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ALCOOL ET TRAVAILALCOOL ET TRAVAIL

MAI 2001 (modifié 30/08/2002)

Yves ABONNAT

Médecin du travail au Service Sarthois de Médecine du Travail

17 rue Jeanne d’Arc 72005 Le Mans Cedex BP 20118

Tel: 02 43 74 04 04

Membre du CDPA 72

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ALCOOL ET TRAVAIL (PLAN )ALCOOL ET TRAVAIL (PLAN )

RAPPELSl’importance des motsalcoolisation aiguë, alcoolisation chronique

problème de santé publique

LEGISLATION

ALCOOL ET CONSEQUENCESalcool et accidentsalcool et circulation routièrealcool et conséquences en entreprise

QUE PROPOSER ?au plan individuelau plan collectif

CONCLUSION

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ALCOOL ET TRAVAIL ( importance des mots)ALCOOL ET TRAVAIL ( importance des mots)

On ne parle plus d’alcoolique (trop dévalorisant) La dernière terminologie (internationale)

– Non usage : absence de consommation, primaire ou secondaire:abstinence– Usage : consommation modérée < 4 U.I.A./jour pour l’homme

< 2 U.I.A./jour pour la femme

U.I.A.= Unité Internationale d’Alcool = 1 verre standard = 10 g d’alcool pur

-- Mésusage :

usage à risques : > doses indiquées ci-dessus, en l’absence de maladie observable L’usage à risques existe pour des seuils inférieurs si situation à risques

(conduite automobile ou engin de manutention par exemple)

Usage nocif : pas de dépendance et au moins un désordre médical, psychique ou social

(pas de notion de dose)

Usage avec dépendance : perte de la maîtrise de la consommation.

(pas de notion de dose)

On parle de non-consommateur ou abstinent, de consommateur modéré,

de consommateur à risques, de consommateur à problèmes,

de consommateur dépendant ou alcoolo-dépendant

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ALCOOL ET TRAVAIL (alcoolisation aiguë, alcoolisation chronique)ALCOOL ET TRAVAIL (alcoolisation aiguë, alcoolisation chronique)

La consommation d’alcool est l’information utile quand on s’intéresse à l’alcoolisation chronique: elle se mesure en verres, U.I.A., ou en grammes d’alcool pur par jour ou par semaine, c’est une quantité par unité de temps.

L’alcoolémie est l’information utile quand on s’intéresse à l’alcoolisation aiguë:

elle se mesure en grammes par litre de sang, c’est une quantité par volume.

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ALCOOL ET TRAVAIL ( problème de santé publique)ALCOOL ET TRAVAIL ( problème de santé publique)

Dans la clientèle des médecins généralistes,

Un homme sur 3, une femme sur 10 est à risques ou malade de l ’alcool,

C’est donc un sujet quotidien en consultation

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ALCOOL ET TRAVAIL (législation 1)ALCOOL ET TRAVAIL (législation 1)

3 objectifs: limiter l’introduction de boissons alcoolisées dans l’entreprise, interdire la présence de personnes en état d’ébriété, proposer des boissons non alcoolisées.

Art. L.232-2 Code du travail:

« Il est interdit à toute personne de laisser introduire ou distribuer pour être consommées par le personnel toute boisson alcooliques autres que le vin, la bière,le cidre, le poiré, l’hydromel non additionnés d’alcool. »

« Il est interdit à tout chef d’établissement, directeur, gérant, préposé, contremaître, chef de chantier et en général à toute personne ayant autorité sur les ouvriers et employés, de laisser entrer ou séjourner des personnes en état d’ivresse. »

Commentaire: dans notre culture bien française, on a le droit de boire, mais pas d’être saoul.

Autres articles :

Art. L.232-3 Code du travail: Interdiction dans les contrats de travail d’avantage en nature sous forme de boissons alcoolisées

Art.R.232-3 Code du travail: L’employeur est tenu de mettre à disposition du personnel de l’eau potable et fraîche.

Art.R.232-3-1: Dans des conditions particulières de travail, l’employeur est tenu de mettre à disposition, gratuitement au moins une boisson non alcoolisée.

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ALCOOL ET TRAVAIL (législation 2)ALCOOL ET TRAVAIL (législation 2)

Circulaire TE 4/69 du 13/01/1969: ( = recommandations pour l’application des textes)

Cet alcool est uniquement destiné, en quantité limitée, à être consommé au cours des repas pris sur les lieux de travail, et par voie de conséquence sa consommation est interdite pendant les horaires de travail.

Le règlement intérieur peut limiter ou interdire toute consommation d’alcool.

(accord des représentants du personnel)

Circulaire DRT 5-83 du 15/03/1983:

Pas de recours systématique de l’alcootest et limitation de son usage pour un salarié qui manipule des produits dangereux, ou est occupé à une machine dangereuse ou conduit des véhicules automobiles et notamment transporte des personnes.

Le salarié doit avoir la possibilité de le contester

Note du 16/05/1983 stipule qu’il appartient à l’employeur, qui met en cause l’état d’un salarié, de prouver ce qu’il avance.

(la clause imposant au salarié de prouver qu’il n’est pas en état d’ébriété n’est pas acceptable)

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ALCOOL ET TRAVAIL (législation 3)ALCOOL ET TRAVAIL (législation 3)

Jurisprudence: 2 arrêts du conseil d’état relatifs à la pratique de l’alcootest

arrêt CORONA du 01/02/1980 confirme que l’usage de l’alcootest ne concerne que des salariés occupés à certains travaux ou à la conduite de certaines machines.

arrêt RNUR du 09/10/1987 indique que la pratique de l’alcootest ne peut avoir pour objet que de prévenir ou de faire cesser immédiatement une situation dangereuse et non de permettre à l’employeur de faire constater, par ce moyen, une faute disciplinaire.

La législation évolue, la faute grave peut être prévue par le règlement intérieur de l’entreprise,

Le respect de l’obligation de sécurité par le salarié (Art. L 220-3 du code du travail)

cour de cass. 28/02/2002 , qui doit répondre de ses fautes dans l’ exécution de son contrat de travail.

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Alcool et accidentsAlcool et accidents

Enquête française dans 21 hôpitaux français sur 4796 accidents de tous types entre 10/82 et 03/1983

Au total, 30 % des accidentés avaient une alcoolémie supérieure à 0,80 g./litre

Résultats = proportions des accidentés ayant une alcoolémie supérieure à 0,80 g./litre par type d’accident

Relation directe entre le taux d’alcoolémie et la gravité de l ’accident

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Alcool et circulation routièreAlcool et circulation routière

Enquête 1962 U.S.A. à Grand Rapids sur le risque accident de circulation

Echantillon de 5985 accidentés et de 7590 non accidentés

Etude des alcoolémies des présumés responsables d’accidents impliquant plusieurs accidents et de l’ensemble des accidents à un seul véhicule

La probabilité relative d’être responsable d’un accident commence à 0,4 g./litre et est considérable dès 0,80 g./litre

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ALCOOL ET CONSEQUENCES EN ENTREPRISEALCOOL ET CONSEQUENCES EN ENTREPRISE

Enquête EDF-GDF 1984-1985: absentéisme ( * 3,3)

coût annuel par personne: 60 000 F

Enquête années 1980 dans une grande entreprise sarthoise -- 40 % des poly-accidentés du travail et du trajet

– 30 % des accidentés du travail graves (arrêt > 1 mois)

– 33 % des personnes ayant des problèmes d’aptitude au travail(garder le travail actuel)

– 43 % des décès des actifs (morts prématurées)– Importance majeure des difficultés de capacité d’adaptation

(évolution professionnelle, promotion )-- 80% de la « clientèle » des assistantes sociales

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QUE PROPOSER ? (au plan individuel 1)QUE PROPOSER ? (au plan individuel 1)Conduite à tenir devant un état d’ébriété:

La législation est claire: soustraire au risque ;Le laisser cuver dans un coin n’est pas lui rendre service, ce peut être risqué.Pas la peine d’être agressif,on évacue le salarié.Si l’ infirmerie est ouverte, on passe par elle.Si absence d’infirmerie ou infirmerie fermée, mieux vaut faire venir un médecin traitant ou de garde.

Respecter le principe de continuité, on évacue à la maison l’alcoolisé s’il est calme ou à l’hôpitals’il est agité.Ne pas le laisser seul ni le laisser rentrer chez lui par ses propres moyens.Discuter à chaud longuement « à chaud » est souvent difficile, on verra le lendemain ou lors de son retour.L’état d’ébriété: comment le dire ?« je vois que tu n’es pas dans ton état normal, aussi, puisque je suis responsable de toi au travail,

je prends la décision de te retirer du travail »Prononcer le mot alcool n’est pas forcément nécessaire. Dans 10 % des cas, la cause de cette ébriété peut être non alcoolique, (solvants, hypoglycémie, médicaments)L’adresser au médecin du travail lors de son retour est une bonne chose.

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QUE PROPOSER ? (au plan individuel 2)QUE PROPOSER ? (au plan individuel 2) Commentaires:

Le diagnostic est le plus souvent facile : trouble de l’humeur (excitation psychomotrice), de l’équilibre ( gestes incoordonnés) , troubles de l’élocution, odeur de l’haleine évocatrice, heure avancée dans la journée, période plus calme ensuite. Le salarié n’est pas comme d’habitude.et parfois moins facile, simple « malaise ».

L’éthylotest n’est pas nécessaire pour le diagnostic clinique de l’ivresse.

Eloigner l’alcoolisé de toute source d’excitation,l’accompagnement est indispensable pour éviter les complications:retour avec son véhicule, traumatismes, vomissements et fausses routes.Dans le cadre de l’infirmerie, un dosage de l’alcoolémie est recommandé(secret médical comme pour n’importe quel examen biologique)

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QUE PROPOSER ? (au plan individuel 3)QUE PROPOSER ? (au plan individuel 3)

Conduite à tenir devant une conduite d’alcoolisation en milieu de travail ?

EN PARLER, C’EST LE PLUS DIFFICILE, surtout avec des consommateurs à problèmes ou dépendants qui n’ont pas l’intention de le faire.

C’est le rôle de la maîtrise, cela devient son problème.Et le salarié ne manquera pas, à un moment ou à un autre, de remarquer que son responsable a fait son travail.

Quels sont les usages dans l’entreprise ?Quel est le règlement intérieur ?Le règlement intérieur est-il connu de tous ?Ne rien faire, c’est être complice, co-dépendant .

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QUE PROPOSER ? (au plan individuel 4)QUE PROPOSER ? (au plan individuel 4) Et le salarié dans tout ça?

Le respecter dans tous les cas, l’écouter, il a déjà du mal à parlerUsager à risques ou dépendant ?conseils de modération ou d’abstinence ?Il accepte ou refuse l’aideIl faut du temps pour devenir un malade de l’alcool, il faut du temps pour s’en sortir, savoir attendreLa rechute: perte d’une bataille, pas de la guerreLa suppression de l’alcool n’est pas forcément la suppression du problèmeAider le malade à gérer le vide laissé par l’alcoolAddictions multiples?La famille, le couple, comment ça va ?Le dépendant « s’ accroche » souvent à son travail, le quitter entraîne un effondrement

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QUE PROPOSER ? (au plan collectif 1)QUE PROPOSER ? (au plan collectif 1) EN PARLER

Pas de solution miracle

Adaptation aux situations et « profiter » des circonstances locales marquantes pour aborder clairement et collectivement le problème alcool souvent tabou .(décès, accident grave, ivresse au travail, maladie grave…)

Elaboration en commun, avec tous les partenaires de l’entreprise, d’un plan

d’action global, cohérent, touchant tous les aspects du problème:Réglementation, y compris les sanctions, prévention, conduites à tenir diverses, mise à disposition de boissons non alcoolisées, les pots en entreprise, les boissons alcoolisées au restaurant, accompagnement et suivi des malades, la réinsertion professionnelle, mise en place d’un groupe spécifique  « alcool » formé en alcoologie, formation de la maîtrise, formation à l’embauche, évaluation de l’action…

. Faire évoluer le regard sur le « malade de l’alcool »

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QUE PROPOSER ? (au plan collectif 2)QUE PROPOSER ? (au plan collectif 2) Recommandations du Dr.Haas (1975) Recommandations du Dr.Haas (1975)

Veiller à l’application de la législation concernant la distribution et la consommation de boissons dans l’entreprise

Limiter ou interdire l’introduction et la consommation de boissons alcoolisées sue les lieux de travail au moyen du règlement intérieur

Dépister de façon précoce les malades alcooliques par l’intermédiaire des services médicaux-sociaux et les diverses instances du milieu de travail

Inclure l’alcoolisme dans la description et l’organisation des problèmes de santé abordés dans le bulletin d’entreprise

Organiser des réunions d’information pour les responsables, leur montrer que la direction est prête à prendre en charge les malades alcooliques, et qu’un responsable signalant un malade alcoolique ne fait pas de la délation, mais aide à sauver un homme

Engager les chefs de cantine et de coopérative dans l’action Favoriser la création de sections d’anciens buveurs travaillant en liaison avec les services

médicaux-sociaux Pouvoir proposer une prise en charge thérapeutique valable (liaison avec les organisations

extérieures) Favoriser la post-cure (consultation durant les heures de travail) Trouver un responsable qui soit un élément moteur infatigable Enfin, admettre que l’exécution du programme sera très longue et qu’il faudra du temps pour que

pénètre dans les rangs de l’entreprise la notion du but à atteindre et de son importance

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QUE PROPOSER ? (au plan collectif 3)QUE PROPOSER ? (au plan collectif 3)

Se poser la question d’une relation de la consommation d’alcool et des conditions de vie au travail:mise à disposition de boissons non alcoolisées correctes ?pots de service?conditions physiques de travail: chaleur, poussières, travaux physiques pénibles, VRP convivial… importance croissante des conditions psychologiques:souffrance au travail?monotonie, répétitivité, intensification du travail, le culte de la performance, difficulté de suivre la cadence, surcharge de travail, absence de responsabilité, désintérêt, absence de reconnaissance (du respect à la feuille de salaire), absence de perspective d’évolution professionnelle, peur du chômage, précarité, relations conflictuelles avec collègues ou hiérarchie, harcèlement…

Le travail: producteur d’alcoolisation ou révélateur d’une fragilité préexistante?

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QUE PROPOSER ? (au plan collectif 4)QUE PROPOSER ? (au plan collectif 4)exemplesexemples

Exemples d’actions en milieu de travail dans la revue « alcoologie et addictologie »-tome 22, décembre 2000

Exemples sarthois, résumé d’une réunion départementale du 16 mai 1995

Un exemple d’une action collective de prévention dans une grande entreprise automobile. (groupe VITAL)

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ConclusionConclusionL’alcoolisme est un problème social, humain,

non strictement médical.Il faut en parler afin que ce sujet ne soit plus

tabouL’entreprise est un lieu de prévention et d’action

parmi d’autres, privilégié, efficace si on s’en donne la peine

La peine, c’est une motivation collective sans faille, la capacité d’accepter les échecs après avoir proposé une aide