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Guide de facturation 2020 1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION 1.1 - Tarifs des GHS cf. arrêté du 6 mars 2019 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038219729&categorieLien=id 1.2 - Prestations journalières NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020 médecine régime commun - 11 journée arrêté ARS 01/07/16 1 343,00 médecine régime particulier - 11 journée 1 392,00 chirurgie régime commun - 12 journée arrêté ARS 01/07/16 1 624,00 chirurgie régime particulier - 12 journée 1 673,00 chirurgie régime particulier - obstétrique PdV 12 journée 1 678,00 spécialités coûteuses régime commun - 20 journée arrêté ARS 01/07/16 2 936,00 spécialités coûteuses régime particulier - 20 journée 2 985,00 spécialités très coûteuses régime commun - 26 journée arrêté ARS 01/07/16 4 421,00 spécialités très coûteuses régime particulier - 26 journée 4 470,00 soins de suite et réadaptation régime commun - 30 journée arrêté ARS 01/07/16 574,00 soins de suite et réadaptation régime particulier-30 journée 619,00 psychiatrie régime commun - 35 journée arrêté ARS 01/07/16 771,00 psychiatrie régime particulier - 35 journée 820,00 hosp. de jour 1 - 46 séance arrêté ARS 01/07/16 1 145,00 hosp. de jour 2 (ch. amb.) - 90 séance arrêté ARS 01/07/16 1 180,00 hosp. de jour 3 (chimio) - 53 séance arrêté ARS 01/07/16 1 788,00 hosp. de jour dialyse - 52 séance arrêté ARS 01/07/16 974,00 hosp. de jour psychiatrie adultes - 54 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00 hosp. de jour psychiatrie enfants - 55 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00 hosp. de nuit psychiatrie - 60 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00 hosp. de nuit autres - 61 séance arrêté ARS 01/07/16 688,00 hosp. de jour s. suite & réad. - 56 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00 hosp. pédiatrie - 50 séance arrêté ARS 01/07/16 1 171,00 hosp. à domicile - 70 séance arrêté ARS 01/07/16 508,00 forfait soins - 20 42,01 Hop WE - 23 31,25 hospit IME - 50 arrêté ARS 05/07/18 à compter du 01/08/19 127,98 forfait héberg. résidents + 60 ans chambre 1 lit journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 64,57 forfait héberg. résidents + 60 ans chambre 2 lits journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 58,09 forfait héberg. résidents - 60 ans chambre 1 lit journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 89,64 forfait héberg. résidents - 60 ans chambre 2 lits journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 80,62 forfait dépendance GIR 1& 2 journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 28,58 forfait dépendance GIR 3 & 4 journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 17,72 forfait dépendance GIR 5 & 6 journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 7,37 forfait soins longue durée GIR 1& 2 journée arrêté. ARS 94,11 forfait soins longue durée GIR 3& 4 journée arrêté. ARS 94,11 forfait soins longue durée GIR 5& 6 journée arrêté. ARS 94,11 forfait soins personnes âgées - 60 ans journée arrêté. ARS 94,11 1/43

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Guide de facturation 2020

1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

1.1 - Tarifs des GHS

cf. arrêté du 6 mars 2019

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038219729&categorieLien=id

1.2 - Prestations journalières

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

médecine régime commun - 11 journée arrêté ARS 01/07/16 1 343,00

médecine régime particulier - 11 journée 1 392,00

chirurgie régime commun - 12 journée arrêté ARS 01/07/16 1 624,00

chirurgie régime particulier - 12 journée 1 673,00

chirurgie régime particulier - obstétrique PdV 12 journée 1 678,00

spécialités coûteuses régime commun - 20 journée arrêté ARS 01/07/16 2 936,00

spécialités coûteuses régime particulier - 20 journée 2 985,00

spécialités très coûteuses régime commun - 26 journée arrêté ARS 01/07/16 4 421,00

spécialités très coûteuses régime particulier - 26 journée 4 470,00

soins de suite et réadaptation régime commun - 30 journée arrêté ARS 01/07/16 574,00

soins de suite et réadaptation régime particulier-30 journée 619,00

psychiatrie régime commun - 35 journée arrêté ARS 01/07/16 771,00

psychiatrie régime particulier - 35 journée 820,00

hosp. de jour 1 - 46 séance arrêté ARS 01/07/16 1 145,00

hosp. de jour 2 (ch. amb.) - 90 séance arrêté ARS 01/07/16 1 180,00

hosp. de jour 3 (chimio) - 53 séance arrêté ARS 01/07/16 1 788,00

hosp. de jour dialyse - 52 séance arrêté ARS 01/07/16 974,00

hosp. de jour psychiatrie adultes - 54 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00

hosp. de jour psychiatrie enfants - 55 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00

hosp. de nuit psychiatrie - 60 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00

hosp. de nuit autres - 61 séance arrêté ARS 01/07/16 688,00

hosp. de jour s. suite & réad. - 56 séance arrêté ARS 01/07/16 463,00

hosp. pédiatrie - 50 séance arrêté ARS 01/07/16 1 171,00

hosp. à domicile - 70 séance arrêté ARS 01/07/16 508,00

forfait soins - 20 42,01

Hop WE - 23 31,25

hospit IME - 50 arrêté ARS 05/07/18 à compter du 01/08/19 127,98

forfait héberg. résidents + 60 ans chambre 1 lit journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 64,57

forfait héberg. résidents + 60 ans chambre 2 lits journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 58,09

forfait héberg. résidents - 60 ans chambre 1 lit journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 89,64

forfait héberg. résidents - 60 ans chambre 2 lits journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 80,62

forfait dépendance GIR 1& 2 journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 28,58

forfait dépendance GIR 3 & 4 journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 17,72

forfait dépendance GIR 5 & 6 journée arrêté départemental du 23/05/19 à compter du 01/06/19 7,37

forfait soins longue durée GIR 1& 2 journée arrêté. ARS 94,11

forfait soins longue durée GIR 3& 4 journée arrêté. ARS 94,11

forfait soins longue durée GIR 5& 6 journée arrêté. ARS 94,11

forfait soins personnes âgées - 60 ans journée arrêté. ARS 94,11

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Guide de facturation 2020

semi-internat de la section IME journée arrêté. ARS 397,54

hospitalisation à temps partiel - 51 journée arr. préfect. 1 118,00

hospitalisation à temps partiel - régime particulier journée arr. préfect. 1 167,00

1.3 - Tarifs IVG

NATURE FORFAIT BASE OBSERVATIONS 2020

Forfait IVG sans anesth générale < 24 heures IMD JO 08/03/16 - Arrêté du 26/02/2016 463,25

Forfait IVG avec anesth générale < 24 heures AMD JO 08/03/16 - Arrêté du 26/02/2016 603,59

IVG sans anesth générale avec au moins 1 nuitée IPD JO 08/03/16 - Arrêté du 26/02/2016 506,32

IVG avec anesth générale avec au moins 1 nuitée APD JO 08/03/16 - Arrêté du 26/02/2016 664,05

IVG médicamenteuse IGM AMF JO 08/03/16 - Arrêté du 26/02/2016 282,91

1.4 - Tarifs Forfaits Prélèvements d'Organes

https://www.agence-biomedecine.fr/IMG/pdf/plaquette_prelevement_greffe_organes_tissus_cellules_2019.pdf

2 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN EXTERNE

2.1 - Tarifs unitaires NGAP

NATURE LETTRE-CLE BASE OBSERVATIONS 2020

Médecine Générale

Consultation médecin généraliste G JO à compter du 01/07/17 25,00

Consultation spécialiste en médecine générale GS à compter du 01/07/17 25,00

Majoration de coordination MCG JO à compter du 01/07/17 5,00

Majoration de nuit (sauf pédiatre) (20h à 0h et 6h à 8h) CN JO 35,00

Majoration consultation milieu de nuit (de 0h à 6h ) CM JO 40,00

Majoration consult dimanche et jour férié CD JO 19,06

Neuropsychiatrie, Psychiatrie, Neurologie

Consultation CNP JO à compter du 01/07/17 39,00

Majoration de coordination MC2 JO à compter du 01/07/17 5,00

Majoration forfaitaire transitoire Neuropsychiatrie, Psychiatrie,

NeurologieMP2 JO 30/06/19 - Arrêté 28/06/19 à compter du 01/07/19 2,70

Dépassement autorisé CNP DA2 JO 11,00

Pédiatrie

Consultation pédiatre CSP 23,00

Majoration de coordination MC1 JO à compter du 01/07/17 5,00

Majoration de nuit (20h à 0h et 6h à 8h) CN JO 35,00

Majoration consultation milieu de nuit (de 0h à 6h ) CM JO 40,00

Cardiologie

Consultation CSC JO 47,73

Majoration de coordination cardiologue MCC JO 30/06/19 - Arrêté 28/06/19 à compter du 01/07/17 3,27

Dépassement autorisé DA3 JO 10,00

Autres spécialités

Consultation spécialisée CS JO 23,00

Consultation algologie CAL à compter du 01/01/10 23,00

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Guide de facturation 2020

Consultation d'aptitude à la conduite automobile CAC à compter du 01/05/17 36,00

Consultation de dépistage du mélanome CDE 46,00

Consultation obligatoire enfant (pédiatre ou généraliste) 8

jours suivant naissance, 9ème ou 10ème mois, 24ème ou

25ème mois

COE à compter du 01/05/17 46,00

Majoration de coordination MC1 JO à compter du 01/07/17 5,00

Majoration forfaitaire transitoire spécialiste MP1 JO 30/06/19 - Arrêté 28/06/19 à compter du 01/07/19 2,00

Dépassement autorisé DA1 JO 8,00

Majoration de nuit CSN JO 25,15

Majoration CS présentation appareillage MTA JO à compter du 01/11/17 23,00

Acte de phoniatrie fait par médecin KMO JO à compter du 01/01/09 2,40

Actes de chirurgie ou examen K JO 1,92

Chirurgien-dentiste

Consultation chirurgien-dentiste COD JO 23,00

Réalisation 1 ou 2 clichés bucco-dentaire BR2 JO à compter du 13/11/15 42,00

Réalisation 3 ou 4 clichés bucco-dentaire BR4 JO à compter du 13/11/15 54,00

Examen bucco-dentaire BDC JO à compter du 01/02/13 30,00

Orthodontie

Orthodontie dento-faciale (CMF) ORT JO 2,15

Traitement orthodontie TO JO 2,15

Masseur Kinésithérapeute

Actes kinésithérapie AMC JO 2,15

Actes kiné rééduc ortho rhumatologie AMS JO 2,15

Majoration AMC dimanche MMD JO 7,62

Majoration AMC nuit MMN JO 9,15

Infirmier

Actes infirmiers AMI JO 3,15

Majoration AMI dimanche MID JO 8,50

Majoration AMI milieu de nuit MIM JO 18,30

Majoration AMI nuit MIN JO 9,15

Petit Pansement PA1 0,46

Moyen pansement PA2 0,91

Grand pansement PA3 2,29

Orthophoniste

Actes orthophoniste AMO JO 2,50

Pédicure

Actes pédicurie AMP JO 0,63

Acte de prévention POD JO 27,00

Majoration AMP dimanche MPD JO 0,61

Majoration AMP nuit MPN JO 0,76

Orthoptiste

Actes orthoptiste AMY JO 2,60

Majoration AMY dimanche MYD JO 7,62

Majoration AMY nuit MYN JO 9,15

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Guide de facturation 2020

2.1 - Tarifs unitaires NGAP (suite)

NATURE LETTRE-CLE BASE OBSERVATIONS 2020

Sage-femme

Consultation sage-femme CF JO 23,00

Majoration de la sage-femme MSF JO 30/06/19 - Arrêté 28/06/19 à compter du 01/07/19 2,00

Majoration de nuit (20h à 0h et 6h à 8h) CFN JO 35,00

Majoration consultation milieu de nuit (de 0h à 6h ) CFM JO 40,00

Majoration dimanche consultation sage-femme CFD JO 21,00

Soins infirmiers sage-femme SFI JO 2,18

Majoration dimanche soins infirmiers sage-femme FID JO 7,62

Majoration nuit soins infirmiers sage-femme FIN JO 9,15

Actes sage-femme SF JO 2,80

Séance de suivi post-natal SP JO 18,55

Radiologie

Radio stomato chirurgien maxillo-facial Z JO 1,33

Acte de radiologie qualifié Z1 JO 1,62

FTA IRM P.P.R Activité de réf < 4500 FTN décision du 28/05/18 PHILIPS ACHIEVA 3 Tesla 124,88

FTR IRM P.P.R Act de réf entre 4501 et 8000 FTR décision du 28/05/18 PHILIPS ACHIEVA 3 Tesla 71,56

FTR IRM P.P.R Act de réf entre 8001 et 11000 FTR décision du 28/05/18 PHILIPS ACHIEVA 3 Tesla 61,81

FTR IRM P.P.R Act de réf > à 11001 FTR décision du 28/05/18 PHILIPS ACHIEVA 3 Tesla 38,63

FTN IRM P.P.R Activité de réf < 4500 FTN décision du 28/05/18 SIEMENS SKYRA 3 Tesla 195,91

FTR IRM P.P.R Act de réf entre 4501 et 8000 FTR décision du 28/05/18 SIEMENS SKYRA 3 Tesla 71,56

FTR IRM P.P.R Act de réf entre 8001 et 11000 FTR décision du 28/05/18 SIEMENS SKYRA 3 Tesla 61,81

FTR IRM P.P.R Act de réf > à 11001 FTR décision du 28/05/18 SIEMENS SKYRA 3 Tesla 38,63

FTA IRM Rangueil Activité de réf < 4750 FTN décision du 28/05/18 SIEMENS/MAGETON/AVANTO 1,5 Tesla 119,68

FTR IRM R Act de réf entre 4751 et 8000 FTR décision du 28/05/18 SIEMENS/MAGETON/AVANTO 1,5 Tesla 70,10

FTR IRM R Act de réf entre 8001 et 11000 FTR décision du 28/05/18 SIEMENS/MAGETON/AVANTO 1,5 Tesla 55,69

FTR IRM R Act de réf > à 11001 FTR décision du 28/05/18 SIEMENS/MAGETON/AVANTO 1,5 Tesla 26,11

FTN IRM Rangueil Activité de réf < 4750 FTN décision du 28/05/18 IRM GE OPTIMA – GCS 1,5 Tesla 166,05

FTR IRM R Act de réf entre 4751 et 8000 FTR décision du 28/05/18 IRM GE OPTIMA – GCS 1,5 Tesla 70,10

FTR IRM R Act de réf entre 8001 et 11000 FTR décision du 28/05/18 IRM GE OPTIMA – GCS 1,5 Tesla 55,69

FTR IRM R Act de réf > à 11001 FTR décision du 28/05/18 IRM GE OPTIMA – GCS 1,5 Tesla 26,11

SCA scanner Larrey Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 PHILIPS BRILLANCE 16 C.T 68,88

SCR scan L Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 PHILIPS BRILLANCE 16 C.T 55,66

SCR scan L Act de réf entre11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 PHILIPS BRILLANCE 16 C.T 47,74

SCR scan L Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 PHILIPS BRILLANCE 16 C.T 32,00

SCN scanner P.P.R Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 GE DISCOVERY 750 HD 93,03

SCR scan P.P.R Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 GE DISCOVERY 750 HD 55,66

SCR scan P.P.R Act de réf entre 11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 GE DISCOVERY 750 HD 47,74

SCR scan P.P.R Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 GE DISCOVERY 750 HD 32,00

SCA scanner P.P.R Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 GE OPTIMA CT 660 68,88

SCR scan P.P.R Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 GE OPTIMA CT 660 55,66

SCR scan P.P.R Act de réf entre 11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 GE OPTIMA CT 660 47,74

SCR scan P.P.R Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 GE OPTIMA CT 660 32,00

SCN scanner Rangueil Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION PRIME 93,03

SCR scan R Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION PRIME 55,66

SCR scan R Act de réf entre 11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION PRIME 47,74

SCR scan R Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION PRIME 32,00

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Guide de facturation 2020

SCN scanner Rangueil Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION ONE GENESIS 93,03

SCR scan R Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION ONE GENESIS 55,66

SCR scan R Act de réf entre 11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION ONE GENESIS 47,74

SCR scan R Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 SCAN TOSHIBA AQUILION ONE GENESIS 32,00

SCN scanner Rangueil Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 TOSHIBA AQUILION PRIME 80 93,03

SCR scan R Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 TOSHIBA AQUILION PRIME 80 55,66

SCR scan R Act de réf entre 11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 TOSHIBA AQUILION PRIME 80 47,74

SCR scan R Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 TOSHIBA AQUILION PRIME 80 32,00

SCN scanner H.E Activité de réf < 6700 SCN décision du 28/05/18 SIEMENS SOMATON GO. TOP 93,03

SCR scan H.E. Act de réf entre 6701 et 11000 SCR décision du 28/05/18 SIEMENS SOMATON GO. TOP 55,66

SCR scan H.E. Act de réf entre 11001 et 13000 SCR décision du 28/05/18 SIEMENS SOMATON GO. TOP 47,74

SCR scan H.E. Act de réf > à 13001 SCR décision du 28/05/18 SIEMENS SOMATON GO. TOP 32,00

TEPSCAN Amorti Purpan Act.de réf < à 1 000 FTN arrêté du 21/03/05 SIEMENS BIOGRAPH 6 750,00

TEPSCAN Amorti Purpan Act.de réf > à 1 001 FTR arrêté du 21/03/05 SIEMENS BIOGRAPH 6 550,00

Biologie

Examen de laboratoire KB JO 1,92

Actes de biologie B JO 0,27

Prélèvement sanguin par technicien de laboratoire TB 2,52

Actes de biologie anatomo-cytologie-pathologie CCAM JO à compter du 25/05/10

Consultations Complexes

Consultation Contraception et Prévention CCP JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 46,00

Consultation de Sortie Maternité CSM JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 46,00

Consultation Suivi de l’Obésité CSO JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 46,00

Enfant Pathologie Handicap EPH JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 60,00

Consultation Grand Prématuré CGP JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 60,00

Suivi enfant autiste CSE JO 19/12/18 - Décision 06/11/18 à compter du 10/02/19 46,00

Repérage troubles autisme CTE JO 19/12/18 - Décision 06/11/18 à compter du 10/02/19 60,00

Majorations pour consultations complexes et très

complexes dans le cadre de l'activité libérale uniquement

Majoration malformation enfant CPM JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration maladie rénale IGR JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration maladie de système MAV JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration consultation complexe asthme déstabilisé MCA JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe cérébro-lésés MCT JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration discordie diplopie ptosis MIA JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration cancer pathologie neurologique MIS JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration consultation complexe mycose, fibrose

pulmonaireMMF JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration malformation fœtus MMM JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration pathologie inflammatoire MPB JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration consultation complexe stérilité MPS JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe tuberculose MPT JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration complexe suivi prématuré MSP JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration complexe pathologie endocrinienne PEG JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration très complexe VIH PIV JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 30,00

Majoration consultation complexe pathologie oculaire enfant POG JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

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Guide de facturation 2020

Majoration consultation complexe sclérose en plaque,

Parkinson, épilepsiePPN JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe polyarthrite PPR JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe thrombophilie PTG JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe scoliose grave évolutive SGE JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe AVC SLA JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Majoration consultation complexe trouble alimentaire TCA JO 12/09/17 à compter du 01/11/17 16,00

Avis Ponctuels

Avis ponctuel spécialiste APC JO 15/09/17 à compter du 01/06/18 50,00

Avis ponctuel psychiatre, neuropsychiatre, neurologue APY JO 15/09/17 à compter du 01/06/18 62,50

Avis ponctuel PU-PH APU JO 15/09/17 à compter du 01/10/17 69,00

Téléconsultation médecin généralise TCG JO 28/08/18 à compter du 15/09/18 25,00

Téléconsultation médecin spécialiste (hors psychiatre,

neuropsychiatre, neurologue)TC1 JO 28/08/18 à compter du 15/09/18 23,00

Téléconsultation psychiatre, neuropsychiatre, neurologue TC2 coef. 1 JO 28/08/18 à compter du 15/09/18 39,00

Téléconsultation psychiatre à la demande du médecin traitant

dans les deux jours ouvrablesTC2 coef. 1,5 JO 28/08/18 à compter du 15/09/18 58,50

Téléexpertise TLE à compter du 01/07/17

Acte de téléexpertise de niveau 1 TE1 JO 19/12/18 - Décision 06/11/18 à compter du 10/02/19 12,00

Acte de téléexpertise de niveau 2 TE2 JO 19/12/18 - Décision 06/11/18 à compter du 10/02/19 20,00

Prestation interétablissement PIE téléexpertise AVC TC1 coef. 3 Directoire du 11/07/19 69,00

Prestation interétablissement PIE téléexpertise

neurochirurgieTC2 coef. 3 Directoire du 11/07/19 117,00

Télésurveillance médicale

TSM insuffisance cardiaque chronique T11 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 110,00

TSM insuffisants rénaux chronique dialysés T21 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 73,00

TSM transplantés rénaux T31 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 36,50

TSM insuffisants respiratoires T41 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 73,00

TSM diabète type 1 et 2 schéma insulinique complexe T51 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 110,00

TSM diabète type 2 mono injection insuline T61 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 110,00

TSM porteur prothèse cardiaque implantable thérapeutique T71 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 65,00

TSM transplantés hépatiques T81 JO 12/10/19 - Arrêté 04/10/19 60,00

Télésurveillance accompagnement thérapeutique

TSA insuffisance cardiaque chronique T12 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 60,00

TSA insuffisants rénaux chronique dialysés T22 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 30,00

TSA transplantés rénaux T32 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 30,00

TSA insuffisants respiratoires T42 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 30,00

TSA diabète type 1 et 2 schéma insulinique complexe T52 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 60,00

TSA diabète type 2 mono injection insuline T62 JO 27/10/18 à compter du 01/01/18 (par semestre) 60,00

TSA transplantés hépatiques T82 JO 12/10/19 - Arrêté 04/10/19 à compter du 13/10/19 (par semestre) 60,00

Prestations de second avis du CHUT

Visée diagnostique : Anapath à distance 100% en ligne Convention - A compter du 30/01/19 60,00

Visée diagnostique : Anapath envoi physique Immunos Convention - A compter du 30/01/19 150,00

Visée diagnostique : Anapath et Biomol envoi physique Immunos + Biomol Cat. 1 Convention - A compter du 30/01/19 250,00

Visée diagnostique : Anapath et Biomol envoi physique Immunos + Biomol Cat. 2 Convention - A compter du 30/01/19 650,00

Visée diagnostique : Anapath et Biomol envoi physique Immunos + Biomol Cat. 3 à compter du 30/01/19150€ + (100% du prix

RIHN/LC)

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Guide de facturation 2020

Visée diagnostique ou thérapeutique : Biomol envoi physique Biomol Cat. 1 à compter du 30/01/19 150,00

Visée diagnostique ou thérapeutique : Biomol envoi physique Biomol Cat. 2 à compter du 30/01/19 500,00

Visée diagnostique ou thérapeutique : Biomol envoi physique Biomol Cat. 3 à compter du 30/01/19100% du prix

RIHN/LC

Forfaits

Forfait sécurité environnement SE1 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 76,01

Forfait sécurité environnement SE2 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 60,81

Forfait sécurité environnement SE3 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 40,53

Forfait sécurité environnement SE4 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 20,26

Forfait sécurité environnement SE5 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 133,21

Forfait sécurité environnement SE6 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 274,44

Forfait Prestation Intermédiaire FPI JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 111,18

Administration de produits prestations et spécialités

pharmaceutiquesAPE JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 12,64

Administration de produits prestations et spécialités

pharmaceutiques AP2 JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 71,50

Forfait sécurité dermatologie FSD JO 40,00

Forfait accueil et traitement des urgences ATU JO 12/03/19 - Arrêté 06/03/19 à compter du 01/03/19 25,36

Forfait vidéo capsule VDE JO 500,00

2.1 - Tarifs unitaires NGAP (suite)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Artère unité LPP Tarif HT - TVA 5,5% 1 478,00

Greffon osseux géométrique < ou = à 15 cm2 unité LPP Tarif HT - TVA 5,5% 433,51

Allogreffe osseuse, copeaux, granules < ou = à 15 cm3 unité LPP Tarif HT - TVA 5,5% 317,91

Allogreffe osseuse, copeaux, granules > 15cm3 et ou = à 45

cm3unité LPP Tarif HT - TVA 5,5% 664,71

Tête fémorale unité LPP Tarif HT - TVA 5,5% 1 025,96

Cornées unité convention EFS Tarif HT - TVA 5,5% 1 507,02

Membranes amniotiques unité convention EFS Tarif HT - TVA 5,5% 268,78

Os massif unité convention EFS Tarif HT - TVA 5,5% 1 399,00

Peau (cm2) unité convention EFS Tarif HT - TVA 5,5% 2,21

Os autologue (volet crânien) unité convention EFS Tarif HT - TVA 5,5% 1 129,31

Plaquette cortico spongieuse 15 x 10 x4 unité Convention BIOBANK Tarif HT - TVA 5,5% 308,06

Plaquette cortico spongieuse 22 x 12 x 4 unité Convention BIOBANK Tarif HT - TVA 5,5% 417,06

Poudre osseuse 0,5 mm 0,5 cc unité Convention BIOBANK Tarif HT - TVA 5,5% 85,31

Poudre osseuse 0,5 mm 1 cc unité Convention BIOBANK Tarif HT - TVA 5,5% 151,66

Poudre osseuse 0,5 mm 2 cc unité Convention BIOBANK Tarif HT - TVA 5,5% 265,40

Poudre osseuse 0,5 mm 4 cc unité Convention BIOBANK Tarif HT - TVA 5,5% 360,19

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Guide de facturation 2020

2.2 - Redevances (co-utilisation)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Redevance chir. réfractive laser ( PRK - PTK) acte 420,00

Redevance chir. réfractive laser (LASIK) acte 600,00

Redevance épreuve d'effort Cardio P. acte K40 30% acte CCAM DKRP004 (76,80€) 23,04

2.3 - Vaccinations

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

consultation conseil voyageur (par personne) CVP 25,00

consultation conseil voyageur (forfait famille-tarif enfant) CVF 12,00

consultation grand voyageur (par personne) GVP 46,00

consultation grand voyageur (2 personnes) GVF 71,00

participation carnet de vaccination homologué CV 1,00

duplicata carnet de vaccination internationale DCV 12,00

vaccin DT polio + coqueluche (BOOSTRIX TETRA) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 17,00

vaccin antiamarile (STAMARIL) monodose VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 50,98

vaccin antiencéphalite japonnaise (IXIARO) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 83,34

vaccin antiencéphalite à tique Europe centrale (ENCEPUR) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 20,52

vaccin antigrippal (INFLUVAC) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 2,91

vaccin antihépatite A (HAVRIX) Adulte VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 14,06

vaccin antihépatite A (AVAXIM) Enfant VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 17,00

vaccin antihépatite A + B (TWINRIX) Adulte VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 25,45

vaccin antihépatite A + B (TWINRIX) Enfant VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 19,35

vaccin antihépatite B (ENGERIX) Adulte VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 8,86

vaccin antihépatite B (ENGERIX) Enfant VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 9,13

vaccin antihépatique A et typhoide (TYAVAX) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 62,77

vaccin antileptospirose (SPIROLEPT) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 86,47

vaccin antiméningococcique A + C+W 135 + Y (NIMENRIX) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 29,92

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Guide de facturation 2020

vaccin antiméningococcique A + C VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 28,74

vaccin antirabique VARPrix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 28,05

vaccin antitétanique (PASTEUR) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 5,89

vaccin DT polio (REVAXIS) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 11,62

vaccin thyphoïde (TYPHIM VI) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 32,85

vaccin polio (IMOVAX) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 17,33

vaccin rougeole, oreillons, rubéole R.O.R (PRIORIX) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 11,33

sérum rage 300 ui (IMOGAM RAGE) VIRPrix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 294,13

vaccin DTCP + Haemophylus (INFANRIX QUINTA) VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 17,59

gamma tétanos VA1Prix d'achat TTC + 15 % FdG +

Temps IDE 36,14

2.4 - SMIT

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Conseils en infectiologie  Appel unitaire Convention avec le pôle 8,66

Forfait annuel réunion CLIN  CVF Convention avec le pôle 1 000,00

Forfait annuel formation du PM en infectiologie  GVP Convention avec le pôle 1 200,00

2.4 - Traitement de la stérilité

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

traitement de la stérilité - dossier IAD DOS dél. CA 01/04/96 61,00

traitement de la stérilité - location container LCO dél. CA 01/04/96 12,20

traitement de la stérilité - cession de paillettes PAI 50,05

traitement de la stérilité - location container CCO 152,45

congélation de sperme (assis.médic. à la procréation) B 350 94,50

cryoconservation de sperme B 150 40,50

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Guide de facturation 2020

3 - ACTES NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

3.1 - Hospitalisation

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Forfait journalier MCO journée JO 24/12/17 - Arrêté 21/12/17 18,00

Forfait journalier SSR journée JO 24/12/17 18,00

Forfait journalier psychiatrie journée JO 24/12/17 - Arrêté 21/12/17 15,00

Régime particulier (MCO et Psychiatrie) journée Note DAF du 25/01/10 49,00

Régime particulier (MCO) 2ème gamme journée Directoire 13/02/19 64,00

Régime particulier (obstétrique PDV) journée Note DAF du 25/01/10 54,00

Régime particulier (SSR ) journée Note DAF du 25/01/10 45,00

Régime particulier (SSR) 2ème gamme Directoire 13/02/19 60,00

Régime particulier Hôpital de jour journée 15,00

Forfait hébergement et surveillance dél. CA 13/10/97 Note DG du 30/09/11 508,80

3.2- Tarification des soins d'hospitalisation aux non assurés sociaux

NATURE FORFAIT BASE OBSERVATIONS 2020

Andorrans Directoire du 11/07/19

tarif du GHS niveau

de sévérité 3 +DMO

+ DMI en sus +

Chambre particulière

le cas échéant

Autres patients étrangers Directoire du 11/07/19

TJP + 30% + MO +

DMI en sus +

Chambre particulière

le cas échéant

3.3 - Actes à visée esthétique hors taxe (Tarifs HT-Tva 20,00 % en sus du tarif affiché)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Abdominoplastie CAE Note D.G. du 07/01/08 1 000,00

Blépharoplastie CAE/CMF

bilatérale supérieure Note D.G. du 02/03/15 600,00

bilatérale inférieure Note D.G. du 02/03/15 750,00

Dermabraison mécanique Note D.G. du 02/03/15 300,00

Dermolipectomie brachiale interne (DLBI) CAE Note D.G. du 07/01/08 1 000,00

Dermolipectomie crurale interne (DLCI) CAE Note D.G. du 07/01/08 1 250,00

Lifting CAE/CMF

cervico-facial avec platysmaplastie Note D.G. du 02/03/15 1 800,00

centro-cervical Note D.G. du 02/03/15 1 200,00

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Guide de facturation 2020

1/3 sup de la face par voie coronale Note D.G. du 02/03/15 1 000,00

1/3 sup de la face par endoscopie Note D.G. du 02/03/15 1 200,00

temporal (mini-lift) Note D.G. du 02/03/15 1 000,00

Filing CAE/CMF Note D.G. du 07/01/08 500,00

Lipofilling

localisé extra-facial Note D.G. du 02/03/15 200,00

localisé Note D.G. du 02/03/15 400,00

intermédiaire Note D.G. du 02/03/15 600,00

étendu Note D.G. du 02/03/15 800,00

Liposuccion CAE Note D.G. du 07/01/08 1 000,00

Liposuccion sous-mentonière Note D.G. du 02/03/15 600,00

Liposuccion locale CAE Note D.G. du 18/06/08 328,30

Hypotrophie mamaire avec ptose + Implants CAE+PRI Note D.G. du 07/01/08 1 500,00+Proth

Rhinoplastie Note D.G. du 02/03/15 1 200,00

Mentoplastie prothétique (tarif hors prothèse) Note D.G. du 02/03/15 400,00

Hypotrophie mammaire + Implants CAE Note D.G. du 07/01/08 1 250,00+Proth

Ptose mammaire pure CAE Note D.G. du 07/01/08 1 250,00

Traitement de la calvitie (100) CAE/CMF Note D.G. du 18/06/08 547,30

Consultation à visée esthétique CAE/CMF Note D.G. du 18/06/08 25,00

Gore-Tex COS+PRI Note D.G. du 18/06/08 100,10+Proth

Injection de collagène COS+PRI Note D.G. du 18/06/08 50,10+Proth

Otoplastie bilatérale Note D.G. du 02/03/15 600,00

Reprise de cicatrice

petite Note D.G. du 02/03/15 100,00

< 3cm Note D.G. du 02/03/15 200,00

> 3cm Note D.G. du 02/03/15 400,00

Injection de toxine botulique

localisée Note D.G. du 02/03/15 250,00

étendue Note D.G. du 02/03/15 350,00

Réduction tonsurale CAE/CMF Note D.G. du 18/06/08 250,30

Traitement par laser des tatouages CAE Note D.G. du 18/06/08 75,00

Scanner pour implant dentaire SID Note D.G. du 13/12/07 125,78

Act. Implant Chirurgie Réfractive (aphake) MYO Note D.G. du 16/12/08 397,10

Act. Implant Chirurgie Réfractive (phake) MYO Note D.G. du 16/12/08 193,83

Surcoût iridotomie ou iridectomie (implant phaque) SIO Note D.G. du 16/12/08 83,60

Circoncision rituelle CIR Note D.G. du 18/06/08 71,00

3.3 - Actes à visée esthétique hors taxe (Tarifs HT-Tva 20,00 % en sus du tarif affiché) suite

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Laser Vasculaire dermatologie

laser vasculaire GR1 LV1 Note D.G. du 10/03/14 66,67

laser vasculaire GR2 LV2 Note D.G. du 10/03/14 100,00

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Guide de facturation 2020

Laser Pigmentaire

Séances TEST 1 à 2 cm LP1 Note D.G. du 10/03/14 33,33

Zone 1 de 3 à 8 cm - 0 à 99 impacts LP2 Note D.G. du 10/03/14 50,00

Zone 2 de 8 à 20 cm - 100 à 250 impacts LP3 Note D.G. du 10/03/14 83,33

Zone 3 - 250 à 1 000 impacts LP4 Note D.G. du 10/03/14 116,67

Actes Esthétiques

Consultation dermatologique COS Note D.G. du 10/03/14 41,67

Peeling superficiel D01 Note D.G. du 10/03/14 48,33

Peeling dépigmentant D02 Note D.G. du 10/03/14 73,33

Peeling moyen D03 Note D.G. du 10/03/14 136,67

Toxine botulique 1 zone D04 Note D.G. du 10/03/14 183,33

Toxine botulique 2 zones D05 Note D.G. du 10/03/14 203,33

Toxine botulique 3 zones D06 Note D.G. du 10/03/14 246,67

Comblement 1 seringue D07 Note D.G. du 10/03/14 208,33

Comblement 2 seringues et/ou volumétrie D08 Note D.G. du 10/03/14 350,00

Stimulation-Sculptra D09 Note D.G. du 10/03/14 233,33

Mésothérapie D10 Note D.G. du 10/03/14 198,33

Dermaroller D11 Note D.G. du 10/03/14 112,50

Laser Epilatoire

Sourcils L01 Note DAF du 09/09/15 50,00

Joue L02 Note DAF du 09/09/15 100,00

Oreilles L03 Note DAF du 09/09/15 50,00

Lèvre supérieure L04 Note DAF du 09/09/15 50,00

Menton L05 Note DAF du 09/09/15 50,00

Lèvre supérieure/Menton L06 Note DAF du 09/09/15 91,67

Visage entier L07 Note DAF du 09/09/15 100,00

Aisselles L08 Note DAF du 09/09/15 100,00

Maillot classique L09 Note DAF du 09/09/15 108,33

Maillot intégral (sillon interfessier inclus) L10 Note DAF du 09/09/15 150,00

Sillon interfessier L11 Note DAF du 09/09/15 600,00

1/2 jambes (genoux inclus) L12 Note DAF du 09/09/15 129,17

1/2 jambes + maillot L13 Note DAF du 09/09/15 191,67

1/2 jambes + aisselles L14 Note DAF du 09/09/15 179,17

1/2 jambes + maillot + aisselles L15 Note DAF du 09/09/15 270,83

Jambes (MI) L16 Note DAF du 09/09/15 250,00

Cuisses + genoux L17 Note DAF du 09/09/15 150,00

Mains L18 Note DAF du 09/09/15 50,00

Avant - bras L19 Note DAF du 09/09/15 116,67

Bras L20 Note DAF du 09/09/15 116,67

Membre supérieur total L21 Note DAF du 09/09/15 141,67

Ventre L22 Note DAF du 09/09/15 100,00

Ligne du ventre L23 Note DAF du 09/09/15 41,67

Nuque L24 Note DAF du 09/09/15 41,67

Fesses L25 Note DAF du 09/09/15 100,00

Seins L26 Note DAF du 09/09/15 41,67

Poitrine L27 Note DAF du 09/09/15 183,33

Torse ( poitrine + abdo) L28 Note DAF du 09/09/15 250,00

Dos L29 Note DAF du 09/09/15 250,00

Haut dos (épaules) L30 Note DAF du 09/09/15 133,33

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Guide de facturation 2020

Bas dos L31 Note DAF du 09/09/15 133,33

Kyste pilonidal L32 Note DAF du 09/09/15 50,00

3.4 - Actes non remboursables par l'assurance maladie

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Chirurgie réfractive au laser

Laser Excimer - PRK PRK Pas de T.V.A. Note D.G. du 28/11/14 1 100,00

Laser Excimer - LASIK LSK Pas de T.V.A. Note D.G. du 28/11/14 1 300,00

Ostéodensitométrie OST examen Note D.G. du 24/02/14 46,10

Médecine du Sport

1er test d’aptitude de base TAB Note D.G. du 24/02/14 48,00

2e test d’aptitude de base TB2 Note D.G. du 24/02/14 36,00

1er test d’aptitude « haut niveau » TAH Directoire du 27/03/19 130,00

Test d’aptitude à l’altitude TAA Directoire du 27/03/19 130,00

Consultation diététique du sport CDS Note D.G. du 18/06/08 38,30

Entretrien psychologique de suivi sportif TP1 Note D.G. du 24/02/14 27,00

Test de Coordination Psychomotrice TP2 Note D.G. du 24/02/14 37,00

Consultation inclusion EFFORMIP CIE Note D.G. du 24/02/14 35,00

Test GNRB GNR A compter du 10/10/19 35,00

Diététique

Entretien diététique externe DEB 18,60

Bilan diététique externe DES 41,50

Consultation diététique sportive de base DSB Note D.G. du 24/02/14 41,50

Diététique sportive suivi (séance) DSS Note D.G. du 18/06/08 26,00

Laboratoire de la marche

1 examen isolé EP1 Note D.G. du 18/06/08 21,90

2 examens d'exploration EP2 Note D.G. du 18/06/08 42,60

3 examens et plus EP3 Note D.G. du 18/06/08 75,60

séance de rééducation marche - biofeedback - SRM Note D.G. du 18/06/08 21,90

Sophrologie adulte

1 séance isolée SO1 Note D.G. du 18/06/08 18,60

suivi de 3 séances SO3 Note D.G. du 18/06/08 50,30

suivi de 5 séances SO5 Note D.G. du 18/06/08 66,80

Sophrologie enfant

1 séance SHU Note D.G. du 19/11/07 28,85

3 séances SHT Note D.G. du 19/11/07 77,89

6 séances SHS Note D.G. du 19/11/07 138,48

10 séances SHD Note D.G. du 19/11/07 201,95

Ecole de l'Arthrose ECA examen Note D.G. du 18/06/08 32,80

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Guide de facturation 2020

Consultation de Psychanalyse CP consultation Note D.G. du 18/06/08 40,90

Sexologie

1 séance isolée SX1 Note D.G. du 18/06/08 18,60

suivi de 3 séances SX3 REVOIR AVEC LE POLE Note D.G. du 18/06/08 50,30

suivi de 5 séances SX5 Note D.G. du 18/06/08 66,80

Imagerie

Injection petite articulation IPA TVA 2,10%/ Directoire du 19/01/2017 80,00

Injection grande articulation IGA TVA 2,10% Directoire du 19/01/2017 98,00

Actes Gériatrie

Shampooing/coupe/coiffage Directoire du 19/01/2017 33,00

Couleur/shampooing/coiffage (couleur fouri par la patiente) Directoire du 19/01/2017 33,00

Couleur/shampooing/coupe/coiffage (couleur fourni par la

patiente)Directoire du 19/01/2017 40,00

Soins Directoire du 19/01/2017 5,00

Coupe homme Directoire du 19/01/2017 16,00

Coupe dame Directoire du 19/01/2017 33,00

Rasage homme Directoire du 19/01/2017 10,00

Cardiologie

Unité mobile d’assistance circulatoire (UMAC) - Tarif pose

d’ECMO hors les mursunité Coût complet

Directoire 16/01/19

Besoin de conventionner avec les établissements

demandeurs

22 000,00

Laboratoire d'anatomo-cyto-pathologie

Test de détection des amyloses unité Coût complet Directoire 16/01/19 1 120,00

3.4 - Actes non remboursables par l'assurance maladie (suite)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Réadaptation Cardiaque Phase 3

1 séance isolée RCS séance Note D.G. du 18/06/08 13,70

forfait annuel (12 séances max / an) RCF forfait Note D.G. du 18/06/08 54,40

Hyperhydrose

Hyperhydrose des aisselles sans anesthésie HHA 2 aisselles Note D.G. du 18/06/08 272,00

Hyperhydrose des mains avec anesthésie HHM 2 mains Note D.G. du 18/06/08 446,90

Hyperhydrose des mains sans anesthésie HHS 2 mains Note D.G. du 18/06/08 413,40

Syndrome de Frey HHF Note D.G. du 18/06/08 159,30

Olfactométrie OLF Note D.G. du 02/12/13 40,00

Pédicurie

orthonyxie et onychoplastie OX 25,00

appareillage d'1 à 2 orteils PR1 25,00

orthoplastie (appareillage de plus d'un orteil) PR2 30,00

Note D.G. du 19 mars 2015 - Tarifs à compter du 1er

janvier 2015

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Guide de facturation 2020

attelle nocturne pour hallux valgus PR3 25,00

interdigital PR4 20,00

petit appareillage de correction PR5 35,00

orthèse plantaire < 28 OP2 20,00

orthèse plantaire > 28 et < ou = 37 OP3 22,50

orthèse plantaire > 37 OP4 22,50

orthèse plantaire monobloc résine OP5 30,00

soins de pédicurie PS 16,00

consultation de podologie sans appareillage CPS 16,00

photopolymérisation PHO 20,00

Traitement sous toxine botulique

path.dysfonctionnelle temporo-mandibulaire 1 côté CPM voir avec Marianne Note D.G. du 18/06/08 132,80

rides du front CRM Note D.G. du 18/06/08 425,10

rides de la patte d'oie CRM Note D.G. du 18/06/08 425,10

rides du lion CRL Note D.G. du 18/06/08 318,80

toutes rides CRM Note D.G. du 18/06/08 425,10

Radio-Chirurgie Stéréotaxique

radio-chirurgie stéréotaxique conventionnée CRS suivant convention du 2/01/13 3 000,00

radio-chirurgie stéréotaxique Note D.G. du 18/07/06 10 417,00

(tarif d'hospit. pour patients étrangers)

Surcoût Prothèse Auditive SPA Note D.G. du 15/03/07 2 774,00

Fécondation in vitro

fécondation in vitro sans micromanipulation FIV Note D.G. du 10/05/06 2 123,15

fécondation in vitro avec micromanipulation ICI Note D.G. du 10/05/06 2 554,07

Laser Vasculaire Dermatologie

laser vasculaire Gr.1 LV1 Note D.G. du 17/12/10 80,00

laser vasculaire Gr.2 LV2 Note D.G. du 17/12/10 120,00

Contactologie

consult. adaptation lentilles souples simples CLS pole phta Note D.G. du 31/05/13 70,00

consult. adaptation lentilles rigides ou multifocales CLR Note D.G. du 31/05/13 150,00

Oxygéno thérapie hyperbare OHB CONVENTION CAISSON Convention AIRBUS du 5/08/09 280,36

Avenant n°6 du 03/08/2015

Radio Fréquence Vélaire RON Note électronique DAF du 15/02/12 130,56

Note D.G. du 19 mars 2015 - Tarifs à compter du 1er

janvier 2015

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Guide de facturation 2020

3.5 - Actes de biologie médicale hors nomenclature

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS Cotation 2020

Actes de biologie médicale hors nomenclature

Cytospin + MGG B039 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 40

Isolement de leucocytes (Ficoll) E004 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 200

Supplément pour rech. hémoglobinurie nocturne

paroxystique: par Ac supplémentaireE016 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 40

Acte de prélèvement d’environnement (sauf air, eau et

surface par gélose « contact »)F007 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 10

Acte de prélèvement de surface par gélose « contact » F008 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 10

Réalisation d’un prélèvement d’air (acte de prélever) par

sédimentationF009 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 40

Analyse d’un prélèvement d’air : dénombrement des

bactériesF010 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 85

Réalisation de filtration d’eau (hors Légionelles) – acte de

filtrer

Complément du F014 qui cote l’analyse elle-même

F012 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 40

Contrôles d'eau: dénombrement de la flore totale (hors

Légionelles)F013 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 60

Recherche de bactérie nommément désignée en hygiène

(eaux, surface...), par bactérie (hors Légionelles)F014 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 60

Analyse d’un prélèvement de surface : dénombrement de la

flore totaleF015 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 85

Contrôle de stérilité d’un produit sanguin : analyse à partir de

la poche (utilisation de matériel spécifique pour le

prélèvement)

F017 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 370

Contrôle de stérilité du liquide de transport de greffon : sans

filtrationF019 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 85

Contrôle de stérilité d'un soluté ou produit liquide: sans

filtrationF021 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 85

Dénombrement et identification de levures et/ou

champignons filamenteux sur prélèvement d'environnement

(pour 1 champignon)

F023 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 130

Dépistage de BMR (par BMR recherchée et par site) F024 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 160

Recherche de Légionella dans l’eau : filtration + culture F026 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 380

Réalisation d’un prélèvement d’air (acte de prélever) par

impactionF048 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 100

Supplément pour identification de levures et/ou champignons

filamenteux sur prélèvement d'environnement (au delà de 1

champignon)

par champignon / levure supplémentaire, plafonné à 5 par

prélèvement

F049 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 50

Prélèvement sur endoscope : rinçage du canal opérateur à

l’aide d’un liquide spécifiqueF054 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 150

Contrôle de lait (avant ou après pasteurisation) : par bactérie

recherchée et numéréeF055 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 85

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Guide de facturation 2020

Réalisation d’un prélèvement d’air pour comptage particulaire F057 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 170

Dosage d'endotoxine dans les eaux d'hémofiltration F058 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 300

Analyse du liquide de rinçage du canal opérateur d'un

endoscope :

filtration + identification + dénombrement de la flore totale

F059 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 125

Contrôle de stérilité de produits solides (tête fémorale, os

massif, greffon artério-veineux...)F060 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 120

Identification biochimique et/ou antigénique d'une bactérie

aérobieF064 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 40

Acte de prélèvement d'un liquide (eau d'hémodialyse….) F065 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 40

Contrôle de lait (avant ou après pasteurisation) :

dénombrement de flore totaleF066 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 60

Cross-Match pré-greffe en LCT (par receveur) (garde) G030 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 7 500

Identification des Ac anti-HLA de classe I en pré-greffe (PRA,

par Elisa, multiplex, micropuces)G031 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 550

Identification des Ac anti-HLA de classe II en pré-greffe

(PRA, par Elisa, multiplex, micropuces) G032 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 550

Typage HLA classe I et II pour don d'organes (LCT/BM) (jour) G033 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 3 300

Typage HLA classe I et II pour don d'organes (LCT/BM)

(garde)G034 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 5 500

Tri cellulaire par billes magnétiques précoatées avec aimant

(par population triée)G092 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 300

Test Quantiferon TB : test ELISA pour le diagnostic de

tuberculose mesurant la production spécifique d’interféron

gamma

G098 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 150

Recherche des Ac anti-lymphocytes T (LCT avec et sans

DTT) (dans le cadre de la greffe)G164 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 400

Dépistage pré-greffe des Ac anti-HLA de classe I et II par

technique sensible (ELISA, multiplex, micropuces)G166 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 200

Identification des Ac anti-HLA de classe I en pré-greffe par

tech. single antigen G167 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 950

Identification des Ac anti-HLA de classe II en pré-greffe par

tech. single antigen G168 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 950

Cross-Match pré-greffe en LCT (par receveur) (jour) G169 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 4 500

Cross-Match pré-greffe en LCT (non suivi de greffe) G170 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 300

Cross-Match en LCT post-greffe (par sérum) G171 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 300

Typage HLA classe II (résolution intermédiaire ou haute)

(DR,DP,DQ) (quelque soit la technique) (par locus) G177 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 700

Cross-Match pré-greffe familiale en LCT G221 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 300

Typage HLA de classe I en LCT (dans le cadre de la greffe) G247 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 380

Contrôle du typage HLA d’un Prélèvement Multi-Organes

« extérieur »G249 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 1 080

Typage (résolution intermédiaire à haute) d’un gène HLA-

DRB3*, DRB4*, DRB5* ou DQA1* (quelque soit la technique)

(par locus)

G250 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 350

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Guide de facturation 2020

Proinsuline I007 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 140

Glucagon (S - Sang) I008 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 140

Cortisol (salive) I012 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 140

11 Désoxy cortisol (Composé S) (sang) I013 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 110

Leptine I021 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 140

21 Désoxycortisol (sang) I027 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 120

17OH Prégnénolone (sang) I031 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 140

11 Désoxycorticostérone (DOC) (sang) I055 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 120

Somatostatine (sang) I080 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 140

Adénosine désaminase (autre liquide biol que sang) J081 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 50

Vitamine B2 (flavine) K090 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 200

Vitamine C (acide ascorbique) K092 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 110

Créatinine (autres liquides hors sang et urine) L115 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 10

Sodium (autres liquides hors sang, urine et selles) L117 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 10

Potassium (autres liquides hors sang, urines, selles et intra

érythrocyte )L118 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 15

Phosphore (autres liquides) L120 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 10

Calcium (autres liquides hors sang et urine) L123 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 15

Bicarbonates ou CO2 total (autres liquides) L127 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 15

Acides gras des phospholipides L166 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 270

Expertise pharmacologique du dossier (adaptation

individualisée de posologie par méthode pharmacocinétique)M022 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 100

Alcoolémie ML réalisée obligatoirement en chromatographie

Le médico-légal exige des locaux appropriés, une gestion et

une conservation spécifique des scellés biologiques et

l'écriture d'un rapport

M029 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 120

Dosage des 4 familles de stupéfiants (opiacés, cocaïne,

amphétamines et THC) dans le sang par spectrométrie de

masse en ML

Le médico-légal exige des locaux appropriés, une gestion et

une conservation spécifique des scellés biologiques et

l'écriture d'un rapport

M031 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 800

Quatre familles de stupéfiants (opiacés, cocaïne,

amphétamines et THC) dans les urines par méthode

immunologique sur automate (ML)

Le médico-légal exige des locaux appropriés, une gestion et

une conservation spécifique des scellés biologiques et

l'écriture d'un rapport

M033 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 400

Dosage d'une famille de stupéfiants (opiacés, cocaïne,

amphétamines ou THC) dans le sang par spectrométrie de

masse dans le cadre d'un AVP en ML

Le médico-légal exige des locaux appropriés, une gestion et

une conservation spécifique des scellés biologiques et

l'écriture d'un rapport

M058 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 220

Génotypage de la dihydropyrimidine deshydrogénase (DPYD)

pour ajustement de la dose d'un traitement par

fluoropyrimidines (ex : 5-fluorouracile)

M102 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 410

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Guide de facturation 2020

Recherche de mutations non connues par séquençage direct

double brin d'un amplicon (Comprend la PCR du patient et

des contrôles nécessaires + le séquençage dans les deux

sens + l’analyse, Exclu: étapes pré-analytiques)

Si un amplicon est séquencé par plusieurs amorces

internes, compter N035 en plus pour chaque amorce

N305 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 250

Extraction d'ADN génomique standard (inclus : contrôle

préanalytique + purification des ac. nucléiques + dosage) -

Acte facturable quand prescrit isolément

N920 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 170

Recherche des variants polymorphes du gène HFE P003 Décision DGA 13/05/19 : à compter du 01/01/19 200

4 - ACTIVITE MEDICO-LEGALE

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Formation médico-légale journée Directoire du 11/07/19 104,00

Forfait cytologie en microscopie forfait Directoire du 11/07/19 205,40

UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIE

Honoraires autopsie de cadavre frais

Examen de corps externe + Autopsie CS 6 + C 1,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 172,50

Examens de corps C 2,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 57,50

Avant inhumation Directoire du 11/07/19 138,00

Après exhumation Directoire du 11/07/19 230,00

Examen corps de nouveau né, avant inhumation Directoire du 11/07/19 69,00

Examen corps de nouveau né, après exhumation Directoire du 11/07/19 115,00

Examen médical C 2,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 57,50

Radiologie et scanner sur cadavre

Radiologie thorax Directoire du 11/07/19 35,07

Radiologie thorax enfant < 5 ans Directoire du 11/07/19 45,50

Radiologie ASP (abdomen sans préparation) Directoire du 11/07/19 32,88

Radiologie ASP enfant< 5 ans Directoire du 11/07/19 42,65

Radiologie crane Directoire du 11/07/19 27,72

Radiologie crane enfant < 5 ans Directoire du 11/07/19 49,45

Radiologie cervicale Directoire du 11/07/19 52,60

Radiologie cervicale < 5 ans Directoire du 11/07/19 68,24

Radiologie corps entier Directoire du 11/07/19 184,82

Scanner corps entier base conventionnelle Directoire du 11/07/19 293,50

Honoraires autopsie de cadavre putrifié

Ex.de corps + Autopsies décomposition avancée CS10+C1,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 264,50

Conservation des scellés

gardiennage et conservation par jour par scellé 1er mois CPP R 117 Directoire du 11/07/19 0,30

gardiennage et conservation par jour par scellé à cpter 2ème mois CPP R 117 Directoire du 11/07/19 0,15

Destruction des scellés

IML : scellés autopsie forfait Directoire du 11/07/19 18,39

IML : scellés examen de corps forfait Directoire du 11/07/19 7,49

IMJ : scellés gardes à vue et victimes forfait Directoire du 11/07/19 6,91

Analyses anatomopathologiques établ. extérieur

Actes sur sujet de 1 jour à 2 ans Directoire du 11/07/19 790,00

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Guide de facturation 2020

Actes sur sujet de + 2 ans sans examen sys. nerv Directoire du 11/07/19 610,00

Actes sur sujet de + 2 ans avec examen sys. nerv Directoire du 11/07/19 830,00

Actes limités à l'encéphale Directoire du 11/07/19 355,00

UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT

Ivresse Publique Manifeste

Dosage alcoolémie B50 CPP R 118 Directoire du 11/07/19 13,50

Examen gardes à vue C 2,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 57,50

Examen IPM C 2,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 57,50

Examen IPM Commissariat Directoire du 11/07/19 62,50

Examen IPM frais de dossier (5% par réquisition) VMU Directoire du 11/07/19 3,13

Visites judiciaires (réquisition à personne)

Recherche et dosage amphétamines B60 CPP R 118 Directoire du 11/07/19 16,20

Certif. Médico légal avec fixation ITT C 3,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 80,50

Certif. Médico légal sans fixation ITT C 2,5 CPP R 117 Directoire du 11/07/19 57,50

Consultation âge osseux Directoire du 11/07/19 57,50

Radiologie âge osseux PAQK002 Directoire du 11/07/19 19,95

Majoration Z (21,80%) Directoire du 11/07/19 selon acte CCAM

Forfait technique normal Directoire du 11/07/19 93,03

Forfait technique amorti Directoire du 11/07/19 119,68

Expertise pénale

Expertise pénale (examen ou dossier) forfait PH Directoire du 11/07/19 433,00

Expertise pénale (examen ou dossier) forfait PUPH Directoire du 11/07/19 544,50

Expertise pénale en responsabilité forfait variable Directoire du 11/07/19 478,10 à 796,90

Examens de dossiers forfait Directoire du 11/07/19 83,60

Expertise psychiatrique relevant du statut COSP CPP R 117

Expertise psychiatrique Directoire du 11/07/19 312,00

Expertise en cas d'infraction sexuelle (personne poursuivie

ou condannée, victime)Directoire du 11/07/19 331,50

Expertise médico-psychologique CPP R 117

Expertise médico-psychologique comportant un ou plusieurs

examens pratiqués par un médecin ayant également la

qualité de psychologue, intervenant en qualité d'expret

unique

Directoire du 11/07/19 253,50

Expertise médico-psychologique pratiquée par un

médecin et un psychologueCPP R 117

Partie médicale pratiquée par un médecin Directoire du 11/07/19 80,50

Partie psychologique pratiquée par un psychologue relevant

du statut COSPDirectoire du 11/07/19 253,50

Expertise psychologique comportant un ou plusieurs

examensCPP R 117

Réalisée par un expert relevant du statut COSP Directoire du 11/07/19 253,50

DEPOSITOIRE

Usage chambre froide ou mortuaire journée sans taxe Directoire du 11/07/19 57,00

Usage chambre froide corps non identifié jusqu'au 30 jours Directoire du 11/07/19 57,00

Usage chambre froide corps non identifié du 31ème au

90ème jourDirectoire du 11/07/19 39,90

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Guide de facturation 2020

Usage chambre froide corps non identifié au-delà du 91ème

jourDirectoire du 11/07/19 27,50

Usage salle d'autopsie examen Directoire du 11/07/19 43,00

Usage salle dédiée soins conservation - tarif HT Tva + 20% Directoire du 11/07/19 50,00

Usage salle de rites - tarif HT Tva + 20% Directoire du 11/07/19 50,00

Usage Lieu de culte - tarif sans taxe Directoire du 11/07/19 100,00

5 - RECHERCHE CLINIQUE ET INNOVATION

référentiel des actes innovants hors nomenclature de biologie et d’anatomocytopathologie (RIHN)

http://social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/rihn

5.1 - C.I.C

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

CIC forfait ambulatoire < 2 heures consult. Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 158,00

CIC forfait ambulatoire 2 à 4 heures consult. Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 368,00

CIC hospitalisation de jour 1 journée Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 600,00

CIC hospitalisation de jour 2 journée Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 900,00

CIC hospitalisation complète journée Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 1 152,00

Promotions Institutionnelles Hospitalières

CIC forfait ambul. < 2 heures consult. Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 123,00

CIC forfait ambul. 2 à 4 heures consult. Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 275,00

CIC hospitalisation de jour 1 journée Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 450,00

CIC hospitalisation de jour 2 journée Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 670,00

CIC hospitalisation complète journée Tarif CIC Note D.G. du 10/12/13 800,00

Forfait démarrage étude Note D.G. du 10/12/13 878,00

Module Biothérapie

Forfait de participation à un protocole CIC-BT

Elaboration protocole, notice d'info consent. écairé CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 1 270,00

Elaboration protocole, notice d'info consent. écairé Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 1 397,00

Elaboration protocole, notice d'info consent. écairé Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 1 587,60

Elaboration brochure investigateur CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 755,00

Elaboration brochure investigateur Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 831,00

Elaboration brochure investigateur Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 944,00

Elaboration CRF (case report form) CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 638,00

Elaboration CRF (case report form) Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 702,00

Elaboration CRF (case report form) Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 797,00

Montage financier CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 282,00

Montage financier Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 311,00

Montage financier Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 353,10

Circuit du médicament (module thérapie innovante) CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 514,00

Circuit du médicament (module thérapie innovante) Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 566,00

Circuit du médicament (module thérapie innovante) Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 643,00

Circuit médicament (mod. thérapie innovante OGM) CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 595,00

Circuit médicament (mod. thérapie innovante OGM) Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 654,00

Circuit médicament (mod. thérapie innovante OGM) Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 744,00

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Guide de facturation 2020

Coordination (par centre/visite) CHU Note n°633 D.G. du 09/12/2014 191,00

Coordination (par centre/visite) Institutionnel Note n°633 D.G. du 09/12/2014 210,00

Coordination (par centre/visite) Privé Note n°633 D.G. du 09/12/2014 239,00

Prise en charge d'un protocole par le CIC-BT

Médecin délégué Note n°633 D.G. du 09/12/2014 675,00

Chef ded projet Note n°633 D.G. du 09/12/2014 404,00

Coordinatrice Note n°633 D.G. du 09/12/2014 159,00

Promotion institutionnelle Note n°633 D.G. du 09/12/2014 1 238,00

Promotion privée Note n°633 D.G. du 09/12/2014 1 548,00

5.2 - Essais cliniques

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Forfait Administratif Promotion Industrielle Protocole DGOS centre de coordinnation 500,00

Protocole DGOS centre associé 200,00

Frais supplémentaire pour l'élaboration d'un avenant

(uniquemement si modification substantielle de la

matrice liée à une modification radicale du protocole)

par établissement DGOS centre de coordination 100,00

Frais supplémentaire pour l'élaboration d'un avenant

(uniquemement si modification substantielle de la

matrice liée à une modification radicale du protocole)

par établissement DGOS centre associé 50,00

Forfait réunion mise en place étude simple (niveau 1) Protocole DGOS niveau 1 300,00

Forfait réunion mise en place étude complexe (niveau 2) Protocole DGOS niveau 2 450,00

Forfait réunion mise en place (niveau 3) Protocole DGOS niveau 3 600,00

Forfait logistique étude simple /patient DGOS 2,00

Forfait logistique complexe /patient DGOS 3,00

Forfait logistique niveau 2 /patient DGOS +1€ si intervention personnel extérieur (hors monitoring) 4,00

Forfait maintenance des appareils /année d'étude DGOS 100,00

Forfait audit Promotion Industrielle Protocole DGOS pour 1 jour 300,00

Forfait audit Promotion Industrielle Protocole DGOS au-delà de 1 jour 450,00

Forfait Pharm. Promotion Industrielle : DGOS

Prestation standard 1ère année Protocole DGOS 500,00

Prestation standard par année supplémentaire Protocole DGOS 200,00

Prestation nominative pour 1 an (1ère ordonnance) Dispen/patient DGOS Forfait dispensation nominative (par ordonnance) 28,00

Destruction des produits pharmaceutiques Au cas par cas DGOS par campagne 80,00

Destruction des produits pharmaceutiques au fil de l'eau DGOS au fil de l'eau 8,00

Conditions particulières de conservation et stockage par centre DGOS 50,00

Référencement et saisie d'un protocole dans un logiciel de

prescription

(au cas par cas sur justificatif si reconstitution complexe de

produit à l'essai,

ex : cytotoxique, anticorps monoclonaux,,)

Protocole DGOS 150,00

Audits par audit DGOS jusqu'à 4h 200,00

Audits par audit DGOS au-delà de 4 h 300,00

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Guide de facturation 2020

Tracabilité spécifique par centre DGOS 70,00

Forfaits Pharmaceutiques Promotion Institutionnelle:

Prestation standard 1ère année Protocole DGOS 150,00

Dispensation 1ère ordonnance Dispen./patient DGOS 10,00

Dispensation renouvellement Dispen./patient DGOS 10,00

Destruction Protocole 80,00

Reconstitution stérile ou non /patient 10,00

5.2 - Essais cliniques (suite)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Forfait Hébergement :

Hébergement de 24 H journée DGOS 666,00

Hébergement inférieur à 24 H séance DGOS 355,00

Actes médico-techniques :

TEPSCAN Promotion industrielle forfait technique arreté du 21/03/05 cf imagerie

TEPSCAN Promotion institutionnelle forfait technique arreté du 21/03/05 550 = 530 examen + 20 temps MER

IRM Promotion Industrielle examen cf imagerie

IRM Promotion Institutionnelle examen 300 = 280 examen + 20 temps MER

Scanner Promotion Industrielle examen cf imagerie

Scanner Promotion Institutionnelle examen 200 = 180 examen + 20 temps MER

Gravage CD Promotion Industrielle examen/patient DGOS 30 min de tps TEC 21,00

Gravage CD Promotion Institutionnelle examen/patient 15 = 5 + 10 temps MER

Forfait imagerie par centre DGOSsi l'imageur est le PI ou si le protocile requiert une

expertise spécifique d'imagerie253,00

Forfait Préanalytique B/patient/visite d'analyse

(Forfait de prise en charge du patient : recueil des

données administratives du patient, recueil

renseignements nécessaires à l’exécution des analyses,

vérification de la conformité des échantillons

biologiques)

patient/visite d'analyse NABM047 4,32

Temps de coordination biologie par centre DGOS 63,00

Temps biologie/pathologie recherche: transmission des

donnéespar centre DGOS 63,00

forfait de conservation à visée de recherche forfait annuel DGOS 200,00

0,00

Tarifs Horaires Personnel Recherche 0,00

Temps praticien hospitalier Coût horaire DGOS 85,00

Temps infirmier Coût horaire DGOS 38,00

Temps technicien de laboratoire Coût horaire DGOS 42,00

Temps technicien de recherche clinique Coût horaire DGOS 42,00

Temps attaché de recherche clinique Coût horaire DGOS 42,00

Temps Aide Soignant Coût horaire 31,20

Temps Aide Secrétariat Coût horaire 31,40

Temps Cadre Infirmier Coût horaire 46,30

Temps Psychologue Coût horaire 42,70

Temps Agent Hospitalier Coût horaire 25,40

Consultation Neuro + Psy CS CCAM 39,00

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Guide de facturation 2020

Consultation Cardio CS CCAM 47,73

Orthoptiste séance 33,20

AMI CNAM 3,15

AMI 1,5 CNAM 4,73

AMI 2 CNAM 6,30

AMC CNAM 2,15

AMK CNAM 2,15

5.3 - Activités salariées (coût moyen, charges comprises)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

TECH RECHERCHE CLINIQUE H DRH H

JUNIOR mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 44001,17

TECH RECHERCHE CLINIQUE

SENIOR

CONTRACTUEL 52415,04

ASSIST RECHERCHE CLINIQUE H DRH H

JUNIOR NIVEAU II mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 48406,19

ASSIST RECHERCHE CLINIQUE H DRH H

SENIOR NIVEAU III mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 62180,51

RECHERCHE CLINIQUE H DRH H

CHEF PROJET NIVEAU III mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 60076,22

RECHERCHE CLINIQUE

CHEF PROJET NIVEAU IV

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 54581,55

5.4 - Archivage Dossiers Médicaux

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Création dossier pôle E.H.L tarif HT - TVA à 20,00 % 0,81

Mouvement dossier (sortie normale) dossier pôle E.H.L tarif HT - TVA à 20,00 % 0,81

Mouvement dossier (retour normal) dossier pôle E.H.L tarif HT - TVA à 20,00 % 0,81

Mouvement dossier (sortie express) dossier pôle E.H.L tarif HT - TVA à 20,00 % 1,01

Mouvement dossier (sortie urgente) dossier pôle E.H.L tarif HT - TVA à 20,00 % 29,90

Stockage en ML dossier pôle E.H.L tarif HT - TVA à 20,00 % 0,66

6 - INTERVENTIONS SMUR

6.1 - Transports

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

transfert hélicoptère (biturbine) mn A/R arrêté ARS 23/06/2016 79,00

interv. déplacement terrestre - ambulance lourde 30' arrêté ARS 23/06/2016 500,00Tarifs applicables à compter du 01 Juillet 2016

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Guide de facturation 2020

transfert DZ non médicalisé 30' 173,36

6.2 - Couverture médicale pour les rassemblements

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Interventions SMUR rassemblements sportifs heure Note D.G. du 23/03/11 369,06

Mise à disposition du PC radio SAMU 31 forfait 6 heures Note D.G. du 23/03/11 1 375,00

6.3 - Antidotes

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

bal inj 25,24

calcium edetate de sodium 8,10

contrathion 5,17

cyanokit 704,49

dantrium 58,71

hidonac 5g/25ml inj IV fl 14,09

legalon 176,12

digifab 1 237,73

succicaptal 7,04

gluconate de calcium 0,16

glucagen 17,21

fomepizole 167,87

viperatab (boîte de 2 ampoules) 3 993,12

7 - ACTIVITES SALARIEES (Coût moyen, charges comprises)

7.1 - Personnel médical

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Praticien attaché (10 demi-journées) année DAM 63 557,44

heure* 40,18

CCA -AHU médecine temps plein année DAM 46 278,57

heure* 58,51

Praticien hospitalier temps plein année DAM 109 320,79

heure* 69,10

Praticien hospitalier temps partiel 0,5 année DAM 50 353,25

heure* 63,66

Praticien hospitalier temps partiel 0,6 année DAM 60 422,06

heure* 63,67

Praticien hospitalo-universitaire année DAM 54 928,64

heure* 69,44

MCU-PH temps plein médecine - odontologie année DAM 55 760,26

heure* 70,49

MCU-PH temps partiel (odontologie) année DAM 22 101,10

heure* 55,81

PU-PH médecine et odontologie année DAM 62 351,53

heure* 78,83

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Guide de facturation 2020

Praticien Contractuel temps plein année DAM 78 762,39

heure* 49,79

Praticien Contractuel temps partiel 0,5 année DAM 39 327,94

heure* 49,72

Praticien Contractuel temps partiel 0,6 année DAM 47 193,53

heure* 49,73

AHU odontologie temps plein année DAM 37 783,03

heure* 47,77

AHU odontologie temps partiel 0,6 année DAM 18 786,21

heure* 47,44

Assistant spécialiste année DAM 56 049,95

heure* 35,19

garde interne normale année DAM 79 212,50

garde interne supplémentaire année DAM 83 448,04

garde sénior Hospitalier année DAM 179 556,47

garde sénior Universitaire année DAM 315 479,23

*LE COÛT HORAIRE NE PEUT ÊTRE UTILISE QUE POUR LES MEDECINS URGENTISTES

7.2 - Personnel non médical

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Adjoint Administratif H DRH H 22,07

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 36 460,00

Adj Administ Princ 2ème Cl H DRH H 22,92

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 37 860,00

Adj Administ Princ 1ère Cl H DRH H 26,96

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 44 540,00

A.C.H C.N H DRH H 27,10

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 44 770,00

A.C.H C.S H DRH H 28,67

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 47 360,00

A.C.H C.E H DRH H 33,08

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 54 640,00

Assistant Medico Administratif CN H DRH H 26,32

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 43 480,00

Assistant Medico Administratif CS H DRH H 27,74

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 45 820,00

Assistant Medico Administratif CE H DRH H 32,36

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 53 450,00

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Guide de facturation 2020

Attaché Admistration H DRH H 37,56

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 62 050,00

Attaché Admistration Principal H DRH H 49,76

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 82 210,00

A.S.H Qualifié / A.E.Q H DRH H 21,67

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 35 800,00

Ouv Prin 2ème cl / Cond Ambul H DRH H 23,92

Agent de maitrise / ASHQ CS mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 39 520,00

AGT Maitrise Princ / Cond Amb Princ H DRH H 26,38

Ouvrier principal 1ère cl mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 43 590,00

TECHNICIEN HOSPITALIER H DRH H 27,42

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 45 310,00

TECH SUP HOSP 2EME CLASSE H DRH H 31,35

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 51 780,00

TECH SUP HOSP 1ERE CLASSE H DRH H 34,93

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 57 710,00

INGENIEUR HOSPITALIER H DRH H 40,76

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 67 340,00

INGENIEUR HOSPITALIER PRINC H DRH H 53,01

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 87 580,00

A.S / A.P H DRH H 24,57

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 40 600,00

7.2 - Personnel non médical - suite

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

A.S / A.P PRINCIPAL H DRH H 28,31

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 46 760,00

INFIRMIER SG CAT A GRADE 1 H DRH H 31,57

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 52 160,00

INFIRMIER SG CAT A GRADE 2 H DRH H 33,33

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 55 060,00

INFIRMIER SG CAT A GRADE 3 H DRH H 35,14

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 58 050,00

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Guide de facturation 2020

INFIRMIER SG CAT A GRADE 4 H DRH H 41,72

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 68 920,00

ERGOTHERAPEUTE CN H DRH H 31,89

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 52 680,00

ERGOTHERAPEUTE CS H DRH H 35,22

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 58 180,00

Diét CN/Orthoptiste CN H DRH H 27,63

Psychomot CN/ Masseur Kiné CN mois = 4,33 semaines

Orthophon CN/Pedicure pod CN mois année = 1582 H 45 650,00

Diét CS/Orthoptiste CS H DRH H 34,46

Psychomot CS/Masseur Kiné CS mois = 4,33 semaines

Orthophon CS/Pedicure pod CS mois année = 1582 H 56 920,00

EDUC JEUNE ENF CN H DRH H 27,71

CONSEILLER ECO SOC FAM CN mois = 4,33 semaines

ASSISTANT SOCIO EDUCATIF mois année = 1582 H 45 770,00

EDUC JEUNE ENF CS H DRH H 32,69

CONSEILLER ECO SOC FAM CS mois = 4,33 semaines

ASSISTANT SOCIO EDUCATIF PRINC mois année = 1582 H 54 010,00

CADRE DE SANTE PARAMEDICAL H DRH H 36,58

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 60 430,00

CADRE SUP DE SANTE PARAMEDICAL H DRH H 45,74

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 75 560,00

PSYCHOLOGUE CN H DRH H 30,81

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 50 900,00

SAGE FEMME 1er GRADE H DRH H 37,04

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 61 190,00

SAGE FEMME 2ème GRADE H DRH H 44,69

mois = 4,33 semaines

mois année = 1582 H 73 820,00

PREPARATEUR PH CN H DRH H 27,75

MANIP RADIO CN mois = 4,33 semaines

TECH DE LABO CN mois année = 1582 H 45 840,00

PREPARATEUR PH CS H DRH H 34,81

MANIP RADIO CS mois = 4,33 semaines

TECH DE LABO CS mois année = 1582 H 57 500,00

7.2 - Personnel non médical - suite

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

CHARGE DE MISSION H DRH H 26,91

CLASSE 1 (INGENIEUR) mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 44 460,00

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Guide de facturation 2020

CHARGE DE MISSION H DRH H 36,32

CLASSE 2 (ING PRINC HOSP) mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 60 010,00

CHARGE DE MISSION H DRH H 48,29

CLASSE 3 (ING EN CHEF) mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 79 780,00

CHARGE DE MISSION H DRH H 55,10

CLASSE 4 (DIRECTEUR) mois = 4,33 semaines

CONTRACTUEL mois année = 1582 H 91 020,00

TECH RECHERCHE CLINIQUE H 24,21

NIVEAU I

CONTRACTUEL mois 40 000,00

ASSIST RECHERCHE CLINIQUE H 30,27

JUNIOR NIVEAU II

CONTRACTUEL mois 50 000,00

ASSIST RECHERCHE CLINIQUE H 36,32

SENIOR NIVEAU III

CONTRACTUEL mois 60 000,00

RECHERCHE CLINIQUE H 38,05

CHEF PROJET NIVEAU IV

CONTRACTUEL mois 62 860,00

8 - LOCATIONS

8.1 - Parking

cf annexe

8.2 - Locaux

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

locaux administratifs meublés m2 utile/année indice INSEE ICC 185,00

locaux climatisés m2 utile/année indice INSEE ICC 192,00

locaux indifférenciés m2 utile/année indice INSEE ICC 169,00

locaux vétustes m2 utile/année indice INSEE ICC 116,00

appart. meublé internat pharm. Rangueil mois 237,51

studio meublé internat Médecine Purpan mois 187,79

studio meublé internat Pharmacie Rangueil mois 187,79

8.3 - Salles

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

location salle Garonne jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT - TVA 20,00% 666,00

location salle Garonne 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT - TVA 20,00% 451,00

location salle Ecoles jour indice INSEE IRL tarif demi-j. possible 134,00

location salle polyvalente La Grave 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT - TVA 20,00% 87,00

location salle multimédia jour indice INSEE IRL tarif HT - TVA 20,00% 413,00

location salle multimédia avec intervenant 1/2 j/stagiaire indice INSEE IRL tarif HT - TVA 20,00% 85,00

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Guide de facturation 2020

amphithéâtre IET jour indice INSEE IRL remise10 % adm. 798,00

location espace conciergerie tarif extérieur 1 jour indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 481,00

location espace conciergerie tarif extérieur 2-3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 621,00

location espace conciergerie tarif extérieur 4-7 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 831,00

location espace conciergerie tarif extérieur semaine supp. indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 551,00

loc. espace conciergerie partenariat institutionnel 1 jour indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 240,00

loc. espace conciergerie partenariat institutionnel 2-3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 301,00

loc. espace conciergerie partenariat institutionnel 4-7 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 421,00

loc. espace conciergerie partenariat institutionnel semaine supp. indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 270,00

loc. espace concierg. manifestation humanitaire 1 jour indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 120,00

loc. espace concierg. manifestation humanitaire 2-3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 150,00

loc. espace concierg. manifestation humanitaire 4-7 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 200,00

loc. espace concierg. manifestation humanitaire semaine supp. indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 140,00

Chapelle (tarif extérieur) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 673,00

Chapelle (tarif extérieur) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 164,00

Chapelle (tarif extérieur) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 805,00

Chapelle (partenariat institutionnel) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 841,00

Chapelle (partenariat institutionnel) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 102,00

Chapelle (partenariat institutionnel) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 412,00

Chapelle (tarif hospitalier) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 641,00

Chapelle (tarif hospitalier) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 821,00

Chapelle (tarif hospitalier) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 062,00

Chapelle (tarif manifestation humanitaire) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 421,00

Chapelle (tarif manifestation humanitaire) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 541,00

Chapelle (tarif manifestation humanitaire) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 701,00

loc.1 salle au choix (pélerins, colonnes) extérieur 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 616,00

loc.1 salle au choix (pélerins, colonnes) extérieur 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 4 889,00

loc.1 salle au choix (pélerins, colonnes) extérieur 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 6 341,00

loc.1 salle au choix (pélerins, colonnes) institut. 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 813,00

loc.1 salle au choix (pélerins, colonnes) institut. 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 444,00

loc.1 salle au choix (pélerins, colonnes) institut. 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 176,00

loc. 1 salle au choix (pélerins, colonnes) hospitalier 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 272,00

loc. 1 salle au choix (pélerins, colonnes) hospitalier 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 643,00

loc. 1 salle au choix (pélerins, colonnes) hospitalier 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 134,00

loc. 1 salle au choix (pélerins, colonnes) humanitaire 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 892,00

loc. 1 salle au choix (pélerins, colonnes) humanitaire 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 232,00

loc. 1 salle au choix (pélerins, colonnes) humanitaire 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 583,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) extérieur 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 4 989,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) extérieur 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 6 501,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) extérieur 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 8 435,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) institut. 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 504,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) institut. 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 266,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) institut. 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 4 227,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) hospit 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 893,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) hospit 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 444,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colonnes) hospit 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 176,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colon.) humanitaire 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 262,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colon.) humanitaire 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 623,00

loc. 2 au choix (chap. péler, colon.) humanitaire 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 114,00

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Guide de facturation 2020

8.3 - Salles (suite)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

location des 3 salles (tarif extérieur) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 6 251,00

location des 3 salles (tarif extérieur) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 8 124,00

location des 3 salles (tarif extérieur) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 10 538,00

location des 3 salles (partenariat institutionnel) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 115,00

location des 3 salles (partenariat institutionnel) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 4 067,00

location des 3 salles (partenariat institutionnel) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 5 269,00

location des 3 salles (tarif hospitalier) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 344,00

location des 3 salles (tarif hospitalier) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 045,00

location des 3 salles (tarif hospitalier) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 3 967,00

loc.des 3 salles (tarif manisfestation humanitaire) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 553,00

loc.des 3 salles (tarif manisfestation humanitaire) 2 à 3 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 034,00

loc.des 3 salles (tarif manisfestation humanitaire) 4 à 6 jours indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 2 635,00

Pélerins apéritif - projection (tarif extérieur) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 511,00

Colonnes restauration (tarif extérieur) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 1 022,00

Pélerins apéritif - projection (part. institutionnel) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 250,00

Colonnes restauration (part. institutionnel) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 511,00

Pélerins apéritif - projection (manifestation humanitaire) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 130,00

Colonnes restauration (manifestation humanitaire) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 250,00

loc. G. de Maniban (tarif extérieur) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 781,00

loc. G. de Maniban (tarif extérieur) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 501,00

loc. G. de Maniban (tarif partenariat institutionnel) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 391,00

loc. G. de Maniban (tarif partenariat institutionnel) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 251,00

loc. G. de Maniban (tarif hospitalier) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 291,00

loc. G. de Maniban (tarif hospitalier) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 190,00

loc. G. de Maniban (manifestation humanitaire) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 190,00

loc. G. de Maniban (manifestation humanitaire) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 130,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (extérieur) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 391,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (extérieur) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 260,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (partenariat institu.) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 190,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (partenariat institu.) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 140,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (hospitalier) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 150,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (hospitalier) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 110,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (manif. humanitaire) 1 jour ou soirée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 90,00

loc. Internat 1 ou 2, Lignières (manif. humanitaire) 1/2 journée indice INSEE IRL tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 60,00

Redevance forfaitaire (ménage, entretien, électricité) 1 jour ou soirée tarif HT TVA 20% note DG 19/03/15 381,00

8.4 - Salles (Centre d'Enseignement et de Congrès - PPR -)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Salle de conférence (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 3 100,00

Salle de conférence (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 1 550,00

Salle de conférence (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 1 023,00

Salle de conférence (tarif associatif) 1 jour d'utilisation 775,00

Salle de conférence (tarif extérieur) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de conférence (tarif institutionnel) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

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Guide de facturation 2020

Salle de conférence (tarif hospitalier) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de conférence (tarif extérieur) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de conférence (tarif institutionnel) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de conférence (tarif hospitalier) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 1 (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 345,00

Salle de réunion n° 1 (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 173,00

Salle de réunion n° 1.(tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 114,00

Salle de réunion n° 1.(tarif associatif) 1 jour d'utilisation 86,00

Salle de cours n° 2 (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation 315,00

Salle de cours n° 2 (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation 158,00

Salle de cours n° 2 (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation 104,00

Salle de cours n° 2 (tarif associatif) 1 jour d'utilisation 79,00

Salle de cours n° 3, 4 (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation 300,00

Salle de cours n° 3, 4 (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation 150,00

Salle de cours n° 3, 4 (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation 99,00

Salle de cours n° 3, 4 (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation 75,00

Salle de réunion n° 1, 2, 3, 4, 6.(tarif extérieur) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 1, 2, 3, 4, 6.(tarif institutionnel) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 1, 2, 3, 4, 6.(tarif hospitalier) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 1, 2, 3, 4, 6.(tarif extérieur) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 1, 2, 3, 4, 6.(tarif institutionnel) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 1, 2, 3, 4, 6.(tarif hospitalier) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 14 (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 500,00

Salle de réunion n° 14 (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 250,00

Salle de réunion n° 14 (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 165,00

Salle de réunion n° 14 (tarif associatif) 1 jour d'utilisation 125,00

Salle de réunion n° 14. (tarif extérieur) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 14. (tarif institutionnel) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 14. (tarif hospitalier) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 14. (tarif extérieur) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 14. (tarif institutionnel) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 14. (tarif hospitalier) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 15 (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 1 500,00

Salle de réunion n° 15 (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 500,00

Salle de réunion n° 15 (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 330,00

Salle de réunion n° 15 (tarif associatif) 1 jour d'utilisation 250,00

Salle de réunion n° 15. (tarif extérieur) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 15. (tarif institutionnel) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 15. (tarif hospitalier) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 15. (tarif extérieur) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 15. (tarif institutionnel) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 15. (tarif hospitalier) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 16 (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 230,00

Salle de réunion n° 16 (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 115,00

Salle de réunion n° 16 (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 76,00

Salle de réunion n° 16 (tarif associatif) 1 jour d'utilisation 58,00

Salle de réunion n° 16. (tarif extérieur) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 16. (tarif institutionnel) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 16. (tarif hospitalier) 2 à 3 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

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Guide de facturation 2020

Salle de réunion n° 16. (tarif extérieur) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 16. (tarif institutionnel) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Salle de réunion n° 16. (tarif hospitalier) 4 à 6 j d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14

Espace polyvalent. (tarif extérieur) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 2 000,00

Espace polyvalent. (tarif institutionnel) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 1 000,00

Espace polyvalent. (tarif hospitalier) 1 jour d'utilisation tarif HT TVA 20 % note DG 09/12/14 660,00

Espace polyvalent. (tarif associatif) 1 jour d'utilisation 500,00

9 - PRESTATIONS LOGISTIQUES

9.1 - Prestations aux hospitalisés

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

communication dossier médical

communication dossier médical unité(format A4) 0,18

communication contre-types - format 26x36 unité 0,36

communication contre-types - format 36x43 unité 0,57

communication disquette 1,83

communication cédérom 2,75

9.2 - Prestations aux accompagnants

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

repas plateau chambre accompagnant couvert 5,80

nuitée accompagnant personne Note Direct. Générale 04/06/14 10,00

résidence hospitalière - tarif hôtelier nuitée/personne 34,40

9.3 - Prestations au personnel

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

repas personnel repas Tarif HT - TVA 10,00% 3,65

repas personnel extérieur au CHU repas Tarif HT - TVA 10,00% 7,57

charges restauration personnel extérieur repas 4,25

repas à emporter à domicile repas note de service n°202 du 16/04/2018 4,50

9.4 - Autres prestations (convention)

9.4.1 - Restauration (tarifs HT - TVA à 10,00% sur prestations hôtelières - TVA à 20,00% sur boissons alcooliques)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

pause-café (café, jus de fruits, gâteaux secs) unité Evolution= Indice INSEE conso. 2,73

café unité Evolution= Indice INSEE conso. 1,82

petit déjeuner (café, chocolat, jus de fruits, eau, ...) unité Evolution= Indice INSEE conso. 4,91

rafraichissements (jus de fruits, etc...) unité Evolution= Indice INSEE conso. 2,45

buffet froid debout 1 couvert Evolution= Indice INSEE conso. 15,45

buffet froid debout 2 couvert Evolution= Indice INSEE conso. 18,18

buffet froid debout 3 couvert Evolution= Indice INSEE conso. 28,18

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Guide de facturation 2020

buffet assis couvert Evolution= Indice INSEE conso. 32,73

plateau-repas couvert Evolution= Indice INSEE conso. 9,73

repas travail 1 couvert Evolution= Indice INSEE conso. 15,45

repas travail 2 couvert Evolution= Indice INSEE conso. 17,27

repas amélioré 1 (hors vin) couvert Evolution= Indice INSEE conso. 26,36

repas amélioré 2 ( hors vin) couvert Evolution= Indice INSEE conso. 32,73

mignardises sucrées (5/pers) unité Evolution= Indice INSEE conso. 4,91

feuilletés salés (5/pers) unité Evolution= Indice INSEE conso. 4,91

galette des rois fruits confis (8 parts) unité Evolution= Indice INSEE conso. 10,00

galette des rois nature (8 parts) unité Evolution= Indice INSEE conso. 8,18

galette des rois frangipane (8 parts) unité Evolution= Indice INSEE conso. 11,82

Apéritifs Evolution= Indice INSEE conso.

- avec gâteaux secs salés Evolution= Indice INSEE conso. 4,82

- avec petits fours salés Evolution= Indice INSEE conso. 9,09

Cocktail Evolution= Indice INSEE conso.

- blanquette petits fours sucrés, salés Evolution= Indice INSEE conso. 9,09

- champagne petits fours sucrés, salés Evolution= Indice INSEE conso. 13,18

Boissons Evolution= Indice INSEE conso.

perrier Evolution= Indice INSEE conso. 1,82

boisson à l'orange 1,5 l Evolution= Indice INSEE conso. 2,73

coca cola 1,5 l Evolution= Indice INSEE conso. 2,73

eau 0,5 l Evolution= Indice INSEE conso. 0,91

eau 1,5 l Evolution= Indice INSEE conso. 1,36

Vins Evolution= Indice INSEE conso.

Gaillac rouge passion Evolution= Indice INSEE conso. 17,50

Gaillac rouge évocation Evolution= Indice INSEE conso. 11,67

Gaillac rouge fascination Evolution= Indice INSEE conso. 14,17

Gaillac blanc perlé sec Evolution= Indice INSEE conso. 9,17

Gaillac blanc évocation doux Evolution= Indice INSEE conso. 15,00

Saint Sardos rosé la Gravette Evolution= Indice INSEE conso. 12,50

Blanquette Limoux Evolution= Indice INSEE conso. 15,00

Champagne Evolution= Indice INSEE conso. 24,17

9.4.2 - Prestation stérilisation ( Tarif HT - TVA à 20,00 %)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

conditionnement m3 Evolution= Indice INSEE conso. à supprimer pour révision

stérilisation "stricto sensu" m3 Evolution= Indice INSEE conso. à supprimer pour révision

stérilisation m3 Evolution= Indice INSEE conso. à supprimer pour révision

9.4.3 - Prestations administratives

communication

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

redevance frais de gestion association redevance annuelle 15,24

coût global photocopie noir et blanc le mille Direction des achats Tarif HT - TVA 20,00 % 4,00

coût global photocopie couleur le mille Direction des achats Tarif HT - TVA 20,00 % 35,00

coût affranchissement prioritaire courrier 20gr coût La Poste équiv. lettre (20gr) 0,91

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Guide de facturation 2020

9.4.4 - Prestations atelier d'édition (Tarifs HT - TVA à 20,00 %)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

photocopie page A4 impression noire unité Tarif HT - TVA 20,00 % 0,00825

photocopie page A3 impression noire unité Tarif HT - TVA 20,00 % 0,01650

photocopie page A4 impression couleur unité Tarif HT - TVA 20,00 % 0,03042

photocopie page A3 impression couleur unité Tarif HT - TVA 20,00 % 0,05718

façonnage d'un document (couverture, spirale…) unité Tarif HT - TVA 20,00 % sur demande

9.4.5 - Prestations Délégation Communication (Tarifs HT )

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

droit d'image, photo propriété CHU unité 51,00

création graphique forfait 301,00

PAO mise en page heure 30,00

Cinquante année de Pneumo-Phtisiologie dans les Hopitaux unité 10,00

Cinquante années de Néphrologie au CHU de Toulouse 1950-

2000unité 10,00

Quatre siècles de Soins Infirmiers dans les Hôpitaux de

Toulouseunité 10,00

1 siécle de Pédiatrie à Toulouse 1897-1998 unité 8,00

Maternité et Gynécologie dans les Hôpitaux de Toulouse de

1729 à 2003.unité 10,00

Les Hôpitaux de Toulouse 1000 ans d'histoire unité 17,00

Hôpitaux de Toulouse, panorama historique unité 5,00

Annales des Hôpitaux de Toulouse 1939-2010 unité 15,00

Itinéraire historique 3,00

cartes postales simples unité 0,80

cartes postales luxes unité 1,00

9.4.6 - Insertions publicitaires (Tarifs HT- TVA 20,00 %)

9.4.6.1 - Insertion au Trait d'Union (Tarifs HT- TVA 20,00 %)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Pages intérieures en 2 couleurs

1 page 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 870,91

1 page 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 821,59

1 page 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 788,74

1 page 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 755,88

1/2 page 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 542,25

1/2 page 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 492,97

1/2 page 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 476,52

1/2 page 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 443,67

1/4 page 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 295,77

1/4 page 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 262,91

1/4 page 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 246,96

1/4 page 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 230,06

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Guide de facturation 2020

Pages intérieures en 4 couleurs

1 page 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 1 001,54

1 page 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 944,83

1 page 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 907,05

1 page 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 869,26

1/2 page 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 624,41

1/2 page 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 558,68

1/2 page 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 542,25

1/2 page 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 525,81

1/4 page 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 340,13

1/4 page 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 302,34

1/4 page 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 283,43

1/4 page 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 264,57

Pages préférentielles Premium 4 couleurs

1 page 4ème de couverture 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 1 429,49

1 page 4ème de couverture 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 1 396,73

1 page 4ème de couverture 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 1 380,29

1 page 4ème de couverture 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 1 347,63

1 page 3ème et 2ème de couverture 1 parution Evolution= Indice INSEE conso. 1 100,95

1 page 3ème et 2ème de couverture 2 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 1 068,08

1 page 3ème et 2ème de couverture 3 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 1 051,64

1 page 3ème et 2ème de couverture 4 parutions Evolution= Indice INSEE conso. 1 018,79

9.4.6.2 - Insertion au Guide des Téléphones et Consultations (Tarifs HT- TVA 20,00 %)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

1 page A5 Evolution= Indice INSEE conso. 1 256,09

9.4.7 - Visites Musée des Instruments de la Médecine (Tarifs HT- TVA 20,00 %)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Visite guidée avec conférencier (tarif groupe) 30,00

9.4.8 - Prestations techniques

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Fluides

électricité m2/annuel Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 20,00% 13,42

électricité kWh Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 20,00% 0,10

Thermie m2/annuel Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 20,00% 15,72

Thermie kWh Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 20,00% 0,10

gaz kWh Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 20,00% 0,05

gaz m2/annuel Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 20,00% 5,91

eau + assainissement m3 Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 5,50% 3,61

eau + assainissement m2/annuel Filière E.I.T Tarifs H.T. TVA 5,50% 2,34

Azote liquide Rangueil litre INSERM 0,16

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Guide de facturation 2020

Déchets

Déchets activ. soins risques infectieux rive gauche tonne collecte Tarifs H.T. TVA 20,00% 60,90

Déchets activ. soins risques infectieux rive gauche tonne traitement Tarifs H.T. TVA 20,00% 137,71

Déchets activ. soins risques infectieux rive gauche GRV traitement Tarifs H.T. TVA 20,00% 6,50

Déchets activ. soins risques infectieux rive gauche GRV enlèvement Tarifs H.T. TVA 20,00% 22,00

Déchets activ. soins risques infectieux rive gauche GRV transport Tarifs H.T. TVA 20,00% 8,63

Déchets activ. soins risques infectieux rive droite tonne collecte Tarifs H.T. TVA 20,00% 60,90

Déchets activ. soins risques infectieux rive droite tonne traitement Tarifs H.T. TVA 20,00% 137,71

Déchets activ. soins risques infectieux rive droite GRV traitement Tarifs H.T. TVA 20,00% 6,50

Déchets activ. soins risques infectieux rive droite GRV enlèvement Tarifs H.T. TVA 20,00% 22,00

Déchets activ. soins risques infectieux rive droite GRV transport Tarifs H.T. TVA 20,00% 8,63

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive gauche tonne collecte Tarifs H.T. TVA 20,00% 183,32

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive gauche tonne traitement Tarifs H.T. TVA 20,00% 95,37

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive gauche tonne enlèvement Tarifs H.T. TVA 20,00% 8,08

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive gauche tonne transport Tarifs H.T. TVA 20,00% 21,81

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive droite tonne collecte 196,11

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive droite tonne traitement Tarifs H.T. TVA 20,00% 95,37

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive droite tonne enlèvement Tarifs H.T. TVA 20,00% 8,08

Déchets activ. soins et ord. ménagères rive droite tonne transport Tarifs H.T. TVA 20,00% 21,81

Entretien

coût gardiennage 10 m2 DRH 1h agent/an 31,28

entretien ménager - bureaux hall circulation m2/mensuel E.H.L Tarifs 0,853 H.T. TVA 20,00% 1,023

entretien ménager - sanitaires m2/mensuel E.H.L Tarifs 1,726 H.T. TVA 20,00% 2,071

entretien ménager - chambres patients m2/mensuel E.H.L Tarifs 3,502 H.T. TVA 20,00% 4,203

9.4.9 - Prestations informatiques (Tarifs HT- TVA 20,00 %)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

maintenance et support micro (PC ou Mac) unité/année DSIO 180,00

maintenance et support client léger unité/année DSIO 180,00

maintenance et support imp laser réseau unité/année DSIO 150,00

maintenance et support imp jet d'encre unité/année DSIO 130,00

9.4.10 - Transports

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Transport en ambulance de patients couchés sous escorte (Maison d'arrêt de Seysses, Centre de peine de Muret, Centre de rétention administrative de Cornebarrieu)

Tarif en vigueur fixés par l'Assurance Maladie

Remise appliquée

Titulaire N°1 : Groupement STARTAMBU 5%

Titulaire N°2 : Groupement Ambulances Toulouse Rangueil 0%

Prix horaire du temps d'attente (facturation au 1/4 d'heure après le premier 1/4 heure décompté)

Titulaire N°1 : Groupement STARTAMBU 19,50

Titulaire N°2 : Groupement Ambulances Toulouse Rangueil 18,75

https://www.ameli.fr/haute-garonne/transporteur-sanitaire/exercice-professionnel/facturation/tarifs/ambulances-tarifs-conventionnels

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Guide de facturation 2020

9.4.11 - Téléphonie (Tarif HT + TVA à 20,00 %) tarifs 2019 appliqués dans C4U (plus de tél patient)

NATURE NATURE BASE Observations 2020

Acquisition Casque Binaural sans fil sur téléphone fixe et PC

Prix TTC matériel/service seul 296,28

Prix TTC total avec prestation DSIO 340,45

Acquisition Casque Monaural sans fil sur téléphone fixe et PC

Prix TTC matériel/service seul 284,15

Prix TTC total avec prestation DSIO 328,32

Acquisition Casque téléphone binaural filaire pour tél. filaire ou tél. mobile DECT

Prix TTC matériel/service seul 139,08

Prix TTC total avec prestation DSIO 139,08

Acquisition Casque téléphone monaural filaire pour tél. filaire ou tél. mobile DECT

Prix TTC matériel/service seul 114,24

Prix TTC total avec prestation DSIO 114,24

Acquisition Chargeur Secteur pour Téléphone Mobile DECT Alcatel 8232

Prix TTC matériel/service seul 31,32

Prix TTC total avec prestation DSIO 75,49

Acquisition GSM A Mobile Multifonction - Samsung S7 + Frais d’accès au service

Prix TTC matériel/service seul 364,49

Prix TTC total avec prestation DSIO 424,91

Acquisition GSM B Mobile Multifonction - Samsung A5 2017 + Frais d'accès au service

Prix TTC matériel/service seul 275,69

Prix TTC total avec prestation DSIO 336,11

Acquisition GSM Mobile Standard - SFR Selection X1 + Frais d’accès au service

Prix TTC matériel/service seul 77,52

Prix TTC total avec prestation DSIO 121,69

Acquisition Ligne téléphonique avec n° Interne (hors terminal)

Prix TTC matériel/service seul 0,00

Prix TTC total avec prestation DSIO 44,17

Acquisition Ligne téléphonique avec n° SDA (hors terminal)

Prix TTC matériel/service seul 96,62

Prix TTC total avec prestation DSIO 96,62

Acquisition Messagerie vocale (répondeur téléphonique)

Prix TTC matériel/service seul 15,98

Prix TTC total avec prestation DSIO 15,98

Acquisition Mobilité Intersites pour DECT

Prix TTC matériel/service seul 26,54

Prix TTC total avec prestation DSIO 26,54

Acquisition Numéro de téléphone abrégé (5 chiffres)

Prix TTC matériel/service seul 44,17

Prix TTC total avec prestation DSIO 44,17

Acquisition Téléphone Filaire pour remplacer un Téléphone Mobile DECT

Prix TTC matériel/service seul 50,00

Prix TTC total avec prestation DSIO 94,17

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Guide de facturation 2020

Acquisition Téléphone IP fixe - Alcatel IPTouch 4038

Prix TTC matériel/service seul 98,82

Prix TTC total avec prestation DSIO 142,99

Acquisition Téléphone Mobile DECT - Alcatel 8232

Prix TTC matériel/service seul 197,50

Prix TTC total avec prestation DSIO 241,67

Acquisition Téléphone Mobile DECT pour remplacer un Téléphone filaire

Prix TTC matériel/service seul 100,00

Prix TTC total avec prestation DSIO 144,17

9.4.12 - Coût des Tournages (Tarif HT - TVA à 20,00 %) communication

NATURE NATURE BASE OBSERVATIONS 2020

Film de long métrage Bâtiment exceptionnel la journée Tarif HT - TVA 20,00% 3 333,00

Journée de préparation Tarif HT - TVA 20,00% 1 667,00

Journée de remise en état des lieux Tarif HT - TVA 20,00% 1 667,00

Film de long métrage Bâtiment ordinaire la journée Tarif HT - TVA 20,00% 1 250,00

Journée de préparation Tarif HT - TVA 20,00% 625,00

Journée de remise en état des lieux Tarif HT - TVA 20,00% 625,00

Film de court métrage Bâtiment exceptionnel la journée Tarif HT - TVA 20,00% 833,00

Journée de préparation Tarif HT - TVA 20,00% 417,00

Journée de remise en état des lieux Tarif HT - TVA 20,00% 417,00

Film de court métrage Bâtiment ordinaire la journée Tarif HT - TVA 20,00% 417,00

Journée de préparation Tarif HT - TVA 20,00% 208,00

Journée de remise en état des lieux Tarif HT - TVA 20,00% 208,00

Téléfilm ou Série TV Bâtiment exceptionnel la journée Tarif HT - TVA 20,00% 1 667,00

Journée de préparation Tarif HT - TVA 20,00% 833,00

Journée de remise en état des lieux Tarif HT - TVA 20,00% 833,00

Téléfilm ou Série TV Bâtiment ordinaire la journée Tarif HT - TVA 20,00% 625,00

Journée de préparation Tarif HT - TVA 20,00% 312,00

Journée de remise en état des lieux Tarif HT - TVA 20,00% 312,00

Sujet Magazine (hors actualités) 1/2 journée Tarif HT - TVA 20,00% 417,00

Documentaire 1/2 journée Tarif HT - TVA 20,00% 417,00

Prises de vue photo (hors actualités) la journée Tarif HT - TVA 20,00% 417,00

9.4.13 - Autres prestations

NATURE NATURE BASE OBSERVATIONS 2020

médecine du travail agent Note D.Générale du 22/02/13 143,00

carte accès parking (perdue) unité 15,25

badge identité professionnelle unité 5,50

capteur - écran erlm adulte et enfant unité PHARM Note DAF 22/09/14 tarif HT TVA 20% 61,46

tenue (pantalon+blouse) suite à non restitution unité EHL Note D.G.19/10/10 tarif HT TVA 20% 28,33

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Guide de facturation 2020

10 - CENTRE DE FORMATION

10.1 - CENTRE DE PREPARATION AUX CONCOURS DES ECOLES

10.1.1 - Frais de sélection - Epreuve d'admission

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

I F A S (Présentielle) dossier Frais de sélection pour prépa 2019-2020 42,62

10.1.2 - Droits d'Inscription

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

I F A S (e.learning) dossier Frais d'inscription à la prépa 2019-2020 303,25

10.1.3 - Frais de scolarité

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

I F A S (Présentielle) dossier Frais de scolarité prépa 2018-2019 456,66

10.1.4 - Droit d'inscription de mise à niveau

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

I F M E M dossier Frais d'inscription 2019 500,00

10.2 - ECOLES

10.2.1 - Frais d'inscription au concours d'admission (épreuves écrites)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

I F E dossier Frais d'inscription pour concours 2019 106,55

I F M K dossier Frais d'inscription pour concours 2019 106,55

I F P P dossier Frais d'inscription pour concours 2019 106,55

IFMEM (extra-communautaires) dossier Frais d'inscription pour concours 2019 106,55

I F S I (uniquement AS/AP/personnes en reconversion

professionnelle)dossier Frais d'inscription pour concours 2019 90,00

I F C S dossier Frais d'inscription pour concours 2019 84,25

E I A D E dossier Frais d'inscription pour concours 2019 42,06

E I B O D E dossier Frais d'inscription pour concours 2019 41,44

I F A S dossier Frais d'inscription pour concours 2019 42,06

10.2.2 - Frais d'inscription au concours d'admission (épreuves orales)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

E R A S S dossier Frais d'inscription pour concours 2019 72,00

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Guide de facturation 2020

10.2.3 - Frais d'inscription à la scolarité

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

E R A S S dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

E R A S S : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité

selon circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du

11 avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 113,00

I F E dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 633,43

I F E : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité selon

circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du 11

avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 576,43

I F M K dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 633,43

I F M K : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité

selon circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du

11 avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 576,43

I F P P dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 633,43

I F P P : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité

selon circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du

11 avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 576,43

I F M E M dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

I F M E M : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité

selon circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du

11 avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 113,00

I F S I dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

I F S I : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité

selon circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du

11 avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 113,00

I F C S dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

I F C S (cursus partiel) dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

E I A D E dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 243,00

E I B O D E dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

E S F - 1er cylce (1ère et 2ème année) dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 170,00

E S F : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité selon

circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du 11

avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 113,00

E S F - 2ème cylce (3ème et 4ème année) dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 243,00

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Guide de facturation 2020

E S F : tarif réduit pour Césure (interruption de scolarité selon

circulaire n° 2019-030 du 10-04-2019 publiée au JO du 11

avril 2019)

dossierArrêté ministériel du 19 avril 2019

publié au JO du 21 avril 2019Frais d'inscription pour scolarité 2019-2020 159,00

10.2.4 - Frais de scolarité

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

I F A S élève Frais de scolarité 2018-2019 4 200,00

I F A S élève Frais de scolarité 2019-2020 4 200,00

I F A S (tarif passerelles et VAE) élève/semaine Frais de scolarité 2018-2019 102,44

I F A S (tarif passerelles et VAE) élève/semaine Frais de scolarité 2019-2020 102,44

E I A D E (Ets extérieurs) élève Frais de scolarité 2018-2019 6 187,38

E I A D E (Ets extérieurs) élève Frais de scolarité 2019-2020 6 280,19

E I A D E (Candidats libres) élève Frais de scolarité 2018-2019 3 093,69

E I A D E (Candidats libres) élève Frais de scolarité 2019-2020 3 140,10

E I B O D E (Ets extérieurs) (pour 18 mois de scolarité) élève Frais de scolarité 2018-2019 7 226,53

E I B O D E (Ets extérieurs) (pour 18 mois de scolarité) élève Frais de scolarité 2019-2020 7 334,93

E I B O D E (Candidats libres) (pour 18 mois de scolarité) élève Frais de scolarité 2018-2019 3 613,26

E I B O D E (Candidats libres) (pour 18 mois de scolarité) élève Frais de scolarité 2019-2020 3 667,46

I F C S élève Frais de scolarité 2018-2019 9 560,58

I F C S élève Frais de scolarité 2019-2020 9 704,09

I F C S (cursus partiel) élève/semaine Frais de scolarité 2018-2019 227,63

I F C S (cursus partiel) élève/semaine Frais de scolarité 2019-2020 231,04

E R A S S élève Frais de scolarité 2018-2019 4 577,87

E R A S S élève Frais de scolarité 2019-2020 4 646,54

I F M E M élève Frais de scolarité 2018-2019 6 653,44

I F M E M élève Frais de scolarité 2019-2020 6 753,24

I F M K élève Frais de scolarité 2018-2019 3 899,12

I F M K élève Frais de scolarité 2019-2020 3 957,61

I F P P élève Frais de scolarité 2018-2019 3 899,12

I F P P élève Frais de scolarité 2019-2020 3 957,61

E S F élève Frais de scolarité 2018-2019 3 899,12

E S F élève Frais de scolarité 2019-2020 3 957,61

I F E élève Frais de scolarité 2018-2019 3 899,12

I F E élève Frais de scolarité 2019-2020 3 957,61

IFSI élève Frais de scolarité 2018-2019 7 400,00

IFSI élève Frais de scolarité 2019-2020 7 400,00

IFSI médecin étranger Frais de scolarité 2018-2019 2 470,52

IFSI médecin étranger Frais de scolarité 2019-2020 2 507,58

Passerelle pour DE Frais de scolarité 2018-2019 1 131,94

Passerelle pour DE Frais de scolarité 2019-2020 1 148,92

10.2.5 - Fournitures - Produits divers (tarif HT- TVA 20,00%)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Facturation cartes étudiants perdues (pas de TVA) 15,00

Dosimètre (tarif HT- TVA 20,00 %) DO Note Mr Barthes du 02/12/2009 23,15

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Guide de facturation 2020

Facturation tenue étudiant non rendue TEE 20,00

10.3 - CENTRE D'ENSEIGNEMENT AUX SOINS D'URGENCES (CESU)

10.3.1 - Formation Gestes Soins d'Urgences Niveau 1 (AFGSU1)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Format. dans locaux CESU formation 115,00

Format. dans locaux CESU Journée recyclage 40,00

Format. Hors CESU formation 100,00

Format. Hors CESU Journée recyclage 35,00

Format. Hors CESU (sans matériel et consommable) formation 95,00

Format. Hors CESU (sans matériel et consommable) Journée recyclage 30,00

10.3.2 - Formation Gestes Soins d'Urgences Niveau 2 (AFGSU2)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Form.effectuée aux CH Saint Gaudens et Luchon 41,00

Form. Hors CESU, Formateur non CESU, sans mat et conso 111,00

Form. Hors CESU, Médecin et Formateur CESU, sans mat et conso 160,00

Form. Médecin et Formateur CESU, avec mat et con conso CESU 336,00

Journée de recyclage Médecin et Formateur CESU 138,00

Formation effectuée aux écoles du CHU 111,00

10.3.3 - Formation SSE (Situation Sanitaire Exceptionnelle)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Format. dans locaux CESU formation 240,00

Format. dans locaux CESU Journée recyclage 120,00

10.3.4 - Formation de Formateur AFGSU 1 et 2

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Format. dans locaux CESU formation 470,00

Format. dans locaux CESU Journée recyclage 95,00

10.3.5 - Formation de Formateur aux risques NRBC (Nucléaires, Radiologiques, Biologiques et Chimiques)

NATURE UNITE BASE OBSERVATIONS 2020

Format. dans locaux CESU formation 560,00

Format. dans locaux CESU Journée recyclage 185,00

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TARIFS HORAIRES de 07h00 à 20h00

Du lundi au samedi hors jours fériés

00 - 15 min Gratuit 06 h 15 - 06 h 30 12,40 €

15 - 30 min Gratuit 06 h 30 - 06 h 45 13,00 €

30 - 45 min Gratuit 06 h 45 - 07 h 00 13,60 €

45 min - 01 h 00 Gratuit 07 h00 - 07 h 15 14,20 €

01 h 00 - 01 h 15 1,20 € 07 h 15 - 07 h 30 14,80 €

01 h 15 - 01 h 30 1,40 € 07 h30 - 07 h 45 15,40 €

01 h 30 - 01 h 45 1,60 € 07 h 45 - 08 h 00 16,00 €

01 h 45 - 02 h 00 1,80 € 08 h 00 - 08 h 15 16,60 €

02 h 00 - 02 h 15 3,00 € 08 h 15 - 08 h 30 17,20 €

02 h 15 - 02 h 30 3,30 € 08 h 30 - 08 h 45 17,80 €

02 h 30 - 02 h 45 3,60 € 08 h 45 - 09 h 00 18,40 €

02 h 45 - 03 h 00 3,90 € 09 h 00 - 09 h 15 19,00 €

03 h 00 - 03 h 15 4,20 € 09 h 15 - 09 h 30 19,60 €

03 h 15 - 03 h 30 4,50 € 09 h 30 - 09 h 45 20,20 €

03 h30 - 03 h 45 4,80 € 09 h 45 - 10 h 00 20,80 €

03 h 45 - 04 h 00 5,10 € 10 h 00 - 10 h 15 21,40 €

04 h00 - 04 h 15 5,40 € 10 h 15 - 10 h 30 22,00 €

04 h 15 - 04 h 30 5,70 € 10 h 30 - 10 h 45 22,60 €

04 h 30 - 04 h 45 6,00 € 10 h 45 - 11 h 00 23,20 €

04 h 45 - 05 h 00 6,30 € 11 h 00 - 11 h 15 23,80 €

05 h 00 - 05 h 15 6,60 € 11h 15 - 11 h 30 24,40 €

05 h 15 - 05 h 30 10,00 € 11 h 30 - 11 h 45 25,00 €

05 h 30 - 05 h 45 10,60 € 11 h 45 - 12 h 00 25,60 €

05 h 45 - 06 h 00 11,20 € 12 h 00 - 24 h 00 26,20 €

06 h 00 - 06 h 15 11,80 € Par 24h. supp 25,00 €

Toute tranche tarifaire commencée est due intégralement.

MODES DE PAIEMENT

Espèces CB acceptées CB sans contactacceptées

PlacesPMR

Voituresélectriques

PLACES SPECIFIQUES

TARIFS HORAIRES - Dépose Minute

Toute tranche tarifaire commencée est due intégralement.

00 - 45 min Gratuit 01 h 15 - 01 h 25 4,00 €

45 - 55 min 1,00 € 01 h 25 - 01 h 35 5,00 €

55 min - 01 h 05 2,00 € 01 h 35- 01 h 45 6,00 €

01h 05 - 01 h 15 3,00 € Par 10min.supp 1,00 €

FORFAITS

Patient - séjour 1,80 €

Forfait heures - 200 heures valables 1 an 12,00 €

Forfait jour - 30 j de date à date 12,00 €

Ticket supplémentaire (2 tickets max.) 5,00 €

Soumis à la condition d’être détenteur d’un code d’indentification patient.Valables sur P1, P2, P3 et P3 bis. Disponibles aux accueils parkings.

TARIFS HORAIRES - Dépose Minute Urgences

Toute tranche tarifaire commencée est due intégralement.

00 - 01 h 00 Gratuit 01 h 30 - 01 h 40 4,00 €

01 h 00 - 01 h 10 1,00 € 01 h 10 - 01 h 50 5,00 €

01 h 10 - 01 h 20 2,00 € 01 h 50 - 02 h 00 6,00 €

01h 20 - 01 h 30 3,00 € Par 10min.supp 1,00 €

AUTRES PRODUITS

Taxis/ambulances - support carte prépayée 4,00 €

Professionnels - support carte prépayée 4,00 €Soumis à conditions.Disponibles aux accueils parkings.

Vidéoprotection Prêt deparapluie

Démarreur de booster

Gonfleurde pneus

Chargeur de secours

SERVICES GRATUITS

Renseignements :Accueil parking haut : situé à l’entrée Place BaylacAccueil parking bas : rue Jean Dausset entre bâtiment PPR et URM.Tél : 05 61 77 93 06

Parking Toulouse Purpan : Place Baylac - Bât PPR - TSA 40031 - 31059 TOULOUSE CEDEX 09

TARIFS 2020Toulouse Purpan

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