terrain l'avion présentation deal 14-10-14€¦ · microsoft powerpoint - terrain...

SITUATION GÉOGRAPHIQUE

2

Une opération comprenant 8 RHI

3

SOMMAIRE

1) PRÉSENTATION DE LA ZAC ÉPERON

- Périmètre De La Rhi- Historique : Quelques Dates Clés- Le Projet D’aménagement - Le Plan Financier

2) PRÉSENTATION DES 8 OPÉRATIONS RHI

3) UN POINT SOCIAL : LA MOUS GLOBALE

4) FOCUS SUR LA RHI TERRAIN L’AVION

PÉRIMÈTRE

4

Quelques dates clQuelques dates cléés :s :

Dossier de crDossier de crééation : ation : DDééliblibéération du Conseil municipal du 08/10/1990ration du Conseil municipal du 08/10/1990

Dossier de rDossier de rééalisation : alisation : Conseil municipal du 17/12/1992Conseil municipal du 17/12/1992

Concession dConcession d’’amaméénagement : nagement : exexéécutoire depuis le 26/11/1993 pour une cutoire depuis le 26/11/1993 pour une durduréée initiale de 8 ans (2001) puis proroge initiale de 8 ans (2001) puis prorogéée e àà 4 reprises et ce jusqu4 reprises et ce jusqu’’en 2019en 2019

Dossier Loi sur lDossier Loi sur l’’eau : eau : DDééliblibéération du conseil municipal du 27/01/2005ration du conseil municipal du 27/01/2005

HISTORIQUE

5

PROGRAMMATION

6

Réalisé : 708 logements Reste à réaliser : 753 logements (Toute typologie confondue)

Le parc locatif permet Le parc locatif permet àà la MOUS de positionner les familles issues des RHI la MOUS de positionner les familles issues des RHI pour un transit ou un relogement dpour un transit ou un relogement dééfinitiffinitif

LE PARC LOCATIF SOCIAL

7

Les opérations Bas de L’Eperon

Eperon église Eperon BalconLe lavoir I et II

Champ de MerleFrangipaniers

Bois de CorailLLTS Corossol

LLS Carré de l’Eperon I LLTS Carré de l’Eperon II

9 groupements423 LL(T)S

- Service Patrimoine locatif - 1 CQS dédiée - Partenariat MOUS

LES ÉQUIPEMENTS

8

BILAN FINANCIER

9

1 ZAC : 8 OPÉRATIONS DE RHI

10

RHI Terrain l’Avion

RHI Chemin Summer

RHI Ruelle des Fleurs

Tr 1

Tr 2

RHI Fond Générése

RHI Bassin Bleu

RHI Bas de l’Eperon

RHI Champ de Merle

RHI MULTISITES :BAS DE L’EPERON ET CHEMIN SUMMER

11

APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 23/09/1994

SUPERFICIE : 5,4 hectares NOMBRE DE FAMILLES RECENSÉES Bas de l’Eperon : 57 Chemin Summer : 89Total : 146 familles

PROJETSPROJETS BAS DE BAS DE LL’’EPERONEPERON

CH SUMMERCH SUMMER TOTALTOTAL

LLTSLLTS 1212 3434 4646

LESLES 1212 5353 6565

AMELIOAMELIO 11 33 44

PTZPTZ 77 99 1616

VENTES EN VENTES EN LL’’ETATETAT

1818 88 2626

LOTS LIBRESLOTS LIBRES 1616 11 1717

TOTALTOTAL 6666 108108 164164

RHI BAS DE L’EPERON

12

BILAN HT en Euros

Dépenses 3 643 988,85

Recettes 1 336 215,63

Déficit 2 307 773,22

Subvention Etat 1 846 218,58

Participation Ville 461 554,64

CHEMIN SUMMER

RHI FOND GENERESE

13


BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros

DDéépenses penses 1 550 184 1 550 184

Recettes Recettes 548 894 548 894

DDééficit ficit 1 001 2901 001 290

Subvention Etat Subvention Etat 801 032801 032

Participation Ville Participation Ville 200 258200 258

PROJETSPROJETS REALISEREALISE RESTE A RESTE A REALISERREALISER

TOTALTOTAL

LESLES 1717 77 2424


PTZPTZ 77 00 77


33 55 88


TOTALTOTAL 3838 2323 6161

RHI CHAMDEMERLE TRANCHE 1

14

APPROBATION DU DOSSIER RHI 1ère

TRANCHE : DCM du 25/06/2000


DDéépenses penses 3 451 3833 451 383

Recettes Recettes 980 337980 337


Subvention Etat Subvention Etat 1 976 8061 976 806


RHI CHAMDEMERLE TRANCHE 2

15

APPROBATION DU DOSSIER RHI 2ème

TRANCHE : DCM du 20/03/2003



Recettes Recettes 2 343 0002 343 000




PROJETSPROJETS REALISEREALISE RESTE A RESTE A REALISERREALISER

TOTALTOTAL

LLS ou LLTSLLS ou LLTS 165165 00 165165

LESLES 5555 1515 7070


INTERINTER 00 1919 1919

PTZPTZ 66 00 66


88 1010 1818


TOTALTOTAL 263263 5252 315315

RHI RUELLE DES FLEURS

16

APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 31/05/2007 SUPERFICIE : 11 hectares NOMBRES DE FAMILLES RECENSÉES : Total :106







PROJETSPROJETS A REALISERA REALISER

LLS ou LLTSLLS ou LLTS 120120

LESLES 6464

AMELIOAMELIO 1111

INTERINTER 1212

VENTES EN LVENTES EN L’’ETATETAT 1313

LOTS LIBRESLOTS LIBRES 2121

TOTALTOTAL 241241

RHI BASSIN BLEU

17










LESLES 1212

AMELIOAMELIO 66

INTERINTER 88



TOTALTOTAL 110110

RHI TERRAIN L’AVION

18

APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 04/10/2005 SUPERFICIE : 13 hectares NOMBRE DE FAMILLES RECENSÉES : Total 113


PHASE 1PHASE 1 PHASE 2PHASE 2 TOTALTOTAL

DDéépenses penses 6 240 6066 240 606 5 465 5465 465 546 11 706 15211 706 152

Recettes Recettes 1 160 0001 160 000 4 326 5004 326 500 5 486 5005 486 500

DDééficit ficit 5 080 6065 080 606 1 139 0461 139 046 6 219 6826 219 682

Subvention Subvention Etat Etat

4 064 4854 064 485 911 237911 237 4 975 7224 975 722

Participation Participation Ville Ville

1 016 1211 016 121 227 809227 809 1 243 9301 243 930



LESLES 5050

AMELIOAMELIO 5050

INTERINTER 1515



TOTALTOTAL 305305

MOUS GLOBALE

19

Quelques chiffres : Quelques chiffres :

Convention Mous : 01/12/2011 jusqu’au 31/12/2017 (6 ans)

Subvention Etat (80%) : 919 598,40 €

Participation Ville (20%) : 229 899,60 €

Total : 1 149 498,00 €

107 projets restants à réaliser sur les anciennes RHI : Bas de l’Eperon/Chemin Summer, Fond Générèse, Chamdemerle 1 & 2 (55% LES, 27% VEL, 9% AAH, lots libres et PTZ)

600 constructions programmer sur les nouvelles RHI : Ruelle des Fleurs, Terrain l’Avion et Bassin Bleu

(250 ménages concernés)

MISSIONS DE LA MOUS

20

La MOUS pose une évaluation sociale de chaque famille permettant la mise en place d’un plan d’action en adéquation avec : leurs attentes, leurs besoins, leurs freins et ainsi optimiser le Projet

Visite àdomicile

CaféMOUS

Insertion par l’économique

Comitéhabitat

Comité de pilotage

Réseau partenarial

Outils

Permanences sociales

Gestion des impayés locatives Accueil

téléphonique

MISSIONS DE LA MOUS

21

ACTIONS DE LA MOUS

22

LE JOURNAL DE QUARTIERLE JOURNAL DE QUARTIER

1er numéro : décembre 2014

Diffusion : 2000 exemplaires sur tous le quartier par trimestre

Nom et logo du journal : sera issu d’ateliers menés dans les écoles du quartier

Descriptif : - Entre 6 et 8 pages au format A4- Thème : Vie du quartier - Articles issus du travail avec les associations du quartier + informations générales aux habitants

ACTIONS DE LA MOUS

23

DYNAMIQUE COLLECTIVEDYNAMIQUE COLLECTIVE Dynamique Partenariale : autour du projet des familles et du territoire (Conseil Général, CAF, Associations…)

Café MOUS : réunion avec les associations de quartier pour travailler autour de projet commun (Journal, sauvegarde du patrimoine…)

Comité Habitat : mise en place d’un suivi des projets avec l’ensemble des opérateurs

Diagnostique de territoire : permet de recenser, les compétences, les besoins et les attentes de la population afin de mettre en œuvre un projet d’insertion cohérent sur le quartier (espace vert, patrimoine, services…)

Encourager la découverte de l’Art et la culture dans la cité

VOLET COMMUNICATION

24

DIFFICULTÉS

25

Les problLes probléématiques des personnes âgmatiques des personnes âgééeses Evolution des situations sociales des famillesEvolution des situations sociales des familles Les procLes procéédures contentieusesdures contentieuses La complexitLa complexitéé de la procde la procéédure LES dure LES

(montage des dossiers, group(montage des dossiers, groupéés, ds, déélais lais ……))

Le refus du projetLe refus du projet(VEL, AAH, socioculturel(VEL, AAH, socioculturel……))

La dynamique La dynamique ééconomiqueconomique( le devenir des commerces existants )( le devenir des commerces existants )

ComplexitComplexitéé du transit locatifdu transit locatif(refus, impay(refus, impayéés de loyer )s de loyer )

DDéécloisonnement des microcloisonnement des micro--quartiers quartiers FFééddéérer autour du projet global du territoire rer autour du projet global du territoire

26

FOCUS SUR LARHI TERRAIN L’AVION

SOMMAIRE

27

1) RAPPEL- PÉRIMÈTRE DE LA RHI- CONTEXTE SOCIAL ET URBAIN

2) LE PROJET D’AMÉNAGEMENT - ENJEUX DU PROJET - PROGRAMME D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTIONS - PLAN DE FINANCEMENT

3) BILAN ET PRÉVISIONS- BILAN SOCIAL - TRAVAUX

SITUATION GÉOGRAPHIQUE

28

29

CONTEXTE SOCIAL ET URBAIN

CONTEXTE CONTEXTE SOCIAL ET URBAINSOCIAL ET URBAIN

Bidonville Mauvais état Etat moyen

TOTALCases

insalubresBon état

TOTALCases

habitées

11 35 45 91 22 113

9,7% 31% 39,8% 80,5% 19%

31

Proposition d’intervention Programme de la RHI

Logements locatifs 151

Améliorations 50

LES 50

Logements en promotion 15

Ventes 15

Lots libres 24

Total 305 + 4 néants

33

35

RHI Terrain l’AvionPlan Masse

PostesMontant(en € HT)

Total des dépenses 11 706 152

Total des recettes 5 486 500

Montant du déficit 6 219 652

Subvention d’équilibre 6 219 652

Participation de l’Etat (80%) 4 975 722

Participation de la Commune 1 243 930

37

PROJET TRANCHE 1

39

16 parcelles libres

41

MOUS

ACTION COLLECTIVE : Projet « mémoire de Terrain l’Avion »

PREVISIONNEL SOCIAL 2015

42

Choix des opérateurs et montage des dossier s pour les familles de la tranche 1

Programmation et validation des projets des familles en PPA et en PRE-CELES/CELES

Réactualisation des enquêtes sociales pour les famille de la tranche 2

Montage des dossiers des familles de la tranche 2 pour un transit

43

TRAVAUX

Avril 2014 : DAvril 2014 : Déébut des travaux de la 1but des travaux de la 1èèrere tranche tranche •• Lot 1: VRD Lot 1: VRD •• Lot 2 : ElectricitLot 2 : Electricitéé•• Lot 3 : Espace vert Lot 3 : Espace vert •• Lot 4 : Aires de jeux et mobiliers urbains Lot 4 : Aires de jeux et mobiliers urbains

Clause dClause d’’insertion Economique insertion Economique

PROJET DU PÔLE HABITAT

44

PLANNING TRAVAUX

45

1ère tranche :

Durée des travaux : 12 mois (Avril 2014 à Avril 2015)

2nde tranche :

Durée des travaux : 18 mois (Février 2015 à Août 2016)

Projet de La CREOLE : création d’un réseau de refoulement d’eaux usées au droit de la RHI et de la ZAE dans le cadre du projet du traitement et du cheminement des EU vers la station de Cambaie.

PROJET DU PÔLE HABITAT

46

PROJET DU PÔLE HABITAT DE TERRAIN L’AVION

47

48

MERCI DE VOTRE ATTENTION

terrain l'avion présentation deal 14-10-14€¦ · microsoft powerpoint - terrain...

Documents