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Collaborationentre les « 3 soeurs

» et le Comité SPS

Dr Sarah KahnChef, Service du commerce international, OIE

Atelier SPS 26 octobre 2009Genève

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Travaux normatifs de l’OIE Collaboration actuelle La voie à suivre

L’OIE dans ses grandes lignes

3

2951

51

13

28

175 Membres (septembre 2009)

Amériques : 28 – Afrique : 51 – Europe : 53 Moyen-Orient : 12 – Asie : 31Amériques : 28 – Afrique : 51 – Europe : 53 Moyen-Orient : 12 – Asie : 31

53

12

315128

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L’Accord SPS reconnaît les normes, lignes directrices et recommandations de l’OIE comme les textes de référence au regard du commerce international.

Les Les «  3 soeurs 3 soeurs » et l’Accord SPS et l’Accord SPS

Innocuité des alimentsCODEX

Santé animaleet zoonoses

OIE

Préservation des végétauxCIPV

5

Normes de l’OIE et problèmes commerciaux

Sécurité sanitaire des aliments28 %

Préservation des végétaux27 %

Préoccupations autresque d’ordre commercial5 %

Santé animale et zoonoses

40 %

Problèmes commerciaux par sujet (1995 - 2008)

Source : Problèmes commerciaux spécifiques. Organisation mondiale du commerce, Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires, G/SPS/GEN/204/Rév.9, 5 février 2009

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Commissions spécialisées de l’OIE et normes

Commission des normes biologiques « Commission des laboratoires »

Commission des normes biologiques « Commission des laboratoires »

Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres

« Commission du Code »

Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres

« Commission du Code »

Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques « Commission des animaux aquatiques »

Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques « Commission des animaux aquatiques »

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NORMES NORMES INTERNATIONALEINTERNATIONALE

SSDE L’OIEDE L’OIE

DEMANDEDEMANDE

Commissionsspécialisées

RévisionRévision

Avis d’experts ou Avis d’experts ou d’autres Commissions d’autres Commissions

spécialiséesspécialiséesProjet de texteProjet de texte

Assemblée mondiale

DéléguésDélégués

AdoptionAdoption

Assemblée Assemblée mondiale, mondiale,

Commissions Commissions et Déléguéset Délégués

1 2Commentair

es

Action normative de l’OIE

8

Assemblée mondiale des Délégués

Procédure ouverte et démocratique

Un membre - une voix

Organisations partenaires et parties intéressées

Large participation et consensus

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Les Membres sont responsablesde l’élaboration des normes

Les Membres de l’OIE sont responsables de la fixation et de l’adoption des normes internationales et participent activement au processus de normalisation.

Les demandes de mise à jour des normes (mise au point de nouvelles normes ou révision des normes existantes) peuvent émaner du Comité SPS, lequel rend également des avis.

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L’OIE prend part aux réunions du Comité SPS et aux activités apparentées (ateliers, réunions informelles, etc.) et transmet des mises à jour régulières sur les travaux entrepris qui sont pertinents pour le Comité SPS.

De façon régulière, des représentants du Secrétariat SPS assistent à l’Assemblée mondiale de l’OIE et prennent part à d’autres réunions et activités de l’OIE pertinentes pour le Comité SPS.

A la demande du Comité SPS, l’OIE rend des avis sur des sujets particuliers liés au commerce international, parmi les plus récents il convient de citer :

la régionalisation, la compartimentation, le renforcement des capacités SPS, la médiation en cas de différends et la grippe H1N1.

Le Comité SPS et l’OIE

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L’OIE compte parmi les membres fondateurs du STDF dont le but est d’aider les Membres de l’OMC à accroître leur capacité à satisfaire aux normes internationales.Conjointement avec les deux autres organismes soeurs, l’OIE joue un rôle dans le renforcement des capacités et prend part à des ateliers SPS et aux activités apparentées du Secrétariat STDF, régulièrement.L’OIE a mené plusieurs projets liés au STDF de grand intérêt (par exemple, 13, 14, 15, 79, etc.).

Le Comité SPS et l’OIE (suite)

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Plusieurs fois par an et par l’intermédiaire de leurs Secrétariats respectifs, des consultations sont organisées sur des travaux pertinents pour l’une et l’autre organisation touchant, par exemple, à la régionalisation, à la compartimentation, à l’équivalence, à la reconnaissance du statut indemne de maladie, à la médiation en cas de différends, aux approches retenues en matière d’espèces envahissantes exogènes et aux activités visant à renforcer les compétences de leurs Membres.

Des représentants des Secrétariats de l’OIE et de la CIPV ainsi que des spécialistes sont conviés à prendre part à des réunions clés, et des groupes d’experts à rendre des avis sur la base de l’expérience acquise dans divers secteurs de la normalisation.

Projet PAN-SPSO en Afrique

Coopération OIE - CIPV

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Approche de la sécurité sanitaire des aliments sur l’intégralité de la chaîne de production alimentaire grâce à une liaison directe entre l’OIE et la CCA

L’OIE et la CCA entretiennent une étroite collaboration pour prévenir tout double emploi ou tout chevauchement et combler toute lacune.

Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale pendant la phase de production (mis en place en 2002) Participation d’éminents experts du Codex, de la FAO et de l’OMS

ainsi que de Membres de l’OIE Organe consultatif qui a pour tâche de donner des orientations, de

renforcer les activités de l’OIE liées à la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale pendant la phase de production, d’approfondir la collaboration avec la CCA et de rechercher de nouvelles synergies

Mise au point d’un document de discussion sur les priorités de l’OIE pour le futur en matière de normalisation touchant à la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale pendant la phase de production

Coopération OIE - CCA

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D’anciens représentants du Secrétariat du Codex, dont l’ancien Président, et d’éminents experts participent aux groupes de travail, comités et groupes ad hoc de l’OIE, dont : Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments

d’origine animale pendant la phase de production (présidé par l’ancien président de la CCA)

Groupe ad hoc sur l’identification et la traçabilité des animaux

Groupe ad hoc sur les salmonelles dans la filière avicole

Groupe ad hoc sur l’alimentation animale Groupe ad hoc sur les aliments destinés à l’aquaculture

Coopération OIE – CCA (suite)

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L’OIE participe activement aux travaux entrepris par la CCA, y compris ceux des Comités et groupes pertinents se rapportant :

Aux principes générauxÀ l’hygiène de la viandeÀ l’alimentation animaleAux systèmes d’inspection et de certification des importations et des

exportations alimentairesÀ la résistance aux antimicrobiens et aux résidus de médicaments

vétérinairesAux salmonelles et à Campylobacter dans la filière avicole

L’OIE a proposé d’établir un cadre réglementaire permettant d’élaborer des normes conjointes entre l’OIE et la CCA :

Ce projet est soumis à l’heure actuelle à l’examen de l’OIE, de la FAO et de l’OMS, et sera le sujet d’un document de réflexion pour le Comité du Codex sur les principes généraux.

Coopération OIE - CCA (suite)

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Elaborer des normes internationales mieux adaptées qui facilitent davantage le commerce international

- disposer d’autres moyens d’incitation à la participation à l’action normative de l’OIE. Des fonds octroyés par l’Union européenne sont déjà utilisés pour accroître la participation des pays en développement aux travaux de groupes ad hoc

- étendre la communauté scientifique vétérinaire dans les pays en développement (au travers, par exemple, de la mise au point d’un projet de jumelage entre laboratoires) pour les associer pleinement aux négociations qui conduisent à l’instauration de normes

La voie à suivre

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Stratégies et ateliers régionaux

Améliorer la gouvernance vétérinaire au travers de l’évaluation PVS, du renforcement de la législation vétérinaire, de l’analyse des écarts relevés et de nouveaux investissements

Remplacer la dépendance d’absence de maladie à l’échelon national par le recours à une approche basée sur le risque

. Zonage et compartimentation

. Commerce axé sur les marchandises

La voie à suivre

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Conclusions• Bonne gouvernance des SV

– PVS, Analyse des écarts et missions sur la législation• Renforcement des capacités

– Projets STDF et séminaires SPS– Formation de points focaux OIE– Développement de la compétence des bureaux régionaux– Projet de jumelage entre laboratoires

• Participation à l’action normative– Appui à la participation d’experts issus de pays en développement

(fonds octroyés par l’Union européenne)– Expertise des pays en développement par le biais du projet de

jumelage entre laboratoires• Processus de médiation en cas de différends

– Nouvelle collaboration avec le Comité SPS– Apports des divers Comités SPS sur le processus de normalisation de

l‘OIE

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Les mesures SPS/OIE constituent

un bien public mondial

Réduction dela pauvreté

Production animale

sûreet

abondante

Accès au

marché

Santé publique (zoonose

s)

Sécurité sanitaire

des aliments

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Organisation mondiale de la santé animaleOrganisation mondiale de la santé animale

12, rue de Prony75017 Paris, France

Tél. : 33 (0)1 44 15 18 88 – Fax : 33 (0)1 42 67 09 87E-mail : oie@oie.inthttp://www.oie.int