ts003(gc cos)v03 20/10/2011 - · pdf filets003(gc‐cos)v03 ‐ 20/10/2011 prestation...

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TS003(GCCOS)v03 20/10/2011 Prestation Détail Tarification 1 Prix unitaire H.T. Tarification 2 Prix unitaire H.T. cas de société française ou étrangère avec CA > 50M5 /MP 15 /MP 15 €/MP 80 €/MP 5 /MP 15 /MP 50 /formule 200 €/formule 100 /formule 250 €/formule 150 /formule 300 €/formule 15 €/formule 30 /formule 100 €/formule 15 /formule 50 €/formule 15 €/formule 5 /formule 150 €/formule 40 /document 145 €/document 10 /document 30 €/document 5 /document 10 €/document 5 /document 20 /document 290 €/document 10 €/document 145 €/document supplément 15 €/MP compris dans le coût de renouvellement Vérification Cosmos de matière première déjà validée Ecocert si étude d'un questionnaire complet si étude d'un questionnaire allégé si étude d'une fiche extrait pour MP certifiée bio matière première certifiée bio simple Documents de communication Contrôle des projets d’étiquetage Renouvellement des modèles d'étiquettes A partir de la 100ème étiquette en renouvellement Etiquette de matière première simple Audit documentaire Vérification des matières premières Matière première certifiée Bio et Matières premières simples (HE, HV, plantes, cire d'abeille) Autre matière première Renouvellement matière première Formule de matière première ou formule simple Vérification Cosmos de formule déjà validée selon Ecocert Fichier formule complété par l'opérateur Fichier formule non complété par l'opérateur compris dans le coût de renouvellement 80 €/MP Formule contenant moins de 10 ingrédients Renouvellement de formule " simple " Validation des formules supplément 15 €/MP Matière première agréée présente sur site Internet Ecocert Contrôle des trames de communication Contrôle des documents de communication TARIF 2012 CERTIFICATION COSMETIQUES ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES ECOCERT / COSMOS Formule contenant entre 10 et 20 ingrédients Formule contenant plus de 20 ingrédients Déclinaison de formule (maquillage) Renouvellement de formule A partir de la 100ème formule en renouvellement ECOCERT GREENLIFE S.A.S. Capital 50 000 € – Lieudit Lamothe Ouest – 32600 L’Isle Jourdain France Tél. + 33 (0)5 62 07 51 09 Fax : +33 (0)5 62 07 74 96 – www.ecocert.com 10 €/document 145 €/document 181 € /h (1) (2) - 1h sur le temps global - 25% sur le temps d'audit 181 € /h (2) 362 / site 1500 / site 1500 / site 2800 / site 264 528 132 € -150 € 264 € /h (4) 1 500 € 362 /site de façonnage 362 / Sous-traitant 181 € /h (1) (2) 264 € /h (4) Forfait Analyses (applicable à l'ensemble des fabricants) 60 € Traduction des certificats 10/document/langue Redevance produit Cosmos 2 / produit Remise audit produits simples (3) Examen auditeur hors site (pparation, synthèse…) Site(s) supplémentaire(s) de distribution / conditionnement Site(s) supplémentaire(s) de fabrication - Certification Revue de la demande (renouvellement) Forfait Activité de façonnage Recours à un (des) façonnier(s) non engagé(s) Recours à un (des) sous-traitant(s) non engagé(s) - Frais forfaitaire Sous-traitant non enga- Audit Audit du ou des site(s) concernés de l’opérateur Certification produits Revue de la demande (habilitation) Audit Remise audits groupés multi-référentiels Ecoproduits Ecocert 1 frais de déplacement compris sauf dans le cas des sites situés hors de France 2 nombre d’heures fixé forfaitairement en fonction notamment du nombre de produits à certifier, du nombre de sites à auditer, et de la typologie des produits et des sites à auditer: devis sur demande. Pour les fabricants, la première année d’engagement deux audits sont réalisés, dans le cas d'un renouvellement, ce nombre d’audits, prévu par le plan de contrôle, peut être réduit selon le résultat de l’analyse de risque. Pour les distributeurs, un audit annuel est réalisé. 3 cas où plus de 50% des produits soumis à certification sont des matières premières, des huiles de massage, des beurres ou des savons. 4 nombre d’heures fixé forfaitairement en fonction notamment du nombre, de la typologie des produits et de l’entreprise : devis sur demande. Audit et certification Prestations complémentaires Certification, comprenant notamment revue du rapport d'audit, suivi du dossier de certification, rédaction des conclusions de certification, etc… Remise client déjà engagé chez ECOCERT pour une autre prestation (hors Ecoproduits) Contrôle des documents de communication ECOCERT GREENLIFE S.A.S. Capital 50 000 € – Lieudit Lamothe Ouest – 32600 L’Isle Jourdain France Tél. + 33 (0)5 62 07 51 09 Fax : +33 (0)5 62 07 74 96 – www.ecocert.com

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TS003(GC‐COS)v03 ‐ 20/10/2011

Prestation Détail Tarification 1Prix unitaire

H.T.

Tarification 2 Prix unitaire H.T.

cas de société française ou étrangère avec CA > 50M€

5 €/MP 15 €/MP

15 €/MP

80 €/MP5 €/MP 15 €/MP

50 €/formule 200 €/formule100 €/formule 250 €/formule 150 €/formule 300 €/formule

15 €/formule30 €/formule 100 €/formule15 €/formule 50 €/formule

15 €/formule5 €/formule

150 €/formule

40 €/document 145 €/document10 €/document 30 €/document5 €/document 10 €/document

5 €/document20 €/document 290 €/document10 €/document 145 €/document

supplément 15 €/MPcompris dans le coût de renouvellement

Vérification Cosmos de matière première déjà validée Ecocert si étude d'un questionnaire completsi étude d'un questionnaire allégési étude d'une fiche extrait pour MP certifiée biomatière première certifiée bio simple

Documents de communication Contrôle des projets d’étiquetageRenouvellement des modèles d'étiquettes A partir de la 100ème étiquette en renouvellementEtiquette de matière première simple

Audit documentaire

Vérification des matières premières

Matière première certifiée Bio et Matières premières simples (HE, HV, plantes, cire d'abeille)Autre matière premièreRenouvellement matière première

Formule de matière première ou formule simple

Vérification Cosmos de formule déjà validée selon EcocertFichier formule complété par l'opérateurFichier formule non complété par l'opérateur

compris dans le coût de renouvellement

80 €/MP

Formule contenant moins de 10 ingrédients

Renouvellement de formule " simple "

Validation des formules

supplément 15 €/MP

Matière première agréée présente sur site Internet Ecocert

Contrôle des trames de communicationContrôle des documents de communication

TARIF 2012CERTIFICATION COSMETIQUES ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES ECOCERT / COSMOS

Formule contenant entre 10 et 20 ingrédientsFormule contenant plus de 20 ingrédients Déclinaison de formule (maquillage) Renouvellement de formule A partir de la 100ème formule en renouvellement

 ECOCERT GREENLIFE S.A.S. ‐ Capital 50 000 € – Lieudit Lamothe Ouest – 32600 L’Isle Jourdain ‐ France Tél. + 33 (0)5 62 07 51 09 ‐ Fax : +33 (0)5 62 07 74 96 – www.ecocert.com

10 €/document 145 €/document

181 € /h(1) (2)

- 1h sur le temps global- 25% sur le temps d'audit

181 € /h (2)

362 € / site 1500 € / site1500 € / site 2800 € / site

264 € 528 €132 €

-150 €

264 € /h (4)

1 500 €362 €/site de façonnage

362 €/ Sous-traitant181 € /h(1) (2)

264 € /h (4)

Forfait Analyses (applicable à l'ensemble des fabricants) 60 €Traduction des certificats 10€/document/langueRedevance produit Cosmos 2 € / produit

Remise audit produits simples (3)

Examen auditeur hors site (préparation, synthèse…)Site(s) supplémentaire(s) de distribution / conditionnementSite(s) supplémentaire(s) de fabrication

- Certification

Revue de la demande (renouvellement)

Forfait Activité de façonnageRecours à un (des) façonnier(s) non engagé(s)Recours à un (des) sous-traitant(s) non engagé(s) - Frais forfaitaire Sous-traitant non engagé - Audit

Audit du ou des site(s) concernés de l’opérateur

Certification produitsRevue de la demande (habilitation)

Audit Remise audits groupés multi-référentiels Ecoproduits Ecocert

1frais de déplacement compris sauf dans le cas des sites situés hors de France2nombre d’heures fixé forfaitairement en fonction notamment du nombre de produits à certifier, du nombre de sites à auditer, et de la typologie des produits et des sites à auditer: devis sur demande. Pour les fabricants, la première année d’engagement deux audits sont réalisés, dans le cas d'un renouvellement, ce nombre d’audits, prévu par le plan de contrôle, peut être réduit selon le résultat de l’analyse de risque. Pour les distributeurs, un audit annuel est réalisé.3cas où plus de 50% des produits soumis à certification sont des matières premières, des huiles de massage, des beurres ou des savons.4nombre d’heures fixé forfaitairement en fonction notamment du nombre, de la typologie des produits et de l’entreprise : devis sur demande.

Audit et certification

Prestations complémentaires

Certification, comprenant notamment revue du rapport d'audit, suivi du dossier de certification, rédaction des conclusions de certification, etc…

Remise client déjà engagé chez ECOCERT pour une autre prestation (hors Ecoproduits)

Contrôle des documents de communication

 ECOCERT GREENLIFE S.A.S. ‐ Capital 50 000 € – Lieudit Lamothe Ouest – 32600 L’Isle Jourdain ‐ France Tél. + 33 (0)5 62 07 51 09 ‐ Fax : +33 (0)5 62 07 74 96 – www.ecocert.com