Taxe d'aménagement (Article 28 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010).Cette loi (parue au journal officiel du 30 décembre 2010) crée un chapitre « Fiscalité de l’aménagement » dans le code de l’urbanisme. La taxe d’aménagement se substitue à de nombreuses taxes et participations, dont les princi-

pales sont :-la taxe locale d'équipement (TLE),-la taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (TD/CAUE),-la taxe départementale des espaces naturelles sensibles (TDENS),-la participation pour aménagement d’ensemble (PAE).DGALN - Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages. Elle finance les actions et opérations contri-buant à la réalisation d’objectifs tels que :-une utilisation économe et équilibrée des espaces,-la gestion des espaces naturels,-la diversité des fonctions urbaines,-la satisfaction des besoins en équipements publics.Date d’entrée en vigueur du nouveau régime : 1er mars 2012. L’assiette de la taxe repose, pour les constructions, sur la surface de la construction ainsi calculée :- somme des surfaces de plancher closes et couvertes dont la hauteur de plafond est supérieure à 1,80 m. - calcul établi à partir du nu intérieur des façades, déduction faite des vides et trémies.

Pays et Europe : une union fertile ! Des crèches et des CLAE, un château médiéval, des cuisines collectives, des itinéraires de randon-nées pédestres ou de VTT, un centre social, des équipements culturels ou

Les nuits de la thermographieComment réaliser des économies de chauffage ? Quels sont les travaux de rénovation prioritaires pour faire le plus d’écono-mies ? Ces questions sont d'actualité, en plein cœur de l'hiver.Pour y répondre, le Pays de l’Albigeois et des Bastides et l’Espa-ce Info Energie du Tarn organisent des rencontres intitulées : "les nuits de la thermographie". Ces soirées permettront aux particu-liers d’identifier les travaux prioritaires pour faire des économies

d’énergie et tout savoir sur l’isolation d’une maison.Au programme de ces soirées :Une balade nocturne dans les rues du village pour observer les déperditions de chaleur des bâtiments avec une caméra thermique,Une conférence sur « Comment rénover son habitation sans se tromper ? » par un conseil-

ler de l'Espace Info Energie.Pour tout renseignement, contacter le Pays au 05.63.36.87.01

Etats Civil au 31 octobre 2011Naissance

Pablo MALFETTES le 17 juillet à AlbiLiam REBOUT 7 août à Albi

Décès

Mouzieys-Panens

Bulletin n°18 Décembre 2011

Taxe forfaitaire (art 1529 du CGI)

Le mot du maireMalgré la clémence de cet automne qui dure, les fêtes de fin d’année approchent, avec leur traditionnel lot de réjouissances. C'est également l’occasion pour nous de faire un retour pour ce semestre sur les moments importants de notre vie communale. Les associations, comme à l’accoutumée, vous font part de leurs réalisations, de leurs perspectives, parfois de leurs interrogations. Notre quotidien est devenu plus calme depuis la fin des travaux d’enfouissement des lignes et la remise en forme de la route dé-partementale, qui recevra la couche de finition normalement dès l’été prochain. De même, dans ce numéro, vous trouverez le point de situation sur les travaux de rénovation des logements communaux, et des informations sur la nuit de la thermographiequi doit permettre à chaque propriétaire qui le souhaite de réaliser un diagnostic sur la manière de réaliser des économies de chauffage.

Traditionnellement en fin d’année, nous remettons un cadeau à nos anciens. Cette année, nous avons choisi avec la com-mission sociale un panier garni, et exceptionnellement pour l’ensemble des foyers de la commune, un lot de PAP (Prêt A Poster) sera remis avec ce même bulletin municipal. La Poste proposera encore à la vente pendant la période de fêtes des enveloppes de « Mouzieys-Panens ». Avant de terminer cette année, les nouveaux périmètres de nos inter-communautés seront arrêtés par les autorités et les commissions d’élus. Nous ne manquerons pas de vous en faire part dans un prochain numéro. Pour nos internau-tes, le 10 000ème visiteur sur notre site communal: « http/ mouzieys-panens.fr » est intervenu le vendredi 2 décembre à 8h20. Cette connexion sera l’occasion de parler de notre site et nous récompenserons ce visiteur (en espérant qu’il soit tout proche de nous) lors de la cérémonie des vœux du samedi 7 janvier 2012 à 16h00. Cette cérémonie sera associée à l’accueil des nou-veaux arrivants qui comme toujours sont cordialement invités.

L’année se termine par une période de grandes difficultés pour tous les ménages. Le conseil municipal, le personnel communal et moi-même, formulons à toutes et à tous, nos meilleurs vœux de santé, bonheur et prospérité pour la nouvelle an-née, afin que nous retrouvions une sérénité qui nous est chère.

Meilleurs vœux et Bonne année, Le Maire Claude BLANC

Travaux communaux Après le long chantier d’enfouissement des

Bulletin d’information municipal (Décembre 2011 n°18) Mairie de MOUZIEYS-PANENS Téléphone 05.63.56.12.07 — 09.61.60.62.49—Fax : 05.63.56.12.07 Directeur de la publication : Claude BLANC — Rédaction : Commission d’information Mise en page et composition : Michel PRONNIER — Imprimé par nos soins Tirage 150 ex.Retrouvez le bulletin sur le site officiel >> http://mouzieys-panens.frRemerciements au Comité des fêtes pour la distribution et à Martine et Gérard BEE pour la relecture

social, des équipements culturels ou des commerces ... Trente projets ont déjà été cofinancés par le programme Leader pour un montant de 694 000 € de fonds européens.Les trois axes d’intervention du programme sont : L’accompagne-ment des activités économiques de proximité, la mise en œuvre d’u-ne démarche de tourisme durable et le développement des services de proximité.Exploitants agricoles et forestiers, artisans et commerçants, petites entreprises, associations et collectivités, tous peuvent bénéficier des fonds européens. Alors, des idées, un projet ? Contactez le Pays dès à présent. Car le 30 juin 2013 il sera trop tard !

Contact : François Greffier, Tél. 05 63 36 87 01.

Relais des assistantes maternelles de Cordes-VaourSuite à l’agrément qui a été accordé au centre social par la Caisse d’allocations familiales (CAF) du Tarn

concernant le projet de Relais des assistantes maternelles de Cordes Vaour, (RAM ) , une animatrice a été recrutée. Elle a pris ses fonctions le 1er novembre 2011.

Elle assure une permanence au centre social tous les jeudis de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30. Elle a pour mission l’animation et la coordination du relais et notamment l’information tant en direction des parents que des professionnels de la petite enfance. Le RAM offre un cadre de rencontres et d’échanges de pratiques professionnelles. Le RAM propose des temps collectifs et des éveils à la garde d’enfants à domicile. Le RAM doit contribuer à une meilleure lisibilité des modes de gardes d’enfants et à améliorer leur complémentarité sur le territoire.

Une plaquette présentant l’ensemble des activités sera éditée prochainement.

Michel Cornus le 5 mars à AlbiJean-Claude DUSSOURD le 31 mars

Mariage à Mouzieys-PanensElisa BOURDET et Sylvain DOMENE le 28 mai

Ingrid MALFETTES et Fabien LABAUTE le 16 juillet

Nouveaux arrivantsMr et Mme BOURDET au lieu-dit Las Garrigos

Mr et Mme SALAS route de BélisMr LLEDO et Mme DOUMERC et leurs enfants au Bourg

Mr ARTOUS et Mme CAUSSE au Mas de Ratier

Enquête de recensement en 2012 Pour mieux répondre aux attentes des utilisateurs, depuis 2004, le recensement est devenu annuel. Il permet tous les ans

de fournir des données régulières sur la population, les logements et leurs caractéristiques.Le recensement permet d’établir les populations légales de chaque circonscription administrative, de fournir des données socio-démographiques détaillées sur les individus et les logements pour de nom-breuses zones géographiques, de constituer une base de sondage pour les enquêtes de l’INSEE réalisées ultérieurement auprès des ménages. Le recensement repose depuis 2004 sur une nouvelle méthode pour les communes de moins de 10 000 habitants, pour nous 2007. Le recensement est exhaustif sur un cycle de cinq ans, toutes les communes sont enquêtées. Ces communes représentent la moitié de la population française. Pour notre commune, l’enquête de l’INSEE est cours de préparation, formations du coordonnateur et de l’agent de recensement, puis viendra l’enquête propre-ment dite qui se déroulera du 19 janvier au 18 février 2012. Notre agent recenseur sera Madame Sophie MARQUIS, merci de lui réserver le meilleur accueil dans sa tournée.

Taxe forfaitaire (art 1529 du CGI)Après l’adoption de la carte communale et sa validation au niveau préfectoral, le conseil mu-nicipal a décidé de taxer une partie des plus-values réalisées par les propriétaires lors de la vente des terrains devenus constructibles. Ceci permettra d’améliorer les équipements dans ce zonage.La taxe est assise sur les 2/3 du prix de vente. Son taux est fixé à 10%, ce qui revient à envi-ron 6% du prix de vente.La taxe forfaitaire ayant été instituée sur tout les terrains nus qui ont été rendus constructi-bles du fait de leur classement en zone U des cartes communales, le cédant d’un terrain don-nant lieu à cette taxe doit déposer une déclara-tion à la conservation des hypothèques (modèle établi par l’administration fiscale).

Travaux communaux Après le long chantier d’enfouissement des lignes électriques et radioélectriques et la remise en forme de la route dé-partementale (RD 30), la reprise du point à temps sur le réseau communal, la réparation de l’aqueduc agricole de Bélis, les chantiers étaient au point mort. En cette fin d’année et après un long travail de consultation des entre-prises, de préparation de chantiers, de concertation avec les établissements bancaires, les travaux de réhabilitation des logements communaux débu-tent. En fait, ces travaux vont redonner un peu de jeunesse à ces logements, et permettre la création d’un nouveau logement. Soit 3 logements T2, res-pectivement pour le plus petit une surface utile de 50m² au niveau infé-rieur, un second toujours au même niveau d’une surface de 60m² environ et enfin au niveau de la mairie, un dernier T2 de 80m². Dans la mesure du possible, il est prévu de réemployer un maximum de matériaux déjà en pla-ce dans ces logements. La démolition des existants a révélé certaines fai-blesses de la structure, en particulier des planchers. Cette mise à nue est une opportunité pour réparer les dégradations. La démolition de cloisons rendra des espaces à vivre agréables et fonctionnels dans les normes d’ha-bitation actualisées.

Culture et Patrimoine L'Association « Culture & Patrimoine à Mouzieys-Panens » a réuni ses adhérents le 6 novembre 2011 pour réfléchir à ses orientations :Deux pistes de travail ont été retenues :

– Le travail de fond de l'association :Recherche sur le patrimoine architectural et la vie de ses habitants avec création de deux commis-sions :

Recherche aux Archives : Hébrard Colette, Fraysse Jérémy, Pronnier Cathy.Mémoire des habitants : Tranier Lucien, Bouyssière Martine, Pronnier Cathy et toute personne

qui voudrait nous rejoindre.L'objectif est la création d'un document.En relation avec « Les amis du Vieux Cordes » : information aux adhérents et sur le site http de Mouzieys sur leurs conférences dont certaines pourraient avoir lieu à Mouzieys.2 – Les journées d'animation :

« Journée Nature » : le 3 juin 2012, en même temps que le vide-greniers. - Thème : "le Jardin".- Exposition dans la salle des fêtes : patch, peintures, photos sur le jardin.- Vide-jardins.- Un ou des jardiniers conseils : jardiniers du village, associations locales.- Ateliers épouvantails et semis : avec pots, grillages…à récupérer*.- Marché de producteurs locaux.- Musique sur l'eau.« Journées du Patrimoine » : septembre 2012.- Exposition sur le château d'après les recherches qui auront

été faites et photos du château : dépendances, particula-rités dans les murs, salles non accessibles au public (cheminée, escalier en colimaçon…) etc

- Lecture de la CASCARI (Roman sur Mouzieys, écrit par Edouard de PERRODIL)-Atelier : réalisation de maquettes du château à partir de la récupération* de matériaux divers.

PROCHAINE RÉUNION : LE VENDREDI 9 MARS 2012, à 20 H 30salle des Respelits.

Les Respelits du ThouronVoici quelques nouvelles de notre club. -Le 4 Octobre 2011, nous avons organi-sé notre traditionnel voyage annuel en compagnie de nos amis des "Garrics de Bournazel". Nous sommes allés visiter lepériple nous a amenés dans le "petit train des Raspes". Pendant près d'une heure, à tra-vers les forêts de châtaigniers, nous avons surplombé la magnifique vallée du Tarn par-semée de splendides hameaux et autres petits villages, avec notamment celui du Truel dominant les méandres de la rivière. Le tout, agrémenté de l'historique de cette région par la voix d'un guide des plus sympathiques.Après nous être restaurés avec de succulents produits locaux, nous avons repris notre périple qui nous a conduits au château de Brousse.ture, de sorcières et de ruines, notre guide nous a retracé l'histoire mouvementée des lieux. Après cette belle journée ensoleillée, nous regagnâmes nos pénates.-Le 18 Novembre 2011, notre club était invité à une réunion de secteur, organisée à Penne. Trois d'entre nous y ont participé.Entre autres sujets, le président départemental nous a présenté lestions de l'année 2012. Nous en reparlerons ultérieurement.Avant d'en terminer, je vous souhaite à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d'année.N'hésitez pas à venir nous rejoindre dans notre clubplaisir et enthousiasme.A bientôt.

Le Comité des FêtesDates à retenir :Vendredi 16 et 30 décembre

Les Respelits du ThouronVoici quelques nouvelles de notre club. Le 4 Octobre 2011, nous avons organi-

sé notre traditionnel voyage annuel en compagnie de nos amis des "Garrics de

Nous sommes allés visiter le village de Brousse-le-Château. Dans la matinée, notre périple nous a amenés dans le "petit train des Raspes". Pendant près d'une heure, à tra-vers les forêts de châtaigniers, nous avons surplombé la magnifique vallée du Tarn par-semée de splendides hameaux et autres petits villages, avec notamment celui du Truel dominant les méandres de la rivière. Le tout, agrémenté de l'historique de cette région par la voix d'un guide des plus sympathiques.Après nous être restaurés avec de succulents produits locaux, nous avons repris notre périple qui nous a conduits au château de Brousse. Là, au milieu d'instruments de tor-ture, de sorcières et de ruines, notre guide nous a retracé l'histoire mouvementée des lieux. Après cette belle journée ensoleillée, nous regagnâmes nos pénates.Le 18 Novembre 2011, notre club était invité à une réunion de secteur, organisée à

Penne. Trois d'entre nous y ont participé.Entre autres sujets, le président départemental nous a présenté les différentes anima-tions de l'année 2012. Nous en reparlerons ultérieurement.Avant d'en terminer, je vous souhaite à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d'année.N'hésitez pas à venir nous rejoindre dans notre club ; nous vous accueillerons avec

Le Comité des Fêtes

Vendredi 16 et 30 décembre - BeloteInscription sur les listes électoralesL’article 5 du code électoral précise : Pour chaque révision an-

Baptême des rues

Les gens qui ne connaissent pas le village ont tendance à s’y per-dre facilement et ne trouvent pas l’habitation des personnes chez qui ils désirent aller. C'est le cas des remplaçants du facteur pour les congés, des livreurs des messageries, etc. Pour toute adresse, ils n’ont souvent que le nom des habitants et 81170 Mouzieys-Panens. C'est peu et pas évident à trouver pour qui ne connaît pas. C’est encore plus gênant quand il s'agit des pompiers et d'une ur-gence. Très souvent, quelqu’un doit venir les attendre et les gui-der sur le lieu.Sans compter qu'entre les personnes âgées qui restent chez elles, les agriculteurs qui travaillent dans les champs, et les jeunes qui sont de plus en plus nombreux à s'installer mais qui travaillent pour la plupart à l’extérieur, le cœur du village est souvent désert et il est difficile de se renseigner.Pour ces diverses raisons, le conseil municipal souhaite procéder au baptême des rues du village et à la numérotation des maisons. Cette tâche est confiée à nos anciens, l’association des « Respelits del Thouron », qui connaissent bien les lieux et l’his-toire récente du village.La mise en place ne se fera vraisemblablement qu’en fin d’année 2012, voire en 2013, en fonction du budget retenu.

SICTOM du Pays Cordais Recyclage des bombes aérosolsUne analyse du gisement départemental des ordures ménagères (bac à couvercle vert) a montré que 30% des déchets collectés dans ces bacs sont des déchets recyclables; bon nombre de produits re-cyclables atterrissent donc à tort aux ordures ménagères et notam-ment les bombes aérosols.L’aérosol est un emballage en aluminium qui se recycle à 100% et indéfiniment. Les embal-lages triés sont broyés puis fondus pour produire une nouvelle matière première. Cette fabri-cation secondaire nécessite 95% d’énergie en moins que celle effectuée à partir de matière première et permet d’économiser : bauxite, pétrole, charbon et eau. Pour exemple, 125 aéro-sols permettent de fabriquer une trottinette!Bien vidés de leur contenu, les aérosols ne présentent aucun danger, sans hésitation leur pla-ce est dans la caissette jaune.A recycler: bombes chantilly, déodorant, mousse à raser, laque, désodorisant,

insecticide…

Rappel des heures d'ouverture de la déchetterie :Du mardi au samedi de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 hTél : 05 63 56 19 01

salle des Respelits.Objectif : préparation de la « Journée Nature » du 3 juin 2012.

Pour mémoire : en juin : préparation des « Journées du Patrimoine » et de l’AG.*NB : nous récupérons pour nos ateliers : pots de terre ou plastique, cartons, ficelle ….

COMPOSITION DU NOUVEAU BUREAU :Présidente : Catherine PRONNIERTrésorier : Roland COUCOUREUXTrésorier adjoint : Patrice MAZIÈRESSecrétaire : Gérard BÉESecrétaire adjointe : Audrey RODDE

Vendredi 16 et 30 décembre Samedi 17 décembre - Marché de Noël et bourses aux jouets (neuf et occasion) de 10 heures à 17 heures. Si vous sou-haitez nous rejoindre, contactez le 05 63 56 08 56 ou le 06 86 05 52 37Dimanche 18 décembre - Cinéma à 15 h "les aventures de Tintin" suivi du tradi-tionnel goûter de Noël (vin chaud et petits gâteaux). Gratuit pour petits et grands du village.

Tarifs individuels : 5 € - Groupes : 3.5 Tarifs préférentiels : 1 € / enfant Renseignements : Centre social de Cordes contact@cordesvaourcs.orgCette opération initiée par le Conseil général du Tarn dans le cadre du plan CinéTarn est conduite par Média

Vendredi 16 et 30 décembre - BeloteMarché de Noël

et bourses aux jouets (neuf et occasion) de 10 heures à 17 heures. Si vous sou-haitez nous rejoindre, contactez le 05 63 56 08 56 ou le 06 86 05 52 37

Cinéma à 15 h "les aventures de Tintin" suivi du tradi-tionnel goûter de Noël (vin chaud et petits gâteaux). Gratuit pour petits et grands du

Pour 2012 :Belote :les vendredis 6 et 20 janvierles vendredis3 et 17 févrierles vendredis 2, 16 et 30 marsles vendredis 13 et 27 avrille vendredi 11 mai

Prévision de 6 séances de cinéma dans la salle des fê-tes et 2 séances en plein air.Vide Grenier le dimanche 3 juin, retenez cette date pour vider vos greniers, emplacement gratuit pour les gens du village.Toute l'équipe du Comité vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année et meilleurs vœux pour 2012.Cinécran 81: info tarifs

Groupes : 3.5 €€ / enfant - 2 € / adulte

Renseignements : Centre social de Cordes - Vaour au 05.63.56.11.98….. contact@cordesvaourcs.orgCette opération initiée par le Conseil général du Tarn dans le cadre du plan Ciné-Tarn est conduite par Média-Tarn avec le concours de Cinécran 81.

L’article 5 du code électoral précise : Pour chaque révision an-nuelle des listes électorales, les demandes d’inscription des élec-teurs doivent parvenir dans les mairies jusqu’au dernier jour ou-vrable de décembre inclus, le samedi étant considéré comme ou-vrable .En 2011, le 31 décembre est un samedi. En conséquence la mai-rie de Mouzieys-Panens sera ouverte pour les inscriptions de 10h00 à 12h00.Se munir impérativement d’une pièce d’identité et d’un justifica-tif de domicile datant de moins de 3 mois.

Infos utilesL'agent de la sécurité sociale tient sa permanence au Centre Social Cordes-Vaour tous les jeudis de 10h30 à 11h30.Assistance sociale : les assistantes sociales sur le sec-teur de Cordes-Vaour effectuent leur permanence au Centre social Cordes Vaour le mercredi matin, sur rendez-vous qui doivent être sollicités à l'Unité territo-riale de Cantepau au 05.63.77.31.00Centre Social Cordes-Vaour - Maison de la communication, 33 pro-menade de l'Autan - 81170 Les Cabannes. Tel 05.63.56.11.98

Médiathèque du Pays Cordais - tel : 05.63.56.39.83Maison de la retraite La Mazière - tel : 05 63 53 74 20.

Madame BARRIAC, conciliateur de justice, habilitée à traiter cer-tains litiges entre particuliers, consulte de 10h à 12h, les 2ème et 4ème

mardis de chaque mois, à la Maison de la Mazière. Les interventions sont gratuites.