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    1re ANNEE LICENCE DROIT

    CULTURE GENERALE

    TD obligatoire Premier semestre Descriptif de la matire : Le cours vise aider les tudiants combler leurs lacunes et est trs utile pour la comprhension gnrale des autres cours et la prparation lpreuve de culture gnrale de nombreux concours.

    DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE

    Matire obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matire : Le droit des personnes consiste rpondre la question suivante : quest-ce quune personne, au sens juridique du terme ? Il en existe deux catgories : les personnes physiques (les individus), et les personnes morales (les groupements dindividus, comme les socits et les associations). On tudie le statut juridique de chacune delles (nom, domicile, droits de la personnalit, etc.). Le droit de la famille comporte deux volets essentiels : ltude du couple (fianailles, mariage, concubinage, PACS, divorce) et celle de la filiation (liens juridiques unissant parents et enfants).

    HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUSQUEN 1789

    Matire obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matire : Ce cours prsente lvolution des institutions publiques franaises du Ve au XVIIIe sicle travers ltude notamment :

    - de la conception et organisation du pouvoir (notion dEtat et de nation...), - des aspects institutionnels, exercice du pouvoir, - de certaines institutions prives (statut de la terre, droit du mariage, droit des obligations).

    Ce cours est tout particulirement recommand pour se prsenter aux concours comportant une preuve de culture gnrale.

    INTRODUCTION A LA SCIENCE POLITIQUE

    Matire obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matire :

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    Lobjectif de ce cours est de fournir aux tudiants quelques cls pour mieux comprendre ce qui se droule dans lunivers politique et den saisir les enjeux. Il propose une rflexion historique et contemporaine sur des thmes qui constituent lordinaire de la vie de citoyen : les partis politiques, les lites de la politique, les groupes dintrt, le vote, lanalyse des comportements lectoraux, ltude des mouvements sociaux et de la communication politique). Ce cours a vocation renforcer la culture politique et civique des tudiants de manire constituer un complment au cours de Droit constitutionnel de la Ve Rpublique. Cette matire est indispensable pour poursuivre des tudes en Master de Sciences politiques, I.E.P., Ecoles de journalisme, etc.

    INTRODUCTION A LECONOMIE

    Matire obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matire : Le cours dconomie est une initiation vocation extrmement gnrale. Conu pour tous les tudiants, il est trs diffrent des enseignements prodigus au lyce. Peu technique et ne faisant appel aucune culture mathmatique, il aborde nanmoins les problmes fondamentaux de la connaissance conomique. Trs orient sur la mthodologie et les reprsentations que lon se fait de lconomie, il est dabord une rflexion fondamentale sur le statut des sciences humaines. Lobjectif final est de permettre ltudiant de se situer et de prendre du recul par rapport aux grandes thories qui seront succinctement prsentes. Seront abords les notions fondamentales de la thorie conomique (march et concurrence, rationalit et quilibre, finance et incertitude) ainsi que les problmes actuels du monde conomique (le march, le chmage, la croissance, lindustrie, la monnaie, la mondialisation).

    INTRODUCTION AU DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES

    Matire obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matire : Le cours de Relations internationales est conu comme une introduction au Droit international public. Il sagit tout dabord de prsenter la socit internationale travers ses diffrentes composantes (Etat, organisation internationale, individus...). Ceci tant un pralable ltude des mcanismes juridiques qui rgissent les relations internationales (relations diplomatiques, laboration des traits, rglement pacifique des diffrends entre Etats, responsabilit internationale, recours la contrainte). Cette matire suppose des connaissances de base en histoire contemporaine et le suivi rgulier de lactualit internationale. Elle complte le cours de Droit constitutionnel, prpare aux enseignements de droit communautaire (2me et 3me annes de Licence Droit) et forme une vaste introduction au cours de Droit international public de la 3me anne de Licence Droit.

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    INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

    Matire obligatoire sans TD Premier semestre Descriptif de la matire : Ce cours vise retracer sommairement les diverses sources du droit de l'antiquit tardive aux codifications napoloniennes. Ainsi peut-on acqurir une premire ide des diverses manires de crer puis de penser le droit qui ont t en usage en France dans les sicles passs. Cela permet de complter la connaissance du systme juridique actuel, en mettant en valeur ce que celui-ci, qui n'est pas le fruit du hasard, doit son pass. Cet enseignement est complmentaire du cours d'histoire des institutions et doit tre travaill en relation avec celui-ci.

    LANGUE JURIDIQUE

    TD obligatoires Premier et second semestres Langues proposes : Allemand, Anglais, Espagnol. Allemand Filire spcialise Droit-Langues (CLEAD) : 1er semestre : I Le statut juridique de lAllemagne : 1) La question de la souverainet : lAllemagne vaincue objet du droit international 2) Le problme de la continuit de lEtat : disparition ou survivance en droit du Reich (Deutsches Reich) II Le droit de la nationalit : 1) La communaut dascendance Le droit du sang (historique) 2) Le droit du sol et la rforme de 1999 3) Citoyennet et nationalit 4) Lintgration des trangers 2me semestre : I Le systme politique et la Rpublique fdrale dAllemagne : 1) La Constitution : la Loi fondamentale - Gense caractre provisoire (1949-1990) - Les droits fondamentaux - Les organes constitutionnels (le Prsident de la Rpublique, le Bundestag, le Bundesrat, le gouvernement et le chancelier, le Tribunal constitutionnel fdral) - Les modifications constitutionnelles induites par lunification (1990) 2) Le systme lectoral II Le fdralisme : lEtat central et les Lnder. Anglais Filire spcialise Droit-Langues (CLEAD) :

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    1er semestre : Institutions politiques Britanniques Gographie politique des Iles Britanniques La Grande Charte de 1215 et le Bill of Rights de 1689 Rformes constitutionnelles majeures jusqu nos jours Institutions politiques actuelles du Royaume-Uni Partis politiques et lections

    2e semestre : Institutions politiques des Etats-Unis

    Gographie politique des Etats-Unis Dclaration dindpendance La Cnstitution et les amendements Partis politiques et lections

    Pr-requis : Niveau de langue satisfaisant, vocabulaire et grammaire, comprhension et expression crites et orales.

    Supports : Textes dapplication tirs de la presse anglo-saxonne, missions audio et vido, documents originaux.

    Espagnol Filire spcialise Droit-Langues (CLEAD) : 1er semestre :

    Seconde Rpublique, Guerre Civile.

    2nd semestre: La dictature de Franco La Transition.

    SAVOIR-FAIRE : Comprendre un message oral labor. Rpondre d'une faon simple, pertinente et cohrente un message oral et crit. Restituer des informations (dates, faits etc.). Dcrire d'une faon simple, une situation ou un fait.

    PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL

    Matire obligatoire sans TD - Premier semestre Descriptif de la matire : Ce cours ayant lieu au 1er semestre de la 1re anne de Licence, il constitue en quelque sorte un cours dintroduction au droit. On y tudie le vocabulaire juridique de base et toutes les notions fondamentales du droit priv. Schmatiquement, ce cours comporte trois aspects :

    - la dfinition du droit [ Quest-ce quune rgle juridique ? Quels sont les rapports entre droit et morale ?...] ;

    - les sources du droit [ La loi, la jurisprudence, la coutume, les textes communautaires, etc. ] ;

    - la preuve [ Comment, dans un procs, peut-on prouver ce quon invoque ? A qui incombe la charge de la preuve ? ].

    Cette matire est indispensable pour acqurir les connaissances fondamentales du Droit.

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    PRINCIPES GENERAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL

    Matire obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matire : Le droit constitutionnel pourrait se dfinir comme tant le droit du droit puisquil est tout la fois le droit du pouvoir politique et le droit de lEtat. Ainsi, le droit constitutionnel fonde le systme juridique dans son ensemble en dterminant les rgles gouvernant llaboration de la norme juridique dans une socit humaine organise. Les principes gnraux du droit constitutionnel sont le fondement de la dmocratie reprsentative et de lEtat de droit. Leur connaissance permet la comprhension de lensemble de notre systme juridique. Le cours sera ainsi divis en trois parties : - 1 Le droit constitutionnel, droit du pouvoir politique (Le pouvoir et la lgitimit ; La souverainet du peuple et le rgime reprsentatif) ; - 2 Linstitutionnalisation du pouvoir dans lEtat (LEtat ; Constitution et pouvoir constituant) ; Lorganisation des pouvoirs et les rgimes politiques (La sparation des pouvoirs : thorie gnrale ; Sparation des pouvoirs et typologie des rgimes politiques). - 3 Ltude des principes gnraux du droit constitutionnel sera illustre par lhistoire constitutionnelle franaise, particulirement riche en la matire, ainsi que par des exemples tirs de rgimes politiques trangers. Au second semestre, le cours de Droit constitutionnel de la Ve Rpublique analysera nos institutions politiques contemporaines.

    THEORIE GENERALE DU DROIT

    Matire obligatoire sans TD Premier semestre Descriptif de la matire : Le cours de thorie gnrale du droit est destin mettre

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