11 octobre 2019 cdg puy de dôme - mntcdg puy de dôme - mnt 11 octobre 2019. tony bernard premier...

Rencontre Locale d’Actualité

CDG Puy de Dôme - MNT

11 Octobre 2019

Tony BERNARD

Premier Vice-Président

Centre de Gestion de la Fonction Publique

Territoriale du Puy-de-Dôme

4

Président Délégué MNT Puy-de-Dôme

Louis GODILLOT

5

Réussir son projet de prévention santé au travail Aline Guttmann

Présentation de l’étude de l’Observatoire Social Territorial

La santé au travail, outil d’innovation managériale

Jean René Moreau

La prévention des Troubles Musculo Squelettiques

Martine RapyChristophe Roux

Témoignages - retours d’expériencesMarie LAFFOND

Christiane TAILLANDIER Carole VERCHERAND

Santé au travail etusure professionnelle

Docteur Aline GUTTMANN

Définitions et enjeux

«La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité»*

OMS

*Préambule à la Constitution de l'Organisation mondiale de la Santé, tel qu'adopté par la Conférence internationale sur la Santé, New York, 19 juin -22 juillet 1946; signé le 22 juillet 1946 par les représentants de 61 Etats. (Actes officiels de l'Organisation mondiale de la Santé, n°. 2, p. 100) et entré en vigueur le 7 avril 1948

Qu’est-ce Que la santé ?

* Convention mixte OMS-OIT 1995

Qu’est-ce Que la santé ?

Objectifs pour le travailleur *:

• Préservation et promotion de la santé et de la capacité de travail

• Amélioration du milieu de travail et du travail en faveur de la santé et de la sécurité

• Organisation et culture de travail en faveur de la santé et de la sécurité au travail

OMS / OIT

*Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail

L’usure professionnelle : un processus complexe

Selon l’ANACT*, l’usure est un processus d’altération de la santé lié au travail

• Qui dépend du cumul et/ou de combinaisons d’expositions de la personne à des contraintes du travail

• À mettre en lien avec un processus de construction de la santé

L’usure professionnelle : un processus complexe

SANTÉ

processus de construction

contraintes du travail

Les enjeux

Le salarié• Morbidité :

TMS, …

Burnout, anxiété-dépression, …

• Comportements de santé (toxiques, alimentation, …)

La collectivité / employeur• Perte de performance, voir problèmes disciplinaires / judiciaires (e.g. Maltraitance en EHPAD)

• Augmentation des coûts (absentéisme, AT, maladie pro)

La société• Coût des soins

• Invalidités, handicaps, retraites

UN PROCESSUS QUI SE CONSTRUIT SUR UNE CARRIÈRE

L’usure pro• Mesure objective de conséquences effectives

• Constatation médicale

• Pouvant survenir à tout moment dans une carrière

• Suite / combinaison de facteurs d’usure• Objectifs (exposition quantifiable aux conséquences connues,

facteurs individuels connus)

• Ressenti (individu et contexte dépendant, difficilement

transposable ou mesurable)

Prévention primaire et secondaire

Prévention tertiaire, compensation

Les facteurs d’usure

Pénibilité au travail

Usure professionnelle

Facteurs individuels :- Âge- Morbidités- Carrière, sens métier, …

Santé autravail

Définition légale (articles L. 4161-1 et D. 4161-1 du Code du travail)

Ressenti personnel

Contraintes :- Physiques- RPS

Pénibilité selon le code du travail

Contraintes physiques marquées :

• Manutentions manuelles de charges (toute opération de transport / soutien d’une charge)

• Postures pénibles (positions forcées des articulations)

• Vibrations mécaniques transmises aux mains et aux bras ou à l’ensemble du corps


Environnement physique agressif

• Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées

• Activités exercées en milieu hyperbare

• Températures extrêmes

• Bruit


Rythmes de travail

• Travail de nuit sous certaines conditions

• Travail en équipes successives alternantes, communément appelé travail posté (3 x 8 ou 2 x 12)

• Travail répétitif, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte

Pénibilité selon le code du travail : des seuils

Manutention manuelle* :

• Le code du travail interdit le maniement de charges supérieures à 105 kg

• Charge maximale recommandée à 55 kg pour les hommes et à 25 kg pour les femmes.

Vibrations** sur période de 8 heures :

• Transmises à l’ensemble du corps (valeur d’action = 0,5 m/s², limite = 1,15 m/s²),

• Transmises aux membres supérieurs (valeur d’action = 2,5 m/s², limite = 5 m/s²)

Bruit***

• Exposition sonore quotidienne ≥ 80 dB (A)

• Pression acoustique de crête ≥ 135 dB

* article R. 231-69 ** articles R. 4441-1 à R. 4447-1*** articles R. 4213-5 à R. 4213-6, R. 4431-1 à R. 4437-4, suivi individuel de l'état de santé et l’information des travailleurs articles R.4435-2 à R.4436-1.

Construction de la santé au travail

Facteurs protecteurs vis-à-vis de l’usure

• Au-delà des mesures de préventions primaires, secondaires ou tertiaires visant à diminuer l’exposition ou l’impact d’une exposition à un facteur d’usure

• Mesures collectives

• Pratiques managériales permettant la construction d’un cadre commun protecteur

• Espaces de discussion • Formels : CHSCT, …

• Informels : club d’entreprise, …

• Contexte individuel et sociétal

Quelques chiffres…

Absentéisme

Source : Enquête Conditions de travail - Risques psychosociaux 2016, Dares, DGAFP, Drees, Insee. Traitement Dares et DGAFP - Département des études, des statistiques et des systèmes d'information.

Proportion de salariés absents au moins un jour au cours d’une semaine pour raison de santé dans les différents versants de la fonction publique et le secteur privé

(en %)2016 2017

FPE 3,0 2,9Enseignants 3,0 2,5

Hors enseignants 3,0 3,3FPT 5,1 4,7FPH 4,7 4,7

Ensemble de la fonction publique 4,0 3,9Secteur privé 3,8 3,8

Ensemble 3,8 3,8


RPS (2016)

• 23,1% des agent estiment, au vu des efforts, ne pas recevoir le respect et l'estime que mérite leur travail

• 11,4 % déclarent avoir été victimes d'une agression verbale de la part des collègues ou supérieurs au cours des 12 derniers mois

• 29,9% des agents estiment que leur supérieur hiérarchique n'est pas équitable dans la répartition des tâches



Facteurs de construction de la santé (2016)

• En cas de travail délicat ou compliqué, 68,1% des agents déclarent être aidés par les supérieurs hiérarchiques, 81,5% par les collègues

• 80,3% déclarent pouvoir choisir eux-mêmes la façon d'atteindre les objectifs fixés

• 65,3% déclarent pouvoir régler eux-mêmes les incidents, au moins dans certains cas précis

• 32,7% déclarent pouvoir faire varier les délais fixés

• 81,5% déclarent apprendre des choses nouvelles

• 54,6% déclarent avoir la possibilité de faire des choses qui plaisent


La santé au travail, levier d'innovation managérialeLes cahiers de l’Observatoire social territorial

Jean-René Moreau

Premier vice-président de la MNT

Président de l’OST

24

Echantillon de l’étude

structures interrogées

entretiens menés44 dans les collectivités5 avec les acteurs nationaux4 avec les organisations syndicales1 avec le DRH d’une entreprise privée

25

Champs de l’étude

Santé au travail

‘’ Etat de complet bien-être

physique, mental, social

du travailleur

ualité de vie

au travail

ien-être

panouisse-

mentonheur

‘’

26

Pourquoi s’emparer du sujet santé au travail ?

Pour montrer la voie

27

Répondre à une obligation morale et juridique pour l’employeur

Dépasser les contraintes dans un contexte de mutations

Donner une image positive du service public et répondre aux attentes des usagers

Pour améliorer la performance

28

Productivité et qualité du service l’expérience du privé / la relation à l’usager

Prévention et dépenses évitéesabsentéisme et pyramide des âges / investissement durable

Prise en compte de la santé des agentsreclassements et remplacements / autres leviers de motivation

Pour amorcer une nouvelle dynamique managériale

29

Difficultés des managers :Objectifs de performance / peu de leviers de motivation / faible formation / jeu d’acteurs.

Opportunité :la construction d’une nouvelle culture managériale fondée sur l'innovation

30

Exemple Poissy

Il n’y a pas de politique

de prévention dans les

collectivités territoriales :

c’est souvent du coup par coup,

à cause d’un accident

32

Exemple Chalôns

La santé au travail

nous invite à revenir

au travail comme source

de construction personnelle

34

Remettre la santé au travail au cœur du management

Donner la capacité aux encadrants de réinterroger leurs pratiques

35

Donner du sens par la reconnaissance et la valorisation des métiers

Reconnaître l’expertise et responsabiliser les agents

Mettre les managers en capacité d’aider les agents face aux situations de souffrance au travail

Concilier approche globale et dispositifs

36

Passer de la superposition de dispositifs à un projet d’administration cohérent

Faire du sur-mesure selon le contexte, l’histoire et la taille de la collectivité

Investir sur le long terme et adopter une démarche prospective

37

Organiser la gouvernance et engager

tous les acteurs autour de la santé au

travail

Elus DG DRH OS Agents

Les enjeux

38

Fédérer et faire adhérer

Choisir les regards

Partager les responsabilités

Les objectifs

39

Analyser le jeu d’acteurs

Structurer la gouvernance

Définir les règles

Rôle des

40

Soutiennent

Impulsent

L’inscrivent dans un projet de mandat

Elus

Rôle du

41

Soutient

Réunit les conditions de réussite

Incarne

DG

Rôle du

42

Renforce ses compétences

Favorise l’approche pluridisciplinaire

Accompagne + innove

DRH

Rôle des

43

Agissent via le CHSCT

Déterminent leur niveau d’implication

OS

Rôle des

44

Participent dans un cadre défini

S’expriment

Innovent

Agents

45

Mobiliser et articuler les différents leviers de réussite

46

Etablir un diagnostic

Sensibiliseret former

Informeret communiquer

Evaluer

Etablir un diagnostic

47

Une nécessité afin de structurer la démarche

Objectifs et intérêts

Des modalités nombreuses

Sensibiliser et former

48

Un budget et un engagement conséquents

L’enjeu de la formation des encadrants

La création de parcours de formation interne

Informer et communiquer

49

Un budget et un engagement conséquents

L’enjeu de la formation des encadrants

La création de parcours de formation interne

Evaluer

50

Une nécessité afin de structurer la démarche

Objectifs et intérêts

Des modalités nombreuses

52

Retrouvez toute l‘expertise MNT dédiée aux acteurs territoriaux sur collectivites.mnt.fr

La démarche PAMAL -Préventions des Affections et Maladies de l’Appareil Locomoteur dans les collectivités territoriales

Martine RAPY, référente prévention MNT Sud Est

Christophe ROUX, référent PAMAL KFP Auvergne

54

Partie 1TMS : de quoi parle-t-on?

Les TMS sont l’une des conséquences du risque physique lié aux

activités professionnelles.

Mais il existe d’autres conséquences :

•Les accidents du travail liés aux manutentions manuelles

•Les accidents du travail liés aux accidents de plain-pied

•La pénibilité

•Les restrictions et inaptitudes médicales

•L’absentéisme et l’altération du service aux usagers

•L’altération de la qualité de vie des agents concernés

Les TMS et le risque physique

Les TMS regroupent un grand nombre de maladies touchant les muscles,

les tendons, les nerfs, les articulations (cartilages, ménisques ...) et les os

des membres et de la colonne vertébrale.

Les parties du corps les plus fréquemment touchées sont : le dos, les

membres supérieurs (épaule, coude, poignet), plus rarement les membres

inférieurs (genoux).

Les TMS résultent d'un déséquilibre entre les capacités physiques du

corps et les sollicitations et les contraintes auxquelles il est exposé,

dans un contexte de travail défavorable.

56

Définition des TMS

Symptômes et conséquences

Les symptômes sont évolutifs avec le temps : douleurs, raideur,

fatigue musculaire, perte de mobilité …

En l’absence de prise en charge médicale adaptée, les TMS

récidivent et deviennent chroniques.

Les TMS ont des conséquences sur la vie personnelle et

professionnelle.

À terme, ils provoquent des réduction de capacité de travail,

des arrêts de travail et de l’invalidité.

57

58

Les TMS constituent la première maladie professionnelle

reconnue en France.

La fonction publique territoriale n’est bien sur pas épargnée :

✓ Parmi les actifs territoriaux affiliés à la CNRCAL, en 2015, les

TMS ont représenté 90,6% des maladies professionnelles*

✓ 25% des agents territoriaux se disent concernés par des

problèmes de santé au travail dont 54% se manifestent par des

TMS**

*CNRCAL – banque nationale de données-Rapport statistiques-fonction publique territoriale-2013

**Baromètre MNT 2013 de la protection sociale des agents territoriaux

Quelques chiffres

59

L’article L. 4121-1du code du travail fait obligation à l’employeur de

préserver la santé des travailleurs.

Trois autres articles du code du travail encadrent certaines activités à

risque de TMS.

•Manutention manuelles : articles R. 4541-1 à R.4541-10.

•Vibrations : articles R. 4441-1 à R. 4447-1

•Travail sur écran : articles R. 4542-1 à R. 4542-19.

5 Tableaux de maladies professionnelles concernent l’appareil

locomoteur : 57, 69, 79, 97 et 98

Cadre réglementaire

60

Partie 2La démarche de prévention TMS, du risque physique et de la pénibilité

La démarche de prévention des TMS doit :

✓ être globale

✓ impliquée tous les acteurs

✓ partagée par tous les acteurs

➢ La démarche doit être centrée sur le travail réel pour viser

l’amélioration des pratiques professionnelles et des situations à

risque, de la santé au travail et de la qualité du service publique

rendu

Prévention des TMS : 3 principes fondamentaux

Les différentes étapes de la démarche

Source : Aptel, INRS

63

Partie 3L’accompagnement de la MNT

Une expertise territoriale, dans la gestion de vos ressources humaines, pour veiller à la santé et au mieux-être au travail des agents.

Faites appel à l’expert MNT pour répondre à tous les objectifs :

ACCOMPAGNER LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

A l’initiative du Prix santé et mieux-être au travail.

dans la réponse

aux obligations

légales et

réglementaires

❶ ÊTRE ACCOMPAGNÉ ❸ MOTIVER❷ AGIR

pour mettre en place

des programmes

de prévention

et faciliter

un retour durable

au travail

les agents en leur

facilitant l’accès

à des solutions

santé et

prévoyance

labellisées, adaptées

à leur situation

Des actions d’information :

➢ animées par le réseau MNT

➢ avec son outil d’information

Des actions de prévention approfondies :

➢ animées par les kinési-préventeurs de notre partenaire expert KFP

➢ Comportant des temps diagnostiques (observations aux postes, bilans

individuels..), des apports de connaissance (sur le fonctionnement locomoteur,

les principes d’ergonomie..), des ateliers pratiques (mouvements préventifs,

gestes de métiers..) et des analyses de situations de travail, suivis de

recommandations destinées aux agents et aux cadres

➢ Selon la méthodologie PAMAL (Prévention des Accidents et Maladies de

l’Appareil Locomoteur )

La prévention des TMS avec la MNT

Un outil pour faire le point sur les TMS, leurs

causes, les facteurs de prévention … le tout

avec une approche ludique et participative !

La MNT peut organiser une rencontre d’environ

une heure, par groupes de 10-20 agents au

sein de votre collectivité.

L’outil d’information de la MNT

Kiné France Prévention (KFP)

✓ fédération de 30 associations départementales ou régionales

regroupant 300 kinési-préventeurs

✓ une commission recherche/évaluation/agrément chargée

d’harmoniser et de valider les compétences et les pratiques du

réseau

✓ des congrès diffusant les bonnes pratiques

✓ des partenaires institutionnels (mutuelles, caisses d’assurances

maladie, sociétés savantes, services de l’état, collectivités)

Le partenaire expert de la MNT : KFP

Prévention

des Accidents

et Maladies

de l’Appareil

LocomoteurSensibiliser et mobiliser tous les acteurs

Observer les contraintes, dépister les risques

Améliorer collectivement les situations à risques

Proposer aux opérateurs des outils de régulation physique

Intégrer l’action PAMAL dans une démarche globale et durable

Objectifs

•Permettre aux participants d’agir sur la part personnel du risque physique

•Permettre aux managers d’agir sur la part environnementale du risque physique

•Réduire les ATMP liés au risque physique

•Prévenir les restrictions et inaptitudes médicales aux postes, pour TMS

•Améliorer la Qualité de Vie au Travail

•Améliorer la performance des équipes en agissant sur le lien travail/santé

Participants

•5 à 10 salariés, ayant assisté à une réunion d’information (ou atelier

découverte) et volontaires pour participer à la formation

•La durée des séances de la formation collective est proportionnelle au

nombre de participants

•La présence dans le groupe « pilote » d’un responsable HSE, ou

IDEST, ou élu CHSCT est souhaitable

Intervenants

•Des kinési-préventeurs, formateurs PAMAL certifiés par Kiné France

Prévention

•Ayant suivi un parcours de formation au sein du réseau KFP

•Ayant bénéficiés de tutorats en entreprise

•Conseillers et accompagnés par l’équipe KFP

•Utilisant les supports et outils validés par KFP

•Mutualisant leurs retours d’expérience à l’occasion des journées

nationales PAMAL et des congrès KFP

Echanges avec les

responsables, analyse des

indicateurs ATMP et visite

des unités

Analyse et amélioration des pratiques

professionnelles et des pratiques de

santé

Déroulé d’une action

Restitu

tion

Co

mm

un

ica

tio

n e

t p

rép

ara

tio

n Repérage du risque environnemental

Repérage du risque individuel

ForApplication en

situation de travailEntretien, bilan

locomoteur et enquête

TMS

Analyse et propositions d’amélioration

des

situations de travail à risques

*FASR : Fiche d’Amélioration des Situations à Risque

FASR*

Synthèse

bilans

Evaluation

formation

ma tion

• Présentation au Codir, au CHSCT

• Réunion de préparation avec les responsables RH/HSE et les

responsables des unités concernés

• Présentation de l’action aux salariés des unités concernées

• Constitution d’un groupe de volontaire

Communication et préparation

• Visite globale des unités concernées : observation des locaux,

équipements, postes et situations de travail..

• Etude de documentation : DUERP, fiches de poste, indicateurs

ATMP..

• Réalisation d’enquêtes : Questionnaire Nordique (TMS), FIFARIM

(manutentions)..

Evaluation du risque

• Evaluation des facteurs de risques personnels

• Tests de capacités physiques et de savoir-faire posturo gestuels.

• Dépistage et ré-harmonisation des limitations fonctionnelles

• Recommandation de mouvements préventifs et conseils de santé.

• Possibilité de réaliser des enquêtes épidémiologiques et des bilans

de contrôle à distance

Bilans individuels

Comprendre le fonctionnement de l’appareil locomoteur

Développer l’écoute corporel et le « prendre soin de soi »

Pratiquer des mouvements préventifs et compensatoires

Améliorer les gestes et pratiques de métier

Améliorer les situations à risque

Formation collective

• Auprès des salariés qui participent à la formation

• En binôme avec un manager de proximité et/ou un préventeur de

l’établissement

• Observation les situations à risque, recherche d’amélioration

• Confronter les stratégies gestuelles et les pratiques professionnelles,

proposer des améliorations

• Réaliser des vidéos qui seront utiliser sur les temps de formation collective

(pour les disputes de métier)

• Reporter les infos sur la FASR

Application en situation de travail

Les mouvements PAMAL • Le kinési-préventeur recommande les mouvements préventifs et

compensatoires adaptés à chaque salarié (grâce au bilan) et à chaque

activité/poste de travail (grâce à la visite)

• Utilisation du livret et d’une fiche d’aide à la pratique lors de la formation et

entre les séances

• Pratique au poste et chez soi entre les séances de formation

• Possibilité de mettre en place des séances de pratique collectives (Réveil

corporel en début de poste, étirements en fin de poste..) animées par des

référents formés


Améliorer les gestes de métiers

• Analyse des contraintes et des stratégies à partir des vidéos.

• « Disputes de métiers » entre salariés, pour faire émerger des

améliorations de pratiques professionnelles.

• Essais de nouvelles stratégies entre les séances.

• Apprentissage de quelques gestuelles fondamentales sur des situations à

risques (port de charge) en tenant compte des variabilités inter opérateurs.

• Recommandations sur les stratégies gestuelles (en générales plusieurs

pour une même situation) qui font consensus.

Application en

situation de travail


Améliorer les Situations à Risque

1. Présentation de la Fiche d’Amélioration des Situations à Risque en CHSCT, en réunion d’information…

2. Ouverture de la FASR lors des visites préparatoires

3. Implication des participants dans la construction de la FASR, lors des séance de formation

4. Validation collective de la FASR lors de la synthèse

5. FASR Soumise au HSE après la formation

6. FASR Restituée en CHSCT, Copil TMS.. et transmise au médecin du travail, après la formation

Application en

situation de travail


1. Evaluation à chaud et synthèse en présence d’un cadre

2. Transmission de la synthèse des évaluations et de la

FASR aux responsables concernés

3. Restitution en Codir, CHSCT..

4. Sensibilisation des managers

5. Recyclage

6. Formation de référents PAMAL

7. Evaluation QVT à distance

8. Bilans de contrôle à distance

Restitution et suivi

1. Enquête à 2 ans, auprès de 400 salariés ayant participé à une

action PAMAL : 250 réponses, opinion excellente, bonne mise

en pratique des savoir-faire, amélioration de la qualité de vie et

des conditions de travail

2. Bilans de contrôle à 3 ans sur 178 salariés : diminution des

facteurs de risques individuels de TMS

3. Suivi des indicateurs ATMP : Nos commanditaires nous

attribuent une part dans les réductions constatées

4. Suivi des FASR : 60% des propositions d’amélioration des

situations à risque font l’objet d’un suivi , dont 30% qui sont

mises en œuvre dans l’année suivante.

Résultats

Bilan du programme Quimper

Bilan quantitatif

Bilan par directions

Bilan par année

Evaluation à chaud

• 508 questionnaires collectés

• Score moyen : 17,5 / 20

• Points forts : Compétence et disponibilité

des formateurs, adéquation avec les

attentes, supports

• Points faibles : Durée et déséquilibre

Théorie/pratique (au CCAS, comme

annoncé en 2011), conditions d’accueil

• Principales observations des participants :

demande de recyclage pour tous, demande

de complément pour le CCAS/CIAS

Evaluation à distance

• Réalisées à l’occasion des recyclages (215 questionnaires collectés

sur 580 agents recyclés)

• L’opinion des agents reste positive sur les stages et les formateurs,

avec les mêmes points forts et faible (durée ++)

• Effets positifs sur la santé, la QVT et les conditions de travail

• Meilleur application des acquis dans la sphère privée que

professionnelle et peu de transmissions inter-agents

Suivi de la FASR

• Pour les 74 situations ayant fait l’objet de propositions portant sur les

postes, le matériel, l’organisation

• Par les préventeurs du service prévention

• En interrogeant les responsables des services et les agents, ou lors

des visites sur sites

• 70% des préconisations ont été mises en place

Exemple de réalisation

Les effets sur les AT

• Réduction des AT dans 6 directions sur 7

• Réductions de 40% des AT liés aux manutentions et mouvements

corporels

Un levier de communication sociale pour la collectivité

• Restitution annuelle du

programme en CHSCT

• Article dans la revue des

agents

• Programme phare de la

politique QVT, cité par le

Maire lors des vœux aux

agents

Prévention des Accidents et Maladies de l’Appareil Locomoteur

Donner au salarié des outils de régulation physique

Agir dés la reprise pour éviter la désinsertion sociale

Mobiliser tous les acteurs pour le maintien dans l’emploi

Améliorer les situations à risques pour réduire la pénibilité

Observer les contraintes, évaluer les capacités et les restrictions

Accompagnement individualisé

Contexte Les pathologies de l'appareil locomoteur sont la première cause de

restriction médicale ou d’inaptitude au poste

La recommandation HAS de février 2019 « Santé et maintien en

emploi » constitue un référentiel de bonne pratique opposable à

tous les acteurs

Dans les situations ou le risque d’inaptitude est principalement lié à

une pathologie de l'appareil locomoteur, les kinésithérapeutes

sont compétents pour intervenir, sur prescription des médecins

du travail et en collaboration avec les préventeurs, les managers

et les salariés concernés

Bénéficiaire et critères d’inclusion

Salariés volontaires, dans le cadre de reprises à mi-temps

thérapeutique ou après arrêt de longue durée, restrictions

médical, prévention d’inaptitudes, maintien dans l’emploi…

Arrêt de travail ou restriction médicale principalement du à une

pathologie de l’appareil locomoteur

Sur prescription du médecin du travail

Sur avis favorable du manager de proximité et le l’équipe avec

possibilité de retrouver le poste/métier avec des aménagements

éventuels

Objectifs Permettre au bénéficiaire de mieux contrôler ses

pathologies et incapacités de l’appareil locomoteur

pour se maintenir en emploi.

Conseiller l’employeur sur les actions à conduire pour

prévenir d’inaptitude et favoriser le maintien en

emploi.

Participer à la prévention des ATMP, du risque

physique et de la pénibilité pour les autres salariés

de l’unité de travail concernée

Echanges avec le

responsable et un

préventeur

Amélioration des capacités physiques

et des pratiques professionnelles

L’ accompagnement individuel

Re

stitu

tio

n

Va

lida

tio

n e

t p

rép

ara

tio

n

Evaluation des contraintes

professionnelles

Evaluation des capacités et des

restriction

Séance 1

Entretien avec le salarié

et bilan locomoteur

Analyse et propositions d’amélioration

des

situations de travail à risques

*FASR : Fiche d’Amélioration des Situations à Risque

FASR*

Synthèse

bilans

Rapport

Séance 2 Séance 3

1. Proposition faite au salarié par le service RH et/ou HSE, après avis du médecin

du travail et du manager de proximité

2. Accord du salarié, contractualisation de l’accompagnement et prescription du

médecin, transmise au kinési-préventeur

3. Entretien téléphonique avec le médecin (secret médical partagé), transmission

sécurisé de la fiche de restriction et d’éléments utiles du dossier de santé au

travail

4. Organisation de la première séance d’accompagnement avec le manager de

proximité et le préventeur

Validation et préparation

Premier entretien avec le manager, le préventeur et le salarié

Entretien avec le salarié et bilan locomoteur

Remise du livret

Notions simple sur le fonctionnement de l’appareil locomoteur et formation

aux principales gestuelles de sécurité (port de charges)

Prescription et enseignement d’un programme d’auto-rééducation et de

mouvements préventifs et compensatoires

Visite de l’unité concernée, repérage et analyse des situations à risque

Objectifs de mise en pratique avant la séance 2 : programme d’auto-

rééducation réflexion sur les situations à risque en collaboration avec les

collègues et le responsable.

Restitution de la séance et des premières recommandations au manager :

précisions des restrictions, situations à risques à améliorer en priorité

Séance 1 (hors travail)

Point d’étape avec le manager et le salarié

Renforcement des gestuelles préventives

Contrôle et adaptation du programme d’auto-rééducation et

des mouvements préventifs et compensatoires

Travail sur les situations à risque et actualisation de la FASR

Information du préventeur et du médecin, selon l’évolution

Synthèse avec le salarié, le manager et le préventeur en fin de

séance 3

Séance 2 et 3 (en salle et sur poste)

1. Synthèse avec le salarié, le manager et le préventeur à la fin de la

séance 3

2. Transmission du bilan au médecin du travail

3. Transmission de la FASR et des recommandations au manager et au

préventeur..

4. Transmission de l’ensemble du rapport au salarié

5. Transmission du rapport sans les donnés médicales au commanditaire

6. Possibilité d’un suivi, à la demande (modification du poste ou de

l’organisation, rechute de la pathologie..)

Restitution et suivi

Exemple de rapport

Documents de référence

• MNT: www.collectivités.mnt.fr

• KFP : http://kinefranceprevention.fr/

• INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles) : http://www.inrs.fr/risques/tms-troubles-musculosquelettiques/prevention.html

• CNRACL : https://www.cnracl.retraites.fr/employeur/prevention-risques-professionnels

http://www.collectivités.mnt.fr/

http://kinefranceprevention.fr/

http://www.inrs.fr/risques/tms-troubles-musculosquelettiques/prevention.html

TMS, musculo squelettique certes, mais pas uniquement physique

physique cognitif social

Les groupes de travail et réflexions métiers engagées

n’excluent pas, bien au contraire, les volets

organisationnels, logistiques, …

Dans les TMS la considération globale du bio psycho sociale

est indispensable

Témoignage - retour d’expérience

Mairie de CHAMALIERES

La formation de référents TMS

Marie LAFONT

Directrice des Ressources Humaines

QVT: Chamalières

Qualité de vie au travail:

Constat – état des lieux:

Audit sur l’absentéisme pour raison des

santé réalisé en septembre 2018

Référence: 2015 - 2016 - 2017

110

3 services plus fortement touchés

par l’absentéisme et de manière

générale les agents techniques:

- Service entretien des locaux

- Service espaces verts

- Service petite enfance et

écoles maternelles (ATSEM)

Objectifs: identifier les leviers d’actions pour réduire le taux d’absentéisme

http://www.google.fr/url?sa=i&rct=j&q=&esrc=s&source=images&cd=&cad=rja&uact=8&ved=2ahUKEwj5ocbu_J7fAhVEgRoKHc6lAPwQjRx6BAgBEAU&url=http://les-tribulations-dun-petit-zebre.com/2015/09/18/des-conferences/&psig=AOvVaw0v9yTFES_k-0aPdjI0V9Pi&ust=1544865026319049

QVT: Chamalières

Ressources internes:

- 1 chargé de mission prévention (contrat 1 an)

- 3 assistants de prévention (1 jour par semaine)

- 1 conseiller prévention

- 2 agents formateurs SST (2 à 3 sessions par an)

- 2 agents formateurs PRAP (depuis 2018)

- Service RH

- CHSCT et organisations syndicales

111

Approche globale de la démarche

Budget alloué en 2018

- Fonctionnement: 5 500 €(prestation programme bien être, analyses…)

- Investissement: 20 000 €(aménagements de postes, matériels formations SST…)

Ressources externes:

- Médecin de prévention CDG63

- Ergonome CDG63

- Psychologue du travail CDG63

- Partenaires (MNT…)


112

Actions de prévention déjà mises en œuvre à Chamalières

Accompagner la reprise du travail

suite à arrêt maladie de plus de 6 mois

RDV d’accueil des nouveaux arrivants au

service RH pour faciliter l’intégration

Favoriser les formations des

agents en cas de changements de

poste et de missions

Prendre en compte et étudier les demandes

de mobilité interne

Accompagnement individualisé avec un

psychologue

Former les encadrants au

management et à identifier les RPS

Analyser les accidents de service par les assistants de prévention suite à

alerte

En 2017: Nomination d’1 conseiller prévention et de 4 assistants de prévention= Actions de communication

QVT: Chamalières

Mise à jour DUERP

113

QVT: Chamalières

Programme bien être au travail de janvier 2019 à aujourd’hui

1. Un partenariat avec Kiné France Prévention et la MNT

2. Plusieurs activités au profit des agents

❖ 7 services pilotes ont participés: ATSEM, CCAS, CTM, Entretien des bâtiments, espaces verts, petite enfance, restauration scolaire❖ Formation et sensibilisations par un kiné-préventeur de 11 référents TMS (Démarche PAMAL: Prévention des Affections Maladies de l’Appareil Locomoteur)

❖ 120 personnes ont participé aux séances de sensibilisations au Troubles Musculo-Squelettiques (TMS)❖ Une 60aine d’ateliers gestes & postures et sensibilisations au sein même des structures

❖ 68 massages Amma assis réalisé: 15 minutes durant la pause déjeuner sur site ou à l’institut) pour 5 € par agent❖ 35 agents ont participé régulièrement aux marches Randos du jeudi (1/2 heures) et aux visites de sites durant la pause déjeuner ❖ 40 personnes ont assisté aux conférences alimentation et environnement


114

QVT: Chamalières

Programme bien-être au travail: les ateliers prévention des TMS par les gestes et postures

Le dos doit rester droit

Bascule du bassin avec genoux

fléchis

Limiter les extensions trop

importantes

!


115

QVT: Chamalières

Programme bien-être au travail

Ateliers gestes et postures

✓ Adapter ses gestes & postures

au poids du matériel

✓ Adapter ses gestes & postures

à l’environnement

✓ Rappels Sécurité


116

QVT: Chamalières

Programme bien-être au travail: la suite….

2. Deux formateurs PRAP vont entamer la formation des acteurs et poursuivre les actions engagées sur la prévention des TMS

1. Entretenir le réseaux des 11 référents TMS avec le kiné-préventeur de KFP

3. Poursuivre la mise à jour du DUERP et les aménagements de poste en lien avec l’ergonome du CDG63 et les AP

4. Mise en œuvre d’une campagne de prévention des conduites addictives en lien avec la MNT


117

QVT: Chamalières

Programme bien-être au travail: la suite….

5. Organisation des « journées bien-être »: 2 journée au printemps 2020

❖ Aménagement d’un espace détente dans la serre du Parc❖ Initiation à la Sophrologie❖ Réflexologie palmaire avec l’association Chamaliéroise « Bien-être pour tous »❖ Ateliers Batch Cooking: préparation de box déjeuner équilibrés avec une nutritionniste❖ ….

6. Poursuivre la formation des encadrants: formation managements, formation prévention des RPS…

7. Séquences d'étirements musculaires dans les services (réveils musculaires)

8. Constitution d’une équipe sportive aux couleurs de la municipalité (objectif: Raid nature des Collectivités de Millau en mai 2020)

9. Diffusion d’un magasine interne sur la prévention: « Cham’intéresse »


118

Prévention des RPS:- Formation des managers (plan de formation)

- Campagne de sensibilisation sur les idées reçues sur les RPS

QVT: Chamalières

Programme bien-être au travail: la suite…

119

QVT: Chamalières

Programme bien-être au travail: la suite…

DRH = Devoir de Rester Humain et /ou Humble

Objectif: Développer une culture prévention au sein de la collectivité et fédérer autour d’un projet commun: sentiment d’appartenance

Moyens: Accompagnement, reconnaissance et équité


Témoignage - retour d’expérience

SIBEM BONGHEAT

Etude de poste ergonomique – secteur

Petite enfance

Christiane TAILLANDIER – Présidente

Carole VERCHERAND – infirmière et ergonome CDG 63

Maintien dans l’emploi

Etude ergonomique C.VERCHERAND

IST – INTERVENANTE EN ERGONOMIE

CDG FPT 63 – Service santé sécurité au travail et maintien dans l’emploi

Exemple d’un cas

Contexte :

Poste d’ATSEM

Pathologie source de douleurs au niveau du rachis

Demande initiale d’intervention : médecin de prévention suite à la VM de l’agent 01/2018

Demande d’intervention relayée par l’employeur

AGENT : ITT de 12/2017 à 06/2018

Reprise à TPT à 50% en 06/2018 pendant 3 mois par ½ journée le matin

Etude ergonomique réalisée au moment de la reprise du travail

Présentation de l’agent

F - 52 ans -1,64m – droitière (organisme vieillissant > 45 ans)

Titulaire à temps complet

Ancienneté dans le poste : 32 ans, forte expertise

Début pathologie 2017 - ITT 2017 /2018 => douleurs chroniques

Poste de l’agent

ATSEM : accompagnement des enfants de maternelle dans les activités

scolaires + assistance technique et éducative à l’enseignant + activités

d’entretien et de ménage des classes

DIRECTRICE DES TAP : gestion des activités

ACCUEIL PERISCOLAIRE : prise en charge des enfants

Pas de travail en restauration scolaire.

Horaires de travail : TPT => 8h30-12h30 sauf mercredi 7h45-12h45

Les espaces de travail : école maternelle

Espace accueil

Salle de classe

Espace sanitaires

Espace sieste

Espace garderie

Espace de préparation des TAP

Espace de préparation du goûter

Espace de stockage

Les déplacements

Accompagnement des enfants :

En garderie

En cantine

Dans l’enceinte de l’école, courte distance, courte durée, pas de voie

publique à traverser

Activités liées au poste de travail

Accueillir les enfants (classe – garderie)

Préparer les activités avec enseignant ou pour garderie – TAP

Assister enseignant sur le temps scolaire

Accompagner les enfants : sanitaires / hygiène

Surveillance temps de classe - de récréation – de sieste

Effectuer la remise en ordre classe – rangement matériel

Animer et surveiller garderie – TAP

Préparer et mettre en état de propreté les locaux – matériels - surfaces

Les contraintes physiques

Incapacités physiques de l’agent

Difficulté sur le port des enfants

Difficultés sur les contraintes

posturales liées au mobilier

petite enfance et sur la position

prolongée assise au bureau

Difficultés sur la manutention de

matériel

Douleurs lombaires chroniques

Exigences physiques du poste

Port de charges

Sollicitations des membres supérieurs et inférieurs

Station debout avec piétinements

Contraintes posturales : se pencher en avant / travail sur écran (dos)

Exposition au bruit

Déséquilibre

Les problématiques observées

SALLE DE CLASSE :

Mobilier petite enfance

Pas d’espace de travail réservé à l’ATSEM

Nettoyage des tables manuellement (lavette)

SANITAIRES :

Toilettes et lavabos adaptés taille des enfants

PREPARATION ET SERVICE GOÛTER :

Pas de plan de travail

Service avec un plateau à hauteur des enfants


ESPACE SIESTE :

Installer les petits lits par terre

Surveillance sur chaise de travail basse et assise cassée

Installation à même le sol selon besoins des enfants

ENTRETIEN DES LOCAUX :

Balai standard

Aspirateur lourd, pas de manche télescopique

Absence de vidoir

Pas de local dédié pour ranger le matériel


BUREAU (TAP) :

Espace partagé, encombré, exigu

Circulation difficile

Mauvaise exposition de l’écran // soleil

Fauteuil vétuste et cassé (dossier et accoudoirs)

Utilisation d’un ordinateur portable sans accessoires

DIAGNOSTIC

Contraintes biomécaniques essentiellement :

Port de charges

Postures contraignantes : station debout prolongée, piétinement,

s’accroupir, se baisser et se pencher en avant

Gestes répétitifs

Mauvaise posture sur outil informatique

Les préconisations

Salle de classe : Siège spécifique petite enfance – aménager 1 espace de travail ATSEM à hauteur adulte

Espace sieste : siège adulte – nouveau bureau

Activités d’entretien : Nouvel aspirateur- balai trapèze manche télescopique – chariot de ménage – kit de nettoyage surfaces hautes – un vidoir – local ménage dédié

Espace goûter : Chariot à roulettes

Bureau TAP : nouveau fauteuil de bureau – clavier + souris pour ordi portable

Formation PRAP

Travail en binôme, port de charges

Après quelques aménagements…

Est passé à TPT à 80 % depuis mars 2019 après 9 mois à TPT à 50%

Bien améliorée par chaise roulante petite enfance adaptable et le

changement d'aspirateur

Envisage reprise à temps complet

Merci pour votre attention !

136

TABLE RONDEQuestions/Réponses

Merci de votre

participation