Étude et réalisation i des tranchées -...
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:oroutes
Étude etréalisation Ides tranchéesguide technique
novembre 2001
Liberté • Egaillé • Fr<
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ministère
de l'Équipement
des Transports
et du Logement
Étude etréalisationdes tranchéesGuide technique
novembre 2001
Service d'Études Techniques des Routes et Autoroutes
Centre de la Sécurité et des Techniques Routières46. avenue Aristide Briand • BP 100 - 92225 Bagneux Cedex - FranceTéléphone : 01 46 11 31 31 - Télécopie : 01 46 11 31 69Internet : http://www.setra.equipement.gouv.fr
Ce guide "Étude et réalisation des tranchées" a été rédigé par un groupe de travail constitué de :
Mme CAVAILLES SETRA
MM BAZILLE SteWACKER
CHARGE DDE/Subdivision de Muret
CHEVASSU LRPC Saint-Bneuc
EVAIN LRPC de Rouen
FEVRE LRPC de Rouen
GAVALDA CETE de Normandie Centre
GRISELIN LRPC d'Angers
HASSINE SADE
dePILLOT CETE de Lyon
PINEAU DDE/Subdivision d'Angers
ROUVROY France TELECOM Rouen
Avec la participation de Mme Bril (Cete de Lyon)
Mme Michel (OPPBTP)
M. Robin (Société Marais)
pREAMBULE
Le développement économique de ces dernières décennies associé à une évolution importante des
techniques a entraîné la multiplication des réseaux souterrains de drainage, d'assainissement, d'électri-
cité, de télécommunications, de transports d'eau, de gaz, de chauffage urbain
Si ces équipements constituent des facteurs de progrès, les effets induits par leur réalisation sur le
domaine public routier sont souvent dommageables pour l'exploitation du réseau routier. Il est, par
conséquent, conseillé de réaliser les tranchées sur le domaine privé quand cela est possible : le domaine
public routier n'a pas pour vocation d'héberger les différents réseaux.
Malgré l'utilisation de plus en plus importante de technologies nouvelles (fonçage, forage....) sans
tranchée, il n'en reste pas moins que chaque année, des centaines de kilomètres de tranchées et
plusieurs dizaines de milliers d'excavations sont réalisés sur le domaine public, soit pour des aménage-
ments neufs, soit dans le cadre de rénovations d'équipements existants, soit pour des interventions
d'urgence.
Ce guide s'adresse aux maîtres d'œuvre* et d'ouvrage*, gestionnaires*, propriétaires* et entreprises*
concernés par l'étude et la réalisation des tranchées à l'exception du remblayage, du compactage et de
la réfection traités dans le guide Setra Lcpc " Remblayage des tranchées et réfection des chaussées " de
1994.
La démarche proposée s'applique aux tranchées, sur le domaine routier public et privé, d'une profon-
deur inférieure à 2 m, et quel que soit le type de réseau. Cette démarche doit rester adaptée aux
difficultés du chantier.
Pour les spécificités relatives à la réalisation des tranchées profondes (blindage,...) et les spécificités
relatives au type de réseau concerné (assainissement, électricité, gaz, télécommunications,...) il faut se
référer à la réglementation existante.
AIDE A LA LECTURE DU GUIDE
• Les renvois bibliographiques : dans le texte, les numéros entre crochets correspondentaux documents mentionnés dans la bibliographie en annexe 13
• Les abréviatio is rencontrées dans le texte sont explicitées en annexe 12-1.
• Le glossaire*, en annexe 12-2, donne les définitions des principaux termes spécifiquesutilisés.
SOMMAIRE
CHAPITRE I - LES ÉTUDES 7
1-1 RECHERCHE DU TRACÉ 9
1 -1 -1 CONTRAINTES RÉGLEMENTAIRES 91 - 1 - 2 CONTRAINTES TECHNIQUES 101 - 1 - 3 ÉTUDE DU TRACÉ 121 - 1 - 4 PRINCIPES RÉGISSANT L'EMPLACEMENT DE LA TRANCHÉE 141 - 1 - 5 DÉMARCHE ADMINISTRATIVE 15
1-2 ÉTUDES GÉOTECHNIQUES 17
1 - 2 - 1 LA RECONNAISSANCE GÉOLOGIQUE SOMMAIRE 18I - 2 - 2 L'ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE TERRASSEMENT 19I - 2 - 3 ÉTUDE POUR LE BLINDAGE DE LA TRANCHÉE 24
1-3 ÉLABORATION D U PROJET ET D U DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) 26
1 - 3 - 1 PRISE EN COMPTE DE LA SÉCURITÉ 26I - 3 - 2 LE PROJET 27I - 3 - 3 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE): 28
CHAPITRE II - RÉALISATION DE LA TRANCHÉE 29
11-1 DÉMARCHE PRÉALABLE AUX TRAVAUX 30
11-1-1 ENVOI DE LA DÉCLARATION D'INTENTION DE COMMENCEMENT DE TRAVAUX (D.I.C.T) 3011-1-2 DÉCLARATION D'OUVERTURE DE CHANTIER 3011-1-3 DEMANDE D'ARRÊTÉ DE CIRCULATION OU D'ARRÊTÉ DE TRAVAUX 3011-1-4 AUTORISATION DE TRAVAUX 3011-1-5 LE PLAN DE PRÉVENTION - LA COORDINATION SÉCURITÉ 31
11-2 PRÉPARATION D U CHANTIER 32
11 -2 -1 REPÉRAGE DES RÉSEAUX EXISTANTS ET AUTRES CONTRAINTES 32II - 2 - 2 IMPLANTATION DE L'OUVRAGE ET MARQUAGE DE LA DÉCOUPE DE LA TRANCHÉE 32I I - 2 - 3 MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION DU CHANTIER 32II - 2 - 4 PRISE EN COMPTE DES CONTRAINTES PORTANT SUR L'ENVIRONNEMENT DU CHANTIER 33
11-3 EXÉCUTION DE LA TRANCHÉE 34
11 -3 -1 DÉCOUPAGE ET MATÉRIELS UTILISÉS POUR LE DÉCOUPAGE 34II - 3 - 2 DÉMONTAGE DES STRUCTURES DE CHAUSSÉE, DE TROTTOIR 35II - 3 - 3 CREUSEMENT DE LA TRANCHÉE 35I I - 3 - 4 MISE EN PLACE DU BLINDAGE 35II - 3 - 5 STOCKAGE OU ÉVACUATION DES DÉBLAISI I - 3 - 6 RECYCLAGE DES DÉBLAIS 36
11-4 REMBLAYAGE, COMPACTAGE ET RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE 38
1 1 - 4 - 1 RENFORCEMENT ET RÉGLAGE DU FOND DE FOUILLE 38I I - 4 - 2 RÉALISATION DE LA ZONE D'ENROBAGE 38I I - 4 - 3 L'ENLÈVEMENT DU BLINDAGE 40I I - 4 - 4 POSE DU DISPOSITIF AVERTISSEUR 40II - 4 - 5 RÉALISATION DU REMBLAI 40I I - 4 - 6 LE CONTRÔLE INTÉRIEUR DU REMBLAYAGE 41I I - 4 - 7 RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE 41
11-5 ACHÈVEMENT DU CHANTIER 42
CHAPITRE III - ASSURANCE DE LA QUALITÉ 43
111-1 ÉTABLISSEMENT DU DOSSIER DE CONSULTATION D'ENTREPRISE (DCE) ET DU MARCHÉ 45
III-2 PRÉPARATION DU CHANTIER 46
III - 2 - 1 PLAN D'ASSURANCE QUALITÉ (PAQ) DE L'ENTREPRISE 46III - 2 - 2 SCHÉMA DIRECTEUR DE LA QUALITÉ (SDQ) 46III - 2 - 3 PLAN DE CONTRÔLE 47
111-3 D É R O U L E M E N T D U CHANTIER 48
111-4 A C H È V E M E N T D U CHANTIER 49
III - 4 - 1 RÉCOLEMENT 49I I I - 4 - 2 RÉCEPTION DES TRAVAUX DE L'ENTREPRISE 49I I I - 4 - 3 RÉCEPTION DU DOMAINE PAR LE GESTIONNAIRE DE LA VOIRIE 50
ANNEXES 53
Page laissée blanche intentionnellement
Les études
Oor.brC P4 éxistonieLoves 6 émiser - L i t » 20.00m
CONDUITE EXISTANTE,»^ POSE PEHD E» P1.EINE TERRE j ^ CONDUITE EXISIasiri j |
SOC/TQg/E'aHCACE/3V6
S35 00/546.50/7.00/3.00
^«56/60
7 73.40
CtKCUITE EX1S1ON» ^ <p " ' - ' PEHD EN PLEIKE TEBRE S ÇQNDUI
SnC/Tng/T03/FOHCAGÇ/3V6
43 00/104 00/500/16.0O/3.OO
Les études à réaliser concernent la phase d'élaboration du projet ainsi que celle de l'exécution destravaux.Les études de génie civil de ce type comportent un ou plusieurs niveaux en fonction de leur com-plexité.Les niveaux se développent suivant une progression continue dans laquelle on peut distinguer lesétudes préliminaires (ou études d'esquisse), les études d'avant projet, les études de projet et lesétudes ultérieures (ou d'exécution). Il est à noter qu'en fonction des maîtres d'ouvrage la gradationet les appellations pour ces niveaux d'études peuvent varier.Dans ce guide, on ne distinguera que les phases principales d'étude de recherche de tracé (étudespréliminaires) et d'élaboration du projet (niveau étude fine).
1-1 RECHERCHE DU TRACÉ
L'objectif de l'étude est d'essayer d'optimiser le choix du tracé avec toutes les contraintes futuresd'exploitation, à partir de l'ensemble des contraintes que l'on est susceptible de rencontrer, qu'ellessoient techniques (problèmes géotechniques, passage d'une rivière,...) ou qu'elles soient réglementai-res ou administratives. En fonction de l'état d'avancement, elle intègre, dès le début, la dimension del'ouvrage à réaliser. Supposons que l'on envisage d'avoir, dans un avenir indéterminé, à installer dans lesol entre le point A et le point B, un conducteur (tuyau ou câble) : il convient de considérer très tôt lesitinéraires envisageables, sans présager des difficultés, puis d'étudier les contraintes susceptibles d'êtrerencontrées : réglementaires et techniques.
I -1 -1 CONTRAINTES RÉGLEMENTAIRES
• Contraintes réglementaires liées à la sécurité et à la protection des personnes et des biensCf. annexe 13 : [12] [16]Le maître d'ouvrage* est responsable de la sécurité au niveau de la conception des travaux pourl'ouvrage. Il doit procéder à une étude comprenant une analyse et une évaluation des risques encou-rus ainsi qu'à une étude de faisabilité pour la réalisation d'une tranchée en toute sécurité (décret n°65-48 du 8 janvier 1965 - titre IV - cité en annexe 10-1). Ces précautions visent la sécurité desouvriers mais aussi la stabilité des ouvrages voisins et la sécurité des personnes hors tranchée.Le maître d'ouvrage* doit désigner un coordonnateur sécurité pour les études et la réalisation destravaux lorsqu'il y a coactivité entre deux entreprises ou plus sur un chantier (cf. annexe 6-2).
• Contraintes réglementaires liées aux types de propriétés traverséesAu niveau juridique, se différencient le domaine public et la propriété privée.De sa définition - dans le code de la voirie routière - " Le domaine public routier comprend l'ensembledes biens du domaine public de l'Etat, des départements et des communes affectés aux besoins dela circulation terrestre, à l'exception des voies ferrées". Il apparaît que l'occupation du domainepublic routier par des réseaux quels qu'ils soient et quelques soient leurs gestionnaires, n'est pas"normale".Il est donc obligatoire de rechercher en préalable les tracés privilégiant au maximum le passage enpropriété privée.Si l'occupation du domaine public est cependant nécessaire pour l'intérêt public au sens large (pourdes raisons techniques ou économiques indubitables et parce qu'elle est le fait d'un service public leplus souvent), elle est généralement possible sous réserve du respect de la destination première. Unenégociation est parfois nécessaire avec le gestionnaire de voirie. Pour permettre de respecter cettedestination, des prescriptions d'occupation sont délivrées par permission* ou accord de voirie*.
• Contraintes réglementaires liées à la proximité d'ouvrages préexistantsDe nombreuses réglementations établissent des interdictions mais surtout des précautions obligatoi-res souvent extrêmement contraignantes.
- Vestiges archéologiquesII est souvent intéressant et toujours prudent de s'informer auprès du Service Régional des Anti-quités historiques et préhistoriques (SRA) afin de savoir si les zones que l'on envisage de traversersont reconnues comme sensibles et afin de connaître la probabilité de rencontrer des vestigesarchéologiques. Le SRA indiquera alors toutes les démarches et mesures préventives ou conserva-
RECHERCHE DU TRACÉ 9
toires qu'il conviendra d'envisager. La sauvegarde du patrimoine archéologique est une obliga-tion très réglementée.Le fait de retenir un tracé qui traverse un site expose à des durées importantes d'arrêt du chantier,voire à un abandon.
- Monuments historiques et sites classésLes textes existants tendent à protéger l'aspect et la vue du monument ou du site et visent plusparticulièrement les travaux hors sol (pose de fils ou de câbles, pose de supports sur façades...). Siune quelconque atteinte à l'aspect du monument ou de son environnement (pavage, couleurs,réfection de chaussées...) peut être prévue ou simplement si on peut s'attendre à ce qu'elle soitredoutée, il est conseillé d'en discuter très tôt avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
- Vestiges de guerres (bombardements, sapes*,...)Cette donnée peut être prise en compte dans les études géophysiques.
- Captages d'eau potableDes périmètres de protection des captages d'eau pour la consommation humaine sont instaurésen application de la loi n° 1245 du 16 décembre 1964 et aujourd'hui, en application de la loin° 92-3 du 3 janvier 1992 dite "Loi sur l'eau". Cf. annexe 13 : [6] [3]
Ces périmètres (immédiat, rapproché et éloigné) sont définis après une étude conduite par unhydrogéologue* agréé et font l'objet d'un arrêté préfectoral. Dans le cas où la commune sur leterritoire de laquelle la tranchée est envisagée, est dotée d'un Plan d'Occupation des Sols (POS)*appelé depuis le 1er avril 2001 Plan Local d'Urbanisme (PLU), cet arrêté préfectoral est annexé auPLU (ou POS) en tant que servitude publique.En première approche, on peut considérer que les tranchées sont interdites, sauf très fortes néces-sités, à l'intérieur des périmètres immédiat et rapproché, et soumises à des prescriptions particulièresdans le périmètre éloigné.Attention : Le périmètre de protection "éloigné" peut concerner une superficie très importante,notamment dans le cas de champs captants.
• Contraintes réglementaires liées à l'ampleur des travauxLa mise en place de conduites représentant des chantiers dont le coût dépasse 12.000.000 FF(soit 1.829.388 euros) est soumise à l'élaboration d'une étude d'impact. Cf. annexe 13 [5]. Leschantiers de remise en état de conduites, même dépassant le seuil cité ci-avant, sont dispensés de cetype d'étude.
• Contraintes liées à la police de la conservation du patrimoine (routier) ou à celle de lacirculationL'autorisation de voirie (cf. § 1-1-5 Démarche administrative) quand elle est donnée, précise lescontraintes liées à la conservation du domaine public routier. Une connaissance grossière mais anti-cipée de ces contraintes (liées, par exemple, à la présence d'une chaussée béton, d'une chausséeancienne stabilisée, à la nécessité d'une réfection provisoire...) est à rechercher le plus tôt possibleafin de mieux appréhender les délais et les coûts et ainsi d'orienter les choix. Il en est de même avecles problèmes de circulation (automobile, piétonne,...), de stationnement (parcs, marchés, festivi-tés,...) qui dépendent des pouvoirs de la police de la circulation et qui peuvent, eux aussi, constituerdes données importantes pour l'optimisation des tracés : risque de déploiement important de signa-lisation routière, emprise de chantier réduite au minimum, obligation de réalisation des travaux pardes techniques de fonçage ou de forage (cf. annexel).
1-1-2 CONTRAINTES TECHNIQUES
• Contraintes liées aux obstaclesII s'agit d'identifier les obstacles naturels (fleuves ou rivières, topographie, pentes, montagne, marnières,périmètres de protection des captages...) et les obstacles dus à l'activité de l'homme (caves, carriè-res...) qui seront, soit à contourner soit à intégrer dans le tracé. Ce sont des éléments déterminantsde la décision, dont les répercussions en matière de coût (massifs de blocage,...) et de délais sontd'une grande importance.
• Contraintes liées à la nature du terrainPour toute étude de tracé, il est nécessaire de s'intéresser au milieu dans lequel doit s'implanterl'ouvrage :- pour identifier en premier le milieu ;- pour identifier les contraintes dues au milieu (nappe phréatique, pointements rocheux,...) ;- pour évaluer financièrement les contraintes du milieu.
Au stade de la recherche de tracé, la consultation de la documentation existante (cartes géologi-ques*, pédologiques*, archives géotechniques*...), complétée par l'examen visuel des lieux par ungéotechnicien, suffisent généralement pour inventorier les principales contraintes liées au sous-sol.Cette reconnaissance sommaire doit notamment permettre :- de détecter les contraintes majeures ou "points durs techniques" (par exemple : zones de sols
compressibles, versants instables, zone de décharge éventuelle, pointements rocheux...) qui peu-vent être rédhibitoires ou qui nécessitent d'engager suffisamment tôt des études spécifiquespour définir les solutions à mettre en œuvre ;
- de définir des stratégies générales de moyens (mode de pose, blindages éventuels...) et deréutilisation des matériaux ;
- d'orienter les reconnaissances ultérieures du sous-sol, à réaliser dans le cadre de l'étude géotech-nique de terrassement (cf. § 1.2.2.).
• Contraintes liées aux aménagements de surfaceL'accotement est bien souvent le lieu d'implantation de divers équipements de la route : panneaux,glissières... L'implantation de câbles ou de canalisations ne doit en aucun cas gêner la mise en placeou compromettre la pérennité de ces équipements.De la même façon, un tracé à proximité de constructions doit faire l'objet d'une attention particu-lière où l'on prendra en compte la nécessité d'investigations spécifiques. La tranchée longitudinalene doit pas être située à proximité immédiate de constructions (y compris bordures, caniveaux,...)pour ne pas les déstabiliser ou les ébranler.Une distance minimale de 0,30 m est à respecter sauf en cas d'impossibilité technique et aprèsaccord du gestionnaire du domaine public ou privé.
• Contraintes liées à l'encombrement du sous-solII convient d'évaluer l'occupation et la densité des réseaux qui peuvent être, dans certains cas, lesparamètres prédominants. Cela peut faire l'objet de risques, d'interdiction ou de réservation,(cf. chapitre 1-1-3 "Demande de renseignements")
• Contraintes liées à la proximité d'un ouvrage (canalisation,...) ou d'une activité risquantde perturber le réseau à mettre en placeExemple : perturbation électromagnétique pour France Télécom, vibration pour certains ouvrages ...Ce point est spécifique à chaque nature d'ouvrage.Les d is tances à respecter sont dé f in ies dans l 'a r rê té i n t e rm in i s t é r i e l du 2 avri l 1 9 9 1 .Cf. annexe 13 : [13]
• Contraintes liées aux plantations et espaces vertsPour les voies bordées d'arbres, il convient d'éviter de placer des ouvrages enterrés trop près desplantations :- ce qui serait préjudiciable à leur santé, car l'exécution mécanisée des tranchées conduit à sec-
tionner de grosses racines ;- ce qui pourrait occasionner ultérieurement des dégâts aux câbles ou canalisations, les racines
poussant préférentiellement dans les zones plus humides, et le fond de la tranchée en est une.
Principales mesures de préservation contenues dans la norme NF P 98 - 331- Cf. annexe 13 [24] :- Aucune implantation de réseau à moins de 2 m de distance des arbres (distance en projection
horizontale entre le point le plus proche de la tranchée et le bord du tronc), et à moins de 1 m dedistance des végétaux (arbustes, haies,...) n'est possible ;
RECHERCHE DU TRACÉ 11
- Pas de passage de réseau dans la terre végétale ou la fosse de plantation, ni même sous la fosse
de plantation d'un arbre existant.
• Contraintes induites par les conditions d'exploitation (accès aux bouches à clés...)
Elles seront données par les concessionnaires et/ou le gestionnaire de voirie.
• Le mode de réfection des chaussées. Cf. annexe 13 : [26] [27] [28] [29] [30]
Ce poste a une incidence très importante sur le comportement futur de la tranchée et le coût d'exé-
cution. Il est directement lié à la politique du gestionnaire de voirie lorsque ce dernier assume lui
même la réfection de chaussée et à la compétence de l'entreprise.
Ce poste nécessite de prendre en compte le trafic existant sur l'itinéraire et le type de structure de
chaussée (plus la structure de chaussée est épaisse, plus la réfection est onéreuse).
La réfection de chaussée sur tranchée consiste à mettre en œuvre des matériaux dont le rôle, le
comportement et les qualités soient les plus proches possible de ceux en place, par exemple la
réfection d'une chaussée souple* sera réalisée par une technique souple.
Les techniques de réfection et les principes de dimensionnement sont précisés dans le guide [38] et
dans le catalogue de structures types de chaussées neuves [42] de l'annexe 13.
• Contraintes induites par la riveraineté
Cet aspect est souvent oublié dans la recherche du tracé ; pourtant il s'inscrit dans le cercle des
difficultés et génère des coûts et des retards d'exécution.
Les nuisances occasionnées aux riverains (trafic, va et vient de camions et d'engins, poussière, bruit,
exploitation de commerce, barrières de protections pleines, entrée et sortie des bâtiments publics,...)
se traduisent souvent par des équipements particuliers : passerelles, pont de voitures, pont de servi-
ces, passage piétons.
Les restrictions de bruit font l'objet d'une réglementation regroupée dans le Code Permanent Envi-
ronnement et Nuisances. Cf. annexe13 [19].
1-1-3 ÉTUDE DU TRACÉ
Dès qu'un tracé, aussi peu précis soit-il, est retenu, il convient tout d'abord de garder en mémoire les
éléments qui ont été pris en compte pour sa détermination ; bon nombre d'entre eux devront être
précisés dans la suite de l'étude avec parallèlement, la consultation des documents suivants :
• Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) depuis le 01.04.2001, remplace le plan d'occupation dessols (POS)
Le plan local d'urbanisme renseigne sur les servitudes y compris l'alignement et les projets d'aména-
gements. Un plan local d'urbanisme, mis en place ou actualisé, doit être pris en considération car sa
date de signature sera utilisée pour juger des préséances et estimer des droits ou des charges pour
des déplacements de réseaux ou des réalisations de mesures conservatoires.
• Le règlement de voirie et le règlement de tranchéeLe règlement de voirie a pour but de définir les dispositions administratives et techniques auxquelles,
entre autre, sont soumis tous les travaux mettant en cause l'intégrité du domaine public.
Dans le règlement de voirie, pour les travaux de tranchées, figurent souvent des coupes-types detranchées applicables à différents types de routes ou de rues ; il peut préciser des obligations etmême des interdictions localisées susceptibles d'intervenir sur le tracé de la tranchée. Ce règlementprivilégie les techniques par fonçage ou forage (cf. annexe 1) pour les traversées sous chaussées etspécifient que les tranchées ne pourront être faites dans le domaine public routier que s'il ne peut enêtre autrement. Le domaine public routier n'a pas pour vocation d'héberger les différents réseaux ; lamise en place de ces réseaux est d'ailleurs généralement néfaste à la conservation du patrimoineroutier et ne correspond pas à sa destination première.
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Ce règlement est un arrêté de décisions prises par la personne qui est chargée de la police deconservation du patrimoine routier ; il s'agit :- du Préfet pour les Routes Nationales ;- du Président du Conseil Général pour les Routes Départementales ;- du Maire pour les Voies Communales, voire les chemins ruraux du domaine privé de la commune.
A défaut de règlement, une délibération prise en assemblée (Conseil Général, Conseil Municipal)peut fixer les prescriptions.A défaut de cette délibération, la référence devient le règlement préfectoral antérieur à la décentra-lisation (1980 pour les routes nationales, 1968 pour les routes départementales, 1964 pour lesvoiries communales, 1969 pour les chemins ruraux).
• Le plan de zonage (plan de l'occupation actualisée du sous-sol)Dès que l'on veut étudier un cheminement, il est indispensable de prendre connaissance du plan dezonage en mairie, quand il existe.Le plan de zonage des ouvrages est le plan faisant apparaître la zone d'implantation d'un ouvragedans une ville ou un département. Ce plan est établi et mis à jour par chaque exploitant sous saresponsabilité.Cette démarche informelle doit être faite, et cela est souvent suffisant en début d'étude mais ilfaudra ensuite ne pas se contenter de contacts informels.La permission* ou l'accord* de voirie n'établit que des principes mais ne permet pas un calage précisde la tranchée. Ce calage ne peut être fait qu'au vu du plan de zonage et après confirmation par lesoccupants de l'emplacement des ouvrages antérieurement mis en place.
• Demande de renseignements (DR) (cf. annexe 2)La Demande de Renseignements est obligatoire pour tout maître d'ouvrage ou maître d'œuvre quidésire obtenir des renseignements sur l'existence et l'implantation des ouvrages souterrains, aériensou subaquatiques définis à l'article 1 du titre 1er du décret 91-1147 du 14.10.1991 ainsi qu'auxarticles 4,5,6 du titre II. Cf. annexe 13 [9].Cette procédure est à mettre en œuvre dès le stade de l'élaboration du projet. Elle doit êtrerenouvelée si la déclaration d'intention de commencement de travaux n'est pas présentée dans les 6mois qui suivent.Le maître d'œuvre doit consulter le plan de zonage d'ouvrages qui y ont été déposés.Si les travaux à exécuter se situent dans une des zones d'ouvrages définies par le plan, lemaître d'œuvre doit adresser à chacun des concessionnaires concernés une Demande deRenseignements.Ces derniers se doivent de donner l'emplacement des réseaux dans le délai de un mois àcompter de la date de réception de la Demande de Renseignements.Dans le cas où le concessionnaire n'a pas les éléments de réponse, il doit procéder à unereconnaissance physique de son propre réseau.
En conclusion, le choix du tracé résultera d'une réflexion prenant en compte l'aspect éco-nomique et les contraintes techniques (occupation du sol et du sous-sol, mode de réfec-tion de la chaussée, politique d'aménagement du site,...) et devra faire l'objet de contactsavec le gestionnaire de voirie pour négocier les modalités dès ce stade.
RECHERCHE DU TRACÉ 13
1-1-4 PRINCIPES RÉGISSANT L'EMPLACEMENT DE LA TRANCHÉE
Ainsi que cela a été indiqué précédemment, les tranchées longitudinales seront réalisées préférentielle-ment dans le domaine privé ou, à défaut, dans le domaine public sous les espaces verts, les trottoirs etles accotements.
Pour des raisons d'exploitation, tout ce qui est réseau de distribution doit être, de préférence, situé sousl'accotement ou le trottoir (les tranchées sous chaussées pouvant être réservées aux canalisations quin'ont pas pour but la distribution).
Sous trottoir, les tranchées longitudinales ne devront pas être réalisées à moins de 0,30 m de la bor-dure, pour éviter de déstabiliser cette dernière.
Sous accotement, elles devront préférentiellement être éloignées du bord de la chaussée. Pour leschaussées souples*, la distance entre la tranchée et le bord de la chaussée devra être supérieure à laprofondeur de la tranchée, les tranchées implantées à une distance inférieure étant assimilées à destranchées sous chaussée.
En l'absence de place sous l'accotement, il est possible d'envisager la pose de câbles ou de canalisa-tions sous un fossé de profondeur moyenne (< 0,70 m) à condition de disposer d'une couvertureminimale de 0,50 m sous la limite de curage (le remblayage devant être réalisé avec des matériaux peuperméables). Cette solution est incompatible avec les fossés drainants.
La réalisation de tranchées ouvertes sous chaussée doit donc revêtir un caractère exceptionnel(à fortiori pour les chaussées à assises traitées aux liants hydrauliques), c'est-à-dire lorsqu'aucuneautre solution ne peut être trouvée (cf. annexe 1 sur les techniques de fonçage et de forage).
A défaut, les tranchées longitudinales ouvertes sous une chaussée souple* (comporte une couverturebitumineuse relativement mince, reposant sur une ou plusieurs couches de matériaux granulaires nontraitées), devront se situer le plus loin possible des bandes de roulement des poids lourds.
Pour l'implantation des tranchées, on devra également tenir compte des systèmes de drainage existantset prendre des dispositions pour que leur fonctionnement soit rétabli après réalisation de la tranchée.Les tranchées réalisées à l'amont du drain devront être remblayées avec les matériaux du site (oumatériaux de même perméabilité) et les ouvrages situés à l'aval auront une profondeur inférieure àcelle du drain.La tranchée sous chaussée étant remblayée avec des matériaux sélectionnés (norme NF P 98 -331 -cf. annexe 13 [24]), elle aura le plus souvent une perméabilité supérieure à celle du terrain encaissant etfera office de tranchée drainante. Pour éviter les désordres, il faudra donc assurer des exutoires correctset suffisamment nombreux.
Dans tous les cas, le positionnement de la tranchée sous le domaine public devra faire l'objet d'uneproposition argumentée auprès du gestionnaire de voirie et sera choisi en collaboration avec lui.Outre ses responsabilités dans la sauvegarde du patrimoine qu'il gère, ce dernier a une bonne connais-sance de l'historique de la voirie concernée, des projets envisagés et des difficultés qu'elle peut engen-drer (signalisation temporaire,...).
Si la réalisation de la tranchée ou la présence de l'ouvrage n'est pas compatible avec l'affectation dudomaine public routier, le gestionnaire de voirie pourra demander l'étude d'un nouveau projet. Pouréviter une telle situation, il est recommandé de s'entretenir avec le gestionnaire de voirie concerné, leplus tôt possible.
1-1-5 DEMARCHE ADMINISTRATIVE
• La coordination technique de travaux Cf. annexe 13 [10] [17]
Constat
Le contribuable (riverain, usager,...) qui est, in fine, le payeur des travaux de tranchée et de viabilité
s'estime lésé dès qu'il lui apparaît un défaut de coordination dans ces travaux. Les ouvertures succes-
sives de tranchées ou la réalisation d'une tranchée un an après la réalisation d'une couche de roule-
ment sont pour lui un gaspillage inadmissible.
Les objectifs de la coordinat ion de travaux ont pour but de :
minimiser l'impact des travaux sur les ouvrages (chaussées, trottoirs, espaces verts,...)
- gêner le moins possible le trafic (fonction première de la route)
Pour ces deux objectifs, la coordination doit se jouer sous deux aspects :
- informer les autres, autant le gestionnaire de voirie que les autres gestionnaires de réseau (d'eau,
d'assainissement, d'éclairage...), de ses intentions ;
- s'informer sur les intentions des autres, surtout celles du gestionnaire de voirie (réfections de
chaussée, mesures d'exploitation spéciale de type grande animation par exemple) mais aussi
celles des autres gestionnaires de réseaux afin de minimiser l'impact des travaux.
Cette coordination s'inscrit, généralement, dans le cadre d'une conférence annuelle regroupant
tous les intervenants, afin d'établir un calendrier prévisionnel des travaux. Cette conférence peut
être complétée par une ou plusieurs réunions de cadrage en cours d'exercice.
Les travaux concernésLes travaux concernés sont des opérations connues au moment de l'établissement de la coordina-tion et qu'il faudra programmer.
CompétencesLa compétence est assurée par :
- le préfet sur les routes nationales et sur l'ensemble des voies si l'intérêt général le justifie ;
- le président du conseil général pour les voies départementales hors agglomération ;
- le maire pour toutes les voies en agglomération et pour les voies communales hors aggloméra-tion.
Fondement réglementaire de la coordinat ionLa coordination de travaux fait l'objet de plusieurs articles tant législatifs que réglementaires du code
de la voirie routière, (cf. annexe 4).
Le maire doit s'attacher à assurer la meilleure coordination possible des travaux qui risquent de
porter atteinte à l'emprise des voies communales.
Dès que la nécessité d'une tranchée (ou d'une série de tranchées) est bien établie et que son par-
cours (rue empruntée) est fixé, son inscription dans la liste des travaux prévus doit être faite auprès
de l'autorité compétente de la voirie concernée.
• Demande d'autorisation de voirie : (annexe 3.1 : Articles L.113-3 et L. 113.4 du Code de la
Voirie Routière)L'autorisation de voirie (permission de voirie ou accord de voirie) est une décision unilatérale prisesous forme d'arrêté par le titulaire de la police de conservation du patrimoine, c'est-à-dire par celuiqui a en charge la gestion du domaine public routier (et non pas la police de circulation sur cedomaine) ; il s'agit :
- du Préfet pour les routes nationales ;- du Président du Conseil Général pour les routes départementales ;- du Maire pour les voies communales.Les prescriptions ne peuvent être en contradiction avec le règlement de voirie sauf justifications trèsfortes et particulières.
RECHERCHE DU TRACÉ 1 5
L'autorisation de voirie ne vaut pas automatiquement autorisation d'entreprendre les travaux.L'autorisation de voirie ne vise que l'atteinte au domaine public par son occupation et par la façontechnique de mettre en place cette occupation. La gène spatiale et temporelle apportée par le chan-tier peut être autorisée par une extension de l'autorisation de voirie : cas du logiciel ACOVOI qui,pour certaines autorisations, demande la date de début du chantier et sa durée. Cf. annexe 13 [50]
Suite à une demande d'autorisation de voirie prise en considération, il est délivré un arrêté appelépermission de voirie qui autorise l'occupation du domaine public routier à une personne physique oumorale et l'atteinte à l'intégrité du domaine public routier par des travaux permettant la mise en placede l'occupation.
// existe une procédure spéciale pour les transports et distributions d'énergie : l'accord de voirie qui est donné à un occupant dedroit (EDF, QDF et les syndicats intercommunaux d'électricité) autorisant l'atteinte à l'intégrité du domaine public routier par destravaux permettant la mise en place de l'occupation, (cf. annexe 3.2) L'occupation par un occupant de droit (gestionnaire d'unréseau qui assure des fonctions pour lesquelles le droit d'occuper le sol public est déjà donné par la loi) doit être compatible avecla fonction première du domaine public routier ; cette compatibilité peut, pour des aménagements de la route, entraîner desdéplacements de l'occupant de droit à ses frais. De plus, la mise en place de l'occupant de droit, doit, elle aussi, être compatibleavec la fonction première du domaine public routier. A titre d'exemple, Usera difficile d'obtenir un accord pour faire une tranchéesous un périphérique.
Ib
1-2 E T U D E S
GÉOTECHNIQUES
Si la nature du sous-sol est inconnue ou mal connue, il est nécessaire de réaliser une étude de recon-naissance géologique sommaire et, si besoin, une étude géotechnique du projet de terrassement avecsondages et identification des matériaux. Si la nature du sous-sol révèle des problèmes de stabilité, uneétude sur les blindages est à envisager.
• Objectifs de l'étude géotechniqueLa reconnaissance géotechnique d'un projet de tranchées a pour objet d'identifier les propriétésgéotechniques des matériaux et leurs variations suivant le profil en long du projet, pour déterminerles conditions de terrassement (extraction et réutilisation des matériaux), et les contraintes particuliè-res pouvant avoir une incidence sur la conception du projet et l'exécution des travaux (p. ex. pré-sence d'eau, de sols compressibles, de terrains instables, faible portance du fond de fouille...).
• Spécificités des reconnaissances de projets de tranchéesCe document ne s'appliquant qu'aux tranchées de faible profondeur (< 2 m), il convient d'adapter laméthodologie de reconnaissance aux caractéristiques de ce type d'ouvrage :- longueur importante par rapport au volume de terrassement, ce qui implique de limiter la densité
d'investigation pour une bonne adéquation des coûts de reconnaissance au montant des travaux,- forte hétérogénéité des matériaux rencontrés dans les deux mètres supérieurs du sous-sol, qui
pose des problèmes d'extrapolation des résultats géotechniques ponctuels,- variations saisonnières parfois importantes de la teneur en eau des sols superficiels, qui impli-
quent d'envisager plusieurs variantes de réutilisation des matériaux suivant la période de réalisa-tion du chantier et, en tout état de cause, de vérifier les hypothèses émises sur l'état hydrique dessols dans la phase de préparation du chantier.
• Programme de la reconnaissance géotechniqueLe programme d'une reconnaissance géotechnique s'effectue en fonction de nombreux critères, telsque :- l'importance du projet ;- la phase d'étude concernée (recherche de tracé, élaboration du projet, projet d'exécution) ;- les options retenues par le projeteur ;- le contexte géologique du site et les contraintes géotechniques présumées ;- la situation géographique du projet, en site urbain ou rural, dans les emprises routières ou en
terrain privé ;- l'encombrement du sous-sol et l'environnement du projet.
Le programme de reconnaissance doit intégrer ces différents éléments dans le choix des moyens àmettre en œuvre et il n'est donc pas souhaitable de définir un cadre fixe d'étude géotechnique.Cependant, il est utile de hiérarchiser les méthodes d'investigations pour optimiser le coût de lareconnaissance en fonction de la réponse à apporter.
On pourra ainsi distinguer, par ordre chronologique :
- la reconnaissance géologique* sommaire, effectuée à partir de la documentation existante etde l'examen visuel des lieux par un géotechnicien. Cette phase d'étude peut être assimilée à unemission géotechnique de type "G 11" (norme NF P 94 500 - cf. annexe 13 [25])
ETUDES CÉOTECHNIQUES 17
- l 'étude géotechnique* de terrassement, réalisée à partir de méthodes géophysiques légères,
avec un nombre limité de sondages et d'identifications des matériaux. Cette phase d'étude peut
être assimilée à une mission géotechnique de type "G 12", s'appuyant sur un programme de
reconnaissance de type "GO" (norme NF P 94-500 - Cf. annexe 13 [25]).
- l 'étude sur le bl indage envisagée si la nature du terrain pose des problèmes de stabilité.
- les études spécifiques de contraintes particulières (glissements de terrain, sols compressi-
bles*, cavités souterraines, sous-cavage*, circulations d'eau, roches solubles...) dont la concep-
tion est à adapter à la nature et à l'ampleur des problèmes rencontrés. Ces études doivent faire
l'objet, au cas par cas, d'une proposition particulière établie par un géotechnicien qualifié. Elles
ne seront donc pas traitées dans ce document à caractère général.
I - 2 -1 LA RECONNAISSANCE GÉOLOGIQUE SOMMAIRE
C'est un travail qui consiste à rassembler les données géologiques* et géotechniques* du site du projet
à partir de la documentation existante et d'un examen visuel des lieux réalisé par un géotechnicien
ayant une bonne connaissance du sous-sol locale et régionale.
La synthèse de ces données permet d'établir un modèle géologique du site, à partir duquel on peut
estimer les contraintes géotechniques prévisibles.
Cette reconnaissance géologique, d'un coût très limité (quelques heures de géotechnicien) est bien
adaptée à la phase amont du projet, en contribuant objectivement au choix du tracé le moins contrai-
gnant, dans le cas où plusieurs variantes peuvent être envisagées.
Dans le cas où le tracé de la tranchée est imposé par d'autres sujétions, la reconnaissance géologique
est de tou te façon indispensable pour inventorier les principales contraintes géotechniques rencon-
trées sur le tracé et de définir les investigations complémentaires à mettre en œuvre pour l'étude du
projet de terrassement.
Les moyens utilisés pour recueillir les informations géologiques et géotechniques se répartissent en
deux catégories :
• Utilisation de sources documentaires
La consultation de la carte géologique, des cartes topographiques et, lorsqu'elles existent, de cartesspécifiques (pédologiques*, géotechniques*, hydrogéologiques*, cartes de risques naturels, cartesdes formations superficielles) constitue une première démarche qui peut permettre à un géotechniciende définir les grands traits de la géologie locale et d'en déduire les principales contraintes géotech-niques.
En site non urbanisé, l'exploitation des photographies aériennes éditées par l'IGN. peut égalementconstituer une source d'informations intéressantes (localisation de limites ou d'accidents géologi-ques, de zones de glissements de terrains, d'affleurements rocheux, de zones humides...).La consultation des archives géotechniques et, notamment de dossiers d'études géotechniques oude contrôles de travaux antérieurs relatifs à des projets routiers ou réseaux adjacents, peut permettrede préciser les données géotechniques et, dans certains cas, d'évaluer avec une fiabilité raisonnableles conditions d'extraction et de réutilisation des matériaux.
Dans le cas de projets de tranchées sous chaussées, la consultation de plans de récolement ou debanques de données routières, quand elles existent, peut permettre d'obtenir des informations sur lastructure, l'épaisseur et la qualité des chaussées.
• Observations sur le siteL'étude documentaire est complétée par l'exploitation des données observables sur le terrain. L'ob-servation des affleurements, des talus, du relief et de la végétation ainsi que l'examen de fouilleséventuelles situées à proximité du projet peuvent donner des indications utiles sur la constitution etle degré d'hétérogénéité du sous-sol.
Il est également intéressant de faire plusieurs relevés de niveaux d'eau dans les puits existants àproximité du projet pour évaluer la profondeur de la nappe phréatique. Enfin, des enquêtes auprèsdes riverains, des entreprises locales, des services techniques de la commune, du département ou de
18
la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), peuvent apporter des informations intéressan-tes sur les difficultés rencontrées au cours de travaux antérieurs.
• Interprétation et présentation des résultatsL'interprétation des données, résultant de la documentation et de l'observation du site, est réaliséepar un spécialiste de la géologie ou par un Ingénieur ayant une bonne expérience géotechniquerégionale. Il établit un rapport préliminaire qui comporte :- l'indication des sources d'information utilisées et de leur degré de fiabilité ;- la présentation des données géotechniques recueillies (carte ou coupe géotechnique sommaire)
et leur interprétation (précisant les contraintes de réalisation) ;- une proposition éventuelle de compléments de reconnaissance géotechnique lorsque les infor-
mations recueillies à ce niveau de l'étude ne sont pas suffisantes pour évaluer avec une fiabilitésatisfaisante les conditions d'exécution des terrassements.
1-2-2 L'ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE TERRASSEMENT
L'étude géotechnique du projet de terrassement a pour objectif de permettre une évaluation des con-ditions de réalisation des terrassements qui peuvent avoir une forte incidence sur le coût. Cela impliquede caractériser les matériaux à terrasser sur le tracé intéressé par la tranchée, vis-à-vis :
- des difficultés d'extraction ;
- de l'aptitude des matériaux à être réutilisés ou valorisés pour le remblayage de la tranchée ;
- de la qualité du fond de fouille (portance, présence d'eau éventuelle...) et de la stabilité desparois.
Pour apporter ces réponses, le géotechnicien établit un profil en long géotechnique qui indique larépartition géométrique des différentes familles de matériaux ; ces dernières sont définies en fonctionde leur comportement en terrassement (difficulté d'extraction, réutilisation, portance).
Les informations nécessaires pour établir ce profil en long géotechnique sont obtenues à partir :- d'une reconnaissance du site, au moyen de méthodes géophysiques de surface et de sondages
mécaniques ;
- de la caractérisation des matériaux par des essais d'identification et de comportement.
1-2-2-A Les méthodes géophysiques de surface et les sondages
• Les méthodes géophysiques de surface
Appareillage RMT et matériel de soudage (LRPC St-Brieuc).
ETUDES CÉOTECHNIQUES 19
Elles permettent de mesurer les propriétés physiques du sous-sol et d'observer leurs variations suivant
le tracé de la tranchée. Lorsque les paramètres physiques mesurés présentent un contraste suffisant, on
peut en tirer des informations géologiques sur la structure et les hétérogénéités du sous-sol qui sont
vérifiées et précisées par autant de sondages mécaniques que nécessaires.
Le choix de la méthode doit être en adéquation avec le contexte géologique et les résultatsattendus. On se référera au "Code de Bonne Pratique de Géophysique Appliquée"1" qui propose un
guide d'adéquation des techniques géophysiques à chaque type d'application. Ainsi, suivant le pro-
blème posé, trois groupes de méthodes peuvent être adaptées à la reconnaissance de projets de tran-
chées :
- le profilage continu de la résistivité apparente du sous-sol
Différents procédés (RADIO.MT, multipôles électrostatiques, quadripôle électrique mobile, traîné
électrique, EM Sol à émetteur mobile), décrits dans l'annexe 5-1, permettent de mesurer - d'une
manière plus ou moins continue - la résistivité apparente du sous-sol, sensible aux variations de
nature et d'état hydrique des matériaux.
Si la (ou les) méthode(s) retenue(s) est (sont)) bien adaptée(s), le résultat obtenu est alors un profilde résistivité apparente, permettant de localiser les hétérogénéités du sous-sol (pointements ro-cheux, poches de sols fins...), dont l'identification est précisée par quelques sondages d'étalon-nage.
- le radar géologique (annexe 5-2) utilise la réflexion des ondes électromagnétiques sur les inter-
faces et hétérogénéités du sous-sol pour donner une image de la structure des terrains auscultés.
Cette méthode, à haut rendement, permet d'obtenir des informations continues sur la géométrie
des couches du sous-sol et de localiser d'éventuels réseaux ou obstacles enterrés (cavités, objets
métalliques...).
En présence d'argile, cette méthode est moins performante. Elle est bien adaptée à la mesure en
continu des épaisseurs de chaussée et de couches de forme.
Radar géologique (LRPC St-Brieuc).
- la sismique réfraction (annexe 5-3) permet d'appréhender les variations de compacité et d'épais-seur des couches de terrain par la mesure des temps de trajet d'ondes mécaniques de compres-sion émises en surface et réfractées sur les interfaces entre des couches de terrain présentant unevitesse de propagation croissante.
(1) A.G.A.P. Code de Bonne Pratique de Géophysique Appliquée (Mars 1992) Distribué par A.G.A.P Qualité - Maison de laGéologie, 77 rue Claude Bernard - 75005 PARIS
Le résultat fourni est une coupe sismique dans laquelle les différentes couches du sous-sol sont
identifiées par leur épaisseur et leur vitesse sismique.
La technique du "traîné sismique" , dérivée de la précédente, consiste à mesurer suivant un pas
donné, le temps de propagation de l'onde sismique entre un émetteur et un récepteur à écarte-
ment constant. On obtient un profil des temps de propagation, qui permet de localiser les zones
à vitesse apparente élevée (temps faibles) présentant la plus grande probabilité d'existence de
rocher.
La conception de la reconnaissance géophysique (et notamment le choix des méthodes) dépend
du contexte géologique et des caractéristiques du projet (longueur, conditions d'environnement...).
Le tableau ci-après permet de comparer les avantages et les inconvénients des méthodes et pro-
cédés de mesures les plus couramment employés.
Méthodes et Procédés Avantages Inconvénients
1)PROLIFAGE ÉLECTRIQUE
• Résultat fourni :
Profil de résistivité apparente
• Principaux procédés de mesure
RADIO.MT
Multipôles électrostatiques
Quadripôle électrique mobile
Traîné électrique
EM Sol à émetteur mobile
Appareil tracté à mesures continues.
Rendement élevé (3 à 5 km/h).
Applicables sur tout support : chaus-
sées, accotement, champs.
Appareil tracté à mesures continues.
Rendement élevé : 3 à 5 Km/h.
Applicable sur accotement, champs.
Matériel portable.
Applicable sur accotement et champs.
Matériel portable, adapté aux terrains
non accessibles aux méthodes
tractées.
Implique un itinéraire praticable par
un véhicule et une surface régulière.
Implique un itinéraire praticable par
un véhicule et sur terrain pas trop
accidenté.
Rendement peu élevé : 3 à 5 Km/jour.
Mesures discontinues.
Mesures discontinues, perturbées à
proximité de masses métalliques.
2) RADAR GÉOLOGIQUE
• Résultat fourni : coupe-temps
interprétée.
3) SISMIQUE RÉFRACTION
• Résultat fourni : coupe sismique
ou profil des temps de
propagation (traîné sismique).
Mesures continues, rendement élevé.
Très intéressant en zone urbaine
(structures de chaussées, détection
de réseaux...).
Méthode intéressante pour préciser la
reconnaissance des zones rocheuses
(en complément du profilage
électrique).
Non efficace sur des terrains
conducteurs.
Non applicable en site bruyant et
milieu urbain.
Nécessité de vitesses sismiques
croissantes avec la profondeur.
Mesures discontinues.
Coût de mise en œuvre relativement
élevé.
Les techniques permettant des mesures continues, à haut rendement (RADIO.MT, multipôles tractés,radar géologique...) sont à privilégier en l'absence d'obstacles de surface (clôtures, forêts, mobilierurbain...), tandis que les techniques faisant appel à des matériels portables à mesures discontinues(traîné de résistivité, EM Sol à émetteur mobile, sismique réfraction...) offrent l'intérêt de pouvoircompléter l'information géophysique dans les zones qui ne se prêtent pas à la mise en œuvre d'unitésde mesure tractées.
ETUDES GÉOTECHNIQUES n
• Les sondages mécaniques
Les sondages mécaniques représentent la part la plus importante du coût d'une campagne de recon-
naissance. Il convient donc d'en optimiser le nombre et l'implantation à partir du profil géophysique,
qui permet de réaliser préalablement à la campagne de sondages un découpage de l'itinéraire étudié en
zones de caractéristiques relativement homogènes.
Les sondages mécaniques ont un double but :- étalonner les résultats des mesures géophysiques, à l'aide de descriptions ponctuelles mais préci-
ses des coupes de terrain ;
- prélever des échantillons en quantité suffisante pour réaliser les identifications des matériaux.
Pour la reconnaissance, on choisira des techniques de sondage appropriées au terrain (blocométrie*,
présence d'eau,...). Les plus utilisées et les moins coûteuses sont le sondage à la tarière ou mieux,
lorsque c'est possible, à la pelle hydraulique qui permet de prélever des échantillons en quantité suffi-
sante pour réaliser les identifications de matériaux ; complémentairement, le pénétromètre dynami-
que* peut donner des informations sur l'hétérogénéité des terrains.
La coupe de sondage doit être établie avec soin, avec une description détaillée des différents horizons
géologiques qui peut permettre de limiter le nombre d'essais d'identification et en notant avec préci-
sion les épaisseurs des couches et les arrivées d'eau éventuelles.
Les prélèvements de matériaux sont conditionnés en sacs étanches pour éviter leur assèchement avant
la mesure de la teneur en eau naturelle.
En terrains meubles, la profondeur des sondages doit être supérieure à celle du projet de tranchée pour
permettre de caractériser la portance du fond de fouille.
Le refus éventuel de pénétration de la tarière mécanique constitue un renseignement intéressant pour
localiser le toit des matériaux rocheux. Ce refus de la tarière a toutefois une signification différente
suivant le type de machine et la nature des outils utilisés.
Compte tenu des spécificités des projets de tranchées et notamment de l'encombrement fréquent dusous-sol par d'autres réseaux enterrés, il convient de préparer avec soin la campagne de sondages(Demande de Renseignements, Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux, contacts avecles exploitants des réseaux...) afin d'éviter des détériorations aux réseaux existants et d'assurer la sécu-rité des équipes de sondage. Cette préparation impose la prise en compte des délais dans la program-mation des études.
Le nombre de sondages à réaliser dépend de l'hétérogénéité géologique du site. Cependant les con-
traintes de coût des études impliquent de se limiter à un maximum de 5 à 10 sondages environ par
kilomètre de tracé.
1-2-2-B L'identification et la classification des matériaux
L'identification des matériaux prélevés par sondages doit permettre de les classer par référence à la"classification des matériaux utilisables en remblai et en couche de forme" (définie par la normeNF P 11-300 - Cf. annexe 13 [22]) qui distingue :
- les sols ;
- les matériaux rocheux ;
- autres matériaux.
Les matériaux artificiels ou recyclés doivent faire l'objet d'études spécifiques pour définir dans quellesconditions ils peuvent être valorisés.
• Identification des sols
Les échantillons de sols doivent être conditionnés en sacs étanches parfaitement fermés et repérés avecdes inscriptions indélébiles.
La mesure de la teneur en eau naturelle est à réaliser dès la réception des échantillons en laboratoire
(de l'ordre d'un échantillon par mètre de sondage).
Les échantillons sont ensuite regroupés visuellement par familles.
Chaque famille est identifiée en fonction de paramètres propres à classer le sol selon sa nature et son
état hydrique (classification norme NF P 11-300 - Cf. annexe 13 [22]).
Remarque : on notera que la mesure de I' Indice de Portance Immédiat (IPI) conforme à la norme
NF P 94-078 - Cf. annexe 13 [31], si elle est utilisée pour la détermination de l'état hydrique, peut
également être intéressante pour caractériser la portance du fond de fouille.
• Identification des matériaux rocheux
Compte tenu du coût et des contraintes générées par l'extraction des matériaux rocheux, il est néces-
saire de définir avec la meilleure précision possible les caractéristiques de la roche et du massif
rocheux :
- classification du matériau, en fonction de la nature pétrographique* du rocher, qui apporte des
informations intéressantes sur les caractéristiques de la roche (abrasivité, dureté, fragmentabilité,
dégradabilité...) ;
- état d'altération de la roche, densité de la roche ;
- quantification et description des discontinuités du massif rocheux ;
- circulations d'eau éventuelles ;
L'observation des affleurements rocheux par un géologue, constitue généralement une reconnaissance
suffisante, complétée par la prise en compte des vitesses sismiques lorsque cette méthode a été utili-
sée.
Des études plus lourdes peuvent être à prévoir lorsque l'emploi de l'explosif s'avère nécessaire à proxi-
mité de zones sensibles (bâtiments, ouvrages d'art...). Dans ce cas, il peut être utile de réaliser des tirs
d'essais dans des forages pour définir les charges unitaires d'explosifs à utiliser en vue de limiter les
vibrations sur les ouvrages proches. Cf. annexe 13 [44], L'utilisation des explosifs est à prendre en
compte au niveau du projet, compte tenu de la lourdeur de la réglementation de l'emploi des substan-
ces explosives, qui exclut toute improvisation.
En outre, les tirs à l'explosif ont des effets psychologiques non négligeables sur les riverains, qui justi-
fient des efforts préalables de communication.
La plupart des matériaux rocheux ne sont pas directement utilisables en remblayage de tranchées dufait des exigences sur le Dmax (dimension maximale des blocs) ou de la difficulté de les fractionner pourobtenir une granularité permettant de les densifier correctement avec les moyens de compactageutilisables en tranchée (cas de matériaux évolutifs).
• Identification des autres matériaux
Pour les sols organiques et sous-produits industriels, on se référera à la classification de la normeNF P 11-300 - Cf. annexe 13 [22]. Les matériaux artificiels et recyclés, n'entrant pas dans le cadre decette classification, devront faire l'objet d'études particulières adaptées aux caractéristiques du maté-riau pour définir dans quelles conditions ils pourront être utilisés. Ces études peuvent inclure la réalisa-tion de planches d'essais en vraie grandeur.
ETUDES GÉOTECHNIQUES 23
1-2-2-C Interprétation et présentation des résultats
Le dossier d'étude géotechnique d'un projet de terrassement de tranchées comporte un profil en long
géotechnique commenté, accompagné d'un rapport de présentation de l'étude et d'annexés (plan de
situation des investigations, résultats bruts des investigations et essais).
Le profil en long géotechnique commenté constitue la pièce essentielle du dossier. Il doit faire apparaî-
tre, sous forme synthétique :
- la répartition géométrique des différentes familles de matériaux, déterminée par interpolation
des résultats ponctuels (sondages, identifications) à l'aide des informations continues apportées
par le (ou les) profil(s) géophysique(s) ;
- la classification des matériaux en fonction de leur nature et de leur état hydrique à la date des
sondages ;
- les niveaux des arrivées d'eau observées lors de la réalisation des sondages ;
- le toit des matériaux rocheux éventuels.
Ce profil en long géotechnique est accompagné de commentaires descriptifs et d'une interprétationsur les conditions d'exécution des terrassements portant sur :
- les difficultés d'extraction des matériaux :
II est utile de donner le maximum de renseignements sur les difficultés d'extraction ou de pose, etle choix des méthodes est de la responsabilité de l'entreprise.
- les conditions de réutilisation des matériaux :
Elles sont estimées à partir de l'état hydrique des sols à la date des sondages. Compte tenu des
variations saisonnières de la teneur en eau des sols superficiels, il est utile d'envisager dans cer-
tains cas plusieurs variantes de réutilisation selon la période retenue pour les travaux. En outre,
une vérification de l'état hydrique des sols est indispensable lors de la préparation, de l'exécution
et du contrôle du chantier.
Il faudra également tenir compte des variations de l'état hydrique pendant le stockage provisoire
des matériaux réutilisables, en fonction des conditions climatiques au moment des travaux.
- les difficultés particulières liées à la portance du fond de fouille, à l'hydrogéologie (présence
éventuelle d'eau dans la tranchée) et à la stabilité des parois (cf. ci-après les blindages).
Sur ce dernier point, à défaut de données chiffrées sur les caractéristiques mécaniques des maté-
riaux (qui sont rarement déterminées dans un projet de tranchée en raison de l'investissement
nécessaire), le géotechnicien peut faire appel à son expérience régionale pour donner une appré-
ciation sur les conditions de stabilité par raisonnement analogique.
Il est également nécessaire de signaler les problèmes spécifiques éventuels, mis en évidence par lareconnaissance mais non résolus dans l'étude de terrassement (exemple : présence de sols compressi-bles*, de glissements de terrain, de cavités...) et de proposer les études spécifiques à mettre en œuvrepour trouver une solution aux problèmes posés.
I - 2 - 3 ÉTUDE POUR LE BLINDAGE DE LA TRANCHÉE
• Au niveau réglementaire, l'obligation de précautions contre les éboulements est ancienne maiselle a été reprise ou actualisée par l'article 66 du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 (cf. annexe10-1), annexée au Code du Travail. Ces précautions visent la sécurité des ouvriers mais aussi lastabilité des ouvrages voisins et donc la sécurité des personnes hors tranchée.Dans cet article, il est spécifié "Les fouilles en tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur et delargeur égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur doivent, lorsque leurs parois sont vertica-les ou sensiblement verticales, être blindées, étrésillonnées ou étayées".
Ce principe étant rappelé dans le fascicule 70 "Ouvrages d'assainissement du Cahier des ClausesTechniques Générales" - Cf. annexe 13 [15], est réputé connu de la maîtrise d'œuvre assainissement(du contrôleur à l'ingénieur).
24
Pour les autres "hommes de l'art" (gestionnaires de voirie...), il est bien difficile d'ignorer au moinsle principe de cette obligation (ou nécessité) de blindage qui peut se résumer par le schémasuivant :
0,86
11 Largeur
Blindage si nécessaire
1,30
Profondeur
Attention : la règle simple décrite ci-contre n'estqu'une règle générale ou minimale ; elle n'exclutpas d'autres précautions prévues dans le décretcité ci-dessus. Par exemple, un terrain réputé bou-lant devra être étayé avant que l'excavation attei-gne 1,30 m.
Blindageobligatoire
Dans les reconnaissances géotechniques préalables à des travaux en tranchée peu profonde, le
contexte hydrogéologique est systématiquement étudié ; par contre, les caractéristiques mécani-
ques des sols (cohésion "c" et angle de frottement interne (p) devront être étudiées pour détermi-
ner la poussée sur le blindage dans de tels travaux.
Les caractéristiques mécaniques des sols influent non seulement sur la poussée exercée sur le blin-
dage mais également sur la mise en œuvre et le choix d'un type de blindage. En effet, la stabilité des
parois de la tranchée influe directement sur ce choix selon la mise en œuvre avant ou après terrasse-
ment.
Le choix du type du blindage doit se faire en fonction de la longueur de la canalisation à poser et de
la méthode de pose adoptée.
ETUDES GÉOTECHNIQUES 25
1-3 ELABORATION DUPROJET ET DU DOSSIERDE CONSULTATION DESENTREPRISES (DCE)
LA DÉMARCHE DÉCRITE DANS LE DOCUMENT S'INSCRIT PLEINEMENT DANS LE CADRE DE LA LOIMAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE N 85-704 du 12 JUILLET 1985 MODIFIÉE. Cf. annexe 13 [4]
Le tracé étant retenu après des études préliminaires intégrant la dimension de l'ouvrage, et aprèsaccord du gestionnaire de voirie (si la tranchée est sur l'emprise du domaine routier), cette phase estl'approfondissement et la mise en forme du document final.
1-3-1 PRISE EN COMPTE DE LA SÉCURITÉ (cf. annexe 6)
II faut envisager :
1-3-1-A Le plan de prévention (cf. annexe 6-1 extrait), rédigé par le maître d'oeuvre est obligatoirepour :
- des travaux d'une durée totale d'au moins 400 heures sur 12 mois ;
- des travaux dangereux ;
- des travaux exposant à un risque d'ensevelissement, de démolition.
Le plan de prévention est particulier au chantier : il comprend une partie courante qui n'est pas propreau chantier et qui est une reprise de préconisations systématiques et répétitives, et une partie particu-lière qui comprend entre autres des références de services ou de personnes à contacter en cas deproblèmes.
1-3-1 -B La coordination sécurité (cf. annexe 6-2) qui intervient pour un chantier où au moinsdeux entreprises travaillent simultanément ou successivement (loi n° 93-1418 du 3.12.1993 -Cf. annexe 13 [2])
Un contrat de coordination sécurité est passé directement entre le maître d'ouvrage et le coordinateurde sécurité.La coordination sécurité n'a pas à intervenir lors des études préliminaires. Mais, dès l'Avant-Projet et àplus forte raison lors de l'élaboration du Projet et du Dossier de consultation des Entreprises (DCE), lecoordonnateur doit intervenir et :
• rédiger le Plan Général de Coordination (PGC) pour les niveaux 1 et 2. Il communique au maîtred'ouvrage un exemplaire du plan général qui définit les principales mesures de coordination sécurité.Après réception du projet, il remet au maître d'ouvrage le Plan Général de Coordination qui contientle plan de prévention. Ce plan prend en compte tous les risques que va rencontrer l'entreprise sur lechantier (présence de nappes phréatiques...) ;
• ouvrir le registre-journal de la coordination ;
• élaborer le Dossier des Interventions Ultérieures sur Ouvrages (DIUO) qui rassemble les me-sures à prendre de manière à faciliter la prévention des risques professionnels lors d'interventionsultérieures ;
26
• formuler ses observations auprès du maître d'ouvrage qui demandera à son maître d'œuvrede les intégrer dans son DCE.
En phase de conception, la coordination sécurité n'est pas là pour entériner les décisions prises par les
bureaux d'études ou le maître d'œuvre, mais pour envisager les futures méthodes d'exécution corres-
pondantes sous l'angle coordination sécurité et aller encore plus loin en pensant, très à l'amont, aux
futures méthodes d'exploitation de l'ouvrage.
Le législateur a tenu à ce que l'on s'interroge sur les futurs moyens d'exploitation dès le début des
études du projet plutôt que de se trouver confronté au problème une fois l'ouvrage construit.
1-3-2 LE PROJET
Ce projet est le document final de synthèse de l'étude et le support contractuel qui :
• valorise les besoins du maître d'ouvrage et permet d'obtenir son accord ;
• permet l'étude des coûts pour les entreprises qui vont répondre à l'appel d'offre ;
• devient la référence pour l'exécution.
Il comporte tous les éléments de reconnaissance (sondages, essais...), les exigences qualitatives et
techniques (matériels, matériaux, etc...), les dispositions constructives particulières (blocage du remblai
et de l'ouvrage, blindage, l'utilisation d'explosifs, soutènement e t c . ) , les exigences en matière de
remblayage ainsi que les documents nécessaires suivants :
• Cartographie d'implantation :
- plan de masse et plan itinéraire : Les supports peuvent être de petite échelle jusqu'au 1/25000pme,
le plan de masse ou plan itinéraire permet de situer les travaux dans un contexte géographique
élargi ;
- plan d'exécution : il s'exécute sur des fonds de plans, des levés topographiques ou plans cadas-
traux à jour.
Il permet de reporter les réseaux et d'implanter l'ouvrage à réaliser. L'échelle doit être adaptée à la
nature des travaux et au site. En site urbain, il convient de recourir à l'échelle 1/200emc" et plus. En site
rural hors agglomération et selon la nature de l'ouvrage le 1/500ème peut être utilisé.
Le développement des systèmes d'informations géographiques implique de plus en plus un repérage
dans un système de coordonnées permettant le rattachement à des cartographies existantes.
• Documents des tiers :
les documents des tiers sont des sources utiles pour connaître l'encombrement du sol et du
sous-sol : il s'agit de la réponse à la Demande de Renseignements (DR).
• Documents techniques :le concepteur doit prendre connaissance des documents techniques, guides, normes, fascicules duCCTG*, CCTP* types lorsqu'ils existent ainsi que du cahier des charges du maître d'ouvrage.
• Modalités de réfection des tranchées : Cf. annexe 13 [26] [27] [28] [29] [30]
Ces éléments ont été abordés lors de l'étude de tracé (chapitre I §1-2).Il convient de rechercher la réfection définitive directe et immédiate qui représente la solution lamoins coûteuse, la plus rapide et qui apporte le moins de gêne et de perturbation dans l'exploita-tion de la voie.
Si nécessaire, elle peut être immédiatement sous-traitée à une entreprise spécialisée et réceptionnéeavec l'ensemble du chantier.
• Eléments complémentaires à l'étude d'un prix :
Un grand nombre d'éléments à prendre en compte a déjà été cité. D'autres vont être déterminantsdans le déroulement du chantier tels que :- l'environnement du chantier (trafic, stationnement, signalisation, riverains, bruit, réutilisation des
matériaux extraits...) ;
ÉLABORATION DU PROJET ET DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) 27
- les obligations organisationnelles : autorisation de stockage en cordon, dépôt de matériau éloi-
gné, charte ville propre, travaux de nuit, etc... ;
- phasage imposé ;
- les éléments inconnus : travaux en régie.
1-3-3 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est défini dans le chapitre J du guide à l'intention des
maîtres d'ouvrage et des maîtres d'œuvre et dans le nouveau code des marchés publics. Cf. annexe 13
[47] [20],
(se reporter également au chapitre III : Assurance de la qualité).
2 H
Réalisation de la tranchée» I U v
. • • • )
11-1DEMARCHEPRÉALABLE AUXTRAVAUX
1 1 - 1 - 1 ENVOI DE LA DÉCLARATION D'INTENTION DE COMMENCEMENT DETRAVAUX (D.I.C.T) (cf. annexe 7)
L'entreprise chargée de l'exécution des travaux envoie une Déclaration d'Intention de Commencement
de Travaux (DICT) à chaque concessionnaire d'ouvrage concerné par les travaux.
La Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux est le formulaire destiné à informer les autres
concessionnaires de l'exécution effective des travaux à proximité de leurs ouvrages. Cette déclaration
doit être reçue par les concessionnaires respectifs 10 jours au moins avant la date de début des travaux.
Chaque concessionnaire est tenu de répondre, au moyen d'un récépissé, à l'exécutant des travaux au
plus tard 9 jours après la date de réception de la déclaration.
11-1-2 DÉCLARATION D'OUVERTURE DE CHANTIER
Dans le cas d'un chantier avec plus de 10 ouvriers et d'une durée des travaux supérieure à 1 semaine,
une déclaration d'ouverture de chantier (imprimé Cerfa* n°60/0145) est à envoyer par l'entreprise à
l'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP), à la Caisse
Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) et à l'inspection du travail. Cet avis annonce le démarrage
d'un chantier dans une fourchette de date définie.
11-1-3 DEMANDE D'ARRÊTÉ DE CIRCULATION OU D'ARRÊTÉ DE TRAVAUX
Pour réaliser une tranchée sur la voie publique et outre la simple signalisation du chantier, il est géné-
ralement nécessaire de mettre en place des restrictions à la libre circulation. La prise de décisions desrestrictions est du ressort exclusif de l'administration.
Sur la base d'une demande d'arrêté de circulation ou d'une déclaration de travaux, le gestionnaire de
voirie se chargera d'établir ou de faire établir (suivant son organisation interne et ses délégations de
signature) un arrêté de circulation ou un arrêté de travaux précisant les dates de début et de fin de
travaux et les modalités.
La demande d'arrêté de circulation ou de travaux est faite par le responsable du chantier c'est-à-direpar l'entrepreneur.
Il -1 - 4 AUTORISATION DE TRAVAUX
L'autorisation de travaux est temporaire, donc nécessairement limitée dans le temps par une date dedébut de travaux et une durée. Si la durée autorisée ne suffit pas, il y a lieu de demander une proroga-tion. Cette autorisation de travaux est une sorte de permis de stationnement avec un certain transfertde responsabilité qu'il y a lieu de bien délimiter dans le temps.
Si cette autorisation de travaux n'est pas liée à l'autorisation de voirie, elle doit être demandée.(Cf. § 1-1-5 Demande d'autorisation de voirie).
Il -1 - 5 LE PLAN DE PRÉVENTION - LA COORDINATION SÉCURITÉ (cf. annexe 6)
• Le plan de prévention :Ce plan rédigé par le maître d'ouvrage, informe des risques liés à l'environnement du chantier.
• La coordination sécurité :Si deux entreprises au moins interviennent sur le chantier, le coordonnateur organise entre les diffé-rentes entreprises la coordination sécurité de leurs activités simultanées ou successives. Il doit procé-der avec chaque entreprise à une inspection commune.Le coordonnateur doit tenir le Registre-Journal (RJ) dans lequel sont consignés dans l'ordre chro-nologique tous les événements liés à la sécurité et à la protection de la santé des travailleurs. A la finde chaque mois ou dès qu'il le juge nécessaire, le coordonnateur transmet au maître d'ouvrage et aumaître d'œuvre les compléments apportés au registre.Il complète et adapte :
le Plan Général de Coordination (PGC) en fonction de l'évolution du chantier et en fait men-tion au Registre Journal.
le Dossier des Interventions Ultérieures sur Ouvrages (DIUO) au fur et à mesure de la remisedes études d'exécution et de l'avancement du chantier.
DÉMARCHE PRÉALABLE AUX TRAVAUX
11-2PREPARATION DUCHANTIER
est important de faire le relevé exhaustif de l'état des lieux de la zone où se dérouleront les travaux.
11-2-1 REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS ET AUTRES CONTRAINTES
A défaut de décision contraire prévue dans le marché, l'entreprise doit localiser, à partir des plans en sa
possession, les réseaux des concessionnaires avant le marquage de la tranchée à ouvrir.
Si certaines contraintes n'ont pu être évitées (archéologie, plantations,...), il est mis en place les repéra-
ges et mesures confortatives nécessaires.
La localisation des réseaux sur place se fait par le traçage au sol de leur implantation à l'aide de bombe
de peinture de chantier. L'utilisation de bombes de couleur différente pour chaque type de réseaux est
fréquente. Il peut être utile d'indiquer, également, la profondeur du réseau.
Les distributeurs d'eau peuvent préciser le tracé de leurs ouvrages en se basant sur les bouches à clé. La
localisation de ces bouches à clé peut se faire à l'aide d'un détecteur de masse métallique dont le
fonctionnement est basé sur la modification d'un champ électro-magnétique en présence d'une masse
métallique.
// existe sur le marché des appareils permettant de localiser avec une précision satisfaisante le tracé et la profondeur des câbles oudes canalisations.Différents types de détections sont utilisés :
• Les détecteurs sont pour la plupart constitués d'un émetteur diffusant un signal électrique ou magnétique transmis parl'ouvrage métallique recherché et d'un récepteur associé susceptible d'en apprécier l'amplitude avec sélectivité ;
• Des systèmes de localisation des canalisations (même non métalliques) qui utilisent un système de type "Radar" basé sur ladifférence de réflexion des ondes entre le sol et l'ouvrage ;
• La méthode du traçage radioactif, pour les réseaux véhiculant un gaz ou un liquide, qui présente cependant un inconvé-nient non négligeable vis-à-vis des riverains et utilisateurs : elle n 'est que très peu utilisée ;
• L'émetteur radio circulant dans une canalisation dont le signal est suivi au niveau du sol ;• La "baguette du sourcier" : premier appareil de détection remplacé, à l'heure actuelle, par les appareils ci-dessus.
11-2-2 IMPLANTATION DE L'OUVRAGE ET MARQUAGE DE LA DÉCOUPE DE LATRANCHÉE
L'implantation de l'ouvrage est matérialisée par un piquetage (piquets, marquage au sol,...).
Avant de découper le revêtement existant, l'entreprise trace au sol l'emplacement de la découpe. Cerepérage se fait soit avec une bombe de peinture soit avec un cordeau de maçon.
11-2-3 MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION DU CHANTIER
L'entreprise est responsable de la mise en place de la signalisation de son chantier et doit prendre en
compte l'arrêté de circulation délivré par le gestionnaire de voirie. Cf. annexe 13 [14] [45].
Les schémas type donnés par le manuel du chef de chantier demandent assez souvent une adaptationencore plus précise au cas de chantier. En s'inspirant d'une circulaire du ministère de l'Equipement dite"Exploitation sous chantier" (cf. annexe 13 [15.a]) visant les routes nationales, il est possible de déga-ger deux types d'exigences suivant l'importance du chantier et du trafic.
32
• Pour un chantier courant, il est prescrit la présence et la connaissance d'un "cahier de recommanda-
tions" comprenant :
- croquis de signalisation cotés (détermination précise, taille et espacement des panneaux) ;
- références localisées (n° de tel. des services à joindre en cas d'incidents ....).
• Pour un chantier important, la signalisation de chantier doit déjà faire partie du projet et ensuite
s'incorporer avec tous les détails nécessaires, de phasage entre autres, au plan de prévention.
Par ailleurs, on peut considérer deux niveaux de signalisation :
• simple signalisation du chantier pour qu'il soit bien perçu de l'usager avec toute la gêne qu'il
entraîne ;
• signalisation du chantier complétée par des prescriptions aux usagers les obligeant à modifier leur
conduite.
Les prescriptions ne peuvent être utilisées que sous couvert d'un arrêté de circulation pris par le déten-
teur des pouvoirs de police pour la route intéressée et le cadre du chantier (en agglomération ou hors
agglomération).
Il -2 -4 PRISE EN COMPTE DES CONTRAINTES PORTANT SUR L'ENVIRONNEMENTDU CHANTIER
Les contraintes habituelles (bruit, propreté visuelle, non pollution, sécurité des piétons, sécurité des
malvoyants, précautions vis-à-vis des curieux...) sont souvent regroupées dans des conventions signées
entre les entreprises au niveau local ; il convient de mettre en place les mesures nécessaires lors de la
préparation du chantier.
Les bruits de chantier font l'objet d'une réglementation : code permanent environnement et nuisances
(cf. annexe 13 [19]).
PRÉPARATION DU CHANTIER 33
11-3EXECUTION DE LAHÉE
L'exécution de la tranchée comporte différentes phases :
11-3-1 DÉCOUPAGE ET MATÉRIELS UTILISÉS POUR LE DÉCOUPAGE
Pour les tranchées sous chaussée ou sous trottoir, le découpage a pour objectif de créer une délimita-
tion maîtrisée et continue entre la surface concernée par les travaux et le site environnant.
Il doit être réalisé de façon continue de part et d'autre de la tranchée.
Si le marché prévoit une réfection totale de la
structure de chaussée uniquement au droit de
la tranchée, le découpage s'effectuera en deux
phases : un découpage de "travail" pour per-
mettre l'extraction des matériaux et un décou-
page de "finition" sur une épaisseur corres-
pondant à la couche de surface.
Le découpage de "travail " sera réalisé à 'aide
de deux découpes parallèles espacées d'une
largeur supérieure à celle du godet de la pelle.
Ce découpage affectera au moins l'épaisseur
des matériaux traités des corps de chaussée
(béton bitumineux, grave bitume, grave trai-
tée aux liants hydrauliques...) et permettra l'ex-
cavation des fouilles en limitant les désordres
susceptibles d'être occasionnés dans les zones
contiguës de la tranchée.
Le découpage de "finit ion", dans la mesureoù le marché le prévoit, sera réalisé sur unesurlargeur au moins égale à 0,10 mètre, depart et d'autre des lèvres de la tranchée, pourpermettre d'assurer un décalage horizontalentre les joints des différentes couches de lastructure de chaussée.
On notera que les parties de couche de sur-face ou de structure désolidarisées du corps
de chaussée environnant (ou surplombant un sous-cavage important) devront être également élimi-nées.
Découpage (SETRA).
Le choix du matériel se fait en fonction notamment de la composition de l'assise de la chaus-sée, du linéaire de la tranchée et de l'encombrement hors sol.Les matériels couramment utilisés pour le découpage sont le marteau pneumatique manuel ou auto-tracté et la scie à sol ou scie diamantée ; d'autres matériels comme la trancheuse, la fraiseuse (ouraboteuse) ou la découpeuse pouvant être utilisés. (Cf. liste des matériels pour le découpage enannexe 8).
)4
11-3-2 DEMONTAGE DES STRUCTURES DE CHAUSSÉE, DE TROTTOIR...
Pour les tranchées sous chaussée ou sous trottoir, le démontage de la structure de chaussée est la
plupart du temps réalisé avec la pelle hydraulique chargée d'effectuer l'excavation. Il peut aussi être
réalisé avec des matériels spécifiques (trancheuse, fraiseuse,...) notamment pour le démontage de la
couche de roulement et les couches en matériaux liés (Grave Bitume, Grave Ciment,...).
Les matériaux de chaussée, voire de couche de forme, non traités, ou les matériaux "fraisés ou tran-
chés" peuvent être potentiellement réutilisables. Si les matériaux sous-jacents ne le sont pas, il sera
nécessaire de faire un tri, couche par couche, à l'extraction, soit en laissant les matériaux réutilisables
en cordon le long de la fouille (pas toujours possible), soit en les chargeant dans un camion et en les
stockant sur un dépôt provisoire (pas toujours disponible). Dans ce cas, il sera nécessaire de revenir
pour extraire et évacuer en décharge les matériaux sous-jacents.
Les matériaux de chaussée traités et extraits en blocs ou dalles sont la plupart du temps évacués en
décharge mais peuvent aussi être recyclés après broyage.
11-3-3 CREUSEMENT DE LA TRANCHÉE
Lors du creusement de la tranchée, des précautions sont à prendre :
- choisir un matériel en fonction des matériaux à excaver. Les matériels destinés au creusement de
la tranchée sont les trancheuses à roue, les trancheuses à chaîne et les pelles hydrauliques.(cf.
annexe 9 : liste des matériels de creusement de tranchée et tableau de recommandations pour le
choix du matériel selon la nature des sols) ;
- avoir une largeur de godet appropriée à la largeur de la tranchée ;
- les blocs supérieurs à la largeur de la tranchée doivent être découpés dans la tranchée, si cela est
possible, pour ne pas déstructurer l'ensemble ;
- la rencontre d'un réseau, non mentionné dans la DICT, doit être identifié (par la couleur du
grillage, l'aspect de la conduite,...). Il est nécessaire de demander une explication au gestionnaire
de ce type de réseau le plus proche ;
- la mise au jour de vestiges d'habitation ou de sépulture ancienne, d'éléments de canalisation
antique, de mosaïque... entraîne l'arrêt des fouilles et doit être déclarée immédiatement au maire
de la commune ou à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (cf. article 33 du CCAG Tra-
vaux - annexe 13 [21]) ;
- l'entreprise doit assurer la continuité d'écoulement des eaux de ruissellement ; prendre en compte
les contraintes d'implantation entre réseau et arbres : norme NF P 98-331 - annexe 13 [24]) ;
- organiser une extraction sélective des matériaux (terre végétale, blocs, matériaux graveleux, ma-
tériaux argileux,...) ;
- ouvrir une longueur de tranchée ne dépassant pas la longueur journalière de pose , ceci pour des
raisons de sécurité des usagers et de pérennité du domaine de la route ;
- après le repérage du grillage avertisseur qui indique la présence et le type de réseau rencontré,
dégager manuellement les matériaux autour de l'ouvrage ;
Attention : - le code des couleurs du grillage avertisseur n'a pas toujours été respecté,
- absence de grillage pour les réseaux anciens et les réseaux posés par fonçage ou
forage.
- vérifier la planéité du fond de fouille, la portance, l'état de surface et éventuellement les points
durs.
11-3-4 MISE EN PLACE DU BLINDAGE (annexe 10-1 : décret n°65-48 du 8 janvier1965 "mesures de sécurité pour une tranchée ouverte" et annexe 10-2 : différentstypes de blindages)
EXÉCUTION DE LA TRANCHÉE 35
11-3-5 STOCKAGE OU ÉVACUATION DES DÉBLAIS
Stockage des déblais (SETRA).
Dans tous les cas et dans la mesure du possi-
ble, les matériaux seront traités séparément
(terre végétale, matériaux graveleux, matériaux
argileux,...).
Le stockage des matériaux d'excavation est
fonction de la place disponible sur le chantier
et du réemploi ou non des matériaux.
Si le remblayage se fait par substitution, les
matériaux excavés sont évacués.
S'il est prévu de réemployer les matériaux ex-
traits, ceux-ci pourront être stockés en cordonle long de la tranchée dans la mesure où celaest autorisé, ou mis en grands sacs (environ
1 m3) stockés dans l'emprise du chantier oumis en stock sur un dépôt provisoire en at-
tendant leur reprise pour le remblayage.
Le choix de la méthode de stockage dépendra
des contraintes liées au site des travaux et du
type d'ouvrage à poser dans la fouille.
Lorsque les travaux de remblayage sont réali-
sés à l'avancement (délai de stockage court :
1/2 à 1 journée), le stockage dans l'emprise
du chantier pourra être envisagé ; dans ce cas,
les matériaux déposés en cordon devront être
à 0,40 m du bord de la tranchée pour éviter
leur chute dans la fouille.
Lorsque l'ouvrage à poser nécessite l'ouverture d'un grand linéaire de tranchée, il faudra avoir recoursà un dépôt provisoire permettant de limiter les variations d'état hydrique des matériaux extraits.Le dépôt sera réalisé sur une plate-forme facilement accessible, de surface suffisante et aménagée defaçon à protéger le support (couche de sable, géosynthétique*,...) et à faciliter la remise en l'état initialen fin de travaux.
Cette plate-forme sera dressée de telle sorte que les eaux de ruissellement s'écartent du pied du stock.La partie supérieure du stock sera montée par couches successives avec des redans* pour limiter laségrégation périphérique.
La surface du stock aura une pente suffisante (supérieure à 5%) pour évacuer rapidement les eaux depluie et éviter leur infiltration.
En fonction de la durée de vie du stock et des conditions météorologiques au moment des travaux, ilpourra être nécessaire d'imperméabiliser la partie supérieure du stock (bâchage par exemple).La reprise des matériaux stockés s'effectuera par extraction frontale dans le but de parfaire leur homo-généisation.
11-3-6 RECYCLAGE DES DÉBLAIS
A partir de juillet 2002, il ne sera autorisé que la mise en décharge de déchets ultimes (qui ne sont pasutilisables). Il y aura donc obligation de recycler les matériaux extraits de la tranchée : enrobés, gravetraitée, grave non traitée, déblai,....
Les enrobés, par exemple, sont réutilisables en fonction de leur état, soit en enrobé bitumineux (cf.note de la Direction des Routes du 3 octobre 2000 sur le recyclage des matériaux de chaussée), soitcomme granulat, soit en remblai.
56
Jlflïl
Le recyclage nécessite auparavant une étude sérieuse (reconnaissance du matériau de déblai, analyseen laboratoire,...).Le recyclage limite l'influence des chantiers sur leur environnement (pas de décharge, recours minimalaux matériaux d'apport, reconstitution quasi identique des sols en place,...) et s'avère globalementintéressante sur le plan économique.
EXÉCUTION DE LA TRANCHÉE 37
11-4 R E M B L A Y A C E,COMPACTAGE ET RÉFECTIONDE LA CHAUSSÉE
Ce chapitre étant traité dans le guide "Remblayage des tranchées et réfection des chaussées"annexe 13 [38], il nous a paru nécessaire de préciser les points suivants :
11-4-1 RENFORCEMENT ET RÉGLAGE DU FOND DE FOUILLE
Après le creusement de la tranchée, si on attend de la phase suivante (pose de l'ouvrage, rem-
blayage, ...) une qualité minimale, cette phase ne peut être enclenchée à partir d'un fond de tranchée
peu net, de qualité non repérée, de géométrie indéterminée, etc....
Lors de l'exécution des travaux, il faut vérifier que la portance du fond de fouille est homogène et
satisfaisante, par exemple en mesurant l'IPI des sols en place (cf. & 1.2.2.B). Si la portance est insuffi-
sante, des mesures particulières devront être prises (traitement ou substitution de matériaux).
Les purges prévues ou s'avérant nécessaires suite au compactage, sont réalisées et le matériau de
substitution est mis en place suivant les règles prévues pour le remblai de tranchée.
Le fond de la tranchée est soumis à 2 passes de compacteur de géométrie appropriée afin de permettre
d'assurer la stabilité et la planéité.
La géométrie doit être préparée pour que le lit de pose qui sera mis en place ensuite n'ait pas à subir des
modifications, par exemple, surcreusement au droit des collerettes.
Il arrive pour certains ouvrages qu'il soit prévu d'exécuter un béton de propreté en fond de fouille.
11-4-2 RÉALISATION DE LA ZONE D'ENROBAGE (lit de pose, l'assise, remblai latéralet remblai initial)
• Le lit de pose
Le lit de pose a pour fonction d'établir un mi-nimum d'uniformité de l'assise sous l'arête in-férieure de l'ouvrage et d'assurer une protec-tion vis-à-vis du sol en place. Les matériauxconstituant le lit de pose et son épaisseur dé-pendent des clauses techniques exigées pourla pose de l'ouvrage et donc de l'ouvrage.On peut distinguer les compositions granulai-res et les compositions devant présenter unecertaine souplesse puis un durcissement plusou moins retardé (bétons spéciaux, sables ci-ments).
Les risques, à terme, liés au lit de pose sont :- effet de collecteur pour l'eau qui peut, de
ce fait, aller contaminer d'autres secteurset causer des instabilités graves ;
déplacements localisés des matériaux du lit de pose (entraînés par l'eau) puis rupture de l'ouvrage.Ce problème est d'autant plus à craindre que la déclivité est forte.
Remblai initial
Remblai f \latéral / \
•Assise ;.;.-.->ks^ _ y & " : .
Lit de pose
• • . " • • • • . " •• "• "• "•
Zoned'enrobage
Fond de fouille
Sol en place
i:s
Ces deux phénomènes peuvent se combiner et être la cause d'incidents très graves.
Dans le cas de lits de pose meubles, très perméables, il convient souvent d'établir des cloisonnements.Dans certains cas, cet effet de cloisonnement peut être conjugué avec la nécessité d'établir des massifsde calage pour l'ouvrage.Dans d'autres cas, des aménagements utilisant des géotextiles peuvent être réalisés pour arrêter lesmigrations de fines. Des exutoires appropriés doivent être aménagés.
• Pose de l'ouvrage
Pour la pose des canalisations d'assainissement, il faut se référer aux articles 5.4 et 5.5 du fascicule 70du CCTG, à la norme NF EN 1610, article 8.5.1. Cf. annexe 13 [15] [34].La canalisation peut être posée directement sur le fond de fouille s'il est constitué de sables ou degraves propres....La qualité de la pose (étanchéité, ancrage, cloisonnements...) n'est pas sans influence sur la stabilitéfuture de la tranchée....La pose de l'ouvrage sur le lit de pose se fait manuellement lorsque le poids n'est pas important, ouavec l'aide d'un engin de levage.Le nivellement des canalisations se fait grâce à l'emploi de matériels topographiques ou de plus en plusà l'aide d'un laser. Le réglage de l'alignement des tuyaux se fait par l'ajout ou l'enlèvement de maté-riaux sous les tuyaux.
• Assise de l'ouvrage
Cette partie est traitée spécialement pour les ouvrages de <j> supérieur à 200 mm (tuyaux à comporte-ment flexible) ou 300 mm (tuyaux à comportement rigide). Sa nécessité est liée à sa prise en comptedans le calcul de dimensionnement de l'ouvrage.Sa réalisation exige une certaine surlargeur de la tranchée.Son épaisseur théorique est calculée à partir du plan comprenant l'arête inférieure de l'ouvrage et peutêtre égale au quart ou à la moitié du diamètre de l'ouvrage.L'assise doit être réalisée avec soin de façon la plus symétrique possible, en poussant les matériaux sousles flancs de la canalisation afin de ne pas laisser de cavité. Dans certains cas, l'assise est réalisée avantla pose de l'ouvrage et dressée à l'aide d'un gabarit.
• Remblai latéral et remblai initial (de protection)
Quand un épaulement n'est pas prévu, le remblai latéral et le remblai initial ont pour rôle d'assurer unminimum d'épaulement de l'ouvrage et, dans tous les cas, de le protéger des chocs des matériauxdéversés, de l'effet des engins de compactage et du poinçonnement par les blocs des couches supé-rieures.Si des difficultés apparaissent, il est possible d'envisager le compactage manuel, ou le fichage à l'eau(déversement d'eau en quantité importante sur un matériau préalablement régalé). Il s'agit d'une opé-ration facilitante pour le compactage mais elle n'est pas suffisante pour atteindre l'objectif de densifi-cation visée si elle est utilisée seule.Le fichage à l'eau ne pourra être réalisé que sur des matériaux insensibles à l'eau et si l'encaissant estsuffisamment perméable pour permettre la migration rapide de l'eau.
Les matériaux autocompactants liés sont particulièrement bien adaptés pour la réalisation de l'assise,du remblai latéral et du remblai initial.
11-4-3 L'ENLÈVEMENT DU BLINDAGE
La seule méthode permettant de limiter la décompression du sol lors du retrait du blindage est deremonter le blindage par couche avant compactage.Un retrait du blindage par couche de remblai après compactage entraîne une décompression partielledu sol et un retrait du blindage après remblayage complet de la tranchée entraîne une décompressiondu sol très importante.
REMBLAYAGE, COMPACTAGE ET RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE 39
Au fur et à mesure de la remontée du blindage, le volume laissé par le blindage et les cavités préalable-ment situées derrière le blindage doivent être comblés avant puis en début de compactage. Cetteopération aboutit normalement à la nécessité d'un appoint d'approvisionnement en matériaux en dé-but de compactage de couche.
1 1 - 4 - 4 POSE DU DISPOSITIF AVERTISSEUR : norme NFT 54-080 - dispositifsavertisseurs pour ouvrages enterrés. Cf. annexe 13 [32]
La pose des dispositifs avertisseurs normalisés doit être conjuguée avec les positions d'interfaces decouches.Ce dispositif est posé à une distance comprise entre 200mm et 300mm au-dessus de l'ouvrage àsignaler et doit être bleu pour l'eau potable, vert pour les télécommunications, jaune pour le gaz, rougepour l'électricité et marron pour les eaux usées.
Il - 4 - 5 RÉALISATION DU REMBLAI PROPREMENT DIT : Partie Inférieure duRemblai (PIR) et Partie Supérieure du Remblai (PSR)
• Le remblayage de la tranchée doit être conforme à la norme NFP 98-331. Cf. annexe 13 [24]Cette norme a en principe été la référence pour l'établissement du projet mais il faut rappeler qu'encas d'impossibilité de réaliser exactement le projet (matériau prévu non disponible, géométrie diffé-rente,...) la norme demeure la référence. Il convient alors d'établir des consignes de chantier adap-tées. Le principe de cette norme est :1 de permettre l'emploi de certains matériaux bien déterminés ;2 de fixer différents objectifs de densification.
• Le guide "Remblayage des tranchées et réfection des chaussées"explicite comment le remblayage de la tranchée doit être fait pour que la qualité obtenue soit con-forme à la norme.Alors que la norme fixe des résultats à obtenir, le guide détaille les moyens nécessaires pour l'obten-tion des résultats attendus. Il fixe des épaisseurs de couche pouvant être compactées en fonction dumatériel du chantier et des matériaux et fixe la quantité d'énergie à mettre en œuvre (balayage,nombre de passes, épaisseur des couches,...).
Les possibilités de phasage du remblayage sont très variées. Le remblayage doit être mené en tenantcompte des nombreuses contraintes : accès riverains, nécessités techniques liées à l'ouvrage (tempsde prise des bétons...), disponibilité du matériel ou du personnel. Il ne faut cependant pas oublierqu'une tranchée non remblayée est exposée à de nombreux problèmes dont certains peuvent êtretrès graves (tranchée noyée, effondrement, risque persistant pour l'usager,...).
Le plan de compactage réalisé préalablement aux opérations de remblayage constitue l'applicationdu guide et de la norme adaptée aux conditions de chantier et devient le document pilote pour lepersonnel de chantier.Le récolement en continu de ce qui est réalisé par rapport à ce que prévoit ce document constitue unélément essentiel du contrôle interne de l'équipe de réalisation.
• Approvisionnement de la tranchée en matériaux
Les matériaux utilisés doivent être conformes à la norme NF P 98-331. Cf. annexe 13 [24] qui limite :- les matériaux par leur taille maximale qui doit être inférieure au tiers de la largeur de la tranchée
et aux deux tiers de la couche compactée ;
- les matériaux admissibles selon différentes caractéristiques et suivant leur position relative dans leremblai (Partie Inférieure du Remblai et Partie Supérieure du Remblai).
Avant l'approvisionnement (s'il y a stockage) puis tout au long des opérations d'approvisionnement, leséléments (qui doivent être très rares) dont la présence est anormale de par leur taille, doivent êtreévacués.
40
Le matériau est approvisionné dans la tranchée soit directement par tri-bennes soit plus rarement pardéversement direct par l'arrière du camion soit par chargeur à partir d'un stock tampon.Il est nécessaire de veiller à minimiser la ségrégation granulaire qui se produit lors de ces manipulations(surtout lors du déversement par tri-bennes).
• Compactage (cf. annexe 13 [38] et [33])
Le matériau est alors grossièrement régalé* afin de permettre l'avancement de l'engin de compactage.L'épaisseur de la couche régalée doit être au maximum de 10 à 20 % (suivant les matériaux et leur étathydrique) supérieure à celle qui est visée en fin de compactage et qui est celle donnée sur le plan decompactage.Après vérification de l'état hydrique des matériaux, le compactage doit être réalisé conformément auplan de compactage.(Se reporter au § II-4-3 pour l'enlèvement du blindage).
• Les matériaux autocompactants liés
Divers produits de remplissage fluides, ne nécessitant pas de compactage lors de la mise en œuvre,apparaissent actuellement sur le marché, en particulier des produits à base de liants hydrauliques. Enfonction de leur composition, ces produits cherchent à répondre au problème du remblayage en pre-nant en compte les 3 paramètres suivants :
- le premier consiste en l'obtention d'une masse volumique compatible avec les objectifs de densi-fication fixés ;
- le second consiste en l'obtention de résistances et d'un comportement (imbibition, cycles gel-dégel) compatibles avec le niveau de trafic de la voie concernée. La cohérence avec l'environne-ment de la tranchée doit être respectée ;
- le troisième : le produit doit être facilement excavable.
Il n'existe pas de recul vis-à-vis de ces techniques et ces produits doivent faire l'objet d'une expérimen-tation propre à chaque cas.
Il - 4 - 6 LE CONTRÔLE INTÉRIEUR* DU REMBLAYAGE : contrôle interne et contrôleexterne
La vérification du plan de compactage (recueil des bons de livraison des matériaux, comparaison de cesbons avec ce qui avait été prévu, vérification visuelle de la conformité du matériau livré avec le bon delivraison, type de compacteur, nombre de passes, épaisseur des couches...) relève du contrôle interne.Il est nécessaire de vérifier par un contrôle de compactage que les objectifs de densification sont at-teints. Cf. annexe 13 [33].
Il -4 -7 RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE (guide "Remblayage des tranchées et réfectiondes chaussées [38] et [26] [27] [28] [29] [30] de l'annexe 13)
II faut refaire à l'identique, du point de vue qualitatif, l'assise de chaussée et la couche de surface poures tranchées et prévoir le joint de fermeture à l'émulsion de bitume au droit du bord de la découpe del'enrobé.
REMBLAYAGE, COMPACTAGE ET RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE •11
11-5ACHEVEMENT DU1ER
Cette phase comprend le récolement, la réception des travaux par l'entreprise et la réception du do-
maine par le gestionnaire de voirie (cf. chapitre 111-4).
Assurance de la qualité* n 11
• H
L'assurance de la qualité est nécessaire sur l'ensemble de la chaîne de la commande du projetpar le maître d'ouvrage jusqu'à la réception des travaux. Cf annexe 13 [36] [37]L'application d'jne démarche qualité au niveau des études permet d'éviter un grand nombre d'aléassur le chantier. Il en subsistera, malgré tout, quelques-uns dont la méthodologie du traitementdevra être pris en compte dans l'organisation de l'assurance de la qualité.
A A
Il METABLISSEMENT DUDOSSIER DE CONSULTATIOND'ENTREPRISE (DCE) ET DUMARCHÉ
L'assurance de la qualité d'un chantier doit être prise en compte en amont, dès la rédaction par lemaître d'œuvre, sous la responsabilité du maître d'ouvrage, des pièces du Dossier de Consulta-tion des Entreprises (DCE) :
- le règlement de consultation (RC) est complété par les exigences que l'entreprise devra pren-dre en compte pour établir son Schéma d'Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) etpar d'éventuels éléments d'information sur le chantier ;
- le DCE comprend également une proposition d'organisation du contrôle de la qualitéElle fait connaître à l'entrepreneur les principales préoccupations du maître d'ouvrage en matièrede qualité. Il doit contenir au minimum l'organigramme de la maîtrise d'œuvre avec la définitiondes missions des intervenants, la modalité d'organisation des contrôles par tâche, la liste despoints d'arrêts et des points critiques (cf. exemples en annexe 11) et les délais de réponse dumaître d'œuvre pour chacun des points d'arrêts.
Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) doit indiquer que le Schéma d'Organisa-tion du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) est un document contractuel (pièce du marché) et que lecahier des clauses techniques particulières (CCTP) indique les exigences techniques particulières auprojet.
L'entreprise doit effectuer une étude rigoureuse du DCE avant l'établissement de l'offre ; c'est larevue de contrat par laquelle l'entreprise vérifie :
- que le marché est bien documenté, qu'il précise notamment la nature des sols rencontrés, que lesmodalités de réfection de tranchée (remblai, réfection de surface) ont été définies et négociésavec le gestionnaire de voirie ;
- qu'il permet une étude précise de l'offre avec des plans cotés, un cahier des charges précis sur lanature des contrôles, leurs fréquences, des périodes de préparation du chantier et délais d'exécu-tion cohérents ;
- les besoins en matériel de signalisation ou le recours à une entreprise de signalisation routière etde balisage.
L'entreprise établit son Schéma d'Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) qui doit être enconformité avec les exigences du Règlement de Consultation et qui doit prendre en compte la propo-sition de l'organisation du contrôle de la qualité.Le SOPAQ comprend, entre autre, l'organigramme de l'entreprise précisant les missions et délégationsde chaque niveau hiérarchique, l'organisation prévue des contrôles par tâche, la liste des points sensi-bles (cf. annexe 11),....L'offre comprendra, en particulier, l'acte d'engagement, le CCAP, le CCTP, le bordereau des prix, ledétail estimatif et le SOPAQ proposé par l'entreprise.
Il convient de rejeter les offres dont le SOPAQ ne répond pas aux exigences du règlement de consulta-tion. Toutefois, le SOPAQ peut faire l'objet de compléments ou de mises au point mineures avant lasignature du marché.
ÉTABLISSEMENT DU DOSSIER DE CONSULTATION D'ENTREPRISE (DCE) ET DU MARCHÉ 45
Il 1-2 PREPARATION DUCHANTIER
Tous les points particuliers ou de second ordre n'ont pas reçu forcément de réponse lors de la revue decontrat. Pendant la préparation de chantier, l'entreprise prend tous les renseignements complémentai-res pour organiser le bon déroulement des travaux.Des réunions d'information et d'échange sont organisées par le maître d'oeuvre avec les entreprises, lesautres intervenants sur le chantier, les occupants du sous-sol pour les réseaux stratégiques, représen-tants divers (collectivités, transports publics, riverains...) au cours de laquelle doivent être abordés lecontenu des travaux, le phasage et le déroulement, les délais, les nuisances, la circulation, le stationne-ment, la préservation des accès, le stockage....
Au cours de cette phase de préparation sont complétés les documents Qualité :
III - 2 -1 PLAN D'ASSURANCE QUALITÉ (PAQ) DE L'ENTREPRISE
Le Plan d'Assurance Qualité (PAQ) est rédigé par l'entreprise. Il doit être conforme au Schéma d'Orga-nisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ), aux spécifications du D.C.E. ( liste de points d'arrêts etde points critiques) et dans tous les cas être visé par la maîtrise d'oeuvre après vérification de la con-formité au marché.II comprend au minimum :
• une note d'organisation générale du chantierElle précisera l'affectation des tâches, l'origine des principales fournitures, les moyens en personnelet en matériel, l'état des documents de suivi d'exécution et les conditions de réalisation du contrôleintérieur par l'entreprise.
• une ou des procédures d'exécution, contrôle et traitement des non conformitésElle définit les moyens et les conditions de réalisation des travaux y compris les dispositifs spécifi-ques. Pour les petits et moyens chantiers, on peut se limiter à une description simplifiée traitant del'ensemble des travaux à réaliser.
• des fiches de suivi d'exécution et de résultatsLes documents de suivi comprennent les fiches de suivi, les fiches de contrôle, les fiches de traite-ment de non conformité.
Si une entreprise est pilote de plusieurs entreprises ou si elle utilise des sous-traitants, son Pland'Assurance Qualité doit reprendre leurs propres PAQ et décrire les relations entre entreprises etsous-traitants.
III - 2 - 2 SCHÉMA DIRECTEUR DE LA QUALITÉ (SDQ)
Le Schéma Directeur de la Qualité, rédigé par le maître d'œuvre, résume l'organisation de la qualité duchantier. Il prend en compte pour chaque marché le Plan d'Assurance Qualité (PAQ) de l'entreprise quiintègre les Plans d'Assurances Qualités des entreprises qu'elle pilote et de ses sous-traitants.
46
Il doit préciser :
• l'organisation de l'encadrement de la maîtrise d'œuvre, de la maîtrise d'ouvrage et de l'entre-
prise ;
• le rôle de chacun des intervenants ;
• la consistance des contrôles intérieurs qui sont faits sous la responsabilité de l'entreprise ;
• la consistance du contrôle extérieur exécuté par la maîtrise d'œuvre ;
• l'organisation de la communication des résultats et des informations relatifs à la qualité ;
• les points d'arrêts et les points critiques (cf. exemples en annexe 11) ;
• le plan de contrôle (cf. ci-après).
I I I - 2 - 3 PLAN DE CONTRÔLE
Le plan de contrôle est établi par le maître d'œuvre et constitue le document d'harmonisation entre le
contrôle intérieur et le contrôle extérieur.
Le maître d'œuvre rappelle les obligations de chacun (indiquées dans le DCE et les pièces du marché),
notamment en matière d'information réciproque des partenaires et prévoit les supports papiers pour la
circulation des informations. Il fixe les délais de transmission.
Pour chacune des tâches élémentaires de contrôle, le maître d'œuvre précise :
• dans quel cadre il est réalisé (contrôle intérieur* ou extérieur* ) ;
• comment il est réalisé, par qui et à quel moment ;
• comment les résultats sont communiqués et utilisés.
PRÉPARATION DU CHANTIER • 1 /
Il 1-3DEROULEMENT DUER
Pendant le déroulement du chantier, la mise en application de plans d'assurance qualité nécessite :
- la vérification de la bonne application de la démarche qualité ;
- l'adaptation éventuelle du (ou des) PAQ ;
- la collecte des informations de suivi pour l'établissement du plan de récolement ;
- la traçabilité du processus de production ;
- 'enregistrement des preuves ;
- le traitement des anomalies et non-conformités.
Le maître d'oeuvre doit s'assurer de la maîtrise de la qualité notamment en s'assurant que les organis-
mes de contrôle extérieur et intérieur exécutent les tâches qui leur sont assignées.
Adaptation éventuelle du Plan d'Assurance Qualité
Le maître d'ceuvre et l'entrepreneur devront prévoir la possibilité de modifier ou compléter le Plan
d'Assurance Qualité (PAQ) d'origine pour tenir compte de problèmes particuliers de chantier ou d'éven-
tuels aléas.
Il est opportun de prévoir périodiquement (où à la demande) des réunions de synthèse relatives à
l'assurance de la qualité pour faire le point de l'organisation mise en place et traiter des réajustements
souhaitables.
48
Il 1-4 ACHEVEMENT DUER
I I I - 4 - 1 RÉCOLEMENT
Le plan de récolement comprend les renseignements figurant sur les plans et profils conformes à ce quia été effectivement réalisé sur le chantier.II est de l'obligation de l'occupant du sous-sol de récupérer le plan de récolement de ses ouvrages établipar l'entreprise, pour s'assurer dans l'avenir de leurs localisations, ceci afin de pouvoir répondre auxdemandes de renseignements du gestionnaire de la voirie ou des autres occupants du sous-sol.
III - 4 - 2 RÉCEPTION DES TRAVAUX DE L'ENTREPRISE
La réception est l'acte réglementaire par lequel le maître de l'ouvrage des travaux déclare accepterl'ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la demande de la partie la plus diligente, soit à l'amia-ble, soit à défaut judiciairement. Elle est, en tout état de cause, prononcée contradictoirement.Cf. annexe 13 [18].
Il I- 4 • 3 RÉCEPTION DU DOMAINE PAR LE GESTIONNAIRE DE LA VOIRIE
L'autorisation de voirie donnée à un intervenant pour faire des travaux, lui confie en partie le domainepublic routier pour un délai qui doit être bien déterminé, quitte à le proroger. Passé ce délai, il y arétrocession totale au gestionnaire de voirie. Il convient donc que ce dernier fasse une "réception" etconstate le "parfait achèvement" qui permet de rétablir la pleine circulation normale de la voie etconsidérer le chantier comme terminé.
La réception des travaux est prononcée en présence du maître d'ouvrage, du maître d'œuvre et del'entreprise (cf. chapitre V, art.41 du CCAG - Travaux. Cf. annexe 13 [21]).Il est nécessaire d'instaurer une réception séparée entre maître d'ouvrage, maître d'œuvre d'une part etmaître d'ouvrage, gestionnaire de voirie d'autre part. A cette occasion, sont présentées les preuves dela bonne exécution des travaux (contrôles de compactage,...).
ACHÈVEMENT DU CHANTIER 49
PHASE ACTEURS ACTIONS DOCUMENTS
Programmation
Élaborationdu projet
MAÎTRE D'OUVRAGE
MAÎTRE D'ŒUVRE*(+ maître d'ouvrage)
DÉFINITION DES BESOINS (qualité d'usage)RECENSEMENT DES CONTRAINTES
Commande au maître d'ceuvre
Projet
S >> c50nI SA
Assistance contratde travail A.C.T.
MAÎTRE D'ŒUVRE Expression de la qualité requise.(avec conseils extérieurs : Proposition d'organisation du contrôle debureaux d'études, laboratoires) la qualité.
MAÎTRE D'OUVRAGE Validation du DCE.
• RC avec : O• exigences pour SOPAQ de l'entreprise. ^• éventuels éléments d'information à w ^
communiquer à l'entreprise. ^ ^ T• Propositions d'organisation contrôle qualité. ^ ^• CCAP : contractualisation du SOPAQ. , C• CCTP : exigences techniques. Z«
-01
ni
3
-aco
o-01
Réponse A.O. ENTREPRENEUR*
Jugement de l'offre MAÎTRE D'OUVRAGE(assisté du maître d'oeuvre)
Signature du marché MAÎTRE D'OUVRAGE +ENTREPRENEUR +(maître d'oeuvre)
- analyse du DCE, revue de contrat.- rédaction du SOPAQ (Schéma Organisationneldu Plan d'Assurance Qualité).
Comparaison du SOPAQ avec les exigencesdu RC.
Mise au point et signature du MARCHÉ.Le SOPAQ est contractualisé après miseau point éventuelle.
Offre contenant le SOPAQ.
Rapport du jugement des offres.
MARCHÉ incluant le SOPAQ.
z on f"
l/ï
3o
ENTREPRENEUR A partir du SOPAQ et des pièces du marché,l'entrepreneur rédige son projet de Pland'Assurance Qualité (PAQ) et le remet aumaître d'œuvre. Le PAQ est ensuite mis au pointen concertation avec le maître d'œuvre.
Plan Assurance Qualité PAQ
z
Préparationduchantier
MAÎTRE D'ŒUVRE +(maître d'ouvrage) +(entrepreneur)
A partir du PAQ de l'(ou des) entrepreneur(s),le maître d'œuvre en concertation avec I' (ou les)entrepreneurs(s) rédige le Schéma Directeur de laQualité (SDQ)
Schéma Directeur de la Qualité SDQ
MAÎTRE D'ŒUVRE Etablissement du plan de CONTROLE conformeau SDQ
Plan de Contrôle
Déroulement
du
chantier
MAÎTRE D'ŒUVRE
ENTREPRENEUR
Contrôle extérieurAcceptation des modifications du PAQ
Réalise le chantier selon le PAQContrôle intérieurAdaptation du PAQ si nécessaire
Document de suivi de chantier
Document de suivi. Journal de chantierMise à jour du PAQ
• -r:
• i~Z
Achèvementduchantier
ENTREPRENEUR+MAÎTRE D'ŒUVRE +MAÎTRE D'OUVRAGE
Synthèse des résultats (en particulier anomalies Dossier de récolement à intégrer au dossieret leur traitement). d'ouvrageRéception. Constat de conformité Document de réception. • »E]
Page laissée blanche intentionnellement
ANNEXES
ANNEXE 1 - TECHNIQUES DE FONÇAGE ET DE FORAGE1-1 LE FONÇAGE PNEUMATIQUE1 - 2 LES POUSSE-TUBES ET MOUTONS HORIZONTAUX1 - 3 LE FORAGE AU MARTEAU PERFORATEUR1 - 4 LE FORAGE DIRIGÉ1 - 5 AUTRES MÉTHODES
54
5454rjrj
5556
ANNEXE 2 - EXEMPLE DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTSEXEMPLE DU RÉCÉPISSÉ DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
5758
ANNEXE 3 - DEMANDE D'AUTORISATION DE VOIRIE3 - 1 CODE DE LA VOIRIE ROUTIÈRE3 - 2 DÉCRET N° 75-781 DU 14 AOÛT 1975
595959
ANNEXE 4 - COORDINATION DES TRAVAUX4 - 1 HORS AGGLOMÉRATION4 - 2 EN AGGLOMÉRATION
ANNEXE 5 - MÉTHODES GÉOPHYSIQUES DE SURFACES5 - 1 PROFILAGE DE LA RÉSISTIVITÉ APPARENTE DU SOUS-SOL5 - 2 RADAR GÉOLOGIQUE5 - 3 SISMIQUE RÉFRACTION
ANNEXE 6 - PLAN DE PRÉVENTION, COORDINATION DE SÉCURITÉ
6 - 1 EXTRAIT D'UN PLAN DE PRÉVENTION6-2 LA COORDINATION SÉCURITÉ
ANNEXE 7 - DÉCLARATION D'INTENTION DE COMMENCEMENT DE TRAVAUX
ANNEXE 8 - LISTE DES MATÉRIELS UTILISABLES POUR LE DÉCOUPAGE
ANNEXE 9 - LISTE DE MATÉRIELS DE CREUSEMENT DE TRANCHÉES9 - I ENGINS TRADITIONNELS9 - 2 ENGINS SPÉCIFIQUES9 - 3 ENGINS DE POSE DE CANALISATIONS SOUPLES SANS TRANCHÉE
ANNEXE 10 - MESURES DE SÉCURITÉ1 0 - 1 MESURES DE SÉCURITÉ POUR UNE TRANCHÉE OUVERTE1 0 - 2 TYPES DE BLINDAGES
ANNEXE 11 - POINTS D'ARRÊT ET POINTS CRITIQUES
ANNEXE 12 - ABRÉVIATIONS ET GLOSSAIRE1 2 - 1 ABRÉVIATIONS1 2 - 2 GLOSSAIRE
61
(.161
63
636567
696970
71
72
73
737373
75
7577
78
79
7979
ANNEXE 13 - BIBLIOGRAPHIE 82
53
ANNEXE 1TECHNIQUES DE FONÇAGEET DE FORAGE
Extrait d'un article du bulletin d'information route du Cete de Lyon de Nov 1999 n°55
Différentes techniques, opérationnelles depuis longtemps permettent le passage de canalisation de
diamètre pouvant couramment varier de 65 à 3.000 millimètres. Nous donnons ci-après un aperçu
(non exhaustif) de ces techniques, ainsi qu'une indication du coût par mètre linéaire (HTau 01/09/99)
comprenant la fourniture de la canalisation et les opérations de foncage - forage, y compris les inciden-
ces diverses telles que la création de fouilles pour la mise en place des matériels, leur repliement, etc....
Bien entendu, il ne faut voir dans ce prix qu 'un ordre de grandeur car il est essentiellement fonction de
la nature des terains rencontrés et de la longueur de la canalisation projetée.
I -1 LE FONÇAGE PNEUMATIQUE (par "fusée" ou "obus")
a - Principe et fonctionnement
Le fonceur pneumatique se présente sous la forme d'un tube de 1 à 1,50 m environ, constitué essen-
tiellement d'une tête de forage et d'un cylindre dans lequel un piston mû par de l'air comprimé fait
avancer l'ensemble par à coups.
Un système de g jidage, permet, en principe, d'orienter la trajectoire du fonceur selon un angle donné
au départ. Cette technique permet la mise en place simultanée, ou non, du fourreau.
b - Possibilité d'utilisationCe matériel convient pour les petites canalisations, de 65 mm à 200 mm environ, exceptionnellement
jusqu'à 300 mm. Il permet la pose de tuyau souple en PVC, plus difficilement de tuyau rigide en acier.
Des systèmes d'élargisseur permettent en deux passages, d'élargir le trou à 250 ou exceptionnellement
300 mm.
c - Implantation et rendementL'implantation est aisée et ne demande qu'une fouille de 2 m de longueur et 1,5 m de largeur. Selon la
nature du terrain, l'engin peut franchir une dizaine de mètres par heure. En matériel complémentaire,
un compresseur suffit. Son débit doit être adapté, notamment pour les plus gros diamètres.
d - Coût
II est d'environ 350 F par mètre linéaire pour un fourreau en PVC, de diamètre 100 à 1 50 mm dans un
terrain meuble.
e - Avantages et inconvénientsLe matériel est simple et ne nécessite pas de fouilles importantes.
S'il est bien adapté dans les terrains meubles et homogènes, il est parfois difficile voire impossible del'utiliser dans des terrains durs. Dans des terrains hétérogènes, le fonceur peut dévier de sa trajectoire,et au pire, se perdre corps et biens.... Il est donc indispensable avant son utilisation de bien connaître lanature des terrains à traverser. La couverture de terrain au dessus du fonceur doit être d'environ 10 foisson diamètre.
1 - 2 LES POUSSE-TUBES ET MOUTONS HORIZONTAUX
a - Principe de fonctionnementLe matériel précédent peut être utilisé en pousse-tube.
VI
I k I k
Un anneau dont le diamètre correspond à celui du tube poussé est monté sur la tête du fonceur.Les moutons horizontaux utilisent le même principe en poussant les tuyaux. Dans ce cas, le moutonreste en place dans la fouille, les tuyaux étant assemblés au fur et à mesure.Le tube, généralement ouvert devant, est débarrassé du sol traversé après son enfoncement par curagehydraulique.
b - Possibilité d'utilisationCes méthodes ne conviennent qu'avec des tuyaux en acier, dont le diamètre peut varier de 200 à800 mm. De plus, ces travaux ne peuvent être faits qu'horizontalement et dans des terrains meubles.
c - Implantation et rendementLa fouille doit nécessairement permettre la descente du tuyau en acier, soit au moins 3 m de longueur(les longueurs de tuyaux de 6 m sont souvent préférés). Dans le cas d'utilisation du mouton, il fautrajouter 3 m.
d - CoûtII est d'environ 3.500 F par mètre linéaire pour un 0 600 sur 30 ml.
e - Avantages et inconvénientsCette technique est peu utilisée car il faut être certain d'avoir affaire à un sol meuble et homogène surla totalité de la traversée. De plus l'avancement se fait "en aveugle" et peut donc donner lieu à dessurprises.
I - 3 LE FORAGE AU MARTEAU PERFORATEUR
a - Principe de fonctionnementLe marteau est un chariot de forage de carrière, fonctionnant à l'air comprimé. Il travaille horizontale-ment ; sur de grandes longueurs, le trépan a tendance à baisser et il est donc difficile de respecter unepente donnée.
b - Possibilité d'utilisationCe matériel convient pour des canalisations de diamètre allant de 100 à 400 mm. Il est destiné essen-tiellement au forage de matériaux rocheux. Il permet la pose de canalisation en PVC ou en acier.
c - Implantation et rendementII est nécessaire d'ouvrir une fouille importante (5x5 environ) pour positionner le marteau perforateur,le compresseur pouvant rester en surface. La vitesse de creusement est de l'ordre de 10 m par heure.
d - CoûtII est d'environ 1.500 F par mètre linéaire pour un diamètre de 1 50 mm dans un terrain dur.
e - Avantages et inconvénientsCe matériel est pratiquement le seul qui puisse assurer le passage dans du rocher compact, la longueurde forage est cependant limitée à 20 m environ. L'inconvénient du procédé est de nécessiter une fouilleimportante.
1-4 LE FORAGE DIRIGÉ
a - Le principe de fonctionnementUn forage dirigé se réalise en plusieurs temps :
- le forage pilote qui consiste à amener le train de tiges du point de départ au point d'arrivée ;
- le ou les alésages intermédiaires qui permettent d'élargir le trou ;
- l'alésage final avec mise en place de la canalisation.
b - Possibilités d'utilisationLes diamètres courants des canalisations mises en place varient de 50 à 300 mm pour des machines detaille moyenne (12 tonnes de poussée). La technologie progressant de jour en jour, les poussées obte-
TECHNIQUES DE FONÇAGE ET DE FORAGE 5 5
nues sur les plus grosses foreuses françaises atteignent 32 tonnes autorisant des diamètres beaucoupplus importants.Les tuyaux posés sont le plus souvent en PEHD (Polyéthylène Haute Densité). Il est également possiblede mettre en place des tubes en acier.
c - Implantation et rendementL'implantation est aisée et ne demande pas la réalisation de fouilles de départ ou d'arrivée. La machineest ancrée dans le sol pour permettre sa stabilisation en y reportant les efforts de poussée.Les rendements sont difficilement quantifiables. Ils sont fonction de la nature géologique et géotechni-que du sol foré, des rayons de courbures adoptés, du diamètre de la canalisation à mettre en place.
d - CoûtLe coût d'un mètre linéaire de PEHD posé en diamètre 0160 mm peut varier de 700 à 1200 F enfonction de la nature du terrain et surtout de la configuration du tir.
e - Avantages et inconvénientsCette technique présente l'avantage de ne pas évacuer de matériaux, elle fonctionne par compressionde sol. Seuls les terrains possédant des fines peuvent voir ces dernières drainées en partie par le fluidede forage. La décompression du terrain au dessus de la canalisation est minimum.Les seules excavations se limitent aux trous d'ancrage de la machine (0 200 mm) et de départ et desortie de la canalisation.Cette technique présente des difficultés dans les terrains alluvionnaires (graves à granulométrie gros-sière) où les galets de grandes tailles peuvent endommager la canalisation en PEHD.
1-5 AUTRES MÉTHODES
II existe d'autres méthodes mais moins courantes et plus proches des techniques "tunnel" telle que :
- le fonçage horizontal au bouclier ;
- les microtunneliers ;
- le fonçage par poussée pour des diamètres plus importants ;
- le forage à la tarière est une technique en voie en disparition.
56
ANNEXE 2EXEMPLE DE DEMANDE DERENSEIGNEMENTSFormulaire disponible à la Librairie Nationale, rue Desaix à Paris.
N° 90-0188
DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS SUR L'EXISTENCE ET L'IMPLANTATIOND'OUVRAGES SOUTERRAINS, AÉRIENS OU SUBAQUATIQUES
Décret n° 91-1147 du 14.10.1991
IMPORTANT : Vous devez envoyer cette demande auxexploitants d'ouvrages. Leur réponse doit vous parvenir dansle délai d'un mois après réception de cette demande.Vous devrez communiquer les renseignements obtenus auxentreprises chargées de l'exécution des travaux.ATTENTION : Cette formalité ne dispense pas l'exécutant destravaux de souscrire une déclaration d'intention decommencement de travaux (sauf cas indiqués au verso) auprèsde chaque exploitant d'ouvrage concerné par votre projet.
Destinataire
Référence de cette demande Date de cette demande
uuu1 - DEMANDEUR
Nom de la personne à contacter
AUTEURDU
PROJET
Nom et prénom, ou dénomination : n Maître d'ouvrage • Maître d'oeuvre
Adresse (numéro, rue, lieu-dit, code postal, commune) : Téléphone :
Télex :
Télécopie :
2-11 EMPLACEMENT
2-2NATURE
2-3[CALENDRIER
2 - TRAVAUX A RÉALISER
Adresse (numéro, nom de la voie) ou localisation cadastrale (subdivision, numéro de parcelle, section, lieu-dit) : "1
rnmmnnp • f nrip postal i i
Je joins un croquis ou un plan donnant l'emplacement précis : • Oui • Non
• Démolition, construction n Abattage ou élagage d'arbres • Fouilles • Canalisation n Autres 1• Remblaiement, terrassement • Drainage, sous-solage D Carottage • Curage de fossés ou de berges
Description des travaux :
Date prévue pour le commencement des travaux :
Utiliserez-vous les moyens ci-dessous? 1
D Explosifs
D Fusées ou ogives
D Brise-roches
D Engins de chantier
D Engins vibrants
Profondeur d'excavation s'il y a lieu :
Durée probable :
3 - INFORMATIONS DEMANDÉESEmplacement des ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques existants.
• Recommandations éventuelles.
EXEMPLE DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS 57
RÉCÉPISSÉ DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTSDécret n° 91-1147 du 14.10.1991
Expéditeur : ATTENTION! Cette réponse est valable six moiset uniquement pour les travaux que vous avez indiqués;
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vous devrez faire une nouvelle demande de renseignements.
DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
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Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. Il est nécessaire que vous définissiez vos travaux avecplus d'exactitude et que vous précisiez notamment :
• II n'y a pas d'ouvrages exploités par notre service à proximité des travaux indiqués : c'est-à-dire (réf. aux textes) qu'il n'y a pas d'ouvragesà moins de (rappel par chaque gestionnaire de ses distances de sécurité) :
II y a au moins un ouvrage concerné.
• Nous ervisageons, ou nous réalisons des modifications sur notre réseau. Veuillez consulter notre représentant :M Tél.
• L'emplacement actuel de nos ouvrages figure :D Sur les plans de votre projet que nous vous retournons• Sur les extraits de plans ci-joints.Cas particulier :D Sur des plans que nous vous invitons à venir consulter pour plus
de précisions, dans nos services (sur rendez-vous, muni du présentdocument).
ATTESTATION
MOrganisme :est venu le :consulter les plans dans nos services.
Votre pojet doit :D Tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.G Respecter certaines dispositions particulières protégeant nos ouvrages
et prévues par l'article 19 du décret n= 91-1147 du 14.10.1991.
Une déclaration d'intention de commencement de travaux (D.I.C.T.) est obligatoire.
Renseignements complémentaires.
V
Cachet ou désignation du service qui délivre le récépissé :Date : 1 1 ! 1 1 1Nom du responsable du dossier :
Signature :
J
,«s
ANNEXE 3DEMANDE D'AUTORISATIONDE VOIRIE
3 -1 CODE DE LA VOIRIE ROUTIÈRE
Article L 113-3
Loi n° 96-659
Sous réserve des prescriptions prévues à l'article L. 122-3, les exploitants de réseaux de télécommunica-
tions ouverts au public et les services publics de transport ou de distribution d'électricité ou de gaz
peuvent occuper le domaine public routier en y installant des ouvrages, dans la mesure où cette occu-
pation n'est pas incompatible avec son affectation à la circulation terrestre.
Article L. 113-4
Loi n° 96-659
Les travaux exécutés sur la voie publique pour les besoins des services de télécommunications sont
soumis aux dispositions des articles L. 46 et L. 47 du code des postes et télécommunications.
3 - 2 DÉCRET N° 75-781 DU 14 AOÛT 1975 modifiant le décret du 29 juillet 1927portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 15 juin1906 sur les distributions d'énergie [7], [11]
• Travaux soumis ou non à approbationArticle 49.Les projets d'ouvrages du réseau d'alimentation générale en énergie électrique, des réseaux de
distribution aux services publics, des réseaux de distribution publique d'énergie électrique et des
lignes privées établies par permission de voirie doivent, préalablement à toute exécution, faire l'objet
d'une approbation dans les conditions fixées par l'article 50 ci-après.
Toutefois, les travaux qui se bornent à l'établissement ou à la modification d'une canalisation detension inférieure à 63 kV et dont la longueur ne dépasse pas 1 km peuvent être exécutés sansapprobation préalable du projet à charge pour le distributeur ou le maître d'ouvrage des travaux deprévenir vingt et un jours à l'avance l'ingénieur en chef chargé du contrôle et les services intéressés,et sous la condition qu'aucune opposition de leur part ne soit formulée dans ce délai :S'il y a opposition, le projet de l'ouvrage doit être instruit dans les formes prévues à l'article 50 ci-après.
Aucune approbation n'est requise pour les branchements basse tension, à charge pour le distribu-
teur d'adresser tous les trois mois à l'ingénieur en chef chargé du contrôle. Un état des travaux
exécutés à ce titre.
• Procédure d'approbation
Article 50.Le demandeur adresse à l'ingénieur en chef chargé du contrôle le projet d'exécution de l'ouvrage.Dans les huit jours de la réception de ce projet, l'ingénieur en chef chargé du contrôle ouvre, entreles services intéressés, la conférence prévue à l'article 14 de la loi du 1 5 juin 1906.L'ingénieur en chef communique aux maires des communes traversées et, s'il y a lieu, à l'organisme
DEMANDE D'AUTORISATION DE VOIRIE 59
de groupement concédant des réseaux de distribution publique, les dispositions générales du projet
d'ouvrage, lorsque ce dernier n'a pas fait l'objet de l'instruction préalable à la déclaration d'utilité
publique prévue par le décret n° 70-492 du 11 juin 1970 susvisé.
Les avis des services intéressés doivent être donnés dans le délai d'un mois en ce qui concerne les
projets des ouvrages établis par permission de voirie, des ouvrages de distribution publique, des
ouvrages du réseau d'alimentation générale ou de distribution aux services publics de tension infé-
rieure à 63 kV et situés dans un seul département. Pour tous les autres ouvrages, ce délai est porté
à deux mois.
Si les avis ne sont pas parvenus dans le délai fixé en vertu des dispositions de l'alinéa précédent, il est
passé outre.
L'ingénieur en chef chargé du contrôle transmet, sans délai, les résultats des consultations au de-
mandeur ; au vu de la réponse de celui-ci, il provoque en tant que de besoin, dans les trente jours qui
suivent, une conférence avec les services intéressés et le demandeur.
En cas d'accord, s'il s'agit d'ouvrages du réseau d'alimentation générale en énergie électrique ou des
réseaux de d stribution aux services publics, l'ingénieur en chef de la circonscription électrique ap-
prouve le projet et autorise l'exécution des travaux. Pour tous les autres ouvrages, les approbations
et autorisations sont données par le préfet.
En cas de désaccord, l'affaire est soumise au comité technique de l'électricité.
60
ANNEXE 4COORDINATIONDES TRAVAUX
CODE DE LA VOIRIE ROUTIÈRE [17]
ART. L. 113-7. - Les travaux mentionnés aux articles L. 113-4, L. 113-5 et L. 113-6 sont soumis aux
mesures de coordination des travaux affectant le sol et le sous-sol des voies publiques prévues aux
articles L. 115-1, L. 131-7, L. 141 - 1 0 et L. 141 -1 1 du présent code.
4 -1 HORS AGGLOMÉRATION
Routes départementalesART. L. 131-7. - En dehors des agglomérations, le président du conseil général exerce en matière de
coordination des travaux affectant le sol et le sous-sol des routes départementales les compétences
attribuées au maire par l'article L. 115-1.
Le conseil général exerce les mêmes attributions que celles dévolues au conseil municipal par l'article
L. 141-11.
En cas d'urgence, le président du conseil général peut faire exécuter d'office, sans mise en demeure
préalable et aux frais de l'occupant, les travaux qu'il juge nécessaires au maintien de la sécurité routière
sur les routes départementales.
Le représentant de l'état dans le département peut intervenir dans les mêmes conditions que celles
prévues au 7ème alinéa de l'article L. 115-1.
ART. R.* 131-10. - A l'extérieur des agglomérations le président du conseil général exerce les compé-
tences qu'il tient de l'article L. 131-7 en matière de coordination des travaux sur les routes départemen-
tales dans les mêmes conditions que celles fixées pour le maire aux articles R. 115-1 à R. 115-4.
Voies communalesART. L. 141-10. - A l'extérieur des agglomérations, le maire exerce les compétences définies à l'article
L. 115-1 pour les travaux affectant le sol et le sous-sol des voies communales.
Le représentant de l'état peut intervenir dans les mêmes conditions que celles prévues à l'article
L. 115-1.
ART. R. 141-12. - Les compétences confiées au maire en vertu des dispositions de l'article L. 141-10
pour la coordination des travaux sur les voies communales situées à l'extérieur des agglomérations
s'exercent dans les conditions définies aux articles R. 115-1 à R. 115-4.
4 - 2 EN AGGLOMÉRATION
ART. L. 115-1. (extrait) - A l'intérieur des agglomérations, le maire assure la coordination des travauxaffectant le sol et le sous-sol des voies publiques et de leurs dépendances, sous réserve des pouvoirsdévolus au représentant de l'état sur les routes à grande circulation.
COORDINATION
ART. R. 115-1. - Le maire fixe chaque année la date à laquelle doivent lui être adressés par les proprié-
taires, affectateires des voies, permissionnaires, concessionnaires et occupants de droit ceux de leurs
programmes de travaux qui affectent la voirie. Il fixe également les renseignements qui doivent lui être
adressés notamment sur la nature des travaux, leur localisation, la date de leur début et leur durée. Les
demandes adressées au maire en application du quatrième alinéa de l'article L. 115-1 doivent compor-
ter les mêmes renseignements.
t . . 1
ANNEXE 5MÉTHODES GÉOPHYSIQUESDE SURFACES
5 -1 PROFILAGE DE LA RÉSISTIVITÉ APPARENTE DU SOUS-SOL
La résistivité d'un sol dépend de sa nature et de sa teneur en eau. Ainsi les matériaux rocheux ou
blocailleux présentent généralement des résistivités fortes, tandis que les sols fins (argile, limon...) sont
caractérisés par des résistivités faibles, d'autant plus basses que leur teneur en eau est forte.
On conçoit ainsi l'intérêt d'une mesure en continu de la résistivité apparente du sous-sol sur l'itinéraire
d'un projet : le profil de résistivité apparente obtenu, étalonné par quelques sondages et essais de sols,
permet d'établir une coupe géotechnique et de donner une interprétation sur les conditions d'extrac-
tion de réutilisation des sols.
<0
f 8
_ !>
1 •-
0,300,600,95
0,300,50
Wn=9 %IP/WL=13,5/42.5 S73, S74
400
J\z
o
£ Q.
Extraction F, B5. B6: sols meubles (pelle mécanique) - R63: rocher altéré (pelle mécanique et brise blocs)R62: rocher compact (explosif ou brise blocs)
RéutilisationF : non réutilisable - B5m, B6m: réutilisable par beau tempsR62, R63 : réutilisation dépendante de la dimension des blocs
Exemple de coupe géotechnique établie à partir d'un profil de résistivité apparente (Radio M.T.), étalonné par quelquessondages.
Plusieurs procédés sont utilisables pour mesurer la résistivité apparente du sous-sol sur une profondeur
compatible avec celle des tranchées.
La Radiomagnétotellurique (RADIO-MT)La méthode consiste à mesurer en continu à la surface du sol les composantes horizontales des champsmagnétiques et électriques créés par des émetteurs de radiodiffusion lointains. Un calculateur en dé-duit la résistivité apparente, en appliquant les lois de la magnétotellurique.
MÉTHODES GÉOPHYSIQUES DE SURFACES 63
La profondeur c'investigation dépend de la fréquence de l'émetteur utilisé. Les émetteurs de la bandedes ondes moyennes (gamme de fréquences 600 à 1500 KHz environ) sont les mieux adaptés auxapplications à faible profondeur (1 à 3 mètres).
Les avantages de cette méthode sont la rapidité de mise en œuvreet la continuité de l'information(plusieurs mesures par mètre pour une vitesse de mise en œuvre de 4 à 5 km/heure). Elle est en outreapplicable sur tout support, conducteur (champs) ou résistant (chaussées), à l'inverse des méthodesélectriques classiques qui ne sont utilisables que sur terrain conducteur.
Toutefois, l'application de cette méthode est conditionnée par une bonne réception des émetteursradio et par l'absence de réseaux métalliques enterrés. Il faut en outre orienter l'unité de mesure parrapport à l'émetteur, d'où la mise au point d'unités de mesure RADIO-MT orientables oumultidirectionnelles.
La méthode E.M. sol à émetteur mobileII s'agit d'une rréthode électromagnétique à émetteur proche contrôlé. L'appareillage comporte unebobine émettrice qui induit un champ électromagnétique de fréquence imposée (champ primaire). Laprésence de mileux conducteurs provoque l'apparition de courants induits produisant un champ se-condaire superposé au champ primaire.
La comparaison du champ total reçu par une bobine réceptrice et du champ primaire permet le calculd'une conductivité apparente (convertie en résistivité apparente) pour une tranche de terrain dontl'épaisseur est fonction de l'appareillage (fréquence, distance émission-réception...) et de la loi deconductivité du site étudié.
L'instrument de mesure, portable, permet d'étudier les zones difficiles d'accès à d'autres méthodes,telles que la RADIO.MT.Cependant, l'utilisation de cette méthode est à proscrire à proximité de masses métalliques, notam-ment en milieu industriel ou urbain et sur chaussées en circulation.
Les méthodes électriques ou électrostatiquesBasées sur le principe de la prospection électrique, ces techniques sont mises en œuvre à l'aide de :
- un résistirrètre,
- une unité de mesure constituée d'une paire d'électrodes qui injectent dans le sol un courantd'intensité I, et d'une ou plusieurs paires d'électrodes de réception qui mesurent à la surface dusol la différence de potentiel résultante AV.
La résistivité apparente, proportionnelle à A/l, est calculée pour chaque couple de dipôles d'injection etde réception, avec des profondeurs d'investigation qui dépendent de la géométrie du dispositif demesure.Le déplacement du dispositif le long d'un tracé permet d'obtenir un profil de résistivité apparente pourchaque couple de dipôle d'injection et de réception.
Plusieurs technicues sont utilisées pour ce type de mesures :
- le traîné électrique classique, qui nécessite d'implanter des électrodes fixes dans le sol et de lesdéplacer à chaque point de mesure.
- les multipôles électriques, qui fonctionnent par injection de courant électrique alternatif, permet-tent d'utiliser comme électrodes des roues à pointes métalliques ou des disques métalliques. Lesdispositifs, de configuration variée, peuvent être tractés ou fixés en déport latéral sur un véhicule(pour ausculter par exemple les accotements d'une route).
Ces multipôles électriques roulants sont adaptés au profilage continu des résistivités apparentes,mais offrent l'inconvénient majeur de ne pouvoir fonctionner que sur des terrains conducteurs(accotements herbeux, prairies...).
les multipôles électrostatiques utilisent des électrodes de type capacitif qui offrent l'avantage de
pouvoir être mises en œuvre sans aucun contact galvanique sur tout type de support et notam-
ment sur des chaussées.
Les électrodes, constituées de plaques métalliques, peuvent être noyées dans un tapis de caout-
chouc ou intégrées dans les roues d'une remorque, ce qui permet de concevoir différents types
de dispositifs (dispositif roulant ou électrodes fixées sur un tapis d'usure en caoutchouc tracté par
un véhicule) permettant de réaliser des mesures en continu, à vitesse élevée.
Ces multipôles présentent cependant l'inconvénient d'être très sensibles aux défauts de planéité
de la surface du terrain, ce qui peut conduire à des mesures erronées ponctuelles par soulève-
ment des électrodes. En outre, les unités de mesure relativement encombrantes (en largeur ou en
longueur) sont moins faciles à mettre en œuvre que la RADIO-MT.
Le choix du procédé de mesure dépend de l'importance et des conditions d'environnement du projet,
les mesures continues à haut rendement (RADIO.MT, multipôles tractés...) étant à privilégier en l'ab-
sence d'obstacles en surface, tandis que les matériels portables à mesures discontinues (EM Sol à
émetteur mobile, traîné de résistivité) offrent l'intérêt de pouvoir compléter les mesures dans des zones
qui ne se prêtent pas à la mise en œuvre d'unités de mesure tractées (forêt, landes, parcelles exiguës...).
5-2 RADAR GÉOLOGIQUE
La technique dite "radar géologique" consiste à émettre à la surface du sol des impulsions électroma-
gnétiques brèves qui se réfléchissent partiellement sur les interfaces entre milieux de constantes diélec-
triques différentes. Le dispositif est constitué d'une antenne émettnce et d'une antenne réceptrice qui
détecte les échos réfléchis (ou d'une seule antenne qui cumule les fonctions d'émission et de récep-
tion).
A chaque position du dispositif correspond un signal temporel présentant la succession des échos
réfléchis sur chaque interface. La juxtaposition de signaux obtenus lors du déplacement des antennes
permet de visualiser le tracé des interfaces sur une coupe-temps donnant en abscisse la distance par-
courue par le dispositif et en ordonnée les temps de trajet Aller et Retour des ondes radar entre la
surface et les interfaces.
La transformation de l'échelle des temps en échelle de profondeurs exige de connaître la vitesse de
propagation des ondes radar dans les matériaux auscultés. Cette vitesse peut être estimée à l'aide de
sondages de référence ou en se calant sur une hétérogénéité de profondeur connue.
Cette méthode, à haut rendement (plusieurs km/heure) permet donc d'obtenir des informations conti-
nues sur la géométrie des couches du sous-sol.Elle est, en particulier, très bien adaptée à la mesure en continu des épaisseurs de chaussée et couchede forme, qui constitue une information intéressante dans le cadre de reconnaissances de projet detranchée sous chaussée ou en zone urbaine.
La profondeur d'investigation varie de quelques décimètres à plusieurs mètres suivant la fréquence del'onde radar (choix des antennes en fonction de l'objectif), la conductivité des matériaux auscultés(forte absorption des ondes radar dans les terrains conducteurs) et la dynamique du radar (rapportentre la puissance du signal émis et la puissance du plus petit signal détecté).
La méthode est donc également utilisable pour des reconnaissances géologiques à faible profondeurdans des terrains résistants, notamment pour localiser le toit du rocher ou des accidents géologiques(failles) et détecter d'éventuelles cavités souterraines à faible profondeur.
Par contre, la méthode est à proscrire dans les terrains conducteurs (matériaux argileux par exemple)
qui provoquent un très forte absorption des ondes radar.
MÉTHODES GÉOPHYSIQUES DE SURFACE 65
MF HLE40B DZT: INTERACTIVE INIEHPKE(ATIUN
I I I I I I I I I I ! I I I 1 ! I I I I I I700,
i i i i tM
- 0.00
Chaussée + Couche de réglage
Couche de forme
- 0.50
1.00
• w-.- 1.50
mTerrain naturel
Application du radar géologique à la mesure en continu des épaisseurs de chaussée et couche de forme.
- Autre application du radar géologique
Cette méthode permet également de détecter des hétérogénéités ponctuelles (cavités, conduites en-
terrées recoupées perpendiculairement ou obliquement par le profil radar) qui sont marquées sur la
coupe-temps par des hyperboles du fait de liouverture du cône d'émission des antennes (réflexions
avant et après le passage à la verticale de l'hétérogénéité).
--.KER3.DZT: LINESCAN
?.50i 5.00] 7.50i i i i I i i i i I i i i i I
IO.OI 12.5| Mi i i i I i i i i
Détection de réseaux enterrés à l'aide du radar géologique
66
5-3 SISMIQUE RÉFRACTION
Cette méthode permet d'évaluer les variations de compacité et d'épaisseur des couches de terrain, par
la mesure des vitesses de propagation d'ondes longitudinales émises à la surface du sol et réfractées au
niveau des interfaces entre des couches de terrain présentant une vitesse sismique croissante.
Deux techniques sont pratiquées :
- La "base sismique" qui consiste à mesurer les temps de trajet d'une impulsion mécanique entre
une source sismique située à la surface du sol et des récepteurs (géophones) également placés en
surface, à des distances croissantes de la source.
- Le "sondage sismique", où la mesure des temps de trajet s'effectue à partir d'un géophone fixe,en déplaçant une source sismique qui émet des impulsions mécaniques à des distances croissan-tes du géophone.
On établit un graphique représentant les temps de trajet en fonction de la distance qui permet de
calculer la vitesse de propagation des ondes sismiques dans les couches du sous-sol et l'épaisseur de
ces couches.
Les résultats sont généralement présentés sous la forme d'une coupe sismique dans laquelle les diffé-
rentes couches du sous-sol sont individualisées par leur épaisseur et leur vitesse sismique.
S74 S73 S31 S32 S30 S28 S29 S27 S25 26 S24 S23
120
119
118
117
S
50 100 150
Vitesses sismiques (m/s)
200 250 300Distances en mètres
Exemple de coupe sismique.
L'intérêt principal d'une coupe sismique est de déterminer la profondeur du toit du rocher compact,
caractérisé par des vitesses sismiques fortes (>2000m/s) par rapport à celles des sols peu cohérents
(<1000m/s).
Cependant, il est fréquent de rencontrer à faible profondeur, des vitesses sismiques intermédiaires(1000 à 2000m/s) qui peuvent avoir des significations géologiques très différentes (roche altérée etfissurée ou sols argileux ou présence d'eau...) dont la vérification par sondages mécaniques est indis-pensable.
En outre, la mise en œuvre de la sismique réfraction est relativement lourde, surtout dans le cadred'applications à très faible profondeur, qui impliquent de multiplier les points d'impact pour obtenirune précision satisfaisante de la coupe sismique.
Ces contraintes de mise en œuvre et d'interprétation justifient la notation du guide d'adéquation
présenté dans le "Code de Bonne Pratique de Géophysique appliquée" qui, pour l'application à la
reconnaissance des projets de tranchées, classe les techniques de sismique réfraction dans la
MÉTHODES GÉOPHVSIQUES DE SURFACE 67
catégorie 2, dite "Technique d'emploi limité, utilité à justifier" ou la catégorie 1, dite "Technique d'em-
ploi mal adaptée sauf exception".
Pour pallier la lourdeur de mise en œuvre de la sismique réfraction classique pour des projets à faible
profondeur, des techniques plus rapides, dérivées de cette méthode, peuvent être proposées, par exemple
la technique dite "Traîné sismique".
Le traîné sismiqie consiste à mesurer le temps de propagation de l'onde sismique entre un émetteur et
un récepteur à ecartement constant, fixé en fonction de la profondeur d'investigation souhaitée, en
déplaçant ce dispositif suivant un pas donné.
Les résultats sont présentés sous la forme d'un profil des temps de propagation, qui peut être traduiten profil de vitesse apparente, permettant de localiser les zones à vitesse apparente élevée (temps
faibles) présentant la plus grande probabilité d'existence de rocher à faible profondeur.
Vitesseapparente (m/s)
900
800
700 •
600
500 -
400
300
Indice de rocher àfaible profondeur
Distance émetteur-récepteur = 12m
20 40 60 80 100 120 140 160 180Distances(m)
Exemple de Traîné sismique - (Profil des vitesses apparentes pour une distance "émetteur-récepteur" constante).
Cette technique, qui n'est applicable qu'en site peu bruité (zones vierges), est intéressante pour ladétection de zones rocheuses dans les sites qui ne se prêtent pas à la mise en œuvre de moyens plusrapides.
i ,;••:
ANNEXE 6PLAN DE PRÉVENTION,COORDINATION DE SÉCURITÉ
6 -1 EXTRAIT D'UN PLAN DE PRÉVENTION
DOMAINES
DE RISQUES
TRAVAUX
DE FOUILLES
Proximité
d'ouvrages
(Pipe-line,
gazoduc,
oléoduc, feeder,
câble HT, eau,...)
RISQUES 1 Entreprises1 concernées
Détérioration
Explosion
Inondation
Electricité
PRÉVENTION ET PROTECTION Effectuées par...
et dates d'échéance
Démontage de
revêtement
général
(Marteau-piqueur,
brise-roche... )
Ouverture
fouilles et
tranchées
Projections
Bruit
Vibrations
Chutes
Éboulements
Déclaration d'Intention de Commencement
de Travaux.
Sondage, détection avec le détecteur de gaz
bi-fonction.
Compte tenu des risques, demander la présence
d'un agent du service intéressé.
Application des régies de proximité.
Respect des directives (autorisation...).
Isolement des lignes électriques aériennes.
Personnel habilité.
Lunettes
Masque de protection.
Casque antibruit.
Protections individuelles adaptées
(gants, chaussures de sécurité, casques...).
Signalisation du chantier (éclairage de nuit,
tranchées, clôture rigide, garde-fou pour accès
riverains...).
Blindage, étayage des fouilles et des tranchées
à partir de 1,30 m et moins si le terrain est friable ;
Maintenir l'écoulement des eaux pour éviter les
éboulements spontanés.
Construction des
chambres ou
intervention dans
une chambre
existante :
Coulage de béton,
coffrage armatures
AUTRES TRAVAUX
Manutention
Empalement
Explosion
- Ne pas rester dans l'ouvrage.
- Application des techniques gestuelles de
manutention.
- Bouchons de couleur rouge.
- Détection avec le détecteur bi-fonction, ventilation
- Après construction, risque de stagnation lorsque
le plafond est coulé
* En cas de découverte d'un engin susceptible d'exploser (bombe datant de la guerre,...) le travail doit être interrompu auvoisinage jusqu'à ce que les autorités compétentes aient procédé à l'enlèvement de l'engin.
PLAN DE PRÉVENTION, COORDINATION DE SÉCURITÉ 69
6-2 LA COORDINATION SÉCURITÉ cf.annexe 13 [2] [8]
La coordination pour raison de sécurité est obligatoirement formalisée pour un chantier dès que plu-sieurs entreprises doivent y intervenir en même temps, ce qui, en toute rigueur est très fréquent. Lestextes sur cette coordination sont dans le Code du travail. Ces textes aboutissent pour de nombreuxchantiers de tranchées à la présence d'un "coordonateur".Depuis de nombreuses années la sécurité était, dans la réalité concrète de tous les jours, de la respon-sabilité du maître d'oeuvre qui incluait dans ses DCE une notice d'hygiène et de sécurité et des entre-prises qui devaient élaborer un Plan d'Hygiène et de sécurité (PH5). Ces documents, une fois élaborés,n'évoluaient plis et tout le monde, entreprise comme maître d'oeuvre, se sentait en règle avec la loi.
Le Ministère du travail a saisi l'occasion de la nécessité de rédiger de nouveaux textes en conformitéavec une directive communautaire européenne du 24 juin 1992 pour décider qu'à l'avenir la coordina-tion-sécurité serait, et cela concrètement dans la vie de tous les jours du chantier, de la responsabi-lité du maître d'ouvrage et non plus du maître-d'oeuvre et a instauré cette nouvelle fonction qui estcelle du coordonnateur sécurité.
Ce dernier est chargé, comme son nom l'indique, de coordonner, c'est-à-dire de mettre en cohé-rence l'ensemble des diverses mesures de sécurité prises par chacune des entreprises présentessur le chantier et par le maître d'œuvre.
Si le premier travail du coordonnateur-sécurité est de proposer au maître d'ouvrage d'inclure le PlanGénéral de Coordination (PGC) dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), le deuxièmetravail est bien d'harmoniser le PGC avec les Plans Particuliers pour la Sécurité et la Protection de laSanté (PPSPS).
Différence entre sécurité et coordination-sécuritéDans tous les textes concernant la coordination-sécurité, aucune part de responsabilité n'est enlevéeaux entreprises au sujet de leur sécurité propre (celle qui est assurée en leur sein par leur responsablesécurité). La coordination sécurité n'est créée qu'en raison des risques dus à la coactivité sur un chan-tier où au moins deux entreprises travaillent simultanément ou successivement.
Donc, le coordcnnateur-sécurité n'est pas l'homme sécurité de l'entreprise mais celui de l'opérationcoordonnant les actions sécurité des différentes entreprises présentes sur le site.
Prérogatives du coordonnateur-sécuritéLe coordonnatejr-sécurité, dépendant directement du maître de l'ouvrage, est donc l'oeil de cetteentité sur le chantier en ce qui concerne la coordination-sécurité. A ce titre, aucun obstacle ne doitêtre mis à sa fonction et toutes les portes doivent être ouvertes. Il peut et doit parfois participer auxréunions de chantier et doit tenir régulièrement informé le maître d'ouvrage de l'évolution du chantieren ce qui concerne la coordination-sécurité.
Le coordonnateur sécurité est en droit d'arrêter le chantier en cas de manquement grave aux règles desécurité.
Une circulaire du Ministère du Travail du 10.04.96 précise trois niveaux d'opérations :
- Niveau 1 opérations dont les travaux requièrent plus de 10.000 hommes-jours de travail (plusde 25 millions de francs) et où sont présentes au moins 5 entreprises en génie-civil,
- Niveau 2 : plus de 500 hommes-jour (2 millions de francs),
- Niveau 3 : moins de 500 hommes-jour.
10
ANNEXE 7DÉCLARATION D ' I N T E N T I O N DECOMMENCEMENT DE TRAVAUX
Décret 91-1147 du 14 octobre 1991 : titre III - Mesures à prendre préalablement à l'exécutiondes travaux - Formulaire disponible à la Librairie Nationale, rue Desaix à Paris.
(tm% DÉCLARATION D'INTENTION DE COMMENCEMENT DE TRAVAUX (D.I.C.T.)
Référence de cette déclaration
Décret n° 91-1147 du 14.10.1991
Date de cette déclaration
uuuNom de la personne à contacter
ATTENTION : Le formulaire doit être reçu par les exploitantsd'ouvrages au moins dix jours* avant la date de débutdes travaux.
Les exploitants disposent de 9 jours* à partir de la datede réception de votre déclaration, pour vous faire parvenirleur réponse.Sans réponse après ce délai, vous pouvez entreprendre lestravaux 3 jours* après l'envoi d'une lettre de rappel, à tous lesexploitants concernés, confirmant votre intention.• non compris dïrrandie et jours fériés
Destinataire
Référence de la demande de renseignements Date de la demande
LJ LJ LJRéférence de la réponse de l'exploitant ci-dessus
ENTREPRISE
OU
PARTICULIER
Nom et prénom,
Adresse (numéro
1 - DÉCLARANTou dénomination :
rue, lieu-dit, code postal, commune) :
D Entrepreneur • Particulier
Téléphone :
Télex :
Télécopie :
.
Adresse (numéro, nom de la voie) ou localisation cadastrale (subdivision, numéro de parcelle, section, lieu-dit)
Commune : Code postalJe joins un croquis ou un plan donnant l'emplacement précis : n Oui D Non
Q Démolition, construction n Abattage ou élagage d'arbres • Fouilles D CanalisationG Remblaiement, terrassement D Drainage, sous-solage D Carottage G Curage de fossés ou de berges
Description des travaux : Utmserez-vous les moyens ci-dessous?D Explosifs• Fusées ou ogivesD Brise-roches• Engins de chantierD Engins vibrants
Profondeur d'excavation s'il y a lieu
Date prévue pour le commencement des travaux
Position des ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques existants
Recommandations ou prescriptions techniques relatives aux conditions d'exécution des travaux.
DÉCLARATION D'INTENTION DE COMMENCEMENT DE TRAVAUX 71
ANNEXE 8LISTE DES MATÉRIELSUTILISABLES POUR LEDÉCOUPAGE
Le matériel pneumatique manuel équipé d'une bêche est utilisé lorsque le linéaire et l'épaisseur à
découper sont peu importants ou dans le cas des enduits sur grave non traitée. Au cours de cette
opération il faudra limiter les risques de décollement des couches de la structure environnante.
Le marteau pneumatique autotracté est utilisé lorsque le linéaire ou l'épaisseur sont plus impor-
tants (épaisseur jusqu'à 15 à 20 centimètres). Ce matériel fonctionne sur le même principe que le
marteau piqueur manuel et peut actionner une ou plusieurs bêches sur une seule ou deux lignes de
coupe parallèles. Lors de la remontée des bêches, des patins d'appui au sol permettent de limiter
utilement les risques de décollement des couches.
La scie à sol DU scie diamantée permet une découpe propre à l'aide d'un disque diamanté sur une
épaisseur pouvant aller jusqu'à 15 cm selon les types de matériels, avec des vitesses d'avancement
de l'ordre de quelques dizaines de mètres par heure. Elle est fréquemment utilisée pour le
prédécoupage ou le découpage de finition des matériaux traités (enrobés, grave bitume...) mais
présente l'inconvénient de lisser les surfaces découpées.
L'emploi de raboteuse ou fraiseuse peut également être envisagé pour des épaisseurs limitées(maximum 0,10 mètres à chaque passe) à condition que sa largeur corresponde à la largeur de latranchée. Le fraisât peut être réutilisé ou recyclé.
La trancheuse est utilisée lorsque l'épaisseur et le linéaire à découper sont importants.
Les trancheuses les plus fréquemment utilisées sont les trancheuses à roue (aussi appelées tronçon-
neuses). Elles sont constituées d'une roue de grand diamètre, munie de pics, pouvant trancher les
matériaux de chaussée les plus durs sur des épaisseurs importantes (plus d'un mètre pour certains
matériels).
Les trancheuses à chaînes munies de pics peuvent être utilisées dans les chaussées à assises non
traitées ou dans les matériaux traités au bitume. Leur profondeur d'action peut atteindre
2,50 mètres.
La découpeuse est constituée d'un disque en acier spécial (molette) à forte résistance mécaniquemaintenu à l'intérieur d'une fourche fixée de manière amovible sur le godet d'une pelle ou un brashydraulique. Le mouvement de va et vient et l'effort appliqué sur le disque assurent la pénétrationpar cisaillement de celui-ci dans le matériau à découper jusqu'à la profondeur désirée (< 0,10 mè-tre). La vitesse d'avancement peut atteindre 100 à 150 m/heure.
72 LISTE DES MATÉRIELS UTIL SABLES POUR LE DÉCOUPAGE
ANNEXE 9LISTE DE MATÉRIELS DECREUSEMENT DE TRANCHÉES
9 -1 ENGINS TRADITIONNELS
• Pelles hydrauliques :Pelles hydrauliques classiques sur pneus, sur chenilles. Les godets vont de 30 à 150 cm de largeur.Possibilité d'équipement : brise-roche hydraulique.
• Mini-pelles :Pelles hydrauliques de grande maniabilité, de faible encombrement destinées aux travaux d'impor-tance réduite. Elles conviennent particulièrement aux travaux en milieu urbain et pour des profon-deurs de tranchée < 1,60 m.
• Tracto-pelles :Ces engins sont, en général sur pneumatiques, équipés à l'avant en chargeuse, à l'arrière en pelle.
• Pelles araignées :Pelles passe-partout pouvant travailler à cheval sur la tranchée (supports des pattes et roues articu-lées en hauteur et en largeur). Convient également pour les travaux en montagne et en endroitsexigus.
9 - 2 ENGINS SPÉCIFIQUES (les trancheuses ne sont pas utilisables si le sous-sol estencombré)
• Trancheuses à roue :La profondeur de pose des trancheuses à roue peut varier de 0,50 m minimum à 1,70 m maximum.La largeur des tranchées peut aller de 6 cm minimum à 35 cm maximum pour les engins les pluspuissants. Les trancheuses à roue permettent de passer dans les terrains les plus difficiles et d'effec-tuer une pose mécanisée de tubes ou câbles.
• Trancheuses à chaîne :La profondeur de pose des trancheuses à chaîne peut atteindre 3,50 m avec certains modèles. Lalargeur des tranchées peut aller de 15 à 25 cm minimum à 1,30 m maximum. Par ailleurs, les tran-cheuses à chaîne permettent une évacuation des matériaux par des tapis de chargement.
9 - 3 ENGINS DE POSE DE CANALISATIONS SOUPLES SANS TRANCHÉE
• Sous-soleuses (ne sont pas utilisables si le sous-sol est encombré)À soc vibrant (ou engin à lame vibrante) : Les appareils les plus performants peuvent poser un tuyausouple. La profondeur de pose peut varier, selon les engins, de 0,30 m minimum à 1,20 m.
La pose en grande profondeur est donc exclue avec ce type de matériel, ainsi que la pose de canali-sation à comportement rigide. En outre, les dispositifs de réglage et de maintien en profondeur depose varient selon les machines.
LISTE DE MATÉRIELS DE CREUSEMENT DE TRANCHÉES 73
TABLEAU DE RECOMMANDATIONS POUR LE CHOIX DU MATÉRIEL SELON LA NATURE DES SOLS - PRINCIPE GÉNÉRAL
r
TYPE
D'OUVRAGES
LARGEURDELA
TRANCHÉE : l
de 0 à 15 cm
15 à 30 cm
30 à 45 cm
45 à 130 cm
> 130 cm
TERRAINS
••MEUBLES ET FRIABLES H
Terre végétale AlluvionsLimon SableTourbe GravePotasse ÉboulisArgile (humide) Moraine
Roches altérées ou très fracturées
Remblai
Taille des blocs < l Taille des blocs >
(Dwmm
mmmTRAD
TRAD
^T Lame vibrante
(1) à partir de 6 cm/8cm
(V
0
mTRAD
TRAD
ROCHES ET TERRAINS
I I H COHÉRENTS ETDURS^^H
MarneMarno-calcaireSchiste sédimenteuxCalcaire marneuxCraie - MolasseTuf - GypseArgiles (sèche)
mmm — • • • • •Calcaire en plaquettesTravertinCalcaire coquillier
Couche d'accroch. émulsion Terrain geléMaçonnerie en brique Maçonnerie en meulière aggloméréeEnrobé à froid Béton "maigre"
Enrobé à chaudl
(1)
•
0mm
TRADmTRAD
TRAD
9 Trancheuse à roue
(1)
fà
fà
TRAD
mTRAD
TRAD
CoP Trancheuse à chaîne
* usure importante
\\ 111 1Calcaire en bancsCalcaire gréseuxDolomieConglomérat calcaireMarbre
Grave cimentGrave laitierGrave bitumeGrave émulsionGrave cendres volantes
(1)mm
mwàTRAD + BRH
TRAD + BRHTRAD
ES DURS
SilexmeulièreMicaschisteSchiste siliceuxCendres volcaniques
HérissonBlocageEmpierrement
•
TRAD + BRH
TRAD + BRH
TRAD
I COHÉRENTSI « ET ABDACICC
Grès - GranitéDiorite - SyéniteGabbro - RhyoliteAndésite - GneissBasalte - QuartziteTrachyteConglom. siliceux
Béton armé ou non
TRAD + BRH *
TRAD + BRH
TRAD
TRAD Engin traditionnel BRH Brise-roche hydraulique
ANNEXE 10MESURES DE SÉCURITÉ
10 -1 MESURES DE SÉCURITÉ POUR UNE TRANCHÉE OUVERTE - Décret nc
du 8 janvier 1965 [12]65-48
TITRE IV - TRAVAUX DE TERRASSEMENT À CIEL OUVERT
Article 64
Avant de commencer des travaux de terrassement, le chef d'établissement doit, afin de prendre s'il y alieu des mesures de sécurité appropriées, s'informer auprès du service de voirie intéressé en cas detravaux sur le domaine public ou auprès du propriétaire ou de son répondant en cas de travaux sur ledomaine privé, de l'existence éventuelle de terres rapportées ainsi que de l'emplacement et de la na-ture des canalisations ou câbles souterrains pouvant se trouver dans la zone où les travaux doivent êtreentrepris. Il doit également s'informer des risques d'imprégnation du sous-sol par des émanations ouproduits nocifs.
Article 65
Les arbres, les blocs de pierre, ainsi que le matériel, les matériaux et objets de toute nature se trouvant
à proximité de l'emplacement où des fouilles sont entreprises, doivent être enlevés ou solidement
maintenus lorsqu'il apparaît que leur équilibre risque d'être compromis lors de l'exécution des travaux.
Article 66Les fouilles en tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur et d'une largeur égale ou inférieure auxdeux tiers de la profondeur doivent, lorsque leurs parois sont verticales ou sensiblement verticales, êtreblindées, étrésillonnées ou étayées. Les parois des fouilles en tranchée autres que celles qui sont viséesà l'alinéa précédent, ainsi que les parois des fouilles en excavation ou en butte, doivent être aména-gées, eu égard à la nature et à l'état des terres, de façon à prévenir les éboulements. Si cette conditionn'est pas remplie, des blindages, des étrésillons ou des étais appropriés à la nature et à l'état des terresdoivent être mis en place. Ces mesures de protection prescrites ne doivent pas être réduites ou suppri-mées lorsque les terrains sont gelés sous l'influence des conditions atmosphériques.Les mesures de protection visées aux deux précédents alinéas doivent être prises avant toute descented'un travailleur dans la fouille pour un travail autre que celui de la mise en place des dispositifs desécurité. Lorsque les travailleurs n'ont pas à descendre dans la fouille, les zones situées à proximité dubord et qui présenteraient un danger pour le personnel doivent cependant être nettement délimitées etvisiblement signalées.
Article 67
II doit être tenu compte, pour la détermination de l'inclinaison à donner aux parois ou pour l'établisse-ment des blindages, des étrésillons et des étais des fouilles en tranchée ou en excavation, des surchar-ges dues aux constructions ou aux dépôts de toute nature (tels que : matériaux divers, déblais, matériel)existant dans le voisinage, ainsi que des surcharges et des ébranlements prévisibles dus à la circulation,sur les voies carrossables, les pistes de circulation et les voies ferrées se trouvant à proximité des fouilles.
Article 68
La reprise des fondations en sous œuvre ne doit être exécutée que par petites portions et au fur et à
mesure que les blindages, les étrésillons ou les étais mis en place assurent une sécurité suffisante.
MESURES DE SÉCURITÉ POUR UNE TRANCHÉE OUVERTE - TYPES DE BLINDAGES 7 S
Toutefois, cette prescription ne fait obstacle à l'emploi de procédés particuliers assurant aux travailleurs
une sécurité au moins équivalente.
Article 69Les pentes et les crêtes des parois doivent être débarrassées des éléments dont la chute présenterait un
danger pour les :ravailleurs.
Lorsque des parties en surplomb d'un terrain ne peuvent être abattues, des mesures appropriées (telles
que : étalement, consolidation) doivent être prises pour empêcher leur éboulement.
Article 70La mise en place des blindages, étrésillons ou étais doit être effectuée dès que l'avancement des tra-
vaux le permet.
Article 71Dans le cas où les divers éléments d'un blindage sont assemblés hors de la fouille, la hauteur de ces
éléments doit être au moins égale à la profondeur totale de la fouille.
Pour éviter tout 'enversement ou déplacement, le blindage, après avoir été descendu dans la fouille,
doit être convenablement calé.
Article 72Afin d'empêcher les chutes de déblais, de matériaux, d'outils ou d'objets de toute nature à l'intérieurdes fouilles en tranchée de plus de 1,30 m de profondeur, celles-ci doivent être entourées de plinthesd'une hauteur de 15 cm au moins ou comporter un blindage dont les éléments constituants dépassentle niveau du sol d'une hauteur minimale de 15 cm.
Article 73Des déblais ou du matériel ne peuvent être déposés le long d'un tranchée de plus de 1,30 m de
profondeur que s'il est possible de ménager une berme d'une largeur de 40 cm au moins. Cette berme
doit rester constamment dégagée de tout dépôt.
Article 74
Des mesures (tel es que le creusement de cunettes, l'exécution de drainages) doivent être prises pour
limiter les infiltrations provenant des eaux de ruissellement.
Sans préjudice des dispositions de l'alinéa précédent, des mesures (telles que la mise en service de
pompes) doivent être prévues pour remédier aux effets des infiltrations qui pourraient se produire.
Après une période de pluie ou de gel, le talus des fouilles en excavation ou en tranchée doit être
examiné par une personne compétente choisie par le chef d'établissement; le nom et la qualité de cette
personne doivent être consignés sur le registre prévu par l'article 22 du présent décret. S'il y a lieu, le
blindage doit être consolidé.
Article 75Les fouilles en tranchée ou en excavation doivent comporter les moyens nécessaires à une évacuation
rapide des personnes.
Article 76
Lorsque des travailleurs sont appelés à franchir une tranchée de plus de 40 cm de largeur, des moyensde passage doivent être mis à leur disposition.
Article 77II ne peut être procédé à l'enlèvement d'un blindage, d'un étrésillon ou d'un étai que si les travailleurschargés de cette opération sont efficacement protégés contre les risques d'éboulement.
Article 78L'abattage en sous-cave ne peut être effectué qu'à l'aide d'engins mus mécaniquement et à conditionqu'il n'en résulte aucun danger pour les travailleurs. Lors de l'exécution de travaux d'abattage en sous-cave des mesures doivent être prises pour interdire aux travailleurs l'accès de la zone dans laquellel'éboulement est appelé à se produire.
76
Article 79En cas de découverte d'un engin susceptible d'exploser, le travail doit être immédiatement interrompuau voisinage jusqu'à ce que les autorités compétentes aient fait procéder à l'enlèvement de l'engin.
10 - 2 TYPES DE BLINDAGES
Liste non exhaustive des matériels préfabriqués pour les tranchées de faible profondeur - extrait desCahiers des Comités de Prévention du BTP nc4/96 -.
Caisson à étaiement latéral11 s'agit d'un ensemble monolithique formé par 2 panneaux, maintenus écartés par des étrésillonsconnectés à des montants positionnés aux extrémités des panneaux.
Caisson à étaiement centralEnsemble monolithique formé par 2 panneaux, maintenus écartés par des étrésillons connectés à desmontants positionnés au centre des panneaux. Les étrésillons sont au nombre minimum de 2 parmontant. Chaque panneau est liaisonné au panneau adjacent par un rail de raidissement afin d'éviterleur fléchissement sous la poussée des terres.
Blindage à glissièreEnsemble monolithique formé par 2 panneaux, maintenus en place par des étrésillons connectés à desmontants positionnés à chaque extrémité des panneaux. Ces montants sont constitués par des glissiè-res simples, doubles ou triples, permettant le coulissement d'éléments de panneaux.
Ceinture de blindageUne ceinture de blindage est un cadre rigide monolithique constitué de 2 bandes guides reliées entreelles par des étrésillons. Les bandes guides permettent l'enfilage de palplanches ou de madriers verti-caux. Ce dispositif permet une adaptation du blindage à la configuration du site (terrain boulant, blocsrocheux) et aux croisements de réseaux.
MESURES DE SÉCURITÉ POUR UNE TRANCHÉE OUVERTE - TYPES DE BLINDAGES
ANNEXE 11POINTS D'ARRÊT ET POINTSCRITIQUES AU NIVEAU DESÉTUDES ET DES TRAVAUX
Définition :
Point d'arrêt :point pour leque un accord formel du maître d'œuvre est nécessaire à la poursuite de l'exécution.
Point critique :point pour lequel il a été décidé de faire effectuer un contrôle intérieur* à l'entreprise, le maître d'œuvreétant formellement informé du moment de son exécution et/ou de son résultat.
Exemples de points d'arrêts et de points critiques au niveau du marché.
Nature des études
Projet :
• Demande de renseignements
• Choix du tracé
• Technique de remblayage et
de réfection de tranchées
Dossier de consultation des entreprises
• Date de commencement des travaux
• Durée des travaux
Marché
Point Pointd'arrêt I critique
Observations
Accord du gestionnaire
Conforme à l'autorisation de voirie
Conforme à l'autorisation de voirie
Conforme à l'autorisation de voirie
R.A.S.
Exemples de points d'arrêts et de points critiques au niveau des travaux.
Nature des travauxContrôle intérieur*Point 1
d'arrêtPoint
critique
Contrôle extérieur*Point 1 Point
d'arrêt critiqueObservations
À
Installation de chantier
Implantation
Mesures de signa isation
Découpage
Excavation
- accès sur Domainepublic
- lieu de stockage
- conforme à l'arrêté- bonne adaptation
- lieu de dépôt
7g POINTS D'ARRÊT ET POINTS CRITIQUES AU NIVEAU DES ÉTUDES ET DES TRAVAUX
ANNEXE 12ABRÉVIATIONS ET GLOSSAIRE
12-1 ABREVIATIONS
Organismes
Bureau de Recherche Géologique MinièreCETE Centres d'Etudes Techniques de l'Equipement
Direction Départementale de l'EquipementInstitut Géographique NationalInstitut National de la Recherche AgronomiqueLaboratoire Central des Ponts et ChausséesLaboratoire Régional des Ponts et ChausséesOrganisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux PublicsService d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes
Autres notations
CCAG Cahier des Clauses Administratives GénéralesCCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières
Cahier des Clauses Techniques GénéralesCahier des Clauses Techniques ParticulièresDocument de Consultation des EntreprisesDemande de RenseignementsDéclaration d'Intention de Commencement de TravauxNorme EuropéenneIndice de Portance ImmédiatNorme Française
PAQ Plan d'Assurance QualitéPlan d'Occupation des SolsRèglement de ConsultationSchéma Directeur de la QualitéSchéma Organisationnel du Plan d'Assurance Qualité
12-2 GLOSSAIRE*
Accord de voirieProcédure spéciale qui est donnée à un occupant de droit (EDF, GDF et les syndicats intercommunauxd'électricité) autorisant l'atteinte à l'intégrité du domaine public routier permettant la mise en place del'occupation.
BlocométrieTaille des éléments blocailleux d'un matériau.
Carte géologiqueCarte qui donne la répartition spatiale des différentes formations de l'écorce terrestre sous la terrearable, la végétation et les constructions. Elle est vendue dans les librairies spécialisées et par le BRGM.Elle est consultable dans les laboratoires régionaux de l'Equipement dans certains laboratoires départe-mentaux de l'Equipement et les Universités.
ABRÉVIATIONS ET GLOSSAIRE 79
Carte hydrogéologiqueCarte qui donne des informations relatives à la circulation des eaux souterraines et au comportementdes nappes.
Carte pédologiqueCarte qui donne les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols superficiels. Elle est venduepar l'IGN, l'INRA et les Chambres d'agriculture.
Chaussée soupleChaussée dont la structure comporte une couverture bitumineuse relativement mince (inférieure à15 cm), reposant sur une ou plusieurs couches de matériaux granulaires non traités.
Contrôle extérieur(maître d'œuvre ou un représentant mandaté) procède à la vérification de l'application du Plan d'Assu-rance Qualité de l'entreprise et à l'évaluation de la fiabilité du contrôle intérieur.
Contrôle externeest assuré par le Responsable Qualité de l'entreprise, interlocuteur unique du maître d'œuvre en lamatière pour l'ensemble des prestations figurant au marché. Il assure l'encadrement du contrôle in-terne du chantier et des fournisseurs, établit des fiches de contrôle et des fiches de non conformité,participe aux réunions de chantier.
Contrôle intérieurcomprend le cortrôle interne et le contrôle externe.
Contrôle interreest assuré par le chef de chantier. Sa mission est de s'assurer des moyens pour obtenir la qualité d'exé-cution. Il organise la préparation du chantier avec le responsable travaux. Il contrôle les travaux auniveau de chaque tâche élémentaire.
Entreprise (I1)ou son exécutant, dont l'offre a été retenue, réalise les travaux selon les procédures qu'elle définit pourrépondre aux exigences du contrat et précise ses procédures de travaux.
GéosynthétiqueGéotextile, géomembrane et produits apparentés.
GéotechniqueScience qui étud e les sols sous tous les aspects qui intéressent l'ingénieur de génie civil.
GéotextileMatériau perméable, qui peut être tissé, non tissé ou tricoté, utilisé dans les applications de géotechni-que et de génie civil.
Gestionnaire d<; la voie (le)(Etat, Département, Commune) fixe, en application des règlements de voirie, au maître d'ouvrage destravaux ses exigences pour la sauvegarde de son patrimoine, par des spécifications techniques.
Maître d'œuvre(le) (et ses prestataires) réalise les études dans le cadre de sa mission contractuelle, le projet de travauxet le projet de commande pour le maître d'ouvrage ; il contrôle l'exécution de la commande.
Maître d'ouvrage des travauxmet en place un ouvrage lié à l'exploitation ou la conservation de la route ou lié à une autorisation devoirie. Il transmet au maître d'œuvre les différentes exigences. Il passe la commande, arrête le pro-gramme, choisit le ou les maîtres d'œuvre et nomme le coordonnateur de sécurité, signe les marchés,paie les différent; prestataires.
Pour les travaux sur le domaine public, ce statut de maître d'ouvrage se confond avec celui d'interve-nant, c'est-à-dire l'interlocuteur privilégié en matière d'occupation, de coordination et de responsabi-lité des travaux.
Pénétromètre dynamiqueAppareil équipé d'un dispositif de mesure permettant le calcul de la résistance à la pénétration dynami-que, en fonction de la profondeur.
Permission de voirieArrêté qui autorise l'occupation du domaine public routier à une personne physique ou morale et/oul'atteinte à l'intégrité du domaine public routier par des travaux permettant la mise en place de l'occu-pation.
PétrographiePartie de la géologie qui étudie la formation et la composition minéralogique des roches.
Propriétaire de la voie (le)est soit l'Etat pour les Routes Nationales (RN), le Département pour les Routes Départementales (RD) etla Commune pour les Voies Communales (VC).
RedanGradin effectué dans un terrain en pente pour améliorer la liaison entre ce dernier et l'ouvrage àconstruire.
RégalerEtaler grossièrement.
SapeGalerie souterraine construite et utilisée pendant la guerre.
Sol compressible(ou sol mou) est un sol assez déformable tels les sables lâches, les tourbes, les loess, les vases, les argilesmolles et certains limons argileux.
Sous-cavageAffaissement de la paroi d'une tranchée sous une couche résistante.
ABRÉVIATIONS ET GLOSSAIRE
ANNEXE 13BIBLIOGRAPHIEListe non exhaustive
[1]* Loi n 96-6 59 du 26 juillet 1996 relative à la réglementai on des ÎHPI OI n munie étions d.O du 2 /juillet 1996).
[2] Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables auxopérations de bâtiment et de génie civil en vue d'assurer la sécurité et de protéger la santé des tra-vailleurs et portant transposition de la directive du Conseil des Communautés Européennes n° 92-57en date du 24 juin.
[3] Loi n 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
[4] Loi n 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à sesrapports avec la maîtrise d'oeuvre privée.
[5] Loi n 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature et ses décrets d'applicationn° 77-1141 du 12 octobre 1977 et n° 93-245 du 25 février 1993 art 1 et 2).
[6] Loi n 1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contreleur pollution.
[7] Loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie.
[8] Décret n 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation dela coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment oude génie civil et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
[9] Décret n" 91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certainsouvrages souterrains aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (DR et DICT) (J.O. du9 novembre 1994).
[10] Décret n 89-631 du 4 septembre 1989 abroge le décret 85-1263 du 27 novembre 1985 prispour l'application des articles 119 et 122 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 et relatif à la coordina-tion des travaux affectant le sol et le sous-sol des voies publiques et de leurs dépendances.
[11] Décret n 75-781 du 14 août 1975 modifiant le décret du 29 juillet 1927 portant règlementd'administration publique pour l'application de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie.
[12] Décret n" 65-48 du 8 janvier 1965 sur hygiène et sécurité des travailleurs (Bâtiments et travauxpublics).
[13] Arrêté interministériel du 2 avril 1991 fixant les conditions techniques auxquelles doiventsatisfaire les attributions d'énergie électrique.
[14] Instruction interministérielle sur la Signalisation routière : livre I - 8*1™ partie - signalisationtemporaire. Direction des Journaux Officiels, 1996, Réf. 5354
[15] Circulaire n 92-42 du 1er juillet 1992 relative au fascicule n° 70 "Ouvrages d'assainissement duCahier des Clauses Techniques Générales" applicables aux marchés publics de travaux (en cours derévision). Direction des Journaux Officiels, 1992, Réf. 92-6 T0.
I k lk l
[15.a] Circulaire 96-14 du 6 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier.
[16] Code du Travail : article L230-2 : Livre 2 Réglementation du travail ; titre 3 Hygiène, sécurité et
conditions de travail ; 31 décembre 1992.
[17] Code de la voirie routière : ensemble des textes traitant de la conservation du domaine public
routier. Articles L.113.3, L.11 3.4, L 113.5, L113.6, L113.7, L11 5.1, L131.7, L141.10, L141.11.
[18] Code Civil : article 1792-6 crée par la loi n°78-12 du 14 janvier 1978.
[19] Code permanent environnement et nuisances : feuillets 93 - 15 février 1994
[20] Nouveau Code des Marchés Publics : article 13 - titre II : dispositions générales - chapitre V :document constitutif du marché.
[21] CCAG Travaux : Commission Centrale des Marchés - Direction des Journaux Officiels -juin 1991 - n!2006.
NORMES
[22] NF P 11-300 : Exécution des terrassements : classification des matériaux utilisables dans la cons-
truction des remblais et des couches de forme d'infrastructures routières. AFNOR, septembre 1992.
[23]* NF P 94-093 : Sols : reconnaissance et essais ; détermination des références de compactage d'un
matériau. Essai Proctor normal. Essai Proctor modifié. AFNOR, octobre 1999.
[24] NF P 98-331 : Chaussées et dépendances. Tranchées : ouverture, remblayage, réfection, (en cours
de révision). AFNOR, septembre 1994. * NF P 98-332 "Espaces entre réseaux" en cours de rédaction.
[25] NF P 94-500 : Missions géotechniques - classification et spécifications - AFNOR, juin 2000.
[26] NF P 98-080-1 : Chaussées Terrassement. Terminologie. Partie 1 : terminologie relative au calcul
de dimensionnement des chaussées. AFNOR, novembre 1992.
[27] NF P 98-082 : Chaussées - Terrassement. Dimensionnement des chaussées routières. Détermina-
tion des trafics routiers pour le dimensionnement des structures de chaussées. AFNOR, janvier 1994.
[28] NF P 98-129 : Assises de chaussées - graves non traitées. Définition - Composition - Classification.
AFNOR, novembre 1994.
[29] NF P 98-130 : Enrobés hydrocarbonés - Couches de roulement et couches de liaison : Béton
bitumineux semi grenu (B.B.S.G.). Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en
œuvre. AFNOR, novembre 99.
[30] NF P 98-138 : Enrobés hydrocarbonés. Couches d'assises : Grave bitume (GB). Définition - Classi-
fication - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre. AFNOR, novembre 1999.
[31] NF P 94-078 : Sols : reconnaissance et essais. Indice CBR après immersion. Indice CBR immédiat.
Indice Portant Immédiat. Mesure sur échantillon compacté dans le moule CBR. AFNOR, mai 1997.
[32] NF T 54-080 : Dispositifs avertisseurs pour ouvrages enterrés. Spécifications. Méthodes d'essai.
AFNOR, septembre 1986.
[33] XP P 94-063 : Sols : reconnaissance et essais. Contrôle de la qualité du compactage. AFNOR,
août 1997.
[34] NF EN 1610 : Mise en œuvre et essai des branchements et collecteurs d'assainissement. AFNOR,
décembre 1997.
[35]* NF EN 805 : Alimentation en eau. Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments et leurs
composants. AFNOR, juin 2000.
BIBLIOGRAPHIE 83
NORMES QUALITÉ
[36] NF X 50-164 : Relations clients-fournisseurs - Guide pour l'établissement d'un plan d'assurance
qualité. AFNOR, juin 1990.
[37] T1-90 : Recommandation du GPEM/T (Groupe Permanent d'Etudes des Marchés et Travaux) aux
maîtres d'ouvrage, publiée à propos de la gestion et de l'assurance de la qualité lors de l'étude des
projets de génie civil, (avant dévolution des travaux de réalisation).
Cette recommandation souligne l'importance de la qualité des études sur le coût final des ouvrages et
concerne les maîtres d'ouvrage publics, représentants de l'Etat, les collectivités territoriales ou le sec-
teur public, les maîtres d'œuvre, les bureaux d'études privés et les entreprises.
DOCUMENTS TECHNIQUES
[38] Remblayage des tranchées et réfection des chaussées. Guide technique. SETRA, LCPC,
mai 1994, Réf. D9441.
[39]* Réalisation des tranchées de faible longueur. Dépliant. SETRA, juin 1999, Réf.D9912.
[40]* Réalisation des remblais et des couches de forme. Guide technique. Fasc. 1 et 2. SETRA,LCPC, septembre 1992, Réf. D9233.
[41]* Concept on et dimensionnement des structures de chaussées. Guide technique. SETRA,LCPC, décembre 1994, Réf. D9511.
[42] Catalogue de structures types de chaussées neuves. Réseau routier national SETRA, LCPC,
octobre 1998, Réf. D9828.
[43]* Remblayage des tranchées - utilisation de matériaux autocompactants Dossier Certu.
[44] Déroctage à l'explosif dans les travaux routiers Guide technique. SETRA, LCPC, 1988,Réf. D8825.
[45] Signalisation temporaire. Manuel du Chef de chantier. SETRA, 2000, Réf. E00071 à E00076 :
Vol. 1 : route;; bidirectionnelles.
Vol.2 : route:, à chaussées séparées
Vol.3 : milieu urbain (publication CERTU).
Vol 4 : les alternats.
Vol 5 : conception et mise en œuvre des déviations.
Vol.6 : choix d'un mode d'exploitation.
[46]* Organisation de l'assurance qualité dans les travaux de terrassements Guide technique.SETRA, LCPC, janvier 2000, Réf. D9923.
[47] Guide à l'intention des Maîtres d'ouvrages et des Maîtres d'œuvres. Marchés publics detravaux . Commission Centrale des Marchés. Direction des Journaux Officiels, 1er novembre 1976,Réf. N° 2009.
[48]* Coordination pour la construction des réseaux. Guide pratique. FNCCR, F.N.SICAE, ANROC,SPEGNN, EDF, GDF, France Télécom , décembre 1997. Edition 2.
[49]* Sécurité. Le blindage des fouilles. Guide. CANALISATEURS DE FRANCE, juillet 2000.
LOGICIEL
[50] Acovoi : Traitement automatisé des arrêts de voirie permettant l'homogénéisation des pratiques.Logiciel. SETRA. Version 1.10. Mise à jour prévue fin 2001.
24 * titre non référencé dans le corps document, cité pour information.
NOTES
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Conception graphique : Eric RillardonSETRA - SG - "Editions - Actions commerciales"
Crédit photos :Couverture : CETE de Lyon
Flashage et impression : GOUBAULT
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46, avenue
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92225 Bagneux
cedex - France
téléphone :
01 46 11 31 31 1télécopie :
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Internet :
http://wRw. setra.
egiiipemen1.toiiv.fi
Ce guide technique s'adresse aux maîtres d'ouvrage, maîtres d'ceu-vre, gestionnaires et entreprises concernés par la conception d'unprojet et la réalisation des travaux de tranchées sur le domainepublic et privé.
Ce guide propose une démarche méthodologique pour l'étude et laréalisation des tranchées à l'exception du remblayage, du compac-tage et de la réfection de la chaussée traités dans le guide Setra-Lcpc "Remblayage des tranchées et réfection de la chaussée" de1994.
© 2001 SETRADépôt légal : 4*™* trimestre 2001ISBN 2-11-091784-9
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