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Groupe de Projet PA4: bon Groupe de Projet PA4: bon état/bon potentiel des état/bon potentiel des eaux douces de surfaceeaux douces de surface

Réunion plénière CIE 2007Réunion plénière CIE 2007BruxellesBruxelles

Par l’animateur Eric Lacasse

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Organigramme CIEOrganigramme CIE

PA4 plénierE.Lacasse

Réseau de mesure HomogèneI.Saunier

Monitoring DCEH.Maekelberghe

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Différents niveaux de Différents niveaux de coordinationcoordination

France

Région Wallonne

Région Bruxelles-CapitaleRégion flamande

Pays-Bas

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Principaux mandatsPrincipaux mandats

• Mettre en évidence les types communs ou Mettre en évidence les types communs ou comparables de masses d’eaucomparables de masses d’eau

• Evaluer les améliorations de la qualité en lien Evaluer les améliorations de la qualité en lien avec les programmes de mesureavec les programmes de mesure

• Examiner les possibilités d’une coordination Examiner les possibilités d’une coordination mutuelle sur les objectifs environnementaux mutuelle sur les objectifs environnementaux (masses d’eau naturelles, masses d’eau (masses d’eau naturelles, masses d’eau fortement modifiées, dérogation)fortement modifiées, dérogation)

• Examiner les possibilités de coordination des Examiner les possibilités de coordination des programme nationaux de surveillance et programme nationaux de surveillance et adaptation Réseau de mesure Homogène (sous adaptation Réseau de mesure Homogène (sous groupe monitoring par H.Maekelberghe)groupe monitoring par H.Maekelberghe)

• Suivi du réseau de mesure Homogène (I Saunier)Suivi du réseau de mesure Homogène (I Saunier)

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66

77

Modélisation transnationale Escaut Amélioration de Modélisation transnationale Escaut Amélioration de la qualité (mesures de base - horizon 2015 – Modèle la qualité (mesures de base - horizon 2015 – Modèle PEGASE)PEGASE)

• Réduction 25%Réduction 25% pour les percentiles 90 annuels des pour les percentiles 90 annuels des concentrations en DCOconcentrations en DCO

• Réduction 25%Réduction 25% pour l’azote Kjeldahl pour l’azote Kjeldahl • Réduction 50%Réduction 50% pour le phosphore. pour le phosphore. • Le bilan d’oxygénation laisse entrevoir une évolution Le bilan d’oxygénation laisse entrevoir une évolution

positive particulièrement intéressante. positive particulièrement intéressante. • Au niveau de la frontière belgo-néerlandaise, les Au niveau de la frontière belgo-néerlandaise, les

résultats montrent une diminution prévisionnelle résultats montrent une diminution prévisionnelle d’environ d’environ 15%15% des flux annuels en azote total et une des flux annuels en azote total et une diminution d’environ diminution d’environ 50%50% des flux de phophore. des flux de phophore.

• LLe modèle ne prévoit e modèle ne prévoit pas de diminution de la pas de diminution de la concentration en nitratesconcentration en nitrates sur la période 2000-2015. sur la période 2000-2015.

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Objectifs Environnementaux Objectifs Environnementaux (OE): (OE): Masses d’eau naturellesMasses d’eau naturelles• Etat Chimique:Etat Chimique: DDirective fille COM(2006) 397 établissant des irective fille COM(2006) 397 établissant des

normes de qualité environnementale (NQE) applicables aux eaux normes de qualité environnementale (NQE) applicables aux eaux de surface pour 41 substances chimiques.de surface pour 41 substances chimiques.

• Etat écologique:Etat écologique:– EQ Biologique EQ Biologique

Utilisation d’indicateurs biologiquesUtilisation d’indicateurs biologiques Méthodes d’échantillonnage différentesMéthodes d’échantillonnage différentes Méthodes d’évaluation différentesMéthodes d’évaluation différentes

– EQ chimique et physico-chimiqe soutenant la biologieEQ chimique et physico-chimiqe soutenant la biologie Paramètres généraux:Paramètres généraux: valeurs du Système d’évaluation de valeurs du Système d’évaluation de

la Qualité (SEQ) eau version 2la Qualité (SEQ) eau version 2 référence au niveau du DHI référence au niveau du DHI Escaut (sauf nitrates et phosphates).Escaut (sauf nitrates et phosphates).

Autres substances chimiquesAutres substances chimiques: utilisation de manuel: utilisation de manuel « procédure à suivre par les Etats Membres pour « procédure à suivre par les Etats Membres pour l’établissement de normes de qualité chimiques »l’établissement de normes de qualité chimiques » devrait devrait faciliter les convergences.faciliter les convergences.

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OE: Masses d’eau fortement OE: Masses d’eau fortement modifiéesmodifiées

Approches différentes pour la désignation Approches différentes pour la désignation (score, seuil).(score, seuil).

Une même pression morphologique peut avoir Une même pression morphologique peut avoir un impact différent en fonction de l’endroit où un impact différent en fonction de l’endroit où elle se situe (vulnérabilités différentes en elle se situe (vulnérabilités différentes en fonction du type)fonction du type)

Importance de la cohérenceImportance de la cohérence aux frontières aux frontières tant dans la désignation que sur la fixation tant dans la désignation que sur la fixation

des objectifs de bon état/potentiel des objectifs de bon état/potentiel écologique.écologique.

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1212

OE: DérogationsOE: Dérogations

Importance du travail de Importance du travail de coordinationcoordination: : Il sera plus aisé de justifier des objectifs Il sera plus aisé de justifier des objectifs

intermédiaires si ceux-ci sont acceptés et intermédiaires si ceux-ci sont acceptés et supportés de la même manière des deux supportés de la même manière des deux

côtés de la frontière.côtés de la frontière.

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