3ème assises hqe 20031 comité lectroniques (p01e)

3ème Assises HQE 2003

1

Comité lectroniques (P01E)Comité lectroniques (P01E)


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Valéry LAURENT,

Responsable développement du grand programme de normalisation ‘construction’

AFNOR11, avenue Francis de Pressensé 93571 Saint-Denis La Plaine cedex

Mél: [email protected]él: (+33) 01 41 62 84 66

Fax: (+33) 01 49 17 90 00

Pour obtenir des informations :Pour obtenir des informations :


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ANNEXESANNEXES


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Le système de Management Environnemental :

Démarche normative pour une meilleure gestion d’un

bâtiment HQE


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OPERATION Maître d’ouvrage

OPERATION Maître d’ouvrage

QEB – SME pour le maître d’ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments – Cadre de conception et de mise en œuvre pour la démarche HQE : GA P 01-030

Déclinaison de l’ISO 14001 pour la construction

Lignes directrices pour l’utilisation de l’ISO 14001 dans le cadre d’une démarche de QEB telle que HQE®

Ce n’est pas une norme !


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GA P 01-030GA P 01-030 Organisation

– Extraits de l’ISO 14001

– Recommandations d’ordre pédagogique

– Clarifications pour le secteur du bâtiment


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GA P 01-030 – Politique environnementaleGA P 01-030 – Politique environnementale

Périmètre d’application du SME– Pratique de construction (programmation,

conception, réalisation, livraison)– Pratique d’adaptation de bâtiments– Exploitation– DéconstructionChaque pratique sera appelée « opération »

Cohérence des méthodes utilisées avec les principes applicables en matière de prise en compte de l’environnement (aux différents stades du projet)


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GA P 01-030GA P 01-030 Exigences générales

– Etablir une politique environnementale adaptée ; réaliser des évaluations sur des opérations existantes : critères quant au niveau des impacts environnementaux de ces opérations

– Identifier les exigences réglementaires

– Identifier les priorités et fixer les objectifs et cibles environnementaux appropriés

– Etablir le programme

– Politique environnementale suivie ; s’assurer que le SME demeure approprié

– Capacité d’adaptation aux changements de circonstances


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GA P 01-030 – Politique environnementale

GA P 01-030 – Politique environnementale

Décrire les moyens affectés au SME

Niveau d’exigences environnementales

Exigences relatives au choix des sous-traitants


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GA P 01-030 - PlanificationGA P 01-030 - Planification

Inventaire des exigences réglementaires Identification des sites et des opérations Prise en compte des conditions de

fonctionnement des opérations Identification des aspects environnementaux

significatifs Retour d’expériences d’autres opérations


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GA P 01-030 - PlanificationGA P 01-030 - Planification Prise en considération

–Des consommations en ressources naturelles

–Des émissions atmosphériques–Des effluents–Des contaminations du sol ou

décontamination préalable–Des productions de déchets–Des autres points relatif à l’environnement

local et aux collectivités


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GA P 01-030GA P 01-030 Exigences légales et autres exigences

–Code des marchés publics (T2-99)–Recommandation T2-2000 – gestion des

déchets de chantiers–Normes et documents AFNOR–Règlements de zones d’activités–Documents ADEME–Documents validés par l’Association HQE–….


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GA P 01-030 – Objectifs et ciblesGA P 01-030 – Objectifs et cibles Référence à la norme NF P 01-020 Evaluation régulière de la qualité

environnementale du projet et des objectifs et cibles

Evaluation des coûts d’investissement et de fonctionnement

Suivi en fonction du phasage (de la réalisation à la déconstruction)

Hiérarchisation des cibles


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GA P 01-030GA P 01-030 Programme de Management Environnemental.

– Programme adapté– Suivi aux différents stades de l’opération– Comment les objectifs et cibles fixés vont être atteints

Mise en œuvre et fonctionnement– Engagement de l’ensemble des acteurs d’une

opération – définition des responsabilités– Formation, sensibilisation et compétence– Communication – procédures pour répondre aux

demandes des acteurs concernés directement ou indirectement (usagers, riverains, collectivités, …)

– Documentation du SME


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GA P 01-030GA P 01-030 Mise en œuvre et fonctionnement (suite)

– Maîtrise opérationnelle– Prévention des situations d’urgence et capacité à

réagir (s’assurer que les sous-traitants ont les procédures ad hoc)

– Communication – procédures pour répondre aux demandes des acteurs concernés directement ou indirectement (usagers, riverains, collectivités, …)

– Documentation du SME Contrôle et action corrective Audit du SME

– Programme d’audit (activités auditées, fréquence, organisation, …)


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La qualité environnementale des bâtiments :

a) comment s’assurer que mes objectifs environnementaux sont

cohérents et sont traités ?b) quel outil-cadre pour bâtir sa

propre démarche d’évaluation ?


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NF P 01-020-1 - OrganisationNF P 01-020-1 - Organisation

Impacts environnementaux et objectifs associés

Préoccupations environnementales(= cibles HQE)

Indicateurs globaux

Grille d’analyse et interactions objectifs / préoccupations


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NF P 01-020-1 – Cadre pour la description et la caractérisation des performances

environnementales et sanitaires des bâtiments

NF P 01-020-1 – Cadre pour la description et la caractérisation des performances

environnementales et sanitaires des bâtiments Cadre pour l’élaboration d’une démarche répondant aux

objectifs de maîtrise des impacts environnementaux / sanitaires liés aux bâtiments

S’assurer :– de la pertinence de la description de la QEB par rapport aux objectifs,– de la cohérence des caractéristiques et indicateurs entre eux et par

rapport aux objectifs retenus Aide à l’élaboration de référentiels ou de cadres d’évaluation

pertinents et adaptés (HQE, bâtiments tertiaires, …)


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NF P 01-020-1NF P 01-020-1

Impacts environnementaux et objectifs–Préservation les ressources

–Réductions des pollutions

–Réduction des déchets

–Réduction des nuisances

–Confort des espaces intérieurs

–Préservation de la santé


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NF P 01-020-1NF P 01-020-1 Préoccupations environnementales

–Site et construction : relation bâtiments / environnement immédiat ; produits et procédés ; chantier

–Gestion : énergie ; eau ; déchets d’activités ; entretien et maintenance

–Confort : hygrothermique ; acoustique ; visuel ; olfactif

–Santé : qualité sanitaires des espaces ; de l’air ; de l’eau


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NF P 01-020-1 – grille d’analyseNF P 01-020-1 – grille d’analyse


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Relations entre les documentsGA P01-030/NF-P01-020 et le GA X30-550

Relations entre les documentsGA P01-030/NF-P01-020 et le GA X30-550

– Exemples d’aspects environnementaux

• Contamination atmosphérique

Émissions d’origine résidentielle

• Déchets Collecte, transport,

traitement

• Nettoyage des bâtiments publics

Nettoyage des édifices Contrôle sanitaire

• Urbanisme et aménagement du territoire

Travaux et services Conservation et

maintenance

– Exemples de préoccupations environnementales

• Qualité sanitaire de l’air• Déchets d’activité• Chantier à faible

nuisance• Facilitation du

nettoyage• Création des conditions

d’hygiène• Choix intégré des

procédés et produits de construction

• Entretien et maintenance


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RéférencesRéférences GA X30-550 Juin 2003 Systèmes de management

environnemental - Guide d'application à la norme ISO 14001 aux collectivités territoriales - Recommandations pour une mise en place au sein d'une collectivité ou un de ses services et approche pour une mise en application sur un territoire

– Description : Le présent guide a pour objet de faciliter la mise en oeuvre de systèmes de management environnemental (SME) conformes à la norme NF EN IS014001:1996 dans les collectivités territoriales.La Norme NF EN IS014001 est applicable à toute collectivité territoriale au sens du code général des collectivités territoriales- la commune et les différents établissements publics de coopération intercommunale, - le département,- la région ;aux organismes publics ayant une personnalité juridique propre telles que : Associations, établissements publics, organismes autonomes. Elle est également applicable aux organismes et entités ayant un rôle dans l'aménagement du territoire- Parc Naturel Régional , - Pays ;- Agglomération, etc.


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Références (suite)Références (suite) GA P01-030 Juin 2003 Système de management

environnemental - Qualité environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en oeuvre pour la démarche HQE

– Le présent document a pour objectif de guider l'application de la norme ISO 14001 au secteur du bâtiment en définissant des lignes directrices pour l'utilisation de cette norme internationale dans le cadre d'une démarche de qualité environnementale des bâtiments telle que la démarche HQE

– .Le présent document donne une information complémentaire sur les exigences de l'ISO 14001 et est destiné à éviter une interprétation erronée des exigences relatives à la certification du système de management environnemental (SME) applicable à la présente démarche dans le secteur du bâtiment. Il traite seulement des exigences du SME contenues dans l'article 4 Exigences du système de management environnemental de la norme ISO 14001.

– Il a également pour objet de prendre en compte les spécificités des opérations engagées par les maîtres d'ouvrage afin de les aider à mettre en oeuvre et gérer le SME pour les opérations dont ils ont la responsabilité.