ue qualité des soins, évaluation des pratiques ifsi · article 1 toute personne physique ou...

UE Qualité des soins, évaluation des pratiques

IFSI

1

2

3 - Objectifs :Comprendre et connaitre les notions de qualité et

de gestion des risques et leur importance

Qualité ???

Kesako ???

Qualité

Gestion des

risques

1

Pratiques professionnelles

3

2Voir comment elles sont intégrées dans vos

pratiques professionnelles

Qualité

Gestion des

risques

4

Tutelle- Ministère- ARS

Société savantes :recommandations

Certifications ISO, NF,…

Organismes d’inspection et de contrôle

HAS : - Certification- Recommandations

- Patients- Associations de patients

4Faire le lien entre les exigences externes et vos

pratiques

3

Organismes agrées :Accréditation

des spécialités à risques

Grand public

I – Le cadre général

II - Les instances et acteurs de la politique

Qualité-Sécurité des Soins au sein des

établissements de santé

III – Les obligations des établissements et des

professionnels de santé

IV - Zoom sur la Certification HAS 5

I – Le cadre général

6

7

�Les difficultés organisationnelles qui perturbent le déroulement

du processus de soins

�Les dysfonctionnements affectant la qualité des soins et la

satisfaction des patients

�Le désir de « toujours mieux faire » au bénéfice du patient

Les raisons internes d’une dynamique qualité en santé

7

8

Les raisons externes d’une dynamique qualité en santé

�La place croissante de la médiatisation de la qualité des

soins : progrès techniques, accidents …

�Les attentes des usagers sur les différents aspects du

système de soins

�La place accordée aux patients dans le système de santé,

l’obligation d’information

�L’augmentation des dépenses de protection sociale liée

aux progrès techniques, au vieillissement de la population

� Recherche d’efficience

8

9

Démarche

qualité en santé

�Contexte législatif et

réglementaire :

� Recherche d’efficience

�Contexte économique :Progrès techniques

Vieillissement de la population

Augmentation des dépenses de santé

�Contexte social :Demande de plus en plus forte de la

population

- transparence

- qualité

- sécurité

- judiciarisation

�Contexte politique :- T2A

- Nouvelle gouvernance

- Crises sanitaires

9

10

�Loi du 21 juillet 2009 (n ° 2009-879) « Hôpital, Patients,

Santé, Territoires » (HPST) : ambition de qualité des soins

pour l’ensemble des professionnels de santé.

Réforme en profondeur l’ensemble du système de santé

Lien renforcé entre qualité et sécurité des soins

�Autres textes sur la sécurité des soins

10

11

�Loi du 9 août 2004 (n°2004-806) crée la HAS.

L’accréditation devient la Certification

Art L.6113-3 du CSP

Afin d'assurer l'amélioration continue de la qualité et de la sécurité

des soins, tous les établissements de santé publics et privés doivent

faire l'objet d'une procédure externe d'évaluation dénommée

certification.

Cette procédure, conduite par la Haute Autorité de santé, vise à

porter une appréciation indépendante sur la qualité d'un

établissement ou, le cas échéant, d'un ou plusieurs pôles, structures

internes ou activités d'un établissement, à l'aide d'indicateurs, de

critères et de référentiels portant sur les procédures, les bonnes

pratiques cliniques et les résultats des différents services et activités

de l'établissement.

11

12

�Loi du 4 mars 2002 : relative aux droits des malades et à la

qualité du système de santé.

Reconnait et formalise les droits des patients :

-Droit à l’information

-Consentement aux soins

-Personne de confiance

-Accès aux informations de santé

-Création de la CRUQPC

-Participation aux usagers au système de santé

12

13

� Décret n°2010-1048 du 12 novembre 2010 relatif à la

lutte contre les événements indésirables associés aux soins

dans les établissements de soins

La gestion des risques associés aux soins vise à prévenir

l'apparition d'événements indésirables associés aux soins

et, en cas de survenance d'un tel événement, à l'identifier,

à en analyser les causes, à en atténuer ou à en supprimer

les effets dommageables pour le patient et à mettre en

œuvre les mesures permettant d'éviter qu'il se

reproduise. »

13

14

� Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité

de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments

dans les établissements de santé

La prise en charge médicamenteuse en établissement est unprocessus complexe comprenant de nombreuses étapes(prescription, dispensation, administration, information dupatient…) et impliquant de nombreux acteurs. Chacune de cesétapes comporte des risques pouvant engendrer des erreurs.La sécurisation de ce processus est une priorité partagée partous avec un objectif commun : la qualité de la prise en chargeglobale des patients.

14

15

� LOI n ° 2013-316 du 16 avril 2013 relative àl'indépendance de l'expertise en matière de santé etd'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte

Article 1Toute personne physique ou morale a le droit de rendre publique ou de diffuser de bonne foi une information concernant un fait, une donnée ou une action, dès lors que la méconnaissance de ce fait, de cette donnée ou de cette action lui paraît faire peser un risque grave sur la santé publique ou sur l'environnement.L'information qu'elle rend publique ou diffuse doit s'abstenir de toute imputation diffamatoire ou injurieuse.

15

II - Les instances et acteurs de la

politique Qualité-Sécurité des Soins

. externes

. au sein des établissements de santé

16

17

Tutelle- Ministère- ARS

Organismes agrées :Accréditation

des spécialités à risques

Société savantes :recommandations

Certifications ISO, NF,…

Organismes d’inspection et de contrôle

HAS : - Certification- Recommandations

- Patients- Associations de patients

Hôpital :

Les acteurs externes de la qualité-sécurité des soins

Grand public

17

18

� Organisation de la démarche qualité

en santé

� Obligations règlementaires

18

Hôpital :

Les acteurs internes de la qualité-sécurité des soins

Loi HPST du 21 juillet 2009

Clarifie et redéfinit les compétences et

l’organisation des établissements

19

- Titre 2 de la loi porte l’ambition de la qualité des soins pour l’ensemble des professionnels de santé

- Désormais un seul programme d’actions sur la qualité des soins, qui repose sur des priorités et une gestion des risques liée aux activités

L’élaboration de la politique d’amélioration de la qualité, de

la sécurité des soins et de la gestion des risques

Directeur et

Président de CMEDécision conjointeDirectoire

CTE

CSIRMT

Conseil de Surveillance

contributionCRUCQ

Concertation

Avis

Avis et contribution

Avis

CME

Politique

Pôle

Contractualisation

Contribution, suivi et mise en œuvre, rapport annuel

Déclinaison20

L’organisation de la qualité et la sécurité des soins

Les instances et leurs acteurs

- la politique d’améliorationcontinue de la qualité et de lasécurité des soins

- les conditions d’accueil et deprise en charge des usagers

Chargé du

suivi

Président de CMEBinôme avec le Directeur

Coordonnateur médical

˃ peut organiser des évaluations internes à cette fin

˃ veille à la mise en œuvre des engagements de l'établissement, (notamment inspections des autorités de tutelle et procédure de certification)

˃ présente au Directoire le programme d'actionsproposé au Directeur par la Commission médicale d'établissement. 21

˃contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment :+la gestion globale et coordonnée des risques (lutte contre les infections associées aux soins, iatrogénie et les autres événements indésirables)+les vigilances+la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles+la prise en charge de la douleur+le plan de développement professionnel continu

˃contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, notamment :+L’éthique+L’évaluation de la prise en charge des patients, (en particulier urgences et admissions non programmées, politique de soins palliatifs)+la permanence des soins+L’organisation des parcours de soins.


CME

22

˃ propose au directeur un programme d’actions qui prend en compte :

- le bilan des améliorations mises en œuvre à la suite de l’analyse des événements indésirables

- les recommandations du rapport de certification

- les objectifs et les engagements fixés dans le CPOM en matière de sécurité des soins et d’amélioration continue de la qualité.

- la contribution de la CSIRMT

- la contribution de la CRUQ

- Il doit être assorti d’indicateurs de suivi.

- élabore un rapport annuel - présentant notamment l’évolution de ces indicateurs,

- tenu à la disposition du directeur de l’ARS.


CME

23


- Veille à la mise en œuvre duprogramme d’actions pourl’amélioration de la qualité et de lasécurité des soins défini parl’établissement

- Contribue au déploiement et aurenforcement d’une culture de lasécurité

- Assure une cohérence desactions engagées par les différentsprofessionnels impliqués

24

Coordonnateur de la Gestion des Risques associés aux soins

missions, définies par la circulaire du 18/11/2011 annexe II

- Met en œuvre la politique de l’établissement afin d’atteindre les objectifs fixés au Pôle

-Doit être formé à la Qualité et les Gestion des Risques


Chef de PôlePilote des centres opérationnels

- Objectifs en matière de Qualité et Sécurité des soins

Contrat de Pôle

Levier du changement

25

III – Les obligations des établissements et des professionnels de santé

Visent à :

- Garantir une qualité de la prise en charge

- Evaluer la qualité de la prise en charge du patient

26

Qualité de la prise en charge

Qualité et sécurité en biologie

médicale

Garantit la qualité des examens de

laboratoire

Politique du médicament

et des dispositif médicaux

stériles

- Définition d’un système

permettant d’assurer la

qualité de la stérilisation

- Organisation du circuit du

médicament 27

Politique Qualité Sécurité des Soins


Evénements indésirables

Définition d’une organisation

permettant d’assurer le signalement

et le traitement des EI

28

Analyse préliminaire des

risques

Management des Risques

A posteriori

permet de s’interroger sur ce qu’il s’est passé

A priori

permet d’identifier les risques potentiels

Vigilances


Check-List au bloc opératoire

comporte les éléments indispensables à vérifier au bloc

opératoire avant toute intervention chirurgicale

29


Check-list «sécurité du patient en endoscopie»vise à favoriser avant toute intervention, la vérification de critères essentiels et le partage d'informations au sein de l'équipe médico-soignante

30

- Secteur sanitaire : Certification HAS

- Secteur médico-social et social : Evaluation

externe par des organismes habilités pour

les établissements médico-sociaux et

sociaux (ANESM)

31

Evaluation de la Qualité de la prise en charge

Accréditation des médecins

- Dispositif volontaire de gestion des risques médicaux enétablissement de santé.

Spécialités : gynécologie-obstétrique, d’anesthésie-réanimation, de chirurgie, de spécialités interventionnellesainsi que des activités d’échographie obstétricale, deréanimation ou de soins intensifs.

Evaluation des pratiques professionnelles

Contrepartie : diminution assurancielle32


Le Développement Professionnel Continu (DPC)

- La loi HPST (art 59) instaure l’obligation de développement

professionnel continu

- Dispositif d’amélioration continue de la qualité et de la

sécurité des soins associant la formation continue et

l’évaluation des pratiques professionnelles. Il s’adresse à

l'ensemble des professionnels de santé.

- Objectifs : « l’évaluation des pratiques professionnelles, le

perfectionnement des connaissances, l’amélioration de la qualité

et de la sécurité des soins ainsi que la prise en compte des

priorités de santé publique et de la maîtrise médicalisée des

dépenses de santé ».

33


- Comporte l’analyse, par les professionnels, de leurs pratiques

ainsi que l’acquisition ou l’approfondissement des

connaissances ou de compétences. Il constitue une obligation

individuelle qui s’inscrit dans une démarche permanente

d’amélioration de la qualité des soins.

- Principes du DPC

Le professionnel de santé satisfait à son obligation de DPC en

participant, au cours de chaque année civile à un programme de

DPC collectif annuel ou pluriannuel.

34



DPC infirmier

En établissement de santé, les infirmiers sont soumis à la formationprofessionnelle tout au long de leur vie (FPTLV) dans le cadre duDPC.

La participation de plus en plus importante des infirmiers et des autres paramédicaux aux revues de mortalité, morbidité, (RMM) staff, groupes d’analyse des pratiques, démarches de gestion des risques… doivent permettre de valoriser cette pratique quotidienne.

En milieu libéral, les infirmiers ont le choix de leur organisme de DPC enregistré par l’OGDPC. Les infirmiers mettent en œuvre, seuls ou à plusieurs des démarches d’amélioration, des outils communs, des démarches de coordination.

35



Thèmes : objectifs prioritaires de santé publique et d’organisation des soins

Reflet d’une prise en charge de qualité

36

Hygiène

Indicateurs de spécialités

Indicateurs transversaux

IPAQSS


- Tenue du dossier anesthésique

Pratiques médicales :

- Prescriptions médicamenteuses

après un infarctus du myocarde

- Réunion de concertation

pluridisciplinaire en

cancérologie

- règles hygiéno-diététiques après

un infarctus du myocarde

- Hémorragies du Post Partum

37

Hygiène :

infections nosocomiales

Dossier Patient :

- Délai d’envoi du courrier

d’hospitalisation

- Tenue du dossier patient

- Traçabilité de l'évaluation de la

douleur

- Dépistage des troubles

nutritionnels

Indicateurs transversaux Indicateurs de spécialités

La publication d’indicateurs

Mise à disposition du publicPublication annuelle par le

Ministère de la Santé

38

Site Scope Santé

Site Hospidiag

IV - Zoom sur la Certification HAS

39

40

- tous les établissements de santé, publics et privés ; - les GCS- les établissements relevant du Ministère de la Défense ; - les installations autonomes de chirurgie esthétique.

- V1- V2- V2010.

41

Objet : Evaluer la qualité et la sécurité des soins dispensés et l'ensemble des prestations délivrées par les établissements de santé et autres structures soumises à la procédure de certification.

Elle tient compte notamment de leur organisation interne et de la satisfaction des patients.

Appréciation globale et indépendante de l’établissement afin de favoriser l’amélioration continue des conditions de prises en charge des patients. Evalue la capacité de l'établissement à identifier et maîtriser ses risques et à mettre en œuvre les bonnes pratiques.

Certification V2014

42

Certification V2014

43

Certification V2014

44

Les outils :

� Le manuel de Certification V2010

� La procédure :- L’élaboration d’un compte qualité- Nouvelles méthodes de visite :

- audits de processus sur les thématiques du manuel,

- méthode du patient traceur

Certification V2014

45

Projet d ’établissement

Management Ressources Humaines

Gestion

Financière

Management de la qualité

…

Approvisionnements Maintenance Diffusion informations

Transports …

PROCESSUS DE MANAGEMENT

PROCESSUS SUPPORT

ACCUEIL EVALUATION CLINIQUE

… SOINS SORTIE

Processus opérationnels en lien direct avec le patient

PRINCIPES DE CONSTRUCTION DU MANUEL

UNE VISION SYSTÉMIQUE DE LA QUALITÉ

Le manuel V2010

46

La définition de pratiques exigibles prioritaires

» Critères pour lesquels des attentes particulièrement signalées sont exprimées

» L’étude par l’équipe d’experts-visiteurs du positionnement de l’établissement au regard de ces exigences sera systématique et bénéficiera d’une approche standardisée.

» Sujets jugés fondamentaux pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, (HAS, experts nationaux et internationaux)

» La non-atteinte d’un niveau de conformité important sur ces exigences conduira systématiquement à une décision de certification péjorative voire à une non-certification.

46

Le manuel V2010


47

Pratiques exigibles prioritaires1. Politique et organisation des EPP.2. Fonction “gestion des risques” et 3.Gestion des événements indésirables.4. Maîtrise du risque infectieux.5. Système de gestion des plaintes et réclamations.6. Prise en charge de la douleur.7. Prise en charge et droits des patients en fin de vie.8. Gestion du dossier du patient – 9.Accès du patient à son dossier.10. Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge.11. Démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient.12. Prise en charge des urgences et des soins non programmés.13. Organisation du bloc opératoire.

47

Le manuel V2010


48

Les indicateurs

» Utilisation des indicateurs nationaux généralisés par le ministère chargé de la Santé et la HAS

» Indicateurs dont le recueil est obligatoire en France pour contribuer à la mesure de la qualité sur les critères de la certification.

» Nombre d’indicateurs en cours de développement

» Les objectifs :˃ développer la culture de la mesure de la qualité des soins ;

˃ disposer de mesures factuelles de la qualité ;

˃ renforcer l’effet levier sur l’amélioration.

» La valeur de l’indicateur renseigne sur le niveau de qualité atteint sur le critère

» la réalisation du recueil atteste de la réalisation d’un travail d’évaluation.

48

Le manuel V2010


49

Management de l’établissement

- Management stratégique (politiques, pilotage interne)

- Management des ressources (humaines, financières, système d’information, logistique, environnement)

- Management de la qualité et de la sécurité des soins (qualité, risques, plaintes, évaluation de la satisfaction des usagers)

Le manuel V2010

50

Prise en charge du patient

5 parties :- 1 Droits et place des patients- 2 Gestion des données du patient- 3 Parcours du patient- 4 Prises en charge spécifiques- 5 Evaluation des pratiques professionnelles

Le manuel V2010

Types de prise en charge :MCOSSRSLDSanté Mentale

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1 - Droits et place des patients

Référence 10 La bientraitance et les droitsCritère 10.a Prévention de la maltraitance et promotion de la

bientraitanceCritère 10.b Respect de la dignité et de l’intimité du patientCritère 10.c Respect de la confidentialité des informations

relatives au patientCritère 10.d Accueil et accompagnement de l’entourageCritère 10.e Respect des libertés individuelles et gestion des

mesuresde restriction de liberté (PEP)

51

Le manuel V2010

Droits fondamentaux de la personne malade

52

1 - Droits et place des patientsRéférence 11 L’information, la participation et le

consentement du patientCritère 11.a Information du patient sur son état de santé et les

soins proposésCritère 11.b Consentement et participation du patient Critère 11.c Information du patient en cas de dommage lié

aux soins

Référence 12 La prise en charge de la douleur Critère 12.a Prise en charge de la douleur (PEP) (IND)

Référence 13 La fin de vieCritère 13.a Prise en charge et droits des patients en fin de

vie (PEP)

52

Le manuel V2010

53

2 – Gestion des données patientsRéférence 14 Le dossier du patientCritère 14.a Gestion du dossier du patient (PEP) (IND)Critère 14.b Accès du patient à son dossier (PEP)

Référence 15 L’identification du patientCritère 15.a Identification du patient à toutes les étapes de sa

prise en charge (PEP)

53

Le manuel V2010

54

3 – Parcours du patientRéférence 16 L’accueil du patient

Référence 17 L’évaluation de l’état de santé du patient et le projet de soins personnalisé

Critère 17.a Évaluation initiale et continue de l’état de santédu patient et projet de soins personnaliséCritère 17.b Prise en charge somatique des patients (PEP)

Référence 18 La continuité et la coordination des soinsCritère 18.a Continuité et coordination de la prise en charge des

patients(PEP) Critère 18.b Prise en charge des urgences vitales survenant au

sein de l’établissement

54

Le manuel V2010

55

3 – Parcours du patientRéférence 19 Les prises en charge particulièresPatients appartenant à une population spécifique : personnes âgées –

maladies chroniques – enfants – handicap – démunies - détenuesTroubles de l’état nutritionnel (PEP) - Risque suicidaire - Hospitalisation

sans consentementRéférence 20 La prise en charge médicamenteuse - 20a (PEP)

(IND)Référence 21 Le circuit du traitement des examens de

laboratoireRéférence 22 La prise en charge des examens d’imagerie

médicaleRéférence 23 L’éducation thérapeutique à destination du patient

Référence 24 La sortie du patient (IND)

55

Le manuel V2010

56

4 – Prises en charge spécifiquesRéférence 25 La prise en charge dans le service des

urgences – 25a (PEP)

Référence 26 Le fonctionnement des secteurs d’activité interventionnelle Organisation : bloc opératoire (PEP) (IND)- autres secteurs d’activité à risque majeur : radiothérapie, médecine nucléaire et endoscopie - Don d’organes et de tissus à visée thérapeutique (PEP)

Référence 27 Les activités de soins de suite et de réadaptation 56

Le manuel V2010

57

5 - Évaluation des pratiques professionnelles

Référence 28 L’évaluation des pratiques professionnellesCritère 28.a Mise en oeuvre des démarches d’évaluation des

pratiquesprofessionnelles (EPP) (IND)

57

Le manuel V2010

58

P D

CA

S

E1 - PrévoirDéfinir une politique, organiser une activité,définir le plan d’actions, etc.

E2 - Mettre en oeuvreRéaliser l’activité, respecter les exigences, mettre en œuvre le plan d’actions …

E3 EvaluerEvaluer l’activité

E3 - AméliorerMettre en œuvre les actions d’amélioration, s’assurer de leur efficacité etc.

Le manuel V2010

�Une organisation des éléments d’appréciation selon les étapes d’une démarche d’amélioration:

58

09/2013

chaque élément d’appréciation est classé selon trois colonnes :

Le manuel V2010

60

Les outils :

� Le manuel de Certification V2010

� La procédure :- L’élaboration d’un compte qualité- Nouvelle méthode de visite : le patient traceur

Certification V2014

61

Le Compte Qualité

Outil de suivi de la démarche qualité et gestion des risques des établissements.

2 objectifs : - en interne,

- piloter la dynamique interne - rendre lisibles et mobilisateurs pour les

professionnels de santé, les axes d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques.

- en externe, outil de dialogue entre la HAS et l’établissement sur les axes prioritaires d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques

Continu : tous les 2 ans

62

Nouvelle méthode de visite : le patient traceur

- Analyse le parcours d’un patient de l’amont de son hospitalisation jusqu’à l’aval, en évaluant les processus de soins, les organisations et les systèmes qui concourent à sa prise en charge.

- Objectifs :1. évaluer le parcours du patient de l’amont de son

hospitalisation jusqu’à l’aval 2. réaliser un diagnostic global de la qualité et de la

sécurité de la prise en charge en identifiant les points positifs et des points à améliorer

3. intégrer l’expérience du patient et de ses proches4. travailler en équipe pluridisciplinaire et pluri-

professionnelle

Démarche qui doit permettre de garantir à chaque

patient l’assortiment d’actes diagnostiques et

thérapeutiques qui lui assurera le meilleur résultat

en terme de santé, conformément à l’état actuel

de la science médicale, au meilleur coût pour un

même résultat, au moindre risque iatrogène

OMS

63

64

Conclusion

Intégrer la culture qualité-sécurité des soins

dans sa pratique, cela apporte quoi ?

65

Conclusion

Intégrer la culture qualité-sécurité des soins

dans sa pratique, cela apporte quoi ?

Optimiser la prise en charge du patient� Respecter les bonnes pratiques� Pérenniser les pratiques dans l’équipe et dans le temps� Prévenir, éviter, atténuer les erreurs ou événements

indésirables� Satisfaire les besoins implicites ou explicites des

patients

Améliorer ses conditions de travail� Gagner du temps� Évaluer ses pratiques et les améliorer� Prévenir, éviter, atténuer les risques professionnels� Valoriser son travail

66

3 - Objectifs :Comprendre et connaitre les notions de qualité et de gestion

des risques et leur importance

Qualité ???

Kesako ???

Qualité

Gestion des

risques

1

Faire le lien entre les exigences externes et vos pratiques3

2Voir comment elles sont intégrées dans vos pratiques

professionnelles

67

Merci de votre attention !

Connaissance de la qualité et de la gestion des risques

ue qualité des soins, évaluation des pratiques ifsi · article 1 toute personne physique ou...

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