SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

Télétravail à domicile

GuidE dE ConCErTaTion déPariS

Stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels

La stratégie SOBANE est une stratégie de prévention des risques à quatre niveaux (dépistage (Screening), OBservation, ANalyse, Expertise).

La série de publications “STRATEGIE SOBANE-Gestion des risques professionnels” a pour objectif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l’appliquer aux différentes situations de travail.

Le guide Déparis permet le Dépistage participatif des risques et correspond au niveau “Dépistage” de la stratégie SOBANE. Le guide Déparis général est décrit dans la brochure de présentation de la stratégie SOBANE et de Déparis

L’ensemble de ces guides ainsi que la stratégie SOBANE ont été développés par l’Unité Hygiène et Physiologie du Travail du Professeur J. Malchaire de l’Université catholique de Louvain, dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen.

L’adaptation au secteur tertiaire avec télétravail a été réalisée grâce à la collaboration des équipes de recherche de l’Université Libre de Bruxelles (TEF) et de la Vrije Universiteit Brussel (TESA) dans le cadre du projet TELETRAVAIL, également cofinancé par le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen.

Trois cas de figure peuvent se présenter selon que le télétravail est effectué de façon occasionnelle ou régulière, et dans ce dernier cas, en alternance avec des prestations au bureau (à temps partiel) ou en permanence (à temps plein).

L’influence du télétravail sur le fonctionnement du groupe de travail (le service) sera évidemment différente selon la fréquence des prestations à domicile, mais ces distinctions n’ont guère d’influence sur la nature des aspects que le groupe de travail devrait considérer au cours d’une réunion Déparis.

Typiquement, il faut donc considérer la situation d’un service où cer-taines personnes, pour différentes raisons qui importent peu ici, sont autorisées, occasionnellement ou de manière régulière, à travailler à domicile plutôt qu’au siège de l’entreprise.

Ceci a une incidence, non seulement sur les personnes pratiquant le télétravail, mais également sur les autres qui restent “au bureau”: les conditions de bien-être au travail des télétravailleurs ne peuvent être considérées séparément de celles de leurs collègues restés au bureau.

Les points à considérer en particulier lorsque certaines personnes du service télétravaillent à domicile ont été mis en couleur dans le guide. Plutôt que de les regrouper dans un tableau spécial et séparé, ils ont été conservés dans chaque tableau de manière à ne pas séparer les pro-blèmes et faire en sorte que tous – télétravaillant ou non - participent à l’optimalisation des conditions de vie au travail de tous.

Cependant, la situation de travail n’est pas nécessairement la même dans un service d’une compagnie d’assurances que dans un service d’une administration publique, de sorte que l’utilisateur, à savoir le con-seiller en prévention et le coordinateur, doit adapter ce guide Déparis (principalement le vocabulaire et légèrement le contenu) aux caractéris-tiques exactes de la situation de travail à étudier.

Pour plus d’infos: www.sobane.be

GuidE dE CONCErTATiON déPAriS TéléTrAvAil à dOmiCilE»La présente publication est l’adaptation, pour des services du secteur tertiaire où certaines personnes pratiquent le télétravail à domicile, du guide de Dépistage participatif des risques.

La farde contient :• Une brochure de présentation «Stratégie SOBANE de gestion des

risques professionnels»• Un document pour les participants à la réunion Déparis comprenant

une lettre d’invitation et la liste des aspects qui seront abordés lors de cette réunion

• Le guide de concertation Déparis appliqué au télétravail à domicile: ce guide comprend 16 tableaux abordant 16 facettes de la situation de travail en général dans un service du secteur tertiaire où certaines personnes pratiquent le télétravail à domicile. C’est en fait le guide Déparis proposé pour le secteur tertiaire, élargi à la problématique de la pratique du télétravail à domicile par certains membres du personnel.

• une check-list complémentaire au guide Déparis permettant au télétravailleur de prendre en compte les conditions de travail à son domicile

remarques préalables relatives au télétravailAu-delà des considérations légales et juridiques, on n’a établi aucune différence entre le travailleur à domicile et le télétravailleur dans la me-sure où les uns et les autres utilisent les technologies de l’information et de la communication.

Par contre, le guide s’est limité au cas où le télétravail est réalisé à domicile, par opposition au télétravail itinérant (par exemple, les représentants de commerce) ou au télétravail réalisé dans des bureaux décentralisés de l’entreprise.

PROMOTEUR DU PROJETSPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail rue Ernest Blerot 1 – 1070 Bruxelles

Ce document a pu être réalisé grâce à l’appui de l’Union européenne Fonds social européen

Dépôt légal: D/2007/1205/51

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

STRATEGIE SOBANE DE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

PRéSENTATION SUCCINTE DE SOBANE

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STRATEGIE SOBANE - GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

La stratégie SOBANE est une stratégie de prévention des risques à quatre niveaux (dépistage (Screening), OBservation, ANalyse, Expertise).

La série de publications «STRATEGIE SOBANE-Gestion des risques professionnels» a pour objectif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l’appliquer aux différentes situations de travail.

Ces outils cherchent à optimaliser le temps et les efforts de l’entreprise pour rendre la situation de travail acceptable quelle que soit la complexité du problème rencontré. Ils favorisent le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’entreprise.

L’ensemble de ces outils ainsi que la stratégie SOBANE ont été développés par l’Unité hygiène et physiologie du travail du professeur J. Malchaire de l’Université catholique de Louvain, dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen.

Le guide de concertation DEPARIS est un guide de dépistage participatif des risques qui permet de rencontrer les exigences du niveau «Dépistage» de la stratégie SOBANE. Il s’agit d’un outil simple, économe en temps et en moyens, qui favorise le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’en-treprise.

Cette publication a été réalisée par une équipe de recherche comprenant:• L’Unité hygiène et physiologie du travail de l’UCL (Prof. J. Malchaire, A. Piette);• Le Service de recherche et développement de IDEWE (Prof. G. Moens);• Le service externe en prévention et protection CESI (S. Boodts, A. Schietecatte);• Le service externe en prévention et protection IDEWE (Prof. V. Hermans);• Le service externe en prévention et protection PROVIKMO (Dr. G. De Cooman,

I.Timmerman);• Le service externe en prévention et protection MENSURA (Dr. P. Carlier, F. Mathy);• Le Département nouvelles technologies et formation du CIFoP (J.F. Husson).• Le service de prévention SEFMEP (P. Lorent, F. Gysens)

Pour plus de détails sur la stratégie SOBANE: www.sobane.be

Cette brochure peut être obtenue gratuitement• par téléphone au 02 233 42 14• par commande directe sur le site du SPF:

http://www.emploi.belgique.be• par écrit auprès de la

Cellule Publications du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale rue E. Blerot 1 - 1070 BRUXELLES Fax: 02 233 42 36 E-mail: publications@emploi.belgique.be

Cette brochure peut également être consultée sur le site Internet du SPF: http://www.emploi.belgique.be

Deze brochure is ook verkrijgbaar in het Nederlands.

La rédaction de cette brochure a été achevée le 15 novembre 2007

Production: Direction générale Humanisation du travail

Coordination: Direction de la communication

Supervision scientifique: Alain Piette

Mise en page et couverture: Sylvie Peeters

Dessin: Serge Dehaes

Impression: Cellulle Conception graphique

Diffusion: Cellule Publications

Editeur responsable: SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

Dépôt légal: D/2007/1205/53

H/FLes termes «conseillers», «travailleurs» et «employeurs» utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes.

PROMOTEUR DU PROJET

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail rue Ernest Blerot 1 – 1070 Bruxelles

Cette présentation a pu être réalisé grâce à l’appui de l’Union européenne Fonds social européen

© SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Tous droits réservés pour tous pays. Il est interdit, sauf accord préalable et écrit de la Direction de la communication du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, de reproduire totalement ou partiellement la présente publication, de la stocker dans une banque de données ou de la communiquer au public, sous quelque forme que ce soit. Toutefois, si la reproduction de textes de cette brochure se fait à des fins informatives ou pédagogiques et strictement non commer-ciales, elle est autorisée moyennant la citation de la source et, s’il échet, des auteurs de la brochure.

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Afin de bien comprendre le guide de concertation Déparis et avant de l’utiliser, il est indispensa-ble de réfléchir et d’adhérer aux principes de base qui sous-tendent la stratégie SOBANE et en

particulier son premier niveau, le dépistage. A cette fin, il est conseillé de lire en détails la section “Principes de base” de la brochure générale «Stratégie Sobane et guide de dépistage Déparis»

disponible gratuitement auprès de la Cellule Publications du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale,

rue E. Blerot 1 - 1070 BRUXELLES, Tél.: 02 233 42 14, Fax: 02 233 42 36, E-mail: publications@emploi.belgique.be

Cette brochure peut également être commandée ou téléchargée sur le site www.sobane.be

Afin d’en faciliter l’accès, ces principes de base sont brièvement rappelés dans la présente brochure

1. Les principes de baseLa loi sur le bien-être au travail requiert que l’employeur prenne les mesures nécessaires afin de promouvoir le bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail, en mettant en œuvre les principes généraux de la prévention:a) Eviter les risquesb) Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évitésc) Combattre les risques à la sourced) Adapter le travail à l’homme …e) …i) planifier la prévention et exécuter la politique concernant le bien-être des travailleurs lors

de l’exécution de leur travail en visant une approche de système qui intègre entre autres, les éléments suivants : la technique, l’organisation du travail, les conditions de vie au travail, les relations sociales et les facteurs ambiants au travail;

La stratégie SOBANE qui est utilisée dans le présent document cherche à rendre ces exigen-ces plus réalisables et plus efficaces.

Cette stratégie s’appuie sur quelques principes de base fondamentaux:

1.1 Primauté de La PréventionL’accent doit être mis, non pas sur la protection et la surveillance de la santé, mais sur la préven-tion des risques et l’amélioration de toutes les composantes physiques et sociales de la situation de travail.

1.2 Facteurs de risque et risques Un facteur de risque est un aspect de la situation de travail susceptible d’avoir un effet sur la sécurité, la santé, le bien-être de la personne.

Le risque qui en résulte va dépendre du degré d’ex-position à ce facteur de risque et des conditions dans lesquelles se passent cette exposition. C’est donc la probabilité de développer un effet d’une certaine gravité G, compte tenu de l’exposition E au facteur de risque, des conditions C dans lesquelles se fait cette exposition et de la formation et motiva-tion F à la sécurité, santé et bien-être de la personne exposée.

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On peut résumer ceci par: R = E x C x G x F

La réduction du risque doit se faire de manière cohérente sur ces différents aspects:• Sur E par l’organisation du travail (réduction à la source…),• Sur C par les protections collectives,• Sur G par les protections individuelles• Sur F par la formation.

Le guide de concertation Déparis présenté dans cette brochure cherche à agir à la fois sur ces 4 composantes.

1.3 Les comPétences disPonibLes sont comPLémentairesLes compétences en santé et sécurité sont peut-être croissantes, du travailleur, à l’expert, en passant par la ligne hiérarchique, les conseillers en prévention internes, les médecins du travail, les conseillers externes…

Cependant, en même temps, la connaissance de ce qui se passe réellement dans la situation de travail diminue.

Il est donc nécessaire de combiner ces 2 savoirs complémentaires de manière cohérente en fonction des besoins.

1.4 Le travaiLLeur: acteur PrinciPaL de La PréventionDans la mesure où le but est le maintien et l’amélioration du bien-être du personnel, aucune action pertinente ne peut être entreprise sans la connaissance de la situation de travail que seul le personnel détient. Le personnel est alors l’acteur principal et non pas seulement l’objet de la prévention

1.5 La nature des ProbLèmesChacun “vit” sa situation de travail, non comme un ensemble de faits distincts et indépendants, mais comme un tout: le bruit influence les relations; l’organisation technique entre postes influence les risques musculosquelettiques; le partage des responsabilités influence le contenu du travail.

Une action cohérente sur la situation de travail nécessite donc une approche systémique, glo-bale de cette situation, remettant tout problème quel qu’il soit dans son contexte.

1.6 estimation vs mesuragesL’évaluation des risques s’intéresse prioritairement à la quantification, alors que la prévention demande que l’on s’intéresse au pourquoi des choses et à comment les modifier pour amélio-rer globalement la situation.

Les mesurages sont chers, longs, difficiles et souvent peu représentatifs. Ils seront donc réalisés à bon escient, plus tard, lorsque les solutions simples ont été mises en œuvre.

La préférence est donnée à la prévention sur l’évaluation des risques.

1.7 PmeLes méthodes développées dans les grandes entreprises ne sont pas applicables dans les PME, alors que l’inverse est vrai.

Les méthodes sont donc à développer en prenant en compte les capacités et moyens des PME où travaillent plus de 60% de la population de travailleurs.

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2. La stratégie sobane de gestion des risques

La stratégie SOBANE, est constituée de quatre niveaux progressifs, Dépistage, Observation, Analyse et Expertise.

Il s’agit bien d’une stratégie, en se sens qu’elle fait intervenir des outils, des méthodes, des moyens de plus en plus spécialisés, au fur et à mesure des besoins. A chaque niveau, des solu-tions d’amélioration des conditions de travail sont recherchées et le recours au niveau suivant n’est nécessaire que si, malgré les améliorations apportées, la situation reste inacceptable.

Le niveau de Dépistage est réalisé quelle que soit la nature de l’élément (plainte, accident, chan-gement organisationnel…) qui déclenche l’intérêt pour la situation de travail. Ce problème est ainsi remis dans son contexte et d’autres aspects conditionnant également la santé, la sécurité

et le bien-être sont identifiés. Des solutions sont recherchées pour l’ensemble de la situation de travail.

Les niveaux suivants (Observation, Analyse, Expertise) ne sont menés que si le niveau précédent n’a pas abouti à solutionner le problème de manière totalement satis-faisante. La nécessité du passage aux autres niveaux dépend donc de la complexité de la situation de travail.

Les moyens mis en œuvre pour la recherche de solutions sont peu

coûteux aux 2 premiers niveaux. Ils sont plus coûteux aux niveaux supé-

rieurs mais utilisés à bon escient et appropriés à la situation rencontrée. La stratégie permet donc d’être plus efficace, plus rapidement et de ma-nière moins coûteuse.

La stratégie permet également de situer les différents intervenants: les personnes des entreprises pour mener les niveaux de Dépis-tage et d’Observation, le recours à une aide généralement externe, le conseiller en prévention, pour l’Analyse et éventuellement un spécialiste pour l’Expertise.

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3. Le niveau 1, dépistage: le guide de concertation déparis Il s’agit ici de rechercher comment modifier certains aspects techniques, organisationnels et relationnels de la situation de travail de façon à fonctionner mieux et à améliorer les conditions de sécurité, de santé et de bien-être pour tous les partenaires de cette situation de travail.

Ceci est réalisé par des personnes de l’entreprise connaissant parfaitement les situations de travail, quand bien même elles n’ont pas de formation ou n’ont qu’une formation rudimentaire en ce qui concerne les problèmes de sécurité, de physiologie ou d’ergonomie. Ce sont donc le personnel lui-même, son encadrement immédiat, les services périphériques (équipement, informatique…), un préventeur interne dans les entreprises plus grandes. Un groupe, formé de quelques personnes-clés* et de leur entourage professionnel (avec un conseiller en prévention la première fois), va passer en revue les principaux aspects de sa situa-tion de travail, rechercher les actions immédiates d’amélioration et de prévention et identifier ce qu’il faut étudier plus en détails.

Par personnes-clés, il faut entendre deux ou trois travailleurs partie du groupe qui ont une ex-périence approfondie des différentes circonstances de travail et donc une certaine ancienneté et qui sont représentatives, c’est-à-dire reconnues comme telles par leurs collègues et parlant au nom du groupe plutôt qu’en leur nom personnel.

Une personne au sein du service, le coordinateur, est désignée pour mener à bien ce Dépistage et coordonner la mise en œuvre des solutions immédiates et la poursuite de l’étude (niveau 2, Observation) pour les points à approfondir.

Le guide de concertation Déparis sert à organiser la discussion du groupe. Le guide et ses conditions d’utilisation sont présentés en détail dans le premier numéro de la collection des brochures de la série stratégie SOBANE publiée par le SPF ETCS.

Le document “Invitation” en annexe est à remettre aux futurs participants de manière à les informer des objectifs de la réunion Déparis, à préciser leur rôle et à les aider à aborder au cours de cette réunion, les différents aspects de leur vie au travail.

Pour plus de détails sur la stratégie SOBANE: www.sobane.be

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guides déparis adaptés à différents secteurs d’activité Le guide Déparis joint à ce dossier a été adapté à l’activité principale de votre secteur. Ce-pendant, pour certaines situations de travail annexes de votre entreprise, un autre guide Déparis pourrait vous être utile. Ainsi, par exemple, les guides Déparis adaptés pour les cafétérias –restaurants, pour le secteur tertiaire ou encore pour les intervenants de garde, pourraient mieux convenir pour votre personnel de cuisine, votre personnel administratif ou encore pour votre personnel technique de garde.

Tous les guides suivants sont disponibles sur le site www.sobane.be:1. Le secteur de la construction2. Le secteur tertiaire3. Le secteur des soins de santé4. Le secteur de l’aide à domicile

• Check-list d’évaluation chez les bénéficiaires5. L’enseignement

• Les guides de concertation Déparis 1. Description générale des outils 2. Guide général établissements scolaires 3. Guide direction - personnel éducatif (enseignement secondaire) 4. Guide direction - personnel éducatif (enseignement maternel et primaire) 5. Guide personnel éducatif - élèves (enseignement secondaire)

• Les check-lists pour les stagiaires1. Check-list générale 2. Check-list secteur de la construction 3. Check-list secteur du bois 4. Check-list secteur des soins

6. Les laboratoires (chimie et biologie) 7. Le télétravail à domicile

• Check-list pour le domicile 8. Les call centres 9. Les ateliers protégés10. L’industrie du bois11. Les entreprises électriques12. Le secteur alimentation13. Les cafétérias - restaurants 14. Les garages15. Les boulangeries16. La logistique17. Le secteur du nettoyage18. Les crèches19. Les agences bancaires20. Les imprimeries21. Les supermarchés22. Les salons d’esthétique23. Les maisons de repos24. Le métier de cordiste25. Le métier de femme de chambre26. Le métier de jardinier27. Le métier d’intervenant de garde (domaine technique)28. Les centres récréatifs et sportifs

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sPF emploi, travail et concertation sociale rue ernest blerot 1 - 1070 bruxelles

www.emploi.belgique.be

Vous êtes invité à participer à une réunion DéparisDe quoi s’agit-il ?La réglementation exige qu’une analyse des «risques» soit réalisée pour toutes les situations de travail et qu’un plan d’action soit établi pour progressivement atteindre et maintenir le meilleur état de bien-être pour tous les partenaires de ces situations de travail (employés, personnel, direction).

w Il est possible à un conseiller en prévention de régler tout seul par exemple des problèmes d’incendie.

w Il ne lui est pas possible tout seul d’assurer les conditions de VOTRE «bien-être».

w VOTRE bien-être ne peut être assuré qu’avec VOUS

Une réunion Déparis (Dépistage participatif des risques) est une réunion de quelques personnes de la situation de travail (personnel, direction, services techniques…) au cours de laquelle tous les aspects de la vie au travail sont passés en revue.Un guide de concertation a été préparé pour guider cette discussion de sorte qu’elle couvre tous les aspects techniques, organisationnels et relationnels qui font que la vie quotidienne dans votre situation de travail est plus ou moins facile, efficace et agréable.L’objectif n’est pas de constater ni de quantifier les imperfections, difficultés, problèmes. Il est de trouver ce qui peut être fait concrètement, à court, moyen et long termes pour que le travail soit plus efficace et plus agréable.Au cours de la réunion, il sera possible, pour certains points, de déterminer ce qu’il faut réorganiser ou changer et comment concrètement le réorganiser ou le changer.Pour d’autres aspects, des études complémentaires devront être réalisées par la suite.La Direction s’engage à établir un plan d’actions afin de donner suite au mieux à ce qui sera discuté.

qu’est-il attenDu De Vous?Par le passé, des études, des enquêtes ont déjà été conduites et/ou des demandes ont déjà été formulées. Toutes n’ont peut-être pas été suivies d’actions.

Au cours de la réunion Déparis, on souhaite repartir de zéro, faire table rase du passé éventuel et revoir de manière organisée et systématique TOUS les aspects de la vie au travail.

Il est attendu que vous veniez à la réunion avec un esprit confiant et constructif.

• Si vous êtes membre de la direction et de la ligne hiérarchique, il n’est pas question ici de vous reprocher quoi que ce soit, mais de voir ce que l’on peut faire pour améliorer la vie compte tenu des autres contraintes de travail.

• Si vous êtes un représentant d’un membre d’un service d’entretien, de méthodes, d’achat…, il est question de voir avec vous la façon idéale d’améliorer ces questions de vie compte tenu des contingences techniques.

• Si vous êtes membre du personnel, il s’agit pour vous et en leur nom, de poser les problèmes, de décrire les difficultés rencontrées par vous et vos collègues et de rechercher comment la situation peut être améliorée.

qu’en retirerez-Vous?L’entreprise, l’établissement a choisi en connaissance de cause d’utiliser le guide Déparis comme outil de dépistage des ris-ques. La direction s’est engagée à prendre en considération les résultats des discussions et les propositions d’amélioration qui seront formulées.

C’est donc l’occasion de revoir l’ensemble de la situation de travail et d’améliorer progressivement, ensemble les conditions de vie au travail. L’expérience a montré que tout le monde s’y retrouve: qualité de la vie, satisfactions personnelles et profes-sionnelles, travail plus agréable, plus efficace, meilleures relations de travail….

Voulez-Vous en saVoir plus ?Vous trouverez sur le site www.sobane.be les principes de base de la stratégie SOBANE et du guide de concertation Déparis ainsi que tous les outils préparés pour mettre cette stratégie en pratique dans votre entreprise ou établissement.

Document pour les participants à Deparis

liste Des aspects qui seront aborDés lors De la reunion

télétravail à domicile 1. l’organisation Du traVailQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• L’organisation du travail• Les circonstances de travail• L’approvisionnement des postes• L’indépendance avec les postes voisins• Les interactions et communications • Les moyens de communication• Les bureaux paysagers

En cas de télétravail• La formalisation du télétravail: critères d’accès et conditions du

télétravail • La coordination au sein du service• L’espace de travail à domicile• Les modalités d’intervention du conseiller en prévention

2. les locaux et zones De traVailQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les bureaux et espaces de travail• Les locaux de réunion• Les zones réservées aux personnes extérieures• Les voies de circulation• Les accès aux zones de travail• L’encombrement• Les espaces de rangement• L’entretien technique et ménager• Les déchets• Les sols • Les locaux sociaux• Les issues de secours

En cas de télétravail• L’espace de travail à domicile• Les espaces de rangement• Les modalités d’intervention financière de l’employeur

3. les risques D’acciDentQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les chutes de plain-pied• L’installation électrique générale • Le matériel et l’équipement électrique de travail • Les sources d’incendie et explosion• Les moyens de lutte et le compartimentage des locaux, bâti-

ments, escaliers…• L’équipe d’intervention interne• Les consignes en cas d’incendie• La signalisation• Les analyses des accidents du travail et les premiers soins

En cas de télétravail• Le plan de prévention des risques à domicile

4. la sécurité Des biens et Des per-sonnesQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• L’accès aux bureaux et locaux de travail• Les consignes de sécurité• Les zones sensibles• La centrale de secours• Les évènements traumatisants

En cas de télétravail• La protection du matériel et des données professionnelles

5. le matériel informatique Qui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les plans de travail• Le matériel informatique: écran, souris, clavier, porte document,

casque microphonique• Les ordinateurs portables• Les câbles

En cas de télétravail• Le matériel utilisé à domicile• Le soutien technique et maintenance à distance (help desk)• Les procédure d’avertissement en cas de panne ou de défaut

6. les logicielsQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les programmes informatiques• Les systèmes de sauvegarde (back-up)• L’accès aux ressources internes et ou externes• La formation• L’assistance technique et informatique (helpdesk)

En cas de télétravail• Les logiciels utilisés à domicile• L’organisation du bureau “virtuel” à domicile

7. les positions De traVailQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• La répétition des mêmes gestes• Les positions de travail• Les hauteurs de travail (tables, bureaux, étagères…)• Le travail assis ou assis/debout• Les surfaces de travail• Les aides

En cas de télétravail• Le mobilier de bureau à domicile• L’assistance de l’employeur pour le choix et l’achat…

8. les efforts et les manutentionsQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les gestes et efforts• Les charges• Les aides mécaniques• La formation• La fatigue en fin de journée

En cas de télétravail• Les déplacements domicile-bureau de matériel et de dossiers

9. l’éclairageQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• L’éclairage dans les locaux et du travail lui-même• La lumière du jour et la vue à l’extérieur• Pas d’ombres , ni de reflet, ni éblouissement• L’uniformité de l’éclairage• Les luminaires• Le travail sur écran d’ordinateur• L’éclairage d’appoint

En cas de télétravail• L’espace de travail à domicile

liste Des aspects qui seront aborDés lors De la reunion

télétravail à domicile 10. le bruit et les ambiances ther-miquesQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• L’inconfort ou les distractions dues au bruit• L’emplacement des postes de travail• Les machines ou installations bruyantes• Les trous, orifices• La température, l’humidité et les courants d’air

En cas de télétravail• L’espace de travail à domicile

11. l’hygiène atmosphérique (ris-ques chimiques et biologiques)Qui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Le système de chauffage, ventilation, climatisation, filtrage…• Les poussières et les déchets• Les produits de nettoyage• Les sources possibles de pollution• L’hygiène• Le renouvellement de l’air• Les fumeurs

En cas de télétravail• L’espace de travail à domicile

12. l’autonomie et les responsabili-tés inDiViDuellesQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les ordres et attentes• Le degré d’initiative• L’autonomie• La liberté de contact• Le niveau d’attention• Les décisions• Les responsabilités• Les erreurs

En cas de télétravail• La planification de la journée de télétravail, avant, pendant après

13. le contenu Du traVail Qui peut faire quoi de concret et quand concernant:• L’intérêt du travail• Les compétences• Informations et formation

En cas de télétravail• La formation adaptée à la pratique du télétravail

14. les contraintes De tempsQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les horaires et le programme de travail• Le rythme de travail• L’autonomie du groupe• Les interruptions dans le travail• Les pauses

En cas de télétravail• Les journées de télétravail: durées, horaires…• La fréquence du télétravail: en alternance, occasionnel ou perma-

nent

15. les relations De traVail au sein Du personnel et aVec la hiérarchieQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les communications pendant le travail• La répartition du travail• L’entraide entre personnes pour des problèmes de travail• La concertation pour le travail• La hiérarchie• Les relations avec la hiérarchie• Les suggestions et critiques du personnel• Les évaluations

En cas de télétravail• La répartition du travail entre les télétravailleurs et les collè-

gues• La reconnaissance collective du télétravail• Les relations de travail• Les évaluations

16. l’enVironnement psychosocialQui peut faire quoi de concret et quand concernant:• Les relations avec les personnes extérieures• Les promotions• Les discriminations: aucune• L’emploi• Les salaires• Le conseil d’entreprise et le CPPT• Les problèmes psychosociaux• Les conditions de vie en entreprise

En cas de télétravail• Les discriminations• Le conseil d’entreprise et CPPT• L’isolement social des télétravailleurs• Les implications sur la vie privée• La visibilité du travail effectué à domicile

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STRATEGIE SOBANE - GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

La stratégie SOBANE est une stratégie de prévention des risques à quatre niveaux (dépistage (Screening), OBservation, ANalyse, Expertise).

La série de publications «STRATEGIE SOBANE-Gestion des risques professionnels» a pour objectif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l’appliquer aux différentes situations de travail.

Ces outils cherchent à optimaliser le temps et les efforts de l’entreprise pour rendre la situation de travail acceptable quelle que soit la complexité du problème rencontré. Ils favorisent le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’entreprise.

L’ensemble de ces outils ainsi que la stratégie SOBANE ont été développés par l’Unité hygiène et physiologie du travail du professeur J. Malchaire de l’Université catholique de Louvain, dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen.

Le guide de concertation DEPARIS est un guide de dépistage participatif des risques qui permet de rencontrer les exigences du niveau «Dépistage» de la stratégie SOBANE. Il s’agit d’un outil simple, économe en temps et en moyens, qui favorise le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’en-treprise.

Cette publication a été réalisée par une équipe de recherche comprenant:• L’Unité hygiène et physiologie du travail de l’UCL (Prof. J. Malchaire, A. Piette);• Le Service de recherche et développement de IDEWE (Prof. G. Moens);• Le service externe en prévention et protection CESI (S. Boodts, A. Schietecatte);• Le service externe en prévention et protection IDEWE (Prof. V. Hermans);• Le service externe en prévention et protection PROVIKMO (Dr. G. De Cooman,

I.Timmerman);• Le service externe en prévention et protection MENSURA (Dr. P. Carlier);• Le Département nouvelles technologies et formation du CIFoP (J.F. Husson).• Le service de prévention SEFMEP (P. Lorent, F. Gysens)

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Editeur responsable: SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

H/FLes termes «conseillers», «travailleurs» et «employeurs» utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes.

PROMOTEUR DU PROJET

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail rue Ernest Blerot 1 – 1070 Bruxelles

Ce guide a pu être réalisé grâce à l’appui de l’Union européenne Fonds social européen

© SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Tous droits réservés pour tous pays. Il est interdit, sauf accord préalable et écrit de la Direction de la communication du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, de reproduire totalement ou partiellement la présente publication, de la stocker dans une banque de données ou de la communiquer au public, sous quelque forme que ce soit. Toutefois, si la reproduction de textes de cette brochure se fait à des fins informatives ou pédagogiques et strictement non commer-ciales, elle est autorisée moyennant la citation de la source et, s’il échet, des auteurs de la brochure.

�

Procédure d’utilisation1. Information par la direction sur les objectifs poursuivis et engagement de celle-ci de tenir

compte des résultats des réunions et des études.

2. Accord du Comité de prévention et de protection au travail.

3. Définition d’un “service” ou d’une section d’un service regroupant quelque 10 à 15 per-sonnes qui forment un système de travail, c.-à-d. qui interfèrent directement dans leur travail.

4. Désignation d’un coordinateur par la direction avec l’accord du personnel.

5. Préparation du coordinateur: Il adapte éventuellement l’outil à la situation de travail en modifiant des termes, en éliminant certains aspects non concernés, en transformant d’autres ou encore en ajoutant des aspects supplémentaires.

6. Constitution d’un groupe de travail avec de personnes-clés de la situation de travail concernée, désignés par leurs collègues et leurs représentants et de personnes d’encadre-ment technique choisis par la direction. Il comprend au moins un homme et une femme en cas de groupe mixte.

7. Le document “Invitation” (voir annexe) est remis aux membres du groupe de travail de manière à les informer des objectifs de la réunion Déparis et à préciser leur rôle.

8. Réunion du groupe de travail dans un local calme près des postes de travail.

9. Explication claire par le coordinateur du but de la réunion et de la procédure.

10. Discussion sur chaque rubrique en se concentrant sur les aspects repris sous cette rubri-que et en s’attardant, non pas à porter un score, mais• à ce qui peut être fait pour améliorer la situation, par qui et quand• à ce pour quoi il faut demander l’assistance d’un préventeur

• à déterminer rapidement le coût des mesures d’amélioration proposées et leur impact éventuel sur la qualité du produit et sur la productivité: pas (0), peu (€), moyen (€ €) ou élevé (€ € €).

11. Après la réunion, synthèse par le coordinateur en mettant au net• La liste des points à étudier plus en détails avec les priorités.• La liste de solutions envisagées avec indication de qui fait quoi et quand• Les rubriques utilisées, contenant les informations détaillées ressortant de la réunion

12. Présentation des résultats aux participants, révision, ajouts…

13. Finalisation de la synthèse.

14. Présentation à la direction et aux organes de concertation.

15. Poursuite de l’étude pour les problèmes non résolus, facteur par facteur, au moyen des méthodes de niveau 2, Observation, de la stratégie SOBANE.

Le texte suivant peut aider à préciser le but de la réunion.“Au cours de la réunion, nous allons passer en revue tous les aspects techniques, d’organisa-tion et de relation qui font que le travail est plus ou moins facile, efficace et agréable.

L’objectif n’est pas de savoir si c’est facile ou agréable à 20, 50 ou 100 %.

Il est de trouver ce qui peut être fait concrètement, tout de suite, dans 3 mois et plus tard pour que ce soit plus efficace et plus agréable.

Il peut s’agir de modifications techniques, de nouvelles techniques de travail, mais aussi de meilleures communications, de réorganisation des horaires, de formations plus spécifiques.

Pour certains points, nous devrions arriver à dire ce qu’il faut changer et comment concrète-ment le changer. Pour d’autres, des études complémentaires devront être réalisées.

La Direction s’engage à établir un plan d’actions dans le but de donner suite au mieux à ce qui sera discuté”

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1. L

’or

ga

nis

atio

n d

u t

rav

aiL

A d

iscu

ter

Qui

peu

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quo

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conc

ret

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gani

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• C

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isan

te•

Plan

ifica

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satis

fais

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dan

s le

tem

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ns l’

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ce

Les

circ

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ance

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tra

vail

• Le

lieu

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out

ils, l

e m

atér

iel,

les

stoc

ks, l

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prév

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le t

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Perm

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nt d

’app

lique

r le

s pr

océd

ures

de

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ail n

orm

ales

et

de fa

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un t

rava

il de

qua

lité

• Po

ssib

ilité

s de

s’is

oler

pou

r de

s tâ

ches

dem

anda

nt p

lus

de c

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tions

L’ap

prov

isio

nnem

ent

des

post

es•

Form

ulai

res,

doss

iers

, pap

iers

, car

touc

hes

d’en

cre…

• St

ocks

tam

pons

ni t

rop

gran

ds n

i tro

p pe

tits

L’in

dépe

ndan

ce a

vec

les

post

es v

oisi

ns•

Ni t

rop,

ni t

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peu

Les

inte

ract

ions

et c

omm

unic

atio

ns a

u co

urs

du tr

avai

l ent

re p

erso

nnes

des

diff

éren

ts p

oste

s: fa

cile

s et

libr

es

Les

moy

ens

de c

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atio

n•

Voix

, tél

épho

nes,

ordi

nate

urs,

… a

déqu

ats

et a

gréa

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• Pr

éser

vent

la c

onfid

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lité

de la

con

vers

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n

Les

bure

aux

pays

ager

s•

Pas

de s

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ces

de n

atur

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ffére

nte

• Sé

para

tion

entr

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s ac

tivité

s re

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ant

de la

con

cent

ratio

n et

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les

accu

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nt d

es c

lient

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rec

evan

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ts

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phon

ique

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nts

En c

as d

e té

létr

avai

l

La fo

rmal

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ion

du t

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il•

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cice

du

télé

trav

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églé

col

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ord

soci

al, C

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lem

ent

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ent

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nant

au

cont

rat

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ritè

res

d’ac

cès

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plic

ites

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ccep

tés

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tions

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télé

trav

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xplic

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lair

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péri

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dure

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isat

ion,

mis

e à

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ositi

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iel

info

rmat

ique

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tion

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des

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unic

atio

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La c

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inat

ion

au s

ein

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ce•

Info

rmat

ion

suffi

sant

e de

la h

iéra

rchi

e di

rect

e et

des

col

lègu

es (

jour

s de

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vail,

com

mun

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ent

re le

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eau

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dom

icile

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ents

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disp

onib

ilité

...)

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titio

n cl

aire

des

tâc

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entr

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s pe

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nes

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les

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trav

aille

urs

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icat

ions

pou

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nnes

dem

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reau

, acc

ueil

de v

isite

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réce

ptio

n d’

appe

ls, m

omen

ts d

e pr

ésen

ce a

u bu

reau

(ré

unio

ns…

), fo

nctio

ns e

t tâ

ches

com

patib

les

avec

le t

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rava

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L’es

pace

de

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ail à

dom

icile

• Eq

uipe

men

t in

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atiq

ue e

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urni

ture

s né

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aire

s di

spon

ible

s•

Poss

ibili

té d

e s’

isol

er p

our

les

tâch

es d

eman

dant

plu

s de

la c

once

ntra

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Les

mod

alité

s d’

inte

rven

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du c

onse

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en

prév

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n•

Con

cern

ant

l’esp

ace

de t

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dis

posi

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du m

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les

cond

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s de

tra

vail

(hyg

iène

, bru

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prév

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n de

s ri

sque

s en

gén

éral

…•

Con

nues

et

acce

ptée

s

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

�

2. L

Es L

oca

ux

Et z

on

Es d

E tr

ava

iLA

dis

cute

rQ

ui p

eut

fair

e qu

oi d

e co

ncre

t et

qua

nd?

Les

bure

aux

et e

spac

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avai

l•

De

taill

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oyen

ne e

t pe

rson

ne n

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isol

é•

Ran

gem

ent

régu

lier

Les

loca

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e ré

unio

n•

Ass

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rand

s, co

nfor

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t bi

en é

quip

és

Les

zone

s ré

serv

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pers

onne

s ex

téri

eure

s: v

isite

urs,

clie

nts…

• Sp

acie

uses

, dis

crèt

es

Les

voie

s de

cir

cula

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• A

ssez

larg

es, b

ien

délim

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et

non

enco

mbr

ées

Les

accè

s au

x zo

nes

de t

rava

il•

Faci

les,

dire

cts

et d

e la

rgeu

r su

ffisa

nte

(> 8

0 cm

)

L’en

com

brem

ent:

satis

fais

ant

Les

espa

ces

de r

ange

men

t•

Suffi

sant

s (c

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eurs

, arm

oire

s…)

et fa

cile

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t ac

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ible

s

L’en

tret

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tech

niqu

e et

mén

ager

• Lo

caux

bie

n et

rég

uliè

rem

ent

entr

eten

us, a

gréa

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Les

déch

ets

• Tr

iés

et é

vacu

és c

orre

ctem

ent

• C

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ineu

rs a

déqu

ats

et e

n no

mbr

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ffisa

nt

Les

sols

: en

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état

: de

nive

au, s

olid

es, n

on g

lissa

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Les

loca

ux s

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ux•

Toile

ttes

, ves

tiair

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éfec

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e… d

e ta

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suffi

sant

e, c

onfo

rtab

les,

et b

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équi

pés

Les

issu

es d

e se

cour

s•

Libr

es, b

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visi

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• Si

gnal

ées

par

les

pict

ogra

mm

es a

déqu

ats

En c

as d

e té

létr

avai

l

L’es

pace

de

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ail à

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icile

• A

dapt

é à

la fr

éque

nce

du t

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il (o

ccas

ionn

el, r

égul

ier

en a

ltern

ance

, per

man

ent)

• Es

pace

s de

ran

gem

ent

suffi

sant

s et

rég

uliè

rem

ent

entr

eten

us•

Mod

alité

s d’

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rven

tion

finan

cièr

e de

l’e

mpl

oyeu

r da

ns l

es c

oûts

gén

érés

par

l’u

tilis

atio

n d

u do

mic

ile à

des

fins

pr

ofes

sion

nelle

s : c

onnu

es e

t ac

cept

ées

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

�

3. L

Es r

isq

uEs

d’a

ccid

Ent

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

conc

ret

et q

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?

Les

chu

tes

de p

lain

-pie

d: é

tat

du s

ol, o

rdre

, pro

pret

é…

Ris

ques

éle

ctri

ques

L’in

stal

latio

n él

ectr

ique

gén

éral

e •

Diff

éren

tiels

, fus

ible

s, m

ise

à la

ter

re, s

igna

lisat

ion,

pro

tect

ion

Mat

érie

l: fil

s, câ

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, ral

long

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rise

s de

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re …

Equi

pem

ent:

conn

exio

ns, m

ises

à la

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re, e

ntre

tien

Ince

ndie

et

expl

osi

on

Les

sour

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flam

me

nue

(fum

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sour

ces

de c

hale

ur o

u d’

étin

celle

s (é

lect

rici

té s

tatiq

ue…

), si

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isat

ion

Les

moy

ens

de lu

tte:

dét

ectio

n et

ext

inct

ion

auto

mat

ique

, ext

inct

eurs

, dév

idoi

rs, b

orne

s d’

ince

ndie

…

Le c

ompa

rtim

enta

ge d

es lo

caux

, bât

imen

ts, e

scal

iers

…: p

lans

par

éta

ge, p

orte

s co

upe-

feu

(éta

t, en

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-

brem

ent…

), re

bouc

hage

des

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ertu

res

(câb

les,

cana

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ions

…),

…

L’éq

uipe

d’in

terv

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n in

tern

eLe

s co

nsig

nes

en c

as d

’ince

ndie

: ale

rte,

ala

rme,

voi

es e

t is

sues

de

seco

urs,

poin

ts d

e re

ndez

-vou

s…

La s

igna

lisat

ion:

moy

ens

de lu

tte,

issu

es e

t éc

lair

age

de s

ecou

rs, p

lans

par

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ge …

Les

anal

yses

des

acc

iden

ts d

u tr

avai

l•

Syst

émat

ique

s, co

mpl

ètes

, util

es

Les

prem

iers

soi

ns: l

ocau

x de

sec

ours

, boî

tes

de s

ecou

rs, s

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rist

es…

En c

as d

e té

létr

avai

l

Le p

lan

de p

réve

ntio

n de

s ri

sque

s•

Ada

pté

au t

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rava

il à

dom

icile

(pr

océd

ure,

en

cas

d’ac

cide

nt, i

nter

vent

ion

des

assu

ranc

es...

)•

Att

entio

n pa

rtic

uliè

re a

ux r

isqu

es é

lect

riqu

es à

dom

icile

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

�

4. L

a s

écu

rit

é d

Es b

iEn

s Et

dEs

PEr

son

nEs

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

conc

ret

et q

uand

?

L’ac

cès

aux

bure

aux

et lo

caux

de

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ail

• R

égle

men

té e

t co

ntrô

lé: c

lés,

cart

e d’

accè

s, ba

dges

…•

Pour

le p

erso

nnel

, les

vis

iteur

s, le

s cl

ient

s…

Les

cons

igne

s de

séc

urité

• Bi

en d

éfini

es, c

lair

es, c

onnu

es e

t re

spec

tées

Les

zone

s se

nsib

les

• A

ccès

aux

bât

imen

ts, p

arki

ngs…

• C

ontr

ôlée

s (c

amér

as d

e su

rvei

llanc

e) e

t su

ffisa

mm

ent

écla

irée

s

La c

entr

ale

de s

ecou

rs•

La p

rocé

dure

est

con

nue

en c

as d

e vo

l ou

d’ag

ress

ion

Les

évèn

emen

ts t

raum

atis

ants

• Vo

l, ag

ress

ion…

• U

ne a

ide

psyc

holo

giqu

e es

t pr

évue

En c

as d

e té

létr

avai

l

La p

rote

ctio

n du

mat

érie

l et

des

donn

ées

prof

essi

onne

lles

• M

oyen

s te

chni

ques

pou

r pr

otég

er e

t pr

éser

ver

la c

onfid

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lité

des

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prof

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onne

lles

(dig

ipas

s...)

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

�

5. L

E m

atér

iEL

info

rm

atiq

uE

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

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ret

et q

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?

Les

plan

s de

tra

vail

• A

bon

ne h

aute

ur, s

uffis

amm

ent

gran

d et

bie

n dé

gagé

s•

Bord

arr

ondi

pou

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ppui

des

cou

des

Le m

atér

iel i

nfor

mat

ique

• D

e qu

alité

, en

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état

et

perf

orm

ant

• A

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é au

tra

vail

(vite

sse,

esp

ace

de s

tock

age…

)

L’éc

ran

• Fa

cile

à li

re•

Dan

s un

e po

sitio

n co

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tabl

e (

bord

sup

érie

ur a

u ni

veau

des

yeu

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Mon

té s

ur u

n su

ppor

t st

able

et

faci

le à

rég

ler,

à 60

cm

face

à la

per

sonn

e

Les

acce

ssoi

res:

sour

is, c

lavi

er…

• D

e qu

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et

en b

on é

tat

• Bi

en lo

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és s

ur u

n pl

an d

e tr

avai

l bie

n dé

gagé

et

à la

bon

ne d

ista

nce

Le p

orte

doc

umen

t•

Bien

pos

ition

né e

t di

spon

ible

qua

nd n

éces

sair

e

Le c

asqu

e m

icro

phon

ique

• D

ispo

nibl

e en

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de

cont

acts

tél

épho

niqu

es fr

éque

nts

Les

ordi

nate

urs

port

able

s•

Equi

pés

d’un

cla

vier

et

d’un

e so

uris

indé

pend

ants

• Su

r un

sup

port

per

met

tant

de

voir

l’éc

ran

à bo

nne

haut

eur

Les

câbl

es: e

n or

dre

et e

n de

hors

des

pas

sage

s

En c

as d

e té

létr

avai

l

Le m

atér

iel u

tilis

é à

dom

icile

• M

is à

dis

posi

tion

par

l’em

ploy

eur

ou c

onsi

gnes

en

cas

de p

rise

en

char

ge d

u co

ût d

u m

atér

iel

du t

élét

rava

illeu

r•

Ass

uran

ces

à ch

arge

de

l’em

ploy

eur

• So

utie

n te

chni

que

et m

aint

enan

ce à

dis

tanc

e (h

elp

desk

)•

Proc

édur

e d’

aver

tisse

men

t en

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de

pann

e ou

de

défa

ut

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

�

6. L

Es L

og

iciE

LsA

dis

cute

rQ

ui p

eut

fair

e qu

oi d

e co

ncre

t et

qua

nd?

Les

prog

ram

mes

info

rmat

ique

s•

Con

vivi

aux,

faci

les

et r

apid

es à

util

iser

Les

syst

èmes

de

sauv

egar

de (

back

-up)

• Pr

évus

et

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les

à ut

ilise

r

L’ac

cès

aux

ress

ourc

es in

tern

es e

t ou

ext

erne

s•

Rés

eaux

, int

erne

t, in

tran

et…

• Fa

cile

, rap

ide

et s

écur

isé

La fo

rmat

ion

• A

déqu

ate

pour

tou

s le

s lo

gici

els

L’as

sist

ance

tec

hniq

ue e

t in

form

atiq

ue (

help

desk

)•

Dis

poni

ble,

fac

ilem

ent

joig

nabl

e, r

apid

e et

effi

cace

pou

r to

ut p

robl

ème

En c

as d

e té

létr

avai

l

Les

logi

ciel

s ut

ilisé

s à

dom

icile

• Fo

urni

s et

inst

allé

s pa

r l’e

mpl

oyeu

r (li

cenc

es, …

)•

Sout

ien

tech

niqu

e et

mai

nten

ance

à d

ista

nce

(hel

p de

sk)

• Pr

océd

ure

d’av

ertis

sem

ent

en c

as d

e pa

nne

ou d

e dé

faut

L’or

gani

satio

n du

bur

eau

“vir

tuel

” à

dom

icile

• C

omm

unic

atio

ns d

e se

rvic

e, t

raite

men

t de

s ap

pels

ent

rant

s, ac

cès

à l’i

ntra

net,

proc

édur

es d

e tr

ansf

ert

de d

onné

es

et d

e ré

sulta

ts...

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

10

7. L

Es P

osi

tio

ns

dE

trav

aiL

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

conc

ret

et q

uand

?

La r

épét

ition

des

mêm

es g

este

s•

Pas

de t

rava

il en

con

tinu

dans

la m

ême

posi

tion

des

bras

, des

poi

gnet

s et

des

mai

ns

Les

posi

tions

de

trav

ail:

conf

orta

bles

• Le

dos

dro

it: p

as d

e fle

xion

s ou

tor

sion

s•

La t

ête

droi

te: p

as d

e fle

xion

s, ex

tens

ions

, rot

atio

ns•

Les

épau

les

relâ

chée

s: pa

s ha

ussé

es•

Les

bras

prè

s du

cor

ps: p

as é

cart

és o

u le

vés

• Le

s m

ains

en

posi

tion

norm

ale:

non

fléc

hies

• Le

s de

ux p

ieds

sur

le s

ol o

u un

rep

ose-

pied

• Pa

s à

geno

ux o

u ac

crou

pi•

Les

posi

tions

déf

avor

able

s ne

son

t pa

s fr

éque

ntes

Les

haut

eurs

de

trav

ail:

(tab

les,

bure

aux,

éta

gère

s…)

• Pe

rmet

tent

cet

te p

ositi

on id

éale

Le t

rava

il as

sis

ou a

ssis

/deb

out

• D

e pr

éfér

ence

• Si

èges

de

qual

ité, s

tabl

es e

t co

nfor

tabl

es•

App

ui p

ossi

ble

des

avan

t-br

as s

ur le

pla

n de

tra

vail

ou s

ur d

es a

ccou

doir

s ré

glab

les

en h

aute

ur•

Pas

de g

ène

pour

les

jam

bes

sous

le p

lan

de t

rava

il

Les

surf

aces

de

trav

ail

• Su

ffisa

ntes

pou

r la

loc

alis

atio

n co

nfor

tabl

e du

mat

érie

l in

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atiq

ue,

des

acce

ssoi

res

(tél

épho

ne,

port

e-do

cu-

men

ts…

), de

s do

ssie

rs, d

es d

ocum

ents

de

trav

ail…

Les

aide

s•

Esca

beau

x… d

ispo

nibl

es p

our

le t

rava

il en

hau

teur

(ar

chiv

age…

).•

Stab

les,

solid

es, f

acile

s à

utili

ser

en s

écur

ité (

chut

es)

En c

as d

e té

létr

avai

l

Le m

obili

er d

e bu

reau

à d

omic

ile•

De

qual

ité e

rgon

omiq

ue•

Ass

ista

nce

de l’

empl

oyeu

r po

ur le

cho

ix e

t l’a

chat

…•

Con

ditio

ns d

’inte

rven

tion

finan

cièr

e é

vent

uelle

de

l’em

ploy

eur

clai

res

et c

onnu

es

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

11

8. L

Es E

ffo

rts

Et

LEs

ma

nu

tEn

tio

ns

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

conc

ret

et q

uand

?

Les

gest

es e

t ef

fort

s•

Pas

brus

ques

ou

impo

rtan

ts•

Pas

de d

épla

cem

ents

rap

ides

ou

répé

tés

• Ef

fort

s de

s m

ains

mod

érés

, pas

de

tor

sion

des

poi

gnet

s

Les

char

ges

• Lé

gère

s et

équ

ilibr

ées

(liqu

ides

, tai

lle d

es s

acs…

)•

Con

fort

able

s à

sais

ir: b

onne

s po

igné

es, p

as d

e bo

rds

coup

ants

, pas

glis

sant

s…•

A b

onne

hau

teur

: sai

sie

et d

épos

e à

haut

eur

de la

cei

ntur

e•

Pas

de t

orsi

on o

u in

clin

aiso

n du

tro

nc•

Port

ées

seul

emen

t su

r de

cou

rtes

dis

tanc

es

Les

aide

s m

écan

ique

s: ad

équa

tes

• (c

hari

ots,

mal

lett

es à

rou

lett

es…

) so

nt d

ispo

nibl

es p

our

la m

anut

entio

n de

cha

rges

lour

des

(arc

hive

s, do

ssie

rs, p

a-pi

ers

pour

impr

iman

tes…

)•

De

qual

ité, b

ien

situ

ées

et fa

cile

s et

rap

ides

à u

tilis

er

La fo

rmat

ion:

form

atio

n à

la m

anut

entio

n ad

apté

e au

pos

te

La fa

tigue

en

fin d

e jo

urné

e: a

ccep

tabl

e

En c

as d

e té

létr

avai

l

Les

dépl

acem

ents

dom

icile

-bur

eau

• M

atér

iel i

nfor

mat

ique

mob

ile (

poid

s ad

apté

, don

nées

séc

uris

ées

(bac

k up

rég

ulie

rs)

en c

as d

e vo

l ou

de p

erte

) •

Dép

lace

men

t de

dos

sier

s vs

con

sulta

tion

à di

stan

ce•

Dis

poni

bilit

é de

s re

ssou

rces

et

des

donn

ées

sur

l’int

rane

t de

l’en

trep

rise

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

1�

9. L

’écL

air

ag

EA

dis

cute

rQ

ui p

eut

fair

e qu

oi d

e co

ncre

t et

qua

nd?

L’éc

lair

age

dans

les

loca

ux e

t du

tra

vail

lui-m

ême

• N

i tro

p, n

i tro

p pe

u: s

uffis

ant

pour

voi

r le

s dé

tails

du

trav

ail,

mai

s pa

s tr

op im

port

ant

La lu

miè

re d

u jo

ur e

t la

vue

à l’

exté

rieu

rPa

s d’

ombr

es s

ur le

tra

vail

Pas

de r

eflet

ni é

blou

isse

men

t•

Sur

les

tabl

es, l

es s

urfa

ces

mét

alliq

ues

ou e

n ve

rre,

les

feui

lles

de p

last

ique

, les

fenê

tres

, les

écr

ans…

• En

par

ticul

ier

par

le s

olei

l: fe

nêtr

es a

vec

des

ride

aux,

sto

res

ou p

are-

sole

il•

Pas

de v

ue d

irec

te d

es s

ourc

es d

e lu

miè

re

L’un

iform

ité d

e l’é

clai

rage

• D

es z

ones

de

trav

ail e

t de

pas

sage

(es

calie

rs…

)

Les

lum

inai

res

• Pr

opre

s, ne

ttoy

és r

égul

ière

men

t•

Lam

pes

ou t

ubes

déf

ectu

eux

rem

plac

és r

apid

emen

t

Le t

rava

il su

r éc

ran

d’or

dina

teur

• N

i fac

e ni

dos

à u

ne fe

nêtr

e ou

à u

ne s

ourc

e im

port

ante

de

lum

ière

L’éc

lair

age

d’ap

poin

t•

Pour

un

trav

ail s

ur p

apie

r•

Jam

ais

utili

sé s

eul.

En c

as d

e té

létr

avai

l

L’es

pace

de

trav

ail à

dom

icile

• C

onfo

rme

aux

critè

res

ci-d

essu

s

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

1�

10. L

E b

ru

it E

t LE

s a

mb

ian

cEs

thEr

miq

uEs

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

conc

ret

et q

uand

?

L’in

conf

ort

ou le

s di

stra

ctio

ns d

ues

au b

ruit

• T

élép

hone

s, co

nditi

onne

men

t d’

air,

impr

iman

tes

• Ph

otoc

opie

uses

, con

vers

atio

ns…

L’em

plac

emen

t de

s po

stes

de

trav

ail

• Le

plu

s à

l’éca

rt p

ossi

ble

des

sour

ces

de b

ruit

• Lo

cal i

solé

pou

r re

cevo

ir la

clie

ntèl

e

Les

mac

hine

s ou

inst

alla

tions

bru

yant

es•

Bien

ent

rete

nues

, cap

otée

s

Les

trou

s, or

ifice

s•

Dan

s le

s pa

rois

ent

re le

s lo

caux

, les

fent

es e

n de

ssou

s de

s po

rtes

La t

empé

ratu

re•

Ni t

rop

chau

d ou

froi

d, p

as d

e va

riat

ions

impo

rtan

tes

• U

nifo

rme

dans

tou

s le

s lo

caux

L’hu

mid

ité: n

i tro

p se

c ou

hum

ide

Pas

de c

oura

nts

d’ai

r: pa

r le

s fe

nêtr

es e

t po

rtes

En c

as d

e té

létr

avai

l

L’es

pace

de

trav

ail à

dom

icile

• C

onfo

rme

aux

critè

res

ci-d

essu

s•

Att

entio

n pa

rtic

uliè

re a

ux b

ruits

des

act

ivité

s do

mes

tique

s

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

1�

11. L

’hyg

ièn

E at

mo

sPh

ériq

uE

(ris

qu

Es c

him

iqu

Es E

t b

ioLo

giq

uEs

)A

dis

cute

rQ

ui p

eut

fair

e qu

oi d

e co

ncre

t et

qua

nd?

Le s

ystè

me

de c

hauf

fage

, ven

tilat

ion,

clim

atis

atio

n, fi

ltrag

e…•

Entr

eten

us r

égul

ière

men

t

Les

pous

sièr

es e

t le

s dé

chet

s•

Evac

ués

régu

lière

men

t sa

ns ê

tre

mis

en

susp

ensi

on d

ans

l’air

Les

prod

uits

de

nett

oyag

e: c

ire,

spr

ays,

liqui

des…

• N

on n

ocifs

• Le

s ré

cipi

ents

adé

quat

s, ét

ique

tés

et b

ien

utili

sés

• R

angé

s à

l’éca

rt d

es li

eux

de t

rava

il, du

réf

ecto

ire

et d

e la

cui

sine

• N

e ca

use

pas

de p

robl

èmes

pou

r le

s ut

ilisa

teur

s de

s lo

caux

• So

nt u

tilis

és e

n de

hors

des

heu

res

de t

rava

il

Les

sour

ces

poss

ible

s de

pol

lutio

n•

Moq

uett

es, a

rchi

ves,

impr

iman

te o

u ph

otoc

opie

uses

(oz

one)

, déc

hets

, hum

idifi

cate

urs,

air

cond

ition

né, p

lant

es, v

er-

min

e…•

Con

nues

et

trai

tées

L’hy

gièn

e•

Pas

de c

ham

pign

ons

ou m

oisi

ssur

es

Le r

enou

velle

men

t de

l’ai

r: su

ffisa

nt•

L’ai

r es

t fr

ais,

agré

able

à r

espi

rer,

sans

ode

urs

Les

fum

eurs

• Z

one

fum

eurs

bie

n lo

calis

ée e

t ve

ntilé

e•

Con

sign

es c

lair

es, c

onnu

es e

t re

spec

tées

• D

ans

tous

les

loca

ux d

e tr

avai

l

En c

as d

e té

létr

avai

l

L’es

pace

de

trav

ail à

dom

icile

• C

onfo

rme

aux

critè

res

ci-d

essu

s

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

1�

12. L

’au

ton

om

iE E

t LE

s r

EsP

on

sab

iLit

és in

div

idu

ELLE

sA

dis

cute

rQ

ui p

eut

fair

e qu

oi d

e co

ncre

t et

qua

nd?

Les

ordr

es e

t at

tent

es: p

as d

e co

ntra

dict

ions

Le d

egré

d’in

itiat

ive

• C

hacu

n pe

ut a

dapt

er s

on m

ode

de t

rava

il sa

ns p

ertu

rber

le t

rava

il de

l’éq

uipe

L’au

tono

mie

• C

hacu

n pe

ut q

uitt

er s

on p

oste

et

pren

dre

une

cour

te p

ause

(to

ilett

es, b

oiss

ons)

san

s pe

rtur

ber

le t

rava

il

La li

bert

é de

con

tact

• C

hacu

n pr

end

lui-m

ême

les

cont

acts

qu’

il ju

ge n

éces

sair

es a

vec

les

serv

ices

pér

iphé

riqu

es (

entr

etie

n, a

chat

s, qu

a-lit

é…)

ou e

xtér

ieur

s

Le n

ivea

u d’

atte

ntio

n: m

oyen

en

fonc

tion

• D

e la

gra

vité

des

act

ions

à p

rend

re•

Du

cara

ctèr

e im

prév

isib

le d

es é

véne

men

ts

Les

déci

sion

s•

Le n

ombr

e de

cho

ix p

ossi

bles

est

lim

ité•

Les

info

rmat

ions

son

t di

spon

ible

s•

Elle

s ne

son

t pa

s tr

op d

iffici

les

à pr

endr

e•

La v

itess

e de

réa

ctio

n né

cess

aire

est

nor

mal

e

Les

resp

onsa

bilit

és•

Cha

cun

conn

aît

les

sien

nes

et le

s ap

préc

ie•

Ni t

rop

lour

des,

ni t

rop

légè

res

Les

erre

urs

• C

hacu

n co

rrig

e lu

i-mêm

e se

s er

reur

s év

entu

elle

s

En c

as d

e té

létr

avai

l

La p

lani

ficat

ion

de la

jour

née

de t

élét

rava

il•

Ava

nt:

fixat

ion

des

obje

ctifs

, dis

posi

tion

de l’

équi

pem

ent,

accè

s au

x do

nnée

s et

à la

doc

umen

tatio

n...)

• Pe

ndan

t: d

érou

lem

ent

de la

jour

née:

tim

ing,

mét

hode

de

trav

ail,

paus

es, a

uto-

éval

uatio

n, r

epor

ting.

..•

Apr

ès: r

estit

utio

n de

s ré

sulta

ts...

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

1�

13. L

E co

ntE

nu

du

tr

ava

iL

A d

iscu

ter

Qui

peu

t fa

ire

quo

i de

conc

ret

et q

uand

?

L’in

térê

t du

tra

vail:

inté

ress

ant

et d

iver

sifié

• T

âche

s pr

épar

atoi

res,

cont

rôle

qua

lité,

ret

ouch

e, e

ntre

tien…

Les

com

péte

nces

• Le

tra

vail

de c

hacu

n co

rres

pond

à s

a fo

nctio

n et

à s

es c

ompé

tenc

es p

rofe

ssio

nnel

les

• Il

perm

et d

’util

iser

et

de d

ével

oppe

r ce

s co

mpé

tenc

es

Info

rmat

ions

et

form

atio

n•

De

tous

(je

unes

, int

érim

aire

s, pl

us a

ncie

ns)

• Sp

écifi

ques

au

trav

ail d

e ch

acun

• Su

r le

s pr

océd

ures

, les

ris

ques

et

la p

réve

ntio

n•

A l’

emba

uche

et

de fa

çon

péri

odiq

ue

En c

as d

e té

létr

avai

l

La fo

rmat

ion

adap

tée

à la

pra

tique

du

télé

trav

ail

• D

es t

élét

rava

illeu

rs e

t ca

ndid

ats

au t

élét

rava

il•

A la

ges

tion

auto

nom

e de

s tâ

ches

: obj

ectif

s in

term

édia

ires

, aut

o-év

alua

tion,

aut

odis

cipl

ine,

pri

se d

e pa

uses

...•

A l’

orga

nisa

tion

d’un

bur

eau

“vir

tuel

”: te

chni

ques

et

proc

édur

es d

e co

mm

unic

atio

n, s

écur

isat

ion

des

donn

ées,

re-

cour

s au

hel

p de

sk, f

orm

ulai

res

info

rmat

isés

...

Asp

ects

à é

tudi

er p

lus

en d

étai

ls:

L K J

1�

14. L

Es c

on

tra

intE

s d

E tE

mP

sA

dis

cute

rQ

ui p

eut

fair

e qu

oi d

e co

ncre

t et

qua

nd?

Les

hora

ires

et

le p

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biLan finaLReportez ici les appréciations générales des rubriques en coloriant la case en vert J, en jaune K ou en rouge L.

Situation de travail:

1. L’organisation du travail J K L2. Les locaux et zones de travail J K L3. Les risques d’accident J K L4. La sécurité des biens et des personnes J K L5. Le matériel informatique J K L6. Les logiciels J K L7. Les positions de travail J K L8. Les efforts et les manutentions de charge J K L9. L’éclairage J K L10. Le bruit et les ambiances thermiques J K L11. L’hygiène atmosphérique J K L12. L’autonomie et les responsabilités individuelles J K L13. Le contenu du travail J K L14. Les contraintes de temps J K L15. Les relations de travail au sein du personnel et avec la hiérarchie J K L16. L’environnement psychosocial J K L

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synthèsE dEs améLiorations ProPoséEs Et dEs étudEs comPLémEntairEs à réaLisErReportez ici les actions concrètes susceptibles d’être prises directement, indiquées dans le cadran droit des rubriques, ainsi que les aspects à approfondir par une Observation détaillée, indiquée dans le cadre inférieur des rubriques.

N° Qui? Fait quoi? Coût 0, e

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N° Qui? Fait quoi?

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sPf Emploi, travail et concertation sociale rue Ernest blerot 1 - 1070 bruxelles

www.emploi.belgique.be

Télétravail à domicile

CheCk-lisT PReVeNTiON

Procédure d’utilisationl’emploi de cette check-list à votre domicile devrait idéalement s’accompagner de l’utilisation du guide de concertation déparis, adapté au secteur du télétravail, au sein de votre entrepriseLa check-list est donc un complément à Déparis• Déparis est le guide de concertation destiné à rechercher de manière participative à améliorer le bien-être de la situation de travail

dans toutes ses composantes• La check-list permet de prendre également en considération les conditions de travail à votre domicile

L’objectif de la check-list est donc bien de vous faire prendre conscience, vous, télétravailleur, des conditions de sécurité, de santé et de bien-être dans lesquelles vous effectuez votre travail à votre domicile et de vous amener à réfléchir aux mesures d’amélioration que vous et éventuellement votre entreprise pourriez prendre afin de travailler dans de meilleures conditions.

A votre domicile, parcourez la check-list avec soin (durée: environ 15 minutes)

• en portant un jugement sur les dif-férents aspects soulevés, sur base de l’échelle suivante:- NA: l’aspect ne me concerne pas.- J la situation est tout à fait satisfai-

sante.- K la situation est à améliorer si pos-

sible.- L la situation est insatisfaisante et

une amélioration est indispensable..Veillez à ne cocher qu’un seul signe.

• en listant, pour les aspects jugés K et a fortiori L, les améliorations auxquelles vous avez pensé.

Si vous le souhaitez, les résultats obte-nus par cette check-list peuvent d’une part être discutés avec votre conseiller en prévention ou votre responsable et d’autre part venir enrichir la discussion au cours de la réunion participative menée avec le guide Déparis.

La check-list comporte 8 rubriques:1. L’espace de travail à domicile2. Les risques d’accident3. Les conditions de travail au domicile4. Le matériel informatique et les logiciels5. Les risques physiques au domicile6. L’hygiène atmosphérique (risques chi-

miques et biologiques)7. Le contenu du travail 8. Les contacts avec les collègues et l’envi-

ronnement psychosocial

sPF emploi, travail et concertation sociale rue ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelleswww.emploi.belgique.be

ce document a pu être réalisé grâce à l’appui de l’union européenne Fonds social européen

check-list PreVention - télétravailleurNom du télétravailleur:

Date de l’utilisation de la check-list:

Je souhaite que l’entreprise intervienne pour me conseiller et m’aider à améliorer les conditions de travail à mon domicile. Pour cela, je souhaite en discuter avec mon conseiller en prévention ou avec un responsable

non oui

1. l’esPace de traVail à domicile1.1 L’espace de travail à domicile: adapté à la fréquence du télétravail (occasionnel, régulier en alter-

nance, permanent), modalités connues et acceptées d’intervention financière de l’employeur dans les coûts générés par l’utilisation du domicile à des fins professionnelles

NA J K L

1.2 Les dimensions des espaces de travail: surface, hauteur, espace libre NA J K L

1.3 L’état des sols: de niveau, uni, solide, non glissant… NA J K L

1.4 Les escaliers: présence de rampe, marches assez larges, de niveau, voire antidérapantes NA J K L

1.5 L’encombrement: espaces de rangement suffisants et régulièrement entretenus, objets étrangers, stocks mal placés, trop importants…

NA J K L

1.6 L’entretien général: propreté et esthétique générale, élimination des déchets, poubelles … NA J K L

1.7 Les moyens de communication: téléphones, GSM, fax…satisfaisants NA J K L

1.8 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

2. les risques d’accident2.1 Chute de personne: sols glissants, dénivellements, garde-corps… NA J K L

2.2 Installation électrique générale: différentiels, fusibles, mise à la terre, signalisation… NA J K L

2.3 Etat du matériel électrique: fils, câbles, rallonges, prises de terre… NA J K L

2.4 Etat des appareils électriques: lampes, chauffages d’appoint, percolateur, accessoires informati-ques…

NA J K L

2.5 Risques incendie et explosion: produits inflammables, flammes (cigarettes, bougies) , étincelles, installation de chauffage, chauffages d’appoints mobiles et électriques…

NA J K L

2.6 Les moyens de lutte: extincteurs, couvertures… NA J K L

2.7 L’évacuation en cas de danger: (portes, fenêtres, issues de secours): libres, accessibles, non encom-brées

NA J K L

2.8 Le plan de prévention des risques: adapté au télétravail à domicile (procédure en cas d’accident, intervention des assurances...)

NA J K L

2.9 Les premiers soins: boîte de secours NA J K L

2.10 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

sPF emploi, travail et concertation sociale rue ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelleswww.emploi.belgique.be

ce document a pu être réalisé grâce à l’appui de l’union européenne Fonds social européen

3. les conditions de traVail au domicile3.1 Le mobilier de bureau à domicile: de qualité ergonomique, assistance de l’employeur pour le

choix et l’achat…, conditions d’intervention financière éventuelle de l’employeur claires et connuesNA J K L

3.2 Information permettant de régler correctement son poste de travail avec écran et son siège: reçue, satisfaisante, claire… (voir les fiches en annexe)

NA J K L

3.3 Les plans de travail: à bonne hauteur, suffisamment grands et bien dégagés. Les hauteurs des tables, étagères, plans de travail sont adaptées pour une posture de travail confortable avec épaules relâchées, nuque pas fléchie, bras le long du corps, jambes et pieds à l’aise sous les plans de travail, pieds reposant librement sur le sol ou sur un repose-pied confortable

NA J K L

3.4 La liberté de mouvements: pas d’entrave latérale ou en hauteur, appui possible confortable et à bonne hauteur des cuisses et/ou des bras,

NA J K L

3.5 Les sièges: de qualité, stables, en bon état, réglables, avec appui lombaire… NA J K L

3.6 La manutention de charges (déplacements domicile-bureau): - Matériel informatique mobile (poids adapté, données sécurisées (back up réguliers) en cas de vol ou

de perte), déplacement de dossiers vs consultation à distance- Faciles à saisir (poignées, pas de bords coupants, pas glissantes…), légères, manipulées occasionnel-

lement et sans torsion du tronc- Les charges lourdes: manipulées avec des aides mécaniques faciles à utiliser (chariots…)

NA J K L

3.7 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

4. le matériel inFormatique et les logiciels4.1 Le matériel informatique: mis à disposition par l’employeur ou consignes en cas de prise en charge

du coût du matériel du télétravailleur, de qualité, en bon état et performant, adapté au travail (vitesse, espace de stockage…).

NA J K L

- L’écran: facile à lire, dans une position confortable ( bord supérieur au niveau des yeux), monté sur un support stable et facile à régler, à 60 cm face à la personne

NA J K L

- Les accessoires: souris, clavier…: de qualité et en bon état, bien localisés sur un plan de travail bien dégagé et à la bonne distance

NA J K L

- Le porte document: bien positionné et disponible quand nécessaire NA J K L

- Le casque microphonique: disponible en cas de contacts téléphoniques fréquents NA J K L

- Les ordinateurs portables: équipés d’un clavier et d’une souris indépendants, sur un support permet-tant de voir l’écran à bonne hauteur

NA J K L

- Les câbles: en ordre et en dehors des passages NA J K L

- Soutien technique et maintenance à distance (help desk), procédure d’avertissement en cas de panne ou de défaut

NA J K L

4.2 Les logiciels NA J K L

- Les programmes informatiques: conviviaux, faciles et rapides à utiliser, fournis et installés par l’em-ployeur (licences, …)

NA J K L

- Les systèmes de sauvegarde (back-up): prévus et faciles à utiliser NA J K L

- L’accès aux ressources internes et ou externes (réseaux, internet, intranet…): facile, rapide et sécu-risé

NA J K L

- La formation: adéquate pour tous les logiciels NA J K L

- L’assistance technique et informatique (helpdesk): disponible, facilement joignable, rapide et efficace pour tout problème

NA J K L

- L’organisation du bureau “virtuel” à domicile: communications de service, traitement des appels entrants, accès à l’intranet, procédures de transfert de données et de résultats...

NA J K L

4.3 La protection du matériel et des données professionnelles: moyens techniques pour protéger et préserver la confidentialité des données professionnelles (digipass...)

NA J K L

4.4 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

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ce document a pu être réalisé grâce à l’appui de l’union européenne Fonds social européen

5. les risques Physiques au domicileL’éclairage des locaux et travail lui-même:5.1 Satisfaisant, ni trop, ni trop peu éclairé, pas de reflet (sur les tables, les surfaces métalliques, le verre…)

ni éblouissement (par le soleil et les luminaires), pas d’ombres, éclairage de jour importantNA J K L

Le bruit:

5.2 Conversation possible à 1m de distance à voix normale NA J K L

5.3 Sources de bruits localisées à l’écart du poste de travail NA J K L

5.4 Pas d’inconfort ou de distractions dû au bruit (trafic, téléphone, photocopieuse, conversations…), notamment au bruit des activités domestiques

NA J K L

La chaleur:5.5 Travail confortable avec des vêtements ordinaires (tenue normale…), sans courants d’air, ni refroidis-

sements ou échauffements, avec atmosphère ni trop sèche ni trop humideNA J K L

5.6 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

6. l’hygiène atmosPhérique (risques chimiques et Biologiques)

6.1 Le système de chauffage, ventilation, climatisation, filtrage…: entretenus régulièrement NA J K L

6.2 Les poussières et les déchets: évacués régulièrement sans être mis en suspension dans l’air NA J K L

6.3 Les produits de nettoyage: cire, sprays, liquides…- Non nocifs- Récipients adéquats, étiquetés et bien utilisés- Rangés à l’écart des lieux de travail et de la cuisine- Ne causent pas de problèmes pour les utilisateurs des locaux- Sont utilisés en dehors des heures de travail

NA J K L

6.4 Les sources possibles de pollution: moquettes, archives, imprimante ou photocopieuses (ozone), déchets, humidificateurs, air conditionné, plantes, vermine…, connues et traitées

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6.5 L’hygiène: pas de champignons ou moisissures NA J K L

6.6 Le renouvellement de l’air: suffisant, l’air est frais, agréable à respirer, sans odeurs NA J K L

6.7 Les fumeurs:- la personne évite de fumer dans son local de travail- autrement, le local est bien ventilé

NA J K L

6.8 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

7. le contenu du traVail Le travail:7.1 Le télétravailleur sait exactement quel est son travail et son rôle

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7.2 Il correspond au niveau de formation du télétravailleur NA J K L

7.3 Il permet au télétravailleur d’utiliser et de développer ses compétences NA J K L

7.4 Il est intéressant et diversifiant NA J K L

7.5 Les décisions: en nombre limité, pas trop difficiles à prendre; vitesse de réaction nécessaire normale; le télétravailleur peut demander de l’aide

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7.6 Les responsabilités: connues, ni trop lourdes, ni trop légères NA J K L

7.7 Les erreurs: le télétravailleur peut corriger lui-même ses erreurs NA J K L

7.8 Les informations et la formation: suffisantes sur les procédures, les risques et la prévention, adaptées à la pratique du télétravail (organisation d’un bureau “virtuel”: techniques et procédures de communication, sécurisation des données, recours au help desk, formulaires informatisés…)

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7.9 Gestion autonome des tâches: objectifs intermédiaires, auto-évaluation, autodiscipline, horaires, prise de pauses...

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7.10 Planification de la journée de télétravail: - Avant: fixation des objectifs, disposition de l’équipement, accès aux données et à la documenta-

tion...- Pendant: déroulement de la journée: timing, méthode de travail, pauses, auto-évaluation, repor-

ting...- Après: restitution des résultats...

NA J K L

7.11 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

8. les contacts aVec les collègues et l’enVironnement Psychosocial8.1 Les journées de télétravail

- Journées de télétravail connues (de tous) suffisamment à l’avance (régularité, journées “ad hoc”...)- Durée de travail connue et validée- Horaire flexible dans des limites déterminées et connues de tous- Traitement réservé aux prestations supplémentaires- Plages horaires pendant lesquelles le télétravailleur doit être joignable

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8.2 La fréquence du télétravail- En alternance: périodicité connue de tous, procédure pour faire varier les jours de télétravail- Occasionnel: circonstances, procédure d’autorisation, information des collègues- Permanent: circonstances particulières

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8.3 Les relations de travail- Télétravailleurs associés régulièrement à la concertation sur le travail- Télétravailleurs non isolés du groupe de travail (moyens de communication pendant le travail)

NA J K L

8.4 Les évaluations- Critères clairs et acceptés d’appréciation des performances des télétravailleurs (visibilité du travail

effectué à domicile)- Pas de contrôle direct du télétravailleur (par caméra, temps machine...)

NA J K L

8.5 Les discriminations- Aucune discrimination des télétravailleurs: mêmes droits à la formation et aux promotions, à la

représentation syndicaleNA J K L

8.6 Le conseil d’entreprise et CPPT- Information régulière sur l’extension et les conditions du télétravail

NA J K L

8.7 Les problèmes psychosociaux- Mesures permettant d’éviter l’isolement social des télétravailleurs (dispositif informationnel, temps

collectifs, périodicité du télétravail...)- Evaluation des implications sur la vie privée (enquête auprès des télétravailleurs, limitations du

temps de travail et de disponibilité à l’égard du travail, moyens de communication spécifiques et indépendants pour le travail)

- Visibilité du travail effectué à domicile (au bureau et dans la sphère privée)

NA J K L

8.8 Autres NA J K L

Que faire de concret pour améliorer?

ANNeXe - Fiches extraites de la Brochure soBane relatiVe au traVail aVec écran

les actions concrètes que le télétravailleur prend lui-même pour améliorer ses conditions de travail.

1.

2.

3.

…

Fiche 2 (oBserVation): la posture idéale de travail• Les pieds reposent fermement sur le sol ou sur un repose-pied• Les jambes sont libres de bouger sous le plan de travail• Les genoux sont approximativement à angle droit et libres de bouger sous le plan de travail• La personne est assise au fond du siège• Les cuisses sont horizontales de sorte que le bord avant de l’assise n’exerce aucune compression sous les genoux• Le tronc est droit et supporté par le dossier du siège de sorte que le poids du tronc soit en partie repris par le dossier et que le bas du

dos soit courbé plus vers l’intérieur (lordose) ce qui soulage les disques intervertébraux• Les épaules relâchées, ni poussées vers la haut ni vers l’avant, ni vers l’arrière• Les bras pendent le long du tronc, sans abduction (écartement), ni étendus vers l’avant ou vers l’arrière • les coudes restent contre le corps et à 90° ou plus de façon à éviter les compressions nerveuses et à permettre de travailler, même pendant

l’utilisation de la souris, sans devoir hausser les épaules ou écarter les bras• Les avant-bras sont horizontaux et proches du corps• Au cours de la frappe sur le clavier, les mains restent dans le prolongement normal des avant-

bras, sans flexions, extensions, ni déviations• La tête regarde constamment vers l’avant avec seulement de légères rotations latérales pour la

lecture de documents (porte-documents), de sorte que les rotations importantes et répétées sont évitées:- elle n’est que légèrement inclinée vers l’avant

• L’opérateur peut aisément atteindre sur son plan de travail les objets dont il a besoin de manière répétée, de sorte que les rotations importantes et répétées du tronc et de la tête sont évitées

• Des informations complémentaires peuvent être obtenues sur internet à l’adresse suivante http://www.rsi-vereniging.nl/gezond/

Fiche 7 (oBserVation): le réglage du siègeLa procédure de réglage du siège est la suivante:• S’asseoir au fond du siège• Régler la hauteur de l’assise pour que

- les pieds et les talons appuient par terre ou sur le repose-pieds- la cuisse soit horizontale, et ainsi permettre que l’angle aux genoux soit égal ou supérieur à 90°

• Régler la profondeur de l’assise (ou la profondeur du dossier) de telle sorte que la distance entre le pli du genou et le bord du siège soit environ de 4 doigts et donc qu’il n’y ait aucune compression sous les genoux

• Régler la hauteur du dossier de sorte que l’arrondi du dossier se trouve à la hauteur du bas dos (soutien lombaire à la hauteur de la ceinture)

• Régler l’inclinaison du dossier de sorte que le tronc soit dans une position confortable vertical pour la posture de travail la plus cou-rante

• Si le siège a une assise et un dossier réglable en inclinaison en fonction du poids, les régler de telle façon que, lors du déplacement du corps vers l’avant (donc lors d’un changement de position), l’assise et le dossier pivotent. Le siège suit alors les mouvements du corps- cette fonction peut être bloquée si l’opérateur ne souhaite pas utiliser le dynamisme du siège

• Si le siège est équipé d’accoudoirs réglables en hauteur, les régler de sorte que l’avant-bras repose confortablement: sans hausser ou abaisser les épaules et sans inclinaison du tronc.

• Si les accoudoirs sont réglables en largeur, les ajuster de sorte que les bras restent le long du tronc (personnes larges ou étroites d’épau-les).

ANNeXe - Fiches extraites de la Brochure soBane relatiVe au traVail aVec écran

sPF emploi, travail et concertation sociale rue ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelleswww.emploi.belgique.be

ce document a pu être réalisé grâce à l’appui de l’union européenne Fonds social européen

Fiche 11 (oBserVation): les ordinateurs portables

Posture de travailLes portables posent un problème ergonomique spécifique par rapport aux ordinateurs de bureau, à savoir que l’écran et le clavier ne sont pas séparés. Dés lors, il est impossible d’avoir à la fois l’écran et le clavier à la bonne distance. Un compromis est alors nécessaire entre une mauvaise posture de la nuque et une mauvaise posture des mains et des poignets.Le choix du compromis s’établit selon qu’il s’agit d’utilisateurs occasionnels ou de longue durée.• utilisation occasionnelle: on privilégiera une bonne position des mains et poignets:

- choix d’un portable de petite dimension: 12-14” et léger- positionnement sur une table de préférence- si travail sur les genoux, réglage de l’inclinaison du clavier et de l’écran pour minimiser les déviations du

cou et des poignets- inclinaison vers l’arrière de l’écran pour une position correcte de la nuque et du dos

• utilisation de longue durée- choix d’un portable de plus grande dimension: 14 – 15”, en général plus lourd- un moyen de transport sur roulettes peut être envisagé si le poids du portable, des acces-

soires et des documents est trop élevé- positionnement sur un plan de travail et réglage de l’inclinaison de l’écran de manière à

minimiser la flexion de la nuque. un support est en général nécessaire pour surélever le portable

- si le travail dure plus de 1h par jour en un même endroit, acheter:. un écran externe ou un dispositif permettant de positionner l’écran comme celui d’un

ordinateur de table. un clavier et une souris externes . un réplicateur de ports (docking station) facilitant le raccordement du portable à ces

écran, clavier et souris externes

TELETRAVAIL

Dans les années nonante, on pensait que le télétravail allait connaître un développement considérable. Or, l’introduction de cette forme de travail a été beaucoup plus lente que prévu et c’est seulement au cours des dernières années que le télétravail a pris son essor. S’il s’avère que cette forme particulière d’organisation du travail peut constituer une opportu-nité pour les employeurs et pour les travailleurs, il est alors utile de se poser quelques ques-tions préalablement à son introduction afin de lever toutes les équivoques. L’introduction du télétravail doit faire l’objet de concertation et de négociation, tant au sein du management qu’entre le management et les représentants des travailleurs. Afin de donner aux acteurs de la concertation dans l’entreprise les outils nécessaires pour mener à bien les négociations visant à introduire du télétravail, deux documents ont été édités sur le sujet :

• La brochure «Clés pour ... introduire le télétravail dans une entreprise» se penche sur les aspects les plus importants auxquels les partenaires sociaux doivent prêter atten-tion en préalable à l’introduction d’une forme de télétravail dans l’entreprise. Régulière-ment mise à jour, elle prend en compte les avancées obtenues par la convention collective de travail n° 85, conclue en novembre 2005, conformément à l’accord-cadre européen sur le télétravail de 2002, et d’application depuis le 1er juillet 2006. Cette brochure s’appuie sur une étude juridique et sociologique des caractéristiques du télétravail. Elle s’intéresse plus précisément aux modalités d’un encadrement concerté du télétravail. La brochure in-téressera donc tous les acteurs de l’entreprise concernés par l’introduction du télétravail, ainsi que les responsables des organisations professionnelles.

Cette brochure est disponible gratuitement et peut être demandée au Service public fé-

déral Emploi, Travail et Concertation Sociale :- par téléphone au 02 233 42 14 ou par fax au 02 233 42 36- par écrit à la Cellule Publications du SPF, Rue Ernest Blerot 1 –1070 Bruxelles- par email : publications@emploi.belgique.be- ou téléchargée sur le site Internet du SPF http://www.emploi.belgique.be/ thèmes

«Concertation sociale» > «Information et consultation dans l’entreprise» > «Publica-tions» (à droite de la page)

• Le rapport «Télétravail et négociation collective» est une recherche publiée en décembre 2005, suite au regain d’intérêt pour le télétravail dans la population et dans les sphères économique, sociale et politique. L’objectif de la recherche s’est limité à l’étude des caractéristiques du télétravail salarié, d’un point de vue juridique et sociologique, en mettant l’accent sur les modalités d’un encadrement concerté de cette forme d’organisa-tion du travail. La combinaison des approches sociologique et juridique conduit à dresser une liste commentée des questions relevantes pour la concertation sociale, dans la pers-pective d’un développement maîtrisé et concerté du télétravail dans les entreprises. C’est en définitive un instrument d’aide à la négociation collective du télétravail qui est proposé au terme de cette recherche, qui a d’ailleurs donné naissance à la brochure « Clés pour… introduire le télétravail dans une entreprise ».

Ce rapport est disponible en format PDF et peut être consulté ou téléchargé sur le site Internet du SPF http://www.emploi.belgique.be/ thèmes «Concertation sociale» > «Infor-mation et consultation dans l’entreprise» > «Publications» (à droite de la page)

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelleswww.emploi.belgique.be

Ce document a pu être réalisé grâce à l’appui de l’Union européenne Fonds social européen