5 sp chemins de fer - archivesdepartementales76.net€¦ · 5 sp : chemins de fer - 2 - conservés...

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

DE LA SEINE-MARITIME

5 SP

Chemins de fer

REPERTOIRE NUMERIQUE PROVISOIRE

ROUEN, 1997

Introduction

Il faut distinguer les chemins de fer d'intérêt général, ceux d'intérêt local et lestramways.

CHEMINS DE FER D'INTERET GENERAL

L'établissement du réseau a été organisé par la loi du 11 juin 1842. L'Etat avait à sacharge les terrassements, les ouvrages d'art et l'acquisition d'un tiers des terrains. Aux départe-ments revenait l'acquisition des deux autres tiers. Aux compagnies concessionnaires par bailincombaient la construction et l'entretien de la voie et de ses dépendances, le matériel et lesfrais d'exploitation.

Les liasses se répartissent en liasses communes à plusieurs lignes et en liassesparticulières à chaque ligne sans différence de nature des dossiers. Les lignes établies dans ledépartement dépendaient toutes de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest rachetée parl'Etat en 1908, sauf Rouen-Amiens et Paris-Le Tréport par Abancourt gérées en partie par laCompagnie du Nord. La ligne Paris-Rouen, entreprise avant la loi de 1842, fut inaugurée en1843, le tronçon Rouen-Le Havre étant ouvert en 1848.

Outre une soixantaine de liasses communes, les lignes les mieux représentées sontParis-Rouen (21 liasses, depuis 1830), Rouen-Le Havre (19 liasses, depuis 1840), Rouen-Dieppe (10 liasses, depuis 1846), Rouen-Amiens (15 liasses, depuis 1852), Paris-Dieppe parPontoise (10 liasses, depuis 1865), Orléans-Rouen mise en exploitation en 1883 (38 liasses,depuis 1870), Barentin-Caudebec (10 liasses, depuis 1875), Dieppe-Le Havre (24 liasses,depuis 1880), Dieppe-Eu (11 liasses, depuis 1880), Abancourt-Le Tréport (45 liasses, depuis1860). Les autres lignes ou raccordements secondaires occupent une soixantaine de liasses :ces dossiers ne sont pas antérieurs à la IIIe République, sauf pour Serquigny-Rouen (depuis1855) et Beuzeville-Fécamp (depuis 1854).

Il convient d'ajouter une trentaine de liasses concernant les raccordements des lignesaux quais des différents ports (1).

On trouve, sur l'établissement de la ligne, des enquêtes préalables (enquête d'utilitépublique et surtout pétitions de particuliers et de collectivités), des dossiers administratifs ettechniques contenant toutes les données soumises à l'administration ou au Conseil général envue d'autorisation (avant-projet et projet définitif, modifications des tracés, prolongement deslignes) ou de contrôle (surveillance des travaux et procès-verbaux de réception). Sont aussi

(1) Sur ce point, des documents peuvent se trouver dans le fonds des Ponts et Chaussées, service maritime.

5 SP : CHEMINS DE FER

- 2 -

conservés les dossiers des acquisitions foncières à la charge de l'Etat ou du département et lesdossiers de subventions.

Le détail de la construction doit être recherché dans les archives des entreprises adjudi-cataires. La documentation relative à l'exploitation elle-même se trouve dans les archives descompagnies, les dossiers de la Préfecture ne contenant que ce qui était soumis à autorisation(modifications de tarifs ou d'horaire par exemple) et des rapports et statistiques documentai-res. Les dossiers de police et de surveillance sont plus copieux : les chemins de fer dépen-daient de la grande voirie (loi du 15 juillet 1845). Ils concernent les servitudes des riverains(alignements, écoulement des eaux, occupations temporaires) et les servitudes des compagnies(clôture des deux côtés de la voie, barrières aux passages à niveau). Les stations et voies fontpartie du domaine public, des arrêtés préfectoraux y réglementent la circulation des véhiculeset l'établissement de points de vente. La Compagnie doit aussi soumettre à l'administration lemode d'entretien.

On a enfin les dossiers de procès-verbaux de contraventions dressés par les commis-sions de surveillance et leurs adjoints. Les commissaires étaient nommés par le ministère, envertu de la loi du 27 février 1850. Les dossiers des commissaires, devenus commissaires desrenseignements généraux, se trouvent dans la sous-série 4 M.

Bibliographie

ADAM (J.-P.) Instauration de la politique des chemins de fer en France (Paris, 1972)PICARD (Alfred), Les chemins de fer français. Etude historique sur la construction et

le régime des réseaux (Paris, 1884)FRANÇOISE (Marcel), Histoire du chemin de fer et des tramways à Rouen (Rouen,

1980).

CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL

Après la loi de 1860 établissant le libre-échange, on chercha le moyen de soutenir lecommerce et l'industrie en intensifiant le réseau ferré. La loi du 11 juillet 1865 organisa lechemin de fer d'intérêt local destiné à relier les localités secondaires entre elles ou avec lesgrandes lignes. La construction était obligatoirement à l'initiative des départements et descommunes, l'Etat n'exerçant qu'un contrôle et subventionnant à des taux variables suivant larichesse du département.

Il existait en Seine-Inférieure les lignes Montérolier-Buchy-Saint-Saëns, exploitée survoie normale depuis 1900 (9 liasses), Aumale-Envermeu, exploitée sur voie d'un mètre depuis1906 (18 liasses), Ouville-Motteville et Gueures-Clères (voie d'un mètre), exploitées depuis1912 et 1913. En plus de ces lignes appartenant au département, la ligne Clères-Rouen avaitété concédée à l'industriel Laborie (3 liasses, depuis 1909).


- 3 -

En 1912, le Conseil général se préoccupa d'établir un véritable réseau pour desservirdes zones mal reliées : Rouen-Gournay par la vallée de l'Andelle (8 liasses), et la vallée de laSeine entre Duclair et Caudebec. Outre les documents habituels, il faut noter la présence denombreux rapports périodiques d'exploitation.

Bibliographie

MANNEVILLE (Philippe), Les chemins de fer d'intérêt local à la fin du XIXe et au débutdu XXe siècle : l'exemple d'un département, la Seine-Inférieure. 104e Congrès national desSociétés savantes (1979). Histoire moderne et contemporaine. Actes, t. I, p. 271-284.

TRAMWAYS

Utilisés surtout pour le trafic des voyageurs, ils ont connu une grande extension àpartir de 1870 : les premiers projets concernent Le Havre (1873) et Rouen (1875). La seuleligne rurale fut Saint-Romain - Etainhus en 1897. Le premier réseau rouennais comptait 8lignes utilisant la traction à cheval, malgré un essai de traction à la vapeur sur la ligne 7 en1878 ; un second réseau de 5 lignes destiné à relier le centre à la banlieue fut mis en place àpartir de 1896. Il fut absorbé par la première compagnie en 1908. En 1899, un tramwayremplace à Rouen le funiculaire de la côte Sainte-Catherine.

Les liasses se répartissent ainsi : Rouen, 5 m.l. ; Le Havre et Montivilliers, 5 m.l. ;Elbeuf, 1,5 m.l. ; autres agglomérations, 0,5 m.l. L'intérêt des dossiers réside surtout dans lesprécisions sur la chronologie et la géographie de la répartition des transports dans lescommunes urbaines, et accessoirement sur l'électrification du réseau. Il y a peu de pièces surles mutations foncières puisqu'on utilisait la voirie existante.

Bibliographie

FRANÇOISE (Marcel), Histoire du chemin de fer et des tramways à Rouen, op. cit.

Répertoire numérique provisoire

Chemins de fer sur route et tramways

5 SP 2554 Projets présentés par M. Lechalass.d.

5 SP 2950 Projets de lignes diverses1873-1886

5 SP 3069 Projet de tramway de Morgny à Vascoeuil1908

5 SP 2555 Dossiers divers. Concession ?s.d.

5 SP 3086, 3084 Demandes de concessions1858-1882

3086 - 1858-18803084 - 1875-1882

5 SP 2600 Grande voirie. Locomotives routières, circulation1876-1881

5 SP 2951 Tramway de Caudebec-en-Caux à Veulettes. Tramways de Dieppe (pro-jets), de Dieppe à Saint-Valéry (étude)

1907-1912

5 SP 3078 Lignes Bellencombre-Dieppe, Cany-Vittefleur, Caudebec-en-Caux parCany et Fécamp, Dieppe-Le Tréport par Criel et Eu, Saint-Laurent-Veules, Ourille-Alvimare, Londinières-Bures

1877-1881


- 5 -

5 SP 3081 Lignes Dieppe-Motteville avec embranchements de Dieppe à Envermeu,Gueures-Bacqueville et Saâne-Saint-Just-Héricourt. Enquête d'utilité pu-blique, avant-projet

1877-1878

5 SP 3093 Lignes Neufchâtel-Gamaches par Londinières, Saint-Saëns - Blangy parNeufchâtel, de la vallée de l'Andelle au pays de Bray

1865-1882

5 SP 3095 Lignes Rouen-Bellencombre par Fontaine-le-Bourg et Saint-Saëns - Du-clair. Rouen aux abords de Rouen-La Bouille

s.d.

5 SP 3096 Lignes Le Havre - Caudebec-en-Caux à Notre-Dame-du-Bec. Enquêtesd'utilité publique. Avant-projet

1867-1879

5 SP 3100 Ligne Beuzeville-Etretat. Enquête d'utilité publique. Avant-projet

1877-1878

5 SP 2557 Affaires générales. Dépensess.d.

Tramways, funiculaires

TRAMWAYS DE DIEPPE

5 SP 3017 Enquêtes1893-1904

5 SP 3104, 3023 Avant-projet1899-1900

3104 - 1ère partie, 1899-19003023 - 2ème partie, 1899


- 6 -

TRAMWAYS D'ELBEUF

5 SP 3083 Déclaration d'utilité publique. Projet de Ridder1873-1883

5 SP 3030 Dossiers spéciaux destinés aux enquêtes partielles de commodo etincommodo

1879

5 SP 3109 Arrêtés de cessibilité. Expropriations. Enquêtes parcellaires1883-1885

5 SP 3029 Avant-projet. Pièces de l'enquête1893-1897

5 SP 3107 Projet d'établissement1895-1898

5 SP 3025 Enquête. Affaires diverses1895-1898

5 SP 2992, 3024 Conférences mixtes. Avant-projet. Cahier des charges. Mémoire des-criptif. Plans des traverses

1897

5 SP 3106 Etablissement. Projet d'exécution1897-1899

5 SP 3015 Travaux1898-1913

5 SP 3102 Exploitation1900-1921

5 SP 3110 Différend avec la Compagnie centrale d'énergie électrique1918-1926


- 7 -

5 SP 3031, 3042 Affaires diverses3114, 3016, 3087, 1877-19263115

3031 - 1877-18843042 - 1880-18963114 - 1881-18983016 - 1897-19013087 - 1898-19033115 - 1899-1926

5 SP 3033 Déclassement. Affaires diverses1882-1935

TRAMWAYS D'EU-LE TREPORT

2 SP 1945 Extension sur le territoire de Mers (Somme) (décret du 2 novembre 1908)

1906-1910

5 SP 2930 Avant-projet de tramways d'Eu à Ault1905-1913

5 SP 3125 Projet de tramway du Tréport à Mesnil-Val1904-1905

5 SP 3068 Affaires diverses1897-1906

5 SP 3146 Divers1873-1921

TRAMWAYS DU HAVRE

5 SP 2978 Affaires générales1899-1917

5 SP 3103 Ville du Havre. Grande voirie. Conducteurs d'électricité. Tramways

1908-1909


- 8 -

5 SP 2963, 2976, Affaires diverses3127, 2954 1873-1904

2963 - 1873-18892976 - et travaux divers, 1873-18903127 - 1874-19042954 - 1889-1894

5 SP 2989 Etablissement de tramways. Affaires diverses1873-1876

5 SP 2953 Mise sous séquestre1919-1921

5 SP 3038, 3134, Travaux3040 1896-1922

3038 - 1896-19073134 - 1897-18993040 - 1904-1922

5 SP 2956 Extension du réseau. Enquêtes1893-1899

5 SP 2983 Accidents1905-1925

5 SP 3043 Ville du Havre. Ancien réseau1872-1881

5 SP 3045 1er réseau. Prolongement des lignes de Sainte-Adresse et des abattoirs.Affaires diverses

1895-1900

5 SP 2987 2ème réseau. Projets de trames électriques1896-1908

5 SP 3028 Id. Ville du Havre. Demande en concession. Enquête d'utilité publique.Dossier d'enquête, conférences, etc.

1896-1898


- 9 -

5 SP 3019 2ème réseau. Affaires diverses1896-1901

5 SP 3041 3ème réseau. Avant-projet1895-1900

5 SP 2981 Id. Projet d'établissement1896-1900

5 SP 2955 Id. Conférences avec le service des postes et télégraphes1897-1899

5 SP 3128, 2974 Id. Conférentes mixtes1899-1900

3128 - 18992974 - 1899-1900

5 SP 2975 Id. Dossier d'exécution1902

5 SP 2991 Id. Ligne Boulevard de Graville-Sanvic. Passage sur les ponts du dock,de l'Eure et Vauban

1901

5 SP 3044 Modification du tracé de la ligne n°31902-1913

5 SP 3065 Concession d'un 4ème réseau. Demande de la ville du Havre. Prolonge-ment jusqu'au phare de la Hève des lignes : Hôtel de ville-détroit duBoulevard maritime, Rond point - Sainte-Adresse et Ignauval

1903-1908

5 SP 3126 Id. Ligne du Boulevard de Graville et lignes prolongées jusqu'aux pharesde la Hève. Conférences mixtes. Avant-projet

1904-1906

5 SP 3014 Ville du Havre. Chemin de fer funiculaire de la côte1887-1890

5 SP 2990, 3037 Tramway funiculaire de la côte Sainte-Marie du Havre. Affaires di-


- 10 -

3034 verses1890-1905

2990 - 1890-19033037 - 1890-19033034 - 1894-1905

5 SP 2948 Tramway de la côte Sainte-Marie au Havre. Déchéance1896-1907

5 SP 3026 Tramways du Havre à Montivilliers : déclaration d'utilité publique ;conférences mixtes ; enquête ; avant-projet ; conférences avec le servicedes Postes

1892-1899

5 SP 3135 Id. : substitution de société1893-1901

5 SP 3022, 2988 Ligne Le Havre-Montivilliers1894-1896

3022 - Pièces de l'avant-projet n°1, 1894-18952988 - Pièces de l'avant-projet n°2, 1894-1896

5 SP 3036 Tramways du Havre à Montivilliers, affaires diverses1896-1904

5 SP 2973 Id. : projet d'exécution1897-1899

5 SP 3035 Id. : modification du tracé et du cahier des charges (décret du 12 juin1911)

1898-1911

5 SP 3020 Id.: déplacement des voies dans la traverse de Graville-Sainte-Honorine

1898-1899

5 SP 2979 Id. : établissement de garages1899-1900


- 11 -

5 SP 3046 Tramways du Havre à Montivilliers : travaux, service des trains

1899-1922

5 SP 3018 Id. : accidents ; affaires générales1900-1921

5 SP 3131 Id. : Projet d'exécution1902-1912

5 SP 2982 Id. : modification du tracé et du cahier des charges (décret du 12 juin1911)

1909-1910

5 SP 2977 Ligne Hôtel de ville - Sainte-Adresse. Affaires diverses1874-1881

5 SP 2980 Ligne rue de Normandie-Bois des Hallates. Déclaration d'utilité publique(décret du 13 février 1911)

1908-1911

5 SP 2984 Modification du tracé de la ligne de la Place Thiers à la rue de Paris(décret du 12 juin 1911)

1909-1911

5 SP 3138 Tramways du Havre à Dieppe, du Havre à Tancarville, d'Eu au Bois deCise, d'Eu à Ault-Onoval ?

1894-1901

5 SP 3039 Ville du Havre. Lignes diverses1875-1881

5 SP 2972, 3027 Wattwomen1916-1925

2972 - 1916-19183027 - 1916-1925


- 12 -

TRAMWAYS DE SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC

5 SP 3111 Affaires diverses. Demande de concession1894-1897

5 SP 2943 Déclaration d'utilité publique. Dossier de l'enquête1894-1897

5 SP 3050 Déclassement. Modification au régime de la concession1896-1932


5 SP 3121, 3144 Avant-projet du tramway de Saint-Romain à Etretat1903-1913

3121 - 1903-19133144 - 1906-1907

5 SP 3140 Relèvement des tarifs, 1920-1928. Subvention départementale, 1927-1935. Affaires diverses, 1905-1907. Cessation de l'exploitation, 1929.Résiliation de la concession, 1929

1905-1935

5 SP 3139 Modification au régime de la concession1918-1927

TRAMWAYS DE ROUEN

5 SP 2994, 2922, Affaires diverses2957, 2939 1898-1913

2994 - 1898-19132922 - 19092957 - 19092939 - 1909-1911

5 SP 2927, 2926 Travaux1896-1922

2927 - 1896-19162926 - 1896-1922


- 13 -

5 SP 2934 Accidents1905-1924

5 SP 2935 Dépenses d'établissement et d'exploitation et recettes brutes. Comptesrendus trimestriels, affaires diverses

1890-1904

5 SP 2936 Rapport du conseil d'administration1901-1925

5 SP 3006 1er réseau. Lignes 2, 3, 5, 6 et 7. Affaires diverses1871-1884

5 SP 2966 Id. Concession. Rétrocession du réseau. Déclaration d'utilité publique

1873-1882

5 SP 3003 Id. Affaires se rapportant à plusieurs lignes1876-1881

5 SP 2968 Id. Ligne n°1 : Pont de Pierre-Maromme demi-lune1876-1884

5 SP 3011, 2970 Id. Ligne n°2 : Hôtel de ville de Rouen-Darnétal. Affaires diverses

1877-18903011 - 1877-18822970 - 1882-1890

5 SP 2959, 3005 Id. Ligne n°3 : Hôtel de ville de Rouen-Sotteville-Quatre-Mares

1876-18912959 - 1876-18893005 - 1878-1891

5 SP 3002 Id. . Ligne 4 : Pont-de-Pierre - Petit-Quevilly. Ligne 5 : Hôtel de ville-Jardin des Plantes. Affaires diverses

1876-1886


- 14 -

5 SP 2944 1er réseau. Projet d'extension du réseau et prorogation de la concession.Pièces de l'enquête

1876-1894

5 SP 2931 Id. Exploitation. Comptes rendus trimestriels. Frais de contrôle, rapportdes ingénieurs

1877-1893

5 SP 2929 Id. Affaires diverses1889-1898

5 SP 2937 Id. Accidents. Actions en dommages et intérêts. Comptes rendus trimes-triels. Conducteurs électriques

1893-1904

5 SP 2958 Id. Projet des lignes approuvées par le conseil municipal de Rouen le 1erfévrier 1895

1895


5 SP 2923 Id. Addition et modifications aux tracés primitifs. Extension du réseau etprorogation de la concession. Affaires diverses

1895-1897

5 SP 2938 Id. Ligne Quatre-Mares - Saint-Etienne-du-Rouvray. Avant-projet

1895-1900

5 SP 3007 Id. Ligne Maromme - Notre-Dame-de-Bondeville. Affaires diverses

1896-1900

5 SP 2942 Id. Doublement de voies, garages. Raccordements1897-1898

5 SP 3012 Id. Doublement des voies. Etablissement de garages1897-1903


- 15 -

5 SP 3130 1er réseau. Ligne Quatre-Mares - Saint-Etienne-du-Rouvray. Affaires di-verses

1898-1900


5 SP 3001 Id. Lignes 6, 7, 8 et 9. Affaires diverses1906-1913

5 SP 3119 2ème réseau. Lignes n°1, 2 et 3. Dossiers d'enquête1894-1899


5 SP 2949, 2985, Id. Avant-projet3013 1896

5 SP 2928 Id. Ligne 1 et partie de la ligne 3. Avant-projet1896

5 SP 2961 Id. Pièces de l'enquête1896

5 SP 2952 Id. Raccordement de deux réseaux. Emprunt des lignes du 1er réseau

1896-1899

5 SP 2993 Id. Conférences1896-1901

5 SP 2945 Id. Ligne Boisguillaume-Rouen. Avant-projet1897-1900

5 SP 3004 Id. . Ligne Boisguillaume-Rouen. Dossiers d'enquête

1897-1905


- 16 -

5 SP 2925, 3117 2ème réseau. Affaires générales1897-1911

2925 - 1897-19033117 - 1899-1911

5 SP 2969 Id. Accidents. Affaires générales1899-1916

5 SP 2941 Projet de tramways d'Orival à Saint-Etienne-du-Rouvray1910-1919

5 SP 2967 Projet de tramway d'Orival à Rouen par Grand-Couronne1910-1923

5 SP 2924 Avant-projet de tramways d'Orival à Rouen1913

5 SP 2932 Ligne de la place de l'Eglise au nouveau cimetière Saint-Sever. Modifica-tion du tracé et de l'emplacement d'un garage

1912-1914

5 SP 2946 Etudes du chemin de fer-funiculaire de Rouen Eauplet à Bonsecours.Déclaration d'utilité publique

1888-1893

5 SP 3055, 3123 Chemin de fer funiculaire de Rouen-Eauplet à Bonsecours. Affairesdiverses

1892-19243055 - 1892-19043123 - 1892-1924

5 SP 3077 Chemin de fer funiculaire de Rouen-Eauplet à Bonsecours. EntrepriseLudevig et Schopfer

s.d.

5 SP 3132 Ligne Rouen-Bonsecours. Prorogation de concession1912-1917

5 SP 2960 Tramways de Mont-Saint-Aignan à Rouen1896-1911


- 17 -

5 SP 3000 Tramways de Rouen à Mesnil-Esnard. Projet de construction. Enquête.Expropriations

1895-1899


5 SP 3112 Id. Projet d'exécution1897-1898

5 SP 3062 Id. Constitution d'une société anonyme1897-1902

5 SP 2986 Id. Limites des sections. Réclamations. Modifications, etc1900

5 SP 2995 Tramways de Rouen à Amfreville-la-Mivoie. Projet d'établissement.Demande de Maroussem

1894-1895

5 SP 2998 Tramways. Avant-projet de la ligne Notre-Dame-de-Bondeville - Rouen

1897

5 SP 3057 Tramway du Trianon à la Forêt du Rouvray. Déclaration d'utilité publi-que (décret du 10 mars 1905)

1903-1907

5 SP 2999, 3133 Tramway du Trianon à la Forêt du Rouvray. Affaires diverses

1904-1912

2999 - 1904-19123133 - 1905-1908

5 SP 3008 Projet de ligne Place Carnot-Grand-Quevilly1912-1915

5 SP 3010 Etablissement de trois nouvelles lignes. 1ère ligne : Hôtel de ville-mairiede Boisguillaume. 2ème ligne : Quai de la Bourse - Mont-Saint-Aignan.3ème ligne : église Saint-Sever - nouveau cimetière Saint-Sever (décretdu 5 septembre 1912)

1909-1911


- 18 -

5 SP 3009 Tramways de Boisguillaume à Rouen1901-1904

5 SP 3108 Tramways de Rouen à La Bouille, d'Elbeuf au Neubourg et Bourgthe-roulde

1900-1904

5 SP 3147 Etablissement du tramway dans la banlieue de Rouen1873

5 SP 3059 Facilités de circulation1920-1941

Chemins de fer d'intérêt général

Chemins de fer du Nord et de l'Ouest

RENSEIGNEMENTS GENERAUX. AFFAIRES DIVERSES

5 SP 2530 Registre de correspondance1871

5 SP 2859 Affaires générales. Tarifs. Décisions ministérielless.d.

5 SP 2646 Affaires générales (versement du 12 février 1929)1900-1915

5 SP 2596 Tarifss.d.

5 SP 2537 Chemins de fer d'intérêt général. Instructions diverses. Enquêtes duministère, 1875-1915. Demandes d'homologation de tarifs du réseau del'Eure, 1888-1889 (versement du 12 février 1929)

1875-1915


- 19 -

5 SP 3137 Exploitations des voies ferrées des quais des ports. Réglements1887-1898

5 SP 2588 Instructions imprimées2ème moitié du XIXe siècle

5 SP 2551 Raccordements de diverses ligness.d.

5 SP 2580, 2886 Conseil général. Renseignements généraux. Communications diver-2772, 2683 ses

1862-18912580 - 1862-18742886 - 1875-18812772 - 1882-18902683 - 1891

5 SP 2796 Renseignements généraux. Voeux du Conseil général et ses conseils d'ar-rondissement

1897-1904

5 SP 2582 Service hydraulique. Conseil général (versement du 9 juillet 1932)1905

5 SP 2888 Affaires générales et diverses1875-1890


5 SP 3118 Le Rail de la route. Divers (versement du 24 octobre 193?)1927-1934

5 SP 3136 Affiches diverses1880-1903

GERANCES DES BIBLIOTHEQUES

5 SP 2540 Gares. Affaires générales (versement du 12 février 1924)s.d.


- 20 -

5 SP 2542, 2591, Bibliothèques, gérances. Gares5525 Depuis 1880 et s.d.

2542 - A-E, depuis 18802591 - P-Z, s.d.5525 - F-O, s.d.

5 SP 2546, 2614 Bibliothèquess.d.

2546 - 1ère liasse (versement du 4 avril 1927), s.d.2614 - 2ème liasse, s.d.

5 SP 2606 Gérances des bibliothèques, Bazais, etc., 1925. Arrêté d'autorisationmunicipale Kichnette ?, 1909-1918 (versement du 5 juin 1935)

1909-1925

5 SP 2611 Gérances de bibliothèques et de buffets (versement du 5 juin 1931)1925

APPAREILS AUTOMATIQUES

5 SP 2552 Installation de distributeurs automatiques dans les garess.d.

5 SP 2553 Chemins de fer. Appareils automatiques (versement du 5 juin 1935)

1908

POLICE, AUTORISATIONS PARTICULIERES

5 SP 2662 Police. Cours, gares, stations. Stationnements de voitures. Arrêtés régle-mentaires : pétitions et autorisations

1849-1895

5 SP 2607 Chemins de fer divers. Autorisations de pénétrer dans les propriétés parti-culières

1871-1884

5 SP 2589 Police des cours de gare (versement du 5 juin 1935)1919


- 21 -

5 SP 2503 Individus de nationalité étrangère circulant dans des gares par l'ex.d'industries diverses. Exécution de la circulaire (versement du 10 juin1893)

s.d.

MARCHE DES TRAINS

5 SP 2528 Approbations ministérielles aux modifications de la marche des trains

1896-1901

5 SP 2686 Transport des voyageurs dans les gares. Police. Secours. Voies ferréesétablies sur les quais, les ports

s.d.

ACCIDENTS

5 SP 2571 Avis et rapports de la gendarmerie ou du commissariat à la préfecture

1898-1901

5 SP 2543 Divers1868-1895

PASSAGES A NIVEAU

5 SP 3047 Modification de classement. Enquête d'utilité publique. Classement etréglement de passage à niveau. Autorisation d'étude

1894-1903

5 SP 3092, 3079 Réseau de l'Etat. Passages à niveau1903-1929

3092 - 1903-19293079 - (Versement du 22 juin 1928), 1910-1925

5 SP 2520 Réglementation des passages à niveau (versement du 5 juin 1931)

Jusqu'en 1931

5 SP 2884 Réglementation (versement du 5 juin 1935)1931


- 22 -

PERSONNEL

5 SP 2531, 2604 Commissaires de surveillance1869-1890 et s.d.

2531 - A-K, s.d.2604 - L-Z, 1869-1890

5 SP 2603 Contrôle. Personnel. Frais divers de déplacements.d.

ALIGNEMENTS

2 SP 1887-1902 Alignementss.d.

1891 - A1888 - Ba-Bi1900 - Bj-Bz1896 - C1901 - Da-De1893 - Df-Dz1889 - E-F1894 - G1899 - H1898 - J, K1890 - La-Lef1902 - Leg-Lz1892 - M1897 - N-P1887 - Q-R1895 - S-Z

Chemins de fer de l'ouest

GENERALITES, AFFAIRES DIVERSES

5 SP 2608 Tarifs, propositions et modifications. Décisions ministérielles

1878-1894


- 23 -

5 SP 2594 Tableau des distances kilométriques entre toutes les gares. Ligne de Nor-mandie et de Bretagne

1894 (juillet)5 SP 2502 Contraventions. Affaires diverses. Dossiers de procédures, 1895-1898

1895-1898

5 SP 2883 Lignes diverses. Réglementation des passages à niveaus.d.

5 SP 2500 Proget de chemin de fer de Cormeilles à Elbeufs.d.

5 SP 2843 Viaduc de Tourville et d'Oissel. Transformation en pont, en routess.d.

5 SP 2881 Passage des trains dans la rue du Tronché et sur la place Saint-Severs.d.

5 SP 2895 Divers1904

GARES

5 SP 2786 Gare du Havre. Amélioration. Projet de divers travaux. Etablissementd'une voie destinée à relier la gare de triage avec la gare de marchan-dises. Construction d'un pont pour remplacer le passage à niveau de la rueLanchard. Affaires diverses

s.d.

5 SP 2919 Ligne Paris-Le Havre. Reconstruction de la gare Rouen rive droite

1901-1928

5 SP 2676 Raccordement des voies de la rive gauche en gare de Petit-Quevillys.d.

5 SP 2788 Etablissement de voies de raccordement entre la gare Saint-Sever et lesquais de la rive gauche

s.d.


- 24 -

5 SP 2901 Raccordement des gares de Rouen. Viaducs.d.

PERSONNEL

5 SP 2678 Service du contrôle de surveillance. Personnel. Indemnités aux conduc-teurs et ingénieurs

s.d.

5 SP 2846, 2887 Service du contrôle et de surveillance. Personnel. Affaires diversess.d.

5 SP 2808 Ingénieurs et agents. Frais de tournées et de déplacements1893-1894

5 SP 2829 Agents de surveillance. Commissions1850-1900

PASSAGES A NIVEAU

5 SP 2511 Classement réglementaire des passages à niveau. Chemin de fer del'ouest. Arrêté préfectoral du 25 février 1896

s.d.

5 SP 2882 Passages à niveau. Classements et réglementations.d.

VOIES FERREES SUR LES QUAIS

5 SP 3021 Voies ferrées sur les quais. Réglement général. Chemins de fer de l'ouest.Ports de Fécamp au Havre (arrêté du 15 juin 1888)

1888

5 SP 2534 Modification du réglement général du 15 juin 1888 dans les ports dudépartement (arrêté du 15 juin 1898)

s.d.

5 SP 2506 Réglement général. Port de Petit-Quevilly. Chemin de fer du nord et del'ouest. Port de Rouen (arrêté du 15 juin 1888)

s.d.


- 25 -

5 SP 2509 Réglement spécial. Port de Dieppe (arrêté du 2 août 1889). Port deDuclair (arrêté du 29 novembre 1890). Port de Fécamp (arrêté du 20 sep-tembre 1889)

s.d.

5 SP 2813 Port de Dieppe. Voies ferrées sur les quais. Affaires diversess.d.

5 SP 2235 Réglement spécial. Ports du Havre et de Petit-Quevilly (arrêté du 21 août1989)

s.d.

5 SP 2519 Port du Havre. Etablissement de voie sur les quais de la darse est etl'ouest de la darse du bassin Bellot, ledit bassin Bellot à la gare de triagede Paville

s.d.

5 SP 2817 Voies ferrées sur les quais du port du Havre. Affaires diverses. Construc-tions

s.d.

5 SP 2849 Port de Rouen. Etablissement de nouvelles voies sur la rive gauche de laSeine pour desservir les nouveaux bassins. Enquête d'utilité publique,quai de la rive gauche. Extension des voies ferrées. Enquêtes

s.d.

LIGNE BARENTIN-CAUDEBEC

5 SP 2797 Constructions. Affaires diverses : projet d'ouvrages d'art, terrassement,extraction de matériau ? (arrêté d'occupation temporaire ?), 1875-1880 ?

1875-1880?

5 SP 2778 Gares. Affaires générales, 1919 (versement du 12 février 1929)1919

5 SP 2675 Service de la construction. Dossiers des plans et états parcellaires, com-munes D-Y

1878


- 26 -

5 SP 2896 Dossiers d'arrondissement. Enquêtes parcellaires et planss.d.

5 SP 2730 Plans et états parcellaires : communes de Barentin, Duclair, Pavilly,Saint-Saëns, Le Trait, Villers-Ecalles, Yainville

s.d.

5 SP 2733 Enquêtes parcellaires : Caudebec et Saint-Wandrille (arrondissementd'Yvetot)

s.d.

5 SP 2781 Doublement de la voie et prolongement de la ligne jusqu'à Saint-Ouen-du-Breuil. Voeu du conseil d'arrondissement de Rouen

s.d.

5 SP 2699 Gare et port de Duclair. Etablissement de voies sur le quai de raccor-dement des voies du quai avec la gare. Déclaration d'utilité publique.Enquête. Projet d'extension

s.d.

5 SP 2769 Enquête relative à l'emplacement de la station de Duclair. Etablissementdes stations

s.d.

5 SP 2719 Halte de Guerbavilles.d.

5 SP 2717-2718 Affaires diversess.d.

2717 - A-C, s.d.2718 - D-Z, s.d.

LIGNE BEUZEVILLE-FECAMP

5 SP 2739 Enquête dans la traversée de la ville de Fécamp. Expropriations desparcelles sises sur les communes de Tourville, Saint-Léonard et Fécamp

1854-1855

5 SP 2802 Gares et stations. Affaires diversess.d.


- 27 -

5 SP 2821, 2424, Matières diverses2732, 2740 s.d.

2821 - A-C, s.d.2424 - D, s.d.2732 - P-Z, s.d.2740 - s.d.

LIGNE BEUZEVILLE - PORT-JEROME

5 SP 2779 Ligne Port-Jérôme - Le Havre avec embranchement sur Lillebonne. En-quête d'utilité publique

1874

5 SP 2723 Ligne Beuzeville-Lillebonne. Affaires générales (versement du 12 février1929)

1913

5 SP 2801 Ligne Beuzeville-Lillebonne (prolongement jusqu'à Port-Jérôme), Bol-bec-Nointot, Nointot-Lillebonne. Projets divers

s.d.

5 SP 2700 ? Ligne Beuzeville - Port-Jérôme par Bolbec à Lillebonne. Plans et étatsparcellaires

s.d.

5 SP 2811 Ligne Beuzeville - Port-Jérôme par Bolbec et Lillebonne. Désignationdes terrains traversés. Enquête d'utilité publique. Etablissement desstations. Projet de tracé et de terrassements

s.d.

5 SP 2720 Id.. Plans et états parcellaires de Beuzeville à l'extrêmité de la ligne.Dossiers d'arrondissement

s.d.

5 SP 2721 Id. Affaires diverses, A-Zs.d.

LIGNE CHARLEVAL-SERQUEUX

5 SP 2519 Construction. Affaires générales (versement du 5 juin 1936)s.d.


- 28 -

5 SP 2505 Enquêtes parcellaires (versement du 5 juin 1935)s.d.

5 SP 2521 Réglement des indemnités (versement du 5 juin 1935)s.d.

5 SP 2527 Constuction. Réglement des indemnités (versement du 5 juin 1935)s.d.

5 SP 2550 Enquête des stations (versement du 5 février 193?)s.d.

5 SP 2572 Enquêtes parcellairess.d.

5 SP 2574 Acquisitions de terrains (versement du 5 juin 1935)s.d.

5 SP 2851 Affaires diverses : avant-projet, projet de tracé et terrassement, confé-rences, procès-verbaux de commission d'enquêtes, rapport du préfet auconseil général

1899-1903

5 SP 2868 Alignements1906

5 SP 3120, 3054 Aliénation d'excédents1906-1934

3120 - Rouvray-Catillon, 1906-19343054 - Morville, 1907-1923

5 SP 3141 Frais de vente des excédents. Demande de crédit1908-1912

LIGNE DIEPPE-EU

5 SP 2731 Affaires générales (versement du 12 février 1929)s.d.


- 29 -

5 SP 2626 Permissions de voirie (versement du 22 juin 1928)s.d.

5 SP 2810 Indemnités pour cessions de terrains (arrondissement de Dieppe)1881

5 SP 2848, 2834 Enquête. Plans parcellairess.d.

2848 - Communes A-K, s.d.2834 - Communes L-Z, s.d.


5 SP 2850 Construction. Adjudications des 1er, 2ème, 3ème et 4ème lots. EntrepriseFouchard

s.d.

5 SP 2838 Construction. Projets de travaux diverss.d.

5 SP 2832 Domaines. Affaires diversess.d.

5 SP 2737, 2713 Affaires diverses2840 s.d.

2737 - A-C, s.d.2713 - D-K, s.d.2840 - L-Z, s.d.

LIGNE ETAIMPUIS-MOTTEVILLE

5 SP 2284 Expropriations pour cause d'utilité publique. Communes diversess.d.

5 SP 2818 Plans et états parcellairess.d.


- 30 -

5 SP 2869 Raccordement d'Etaimpuis (versement du 12 février 1929, décret du 20janvier 1914)

s.d.

5 SP 2791-2792 Affaires diversess.d.

LIGNE ETRETAT-LES IFS

5 SP 2501, 2639 Affaires généraless.d.

2501 - s.d.2639 - (Versement du 12 février 1929), s.d.

LIGNE LE HAVRE-DIEPPE

5 SP 2625 Affaires générales1923

5 SP 2638 Affaires générales. Gares (versement du 12 février 1929)s.d.

5 SP 2641 Délibérations des conseils municipauxs.d.

5 SP 2628 Voeux (versement du 12 février 1929)s.d.

5 SP 2698 Projets de détails des ouvrages d'arts.d.

5 SP 2540 Passages à niveau (modification de régime)s.d.

5 SP 2610, 2620, Plans et états parcellaires2562 s.d.

2610 - Communes, D-D, s.d.2620 - Communes, E-L, s.d.2562 - Communes, M-Z, s.d.


- 31 -


5 SP 2709 Enquête d'utilité publique1882-1885

5 SP 2710 Chemins vicinaux et ruraux. Procès-verbaux de reconnaissance et de ré-ception

s.d.

5 SP 2836 Désignation des territoires traversés. Projets de tracés de terrassements,1892. Situation des travaux, 1898

1892-1898

5 SP 2669 Enquêtes relatives à l'emplacement des stations et haltes. Dossiers de lapréfecture et correspondance (arrondissements de Dieppe, du Havre etd'Yvetot)

s.d.

5 SP 2564 Embranchement des Ifs à Etretat. Enquête des stationss.d.

5 SP 2621 Partie comprise dans l'arrondissement d'Yvetot. Enquête relative à l'em-placement des stations et halles

s.d.

5 SP 2624 Section des Ifs à Montivilliers. Section de Dieppe à Saint-Vaast, Bos-ville. Enquêtes parcellaires

s.d.

5 SP 2629 Partie comprise entre Dieppe et la limite des arrondissements de Dieppeet d'Yvetot. Enquête relative à l'emplacement des stations et halles

s.d.5 SP 2648 Section de Cany à Fécamp. Plans et états parcellaires. Communes : Cany,

Grainville-la-Teinturière, Bertheauville, Ouville, Riville, Valmont, Theu-ville-aux-Maillots, Colleville

s.d.

5 SP 2667 Enquête relative au nouvel emplacement des stations de Valmont etColleville

s.d.


- 32 -

5 SP 2705 Partie comprise dans l'arrondissement du Havre entre la limite des arron-dissements d'Yvetot et du Havre. Enquêtes relatives à l'emplacement desstations et halles

s.d.

5 SP 2708 Partie comprise entre la limite des arrondissements de Dieppe et d'Yve-tot. Raccord de la ligne Motteville - Saint-Valery. Projets de détails desouvrages d'art

s.d.

5 SP 2900 Partie comprise entre Beuzeville-la-Grenier et Gravilles.d.

5 SP 2890, 2642 Affaires diversess.d.

LIGNE LE HAVRE - PONT-AUDEMER

5 SP 2649 Ligne Le Havre - Pont-Audemer et à Glos-Montfort. Affaires diverses

s.d.

5 SP 2716 Traversée de la Seine par le tunnel (versement du 5 juin 1935)s.d.

5 SP 2857 Ligne Le Havre - Glos-Montfort (versement du 5 juin 1935)s.d.

5 SP 2912 Traversée de la Seine vers Tancarville ou Quillebeufs.d.

LIGNE LE HAVRE - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

5 SP 2825 Récolement des cheminss.d.

LIGNE PARIS-DIEPPE (PAR PONTOISE)



- 33 -

5 SP 2826 Section de Gisors à Dieppe. Partie comprise entre la limite des dépar-tements de l'Oise et de la Seine-Inférieure près de Gournay-en-Bray et lastation de Serqueux - Forges-les-Eaux. Plans et états parcellaires (arron-dissement de Neufchâtel)

s.d.

5 SP 2831 Id. Partie comprise entre Gisors et la gare de Serqueux - Forges-les-Eauxsur la ligne Rouen-Amiens. Etablissement de stations : Neufmarché,Saumont-la-Poterie, Gournay, Forges-les-Eaux, Gancourt-Saint-Etienne

s.d.

5 SP 2873 Id. Partie comprise entre la limite des communes de Neufchâtel et Saint-Martin-l'Hortier et la gare de Dieppe. Plans et états parcellaires.Etablissements des stations

s.d.

5 SP 2910 Section de Gisors à Dieppe. Etablissement de stations1868-1869

5 SP 2876 Section de Gisors à Gournay. Plans parcellaires, communes de Neufmar-ché, Ferrières et Gournay

s.d.

5 SP 2861 Service du contrôle. Personnel1860-1874

5 SP 2918 Travaux, matières diverses1860-1873

5 SP 2852, 2908 Affaires diverses3060, 3099 1868-1925 et s.d.

2852 - Decl-Z, s.d.2908 - P-Reck, 1870-18803060 - 1870-19253099 - 1868-1892


- 34 -

LIGNE PARIS-LE HAVRE

5 SP 2893 Affaires générales : avant-projet, études, enquêtes, correspondance, plans,1830-1840. Demandes d'autorisation de stationnement dans la gare deRouen, 1843-1847

1830-1847

5 SP 2823 Id. : pétitions diverses, 1897-1923 ; ballastière d'Oissel, 19121897-1923

5 SP 2835 Id. : projet d'établissement de la gare de triage à Ouville et raccordementavec le port (décret du 5 février 1915, versement du 12 février 1929)

s.d.

5 SP 2855 Affaires générales (versement du 12 février 1939)1919

5 SP 2877 Id. Gares : travaux1890-1920

5 SP 2890 ? Affaires générales. Etat des sommes à payer pour l'étude du projet

Environ 1835

5 SP 2812 Ligne de Graville. Affaires générales (versement du 12 février 1924)

1912-1919

5 SP 2920 Ligne Rouen-Yvetot-Le Havre1895-1921

5 SP 2814 Partie comprise entre Barentin et ? Communes de Barentin, Pavilly,Mesnil-Panneville (arrondissement de Rouen) ; communes de ?,Auzouville-l'Esneval, Motteville (arrondissement d'Yvetot) Expropria-tions, réception de travaux, 1844-1848

s.d.

5 SP 2701 Partie comprise entre Sotteville-sous-le-Val et Sotteville-lès-Rouen. En-quêtes. Expropriations. Travaux d'établissement

s.d.


- 35 -

5 SP 2837 Traversés de Graville et du Havre. Enquêtes. Expropriations. Travauxd'établissement

1844-1846

5 SP 2489 Occupation temporaire de terrain. Dossiers par commune : plans, indem-nités, etc

1845-1848

5 SP 2879 Planss.d.

5 SP 2595 Plans des communes de Beuzeville, Bréauté, Houquetot, Bolbec, Bolle-ville, Mirville, Routot, Parc-d'Anxtot, Raffetot

s.d.

5 SP 2833 Plans des communes de Barentin, Bondeville, Déville, Le Houlme,Houppeville, Malaunay, Pavilly, Mesnil-Panneville, Pissy-Pôville, Rouen(commune de Blosseville-Bonsecours), Rouen (rive gauche), Sainte-Ma-rie-des-Champs, Sotteville-lès-Rouen. Acquisition, 1927

1927

5 SP 2845, 2874, Plans parcellaires2903, 2842 s.d.

2845 - Communes, A-G (arrondissement du Havre), s.d.2874 - Communes, H-Z (arrondissement du Havre), s.d.2903 - Communes de l'arrondissement de Rouen, s.d.2842 - Communes de l'arrondissement d'Yvetot, s.d.

5 SP 2885 Personnel. Autorisation de train à prix réduit, 1851 ; rapports semestrielssur le service ; demandes d'emploi ; dossiers individuels ; indemnités,traitements (commissaires de surveillance), 1845-1848

1845-1851

5 SP 2889 Extraction de matériauxs.d.

5 SP 2795 Modifications du passage à niveau de Grammont. Modificationss.d.

5 SP 3063 Etablissement d'une gare maritime et de nouvelles voies au Havre. Nou-veau projet

1879-1885


- 36 -

5 SP 2774 Gares de Rouen, 1884-1896 ; de Oissel, 1864-1880 ; de Saint-Etienne-du-Rouvray, 1875-1890. Gare et ateliers de Sotteville-lès-Rouen, 1865-1896

1864-1896

5 SP 2919 Reconstruction de la gare de Rouen rive-droite1901-1928

5 SP 2921 Ville de Rouen. Affaires diverses1841-1854

5 SP 2862 Projets d'aménagements de la gare Saint-Sever de Sotteville-lès-Rouen

1842-1867

5 SP 2762 Gare de Sotteville. Extension des aménagements1900-1901

5 SP 3051, 2790 Affaires diverses2878 1845-1897 et s.d.

3051 - Gares et stations, A-K, 1845-18972790 - Gares ou stations, L-Z, s.d.2878 - Stations, s.d.

5 SP 2897 Matières diverses : affaires contentieuses, plaintes contre les ouvriers ?

1841-1850

5 SP 2913 Matières diverses (D-E) : enquêtes et déroulement des travaux

1840-1852

5 SP 2916 Id. (F-M) : frais divers1847-1853

5 SP 2915 Id. (I-O) : objets curieux trouvés pendant les travaux, indemnisation pourdommage, inauguration de la ligne Paris-Rouen, 1843

1843-1848


- 37 -

5 SP 2914 Id. (O-Z) : occupation temporaire, passage à niveau, reconstruction depasserelle, pilotage, ponts, lignes d'accès, réclamations, marche destrains, suppression de voies

1850-18905 SP 2504 Id. Ponts et pilotage

s.d.

5 SP 3113 Matières diverses1840-1872

LIGNE ROUEN-DIEPPE

5 SP 2507 Voies ferrées sur les quais. Réglement spécial. Port de Rouen. Cheminsde fer de l'Ouest (arrêté du 21 août 1889). Chemins de fer du Nord (arrêtédu 21 août 1889)

s.d.

5 SP 2870 Plan général. Mémoire explicatif (arrondissement de Dieppe)1846

5 SP 2539, 2867, Plans parcellaires2538 s.d.

2539 - Communes, A-G (arrondissement de Dieppe), s.d.2867 - Communes, H - Saint-Crespin (arrondissement de Dieppe), s.d.2871 - Commuunes, Saint-Denis - Z (arrondissement de Dieppe), s.d.2538 - Communes de l'arrondissement de Rouen, 1846-1848

5 SP 2800, 2904, Affaires diverses2906, 2909, 2894 1842-1891 et s.d.

2800 - Liasse 1, études du tracé, 1842-18482904 - Liasse 2, projets et travaux divers, 1856-18912906 - A-F, 1847-18802909 - G-R, s.d.2894 - S-Z, s.d.

LIGNE ROUEN-LE HAVRE

5 SP 3070 Occupation temporaire de terrain (arrondissements de Rouen et d'Yvetot)

1842-1852


- 38 -

5 SP 2865 Projet de tunnel sous la Seine (rive droite)1902

5 SP 2864 Nouvelle ligne sur la rive droite de la Seine avec prolongement à Pont-de-l'Arche, avec embranchement de Lillebonne à Pont-Audemer. Autori-sation de pénétrer chez des particuliers. Dossiers d'étude, 1919-1922

1919-1922

5 SP 3048 Partie comprise entre Flamanville et Mirville. Enquêtes d'expropriations ;travaux d'établissement

1843-1848

5 SP 3071 Partie comprise entre Sotteville et Barentin. Enquêtes d'expropriations.Travaux d'établissement

1843-1847

5 SP 2874 Plans et états parcellaires (arrondissement du Havre)1844-1846

LIGNE ROUEN-ORLEANS

5 SP 2756 Tracés et terrassements. Echange de terrains avec la ville d'Elbeuf.Variante demandée par le conseil municipal de la ville d'Elbeuf

s.d.

5 SP 2742 Ouvrages d'arts.d.

5 SP 2704 Embranchements. Raccordementss.d.

5 SP 2755 Rétablissement et raccordement de voies et communication interceptées

s.d.5 SP 2735 Stations. Emplacement. Enquêtes

s.d.

5 SP 2761 Passages à niveau. Passerelless.d.


- 39 -

5 SP 2760 Subventionss.d.

5 SP 2793 Planss.d.

5 SP 2775 Section d'Elbeuf à Rouen. Observations relatives au tracé proposé auconseil général de la Seine-Maritime par la commune

s.d.

5 SP 2767 Avant-projet. Enquêtes. Dire à l'enquête ouverte à la préfecture du 16novembre au 16 décembre 1870. Protestations

s.d.

5 SP 2771 Enquêtes.d.

5 SP 2766 Deuxième enquête. Protestationss.d.

5 SP 2794 Concessions. Enquêtes. Convention et cahier des charges, etc.s.d.

5 SP 2917 Enquêtes parcellaires, communes A-Zs.d.

5 SP 2776, 2782, Enquêtes. Plans parcellaires2854 s.d.

2776 - Communes de Petit-Couronne, Petit-Quevilly, Rouen, s.d.2782 - Communes de Caudebec-lès-Elbeuf, Elbeuf, s.d.2854 - Communes de Grand-Couronne, Grand-Quevilly, La Londe, Ori-

val, s.d.

5 SP 2841 Enquête. Affaires diversess.d.

5 SP 2763, 2785 Expropriationss.d.

2763 - Communes de Grand et Petit-Couronne, Grand et Petit-Quevilly,La Londe, Orival, Rouen, s.d.


- 40 -

2785 - Communes de Caudebec-lès-Elbeuf, Elbeuf, Saint-Pierre-lès-El-beuf, s.d.

5 SP 2780 Expropriations. Jury. Honoraires des avocatss.d.

5 SP 2809, 2773 Cessions de terrainss.d.

2809 - Communes, A-O, s.d.2773 - Communes, P-Z, s.d.

5 SP 2830 Consignations. Communes, A-Zs.d.

5 SP 2824 Demandes de concession. Projets Guard et Boitelles.d.

5 SP 2858 Concessions. Projets Bellest, Brunier, Guard et de Villermonts.d.

5 SP 2820 Rachat et réception de la ligne. Remise et réception des chemins, routeset autres ouvrages

s.d.

5 SP 2777 Construction : 1er au 6ème lots.d.

5 SP 2842 Inauguration de la ligne (avoués, notaires, médecins, pharmaciens) ?

1881-1883

5 SP 2765 Personnel : commissaires de surveillance. Ingénieurss.d.

5 SP 2770 Personnel. Conducteurs, agents, ingénieurss.d.

5 SP 2853 Gares d'Elbeuf à Rouen. Emplacement. Enquêtes.d.

5 SP 2907 Gares. Haltes et stations. Affaires diversess.d.


- 41 -

5 SP 2679, 2905, Affaires diverses2911, 2891 1883 et s.d.

2679 - A-F, s.d.2905 - G-M, 18832911 - N-S, s.d.2891 - T-Z, s.d.

5 SP 2784 Contentieuxs.d.

5 SP 2753 Affaire contentieuse entre l'entreprise Lesenne sur la ligne et l'Etat (con-seil de préfecture, conseil d'Etat)

1880

LIGNE ROUEN-SERQUEUX

5 SP 2752 Affaires générales. Voeux (versement du 12 février 1929)1919

5 SP 2688 Embranchement de Serquignys.d.

5 SP 2636 Variante ? par Auzouvilles.d.

5 SP 2860 Enquêtes. Stations1861-1863

5 SP 2734, 2729 Affaires diverses2724 1855-1872 et s.d.

2734 - A-E, s.d.

2729 - F-Q, s.d.2724 - R-Z, 1855-1872

LIGNE SAINT-VALERY-EN-CAUX - MOTTEVILLE

5 SP 2736 Affaires générales (versement du 12 février 1929)1919


- 42 -

5 SP 2643 Embranchement de Cany. Plans d'états parcellaires. Communes diverses

s.d.

5 SP 2722 Id. Plans parcellaires. Communes diverses. Dossiers d'arrondissement

s.d.

5 SP 2725 Id. Gares, haltes, stations, affaires diversess.d.

5 SP 2726 Id. Affaires diverses, A-Zs.d.

Chemins de fer du Nord

AFFAIRES DIVERSES

5 SP 2515 Réouverture des gares des régions libérées. Suspensions et restrictionspartielles des transports sur les réseaux français. Avis hebdomadaires

1920-1921

5 SP 2605 Tableaux horaires de la marche des trains sur les réseaux, 1905-1907.Compte d'administration, exercice 1917-1918. Police. Entretien etexploitation du chemin de fer d'intérêt local. Le Tréport-Abancourt

1905-1918

5 SP 2754 Tarifs. Propositions et modifications (décisions ministérielles)

1879-1892

5 SP 2536 Passages à niveau (versement du 22 juin 1978). Mesures à prendre en casde brouillard, 1911. Arrêté de classement, 1920-1921

1911-19215 SP 2545 Lignes diverses. Réglementation des passages à niveau

s.d.

5 SP 2601 Divers1904


- 43 -

LIGNE ABBEVILLE-EU-LE TREPORT

5 SP 2577 Enquêtes parcellaires. Plans parcellaires. Tableaux indicatifs des terrainsà acquérir. Gares d'Eu-Le Tréport

s.d.

5 SP 2657 Affaires diverses. Stations. Enquêtes sur l'emplacement des stations

1876

5 SP 2666 Affaires diversess.d.

LIGNE ROUEN-AMIENS

5 SP 2783 Voeux. Affaires généraless.d.

5 SP 2827 Etude d'une ligne de Rouen - Amiens - Saint-Quentin1852-1859

5 SP 2738 Raccordement de Serqueux (décret du 20 février 1914) (versement du 12février 1929)

s.d.

5 SP 2576 Enquête. Plans parcellaires. Tableaux indicatifs. Dossier d'enquêtes.Communes A-G (arrondissement de Neufchâtel)

s.d.

5 SP 2510, 2532 Enquête. Plans parcellaires. Tableaux indicatifs2522, 2518, 2575 s.d.

2510 - Communes H-O (arrondissement de Neufchâtel), s.d.2532 - Communes S-Z (arrondissement de Neufchâtel), s.d.2522 - Commune P-R (arrondissement de Neufchâtel), s.d.2518 - (Arrondissement de Rouen), s.d.2575 - Communes, F-P (arrondissement de Rouen), s.d.

5 SP 3053 Enquêtes parcellaires. Expropriations1853-1867


- 44 -

5 SP 2695 Ligne Rouen-Amiens et embranchement de Buchy à Dieppe. Emprisesupplémentaire de terrains. Enquête d'utilité publique. Plans parcellaires

s.d.

5 SP 2514 Occupations temporaires. Terrainss.d.

5 SP 2523 Stations. Projets d'emplacement. Enquêtes.d.

5 SP 2549 Port de Rouen. Raccordement de la gare d'Amiens avec les quais de larive droite à la Seine. Pose de nouvelles voies sur les quais du port deRouen

s.d.

5 SP 2651 Contrôle de l'exploitation et des travaux. Personnels.d.

5 SP 2694 Affaires diverses (A-CR) : achèvement des travaux1860-1885

5 SP 2822 Affaires diverses. Gares. Haltes. Stationss.d.

Chemins de fer d'intérêt local

AFFAIRES GENERALES, STATISTIQUES,COMPTABILITE ET PERSONNEL

5 SP 2569 Instructions1872

5 SP 2747 Instructions. Organisation du contrôle (versement du 2 avril 1942)

1913-1924


- 45 -

5 SP 2542 Projet d'ensemble d'un réseau de chemin de fer départemental (versementdu 11 février 1932)

s.d.

5 SP 2612 Chemins de fer et tramways. Renseignements. Statistiquess.d.

5 SP 2637 Etats des subventions de toute nature : situations...s.d.

5 SP 2807 Engagements pris par les départements. Comptes moraux (versement du12 février 1932)

1885-1918

5 SP 3080 Chemins de fer départementaux d'intérêt local. Communications du Con-seil général

1920-1932

5 SP 2584 Résultat de l'exploitation. Renseignements trimestriels. Situation finan-cière des compagnies

s.d.

5 SP 3073 Rapports (versement du 11 février 1932)1866-1913

5 SP 2508 Ponts et chaussées. Chemins de fer départementaux. Etudes. Personnel

s.d.

5 SP 3116 Personnel. Indemnités exceptionnelles allouées par l'Etat (versement du11 février 1932)

1919-1924

5 SP 2533, 2581 Affaires générales1895-1920

2533 - 1895-19202581 - 1918


- 46 -

5 SP 3097 Affaires générales. Renseignements. Statistiques. Frais d'exploitation.Rapports aux actionnaires. Résultats de l'exploitation (versement du 11février 1932)

1889-1920

5 SP 3101 Id. Construction et projet d'ensemble d'un réseau (versement du 11 février1932)

1909-1919

5 SP 2558 Id., 1919. Commissionnaires du public, 1916. Frais accessoires, 1925(versement du 5 juin 1935)

1916-1925

5 SP 2563 Affaires générales. Autorisations d'études de 1916 (versement du 11février 1932)

s.d.

5 SP 2570 Id. Accidents de chantier. Condition. Techniques. Représentation desexploitants auprès du ministre de la Guerre. Transport des marchandises.Situation financière. Transport militaire. Subventions de l'Etat

s.d.

5 SP 2505 ? Avenants et conventions (versement du 11 février 1932)1917-1927

5 SP 2892 Lignes diversess.d.

5 SP 3074 Ravitaillement en charbon1917-1920

5 SP 2623 Gérances de bibliothèque1923

5 SP 2804, 3098 Affaires diverses1869-1884 et s.d.

2804 - A-D, s.d.3098 - 1869-1884

5 SP 2583 Diverss.d.


- 47 -

LIGNES DIVERSES (2)

5 SP 2634 Embranchements : Ancourt à Envermeu, Grainville-la-Teinturière àCany, Montérollier-Buchy à Saint-Saëns, Motteville à Héricourt-en-Caux. Projets de MM. Girard et de Lahante

s.d.

RESEAU DE L'ANDELLE

5 SP 2561 Concessions et conventions. Conseil général, 2ème session1891

5 SP 2585 Chemins de fer de Gournay à Rouen par la vallée de l'Andelle (demandede de Guesdon du Lesmont ?)

s.d.

5 SP 2508, 2529, Affaires diverses2579, 2580, s.d.2866, 5526

LIGNE AUMALE-ENVERMEU

5 SP 2697 Chemin de fer d'Aumale à Envermeus.d.

5 SP 3052 Affaires générales. Contentieux (versement du 11 février 1932)

1893-1922

5 SP 2692 Avant-projet1896

5 SP 3129 Avant-projets. Enquêtes d'utilité publique. Ligne Aumale-Envermeu parFoucarmont (arrêté préfectoral du 26 mars 1896). Ligne Saint-Saëns-Montérollier-Buchy (arrêté préfectoral du 17 février 1896)

1896

5 SP 2658 Avant-projet1899

(2) Classement approximatif. Certaines liasses concernent plusieurs lignes.


- 48 -

5 SP 2696 Enquête. Convention et cahier des chargess.d.

5 SP 2567 Modification et suppression d'arrêtés. Changement de dénomination.Situations financières (versement du 11 février 1932)

1900-1907

5 SP 2559 Ajudications1902-1906

5 SP 3072 Occupation de terrain. Assurances. Fournitures (versement du 23 février1932)

1902-1910

5 SP 2798 Travaux. Adjudications. Marchés : ventes de matériaux. Mare d'Ham-ures. Réclamation du conseil municipal de Clais

1903-1914

5 SP 3066 Récolement. Réception et remises d'ouvrage (versement du 11 février1932)

1907-1908

5 SP 2653 Travaux. Fournitures. Marchés (versement du 11 février 1932)

1904-1907

5 SP 2863 Chemins communaux et routes nationales (versement du 23 février 1932)

1904-1907

5 SP 2566 Demande d'établissement d'un point d'arrêt dit Béthencourt. Réclamationde la Société générale des chemins de fer économiques. Terrains cédéspar M. V. Leroy. Mécaniciens (versement du 11 février 1932)

1905-1912

5 SP 2556 Avenant. Conventions. Relèvements. Majorations (versement du 11 fé-vrier 1832)

1916-1924

5 SP 2573 Exploitation annuelle1906-1924


- 49 -

5 SP 2805 Exploitation. Tarifs. Pénétration en gare d'Aumale. Affaires générales(versement du 11 février 1932)

1906-1911

5 SP 2640 Marche des trains (versement du 10 février 1932)s.d.

5 SP 3145 Etablissement de deux quais à voyageurs. Inventaire du mobilier et dumatériel. Etablissement d'un abri

1903-1913

5 SP 2803 Gare d'Envermeu et de Clais. Smermesnil. Acquisition d'un chasse-neige.Service postal (versement du 11 février 1932)

1911-1914

5 SP 2846 Cartes de circulation. Augmentation du prix du charbon. Création denouveaux trains. Transports. Tarif (versement du 11 février 1932)

1907-1920


5 SP 2847 Divers (versement du 11 février 1917)1903-1917

LIGNE BEAUCAMP-LE-VIEUX - AUMALE

5 SP 2587, 2590 Affaires diverses2599, 2806 s.d.

LIGNE DIEPPE-ABBEVILLE

5 SP 2631 Ligne Dieppe-Abbeville par Eu, Dieppe-Gamachess.d.

LIGNE DIEPPE-MALAUNAY



- 50 -

5 SP 2759 Gares. Affaires générales (versement du 12 février 1929)1919

LIGNE DIEPPE-MOTTEVILLE

5 SP 2618 Duclair-Pavilly, Frévent-Gamachess.d.

LIGNE LE HAVRE-MONTIVILLIERS

5 SP 2617 Préfecture. Projet de la ligne Le Havre-Montivillierss.d.

5 SP 2902 Construction. Affaires diversess.d.


LIGNE MONTEROLIER-BLANGY

5 SP 3075 Ligne Mathonville-Abbeville ou Montérolier-Blangy

1868-1871

LIGNE MONTEROLIER - SAINT-SAËNS

5 SP 2693 Affaires générales (versement du 11 février 1932)1897-1917

5 SP 2654 Enquête des stationss.d.

5 SP 2714 Enquête parcellaire. Expropriations.d.

5 SP 3032 Cession de terrain. Cartes de circulation1900-1920


- 51 -

5 SP 2672 Cessions. Echanges de terrainss.d.

5 SP 2665 Travaux de construction. Adjudications et marchéss.d.

5 SP 2660 Divers. Entretien de la voie. Accidents. Reconnaissance des travaux.Plaintes. Marche des trains (versement du 11 février 1930)

1900-1922

5 SP 2687 Comptes (versement du 11 février 1932)1901-1913

5 SP 3082 Tarifs (versement du 11 février 1932)1900-1932

5 SP 3094 Saint-Saëns : agrandissement de la gare. Transports militaires. Com-munications téléphoniques et télégraphiques (versement du 11 février1932)

1900-1923

5 SP 3105 Gare de Saint-Saëns, bétonnage des quais. Agrandissement. Adjudica-tions. Locations (versement du 11 février 1932)

1907-1911

5 SP 3088 Litige Fayol et Laumond (versement du 11 février 1932)1899-1921

5 SP 2700, 2711 Affaires diversess.d.

LIGNE MOTTEVILLE - OUVILLE-LA-RIVIERE

GUEURES-CLERES

5 SP 2839 Affaires généraless.d.

5 SP 3058 Affaires générales. Construction1911-1931


- 52 -

5 SP 3049 Affaires générales. Exploitation1909-1925

5 SP 3067 Tarifs généraux et spéciaux

1911-1921

5 SP 3064 Cartes de circulation. Plaintes. Réclamations. Traités d'échanges. Ouver-ture à l'exploitation

1903-1924

5 SP 3056 Transport à demi-tarif du personnel de l'enseignement primaire. Mécani-ciens. Divers

1910-1918

LIGNE MOTTEVILLE-YVETOT

5 SP 3076 Ligne Fécamp-Yvetot ou Motteville. Projet d'établissement1895-1896

5 SP 2619, 2597 Ligne Saint-Valery-en-Caux à la ligne Paris-Le Havre, Motteville-Yvetot. Projet de M. Leborgne

s.d.2619 - 1ère liasse, s.d.2597 - 2ème liasse, s.d.

5 SP 2644 Projet de MM. Dombrosski, Love, Leborgne. Section de Saint-Valery àYvetot de la ligne dite centrale cauchoise

s.d.

LIGNE ROUEN

5 SP 3085 Avant-projet de la ligne L'Aigle-Rouen1912-1913

5 SP 2635 Chemin de fer d'intérêt local. Ligne Montaure-Rouens.d.

5 SP 3142 Ligne Rouen-Montville1894-1899


- 53 -

5 SP 2609 Lignes Morgny-département de l'Eure, Rouen-Maromme, Malaunay-Saint-Saëns à la station de Grand Parc

s.d.

5 SP 2598 Ligne Rouen - Petit-Quevilly. Maletra. Matières diversess.d.

5 SP 3122 Projet d'établissement de la ligne Rouen-Sahurs. Demande Hain

1892-1896

LIGNE ROUEN-CAUDEBEC

5 SP 2690, 2632 Lignes Le Havre-Caudebec, Caudebec-Rouen et autres. ConcessionDlahante et Girard

s.d.2690 - 1ère liasse, s.d.2632 - 2ème liasse, s.d.

LIGNE ROUEN-CLERES

5 SP 2516 Enquête sur la ligne Clères-Rouen (versement du 11 février 1932)

1904

5 SP 2819 Ligne Clères-Rouen. Enquête d'utilité publique. Nouvel avant-projet

s.d.

5 SP 2815 Avant-projets. Enquêtess.d.

5 SP 2799 Ligne Ouville-la-Rivière - Motteville, Gueures-Clères. Trains postaux.Accidents. Situations mensuelles des recettes, vérifications annuelles.Affaires diverses

1906-1926

5 SP 2833 Ligne Ouville-la-Rivière - Motteville, Gueures-Clères. Acquisitions deterrains. Gare de Saâne-Saint-Just et halte au Mesnil. Gares de transbor-dement d'Ouville-Motteville à Clères. Projet modificatif des installations.Substitution d'une société (versement du 11 février 1932)

1912-1914


- 54 -

5 SP 2844 Ligne Gueures-Clères, Motteville-Ouville. Etablissement de gares à ma-tériaux (versement du 11 février 1932)

s.d.

5 SP 3143 Affaires générales. Abords de la gare de Clères (versement du 11 février1932)

1909-1914

LIGNE ROUEN-GOURNAY

5 SP 2615 Ligne Gournay-Rouen par la vallée de l'Andelle, Le Havre-Dieppe avecembranchement de Criquetot à Etretat, Le Havre-Motteville par la valléede la Seine et Caudebec avec embranchement sur Pont-Audemer, Lille-bonne-Etaimpuis

s.d.

5 SP 2616 Frais d'étudess.d.

LIGNE LE TREPORT-ABANCOURT

5 SP 2670 Affaires générales (versement du 12 février 1929)s.d.

5 SP 2586 Recueil des actes administratifs. Réglement générals.d.

5 SP 3089 Rouen - Petit-Quevilly, Le Tréport-Abancourt. Etat de situation des lon-gueurs et des dépenses du 1er établissement

1879-1892


5 SP 2650 Terrains domaniaux incorporés à la ligne. Indemnités dues à l'Etat.Incorporation dans le réseau d'intérêt général. Demande d'indemnité for-mulée par le département

s.d.

5 SP 2758 Avant-projet. Enquête. Déclaration d'utilité publiques.d.


- 55 -

5 SP 2662, 2659, Enquêtes et états parcellaires2728, 2674 s.d.

2662 - Arrondissement de Dieppe, s.d.2659 - Arrondissement de Neufchâtel, s.d.2728 - Département de l'Oise, s.d.2674 - Département de la Somme, s.d.

5 SP 2661 Cessions et échanges de terrains. Affaires diversess.d.

5 SP 2682, 2627 Expropriations2748 s.d.

2682 - Arrondissement de Dieppe, s.d.2627 - Arrondissement de Neufchâtel, s.d.2748 - Département de l'Oise, s.d.

5 SP 2744 Indemnités pour dommages. Départements traversés par ce chemin de fer

s.d.

5 SP 2745, 2757 Subventions communales. Souscriptions particulièress.d.

2745 - 1ère liasse, s.d.2757 - 2ème liasse, s.d.

5 SP 2751 Tracé et terrassement des territoires. Traversées par le chemin 7s.d.

5 SP 2663 Réception de la ligne. Réception des routes nationales et départementales,chemins vicinaux et cours d'eau réédifiés ou modifiés

s.d.

5 SP 2749 Livraison tardive des terrains. Procès avec la compagnies.d.

5 SP 2684, 2664 Doublement de la voie entre Longroy-Gamaches et Eu-La Chaussée.Dossiers d'enquête

s.d.

5 SP 2712 Doublement de la voie (versement du 12 février 1929)s.d.


- 56 -

5 SP 2746, 2741, Ouvrages d'art2750, 2743 s.d.

2746 - Partie comprise entre Aumale et Abancourt, s.d.2741 - Partie comprise entre Gamaches et Aumale, s.d.2750 - Partie comprise entre Le Tréport et Gamaches, s.d.2743 - Partie comprise dans les départements de l'Oise et de la Somme,

s.d.

5 SP 2681 Bornage de la voie et de ses dépendancess.d.

5 SP 2691 Occupation temporaire de terrain pour extraction de matériauxs.d.

5 SP 2671 Classement et réglementation des passages à niveaus.d.

5 SP 2541 Gares et stations. Emplacements. Enquêtes. Projets de détails.d.

5 SP 2656, 2645 Gare-stations2685, 2690 s.d.

2656 - Aumale-Blangy, s.d.2645 - Gamaches, s.d.2685 - Gourchelles-Hodeng-Senaipont, Incheville, Longroy, Gamaches,

Wesles, Ponts-et-Marais, s.d.2690 - Senaipont-Le Tréport, Vieux-Rouen, s.d.

5 SP 2652 Commune de Gamaches. Livraison de terrains (acte de cession du 2septembre 1892)

s.d.

5 SP 2703 Gares. Affaires diverses (versement du 12 février 1929)1919

5 SP 2828, 2677 Service des trains1872-1881

2828 - 1872-18802677 - 1881


- 57 -

5 SP 2764 Tarifss.d.

5 SP 2702, 2768, Affaires diverses2689 s.d.

2702 - A-D, s.d.2768 - E-Pa, s.d.2689 - Pc-Z, s.d.

5 SP 2622 Affaires et réclamations diverses. Correspondances.d.

5 SP 2680 Locations. Rétrocessions. Affaires diverses1881-1922

5 SP 2673 Diverss.d.

LIGNE VASCOEUIL-MORGNY


Chemin de fer du sud-ouest

AFFAIRES GENERALES

5 SP 2524 Contrats de ventes de terrains de particuliers au département pour la ligneCharleval-Serqueux, 1903-1906 (versement du 3 juin 1935)

1903-1906

5 SP 2544 Ligne Le Havre-Serquigny-Rouen ; enquêtes d'utilité publique ; dossierde subventions départementales (versement du 5 juin 1935)

1911-1913

5 SP 2647 Projet d'établissement de la ligne Le Havre-Rouen par la vallée de laSeine, dossier du Conseil général, 1918 ; dossier du Conseil général pour


- 58 -

demander l'étude d'une ligne Le Havre - Pont- Audemer, 1925 (verse-ment du 5 juin 1935)

1918-1925

Chemins de fer : réseau de l'Eure

5 SP 2517 Tarifs. Modifications. Propositions1889-1892

5 SP 2609 Lignes Morgny-au département de l'Eure, Rouen-Maromme, Malaunay -Saint-Saens à la station de Grand Parc

s.d.

Table des matières

Introduction .................................................................................................................. p. 1

REPERTOIRE NUMERIQUE

Chemins de fer sur route et tramways .................................................................. p. 4Tramways-funiculaires .............................................................................................. p. 5

TRAMWAYS DE DIEPPE ................................................................................................ p. 5TRAMWAYS D'ELBEUF ................................................................................................. p. 6TRAMWAYS D'EU-LE TREPORT...................................................................................... p. 7TRAMWAYS DU HAVRE................................................................................................ p. 7TRAMWAYS DE SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC ................................................................... p. 12TRAMWAYS DE ROUEN ................................................................................................ p. 12

Chemins de fer d'intérêt général ....................................................................... p. 18

Chemins de fer du Nord et de l'Ouest.................................................................... p. 18RENSEIGNEMENTS GENERAUX. AFFAIRES DIVERSES ........................................................... p. 18GERANCES BIBLIOTHEQUES .......................................................................................... p. 20APPAREILS AUTOMATIQUES .......................................................................................... p. 20POLICE, AUTORISATIONS PARTICULIERES ......................................................................... p. 20MARCHE DES TRAINS................................................................................................... p. 21ACCIDENTS ............................................................................................................... p. 21PASSAGES A NIVEAU.................................................................................................... p. 21PERSONNEL............................................................................................................... p. 22ALIGNEMENTS ........................................................................................................... p. 22

Chemins de fer de l'ouest ........................................................................................ p. 23GENERALITES, AFFAIRES DIVERSES ................................................................................. p. 23GARES ..................................................................................................................... p. 23PERSONNEL............................................................................................................... p. 24PASSAGES A NIVEAU.................................................................................................... p. 24VOIES FERREES SUR LES QUAIS ...................................................................................... p. 24LIGNE BARENTIN-CAUDEBEC ........................................................................................ p. 25LIGNE BEUZEVILLE-FECAMP ......................................................................................... p. 27LIGNE BEUZEVILLE - PORT-JEROME................................................................................ p. 27LIGNE CHARLEVAL-SERQUEUX ..................................................................................... p. 28LIGNE DIEPPE-EU ....................................................................................................... p. 29LIGNE ETAIMPUIS-MOTTEVILLE ..................................................................................... p. 30LIGNE ETRETAT-LES IFS .............................................................................................. p. 30LIGNE LE HAVRE-DIEPPE ............................................................................................. p. 30LIGNE LE HAVRE - PONT-AUDEMER ............................................................................... p. 32LIGNE LE HAVRE - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY ............................................................. p. 33

LIGNE PARIS-DIEPPE (PAR PONTOISE) ............................................................................. p. 33LIGNE PARIS-LE HAVRE............................................................................................... p. 34LIGNE ROUEN-DIEPPE ................................................................................................. p. 37LIGNE ROUEN-LE HAVRE ............................................................................................. p. 38LIGNE ROUEN-ORLEANS .............................................................................................. p. 38LIGNE ROUEN-SERQUEUX ............................................................................................ p. 41LIGNE SAINT-VALERY-EN-CAUX - MOTTEVILLE ................................................................ p. 42

Chemins de fer du NordAFFAIRES DIVERSES .................................................................................................... p. 42LIGNE ABBEVILLE-EU-LE TREPORT................................................................................ p. 43LIGNE ROUEN-AMIENS ................................................................................................ p. 43

Chemins de fer d'intérêt local............................................................................. p. 45

AFFAIRES GENERALES, STATISTIQUES, COMPTABILITE ET PERSONNEL ..................................... p. 45LIGNES DIVERSES ....................................................................................................... p. 47RESEAU DE L'ANDELLE ................................................................................................ p. 47LIGNE AUMALE-ENVERMEU ......................................................................................... p. 47LIGNE BEAUCAMP-LE-VIEUX - AUMALE .......................................................................... p. 50LIGNE DIEPPE-ABBEVILLE ............................................................................................ p. 50LIGNE DIEPPE-MALAUNAY ........................................................................................... p. 50LIGNE DIEPPE-MOTTEVILLE.......................................................................................... p. 50LIGNE LE HAVRE-MONTIVILLIERS.................................................................................. p. 50LIGNE MONTEROLIER-BLANGY ..................................................................................... p. 50LIGNE MONTEROLIER - SAINT-SAËNS.............................................................................. p. 51LIGNE MOTTEVILLE - OUVILLE-LA-RIVIERE, GUEURES-CLERES ............................................ p. 52LIGNE MOTTEVILLE-YVETOT ........................................................................................ p. 52LIGNE ROUEN ............................................................................................................ p. 53LIGNE ROUEN-CAUDEBEC ............................................................................................ p. 54LIGNE ROUEN-CLERES................................................................................................. p. 54LIGNE ROUEN-GOURNAY ............................................................................................. p. 54LIGNE LE TREPORT-ABANCOURT................................................................................... p. 54LIGNE VASCOEUIL-MORGNY......................................................................................... p. 58

Chemins de fer du sud-ouest .................................................................................. p. 58AFFAIRES GENERALES ................................................................................................. p. 58

Chemins de fer : réseau de l'Eure .......................................................................... p. 58

5 sp chemins de fer - archivesdepartementales76.net€¦ · 5 sp : chemins de fer - 2 - conservés...

Documents