transports ; direction des routes ; sous-direction des

Transports ; Direction des routes ; Sous-direction desinvestissements ; Sous-direction des investissements routiers ;

Division des opérations de rase campagne - Bureau des opérationsde rase campagne - Bureau des opérations interurbaines (1955-

Répertoire (20020430/1-20020430/132)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

2002

1

•

INTRODUCTION

Référence

20020430/1-20020430/132

Niveau de description

fonds

Intitulé

Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ;

Division des opérations de rase campagne - Bureau des opérations de rase campagne - Bureau des opérations

interurbaines

Date(s) extrême(s)

1955-1992

Présentation du contenu

Sommaire Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne : Décisions

ministérielles, dossiers d’enquête préalables à la déclaration d’utilité publique, documents techniques. Avant-projets,

notes, avis et correspondance (classés par départements sélectionnés). Art 1-16. Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-

Maritimes, 1955-1992. Art 17-51 : Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, 1971-1992. Art. 52-71 : Nord,

Pas-de-Calais, 1972-1992. Art. 72-88 : Savoie, Haute-Savoie, 1971-1991. Art. 89-96 : Seine-Maritime, 1967-1992. Art.

97-113 : Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, 1974-1991. Art 114-126 : Vosges, Yonne, territoire de Belfort, 1966-

1992. Art 127-130 : Corse, 1980-1992 Art 131-132 : Guyane, 1984-1989

Nom du producteur

Bureau des opérations interurbaines (sous-direction des investissements routiers, direction des routes)

Localisation physique

Pierrefitte

Termes d'indexation

Yonne (Bourgogne , département); Vosges (Lorraine , département); Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur ,

département); Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département); Tarn-et-Garonne (Midi-Pyrénées , département);

Tarn (Midi-Pyrénées , département); Seine-Maritime (Haute-Normandie , département); Haute-Savoie (Rhône-Alpes

, département); Savoie (Rhône-Alpes , département); Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais , département); Nord (Nord-

Pas-de-Calais , département); Isère (Rhône-Alpes , département); Indre-et-Loire (Centre , département); Indre

(Centre , département); Ille-et-Vilaine (Bretagne , département); Finistère (Bretagne , département)

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_019460

Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en

Français.

Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_019460

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/NP/FRAN_NP_006854

Répertoire (20020430/1-20020430/132)

20020430/1-20020430/4

Département de l'Ain

20020430/1

RN5 :

Déviation ouest de Ferney-Voltaire et desserte du Centre d'études et de recherches nucléaires CERN II :

Compte rendu, rapport de l'ingénieur, plans, avant-projet réduit modifïcatif, décision ministérielle du 3-

02-1986, 8-02-1983, Déclaration d'utilité publique du 17-06-1983.

1982-1985

20020430/2

RN84/84A :

Déviation de Meximieux, dossier d'avant-projet sommaire, avis et rapport de l'inspecteur général, plans.

RN75 :

Créneaux à 2 voies entre Bourg et Pont d'Ain et aménagements, déclaration d'utilité publique du 4-05-

1973

RN504 :

Chute de Belley, dossier d'ouvrage d'art non courant du rétablissement de la RN504 - pont de la RN504,

dossiers d'avant-projet, avant-projet sommaire d'ouvrage d'art, plans.

1972-1982

20020430/3

RN504 :

Déviation de Belley, avis de l'inspecteur, rapport, décision ministérielle, dossier d'appels à la

concurrence, projet de définition, dossier administratif, dossier de l'avant-projet modifïcatif, plans.

Déviation d'Ambérieu en Bugey, rapport, présentation dossiers d'avant-projet, avant-projet modificatif,

avis de l'inspecteur, plans, décision ministérielle, contentieux, déclaration d'utilité publique, instruction

mixte à l'échelon central

Rectification des Carraz et déviation de la Burbanche, correspondance, 1984-1986

Aménagement du carrefour RN75 et RD36 à Ambérieu en Bugey : litige, rapport directeur, plans, arrêté,

1955-1984

Liaison A42 et RN75 à Ambérieu en Bugey : aménagement du carrefour CD77 E - RN75, avis de

l'inspecteur, plans, avant-projet réduit, 1983-1987

1955-1988

20020430/4

RN84 :

Déviation de Saint Martin du Fresne et Port, avant-projet, plans, avis inspecteur, 1983-1988

RN83 :

Déviation de Coligny, interventions, décision ministérielle, 1980-1990

Aménagements routiers liés au projet LEP (Laboratoire européen d'étude des particules) du Centre

européen de recherches nucléaires CERN dans le pays de Gex : Aménagement de Maconnex, rapport du

directeur, avant-projet, décision ministérielle, déclaration d'utilité publique, arrêtés, interventions -

1982-1986

RN504 :

Archives nationales (France)

3

Aménagement de la traversée de Saint Rambert en Bugey, avis de l'inspecteur, avant-projet d'ouvrage

d'art, plans, décision ministérielle, 1984-1985

1980-1990

20020430/5-20020430/9

Département des Alpes de Haute Provence

20020430/5

RN85 :

Aménagement entre Digne et Barrême, rectification aux passages à niveau de Buisset et de Chabrières,

avant-projet, plans.

Aménagement entre Digne et Barrême, passage inférieur de Fontaine la Forge, rapport, avant-projet

réduit, plans, 1986.

Aménagement entre Digne et Barrême, rectifications entre Norante et le Planet, avant-projet, rapport,

plans, 1988

Sortie ouest de Digne, dossier d'avant-projet modificatif, rapport, plans, avis inspecteur, dossier enquête

publique, dossier d'avant-projet sommaire d'ouvrage d'art, 1976-1985

1976-1989

20020430/6

RN85 :

Déviation de Chateau-Arnoux, acquisitions foncières, interventions, plans, 1985-1992 ;

Déviation du CD4 - RN85, réalisation d'un carrefour giratoire, avant-projet, 1988

RN96 : Déviation de Volx et Villeneuve, rapport, plans, dossier de prise en considération - 1979-1988

Aménagement du carrefour RN96-CD907 dit Carrefour de la Coopérative vinicole : décision

ministérielle, avant-projet réduit plans études préalables, 1985-1986.

1979-1992

20020430/7

Autoroute A51 :

Section du Peyruis - Sisteron carrefours de raccordement des échangeurs de Sisteron au réseau national,

dossier d'avant-projet, plans, rapports, étude comparative des variantes, dossier d'avant-projet

sommaire, instruction mixte à l'échelon central, 1976-1990

Aménagements routiers secondaires :

Créneau de dépassement du PR 50,350 à 51,181, avant-projet, 1989.

Raccordement RN96 - CD4b : Déviation de la Brillane plans 1987-1988

1976-1990

20020430/8

RN85 :

Aménagement entre Digne et Barrême - 1ère tranche du Col de l'Orme, enquête préalable, déclaration

d'utilité publique, plans.

Traversée de La Braisse, plans, avis, avant-projet

Créneau à 2x2 voies à Piepin Aubignosc, dossier d'avant-projet sommaire, plans.

Déviation de la RN85 par la voie rapide sur berge à Digne, dossier d'avant-projet sommaire, plans.

Rectification entre les PK 110,65 et 111,100 sur la commune de Chateauvieux, plans, avis de l'inspecteur.

1976-1987


4

20020430/9

RN85 :

Aménagement entre Digne et Barrême, au droit du Couinier, avant-projet, plans, avant-projet réduit ;

Rectification entre les PR 73,2 et 73,8 du Rian Blanc, avant-projet réduit, dossier administratif, plans

1980-1987

20020430/10-20020430/14

Département des Alpes Maritimes

20020430/10

RN85 :

Aménagement au nord de Grasse, dossier d'avant-projet sommaire, rapport et avis de l'ingénieur, plans ;

construction d'un mur de soutènement au PR 43,700, avant-projet réduit, dossier administratif, plans

RN204 :

Aménagements localisés entre les PR 4,6 et 4,7, avant-projet ; élargissement du pont de Pagamin, avant-

projet, plans ; rectification du tracé et renforcement d'un mur de soutènement entre le PR 19 et 19,250,

rapport ; déviation entre le pont de Rogne (PK3) et le pont de l'Arbouset (PK 4,73), dossier administratif,

rapport de l'ingénieur.

RN202 :

Amélioration des carrefours plans existants - carrefours des CD 514 du CD 414, dossier administratif,

plans.

1976-1987

20020430/11

RN202 :

Aménagement les Gorges de la Tinée et Baus Roux, tunnels de la Mescla, du Reveston, viaduc du Var,

dossier d'instruction mixte à l'échelon central, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité

publique, dossier d'avant-projet modificatif, décision ministérielle, 1984-1991

RN204 :

Rectification d'un virage dangereux au PR 8,300 à Breil sur Roya, avant-projet réduit, plans, 1985-1986.

1984-1991

20020430/12

Déviation Cannes - Antibes, aménagement d'un carrefour, dossier d'avant-projet, décret, plans,

déclaration d'utilité publique, arrêté, instruction mixte à l'échelon central, 1973-1984.

RN98 :

Tunnel du Cap Estel, avant-projet d'ouvrage d'art, rapport, plans, avant-projet sommaire, 1977-1991.

RN204 :

Remise en état après éboulement, avant-projet, photos, rapport de présentation, décision ministérielle,

interventions, 1981-1987 ;

Rectification du tracé de la Giandola, dossiers d'avant-projet, avant-projet modificatif, plans, 1988-1989.

1973-1991

20020430/13

RN204 :

Elargissement au pont de Noce, avant-projet, plans - 1987-1988.


5

Aménagements routiers secondaires : Col de Tende ; RN204 : Vallée de la Roya ;

RN202 :

Aménagement du complexe de Saint-Isidore ; créneau de dépassement à 3 voies ; Tunnel du Cap-Estel ;

Saint-Jean-Cap-Ferrat ; liaison Nice - Val de Durance.

RN96 et RN85 :

Liaison Château Arnoux - Sisteron- Digne- Nice : correspondance, contentieux relatif aux

communications routières et autoroutières, 1980-1991

RN7 :

Aménagement de la moyenne corniche à l'Ouest de Monaco et à l'Est de Monaco, Cap d'Ail, projet de

définition, plans, avant-projet, rapport directeur, enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -

1983-1990 ;

Construction de la bretelle de raccordement entre l'autoroute A8 et la moyenne Corniche,

correspondance, avis, études préalables, avant-projet sommaire simplifié, plans, 1983-1984.

1980-1991

20020430/14

RN204 :

Rectification d'un virage dangereux au PR 8,300 à Breil sur Roya ;

Aménagements du tunnel Col de Tende ; du tunnel du Mercantour, interventions, correspondance,

études préliminaires 1979-1989

1979-1989

20020430/15-20020430/17

Département du Finistère

20020430/15

RN12 :

voie nouvelle à 2 voies de Morlaix à la limite des Côtes au Nord : déclaration d'utilité publique.

RN164 :

Rennes Chateaulin - rectification entre les PK 18,6 et 22,4 et créneau entre Chateauneuf et Landeleau,

dossier administratif, avant-projet modificatif, décision ministérielle, avant-projet sommaire.

RN787 :

Déviation de Pleyben (section est de la N785 à la N787, plans, rapport ingénieur, avant-projet sommaire,

avant-projet modificatif

1974-1986

20020430/16

RN165 :

Voie nouvelle entre Quimper et le Morbihan : contentieux, interventions parlementaires, dossier

administratif, avant-projet d'ouvrage d'art, avant-projet modificatif, décision ministérielle, décret de

déclaration d'utilité publique.

1960-1986

20020430/17

RN165 :

Déviation est de Quimper : avant-projet modificatif, décision ministérielle, avant-projet sommaire,

déclaration d'utilité publique, 1977-1985. Création d'un demi échangeur au droit de Quimperlé au lieu-

dit " Kergostiou " : avant-projet, plans, avant-projet modificatif - 1988


6

RN164 :

Construction d'un échangeur au carrefour du CD36 sur la déviation de Chateauneuf du Faou, avant-

projet, plans, 1987 ;

Construction de dépassement à 3 voies entre les PK 43,085 et 44,620, avant-projet, plans, 1987-1991

1987-1991

20020430/18-20020430/27

Département de l'Ille et Vilaine

20020430/18

RN137 :

Déviation de Bain de Bretagne : déclaration d'utilité publique, avant-projet, dossier administratif,

décision ministérielle, avant-projet modificatif, plans, rapports, études, avis inspecteur, interventions.

1977-1987

20020430/19

RN12 :

Doublement à la Brohinière et de Caslou : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet sommaire,

plans ;

Déviation de Quédillac et Saint-Jean-de-l'Isle : avis inspecteur, rapport, avant-projet sommaire, plans.

RN137 :

Créneau de Poligne : avis inspecteur, plans, avant-projet sommaire ;

Aménagement entre Saint Pierre de Plesguen et Le Vieux Bourg ; avis inspecteur, rapport ingénieur,

avant-projet sommaire, plans, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ;

Aménagement d'un terre-plein central entre les PK 109,300 et 111,300 - commune de Saint-Jouan des

Guérets avis inspecteur, rapport, avant-projet sommaire, plans ;

Déviation de Bout de Landes : avis inspecteur, rapport ingénieur, plans, avant-projet modificatif, avant-

projet sommaire.

RN176 :

Déviation de Dol de Bretagne : avis inspecteur, plans, rapport

1971-1984

20020430/20

RN12 :

Doublement de Caslou : avis inspecteur, rapport ingénieur, rapport enquête :

Déviation de Liffré rapport ingénieur, avis inspecteur, plans, avant-projet détaillé, avant-projet

sommaire.

Echangeur de Pacé : rapport ingénieur, avant-projet, avis inspecteur, plans.

RN24 :

Créneau de Bellevue : avis inspecteur, rapport, rapport ingénieur ;

Créneau de la Folie

rapport ingénieur, avis inspecteur, plans.

RN137 :

Créneau de la Noé Blanche : avis inspecteur, rapport, rapport ingénieur, avant-projet sommaire, plans.

Créneau du Grand Fougeray : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet détaillé, avant-projet

sommaire, plans

RN157 :


7

Dénivellation du CD93 : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet.

1972-1985

20020430/21

RN176 :

Route nouvelle entre la Rance et Dol de Bretagne : avis inspecteur, avant-projet modificatif, avant-projet

sommaire, projet de définition, avant-projet d'ouvrage d'art non courant, 1972-1992

RN137 :

Déviation entre la RD29 et la RD27 : avant-projet modificatif, avis inspecteur, projet de définition,

arrêté, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, 1986-1992 ;

Créneau de Mandon : projet de définition, avant-projet modificatif, avant-projet, plans, 1987-1988.

1972-1992

20020430/22

RN137 :

Déviation RD27 à Hede : avant-projet, avis ingénieur, plans, 1989

1989-1989

20020430/23

RN12 :

Déviation de Montauban de Bretagne : rapport ingénieur, projet de définition, avant-projet, plans, 1987-

1991 ;

Déviation de Gosne : avant-projet, rapport ingénieur, plans - 1987-1988

RN157 :

Echangeur est de Noyal sur Vilaine : avant-projet, classement en route express, 1985-1987

RN24 :

Renforcements coordonnés : avis inspecteur, avant-projet, plans, 1985-1986

RN137 :

Déviation de Saint Domineuc et Pleugueneuc : projet de définition, rapport ingénieur, avant-projet,

arrêté, 1988-1991

RN175 :

Aménagement pour la route des estuaires : plans, dossier de prise en considération, études préliminaires

d'avant-projet, 1986-1991

1985-1991

20020430/24

RN24 :

Déviation du camp de Coetquidan et de Plelan-le-Grand : avant-projet modificatif, avis inspecteur, plans,

rapport, décision ministérielle, avis inspecteur 1986-1991

1986-1991

20020430/25

RN137 :

Déviation de Hede - Tinteniac : avant-projet modificatif, plans, avis ingénieur, avis inspecteur, avant-

projet, 1986-1992.

RN157 :

Echangeur avec le CD178 : avant-projet, plans, 1987-1988 ;


8

Echangeur de Brece : avant-projet, arrêté, plans, avis inspecteur, 1986-1987

1986-1992

20020430/26

RN137 :

Aménagement du créneau de La Dominelais : projet de définition, avant-projet modificatif, plans, 1986-

1990 ;

Déviation du Vieux Bourg et de la Costardais et aménagement sur place entre la Costardais et

Chateauneuf d'Ille et Vilaine : fouilles archéologiques, avant-projet modificatif, plans, projet de

définition, avis inspecteur avant-projet, 1986-1992

RN176 :

Déviation de Pontorson : projet de définition, plans, avant-projet détaillé, 1980-1987

1980-1992

20020430/27

RN12 :

Mise en voie express de la section Rennes Pacé : projet de définition, avant-projet, plans, avant-projet

modificatif, rapport ingénieur, 1987-1992

RN137 :

Déviation de Bain de Bretagne : création d'un échangeur, avis, plans, 1988-1990.

1987-1992

20020430/28-20020430/32

Département de l'Indre

20020430/28

RN20 :

Déviation de Vatan : Décision Ministérielle, dossier administratif, avant-projet, avant-projet modificatif,

plans, avis inspecteur, études préalables, interventions ;

Route nouvelle à 2 voies entre Chateauroux sud et Lothiers-sud : avis inspecteur, plans, décision

ministérielle, avant-projet détaillé, avant-projet

Sommaire ;

Déviation d'Argenton sur Creuse : avis inspecteur, décision ministérielle, déclaration d'utilité publique,

plans, avant-projet sommaire, avant-projet modificatif, instruction mixte à l'échelon central, dossier

d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

1973-1986

20020430/29

RN20 :

Déviation de Clidier et l'Aumone : dossier de prise en considération, avis inspecteur, plans, avant-projet

sommaire, 1986-1991 ;

Aménagement entre la limite du Cher et la déviation de Vatan : dossier de prise en considération, plans,

avis inspecteur, 1986.

RN151 :

Déviation de Lothiers-gare : projet de définition, avant-projet, plans, décret, arrêté, rapport, avis

inspecteur, décision ministérielle, avant-projet réduit, 1981-1989

1981-1991


9

20020430/30

RN20 :

Aménagement sur place à 2x2 voies entre Vatan et Chateauroux : rapport, avant-projet modificatif,

plans, projet de définition, avant-projet, avant-projet sommaire, avis inspecteur, dossier de prise en

considération, 1981-1988.

1981-1988

20020430/31

RN20 :

Déviations de Fay et de Boisrémont : avant-projet, avis inspecteur, plans, dossier de prise en

considération, 1986-1988.

1986-1988

20020430/32

RN20 :

Déviation de Celon : dossier de prise en considération, plans, avis inspecteur, 1984-1985 ;

Déviation d'Argenton sur Creuse : avant-projet modifïcatif, avis inspecteur, plans, 1984-1989

RN143 :

Déviation de Buzençais : avant-projet, plans, avis inspecteur, 1986.

1984-1989

20020430/33-20020430/45

Département de l'Indre et Loire

20020430/33

RN76 :

Liaison Tours Vierzon - section Larçay - Athée sur Cher : décision ministérielle, dossier de prise en

considération, avis inspecteur, plans, 1983-1986.

RN143 :

Déviation de Loches : avis inspecteur, rapport ingénieur, plans, déclaration d'utilité publique, 1976-1984.

Renforcements coordonnés de l'itinéraire Chateauroux Tours - section Loches Tours : avant-projet, avis

inspecteur, rapport ingénieur, plans, 1983-1984 ;

Déviation de Loches : avant-projet, avant-projet sommaire, plans, avant-projet modificatif - 1980-1984

1980-1986

20020430/34

Liaison RN152 - CD7 : dossier d'enquêtes, plans, 1989

1989-1989

20020430/35

Liaison autoroutière Angers Tours, liaison RN10 - RN176 :

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté, avant-projet sommaire modificatif réduit,

plans, photos, étude préliminaire, Instruction mixte à l'Echelon central, Décision ministérielle, avant-

projet, décret, arrêté, 1982-1990.

1982-1990


10

20020430/36

Liaison routière Angers Tours, bifurcation entre Angers-Tours et All, 3ème section comprise entre

l'échangeur de Langeais ouest et échangeur de Villandry :

avant-projet, plans, instruction mixte à l'échelon central, projet de définition, avant-projet modificatif,

1986-1988

Angers Tours : liaison express 2x2 voies - section Saint Patrice - Boulevard périphérique de Tours

avant-projet modifïcatif plans, 1987

1986-1988

20020430/37

RN143 :

Déviation de Loches 2 ème phase : avant-projet, plans, avis inspecteur, projet de définition, rapport

ingénieur, 1984-1986.

Section Tours - Cormery : avant-projet, plans, avis inspecteur, avant-projet modifïcatif rapport

ingénieur, 1986-1987.

1984-1987

20020430/38

RN76 :

Déviation de Bléré, 1 ère et 2 ème section : avant-projet modifïcatif projet de définition avis inspecteur

plans avant-projet décision ministérielle

dossier de prise en considération, rapport - 1982-1988

1982-1988

20020430/39

RN152 :

Déviation à 2 voies de Langeais - Cinq-Mars-La-Pile : plans, décision ministérielle, avant-projet

sommaire, avis inspecteur, déclaration d'utilité publique, arrêté, 1977-1982.

1977-1982

20020430/40

Liaison Angers Tours :

Viaduc de franchissement de la Loire : avant-projet d'ouvrage d'art, plans, 1988-1991.

Section 4 RD7 (Vallères) et RD751 (Druye) : avant-projet modificatif avis inspecteur, plans, 1990-1991.

1988-1991

20020430/41

Liaison Tours Vierzon :

Projet de jumelage avec le TGV Atlantique, lère section : dossier sommaire préalable à l'avant-projet,

plans, rapport, décision ministérielle, avant-projet, avis inspecteur, rapport ingénieur, 1984-1987.

1984-1987

20020430/42

Liaison Tours Vierzon :

Projet de jumelage avec le TGV Atlantique, liaison RN10 - RN76 à Chambray les Tours et Saint Avertin :

dossier enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plans, instruction mixte à l'échelon central,

avant-projet, 1984-1986


11

1984-1986

20020430/43

Liaison Angers - Tours, section entre autoroute A11 et l'Indre et Loire :

Plans, fuseau d'étude, interventions, photos, étude préliminaire, rapport ingénieur, acquisition foncière,

1972-1988.

1972-1988

20020430/44

Liaison Angers Tours ;

Etude comparative, étude hydraulique, 1988 : section Saint Patrice : étude complémentaire, 1988.

1988-1988

20020430/45

Liaison Angers - Tours :

Instruction mixte à l'échelon central, enquête publique, 1986-1988.

1986-1988

20020430/46-20020430/51

Département de l'Isère

20020430/46

RN6 :

Traversée de l'Isle-d'Abeau : mise à 2x2 voies : Décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-

projet, avant-projet complémentaire de la traversée du Hameau du Temple, aménagement de carrefour,

notes.

1984-1990

20020430/47

RN85 :

Rectification des lacets de Pont-Haut : décision ministérielle, correspondance, avant-projet réduit, 1982-

1984 RN532 :

Aménagement du virage du Rivier : correspondance, avant-projet réduit, 1985

1982-1985

20020430/48

RN75 :

Déviation de Varces à Jarrie : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, avant-projet

sommaire, correspondance, notes, instruction mixte à l'échelon central, avis de l'Inspecteur général

1974-1987

20020430/49

RN75

Déviation de Monestier : déclaration d'utilité publique, Décision ministérielle, Avant-Projet, études

préalables, 1983-1985

Déviation de Vif : Décision ministérielle, correspondance, notes, dossier d'avant-projet, avant-projet

modificatif, documents d'urbanisme, études techniques, 1984-1987


12

Déviation à Varces : études préalables, 1986

1983-1987

20020430/50

RN91 :

Déviation à Séchilienne : décision ministérielle, correspondance, notes, études sur les risques

d'éboulement, dossier d'avant-projet, rapports, 1985-1990 ;

Aménagement entre Grenoble et Briançon, Plan d'Oisans : correspondance, notes, études préalables,

1987-1989 ;

Déviation de Livet : avis de l'Inspecteur général, dossier d'avant-projet, 1982-1984 ;

Section Vizille/Hautes-Alpes : études techniques sur les risques naturels, 1987.

1982-1990

20020430/51

RN90 :

Déviation aux abords de Montbonnot-Saint-Martin : décision ministérielle, avant-projet sommaire,

Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, 1976-1977.

RN7 :

Raccordement de la RN7 à l'autoroute A7 à Vaugris : décision ministérielle, dossier administratif, avant-

projet modificatif, avant-projet sommaire, convention avec la SNCF concernant la construction d'un

pont-route, 1978-1987.

1976-1987

20020430/52-20020430/58

Département du Nord

20020430/52

RN41 : mise à 2x2 voies entre RN47 et l'autoroute A25, décision ministérielle, correspondance, études

préalables, avant-projet sommaire, rapports, correspondance notes

1982-1992

20020430/53

RN1 : Rocade Littorale Calais - Belgique section Ouest voie du Courghain : décision ministérielle, avant-

projet modificatif

1989-1992

20020430/54

RN1 : Rocade Littorale Calais - Belgique section Est rocade urbaine Sud de Dunkerque : décision

ministérielle, avant-projet modificatif

1988-1989

20020430/55

RN49 : aménagement de l'échangeur d'Assevent et du carrefour Langlois : dossier de prise en

considération

1988-1988

20020430/56


13

RN49 :

Liaison Maubeuge Jeumont, embranchement de Marpent vers la Belgique : déclaration d'utilité

publique, plans, dossier administratif, rapport ingénieur décision ministérielle avant-projet sommaire

plans instruction mixte à l'échelon central, contentieux de l'ouvrage de Marpent.

1974-1988

20020430/57

A23 : Lille - Valenciennes, section Orchies - Valenciennes, ex C27 : rapport, décision ministérielle,

déclaration d'utilité publique, instruction mixte à l'échelon central, rapport de l'ingénieur, plans, avant-

projet sommaire, études préalable

1972-1983

20020430/58

RN1 : Doublement de la déviation de Loon Plage, rapport de l'ingénieur, avant-projet, avant-projet

sommaire, plans, déclaration d'utilité publique - 1981-1983.

RN40 : Voie nouvelle Marck Dunkerque, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport

ingénieur, instruction mixte à l'échelon

Central, avant-projet sommaire - 1974-1980

RN344 : Déviation de Renescure, dossier d'avant-projet sommaire, plans, décision ministérielle, dossier

technique - 1977-1988

1981-1983

20020430/59-20020430/71

Département du Pas de Calais

20020430/59

RN 39 :

Déviation au sud de Saint-Pol-sur-Ternoise : dossier d'avant-projet modificatif, correspondance

1984-1985

20020430/60

RN39 :

Déviation au sud de Saint-Pol-sur-Ternoise : procédure Décret d'utilité publique : documents

d'urbanisme, comptes rendus de réunions, correspondance,

1974-1984

20020430/61

RN1, Rocade littorale :

Section Calais/route nouvelle A26 - Marck : décisions ministérielles du 23 novembre 1988 et du 19

novembre 1987, dossier d'avant-projet, avant-projet modificatif, dossier de présentation à la Commission

spécialisée des marchés, comptes rendus de réunions, correspondance, Décision ministérielle

modificative du 19 février 1987.

1987-1989

20020430/62


Section Boulogne - Calais :


14

Aménagement du créneau de Peuplingues : décision ministérielle du 22 février 1988, compte rendu de

réunion, dossier d'avant-projet ;

Aménagement du passage à niveau de Marquise : dossier d'avant-projet, dossier d'approbation du projet

de définition

Déviation de Marquise Leulinghen-Bernes : dossier d'avant-projet,

Déviation à 2x2 voies de Wacquinghein : dossier d'avant-projet, Décision ministérielle du 22 février 1988

Déviation de Saint-Inglevert : décision ministérielle du 15 novembre 1988, Dossier d'avant-projet

1987-1988

20020430/63

RN1 : section Boulogne - Calais : déviation de Wimille :

Décisions ministérielles du 15 janvier 1988 et du 16 novembre 1988, dossier d'avant-projet, dossier de

prise en considération, correspondance

1987-1991

20020430/64


Section Marck - Gravelines : approbation du projet de définition, dossier d'avant-projet ; rectification des

virages de Tingry : dossier d'avant-projet.

Section Montreuil - Saint-Josse : décision ministérielle du 20 janvier 1978, décision modificative du 21

juillet 1986.

Aménagement d'un carrefour formé par la RN2, la RN1 et le chemin des salines : dossier d'avant-projet.

1987-1989

20020430/65

RN1, Rocade du littoral :

Déviation de Coquelles : dossier Société France-Manche : procédure, décret d'utilité publique pour le

raccordement au réseau SNCF, projet de convention correspondance

1986-1987

20020430/66

RN1 : Rocade du littoral :

Déviation de Coquelles : décision ministérielle d'avant-projet d'ouvrage d'art du 11 avril 1989,

correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude relative à la commune de Coquelles

1988-1989

20020430/67

RN1 Rocade du littoral : déviation de Connelles : dossier d'avant-projet.

1988-1988

20020430/68

RN1, Rocade du littoral :

Déviation de Coquelles : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art : plans avant-projet détaillés

Eurotunnel/Transmanche-Link, schéma format A3 du terminal de Connelles, correspondance, divers

1988-1989

20020430/69


15

RN42 :

Déviation de la Capelle implantation de stations service : décisions ministérielles du 22 mars 1983 et du

24 octobre 1989, dossier d'avant-projet, correspondance.

Mise à 2x2 voies : dossier d'avant-projet, approbation du projet.

1986-1989

20020430/70

RN42 : déviation de Lumbres-Setques : décision, modificative, décision ministérielle du 28 novembre

1985, dossier de prise en considération, enquête publique plans avant-projet compte rendu de réunion,

correspondance

1987-1989

20020430/71

Mise à 2x2 voies entre Arras et Vimy : plan d'avant-projet sommaire, correspondance.

Voie nouvelle au Nord-Ouest de Tatinghem : correspondance

Dénivellation du carrefour RN225/CD352 à Bierne : décision ministérielle du 20 décembre 1988, dossier

d'avant-projet.

Ponts détruits pour faits de guerre, pont de Thiennes sur la Lys : Instruction mixte à l'échelon central

Aménagement du carrefour à Vimy : Dossier d'avant-projet.

RN50 : Aménagement d'un giratoire face au chemin de Trévoux : dossier d'avant-projet

RN39 : Classement en voie express : réalisation de chemins latéraux : plans des remembrements

1978-1989

20020430/72-20020430/88

Département de la Savoie

20020430/72

RN6 :

Amélioration de l'autoport du Freney, dossier administratif, plans

Carrefour RN6 - RN90 à Chignin : installation d'un viaduc métallique démontable, avant-projet réduit,

avis inspecteur.

RN90 :

Suppression du passage à niveau de Château Feuillet, dossier administratif, décision ministérielle

Rectification dans le défilé de Villette, dossier administratif, Décision Ministérielle, avant-projet

modificatif, photos, plans

Déviation de Cevins, décision ministérielle, dossier administratif, avant-projet sommaire, avant-projet

modificatif, avis inspecteur

Dénivellation du carrefour de Champoulet (trémie de Champoulet à Moutiers), dossier administratif

décision ministérielle, avant-projet d'ouvrage d'art. avant-projet, avis inspecteur.

1973-1985

20020430/73

RN504 :

Déviation du Bourget du Lac, avant-projet, décision ministérielle, avant-projet sommaire, interventions,

1981-1982.

Route d'accès au tunnel de Fréjus, dossier 1 :

rapport ingénieur, avis inspecteur, plans, avant-projet sommaire d'ouvrage d'art, avant-projet sommaire,

avant-projet détaillé 1972-1985.


16

1972-1985

20020430/74

Route d'accès au tunnel de Fréjus, dossier 2 :

contentieux, décret, décision ministérielle, plans, déclaration d'utilité publique, enquête préalable à la

déclaration d'utilité publique, avant-projet sommaire, interventions

1971-1983

20020430/75

RN6 :

Suppression du passage à niveau d'Epierre, intersection avec les CD74 et CD75 : décision ministérielle,

1982-1984

Déviation de Saint Michel de Maurienne : avant-projet modifïcatif, avant-projet d'ouvrage d'art, décision

ministérielle, avis inspecteur, 1977-1984

RN566 :

Aménagement du viaduc du Charmaix, dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art, décision ministérielle,

correspondance.

RN206 :

Aménagement du carrefour des Chasseurs, décision ministérielle, avant-projet

RN504 :

Créneau à 3 voies dans la montée du Chat, avant-projet modifïcatif, plans - 1981-1984 ;

Carrefour giratoire d'accès à Technolac, dossier d'avant-projet

Route d'accès au tunnel de Fréjus : glissement des Epines-Blanches, décision ministérielle,

correspondance, compte rendu de réunion.

1982-1988

20020430/76

RN201 :

Aménagement du carrefour de Villarcher : dossiers d'avant-projet, avant-projet complémentaire,

décision ministérielle, dossier de prise en considération correspondance rapports

1988-1991

20020430/77

RN201 :

Aménagement en bordure du lac du Bourget : études préliminaires.

1985-1985

20020430/78

RN212 :

Liaison Albertville - Ugine, 1ere section : Albertville - Venthon :

Mise à 2x2 voies : décision ministérielle, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique,

avant-projet modifïcatif, correspondance :

Liaison Albertville - Ugine, 2e section Venthon - Ugine : mise à 2x2 voies, dossier d'avant-projet.

Suppression du passage à niveau à Albertville : Dossier d'avant-projet.

Déviation d'Albertville : Dossier de Prise en Considération

1986-1990


17

20020430/79

RN5 :

Elargissement à 2x2 voies entre Thonon et Douvaine, enquête d'utilité publique et de classement en voie

express, plans, rapport ingénieur, 1974-1977.

RN205 et RN506, route express Le Fayet - Les-Houches : Dossier d'avant-projet modificatif, avant-

projet d'ouvrage d'art, décision ministérielle, avant-projet détaillé, avant-projet sommaire, avis de

l'inspecteur rapport directeur, plans, 1975-1987.

1974-1987

20020430/80

Département de la Haute Savoie

Autoroute du Chablais :

Etudes de faisabilité, compte rendu de réunion, correspondance, dossier technique.

1988-1988

20020430/81

RN206 :

Déviation de Machilly : avant-projet, décision ministérielle, correspondance, rapports, correspondance,

avant-projet modificatif.

1986-1991

20020430/82

RN212 :

Aménagement entre Sallanches et Mégève : Décisions ministérielles, correspondance, avant-projet

1987-1989

20020430/83

RN203 :

Déviation de La-Roche-sur-Foron : Décisions ministérielles, avant-projet complémentaire, dossier

technique, correspondance

1985-1989

20020430/84

RN201, liaison Annecy/Genève :

Aménagement à 3 voies : décisions ministérielles, correspondance, avant-projet, rapports, annexes

techniques au cahier des charges de l'autoroute

A401, notes.

1984-1988

20020430/85

RN5 :

Déviation de Sciez : Dossier de Prise en Considération, correspondance ;

Mise à 2x2 voies entre Sciez et Thonon-les-Bains : correspondance, avant-projet modificatif, décision

ministérielle.

1986-1989

20020430/86


18

RN508 :

Déviation de Faverges : décision ministérielle, avant-projet, correspondance.

1987-1988

20020430/87

RN508 :

Déviation de Serrazon : décisions ministérielles, avant-projet sommaire, avant-projet modificatif,

correspondance

Déviation de Saint-Jorioz : Décision ministérielle, correspondance, dossier de prise en considération

Aménagement d'une piste cyclable entre Sévrier et Annecy : Décision ministérielle, avant-projet : dossier

d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance.

1978-1988

20020430/88

RN508 :

Aménagement de la Côte de Mons : décision ministérielle, avant-projet modificatif, correspondance,

rapports ;

Déviation de Bonneville : Réévaluation, décision ministérielle, correspondance, dossier technique, avant-

projet.

1986-1988

20020430/89-20020430/96

Département de la Seine-Maritime

20020430/89

RN28 :

Section Neufchâtel-en-Bray - Abbeville : mise à 2x2 voies, dossier de prise en considération, instruction

mixte à l'échelon central, mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de

Bouttencourt, Blangy-sur-Bresles et de Fourcarmont correspondance, notes

1990-1991

20020430/90

RN28 :

Voie nouvelle entre Rocquemont et Neufchâtel-en-Bray : décisions ministérielles, avant-projet

modificatif, notes, rapports, projet de définition, correspondance.

1988-1990

20020430/91

RN28 :

Déviation de Neufchâtel-en-Bray : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique,

Instruction mixte à l'échelon central, études préalables, modification des plans d'occupation des sols de

la commune de Neufchâtel-en-Bray, dossier de mise en service, études d'impact, avant-projet sommaire

modificatif, correspondance, notes.

1979-1983

20020430/92

RN28 :


19

Déviation de Blangy-sur-Bresle : décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-projet, études

préalables

1988-1991

20020430/93

RN28 :

Mise à 2x2 voies entre Bois-Guillaume et Rocquemont : décision ministérielle modificative,

correspondance, avant-projet sommaire, avant-projet modificatif, délibérations Conseil d'Etat, enquête

préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance, notes.

1980-1992

20020430/94

RN28 :

Voie nouvelle entre Neufchâtel-en-Bray et Blangy-sur-Bresle : décision ministérielle, correspondance,

dossier d'avant-projet

1988-1989

20020430/95

RN15 :

Dénivellation du carrefour avec les CD926 et 33 et suppression du passage à niveau d'Alouville, décision

ministérielle modificative, dossier d'avant-projet, correspondance, 1981-1984

RN27 :

Créneau à 2x2 voies à Sierville : correspondance, avis de l'Inspecteur général, plans, 1974-1977 ;

Créneau de Varneville : décision ministérielle, correspondance, Dossier d'avant-projet, 1984-1989

RN29 :

Déviation de Varvannes : rectification de virages et élargissement à 3 voies, décision ministérielle,

dossier technique, correspondance, notes, études d'impact, 1983-1985.

RN31 :

Création d'une voie spéciale pour véhicules lents à Croisy-sur-Andelle, décision ministérielle, décision

ministérielle modificative, correspondance, avant-projet réduit, 1985-1986.

1974-1989

20020430/96

Autoroute A15, Harfleur - Tancarville :

Plans, dossier administratif, avis inspecteur

RN28 et 29 :

Déviation de Saint-Saëns, 1ère section : dossier administratif, avis inspecteur, avant-projet sommaire,

déclaration d'utilité publique.

RN182 :

Route nouvelle à 3 voies entre Tancarville et Honfleur : avant-projet complémentaire, avant-projet

sommaire, plans, rapport ingénieur, avis inspecteur décret Instruction mixte à l'échelon central 1967-

1985.

1967-1986

20020430/97-20020430/101

Département du Tarn


20

20020430/97

RN88 : Doublement entre l'Hermet et le Garric

RN126 : Mise à 2x2 voies entre Castres - Saix

décision Ministérielle, correspondance, rapport ingénieur, avis inspecteur, contentieux - 1984-1988

Liaison Toulouse Albi :

enquête préalable, plans, décret, déclaration d'utilité publique, contentieux, Décision Ministérielle,

avant-projet, avant-projet sommaire, avant-projet modifïcatif - 1980-1987

1984-1988

20020430/98

RN88 :

Liaison entre la rocade d'Albi et l'Hermet : dossier de prise en considération, 1987

Déviation de Carmaux : décision ministérielle, correspondance, dossier de prise en considération, 1985

Aménagement d'une aire de repos à Brens : décision ministérielle, correspondance, avant-projet

modificatif, 1982-1989

Montens construction d'un centre d'exploitation : décision ministérielle, correspondance, dossier de

prise en considération, 1992

1982-1992

20020430/99

RN88 : Voie nouvelle Toulouse - Albi : franchissement de l'Agout à Saint-Sulpice : Décision ministérielle,

Avant-Projet d'Ouvrage d'Art

1989-1989

20020430/100

RN112 :

créneau de dépassement au sud d'Albi : Décision ministérielle modificative, correspondance, avant-

projet réduit, 1986-1987

déviation du Garric : décision ministérielle, correspondance, avant-projet, 1981-1987

rectification des virages entre Castres et Albi correspondance études préalables, 1984

1981-1987

20020430/101

RN126 : section Castres - Saix : aménagement d'un carrefour giratoire : décision ministérielle,

correspondance, dossier d'avant-projet, 1986

itinéraire Albi - Béziers : déviation de Labruguière entre le CD56 et le CD621 : Décision ministérielle,

correspondance, Avant-Projet Sommaire, 1980-1982

1980-1986

20020430/102-20020430/106

Département du Tarn et Garonne

20020430/102

RN20 : mise à 2x2 voies entre Caussade et Albias : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité

publique, décision ministérielle, dossier d'avant-projet sommaire et modifïcatif, convention Etat/SNCF,

notes, correspondance

1982-1987


21

20020430/103

RN20 :

aménagement entre la limite du Lot et Caussade : dossier de prise en considération, 1986

aménagement de la côte de Perches : décision ministérielle, correspondance, avant-projet et avant-projet


aménagement d'un carrefour giratoire à l'entrée Ouest de Valence d'Agen : avant-projet sommaire,

rapport, 1988

déviation de Caussade : dénivellation des carrefour : dossier technique, 1981

1981-1989

20020430/104

RN20 : mise à 2x2 voies entre Montauban et Albias : dossier d'avant-projet

1986-1987

20020430/105

RN20 : mise en voie express entre Montauban et l'autoroute A62 : dossier d'avant-projet, et avant-projet

modificatif, décision ministérielle, correspondance, rapport notes, divers

1986-1988

20020430/106

RN20 : mise en voie express entre Montauban et l'autoroute A62 : dossier d'enquête préalable à la

déclaration d'utilité publique, procès-verbal de la conférence de l'instruction mixte à l'échelon central

(original), mise en compatibilité des sols de Montauban, délibération Conseil d'Etat, notes,

correspondance

RN113/CD26 bis : Aménagement du carrefour RN113/CD26bis à Malause

dossier administratif, décision ministérielle, avant-projet modificatif, avis inspecteur, avant-projet

réduit, plans.

RN113/CD116 : Aménagement du carrefour RN113/CD116 à Golfech

Décision Ministérielle dossier administratif avant-projet réduit, plans, avis inspecteur.

1984-1989

20020430/107-20020430/111

Département du Var

20020430/107

RN7 :

Déviation de Vidauban : décision ministérielle, correspondance, avant-projet modificatif, avant-projet

sommaire, 1977-1989

Entrée Ouest à Saint-Maximin : études préalables, 1990

Déviation de Saint-Maximin : dossier de prise en considération, 1982-1983

Aménagement du carrefour giratoire du pont Saint-Louis à Cannet-des-Maures : études préalables,

correspondance, 1987

Aménagement d'un carrefour au PR40 (desserte du Parc d'activités de Nicopolis à Brignoles) : décision

ministérielle, correspondance, études préalables, 1985

Déviation de Brignoles : décision ministérielle, dossier de prise en considération, 1982-1985

Aménagement à 4 voies entre Puget-sur-Argens et Fréjus : notes, rapport, correspondance, dossier

technique, 1979-1980


22

Aménagement d'un carrefour de la RN7 et du CD205 : décision ministérielle, correspondance, dossier

d'avant-projet, rapports, notes, 1984-1986

1977-1990

20020430/108

Autoroute A57 : section Cuers - Le Cannet-des-Maures : raccordements avec la RN7 et RN97 et

échangeurs : Décision ministérielle, correspondance, dossier technique

1988-1991

20020430/109

Autoroute A8 section La Foux - Fréjus : décision ministérielle, correspondance, notes, compte rendu de

réunion, études préalables, dossier de prise en considération, 1984-1988

: déviation de Saint-Zacharie : dossier de prise en considération, 1983-1984

1983-1988

20020430/110

RN98 :

Déviation à Cogolin : décision ministérielle, correspondance, notes, dossier technique, avant-projet


Carrefour de La Foux : décisions ministérielles, avant-projet modificatif, études comparatives, 1980-1981

Desserte de la zone d'activité de Camp l'Abe : décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-

projet, 1986-1987

1974-1987

20020430/111

RN97 :

Déviation de Puget-ville et travaux préalables aux renforcements coordonnés entre Cuers et Le-Luc :

décision ministérielle, correspondance, notes, rapports, divers, 1982-1985.

RN555 :

Liaison Draguignan - Le Muy : section Draguignan - Trans : mise à 2x2 voies : décision ministérielle,

dossier administratif, dossier technique, correspondance, rapports, divers.

1979-1990

20020430/112-20020430/113

Département du Vaucluse

20020430/112

RN100 :

Elargissement à 3 voies entre Le Thor et L'Isle-sur-la-Sorgue : correspondance, avant-projet réduit, 1985

Déviation de Baumettes : décision ministérielle, correspondance, avant-projet, 1986

Aménagement de l'entrée Ouest d'Apt : avant-projet, avant-projet modificatif, 1987

1985-1987

20020430/113

RN7 :

Calibrage à 10,50 m au nord d'Orange : dossier administratif, avant-projet modificatif, décision

ministérielle, 1978-1983.


23

Voie nouvelle sur les berges du Rhône : correspondance, notes, enquête préalable à la déclaration

d'utilité publique, études préliminaires

1987-1988

20020430/114-20020430/122

Département des Vosges

20020430/114

RN59 : déviation de Raon-l'Etape : décision ministérielle, correspondance, dossier de prise en

considération

1988-1991

20020430/115

RN59

créneau du Petit-Robinson : décision ministérielle, décision ministérielle, correspondance, dossier

d'avant-projet, 1989

déviation d'Etival : décision ministérielle, correspondance, avant-projet sommaire, avant-projet

modificatif, notes, 1978-1984

1978-1989

20020430/116

RN57

Rectification des virages à La Croisette : décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-projet,

1985-1988 diffuseur d'Oncourt : décision ministérielle, dossier d'inscription, 1979-1984

1979-1988

20020430/117

RN74 :

Reconstruction du pont de Soulasse : décision ministérielle, rapport, dossier technique, 1980-1981

RN66 :

Créneaux de dépassement entre Rupt et Ferdrupt : correspondance, rapport, avant-projet, avant-projet


Déviation de Remiremont : décision ministérielle, dossier d'avant-projet, 1988

1980-1988

20020430/118

RN66 :

Déviation de Remiremont : décision ministérielle, dossier administratif, instruction mixte à l'échelon

central, avant-projet, avant-projet modificatif, études techniques, correspondance, notes

1981-1982

20020430/119

RN29 : Aménagement du carrefour de Raves, plans, caractéristiques de l'opération, 1981-1984.

RN145

créneaux de dépassement entre Saint-Dié et Saulcy : décision ministérielle, correspondance, avant-projet

modificatif, études d'impact, 1984-1989

dénivellation du carrefour RN57/CD41 à Igney : correspondance, avant-projet, 1989


24

1981-1989

20020430/120

RN57 :

Déviation d'Arches à Pouxeux : décision ministérielle, rapport, avant-projet modificatif, plans,

instruction mixte à l'échelon central, dossier administratif, avant-projet sommaire

1979-1986

20020430/121

RN57 :

Aménagement à 2x2 voies entre Saint Nabord et Remiremont, dossier administratif, Décision

Ministérielle, Avant-Projet Sommaire, avis inspecteur, plans, rapports, Instruction Mixte à l'Echelon

Central, décret, interventions, 1972-1984.

Rectification à 2x2 voies entre Pouxeux et Saint Nabord : plans, dossier administratif, avant-projet

détaillé, décision ministérielle, rapport inspecteur, avant-projet sommaire, photos, déclaration d'utilité

publique, rapport ingénieur, interventions, 1966-1976.

1966-1984

20020430/122

RN57 :

Classement en route express : avant-projet sommaire, plans, dossiers d'inscription, 1975-1980.

RN60 :

Aménagement à l'Est de Sens : correspondance, dossier d'avant-projet réduit, 1985-1986.

RN65 :

Créneau Remiremont Lépange, avant projet 1990.

1975-1990

20020430/123-20020430/125

Département de l'Yonne

20020430/123

RN77 :

Déviation à 2 voies de Saint Florentin : plans, décision ministérielle, dossier administratif, avant-projet

sommaire, avis de l'Inspecteur.

1976-1985

20020430/124

RN6 : Déviation de Joigny : études préalables, instruction mixte à l'échelon central, avant-projet

modificatif, décision ministérielle, rapports, avant-projet, avant-projet d'ouvrage d'art d'un pont sur

l'Yonne, correspondance, notes.

1985-1988

20020430/125

RN6 :

Dénivellation carrefour RN6/A6 : correspondance, compte rendu de réunion, avant-projet modificatif,

1986-1988

Calibrage entre Sens et la Seine-et-Marne : décision ministérielle, correspondance, avant-projet réduit,

1981-1982


25

Calibrage entre Joigny et Auxerre : décision ministérielle, cor, avis de l'Inspecteur général, dossier

technique, 1982-1983

Tunnel de Saint-Moré : décision ministérielle, correspondance, dossier d'inscription d'ouvrage, 1986-

1987.

1981-1988

20020430/126

Territoire de Belfort

RN19 :

Voie nouvelle : section RN83 - Autoroute A36 : décret d'utilité publique, projet de définition partiel, études

préalables, correspondance, notes, 1984-1991

Echangeur autoroutier de Sévenans : correspondance, dossier technique, 1976-1977

Route nouvelle de Morvillars à Delle : décision ministérielle, correspondance, dossier avant-projet sommaire,

1975-1978

1975-1991

20020430/127-20020430/130

Corse

20020430/127

Notes sur les perspectives de développement du réseau routier, compte rendu de visite en Haute Corse et

compte rendus de réunions tenues à la Direction régionale de l'Equipement, 1985-1987.

RN193 :

Aménagement du col de Vizzavona, avant-projet, élargissement à 2 fois 2 voies entre Casatorra et

Rovinco, 1985.

1985-1987

20020430/128

RN193 :

Déviation de Corte, avant-projet et avant-projet d'ouvrage d'art, 1980-1992.

1980-1992

20020430/129

Route nouvelle de l'Ostriconi, desserte de la Balagne : avant-projet et avant-projet modificatif, 1987-

1992.

1987-1992

20020430/130

RN193 :. Confortement du pont du Vecchiu, 1985.

RN198 : Traversée de l'agglomération de Tavaro, avant-projet, pont de l'Abatescu, 1990-1991

RN200 : glissement de Langiulaccia, rapports et avant-projets, 1985-1987.

1985-1991

20020430/131-20020430/132

Département de la Guyane

20020430/131


26

RN1 :

Pont de Sinnamary : correspondance, notes, avant-projet d'ouvrage d'art, 1988-1989

Aménagement de la traversée d'Iracoubo (PR132,240 à 133,214) : décision ministérielle, correspondance,

avant-projet réduit, 1985

Aménagement à l'entrée sud de Cayenne : correspondance, dossier d'avant-projet, 1986 section Iracoubo

- Laussat : traitement des points durs de première urgence : dossier d'avant-projet, 1988

Travaux de calibrage et de renforcement entre la digue Cadeot et la digue Yiyi : décision ministérielle,

correspondance, dossier d'avant-projet réduit, 1986

Traversée de Tonate : correspondance, dossier de prise en considération, 1984-1985

1984-1989

20020430/132

RN2 :

Renforcement et calibrage entre le carrefour du CD6 et le Pont du Tour de L'Ile : décision ministérielle,

correspondance, dossier de prise en considération, 1986.

Renforcement et calibrage entre la RN1 et la RN4 : décision ministérielle, correspondance, dossier de

prise en considération, 1985-1986

1985-1986


27

transports ; direction des routes ; sous-direction des

Documents