Université de Lausanne – MDE

Récapitulatif des cours de droit bancaire et financ ier

Les cours présentant un caractère prépondérant, respectivement significatif, de droit bancaire et financier sont les suivants :

(les indications d’horaires sont sujettes à confirmation)

Droit bancaire

• Enseignant(s): Carlo Lombardini

• Cours donné en: français

• Crédits ECTS: 6 crédits

• Horaire: semestre de printemps, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire), jeudi 08h30-12h00

Le cours traite du droit privé et public applicable aux activités bancaires, comprises au sens large.

Les sujets suivants sont notamment traités : acteurs du marché, protection du public, réglementation bancaire, surveillance et faillite bancaire, rapports juridiques entre banque et client, titres intermédiés, gestion de fortune en général, conseil en placement et contrat de gestion de fortune, crédit documentaire, garantie bancaire, réglementation en matière de blanchiment, confidentialité et secret bancaire.

Droit des marchés financiers

• Enseignant(s): Alexandre Richa

• Cours donné en: français

• Crédits ECTS: 3 crédits

• Horaire: semestre de printemps, 2.0h. de cours (moyenne hebdomadaire), mercredi 10h15-12h00

Le cours traite du droit applicable aux principaux marchés financiers (marchés boursier et de gré à gré), ainsi qu'aux instruments et transactions qui y sont traités. Le cours traite des aspects tant de droit privé que réglementaires des marchés financiers.

Les sujets suivants sont notamment traités: introduction à la réglementation applicable aux intermédiaires financiers, droit applicable aux produits financiers (en particulier : placements collectifs), titres intermédiés, fonctionnement et réglementation des systèmes de négoce (en particulier : bourses), règles de transparence des marchés boursiers, processus de cotation, gouvernance d'entreprises cotées, abus de marché, introduction aux OPA.

Fusions, acquisitions et régime des OPA

• Responsable(s): Edgar Philippin

• Cours donné en : français

• Crédits ECTS : 6 crédits

• Horaire : semestre de printemps, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire), lundi 15h15-19h00

Dans une première partie, le cours traite des aliénations et restructurations d'entreprises, notamment par le biais de fusions, scissions, transformations et transferts de patrimoine. La seconde partie du cours traite du régime des offres publiques d'achat et d'échange, tel qu'il résulte de la loi sur les bourses et le commerce de valeurs mobilières (LBVM) et de la réglementation accessoire.

Droit pénal économique

• Responsable(s): Alain Macaluso

• Cours donné en : français

• Crédits ECTS : 6 crédits

• Horaire : semestre de printemps, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire), mardi 08h30-12h00

Le droit pénal économique aborde dans une partie générale la question de la responsabilité pénale des divers acteurs économiques et quelques autres problématiques générales rencontrées couramment dans le cadre d'infractions financières. La partie spéciale de ce cours analyse les infractions complexes du code pénal commises dans un contexte économique.