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TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVI - 1

Émis 1 janvier 2013

Section XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON,

APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES

DE CES APPAREILS

Notes.

1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39, les courroies transporteuses ou

de transmission en caoutchouc vulcanisé (no 40.10), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 40.16);

b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 42.05) ou en pelleteries (no 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV,

par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 59.10), ainsi que les articles pour usages

techniques en matières textiles (no 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement

en ces matières du no 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 85.22);

g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et

les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (no 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91); o) les outils interchangeables du no 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (no 96.03); ainsi que les

outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 68.04, 69.09, par exemple);

p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches

(régime de la matière constitutive ou no 96.12 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes). 2. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de

machines (à l'exception des parties des articles des nos 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci-après :

a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des

nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;

b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à

plusieurs machines d'une même position (même des nos 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon les cas, dans les nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 85.17 qu'à ceux des nos 85.25 à 85.28, sont rangées au no 85.17;

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVI - 2


c) les autres parties relèvent des nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des nos 84.87 ou 85.48.

3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne

constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.

4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés

entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.

5. Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et

matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85. Note supplémentaire.

1. Dans la présente Section, l'expression «à commande mécanique» se rapporte aux produits comprenant une combinaison plus ou moins complexe de parties mobiles et stationnaires et contribuant à la production, la modification ou la transmission de la force et du mouvement.

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85 - i


Chapitre 85

MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON,

APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET

PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

Notes.

1. Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-

oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du no 70.11; c) les machines et appareils du no 84.86;

d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire (no 90.18)

e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94. 2. Les articles susceptibles de relever des nos 85.01 à 85.04, d'une part, et des nos 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre

part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 85.04. 3. Le no 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :

a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à

recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (no 84.21), des machines à laver la vaisselle (no 84.22), des machines à laver le linge (no 84.50), des machines à repasser (nos 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 84.52), des ciseaux électriques (no 84.67) et des appareils électrothermiques (no 85.16).

4. Au sens du no 85.23 : a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« cartes mémoire flash » ou

« cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E

2

PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;

b) l’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits

intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuit actifs ou passifs.

5. On considère comme circuits imprimés au sens du no 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout

procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).

L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du

processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés, peuvent être munis d’éléments de connexion non imprimés.

Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus

technologique relèvent du no 85.42. 6. Aux fins du no 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs

qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un signal.

TARIF DES DOUANES – ANNEXE 85 - ii


7. Le no 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils

récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (no 85.43). 8. Au sens des nos 85.41 et 85.42, on considère comme : a) Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose

sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique; b) Circuits intégrés : 1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités,

inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable;

2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de

liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;

3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés,

combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs.

Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les nos 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre

position de la Nomenclature, à l’exception du no 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction. 9. Au sens du no 85.48, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors

d'usage ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.

Note de sous-positions.

1. Le no 8527.12 couvre uniquement les lecteurs de cassettes et radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur

incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.

Notes supplémentaires.

1. Au sens du présent Chapitre, « assemblage de circuits imprimés » désigne une marchandise comportant au moins un circuit imprimé de la position no 85.34, formé d'au moins un élément actif, avec ou sans élément passif. Au sens de la présente Note, « éléments actifs » désigne les diodes, les transistors et les autres dispositifs à semi-conducteurs, qu'ils soient ou non photosensibles, de la position no 85.41, ainsi que les circuits intégrés de la position no 85.42.

2. Au sens du présent Chapitre : a) l'expression « haute définition » dans le contexte des récepteurs de télévision et des tubes à rayons cathodiques porte

sur les produits : i) dont le rapport d'image de l'écran est égal ou supérieur à 16:9, et ii) qui comportent un écran de visualisation pouvant afficher plus de 700 lignes de balayage; et b) la diagonale de l'affichage vidéo est évaluée en mesurant la plus longue droite possible sur la portion visible de la surface

de l'affichage vidéo. 3. Pour l’application de la position no 85.23, « logiciel » s’entend des programmes enregistrés sur disquette, disque compact,

bande magnétique ou tout autre support de données convenable qui sont conçus pour être exécutés par des ordinateurs ou des appareils programmables semblables commandés par un microprocesseur. Sont exclus de la présente définition les enregistrements audio ou vidéo d’un type utilisé avec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son de la position nos 85.19, ou avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques de la position no 85.21.

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85 - iii


Notes statistiques. (N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Pour les besoins statistiques de la sous-position no 8539.10, la dimension d'un phare ou projecteur scellé est déterminée en mesurant la plus longue dimension diagonale de l'ampoule pour les phares rectangulaires, et par le diamètre pour les phares circulaires.

2. Pour les besoins statistiques de la sous-position no 8544.70 ayant comme unité de mesure «mètre», le but visé est de

capturer le nombre total de mètres obtenus en multipliant le nombre de fibres individuels par la longueur.

85 - 1


TARIF DES DOUANES - ANNEXE

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité

de mes.Tarif de la

N.P.F.Tarif de préférence

applicable

85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.

8501.10.00 -Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -D'une puissance inférieure à 18,65 W :11 - - - - - -À courant alternatif ............................................................................... NMB12 - - - - - -À courant continu ................................................................................. NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

- - - - -D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W :21 - - - - - -À courant alternatif ............................................................................... NMB22 - - - - - -À courant continu ................................................................................. NMB29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

8501.20.00 00 -Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu :

8501.31.00 - -D'une puissance n'excédant pas 750 W En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W.............................................................................. NMB

20 - - - - -Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 75 W mais inférieure à 750 W .................................................................................. NMB

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8501.32 - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501.32.10 00 - - -Actionneurs;Moteurs à arbre à engrenages sans balais, devant servir dans des outils électriques portatifs;Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Moteurs devant servir à la fabrication de monte-charge (ascenseurs); Moteurs électriques, d'une tension d'au moins 20 V et d'au plus 75 V, devant servir à la fabrication de chariots-gerbeurs

NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8501.32.20 00 - - -Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90


8501.32.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


85 - 2

10 - - - - -Machines génératrices, à courant continu.............................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8501.33.00 00 - -D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8501.34.00 - -D'une puissance excédant 375 kW En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Moteurs à engrenages ........................................................................... NMB20 - - - - -Autres moteurs ....................................................................................... NMB30 - - - - -Machines génératrices à courant continu............................................... NMB

8501.40.00 -Autres moteurs à courant alternatif, monophasés En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Moteurs à condensateur permanent fractionné, à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine; Moteurs à engrenages, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils;Autres moteurs, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles, d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm .......... NMB

20 - - - - -D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W.............. NMB30 - - - - -D'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 W............... NMB40 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 3 730 W.......... NMB50 - - - - -D'une puissance excédant 3 730 W....................................................... NMB

-Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :

8501.51.00 - -D'une puissance n'excédant pas 750 W En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Moteurs à engrenages ........................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8501.52.00 - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kW ........ NMB20 - - - - -D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kW ........ NMB

8501.53.00 - -D'une puissance excédant 75 kW En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation NMB20 - - - - -D'une puissance n'excédant pas 149 kW............................................... NMB30 - - - - -D'une puissance excédant 149 kW mais n'excédant pas 375 kW ......... NMB40 - - - - -D'une puissance excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW ......... NMB



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 3


50 - - - - -D'une puissance excédant 750 kW mais n'excédant pas 1 875 kW ...... NMB60 - - - - -D'une puissance excédant 1 875 kW ..................................................... NMB

-Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :

8501.61.00 00 - -D'une puissance n'excédant pas 75 kVA NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8501.62.00 00 - -D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8501.64.00 - -D'une puissance excédant 750 kVA En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Devant servir à la fabrication des groupes électrogènes........................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.

-Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) :

8502.11.00 - -D'une puissance n'excédant pas 75 kVA En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -D'une puissance n'excédant pas 35 kW................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB


8502.13.00 00 - -D'une puissance excédant 375 kVA NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8502.20.00 -Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Devant servir sur la ferme, à des fins agricoles seulement; Groupes électrogènes de piste, pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs; D'une puissance n'excédant pas 35 kW................................................. NMB



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 4

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Autres groupes électrogènes :

8502.31.00 00 - -À énergie éolienne NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8502.39 - -Autres

8502.39.10 00 - - -Ce qui suit, autres que les convertisseurs de fréquence de 400 Hz : Actionnés par turbine à gaz, autres que les groupes électrogènes de type aviation d'une puissance de 40 à 50 MW;Actionnés par turbine hydraulique;Actionnés par turbine à vapeur, autres que les groupes électrogènes d'une puissance excédant 60 MW;Courant continu thermo-électrique

NMB 2 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 2 %

8502.39.90 00 - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8502.40.00 00 -Convertisseurs rotatifs électriques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8503.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02.

8503.00.10 - - -Stators et rotors des machines de la position 85.01 En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -De moteurs à engrenages...................................................................... - 20 - - - - -De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages ............................. - 30 - - - - -De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes...... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -


10 - - - - -De moteurs à engrenages...................................................................... - 20 - - - - -De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages ............................. - 30 - - - - -De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes...... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

8504.10.00 00 -Ballasts pour lampes ou tubes à décharge NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 5


-Transformateurs à diélectrique liquide :


10 - - - - -D'une puissance inférieure à 500 kVA.................................................... NMB20 - - - - -D'une puissance de 500 kVA ou plus mais n'excédant pas 650 kVA..... NMB

8504.22.00 - -D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 2 500 kVA.... NMB 20 - - - - -D'une puissance excédant 2 500 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA NMB

8504.23.00 00 - -D'une puissance excédant 10 000 kVA NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Autres transformateurs :


10 - - - - -Transformateurs d'adaptation................................................................. NMB- - - - -Autres :

91 - - - - - -D'une puissance de moins de 40 VA.................................................... NMB92 - - - - - -D'une puissance de 40 VA ou plus mais de moins de 1 kVA ............... NMB93 - - - - - -D'une puissance de 1 kVA ................................................................... NMB


8504.33.00 - -D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 50 kVA........... NMB20 - - - - -D'une puissance excédant 50 kVA mais n'excédant pas 500 kVA......... NMB

8504.34.00 00 - -D'une puissance excédant 500 kVA NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8504.40 -Convertisseurs statiques



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 6

8504.40.10 00 - - -Chargeurs de batteries, à usage commercial, à l'exclusion de ceux pour charger les batteries devant servir aux lampes de sûreté pour les mineurs et ceux devant servir à la fabrication des voitures à voyageurs de chemin de fer ou de tramways

- En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8504.40.20 00 - - -Blocs d'alimentation devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnostic


8504.40.30 00 - - -Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71


8504.40.40 00 - - -Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


- - - - -Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A :

31 - - - - - -Redresseurs......................................................................................... - 32 - - - - - -Onduleurs............................................................................................. - 33 - - - - - -Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs de fréquence .. - 34 - - - - - -Convertisseurs de courant continu....................................................... - 35 - - - - - -Blocs d'alimentation ............................................................................. - 39 - - - - - -Autres................................................................................................... -

- - - - -Autres :91 - - - - - -Chargeurs de batteries, à usage non commercial ............................... - 92 - - - - - -Chargeurs de batteries, à usage commercial ...................................... - 93 - - - - - -Blocs d'alimentation ............................................................................. - 99 - - - - - -Autres................................................................................................... -

8504.50.00 00 -Autres bobines de réactance et autres selfs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8504.90 -Parties

8504.90.10 - - -Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90


10 - - - - -De chargeurs de batteries ...................................................................... - 20 - - - - -De blocs d'alimentation .......................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 7


8504.90.20 00 - - -Autres parties des blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71



10 - - - - -Assemblages de circuits imprimés, de transformateurs électriques et autres bobines de réactance et autres selfs........................................... -

- - - - -Autres, de transformateurs électriques :81 - - - - - -D'une puissance inférieure à 500 kVA ................................................. - 82 - - - - - -D'une puissance de 500 kVA ou plus................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.05 Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques.

-Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation :

8505.11.00 00 - -En métal - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8505.19.00 00 - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8505.20.00 00 -Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques


8505.90.00 00 -Autres, y compris les parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

85.06 Piles et batteries de piles électriques.

8506.10 -Au bioxyde de manganèse

8506.10.10 00 - - -Piles alcalines ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 8

8506.10.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

8506.30.00 00 -À l'oxyde de mercure NMB 7 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8506.40.00 00 -À l'oxyde d'argent NMB 7 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8506.50 -Au lithium

8506.50.10 00 - - -Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants


8506.50.90 - - -Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

10 - - - - -D'un volume extérieur n'excédant pas 300 cm³...................................... NMB20 - - - - -D'un volume extérieur excédant 300 cm³ ............................................... NMB

8506.60.00 00 -À l'air-zinc NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

8506.80 -Autres piles et batteries de piles

8506.80.10 00 - - -Devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8506.90.00 00 -Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 9


8507.10.00 -Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -12 V ........................................................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8507.20 -Autres accumulateurs au plomb

8507.20.10 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90



10 - - - - -6 V .......................................................................................................... NMB20 - - - - -12 V ........................................................................................................ NMB30 - - - - -36 V ........................................................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8507.30 -Au nickel-cadmium

8507.30.10 00 - - -Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;Devant servir dans des lampes de sûreté pour mineurs





8507.40 -Au nickel-fer






de mes.Tarif de la


applicable


85 - 10

8507.50 -Au nickel-hydrure métallique




8507.60 -Au lithium-ion




8507.80 -Autres accumulateurs

8507.80.10 00 - - -Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;Accumulateurs électriques à faible décharge, devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées et des balises pour le gouvernement du Canada






85.08 Aspirateurs.

-À moteur électrique incorporé :



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 11


8508.11.00 00 - -D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litres

NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8508.19.00 00 - -Autres NMB 7,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8508.60.00 00 -Autres aspirateurs NMB 7,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8508.70 -Parties

8508.70.10 00 - - -D'aspirateurs de la sous-position 8508.19 - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8508.70.90 00 - - -Autres - 8 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08.

8509.40 -Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes

8509.40.10 00 - - -Fouloirs à raisins pour usages domestiques NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


20 - - - - -Mélangeurs pour aliments ...................................................................... NMB30 - - - - -Presse-fruits et presse-légumes............................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8509.80 -Autres appareils

8509.80.10 00 - - -Vaporisateurs aux ultrasons NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 12


10 - - - - -À apprêter les aliments........................................................................... NMB20 - - - - -Pour nettoyage des parquets ou tapis.................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8509.90 -Parties

8509.90.20 - - -Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;Des marchandises des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90


30 - - - - -Des marchandises du no tarifaire 8509.80.90 .................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8509.90.90 00 - - -Autres - 3 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

85.10 Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.

8510.10.00 00 -Rasoirs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8510.20 -Tondeuses

8510.20.10 00 - - -Pour la coupe des poils des animaux domestiques;Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveux

NMB 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 2,5 %


8510.30.00 00 -Appareils à épiler NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.




de mes.Tarif de la


applicable

85 - 13


85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs.

8511.10.00 00 -Bougies d'allumage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8511.20.00 00 -Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8511.30.00 -Distributeurs; bobines d'allumage En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Distributeurs ........................................................................................... NMB20 - - - - -Bobines d'allumage ................................................................................ NMB

8511.40.00 00 -Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8511.50.00 00 -Autres génératrices NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8511.80.00 -Autres appareils et dispositifs En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -Régulateurs de tension ou régulateurs de tension-courant, avec relais de coupure :

11 - - - - - -Conçus pour les circuits de 6, 12 ou 24 V............................................ - 19 - - - - - -Autres................................................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8511.90.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Des démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, autres génératrices ou autres appareils et dispositifs ....................................... -

20 - - - - -Des distributeurs et bobines d'allumage................................................. - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.12 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 14

8512.10.00 00 -Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes

- 5,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8512.20.00 -Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Appareils d'éclairage, y compris les lampes intérieures......................... - 20 - - - - -Appareils de signalisation visuelle, y compris les feux d'arrêt et les feux

de virage................................................................................................. -

8512.30 -Appareils de signalisation acoustique

8512.30.10 00 - - -Sonneries ou vibrateurs devant servir à la réparation des camions forestiers, ou à la fabrication de telles parties;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques


8512.30.90 00 - - -Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 6,5 %

8512.40.00 00 -Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée - 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 6 %


10 - - - - -D'appareils d'éclairage ........................................................................... - 20 - - - - -D'appareils de signalisation.................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.13 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12.

8513.10 -Lampes

8513.10.10 00 - - -Lampes de poche;Lampes de sûreté pour mineurs




de mes.Tarif de la


applicable

85 - 15



8513.90 -Parties

8513.90.10 00 - - -De lampes de poche et de lampes de sûreté pour mineurs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8513.90.90 00 - - -Autres - 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.

8514.10.00 00 -Fours à résistance (à chauffage indirect) NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8514.20.00 00 -Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8514.30.00 00 -Autres fours NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8514.40.00 00 -Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques



85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets.

-Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre :



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 16

8515.11.00 00 - -Fers et pistolets à braser NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8515.19.00 00 - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance :

8515.21.00 00 - -Entièrement ou partiellement automatiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


-Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma :

8515.31.00 - -Entièrement ou partiellement automatiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Appareils pour le soudage, au jet de plasma ......................................... NMB30 - - - - -Appareils pour le soudage, fonctionnant au courant continu ou au

courant alternatif et continu .................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8515.39.00 - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -Non rotatifs :11 - - - - - -Type transformateur, à courant alternatif.............................................. NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB20 - - - - -Rotatifs ................................................................................................... NMB

8515.80.00 00 -Autres machines et appareils - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


20 - - - - -D'appareils pour le soudage, fonctionnant au courant alternatif et continu.................................................................................................... -

80 - - - - -D'autres machines et appareils de soudage .......................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 17


85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.

8516.10 -Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8516.10.10 00 - - -Thermoplongeurs pour préparations photographiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.10.20 00 - - -Thermoplongeurs devant servir dans les véhicules automobiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.10.90 - - -Autres 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Chauffe-eau électriques, conçus pour usages domestiques.................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires :

8516.21.00 00 - -Radiateurs à accumulation - 8 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.29.00 - -Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

- - - - -Appareils électriques, pour le chauffage des locaux :11 - - - - - -Usages domestiques............................................................................ - 12 - - - - - -Avec ventilateur incorporé.................................................................... NMB13 - - - - - -Type infrarouge .................................................................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... - 20 - - - - -Appareils électriques, pour le chauffage du sol...................................... -

-Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains :

8516.31.00 - -Sèche-cheveux En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Sèche-cheveux, pour usages domestiques ........................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 18

8516.32 - -Autres appareils pour la coiffure

8516.32.10 00 - - -Fers à friser NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.32.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

8516.33 - -Appareils pour sécher les mains

8516.33.10 00 - - -Muraux NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8516.40.00 00 -Fers à repasser électriques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.50.00 00 -Fours à micro-ondes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.60 -Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

8516.60.10 - - -Fours à pain;Barbecues d'intérieur sans fumée;Cuiseurs à vapeur pour le riz


10 - - - - -Fours à pain ........................................................................................... NMB20 - - - - -Barbecues d'intérieur sans fumée.......................................................... NMB30 - - - - -Cuiseurs à vapeur pour le riz ................................................................. NMB

8516.60.20 - - -Fours et cuisinières 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

10 - - - - -Fourneaux de cuisine, encastrables....................................................... NMB20 - - - - -Cuisinières.............................................................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 19



10 - - - - -Tables de cuisson................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Autres appareils électrothermiques :

8516.71 - -Appareils pour la préparation du café ou du thé

8516.71.10 00 - - -Appareils pour la préparation du café NMB 9 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

8516.71.20 00 - - -Appareils pour la préparation du thé NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

8516.72 - -Grille-pain

8516.72.10 00 - - -Automatique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.72.90 00 - - -Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.79 - -Autres

8516.79.10 00 - - -Vaporiseurs pour les tissus NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8516.80.00 -Résistances chauffantes En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Conçues pour la cuisson, pour usages domestiques............................. - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8516.90 -Parties



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 20

8516.90.10 00 - - -Encastrements pour appareils pour sécher les mains - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.90.20 00 - - -Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.90.30 00 - - -Assemblages pour les fours à micro-ondes incorporant au moins deux des éléments suivants : chambre à cuisson, châssis de support autoportant, porte ou couverture extérieure


8516.90.40 00 - - -Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro-ondes - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.90.50 00 - - -Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinières - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.90.60 00 - - -Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, pour fours ou cuisinières


8516.90.70 00 - - -Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolation


- - -Encastrements pour grille-pain :

8516.90.81 00 - - - -Pour grille-pain automatique - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8516.90.82 00 - - - -Pour autres grille-pain - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


70 - - - - -Pour fours ou cuisinières........................................................................ - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 21


85.17 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.

-Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

8517.11.00 - -Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Avec répondeur téléphonique................................................................. NMB20 - - - - -Sans répondeur téléphonique ................................................................ NMB

8517.12.00 - -Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Téléphones cellulaires, conçus pour installation dans les véhicules automobiles ............................................................................................ NMB

20 - - - - -Téléphones cellulaires, autres................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB


10 - - - - -Visiophones ............................................................................................ NMB- - - - -Autres :

91 - - - - - -Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil, avec répondeur téléphonique ....................................................................... NMB

92 - - - - - -Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil, sans répondeur téléphonique ....................................................................... NMB

99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

-Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :

8517.61.00 00 - -Stations de base - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8517.62.00 - -Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage


10 - - - - -Appareils de commutation, pour la téléphonie ....................................... - 30 - - - - -Modems, y compris les modems télécopies, des types utilisés avec les

machines de traitement de l'information de la position 84.71................. NMB- - - - -Autres modems :



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 22

41 - - - - - -Modems télécopieurs ........................................................................... NMB49 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8517.69 - -Autres

8517.69.10 00 - - -Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »;Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie


8517.69.20 00 - - -Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8517.69.90 - - -Autres 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

20 - - - - -Récepteurs radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques, pour aéronefs NMB- - - - -Autres :

95 - - - - - -N'excédant pas 400 MHz ..................................................................... NMB96 - - - - - -Excédant 400 MHz mais n'excédant pas 1 000 MHz........................... NMB97 - - - - - -Excédant 1 000 MHz............................................................................ NMB


- - - - -Assemblages de circuits imprimés :11 - - - - - -De modems.......................................................................................... - 13 - - - - - -De téléphones ...................................................................................... - 19 - - - - - -Autres................................................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.

8518.10.00 -Microphones et leurs supports En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Microphones........................................................................................... NMB20 - - - - -Supports pour microphones ................................................................... NMB

-Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 23


8518.21.00 00 - -Haut-parleur unique monté dans son enceinte NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.22.00 00 - -Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.29 - -Autres

8518.29.10 00 - - -Excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs


8518.29.20 00 - - -Haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications

NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.29.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.30 -Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

8518.30.10 00 - - -Combinés téléphoniques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - -Autres :

8518.30.91 00 - - - -Écouteurs et casques téléphoniques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.30.99 00 - - - -Autres NMB 4,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.40 -Amplificateurs électriques d'audio-fréquence



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 24

8518.40.10 00 - - -Pour les applications de la téléphonie par fil NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.40.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.50.00 00 -Appareils électriques d'amplification du son - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8518.90 -Parties

8518.90.10 - - -Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut-parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare-poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut-parleurs;Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs;Des haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications;Des microphones et leurs supports et écouteurs


10 - - - - -Des microphones et leurs supports ........................................................ - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8518.90.20 00 - - -Des amplificateurs électriques d'audio fréquence pour les applications de la téléphonie par fil

- En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8518.90.30 - - -D'autres amplificateurs électriques d'audio-fréquence;De combinés téléphoniques;Autres, des haut-parleurs

En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Des amplificateurs électriques d'audio-fréquence.................................. - 20 - - - - -Des combinés téléphoniques ................................................................. - 30 - - - - -Autres, des haut-parleurs ....................................................................... -

8518.90.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 25


8519.20 -Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

8519.20.10 00 - - -Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton



8519.30 -Platines tourne-disques

8519.30.10 00 - - -À changeur automatique de disques NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8519.50.00 00 -Répondeurs téléphoniques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Autres appareils :

8519.81 - -Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur

8519.81.10 00 - - -Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques


- - -Autres appareils de reproduction du son :

8519.81.21 - - - -Lecteurs de disques compacts;Lecteurs de cassettes de poche;Autres lecteurs de cassettes


10 - - - - -Lecteurs de cassettes, pour installation dans les véhicules automobiles NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8519.81.29 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - -Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire :



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 26

8519.81.31 00 - - - -À bandes magnétiques NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8519.81.39 00 - - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - -Autres :

8519.81.91 - - - -Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes;Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples


10 - - - - -Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes NMB20 - - - - -Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes

d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples ................................................. NMB

8519.81.99 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8519.89 - -Autres

8519.89.10 00 - - -Électrophones;Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples;Machines à transcrire



85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.

8521.10.00 00 -À bandes magnétiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8521.90 -Autres

8521.90.10 00 - - -Lecteurs de vidéodisque au laser NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 27



85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21.

8522.10.00 00 -Lecteurs phonographiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8522.90 -Autres

8522.90.10 00 - - -Assemblages de circuits imprimés - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.

-Supports magnétiques :

8523.21 - -Cartes munies d'une piste magnétique

8523.21.10 00 - - -Cartes munies d'une piste magnétique non enregistrée NMB 8,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8523.21.20 00 - - -Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8523.29 - -Autres

8523.29.10 00 - - -Non enregistrés, d'une largeur n'excédant pas 4 mm - En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 28

8523.29.20 - - -À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante; Enregistrements des numéros de music-hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable; À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence; Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités

7 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Enregistrements vidéo, à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités................................................................... -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -


- - - - -Bandes magnétiques enregistrées :11 - - - - - -Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement

de l'information, préconditionnés pour la vente au détail ..................... NMB12 - - - - - -Logiciels personnalisés ........................................................................ NMB13 - - - - - -Autres logiciels ..................................................................................... NMB14 - - - - - -Pour la reproduction du son ou de l'image........................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

- - - - -Disques magnétiques enregistrés, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image :

21 - - - - - -Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détail ..................... NMB

22 - - - - - -Logiciels personnalisés ........................................................................ NMB23 - - - - - -Autres logiciels ..................................................................................... NMB29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

-Supports optiques :

8523.41 - -Non enregistrés

8523.41.10 00 - - -Supports préparés non enregistrés NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8523.49 - -Autres



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 29


8523.49.10 - - -Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image;À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;Autres logiciels


- - - - -Disques enregistrés, pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image :

11 - - - - - -Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détail ..................... NMB

12 - - - - - -Logiciels personnalisés ........................................................................ NMB18 - - - - - -Autres logiciels ..................................................................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB


-Supports à semi-conducteur :

8523.51 - -Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs

8523.51.10 00 - - -À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;Supports préparés non enregistrés;Autre logiciel



8523.52.00 00 - -« Cartes intelligentes » - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8523.59 - -Autres



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 30

8523.59.10 00 - - -Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image;À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;Autres supports préparés non enregistrés;Autre logiciel;Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité



8523.80 -Autres

8523.80.10 00 - - -Disques pour électrophones;Supports préparés non enregistrés;À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;Autre logiciel



85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.

8525.50.00 -Appareils d'émission En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Pour la télévision .................................................................................... - 30 - - - - -Pour aéronefs......................................................................................... NMB

- - - - -Autres :91 - - - - - -Fonctionnant à des fréquences n'excédant pas 400 MHz ................... NMB92 - - - - - -Fonctionnant à des fréquences excédant 400 MHz mais n'excédant

pas 1 000 MHz ..................................................................................... NMB99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 31


8525.60.00 -Appareils d'émission incorporant un appareil de réception En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

40 - - - - -Pour aéronefs......................................................................................... NMB- - - - -Autres :

91 - - - - - -Fonctionnant à des fréquences n'excédant pas 30 MHz ..................... NMB92 - - - - - -Fonctionnant à des fréquences excédant 30 MHz mais n'excédant

pas 400 MHz ........................................................................................ NMB99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

8525.80.00 -Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes


40 - - - - -Caméras de télévision............................................................................ NMB50 - - - - -Appareils photographiques numériques et caméscopes........................ NMB

85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.

8526.10.00 -Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Pour aéronefs......................................................................................... NMB20 - - - - -Pour bateaux ou navires ........................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Autres :

8526.91.00 - -Appareils de radionavigation En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

20 - - - - -Pour aéronefs......................................................................................... NMB80 - - - - -Autres, réception seulement................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8526.92.00 - -Appareils de radiotélécommande En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Appareils de radiotélécommande, pour utilisation sur les bandes du service d'amateur à des fins de loisirs ou équipement audio/vidéo domestique............................................................................................. -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.

-Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure :

8527.12 - -Radiocassettes de poche



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 32

8527.12.10 00 - - -Domestiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8527.12.90 00 - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8527.13 - -Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son




-Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles :

8527.21.00 00 - -Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


-Autres :

8527.91 - -Combinés à un appareil d'enrgistrement ou de reproduction du son




de mes.Tarif de la


applicable

85 - 33



8527.92 - -Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie



8527.99 - -Autres

8527.99.10 00 - - -Postes de radio domestiques; Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »;Radio conçues pour les bandes réservées aux radio-amateurs;Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel



85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.

-Moniteurs à tube cathodique :

8528.41.00 - -Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71


10 - - - - -Unités combinées d'entrée et de sortie, pouvant comporter sous la même enveloppe, des unités de mémoire ............................................. NMB

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8528.49 - -Autres

- - -Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses :



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 34

8528.49.11 00 - - - -Haute définition NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8528.49.20 00 - - -En noir et blanc ou en autres monochromes NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8528.49.30 00 - - -Moniteurs en colours incomplets ou non fini, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification et de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques

NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.49.90 00 - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

-Autres moniteurs :

8528.51.00 00 - -Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71


8528.59 - -Autres

- - -Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses :

8528.59.11 00 - - - -Haute définition NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.





de mes.Tarif de la


applicable

85 - 35


8528.59.30 00 - - -Moniteurs en couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des cicuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un écran plat ou un écran similaire;Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projectur);Autres, à écran plat

NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.59.90 00 - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

-Projecteurs :

8528.61.00 00 - -Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71


8528.69 - -Autres

- - -En couleurs, à écran plat :

8528.69.11 00 - - - -Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'information du no 84.71 et avec des appareils émetteurs de signaux de télévision


8528.69.19 00 - - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.69.20 00 - - -Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les assemblages de projecteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire;En couleurs, autres





de mes.Tarif de la


applicable


85 - 36

-Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :

8528.71 - -Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8528.71.10 00 - - -Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire


8528.71.20 00 - - -Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet, et ayant une fonction d'échange interactif de renseignements


8528.71.40 00 - - -Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses


8528.71.90 - - -Autres 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

10 - - - - -Appareils récepteurs de signaux de télévision transmis par satellite ..... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8528.72 - -Autres, en couleurs

8528.72.10 00 - - -Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet, et ayant une fonction d'échange interactif de renseignements


8528.72.20 00 - - -Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire


- - -Haute définition :



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 37


8528.72.31 00 - - - -De type projecteur, à tube à rayons cathodiques NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.72.32 00 - - - -Pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiques NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8528.72.33 00 - - - -Autres, à écran plat NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.72.34 00 - - - -Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses


8528.72.39 00 - - - -Autres NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

- - -Autres :

8528.72.91 00 - - - -Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm

NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8528.72.92 00 - - - -Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou de reproduction des images (magnétoscopes), dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm

NMB 5,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8528.72.93 00 - - - -Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est supérieure à 35,56 cm mais inférieure à 66,04 cm

NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8528.72.94 00 - - - -Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est 66,04 cm ou plus

NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 38

8528.72.95 00 - - - -De type projecteur, à tube à rayons cathodiques NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.72.96 00 - - - -Autres, à écran plat NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 3 %

8528.72.97 00 - - - -Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses


8528.72.99 - - - -Autres 5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

10 - - - - -Appareils récepteurs de signaux de télévision transmis par satellite ..... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8528.73 - -Autres, en monochromes

8528.73.10 00 - - -Appareils récepteurs de télévision domestiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28.

8529.10.00 -Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles


- - - - -Du type utilisé avec les appareils de radio et de télévision domestiques, sauf celles pour le service de radio amateur et le service de radio générale :

11 - - - - - -Radio.................................................................................................... - 12 - - - - - -Télévision ............................................................................................. - 40 - - - - -Télévision ............................................................................................... -

- - - - -Autres :



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 39


91 - - - - - -Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande............................ -

99 - - - - - -Autres................................................................................................... -

8529.90 -Autres

- - -Assemblages de circuits imprimés :

8529.90.11 00 - - - -D'un appareillage à télécommande radio pour commander du matériel audio ou vidéo résidentiel ou pour utilisation sur les bandes de la radio amateur par des amateurs


8529.90.12 - - - -Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopes


40 - - - - -D'appareils d'émission incorporant un appareil de réception ................. - 50 - - - - -De caméras de télévision, appareils photographiques numériques et

caméscopes ........................................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8529.90.19 00 - - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8529.90.20 00 - - -Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les marchandises de la sous-position 8526.10, non dénommés ni compris ailleurs


- - -Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio :

8529.90.31 00 - - - -Combinaisons des parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8529.90.40 00 - - -Assemblages d'écrans plats pour les marchandises des nos tarifaires 8528.59.30, 8528.69.11, 8528.69.19, 8528.72.33 or 8528.72.96




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 40

8529.90.50 - - -Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés


10 - - - - -De caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ........................................................................................... -

30 - - - - -D'appareils d'émission incorporant un appareil de réception, à usages domestiques; D'appareils récepteurs pour la radiodiffusion, à usages domestiques ... -

70 - - - - -D'appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, à usages autres que domestiques; D'appareils récepteurs pour la radiodiffusion, à usages autres que domestiques ........................................................................................... -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

- - -Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires :

8529.90.61 00 - - - -Comportant des assemblages de circuits imprimés, des marchandises de la sous-position 8525.50 ou 8525.60




10 - - - - -D'appareils de radiotélécommande, pour utilisation sur les bandes du service d'amateur à des fins de loisirs ou pour équipements audio/vidéo domestiques; Cablosélecteurs et leurs parties ............................................................. -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08).

8530.10.00 00 -Appareils pour voies ferrées ou similaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8530.80.10 00 - - -Devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées pour le gouvernement du Canada




de mes.Tarif de la


applicable

85 - 41


8530.80.90 00 - - -Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


10 - - - - -D'appareils pour voies ferrées ou similaires........................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30.

8531.10 -Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

8531.10.10 - - -Détecteurs de fumée En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -À batterie ................................................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8531.10.90 - - -Autres 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

10 - - - - -Avertisseurs électriques, pour la protection contre le vol ....................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8531.20.00 -Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)


10 - - - - -À affichage à cristaux liquides ................................................................ - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8531.80.00 -Autres appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Indicateurs ou appareils automatiques d'alarme, servant à découvrir ou à indiquer la présence de gaz ou de vapeurs délétères dans l'air ......... -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8531.90 -Parties




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 42


10 - - - - -De détecteurs de fumée;D'indicateurs ou appareils automatiques d'alarme, servant à découvrir ou à indiquer la présence de gaz ou de vapeurs délétères dans l'air .... -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.

8532.10.00 00 -Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)


-Autres condensateurs fixes :

8532.21.00 - -Au tantale En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Conçus pour montage de surface, en pastilles ...................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8532.22.00 00 - -Électrolytiques à l'aluminium - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8532.23.00 00 - -À diélectrique en céramique, à une seule couche - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8532.24.00 - -À diélectrique en céramique, multicouches En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -En pastilles ............................................................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8532.25.00 00 - -À diélectrique en papier ou en matières plastiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8532.30.00 00 -Condensateurs variables ou ajustables - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 43



85.33 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres).

8533.10.00 00 -Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Autres résistances fixes :

8533.21.00 00 - -Pour une puissance n'excédant pas 20 W - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


-Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées :

8533.31.00 00 - -Pour une puissance n'excédant pas 20 W - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8533.40.00 00 -Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)


8533.90 -Parties

8533.90.10 00 - - -Des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température, pour les marchandises des nos tarifaires 8533.40.10 ou 8533.40.90





de mes.Tarif de la


applicable


85 - 44

8534.00.00 Circuits imprimés. En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -Imprégnés de plastique, d'un genre non flexible :11 - - - - - -Ayant une base en verre, avec au moins 3 épaisseurs de matériaux

conductibles ......................................................................................... NMB12 - - - - - -Ayant une base en verre, avec moins de 3 épaisseurs de matériaux

conductibles ......................................................................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

- - - - -Autres :92 - - - - - -Ayant une base en céramique ............................................................. NMB99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.

8535.10.00 -Fusibles et coupe-circuit à fusibles En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -D'une tension excédant 1 000 V, devant être utilisés pour l'exploitation minière, pour la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères ...................... -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

-Disjoncteurs :

8535.21.00 00 - -Pour une tension inférieure à 72,5 kV - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8535.30.00 -Sectionneurs et interrupteurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -À couteaux ............................................................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8535.40.00 00 -Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8535.90 -Autres



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 45


8535.90.10 00 - - -Dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables


8535.90.20 00 - - -Commutateurs de commande industriels;Boîtes de jonction ou de raccordement de branchement ou de connexion des câbles ignifuges;Boîtiers en métal


8535.90.30 00 - - -Démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


10 - - - - -Bornes, raccords électriques et coupleurs électriques........................... NMB20 - - - - -Autres connecteurs ................................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.

8536.10.00 00 -Fusibles et coupe-circuit à fusibles - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8536.20 -Disjoncteurs

8536.20.10 00 - - -Devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnostic



10 - - - - -À boîtier moulé ....................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8536.30 -Autres appareils pour la protection des circuits électriques

8536.30.10 00 - - -Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 46

8536.30.20 00 - - -Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l'exclusion de ceux devant servir à la fabrication de machines et appareils pour le conditionnement de l'air



10 - - - - -Dispositifs de protection contre les surcharges...................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

-Relais :

8536.41.00 - -Pour une tension n'excédant pas 60 V En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -Avec contacts évalués à moins de 10 ampères :11 - - - - - -Électromécaniques............................................................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB20 - - - - -Clignotants pour véhicules automobiles ................................................. NMB

- - - - -Autres :91 - - - - - -Contacteurs.......................................................................................... NMB92 - - - - - -Électromécaniques............................................................................... NMB99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB


10 - - - - -Électromécaniques, avec contacts évalués à moins de 10 ampères ..... NMB20 - - - - -Autres, avec contacts évalués à moins de 10 ampères ......................... NMB30 - - - - -Contacteurs ............................................................................................ NMB40 - - - - -Autres, électromécaniques..................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8536.50 -Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

- - -Démarreurs de moteurs :

8536.50.11 00 - - - -Devant servir avec des machines ou des appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8536.50.12 00 - - - -Pour véhicules automobiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.




de mes.Tarif de la


applicable

85 - 47


8536.50.20 00 - - -Interrupteurs électromécaniques à action instantanée, pour tension n'excédant pas 11 ampères;Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques thermoprotégés, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie interpuces);Interrupteurs électroniques à courant alternatif composés de circuits d'entrée et de sortie à coupleur optique (interrupteurs thyristors isolés à courant alternatif)


- - -Autres :

8536.50.91 - - - -Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques :Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;Interrupteurs, haute pression;Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;Contacteurs magnétiques;Poussoirs


- - - - -Poussoirs :11 - - - - - -Devant servir avec machines ou appareils........................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB20 - - - - -Haute pression et à flotteur, sauf pour lave-vaisselle ............................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8536.50.92 00 - - - -Autres, pour véhicules automobiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8536.50.99 - - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -Devant servir avec des machines ou des appareils :11 - - - - - -Rotatifs ................................................................................................. NMB12 - - - - - -À action instantanée, autres qu'à fin de course.................................... NMB13 - - - - - -À couteau ............................................................................................. NMB14 - - - - - -À fin de course ..................................................................................... NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB80 - - - - -Autres, rotatifs ........................................................................................ NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Douilles pour lampes, fiches et prises de courant :

8536.61.00 00 - -Douilles pour lampes - 2,5 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 48


10 - - - - -Pour raccords coaxiaux.......................................................................... NMB20 - - - - -Pour circuits imprimés ............................................................................ NMB30 - - - - -Connecteurs multicontacts cylindriques ................................................. NMB40 - - - - -Connecteurs pour baies et pour tableaux .............................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8536.70.00 00 -Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques



8536.90.10 00 - - -De branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, d'une tension n'excédant pas 60 V;Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires;Plaques à bornes et bornes, devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air


- - -Autres :

8536.90.91 - - - -Boîtes de jonction;Boîtiers en métal


10 - - - - -Boîtes de jonction................................................................................... - 20 - - - - -Boîtiers et couvercles en métal .............................................................. -

8536.90.92 00 - - - -Autres, pour véhicules automobiles - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8536.90.93 00 - - - -Éléments de connexion et de contact pour fils et câbles - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


20 - - - - -Bornes, raccords électriques et coupleurs électriques........................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 49


85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17.

8537.10 -Pour une tension n'excédant pas 1.000 V

- - -Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information :

8537.10.11 00 - - - -Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, des marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.28, 84.50 ou 85.16



10 - - - - -Devant servir avec machines ou appareils............................................. - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

- - -Centres de commande des moteurs :

8537.10.21 00 - - - -Pour véhicules automobiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


10 - - - - -Devant servir avec machines ou appareils............................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

- - -Autres, devant servir avec des machines ou des appareils :

8537.10.31 00 - - - -Systèmes de commande industrielle automatisée, à l'exclusion des tableaux pour dispositifs de formage d'anodes



10 - - - - -Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions nos 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16 .............. -

- - - - -Autres :91 - - - - - -Tableaux et panneaux de distribution................................................... NMB92 - - - - - -Contrôleurs programmables................................................................. NMB99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 50

- - -Autres :

8537.10.91 00 - - - -Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16


8537.10.93 00 - - - -Tableaux et panneaux de distribution NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


20 - - - - -Contrôleurs programmables................................................................... NMB30 - - - - -Méchanismes de commutation industriels métallisés, à l'exclusion des

méchanismes de commutation électriques ignifugés devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables............................ -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8537.20.00 -Pour une tension excédant 1 000 V En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Mécanismes de commutation et tableaux de contrôle ........................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37.

8538.10.00 00 -Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 85.37, dépourvus de leurs appareils


8538.90 -Autres

8538.90.10 00 - - -De matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de températures pour démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur



- - -Parties moulées :



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 51


8538.90.31 00 - - - -Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 VDevant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 V




10 - - - - -De disjoncteurs automatiques ................................................................ - 20 - - - - -Contacts métalliques .............................................................................. - 30 - - - - -Autres parties de mécanismes de commutation, de tableaux de

commutation et de panneaux de distribution.......................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.

8539.10 -Articles dits « phares et projecteurs scellés »

8539.10.10 - - -Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 6 %

- - - - -Phares halogènes :11 - - - - - -D'une dimension de moins de 15,24 cm .............................................. NMB12 - - - - - -D'une dimension de 15,24 cm ou plus ................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8539.10.90 - - -Autres 2 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -D'une dimension de moins de 15,24 cm ................................................ NMB20 - - - - -D'une dimension de 15,24 cm ou plus ................................................... NMB

-Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :

8539.21.00 - -Halogènes, au tungstène 7,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

- - - - -Avec un contenant au quartz : 11 - - - - - -D'une tension de 100 V ou moins ........................................................ NMB



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 52

12 - - - - - -D'une tension de plus de 100 V ........................................................... NMB 40 - - - - -Autres, devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 ... NMB - - - - -Autres : 91 - - - - - -D'une tension de 100 V ou moins ........................................................ NMB

94 - - - - - -D'une tension de plus de 100 V ........................................................... NMB

8539.22 - -Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V

8539.22.10 00 - - -Devant servir à la fabrication de jeux de lumières pour décorations de Noël ou de jeux de lumières pour patio



10 - - - - -Lampes pour usages résidentiels, d'une puissance de 40 à 100 watts . NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8539.29 - -Autres

8539.29.10 00 - - -Matériaux d'éclairage au xénon NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - -Autres :

8539.29.91 00 - - - -D'une tension de plus de 31 V NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

8539.29.99 - - - -Autres 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

10 - - - - -Utilisés avec les véhicules automobiles du Chapitre 87......................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :

8539.31.00 - -Fluorescents, à cathode chaude 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

20 - - - - -Fluorescents à un seul bout, y compris lampes compactes ................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 53


8539.32 - -Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8539.32.10 00 - - -Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;Lampes à décharge au mercure, haute pression (190-200 atmosphères), d'une puissance allant de 100 W à 300 W, avec écart d'arc allant de 1,0 mm à 1,3 mm, équipées d'un réflecteur de verre dichroïque elliptique ou parabolique, d'une efficacité lumineuse relative de 60 (+/-5) lumens par watt, devant servir à la fabrication de produits canadiens



10 - - - - -Vapeur de mercure................................................................................. NMB- - - - -Vapeur de sodium :

21 - - - - - -Haute pression de sodium ................................................................... NMB29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB30 - - - - -Halogénure métallique............................................................................ NMB

8539.39 - -Autres

8539.39.10 00 - - -Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir avec des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;Lampes au néon, munies d'une résistance, devant servir à la fabrication d'ensembles de lampes de signalisation;Lampes-éclair de photographie;Matériaux d'éclairage au xénon



-Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :

8539.41 - -Lampes à arc

8539.41.10 00 - - -Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;Lampes à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs;Matériaux d'éclairage au xénon



8539.49 - -Autres



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 54

8539.49.10 00 - - -Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;Lampes à rayons ultraviolets à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs;Lampes à rayons ultraviolets destinées à découvrir le minerai de scheelite



10 - - - - -Infrarouges ............................................................................................. NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

8539.90 -Parties

8539.90.10 00 - - -Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques;Des marchandises des nos tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.10, 8539.41.10 ou 8539.49.10


8539.90.90 00 - - -Autres - 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 5 %

85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39.

-Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo :

8540.11 - -En couleurs

- - -À haute définition :

8540.11.11 00 - - - -Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8540.11.12 00 - - - -Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - -Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) :



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 55


8540.11.21 00 - - - -Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8540.11.22 00 - - - -Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8540.11.90 00 - - -Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8540.12 - -En monochromes

- - -À haute définition :

8540.12.11 00 - - - -Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo;Devant servir à la fabrication des récepteurs de télévision en couleurs, du type projection



- - -Autres :

8540.12.91 00 - - - -Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo;Devant servir à la fabrication d'autres récepteurs de télévision en couleurs, du type projection



8540.20.00 00 -Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode


8540.40.00 00 -Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 56

8540.60.00 00 -Autres tubes cathodiques NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille :

8540.71.00 00 - -Magnétrons NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8540.79.00 00 - -Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

-Autres lampes, tubes et valves :

8540.81.00 00 - -Tubes de réception ou d'amplification NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


-Parties :

8540.91 - -De tubes cathodiques

8540.91.10 00 - - -Assemblages de panneaux frontaux, à savoir :a) dans le cas d'un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre auquel est fixé une grille ou un masque perforé en vue de l'utilisation finale, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons;b) dans le cas d'un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre ou d'une enveloppe de verre, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre ou l'enveloppe de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons




de mes.Tarif de la


applicable

85 - 57



8540.99 - -Autres

8540.99.10 00 - - -Canon à faisceaux d'électrons; Structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro-ondes des sous-positions 8540.71, 8540.72 ou 8540.79



85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés.

8541.10.00 -Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

30 - - - - -Zener ...................................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB

-Transistors, autres que les phototransistors :

8541.21.00 00 - -À pouvoir de dissipation inférieur à 1 W NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


8541.30.00 00 -Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8541.40.00 -Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière


10 - - - - -Diodes électroluminescentes ................................................................. NMB- - - - -Autres diodes :

22 - - - - - -Accumulateurs solaires assemblés en modules ou constitués en panneaux.............................................................................................. -

23 - - - - - -Autres accumulateurs solaires ............................................................. NMB29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 58

- - - - -Autres :91 - - - - - -Photocoupleurs .................................................................................... NMB99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

8541.50.00 00 -Autres dispositifs à semi-conducteur - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8541.60.00 -Cristaux piézo-électriques montés En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Quartz, désignés pour opérer à des fréquences n'excédant pas 20 MHz ................................................................................................... NMB

20 - - - - -Quartz, désignés pour opérer à des fréquences excédant 20 MHz ....... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB


85.42 Circuits intégrés électroniques.

-Circuits intégrés électroniques :

8542.31.00 - -Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits


- - - - -Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, autres que mémoires :

11 - - - - - -Microprocesseurs, ayant une capacité de données internes de moins de 32 bits.............................................................................................. NMB

12 - - - - - -Microprocesseurs, ayant une capacité de données internes de 32 bits et plus................................................................................................... NMB

- - - - -Autres circuits intégrés monolithiques, numériques :21 - - - - - -Pour téléviseurs à haute définition ....................................................... NMB22 - - - - - -Pour puces, rondelles ou tranches, non montées, de silicium ............. NMB23 - - - - - -Pour puces, rondelles ou tranches, non montées, autres que de

silicium.................................................................................................. NMB29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8542.32.00 - -Mémoires En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour puces, rondelles ou tranches, non montées, de silicium ........................................................ NMB

- - - - -Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire non permanente :



de mes.Tarif de la


applicable

Révisé 1 janvier 2013

85 - 59


21 - - - - - -Mémoire vive lecture/écriture dynamique (DRAM), n'excédant pas 1 mégabit................................................................................................. NMB

22 - - - - - -Mémoire vive lecture/écriture dynamique (DRAM), excédant 1 mégabit................................................................................................. NMB

23 - - - - - -Mémoire vive lecture/écriture statique (SRAM), n'excédant pas 256 kilobits .................................................................................................. NMB

24 - - - - - -Mémoire vive lecture/écriture statique (SRAM), excédant 256 kilobits NMB - - - - -Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en

métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire permanente :

31 - - - - - -Mémoire de lecture seulement, effaçable et programmable électriquement (EEPROM)................................................................... NMB

39 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB- - - - -Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour circuits de silicium,

montés, obtenus par technologie bipolaire : 41 - - - - - -Mémoire vive lecture/écriture statique (SRAM).................................... NMB 49 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8542.33.00 - -Amplificateurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Puces, rondelles ou tranches, non montées .......................................... NMB 80 - - - - -Ayant une fréquence de fonctionnement d'au moins 100 MHz .............. NMB

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -


- - - - -Circuits intégrés monolithiques :11 - - - - - -Numériques, pour puces, rondelles ou tranches, non montées, de

silicium.................................................................................................. NMB12 - - - - - -Numériques, pour puces, rondelles ou tranches, non montées, autres

que de silicium...................................................................................... NMB18 - - - - - -Numériques, autres.............................................................................. NMB19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB

- - - - -Circuits intégrés hybrides :21 - - - - - -Ayant une fréquence de fonctionnement d'au moins 30 MHz.............. NMB

22 - - - - - -Puces, rondelles ou tranches, non montées ........................................ NMB29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -


85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

8543.10.00 00 -Accélérateurs de particules NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable


85 - 60

8543.20.00 00 -Générateurs de signaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8543.30.00 00 -Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8543.70.00 00 -Autres machines et appareils - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.

-Fils pour bobinages :

8544.11 - -En cuivre

8544.11.10 00 - - -Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs;Devant servir à la fabrication des haut-parleurs

KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.


10 - - - - -D'un diamètre n'excédant pas 0,18 mm (33 AWG) ................................ KGM20 - - - - -D'un diamètre excédant 0,18 mm (33 AWG) mais n'excédant pas

0,64 mm (22 AWG) ................................................................................ KGM30 - - - - -D'un diamètre excédant 0,64 mm (22 AWG).......................................... KGM

8544.19 - -Autres

8544.19.10 00 - - -Devant servir à la fabrication des haut-parleurs;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques


8544.19.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 61


8544.20.00 00 -Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8544.30.00 00 -Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport


-Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :

8544.42.00 00 - -Munis de pièces de connexion - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8544.49 - -Autres

8544.49.10 - - -Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile;Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés;Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs;Des types utilisés en télécommunications;Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables


- - - - -Des types utilisés en télécommunications :11 - - - - - -Fils et câbles téléphoniques................................................................. - 12 - - - - - -Fils et câbles électroniques.................................................................. - 19 - - - - - -Autres................................................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -


- - - - -En cuivre, blindés :11 - - - - - -D'une tension excédant 600 V ............................................................. KGM19 - - - - - -Autres................................................................................................... KGM

- - - - -En cuivre, non blindés :21 - - - - - -D'une tension excédant 600 V ............................................................. KGM29 - - - - - -Autres................................................................................................... KGM30 - - - - -Autres, blindés........................................................................................ KGM40 - - - - -Autres, non blindés................................................................................. KGM90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8544.60 -Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V

8544.60.10 00 - - -Ignifuges, devant être utilisés dans les mines;Câbles sous-marins pour tension excédant 235 kV




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 62

- - -Autres :

8544.60.91 00 - - - -Devant être utilisés pour l'exploitation minière, pour la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères

KGM 2,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 2,5 %

8544.60.99 - - - -Autres 2,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.TPG : 2,5 %

- - - - -Munis de pièces de connexion :11 - - - - - -En cuivre .............................................................................................. KGM19 - - - - - -Autres................................................................................................... KGM

- - - - -Autres :91 - - - - - -En cuivre .............................................................................................. KGM99 - - - - - -Autres................................................................................................... KGM

8544.70.00 -Câbles de fibres optiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Câbles de fibres optiques sous-marins .................................................. MTR90 - - - - -Autres ..................................................................................................... MTR

85.45 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques.

-Électrodes :

8545.11.00 - -Des types utilisés pour fours En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

- - - - -En graphite :31 - - - - - -N'excédant pas 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieure ... KGM32 - - - - - -Excédant 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieure............. KGM90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM


10 - - - - -Blocs anodiques de charbon, devant servir à la fabrication d'aluminium; Électrodes de graphite, autres que celles devant servir avec les fours, devant servir à la fabrication de magnésium; Électrodes en charbon, précuites, devant servir à la fabrication de métal siliceux.......................................................................................... KGM

20 - - - - -Blocs cathodiques, devant servir à la fabrication d'aluminium ............... KGM90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM



de mes.Tarif de la


applicable

85 - 63


8545.20.00 00 -Balais KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8545.90.00 -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

20 - - - - -En carbone ............................................................................................. - 30 - - - - -En graphite ............................................................................................. -

85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.

8546.10.00 -En verre En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

10 - - - - -Des types utilisés pour la transmission de l'énergie électrique .............. - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

8546.20.00 -En céramique En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.




85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.

8547.10.00 00 -Pièces isolantes en céramique - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

8547.20.00 00 -Pièces isolantes en matières plastiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.




de mes.Tarif de la


applicable


85 - 64

10 - - - - -Tubes pour conduits ............................................................................... - 20 - - - - -Pièces de raccordement filetées ............................................................ - 30 - - - - -Autres pièces isolantes .......................................................................... - 90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -

85.48 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.

8548.10 -Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

8548.10.10 00 - - -Piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage



10 - - - - -Pour la récupération du plomb ............................................................... NMB90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM


10 - - - - -Micro-assemblages électroniques; Modules de mémoire électronique à rangée de connexions simple (SIMM) ou double (DIMM); Assemblages d'écrans plats; Dispositifs d'allumage à semi-conducteurs, devant servir à la fabrication de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour les véhicules de loisir, ou les barbecues à gaz; Affichages électroluminescents.............................................................. -

90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -



de mes.Tarif de la


applicable

tarif des douanes - annexe 1...tarif des douanes - annexe xvi - 2 Émis 1 janvier 2013 c) les autres...

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