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PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 1
TABLEAU SYNOPTIQUE DES MISSIONS ET ACTIONS DE LA COMMISSION SYSTEME D’INFORMATION
OBJECTIFS DE LA COMMISSION
SYSTEMES D'INFORMATION
REMPLIS ACTIONS MENEES ACTIONS PRECISES DATES
RESSOURCES EN LIGNE
1
Formuler des
propositions sur
les nomenclatures
susceptibles
d'être partagées par la plupart
des SSTI
x Rechercher les différentes
nomenclatures utilisables
Année 2009
Années 2016 à 2018 pour les nomenclatures complémentaires
IM octobre 2016 (page 12)
x Choisir les différents Thésaurus en
Santé au travail
Année 2009
Années 2016 à 2018 pour les nomenclatures complémentaires
IM octobre 2016 (page 12)
x Mettre en place des groupes de travail
groupes Thesaurus
Les groupes Thésaurus du CISME se composent
de professionnels de terrain exerçant en SSTI, représentatifs des différents logiciels utilisés, des différentes professions et des différentes
régions
Année 2009
x
Livrer aux éditeurs de logiciel une
version actualisée bénéficiant de la veille annuelle
Les groupes Thésaurus assurent la mise en cohérence des Thésaurus Harmonisés à la lumière des nouveaux textes réglementaires,
des avancées de la science et à partir des remarques émanant des Services qui utilisent les Thésaurus.
une livraison se fait annuellement aux éditeurs de logiciels.
Novembre 2011 Décembre 2012
Décembre 2013 – Janvier 2014 Novembre 2014 Novembre 2015
Novembre 2016 Mars 2017 (pour les Thésaurus
AMT et Expositions Professionnelles) Décembre 2017
Décembre 2018
Page Thésaurus Harmonisés , IM janvier 2012 (page 10) , IM janvier 2013 (pages 14-15) , IM janvier 2014 (page 13) , IM février 2014
(pages 14-15) , IM décembre 2014 (pages 8-9) , IM décembre 2015 (page 8) , IM décembre 2016 (page 12) , IM mars 2017 (page 11) , IM décembre 2017 (page 12) , IM novembre 2018 (pages 14-15) , IM
décembre 2018 (page 14)
x
Livrer aux éditeurs de logiciel des matrices emploi-expositions potentielles (MEEP) utilisant les
libellés des Thésaurus Harmonisés (élaboration par le groupe ASMT FMP)
Livraison des MEEP pour environ 1200 professions aux éditeurs de logiciels.
Mise à jour annuellement des MEEP depuis 2014.
Années 2013, 2014, 2015, 2016,
2017, 2018
IM février 2013 (page 7) , IM novembre 2013 (page 12) , IM mars 2014 (page 11) , IM mai 2014 (page 11) , IM décembre 2014 (pages
10-11) , IM décembre 2015 (page 9) , IM décembre 2016 (page 13) , IM décembre 2017 (page 11) , IM décembre 2018 (page 15)
Lettre de mission Commission Système d’Information 14-01-2009
Lettre de mission complémentaire Commission Système d’Information 7-09-2012
Lettre de mission pour la trajectoire vers un logiciel commun 12-09-2014
Lettre d’orientation Commission Système d’information 13-01-2016
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 2
x
Livrer aux éditeurs de logiciel le Thésaurus des Professions (PCS-ESE
2003) enrichi des professions typiques et assimilées
Livraison du Thésaurus Harmonisés des Professions (PCS-ESE 2003) avec professions
typiques et assimilées nommé : Thésaurus Harmonisés des Professions (PCS-ESE 2003) avec professions typiques et apparentées – 22-11-
2014
Mise à jour de ce Thésaurus et livraison aux éditeurs de logiciels
En 2018, le Thésaurus des professions a été mis à jour au regard de évolutions apportées par l’INSEE dans une PCS-ESE dite 2017
Année 2014
Années 2015, 2016, 2017, 2018
IM décembre 2014 (page 9)
IM décembre 2015 (page 8) , IM décembre 2016 (page 12) , IM décembre 2017 (page 12) , IM décembre 2018 (page 14)
2
Formuler des
propositions sur les options
informatiques
facilitant la collecte et la
consolidation des données
x Etablir un cahier des charges pour le
projet PIST
Cahier des charges par M. MEYER (AST67) et
validé par la CSI Novembre / Décembre 2010
x Choisir la société pour le portail QUALIOS
Appel d'offre - choix de QUALIOS Décembre 2010 / Janvier 2011
3
Formuler des
propositions sur la mise en
œuvre de la
"traçabilité" des expositions
professionnelles des salariés tout au long de leur
parcours
x Lettre de mission complémentaire de la CSI - nouvelles missions
Trois missions complémentaires : accompagner la prise en compte par les SSTI de la mise en
œuvre du langage commun, notamment à travers la saisie des données par les médecins du travail et les autres personnels de Services et
l'analyse statistique. Veiller au respect de l'utilisation des Thésaurus Harmonisés et
organiser leur évolution par un travail de veille en fonction des données de la science. Suivre l'évolution des systèmes d'informations utilisés
par les SSTI et favoriser leur convergence.
Mois de septembre 2012
Lettre de mission de la CSI
x Mettre en place des outils de
communication sur les Thésaurus
Guide d’aide au déploiement des Thésaurus Harmonisés (2010) Guide d’aide à l’utilisation des Thésaurus
Harmonisés (2013) Kit Thésaurus (personnalisable et modifiable)
Guide d’aide au déploiement Guide d’aide à l’utilisation
Kit Thésaurus
x Rédiger et diffuser un guide de
déploiement des Thésaurus
Guide d'aide au déploiement des Thésaurus - remis lors de la réunion du 18 novembre 2010 et
diffusion sur le site Internet du CISME
Mois de novembre 2010
Guide d’aide au déploiement des Thésaurus
x Organiser une journée nationale d'information sur les Thésaurus
Journée Thésaurus - 18 novembre 2010 - Salons Hoche
Mois de novembre 2010
Journée de présentation des Thésaurus (18 novembre 2010)
x Veiller au respect des versions des Thésaurus préconisés (charte + rencontre)
Accord d'utilisation avec les éditeurs : ils
s'engagent à proposer l'utilisation privilégiée des Thésaurus dans leur ensemble et de garantir leur intégrité
Mois de novembre 2011
IM mars-avril 2012 (page 8)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 3
Depuis 2011, les nouvelles sociétés informatiques éditrices de logiciels en Santé au
travail présentes sur le marché ont signées cet accord d’utilisation
x Déconseiller de cumuler les Thésaurus
avec d'anciennes tables
Accord d'utilisation avec les éditeurs : ils s'engagent à ne pas cumuler les Thésaurus avec
d'anciennes tables, nomenclatures ou Thésaurus à la saisie
Mois de novembre 2011
IM mars-avril 2012 (page 8)
x Interdire toute modification des Thésaurus
Accord d'utilisation avec les éditeurs : ils s'engagent à ne pas modifier les Thésaurus (ni orthographe, ni syntaxe, ni arborisation, ni
casse, ni code)
Mois de novembre 2011
IM mars-avril 2012 (page 8)
x Déconseiller la transcodification des données
Mois de novembre 2011
IM mars-avril 2012 (page 8)
x Interdire l'écrasement des anciennes
données
Accord d'utilisation avec les éditeurs : ils
s'engagent à archiver les anciens Thésaurus sans les écraser
Mois de novembre 2011
IM mars-avril 2012 (page 8)
4
Formuler des
propositions sur la production
d'autres données
consolidées dans
le champ de la Santé au travail
x Réaliser les enquêtes rapport de branche et chiffres clés via le portail
Rapport de branche 2009, 2010, 2011, 2012,
2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018
Mise en œuvre d’un travail de communication, par les membres de la CSI, auprès des Services ne répondant pas aux enquêtes pour les inciter à
le faire.
A partir de juillet 2011
Réunion CSI – 3 mars 2015
Page restitution enquêtes , IM décembre 2011 (page 5) , IM janvier 2012 (page 5) , IM juin 2012 (page 2) , IM juin 2013 (pages 2-3) , IM
juillet-août 2013 (page 7) , IM septembre 2013 (pages 4-5) , IM mai 2014 (pages 4-5) , IM mai 2015 (pages 6-7) , IM janvier 2016 (pages 4-5) , IM mai 2016 (pages 6-7) , IM juillet-août 2016 (pages 6-7) , IM
février 2017 (page 6) , IM avril 2017 (page 4) , IM décembre 2017 (pages 4-5) , IM janvier 2018 (page 3) , IM novembre 2018 (pages 3-5)
, IM décembre 2018 (pages 4-6)
5
Formuler des propositions sur
les moyens pour les SSTI de
maîtriser leur système
d’information et
leurs données dans un
environnement
ouvert à d’autres acteurs
En cours
Auditions des outils ou solutions connectés de
télémédecine/télédiagnostic, développés par les SSTI ou par des
sociétés, utilisés ou utilisables par les
SSTI
Audition de la solution AudioPro Connect – Dr SAMSON (plateforme de télé-audiologie)
Audition de la solution de télédiagnostic HOPI Médical – Dr CINQUALBRE et M. ULRICH (éléments
logiciels, matériels, permettant à un médecin généraliste ou spécialiste, de réaliser une consultation médicale à distance) Auditions par le Docteur LETHEUX de solutions développées/utilisées par un Service francilien
et par huit SSTI des Hauts de France Audition des solutions Docteur Smart et Capsul
Protect – Mmes BIANCONI et DESPINOY (Docteur
Smart : interface Web sécurisée permettant la
centralisation des données et leur partage entre différents logiciels – Capsul Protect : support/capsule à scanner pour accéder au dossier)
Réunion CSI – 18 mai 2016
Réunion CSI – 21 septembre
2016
Réunion CSI – 7 décembre 2016
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 4
Audition des solutions MySOSpass et MySOSscan – Dr REBOLI (MySOSpass : gestion et
hébergement des donnée sur le « cloud » et accessibles avec ou sans accès Internet – MySOSscan : application qui permet au patient/salarié de transférer lui-même tous
documents utiles à la constitution de son dossier médical)
Auditions de solutions sur tablette pour la
réalisation des Fiches d’Entreprise : Solution MEDICLEAD (SIMUP – Halluin)
Solution E-Time Santé (CIAMT – Paris) Solution MCbility Fiche d’Entreprise (SMTI 82 – Montauban)
Logiciel AXON CABLE (interopérabilité et intelligence
artificielle)
Audition de solutions logicielles : Logiciel PADOA (questionnaires et tests connectés)
Réunion CSI – 25 janvier 2017
Réunion CSI – 5 septembre 2018
Réunion CSI – 11 décembre 2018
Réunion CSI – 11 décembre 2018
x Etablir une charte d’utilisation des Thésaurus Harmonisés avec les
éditeurs de logiciel
Mois de septembre 2010
Guide de déploiement des Thésaurus Harmonisés Guide d’aide à l’utilisation des Thésaurus Harmonisés
Diaporamas de la journée Thésaurus du 11 avril 2013 Articles dans IM
x Etablir un accord d'utilisation avec les éditeurs de logiciel
Le CISME a soumis, à la signatures des éditeurs, un accord d'utilisation, dans lequel ces derniers
s'engagent, entre autres à proposer l'utilisation privilégiée des Thésaurus dans leur ensemble, de garantir l'intégrité des Thésaurus, de ne pas
cumuler les anciens Thésaurus, d'archiver les anciennes tables sans les écraser, de ne pas modifier les Thésaurus (ni orthographe, ne
syntaxe, ni arborisation, ni casse, ni code), de ne pas porter atteinte à l'intégrité des Thésaurus
par la création de liens matriciels, de faire remonter tout incident d'utilisation porté à leur connaissance
Rédaction d’un courrier aux éditeurs de logiciels pour leur rappeler leurs engagements et les
attentes de la profession quant à l’implémentation des Thésaurus Harmonisés et
des supports dérivés
Mois de novembre 2011
Réunion CSI – 11 décembre 2018
Envoi aux éditeurs – décembre 2018
IM mars-avril 2012 (page 8)
x Déconseiller la transcodification des données
Signature par les éditeurs d'un accord
d'utilisation dans lequel ils s'engager à ne pas porter atteinte à l'intégrité des Thésaurus par la
création de liens matriciels ou tout autre mécanisme que les éditeurs de logiciel seraient amenés à réaliser
Information auprès des éditeurs de logiciels et
des adhérents
IM mars-avril 2012 (page 8)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 5
6
Formuler des
propositions sur
les moyens de garantir la
sécurité des
données à tous les niveaux
En cours
S'intéresser à la sécurité et à la
sécurisation des systèmes d'information
Intervention de Monsieur Mauro ISRAEL - expert en sécurité informatique - société FIDENS
Intervention, auprès de la CSI et lors de Commission d’étude de novembre 2013, de
Madame Claire DEBOST – juriste au Centre Européen d’Etudes et de Recherche Droit et
Santé (réunion CSI du 13 novembre 2013 et journée d’étude du 14 novembre 2013)
Intervention, auprès de la CSI et lors de Commission d’étude de novembre 2013, de Monsieur Mikaël TOME – juriste à la CNIL (CSI u
13 novembre 2013 et journée d’étude du 14 novembre 2013)
Intervention de Monsieur VILTER et de Madame HADDAD, de l’ASIP Santé (CSI du 27 mai 2014)
Intervention, auprès de la CSI et lors de
Commission d’étude de novembre 2014, de Monsieur Cyril PATRIGEON – expert en sécurité de systèmes d’informations de santé (journée
d’étude du 12 juin 2014) Intervention de Monsieur Elie LOBEL – Directeur
du Pôle projets coordination des soins à l’ASIP Santé (journée médecins-relais du 24 juin 2014)
Intervention de Monsieur Loïc CAVELLEC lors des Journées Santé Travail 2014 : « Le système
d’information au service du projet de Service et du CPOM »
Rédaction d’un support d’information sur la sécurisation des systèmes d’information, sous
forme d’un document court (format A4 recto-verso), présentant d’une part les enjeux et l’intérêt de sécuriser les systèmes
d’informations et d’autre part de proposer des actions à mener pour sécuriser les données.
Création d’un tapis de souris « Mettons la sécurité sur le tapis » pour sensibiliser les
Services aux questions liées à la sécurité des systèmes d’informations
Rédaction d’une charte informatique type à destination des Services (élaboration à partir de
chartes informatiques existantes) Relecture de la charte informatique type par les
Réunion CSI - 13 mars 2013
Réunion CSI – 13 novembre 2013
journée d’étude 14 novembre 2013
Réunion CSI – 13 novembre 2013 journée d’étude 14 novembre 2013
Réunion CSI – 27 mai 2014
Journée d’étude 12 juin 2014
Journée Médecins-Relais du 24 juin 2014
Journées Santé Travail 2014 (21
octobre 2014)
Remis lors de l’Assemblée
Générale de Dijon (2015) Mise en ligne sur le site internet du CISME
Remis aux participants de l’Assemblée Générale de Dijon
(2015)
Finalisation juin 2015 (2015)
Juin 2015
Claire Debost - Juriste - Centre Européen d'Etudes et de Recherche
Droit et Santé - Les données de santé IM décembre 2013 (page 12)
Mikaël Tome - Juriste - CNIL - Sécurisation des données de santé au travail IM décembre 2013 (page 12)
IM juin 2014 (pages 10-11)
Sécurité des Systèmes d'information - Cyril Patrigeon, expert sécurité
des SI Santé
IM juillet-août 2014 (pages 10-11)
Résumé de la communication Actes de la communication
Diaporama de la communication
IM avril 2015 (pages 10-11)
IM juin 2015 (pages 12-13) Document sur la sécurisation des systèmes d’information
IM avril 2015 (pages 10-11)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 6
juristes du CISME
Mise en forme de la charte informatique type et mise en ligne sur le site Internet du CISME au format PDF
Diffusion dans les Services d’une version papier
du canevas de charte informatique Mise en ligne d’une version Word du canevas de
charte informatique Mise à jour, notamment au regard du RGPD, du
canevas de charte informatique
Intervention, sur le RGPD, de Madame Aurélie TRACOL, responsable de la sécurité chez AXESS solutions
Constitution d’un sous-groupe de travail en
charge de collecter les différents documents utilisables par les Services, notamment ceux mis à disposition sur le site Internet de la CNIL, pour
permettre d’apporter réponses aux SSTI et les aider dans la mise en application du RGPD Le travail a été mené avec l’appui du Pôle
Juridique de Présanse
Première restitution et présentation des livrables lors des Ateliers de Présanse de Clermont-Ferrand
Octobre 2015
Janvier 2016
Avril 2016
En cours
Réunion CSI – janvier 2018
Réunion CSI – mai 2018
Réunion CSI – septembre 2018
Ateliers du 5 juillet 2018
IM octobre 2015 (page 12)
Canevas de charte informatique type
IM mars 2018 (pages 12-13) IM avril 2018 (pages 12-13)
Page dédiée au RGPD sur le site Internet de Présanse
Interventions des Ateliers de Clermont-Ferrand
Formuler des
x Favoriser l'ergonomie des logiciels
(partiellement et pour les Thésaurus)
Rencontre entre le Docteur LETHEUX et les
éditeurs de logiciels
Au moins une réunion par an
depuis 2009 et échanges mails et téléphoniques
x Présenter les évolutions informatiques actuelles et les diffuser
(IM)
Intervention de Monsieur Robert RAVRY -
Directeur informatique à l'ACMS et publication d'un article dans les IM du mois de février 2013
Rédaction d’un article dans les IM sur l’interopérabilité des systèmes d’information
Réunion CSI - 16 janvier 2013
IM février 2013 (page 8)
IM septembre 2014 (pages 8-9)
x Proposer de pouvoir saisir "autre" dans les logiciels
en cours Communiquer sur l'utilisation des Thésaurus (articles IM, brochures,
communications congrès, JST, …)
Mise en ligne des Thésaurus Harmonisés au format PDF sur le site Internet du
CISME/PRÉSANSE
Publication d'articles dans les IM des mois de janvier 2012, février 2012, avril 2012, mai 2012, juillet-août 2012, septembre 2012, décembre
2012, janvier 2013, mars 2013, avril 2013, mai
Après chaque livraison aux
éditeurs de logiciels
Page Thésaurus Harmonisés , IM janvier 2012 (page 10) , IM février
2012 (page 12) , IM avril 2012 (pages 8-9) , IM mai 2012 (page 7) , IM
juillet-août 2012 (pages 10-11) , IM septembre 2012 (page 6) , IM
décembre 2012 (page 10) , IM janvier 2013 (pages 14-15) , IM mars
2013 (page 7) , IM avril 2013 (page 9) , IM mai 2013 (pages 1-3 et 7-9)
, IM juin 2013 (pages 11-12) , IM septembre 2013 (page 14) , IM
décembre 2013 (page 12) , IM janvier 2014 (page 13) , IM février 2014
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 7
7
propositions sur les moyens de
simplifier l'utilisation des
différents outils à disposition des
acteurs de
terrain
2013, juin 2013, septembre 2013, décembre 2013, janvier 2014, février 2014, mars 2014, avril
2014, mai 2014, septembre 2014, octobre 2014, décembre 2014, janvier 2015, septembre 2015,
décembre 2015, octobre 2016, décembre 2016, mars 2017, juin 2017, décembre 2017, novembre 2018, décembre 2018
Création de plaquettes et de brochures diffusées lors des JST 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et
2018 et du Congrès de Médecine du travail 2012 à Clermont-Ferrand, ainsi qu’à ceux de Lille
(2014), de Paris (2016) et de Marseille (2018) Communications lors des JST (2010, 2012) et lors
des congrès nationaux de médecine et santé au travail de Clermont-Ferrand (poster) de Lille
(poster) et de Paris (conférence invitée) Remise de documents sur les Thésaurus
Harmonisés et autres supports dérivés lors des journées médecins-relais (2014, 2015, 2016, 2017)
Années 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018
A chaque événement/manifestation organisé par le CISME/PRÉSANSE
(pages 14-15) , IM mars 2014 (page 11) , IM avril 2014 (page 11) , IM
mai 2014 (page 11) , IM septembre 2014 (pages 8-9) , IM octobre
2014 (pages 8-9) , IM décembre 2014 (pages 8-9) , IM janvier 2015
(page 9), IM février 2015 (pages 8-9), IM septembre 2015 (pages 10-
12), Fiches descriptives des Thésaurus recommandés , Plaquette
Thésaurus (médecins, IPRP) , Congrès de Clermont-Ferrand (article
IM juillet-août 2012 – page 2) , Journées Santé Travail 2010 , Journées
Santé Travail 2012 , Congrès de Lille (article IM juillet-août 2014 –
pages 6-7) , Journée médecins-relais (article IM juillet-août 2014 –
pages 10-11), Journée médecins-relais (article IM juillet-août 2015 –
pages 6 et 10-11) , IM septembre 2015 (pages 10-12) , IM décembre
2015 (pages 8-9) , IM juin 2016 (page 12) , IM juillet-août 2016 (pages
1-2) , IM octobre 2016 (page 12) , IM décembre 2016 (pages 12-13) ,
IM mars 2017 (pages 10-11) , IM juin 2017 (pages 12-13) , IM
décembre 2017 (pages 11-13) , IM juillet-août 2018 (page 14) , IM
novembre 2018 (pages 14-15) , IM décembre 2018 (pages 14-15)
8
Formuler des propositions sur
la maîtrise des coûts liés aux
systèmes d'information
Cette question a été abordée par la Commission Système d’Information (cf. partie Lettre d’orientation Commission Système d’information 13-01-2016)
x Accompagner les SSTI dans le
déploiement des Thésaurus
Présentation en région par le Docteur LETHEUX et les membres de la CSI (Amiens, Angoulême,
Caen, Dijon, Marseille, Niort, Périgueux, Saint-Nazaire, Vire, Rennes …)
En
cours
Réaliser et publier une enquête sur
des indicateurs simples
Mise en place d’un Groupe Usage de la donnée
et éthique Travaux sur l’identification des études et
valorisation de l’existant et à la rédaction d’un chapeau méthodologique d’accompagnement à
la collecte de données en respectant les règles éthique
Rédaction d’un questionnaire sur les enquêtes réalisées dans les SSTI, utilisant ou non les
Thésaurus Harmonisés
Depuis février 2018
IM avril 2018 (page 11)
Cette question a été abordée par la Commission Système d’Information (cf. partie Lettre d’orientation Commission Système d’information 13-01-2016)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 8
1
Accompagner la
prise en compte par les SSTI de la
mise en œuvre du langage commun,
notamment à travers la saisie de données par
les médecins du travail et les
autres personnels de
Services et
l'analyse statistique
x Organiser une journée nationale
consacrée à l'utilisation des Thésaurus
Journée Thésaurus - 11 avril 2013 - Institut Léonard de Vinci - 150 participants
Restitution dans les Informations Mensuelles
des mois de mai et juin 2013
Journée d’aide à l’utilisation des Thésaurus (11 avril 2013)
IM mai 2013 (pages 1-3 et 7-9) , IM juin 2013 (pages 11-12)
x Rédiger et diffuser un guide
d'utilisation des Thésaurus
Diffusion papier lors de la journée Thésaurus du
11 avril + Mise en ligne sur le site Internet du CISME le 15 avril + impression d'exemplaires supplémentaires pour envoi aux Présidents des
Services en mai 2013 + exemplaires remis aux participations des présentations région
Mois d'avril 2013
Guide d’aide à l’utilisation des Thésaurus
IM mai 2013 (pages 1-3 et 7-9) , IM juin 2013 (pages 11-12)
x
Mettre à disposition des Services un support personnalisable de
communication d’aide à l’utilisation des Thésaurus
Présentation lors de la Journée du 11 avril 2011
et mise en ligne sur le site Internet Mois d’avril 2013
Kit d’aide à l’utilisation
IM juin 2013 (pages 11-12)
x Mettre en place une formation avec
l'AFOMETRA sur les Thésaurus
Formation effective et ayant déjà fait l’objet de
plusieurs sessions (formation dispensée par le Docteur Virginie ROIG – membre du groupe Thésaurus)
269 personnels des SSTI ont suivi la formation entre 2013 et 2016
Réflexion sur la mise en œuvre de formations spécifiques à l’utilisation de chaque logiciel sur
le marché noms de potentiels formateurs donnés à l’AFOMETRA
2 journées de formation en 2013
(96 personnes) 4 journées de formation en 2014 (36 personnes)
5 journées de formation en 2015 (40 personnes)
7 journées de formation en 2016 (97 personnes) Pas de formation en 2017
6 journées de formation programmées en 2018
Réunion CSI – décembre 2018
X
Rédiger un/des document(s)/fiche(s)
de conseils et de préconisations pour faire adopter et faciliter l’utilisation des Thésaurus Harmonisés
Rédaction de courriers avec des conseils
différents à destination des Présidents, des Directeurs, des Médecins du travail et des Responsables informatique
Réunion CSI – décembre 2018
Envoi des courriers – décembre 2018
x
Mettre en place des groupes de travail
pour la veille groupes Thesaurus
Les groupes Thésaurus assurent la mise en cohérence des Thésaurus Harmonisés à la
lumière des nouveaux textes réglementaires, des avancées de la science et à partir des remarques émanant des Services qui utilisent les
Thésaurus. une livraison se fait annuellement aux éditeurs
de logiciels. Elargissement des groupes Thésaurus à de
nouveaux membres en 2014 proposés par les membres de la CSI (8 nouveaux membres ont
Année 2009 travaux de 2010 à 2018
Année 2014
IM septembre 2012 (page 6) IM décembre 2012 (page 10)
IM avril 2014 (page 11)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 9
2
Veiller au respect de
l'utilisation des Thésaurus
Harmonisés et
organiser leur évolution par un
travail de veille en fonction des données de la
science
intégrés les groupes Thésaurus en 2014).
Communication auprès des Services sur le circuit de la veille des Thésaurus Harmonisés.
Réunion des groupes Thésaurus et Thésaurus AMT en un seul groupe
Modification dans la composition du groupe Thésaurus (4 nouveaux membres ont intégré le
groupe en 2017-2018 et 4 l’ont quitté)
Accueil d’un nouveau membre en 2019
Création d’une adresse électronique ([email protected] pour le recueil des
demandes d’évolutions Thésaurus Harmonisés, accessible à l’ensemble des personnels des
Services
Année 2016
Années 2017-2018
Année 2019
Décembre 2018
IM décembre 2012 (page 10)
IM décembre 2014 (page 9)
IM décembre 2018 (page 14)
En cours
Participer activement au groupe partenarial hébergé à l’ANSES et en
charge de la veille et de la gestion du Thésaurus des Expositions Professionnelles (TEP)
Participation, du Docteur LETHEUX, aux réunions du GT plénier et des sous-groupes par types
d’expositions professionnelles Participation active du Docteur LETHEUX au GT
plénier et au groupe de travail en charge de la rédaction de la méthodologie de mise à jour du Thésaurus des Expositions Professionnelles
rédaction de la méthodologie de veille et de mise à jour du TEP
De 2009 à 2014
Reprise des travaux en 2018
Validation le 18 décembre 2018
x Informer clairement les éditeurs des ajouts ou modifications
Ajout d'une colonne supplémentaire indiquant la nature de la modification (nouvel item,
modification du libellé (écrasement annule et remplace l'ancien), inactivation (avec
conservation de l'historique), suppression. Ajout d'une autre colonne faisant état du statut actif ou inactif du libellé
Envoi d’un document listant l’ensemble des
modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés (en particulier pour le TEP – plus de 3000 libellés ajoutés en 2013)
Recodification du Thésaurus des Expositions Professionnelles afin de garantir sa pérennité au
travers d’un code alphanumérique cohérent – lettre signée du Directeur général de l’ANSES et
de la chef du groupe Thésaurus hébergé à l’ANSES
Formation des personnels, techniques et
Année 2011 (poursuite en 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017)
Année 2013
Année 2013
IM février 2014 (pages 14-15)
IM février 2014 (pages 14-15)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 10
commerciaux, de VAL Solutions sur l’utilisation des Thésaurus Harmonisés par le Docteur
LETHEUX Ajout d’un code dit « COMET » pour les métiers
possiblement concernés mais ne figurant pas dans la PCS-ESE 2003 (niveaux 3 et 4)
Uniformisation de l’intitulé des Thésaurus Harmonisés adressés aux éditeurs de logiciels
(Version 2018) Ajout d’une colonne supplémentaire aux MEEP
et aux METAP indiquant la nature de la modification apportée entre deux versions à
remonter Pour les MEEP et les METAP individualisation
des fichiers Excel adressés aux éditeurs en deux onglets distincts (un pour les expositions ou les
tâches, un second pour les métiers possiblement concernés)
Ajouts de colonnes supplémentaires aux Thésaurus Harmonisés pour informer les éditeurs de l’ensemble des modifications
apportées, y compris pour les métadonnées (synonymes, références réglementaires, risque
particulier, risque générant une VIP, …)
Année 2014
Année 2017
Année 2017
Année 2017
Année 2017
Année 2018
IM décembre 2017 (page 12)
IM décembre 2017 (page 11)
x Doter Présanse d’un logiciel de
gestion des Thésaurus Harmonisés
Rédaction d’un cahier des charges
Lancement d’un appel d’offre Elaboration d’un dossier de choix
Contractualisation avec la société MONDECA Phase de spécifications et d’intégration de
Thésaurus Harmonisés dans le logiciel (janvier-juillet 2015)
Analyse et tests fonctionnels de l’implémentation des Thésaurus et des MEEP
dans ITM (exports simples et exports spécifiques)
Liste des dysfonctionnements mis au jour adressée à MONDECA pour corrections
Demande de devis pour intégrer les nomenclatures complémentaires
Année 2014
Juillet-Septembre 2014
Décembre 2014
Janvier-Juillet 2015
23 mars 2016
25 avril 2016
Courrier du 21 mars 2016 Réunion du 13 mai 2016
Mai – Juin 2017
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 11
Intégration de quatre nomenclatures dans ITM
Formation à l’utilisation du logiciel ITM
Correction des derniers dysfonctionnements (notamment l’intégration des numéros de
lignes) Livraison effective du logiciel ITM
Travaux avec la société MONDECA pour
simplifier l’utilisation du logiciel
14 et 15 mars 2016
8 septembre 2017 Septembre 2017
Fin septembre 2017
Novembre 2018
3
Suivre
l'évolution des systèmes
d'information utilisés par les
SSTI et favoriser
leur convergence
X
Réaliser un état des lieux des logiciels utilisés dans les Services et de
l’implémentation des Thésaurus Harmonisés
Mise en place d’une enquête pour collecter des informations auprès des Services sur les logiciels utilisés et la version ainsi que sur
l’implémentation des Thésaurus Harmonisés Présentation de la synthèse des premiers
résultats lors de l’Assemblée Générale du CISME à Toulouse (2014)
Résultats obtenus pour 103 SSTI (dynamique d’adoption des Thésaurus Harmonisés
observable dans la quasi-totalité des régions – 72 % des SSTI ont implémenté au moins un Thésaurus)
Lancement d’un nouvel état des lieux en janvier
2015 Résultats présentés à la CSI en avril 2015
Résultats obtenus pour 139 SSTI (62% des SSTI et 65% des salariés suivis) (dynamique d’adoption des Thésaurus
Harmonisés observable dans la quasi-totalité des régions – 73 % des SSTI ont implémenté au
moins un Thésaurus
Année 2014
Avril 2014
Septembre 2014
Janvier-Avril 2015
Avril 2015
IM avril 2015 (pages 10-11)
IM septembre 2014 (pages 8-9)
X
Entamer une réflexion sur une possible utilisation d’un identifiant unique propre à chaque salarié
Mise en place d’un groupe de travail sur une possible utilisation d’un identifiant unique pour chaque salarié
Janvier 2015 – Janvier 2016 Réunions et conférences téléphoniques
X
Auditer l’ensemble des éditeurs de
logiciels sur l’implémentation des Thésaurus Harmonisés et des supports dérivés
Audition par le Docteur LETHEUX, selon une
grille prédéfinie
Restitution des auditions à la CSI
Mai-septembre 2018
Réunion CSI – 5 septembre 2018
X Réaliser un état des lieux des portails
intérimaires
Audition des éditeurs de logiciels et des SSTI disposant d’une solution développée en interne
(mars – mai 2018)
Réunion CSI – 23 mai 2018
Réunion CSI 5 septembre 2018
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 12
Envoi d’un questionnaire complémentaire suite aux auditions (avril – septembre 2018)
Cette question a été suivie par la Commission Système d’Information après janvier 2016 (cf. partie Lettre d’orientation Commission Système d’information 13-01-2016)
Réflexions de la CSI sur la rédaction d’un cahier
des charges commun des fonctionnalités des logiciels métiers
Sujet acté par le Président LESIMPLE et Monsieur PETIT lors du Conseil d’Administration
du CISME en janvier 2014 Présentation du projet de trajectoire vers, à
terme, un logiciel commun en Santé au travail par le Président LESIMPLE lors de l’Assemblée
Générale de Toulouse Projet d’une trajectoire vers un logiciel commun
acté et confirmé par le Conseil d’Administration du CISME à plusieurs reprises :
Réunion d’un sous-groupe de travail comprenant des membres de la CSI et des
personnels d’autres SSTI – état des lieux des cahiers des charges existants et réflexions sur un possible cahier des charges commun
Sujet abordé lors du séminaire exceptionnel du
Conseil d’Administration des 2 et 3 octobre 2014 Lettre de mission du Conseil d’Administration du
CISME à la CSI pour la trajectoire vers un logiciel commun et la rédaction d’un cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels
métiers
Séquençage du projet validé par le Conseil d’Administration du CISME : - Recenser les cahiers des charges de logiciels
métiers existants ou en cours d’écriture - Procéder à leur analyse - Définir le périmètre d’un cahier des charges
qui pourrait être commun aux logiciels métiers de la profession
- Rédiger ce cahier des charges au sein de la commission système d’information
- Suggérer son adoption par les SSTI et par
voie de conséquence par leurs fournisseurs
Décision de constituer un sous-groupe de travail
Année 2014
Conseil d’Administration du 15 janvier 2014
Assemblée Générale du CISME – 24-25 avril 2014
Conseils d’Administrations des
23 avril et 11 juin 2014
Réunion – 4 septembre 2014
Séminaire 2 et 3 octobre 2014
Conseil d’Administration du 13 novembre 2014
IM mai 2014 (pages 1-3)
IM avril 2015 (pages 10-11)
IM janvier 2015 (page 9) Lettre de mission pour la trajectoire vers un logiciel commun
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 13
1
Réalisation de l’étude pour la
trajectoire vers, à terme, un
logiciel commun
et mettre en œuvre un
calendrier de réalisation de ce
projet
X
Mettre en œuvre une trajectoire vers un logiciel commun en Santé au
travail
(membres de la CSI) – rédaction de l’appel d’offre
Recrutement d’un chef de projet pour assurer la gestion du projet (appel d’offre)
Présentation du chef de projet lors la réunion
CSI du 3 mars 2015 (méthodologie et calendrier prévisionnel)
Constitution d’un groupe de pilotage du projet interne à la CSI (Corinne LETHEUX, Loïc CAVELLEC, Bertrand DUPLESSIS, Gaétan
DUSSAUX, Corinne EMO, Michel MEYER)
Réunions du groupe d’un groupe de pilotage élargi
Tenue d’ateliers dans les Services (CMIE, PST 14,
AST 67, SIST Niort) par le chef de projet Réunion d’information du projet de cahier des
charges auprès des éditeurs de logiciels Livraison du cahier des charges par le chef de
projet
Réunion d’un groupe de travail de la CSI pour analyse le cahier des charges et faire des préconisations de diffusion ou non du document
produit Présentation des conclusions du groupe de
travail lors de la CSI du 8 septembre 2015 décision de ne pas livrer le cahier des charges
en l’état et de poursuivre le travail de rédaction au sein de la CSI
Intervention de la CSI par Madame Corinne EMO lors des Journées Santé Travail 2015 : « Vers un cahier des charges commun des fonctionnalités
des logiciels métiers »
Organisation d’un séminaire de travail des membres de la CSI, de deux jours, pour finaliser le cahier des charges
Constitution de 4 ateliers de travail, avec un chef de groupe membre de la CSI : Entrée des
données, Organisation des regroupements de données, Sortie des données, Respect des règles ubiquitaires
Janvier-février 2015
Réunion CSI – 3 mars 2015
Réunion CSI – 3 mars 2015
Réunion 31 mars 2015
Réunion 22 avril 2015 (dans le cadre de l’AG de Dijon)
Avril – Juin 2015
Réunion du 29 juin 2015
Juillet 2015
Réunion du 21 août 2015
Réunion CSI – 8 septembre 2015
Journées Santé Travail 2015 (21 octobre 2015)
Séminaire de travail de la CSI les 27 et 28 octobre 2015 à Paris
IM avril 2015 (pages 10-11)
IM avril 2015 (pages 10-11)
IM avril 2015 (pages 10-11)
IM avril 2015 (pages 10-11)
Résumé de la communication Actes de la communication Diaporama de la communication
IM avril 2015 (pages 10-11)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 14
Rédaction, par Hervé TURPIN, d’un livrable de
cahier des charges rédigé à partir des réflexions et documents produits lors du séminaire.
Présentation du document produit aux chefs des ateliers pour remarques et validation
Cahier des charges adressé, par courriel, aux membres de la CSI pour avis et remarques
Présentation, pour validation, du livrable de cahier des charges aux membres de la CSI
Présentation aux éditeurs de logiciel du cahier
des charges Envoi dans les Services d’une version papier du
cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels métiers et mise en ligne en sur le
site Internet du CISME dans l’espace adhérents
Octobre 2015 – Janvier 2016
Réunion CSI – 4 décembre 2015
Envoi du 22 décembre 2015
Réunion CSI – 7 janvier 2016
Réunions – 20 et 21 janvier 2016
Février 2016
IM février 2016 (page 11) IM mars 2016 (pages 10-11)
1
Etablir un plan
de
communication pour faciliter la connaissance et
l’appropriation du cahier des
charges
En cours
Communiquer auprès des Services sur
le cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels métiers
Communication sur le cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels
métiers dans les Informations Mensuelles et les lettres d’information
Présentation aux adhérents lors de la journée d’étude de janvier 2016
Présentation du cahier des charges aux éditeurs
de logiciels Recueil de demandes d’évolution du cahier des charges (interopérabilité et nomenclatures
complémentaires) Présentation du cahier des charges à la Direction
Générale du Travail
Présentation du cahier des charges au secrétaire général du COCT
Présentation d’un diaporama et diffusion d’une brochure sur le cahier des charges lors de l’Assemblée Générale de La Baule
Présentation lors des ateliers du CISME de
Béthune Présentation du contenu du cahier des charges
lors de la journée d’information Médecins-Relais 2016
Journée d’étude – 14 janvier 2016
Réunions Editeurs – 20 et 21 janvier 2016
28 janvier 2017
30 juin 2016 5 septembre 2016
Assemblée Générale La Baule – 21-22 avril 2016
Ateliers du 19 mai 2016
Journée Médecins-Relais – 2 juin
2016
IM février 2016 (page 11)
IM mars 2016 (pages 10-11)
Diaporama de la journée d’étude du 14 janvier 2016
IM juin 2016 (pages 7-10)
Diaporamas des Ateliers de Béthune Diaporamas de la Journée Médecins-Relais 2016
IM juillet-août 2016 (pages 10-11)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 15
Intervention de la CSI par Madame Corinne
EMO lors des Journées Santé Travail 2016 : « Système d’information en direction des TPE »
Présentation sur les enjeux des systèmes d’information et diffusion d’une brochure sur le
cahier des charges lors de l’Assemblée Générale de Marseille
Présentation du contenu du cahier des charges lors de la journée d’information Médecins-Relais 2017
Présentation sur les enjeux des systèmes
d’information dont le cahier des charges et sa mise à jour
Journées Santé Travail 2016 (19
octobre 2016)
Assemblée Générale Marseille –
20-21 avril 2017
Journée Médecins-Relais – 1er juin 2017
Matinée technique – 14 septembre 2017
Résumé de la communication Actes de la communication
Diaporama de la communication
IM mai 2017 (page 5)
Diaporama de la Journée Médecins-Relais 2017 IM juillet-août 2017 (pages 9-11)
IM octobre 2017 (pages 4-5) Diaporama matinée technique septembre 2017
1bis
Etablir un cahier des recettes,
permettant au
SSTI d’auditer leur système et
recueillir les
écarts entre l’existant et les
fonctionnalités décrites
X
Création d’une grille d’analyse macroscopique des logiciels métiers
permettant d’appréhender le
différentiel entre l’existant et l’attendu du cahier des charges
Document composé de 37 chapitres et de 218 critères analysables (format Excel)
Envoi dans les Services en même temps que le cahier des charges
Février 2016
Cahier des recettes IM février 2016 (page 11) IM mars 2016 (pages 10-11)
Choix ou création de novo de nouveaux
Thésaurus par les Groupes Thésaurus du CISME Demande formulée par les éditeurs de logiciels
Objectif : livrer des nomenclatures complémentaires aux Thésaurus Harmonisés aux éditeurs de logiciels
Présentation des nomenclatures
complémentaires retenues aux éditeurs de logiciels
Livraison de 16 nouveaux Thésaurus (complémentaires) aux éditeurs de logiciels : Thésaurus des communes, Thésaurus des professions utilisatrices de la base, Thésaurus des unités, Thésaurus du siège, de la nature de la blessure, du lieu de l’accident, Thésaurus des catégories juridiques des entreprises,
Thésaurus des médicaments, Thésaurus des incapacités/des invalidités, Thésaurus des résultats d’examens complémentaires, Thésaurus des civilités, Thésaurus du
genre, Thésaurus des tâches, Thésaurus des habitus, Thésaurus des motifs d’arrêt de travail, Thésaurus d’imputabilité, Thésaurus de la demande de visite,
Thésaurus des motifs d’annulation des visites
Années 2016-2017-2018
Réunion – 17 février 2017
Fin février 2017
IM octobre 2016 (page 12)
IM mars 2017 (pages 10-11)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 16
1ter
Dégager les
pistes de progrès, les
freins pouvant
encore exister à l’atteinte de
l’objectif global initial :
« améliorer la
communicabilité et l’efficience
des systèmes d’information présents dans
les SSTI, facilitant la
réponse à leurs
missions et valorisant leur
action »
En cours
Mise en place d’un sous-groupe de travail au sein de la CSI : Groupe Nomenclatures complémentaires
Livraison de METAP (Matrices Emploi-Tâches Potentielles) pour 1200 métiers
Création à partir du Thésaurus des tâches Mise à disposition des éditeurs et des SSTI d’une
aide pour déclarer les risques dits « particuliers »
Mise à jour des 16 nomenclatures complémentaires déjà adressées – Version 2018 et livraison aux éditeurs
Création et livraison de 11 nouvelles nomenclatures complémentaires – Version
2018 : Thésaurus des pays, Thésaurus du niveau de
formation, Thésaurus de la fréquence d’exposition,
Thésaurus de la gravité d’exposition, Thésaurus de la situation maritale, Thésaurus des sports et des activités physiques, Thésaurus du type de contrat, Thésaurus des orientations vers un médecin d’une autre spécialité ou
compétence, Thésaurus des orientations vers une structure spécialisée, Thésaurus du type de visite
Mise à jour des METAP pour 1200 métiers – Version 2018
Mise en ligne sur le site Internet de PRÉSANSE des nomenclatures complémentaires au format
PDF Création et livraison de 2 nouvelles
nomenclatures complémentaires – Version 2019 : Thésaurus des titres, Thésaurus des actions
transversales
Mise à jour des METAP – Version 2019
Augmentation du nombre de métiers couverts (1400 métiers dans la Version 2019)
Fin février 2017
Fin février 2017
Décembre 2017
Décembre 2017
Décembre 2017
Mars-Avril 2017 Février 2018
Décembre 2018
Décembre 2018
IM mars 2017 (page 11)
IM mars 2017 (pages 12-13)
IM décembre 2017 (pages 12-13)
IM décembre 2017 (pages 12-13)
IM décembre 2017 (page 11)
IM mars 2018 (page 11) Thésaurus Harmonisés complémentaires
IM novembre 2018 (pages 14-15) , IM décembre 2018 (page 14)
IM décembre 2018 (page 15)
X
Mise en place d’un sous-groupe de
travail au sein de la CSI : Groupe Interopérabilité
Création d’un sous-groupe de la CSI (Bertrand
DUPLESSIS (Pilote), Dominique BOUQUET, Valéry HOURNON-GAÏA, Jean-Philippe GRIVA, Pascal LE DEIST, Michel MEYER, Jean-Paul TESSIEREAU,
Emmanuel TRETOUT, Céline VANHOOREBEKE, Sébastien VAUTIER) en charge de ce dossier avec
pour objectifs : - Dresser les objectifs et le périmètre de
l’interopérabilité
- Réfléchir à la légitimation du partage - Définir les données concernées, les
mécanismes d’échanges d’informations et
les formats d’export
Réunion CSI – 16 mars 2016
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 17
- Etablir les règles de précaution et le protocole de sécurité
Réunion de travail ou conférences téléphoniques sur les éléments à rendre
interopérables et les processus pour y parvenir
Elaboration d’un protocole/référentiel d’interface des éléments à rendre interopérables
Deux fichiers de données « adhérents » et « salariés » (identification des libellés/rubriques qui doivent être interopérables entre les
différents logiciels métiers
Présentation des travaux à la Commission Système d’Information Utilisation des travaux du groupe
Interopérabilité dans le cadre du projet d’outil de consultation du suivi individuel des salariés
Réunions Groupes Interopérabilité – 12 avril, 12 mai, 5 juillet, 11 octobre, 15
novembre 2016
Réunions CSI – 21 septembre et
7 décembre 2016
2
Compléter l’information sur
la sécurité des
systèmes d’information
X
Mettre à disposition des SSTI le
canevas de charte informatique type au format Word
Mise en ligne sur le site Internet du CISME du
canevas de charte informatique au format Word modifiable et personnalisable
Janvier-Février 2016
Canevas de charte informatique au format Word
IM février 2016 (page 11)
En cours Information sur le RGPD (Règlement
Général sur la Protection des
Données)
Présentation des principes du RGPD et de ses
applications en SSTI (Madame Aurélie TRACOL – Axess Solutions Santé)
Présentation du RGPD à la journée d’étude du 15 mars 2018
Réunion CSI –30 janvier 2018
Journée d’étude – 15 mars 2018
IM mars 2018 (pages 11-12)
3
Formuler des
propositions sur
la maîtrise des coûts liés aux
systèmes d’information
En cours
Mise en place d’un sous-groupe de
travail au sein de la CSI : Groupe Outils, architecture réseau
Création d’un sous-groupe de la CSI (Jean-Paul
TESSIEREAU (Pilote), Dominique BOUQUET, Bertrand DUPLESSIS, Valéry HOURNON-GAÏA,
Jean-Philippe GRIVA, Pascal LE DEIST, Michel MEYER, Emmanuel TRETOUT, Céline VAN HOOREBEKE, Sébastien VAUTIER) en charge de
ce dossier avec pour objectifs : - Définir et lister les prérequis du système
d’information en termes d’architecture
réseaux, de matériels informatiques, d’hébergement, …
Etablissement, à partir de documents fournis par les SSTI, d’une liste des avantages et
inconvénients des différents types de systèmes d’information
Production d’un document sur le coût lié à l’informatique pour les SSTI
Production d’une note de synthèse et de préconisation sur l’hébergement du logiciel
Réunion CSI – 16 mars 2016
Travaux présentés lors de la CSI
du 7 décembre 2016
Travaux présentés lors de la CSI du 7 décembre 2016
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 18
métier (hébergement interne complet, hébergement mixte, hébergement externe
complet)
Différé Enquête sur quelques indicateurs
Réflexions sur une possible mise en œuvre d’une
enquête sur quelques indicateurs (type enquête flash – avec restitution régionale) Demande formulée par Martial Brun d’y surseoir
au profit d’une valorisation d’ACACIA
Réunion CSI – 25 janvier 2017
Réunion CSI – 21 mars 2017
4
Accompagner la
prise en compte par les SSTI de la mise en œuvre
du langage commun
notamment par
la réalisation d’une enquête
sur des indicateurs
simples
En cours
Valorisation des Thésaurus
Harmonisés et des supports dérivés auprès des personnels des SSTI
Diffusion de supports sur les Thésaurus Harmonisés et les MEEP
- Congrès national de médecine et santé au travail de Clermont-Ferrand
- Congrès national de médecin et santé au travail de Lille
- Congrès national de médecine et de santé
au travail de Paris - Journées Santé Travail 2012, 2013, 2014,
2015, 2016, 2017
- Journées Médecins-Relais 2014, 2015, 2016, 2017
- Séminaire SSTI Ile-de-France (Paris) Mise en cohérence des intitulés de l’enquête
SUMER 2016-2017 avec les libellés du Thésaurus des Expositions Professionnelles
Déplacement du médecin-conseil du CISME en région pour présenter les Thésaurus
Harmonisés : - Châteauroux - Paris (CIAMT)
- Saint-Nazaire - Lyon (Association PARSAT) - Niort
- SNCF (Paris) - Paris (SEMSI)
- Toulouse - Séminaire SSTI Ile-de-France (Paris) - Arras
- Mulhouse - INRS (Paris)
5 au 8 juin 2012
3 au 6 juin 2014 21 au 24 juin 2016
4 novembre 2016 Février-Mars 2016
21 octobre 2011 17 novembre 2011 5 février 2013
17 mars 2014 19 septembre 2014 6 mai 2015
8 juin 2015 30 septembre 2016
4 octobre 2016 4 novembre 2016 6 février 2017
26 juin 2017
IM juillet-août 2012 (page 2)
IM juillet-août 2014 (pages 6-7) IM juin 2016 (page 12)
IM janvier 2016 (page 12)
IM novembre 2016 (pages 6-7)
En cours Valorisation de l’utilisation des
Thésaurus Harmonisés par les SSTI
Participation du CISME au groupe de travail en
charge des actions 3.11 à 3.16 du Plan Santé travail 3 (identification des sources d’informations)
Conférence invitée du médecin-conseil du CISME
sur « Le diagnostic territorial : étape préalable à l’action des SSTI »
Congrès National de Médecine
et Santé au travail de Paris (21 au 24 juin 2016)
IM juillet-août 2016 (pages 1-2)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 19
Mise en place d’un état des lieux des réalisations des SSTI à partir des Thésaurus Harmonisés et
valorisation des résultats de l’observatoire ACACIA - Présentation de l’utilisation du Thésaurus
AMT au CIAMT (Paris) - Présentation du « LAB » (SIST Narbonne)
- Présentation d’ACACIA (région Centre)
Réunion CSI – 21 mars 2017
Réunion CSI – 24 mai 2017 Réunion CSI – 21 septembre 2017
IM juin 2017 (pages 12-13)
En cours
Auditions des outils ou solutions
connectés de télémédecine/télédiagnostic,
développés par les SSTI ou par des
sociétés, utilisés ou utilisables par les SSTI
Audition de la solution AudioPro Connect – Dr SAMSON (plateforme de télé-audiologie)
Audition de la solution de télédiagnostic HOPI Médical – Dr CINQUALBRE et M. ULRICH (éléments
logiciels, matériels, permettant à un médecin généraliste
ou spécialiste, de réaliser une consultation médicale à distance)
Auditions par le Docteur LETHEUX de solutions développées/utilisées par un Service francilien
et par huit SSTI des Hauts de France Audition des solutions Docteur Smart et Capsul
Protect – Mmes BIANCONI et DESPINOY (Docteur
Smart : interface Web sécurisée permettant la centralisation des données et leur partage entre différents
logiciels – Capsul Protect : support/capsule à scanner pour accéder au dossier)
Audition des solutions MySOSpass et MySOSscan – Dr REBOLI (MySOSpass : gestion et
hébergement des donnée sur le « cloud » et accessibles
avec ou sans accès Internet – MySOSscan : application qui permet au patient/salarié de transférer lui-même tous documents utiles à la constitution de son dossier médical)
Réunion CSI – 18 mai 2016
Réunion CSI – 21 septembre 2016
Réunion CSI – 7 décembre 2016
Réunion CSI – 25 janvier 2017
Création d’un groupe interopérabilité (Bertrand
DUPLESSIS (Pilote), Dominique BOUQUET, Valéry HOURNON-GAÏA, Jean-Philippe GRIVA, Pascal LE
DEIST, Michel MEYER, Jean-Paul TESSIEREAU, Emmanuel TRETOUT, Céline VANHOOREBEKE, Sébastien VAUTIER) par la CSI le 16 mars 2016
Travaux du Groupe Interopérabilité au sujet de
l’identifiant unique afin de : - Mettre à disposition des SSTI un identifiant
unique propre à chaque salarié
Conférences téléphoniques de préparation des réunions (participation éventuelle du Pôle
juridique du CISME)
Envoi d’un courrier à Madame FALQUE-PIERROTIN – Présidente de la CNIL et de la G29
Réunion CSI – 16 mars 2016
Réunions Groupe
Interopérabilité : 12 avril, 12 mai, 5 juillet, 11 octobre, 5 novembre 2016
9 février 2016 12 octobre 2016
9 juin 2016
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 20
5
Suivre l’évolution des
systèmes
d’information utilisés par les
SSTI et favoriser leur
convergence
notamment par une réflexion sur
la possible
utilisation d’un identifiant
unique propre à chaque salarié
En cours
Mise en place d’un groupe de travail
sur le NIR
(équivalent européen de la CNIL)
Contacts/conférences téléphoniques au sujet de l’utilisation du NIR avec l’ASIP Santé, la DREES, la DGS, …
Réflexions sur plusieurs solutions envisageables :
- Utilisation par les SSTI du NIR/INS - Construction d’un identifiant à partir de
l’algorithme utilisé par l’observatoire
EVREST - Utilisation de l’INS-C proposé par l’ASIP
Santé
Présentation de ces solutions à la CSI
Echanges avec Madame GIRARD et Madame HENRION, Cheffe de la mission accès aux
données de santé à la Direction de la recherche, des Etudes, de l’Evaluation et des Statistiques
(DREES) et Conseillère de la mission d’accès aux données de santé
Mise en contact de la DGT et la DGS Rencontre avec l’ACOSS (Agence Centrale des
Organismes de Sécurité Sociale)
Rédaction d’une note de synthèse sur l’utilisation du NIR/INS par les SSTI et diffusion à la CSI
Echanges avec l’ASIP Santé
Information auprès des SSTI de la possible collecte des NIR/INS des salariés auprès de leurs
adhérents
3 octobre, 12 octobre, 20 octobre, 3 novembre 2016, 15 mars, 28 juin, 27 juillet 2017
Réunions CSI – 18 mai et 21
septembre 2016 3 octobre 2016
20 octobre 2016 3 novembre 2016
Et nombreux échanges par courriels
Courriel échangé le 3 novembre 2016
17 mai 2017
Réunion CSI – 25 janvier 2017
15 mars 2017 28 juin 2017 27 juillet 2017
A partir de mai 2017
Réalisation d’un état des lieux des
portails/serveurs/fichiers intérimaires partagés et utilisés par les SSTI Présentation du projet aux éditeurs de logiciels
Adressage d’une note de synthèse à M. LALOUE (COCT)
Possible généralisation des portails « intérimaires » à d’autres types de contrat de
travail avec une utilisation du NIR pour identifier les salariés
Décision de rédiger un cahier des charges des éléments à échanger et orientation des travaux
Réunion membres CSI – 7
novembre 2016
10 novembre 2016
Réunions CSI – 7 décembre 2016 et 25 janvier 2017
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 21
En cours
Mise en œuvre d’un outil de consultation du suivi individuel des
salariés
vers la mise en œuvre d’un(e) protocole/norme d’échanges et, à termes, la création d’une base
de données nationale Présentation du projet aux éditeurs de logiciels
Accompagnement du projet par un prestataire
externe (gestion du projet – chef de projet) Rédaction d’une lettre de mission
Projet présenté et acté par le Conseil d’Administration du CISME
Travaux avec les éditeurs de logiciels au cours de réunions/ateliers
Réunion du COCT du 31 juillet 2017 Travaux sur les systèmes d’information en
concertation avec le CISME
Audition des éditeurs de logiciels (sociétés et SSTI éditeurs de leur solution) : Axess Solutions Santé, Axon’Cable, IDS, Ocara Group, Trustteam,
VAL Solutions, ACMS, APST-BTP-RP, AST 67, CIST 47, GIMS 13.
Réalisation par le prestataire d’une étude préalable (cinq scénarios étudiés : avantages,
freins, estimation du coût financier) Rencontre avec le COPREV (Courtrai) pour
appréhender le modèle belge des SEPPT et le système de partage des informations (plateforme SEED – banque carrefour)
Validation par le Conseil d’Administration de la
mission confiée au cabinet de consultants Restitution à la CSI du modèle belge
Présentation à la CSI des cinq scénarios envisagés (Base centralisée, Proxy, SSTI, Hub
éditeur, Blockchain) Deux scénarios (Base centralisée et Proxy)
retenus pour être investigués Organisation d’un séminaire pour rédiger le
cahier des charges technique d’un outil de consultation du suivi individuel des salariés (chef
de projet, éditeurs de logiciels, membres de la CSI) Le scénario PROXY est retenu
Réunion Editeurs – 17 février
2017
Juillet 2017
Conseil d’Administration – 15 mars et 5 juin 2017
Réunions/Ateliers Editeurs – 5
mai, 13 juin, 4 décembre 2017
31 juillet 2017
Juillet-août 2017
Septembre 2017
7 septembre 2017
Conseil d’Administration – 13
septembre 2017
Réunion CSI – 21 septembre 2017
Réunion CSI – 21 septembre
2017
Séminaire des 26 et 27 septembre 2017
IM octobre 2017 (page 13)
PRESANSE – Pôle Médico-Technique - 08-01-2019 22
Motion adressée par le Groupe CASTIGLIONE au
Conseil d’Administration Présentation de l’avancement du projet
CASTIGLIONE au Conseil d’Administration du CISME
Présentation des travaux du CISME sur les systèmes d’information au COCT
Décision du Conseil d’Administration de PRÉSANSE d’orienter le projet vers une base de
données nationale Orientation du projet vers une base de
données nationale. Décision du choix de scénario ajournée, dans l’attente des travaux de la CSI
Mise à jour de l’état des lieux des portails
intérimaires Audition des éditeurs de logiciels par le Docteur LETHEUX
Rédaction d’une lettre informant les éditeurs de logiciels du changement d’orientation du projet
Echanges sur l’avancée des projets conduits par
la CSI et le groupe CASTIGLIONE Présentation au Conseil d’Administration de
PRÉSANSE de l’état d’avancement du projet et de la rencontre avec le Groupe Castiglione
Réunion/atelier avec les éditeurs de logiciels
Conseil d’Administration – 15
novembre 2017
Réunion COCT – 19 décembre 2017
Conseil d’Administration – 10 janvier 2018
Réunion CSI – 30 janvier 2018
Auditions du 21 mars 2018
1er février 2018
Réunion – 7 mars 2018
Conseil d’Administration – 14
mars 2018
Réunion/Atelier – 21 mars 2018
En cours Mise à jour du cahier des charges des
fonctionnalités des logiciels métier
Préparation d’un Version 2 du cahier des charges prenant en compte les évolutions
réglementaires et les nouveaux outils développés
Relecture du cahier des charges par les membres de la CSI et formulations des
demandes de modifications/évolutions Constitution d’un sous-groupe de travail pour
travailler à la mise à jour du cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels
métiers
Réunion CSI – 24 mai 2017 Réunion CSI – 21 septembre
2017
Septembre-décembre 2017
Décembre 2018