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TABLE DES MATIÈRES - États financiers 2011-12 Certificat du directeur ou de la directrice de l'Éducation N/D Table des matières Rapport de conformité Tableaux

1 État consolidé de la situation financière 1.1 État consolidé des résultats 1.2 État consolidé des flux de trésorerie 1.3 État consolidé de l'évolution de la dette nette 3 Budget des dépenses en immobilisations 3C Tableau 3C - Tableau de continuité portant sur les immobilisations 3D Actifs destinés à la vente 5 Détails de l'excédent / (déficit) accumulé 5.1 Continuité des apports en capital reportés 5.2 Continuité des comptes débiteurs et créditeurs- Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées 5.3 Continuité des apports en capital reportés 5.5 Liste des projets d'immobilisations engagés financés par l'excédent accumulé 5.6A Continuité des revenus comptabilisés pour l'achat de terrains au cours de l'exercice 5.6B Déficit des immobilisations lié aux terrains 6 Fonds fiduciaires administrés par le conseil 7 État des actifs et passifs 9 Revenus 10 Dépenses 10RED Redressements aux fins de conformité 10.1 Dépenses liées à l'école au palier élémentaire 10.2 Dépenses liées à l'école au palier secondaire 10.3 Dépenses pour les manuels scolaires, founitures et équipment 10.4 Renseignements supplémentaires sur les dépenses en salaires et en avantages sociaux 10A Dépenses au titre de l'EED - élémentaire 10B Dépenses au titre de l'EED - secondaire 10 A/B Dépenses nettes au titre de l'enfance en difficulté 10C Dépenses de fonctionnement et service d'entretien des écoles 10F Avantages sociaux 10G Renseignements supplémentaires sur les avantages de retraite, les prestations postérieures à l'emploi, les congé rémunérés et les prestations de

cessation d'emploi

11A Recettes fiscales pour l'année civile 2011 11RED Rajustement aux recettes fiscales pour l'année précédente 11B Recettes fiscales pour l'année civile 2012 12 Effectif de l'éducation permanente et RDA 13 Effectif des écoles de jour 13A Rajustments de vérification - à l'intention du ministère 14 Fonds générés par les écoles 21F Les revenus inter-entités dans le PCG 21G Dépenses inter-entités dans le PCG 21H Paiements de dette dans le futur

Sections

1A Sommaire des éléments 1B Sommaire des paiements de transfert 1.1 Subvention de base pour les élèves 1.3 Élément subvention de base pour l'école 2 Élément éducation de l'enfance en difficulté 3 Élément enseignement des langues 4 Allocation pour écoles appuyées 5 Élément conseils ruraux et éloignés

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5A Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille 6 Éducation permanente 7 l'ajustement des coûts relatifs aux qualifications et à l'expérience du personnel enseignant et PIPNPE 9 Élément transport des élèves 10 Élément administration et gestion 11 Élément installations destinées aux élèves 12 Élément service de la dette 13 Élément programmes d'aide à l'apprentissage 14 Recettes fiscales 16 Redressement pour baisse des effectifs 17 Autres subventions 18 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits 19 Sécurité dans les écoles

Formulaires de données et calcul des enveloppes

A.2 Enveloppes B Répartition des éléments aux catégories de dépenses - élémentaire C Répartition des éléments aux catégories de dépenses - secondaire D Variances - répartitions aux dépenses nettes E information supplémentaire sur la participation des parents et l'utilisation communautaire des installations scolaires

Annexes

B Calcul des droits B.1 Recettes - droits écoles de jour C Financement complémentaire et élément écoles éloignées et écoles rurales D1 Rapport sur les redevances d'exploitation relatives à l'éducation D2 Information supplémentaires sur les achats de terrains ainsi que les charges financières s'y rattachant F & F1 Dépenses pour le transport aux écoles provinciales G Grille de salaires des enseignants H Dotation du personnel J Rapport sur l'initiative de financement des bibliothèques L EPE Grid et Dépenses

Autres Messages d'erreurs Analyses et révisions

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Rapport de conformité

CATÉGORIES Dépenses brutesexcluant vérification

internes

Autres revenus Dépenses nettesexcluant vérification

internes

Élément de subventionexcluant vérification

internes

Dépenses excédentaires au titrede l'administration et de la

gestion

Conforme/Non-conforme

Administrationet gestion

COMP_00077C COMP_00078C COMP_00013C COMP_00014C COMP_00058C COMP_00016C

Le conseil oeuvre-t-il actuellement dans le cadre d'un plan pluriannuel de redressement? COMP_00071C

(Sinon, le rapport de conformité ci-dessous ne s'applique pas.)

Détermination d'un budget équilibré

1.1 Revenus de l'exercice (Tabl. 9, ligne 10.0 - Tabl.9, ligne 4.4) COMP_00059C

1.1.1 Revenus de l'exercice tirés des terrains (Tableau 5.6A, poste 1.2 + poste 1.3 - poste 1.4)) COMP_00080C

1.2 Dépenses de l'exercice aux fins de conformité (tiré du tabl. 10RED, page 2, ligne 90, col. 20) COMP_00060C

1.3 Excédent/(déficit) de l'exercice aux fins de conformité COMP_00061C

.....Poste 1.1 - poste 1.1.1 - poste 1.2

1.4 Si le poste 1.3 est positif, le conseil est en situation de conformité; sinon, voir les calculs ci-dessous. COMP_00062C

Calculs aux fins de conformité avant approbation ministérielle (Loi sur l'éducation, 231. (1))

1.5 Élément Fonctionnement à utiliser dans les calculs aux fins de conformité (tiré de la section 1A, poste 1.92) COMP_00063C

1.6 1% du poste 1.5 COMP_00064C

1.7 Excédent accumulé des exercices antérieurs disponible aux fins de conformité (tiré du tableau 5, poste 3, col. 1) COMP_00065C

1.8 Le moindre du poste 1.6 ou du poste 1.7 COMP_00066C

1.9 Si le montant du déficit à la rubrique 1.3 est moins que le poste 1.8, alors le conseil est conforme. Si le conseil n'est pas conforme, voir lecalcul ci-dessous.

COMP_00067C

Calculs aux fins de conformité après approbation ministérielle (Loi sur l'éducation, 231. (3))

1.10 Montant de l'approbation ministérielle reçue qui permet au déficit de l'année courante de dépasser le poste 1.8 COMP_00068C

1.11 Montant du déficit de l'exercice en cours permis : somme des postes 1.8 et 1.10 COMP_00069C

1.12 Si le montant du déficit au poste 1.3 est inférieur au poste 1.11, alors le conseil est conforme. COMP_00070C

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Tableau 1État consolidé de la situation financièrePour l'exercice se terminant le 31 août

2011-12 2010-11 Col. 1 Col. 2

1 ACTIF FINANCIER 1.1 Liquidités SC01_00001C SC01_00002C1.2 Placements temporaire SC01_00091C SC01_00092C1.3 Comptes débiteurs SC01_00049C SC01_00050C1.4 Placements SC01_00003C SC01_00004C1.4.1 Actifs destinés à la vente SC01_00103C SC01_00104C1.5 Autres SC01_00051C SC01_00052C1.6 TOTAL DE L'ACTIF FINANCIER SC01_00085C SC01_00086C

2 PASSIF 2.1 Emprunts temporaires SC01_00025C SC01_00026C2.2 Comptes créditeurs et charges à payer SC01_00053C SC01_00054C2.3 Autres SC01_00055C SC01_00056C2.4 Créance sur débenture nettes, prêts pour immobilisations et location-acquisitons SC01_00057C SC01_00058C2.5 Revenu reporté SC01_00097C SC01_00098C2.6 Avantages sociaux à payer SC01_00063C SC01_00064C2.7 Apports en capital reportés SC01_00101C SC01_00102C2.8 TOTAL DU PASSIF SC01_00065C SC01_00066C

3 ACTIF(DETTE NET) FINANCIER NET SC01_00067C SC01_00068C

4 ACTIF NON FINANCIER 4.1 Frais payés d'avance SC01_00009C SC01_00010C4.2 Stocks de fournitures SC01_00087C SC01_00088C4.3 Immobilisations corporelles SC01_00093C SC01_00094C4.4 TOTAL DE L'ACTIF NON FINANCIER SC01_00069C SC01_00070C

5 SURPLUS (DÉFICIT) ACCUMULÉ SC01_00095C SC01_00096C

Signé au nom du conseil: SC01_CEO SC01_CHAIRSignature du directeur administratif ou de la directrice administrative Signature du président ou de la présidente du conseil scolaire de district

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Tableau 1.1État consolidé des résultats

pour l'exercice se terminant le 31 août

Budget 2011-12 Chiffres réels 2011-12 Chiffres réels 2010-11

1 REVENUS 1.1 Subventions prov. - Subventions pour les besoins des élèves SC01100004C SC01100005C SC01100006C1.2 Subventions provinciales - autres SC01100007C SC01100008C SC01100009C1.3 Impôt local SC01100001C SC01100002C SC01100003C1.4 Fonds générés par les écoles SC01100022C SC01100023C SC01100024C1.5 Subventions fédérales et droits de scolarité SC01100010C SC01100011C SC01100012C1.6 Revenus de placement SC01100019C SC01100020C SC01100021C1.7 Autres revenus - conseils scolaires SC01100013C SC01100014C SC01100015C1.8 Autres droits de scolarité et revenus SC01100016C SC01100017C SC01100018C1.10 TOTAL DES REVENUS SC01100025C SC01100026C SC01100027C

2 DÉPENSES 2.1 Enseignement SC01100028C SC01100029C SC01100030C2.2 Administration SC01100031C SC01100032C SC01100033C2.3 Transport SC01100034C SC01100035C SC01100036C2.4 Installations destinées aux élèves SC01100040C SC01100041C SC01100042C2.5 Fonds générés par les écoles SC01100046C SC01100047C SC01100048C2.6 Autres dépenses SC01100043C SC01100044C SC01100045C2.7 TOTAL DES DÉPENSES SC01100049C SC01100050C SC01100051C

3.1 Annuel Surplus/(Déficit) SC01100091C SC01100092C SC01100093C

3.2 Surplus (déficit) accumulé au début de l'année SC01100098C SC01100096C SC01100094C

3.3 Surplus (déficit) accumulé à la fin de l'année SC01100099C SC01100097C SC01100095C

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Tableau 1.2État consolidé des flux de trésorerie


2011-12 2010-11 Col. 1 Col. 2

1 FONCTIONNEMENT 1.1 Excédent (déficit) SC01200001C SC01200002C

Postes hors caisse, y compris:

2.1 Amortissement, la dépréciation et les (gains)/pertes sur disposition d'actifs (y compris les gains reportés),recouvrement des recettes sur disposition de terrains et transfert des immobilisations corporelles vers les actifs destinés à lavente

SC01200038C SC01200039C

2.1.1 Conitinuité des apports en capital reportés SC01200062C SC01200065C2.2 Gain reporté au titre de la cession des actifs affectés SC01200060C SC01200061C2.3 (Augmentation) Diminution des placements temporaires SC01200040C SC01200041C2.4 (Augmentation) diminution des comptes débiteurs - autre SC01200003C SC01200004C2.5 (Augmentation) diminution des autres actifs financiers SC01200005C SC01200006C2.6 (Augmentation) diminution des actifs destinés à la vente SC01200056C SC01200057C2.7 Augmentation (diminution) des comptes créditeurs et des charges à payer SC01200007C SC01200008C2.8 Augmentation (diminution) des autres éléments de passif SC01200009C SC01200010C2.9 Augmentation (diminution) des revenus reportés - fonctionnement SC01200063C SC01200064C2.10 Augmentation (diminution) des avantages sociaux à payer SC01200015C SC01200016C2.11 (Augmentation) diminution des frais payés d'avance SC01200044C SC01200045C2.12 (Augmentation) diminution des stocks de fourniture SC01200046C SC01200047C2.13 Flux de trésorerie découlant des (servant aux) activités de fonctionnement SC01200017C SC01200018C

3 OPÉRATIONS LIÉES AUX IMMOBILISATIONS 3.1 Produit de la vente d'immobilisations corporelles SC01200048C SC01200049C3.2 Flux de trésorerie servant à l'acquisition d'immobilisations corporelles SC01200050C SC01200051C3.3 Flux de trésorerie découlant des (servant aux) opérations liées aux immobilisations SC01200052C SC01200053C

4 INVESTISSEMENTS 4.1 (Augmentation) diminution des placements à long terme SC01200019C SC01200020C4.2 Flux de trésorerie découlant des (servant aux) investissements SC01200021C SC01200022C

5 FINANCEMENT 5.1 Émission de passif à long terme SC01200023C SC01200024C5.2 Augmentation (Diminution) des emprunts temporaires SC01200054C SC01200055C5.3 Dette remboursée et contributions au fonds d'amortissement SC01200025C SC01200026C5.3.1 (Augmentation) diminution des comptes débiteurs - Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées SC01200066C SC01200067C5.3.2 Apports en capital reportés SC01200058C SC01200059C5.3.3 Augmentation (diminution) des revenus reportés - immobilisations SC01200068C SC01200069C5.4 Augmentation/(diminution) nette de l'encaisse du financement SC01200027C SC01200028C

5 CHANGEMENT DANS LES LIQUIDITÉS SC01200029C SC01200030C

6 Liquidités à l'ouverture SC01200031C SC01200032C

7 Liquidités à la clôture SC01200033C SC01200034C

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Tableau 1.3État consolidé de l'évolution de la dette nette


Chiffres réels 2011-2012 Chiffres réels 2010-2011

1 Annuel Surplus/(Déficit) SC01300002C SC01300003C

2 ACTIVITÉS DE CONTINUITÉ PORTANT SUR LES IMMOBILISATIONS 2.1 Acquisition d'immobilisations corporelles SC01300010C SC01300016C2.2 Amortissement des immobilisations corporelles SC01300011C SC01300017C2.3 (Gain)/perte sur la vente d'immobilisations corporelles SC01300012C SC01300018C2.4 Produit de la vente d'immobilisations corporelles SC01300013C SC01300019C2.4.1 Moins : Gains sur disposition d'actifs alloués aux revenus reportés SC01300047C SC01300048C2.5 Transfert aux actifs destinés à la vente SC01300051C SC01300052C2.6 Dépréciation des immobilisations corporelles SC01300014C SC01300020C2.7 Total des activités liées aux immobilisations corporelles SC01300015C SC01300021C

3 ACTIF NON FINANCIER - AUTRE 3.1 Acquisition de stocks de fournitures SC01300027C SC01300032C3.2 Acquisition de frais payés d'avance SC01300028C SC01300033C3.3 Consommation des stocks de fournitures SC01300029C SC01300034C3.4 Utilisation des frais payés d'avance SC01300030C SC01300035C3.5 Total des activités liées à l'actif non financier SC01300031C SC01300036C

4 Évolution des actifs financiers nets/ (dette nette) SC01300038C SC01300039C

4.1 Actifs financiers nets / (Dette nette) au début de l'exercice SC01300042C SC01300040C

4.2 Actifs financiers nets / (Dette nette) à la fin de l'exercice SC01300043C SC01300041C

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Tableau 3 - Dépenses en immobilisations -1-Page 1

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5

Source de financement NP et LPA

autre (Note 1)Réfection desLPA (Note 2)

Destinées auxjardins d'enfantsà temps plein

Subvention pour les projetsd’immobilisations prioritaires –Projet d'immobilisation majeur

Subvention pour lesprojets d’immobilisationsprioritaires – Terrain

2 Dépenses - 2011-2012

2.1 Terr. et amél. aux terr. à durée de vie illim. SC03_00661C SC03_00663C SC03_00665C SC03_01660C SC03_01678C

2.2 Améliorations aux terrains (à durée de vielimitée)

SC03_00672C SC03_00674C SC03_00676C SC03_01661C

2.3 Bâtiments - 40 ans

2.4 Neufs (tiré du tableau 3, écoles neuves,page 8)

SC03_00683C SC03_00687C SC03_01662C

2.5 Existants (Note 3) SC03_00694C SC03_00696C SC03_00698C SC03_01663C

2.6 Construction en cours SC03_00705C SC03_00707C SC03_00709C SC03_01664C

2.7 Total partiel Bâtiments (40 ans) SC03_00716C SC03_00718C SC03_00720C SC03_01665C

2.8 Autres bâtiments - 20 ans

2.9 Neufs SC03_00727C SC03_00731C SC03_01666C

2.10 Existants SC03_00738C SC03_00740C SC03_00742C SC03_01667C

2.11 Construction en cours SC03_00749C SC03_00751C SC03_00753C SC03_01668C

2.12 Total partiel Autres bâtiments (20ans)

SC03_00760C SC03_00762C SC03_00764C SC03_01669C

2.13 Structures non permanentes

2.14 Neuves SC03_00771C SC03_00775C SC03_01670C

2.15 Existantes SC03_00782C SC03_00786C SC03_01671C

2.16 Total partiel Structures nonpermanentes

SC03_00804C SC03_00808C SC03_01672C

2.17 Installations mobiles (tiré du tableau 3,Budget des dépenses en immob. -Installations mobiles, page 7)

SC03_00815C

SC03_00819C SC03_01673C

2.18 Coûts avant achat (Terrain) SC03_01905C SC03_01906C SC03_01907C SC03_01674C SC03_01679C

2.19 Coûts avant achat (Autres que les terrains) SC03_01914C SC03_01915C SC03_01916C SC03_02096C

2.20 Total des dépenses enimmobilisations 2011-2012

SC03_00837C SC03_00839C SC03_00841C SC03_01675C SC03_01680C

2.21 Partie du poste 2.20 relative aux intérêts SC03_00866C SC03_00868C SC03_00870C SC03_01676C SC03_01681C

2.22 Total des dépenses en immob. de2011-2012, moins les intérêts


.....(Poste 2.20 moins poste 2.21)

Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, latransition des immobilisations en français et les priorités en immobilisations (2009),effectif des classes au primaire, Subventions d'immobilisations - 120 millions de $Note 2 - Réfection des LPA, étapes 1 à 4.Note 3 - Le montant sous l'élément 2.5 pour la Col. 4 Subvention d'immobilisations prioritaires - Grands projets d'immobilisations doit être égal au total du tableau 3à la page 9

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Col 6 Col 7 Col 8 Col 9

Source de financement Locauxtemporaire

Amélioration de la conditiondes écoles

IC mineure Fonds généréspar les écoles

Dépenses - 2011-2012

2.1 Terr. et amél. aux terr. à durée de vie illim. SC03_02062C SC03_02116C SC03_00670C

2.2 Améliorations aux terrains (à durée de vie limitée) SC03_01683C SC03_00681C


2.4 Neufs (tiré du tableau 3, écoles neuves, page 8)

2.5 Existants SC03_01684C SC03_00703C

2.6 Construction en cours SC03_02117C SC03_00714C

2.7 Total partiel Bâtiments (40 ans) SC03_01685C SC03_00725C


2.9 Neufs

2.10 Existants SC03_01686C SC03_00747C

2.11 Construction en cours SC03_00758C

2.12 Total partiel Autres bâtiments (20 ans) SC03_01687C SC03_00769C

2.13 Structures non permanentes

2.14 Neuves SC03_00772C

2.15 Existantes SC03_00783C SC03_01688C

2.16 Total partiel Structures non permanentes SC03_00805C SC03_01689C

2.17 Installations mobiles (tiré du tableau 3, Budget des dépenses en immob. -Installations mobiles, page 7) SC03_01864C SC03_00823C SC03_00824C

2.18 Coûts avant achat (Terrain) SC03_02063C

2.19 Coûts avant achat (Autres que les terrains) SC03_01918C

2.20 Total des dépenses en immobilisations 2011-2012 SC03_00838C SC03_01690C SC03_00845C SC03_00846C

2.22 Partie du poste 2.20 relative aux intérêts SC03_00867C SC03_01691C SC03_01227C SC03_01228C

2.22 Total des dépenses en immob. de 2011-2012, moins les intérêts SC03_01190C SC03_01692C SC03_01273C SC03_01274C

.....(Poste 2.20 moins poste 2.21)

2012-11-19 11:39 AM


Col 10 Col 11 Col 12 Col 13 Col 14 Col 15 Col 16 Col 17

Source de financement Réfection des

écoles (Note1)

Énergierenouvelable

Efficacitéénergétique dsles écoles

RAS Produit desaliénations

Autresrevenusreportés

Autre Total

Dépenses - 2011-2012

2.1 Terrains et amél. aux terr. àdurée de vie illim.

SC03_02013C SC03_01582C SC03_00666C SC03_01693C SC03_01698C SC03_01716C SC03_02014C SC03_00849C

2.2 Améliorations aux terrains (àdurée de vie limitée)

SC03_00679C SC03_01583C SC03_00677C SC03_01699C SC03_01717C SC03_02015C SC03_00850C


2.4 Neufs (tiré du tableau 3,écoles neuves, page 8)


2.5 Existants SC03_00701C SC03_01585C SC03_00699C SC03_01701C SC03_01719C SC03_02017C SC03_00852C

2.6 Construction en cours SC03_00712C SC03_01586C SC03_00710C SC03_01702C SC03_01720C SC03_02018C SC03_00853C

2.7 Total partiel Bâtiments(40 ans)



2.9 Neufs SC03_00734C SC03_01588C SC03_00732C SC03_01704C SC03_01722C SC03_02020C SC03_00855C

2.10 Existants SC03_00745C SC03_01589C SC03_00743C SC03_01705C SC03_01723C SC03_02021C SC03_00856C

2.11 Construction en cours SC03_00756C SC03_01590C SC03_00754C SC03_01706C SC03_01724C SC03_02022C SC03_00857C

2.12 Total partiel Autresbâtiments (20 ans)


2.13 Structures nonpermanentes

2.14 Neuves SC03_00778C SC03_01592C SC03_00776C SC03_01708C SC03_01726C SC03_02024C SC03_00859C

2.15 Existantes SC03_00789C SC03_01593C SC03_00787C SC03_01709C SC03_01727C SC03_02025C SC03_00860C

2.16 Total partiel Structuresnon permanentes


2.17 Installations mobiles (tiré dutableau 3,Budget des dépensesen immob. -Installationsmobiles, page 7)

SC03_00822C SC03_01659C SC03_00820C

SC03_01711C SC03_01729C SC03_02027C SC03_00863C

2.18 Coûts avant achat (Terrain) SC03_02055C SC03_01957C SC03_01909C SC03_01910C SC03_01911C SC03_01912C SC03_02028C SC03_01913C

2.19 Coûts avant achat (Autres queles terrains)


2.20 Total des dépenses enimmobilisations


2.21 Partie du poste 2.20 relativeaux intérêts


2.22 Total des dépenses enimmob. de2011-2012,moins les intérêts


.....(Poste 2.20 moins poste2.21)

Note 1: Les dépenses déclarées en vertu de réfection des écoles pour terrains et amélioration aux terrains à durée de vie illimitée sont pour améliorer le site, pas pourl'achat de terrains.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3 - Subventions d'immobilisations et comptes fournisseursPage 4

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5

NP et LPAautre (Note 1)

Réfection desLPA (Note 2)

Destinées auxjardinsd'enfants àtemps plein

Subvention pour les projetsd’immobilisationsprioritaires – Projetd'immobilisation majeur

Subvention pour lesprojetsd’immobilisationsprioritaires –Terrain

Montants approuvés/affectations disponibles pour2011-2012

1 Montants appr./affectations restants au 1er sept. 2011(0 si negatif)

SC03_01358C SC03_01360C SC03_01362C

2 Plus : Montants approuvés/affectations de l'exercice 2011-2012 SC03_01350C SC03_01735C SC03_01741C

3 Total des montants disponibles pour 2011-2012 SC03_01364C SC03_01366C SC03_01368C SC03_01736C SC03_01742C

4 Dépenses

4.1 Terrain (Tableau 3, Page 1, poste 2.1 + poste 2.18) SC03_01924C SC03_01925C SC03_01926C SC03_02001C SC03_02002C

4.2 Autres que les terrains (Poste 4.3 moin poste 4.1) SC03_01927C SC03_01928C SC03_01929C SC03_02003C

4.3 Dépenses en immobilisations de l'année en cours 2011-2012à l'exclusion de l'intérêt à court terme sur le capital, Ann. 3-Dépenses en immobilisations, page 1, poste 2.22


5 Subv. d'immob. à recevoir de la Province pour 2011-2012

5.1 Subv. d'immob. à recevoir (Terrain) SC03_01930C SC03_01931C SC03_01932C SC03_02005C SC03_02006C

5.2 Subv. d'immob. à recevoir (Autres que les terrains) Poste 5.3- Poste 5.1

SC03_01933C SC03_01934C SC03_01935C SC03_02007C

5.3 Total (Le moindre du poste 3 ou du poste 4.3) SC03_01412C SC03_01414C SC03_01416C SC03_01740C SC03_01746C

6 Dép. pouvant encore être appr.

6.1 Dépenses de fonctionnement admissibles approuvées liéesaux jardins d'enfants à temps plein (Section 11, poste11.90.8.10)

SC03_01734C

6.2 Total des dépenses pouvant encore être approuvées SC03_01787C SC03_01788C SC03_01789C SC03_01739C SC03_01745C

.....(poste 3 - poste 4.3 - poste 6.1, 0 si negatif)

6.3 Manque à gagner - Immobilisations

6.4 Terrain (poste 5.1 - poste 4.1, 0 si positif) SC03_01936C SC03_01937C SC03_01938C SC03_02009C SC03_02010C

6.5 Autres que les terrains (poste 5.2 - poste 4.2, 0 si positif) SC03_01939C SC03_01940C SC03_01941C SC03_02011C

6.6 Le total du manque à gagner (poste 6.4 + poste 6.5) SC03_01790C SC03_01791C SC03_01792C SC03_01793C SC03_01794C

Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, latransition des immobilisations en français et les priorités en immobilisations (2009),effectif des classes au primaire, Subventions d'immobilisations - 120 millions de $Note 2 - Réfection des LPA, étapes 1 à 4.Note 3 - Col. 1 à 4, le poste 5.3 doit être constaté dans l'ACR. Col. 5, le poste 5.3 doit être constaté dans les revenus.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3 - Subventions d'immobilisations/Financement - Revenus reportés -1-Page 5

Col 6 Col 7 Col 8 Col 9

Locauxtemporaire(Note 4)

Amélioration de lacondition des écoles


Subventions d'immobilisations/Financement disponibles pour 2011-2012

1 Solde des revenus reportés au 1er septembre 2011 (0 si negatif) SC03_01443C

2 Plus : Subventions d'immobilisations/Financement en cours d'année 2011-2012 plusl'intérêt gagné sur les revenus différés, s'il y a lieu.

SC03_01347C SC03_01781C SC03_01447C SC03_01448C

2.1 Moins : Locaux préfabriqués et coût de location SC03_01521C

2.2 Moins : coût de la location transférable SC03_01550C

2.3 Moins: Coût total de location de fonctionnement pour d'espaces d'enseignementspermanent

SC03_01904C

3 Total des revenus reportés disponibles pour 2011-2012 SC03_01365C SC03_01782C SC03_01452C SC03_01453C

4 Dépenses

4.1 Terrain (Tableau 3 page 2, poste 2.1 + poste 2.18) SC03_02064C SC03_02118C SC03_02066C

4.2 Autres que les terrains (poste 4.3 moins 4.1) SC03_02065C SC03_02080C SC03_02083C SC03_02067C

4.3 Les dépenses en immobilisations de l'année 2011-2012 incluent l'intérêt à court termesur le capital, tableau 3 - Dépenses en immobilisations, page 2, poste 2.20

SC03_01769C SC03_01783C SC03_01464C SC03_01465C

5 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations

5.1 Terrain SC03_02068C SC03_02119C SC03_02070C

5.2 Autres que les terrains (poste 5.3 - poste 5.1) SC03_02069C SC03_02082C SC03_02085C SC03_02071C

5.3 Total (Le moindre du poste 3 et poste 4.3) SC03_01383C SC03_02081C SC03_02084C SC03_01471C

6 Manque à gagner - Immobilisations

6.1 Terrain - poste 5.1 - poste 4.1, 0 si positif SC03_02072C SC03_02120C SC03_02074C

6.2 Autres que les terrains SC03_02073C SC03_02094C SC03_02095C SC03_02075C

.....Pour col. 8, poste 3 - poste 4.3, 0 si positif et pour col. 6, 7 et 9, poste 5.2 - poste4.2, 0 si positif

6.3 Le total du manque à gagner SC03_01797C SC03_01800C SC03_01802C SC03_01803C

Note 4 - Le montant du financement des locaux temporaires pour l'exercice en cours correspond au montant le moins élevé entre le montant inscrit au titre desubventions régl. pour 2011-2012 au tableau 19 et le montantde la dépense inscrite au poste 6 et la somme des postes 2.1 à 2.3

Tableau 19 Règlement sur les subventions 2011-2012 SC03_01768C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3 - Subventions d'immobilisations/Financement - Revenus reportés -2-Page 6

Col 10 Col 11 Col 12 Col 13 Col 14 Col 15 Col 16

Réfection desécoles


Efficacitéénergétique dsles écoles

RAS (Note 1) Produit desaliénations


Autre

Subventionsd'immobilisations/Financementdisponibles pour 2011-2012

1 Solde des revenus reportés au 1erseptembre 2011 (0 si negatif)

SC03_01440C SC03_01615C SC03_01363C SC03_01819C SC03_01820C SC03_01821C

2 Plus : Subventionsd'immobilisations/Financement en cours d'année2011-2012 plus l'intérêt gagné sur les revenusdifférés, s'il y a lieu.


3 Total des revenus reportés disponiblespour 2011-2012


4 Dépenses

4.1 Terrain (Tableau 3 page 3, poste 2.1 + poste2.18)


4.2 Autres que les terrains (poste 4.4 moins 4.1) SC03_02057C SC03_01944C SC03_01945C SC03_01837C SC03_01838C SC03_02034C

4.3 Charges de fonctionnement éligibles aux RAS SC03_01958C

4.4 Les dépenses en immobilisations de l'année2011-2012 incluent l'intérêt à court terme sur lecapital, tableau 3 - Dépenses en immobilisations,page 3, poste 2.20 et plus Charges defonctionnement éligibles aux RAS pour la col.13


5 Calcul des revenus reportés au titre desimmobilisations

5.1 Terrain SC03_02058C SC03_01946C SC03_01947C SC03_01839C SC03_01840C SC03_01841C

5.2 Autres que les terrains (poste 5.4 - poste 5.1) SC03_02059C SC03_01948C SC03_01949C SC03_01843C SC03_01844C

5.3 Charges de fonctionnement éligibles aux RAS SC03_01959C

5.4 Total (Le moindre du poste 3 et poste 4.4) SC03_01468C SC03_01621C SC03_01387C SC03_01845C SC03_01846C SC03_01847C

6 Manque à gagner - Immobilisations

6.1 Terrain - poste 5.1 - poste 4.1, 0 si positif SC03_02060C SC03_01955C SC03_01954C SC03_01854C SC03_01855C SC03_01856C SC03_02036C

6.2 Autres que les terrains - poste 5.2 - poste 4.2, 0si positf


6.3 Le total du manque à gagner (poste 6.1 + poste6.2)


7. Le total du manque à gagner - Immobilisations a été transféré aux ACR à titre de somme des dépenses en immobilisations(Tableau 5.3, poste 2.2, col.2)

SC03_01860C

...somme des autres que les terrains du manque à gagner - Immobilisations. page 4, Col. 1 à 4, poste 6.5; page 5, Col. 6 et 9, poste 6.2, Col. 7 et8, poste 6.3; page 6, Col. 10 à 16, poste 6.2

Note 1 - Le total des revenus reportés au titre des RAS sous l'élément 5.4 reprend le total des revenus RAS à l'Annexe D1.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3 - Budget des dépenses en immob. - Installations mobilesPage 7

Col 1 Col 2 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6

NP et LPAautre (Note 1)

Destinées auxjardins d'enfants à

temps plein

Subvention pour les projetsd’immobilisations prioritaires – Projet

d'immobilisation majeur

Amélioration dela condition des

écoles


(Note 3)

2011-12

Installationsmobiles

Matérielinformatique SC03_00469C SC03_00470C

Logiciels SC03_00481C SC03_00482C

Véhicules < 1tonne SC03_00493C

Véhicules > 1tonne SC03_00505C

Autresinstallationsmobiles (Note 2)


Total partiel desinstallationsmobiles


. . . . . . . .



Énergierenouvelable Efficacité énergétique ds les écoles

Produit desaliénations


Autre Total

2011-12

Installationsmobiles

Matérielinformatique


Logiciels SC03_00478C SC03_01765C SC03_01886C SC03_02040C SC03_00484C

Véhicules < 1tonne SC03_01887C SC03_02041C SC03_00496C

Véhicules > 1tonne SC03_01888C SC03_02042C SC03_00508C

Autres intallationsmobiles (Note 2)


Total partiel desinstallationsmobiles


Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, latransition des immobilisations en français et les priorités en immobilisations.Note 2 - Comprend l'équipement (5 ans, 10 ans et 15 ans) et l'équipement acquis pour la première fois.Le Ministère a fourni des directives en ce qui a trait aux fonds générés par les écoles. Voir « Ligne directrice concernant les frais liés au matériel et aux activitésd'apprentissage » et «frais et collecte de fonds dans le contexte de laLoi sur l'éducation ».

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3 - Budget des dépenses en immob. - écoles neuvesPage 8

2011-12 Col 1 Col 2 Col. 3 Col 4 Col. 5

Écoles neuves - 40 ans NP et LPA autre(Note 1)

Destinées aux jardinsd'enfants à temps plein

Subvention pour les projets d’immobilisationsprioritaires – Projet d'immobilisation majeur












Total partiel - écolesneuves en 2011-2012


. . . . . .

2011-12 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9 Col. 10

Écoles neuves - 40 ans Efficacitéénergétique ds les

écoles

Produit des aliénations Autres revenus reportés Autres Total










Total partiel - écolesneuves en 2011-2012


Note 1 - BNP désigne BNP, Meilleur départ et les engagements de capital non versés et LPA autre désigne les Écoles des quartiers à forte croissance, les CRP, latransition des immobilisations en français et les priorités en immobilisations.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3 - Budget des dépenses en immob. - Bâtiments - 40 ans - ExistantsPage 9

2011-12 Col 1

Bâtiments - 40 ans - Existants Subvention pour les projets d’immobilisations prioritaires – Projet d'immobilisation majeur

SC03_02097C SC03_02106C

SC03_02098C SC03_02107C

SC03_02099C SC03_02108C

SC03_02100C SC03_02109C

SC03_02101C SC03_02110C

SC03_02102C SC03_02111C

SC03_02103C SC03_02112C

SC03_02104C SC03_02113C

SC03_02105C SC03_02114C

Total - Bâtiments - 40 ans - Existants 2011-12 SC03_02115C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3C - Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - 2011/12

COÜT Solded'ouverture au1er septembre

2011

Redressementdu solde

d'ouverture

Virementsentre

catégoriesd'actif*

Acquisitions ettravaux

d'amélioration**

Aliénations /aliénationsprésumées

Virementsentre

catégoriesd'actif*

Réductions devaleur

Transfert auxactifs

financiersSolde de

clôture au 31août 2012

Solde defermetureselon lesdonnées surl'actif

Immobilisationsen service (Note) . . . . . . . . .

Terrains etaméliorations auxterrains à durée devie illimitée

SC03C00001C SC03C00199C SC03C01014C SC03C00009C SC03C00017C SC03C00025C

SC03C01250C SC03C00033C SC03C01023C

Améliorations auxterrains

SC03C00002C SC03C00356C SC03C01015C SC03C00010C SC03C00018C SC03C00026C SC03C01251C SC03C00034C SC03C01024C

Bâtiments - 40ans


Autres bâtiments SC03C00005C SC03C00201C SC03C01017C SC03C00013C SC03C00021C SC03C00029C SC03C01253C SC03C00037C SC03C01026C

Structures nonpermanentes

SC03C00004C SC03C00012C SC03C00020C SC03C00028C SC03C00036C

Équipements (5ans)


Équipements (10ans)


Équipements (15ans)


Premier achatd'équipements (10ans)

SC03C00102C

SC03C01303C SC03C00111C SC03C00120C

SC03C00132C

Mobilier SC03C00103C SC03C01304C SC03C00112C SC03C00121C SC03C00133C

Mobilier et dematériel - Totalpartiel

SC03C00357C

SC03C01305C SC03C00358C SC03C00359C

SC03C00360C

Matérielinformatique


Logiciels SC03C00105C SC03C01307C SC03C00114C SC03C00123C SC03C00135C

Véhicules (moinsde 10 000 livres)


Véhicules (plus de10 000 livres)


TOTALPARTIEL

SC03C00208C SC03C00209C SC03C01310C SC03C00210C SC03C00211C SC03C00212C SC03C01255C SC03C00213C

Immobilisationsmises horsservice de façonpermanente

. . . . . . . . . .

Bâtiments - 40ans


TOTALPARTIEL

SC03C00367C SC03C00368C SC03C00369C SC03C00370C SC03C00371C SC03C01297C SC03C00372C

Construction encours - Actifs

. . . . . . . . . .

Construction encours - 40 ans


Construction encours - 20 ans


Construction encours - structuresnon perm.

SC03C00216C

SC03C00219C

SC03C00222C

SC03C00225C

Coûts avant achat- terrains


Coûts avant achat- bâtiments


TOTAL SC03C00226C SC03C00227C SC03C00228C SC03C00229C SC03C00230C SC03C01222C SC03C00231C

2012-11-19 11:39 AM

PARTIEL

TOTAL SC03C00041C SC03C00232C SC03C00042C SC03C00043C SC03C00044C SC03C01223C SC03C00045C

Immobilisationslouées

. . . . . . . . . .

Terrains SC03C00233C SC03C01163C SC03C00237C SC03C00241C SC03C00245C

Bâtiments SC03C00234C SC03C01164C SC03C00238C SC03C00242C SC03C00246C

Autres SC03C00235C SC03C01165C SC03C00239C SC03C00243C SC03C00247C

TOTAL SC03C00236C SC03C00240C SC03C00244C SC03C00248C

Améliorationslocatives

. . . . . . . . . .


SC03C00952C SC03C00955C SC03C00958C SC03C00964C

Bâtiments SC03C00953C SC03C00956C SC03C00959C SC03C00965C

Autres SC03C00954C SC03C00957C SC03C00960C SC03C00966C

TOTAL SC03C00967C SC03C00968C SC03C00969C SC03C00971C

TOTALGÉNÉRAL


SC03C01043C SC03C01168C

Note:Les soldes d'ouverture sont tirés des États financiers 2010-11* Le montant net de la colonne des virements doit être de zéro.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - AMORTISSEMENTS CUMULÉS - 2011/12

AMORTISSEMENTSCUMULÉS Solde

d'ouverture au1er septembre

2011

Redressementdu solde

d'ouverture

Virementsentre

catégoriesd'actif

Dotation auxamortissements

Réductions devaleur

Aliénations /aliénationsprésumées

Transfert auxactifs

financiersSolde de

clôture au 31août 2012

Solde defermetureselon lesdonnées surl'actif

Erreur

Immobilisations enservice (Note) . . . . . . . . .

Terrains etaméliorations auxterrains à durée de vieillimitée

SC03C00047C SC03C00253C SC03C01032C SC03C00053C SC03C00059C SC03C00065C SC03C01282C SC03C00071C SC03C01037C SC03C01094C

Bâtiments - 40 ans SC03C00048C SC03C00254C SC03C01033C SC03C00054C SC03C00060C SC03C00066C SC03C01283C SC03C00072C SC03C01038C SC03C01099C

Autres bâtiments SC03C00050C SC03C00255C SC03C01034C SC03C00056C SC03C00062C SC03C00068C SC03C01284C SC03C00074C SC03C01039C SC03C01104C

Structures nonpermanentes


Équipements (5 ans) SC03C00139C SC03C01311C SC03C00148C SC03C00260C SC03C00157C SC03C00169C



Premier achatd'équipements (10ans)

SC03C00142C


SC03C00172C

Mobilier SC03C00143C SC03C01315C SC03C00152C SC03C00264C SC03C00161C SC03C00173C

Mobilier et dematériel - Totalpartiel

SC03C00373C


SC03C00377C

Matériel informatique SC03C00144C SC03C01317C SC03C00153C SC03C00265C SC03C00162C SC03C00174C

Logiciels SC03C00145C SC03C01318C SC03C00154C SC03C00266C SC03C00163C SC03C00175C

Véhicules (moins de10 000 livres)


Véhicules (plus de 10000 livres)


TOTAL PARTIEL SC03C00257C SC03C00258C SC03C01321C SC03C00259C SC03C00269C SC03C00270C SC03C01286C SC03C00271C

Immobilisationsmises hors servicede façonpermanente

. . . . . . . . . .

Bâtiments - 40 ans SC03C00051C SC03C00272C SC03C01036C SC03C00057C SC03C00063C SC03C00069C SC03C01298C SC03C00075C SC03C01041C SC03C01114C

TOTAL PARTIEL SC03C00378C SC03C00379C SC03C00380C SC03C00381C SC03C00382C SC03C01299C SC03C00383C

Construction encours - Actifs

. . . . . . . . . .

Construction en cours- 40 ans

Construction en cours- 20 ans

Construction en cours- Structures non perm.

Coûts avant achat -terrains

Coûts avant achat -bâtiments

TOTAL PARTIEL

TOTAL SC03C00076C SC03C00273C SC03C00077C SC03C00078C SC03C00079C SC03C00080C

Immobilisationslouées

. . . . . . . . . .

Terrains

Bâtiments SC03C00275C SC03C01166C SC03C00279C SC03C00283C SC03C00287C SC03C00291C

Autres SC03C00276C SC03C01167C SC03C00280C SC03C00284C SC03C00288C SC03C00292C

TOTAL SC03C00277C SC03C00281C SC03C00285C SC03C00289C SC03C00293C

Améliorationslocatives

. . . . . . . . . .

2012-11-19 11:39 AM



Bâtiments SC03C00976C SC03C00979C SC03C00982C SC03C00985C SC03C00988C

Autres SC03C00977C SC03C00980C SC03C00983C SC03C00986C SC03C00989C

TOTAL SC03C00990C SC03C01044C SC03C00991C SC03C00992C SC03C00993C SC03C00994C

TOTAL GÉNÉRAL SC03C00384C SC03C00385C SC03C01045C SC03C00386C SC03C00387C SC03C00388C SC03C01287C SC03C00389C

Note:Les soldes d'ouverture sont tirés des états financiers de 2010-11.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - 2011/12

Valeur comptablenette Valeur comptable nette Erreur

Solde de clôture au31 août

Solde d'ouverture au 1erseptembre


Gain suraliénation

Perte suraliénation

Terrains et améliorations aux terrains à duréede vie illimitée


Améliorations aux terrains SC03C00090C SC03C00082C SC03C00313C SC03C01416C SC03C01421C

Bâtiments - 40 ans SC03C00091C SC03C00083C SC03C00314C SC03C01417C SC03C01422C

Autres bâtiments - 20 ans SC03C00093C SC03C00085C SC03C00315C SC03C01418C SC03C01423C

Structures non permanentes SC03C00092C SC03C00084C SC03C00316C SC03C01425C SC03C01426C SC03C01474C




Premier achat d'équipements (10 ans) SC03C00182C SC03C00192C SC03C00320C SC03C01433C SC03C01434C SC03C01478C

Mobilier SC03C00183C SC03C00193C SC03C00321C SC03C01435C SC03C01436C SC03C01479C

Mobilier et de matériel - Total partiel SC03C00390C SC03C00391C SC03C00392C SC03C01437C SC03C01438C

Matériel informatique SC03C00184C SC03C00194C SC03C00322C SC03C01439C SC03C01440C SC03C01480C

Logiciels SC03C00185C SC03C00195C SC03C00323C SC03C01441C SC03C01442C SC03C01481C

Véhicules (moins de 10 000 livres) SC03C00186C SC03C00196C SC03C00324C SC03C01443C SC03C01444C SC03C01482C

Véhicules (plus de 10 000 livres) SC03C00187C SC03C00197C SC03C00325C SC03C01445C SC03C01446C SC03C01483C

TOTAL PARTIEL SC03C00294C SC03C00303C SC03C00326C SC03C01447C SC03C01448C

Immobilisations mises hors service de façonpermanente

Bâtiments - 40 ans SC03C00094C SC03C00086C SC03C00327C SC03C01419C SC03C01424C

TOTAL PARTIEL SC03C00394C SC03C00395C SC03C00396C SC03C01449C SC03C01450C

Construction en cours - Actifs

Construction en cours - 40 ans SC03C00295C SC03C00304C

Construction en cours - 20 ans SC03C00296C SC03C00305C

Construction en cours - Structures non perm. SC03C00297C SC03C00306C

Coûts avant achat - terrains SC03C01288C SC03C01290C

Coûts avant achat - bâtiments SC03C01289C SC03C01291C

TOTAL PARTIEL SC03C00298C SC03C00307C


Immobilisations louées

Terrains SC03C00299C SC03C00308C SC03C01152C SC03C01451C SC03C01452C SC03C01484C




Améliorations locatives

Améliorations aux terrains SC03C00998C SC03C01001C SC03C01518C SC03C01522C SC03C01526C SC03C01534C





2012-11-19 11:39 AM

Tableau 3D - Actifs destinés à la vente

Col 1 Col 2 Col 2.1 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6

Solde d'ouvertureau 1er sept 2011

Acquisitions aucours de l'année

Dépenses supplémentairessur les Actifs destinés à lavente

Cessions aucours del'année

Solde de clôtureau 31 août 2012


Gain / (perte) -aliénations

1 Terrains et améliorationsaux terrains à durée de vieillimitée

SC03D00001C SC03D00002C SC03D00117C SC03D00003C SC03D00004C SC03D00005C SC03D00006C

2 Bâtiments et améliorationsaux terrains à durée de vielimitée

SC03D00007C SC03D00008C SC03D00118C SC03D00009C SC03D00010C SC03D00011C SC03D00012C

3 Total SC03D00013C SC03D00014C SC03D00119C SC03D00015C SC03D00016C SC03D00017C SC03D00018C

Col 7 Col 8 Col 9 Col 9.1 Col 10 Col 11 Col 12 Col 13

Solded'ouverture au1er sept 2011

Acquisitions aucours del'année

Dépenses supplémentairessur les Actifs destinés à la

vente (Note)

Cessions aucours del'année

Solde declôture au 31août 2012


Gain / (perte) -aliénations

4 Terrains et améliorationsaux terrains à durée devie illimitée

Nom de l'actif

4.1 SC03D00019C SC03D00029C SC03D00053C SC03D00105C SC03D00041C SC03D00065C SC03D00077C SC03D00089C















4.16 Total SC03D00034C SC03D00058C SC03D00110C SC03D00046C SC03D00070C SC03D00082C SC03D00094C

5 Bâtiments etaméliorations auxterrains à durée de vielimitée

Nom de l'actif
















2012-11-19 11:39 AM

5.16 Total SC03D00040C SC03D00064C SC03D00116C SC03D00052C SC03D00076C SC03D00088C SC03D00100C

Note: Normalement, s'il ya des dépenses sur les Actifs destinés à la vente, ils sont passés en charges au cours de l'année. Toutefois, si le montant est significatif, s'ilvous plaît consultez vos vérificateurs pour voir si elle se qualifie pourl'ajouter aux Actifs destinés à la vente

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 5 Détails de l'excédent / (déficit) accumuléPour l'exercice se terminant le 31 août 2012

Solde au sep.1,

2011Redressement de lesAvantages sociaux

futurs passif

Virements à lacapitalecommise

Augmention (+) /diminution (-) de

l'exercice

Solde au 31août, 2012

Col. 1 Col. 1.1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

1 Aux fins de conformité

1.1 Excédent de fonctionement accumulé SC05_00466C SC05_00797C SC05_00475C

1.2 Total non affecté SC05_00468C SC05_00799C SC05_00477C

2 Aux fins de conformité - Affectation interne

2.1 Gratifications de retraite SC05_00109C SC05_00800C SC05_00154C

2.2 CSPAAT SC05_00280C SC05_00801C SC05_00284C

2.3 La réfection des écoles (précédemment dans la réserve de dettedes installations destinées aux élèves)

SC05_01299C SC05_01301C SC05_01302C

2.3.1 Montant précédemment inclus dans la réserve de dette desinstallations destinées aux élèves qui n'est pas liée au NPÉ ou à laréfection des écoles

SC05_01304C

SC05_01306C SC05_01307C

Autres usages - Fonctionnement (préciser) :

2.4 SC05_00482C SC05_00483C SC05_00802C SC05_00486C

2.5 SC05_00487C SC05_00488C SC05_00803C SC05_00491C

2.6 SC05_01330C SC05_01331C SC05_01332C SC05_01350C

2.7 SC05_01370C SC05_01371C SC05_01372C SC05_01374C

2.8 SC05_01375C SC05_01376C SC05_01377C SC05_01379C

2.8.1 Intérêts gagnés du fonds d'amortissement engagé (tableau 5.5) SC05_01413C SC05_01414C SC05_01415C

2.8.2 Projets d'immobilisations engagés (tableau 5.5) SC05_01398C SC05_01454C SC05_01391C SC05_01393C

Autres usages - Immobilisations (préciser) :

2.9 SC05_01334C SC05_01335C SC05_01435C SC05_01336C SC05_01364C





2.14 Total des affectations internes SC05_00492C SC05_01440C SC05_00804C SC05_00495C

3 Total de l'excédent / (déficit) accumulé disponible auxfins de conformité (Somme des lignes 1.2 et 2.14).

SC05_00775C SC05_00805C SC05_00812C

4 Non disponible aux fins de conformité

4.1 Avantages sociaux futurs passif de gratification de retraite SC05_01424C SC05_01427C SC05_01425C SC05_01426C

4.1.2 Prestations postérieures à l'emploi/Congés rémunérés SC05_01444C SC05_01446C SC05_01447C SC05_01448C

4.1.3 Régimes de retraite, d'ass. santé, d'ass. dentaire, d'ass. vie, etc. à laretraite

SC05_01450C SC05_01451C SC05_01452C SC05_01453C

4.1.4 Avantages sociaux futurs autres que gratification de retraite SC05_00496C SC05_01445C SC05_00806C SC05_00499C

4.2 Intérêts à inscrire SC05_00500C SC05_00807C SC05_00503C

4.3 Vacances cumulées SC05_00504C SC05_00808C SC05_00507C

4.4 Fonds générés par les écoles SC05_00274C SC05_00809C SC05_00278C

4.7 Revenus comptabilisés pour les terrains (tableau 5.6) SC05_01409C SC05_01441C SC05_01411C SC05_01412C

4.8 Total non disponible aux fins de confirmité SC05_00525C SC05_01428C SC05_01442C SC05_00810C SC05_00528C

5 Total de l'excédent / (déficit) accumulé SC05_00529C SC05_01429C SC05_01443C SC05_00811C SC05_00530C

SC05_01449C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 5.1 - Continuité des revenus reportéspour l'exercice se terminant le 31 août 2012

Solde au 1erseptembre2011

Contributionsreçues

Gains surdes revenusreportés

Transfert aux ACR(associés aux dép.des exercices ant.)

Transfertaux ACR

Transfertaux revenus

Solde au 31août 2012


1.1 Subventions générales

1.3 Élément éducation de l'enfance endifficulté liées au financement de basede la formule de l'EEED

SC05_00003C SC05_00012C SC05_00021C

SC05_00039C SC05_00048C

1.3.1 Financement de base de la formule del'EEED

SC05100376C SC05100377C SC05100378C SC05100379C SC05100380C

1.4 Écoles éloignées/L'amélioration desprogrammes

SC05_00208C SC05_00210C SC05_00211C SC05_00212C

1.4.1 Vérification interne SC05100001C SC05100002C SC05100003C SC05100004C SC05100005C

1.4.2 Initiative pilote des écoles vertes SC05100381C SC05100007C SC05100008C SC05100009C

1.5 Total partiel - Subventionsgénérales


1.6 Autres subventions du ministèrede l'Éducation

1.7 Efficacité énergétique dans les écoles -Fonctionnement


1.7.1 Destinées aux jardins d'enfants à tempsplein - Éducation de l'enfance endifficulté

SC05100382C SC05100383C SC05100384C

SC05100385C SC05100386C

Autre - Préciser :

1.8 SC05100015C SC05100016C SC05100017C SC05100018C SC05100019C SC05100020C





1.13 Total partiel - Autres subventionsdu ministère de l'Éducation





Transfert aux ACR(associés aux dép.des exercices ant.)

Transfertaux ACR




1.14 Autres subventions provinciales

1.15 Ministère de la Formation et desCollèges et Universités


Autres ministères - Préciser :






1.21 Total partiel - Autres subventionsprovinciales


1.22 Tiers

1.23 Conseils scolaires SC05100090C SC05100091C SC05100092C SC05100093C SC05100094C

1.24 Collèges SC05100095C SC05100096C SC05100097C SC05100098C SC05100099C

1.25 Hôpitaux/RLISS SC05100100C SC05100101C SC05100102C SC05100103C SC05100104C

1.26 Gouvernement fédéral SC05100105C SC05100106C SC05100107C SC05100108C SC05100109C

1.27 Fonds générés par les écoles -fonctionnement


1.28 Les frais de cours - les étudiantsinternationaux / les étudiants de VISA


Autres tiers - préciser :

2012-11-19 11:39 AM






1.34 Total partiel - Tiers SC05100140C SC05100141C SC05100142C SC05100143C SC05100144C

1.35 TOTAL PARTIEL - REVENUSREPORTÉS DE FONCTIONNEMENT


2012-11-19 11:39 AM

Tableau 5.1 - Revenus reportés - Immobilisations (Page 1)pour l'exercice se terminant le 31 août 2012



Redressement desContributions àl¿Efficacitéénergétique etÉnergierenouvelable


Transfert auxACR (associésaux dép. desexercices ant.)

Transfertaux ACR



Col 1 Col 2 Col 2.1 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 7

2.1 Subventionsgénérales

2.2 Immobilisationscorporellesmineures

SC05100387C


2.3 Réfection desécoles

SC05100362C SC05100363C SC05100364C SC05100393C SC05100394C SC05100365C SC05100366C

2.4 Intérêts -immobilisations(Note)

SC05100395C

SC05100396C

SC05100397C SC05100398C SC05100399C

2.5 Locaux temporaire SC05100480C SC05100483C SC05100484C SC05100485C

2.6 Amélioration de lacondition desécoles

SC05100479C

SC05100481C

SC05100482C SC05100548C SC05100502C

2.6.1 Vérificationinterne -Immobilisations

SC05100524C SC05100512C

SC05100525C

SC05100513C

SC05100514C

2.6.2 Initiative pilotedes écoles vertes


2.7 Total partiel -Subventionsgénérales

SC05100150C SC05100151C


2.8 Autressubventions duministère del'Éducation

2.9 Amélioration del'accès à l'éducationde l'enfance endifficulté

SC05_00184C

SC05_00186C SC05100404C SC05100405C

SC05_00188C

2.10 Efficacitéénergétique dansles écoles - immob.

SC05_00456C SC05_00457C SC05100515C SC05_00458C SC05100406C SC05100407C SC05_00459C SC05_00460C

2.10.1 Énergierenouvelable -Immobilisations

SC05100503C SC05100469C SC05100519C SC05100470C SC05100471C SC05100472C SC05100520C SC05100473C

Autres - Préciser :

2.11 SC05100155C SC05100156C SC05100157C SC05100158C SC05100408C SC05100409C SC05100160C





2.16 Total partiel -Autressubventions duministère del'Éducation


2.17 Autressubventionsprovinciales

Autres ministères -Préciser :

2.18 SC05100190C SC05100191C SC05100192C SC05100193C SC05100420C SC05100421C SC05100486C SC05100195C

2012-11-19 11:39 AM





2.23 Total partiel -Autressubventionsprovinciales

SC05100220C SC05100221C


Note: Le montant de l'intérêt sur les revenus différés sur les immob transférés à l'ADI est égal au plus petit des deux montants suivants: la somme de (poste 2.4, col.2 et col. 3 ) et l'Annexe 3, dépenses en immobilisations, poste 2.21, col.1 à 5poste 2.21, col. 1 à 4.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 5.1 - Revenus reportés - Immobilisations (Page 2)pour l'exercice se terminant le 31 août 2012



RedressementdesContributions àl¿Efficacitéénergétique etÉnergierenouvelable


Transfert auxACR(associés auxdép. desexercicesant.)

Transfertaux ACR



2 REVENUS REPORTÉSD'IMMOBILISATIONS(Page 2)

Col 1 Col 2 Col 2.1 Col 3 Col 4 Col 5 Col 6 Col 7

2.24 Tiers

2.25 Produit pour aliénations -Bâtiments scolaires


2.26 Produit pour aliénations -Autres


2.27 Actifs destinés à la vente SC05100526C SC05100527C SC05100532C

2.28 Redevancesd'aménagement scolaire(Note)

SC05_00002C SC05_00011C

SC05_00020C

SC05_00038C SC05_00047C

2.29 Gouvernement fédéral SC05100245C SC05100246C SC05100247C SC05100442C SC05100443C SC05100495C SC05100249C

2.30 Fonds générés par lesécoles - immobilisations

SC05100250C SC05100251C SC05100252C SC05100444C SC05100445C SC05100254C

2.31 Dons au niveau desconseils -immobilisations

SC05100255C SC05100256C


Autres tiers - préciser :






2.37 Total partiel - Tiers SC05100290C SC05100291C SC05100292C SC05100458C SC05100459C SC05100293C SC05100294C

2.38 TOTAL PARTIEL -REVENUS REPORTÉSD'IMMOBILISATIONS


3 TOTAL - REVENUSREPORTÉS


NoteLe revenue comptabilisé des revenus reportés du RAS au poste 2.28, col.6 devrait inclure les montants pour :- les dépenses admissibles du l'année courante liées aux terrains (Tableau 3, page 6, poste 5.1, col. 13)- les dépenses non prises en charge des années antérieures liées aux terrains (Tableau 5.6A, poste 1.2 col 1)- les dépenses admissibles de fonctionnement du RAS du l'année en cours comme indiqué dans le règlement du RAS (par exemple, les frais d'intérêt sur les dettes àlong terme liés à l'achat du RAS)

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Tableau 5.2Continuité des comptes débiteurs et créditeurs- Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées

pour l'exercice se terminant le 31 août 2012

Débiteurs

Source definancement

Solde d'ouverture au 1er sept 2011 Plus : 2011-12Cpte débiteur -subventionsd'immobilisationsde l'exercice (Note3)

Plus: Redressement desubventions d’immobilisationdes années antérieures

Moins : 2011-12Recouvrement du cptecréditeur à la Prov. -Réserve au titre de la dettepour les IDE/NP revenusreportés

Non financée enpermanence

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

1.1 NP et LPA autre SC05200017C SC05200018C SC05200019C

1.2 Réfection des LPA SC05200025C SC05200026C SC05200027C

1.3 Destinées aux jardinsd'enfants à tempsplein

SC05200029C SC05200030C SC05200118C

1.4 Subvention pour lesprojetsd’immobilisationsprioritaires –Terrain

SC05200105C SC05200119C

1.5 Subvention pour lesprojetsd’immobilisationsprioritaires – Projetd'immobilisationmajeur

SC05200104C SC05200120C

Financée enpermanence

1.6 OOF SC05200033C

1.7 Autres que l'OOF(débent. du fondsd'amortiss. compr.)

SC05200036C

1.8 Total SC05200039C SC05200040C SC05200121C SC05200041C

Source definancement

Réduction de la dette permanente FNPprise en charge à l'aide de liquiditésprovenant de la réserve au titre de ladette pour les installations desélèves/NP revenus reportés

2011-12Refinancementpour les dettespermanentesFNP/Non OAF(Notes 1 et 2)

Moins : 2011-12 Lespaiements de subventionsd'immobilisations etRembours. du principal et dela dette prise en charge (Note4)

Solde au 31 août 2012

Non financée enpermanence


1.1 NP et LPA autre SC05200092C SC05200020C SC05200002C

1.2 Réfection des LPA SC05200093C SC05200028C SC05200004C

1.3 Destinées aux jardinsd'enfants à tempsplein

SC05200052C SC05200032C

1.4 Subvention pour lesprojetsd’immobilisationsprioritaires –Terrain

SC05200071C SC05200073C

1.5 Subvention pour lesprojetsd’immobilisationsprioritaires – Projetd'immobilisationmajeur

SC05200072C SC05200074C


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1.6 OOF SC05200034C SC05200035C SC05200006C

1.7 Autres que l'OOF(débent. du fondsd'amortiss. compr.)

SC05200037C SC05200038C SC05200008C

1.8 Total SC05200094C SC05200042C SC05200043C SC05200011C

SC05200044C

Note 1 : Le total du refinancement de la dette permanente FNP/Non OAF doit être zéro.Note 2: Le montant du financement accordé par l'OOF dans la col. 6 est tiré de la section 12, poste 12.5, col. 4.Note 3: Les montants du col. 2 est tiré du tableau 3, page 4, poste 5.3, col. 1 à 5.Note 4: Le montant en poste 1,7 d'autre que l'OOF n'inclure pas les débentures du fonds d'amortissement pour les remboursements pour la dette au titre desimmobilisations.

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Tableau 5.2 - Page 2Continuité des comptes débiteurs et créditeurs- Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées

pour l'exercice se terminant le 31 août 2012

Montant de l'allocation pour les NP versé précédemment qui est demeuré dans la réserve de la dette au titre des installations destinées auxélèves au 31 août 2012

ComposanteBNP de laréserve de ladette pour lesinstallationsdestinées auxélèves/NPrevenusreportés àrecouvrer au 31août 2011

Plus : Recouvrementdes comptesdébiteurs de laprovince appliquéaux montantsd'approbationdisponibles à l'égardde la dette relativeaux installationsdestinées aux élèves

Réduction de la dettepermanente FNPprise en charge àl'aide de liquiditésprovenant de laréserve au titre de ladette pour lesinstallations desélèves/NP revenusreportés

Plus : Recouvrement descomptes débiteurs de laprovince appliqué auxremboursements du capitalde la dette financée àl'égard du fonds de réservepour le service de la dette --installations destinées auxélèves (excédent accumulé)

Plus : Recouvrement descomptes débiteurs de laprovince appliqué auxremboursements de la detteprise en charge à l'égard dufonds de réserve pour leservice de la dette --installations destinées auxélèves (excédent accumulé)


Col. 9 Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13 Col. 14

2.0 Total SC05200051C SC05200045C SC05200095C SC05200091C SC05200103C SC05200046C

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Tableau 5.3 - Continuité des apports en capital reportéspour l'exercice se terminant le 31 août 2012

Solde au 1erseptembre2011 (Note2)

Ajouts (Note7)

Constatation desrevenus reportésassociés auxdépensesd'immobilisationsadmissibles desexercicesantérieurs (Note8)

Redressement desubventionsd’immobilisationdes annéesantérieures

Total partielavant lesaliénations etl'amortissement

Aliénations/Transfertaux actifs financiers

Amortissement(Note 1)


Col 1 Col 2 Col 3 Col. 3.1 Col 4 Col 5 Col 6 Col 7

2.0 Immobilisationscorporellesmoins lesterrains (tiréesdu tableau 3C)

SC05300048C SC05300054C

SC05300064C SC05300073C SC05300082C SC05300090C

2.1 Moins : Dép.immob. non pr.en charge antér.au 31 août2010

SC05300052C

SC05300062C

SC05300068C SC05300077C SC05300084C SC05300094C

2.2 Moins : Dép.immob. non pr.en charge post.au 31 août2010 (Note 6)


2.3 Apports encapital reportés(poste 2.0moins poste 2.1et 2.2)


2.4 Une partie duposte 2.3 serapporte auxmontants dontil est question àla note 5

SC05300114C SC05300101C SC05300102C

SC05300103C SC05300104C SC05300105C SC05300106C

2.5 Une partie duposte 2.3 serapporte auxmontants dontil est question àla note 6


3.0 Durée de viemoyennerestante (enannées) desdépenses enimmobilisationsnon pris encharge au 31août 2011

SC05300088C

3.1 Montantmoyen de duréede vie restanterelatives auxdépenses encapital non prisen charge (note4)

SC05300089C

Note 1: Le montant à la ligne 2.1, col. 6 est calculé comme suit : montant indiqué à la ligne 2.1, col. 4 + col. 5 divisé par montant indiqué au poste 3.0 OU poste 3.1 selon le

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casNote 2 : Inclure les nouvelles dépenses relatives aux biens mobiliers non prises en charge qui ont été effectuées en 2010-2011.Note 3 : La durée de vie moyenne restante au 31 août 2010 est calculée comme étant la valeur comptable nette au 31 août 2010 correspondant aux biens amortissables enservice, sans tenir compte des travaux de construction en cours et de laphase de pré-construction/[coût de pré-acquisition divisé par l'amortissement correspondant en 2009-2010]. On soustrait une année de ce chiffre pour déterminer la durée devie moyenne restante au 31 août 2011.Note 4 : Ce montant ajusté est basé sur le montant inclus dans les états financiers de 2010-2011 moins 1 année. Il doit seulement être utilisé lorsque les conseils scolaires sonten mesure de confirmer les actifs qui sont liés à la dettenon prise en chargeNote 5: Comprend les ACR : du gouvernement fédéral, du fonds généré par les écoles - immobilisations, des dons au niveau des conseils - immobilisations et d'autres tiers. Les« autres tiers »sont les tiers que le conseil n'a pas identifiés aux lignes 2.32 à 2.36 du tableau 5.1.Note 6: Dans la mesure où l'information est disponible avant le 1er septembre 2010, les conseils doivent l'inclure dans les cellules en blanc. Après le 1er septembre 2010, lesconseils feront un suivi des ajouts, des aliénations et de l'amortissement liésaux ACR un actif à la fois. Ainsi, les renseignements seront disponibles et devraient être inscrits dans les cellules en blanc. Le conseil devra aussi faire le suivi des ACR qui serapportent aux montants à la note 5 un actif à la fois.Note 6: Poste 2.0 est égale au Tableau 3C, Colonne d'Acquisitions et travaux d'amélioration moins Terrains et améliorations aux terrains à durée de vie illimitée illimitée etImmobilisations louées - terrain st poste 2.2 est égale le total du manque àgagner - Dépenses en immobilisations a été transféré aux ACR à titre de somme des dépenses en immobilisations en Tableau 3, Pages 4, 5 et 6Note 8: Le total de la colonne 3 (poste 2.3) est égale à le tableau 5.1, ligne 2,38, colonne 4,Le conseil devra affecter toute partie de ce montant lié aux dépenses enimmobilisations effectuées après le 31 août 2010 au poste 2.2, col.3.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 5.5 - Liste des projets d'immobilisations engagés financés par l'excédent accumuléListe des projets d'immobilisations amortissables réservés

Description duprojet

Montantapprouvé parle ministère(s'il y a lieu)

Excédent accumulé au1er septembre 2011engagé aux fins d'un

projet d'immobilisations

Durée de vieutile restante

Montant engagé en2011-12 à partir del'excédent cumulé dela période antérieure

Montant engagéen 2011-12 à

partir del'excédent de la

période

Amortissement(-)

Augmention(+) /

diminution (-)(Col.5 +Col.5.1 +

Col.6)

Total au 31août 2012

(Col.3+Col.7)

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 5.1 Col. 6 Col. 7 Col. 8

SC05500001C SC05500196C SC05500016C SC05500068C SC05500086C SC05500212C SC05500104C SC05500032C SC05500048C















Totalgénéral


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Tableau 5.5 - Page 2, Intérêts gagnés du fonds d'amortissement engagé

Excédent accumulé au 1ersept. 2011 engagé aux fins

des intérêts gagnés dufonds d'amortissement

Augmentation(+)/diminution (-) de

2011-2012 (Intérêts surl'actif du fonds

d'amortissement)

Diminution (-) de 2011-2012 (Utilisation des intérêtsliés au fonds d'amortissement pour couvrir le manque de

revenus à gagner causé par l'exclusion des intérêts dufonds d'amortissement de l'ACR) (note 2)

Excédent des intérêts gagnésréalloués à partir des intérêts

gagnés du fonds d'amortissementengagé (col. 18)( note 1)

Solde declôture au 31

août 2012(Col. 9 à Col.

12)

Col. 9 Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13


Note 1: Lorsque la valeur du total des actifs du fonds d'amortissement du conseil est égale au total des obligations liées aux

débentures du fonds d'amortissement du conseil, tous les intérêts gagnés sur les actifs du fonds d'amortissement ne sont pas affectés et ne sont pas présentés sousAux fins de conformité Affectation interne.

L'excédent des intérêts gagnés du fonds d'amortissement sur les intérêts gagnés prévus dans les ententes administratifs du fondsd'amortissement :

Intérêts du fondsd'amortissement

doiventt être exclusde l'ACR

Intérêts gagnés cumulésau 31 août 2011 (Étatsfin. 2010-11 Col. 13)

L'excédent des intérêts gagnés sur le montantétabli dans les ententes du fonds d'amortissement

en 2010-2011 (col. 15 - col. 14, 0 si négatif)

Intérêts gagnéscumulés au 31 août

2012 (Col. 10 + Col.15)

L'excédent des intérêts gagnés sur lemontant établi dans les ententes du

fonds d'amortissement en 2011-2012

Col. 14 Col. 15 Col. 16 Col. 17 Col. 18 = si (col. 16 = 0, col. 17 -col.14, 0 si négatif)


Note 2: Ce montant est calculé comme les intérêts gagnés et les intérêts qui devaient être gagnés sur les fonds

dans les ententes d'amortissement au 1er septembre 2010, divisé par la durée de vie restante moyenne (en années) des immobilisations corporelles au 31 août 2011.Voir le calcul ci-dessous :

1. Diminution (-) de l'exercice (Utilisation des intérêts liés au fonds d'amortissement pour couvrir le manque de revenus à gagner causé parl'exclusion des intérêts du fonds d'amortissement de l'ACR)

SC05500142C

... États financiers 2010-11, Tableau 5.5, note 2, poste 3

2. Durée de vie restante moyenne (en années) des immobilisations corporelles SC05500194C

... États fin. 2010-11, Tableau 5.5, note 2, poste 2 ou 2.1, celui qui est applicable moins le nombre d'années depuis 2010-11

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 5.6A - Continuité des revenus comptabilisés pour l'achat de terrains au cours de l'exercice se terminant le 31 août 2012

Col. 1 Col. 2 Col. 3

RAS Autre que RAS Total

1.1 Revenus reçus pour les terrains à Septembre 1, 2011 SC05600032C SC05600033C SC05600020C

1.2 Ajouter : Revenus reconnus en 2011-2012 relatifs aux les dépenses non prises en charge des années antérieuresliées aux terrains

SC05600028C SC05600029C SC05600034C

1.3 Ajouter : Revenus reconnus en 2011-2012 relatifs aux dépenses liées aux terrains de l'année courante (tiré dutableau 3)

SC05600035C SC05600036C SC05600026C

Redressement pour la cession de terrains :

1.4 Moins : Portion des terrains faisant l'objet d'un soutien cédés en 2011-2012 (note 1) SC05600037C SC05600038C SC05600039C

1.5 Ajouter : Excédent accumulé engagé pour l'achat de terrains / Déduire : Excédent accumulé débloqué pour lavente de terrains SC05600046C SC05600047C

1.6 Total des revenus reconnu pour les terrains au 31 août 2012 (Poste 1.1 + poste 1.2 + poste 1.3 - poste 1.4 +poste 1.5)

SC05600048C SC05600049C SC05600027C

Liste des projets d'immobilisations financés par l'excédent accumulé.

Description duprojet

Excédent accumulé en date du 1erseptembre 2011 engagé pour lefinancement de projets liés aux

terrains.

Montant des projets terrainsengagés en 2011-12 à partir del'excédent cumulé des périodes

antérieures

Montant des projets terrainsengagés en 2011-12 à partirde l'excédent de la période

Montant des projetsaux terrains débloqué

en 2011-2012(négatif)

Total au 31août 2012

Col. 4 Col. 5.1 Col. 5.2 Col. 5.3 Col. 6 = Col. 4+ Col. 5.1 +

Col. 5.2 + Col.5.3









TotalGénéral


Note 1 : « Soutien » signifie que le conseil a reçu des apports de capital pour l'achat initial du terrain. Ces apports peuvent provenir du Ministère, de tiers ou de RAS.

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Tableau 5.6B - Déficit des immobilisations lié aux terrains pour l'exercice se terminant le 31 août 2012.


RAS Autre que RAS Total

2.1 Terrains et améliorations aux terrains à durée de vie illimitée (tableau 3C) au 31 août 2012 SC05600050C SC05600051C SC05600052C

2.2 Actifs financiers (terrains, tiré du tableau 3D) en date du 31 août 2012 SC05600053C SC05600054C SC05600055C

2.3 Moins: Total des revenus reconnu pour les terrains au 31 août 2012 (Tableau 5.6A poste 1.6) SC05600056C SC05600057C SC05600058C

2.4 Déficit des immobilisations lié aux terrains pour l'exercice se terminant le 31 août 2012. SC05600059C SC05600060C SC05600061C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 6 - Fonds fiduciaires administrés par le conseilSolde à la fin de l'année - 31 août


Désignation et raison d'être du fondsfiduciaire

Solde au 1er septembre2011

Apport decapital

Revenue deplacement

Total des col. 1, 2& 3

Moins lesdéboursements

Solde au 31 août2012

1 SC06_00001C SC06_00002C SC06_00003C SC06_00004C SC06_00005C SC06_00006C SC06_00007C

















































2012-11-19 11:39 AM

Total SC06_00737C SC06_00738C SC06_00739C SC06_00740C SC06_00741C SC06_00742C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 6 - Fonds fiduciaires administrés par le conseilpour l'exercice se terminant le 31 aoûtActifs nets à la fin de l'année


Désignation et raison d'être du fondsfiduciaire

Encaisse Placements Autres élémentsd'actif

Actif total Moins lepassif

Actif net au 31 août2012


















































2012-11-19 11:39 AM

Total SC06_00743C SC06_00744C SC06_00745C SC06_00746C SC06_00747C SC06_00748C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 7État de l'actif financier, du passif et de l'actif non financier


2011-12 2010-11 Col 1 Col 2

1 ACTIF FINANCIER 1.1 Liquidités SC07_00004C SC07_00050C1.2 Placements temporaire SC07_00095C SC07_00096C1.3 Comptes débiteurs 1.3.1 ...Municipalités SC07_00010C SC07_00051C1.3.2 ...conseils scolaires SC07_00012C SC07_00052C1.3.3 ...Gouvernement de l'Ontario SC07_00015C SC07_00053C1.3.4 ...Gouvernement de l'Ontario - Immobilisations approuvées (Tableau 5.2 poste 1.8, Col. 8 + poste 2.0 Col. 14) SC07_00107C SC07_00111C1.3.5 ...Gouvernement du Canada SC07_00018C SC07_00054C1.3.6 ...Premières nations SC07_00105C SC07_00106C1.3.7 ...Autre SC07_00021C SC07_00055C1.4 Placements SC07_00008C SC07_00056C1.4.1 Actifs destinés à la vente SC07_00114C SC07_00115C1.5 Autres SC07_00057C SC07_00058C1.6 TOTAL DE L'ACTIF FINANCIER SC07_00059C SC07_00060C

2 PASSIF 2.1 Emprunt temporaire SC08_00004C SC07_00061C2.2 Comptes créditeurs 2.2.1 ...Municipalités SC08_00006C SC07_00062C2.2.2 ...conseils scolaires SC08_00008C SC07_00063C2.2.3 ...Gouvernement de l'Ontario SC08_00010C SC07_00064C2.2.4 ...Gouvernement du Canada SC08_00012C SC07_00065C2.2.5 ...Autre SC07_00066C SC07_00067C2.3 Charges à payer SC07_00068C SC07_00069C2.4 Autre SC07_00070C SC07_00071C2.5 Créance sur débenture nettes, prêts pour immobilisations et location-acquisitons 2.5.1 ...Créance sur débenture non échue SC08_00030C SC07_00072C2.5.2 ...Moins : actif du fonds d'amortissement SC08_00031C SC07_00073C2.5.3 ...Créance sur débenture EXEMPTE de l'actif du fonds d'amortissement SC08_00032C SC07_00074C2.5.5 ... SC07_00097C SC07_00098C2.5.6 Créance sur débenture nettes, prêts pour immobilisations et location-acquisitons SC08_00051C SC07_00076C2.6 Revenus reportés SC07_00101C SC07_00102C2.7 Avantages sociaux à payer SC07_00081C SC07_00082C2.8 Apports en capital reportés SC07_00112C SC07_00113C2.9 TOTAL DU PASSIF SC07_00083C SC07_00084C

3 DETTE NETTE SC07_00085C SC07_00086C

4 ACTIF NON FINANCIER 4.1 Frais payés d'avance SC07_00028C SC07_00088C4.2 Stocks de fournitures SC07_00089C SC07_00090C4.3 Immobilisations corporelles SC07_00099C SC07_00100C4.4 TOTAL DE L'ACTIF NON FINANCIER SC07_00091C SC07_00092C

5 ACTIF NET SC07_00093C SC07_00094C

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Tableau 9 - Revenus - Page 1

1 SUBVENTIONS PROVINCIALES - SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES 1.1 Subventions générales - exercice actuel SC09_00062C 1.2 Plus : Montants provenant des revenus reportés- subventions générales SC09_00116C 1.3 TOTAL DES SUBVENTIONS PROVINCIALES - SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES SC09_00118C

2 SUBVENTIONS PROVINCIALES - AUTRES 2.1 Aide à la recherche en éducation SC09_00067C 2.2 Alphabétisation et formation de base SC09_00068C 2.3 Prog de tutoriat en salle de classe SC09_00069C 2.4 Manuels scolaires / Matériel didactique, premières années d'études SC09_00071C 2.5 Formation des enseignants SC09_00072C 2.6 Gestion de l'information pour l'amélioration du rendement des élèves (GIARE) SC09_00147C 2.7 Transport SC09_00092C 2.8 Montants provenant des revenus reportés - Autres subventions du ministère de l'Éducation SC09_00236C

Spécifier autres subventions d'exploitation : 2.9 SC09_00074C SC09_00075C 2.10 SC09_00076C SC09_00077C 2.11 SC09_00078C SC09_00079C 2.12 SC09_00140C SC09_00141C 2.13 SC09_00142C SC09_00143C 2.14 SC09_00144C SC09_00145C 2.15 Total partiel-Autres subventions EDU SC09_00150C

Subventions provenant d'autres ministères et d'autres entités hors PCG

2.16 Programmes provinciaux d'aide à l'emploi SC09_00066C 2.17 Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration - Citoyenneté/Adulte ESL/FSL SC09_00146C 2.18 Subvention MFCU : Programme d'alphabétisation et de formation de base SC09_00151C 2.19 Subvention MFCU : PAJO SC09_00159C 2.20 Subvention MFCU: Prestations d'emploi et mesures de soutien de l'Ontario, anciennement EDMT SC09_00167C 2.21 Montants provenant des revenus reportés - Autres ministères SC09_00180C

Indiquez toute autre subvention provenant d'autres ministères : 2.22 SC09_00162C SC09_00160C 2.23 SC09_00163C SC09_00161C 2.24 Montants tirés des revenus reportés - Autres subventions PCG SC09_00181C

Indiquer toute autre subvention provenant d'autres entités (PCG) : 2.25 SC09_00182C SC09_00184C 2.26 SC09_00183C SC09_00185C 2.27 Total partiel- Subventions provenant d'autres ministères et d'autres entités hors PCG SC09_00186C

2.32 Subvention comptabilisée - Rajustement des impôts fonciers comptabilisés pour l'année 2012 SC09_00131C

Redressements sur subvention des années antérieures (préciser) :

2.33 SC09_00085C SC09_00086C 2.34 SC09_00087C SC09_00088C 2.35 Total partiel-redressements sur subventions SC09_00158C

2.40 TOTAL DES SUBVENTIONS PROVINCIALES - AUTRES SC09_00187C

3 IMPÔTS FONCIERS 3.1 Recettes fiscales des municipalités SC09_00059C 3.2 Des territoires non érigés en municipalité SC09_00060C 3.3 Rajustement aux recettes fiscales de l'année civile 2011 SC09_00103C 3.4 Rajustement des impôts supplémentaires et radiation des impôts fonciers - comptabilisé pour l'année 2012 SC09_00130C 3.5 TOTAL - IMPÔTS FONCIERS SC09_00061C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 9 - Revenus - Page 2

4 FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES 4.1 Fonds et autres revenus générés par les écoles primaires SC09_00189C 4.2 Fonds et autres revenus générés par les écoles secondaires SC09_00190C 4.3 Montants provenant des revenus reportés - Fonds générés par les écoles SC09_00252C 4.4 TOTAL DES FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES SC09_00191C

5 SUBVENTIONS FÉDÉRALES ET DROITS DE SCOLARITÉ 5.1 Droits - école de jour SC09_00001C 5.2 Recouvrements au titre du transport SC09_00008C 5.3 Aide à l'emploi SC09_00192C 5.4 Cours de langue pour les immigrants au Canada (CLIC) SC09_00038C 5.5 Montants provenant des revenus reportés - Gouvernement fédéral SC09_00193C

Indiquez les autres: 5.6 SC09_00194C SC09_00196C 5.7 SC09_00195C SC09_00197C 5.8 TOTAL DES SUBVENTIONS FÉDÉRALES ET DES DROITS DE

SCOLARITÉ SC09_00198C

6 REVENUS DE PLACEMENT 6.1 Revenu d'intérêts SC09_00106C 6.2 Intérêt sur l'actif du fonds d'amortissement SC09_00115C 6.3 REVENUS DE PLACEMENT TOTAL SC09_00199C

7 AUTRES DROITS ET RECETTES PROVENANT DES CONSEILS

SCOLAIRES

7.1 Recouvrements au titre du transport SC09_00007C 7.2 Revenu de location - Écoles/ installations éducatives SC09_00011C 7.3 Revenu de location - Installations non-éducatives SC09_00013C

Indiquez les autres: 7.5 SC09_00200C SC09_00202C 7.6 SC09_00201C SC09_00203C 7.7 TOTAL DES AUTRES DROITS ET RECETTES PROVENANT DES

CONSEILS SCOL. SC09_00204C

8 DROITS ET RECETTES PROVENANT D'AUTRES SOURCES Virement des

revenus reportésDroits et recettes provenant -pas de revenus reportés

8.1 Droits - Conseils à l'extérieur de l'Ontario SC09_00002C 8.2 Frais de particuliers - école de jour, résidents de l'Ontario SC09_00003C 8.3 Frais de particuliers - école de jour, autres SC09_00250C SC09_00251C SC09_00004C 8.4 Frais de particuliers - éducation permanente SC09_00005C 8.5 Recouvrements au titre du transport SC09_00009C 8.6 Revenu de location - Écoles/ installations éducatives SC09_00012C 8.7 Revenu de location - Installations non-éducatives / l'ecoles SC09_00014C 8.8 Location de recettes provenant de l'utilisation communautaire SC09_00015C 8.9 Location de recettes - Autres SC09_00016C 8.10 Produits d'assurance ne concernant pas les immobilisations SC09_00040C 8.11 Recettes de cafétérias SC09_00041C 8.12 Dons au niveau du conseil - appliquer aux dépenses liées à la salle de classe SC09_00045C 8.13 Dons au niveau du conseil - autres SC09_00046C 8.14 Gouvernement de l'Ontario - paiement autre que subvention SC09_00176C 8.15 Montants provenant des revenus reportés - autres tiers SC09_00205C 8.16 Redevances d'aménagement scolaire - Transfert aux revenus SC09_00245C 8.17 Frais pour des programmes étendus liés à l`apprentissage des jeunes enfants

à temps plein SC09_00246C

8.18 Gain net de l'aliénation des biens SC09_00244C Autres subventions - Hors PCG (préciser) :

8.19 SC09_00153C SC09_00155C 8.20 SC09_00154C SC09_00156C

Indiquez les autres: 8.21 SC09_00047C SC09_00048C

2012-11-19 11:39 AM

8.22 SC09_00049C SC09_00050C 8.23 SC09_00051C SC09_00052C 8.24 SC09_00053C SC09_00054C 8.25 SC09_00055C SC09_00056C 8.26 SC09_00132C SC09_00133C 8.27 SC09_00134C SC09_00135C 8.28 SC09_00136C SC09_00137C 8.29 SC09_00138C SC09_00139C

8.30 Moins : Récupération des revenus de la cession de terrains (Tableau 5.6A,

poste 1.4, col. 3) SC09_00247C

8.31 TOTAL DES AUTRES DROITS ET RECETTES D'AUTRES SOURCES SC09_00226C

9.0 APPORTS EN CAPITAL REPORTÉS 9.1 Amortissement des apports en capital reportés SC09_00228C9.2 ACR lors de la cession des actifs non mis en commun et non affectés et

ACR liée à la perte sur alienation des actifs affectés SC09_00249C

10.0 TOTAL DES REVENUS SC09_00227C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10 - Dépenses - Page 1

Catégories des dépenses Traitements etsalaires

Avantagessociaux

Perfect. dupersonnel

Fournitures etservices

Frais d'intérêt sur lesimmobilisations

INSTRUCTION . 02 03 04 05 07

Titulaires de classe 51 SC10_00001C SC10_00472C SC10_00004C

Enseign. suppl. 52 SC10_00013C SC10_00473C

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 53 SC10_00025C SC10_00474C

Manuels/Fourni. 55 SC10_00040C

Ordinateurs 54 SC10_00052C SC10_00493C

ParaProf/Tech. 56 SC10_00061C SC10_00475C SC10_00064C

Biblio./Orient. 57 SC10_00073C SC10_00476C SC10_00076C

Perfect. person. 58 SC10_00085C SC10_00477C SC10_00087C

Chefs de section 67 SC10_00121C SC10_00481C

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10_00109C SC10_00480C SC10_00111C SC10_00112C

Admin. école 62 SC10_00133C SC10_00482C SC10_00135C SC10_00136C SC10_00495C

Coord. et consult. 59 SC10_00145C SC10_00483C SC10_00148C

Édu. permanente 63 SC10_00157C SC10_00484C SC10_00159C SC10_00160C

Amortissement et Réductions de valeur 72

Perte au titre de la cession d'immobilisations corporelles et auxactifs détenus pour la vente

72.1

Total partiel - Instruction SC10_00541C SC10_00542C SC10_00543C SC10_00544C SC10_00563C

ADMINISTRATION . 02 03 04 05 07

Conseillers 64 SC10_00169C SC10_00485C SC10_00171C SC10_00172C

Dir./Agents superv. 65 SC10_00181C SC10_00486C SC10_00183C SC10_00184C

Admin. du conseil 66 SC10_00193C SC10_00487C SC10_00195C SC10_00196C SC10_00496C



73.1

Total partiel - Administration SC10_00545C SC10_00546C SC10_00547C SC10_00548C SC10_00564C

TRANSPORT . 02 03 04 05 07

Transp. des élèves 68 SC10_00205C SC10_00488C SC10_00207C SC10_00208C SC10_00497C

Transp.- écol. prov. 69 SC10_00217C SC10_00489C SC10_00219C SC10_00220C



74.1

Total partiel - Transport SC10_00549C SC10_00550C SC10_00551C SC10_00552C SC10_00565C

INSTALL. POUR LES ÉLÈVES . 02 03 04 05 07

Fonct./entre. écol. 70 SC10_00229C SC10_00490C SC10_00231C SC10_00232C SC10_00498C

Réfection des écoles 71 SC10_00244C SC10_00499C

Autres installations pour les élèves 77 SC10_00553C SC10_00566C



80.1

Total partiel - Install.destinées aux élèves SC10_00554C SC10_00555C SC10_00556C SC10_00557C SC10_00567C

AUTRES . 02 03 04 05 07

Fonds générés par les écoles 79 SC10_00558C

Autres dépenses 78 SC10_00289C SC10_00491C SC10_00291C SC10_00292C



76.1

Total partiel - Autres SC10_00559C SC10_00560C SC10_00561C SC10_00562C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10_00409C SC10_00492C SC10_00411C SC10_00412C SC10_00502C

. . 02 03 04 05 07

2012-11-19 11:39 AM

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10 - Dépenses - Page 2

Catégories des dépenses

Dépenses delocation

Frais et serv.contract.

Autres Virement auxautres conseils

Amortissement etRéductions de valeur et perte

nette sur l'aliénation

Total desdépenses

INSTRUCTION . 08 09 10 11 12 13

Titulaires de classe 51 SC10_00008C SC10_00009C SC10_00504C

Enseign. suppl. 52 SC10_00505C

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 53 SC10_00506C

Manuels/Fourni. 55 SC10_00044C SC10_00045C SC10_00046C SC10_00507C

Ordinateurs 54 SC10_00056C SC10_00057C SC10_00508C

Prof/ParaProf/Tech. 56 SC10_00068C SC10_00069C SC10_00070C SC10_00509C

Biblio./Orient. 57 SC10_00081C SC10_00082C SC10_00510C

Perfect. person. 58 SC10_00094C SC10_00511C

Chefs de section 67 SC10_00515C

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10_00118C SC10_00514C

Admin. école 62 SC10_00140C SC10_00141C SC10_00143C SC10_00516C

Coord. et consult. 59 SC10_00152C SC10_00153C SC10_00154C SC10_00155C SC10_00517C

Édu. permanente 63 SC10_00164C SC10_00165C SC10_00166C SC10_00167C SC10_00518C

Amortissement et Réductions de valeur 72 SC10_00614C SC10_00568C

Perte au titre de la cession d'immobilisationscorporelles et aux actifs détenus pour la vente

72.1 SC10_00615C SC10_00603C

Total partiel - Instruction SC10_00569C SC10_00570C SC10_00571C SC10_00572C SC10_00616C SC10_00573C

ADMINISTRATION . 08 09 10 11 12 13

Conseillers 64 SC10_00178C SC10_00519C

Dir./Agents superv. 65 SC10_00190C SC10_00191C SC10_00520C

Admin. du conseil 66 SC10_00200C SC10_00201C SC10_00202C SC10_00203C SC10_00521C



73.1 SC10_00618C SC10_00604C

Total partiel - Administration SC10_00575C SC10_00576C SC10_00577C SC10_00578C SC10_00619C SC10_00579C

TRANSPORT . 08 09 10 11 12 13

Transp. des élèves 68 SC10_00212C SC10_00213C SC10_00214C SC10_00215C SC10_00522C

Transp. - écol. prov. 69 SC10_00224C SC10_00225C SC10_00226C SC10_00227C SC10_00523C



74.1 SC10_00621C SC10_00605C

Total partiel - Transport SC10_00581C SC10_00582C SC10_00583C SC10_00584C SC10_00622C SC10_00585C

INSTALL. POUR LES ÉLÈVES . 08 09 10 11 12 13

Fonct./entre. écol. 70 SC10_00236C SC10_00237C SC10_00238C SC10_00524C

Réfection des écoles 71 SC10_00249C SC10_00250C SC10_00525C

Autres installations pour les élèves 77 SC10_00586C SC10_00587C SC10_00588C SC10_00589C SC10_00590C



80.1 SC10_00624C SC10_00606C

Total partiel - Install.destinées aux élèves SC10_00592C SC10_00593C SC10_00594C SC10_00595C SC10_00625C SC10_00596C

AUTRES . 08 09 10 11 12 13

Fonds générés par les écoles 79 SC10_00597C

Autres dépenses 78 SC10_00298C SC10_00299C SC10_00528C



76.1 SC10_00627C SC10_00607C

Total partiel - Autres SC10_00600C SC10_00601C SC10_00628C SC10_00602C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10_00416C SC10_00417C SC10_00503C SC10_00419C SC10_00629C SC10_00529C

. . 08 09 10 11 12 13

2012-11-19 11:39 AM

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10ADJ - Rajustment à des fins de conformitéPage 1

Catégories de dépenses

Moins :Augmentation(diminution) depassif non provionné - cumul

d'intérêt

Plus : 50% ou plus de l'excédent/(dudéficit) accumulé à l'ouverture lié

aux éléments suivants

Moins:Augmentation(diminution) de

passsif non financé - avantagessociaux

Rajustementdu total

ENSEIGNEMENT 14 15 16 19

Titulaires de classe 51 SC10P00003C SC10P00004C SC10P00005C SC10P00007C

Enseign. suppl. 52 SC10P00011C SC10P00012C SC10P00013C SC10P00015C

Aides-enseignants/éducateur de lapetite enfance

53 SC10P00019C SC10P00020C SC10P00021C SC10P00023C

Manuels, documents de formation etfournitures et équipement de classe


Ordinateurs 54 SC10P00035C SC10P00036C SC10P00037C SC10P00039C

(Para)Professionnels / techniciens 56 SC10P00043C SC10P00044C SC10P00045C SC10P00047C

Bibliothèque / orientation 57 SC10P00051C SC10P00052C SC10P00053C SC10P00055C

Perfectionnement de personnel 58 SC10P00059C SC10P00060C SC10P00061C SC10P00063C

Chefs de section 67 SC10P00091C SC10P00092C SC10P00093C SC10P00095C

Directeurs et directeurs-adjoints 61 SC10P00083C SC10P00084C SC10P00085C SC10P00087C

Admin. d'école 62 SC10P00099C SC10P00100C SC10P00101C SC10P00103C

Coordonnateurs / consultants 59 SC10P00107C SC10P00108C SC10P00109C SC10P00111C

Éducation permanente 63 SC10P00115C SC10P00116C SC10P00117C SC10P00119C

Amortissement et Réductions devaleur

72

Perte au titre de la cessiond'immobilisations corporelles et auxactifs détenus pour la vente

72.1

Total partiel - Enseignement SC10P00296C SC10P00297C SC10P00298C SC10P00300C

ADMINISTRATION . . . . .

Conseillers 64 SC10P00123C SC10P00124C SC10P00125C SC10P00127C

Directeurs / agents de supervision 65 SC10P00131C SC10P00132C SC10P00133C SC10P00135C

Administration du conseil 66 SC10P00139C SC10P00140C SC10P00141C SC10P00143C


73


73.1

Total partiel - Administration SC10P00304C SC10P00305C SC10P00306C SC10P00308C

TRANSPORT . . . . .

Transport des élèves 68 SC10P00147C SC10P00148C SC10P00149C SC10P00151C

Transport - écoles provinciales 69 SC10P00155C SC10P00156C SC10P00157C SC10P00159C


74


74.1

Total partiel - Transport SC10P00311C SC10P00312C SC10P00313C SC10P00315C

INSTALL. POUR LES ÉLÈVES . . . . .

Ecoles Fonctionnement et entretien 70 SC10P00163C SC10P00164C SC10P00165C SC10P00167C

Réfection des écoles 71 SC10P00171C SC10P00172C SC10P00173C SC10P00175C

Autres installations destinées auxélèves



75


80.1

Total partiel - Inst. destinées auxélèves SC10P00322C SC10P00323C SC10P00324C SC10P00327C

2012-11-19 11:39 AM

AUTRES . . . . .

Fonds générés par les écoles 79 SC10P00333C

Autres-Dép. autres que defonctionnement



76


76.1

Total partiel - Autres SC10P00371C SC10P00372C SC10P00373C SC10P00375C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10P00203C SC10P00204C SC10P00205C SC10P00207C

SC10P00445C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10 ADJ - Redressements à des fins de conformitéPage 2

Catégories de dépenses Total des dépenses defonctionnement

Rajustment dutotal

Dépenses redressées à des fins deconformité

ENSEIGNEMENT . 12 19 20

Titulaires de classe 51 SC10P00001C SC10P00007C SC10P00008C

Enseign. suppl. 52 SC10P00009C SC10P00015C SC10P00016C

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 53 SC10P00017C SC10P00023C SC10P00024C

Manuels, documents de formation et fournitures et équipement de classe 55 SC10P00025C SC10P00031C SC10P00032C

Ordinateurs 54 SC10P00033C SC10P00039C SC10P00040C

(Para)Professionnels / techniciens 56 SC10P00041C SC10P00047C SC10P00048C

Bibliothèque / orientation 57 SC10P00049C SC10P00055C SC10P00056C

Perfectionnement de personnel 58 SC10P00057C SC10P00063C SC10P00064C

Chefs de section 67 SC10P00089C SC10P00095C SC10P00096C

Directeurs et directeurs-adjoints 61 SC10P00081C SC10P00087C SC10P00088C

Admin. d'école - Secrétariat et fournitures 62 SC10P00097C SC10P00103C SC10P00104C

Coordonnateurs / consultants 59 SC10P00105C SC10P00111C SC10P00112C

Éducation permanente 63 SC10P00113C SC10P00119C SC10P00120C

Amortissement et Réductions de valeur 72 SC10P00340C SC10P00341C

Perte au titre de la cession d'immobilisations corporelles et aux actifsdétenus pour la vente

72.1 SC10P00398C SC10P00410C

Total partiel - Enseignement SC10P00342C SC10P00343C SC10P00344C

ADMINISTRATION . . . .

Conseillers 64 SC10P00121C SC10P00127C SC10P00128C

Directeurs / agents de supervision 65 SC10P00129C SC10P00135C SC10P00136C

Administration du conseil 66 SC10P00137C SC10P00143C SC10P00144C



73.1 SC10P00399C SC10P00411C

Total partiel - Administration SC10P00347C SC10P00348C SC10P00349C

TRANSPORT . . . .

Transport des élèves 68 SC10P00145C SC10P00151C SC10P00152C

Transport - écoles provinciales 69 SC10P00153C SC10P00159C SC10P00160C



74.1 SC10P00400C SC10P00412C

Total partiel - Transport SC10P00352C SC10P00353C SC10P00354C

INSTALL. POUR LES ÉLÈVES . . . .

Fonctionnement et entretien - Écoles 70 SC10P00161C SC10P00167C SC10P00168C

Réfection des écoles 71 SC10P00169C SC10P00175C SC10P00176C

Autres installations destinées aux élèves 77 SC10P00355C SC10P00356C SC10P00357C



80.1 SC10P00401C SC10P00413C

Total partiel - Inst. destinées aux élèves SC10P00360C SC10P00361C SC10P00362C

AUTRES . . . .

Fonds générés par les écoles 79 SC10P00363C SC10P00364C SC10P00365C

Autres-Dép. autres que de fonctionnement 78 SC10P00193C SC10P00199C SC10P00200C



76.1 SC10P00402C SC10P00415C

Total partiel - Autres SC10P00376C SC10P00377C SC10P00378C

TOTAL DES DÉPENSES 90 SC10P00201C SC10P00207C SC10P00208C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10.1 - Dépenses estimatives liées à l'école au palier élémentaire

Traitements etsalaires Avantages sociaux Perfect. du

personnel Fournitures et services Frais d'intérêt sur lesimmobilisations

INSTRUCTION 02 03 04 05 07

Titulaires de classe 51 SC10100001E SC10100169E SC10100004E

Enseign. suppl. 52 SC10100013E SC10100181E

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance

53 SC10100025E SC10100193E

Manuels/Fourni. 55 SC10100040E

Ordinateurs 54 SC10100052E SC10100222E

Prof/ParaProf/Tech. 56 SC10100061E SC10100229E SC10100064E

Biblio./Orient. 57 SC10100073E SC10100241E SC10100076E

Perfect. person. 58 SC10100085E SC10100253E SC10100087E

Chefs de section 67 SC10100133E SC10100301E

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10100121E SC10100289E SC10100123E SC10100124E

Admin. école 62 SC10100145E SC10100313E SC10100147E SC10100148E SC10100330E

TOTAL 75 SC10100157E SC10100325E SC10100159E SC10100160E SC10100342E

. . . . . . .


Frais et serv.contract. Autres Virements aux autres

conseils Total


Titulaires de classe 51 SC10100008E SC10100009E SC10100179E

Enseign. suppl. 52 SC10100191E


53 SC10100203E

Manuels/Fourni. 55 SC10100044E SC10100045E SC10100046E SC10100215E

Ordinateurs 54 SC10100056E SC10100057E SC10100227E

Prof/ParaProf/Tech. 56 SC10100068E SC10100069E SC10100070E SC10100239E

Biblio./Orient. 57 SC10100081E SC10100082E SC10100251E

Perfect. person. 58 SC10100094E SC10100263E

Chefs de section 67 SC10100323E

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10100130E SC10100311E

Admin. école 62 SC10100152E SC10100153E SC10100155E SC10100335E

TOTAL 75 SC10100164E SC10100165E SC10100166E SC10100167E SC10100347E

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10.2 - Dépenses estimatives liées à l'école au palier secondaire

Traitements etsalaires Avantages sociaux Perfect. du

personnelFournitures et

servicesFrais d'intérêt sur les

immobilisations


Titulaires de classe 51 SC10200001S SC10200170S SC10200004S

Enseign. suppl. 52 SC10200013S SC10200182S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10200025S SC10200194S

Manuels/Fourni. 55 SC10200040S

Ordinateurs 54 SC10200052S SC10200223S

Prof/Paraprof/Tech. 56 SC10200061S SC10200230S SC10200064S

Biblio./Orient. 57 SC10200073S SC10200242S SC10200076S

Perfect. person. 58 SC10200085S SC10200254S SC10200087S

Chefs de section 67 SC10200133S SC10200302S

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10200121S SC10200290S SC10200123S SC10200124S

Admin. école 62 SC10200145S SC10200314S SC10200147S SC10200148S SC10200319S

TOTAL 75 SC10200157S SC10200326S SC10200159S SC10200160S SC10200331S

. . . . . . .


Frais et serv.contract. Autres Virements autres

conseils Total


Titulaires de classe 51 SC10200008S SC10200009S SC10200180S

Enseign. suppl. 52 SC10200192S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10200204S

Manuels/Fourni. 55 SC10200044S SC10200045S SC10200046S SC10200216S

Ordinateurs 54 SC10200056S SC10200057S SC10200228S

Prof/ParaProf/Tech 56 SC10200068S SC10200069S SC10200070S SC10200240S

Biblio./Orient. 57 SC10200081S SC10200082S SC10200252S

Perfect. person. 58 SC10200094S SC10200264S

Chefs de section 67 SC10200312S

Dir. et Dir.-adjoint 61 SC10200130S SC10200300S

Admin. école 62 SC10200152S SC10200153S SC10200155S SC10200324S

TOTAL 75 SC10200164S SC10200165S SC10200166S SC10200167S SC10200336S

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10.3 - Dépenses pour les manuels scolaires, fournitures et équipement

***** Dépenses comptabilisées selon le Manuel de comptabilité de l'ICCA pour le secteur public *****

Dépenses- Manuels scolaires, fournitures et équipement (Utiliser la référence du plan comptableuniforme)

Codes Fonctionsassociées

Dépenses

1.1 Manuels scolaires et matériel didactique 320,321 10,23,24,25 SC10300001C

1.2 Logiciel Informatique 331,661 10,23,24

406 23,24 SC10300004C

1.3 Total partiel - Manuels scolaires et ressources d'apprentissage . . SC10300007C

1.4 Fournitures pédagogiques, incluant impression et photocopie - Matériaux pédagogique, réparation d'équipementet excursions

330 10,23,24,25,32

335 10,23,24,32

350 10

401 10,23,24

450 10

551 10,23,24 SC10300002C

1.5 Total des fournitures et des services (C5505) . . SC10300008C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10.4 - Renseignements supplémentaires sur les dépenses en salaires et en avantages sociaux*****Depenses compatilisees conformement au manuel de l'ICCA pour la compatabilite du secteur public*****

Élémentaire Salaires Avantages sociaux Autres TotalAministration scolaire

1.1 Directeur d'ecole SC10400041E SC10400042E SC10400043E SC10400044E

1.2 Directeur adjoint SC10400045E SC10400046E SC10400047E SC10400048E

1.3 Total partiel SC10400049E SC10400050E SC10400051E SC10400052E

2.1 Secretaires SC10400053E SC10400054E SC10400055E SC10400056E

2.2 Autres SC10400057E SC10400058E SC10400059E SC10400060E

2.3 Total partiel SC10400061E SC10400062E SC10400063E SC10400064E

3 Total des depenses pur administration scolaire SC10400065E SC10400066E SC10400067E SC10400068E

Bibliothèque et orientation

4.1 Professeurs responsables de la bibliothèque SC10400069E SC10400070E SC10400071E

4.2 Bibliotechniciens SC10400072E SC10400073E SC10400074E

4.3 Enseignants orienteurs SC10400075E SC10400076E SC10400077E

4.4 Total des dépenses pour salaires et avantages sociaux - bibliothèque et orientation -élém.

SC10400078E SC10400079E SC10400080E

Secondaire Salaires Avantages sociaux Autres TotalAministration scolaire

5.1 Directeur d'ecole SC10400081S SC10400082S SC10400083S SC10400084S

5.2 Directeur adjoint SC10400085S SC10400086S SC10400087S SC10400088S

5.3 Total partiel SC10400089S SC10400090S SC10400091S SC10400092S

6.1 Secretaires SC10400093S SC10400094S SC10400095S SC10400096S

6.2 Autres SC10400097S SC10400098S SC10400099S SC10400100S

6.3 Total partiel SC10400101S SC10400102S SC10400103S SC10400104S

7 Total des depenses pur administration scolaire - sec. SC10400105S SC10400106S SC10400107S SC10400108S


8.1 Professeurs responsables de la bibliothèque SC10400109S SC10400110S SC10400111S

8.2 Bibliotechniciens SC10400112S SC10400113S SC10400114S

8.3 Enseignants orienteurs SC10400115S SC10400116S SC10400117S

8.4 Total des dépenses pour salaires et avantages sociaux - bibliothèque et orientation - Sec. SC10400118S SC10400119S SC10400120S

Élémentaire et Secondaire Salaires Avantages sociaux Autres TotalAministration scolaire

9.1 Directeur d'ecole SC10400001C SC10400002C SC10400003C SC10400004C

9.2 Directeur adjoint SC10400005C SC10400006C SC10400007C SC10400008C

9.3 Total partiel SC10400009C SC10400010C SC10400011C SC10400012C

10.1 Secretaires SC10400013C SC10400014C SC10400015C SC10400016C

10.2 Autres SC10400017C SC10400018C SC10400019C SC10400020C

10.3 Total partiel SC10400021C SC10400022C SC10400023C SC10400024C

11 Total des depenses pur administration scolaire SC10400025C SC10400026C SC10400027C SC10400028C


12.1 Professeurs responsables de la bibliothèque SC10400029C SC10400030C SC10400031C

2012-11-19 11:39 AM

12.2 Bibliotechniciens SC10400032C SC10400033C SC10400034C

12.3 Enseignants orienteurs SC10400035C SC10400036C SC10400037C

12.4 Total des dépenses pour salaires et avantages sociaux - bibliothèque et orientation SC10400038C SC10400039C SC10400040C

Note:Les depenses se rapportant au directeur et au directeur adjoint devraient correspondre au total des depenses pour le directeur et le directeur adjoint (Poste 9.3)indique a l'annexe 10 (CP 6113)Les depenses pour les secretaires et autres (poste 10.3) devraient correspondre au total des depenses pour le bureau de l'ecole a l'annexe 10 (CP6213)Le total des salaires et avantages sociaux pour la bibliothèque et l'orientation, poste 12.4 col. 1 et col. 2, devrait correspondre à ce qui est indiqué au Tableau 10(CP5702 et CP5703).

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10A - Dépenses au titre de l'enfance en difficulté, élémentaireDépenses comptabilisées à des fins de conformité rajustée SEULEMENT

Traitements etSalaires

Avantagessociaux


Fournitures et services(Note 1)



Titulaires de classe 31 SC10A00001E SC10A00002E SC10A00004E

Enseign. suppl. 32 SC10A00015E SC10A00016E

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 33 SC10A00029E SC10A00030E

Manuels/fourni. 35 SC10A00046E

Ordinateurs 34 SC10A00060E SC10A00225E

Prof/Paraprof/Tech 36 SC10A00071E SC10A00072E SC10A00074E

Biblio./Orient. 37 SC10A00085E SC10A00086E SC10A00088E

Perfect. person. 38 SC10A00099E SC10A00100E SC10A00101E

Chefs de section 43 SC10A00155E SC10A00156E

Dir. et Dir.-adjoint 41 SC10A00141E SC10A00142E SC10A00143E SC10A00144E

Admin. école 42 SC10A00169E SC10A00170E SC10A00171E SC10A00172E SC10A00227E

Coord. et consult. 39 SC10A00183E SC10A00184E SC10A00186E

Total Partiel SC10A00248E SC10A00249E SC10A00250E SC10A00251E SC10A00252E

Amortissement 72

TOTAL 50 SC10A00211E SC10A00212E SC10A00213E SC10A00214E SC10A00228E

. . . . . . .


Frais et servcontract. Autres Prog para. 23 TOTAL


Titulaires de classe 31 SC10A00008E SC10A00009E SC10A00011E SC10A00012E

Enseign. suppl. 32 SC10A00025E SC10A00026E

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 33 SC10A00039E SC10A00040E

Manuels/Fourni. 35 SC10A00050E SC10A00051E SC10A00052E SC10A00053E SC10A00054E

Ordinateurs 34 SC10A00064E SC10A00065E SC10A00067E SC10A00068E

Prof/Paraprof/Tech 36 SC10A00078E SC10A00079E SC10A00080E SC10A00081E SC10A00082E

Biblio./Orient. 37 SC10A00093E SC10A00094E SC10A00095E SC10A00096E


Chefs de section 43 SC10A00165E SC10A00166E

Dir. et Dir-adjoint 41 SC10A00150E SC10A00151E SC10A00152E

Admin. école 42 SC10A00176E SC10A00177E SC10A00179E SC10A00180E

Coord. et consult. 39 SC10A00190E SC10A00191E SC10A00192E SC10A00193E SC10A00194E

Total Partiel SC10A00253E SC10A00254E SC10A00255E SC10A00256E SC10A00257E

Amortissement 72 SC10A00247E

TOTAL 50 SC10A00218E SC10A00219E SC10A00220E SC10A00221E SC10A00222E

Notes:1 - L'équipement de l'enfance en difficulté doit être inscrit sous Fournitures et services (colonne 05) selon le document Conventions comptables et guide de mise enoeuvre des immobilisations corporelles des conseils scolaires et des administrationsscolaires, publié en août 2012.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10B - Dépenses au titre de l'enfance en difficulté, secondaireDépenses comptabilisées à des fins de conformité rajustée SEULEMENT

Traitements etSalaires

Avantagessociaux


Fournitures et services(Note 1)



Titulaires de classe 51 SC10B00001S SC10B00002S SC10B00004S

Enseign. suppl. 52 SC10B00015S SC10B00016S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10B00029S SC10B00030S

Manuels/fourni. 55 SC10B00046S

Ordinateurs 54 SC10B00060S SC10B00225S

Prof/Paraprof/Tech 56 SC10B00071S SC10B00072S SC10B00074S

Biblio./Orient. 57 SC10B00085S SC10B00086S SC10B00088S

Perfect. person. 58 SC10B00099S SC10B00100S SC10B00101S

Chefs de section 67 SC10B00155S SC10B00156S

Dir. et Dir-adjoint 61 SC10B00141S SC10B00142S SC10B00143S SC10B00144S

Admin. école 62 SC10B00169S SC10B00170S SC10B00171S SC10B00172S SC10B00227S

Coord. et consult. 59 SC10B00183S SC10B00184S SC10B00186S

Total Partiel SC10B00248S SC10B00249S SC10B00250S SC10B00251S SC10B00252S

Amortissement 72

TOTAL 90 SC10B00211S SC10B00212S SC10B00213S SC10B00214S SC10B00228S

. . . . . . .


Frais et servcontract. Autres Prog para. 23 TOTAL


Titulaires de classe 51 SC10B00008S SC10B00009S SC10B00011S SC10B00012S

Enseign. suppl. 52 SC10B00025S SC10B00026S

Aides-enseignants/éducateur de la petiteenfance 53 SC10B00039S SC10B00040S

Manuels/fourni. 55 SC10B00050S SC10B00051S SC10B00052S SC10B00053S SC10B00054S

Ordinateurs 54 SC10B00064S SC10B00065S SC10B00067S SC10B00068S

Prof/Paraprof/Tech 56 SC10B00078S SC10B00079S SC10B00080S SC10B00081S SC10B00082S

Biblio./Orient. 57 SC10B00093S SC10B00094S SC10B00095S SC10B00096S


Chefs de section 67 SC10B00165S SC10B00166S

Dir. et Dir-adjoint 61 SC10B00150S SC10B00151S SC10B00152S

Admin. école 62 SC10B00176S SC10B00177S SC10B00179S SC10B00180S

Coord. et consult. 59 SC10B00190S SC10B00191S SC10B00192S SC10B00193S SC10B00194S

Total Partiel SC10B00253S SC10B00254S SC10B00255S SC10B00256S SC10B00257S

Amortissement 72 SC10B00247S

TOTAL 90 SC10B00218S SC10B00219S SC10B00220S SC10B00221S SC10B00222S

Notes:1 - L'équipement pour l'éducation de l'enfance en difficulté (anciennement connu sous le nom d'équipement ISA 1) doit être inclus à la rubrique fournitures etservices (colonne 05) conformément auxConventions comptables et guide de mise en oeuvre des immobilisations corporelles des conseils scolaires et des administrations scolaires provinciaux dont la date depublication est août 2012.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10A/B - Dépenses nettes au titre de l'enfance en difficulté

Élémentaire TOTAL Allocation, classes distinctes Dépenses nettes

INSTRUCTION 14 15 16

Titulaires de classe 31 SC10A00012E SC10A00013E SC10A00014E

Enseign. suppl. 32 SC10A00026E SC10A00027E SC10A00028E

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 33 SC10A00040E SC10A00041E SC10A00042E

Manuels/fourni. 35 SC10A00054E SC10A00055E SC10A00056E

Ordinateurs 34 SC10A00068E SC10A00069E SC10A00070E

Prof/Paraprof/Tech 36 SC10A00082E SC10A00083E SC10A00084E

Biblio./Orient. 37 SC10A00096E SC10A00097E SC10A00098E


Chefs de section 43 SC10A00166E SC10A00167E SC10A00168E

Dir. et Dir.-adjoint 41 SC10A00152E SC10A00153E SC10A00154E

Admin. école 42 SC10A00180E SC10A00181E SC10A00182E

Coord. et consult. 39 SC10A00194E SC10A00195E SC10A00196E

Total Partiel SC10A00257E SC10A00258E SC10A00259E

Amortissement 72 SC10A00261E SC10A00260E

TOTAL 50 SC10A00222E SC10A00223E SC10A00224E

. . ............................................ . ............................................

Secondaire TOTAL Allocation, classes distinctes Dépenses nettes

INSTRUCTION 14 15 16

Titulaires de classe 51 SC10B00012S SC10B00013S SC10B00014S

Enseign. suppl. 52 SC10B00026S SC10B00027S SC10B00028S

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance 53 SC10B00040S SC10B00041S SC10B00042S

Manuels/fourni. 55 SC10B00054S SC10B00055S SC10B00056S

Ordinateurs 54 SC10B00068S SC10B00069S SC10B00070S

Prof/Paraprof/Tech 56 SC10B00082S SC10B00083S SC10B00084S

Biblio./Orient. 57 SC10B00096S SC10B00097S SC10B00098S


Chefs de section 67 SC10B00166S SC10B00167S SC10B00168S

Dir. et Dir-adjoint 61 SC10B00152S SC10B00153S SC10B00154S

Admin. école 62 SC10B00180S SC10B00181S SC10B00182S

Coord. et consult. 59 SC10B00194S SC10B00195S SC10B00196S

Total Partiel SC10B00257S SC10B00258S SC10B00259S

Amortissement 72 SC10B00261S SC10B00260S

TOTAL 90 SC10B00222S SC10B00223S SC10B00224S

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10CDépenses de fonctionnement et service d'entretien des écoles


***** Dépenses comptabilisées selon le Manuel de comptabilité de l'ICCA pour le secteur public *****


Dépenses Détails Élémentaire Secondaire Total desdépenses

Fonctionnement des écoles Salaires SC10C00001E SC10C00002S SC10C00003C

Avantages sociaux SC10C00004E SC10C00005S SC10C00006C

Fournitures SC10C00070E SC10C00070S SC10C00070C

Services contractuels SC10C00010E SC10C00011S SC10C00012C

Autres SC10C00013E SC10C00014S SC10C00015C

Entretione des écoles Salaires SC10C00016E SC10C00017S SC10C00018C





Services publics Électricité SC10C00031E SC10C00032S SC10C00033C

Chauffage - pétrole SC10C00034E SC10C00035S SC10C00036C

Chauffage - gaz SC10C00037E SC10C00038S SC10C00039C

Chauffage - autre SC10C00040E SC10C00041S SC10C00042C

Eaux et égouts SC10C00043E SC10C00044S SC10C00045C

Service d'entretien pour le fonctionnement et le serviced'entretien des écoles

Salaires SC10C00046E SC10C00047S SC10C00048C





Assurance SC10C00061E SC10C00062S SC10C00063C

Location Partie liée au fonctionnement SC10C00064E SC10C00065S SC10C00066C

TOTAL des dépenses (la col. 3 doit êtreégale à C 7013)

SC10C00073E SC10C00073S SC10C00073C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10F - Tableau des avantages sociaux, Page 1

Régimes de

gratification deretraite

Régimes de retraite de soins desanté, de soins dentaires,

d'assurance-vie, etc.

Prestations postérieuresà l'emploi / Congés

rémunérés

Assurance-vie /Assurance-invalidité

longue durée

Indemnitéd'accident de

travail

Prestations decessationd'emploi


1 Titulaires de classe SC10F00204C SC10F00222C SC10F00240C SC10F00005C SC10F00258C SC10F00276C

2 Enseignants suppléants SC10F00205C SC10F00223C SC10F00241C SC10F00012C SC10F00259C SC10F00277C

3 Aides-enseignants SC10F00206C SC10F00224C SC10F00242C SC10F00019C SC10F00260C SC10F00278C

4 Services soutienprofessionnel, paraprof. ettechnique

SC10F00207C SC10F00225C SC10F00243C SC10F00026C SC10F00261C SC10F00279C

5 Service de bibliothèque etd'orientation


6 Perfectionnement dupersonnel


7 Chefs de section SC10F00210C SC10F00228C SC10F00246C SC10F00123C SC10F00264C SC10F00282C

8 Directeurs et directeursadjoints


9 Admin. école - secrétariatet fournitures


10 Coordinateurs etconsultants


11 Éducation permanente,cours d'été et languesinternationales


12 Conseillers scolaires SC10F00215C SC10F00233C SC10F00251C SC10F00142C SC10F00269C SC10F00287C

13 Directeur de l'éducation etagents de supervision


14 Administration du conseil SC10F00217C SC10F00235C SC10F00253C SC10F00054C SC10F00271C SC10F00289C

15 Transport des élèves SC10F00218C SC10F00236C SC10F00254C SC10F00155C SC10F00272C SC10F00290C

16 Fonctionnement etentretien - Écoles


17 Autres - dép. non liées aufonctionnement


18 Total SC10F00221C SC10F00239C SC10F00257C SC10F00100C SC10F00275C SC10F00293C

Notesa) Les conseils doivent faire une estimation détaillée des avantages sociaux par catégorie de dépenses rapportées au tableau 10.b) Pour la définition des différents termes du tableau, veuillez vous reporter aux sections 3250 et 3255 du manuel sur la comptabilité pour le secteur public.c) La rubrique « Avantages sociaux » inclut l'assurance-emploi, le RPC, l'impôt-santé des employeurs.d) Les prestations d'assurance-maladie complémentaire incluent les soins dentaires, hospitaliers et de la vue.e) Les autres avantages comprennent les dépenses en avantages sociaux qui ne sont pas inscrites ailleurs.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10F - Tableau des avantages sociaux, Page 2

Dépenses deretraite du SEFPO

Autre régimede retraite

RREMO Avantagessociaux

Assurance-maladiecomplémentaire -Employés actuels

Autre Total

Col. 7 Col. 8 Col. 9 Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13

1 Titulaires de classe SC10F00186C SC10F00294C SC10F00167C SC10F00103C SC10F00004C SC10F00006C SC10F00007C

2 Enseignants suppléants SC10F00187C SC10F00295C SC10F00168C SC10F00104C SC10F00011C SC10F00013C SC10F00014C

3 Aides-enseignants SC10F00188C SC10F00296C SC10F00169C SC10F00105C SC10F00018C SC10F00020C SC10F00021C

4 Services soutien professionnel,paraprof. et technique

SC10F00189C SC10F00297C SC10F00170C SC10F00106C SC10F00025C SC10F00027C SC10F00028C

5 Service de bibliothèque etd'orientation


6 Perfectionnement du personnel SC10F00191C SC10F00299C SC10F00172C SC10F00113C SC10F00032C SC10F00034C SC10F00035C

7 Chefs de section SC10F00192C SC10F00300C SC10F00173C SC10F00120C SC10F00122C SC10F00124C SC10F00125C

8 Directeurs et directeurs adjoints SC10F00193C SC10F00301C SC10F00174C SC10F00114C SC10F00116C SC10F00118C SC10F00119C

9 Admin. école - secrétariat etfournitures


10 Coordinateurs et consultants SC10F00195C SC10F00303C SC10F00176C SC10F00132C SC10F00046C SC10F00048C SC10F00049C

11 Éducation permanente, coursd'été et langues internationales


12 Conseillers scolaires SC10F00197C SC10F00305C SC10F00178C SC10F00139C SC10F00141C SC10F00143C SC10F00144C

13 Directeur de l'éducation etagents de supervision


14 Administration du conseil SC10F00199C SC10F00307C SC10F00180C SC10F00151C SC10F00053C SC10F00055C SC10F00056C

15 Transport des élèves SC10F00200C SC10F00308C SC10F00181C SC10F00152C SC10F00154C SC10F00156C SC10F00157C

16 Fonctionnement et entretien -Écoles


17 Autres - dép. non liées aufonctionnement


18 Total SC10F00203C SC10F00311C SC10F00184C SC10F00160C SC10F00099C SC10F00101C SC10F00102C

Notesa) Les conseils doivent faire une estimation détaillée des avantages sociaux par catégorie de dépenses rapportées au tableau 10.b) Pour la définition des différents termes du tableau, veuillez vous reporter aux sections 3250 et 3255 du manuel sur la comptabilité pour le secteur public.c) La rubrique « Avantages sociaux » inclut l'assurance-emploi, le RPC, l'impôt-santé des employeurs.d) Les prestations d'assurance-maladie complémentaire incluent les soins dentaires, hospitaliers et de la vue.e) Les autres avantages comprennent les dépenses en avantages sociaux qui ne sont pas inscrites ailleurs.

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 10G - Renseignements supplémentaires sur les avantages de retraite, les prestations postérieures à l'emploi, les congé rémunérés et lesprestations de cessation d'emploi pour l'exercice se terminant le 31 août 2004

Type d'avantage/deprestation

Passif en datedu 31 août

2011

Chargesd'avantages deretraite 2011-

2012

Paiementsd'avantagesde retraite 2011-

2012

Passif en datedu 31 août

2012

(Gainsactuariels)/pertesactuarielles nonamortis au 31

août 2012

Engagements durégime de

retraite en datedu 31 août

2012

Changement descharges en raison de lacompression du régime(compris dans la col.

2)

01 02 03 04 05 06 2.1

Régimes de gratificationde retraite

1 SC10G00117C SC10G00118C SC10G00119C SC10G00120C SC10G00121C SC10G00122C SC10G00207C

Prestations postérieures àl'emploi/Congésrémunérés

2 SC10G00123C SC10G00124C SC10G00125C SC10G00126C SC10G00127C SC10G00128C

SC10G00208C

Régimes de retraite, d'ass.santé, d'ass. dentaire,d'ass. vie, etc. à la retraite


SC10G00209C

Autres avantages

Régimes d'invalidité delongue durée


Indemnités d'accidents dutravail


Prestations de cessationd'emploi


Prestations de retraite dela SEFPO


Autres prestations deretraite


Autre 9 SC10G00147C SC10G00148C SC10G00149C SC10G00150C SC10G00151C SC10G00152C

Total partiel - Autresavantages


Total 11 SC10G00098C SC10G00099C SC10G00100C SC10G00101C SC10G00102C SC10G00103C SC10G00210C

ESTIMATION POUR LES EXERCICES À VENIR

Type d'avantage/de prestation

Charges d'avantagesde retraite 2012-

2013

Versements deprestations 2012-

2013

Charges d'avantagesde retraite 2013-

2014


2014

Charges d'avantaesde retraite 2014-

2015


2015

07 08 09 10 11 12

Régimes de gratification de retraite 12 SC10G00153C SC10G00154C SC10G00155C SC10G00156C SC10G00157C SC10G00158C

Régimes de retraite, d'ass. santé,d'ass. dentaire, d'ass. vie, etc. à laretraite


Autres avantages

Régimes d'invalidité de longue durée 14 SC10G00104C SC10G00105C SC10G00106C SC10G00107C SC10G00108C SC10G00109C

Indemnités d'accidents du travail 15 SC10G00045C SC10G00051C SC10G00057C SC10G00063C SC10G00069C SC10G00075C

Prestations de cessation d'emploi 16 SC10G00165C SC10G00166C SC10G00167C SC10G00168C SC10G00169C SC10G00170C

Prestations de retraite de la SEFPO 17 SC10G00171C SC10G00172C SC10G00173C SC10G00174C SC10G00175C SC10G00176C

Autres prestations de retraite 18 SC10G00177C SC10G00178C SC10G00179C SC10G00180C SC10G00181C SC10G00182C

Autres 19 SC10G00183C SC10G00184C SC10G00185C SC10G00186C SC10G00187C SC10G00188C

Total partiel - Autres avantages SC10G00197C SC10G00198C SC10G00199C SC10G00200C SC10G00201C SC10G00202C

Total 20 SC10G00110C SC10G00111C SC10G00112C SC10G00113C SC10G00114C SC10G00115C

2012-11-19 11:39 AM

21

Taux de rabais pour les autres dépenses en avantages sociaux non-prestations de retraite - (ex. Mettre 4.50 pour 4,5%) SC10G00189C

Taux de rabais pour les autres dépense en avantages sociaux - (ex. Mettre 4.50 pour 4,5%) SC10G00190C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 11A - Recettes fiscales pour l'année civile 2011

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9

TOTAL SC11A09535C SC11A09536C SC11A09537C SC11A09538C SC11A09540C SC11A09541C SC11A09542C

Numéro Nom de lamunicipalité

Impôtsfonciers

Impôts des biensd'entreprises

Droits surroulottes

Paiements tenantlieu d'impôts

Impôtssupplémentaires

Radiation d'impôtsfonciers

Impôts allégés

SC11A00002C SC11A00003C SC11A00004C SC11A00005C SC11A00006C SC11A00007C SC11A00009C SC11A00010C SC11A00011C

















































2012-11-19 11:39 AM




















































2012-11-19 11:39 AM

Tableau 11A - Recettes fiscales pour l'année civile 2011

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9

TOTAL SC11A09535C SC11A09536C SC11A09537C SC11A09538C SC11A09540C SC11A09541C SC11A09542C

Numéro Nom de lamunicipalité

Impôtsfonciers


Droits surroulottes

Paiements tenantlieu d'impôts

Impôtssupplémentaires

Radiation d'impôtsfonciers

Impôts allégés


















































2012-11-19 11:39 AM




















































2012-11-19 11:39 AM

Tableau 11A - Rajustement aux recettes fiscales pour l'année civile 2011 (seulement pour les états financiers)

Col. 1 Col. 2

11A.1 Recettes fiscales pour l'année civile 2011 provenant des États financiers 2010/11 SC11A10151C

11A.2 2011 Recettes fiscales totales avant rajustements SC11A10150C

11A.3 Différence (Poste 11A.1 - Poste11A.2) SC11A10152C

11A.4 Rajustement aux recettes fiscales pour l'année civile 2011 (Poste 11A.3 X 62%) SC11A10153C

2012-11-19 11:39 AM

Tableau 11B - Recettes fiscales pour l'année civile 2012


SC11B02401C SC11B02402C SC11B02403C SC11B02404C SC11B02405C

Numéro demunicipalité

Nom de lamunicipalité

Impôtsfonciers


Droits surroulottes

Paiements tenant lieud'impôts

Recettes fiscales totales avant rajustements(Somme des col. 1 à 4)

SC11B00002C SC11B00003C SC11B00004C SC11B00005C SC11B00006C SC11B00007C SC11B00008C

















































2012-11-19 11:39 AM




















































2012-11-19 11:39 AM

Tableau 11B - Recettes fiscales pour l'année civile 2012


Numéro demunicipalité

Nom de lamunicipalité

Impôtsfonciers


Droits surroulottes

Paiements tenant lieud'impôts

Recettes fiscales totales avant rajustements(Somme des col. 1 à 4)



















































2012-11-19 11:39 AM



















































2012-11-19 11:39 AM

Tableau 12 - Effectif de l'éducation permanente et cours d'été et RDA

NB : Ne pas inscrire l'effectif pour lequel le conseil peut percevoir des droits tel que défini dans le paragraphe 8 du Règlement de calcul des droits exigibles

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 41 Effectif quotidien moyen au titre de l'éducation permanente De sept. à juin Juillet et août Total -

heures-élèves(Col. 1 + Col.

2)

EQMéquivalent

1.1 Enseignement d'une langue autochtone pour adultes SC12_00028S SC12_00029S SC12_00030S SC12_00003S1.2 Cours à crédit pour adultes aux fins d'obtention du diplôme offerts le jour SC12_00031S SC12_00032S SC12_00033S SC12_00004S1.2.1 Cours à crédit pour adultes aux fins d'obtention du diplôme - offert après une journée normale de

coursSC12_00081S SC12_00082S SC12_00083S SC12_00080S

1.3 Cours à crédit pour adultes aux fins d'obtention du diplôme offerts le soir ou en fin de semaine SC12_00034S SC12_00035S SC12_00036S SC12_00005S1.4 Cours par correspondance / Études indépendantes / Apprentissage électronique SC12_00037S SC12_00038S SC12_00039S SC12_00006S1.5 Cours de transition donnant droit à des crédits (voir * ci-dessous) SC12_00040S SC12_00041S SC12_00042S SC12_00007S1.6 Cours de liaison ne donnant pas droit à des crédits (voir * / note 1 ci-dessous) SC12_00043S SC12_00044S SC12_00045S SC12_00008S1.7 Total, EQM éducation permanente SC12_00009S

.....(somme des postes 1.1 à 1.6) 1.8 Formation de base en lecture et en calcul pour parents, para 3(2), Règ 11/12 sur EQM SC12_00046S SC12_00047S SC12_00048S SC12_00010S1.9 Prog de rattrapage de 7e et 8e pour la formation de base en lecture et en calcul SC12_00049E SC12_00050E SC12_00011E1.10 Prog de rattrapage de 9e et 10e en lecture et calcul ne donnant pas droit à des crédits SC12_00051S SC12_00052S SC12_00012S1.11 Total, EQM au titre de l'éducation permanente incluant lecture et calcul SC12_00013C

.....(somme des postes 1.7 à 1.10)

2 Effectif quotidien moyen des cours d'été 2.1 Élémentaire : Élèves ayant un handicap de dévelopement SC12_00053E SC12_00014E2.2 Secondaire : Élèves inscrits à un cours donnant droit à un crédit SC12_00054S SC12_00015S2.3 Cours de transition donnant droit à des crédits (voir * ci-dessous) SC12_00055S SC12_00016S2.4 Cours de liaison ne donnant pas droit à des crédits (voir la note 1 ci-dessous) SC12_00056S SC12_00017S2.5 Total partiel SC12_00018C

.....(postes 2.1 à 2.4) 2.6 Prog de rattrapage de 7e et 8e pour la formation de base en lecture et en calcul SC12_00057E SC12_00019E2.7 Prog de rattrapage de 9e et 10e en lecture et calcul ne donnant pas droit à des crédits SC12_00058S SC12_00020S2.8 Total, EQM des cours d'été SC12_00021C

.....(postes 2.5 à 2.7)

3 Reconnaissance des acquis (RDA)

(Cette section s'applique à la RDA pour les élèves expérimentés tel que défini à la section 6.6 dudocument "Les écoles secondaires de l'Ontario, de la 9e à la 12e année". Les évaluations sontlimités à une seule évaluation par éléve durant le calendier)

3.1 Nombre d'évaluations individualisées pour l'obtention de crédits de 9e et 10e année SC12_00077S3.2 Nombre d'évaluations individualisées pour l'obtention d'equivalences de crédits de 11e et 12e

année SC12_00078S

3.3 Nombre de revendications réglées de crédits de 11e et 12e année SC12_00079S

(lorsque la revendication est pour une fraction de crédit, la revendication de crédit doit êtreattribuée de façon proportionnelle)

* Article 5.6 «Les écoles secondaires de l'Ontario de la 9e à la 12e année, Préparation au diplôme d'études secondaire 1999»

Note 1 : Pour les élèves inscrits en 9e en 11-12 et qui ont été fortement encouragés à terminer avec succès un cours supplémentaire d'une durée max de 30 heuresavant de transférer d'un type de cours en 9e à celui offert dans la même matière en 10e

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Tableau 13 - Effectif de jourEffectif par années d'études

31 OCTOBRE

Élémentaire Nombre d'élèves à tempsplein

Nombre d'élèves à mi-temps

Nombre d'élèves à tempspartiel

EPT des élèves à tempspartiel

EPT

1.1 Maternelle (Mat) SC13_00001E SC13_00002E SC13_00003E SC13_00004E SC13_00121E

1.2 Jardin d'enfants (JE) SC13_00009E SC13_00010E SC13_00011E SC13_00012E SC13_00300E

1.3 De la 1re à la 3e année SC13_00017E SC13_00019E SC13_00020E SC13_00301E

1.4 De la 4e à la 8e année SC13_00025E SC13_00027E SC13_00028E SC13_00125E

1.5 Total de l'élémentaire (moins de21 ans)

SC13_00033E SC13_00034E SC13_00035E SC13_00036E SC13_00302E

1.5.1 Élémentaire (21 ans et plus) SC13_00321E SC13_00329E SC13_00323E SC13_00324E

Secondaire

1.6 De la 9e année au 12e(moins de21 ans)

SC13_00041S SC13_00042S SC13_00043S SC13_00140S

1.7 De la 9e année au 12e (21 ans etplus)

SC13_00047S SC13_00048S SC13_00049S SC13_00168S

. . . . . . _____________

31 MARS

Élémentaire Nombre d'élèves à tempsplein



EPT des élèves à tempspartiel

EPT

1.8 Maternelle (Mat) SC13_00005E SC13_00006E SC13_00007E SC13_00008E SC13_00129E

1.9 Jardin d'enfants (JE) SC13_00013E SC13_00014E SC13_00015E SC13_00016E SC13_00303E

1.10 De la 1re à la 3e année SC13_00021E SC13_00023E SC13_00024E SC13_00304E

1.11 De la 4e à la 8e année SC13_00029E SC13_00031E SC13_00032E SC13_00133E

1.12 Total de l'élémentaire (moins de21 ans)


1.12.1 Élémentaire (21 ans et plus) SC13_00325E SC13_00327E SC13_00328E SC13_00330E

Secondaire

1.13 De la 9e année au 12e (moins de21 ans)

SC13_00044S SC13_00045S SC13_00046S SC13_00148S

1.14 De la 9e année au 12e (21 ans etplus)

SC13_00050S SC13_00051S SC13_00052S SC13_00176S

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Tableau 13 - Effectif de jourAutres élèves

31 OCTOBRE

Nombre d'élèves à tempsplein



EPT des élèves à tempspartiel EPT

Élémentaire

Élèves de moins de 21

2.1 Gouv. du Canada SC13_00053E SC13_00054E SC13_00055E SC13_00056E .

2.2 Visa SC13_00061E SC13_00062E SC13_00063E SC13_00064E .

2.3 Autres SC13_00069E SC13_00070E SC13_00071E SC13_00072E .

2.3.1 Total élémentaire (moins de21 ans)


Élèves 21 ans et plus

2.4.1 Gouv. du Canada SC13_00331E SC13_00334E SC13_00337E SC13_00340E .

2.4.2 Visa SC13_00332E SC13_00335E SC13_00338E SC13_00341E .

2.4.3 Autres SC13_00333E SC13_00336E SC13_00339E SC13_00342E .

2.4.4 Total élémentaire (21 ans etplus)


Secondaire


2.5 Gouv. du Canada SC13_00085S SC13_00086S SC13_00087S SC13_00142S

2.6 Visa SC13_00091S SC13_00092S SC13_00093S SC13_00144S

2.7 Autres SC13_00097S SC13_00098S SC13_00099S SC13_00146S





. . . . . . _____________

31 MARS

Nombre d'élèves à tempsplein



EPT des élèves à tempspartiel EPT

Élémentaire


2.11 Gouv. du Canada SC13_00057E SC13_00058E SC13_00059E SC13_00060E .

2.12 Visa SC13_00065E SC13_00066E SC13_00067E SC13_00068E .

2.13 Autres SC13_00073E SC13_00074E SC13_00075E SC13_00076E .

2.13.1 Total élémentaire (moins de21 ans)



2.14.1 Gouv. du Canada SC13_00343E SC13_00346E SC13_00349E SC13_00352E .

2.14.2 Visa SC13_00344E SC13_00347E SC13_00350E SC13_00353E .

2.14.3 Autres SC13_00345E SC13_00348E SC13_00351E SC13_00354E .

2.14.4 Total élémentaire (21 ans etplus)


Secondaire









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Tableau 13 - Effectif de jour 3 Effectif Quotidien Moyen

Élèves du conseil Autres élèves Total Élémentaire

3.1 Maternelle SC13_00306E . .3.2 Jardin d'enfants SC13_00307E . __________3.3 1 à la 3 année SC13_00308E . .3.4 4 à la 8 année SC13_00309E . .3.5 École de jour à l'élémentaire SC13_00137E SC13_00138E SC13_00139E

Secondaire - élèves de moins de 21

3.6 École de jour au secondaire - de la 9e année au 12e SC13_00156S SC13_00157S SC13_00158S3.7 Cours d'études personnelles SC13_00159S SC13_00160S SC13_00161S3.8 Total de l'école de jour au secondaire SC13_00162S SC13_00163S SC13_00164S

3.9 Total école de jour SC13_00165C SC13_00166C SC13_00167C

3.10 Élémentaire - 21 ans et plus SC13_00355E SC13_00356E SC13_00357E

Secondaire - élèves 21 ans et plus

3.11 École de jour au secondaire - de la 9e année au 12e SC13_00184S SC13_00185S SC13_00186S3.12 Cours d'études personnelles SC13_00187S SC13_00188S SC13_00189S3.13 Total école de jour des élèves adultes SC13_00190S SC13_00191S SC13_00192S

EQM des écoles destinées aux jardins d'enfants à temps plein Nombre d'élèves à temps plein Nombre d'élèves à temps plein EQM 31 octobre 31 mars

4.1 Maternelle (Mat) SC13_00368E SC13_00369E SC13_00370E4.2 Jardin d'enfants (JE) SC13_00371E SC13_00372E SC13_00373E4.3 Total SC13_00374E SC13_00375E SC13_00376E

Les élèves admis en vertu du règlement 20/10 Exemptes de droits pour les résidents non permanents EQM

5.1 Élémentaire SC13_00381E5.2 Secondaire SC13_00382S5.3 Total école de jour SC13_00383C

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Tableau 13VER - Rajustement aux effectifs suite à une vérificationRéservé à l'usage du ministère

Élèves à l'élémentaire

Rajustement pour le mois d'octobre Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

Nombre d'élèves àtemps plein


Temps partiel EPT des tempspartiel

1.1 Maternelle (Mat.) SC13A00001E SC13A00002E SC13A00003E SC13A00004E

1.2 Jardin d'enfants (JE) SC13A00009E SC13A00010E SC13A00011E SC13A00012E

1.3 De la 1re à la 3e année SC13A00017E . SC13A00019E SC13A00020E

1.4 De la 4e à la 8e année SC13A00025E . SC13A00027E SC13A00028E

1.5 Total de l'élémentaire SC13A00033E SC13A00034E SC13A00035E SC13A00036E

Rajustement pour le mois de mars

1.6 Maternelle (Mat.) SC13A00005E SC13A00006E SC13A00007E SC13A00008E

1.7 Jardin d'enfants (JE) SC13A00013E SC13A00014E SC13A00015E SC13A00016E

1.8 De la 1re à la 3e année SC13A00021E . SC13A00023E SC13A00024E

1.9 De la 4e à la 8e année SC13A00029E . SC13A00031E SC13A00032E

1.10 Total de l'élémentaire SC13A00037E SC13A00038E SC13A00039E SC13A00040E

1.11 Rajustement à la section 3 - Français langue première SC13A00090E

Calcul de l'EPT et EQM Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

EPT S2(1) EPT autre EQM S2(1) EQM autre

1.12 31 octobre

Mat. SC13A00041E . SC13A00042E .

JE SC13A00043E . SC13A00044E .

De la 1re à la 3e année SC13A00160E . SC13A00161E .

4e à la 8e année SC13A00045E . SC13A00046E .

Autres . SC13A00047E . SC13A00048E

1.13 31 mars

Mat. SC13A00049E . SC13A00050E .

JE SC13A00051E . SC13A00052E .

De la 1re à la 3e année SC13A00162E . SC13A00163E .

4e à la 8e année SC13A00053E . SC13A00054E .

Autres . SC13A00055E . SC13A00056E

1.14 EQM école de jour à l'élémentaire SC13A00057E SC13A00058E

1.15 Rajustement total de l'EQM à l'élémentaire SC13A00059E

Élémentaire élèves âgés de 21 ans ou plus

1.16 31 octobre SC13A00168E SC13A00169E SC13A00170E SC13A00171E

1.17 31 mars SC13A00172E SC13A00173E SC13A00174E SC13A00175E

1.18 Rajustement suite à une vérification à l'EQM de jour des écoles élémentaire SC13A00176E SC13A00177E

Élèves de jour du palier secondaire Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

(à l'exception des élèves âgés de 21 ans et plus) EPT S2(1) EPT autre EQM S2(1) EQM autre

2.1 31 octobre SC13A00060S SC13A00061S SC13A00062S SC13A00063S

2.2 31 mars SC13A00064S SC13A00065S SC13A00066S SC13A00067S

2.3 SC13A00068S SC13A00069S

2.4 EQM des cours d'études personnelles SC13A00070S SC13A00071S

2.5 EQM de jour des écoles secondaires SC13A00072S SC13A00073S

2.6 Rajustement suite à une vérification à l'EQM de jour des écoles secondaires SC13A00074S

Secondaire élèves âgés de 21 ans ou plus

3.1 31 octobre SC13A00075S SC13A00076S SC13A00077S SC13A00078S

3.2 31 mars SC13A00079S SC13A00080S SC13A00081S SC13A00082S

3.3 SC13A00083S SC13A00084S

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3.4 EQM des cours d'études personnelles SC13A00085S SC13A00086S

3.5 EQM de jour des écoles secondaires SC13A00087S SC13A00088S

3.6 Rajustement suite à une vérification à l'EQM de jour des écoles secondaires SC13A00089S

Rajustement d'ESL/ELD Élémentaire Secondaire

4.1 1sept. 2010 au 31 oct. 2011 SC13A00091E SC13A00092S

4.2 1sept. 2009 au 31 août. 2010 SC13A00093E SC13A00094S



Rajustment PDF Élémentaire Secondaire

5.1 1 sept. 2010 au 31 oct. 2011 SC13A00097E SC13A00098S

5.2 1 sept. 2009 au 31 août. 2010 SC13A00099E SC13A00100S

5.3 1 sept. 2008 au 31 août. 2009 SC13A00101E SC13A00102S


Rajustment pour Français langue seconde (conseils de langueanglaise seulement)

Élémentaire

6.1 20 - 59 minutes (4 à 8 année) SC13A00178E

6.2 60 - 149 minutes (4 à 8 année) SC13A00179E

6.3 150 minutes ou plus (1 à 8 année) SC13A00180E

6.4 75 minutes ou plus (Mat. et JE) SC13A00181E

Secondaire

6.5 Français (9 et 10 année) SC13A00182S

6.6 Français (11, 12 année) SC13A00183S

6.7 Matière autre que le français mais enseignée en français (9 et 10 année) SC13A00184S

6.8 Matière autre que le français mais enseignée en français (11, 12 année) SC13A00185S

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Tableau 14 - Fonds générés par les écolesPour l'exercice se terminant le 31 août 2012

Élémentaire Secondaire

Col.1 Col.2

1 FONDS DES ÉCOLES - REVENUS/REVENUS REPORTÉS

1.1 Visites sur place/excursions SC14_00001C SC14_00002C

1.2 Collecte de fonds au profit d'oeuvres caritatives externes SC14_00003C SC14_00004C

1.3 Activités et ressources des éléves SC14_00005C SC14_00006C

1.4 Autres SC14_00007C SC14_00008C

1.5 Total partiel (revenus tabl. 9) SC14_00009C SC14_00010C

1.6 Collecte de fonds - biens immobilisés (Note 2) SC14_00011C SC14_00012C

1.7 Total partiel (revenus reportés tabl. 5.1, poste 2.30, Col. 2) SC14_00013C SC14_00014C

1.8 TOTAL FONDS DES ÉCOLES - REVENUS/REVENUS REPORTÉS SC14_00015C SC14_00016C

2 FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES - CHARGES / DÉPENSES

2.1 Visites sur place/excursions SC14_00017C SC14_00018C

2.2 Dons à des oeuvres caritatives externes SC14_00019C SC14_00020C

2.3 Activités et ressources des élèves SC14_00021C SC14_00022C

2.4 Autres SC14_00023C SC14_00024C

2.5 Total partiel (aux frais Tableau 10, ligne 79, col 5) SC14_00025C SC14_00026C

2.6 Collecte de fonds - biens immobilisés (Note 2) SC14_00027C SC14_00028C

2.7 Total partiel Le total des Col. 1 et 2 doit être égal à l'Annexe 3, dépenses en immobilisations, page 2, ligne 2.20,col. 9

SC14_00029C SC14_00030C

2.8 TOTAL DES FONDS GÉNÉRÉS PAR LES ÉCOLES - CHARGES / DÉPENSES SC14_00031C SC14_00032C

Note 1 - Le Ministère a fourni des directives en ce qui a trait aux fonds générés par les écoles. Voir « Ligne directrice concernant les frais liés au matériel et auxactivités d'apprentissage et frais et collecte de fondsdans le contexte de la Loi sur l'éducationNote 2 - La catégorie pour « Collecte de fonds ¿ biens immobilisés » comprend uniquement les éléments qui répondent au seuil de capitalisation selon le Guide desimmobilisations corporelles.

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Tableau 21F : Revenus interentités du PCG 2011-12

Nom de l'entité du PCG Total des revenus Collèges

1 SCH21F_COL_NAME1 SCH21F_00361.1 SCH21F_COL_NAME2 SCH21F_00371.2 SCH21F_COL_NAME3 SCH21F_00381.3 Total partiel - Collèges SCH21F_0039

Hôpitaux

2 SCH21F_HOS_NAME1 SCH21F_00402.1 SCH21F_HOS_NAME2 SCH21F_00412.2 SCH21F_HOS_NAME3 SCH21F_00422.3 Total partiel - Hôpitaux SCH21F_0043

Organismes, conseils et commissions

3 SCH21F_ABC_NAME1 SCH21F_00443.1 SCH21F_ABC_NAME2 SCH21F_00453.2 SCH21F_ABC_NAME3 SCH21F_00463.3 Total partiel - Organismes, conseils, etc. SCH21F_0047

4 Total revenus inter-entités dans le PCG SCH21F_0048

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Tableau 21G: 2011-12 Dépenses inter-entités dans le PCG

Nom de l'entité du PCG Total des dépenses Collèges

1 SCH21G_COL_NAME1 SCH21G_00361.1 SCH21G_COL_NAME2 SCH21G_00371.2 SCH21G_COL_NAME3 SCH21G_00381.3 Total partiel - Collèges SCH21G_0039

Hôpitaux

2 SCH21G_HOS_NAME1 SCH21G_00402.1 SCH21G_HOS_NAME2 SCH21G_00412.2 SCH21G_HOS_NAME3 SCH21G_00422.3 Total partiel - Hôpitaux SCH21G_0043

Organismes, conseils et commissions

3 SCH21G_ABC_NAME1 SCH21G_00443.1 SCH21G_ABC_NAME2 SCH21G_00453.2 SCH21G_ABC_NAME3 SCH21G_00463.3 Total partiel - Organismes, conseils, etc. SCH21G_0047

4 Total Dépenses inter-entités dans le PCG SCH21G_0048

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Tableau 21H - Remboursement en capital et intérêts sur les débentures, contrats de location-acquisition et cotisations à des fondsd'amortissement

Remboursements encapital

Intérêt Contrats de location-acquisition

Total ........ Contributions aux fondsd'amortissement

2012-13 SC21H00001C SC21H00002C SC21H00003C SC21H00004C ........ SC21H00029C2013-14 SC21H00005C SC21H00006C SC21H00007C SC21H00008C ........ SC21H00030C2014-15 SC21H00009C SC21H00010C SC21H00011C SC21H00012C ........ SC21H00031C2015-16 SC21H00013C SC21H00014C SC21H00015C SC21H00016C ........ SC21H00032C2016-17 SC21H00017C SC21H00018C SC21H00019C SC21H00020C ........ SC21H00033CAnnéessuivantes SC21H00021C SC21H00022C SC21H00023C SC21H00024C ........ SC21H00034C

TOTAL SC21H00025C SC21H00026C SC21H00027C SC21H00028C ........ SC21H00035C

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Section 1A - Sommaire des éléments

ALLOCATION DE FONCTIONNEMENT - Page 1 Élément fonctionnement général (avant redressement des immobilisations et portion des intérêts)

1.1 Subvention de base - eleves SE01_00049C1.1.1 Subvention de base - ecoles SE01_00073C1.2 Éducation de l'enfance en difficulté SE01_00009C1.3 Enseignement des langues SE01_00010C1.4 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées et allocation pour écoles excentrées (appuyées) SE01_00011C1.5 Conseils ruraux et éloignés SE01_00012C1.5.1 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille SE01_00085C1.6 Programmes d'aide à l'apprentissage SE01_00013C1.7 Éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été, y compris les langues internationales et RDA SE01_00014C1.8 Ajustement des coût et qualifications et expérience du personnel enseignant. SE01_00015C1.8.1 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE) SE01_00094C1.8.2 Épargnes soumises à restrictions SE01_00186C

.....(Tableau 15, Col.2, Règl sur les subv 2011-12 x 10 000 000/6 161,38) x -1 1.9 Transport des élèves SE01_00017C1.10 Administration et gestion SE01_00018C1.11 Fonctionnement des écoles SE01_00019C1.11.1 Utilisation communautaire des écoles SE01_00093C1.12 Redressement pour baisse des effectifs SE01_00050C1.13 L'amélioration des programmes SE01_00080C1.14 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits SE01_00081C1.15 Sécurité dans les écoles SE01_00095C1.16 Financement permanent de la dette NFP SE01_00051C

1.17 Total partiel: Élément fonctionnement géneral (avant redressement des immobilisations) SE01_00106C

.....(Somme des postes 1.1 à 1.16) Déduire : Redressement des immobilisations

1.18 Immobilisations corporelles mineures SE01_00107C ...(Calculées sur la base de 2,5 % du poste 1.17) Plus:

1.19 Locaux temporaires - réinstallation et location SE01_00163C ....tableau 5.1, Revenus de reportés Immobilisations, poste 2.5, col. 6

1.19.1 Jardins d'enfants à temps plein - déplacement et location d'installations mobiles SE01_00188C ...Section 11, poste 11.90.8.10

1.20 Total : Allocation de fonctionnement (avant les économies de la grève ou du lock-out) SE01_00164C ...(poste 1.17 moins poste 1.18 plus postes 1.19 et 1.19.1) Déduire: Économies de grève et de lockout:

1.22 Traitements, salaires et avantages sociaux qui ne sont pas versés en raison d'une grève ou d'un lockout SE01_00032C1.23 Dépenses approuvées par la ministre qui sont attribuées à une grève ou à un lockout SE01_00033C1.24 Économies de grève et de lockout SE01_00034C

.....(poste 1.22 moins poste 1.23)

1.35 TOTAL : ALLOCATION DE FONCTIONNEMENT SE01_00110C ...(poste 1.20 moins poste 1.24) ÉLÉMENT IMMOBILISATIONS Subventions d'immobilisations

1.60 Subventions d'immobilisations - Autres que les terrains SE01_00190C ...(Tiré du tableau 3, page 4, Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, poste 5.2 col. 1 à col. 4)

1.60.1 Subventions d'immobilisations - terrains SE01_00189C ...(Tiré du tableau 3, page 4, Subventions d'immobilisations et comptes fournisseurs, poste 5.1 col. 1 à col. 5)

1.61 Immobilisations corporelles mineures SE01_00107C

2012-11-19 11:39 AM

...(Poste 1.18) 1.62 Réfection des écoles SE01_00023C1.62.1 Amélioration de la condition des écoles (tableau 5.1, poste 2.6, Col. 2) SE01_00191C1.62.2 Locaux temporaire - Acquisition d'installations mobiles (Tableau. 5.1, poste 2.5, Col. 5) SE01_00195C1.63 Intérêts à court terme sur les immobilisations SE01_00112C

..... Section 11, poste 11.30.14 1.64 Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion des intérêts SE01_00109C

...(Section 12, col. 6, poste 12.15- poste 12.14)

1.75 TOTAL - IMMOBILISATIONS SE01_00114C .....(Somme des postes 1.60 à 1.64)

1.80 TOTAL ÉLÉMENT SE01_00115C ...(Somme des postes 1.35 et 1.75)

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Section 1A - Sommaire des éléments

Affectation passée aux revenus, aux revenus reportés et aux apports en capital reportés - Page 2

Montant passé aux revenus (tableau 9)

1.81 Recettes fiscales (tirées de la section 1B, poste 1.43) passées au tableau 9, page 1, ligne 3.1, ligne 3.2) SE01_00118C

1.82 Subventions (poste 1.35 + 1.60.1, moins poste 1.81, 1.19 et Tableau 5.1, poste 1.5,col 2, Tableau 5.1, poste 2.6.1, col 2 passées autableau 9, page 1, ligne 1.1)

SE01_00119C

1.83 Élément fonctionnement (à l'exception de l'élément EED et élément vérification interne passé aux revenus reportés) SE01_00120C

...(Somme des postes 1.81 et 1.82)

1.84 Montant passé aux revenus reportés (tableau 5.1) SE01_00121C

.....(Tableau 5.1, poste 1.5, col. 2 + tableau 5.1, poste 2.6.1, col.2 + poste 1.19 + poste 1.75 - poste 1.60 - poste 1.60.1, passé au tableau5.1, lignes 1.5 et 2.7, col. 2)

1.85 Montant passé aux apports en capital reportés (tableau 5.3) SE01_00122C

...(Poste 1.60)

1.86 TOTAL ÉLÉMENT SE01_00123C

...(Somme des postes 1.83, 1.84 et 1.85)

Élément fonctionnement à utiliser dans les calculs aux fins de conformité

1.90 Élément fonctionnement géneral (avant redressement des immobilisations) SE01_00116C

...(Poste 1.17)

Déduire: Économies de grève et de lockout:

1.91 Économies de grève et de lockout SE01_00165C


1.92 TOTAL : ÉLÉMENT FONCTIONNEMENT À UTILISER DANS LES CALCULS AUX FINS DE CONFORMITÉ SE01_00117C


2012-11-19 11:39 AM

Section 1B - Sommaire des paiements de transfert

ALLOCATION AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT

1.1 Subvention de base - eleves SE01_00049C1.2 Subvention de base - ecoles SE01_00073C1.3 Éducation de l'enfance en difficulté SE01_00009C1.4 Enseignement des langues SE01_00010C1.5 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées et excentrées (appuyées) SE01_00011C1.6 Conseils ruraux et éloignés SE01_00012C1.7 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille SE01_00085C1.8 Programmes d'aide à l'apprentissage SE01_00013C1.9 Éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été, y compris les langues internationales et RDA SE01_00014C1.10 Ajustement des coût et qualifications et expérience du personnel enseignant. SE01_00015C1.11 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE) SE01_00094C1.11.1 Épargnes soumises à restrictions SE01_00187C1.12 Transport des élèves SE01_00017C1.13 Administration et gestion SE01_00018C1.14 Fonctionnement des écoles SE01_00019C1.15 Utilisation communautaire des écoles SE01_00093C1.16 Redressement pour baisse des effectifs SE01_00050C1.17 l'amélioration des programmes SE01_00080C1.18 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits SE01_00081C1.19 Sécurité dans les écoles SE01_00095C1.20 Financement permanent de la dette NFP SE01_00051C1.21 Réfection des écoles SE01_00023C1.22 Locaux temporaires - réinstallation et location SE01_00163C1.22.1 Jardins d'enfants à temps plein - déplacement et location d'installations mobiles SE01_00193C1.23 Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion des intérêts 1.24 .....OOF (de la Section 12, ligne 12.12, col 6) SE01_00125C 1.25 .....Non-OPF (de la Section 12, ligne 12.13, col 6) SE01_00126C 1.26 .....Intérêts à court terme sur les immobilisations SE01_00142C 1.27 Total : Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion des intérêts SE01_00127C1.28 SOUS-TOTAL : ALLOCATION AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT AVANT LES AJUSTEMENTS SE01_00128C

.....(Somme des postes 1.1 à 1.27) Déduire: Recettes fiscales

1.40 Recettes fiscales déduction faite des coûts d'élection SE01_00030C1.41 Rajustement aux recettes fiscales pour l'écart de l'année civile 2011 SE01_00066C1.42 Particuliers - écoles de jour, résidents de l'Ontario SE01_00031C1.43 Total: Recettes fiscales SE01_00129C

...(Somme des postes 1.40 à 1.42) Déduire: Économies de grève et de lockout:

1.45 Traitements, salaires et avantages sociaux qui ne sont pas versés en raison d'une grève ou d'un lockout SE01_00130C1.46 Dépenses approuvées par la ministre qui sont attribuées à une grève ou à un lockout SE01_00131C1.47 Économies de grève et de lockout SE01_00034C

Redressement des affectations ministérielles (réservé au Ministère)

1.48 SE01_00153C SE01_00132C

1.49 TOTAL : SUBVENTIONS AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT AVANT LES AJUSTEMENTS DU CAPITAL SE01_00133C ........(Poste 1.28 moins (Somme des postes 1.43 et 1.47) plus 1.48 AJUSTEMENTS DU CAPITAL

1.51 Subventions en immobilisations - Destinées aux jardins d'enfants à temps plein SE01_00144C .....Tableau 3 page 4, poste 5.3 + Section 11, poste 11.90.20 col 1

1.52 Priorités de Subvention d'immobilisation - Terrain, Écoles neuves et agrandissements SE01_00196C ...Tab. 3, poste 5.3, col. 4 + col. 5

2012-11-19 11:39 AM

1.53 Amélioration de la condition des écoles SE01_00197C1.54 Locaux temporaire - Acquisition d'installations mobiles SE01_00194C

Remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion du principal

1.55 .....OOF (de la Section 12, ligne 12.12, col 5) SE01_00138C 1.56 .....Non-OPF y compris contributions au fonds d'amortissement (de la Section 12, ligne 12.13, col 5 et col 7) SE01_00139C 1.57 .....Remboursements pour la dette au titre des immob.(de la Section 12, col.2, ligne 12.10 moins lignes 12.2 et 12.7 et 12.8,

poste 12.8, col. 2.1 + poste 12.51 col 17 + poste 12.51 col 17)SE01_00140C

1.57.1 Recouvrement des réserves de BNP et revenus reportés appliqué au remboursement de la créance au titre du capital (Tableau5.2, col. 13)

SE01_00212C

1.58 ... Recouvrement des réserves de BNP et revenus reportés (poste 1.59.6 + poste 1.59.7) SE01_00207C 1.60 Total des remboursements pour la dette au titre des immob. prise en charge - portion du principal SE01_00141C

.....(Somme des postes 1.55 à 1.58)

1.65 TOTAL : BASE AUX FINS DES PAIEMENTS DE TRANSFERT AVANT LES AJUSTEMENTS PAR LE MINISTÈRE SE01_00137C .....(Postes 1.49 + somme des postes 1.51 + 1.54 +1.60) Redressement des paiements de transfert du Ministère (réservé à l'usage du Ministère)

1.70 Financement permanent des paiements NFP (poste 1.20 négatif) SE01_00134C1.71 Paiements de soutien de la créance au titre du capital - OAF (postes négatifs 1.24 et 1.55) et plus poste 1.59.6 SE01_00135C1.72 Subventions en immobilisations (négative de postes 1.51 et 1.52) SE01_00149C1.73 Remboursements pour la dette au titre des immob.( (poste 1.57 Négatif ) SE01_00147C1.73.1 Recouvrement des réserves de BNP et revenus reportés appliqué au remboursement de la créance au titre du capital (poste

1.57.1 négatif) SE01_00213C

1.74 Rajustement total du Ministère SE01_00150C .....(Somme des postes 1.70 à 1.73.1)

1.80 BASE TOTAL aux fins des paiements de transfert mensuels SE01_00152C .....(Poste 1.65 + poste 1.74)

Recouvrement des réserves de BNP et revenus reportés

1.59.1 Total de la dette non financée en permanence et de l'espace d'approbation disponible au 31 août 2010 (Note) SE01_00200C

1.59.2 Total des réserves de BNP et des revenus reportés au 31 août 2010, selon le Tableau 5.2 des états fin. de 2009-2010 SE01_00201C

1.59.3 Réserves de BNP et revenus reportés à être recouvrés à même le paiement du capital de la dette financée SE01_00202C

... poste 3.2 - poste 3.1, 0 si négatif

Paiement du capital des dettes financées :

1.59.4 - OOF (Section 12, poste 12.12, Col. 5) SE01_00203C

1.59.5 - non-OOF (Section 12, poste 12.13, col. 5) SE01_00204C

Réduction des flux de trésorerie pour le remboursement du capital des dettes financées

1.59.6 - OOF (Le moindre du poste 1.59.3 ou du poste 1.59.4) SE01_00205C

1.59.7 - non-OOF (Le moindre du (poste 1.59.3 - poste 1.59.6) ou du poste 1.59.5) SE01_00206C

Note : Ce montant est tiré de la révision du modèle d'affectation des subventions d'immobilisations soumis au Ministère avec les états fin. de 2009-2010, qui peutêtre révisé après l'examen du Ministère.

Réservé au Ministère

Vote 10201(SBOG)

2.1 Base (postes 1.49 - 1.20 - 1.22.1 - 1.22 - 1.24) SE01_00166C

2.2 OOF - portion des intérêts (poste 1.24) SE01_00167C

2.3 Financement permanent de la dette (poste 1.20) SE01_00168C

2.4 .....Total partiel SE01_00169C

Vote 10203 (SBCG)

2.5 Base - Passif (poste 1.56 - poste 1.59.7) SE01_00170C

2.5.1 Base - Charges liées aux paiements de transfert (postes 1.22 +1.22.1 + 1.53 + 1.54) SE01_00198C

2.6 Subventions d'immobilisations - Terrain, Écoles neuves et agrandissements (poste 1.52) SE01_00171C

2.6.1 Subventions d'immobilisations - Destinées aux jardins d'enfants à temps plein (poste 1.51) SE01_00199C

2012-11-19 11:39 AM

2.7 OOF - portion du principal (poste 1.55 moins poste 1.59.6) SE01_00172C

2.8 Remboursements pour la dette au titre des immob. (poste 1.57 + poste 1.57.1) SE01_00176C

2.9 .....Total partiel SE01_00173C

2.10 Total SE01_00174C

....égale au poste 1.65

2012-11-19 11:39 AM

Section 1.1 - Subvention de base - Eleves

____EQM____ Montant par élève ___Total___1.1.0 Subvention de base - Élémentaire - Primaire (M à 3e) 1.1.1 Montant de base - M à 3e SE01_00161E SE01_00160E SE01_00162E1.1.2 Allocation de base pour les élèves - Élémentaire - moyen-intermédiaire (4e à 8e année) 1.1.3 Montant de base - 4e à la 8e SE01_00157E SE01_00158E SE01_00159E1.1.4 Total élément éducation de base - Élémentaire SE01_00004E

1.1.5 Subvention de base - Secondaire 1.1.6 Montant de base SE01_00005S SE01_00046S SE01_00006S1.1.7 Total élément éducation de base - Secondaire SE01_00008S

1.1.8 Total de la subvention de base - eleves SE01_00048C

.....poste 1.1.4 + poste 1.1.7

2012-11-19 11:39 AM

Section 1.3 Subvention de base pour les Écoles

Subvention de base pour les Écoles - élémentaires

1.3.1 Nombre d'écoles élémentaires pour lesquelles des élèves suivaient des programmes d'école de jour pendant l'année scolaireen cours(Annex C, Poste 12, Col. élém ) SE01300001E

1.3.2 EQM des écoles de jour élémentaires du conseil (Annexe C, Poste 13, Col. élém ) SE01300002E1.3.3 Montant pour les directrices et directeurs d'école ((Annexe C, Poste 14, Col.élém ) SE01300009E1.3.4 Montant pour les directrices et directeurs adjoints (annexe C, Poste 15, Col. élém ) SE01300010E

Col. A

1.3.5 Montant pour directeur d'école (poste 1.3.2 x col. A) SE01300003E SE01300004E1.3.6 Montant pour directeur adjoint (poste 1.3.3 x col. A) SE01300005E SE01300006E1.3.7 Montant pour personnel de soutien (poste 1.3.4 x col. A) SE01300007E SE01300008E1.3.8 Montant pour fournitures scolaires (annexe C, poste 16, col. élém) SE01300011E1.3.9 Total de montant de la subvention de base pour ecoles elementaires SE01300012E

.....(somme des postes 1.3.5 à 1.3.8) Subvention de base pour les Écoles - secondaires

1.3.10 Nombre d'ecoles secondaires dans lesquelles des eleves ont suivi des programmes d'ecoles de jour pour l'annee scolaire encours(annexe C, poste 12, col. sec) SE01300013S

1.3.11 Nombre de directeurs du secondaire financés (annexe C, poste 13, col. sec.) SE01300014S1.3.12 Nombre de directeurs adjoints du secondaire financés (annexe C, poste 14, col. sec.) SE01300021S1.3.13 Nombre de membres du personnel de soutien du secondaire financés (annexe C, poste 15, col. sec.) SE01300022S

Col. A

1.3.14 Montant pour directeur d'école (poste 1.3.11 x col. A) SE01300015S SE01300016S1.3.15 Montant pour directeur adjoint (poste 1.3.12 x col. A) SE01300017S SE01300018S1.3.16 Montant pour personnel de soutien (poste 1.3.13 x col. A) SE01300019S SE01300020S1.3.17 Montant pour fournitures scolaires (annexe C, poste 16, sec col.) SE01300023S1.3.18 Total de montant de la subvention de base pour ecoles secondaires SE01300024S

....(Somme de 1.3.14 à 1.3.17)

1.3.19 Montant total de la subvention de base versée aux écoles SE01300025C .....(Somme de 1.3.9 à 1.3.18)

2012-11-19 11:39 AM

Section 2 - L'éducation de l'enfance en difficulté __Élémentaire__ __Secondaire__ ___Total___ AGED

2.1 Total - élément AGED SE02_00007E SE02_00008S SE02_00009C .....(Élé: (M à 3e EQM x Col. A) + (4e à la 8e EQM x Col. B)) Col. A Col. B SE02_00100E SE02_00101E .....(Sec: EQM secondaire x Col. A) Col. A Col. B SE02_00102S Montant du matériel spécialisé pour l'EED

2.2.1 Montant des réclamations SE02_00010E SE02_00011S SE02_00012C

2.2.2 Montant de le conseil scolaire SE02_00145E SE02_00146S SE02_00136C

2.2.3 Montant par élève pour l'EED SE02_00141C SE02_00147E SE02_00148S SE02_00142C

2.2.4 Total du montant pour l'EED SE02_00149E SE02_00150S SE02_00143C Montant pour les besoins élevés Col. B

2.3 Montant par élève pour les besoins élevés SE02_00123C Tableau 2, Col. 2, Règlement sur les subventions 2011-2012

2.3.1 Montant pour les besoins élevés - 2011-12 SE02_00129C .....Poste 2.3, col. B x total EQM, élèves du conseil, annexe 13, poste 3.9

2.3.2 2010/11 Total du montant pour les besoins élevés SE02_00126C .....le montant du plus élevé de la poste 2.3.1 ou 2.3.2 de la 2010-11 états financiers

2.3.3 Effectif 2011/2012 basé sur le montant pour les besoins élevés SE02_00132C

.....Si le poste 2.3.1 est inférieur au poste 2.3.2, alors le poste 2.3.2 - (poste 2.3.2 - poste2.3.1) x 0,5, autrement le poste 2.3.1

2.3.4 Besoin élevé - Mesures du montant de variabilité SE02_00133C

....Tableau 2 , col. 3 + col. 4 du Règl. sur les subventions de 2011-2012

2.3.5 Total du montant pour les besoins élevés (Remarque 1) SE02_00013E SE02_00014S SE02_00015C 94.89% du poste 2.3.3 + poste 2.3.4

2.4 Montant approuvé d' pour cas spéciaux SE02_00025E SE02_00026S SE02_00027C

2.5 Total élément pour les besoins élevés incluant les cas spéciaux (Somme despostes 2.3.5 et 2.4) SE02_00028E SE02_00029S SE02_00030C

Montant pour les installations de l'article 23

2.6 Salaires et fournitures dans les établissements approuvés SE02_00031E SE02_00032S SE02_00033C

2.7 Mobilier et matériel dans les établissements approuvés SE02_00034E SE02_00035S SE02_00036C

2.8 Salaires et fournitures dans les établissements approuvés combinés SE02_00113E SE02_00115S SE02_00111C

2.9 Mobilier et matériel dans les établissements approuvés combinés SE02_00114E SE02_00116S SE02_00112C

2.10 Coûts approuvés aux termes du paragraphe 23(5) SE02_00037E SE02_00038S SE02_00039C

2.11 Rajustement - montant pour les installations de l'article 23 (inscrire un montant négatif,0 dec.) SE02_00089E SE02_00090S SE02_00091C

2.12 Total du montant pour les installations de l'article 23 (somme des postes 2.6, 2.7, 2.8, SE02_00040E SE02_00041S SE02_00042C

2012-11-19 11:39 AM

2.9, 2.10 and 2.11))

Expertise en comportement

2.13 Montant de le conseil scolaire SE02_00151E SE02_00152S SE02_00137C

2.14 Montant de l'expertise en comportement par élève SE02_00138C SE02_00153E SE02_00154S SE02_00139C

2.15 Total du montant de l'expertise en comportement (somme des postes 2.13 et 2.14) SE02_00155E SE02_00156S SE02_00140C

2.16 Total - Élément éducation de l'enfance en difficulté SE02_00046E SE02_00047S SE02_00048C .....(poste 2.1 + 2.2.4 + 2.5 + 2.12 + 2.15)

Note 1 : Le total du montant pour besoins élevés devrait être affecté aux paliers élémentaire et secondaire en utilisant la proportion d'élèves ayant des besoinsélevés inscrits dans chaque palier.Note 2: Les données de 2010-2011 sont préchargées en fonction des États financiers 2010-11

2012-11-19 11:39 AM

Section 3 - Élément enseignement des languesAllocation pour l'enseignement de la langue française

Français langue seconde (conseils de langue anglaise seulement) Colonne 1 Colonne 2 Colonne 33.1 Élémentaire

Durée quotidienne moyenne du programme Effectif 31 oct. Facteur Calcul de l'élément 20 - 59 minutes (4 à 8 année) SE03_00001E SE03_00413E SE03_00002E 60 - 149 minutes (4 à 8 année) SE03_00003E SE03_00414E SE03_00004E 150 minutes ou plus (1 à 8 année) SE03_00005E SE03_00415E SE03_00006E 75 minutes ou plus (Mat. et JE) SE03_00007E SE03_00416E SE03_00008E Total - élémentaire SE03_00009E

3.2 Secondaire (à l'exception des élèves 21 ans et plus) Crédits des élèves Facteur Français (9 et 10 année) SE03_00010S SE03_00417S SE03_00011S Français (11, 12 année) SE03_00012S SE03_00418S SE03_00013S Matière autre que le français mais enseignée en français (9 et 10 année) SE03_00014S SE03_00419S SE03_00015S Matière autre que le français mais enseignée en français (11, 12 année) SE03_00016S SE03_00420S SE03_00017S Total - secondaire SE03_00018S

3.3 Total - Élément français langue seconde (poste 3.1 et poste 3.2) SE03_00019C Français langue première (conseils de langue française seulement)

3.7 Nombre d'élèves à l'élémentaire au 31 oct. SE03_00055E SE03_00425E SE03_00056E3.8 EQM de jour des écoles secondaires des élèves du conseil SE03_00057S SE03_00426S SE03_00058S3.9 Élément (poste 3.7 + poste 3.8) SE03_00059C

3.10 Démarrage Montant par école

Nombre de nouvelles écoles élémentaires gérées par le conseil à partir de sept. SE03_00060E SE03_00427E SE03_00061E

3.11 Total - Élément français langue première (poste 3.9 + poste 3.10) SE03_00062C

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Section 3 - ESL / ESD / PDF

Cours de langue en anglais - ESL /ESD (Conseils de langues anglaises seulement)

3.12 Nombre d'élèves du conseil inscrits au 31 octobre qui satisfont aux critères d'admissibilité prescrits au par. 27 du Règl. de l'Ont. et qui sont arrivés au Canada:


Élémentaire Secondaire Élémentaire Secondaire ___Total___

3.12.1 Entre le 1er sept. 2010 et le 31 oct. 2011 SE03_00031E SE03_00032S SE03_00033E SE03_00034S SE03_00035C

3.12.2 Entre le 1er sept. 2009 et le 31 août 2010 SE03_00036E SE03_00037S SE03_00038E SE03_00039S SE03_00040C



3.12.5 Total - effectif pondéré SE03_00046E SE03_00047S SE03_00048C

3.13 Tableau 3 du Règ. de Subvention de l'Ont.(Remarque 1) SE03_00049E SE03_00050S SE03_00051C

Col. A Col. B

3.14 Total - Élément ESL / ESD (poste 3.13 +poste 3.12.5, Col. 3 x Col. A + poste 3.12.5Col. 4 x Col. B)

SE03_00432E SE03_00433S

SE03_00052E SE03_00053S SE03_00054C

.

Programme d'appui aux nouveaux arrivants (PANA)- Conseils de langue française seulement

3.15 Nombre d'élèves du conseil inscrits au 31 octobre qui satisfont aux critères d'admissibilité prescrits au par. 31(3) et 31(4) du Règl. de l'Ont. et qui sont arrivés auCanada:

Col. 1 Col. 2 Col .3 Col .4 Col .5

Élémentaire Secondaire Élémentaire Secondaire ___Total___

3.15.1 Entre le 1er sept. 2010 et le 31 oct. 2011 SE03_00366E SE03_00367S SE03_00368E SE03_00369S SE03_00370C




3.15.5 Total - effectif pondéré SE03_00381E SE03_00382S SE03_00383C

Col. A Col. B

3.16 Total - Élément PANA (poste 3.15.5, Col.3 x Col. A + poste 3.15.5, Col. 4 x Col. B)

SE03_00438E SE03_00439S SE03_00384E SE03_00385S SE03_00386C

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Section 3 - Actualisation linguistique en français (ALF) (pour les conseils de langue française seulement) et élément total

Col .A 3.17 Facteur d'assimilation (Tableau 4, colonne 2 du Règl. de l'Ont. sur les subventions 2011/12) SE03_00407C3.18.1 Montant par élève à l'élémentaire (poste 3.17 X EQM élém. X Col. A) SE03_00440E SE03_00408E3.18.2 Montant pour les écoles élémentaires (Section 1.3, poste 1.3.1 X Col. A) SE03_00441E SE03_00409E3.19.1 Montant par élève au secondaire (poste 3.17 X EQM élém. X Col. A) SE03_00442S SE03_00410S3.19.2 Montant pour les écoles secondaires (Section 1.3, poste 1.3.10 X Col. A) SE03_00443S SE03_00411S3.19.3 Montant basé sur l'effectif des écoles secondaires (Annexe C, poste 17) SE03_00446S3.20 Montant pour le conseil SE03_00412C

3.21 Élément ALF SE03_00365C

.....(Poste 3.18.1 + 3.18.2 + 3.19.1 + 3.19.2 + 3.19.3 + 3.20)

3.22 Total élément enseignement des langues SE03_00387C .....Poste 3.3 + poste 3.11 + poste 3.14 + poste 3.16 + poste 3.21

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Section 4 - Allocation pour écoles appuyées

4.1 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées (écoles (appuyées) non comprises) SE04_00066C .....Tableau 6 Col.3, Règl. des subv. 2011-2012 Élément Ressources pédagogiques pour les écoles appuyées

4.2 Somme pour les écoles appuyées - élément Ressources pédagogiques SE04_00056C .....Tableau 6, Col.2, Règl. des subv. 2011-2012

4.3 Élémentaire - Somme pour les écoles appuyées SE04_00057E ....(Annexe C, poste 18 Col. élém)

4.4 Secondaire - Somme pour les écoles appuyées avent le rajustement pour l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnementen français SE04_00063S

.....(Annexe C, poste 18, Col. sec.) 4.5 Rajustement lié à l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnement en français SE04_00062S

.....(Annexe C, poste 19, col. sec) 4.6 Somme pour les écoles secondaires appuyées SE04_00058S

..... (poste 4.4 - poste 4.5)

4.7 Sub-Somme pour les écoles appuyées SE04_00061C ......(le Poste 4.3 + le Poste 4.6) Col. A

4.8 Montant transitoire SE04_00065C SE04_00064C ......(Supérieur à (poste 4.2 - 4.7) et zéro) x (1 - col. A)

4.9 Total des allocations pour écoles appuyées SE04_00017C ....(Poste 4.1 + poste 4.7+ poste 4.8)

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Section 5 - Élément conseils ruraux et éloignés

5.1 Élément petit conseil scolaire Col. A Col. B Col. C Élém Sec Total5.1.1 EQM de jour des élèves du conseil (à l'exclusion des élèves

âgés de 21 ans et plus) SE05_00059E SE05_00060S SE05_00001C

5.1.2 Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM dejour est inférieur à Col. A SE05_00017C SE05_00061E SE05_00062S

.....(Voir l'aide sur la section) 5.1.3 Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM de

jour est égal ou supérieur à Col. A, SE05_00017C SE05_00018C SE05_00063E SE05_00064S

mais inférieur à Col. B (Voir l'aide sur la section) 5.1.4 Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM de

jour est égal ou supérieur à Col. A SE05_00018C SE05_00065E SE05_00066S

.....(Voir l'aide sur la section) 5.1.5 Montant total petit conseil SE05_00067E SE05_00068S SE05_00081C

.....(poste 5.1.1 x somme de (poste 5.1.2, 5.1.3 et 5.1.4)

5.2 Montant relatif à la distance 5.2.1 Nombre de kilomètres au tableau 7, col. 2 du Règl. de

l'Ont. sur les subventions 2011-12 SE05_00005C

5.2.2 Calcul de la somme par élève liée à la distance (Voir l'aidesur la section) SE05_00069E SE05_00070S

5.2.3 Facteur urbain au tableau 7, col. 3 du Régl. de l'Ont. sur lessubventions 2011-12. SE05_00007C

5.2.1 Somme par élève pondérée liée à la distance SE05_00071E SE05_00072S .....(poste 5.2.2 X poste 5.2.3)

5.2.5 Montant relatif à la distance pour les conseils de languesanglaises SE05_00073E SE05_00074S SE05_00009C

.....(poste 5.1.1 X poste 5.2.4) 5.2.6 Montant relatif à la distance pour les conseils scolaires de

langues françaises SE05_00034C SE05_00075E SE05_00076S SE05_00010C

.....(poste 5.1.1 X (le plus élevé entre Col. A et le poste5.2.4)

5.3 Montant lié à la dispersion 5.3.1 Dispersion distance en kilomètres, tableau 7, Col. 4 du

Règl. de l'Ont. Sur les subventions 2011-12. SE05_00016C

5.3.2 Somme lié à la dispersion SE05_00032C SE05_00057E SE05_00058S SE05_00077E SE05_00078S SE05_00011C .....Élém - ((poste 5.3.1 - Col. A) X poste 5.1.1 X Col. B) .....Sec - ((poste 5.3.1 - Col. A) X poste 5.1.1 X Col. C)

5.4 Élément conseils ruraux et éloignés SE05_00079E SE05_00080S SE05_00012C .....Somme des postes 5.1.5, 5.2.5, 5.2.6 et 5.3.2

2012-11-19 11:39 AM

Section 5A - Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille

Col. A Col. B Col. C Col. D

5.10.1 EQM de jour des élèves du conseil (à l'exclusion des élèves âgés de 21 ans etplus) SE05A00001C

5.10.2 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille SE05A00002C SE05A00003C SE05A00005C SE05A00006C SE05A00004C

.....(Si col. B > Col. D alors poste 5.10.1 x col. A, sinon poste 5.10.1 x col. A x 2 x (col. B - col. C, 0 si négatif))

où col. B est le pourcentage déclaré au Tableau 7, col. 5 du Règl. sur lessubventions de 2011-2012.

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Section 6 - Élément éducation permanente et autres programmes

Éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été Col. A Col. B 6.1 EQM de jour - Élèves âgés de 21 ans ou plus SE06_00021C SE06_00001C6.2 EQM de l'éducation permanente (excluant la formation de base en lecture et en calcul) SE06_00022C SE06_00002C6.3 EQM des cours d'été pour 2012 (excluant la formation de base en lecture et en calcul) SE06_00023C SE06_00003C6.4 Élément éducation des adultes, éducation permanente et cours d'été SE06_00005C

.....((Poste 6.1 x Col. A) + (Poste 6.2 x Col. A) + (Poste 6.3 x Col. A)) Langues internationales - Élémentaire

6.6 Effectif du cours SE06_00006E6.7 Nombre de classes SE06_00007E6.8 Effectif moyen des classes SE06_00008E

.....(Poste 6.6/Poste 6.7) 6.9 Nombre d'heures d'enseignement en classe pour l'année scolaire SE06_00009E6.10 Élément avant le rajustement pour les classes de petite taille SE06_00016E SE06_00010E

.....(Poste 6.9 x Col. A) 6.11 Rajustement pour les classes de petite taille SE06_00018E SE06_00017E SE06_00011E

.....Si le col. A est plus grand que poste 6.8, le rajustement est égal à (col. A - poste 6.8) x Col. B x Poste 6.9,sinon le rajustement est nul

6.12 Élément langues internationales SE06_00012E .....(Poste 6.10 - Poste 6.11)

6.13 Élément RDA SE06_00019S SE06_00020S SE06_00014S .....(Poste 3.1 + Poste 3.2 Tableau 12) X Col. A)) + (Poste 3.3, Tableau 12 X Col.B)

6.14 Total - Élément éducation permanente et autres programmes SE06_00013C .....(Poste 6.4 + poste 6.12 + poste 6.13)

2012-11-19 11:39 AM

Section 7 - l'ajustement des coûts relatifs aux qualifications et à l'expérience

7.1 - Élémentaire - Catégories de qualifications (à 1 déc. près)SE07_00615E Système de catégories de qualifications

Années d'exp. en enseignement ___ D___ ___C___ ___B___ A1 / Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

< 1 SE07_00001E SE07_00002E SE07_00003E SE07_00004E SE07_00005E SE07_00006E SE07_00007E

1 SE07_00008E SE07_00009E SE07_00010E SE07_00011E SE07_00012E SE07_00013E SE07_00014E












> 12 SE07_00608E SE07_00609E SE07_00610E SE07_00611E SE07_00612E SE07_00613E SE07_00614E

Directeurs et Directeurs adjoints (enseignement) SE07_00092E

Total des enseignant(e)s élémentaires sur la grille SE07_00093E

7.2 - Secondaire - Catégories de qualifications (à 1 déc. près)SE07_00615S Système de catégories de qualifications

Années d'exp. en enseignement ___D___ ___C___ ___B___ A1 / Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

< 1 SE07_00094S SE07_00095S SE07_00096S SE07_00097S SE07_00098S SE07_00099S SE07_00100S

1 SE07_00101S SE07_00102S SE07_00103S SE07_00104S SE07_00105S SE07_00106S SE07_00107S












> 12 SE07_00608S SE07_00609S SE07_00610S SE07_00611S SE07_00612S SE07_00613S SE07_00614S

Directeurs et Directeurs adjoints (enseignement) SE07_00185S

Total des enseignant(e)s secondaires sur la grille SE07_00186S

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Section 7 - l'ajustement des coûts relatifs aux qualificationset à l'expérience

Col. A M à 3e 4e à la 8e _Élémentaire_ _Secondaire_ ___Total___

7.4 Nombre total d'enseignants indiqués sur la grille SE07_00093E SE07_00186S SE07_00595C7.5 Total des facteurs d'expérience (4 déc.) SE07_00341E SE07_00419S ......Tableau 14 du Règ. de subv. de l'Ont. 2011-12 X poste 7.1 &7.2, respectivement

7.6 Facteur d'expérience moyen (4 déc.) SE07_00424E SE07_00425S ......poste 7.5 / poste 7.4 7.7 Élément qualifications et expérience des enseignants par élève SE07_00879E SE07_00880E SE07_00427S SE07_00597C......M à 3e - (poste 7.6 - 1) X Col. A, 0 si négatif SE07_00873E ......4e à la 8e - (poste 7.6 - 1) X Col. A, 0 si négatif SE07_00874E ......Secondaire - (poste 7.6 - 1) X Col. A, 0 si négatif SE07_00617S 7.7.1 Allocation selon les qualifications et l'expérience del'enseignant SE07_00881E SE07_00882E SE07_00859E SE07_00861S

......poste 7.7 X EQM de jour des élèves du conseil

7.8 Élément qualifications et expérience SE07_00430E SE07_00431S SE07_00432C.....poste 7.7.1

7.9 Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté SE07_00640E SE07_00641S SE07_00642C......(Tableau 11, col. 2, Règ. de subv. 2011-12 (Note 1) .....(Répartion entre les paliers est basée sur le nombre d'élèves dejour du conseil de moins de 21 ans)

7.10 Total - Élément l'ajustement des coûts relatifs auxqualifications et à l'expérience SE07_00644E SE07_00645S SE07_00646C

......poste 7.8 + poste 7.9

2012-11-19 11:39 AM

Section 7 - Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant Élém Sec. Total

7.20 Nombre total d'enseignants admissibles au PIPNPE SE07_00847E SE07_00848S

.....somme des ETP avec 2 ans ou moins d'expérience indiquée dans les états financiers 2010/11, Section 7,postes 7.1 et 7.2

7.21 Montant du PIPNPE par enseignant SE07_00849E SE07_00850S 7.22 Total du montant du PIPNPE par enseignant SE07_00851E SE07_00852S SE07_00853C

.....poste 7.20 x poste 7.21

7.23 Montant du PIPNPE au conseil SE07_00854C

7.24 PIPNPE dépenses SE07_00856C

7.25 Total de l'allocation du PIPNPE SE07_00855C .....La moindre du poste 7.24 et (poste 7.22 + poste 7.23)

2012-11-19 11:39 AM

Section 9 - Élément transport des élèves Allocation basée sur les effectifs

9.1 Élément transport des élèves pour l'année précédente SE09_00001C ....(2010/11 États financiers, Section 9, Poste 9.20 - poste 9.17)

9.2 EQM de jour des élèves du conseil pour l'année 2011-2012 SE09_00005C ...Tableau 13, Poste 3.9

9.3 EQM total de jour des élèves du conseil pour l'année 2010-2011 (2010-11 États financiers) SE09_00004C ...Section 16, Poste 16.8.1

9.4 Facteur de rajustement de l'effectif (Si le poste 9.2 / poste 9.3 <1, puis poste 9.2 / poste 9.3 +(1 - poste9.2 / poste 9.3 ) x 0.5, autrement poste 9.2 / poste 9.3) SE09_00022C

9.5 Élement de transport rajusté pour le changement de l'effectif SE09_00093C

...(Poste 9.1 x Poste 9.4) Montant efficience de planification des itinéraires

9.6 Facteur d'efficacité du parcours SE09_00173C ...Conformément au Tableau 16 colonne 2

9.7 Montant de réduction du parcours SE09_00174C ...Poste 9.1 x Poste 9.6 Montant mise à jour

9.8 Élément transport des élèves en 2010-2011 SE09_00181C

...(États financiers 2010-2011, Section 9, poste 9.23 + Section 13, poste 13.2.4. + Section 13, poste13.3.5)

9.9 Dépenses nettes relatives au transport en 2010-2011 SE09_00182C

...États financiers 2010-2011, formulaire D, Col. 9, ligne 1.17 - Col. 12, ligne 1.17) + Tableau 10(Col.12, ligne 74)

9.10 Excédent de l'allocation transport des élèves en 2010-2011 SE09_00184C

...Poste 9.8 - poste 9.9, 0 si le montant est négatif Col. A

9.11 Rajustment pour la hausse du coût de transport incluant le prix du carburant SE09_00096C SE09_00094C ...(Poste 9.1 x Col. A)

9.12 Montant mise à jour après le nivellement de l'excédent de l'allocation de transport de l'année précédente SE09_00183C ...(Poste 9.11 - poste 9.10, 0 si le montant est négatif.) Montant indexation en fonction du coût de l'essence

9.13 le taux du prix nominal ajusté SE09_00145C

...(0,957 $ pour les conseils du Nord dont la liste figure dans les Règl. sur les subv. de 2011-2012Section 43(3) et 0,936 $ pour tous les autres conseils)

9.13.1 Le taux du prix nominal ajusté plus TVH SE09_00185C

9.14 Tarifs mensuels moyens de référence de base du carburant diesel en 2011-12

... Les tarifs mensuels moyens de référence de base du carburant diesel au poste 9.14 de Septembre à juin ont été pré-rempli avec le taux du carburant diesel en moyenne Publié sur le site Web du

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Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Févr.

SE09_00133C SE09_00134C SE09_00135C SE09_00136C SE09_00137C SE09_00138C

Mars Avr. Mai Juin

SE09_00139C SE09_00140C SE09_00141C SE09_00142C

9.15 Pourcentage de changement net du tarif mensuel moyen de référence du carburant diesel par rapport au

tarif de base de référence du carburant diesel

...[Poste 9.14/(1 + 13% TVH) - Poste 9.13]/Poste 9.13



Mars Avr. Mai Juin

SE09_00152C SE09_00153C SE09_00154C SE09_00155C

9.16 Montant mensuel indexation en fonction du coût de l'essence

...Si le poste 9.15 est inférieur à -3 %, le montant est égal à (Poste 9.15 + 3%) x Poste 9.1 x 1 % ...Si le poste 9.15 est supérieur à 3 %, le montant est égal à (Poste 9.15 - 3 %) x Poste 9.1 x 1 % ...Si le poste 9.15 est dans la fourchette plus ou moins 3 %, le montant est 0.



Mars Avr. Mai Juin

SE09_00166C SE09_00167C SE09_00168C SE09_00169C

9.17 Montant total indexation en fonction du coût de l'essence SE09_00172C

...Somme des postes 9.16

9.17b Destinées aux jardins d'enfants à temps plein - Montant du transport (Tableau 17 du Règlement de subv.) SE09_00203C Montant au titre de l'efficience et de l'efficacité Col. A Col. B

9.18 Montant des frais de transport de 2010-2011 en dépassement de la subvention pour le transport desélèves de 2010-2011 SE09_00198C

.....Poste 9.9 - poste, 0 si negatif

9.19 Montant au titre de l'efficience et de l'efficacité SE09_00199C SE09_00200C SE09_00102C

.....Poste 9.18 x col. A (Tableau 11.1 col.2 du Règ. de subv. de l'Ont. 2011-12) x col. B (Tableau 11.1col.3 du Règ. de subv. de l'Ont. 2011-12)

9.20 Élément de transport de base pour 2011-2012 SE09_00006C

...(poste 9.5 + poste 9.7 + poste 9.12 + poste 9.17 + poste 9.17b + poste 9.19)

9.21 Financement du programme d'aide aux élèves provenant de conseils très isolés découlant de la fusiond'administrations scolaires SE09_00193C

9.22 Dépenses approuvées pour le transport à destination et à partir des écoles provinciales SE09_00007C

...(total de l'annexe F + total du poste 1.9, annexe F1 + poste 2)

9.23 Total - Élément transport des élèves SE09_00008C ...(poste 9.20 + poste 9.21 + poste 9.22)

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Section 10 - Allocation pour l'administration et la gestion - Rémunération des conseillers

Col. A Col. B Col. C 10.2 Financement de base - conseillers 10.2.1a Président et vice-président SE10_00060C10.2.1b Nombre d'autres conseillers (y compris les représentants des Premières nations) SE10_00061C10.2.1c Nombre de représentants des Premières nations SE10_00062C10.2.1 Nombre total de conseillers SE10_00063C10.2.2 Droit de base fondé sur les anciens paliers de rémunération SE10_00067C SE10_00069C

...Poste 10.2.1 x Col. A 10.2.3 Allocation totale basée sur les anciens niveaux de rémunération des conseillers SE10_00068C SE10_00070C

....Poste 10.2.2 + Col. A 10.3 Rémunération maximale des conseillers 10.3.1 Montant de base SE10_00071C SE10_00075C

....Poste 10.2.1 x Col. A 10.3.2 Montant pour président et vice-président SE10_00072C10.3.3 Montant pour la présence SE10_00073C SE10_00076C

...Poste 10.2.1. x Col. A 10.3.4 Montant pour la distance SE10_00077C SE10_00078C SE10_00074C SE10_00079C

...(Si la Col. A, aire géographizue du Conseil (conformément au Tableau 1, Règlementde l'Ontario 412/00)>9,000 .km2

ou Col. B, facteur de dispersion du Conseil (conformément au Tableau 5, Règlement del'Ontario 412/00)>25,

puis Poste 10.2.1 x Col. C, autrement 0) 10.3.5a 2010-11 EQM (Section 16, poste 16.8.1) SE10_00080C10.3.5b Somme pour l'inscription des conseillers (Poste 10.3.5a x Col. A) SE10_00081C SE10_00082C10.3.5c Somme supplémentaire pour le président (somme la moins importante entre ((somme la

plus importante entre 10.3.5a x Col. A $ et Col. C) et Col. B) SE10_00083C SE10_00084C SE10_00117C SE10_00087C

10.3.5d Somme supplémentaire pour le vice-président (somme la moins importante entre((somme la plus importante entre 10.3.5a x Col. A et Col. C) et Col. B) SE10_00085C SE10_00086C SE10_00118C SE10_00088C

10.3.5e Somme supplémentaire par élève pour le financement des représentants des Premièresnations (Note 1) SE10_00089C SE10_00090C

....Poste 10.2.1c x Col. A, lorsque Col. A = Poste 10.3.5b/(Poste 10.2.1a + Poste10.2.1b)

10.3.5 Somme totale pour l'inscription SE10_00091C ....Somme des Postes 10.3.5b jusqu'à 10.3.5e

10.3.6 Rémunération maximale pour les conseillers SE10_00092C ....(somme des Postes 10.3.1 à 10.3.4 + Poste 10.3.5)

10.4.1 Augmentation de la rémunération des conseillers SE10_00093C ....Poste 10.3.6 - Poste 10.2.3

10.4.2 Augmentation de la rémunération des conseillers financée par le Ministère SE10_00119C SE10_00094C ...(Poste 10.4.1 x Col. A)

10.5 Allocation pour la rémunération des conseillers SE10_00095C ....Poste 10.2.3 + poste 10.4.2

10.8 Dépenses des conseillers SE10_00098C SE10_00099C ....(Poste 10.2.1 * Col.A)

10.9 Nombre d'élèves conseillers (maximum de trois par conseil) SE10_00102C10.9.1 Nombre cumulatif de journées au bureau pour tous les élèves conseillers SE10_00103C10.9.2 Montant de l'allocation auquel les élèves conseillers ont droit SE10_00104C SE10_00105C

...Poste 10.9 * Col. A * (Poste 10.9.1/ (365* Poste 10.9)) 10.9.3 Allocation pour la rémunération des élèves conseillers SE10_00120C SE10_00106C

...Poste 10.9.2 * Col. A 10.9.4 Dépenses des élèves conseillers SE10_00116C SE10_00107C

...Poste 10.9 * Col. A 10.10 Allocation pour la gestion SE10_00101C

...(Poste 10.5 + Poste 10.8 + Poste 10.9.3 + Poste 10.9.4)

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Section 10 - Administration et gestion

10.20 Directeur/Directrice de l'éducation et agents de supervision Col. A Col. B 10.20.1 Élément de base SE10_00006C10.20.2 Col. A $ pour la 1re tranche de Col. B élèves du conseil EQM SE10_00035C SE10_00041C SE10_00008C10.20.3 Col. A$ pour la 2e tranche de Col. B élèves du conseil EQM SE10_00036C SE10_00055C SE10_00009C10.20.4 Col. A$ pour les élèves du conseil restants EQM SE10_00037C SE10_00010C10.20.5 Élément basé sur l'effectif (somme des postes 10.20.2 à 10.20.4) SE10_00011C10.20.6 Col. A X l'élément conseil rural et éloigné [section 5, poste 5.4] SE10_00038C SE10_00012C10.20.7 Col. A X montant d'aide à l'apprentissage [section 13, poste 13.1] SE10_00039C SE10_00013C10.20.8 Montant d'administration des immobilisations SE10_00014C

.....50 % du tableau 18, col. 2 du Règlement de subvention 2011-2012.

10.20.9 Élément, directeur et agents SE10_00015C .....(somme des postes 10.20.1, 10.20.5 à 10.20.8)

10.30 Frais d'administration du conseil Col. A Col. B Col. C Col. D 10.30.1 Élément de base SE10_00016C10.30.2 Allocation de base supplémentaire pour conseil ayant un effectif

inférieur à un EQM de 26 000 SE10_00110C

10.30.3 Élément basé sur l'effectif (Col. A X EQM élèves du conseil) SE10_00043C SE10_00017C10.30.4 Col. A X l'élément conseil rural et éloigné [section 5, poste 5.4] SE10_00044C SE10_00018C10.30.5 Col. A X montant d'aide à l'apprentissage [section 13, poste 13.1] SE10_00045C SE10_00019C10.30.6 Montant d'administration des immobilisations SE10_00020C

.....50 % du tableau 18, col. 2 du Règlement de subvention 2011-2012.

10.30.7a Montant pour l'entité comptable (Col. A + Col. B x Section 13, poste3.9) SE10_00111C SE10_00112C SE10_00113C

10.30.7b Montant pour les locaux non réservés à l'enseignement dans lesconseils scolaires isolés fusionnés au CSD le 1er septembre 2009 SE10_00127C

...Col. 2 du Tableau 12 de la réglementation en matière desubventions 2011/12.

10.30.8 Élément, administration du conseil SE10_00021C .....(somme des postes 10.30.1 à 10.30.7b)

10.40 Multi-municipalités 10.40.1 Nombre de municipalités le 1er septembre SE10_00022C10.40.2 Conseil avec > Col. A et < Col. B municipalités SE10_00047C SE10_00048C SE10_00050C SE10_00023C

.....((poste 10.40.1 - Col. A) X Col. C) 10.40.3 Conseil avec > Col. A - 1 et < Col. B municipalités SE10_00048C SE10_00049C SE10_00051C SE10_00053C SE10_00024C

.....(Col. D + [(poste 10.40.1 - (Col. A- )) X Col. C]) 10.40.4 Conseil avec > Col. A -1 municipalités SE10_00049C SE10_00052C SE10_00054C SE10_00025C

.....(Col. C + [(poste 10.40.1 - (Col.A -1)) X Col. B]) 10.40.5 Élément, multi-municipalités SE10_00026C

10.41 Vérification interne 10.41.1 Montant de base SE10_00128C

.....Le montant de base est calculé au moyen de la formule suivante :257 500 $ par région + 2 317 500 $ x revenus totaux de la provinceau cours des 3 derniers exercices/revenus totaux de toutes les régionsau cours des 3 derniers exercices)

10.41.2 Autre montant SE10_00129C .....km2 de la région / km2 dans la province x 750 000$

10.41.3 Total de l'allocation pour la vérification interne SE10_00131C (total de 10.41.1 + 10.41.2) Montant pour la participation des parents Col. A

10.45.1 Montant de le conseil scolaire SE10_00122C10.45.2 Sur la base des effectifs, montant relatif à la participation des parents SE10_00123C SE10_00124C

.....(Tableau 13, poste 3.9 x Col. A) 10.45.3 Sur la base de l'école, montant relatif à la participation des parents SE10_00125C

.....(Annexe C, poste 20 Élémentarie + Secondaire)

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10.45.4 Élément Participation des parents SE10_00126C .....Poste 10.45.1 + poste 10.45.2 + poste 10.45.3

10.50 Total - Élément administration et gestion SE10_00027C

.....(somme des postes 10.10, 10.20.9, 10.30.8, 10.40.5, 10.41.3 et10.45.4)

2012-11-19 11:39 AM

Section 11 - Installations destinées aux élèvesÉlément lié au fonctionnement des écoles

Col. A 11.1 Superficie des écoles élémentaires requise SE11_00139E SE11_00001E

.....(EQM de jour des écoles élémentaires X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près) 11.2 Facteur supplémentaire de superficie des écoles élémentaires approuvé par la ministre (Tableau 13 col. 2 du Règl. de l'Ont.

2011-2012) SE11_00002E

11.3 Superficie rajustée des écoles élémentaires requise en mètre carrés SE11_00003E .....(Poste 11.1 X poste 11.2) (à 2 déc. près)

11.4 EQM pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE11_00004C .....(Tableau 13, poste 3.12 and Tableau 12, postes 1.2, 1.2.1 et 2.8)

11.5 Superficie des écoles requise pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE11_00129E SE11_00005C .....(Poste 11.4 X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)

11.6 Facteur supplémentaire de superficie pour l'éd. des adultes, l'éd. permanente et les cours d'été approuvé par la ministre(Tableau 13 col. 4 du Règl. de l'Ont. 2011-2012) SE11_00006C

11.7 Superficie rajustée requise liée à l'éd. des adultes, à l'éd. permanente et aux cours d'été, en mètres carrés SE11_00007C .....(Poste 11.5 X poste 11.6) (à 2 déc. près)

11.8 Superficie des écoles secondaires requise SE11_00130S SE11_00008S .....(EQM de jour des élèves du secondaire Tableau 13, poste 3.8 X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)

11.9 Facteur supplémentaire de superficie des écoles secondaires approuvé par la ministre (Tableau 13 col. 3 du Règl. de l'Ont.2011-2012) SE11_00009S

11.10 Superficie rajustée des écoles secondaires requise en mètres carrés SE11_00010S .....(Poste 11.8 X poste 11.9) (à 2 déc. près)

11.11 Superficie totale des écoles requise et rajustée, en mètres carrés SE11_00011C .....(Poste 11.3 + poste 11.7 + poste 11.10) ( à 2 déc. près)

11.12 TOTAL PARTIEL - Élément lié au fonctionnement des écoles SE11_00131C SE11_00012C .....(Poste11.11 X Col. A) (nombre entier)

11.12.1 Frais de licence de logiciel (Tableau 21, Col. 2 Règl. de l'Ont. Sur les subventions 2011-12) SE11_00103C11.12.2 ÉPT moyen inscrit dans le programme éducatif régi par l'article 23, fourni dans une classe située dans une école du conseil

scolaire.


Col. 1 Col. 2 Col. 3 = Col. 1 + Col. 2

SE11_00104E SE11_00105S SE11_00106C

11.12.3 Élément fonctionnement des écoles pour le programme en vertu de l'article 23, offert dans une salle de classe située dans

une école du conseil scolaire SE11_00119C

....(poste 11.12.2 x poste 11.5, Col. A x poste 11.12, Col. A x poste11.6)

11.13 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles élémentaires - montant régulier (Annexe C, poste 3, col. élém) SE11_00093E11.13.1 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles élémentaires éloignées - Partie supplémentaire (Tableau 20,

col. 2 du Régl de Subv. 2011-12) SE11_00142E

11.13.2 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles élémentaires - écoles rurales (Annexe C, poste 5, col. élém) SE11_00143E11.13.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour le fonctionnement des écoles élémentaires - écoles excentrées

(appuyées) (Annexe C, poste 7, col. élém.) SE11_00361E

11.13.4 Somme complémentaire totale liée au fonctionnement des écoles élémentaires SE11_00013E .....(Poste 11.13 + 11.13.1 + 11.13.2 + 11.13.3)

11.14 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles secondaires - montant régulier (Annexe C, poste 3, col. Sec.) SE11_00094S11.14.1 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles secondaires éloignées - Partie supplémentaire (Tableau 20, col.

3 du Régl de Subv. 2011-12) SE11_00146S

11.14.2 Somme complémentaire liée au fonctionnement des écoles secondaires - écoles rurales (Annexe C, poste 5, col. Sec.) SE11_00147S11.14.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour le fonctionnement des écoles secondaires - écoles excentrées

(appuyées) (Annexe C, poste 7, col. Sec.) SE11_00362S

11.14.4 Somme complémentaire totale liée au fonctionnement des écoles secondaires SE11_00014S .....(Poste 11.14 + 11.14.1 + 11.14.2+ 11.14.3)

2012-11-19 11:39 AM

11.14.5 Montant de contrats de location-acquisition au fusion de administrations scolaires SE11_00666C

11.15 Total - Élément lié au fonctionnement des écoles SE11_00015C .....(Postes 11.12 + 11.12.1 + 11.12.3 + 11.13.4 + 11.14.4 + 11.14.5)

Section 11 - Utilisation communautaire des écoles11.85.1 Montant d'utilisation communautaire des écoles - ...Col. 2 du Tableau 22 de la régl.en matière de subventions 2011/12. SE11_00508C

11.85.2 Allocation d'utilisation communautaire des écoles SE11_00124C

2012-11-19 11:39 AM

Section 11 - Installations destinées aux élèvesÉlément lié à la réfection des écoles

Col. 1 (%) Col. 2 Col. 3

11.16 Superficie des écoles élémentaires - moins de 20 ans SE11_00016E SE11_00017E SE11_00018E

11.17 Superficie des écoles élémentaires - 20 ans et plus SE11_00019E SE11_00020E SE11_00021E

11.18 Superficie des écoles secondaires - moins de 20 ans SE11_00024S SE11_00025S SE11_00026S

11.19 Superficie des écoles secondaires - 20 ans et plus SE11_00027S SE11_00028S SE11_00029S

11.20 Moyenne pondérée du coût de réfection des écoles élémentaires par mètre carré SE11_00022E11.21 Moyenne pondérée du coût de réfection des écoles secondaires par mètre carré SE11_00030S11.22 Élément lié à la réfection des écoles élémentaires SE11_00023E

.....(Poste 11.3 X poste 11.20) (nombre entier) 11.23 Élément lié à la réfection des écoles secondaires SE11_00031S

(poste 11.10 X poste 11.21) (nombre entier) 11.24 Élément lié à la réfection des écoles - éd. des adultes. éd. perm. et cours d'été SE11_00032C

.....(Poste 11.7 X poste 11.21) (nombre entier)

11.25 TOTAL PARTIEL - Élément lié à la réfection des écoles SE11_00033C .....(Somme des postes 11.22 + 11.23 + 11.24)

11.26 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles élémentaires - montant régulier (Annexe C, poste 4, col. élém) SE11_00095E11.26.1 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles élémentaires - partie améliorée pour écoles éloignées (Tableau 20, col. 4 du Régl de

Subv. 2011-12)SE11_00150E

11.26.2 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles élémentaires - écoles rurales (Annexe C, poste 6, col. élém) SE11_00151E11.26.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour la réfection des écoles primaires - écoles excentrées (appuyées) (Annexe C, poste 8,

col. élém.)SE11_00363E

11.26.4 Somme complémentaire totale liée à la réfection des écoles élémentaires SE11_00034E ...(Poste 11.26 + poste 11.26.1 + poste 11.26.2 + poste 11.26.3)

11.27 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles secondaires - montant régulier (Annexe C, poste 4, col. Sec.) SE11_00096S11.27.1 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles secondaires - partie améliorée pour écoles éloignées (Tableau 20, col. 5 du Régl de

Subv. 2011-12)SE11_00154S

11.27.2 Somme complémentaire liée à la réfection des écoles secondaires - écoles rurales (Annexe C, poste 6, col. Sec.) SE11_00155S11.27.3 Somme du complément monétaire à l'allocation pour la réfection des écoles secondaires - écoles excentrées (appuyées) (Annexe C, poste 8,

col. sec.)SE11_00397S

11.27.4 Somme complémentaire total liée à la réfection des écoles secondaires SE11_00035S ...(Poste 11.27 + poste 11.27.1 + poste 11.27.2 + poste 11.27.3)

11.27.5 Augmentation au titre de la réfection de écoles, Tableau 24 du Règ. de l'Ontario 2011-12. SE11_00077C

11.27.6 Facteur de redressement géographique (Tableau 25, Col. 2, Règ. de subv. 2011-2012) (3 décimals) SE11_00047C

11.28 Total - Élément lié à la réfection des écoles SE11_00036C .....{(Postes 11.25 + 11.26 + 11.27 +11.26.2 + 11.27.2 +11.26.3 + 11.27.3 + 11.27.5) X 11.27.6 +(11.26.1 + 11.27.1 )}

Col. 1 - (poste 11.16, poste 11.17, poste 11.18, poste 11.19 tableau 23, règ. On. 2011-12)Col. 2 - Coût repère de réfection le mètre carréCol. 3 - Col. 1 X Col. 2 (à 2 déc. près)

2012-11-19 11:39 AM

Section 11 - Allocation au titre des intérêts à court terme - immobilisations

Nouvellesplaces/initiative

LPA - autre

LPA -Réfection

Destinées auxjardins d'enfants

à temps plein

Priorité decapitale -Terrain

Priorité decapitale - Écoles

neuves etagrandissements

Total

Col 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6

11.30.1 Solde des comptes débiteurs au 31 août 2012, avantle financement de l'OOF

SE11_00770C SE11_00771C SE11_00776E SE11_00778C SE11_00780C

.....Poste 11.30.3 - poste 11.30.2

11.30.2 Montant des dépenses admissibles financées parl'OOF pour l'année en cours, selon le Tableau 5.2,col. 6

SE11_00772C SE11_00773C

11.30.3 Solde des comptes débiteurs au 31 août 2012 à être

financés selon le Tableau 5.2, col. 8SE11_00774C SE11_00775C SE11_00777E SE11_00779C SE11_00781C SE11_00782C

Allocation au titre des frais d'intérêt à courtterme

Emprunts internes

11.30.8 Montant moyen des emprunts aux fonds internes liésaux Dépenses de financement admissibles après leRecouvrement des réserves de BNP


11.30.9 Taux d'intérêt fixé par le Ministère pour la période SE11_00336C SE11_00336C SE11_00727E SE11_00784C SE11_00787C

11.30.10 Intérêts théoriques SE11_00674C SE11_00685C SE11_00728E SE11_00785C SE11_00788C SE11_00689C

.....Poste 11.30.8 x poste 11.30.9 Emprunts externes

11.30.11 Intérêt à court terme encouru sur l'emprunt externeassocié aux dépenses éligibles après récupération de laréserve


11.30.12 Frais d'intérêt dépassant le taux d'acceptation

bancaire de trois mois + 75 points de majoration, s'ily a lieu


11.30.13 Frais d'intérêt à court terme autorisés SE11_00677C SE11_00688C SE11_00731E SE11_00791C SE11_00794C SE11_00690C

.....poste 11.30.11 - poste 11.30.12

11.30.14 Allocation totale pour l'intérêt à court termesur le capital SE11_00691C

.....poste 11.30.10 + poste 11.30.13

Note 1: Emprunt de source interne - calculer le pondéré moyen quotidien en vous basant sur les calculs dans l'exemple ci-dessous :


2011/12

Date du financement à l'interne Montant emprunté # de jours au 31 août/11 Emprunt pondéré

col. 2 X col. 3 / 365

31 mars 2011 200 000 365 200 000

15 avril 2011 100 000 365 100 000

15 sept. 2011 500 000 350 479 452

15 juin 2012 (Note 1a) (1 400 000) 77 (168 767)

Total 610 685

Note 1a: Somme des exprunts internes en 2011 (800,000$) x col. 3/365

2012-11-19 11:39 AM

2012-11-19 11:39 AM

Section 11 - Installations destinées aux jardins d'enfants à temps plein Col. 1 Col. 2 Col. 3

11.90.1 Subvention maximale pour les installations destinées aux jardins d'enfants à temps plein SE11_00714E .....Tableau 28 du Règ. de subv. de l'Ont. 2011-12

2009/10 Étatsfinan. 2010-2011

États finan.

11.90.2 Coûts de construction et achat d'installations mobiles, et de fournitures et de matériel SE11_00754E SE11_00755E SE11_00769E .....États fin. 2009/10, Section 11, poste 11.90.8 .....États fin. 2010/11, Section 11, poste 11.90.8

11.90.3 Allocation disponible pour les installations destinées à a maternelle et au jardin d'enfants à temps pleinpour 2011-2012 SE11_00736E

.....Poste 11.90.1 - poste 11.90.2 Note 1 Note 2

moins de$250,000

supérieur ouégal à$250,000

11.90.4 Coûts de construction engagés du 1 septembre 2010 à mars 31, 2011 SE11_00745E SE11_00746E SE11_00721E

11.90.5 Achat d'installations mobiles SE11_00747E SE11_00748E SE11_00722E

11.90.6 Achat de meubles et de matériel SE11_00749E SE11_00750E SE11_00723E

11.90.7 Coûts de construction et achat d'installations mobiles, et de fournitures et de matériel SE11_00724E ..... Moindre du poste 11.90.3 et la somme des postes 11.90.4 à 11.90.6

11.90.8.1 Espace d'approbation disponible pour les dépenses de fonctionnement et les dépenses enimmobilisations futures des jardins d'enfants à temps plein SE11_00757E

.....Poste 11.90.3 - poste 11.90.7 11.90.8.2 Financement maximal des dépenses de fonctionnement cumulatives des jardins d'enfants à temps plein SE11_00758E

.....5% x poste 11.90.1 11.90.8.3 50 % du financement maximal des dépenses de fonctionnement cumulatives des jardins d'enfants à

temps plein SE11_00759E

.....50% du poste 11.90.8.2 11.90.8.4 Montant d'approbation maximal disponible pour les dépenses de fonctionnement des jardins d'enfants à

temps plein SE11_00760E

.....Le moindre du poste 1.90.8.1 ou du poste 1.90.8.2 11.90.8.5 Montant d'approbation de 2011-2012 selon le moindre de ces montants : 50 % du financement

maximal ou montant d'approbation disponible SE11_00761E

.....Le moindre du poste 11.90.8.3 ou du poste 11.90.8.4 11.90.8.6 Montant d'approbation de 2011-2012 selon un plafond annuel de financement de 50 000 $ et l'espace

d'approbation disponible SE11_00762E

.....Le moindre du $50,000 ou du poste 11.90.8.4 11.90.8.7 Le montant d'approbation disponible de 2011-12 pour les dépenses de fonctionnement des jardins

d'enfants à temps plein pourrait dépasser le plafond annuel de financement de 50 000 $, si le montantd'approbation du poste 11.90.9.5 est supérieur à 50 000 $

SE11_00763E

.....supérieur à poste 11.90.8.5 et 11.90.8.6 11.90.8.8 Locaux préfabriqués et coût de location SE11_00764E

11.90.8.9 Frais de location des classes mobiles SE11_00765E

11.90.8.10 Subvention des dépenses de fonctionnement des jardins d'enfants à temps plein pour 2011-2012 SE11_00766E

.....Le moindre de poste 11.90.8.7 et la somme des articles 11.90.8.8 à 11.90.8.9 11.90.8.11 Total du financement des jardins d'enfants à temps plein, avant le financement des intérêts SE11_00767E

.....poste 11.90.7 + poste 11.90.8.10

2012-11-19 11:39 AM

Section 12 - Élément service de la dette

Col. 1 Col. 2 Col. 2.1 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8


(Remboursement- financement

permanent de ladette)

Dette NFP etcontrats delocation-

acquisition

Règlement dela dette FNPdocumentée

appliquée auxréserves de

BNP

Refinancement/NPFRetirement

Principal Intérêts etfrais

administratifs

Contributionsau fonds

d'amortissement


Dette au titre desimmobilisationsprise en charge

. . . . . __________ __________ . .

Financée enpermanence avant1998 (Affectationdes subventionsd'immobilisations)

12.1 Débentures et dettesau titre desimmobilisations

SE12_00001C SE12_00593C

SE12_00466C SE12_00003C SE12_00002C

SE12_00004C

12.2 Débentures du fondsd'amortissement


12.3 Contrats de location-acquisition

SE12_00069C SE12_00070C SE12_00071C SE12_00072C

12.4 Total partiel : detteprise en chargefinancée enpermanence avant1998

SE12_00073C SE12_00595C

SE12_00470C SE12_00075C SE12_00076C SE12_00077C SE12_00078C

Financée enpermanence après1998 (Affectationdes subventionsd'immobilisations)

12.5 Prêts de l'OOF SE12_00316C SE12_00317C SE12_00318C SE12_00319C SE12_00320C


SE12_00321C SE12_00596C

SE12_00471C SE12_00323C SE12_00324C

SE12_00325C





12.9 Total partiel : detteprise en chargefinancée enpermanence après1998

SE12_00341C SE12_00600C SE12_00601C


12.10 Total partiel de ladette prise encharge financéeen permanence

SE12_00347C SE12_00602C SE12_00603C


12.11 Non financée enpermanence -Affectation dessubventionsd'immobilisations

SE12_00353C

SE12_00604C SE12_00523C SE12_00477C

SE12_00355C

SE12_00356C

12.12 Dette au titre desimmobilisationsprise en charge -OOF

SE12_00357C

SE12_00358C SE12_00359C SE12_00360C

SE12_00361C

12.13 Dette au titre desimmobilisationsprise en charge -

SE12_00362C SE12_00605C SE12_00606C


2012-11-19 11:39 AM

paiements autres queceux de l'OOF

12.14 Créance au titre ducapital documentée -FNP

SE12_00368C

SE12_00607C SE12_00524C SE12_00479C

SE12_00370C

SE12_00371C

12.15 Dette au titre desimmobilisationsprise en charge -Total (Note 1)

SE12_00372C SE12_00608C SE12_00609C SE12_00525C SE12_00480C SE12_00374C SE12_00375C SE12_00376C SE12_00377C

SE12_00491C

12.17 Non financé enpermanence --nouveauxprogrammesd'immobilisation

SE12_00548C

SE12_00610C

SE12_00550C

SE12_00551C

SE12_00552C

Dette au titre desimmobilisationsnon prise encharge

. . . . . . . . .




SE12_00378C SE12_00611C

SE12_00481C SE12_00380C SE12_00381C

SE12_00382C




SE12_00398C SE12_00613C SE12_00614C SE12_00485C SE12_00400C SE12_00401C SE12_00402C

12.22 Total de la dette autitre desimmobilisations nonprise en chargefinancée enpermanence

SE12_00403C SE12_00615C SE12_00616C


Dette nonfinancée enpermanence

12.23 Total dufinancementpermanent de ladette non soutenu

SE12_00417C

SE12_00617C

SE12_00489C

SE12_00419C

SE12_00420C

12.24 Total de la dette autitre desimmobilisations nonprise en charge

SE12_00421C SE12_00618C SE12_00619C


Note 1 : Section 12, le montant total pour le refinancement des dettes documentées (col. 4, ligne 12.1 - 12.11) doit être zéro.

2012-11-19 11:39 AM

Section 12 - Élément service de la dette

Col. 1 Col. 2 Col. 2.1 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8


(Remboursement- financement

permanent de ladette)

Dette NFP etcontrats delocation-

acquisition

Règlement dela dette FNPdocumentée

appliquée auxBNP

Refinancement Principal Intérêts etfrais

administratifs

Contributionsau fonds

d'amortissement


12.30 Total des dettesau titre desimmobilisations

. . . . __________ __________ __________ . .

12.31 Financées enpermanence


12.33 Débentures etdettes au titre desimmobilisations

SE12_00452C SE12_00620C

SE12_00493C SE12_00454C SE12_00455C

SE12_00457C

12.34 Débentures dufondsd'amortissement

SE12_00118C SE12_00621C

SE12_00495C

SE12_00147C SE12_00120C SE12_00121C

12.35 Contrats delocation-acquisition

SE12_00127C SE12_00622C SE12_00623C

SE12_00497C SE12_00129C SE12_00130C

SE12_00131C

12.36 Total - Financéesen permanence

SE12_00132C SE12_00624C SE12_00625C SE12_00498C SE12_00134C SE12_00135C SE12_00136C SE12_00137C

12.37 Non-financées enpermanence


12.38 Total des dettesau titre desimmobilisations

SE12_00141C SE12_00627C SE12_00628C SE12_00527C SE12_00500C SE12_00143C SE12_00144C SE12_00145C SE12_00146C


Solde au 31 août 2011 Remboursement Intérêts gagnés Contribution Solde au 31 août 2012

12.45 Total - Actif du fonds d'amortissement SE12_00447C SE12_00448C SE12_00449C SE12_00450C SE12_00451C

Contributions aufonds de retraite

Col. 16 Col. 17 Col. 18

Financées par le conseil - (par exemple, Actifsdes fonds d'amortissements)

Financée par leMinistère

Total

Prises en charge . . . .

12.50 Financée en permanence avant 1998 (Affectation dessubventions d'immobilisations)

SE12_00584C SE12_00585C SE12_00586C

12.51 Financée en permanence après 1998 (Affectation dessubventions d'immobilisations)

SE12_00587C SE12_00588C SE12_00589C

Non prises en charge . . . .

12.52 Financés en permanence SE12_00590C SE12_00591C

2012-11-19 11:39 AM

Section 13 - Élément programmes d'aide à l'apprentissage Col. A

13.1 Programmes d'aides à l'apprentissage (tableau 8. col. 2 du Règl. de l'Ont. des subv. 2011-2012)(Note 1) SE13_00001C

13.2 Subvention pour la formation de base en lecture et en calcul 13.2.1 EQM de la formation de base en lecture et en calcul offert au cours de l'été SE13_00003C

13.2.2 EQM de la formation de base en lecture et en calcul offert aux parents ou tuteurs d'élèves de jour

requérant un programme de rattrapage SE13_00004C

13.2.3 EQM, 7e à la 10e année de la formation de base en lecture et en calcul offert durant l'année scolaire, SE13_00005C

à l'extérieur des heures de classes régulières

13.2.4 Financement des transports pour les élèves inscrits aux programmes de formation de base en lecture et encalcul dispensés pendant l'été

SE13_00023C SE13_00006C

.....(Section 9 (poste 9.23 - 9.22) / EQM des élèves du conseil pour l'année courante) X poste 13.2.1 XCol. A

13.2.5 Subvention pour la formation de base en lecture et en calcul SE13_00024C SE13_00007C .....((poste 13.2.1 + poste 13.2.2 + poste 13.2.3) X Col. A) + poste 13.2.4

13.3 Subvention pour La Réussite des élèves 13.3.1 EQM école de jour des élèves du conseil au secondaire (excluant les élèves de plus de 21 ans) SE13_00019S

13.3.2a Montant de base SE13_00009C

13.3.2b Programme d'aide aux élèves provenant de conseils très isolés lors de la fusion des administrations

scolaires SE13_00044C

13.3.3 Montant pour les élèves de la 9e à la 12e année SE13_00027S SE13_00010S

.....(Poste 13.3.1 X Col. A)

13.3.4 Montant pour les élèves de la 7e et la 8e année SE13_00026E SE13_00011E .....(EQM écoles de jour à l'élém. - 4-8 année X Col. A)

13.3.5 Élément de Transport SE13_00028C SE13_00012C .....((Section 9 poste 9.23 - 9.22) X Col. A)

13.3.6 Facteur démographique - Tableau 8, col. 3 du Régl de Subv. 2011-12. SE13_00020C

13.3.7 Élément démographique (Poste 13.3.6 X Col.A) SE13_00029C SE13_00013C

13.3.8 Distance de dispersion, Tableau 7 col. 4 du Régl de Subv. 2011-12. SE13_00021C

13.3.9 Élément géographique - secondaire SE13_00031S SE13_00014S .....(Poste 13.3.1 X Poste 13.3.8 X Col. A)

13.3.10 Élément géographique - Élémentaire SE13_00030E SE13_00015E .....(EQM écoles de jour à l'élém. - 4-8 année X Poste 13.3.8 X Col. A)

13.3.11 Subvention pour La Réussite des élèves SE13_00016C .....(Somme des Postes 13.3.2 à 13.3.5 + Poste 13.3.7 + Poste 13.3.9 + Poste 13.3.10)

13.4 Montant de stabilisation (Tableau 8, Col. 4 de la réglementation en matière de subventions 2011/12) SE13_00046C Cadre pour l'efficacité des écoles Col. A Col. B

13.5 Cadre pour l'efficacité des écoles SE13_00050C SE13_00049C SE13_00052C .....Si l'EQM total de jour des élèves du conseil > col. A, alors col. B x 2, autrement, col. B

13.6 Montant de base de l'effectif - leaders pour l'efficacité des écoles SE13_00051C SE13_00053C .....EQM total de jour des élèves du conseil x col. A

13.7 Total du montant pour le Cadre pour l'efficacité des écoles SE13_00054C

2012-11-19 11:39 AM

.....Poste 13.5 + poste 13.6

13.8 Montant pour le Partenariat d'interventions ciblées de l'Ontario (PICO) SE13_00047C SE13_00048C .....EQM total de jour des élèves du conseil x col. A

13.9 Montant pour la majeure haute spécialisation SE13_00055C .....Tableau 8, col. 5 du Règlement sur les subventions 2011-2012

13.10 Élément programmes d'aide à l'apprentissage SE13_00008C .....(Poste 13.1 + poste 13.2.5 + poste 13.3.11 + poste 13.4 + poste 13. 7 + poste 13.8 + poste 13.9)

2012-11-19 11:39 AM

Section 14 - Recettes fiscales et rajustements pour les districts territoriaux

Impôts fonciers(année civile)

Impôts des entreprises(année civile)

Paiements tenant lieud'impôts (année civile)

Droits sur roulottes(année civile)

% portant surl'année scolaire

2011/2012 (annéescolaire)

14.1.1 Recettesfiscales 2011

SE14_00029C SE14_00030C SE14_00031C SE14_00032C 38 % SE14_00001C

14.1.2 Recettesfiscales 2012

SE14_00034C SE14_00035C SE14_00036C SE14_00037C 62% SE14_00009C

14.1.3 Impôts supplémentaires en 2011 SE14_00011C14.1.4 Radiations d'impôts en 2011 SE14_00012C14.1.5 Remise d'impôts en 2011 SE14_00013C

14.1.6 Recettes fiscales en 2011-2012 SE14_00014C

.....(poste 14.1.1 à poste 14.1.3 - poste 14.1.4 - poste 14.1.5)

14.1.7 Rajustement aux recettes fiscales de l'année civile 2011 (pour les états financiers seulement, Tableau 11A, poste 11A.4) SE14_00042C

14.2.1 Coûts des élections SE14_00021C

14.3 Recettes fiscales, déduction faite des coûts d'élection SE14_00046C .....(Poste 14.1.6 - poste 14.2.1)

2012-11-19 11:39 AM

Section 16 - Redressement pour baisse des effectifs Col. 1 Col. 2 Col. 3

Étatsfin.(Note) États

financiers

16.1 Revenus de fonctionnement pour fin de calcul de la baisse des effectifs: 2010-2011 2011-2012 16.1.1 Subvention de base - Eleves SE16_00053C SE16_00052C

.....2011-12: (Section 1.1, (poste 1.1.8) x 13%) 16.1.2 Éducation de l'enfance en difficulté - AGED SE16_00003C SE16_00004C 16.1.3 Élément enseignement des langues - Français langue première SE16_00005C SE16_00006C 16.1.4 Élément conseils ruraux et éloignés SE16_00009C SE16_00010C 16.1.5 Élément administration SE16_00050C SE16_00051C

.....2011-12 :Section 10, poste 10.20.2 + poste 10.20.3 + poste 10.20.4 + poste 10.30.3 16.1.6 Élément fonctionnement des écoles avant le financement complémentaire SE16_00019C SE16_00020C

.....2011-12: Section 11, poste 11.12 + poste 11.12.3 16.1.7 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles SE16_00081C SE16_00082C

.....2010-11 : Annexe C, poste 21 élém col. + sec col. .....2011-12 : Annexe C, poste 22 élém col. + sec col.

16.1.8 Total SE16_00021C SE16_00022C

16.1.9 EQM des écoles de jour du conseil SE16_00024C SE16_00025C .....(2010-11: poste 16.8.1; 2011-12: Tableau 13, poste 3.9) Col. A Col. B

16.4 Redressement pour baisse des effectifs avant le redressement progressif SE16_00035C .....( Si (poste 16.1.9 col 1-Col.2) est supérieur à 0, alors ( poste 16.1.8 col 1-col 2), sinon 0)

16.5 Redressement progressif 16.5.1 Compensation pour la baisse d'effectifs en 2010-2011 avant montant de redressement progressif

(Note) SE16_00070C

.....(Données des États financiers de 2010-2011, Section 16, 16.4)

16.5.2 ....(Col. A x poste 16.5.1) SE16_00043C SE16_00034C

16.5.3 ....(col. A x 2009-2010 pour effectif à la baisse avant montant graduel, poste 16.4 des étatsfinanciers de 2009-2010 section 16) SE16_00044C SE16_00036C

16.6 Redressement pour baisse des effectifs SE16_00028C

....(Poste 16.4 + poste 16.5.2+ poste 16.5.3)

Note: le conseil peut uiliser la cellule de redressement pour rapporter la différence. Note : Voir le détail descalculs aux pages 2 et 3 - 2010/11.

2012-11-19 11:39 AM

Section 16, page 2 - Calcul des allocations del'année précédente au moyen des références del'année en cours.

16.8.0 Subvention de base M à 3e 4e à la 8e Sec. Total16.8.1 EQM États fin. 2010-11 SE16_00187E SE16_00189E SE16_00130S 16.8.2 Subvention de base - montant par élève - 2011-12 SE16_00200E SE16_00201E SE16_00094S

16.8.5 Total élément éducation de base SE16_00202E SE16_00203E SE16_00096S SE16_00097C

.....(Poste 16.8.1 x poste 16.8.2 x 13%)

16.9.0 Éducation de l'enfance en difficulté - AGED M à 3e 4e à la 8e Sec. Total16.9.1 EQM États fin. 2010-11 SE16_00187E SE16_00189E SE16_00130S 16.9.2 AGED - montant par élève - 2011-12 SE16_00098E SE16_00099E SE16_00100S

16.9.3 Total - élément AGED SE16_00191E SE16_00101E SE16_00102S SE16_00103C

.....Poste 16.9.1 x poste 16.9.2

16.10.0 Français langue première (conseils de languefrançaise seulement) EQM Montant par

élève Total

États fin.2010-11

2011-12

16.10.3 Nombre d'élèves à l'élémentaire au 31 oct. - Françaislangue première SE16_00078E SE16_00104E SE16_00107E

16.10.4 EQM des écoles secondaires des élèves du conseil -Français langue première SE16_00079S SE16_00105S SE16_00108S

16.10.5 Total Élément français langue première (poste 16.10.3+ poste 16.10.4) SE16_00109C

16.10.6 Démarrage Montant par

école

Nombre de nouvelles écoles élémentaires gérées par leconseil à partir de sept. à l'année précédente SE16_00080E SE16_00106E SE16_00110E

16.10.7 Total - Élément français langue première (poste 16.10.5

+ poste 16.10.6) SE16_00111C

16.11.0 Élément conseils ruraux et éloignés 16.11.1 Élément petit conseil scolaire Col. A Col. B Col. C Élém Sec Total16.11.1a Total - EQM de jour des élèves du conseil (à l'exclusion

des élèves âgés de 21 ans et plus) (États fin. 2010-11) SE16_00128E SE16_00130S SE16_00114C

16.11.1b Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM dejour est inférieur à Col. A (Voir l'aide sur la section) SE16_00112C SE16_00115E SE16_00116S

16.11.1c

Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM dejour est égal ou supérieur à Col. A, mais inférieur à Col.B (Voir l'aide sur la section)

SE16_00112C

SE16_00113C

SE16_00117E SE16_00118S

16.11.1d

Montant petit conseil par élève si le total de l'EQM dejour est égal ou supérieur à Col. A (Voir l'aide sur lasection)

SE16_00113C

SE16_00119E SE16_00120S

16.11.1e Montant total petit conseil SE16_00121E SE16_00122S SE16_00123C

16.11.2 Montant relatif à la distance 16.11.2a Nombre de kilomètres au tableau 7, col. 2 du Règl. de

l'Ont. sur les subventions 2011-12. SE16_00124C

16.11.2b Calcul de la somme par élève liée à la distance (Voirl'aide sur la section) SE16_00133E SE16_00134S

16.11.2c Facteur urbain au tableau 7, col. 3 du Régl. de l'Ont. surles subventions 2011-12. SE16_00136C

16.11.2d Somme par élève pondérée liée à la distance SE16_00137E SE16_00138S .....(poste 16.11.2b X poste 16.11.2c)

16.11.2e Montant relatif à la distance pour les conseils de languesanglaises SE16_00140E SE16_00141S SE16_00142C

.....(poste 16.11.1a X poste 16.11.2d)

2012-11-19 11:39 AM

16.11.2f Montant relatif à la distance pour les conseils scolairesde langues françaises SE16_00143C SE16_00144E SE16_00145S SE16_00146C

.....(Poste 16.11.1a X (le plus élevé entre Col. A ou leposte 16.11.2d))

16.11.3 Montant lié à la dispersion Col. A Col. B Col. C Élém. Sec. Total16.11.3a Dispersion distance en kilomètres, tableau 7, Col. 4 du

Règl. de l'Ont. Sur les subventions 2011-12. SE16_00147C

16.11.3b Somme lié à la dispersion SE16_00148C SE16_00149E SE16_00150S SE16_00151E SE16_00152S SE16_00153C

.....Élém - ((poste 16.11.3a - Col. A) X poste 16.11.1a XCol. B, 0 si négatif)

.....Élém - ((poste 16.11.3a - Col. A) X poste 16.11.1a XCol. C, 0 si négatif)

16.11.4 Élément conseils ruraux et éloignés SE16_00154E SE16_00155S SE16_00156C

.....Somme des postes 16.11.1e, 16.11.2e, 16.11.2f et16.11.3b

2012-11-19 11:39 AM

Section 16, page 3 - Calcul des allocations de l'année précédente au moyen des référencesde l'année en cours

16.12.0 Élément administration Col. A Col. B

Directeur/Directrice de l'education et agents de supervision

16.12.1 Col. A $ pour la 1re tranche de Col. B élèves du conseil EQM en 2010-11 . (poste 16.11.1.a) SE16_00157C SE16_00160C SE16_00162C16.12.2 Col. A$ pour la 2e tranche de Col. B élèves du conseil EQM en 2010-11 (poste 16.11.1a) SE16_00158C SE16_00161C SE16_00163C16.12.3 Col. A$ pour les élèves du conseil restants EQM en 2010-11 (poste 16.11.1a) SE16_00159C SE16_00164C

Frais d'administration du conseil

16.12.4 Élément basé sur l'effectif (Col.A X poste 16.11.1a) SE16_00165C SE16_00166C

16.12.5 Élément administration - Total SE16_00167C .....Somme des postes 16.12.1 à 16.12.4 Col. A Col. B Total

16.13.0 Élément fonctionnement des écoles avant le financement complémentaire 16.13.1 Superficie des écoles élémentaires requise SE16_00168E SE16_00172E

.....(EQM de jour des écoles élémentaires, 2010-11 (poste 11.1.a) X Col. A mètres carrés) (à 2 déc.près)

16.13.2 Facteur supplémentaire de superficie des écoles élémentaires approuvé par la ministre (Tableau 13 col.2 du Règl. de l'Ont. 2011-2012) SE16_00173E

16.13.3 Superficie rajustée des écoles élémentaires requise en mètre carrés SE16_00174E .....(Poste 16.13.1 X poste 16.13.2) (à 2 déc. près)

16.13.4 EQM États fin. 2010-11 pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE16_00086C .....(EQM États fin. 2010-11: Tableau 13, poste 3.13 and Tableau 12, postes 1.2, 1.2.1 et 2.8)

16.13.5 Superficie des écoles requise pour l'éducation des adultes, l'éducation permanente et les cours d'été SE16_00169C SE16_00175C .....(Poste 16.13.4 X Col. A mètres carrés) (à 2 déc. près)

16.13.6 Facteur supplémentaire de superficie pour l'éd. des adultes, l'éd. permanente et les cours d'été approuvépar la ministre (Tableau 13 col. 4 du Règl. de l'Ont. 2011-2012) SE16_00176C

16.13.7 Superficie rajustée requise liée à l'éd. des adultes, à l'éd. permanente et aux cours d'été, en mètres carrés SE16_00177C .....(Poste 16.13.5 X poste 16.13.6) (à 2 déc. près)

16.13.8 Superficie des écoles secondaires requise SE16_00170S SE16_00178S

.....(EQM de jour des écoles secondaires 2010-11 (poste 16.11.1a) X Col. A mètres carrés) (à 2 déc.près)

16.13.9 Facteur supplémentaire de superficie des écoles secondaires approuvé par la ministre (Tableau 13 col. 3du Règl. de l'Ont. 2011-2012) SE16_00179S

16.13.10 Superficie rajustée des écoles secondaires requise en mètres carrés SE16_00180S .....(Poste 16.13.8 X poste 16.13.9) (à 2 déc. près)

16.13.11 Superficie totale des écoles requise et rajustée, en mètres carrés SE16_00181C .....(Poste 16.13.3 + poste 16.13.7 + poste 16.13.10) ( à 2 déc. près)

16.13.12 Total - Élément fonctionnement des écoles avant le financement complémentaire SE16_00171C SE16_00182C .....(Poste 16.13.11 X Col. A) (nombre entier)

16.13.13 ÉPT moyen inscrit dans le programme éducatif régi par l'article 23, fourni dans une classe située dansune école du conseil scolaire. SE16_00209C

16.13.14 Élément fonctionnement des écoles pour le programme en vertu de l'article 23, offert dans une salle de

classe située dans une école du conseil scolaire SE16_00210C

....(Poste 16.13.13 x 16.13.5, Col. A x 16.13.12, Col. A x 16.13.6)

16.14.0 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles 16.14.1 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaire

précédente - Élém SE16_00183E

16.14.2 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaireprécédente - Sec SE16_00184S

.....Élém. et Sec.: Annexe C, poste 21 16.14.3 Total - Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles SE16_00185C

2012-11-19 11:39 AM

.....(Postes 16.14.1 + 16.14.2)

16.15 Revenu total de fonctionnement basé sur l'EQM de l'an dernier pour les besoins de la baisse de l'effectif SE16_00186C

.....(Somme des postes 16.8.5 + 16.9.3 + 16.10.7 + 16.11.4 + 16.12.5 + 16.13.12 + 16.13.14 +16.14.3)

Note: Les données de 2010-2011 sont préchargées en fonction des États financiers 2010-2011, leconseil peut utiliser la cellule de redressement pour rapporter la différence.

2012-11-19 11:39 AM

Section 17 - Autres subventions

Subvention pour l'amélioration des programmes Col. A

17.1.1 Nombre d'écoles élémentaires SE17_00001E .....Annexe C, poste 12, col. élém.

17.1.2 Subvention pour l'amélioration des programmes - Élémentaire SE17_00002C SE17_00003E .....Poste 17.1.1 x Col. A

17.1.3 Nombre d'écoles secondaires SE17_00004S .....Annexe C, poste 12, col. sec.

17.1.4 Subvention pour l'amélioration des programmes - Secondaire SE17_00005S .....Poste 17.1.3 x Col. A

17.1.5 Subvention pour l'amélioration des programmes SE17_00006C .....Poste17.1.2 + poste17.1.4

2012-11-19 11:39 AM

Section 18 - Supplément pour l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuits

18.1 Allocation pour les langues autochtones 18.1.1 Élémentaire

Durée quotidienne moyenne du programme Effectif 31 oct. Facteur 20 - 39 minutes SE03_00020E SE03_00421E SE03_00021E 40 minutes ou plus SE03_00022E SE03_00422E SE03_00023E Langues autochtones - Élémentaire SE03_00024E

18.1.2 Secondaire (à l'exclusion des élèves âgés de 21 ans et plus) Crédits des élèves Facteur 9e et 10e année SE03_00025S SE03_00423S SE03_00026S 11e et 12e année SE03_00027S SE03_00424S SE03_00028S Langues autochtones - Secondaire SE03_00029S

18.1.3 Total - Allocation pour les langues autochtones (poste 18.1.1 + poste 18.1.2) SE03_00030C Crédits des élèves Facteur

18.2 Montant pour les études autochtones SE18_00002S SE18_00001S SE18_00003S

18.3 Montant pour les Autochtones Col. A Col. B 18.3.1 EQM de jour des élèves des écoles élémentaires du conseil SE18_00004E18.3.2 Facteur d'incidence - Élém. SE18_00005E SE18_00013E SE18_00014E

.....Col. A (Tableau 5, col. 2, Règl. sur les subventions 2011-2012) x Col. B 18.3.3 Montant pour les Autochtones - Élémentaire SE18_00006E SE18_00007E

.....(Poste 18.3.1 x 18.3.2 x Col.B)

18.3.4 EQM de jour des élèves des écoles secondaires du conseil SE18_00008S18.3.5 Facteur d'incidence - Sec. SE18_00009S SE18_00013E SE18_00015S

.....Col. A (Tableau 5, col. 2, Règl. sur les subventions 2011-2012) x Col. B 18.3.6 Montant pour les Autochtones - Secondaire SE18_00006E SE18_00010S

.....(Poste 18.3.4 x 18.3.5 x Col.B) 18.3.7 Montant pour les Autochtones - Total SE18_00011C

.....(Poste 18.3.3 + 18.3.6)

18.4 Total du Supplément pour l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuits SE18_00012C ....(Poste 18.1.3 + poste 18.2 + poste 18.3.7)

2012-11-19 11:39 AM

Section 19 - Sécurité dans les écoles Programmes et aides pour élèves renvoyés et élèves suspendus à long terme Col. A

19.1 Allocation par élève SE19_00006C SE19_00026C .....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x Col. A

19.2 Facteur démographique selon le Tableau 9, col. 2, Règl. sur les subv. de 2011-2012. SE19_00024C19.3 Montant démographique SE19_00027C

.....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x poste 19.2 19.4 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 9e à la 12e années SE19_00012C SE19_00028S

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 9e à la 12e années (Section 13, poste 3.8) x Section 5, poste 5.3.1 19.5 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 4e à la 8e années SE19_00013C SE19_00029E

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 4e à la 8e années (Section 13, poste 3.4) x Section 5, poste 5.3.1

19.6 Sécurité dans les écoles - Allocation pour les programmes et aides SE19_00014C SE19_00035C .....Le plus élevé de la col. A et de la somme des postes 19.1, 19.3, 19.4, 19.5 Soutiens professionnels

19.11 Allocation par élève SE19_00015C SE19_00030C .....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x Col. A

19.12 Facteur démographique selon le Tableau 9, col. 3, Règl. sur les subv. de 2011-2012. SE19_00025C19.13 Montant démographique SE19_00031C

.....Élèves d'une école de jour de l'EQM du conseil (Section 13, poste 3.9) x poste 19.12 19.14 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 9e à la 12e années SE19_00021C SE19_00032S

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 9e à la 12e années (Section 13, poste 3.8) x Section 5, poste 5.3.1 19.15 Montant de dispersion pour les élèves du conseil de la 4e à la 8e années SE19_00022C SE19_00033E

.....Col. A x EQM des écoles de jour de la 4e à la 8e années (Section 13, poste 3.4) x Section 5, poste 5.3.1

19.16 Sécurité dans les écoles - Allocation pour les soutiens professionnels SE19_00023C SE19_00036C .....Le plus élevé de la col. A et de la somme des postes 19.11, 19.13, 19.14, 19.15

19.17 Montant de l'approbation pour les écoles secondaires urbaines et prioritaires, selon le Tableau 10, col. 5 Règl. sur les subv. de2011-2012. SE19_00038S

19.20 Total de l'allocation pour la Sécurité dans les écoles SE19_00037C

.....Poste 19.6 + 19.6 + 19.17

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire A.2 - Enveloppes

A Éducation de l'enfance en difficulté

Classes d'élèves en difficulté entièrement distinctes Effectifs au 31oct. EQM

2. Maternelle DF0A200013E DF0A200014E2.1 Jardin d'enfants à la 3ième année DF0A200015E DF0A200016E2.2 4ième année à la 8ième année DF0A200017E DF0A200018E2.3 9ième au 12 DF0A200019S DF0A200020S

Total DF0A200021C DF0A200022C Calcul des dépenses supplémentaires au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté :

2.4 Dépenses au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté (du Tableau 10A &10B) DF0A200023C2.5 Économies nettes de grève pour 2011-12 attribuables aux dépenses au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté DF0A200024C

MOINS: 2.6 Dépenses au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté pour les élèves qui ne sont pas des élèves du conseil DF0A200025C

2.9 Autres sources de recettes(spécifier) 2.9a DF0A200028C DF0A200029C2.9b DF0A200030C DF0A200031C2.9c DF0A200032C DF0A200033C2.10 Dépenses nettes au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté (poste 2.4 + poste 2.5 moins la somme des postes 2.6

à 2.9c) DF0A200034C

Éléments liés aux élèves dans des classes d'élèves en difficulté entièrement distinctes Col. A

2.11a Portion de la subvention de base (maternelle à la 3ième année) DF0A200338E DF0A200340E .....(EQM poste 2, poste 2.1) X Col. A

2.11b Portion de la subvention de base (4ième année à la 8ième année) DF0A200339E DF0A200341E .....(EQM poste 2.2) X Col. A

2.12 Portion de la subvention de base - Secondaire DF0A200307S DF0A200038S .....(EQM poste 2.3) X Col. A

2.13 Élément FLP - maternelle à la 8ième année DF0A200308E DF0A200040E .....(Effectif poste 2, poste 2.1, poste 2.2) X Col. A

2.14 Élément FLP - 9ième année au 12 DF0A200309S DF0A200042S .....(EQM poste 2.3) X Col. A

2.15.a Qualifications et expérience des enseignants (maternelle à la 3ième année) DF0A200328E DF0A200330E .....(EQM poste 2, poste 2.1 X Section 7, poste 7.7 M à 3e) X Col. A

2.15.b Qualifications et expérience des enseignants (4ième année à la 8ième année) DF0A200329E DF0A200331E .....(EQM poste 2.2 X Section 7, poste 7.7 4e à la 8e) X Col. A

2.16 Qualifications et expérience des enseignants - (9ième année au 12) DF0A200311S DF0A200048S .....EQM poste 2.3 X Col. A X Section 7, poste 7.7 sec.

2.17 Dépenses additionnelles au titre de l'éducation de l'enfance en difficulté DF0A200052C .....(poste 2.10 moins (somme des postes 2.11a à 2.16)

Destinées aux jardins

d'enfants à temps plein EEED

Éducation del'enfance en

difficulté

2.18 Allocation pour l’année DF0A200344C DF0A200343C DF0A200342C

2.19 Plus : Solde d’ouverture des revenus reportés et intérêts gagnés DF0A200400C DF0A200401C DF0A200402C ...Tableau 5.1, Col. 1 et 3

2.20 Revenus reportés disponibles DF0A200403C DF0A200404C DF0A200405C ...Poste 2.18 plus poste 2.19

2.21 Dépenses DF0A200406C DF0A200334C DF0A200335C

...Le montant de l’éducation de l’enfance en difficulté est égal au poste 2.17 moins lesdépenses entrées pour les jardins d’enfants à plein temps et l’EEED

2.22 Dépenses en dépassement des revenus reportés disponibles (Note 1) DF0A200407C DF0A200345C DF0A200346C

....Supérieure au poste 2.21 moins le poste 2.20 et zéro

2012-11-19 11:39 AM

2.23 Montant à transférer des revenus reportés DF0A200347C DF0A200337C DF0A200348C

...moindre des postes 2.20 et 2.21 pour Destinées aux jardins d'enfants et EEED, moindredes postes 2.20 et (postes 2.21 et 2.22) pour l'Éducation de l'enfance en difficulté

Note 1: Le montant sous maternelle et jardin d’enfants à plein temps et EEED sera transféré à l’Éducation de l’enfance en difficulté

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire A.2- Enveloppes

B Administration et gestion 4.0 Dépenses liées à l'administration et au gestion du conseil DF0A200078C

.....Tableau 10ADJ (CP6420 +CP6520 +CP6620) ou Formulaire D, Col.9, ligne 1.14 4.1 Économies nettes de grève attribuables aux dépenses d'admin et de gestion DF0A200079C

.....(formulaire D, col. 12, ligne 1.14) MOINS :

4.2 Coût d'élection pour territoires non érigés en municipalité DF0A200080C .....(Section 14, poste 14.2.1)

4.3 Dépenses de l'initiative de vérification interne et des comités de vérification DF0A200372C

4.4 Spécifier autres recettes : DF0A200082C DF0A200083C DF0A200084C DF0A200085C DF0A200086C DF0A200087C DF0A200088C DF0A200089C Total partiel, autres recettes DF0A200090C

4.5 Dépenses nettes d'administration et de gestion DF0A200091C .....([poste 4.0 + poste 4.1] moins [somme des postes 4.2 +4.3 +4.4])

4.6 Élément administration et gestion (Formulaire D col. 1, ligne 1.14) DF0A200092C4.7 Moins: Allocation vérification internes DF0A200370C4.7.1 Moins : le montant des économies réalisées sur restrictions salariales attribuables à l'administration et à la gestion, excluant la vérification

interneDF0A200383C

4.8 Allocation administration et gestion excluant allocation vérification internes DF0A200371C

.....Poste 4.6 - poste 4.7 - poste 4.7.1

4.9 Montant par lequel le conseil est non-conforme au montant de l'enveloppe d'administration et de gestion DF0A200093C .....(poste 4.5 moins poste 4.8) , 0 si négatif

2012-11-19 11:39 AM


C Élément initiative de vérification interne et des comités de vérification

1 Élément initiative de vérification interne et des comités de vérification DF0A200350C .....Section 10, poste 10.41.3

1.1 Économies découlant des restrictions salariales attribuables à la vérification interne DF0A200391C

2 Solde d'ouverture des revenus reportés pour la vérification interne DF0A200351C .... Tableau 5.1, poste 1.4.1, col. 1

3 Intérêts créditeurs sur les revenus reportés pour la vérification interne DF0A200352C .... Tableau 5.1, poste 1.4.1, col. 3

4 Total des revenus reportés disponibles pour la vérification interne DF0A200353C .....poste 1 + poste 1.1 + poste 2 + poste 3

5 Dépenses de l'initiative de vérification interne et des comités de vérification DF0A200354C

6 Montant à virer des revenus reportés pour la vérification interne (entre dans la Tableau 5.1, poste 1.4.1, col. 6) DF0A200355C .....Moindre des postes 4 et 5

7 Vérification interne - Élément immobilisations DF0A200394C

8 Solde d'ouverture des revenus reportés pour la vérification interne DF0A200397C .... Tableau 5.1, poste 2.6.1, col. 1

9 Intérêts créditeurs sur les revenus reportés pour la vérification interne DF0A200398C .... Tableau 5.1, poste 2.6.1, col. 3

10 Total des revenus reportés disponibles pour Total des revenus reportés disponibles pour Vérification interne-Immobilisations pour l'annéescolaire

DF0A200399C

11 Vérification interne - Dépenses en immobilisations DF0A200393C

12 Montant des revenus reportés à être viré d'un compte de capital reporté DF0A200395C

.....Moindre des postes 10 et 11

2012-11-19 11:39 AM


D Enveloppe - Réfection des écoles

1 Solde d'ouverture des revenus reportés pour la réfection des écoles DF0A200356C .....Tableau 5.1, poste 2.3, col. 1

2 Intérêts créditeurs sur les revenus reportés pour la réfection des écoles DF0A200357C .....Tableau 5.1, poste 2.3, col. 3

3 Subvention pour la réfection des écoles de l'année courante DF0A200358C .....Section 11, poste 11.28

4 Total des revenus reportés disponibles pour la réfection des écoles pour l'année scolaire DF0A200359C

5 Dépenses nettes en immobilisations pour la réfection des écoles DF0A200360C .....Tableau 3, dépenses en immobilisations, page 3, poste 2.20, col. 10

6 Montant des revenus reportés à être viré d'un compte de capital reporté / Revenu DF0A200361C .....moindre du poste 4 et du poste 5

6.1 Montant des revenus reportés à transférer aux revenus pour les dépenses admissibles liées aux terrains DF0A200408C .....Tableau 3, page 6, Réfection des écoles col. 10, poste 5.1

6.2 Montant des revenus reportés à transférer aux ACR pour les dépenses admissibles non liées aux terrains DF0A200409C .....Tableau 3, page 6, Réfection des écoles col. 10, poste 5.2. Transfert à l'Annexe 5.1, poste 2.3, Col 5

7 Montant des revenus reportés disponibles pour les dépenses de réfection des écoles non comptabilisées DF0A200362C .....poste 4 - poste 6

8 Dépenses de réfection des écoles non comptabilisées DF0A200363C .....Tableau 10, poste 71, col. 13

9 Préciser les autres sources de revenus: 9.1 DF0A200364C DF0A200365C9.2 DF0A200366C DF0A200367C

10 Dépenses nettes de réfection des écoles non capitalisées DF0A200368C

.....Poste 8 - poste 9.1 - poste 9.2

11 Montant des revenus reportés utilisés pour couvrir l'écart entre les revenus DF0A200384C au titre d'ACR et l'amortissement des actifs liés à la réfection des écoles au cours l'exercice

12 Montant des revenus reportés transférées aux ACR associés aux dépenses des exercices ant. DF0A200396C

13 Montant des revenus reportés à être viré des revenus DF0A200369C Moindre de ((poste 7 moins poste 12 et plus poste 6.1) et (la somme des postes 6.1, 10 et 11)), transfert au Tableau 5.1, poste 2.3, Col. 6

2012-11-19 11:39 AM


E Amélioration de l'état des écoles

1 Solde d'ouverture des revenus reportés pour l'amélioration de l'état des écoles DF0A200385C

2 Intérêts créditeurs sur les revenus reportés pour l'amélioration de l'état des écoles DF0A200386C .....Tableau 5.1, poste 2.6, col. 3

3 Subvention pour l'amélioration de l'état des écoles DF0A200387C .....Tableau 27 de la rég. en matière de subv. 2011/12

4 Total des revenus reportés disponibles pour l'amélioration de l'état des écoles pour l'année scolaire DF0A200388C

5 Dépenses nettes en immobilisations pour l'amélioration de l'état des écoles DF0A200389C .....Tableau 3, Des dépenses en immobilisations, page 2, poste 2.20, col. 7

6 Montant des revenus reportés à être viré d'un compte de capital reporté DF0A200390C .....moindre du poste 4 et du poste 5, Transfert à l'Annexe 5.1, poste 2.3, Col 5.

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire B - Répartition des éléments aux catégories de dépenses - Élémentaire

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8

Subvention debase - M à 3e

(Note)

% Subvention debase - 4e à la 8e

(Note)

% Écolesappuyées

% Conseilséloignés et

ruraux

%

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0B_01678E DF0B_01696E DF0B_01752E DF0B_01732E DF0B_00003E DF0B_00004E DF0B_00005E DF0B_00006E

Enseignants suppléants DF0B_01679E DF0B_01697E DF0B_01715E DF0B_01733E DF0B_00035E DF0B_00036E DF0B_00037E DF0B_00038E

Aides-enseignants/éducateur dela petite enfance

DF0B_01680E DF0B_01698E DF0B_01716E DF0B_01734E DF0B_00067E DF0B_00068E DF0B_00069E DF0B_00070E

Manuels/Fourni. DF0B_01681E DF0B_01699E DF0B_01717E DF0B_01735E DF0B_00099E DF0B_00100E DF0B_00101E DF0B_00102E

Ordinateurs DF0B_01682E DF0B_01700E DF0B_01718E DF0B_01736E DF0B_00131E DF0B_00132E DF0B_00133E DF0B_00134E

Prof./Paraprof./Tech. DF0B_01683E DF0B_01701E DF0B_01719E DF0B_01737E DF0B_00163E DF0B_00164E DF0B_00165E DF0B_00166E

Biblio./Orientation DF0B_01684E DF0B_01702E DF0B_01720E DF0B_01738E DF0B_00195E DF0B_00196E DF0B_00197E DF0B_00198E

Perfect. du personnel DF0B_01685E DF0B_01703E DF0B_01721E DF0B_01739E DF0B_00227E DF0B_00228E DF0B_00229E DF0B_00230E

Chefs de section DF0B_01686E DF0B_01704E DF0B_01722E DF0B_01740E DF0B_00355E DF0B_00356E DF0B_00357E DF0B_00358E

Total partiel DF0B_01687E DF0B_01705E DF0B_01723E DF0B_01741E DF0B_00259E DF0B_00260E DF0B_00261E DF0B_00262E

NON LIÉES AUXCLASSES

Dir. et dir. adjoints DF0B_01688E DF0B_01706E DF0B_01724E DF0B_01742E DF0B_00323E DF0B_00324E DF0B_00325E DF0B_00326E

Admin. de l'école DF0B_01689E DF0B_01707E DF0B_01725E DF0B_01743E DF0B_00387E DF0B_00388E DF0B_00389E DF0B_00390E

Coor. et consult. DF0B_01690E DF0B_01708E DF0B_01726E DF0B_01744E DF0B_00419E DF0B_00420E DF0B_00421E DF0B_00422E

Admin. du conseil DF0B_01691E DF0B_01709E DF0B_01727E DF0B_01745E DF0B_00451E DF0B_00452E DF0B_00453E DF0B_00454E

Fonct./entre. écoles DF0B_01692E DF0B_01710E DF0B_01728E DF0B_01746E DF0B_00483E DF0B_00484E DF0B_00485E DF0B_00486E

Éd. permanente DF0B_01693E DF0B_01711E DF0B_01729E DF0B_01747E DF0B_00515E DF0B_00516E DF0B_00517E DF0B_00518E

Transport des élèves DF0B_01694E DF0B_01712E DF0B_01730E DF0B_01748E DF0B_00547E DF0B_00548E DF0B_00549E DF0B_00550E


TOTAL DF0B_01751E DF0B_01714E DF0B_01753E DF0B_01750E DF0B_00675E DF0B_00612E DF0B_00677E DF0B_00614E

Note: La subvention de base - élèves de ces colonnes exclut les montants pour l'apprentissage professionnel et la supervision

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire de données B - Catégories relatives à l'allocation de financement des dépenses - Élémentaire


Qual. & exp. des enseignants - Mat.à la 3ième

% Qual. & exp. des enseignants -4ième à la 8ième

% PIPNPE

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0B_01754E DF0B_01772E DF0B_01790E DF0B_01808E

Enseignants suppléants DF0B_01755E DF0B_01773E DF0B_01791E DF0B_01809E


DF0B_01756E DF0B_01774E DF0B_01792E DF0B_01810E

Manuels/Fourni. DF0B_01757E DF0B_01775E DF0B_01793E DF0B_01811E

Ordinateurs DF0B_01758E DF0B_01776E DF0B_01794E DF0B_01812E

Prof./Paraprof./Tech. DF0B_01759E DF0B_01777E DF0B_01795E DF0B_01813E

Biblio./Orientation DF0B_01760E DF0B_01778E DF0B_01796E DF0B_01814E

Perfect. du personnel DF0B_01761E DF0B_01779E DF0B_01797E DF0B_01815E DF0B_01837E

Chefs de section DF0B_01762E DF0B_01780E DF0B_01798E DF0B_01816E

Total partiel DF0B_01763E DF0B_01781E DF0B_01799E DF0B_01817E DF0B_01839E

NON LIÉES AUX CLASSES

Dir. et dir. adjoints DF0B_01764E DF0B_01782E DF0B_01800E DF0B_01818E

Admin. de l'école DF0B_01765E DF0B_01783E DF0B_01801E DF0B_01819E

Coor. et consult. DF0B_01766E DF0B_01784E DF0B_01802E DF0B_01820E

Admin. du conseil DF0B_01767E DF0B_01785E DF0B_01803E DF0B_01821E DF0B_01843E

Fonct./entre. écoles DF0B_01768E DF0B_01786E DF0B_01804E DF0B_01822E

Éd. permanente DF0B_01769E DF0B_01787E DF0B_01805E DF0B_01823E

Transport des élèves DF0B_01770E DF0B_01788E DF0B_01806E DF0B_01824E


TOTAL DF0B_01826E DF0B_01827E DF0B_01828E DF0B_01829E DF0B_01848E

DF0B_01849E

2012-11-19 11:39 AM


CATÉGORIES Col. 14 Col. 15 Col. 16 Col. 17 Col. 18 Col. 19 Col.19.1

FLS, FLP % ESL/D etPANA

% Programmes d'aide àl'apprentissage

% Note

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0B_00011E DF0B_00012E DF0B_01201E DF0B_01202E DF0B_00015E DF0B_00016E

Enseignants suppléants DF0B_00043E DF0B_00044E DF0B_01205E DF0B_01206E DF0B_00047E DF0B_00048E


DF0B_00075E DF0B_00076E DF0B_01209E DF0B_01210E DF0B_00079E DF0B_00080E

Manuels/Fourni. DF0B_00107E DF0B_00108E DF0B_01213E DF0B_01214E DF0B_00111E DF0B_00112E

Ordinateurs DF0B_00139E DF0B_00140E DF0B_01217E DF0B_01218E DF0B_00143E DF0B_00144E

Prof./Para-prof./Tech. DF0B_00171E DF0B_00172E DF0B_01221E DF0B_01222E DF0B_00175E DF0B_00176E

Biblio./Orientation DF0B_00203E DF0B_00204E DF0B_01225E DF0B_01226E DF0B_00207E DF0B_00208E

Perfect. du personnel DF0B_00235E DF0B_00236E DF0B_01229E DF0B_01230E DF0B_00239E DF0B_00240E

Chefs de section DF0B_00363E DF0B_00364E DF0B_01245E DF0B_01246E DF0B_00367E DF0B_00368E

Total partiel DF0B_00267E DF0B_00268E DF0B_01233E DF0B_01234E DF0B_00271E DF0B_00272E


Dir. et dir. adjoints DF0B_00331E DF0B_00332E DF0B_01241E DF0B_01242E DF0B_00335E DF0B_00336E

Admin. école DF0B_00395E DF0B_00396E DF0B_01249E DF0B_01250E DF0B_00399E DF0B_00400E

Coord. et consult. DF0B_00427E DF0B_00428E DF0B_01253E DF0B_01254E DF0B_00431E DF0B_00432E

Admin. du conseil DF0B_00459E DF0B_00460E DF0B_01257E DF0B_01258E


Éd. permanente DF0B_00523E DF0B_00524E DF0B_01265E DF0B_01266E DF0B_00527E DF0B_00528E 1

Transport des élèves DF0B_00555E DF0B_00556E DF0B_01269E DF0B_01270E DF0B_00559E DF0B_00560E 2


TOTAL DF0B_00683E DF0B_00620E DF0B_01277E DF0B_01278E DF0B_00687E DF0B_00624E

DF0B_01439E

Note 1: Lecture et calcul - 7e & 8eNote 2: Transp. - 7e & 8e et élèves à risque

2012-11-19 11:39 AM


CATÉGORIES Col. 20 Col. 21 Col. 22 Col. 23 Col. 24 Col. 25 Col. 26 Col. 27

Éducation del'enfance en

difficulté

% Admin. etgestion

Fonctionnement desécoles et Utilisationcommunautaire des

écoles

Transport desélèves

Langues int. etcours d'été

ALF %

LIÉES AUXCLASSES

Titulaires de classe DF0B_00017E DF0B_00018E DF0B_01203E DF0B_01204E

Enseignants suppléants DF0B_00049E DF0B_00050E DF0B_01207E DF0B_01208E

Aides-enseignants/éducateurde la petite enfance

DF0B_00081E DF0B_00082E

DF0B_01207E DF0B_01212E



Prof./Para-prof./Tech. DF0B_00177E DF0B_00178E DF0B_01223E DF0B_01224E


Perfect. du personnel DF0B_00241E DF0B_00242E DF0B_01231E DF0B_01232E

Chefs de section DF0B_00369E DF0B_00370E DF0B_01247E DF0B_01248E

Total partiel DF0B_00273E DF0B_00274E DF0B_01235E DF0B_01236E



Admin. école DF0B_00401E DF0B_00402E DF0B_01251E DF0B_01252E

Coord. et consult. DF0B_00433E DF0B_00434E DF0B_01255E DF0B_01256E


Fonct./entre. écoles DF0B_00497E DF0B_00498E DF0B_00501E DF0B_01263E DF0B_01264E

Éd. permanente DF0B_00529E DF0B_00530E DF0B_00537E DF0B_01267E DF0B_01268E

Transport des élèves DF0B_00561E DF0B_00562E DF0B_00567E DF0B_01271E DF0B_01272E


TOTAL DF0B_00689E DF0B_00626E DF0B_00691E DF0B_00693E DF0B_00695E DF0B_00697E DF0B_01279E DF0B_01280E

2012-11-19 11:39 AM



Personnel non affecté à l'enseig. -Montant du coût rajusté

% Subvention de basepour l'école

% Baisse del'effectif

%

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0B_01355E DF0B_01375E

Enseignants suppléants DF0B_01356E DF0B_01376E


DF0B_01321E DF0B_01322E DF0B_01357E DF0B_01377E



Prof./Para-prof./Tech. DF0B_01327E DF0B_01328E DF0B_01360E DF0B_01380E


Perfect. du personnel DF0B_01331E DF0B_01332E DF0B_01362E DF0B_01382E

Chefs de section DF0B_01365E DF0B_01385E

Total partiel DF0B_01333E DF0B_01334E DF0B_01363E DF0B_01383E


Dir. et dir. adjoints DF0B_01335E DF0B_01336E DF0B_01405E DF0B_01425E DF0B_01364E DF0B_01384E

Admin. école DF0B_01337E DF0B_01338E DF0B_01406E DF0B_01426E DF0B_01366E DF0B_01386E

Coord. et consult. DF0B_01339E DF0B_01340E DF0B_01367E DF0B_01387E







DF0B_01353E DF0B_01394E

2012-11-19 11:39 AM



Subvention pour

l'amélioration desprogrammes

% Supplément pour l'éducation desPremières nations, des Métis et des

Inuits

% Allocation pour lescollectivités rurales et

de petite taille

%

LIÉES AUX CLASSES (Note) (Note)

Titulaires de classe DF0B_01440E DF0B_01459E DF0B_01478E DF0B_01536E DF0B_01517E

Enseignants suppléants DF0B_01441E DF0B_01460E DF0B_01479E DF0B_01498E DF0B_01537E DF0B_01518E


DF0B_01442E DF0B_01461E DF0B_01480E DF0B_01499E DF0B_01538E DF0B_01519E

Manuels/Fourni. DF0B_01443E DF0B_01462E DF0B_01481E DF0B_01500E DF0B_01539E DF0B_01520E

Ordinateurs DF0B_01444E DF0B_01463E DF0B_01482E DF0B_01501E DF0B_01540E DF0B_01521E

Prof./Para-prof./Tech. DF0B_01445E DF0B_01464E DF0B_01483E DF0B_01502E DF0B_01541E DF0B_01522E

Biblio./Orientation DF0B_01446E DF0B_01465E DF0B_01484E DF0B_01503E DF0B_01542E DF0B_01523E

Perfect. du personnel DF0B_01447E DF0B_01466E DF0B_01485E DF0B_01504E DF0B_01543E DF0B_01524E

Chefs de section DF0B_01448E DF0B_01467E DF0B_01486E DF0B_01505E DF0B_01544E DF0B_01525E




Admin. école DF0B_01451E DF0B_01489E DF0B_01547E DF0B_01528E

Coord. et consult. DF0B_01452E DF0B_01471E DF0B_01490E DF0B_01509E DF0B_01548E DF0B_01529E







DF0B_01596E DF0B_01597E DF0B_01554E

Note: Le montant des langues autochtones, poste 18.1.1, est alloué aux titulaires de classe; le montant pour les Autochtones, poste 18.3.3, est alloué selon le %

inscrit à la col. 37.

2012-11-19 11:39 AM



Allocation pour la Sécurité dansles écoles

% Surveillance et perfectionnementprofessionnel

% Total

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0B_01576E DF0B_01557E DF0B_01619E DF0B_01599E DF0B_00029E

Enseignants suppléants DF0B_01577E DF0B_01558E DF0B_01620E DF0B_01600E DF0B_00061E


DF0B_01578E DF0B_01559E DF0B_01621E DF0B_01601E DF0B_00093E

Manuels/Fourni. DF0B_01579E DF0B_01560E DF0B_01622E DF0B_01602E DF0B_00125E

Ordinateurs DF0B_01580E DF0B_01561E DF0B_01623E DF0B_01603E DF0B_00157E

Prof./Paraprof./Tech. DF0B_01581E DF0B_01562E DF0B_01624E DF0B_01604E DF0B_00189E

Biblio./Orientation DF0B_01582E DF0B_01563E DF0B_01625E DF0B_01605E DF0B_00221E

Perfect. du personnel DF0B_01583E DF0B_01564E DF0B_01626E DF0B_01606E DF0B_00253E

Chefs de section DF0B_01584E DF0B_01565E DF0B_01627E DF0B_01607E DF0B_00381E



Dir. et dir. adjoints DF0B_01586E DF0B_01567E DF0B_01629E DF0B_01609E DF0B_00349E

Admin. de l'école DF0B_01587E DF0B_01568E DF0B_01630E DF0B_01610E DF0B_00413E

Coor. et consult. DF0B_01588E DF0B_01569E DF0B_01631E DF0B_01611E DF0B_00445E


Fonct./entre. écoles DF0B_01590E DF0B_01571E DF0B_01633E DF0B_01613E DF0B_00509E

Éd. permanente DF0B_01591E DF0B_01572E DF0B_01634E DF0B_01614E DF0B_00541E

Transport des élèves DF0B_01592E DF0B_01573E DF0B_01635E DF0B_01615E DF0B_00573E


TOTAL DF0B_01556E DF0B_01575E DF0B_01598E DF0B_01617E DF0B_00701E

DF0B_01594E DF0B_01618E

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire C - Répartition des éléments aux catégories de dépenses - Secondaire

CATÉGORIES Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8 Col. 9

L'allocation debase pour les

élèves

% Écolesappuyées

% Conseilséloignés et

ruraux

% Qual. & exp.des

enseignants

% PIPNPE

LIÉES AUXCLASSES

Titulaires de classe DF0C_00001S DF0C_00002S DF0C_00003S DF0C_00004S DF0C_00005S DF0C_00006S DF0C_00007S DF0C_00008S

Enseignantssuppléants

DF0C_00033S DF0C_00034S DF0C_00035S DF0C_00036S DF0C_00037S DF0C_00038S DF0C_00039S DF0C_00040S



Manuels/Fourni. DF0C_00097S DF0C_00098S DF0C_00099S DF0C_00100S DF0C_00101S DF0C_00102S DF0C_00103S DF0C_00104S

Ordinateurs DF0C_00129S DF0C_00130S DF0C_00131S DF0C_00132S DF0C_00133S DF0C_00134S DF0C_00135S DF0C_00136S

Prof./Para-prof./Tech.


Biblio./Orientation DF0C_00193S DF0C_00194S DF0C_00195S DF0C_00196S DF0C_00197S DF0C_00198S DF0C_00199S DF0C_00200S

Perfect. du personnel DF0C_00225S DF0C_00226S DF0C_00227S DF0C_00228S DF0C_00229S DF0C_00230S DF0C_00231S DF0C_00232S DF0C_01569S

Chefs de section DF0C_00353S DF0C_00354S DF0C_00355S DF0C_00356S DF0C_00357S DF0C_00358S DF0C_00359S DF0C_00360S

Total partiel DF0C_00257S DF0C_00258S DF0C_00259S DF0C_00260S DF0C_00261S DF0C_00262S DF0C_00263S DF0C_00264S DF0C_01570S


Dir. et dir. adjoints DF0C_00321S DF0C_00322S DF0C_00323S DF0C_00324S DF0C_00325S DF0C_00326S DF0C_00327S DF0C_00328S

Admin. école DF0C_00385S DF0C_00386S DF0C_00387S DF0C_00388S DF0C_00389S DF0C_00390S DF0C_00391S DF0C_00392S

Coord. et consult. DF0C_00417S DF0C_00418S DF0C_00419S DF0C_00420S DF0C_00421S DF0C_00422S DF0C_00423S DF0C_00424S

Admin. du conseil DF0C_00449S DF0C_00450S DF0C_00451S DF0C_00452S DF0C_00453S DF0C_00454S DF0C_00455S DF0C_00456S DF0C_01571S

Fonct./entre. écoles DF0C_00481S DF0C_00482S DF0C_00483S DF0C_00484S DF0C_00485S DF0C_00486S DF0C_00487S DF0C_00488S

Éd. permanente DF0C_00513S DF0C_00514S DF0C_00515S DF0C_00516S DF0C_00517S DF0C_00518S DF0C_00519S DF0C_00520S

Transport des élèves DF0C_00545S DF0C_00546S DF0C_00547S DF0C_00548S DF0C_00549S DF0C_00550S DF0C_00551S DF0C_00552S

Total partiel DF0C_00577S DF0C_00578S DF0C_00579S DF0C_00580S DF0C_00581S DF0C_00582S DF0C_00583S DF0C_00584S DF0C_01572S

TOTAL DF0C_00673S DF0C_00610S DF0C_00675S DF0C_00612S DF0C_00677S DF0C_00614S DF0C_01524S DF0C_00616S DF0C_01568S

DF0C_01564S

* Rapportez l'utilisation de l'allocation du PIPNPE sous Perfectionnement du personnel et Administration du conseil

2012-11-19 11:39 AM


CATÉGORIES Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13 Col. 14 Col. 15 Col.15.1

Col. 16 Col. 17

FLS, FLP % ESL/D et

PANA% Programmes

d'aide àl'apprentissage

% Note Éducation del'enfance en

difficulté

%

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0C_00009S DF0C_00010S DF0C_01201S DF0C_01202S DF0C_00013S DF0C_00014S DF0C_00015S DF0C_00016S

Enseignants suppléants DF0C_00041S DF0C_00042S DF0C_01205S DF0C_01206S DF0C_00045S DF0C_00046S DF0C_00047S DF0C_00048S


DF0C_00073S DF0C_00074S DF0C_01209S DF0C_01210S DF0C_00077S DF0C_00078S

DF0C_00079S DF0C_00080S

Manuels/Fourni. DF0C_00105S DF0C_00106S DF0C_01213S DF0C_01214S DF0C_00109S DF0C_00110S DF0C_00111S DF0C_00112S

Ordinateurs DF0C_00137S DF0C_00138S DF0C_01217S DF0C_01218S DF0C_00141S DF0C_00142S DF0C_00143S DF0C_00144S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_00169S DF0C_00170S DF0C_01221S DF0C_01222S DF0C_00173S DF0C_00174S DF0C_00175S DF0C_00176S

Biblio./Orientation DF0C_00201S DF0C_00202S DF0C_01225S DF0C_01226S DF0C_00205S DF0C_00206S DF0C_00207S DF0C_00208S

Perfect. du personnel DF0C_00233S DF0C_00234S DF0C_01229S DF0C_01230S DF0C_00237S DF0C_00238S DF0C_00239S DF0C_00240S

Chefs de section DF0C_00361S DF0C_00362S DF0C_01245S DF0C_01246S DF0C_00365S DF0C_00366S DF0C_00367S DF0C_00368S

Total partiel DF0C_00265S DF0C_00266S DF0C_01233S DF0C_01234S DF0C_00269S DF0C_00270S DF0C_00271S DF0C_00272S


Dir. et dir. adjoints DF0C_00329S DF0C_00330S DF0C_01241S DF0C_01242S DF0C_00333S DF0C_00334S DF0C_00335S DF0C_00336S

Admin. école DF0C_00393S DF0C_00394S DF0C_01249S DF0C_01250S DF0C_00397S DF0C_00398S DF0C_00399S DF0C_00400S

Coord. et consult. DF0C_00425S DF0C_00426S DF0C_01253S DF0C_01254S DF0C_00429S DF0C_00430S DF0C_00431S DF0C_00432S

Admin. du conseil DF0C_00457S DF0C_00458S DF0C_01257S DF0C_01258S DF0C_00463S DF0C_00464S

Fonct./entre. écoles DF0C_00489S DF0C_00490S DF0C_01261S DF0C_01262S DF0C_00495S DF0C_00496S

Éd. permanente DF0C_00521S DF0C_00522S DF0C_01265S DF0C_01266S DF0C_00525S DF0C_00526S 1 DF0C_00527S DF0C_00528S

Transport des élèves DF0C_00553S DF0C_00554S DF0C_01269S DF0C_01270S DF0C_00557S DF0C_00558S 2 DF0C_00559S DF0C_00560S


TOTAL DF0C_00681S DF0C_00618S DF0C_01277S DF0C_01278S DF0C_00685S DF0C_00622S DF0C_00687S DF0C_00624S

DF0C_01408S

Note 1: (Tableau 12, Poste 1.8+1.10+2.7) X Section 13, poste 13.2.5, col. ANote 2: Transport 9e & 10e et élèves à risque

2012-11-19 11:39 AM


CATÉGORIES Col. 18 Col. 19 Col. 20 Col. 21 Col. 22 Col. 23 Col. 24 Col. 25

Admin. etgestion

Fonctionnement desécoles et Utilisationcommunautaire des

écoles

Transport desélèves

Éducation desadultes - pgm.

de jour

% Éducationpermanente et

RDA

ALF %

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0C_00023S DF0C_00024S DF0C_01203S DF0C_01204S

Enseignants suppléants DF0C_00055S DF0C_00056S DF0C_01207S DF0C_01208S


DF0C_00087S DF0C_00088S

DF0C_01211S DF0C_01212S

Manuels/Fourni. DF0C_00119S DF0C_00120S DF0C_01215S DF0C_01216S

Ordinateurs DF0C_00151S DF0C_00152S DF0C_01219S DF0C_01220S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_00183S DF0C_00184S DF0C_01223S DF0C_01224S

Biblio./Orientation DF0C_00215S DF0C_00216S DF0C_01227S DF0C_01228S

Perfect. du personnel DF0C_00247S DF0C_00248S DF0C_01231S DF0C_01232S

Chefs de section DF0C_00375S DF0C_00376S DF0C_01247S DF0C_01248S

Total partiel DF0C_00279S DF0C_00280S DF0C_01235S DF0C_01236S


Dir. et dir. adjoints DF0C_00343S DF0C_00344S DF0C_01243S DF0C_01244S

Admin. école DF0C_00407S DF0C_00408S DF0C_01251S DF0C_01252S

Coord. et consult. DF0C_00439S DF0C_00440S DF0C_01255S DF0C_01256S

Admin. du conseil DF0C_00465S DF0C_00471S DF0C_00472S DF0C_01259S DF0C_01260S

Fonct./entre. écoles DF0C_00499S DF0C_00503S DF0C_00504S DF0C_01263S DF0C_01264S

Éd. permanente DF0C_00535S DF0C_00536S DF0C_00537S DF0C_01267S DF0C_01268S

Transport des élèves DF0C_00565S DF0C_00567S DF0C_00568S DF0C_01271S DF0C_01272S


TOTAL DF0C_00689S DF0C_00691S DF0C_00693S DF0C_00695S DF0C_00632S DF0C_00697S DF0C_01279S DF0C_01280S

2012-11-19 11:39 AM


CATÉGORIES Col. 26 Col. 27 Col. 28 Col. 29 Col. 30 Col. 31

Personnel non affecté à l'enseig. -Montant du coût rajusté

% Subvention de basepour l'école

% Baisse del'effectif

%

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0C_01281S DF0C_01322S DF0C_01342S

Enseignants suppléants DF0C_01283S DF0C_01323S DF0C_01343S


DF0C_01285S DF0C_01286S DF0C_01324S DF0C_01344S

Manuels/Fourni. DF0C_01287S DF0C_01288S DF0C_01325S DF0C_01345S

Ordinateurs DF0C_01289S DF0C_01290S DF0C_01326S DF0C_01346S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_01291S DF0C_01292S DF0C_01327S DF0C_01347S

Biblio./Orientation DF0C_01293S DF0C_01294S DF0C_01328S DF0C_01348S

Perfect. du personnel DF0C_01295S DF0C_01296S DF0C_01329S DF0C_01349S

Chefs de section DF0C_01303S DF0C_01332S DF0C_01352S

Total partiel DF0C_01297S DF0C_01298S DF0C_01330S DF0C_01350S


Dir. et dir. adjoints DF0C_01301S DF0C_01302S DF0C_01372S DF0C_01392S DF0C_01331S DF0C_01351S

Admin. école DF0C_01305S DF0C_01306S DF0C_01373S DF0C_01393S DF0C_01333S DF0C_01353S

Coord. et consult. DF0C_01307S DF0C_01308S DF0C_01334S DF0C_01354S

Admin. du conseil DF0C_01309S DF0C_01310S DF0C_01335S DF0C_01355S

Fonct./entre. écoles DF0C_01311S DF0C_01312S DF0C_01336S DF0C_01356S

Éd. permanente DF0C_01313S DF0C_01314S DF0C_01337S DF0C_01357S

Transport des élèves DF0C_01315S DF0C_01316S DF0C_01338S DF0C_01358S

Total partiel DF0C_01317S DF0C_01318S DF0C_01379S DF0C_01399S DF0C_01339S DF0C_01359S

TOTAL DF0C_01319S DF0C_01320S DF0C_01380S DF0C_01400S DF0C_01341S DF0C_01360S

DF0C_01321S DF0C_01361S

2012-11-19 11:39 AM



Subvention pour

l'amélioration desprogrammes

% Supplément pour l'éducation desPremières nations, des Métis et des

Inuits

% Allocation pour lescollectivités rurales et

de petite taille

%

LIÉES AUX CLASSES (Note) (Note)

Titulaires de classe DF0C_01409S DF0C_01428S DF0C_01447S DF0C_01505S DF0C_01486S

Enseignants suppléants DF0C_01410S DF0C_01429S DF0C_01448S DF0C_01467S DF0C_01506S DF0C_01487S


DF0C_01411S DF0C_01430S DF0C_01449S DF0C_01468S DF0C_01507S DF0C_01488S

Manuels/Fourni. DF0C_01412S DF0C_01431S DF0C_01450S DF0C_01469S DF0C_01508S DF0C_01489S

Ordinateurs DF0C_01413S DF0C_01432S DF0C_01451S DF0C_01470S DF0C_01509S DF0C_01490S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_01414S DF0C_01433S DF0C_01452S DF0C_01471S DF0C_01510S DF0C_01491S

Biblio./Orientation DF0C_01415S DF0C_01434S DF0C_01453S DF0C_01472S DF0C_01511S DF0C_01492S

Perfect. du personnel DF0C_01416S DF0C_01435S DF0C_01454S DF0C_01473S DF0C_01512S DF0C_01493S

Chefs de section DF0C_01417S DF0C_01436S DF0C_01455S DF0C_01474S DF0C_01513S DF0C_01494S



Dir. et dir. adjoints DF0C_01419S DF0C_01457S DF0C_01515S DF0C_01496S

Admin. école DF0C_01420S DF0C_01458S DF0C_01516S DF0C_01497S

Coord. et consult. DF0C_01421S DF0C_01440S DF0C_01459S DF0C_01478S DF0C_01517S DF0C_01498S

Admin. du conseil DF0C_01422S DF0C_01460S DF0C_01518S DF0C_01499S

Fonct./entre. écoles DF0C_01423S DF0C_01461S DF0C_01519S DF0C_01500S

Éd. permanente DF0C_01424S DF0C_01462S DF0C_01520S DF0C_01501S

Transport des élèves DF0C_01425S DF0C_01463S DF0C_01521S DF0C_01502S


TOTAL DF0C_01427S DF0C_01446S DF0C_01465S DF0C_01484S DF0C_01485S DF0C_01504S

DF0C_01565S DF0C_01566S DF0C_01523S

Note: Le montant des langues autochtones, poste 18.1.2, et le montant des études autochtones, poste 18.2, sont alloués aux titulaires de classe; le montant pour les

Autochtones, poste 18.3.6, est alloué selon le % inscrit à la col. 38.

2012-11-19 11:39 AM


Col. 38 Col. 39 Col. 40

Allocation pour la Sécurité dans les écoles % Total

LIÉES AUX CLASSES

Titulaires de classe DF0C_01545S DF0C_01526S DF0C_00029S

Enseignants suppléants DF0C_01546S DF0C_01527S DF0C_00061S

Aides-enseignants/éducateur de la petite enfance DF0C_01547S DF0C_01528S DF0C_00093S

Manuels/Fourni. DF0C_01548S DF0C_01529S DF0C_00125S

Ordinateurs DF0C_01549S DF0C_01530S DF0C_00157S

Prof./Para-prof./Tech. DF0C_01550S DF0C_01531S DF0C_00189S

Biblio./Orientation DF0C_01551S DF0C_01532S DF0C_00221S

Perfect. du personnel DF0C_01552S DF0C_01533S DF0C_00253S

Chefs de section DF0C_01553S DF0C_01534S DF0C_00381S

Total partiel DF0C_01554S DF0C_01535S DF0C_00285S


Dir. et dir. adjoints DF0C_01555S DF0C_01536S DF0C_00349S

Admin. école DF0C_01556S DF0C_01537S DF0C_00413S

Coord. et consult. DF0C_01557S DF0C_01538S DF0C_00445S

Admin. du conseil DF0C_01558S DF0C_01539S DF0C_00477S

Fonct./entre. écoles DF0C_01559S DF0C_01540S DF0C_00509S

Éd. permanente DF0C_01560S DF0C_01541S DF0C_00541S

Transport des élèves DF0C_01561S DF0C_01542S DF0C_00573S

Total partiel DF0C_01562S DF0C_01543S DF0C_00605S

TOTAL DF0C_01525S DF0C_01544S DF0C_00701S

DF0C_01563S

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire de données D - Page 1

Col. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 7 Col. 8

1.0 Catégories de dépenses Total deséléments

IC mineuretransférées aux

revenusreportés

ACR Transfert auxrevenus

reportés -Subventionsgénérales de

fonctionnement(Tableau 5..1,

poste 1.5, col. 2et Section 1,poste 1.19)

Transfert desrevenus

reportés - ICmineure

Transfert desrevenus

reportés -Subventionsgénérales de

fonctionnement

Épargnessoumises àrestrictions

Revenusgénéraux nets

1.1 Dépenses defonctionnement - enclasse

Section 1A,ligne 1.17

Col. 1 - Col. 2+ Col. 3 - Col.

4 + Col. 5 +Col. 6 + Col. 7

1.2 Titulaires de classe DF0D_00004C DF0D_01039C DF0D_01070C DF0D_01092C

1.3 Enseignants suppléants DF0D_00016C DF0D_01040C DF0D_01071C DF0D_01093C

1.4 Aides-enseignants/éducateur dela petite enfance

DF0D_00028C

DF0D_01041C

DF0D_01072C DF0D_01253C DF0D_01094C

1.5 Manuels / fournitures DF0D_00040C DF0D_01026C DF0D_01042C DF0D_01058C DF0D_01073C DF0D_01254C DF0D_01095C

1.6 Ordinateurs DF0D_00052C DF0D_01027C DF0D_01043C DF0D_01059C DF0D_01074C DF0D_01255C DF0D_01096C

1.7 Prof./paraprof./techn. DF0D_00064C DF0D_01028C DF0D_01044C DF0D_01060C DF0D_01075C DF0D_01256C DF0D_01097C

1.8 Bibliothèque/orientation DF0D_00076C DF0D_01045C DF0D_01076C DF0D_01257C DF0D_01098C

1.9 Perfectionnement dupersonnel

DF0D_00088C DF0D_01046C DF0D_01077C DF0D_01258C DF0D_01099C

1.10 Chefs de service DF0D_00136C DF0D_01047C DF0D_01078C DF0D_01100C

1.11 Directeurs et directeursadjoints

DF0D_00124C DF0D_01048C DF0D_01079C DF0D_01101C

1.12 Aministration desécoles

DF0D_00148C DF0D_01029C DF0D_01049C DF0D_01061C DF0D_01080C DF0D_01261C DF0D_01102C

1.13 Coordonnateurs etconseillers pédag.


1.14 Admininistration duconseil


1.15 Fonctionnement etentretien des écoles(note 1)

DF0D_00184C DF0D_01032C


1.16 Éducation permanente DF0D_00196C DF0D_01033C DF0D_01065C DF0D_01265C DF0D_01106C

1.17 Transport DF0D_00208C DF0D_01034C DF0D_01066C DF0D_01266C DF0D_01107C

1.18 Total des dépenses defonctionnement


1.19 . . . . . . .

1.20 Réfection des écoles DF0D_01087C DF0D_01109C

1.21 Autres installationsdestinées aux élèves DF0D_01088C DF0D_01110C

1.22 Total partiel -Installationsdestinées aux élèves

DF0D_01089C

DF0D_01111C

1.23 Amortissement DF0D_01038C DF0D_01270C DF0D_01112C

1.24 Gain/Perte au titre de lacession d'immobilisationcorporelles et aux actifsdétenus pour la vente

1.25 Fonds générés par lesécoles et autresdépenses non liées aufonctionnement

DF0D_00708C

DF0D_01198C

1.26 Total général DF0D_00870C DF0D_01036C DF0D_01038C DF0D_01056C DF0D_01068C DF0D_01090C DF0D_01268C DF0D_01113C


2012-11-19 11:39 AM

Note 1: Le montant est égal à la somme de la ligne de fonctionnement des écoles dans le formulaire de données B, Formulaire de données C et le logementtemporaire d'affectation et MJPT - réinstallation portable etet répartition de crédit-bail dans la section 1, poste 1.19 et 1.19.1

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire de données DPage 2

Col. 9 Col. 9.1 Col. 10 Col. 11 Col. 12 Col. 13 Col. 14 Col. 15

1.0 Catégories de dépenses Dépensesredressées aux

fins deconformité

Écart entre lesrevenus tirés

des subv. pourles besoins desélèves et les

dépensesredressées aux

fins deconformité

avant les autresrevenus non

tirés des subv.pour les besoins

des élèves

Revenus autitre des droits

de scolarité

Autres revenus,à l'exceptiondes fonds des

écoles

Économies degrève

Transferts desrevenus

reportés -Subventions

non générales àl'exceptionRevenus de

l'exercice tirésdes terrains(Rapport deconformité ,poste 1.1.1)

Dépensesnettes

Variation

1.1 Dépenses defonctionnement - enclasse

1.2 Titulaires de classe DF0D_00713C DF0D_01118C DF0D_00007C DF0D_00008C DF0D_00009C DF0D_01146C DF0D_01170C DF0D_00012C

1.3 Enseignants suppléants DF0D_00714C DF0D_01119C DF0D_00019C DF0D_00020C DF0D_00021C DF0D_01147C DF0D_01171C DF0D_00024C

1.4 Aides-enseignants/éducateur dela petite enfance

DF0D_00715C DF0D_01120C DF0D_00031C DF0D_00032C DF0D_00033C DF0D_01148C DF0D_01172C DF0D_00036C

1.5 Manuels / fournitures DF0D_00716C DF0D_01121C DF0D_00043C DF0D_00044C DF0D_00045C DF0D_01149C DF0D_01173C DF0D_00048C

1.6 Ordinateurs DF0D_00717C DF0D_01122C DF0D_00055C DF0D_00056C DF0D_00057C DF0D_01150C DF0D_01174C DF0D_00060C

1.7 Prof./paraprof./techn. DF0D_00718C DF0D_01123C DF0D_00067C DF0D_00068C DF0D_00069C DF0D_01151C DF0D_01175C DF0D_00072C

1.8 Bibliothèque/orientation DF0D_00719C DF0D_01124C DF0D_00079C DF0D_00080C DF0D_00081C DF0D_01152C DF0D_01176C DF0D_00084C

1.9 Perfectionnement dupersonnel


1.10 Chefs de service DF0D_00724C DF0D_01126C DF0D_00139C DF0D_00140C DF0D_00141C DF0D_01154C DF0D_01178C DF0D_00144C

1.11 Directeurs et directeursadjoints


1.12 Aministration desécoles


1.13 Coordonnateurs etconseillers pédag.


1.14 Admininistration duconseil


1.15 Fonctionnement etentretien des écoles


1.16 Éducation permanente DF0D_00729C DF0D_01132C DF0D_00200C DF0D_00201C DF0D_01160C DF0D_01184C DF0D_00204C

1.17 Transport DF0D_00730C DF0D_01133C DF0D_00212C DF0D_00213C DF0D_01161C DF0D_01185C DF0D_00216C

1.18 Total des dépenses defonctionnement


1.19 . . . . . . . .

1.20 Réfection des écoles DF0D_00733C DF0D_01135C DF0D_00247C DF0D_00248C DF0D_01163C DF0D_01187C DF0D_00252C

1.21 Autres installationsdestinées aux élèves

DF0D_01114C DF0D_01136C DF0D_01143C DF0D_01164C DF0D_01188C DF0D_01194C

1.22 Total partiel -Installationsdestinées aux élèves


DF0D_01165C DF0D_01189C DF0D_01195C

1.23 Amortissement DF0D_01116C DF0D_01138C DF0D_01190C DF0D_01196C

1.24 Gain/Perte au titre de lacession d'immobilisationcorporelles et aux actifsdétenus pour la vente

DF0D_01240C

DF0D_01241C

DF0D_01283C DF0D_01242C DF0D_01243C

1.25 Fonds générés par lesécoles et autresdépenses non liées aufonctionnement

DF0D_01117C DF0D_01139C

DF0D_01145C

DF0D_01166C DF0D_01191C DF0D_01197C

1.26 Total général DF0D_00739C DF0D_01141C DF0D_00427C DF0D_00428C DF0D_00429C DF0D_01168C DF0D_01193C DF0D_00432C

2012-11-19 11:39 AM


2012-11-19 11:39 AM

Formulaire de données ERenseignements supplémentaires sur les initiatives - Utilisation des écoles par la communauté page 1

1. Écoles ouvertes, type d'espace, tarifs, permis, heures visées par le permis et participants (Les programmes de l'UCIS visent uniquement lesgroupes à but non lucratif)

Nombre total d'écoles (si vous n'utilisez pas la même définition de l'école que celle employée ailleurs dans le SIFE, veuillez l'indiquer dans lesCommentaires)

Commentaires:

Nombre total d'écoles élémentaires dans votre conseil DF0E_00927C

Nombre total d'écoles secondaires dans votre conseil DF0E_00928C

Écoles ouvertes lundi-vendredi (Du 1erseptembre 2011 au 30 juin

2012)

Fins de semaine (Du 1erseptembre 2011 au 30 juin

2012)

Été (Du 1er juillet2012 au 31 août

2012)

Autre (p. ex. Noël, congé de mars,journées pédagogiques, le cas

échéant)

(Veuillez noter que certaines questionscomportent un menu déroulant)

Nombre d'écoles ouvertes pour l'UCIS DF0E_00913C DF0E_00914C DF0E_00915C DF0E_00916C

Proportion d'écoles élémentaires ouvertes pourune utilisation communautaire dans le cadre del'UCIS

DF0E_00929C DF0E_00931C DF0E_00933C DF0E_00935C

Proportion d'écoles secondaires ouvertes pourune utilisation communautaire dans le cadre del'UCIS


Utilisation et demandes de permis lundi-vendredi Fins desemaine

Été Autre (p. ex.Noël, congé demars, etc., lecas échéant)

(Veuillez noter que certaines questions comportent un menu déroulant)

Période durant laquelle l'école a été la plus disponible pour une utilisation communautaire dans lecadre de l'UCIS (du lundi au vendredi temps maximal de 2 heures)


2ème période la plus demandée par les groupes à but non lucratif DF0E_00987C DF0E_00988C DF0E_00989C DF0E_00990C

Commentaires DF0E_00991C DF0E_00992C DF0E_00993C DF0E_00994C

Période la plus demandée par les groupes à but non lucratif DF0E_00938C DF0E_00946C DF0E_00951C DF0E_00956C

Période durant laquelle l'école n'était pas disponible pour une utilisation communautaire dans lecadre de l'UCIS


Nombre de demandes de permis présentées par des groupes à but non lucratif qui n'ont pu aboutirfavorablement


Nombre total de permis demandés par des groupes à but non lucratif DF0E_00941C DF0E_00949C DF0E_00954C DF0E_00959C

Veuillez indiquer les raisons typiques pour lesquelles les permis ont été refusés DF0E_00942C

Veuillez expliquer la justification des tarifs de permis appliqués par votre conseil (p. ex.,catégories de groupes d'utilisateurs et tarif de permis correspondant)

DF0E_00943C

Frais administratifs (le cas échéant) DF0E_00944C

Type de local 2011-2012 - Nombre depermis délivrés

2011-2012 - Nombre de visites departicipants

2011-2012 - Nombred'heures permises

2011-2012 - Tauxhoraire moyen

Commentaires

Gymnasesimple

DF0E_00830C DF0E_00837C DF0E_00844C DF0E_00851C DF0E_00890C

Gymnasedouble


Salle de classe DF0E_00832C DF0E_00839C DF0E_00846C DF0E_00853C DF0E_00892C

Auditorium DF0E_00833C DF0E_00840C DF0E_00847C DF0E_00854C DF0E_00893C

Terrain desport


Cafétéria DF0E_00882C DF0E_00883C DF0E_00912C DF0E_00908C DF0E_00895C

Autre(préciser)

DF0E_00828C DF0E_00835C DF0E_00842C DF0E_00849C DF0E_00856C DF0E_00896C

DF0E_00829C DF0E_00836C DF0E_00843C DF0E_00850C DF0E_00857C DF0E_00897C

Total DF0E_00886C DF0E_00887C DF0E_00888C

2012-11-19 11:39 AM

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire de données ERenseignements supplémentaires sur les initiatives - Utilisation des écoles par la communauté page 2

Heures permisesÀ l'aide des catégories ci-dessous, veuillez indiquer le nombre d'heures d'utilisation octroyées à des groupes à but non lucratif par type d'activité,

groupe d'âge visé et sexe des participants (À noter : Pour cette section uniquement, si plusieurs catégories énumérées sous la rubrique Type d'activité

et (ou) Groupe d'âge visé s'appliquent à un permis, veuillez compter les heures octroyées pour ce permis dans chaque catégorie. Par exemple,

si un permis concerne 30 heures de programme et que ce dernier vise à la fois des jeunes de 13 à 18 ans et des jeunes de 19 à 24 ans, veuillez

indiquer 30 heures dans les deux catégories de groupe d'âge.)

Type d'activité Nombre d'heures permises CommentaireActivités éducatives (p. ex., aide aux devoirs, clubs de lecture) DF0E_00960C

Formation au rôle de parent (p. ex., cours pour les nouveaux parents) DF0E_00961C

Sports et loisirs (p. ex., basket-ball, yoga) DF0E_00962C

Santé et bien-être (p. ex., programme de nutrition, don de sang) DF0E_00963C

Programmes de garde d'enfants DF0E_00964C

Arts et culture (p. ex., théâtre communautaire, concerts) DF0E_00965C

Aide aux récents immigrants DF0E_00966C

Activités sociales (p. ex., BBQ, séance d'accueil) DF0E_00967C

Services communautaires (p. ex., aide à l'emploi) DF0E_00968C

Réunions (p. ex., action dans le quartier) DF0E_00969C

Leadership (p. ex., Scouts, Guides) DF0E_00970C

Programmes centrés sur les Autochtones DF0E_00971C

Soutiens aux communautés à faible revenu DF0E_00972C

Autre (préciser) : DF0E_00973C DF0E_00974C

Groupe(s) d'âge visé(s) Nombre d'heures permisesEnfants 0 - 6 DF0E_00975C

Enfants 7 - 12 DF0E_00976C

Adolescents 13 - 18 DF0E_00977C

Jeunes adultes 19 - 24 DF0E_00978C

Adultes 25 - 64 DF0E_00979C

Personnes âgées 65+ DF0E_00980C

Pas de groupe d'âge spécifique DF0E_00981C

Sexe des participants Nombre d'heures permisesHommes DF0E_00982C

Femmes DF0E_00983C

Les deux DF0E_00984C

Concierge 2011-12Taux horaire de conciergerie le samedi/dimanche (coût différentiel horaire du concierge, si applicable) DF0E_00880C

2. Détails des dépenses liées à l'utilisation des écoles par la communauté

2011-12

Somme servant à compenser les coûts d'utilisation de l'espace destinés à réduire les coûts de location des groupes d'utilisateurs à but non lucratif(par ex. chauffage et éclairage)

DF0E_00900C

Concierge DF0E_00995C

Somme servant à compenser les frais de remplacement d'équipement liés à l'utilisation communautaire DF0E_00901C

Somme servant à compenser les frais d'équipement liés à l'utilisation des écoles par la communauté DF0E_00909C

Autre (préciser):

DF0E_00868C DF0E_00910C

DF0E_00869C DF0E_00911C

3. Ententes d'utilisation conjointe avec la municipalité et/ou un conseil coïncident (Choisissez dans la liste du menu déroulant)

Description (Veuillez fournir uniquement le nom de la municipalité, du conseil scolaire ou d'un autreorganisme partenaire)

Conseil / Municipalité / Lesdeux

DF0E_00872C DF0E_00876C

2012-11-19 11:39 AM

DF0E_00873C DF0E_00877C

DF0E_00874C DF0E_00878C

DF0E_00875C DF0E_00879C

2012-11-19 11:39 AM

Formulaire de données ERenseignements supplémentaires sur des initiatives - Participation des parents

1. Financement de base - Participation des parents/conseils d'école (500 $ par école) Allocation du conseil DF0E_00816C Montant transféré aux écoles DF0E_00817C


Nombre de conseils d'école recevant des fonds pour la participation des parents DF0E_00818E DF0E_00819S

2. Financement de base - Soutien aux comités de la participation des parents (CPP) Allocation du conseil DF0E_00820C Dépenses totales pour l'initiative DF0E_00821C

Comité de participation des parents (CPP) en place DF0E_00822C Comité de participation des parents (CPP) est présidé par un parent DF0E_00917C Réunions régulières prévues (au moins 4) DF0E_00823C Communication avec les conseils d'école et les parents DF0E_00826C Consultation de groupes de parents et communautaires DF0E_00825C Initiatives qui appuient les conseils d'école DF0E_00985C Initiatives qui appuient la participation des parents DF0E_00986C

2012-11-19 11:39 AM

Annexe B - Calcul des droits Élémentaire Secondaire ____________ ____________

1.0 EQM école de jour AP0B_00001E AP0B_00002S1.1 Subvention de base - Eleves AP0B_00003E AP0B_00004S

.....Élém: Section 1.1, Poste 1.1.4 .....Sec: Section 1.1, poste 1.1.7

1.2 Élément éducation de l'enfance en difficulté AP0B_00005E AP0B_00006S

...Élém: Section 2 poste 2.16 - poste 2.12 - poste 2.3.5 - poste 2.4 - poste 2.2.1 + (poste 2.3.5 total * poste 1.0 Élém/TotalEQM )

......Sec: Section 2 poste 2.16 - poste 2.9 - poste 2.3.5 - poste 2.4 - poste 2.2.1 + (poste 2.3.5 Total * poste 1.0 Sec/TotalEQM)

1.3 Élément enseignement des langues AP0B_00007E AP0B_00008S

.....Élém: Section 3, poste 3.1 Col. 3 + Poste 3.7 Col. 3 + Poste 3.14 Col. 3 + Poste 3.16 Col. 3 + Poste 3..18.1 + Poste3.18.2 + ((Si poste 3.20 > 0, ((Poste 3.20- 81,354.83)/ EQM de jour total) x Poste 1.0 élém., sinon 0)

.....Sec: Section 3, poste 3.2 Col. 3 + Poste 3.8 Col. 3 + Poste 3.14 Col. 4 + Poste 3.16 Col. 4 + Poste 3.19.1 + Poste3.19.2 + Poste 3.19.3 + ( Si poste 3.20 > 0, ((Poste 3.20 - 81,354.83)/ EQM de jour total) x Poste 1.0 sec.+ 81,354.83.sinon 0)

1.4 Allocation d'aide aux écoles AP0B_00009E AP0B_00010S .....Élém. : Section 4, poste 4.9 x poste 1.0 Élém / Total EQM .....Sec. : Section 4, poste 4.9 x poste 1.0 Sec / Total EQM

1.4.1 Rajustement pour attribution des ressources d'apprentissage pour les écoles appuyées (Note 2) AP0B_00101E AP0B_00102S1.5 Élément conseils ruraux et éloignés AP0B_00011E AP0B_00012S

.....Élém: (Section 5, Poste 5.4, élém Col.) .....Sec: (Section 5, poste 5.4, sec. col.)

1.6 Élément programmes d'aide à l'apprentissage AP0B_00013E AP0B_00014S .....Élém: Section 13, [(Poste 13.1 + Poste 13.3.2a + Poste 13.3.7 + Poste 13.4 + poste 13.7 + poste 13.8 ) / .......... / EQM de jour total x Poste 1.0 élém.]+ ( Poste 13.3.4 + Poste 13.3.10) .....Sec: Section 13, [(Poste 13.1 + Poste 13.3.2a + Poste 13.3.7 + poste 13.4 + poste 13.7 + poste 13.8) / ..........EQM de jour total) X Poste 1.0 sec.]+ (Poste 13.3.3 + Poste 13.3.9 + poste 13.9)

1.7 Élément qualifications et expérience des enseignants AP0B_00015E AP0B_00016S .....Élem: Section 7, poste 7.8 Col. élem. .....Sec. : Section 7, poste 7.24 x poste 7.20, col. Sec./(poste 7.20 col. Élém. + col. Sec.)

1.7.1 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE) - (Note 3) AP0B_00105E AP0B_00106S .....Élém : Section 7, poste 7.25 x poste 7.20, col. Élém./(poste 7.20 col. Élém. + col. Sec.) .....Sec. : Section 7, Poste 7.25 x poste 7.20, col. Sec./(poste 7.20 col. Élém. + col. Sec.)

1.7.2 Épargnes soumises à restrictions salariales AP0B_00111E AP0B_00112S .....Elem: Section 1A, (Poste 1.8.2 / EQM école de jour) X Poste 1.0 Élem. .....Sec: Section 1A, (Poste 1.8.2 / EQM école de jour) X Poste 1.0 Sec.

1.8 Élément administration et gestion AP0B_00017E AP0B_00018S .....Élém: Section 10, ((Poste 10.50 - 10.9.3 - 10.9.4 - 10.41.3)/ EQM de jour total) X Poste 1.0 élém.

.....Sec: Section 10, ((Poste 10.50 - 10.9.3 - 10.9.4 - 10.41.3)/ EQM de jour total) X Poste 1.0 sec. + Poste 10.9.3 + Poste10.9.4

1.9

Élément lié au fonctionnement des écoles Col. A.....Élém: Section 11, (Poste 11.3 X Col. A) + Poste 11.13.4 AP0B_00090C.....Sec: Section 11, (Poste 11.10 X Col. A) + Poste 11.14.4 AP0B_00090C

AP0B_00019E AP0B_00020S

1.10 Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté AP0B_00091E AP0B_00092S .....Élém: Section 7, (Poste 7.9 Col. Élém.) .....Sec: Section 7, (Poste 7.9, Col. Sec)

1.11 Redressement pour baisse des effectifs AP0B_00087E AP0B_00088S .....Élém: Section 16, (Poste 16.6 / EQM de jour total) * Poste 1.0 élém. .....Sec: Section 16, (Poste 16.6 / EQM de jour total) * Poste 1.0 sec.

1.12 Subvention de base - Écoles AP0B_00095E AP0B_00096S .....Élém : Section 1.3, poste 1.3.9 .....Sec: Section 1.3, poste 1.3.18

1.13 Rajustement pour subvention de base Écoles (Note 1) AP0B_00094E AP0B_00093S1.14 Subvention pour l'amélioration des programmes AP0B_00097E AP0B_00098S

.....Élém: Section 17, poste 17.1.2 .....Sec: Section 17, poste 17.1.4

1.15 Supplément pour l'éducation des Premières nation, des Métis et des Inuits AP0B_00099E AP0B_00100S .....Élém: Section 18, postes 18.1.1 +18.3.3 .....Sec: Section 18, postes 18.1.2 +18.2+18.3.6

2012-11-19 11:39 AM

1.16 Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille AP0B_00103E AP0B_00104S ....Élém: Section 5A, (Poste 5.10.2 / EQM de jour total) * Poste 1.0 élém. .....Sec: Section 5A, (Poste 5.10.2 / EQM de jour total) * Poste 1.0 sec.

1.17 Sécurité dans les écoles AP0B_00107E AP0B_00108S .....Élém : Section 19, (poste 19.6 + poste 19.16) / Total de l'EQM des écoles de jour x poste 1.0 Élém. .....Sec. : Section 19, poste 19.17 + (poste 19.6 + poste 19.16) / Total de l'EQM des écoles de jour x poste 1.0 Sec.

1.18 Total (Somme des postes 1.1 à 1.17) AP0B_00024E AP0B_00025S1.19 Droit scolaire par élève (poste 1.19/ poste 1.0) AP0B_00026E AP0B_00027S

Note 1 : Si des conseils reçoivent une subvention de base pour des écoles combinées qui abritent des paliers élémentaire et secondaire aux fins de la subvention debase, indiquer au poste 1.13, colonne Écoles secondaires,un redressement négatif afin de réallouer une partie de l'allocation de base générée par le palier élémentaire et provenant du palier secondaire. Le redressement estdans Excel annexe C basé sur la proportion des effectifs de l'élémentaire et du secondaire de l'école combinée.

Note 2 : Au cas où le conseil reçoit les somme pour les école secondaire excentrées ( appuyées) -(section 4, poste 4.6 quand la somme du poste 4.3 et 4.6 est plusgrands que 4.2 ) produite des écoles combinées pour lesquelles ayez les équipementélémentaires et secondaires pour Somme pour les écoles excentrée (appuyées) rapportée au poste 1.4.1, colonne secondaire, un ajustement négatif pourréapproprier une partie de la somme pour les écoles excentrée (appuyées )produite par les équipements élémentaires du panneau secondaire au Panel élementaire : L'ajustement devrait être basé sur la proportion d'inscription élémentaire etsecondaire dans l'école combinée.

Note 3 : Dans le cas où le conseil n'a pas de nouveaux enseignants déclarés à la section 7, le montant PIPNPE du conseil sera établi au prorata en fonction dunombre total d'enseignants par palier déclaré à l'annexe G.

2012-11-19 11:39 AM

Annexe B1 - RecettesEQM pondéré


Élémentaire Secondaire Élémentaire - Revenus provenantdes frais de base

Secondaire - Revenus provenantdes frais de base

Nombre d'élèves : gouvernement du Canada / bandesautochtones

EQM (2 déc.) EQM (2 déc.)

AP0B100254C AP0B100001E AP0B100002S AP0B100256C AP0B100257C














Nombre total d'élèves : gouvernement du Canada /bandes autochtones

AP0B100243E AP0B100244S AP0B100284C AP0B100285C

Rajustement années ant. AP0B100207E AP0B100208S AP0B100286C AP0B100287C

Élèves de l'extérieur de l'Ontario AP0B100060E AP0B100061S AP0B100288C AP0B100289C

Élèves ayant un visa AP0B100069E AP0B100070S AP0B100290C AP0B100291C

Total AP0B100078E AP0B100079S AP0B100292C AP0B100293C

2012-11-19 11:39 AM

Annexe B1 - Recettes

Col. 1 Col. 8 Col. 8.1 Col. 9 Col. 9.1 Col. 10

Droits à l'élémentairesupplémentaires

Frais de pension -élémentaire

Droits au secondairesupplémentaires

Frais de pension -secondaire

Total des droits

Nombre d'élèves : gouvernement du Canada /bandes autochtones 141$ par élève

(nombre entier) 282$ par élève(nombre entier)

Somme des col.4 à 9.1

AP0B100255C AP0B100087E AP0B100088E AP0B100089S AP0B100090S AP0B100009C














Nombre total d'élèves : gouvernement duCanada / bandes autochtones

AP0B100249E AP0B100250E AP0B100251S AP0B100252S AP0B100253C

Rajustements aux années antérieures AP0B100213E AP0B100214E AP0B100215S AP0B100216S AP0B100217C

Élèves de l'extérieur de l'Ontario AP0B100218E AP0B100219E AP0B100220S AP0B100221S AP0B100068C

Élèves ayant un visa AP0B100222E AP0B100223E AP0B100224S AP0B100225S AP0B100077C

Total AP0B100226E AP0B100227E AP0B100228S AP0B100229S AP0B100086C

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Annexe C - Financement complémentaire et élément écoles éloignées et écoles rurales

1 EQM Total .....Annexe C, Colonne 6

1.1 EQM Total - Élémentaire - Mat. à JE AP0C_35681E1.2 EQM Total - Élémentaire - 1e à 3e AP0C_35682E1.3 EQM Total - Élémentaire - 4e à 8e AP0C_35679E1.4 EQM Total - Secondaire AP0C_35680S2 Capacité sur place 2011-2012 AP0C_33469C

.....Annexe C, Colonne 5

Élémentaire Secondaire3 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles AP0C_33471E AP0C_33472S .....Annexe C, colonne 7

4 Financement complémentaire pour la réfection des écoles AP0C_33473E AP0C_33474S .....Annexe C, colonne 10

5 Financement complémentaire pour le fonctionnement des écoles - écoles rurales AP0C_35634E AP0C_35635S .....(Annexe C, colonne 9)

6 Financement complémentaire pour la réfection des écoles - écoles rurales AP0C_35636E AP0C_35637S .....(Annexe C, colonne12)

7 Complément de l'allocation pour le fonctionnement des écoles - écoles appuyées AP0C_35656E AP0C_35657S ....(Annexe C, Colonne 9.1)

8 Complément de l'allocation pour la restauration des écoles - écoles appuyées AP0C_35658E AP0C_35659S ....(Annexe C, Colonne 12.1)

9 Dotation du personnel - Total des directeurs AP0C_35640E AP0C_35640S .....(Annexe C, colonne 6.1)

10 Dotation du personnel - Total des directeurs-adjoints AP0C_35641E AP0C_35641S .....(Annexe C, colonne 6.2)

11 Dotation du personnel - Personnel de bureau et de secrétariat de l'école AP0C_35642E AP0C_35642S .....(Annexe C, colonne 6.3)

12 Subvention de base - Nombre d'écoles AP0C_35648E AP0C_35649S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 2)

13 Subvention de base - Nombre de directeurs d'école AP0C_35650E AP0C_35651S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 7)

14 Subvention de base - Nombre de directeurs adjoints AP0C_35644E AP0C_35645S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 8)

15 Subvention de base - nombre de personnel de bureau et de secrétariat des écoles AP0C_35646E AP0C_35647S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 9)

16 Subvention de base - Montant pour fournitures AP0C_35652E AP0C_35653S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 10)

17 Montant pour l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnement en français (fondé ADE) dans les écoles secondaires AP0C_35655S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 13)

18 Montant pour les écoles excentrées (appuyées) AP0C_35664E AP0C_35665S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 12)

19 Écoles secondaires éloignées - Rajustement pour l'Actualisation linguistique en français/Perfectionnement en français AP0C_35671S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 14)

20 Participation des parents - Montant de l'école AP0C_35672E AP0C_35673S ....(Annexe C, Feuille de travail de la fondation d'écoles et autres, Colonne 15)

21 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaire précédente AP0C_35674E AP0C_35675S .....(Annexe C, Redressement pour baisse des effectifs (RBE) - Haut feuille de calcul, col. xx)

22 Financement complémentaire pour la baisse des effectifs sur la base de l'EQM de l'année scolaire actuelle AP0C_35676E AP0C_35677S .....(Annexe C, RBE - Haut feuille de calcul, col. xx)

NOTE :Le total des directeurs doit être égal au total des directeurs(service administratif) à l'annexe HLe total des directeurs adjoints doit être égal au total des directeurs adjoints(service administratif) à l'annexe HLe total de personnel de bureau et de secrétariat des écoles doit être égal au total du personnel de bureau et de secrétariat des écoles à l'annexe H

2012-11-19 11:39 AM

Annexe D1 - Rapport sur les redevances d'aménagements scolaires pour 2011-2012Solde des revenus reportés ou (Dépenses cumulées admissibles)

Règlement des secteurs RAS AP0D100001C AP0D100002C AP0D100003C AP0D100004C AP0D100005C AP0D100006C TOTAL

1.0 Solde d'ouverture: Revenusreportés AP0D100008C AP0D100009C AP0D100010C AP0D100011C AP0D100012C AP0D100013C AP0D100014C

1.1 Solde d'ouverture: (Dépensescumulées admissibles)

AP0D100120C AP0D100121C AP0D100122C AP0D100123C AP0D100124C AP0D100125C AP0D100126C

1.1.1 Redressement des dépenses admissiblesaccumulées relatives aux terrains cédésadmissibles au RAS


2.0 Rentrées de RAS:

2.1 Redevances résidentielles perçues AP0D100015C AP0D100016C AP0D100017C AP0D100018C AP0D100019C AP0D100020C AP0D100021C

2.2 Redevances non-résidentielles perçues AP0D100022C AP0D100023C AP0D100024C AP0D100025C AP0D100026C AP0D100027C AP0D100028C

2.3 Redevances résidentielles et non-residentielles perçues AP0D100029C AP0D100030C AP0D100031C AP0D100032C AP0D100033C AP0D100034C AP0D100035C

2.4 Les apports passés liées, reçus sur dessites initialement achetés par RAS


2.5 Virement total à la réserve des RAS(Ligne 2.3 + Ligne 2.4)


2.6 Revenus d'intérêts AP0D100043C AP0D100044C AP0D100045C AP0D100046C AP0D100047C AP0D100048C AP0D100049C

2.7 Transferts et intérêts gagnés au fondsde RAS (Ligne 2.5 +Ligne 2.6) AP0D100050C AP0D100051C AP0D100052C AP0D100053C AP0D100054C AP0D100055C AP0D100056C

3.0 Dépenses RAS :

3.1 Dépenses pour l'acquisition de terrains AP0D100057C AP0D100058C AP0D100059C AP0D100060C AP0D100061C AP0D100062C AP0D100063C

3.2 Dépenses pour la préparation deterrains AP0D100064C AP0D100065C AP0D100066C AP0D100067C AP0D100068C AP0D100069C AP0D100070C

3.3 Intérêts relatifs au financement de ladette AP0D100071C AP0D100072C AP0D100073C AP0D100074C AP0D100075C AP0D100076C AP0D100077C

3.4 Remboursement de RAS résidentiel AP0D100078C AP0D100079C AP0D100080C AP0D100081C AP0D100082C AP0D100083C AP0D100084C

3.5 Remboursement de RAS non-résidentiel AP0D100085C AP0D100086C AP0D100087C AP0D100088C AP0D100089C AP0D100090C AP0D100091C

3.6 Autres coûts éligibles AP0D100113C AP0D100114C AP0D100115C AP0D100116C AP0D100117C AP0D100118C AP0D100119C

3.7 Coûts d'études AP0D100092C AP0D100093C AP0D100094C AP0D100095C AP0D100096C AP0D100097C AP0D100098C

3.8 Dépenses totales des RAS AP0D100099C AP0D100100C AP0D100101C AP0D100102C AP0D100103C AP0D100104C AP0D100105C

4.0 Solde de fermeture: Revenusreportés AP0D100106C AP0D100107C AP0D100108C AP0D100109C AP0D100110C AP0D100111C AP0D100112C

4.1 Solde de fermeture: (Dépensescumulées admissibles)


Constatation des revenus

5.0 Virement total à la réserve des RAS(Ligne 2.3 + Ligne 2.4)


6.0 Revenus d'intérêts (Ligne 2.6) AP0D100162C AP0D100163C AP0D100164C AP0D100165C AP0D100166C AP0D100167C AP0D100168C

7.0 Plus: Solde d'ouverture: RevenuReporté (Ligne 1.0)


8.0 Moins: Solde de clôture: RevenuReporté (Ligne 4.0)


9.0 Changement au solde du revenureporté (Ligne 7.0 - ligne 8.0)


2012-11-19 11:39 AM

10.0 Revenus de RAS à constater dansl'année courante/Transfert des réserves


2012-11-19 11:39 AM

Annexe D2 - Informations supplémentaires sur les dépenses d'immobilisations éligibles au titre des RAS


Nom etemplacementdu terrain

Coûts Totauxen 2011-2012

% du terrain quiest éligible au

RAS

Coût total éligibledes RAS (Col 1 X

Col 2)

Montantfinancé par lefonds de RAS

Montant financépar dette à long

terme

Montant non-financé enpermanence (Col 3 - Col 4

- Col 5)

6.1.1 Coûts d'études AP0D200334C AP0D200335C

6.1.2 AP0D200001C Coût d'acquisitiondu terrain

AP0D200002C AP0D200003C AP0D200004C AP0D200005C AP0D200336C AP0D200337C

Coût depréparation duterrain (Note 1)


6.1.3 AP0D200012C Coût d'acquisitiondu terrain AP0D200013C AP0D200014C AP0D200015C AP0D200016C AP0D200340C AP0D200341C































2012-11-19 11:39 AM















6.1.18 AP0D200177C Coût d'acquisitiondu terrain

























6.1.26 AP0D200262C Coût d'acquisition AP0D200263C AP0D200264C AP0D200265C AP0D200266C AP0D200432C AP0D200433C

2012-11-19 11:39 AM

du terrain AP0D200263C AP0D200264C AP0D200265C AP0D200266C AP0D200432C AP0D200433C
























6.2.1 Totaux AP0D200464C AP0D200199C AP0D200200C AP0D200465C AP0D200466C

6.2.2 Total des coûts éligibles pour RAS pour l'acquisition de terrains (Somme des Coût d'acquisition du terrain, Col 3) AP0D200202C

6.2.3 Total des coûts éligibles pour RAS pour la préparation de terrains (Somme des Coût de préparation du terrain, Col 3) AP0D200203C

6.3.1 Solde impayé (1 sept. 2011) des dettes liées aux dépenses en immobilisations des RAS éligibles (États financiers 2010/11) AP0D200204C

6.3.2 Charges financières encourrues entre le 1er septembre 2011 et le 31 août 2012 (Poste 6.2.1, Col 5) AP0D200205C

6.3.3 Montants payés en 2011-2012 pour réduire le solde impayé AP0D200206C

6.4 Solde impayé (31 août 2012) des dettes liées aux dépenses en immobilisations des RAS éligibles (Poste 6.3.1 + Poste 6.3.2 - Poste 6.3.3) AP0D200207C

Note 1 : Les coûts de préparation de terrain incluent uniquement les coûts définis au paragraphe 257.53(2)2 de la division E de la Loi sur l'éducation

2012-11-19 11:39 AM

Annexe F - Transport quotidien et autres dépenses à destination/à partir des écoles provincialesDépenses comptabilisées selon le manuel de comptabilité de l'ICCA pour le secteur public

Année précédente Année précédente 2011-2012 2011-2012

Écoles provinciales Nombre d'élèves Dépenses Nombre d'élèves Dépenses

. . ______________ ______________

ÉCOLE ROBERTS

Transport quotidien AP0F_00005C AP0F_00006C AP0F_00007C AP0F_00008C

Repas et logement AP0F_00009C AP0F_00010C AP0F_00011C AP0F_00012C

Autres AP0F_00013C AP0F_00014C AP0F_00015C AP0F_00016C

E.C. DRURY




SIR JAMES WHITNEY




CENTRE JULES LEGER




W. ROSS MACDONALD




ÉCOLE TRILLIUM




ÉCOLE AMETHYST




ÉCOLE SAGONASKA




TOTAL AP0F_00081C AP0F_00082C AP0F_00083C AP0F_00084C

2012-11-19 11:39 AM

Annexe F1 - Dépenses hebdomadaires relative au transport à destination/à partir des écoles provincialesDépenses comptabilisées selon le Manuel de comptabilité de l'ICCA pour le secteur public

1 Dépenses hebdomadaires par école provinciale

......(À remplir par les conseils principaux - Ottawa-Carleton DSB et CSD cath. du Centre-Est de l'Ont. )

2011-12 2011-12

École provinciale Nombre d'élèves Dépenses

1.1 ÉCOLE ROBERTS AP0F100001C AP0F100002C

1.2 E.C. DRURY AP0F100003C AP0F100004C

1.3 SIR JAMES WHITNEY AP0F100005C AP0F100006C

1.4 CENTRE JULES LEGER AP0F100007C AP0F100008C

1.5 W. ROSS MACDONALD AP0F100009C AP0F100010C

1.6 ÉCOLE TRILLIUM AP0F100011C AP0F100012C

1.7 ÉCOLE AMETHYST AP0F100013C AP0F100014C

1.8 ÉCOLE SAGONASKA AP0F100015C AP0F100016C

1.9 TOTAL AP0F100017C AP0F100018C

2 Frais d'administration AP0F100019C

......(À remplir par les conseils principaux - Ottawa-Carleton DSB et CSD cath. du Centre-Est de l'Ont. )

2012-11-19 11:39 AM

Annexe G - Grille de salaries des enseignants du conseil

Veuillez indiquer l'année de la grille la plus récente pour les enseignants à l'élémentaire AP0G_00198E

Veuillez indiquer l'année de la grille la plus récente pour les enseignants au secondaire AP0G_00198S

Catégories de qualifications (nombre entier) - Élémentaire

Années d'exp en enseignement ___D___ ___C___ ___B___ A1 /Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

<1 AP0G_00001E AP0G_00002E AP0G_00003E AP0G_00004E AP0G_00005E AP0G_00006E AP0G_00007E

1 AP0G_00008E AP0G_00009E AP0G_00010E AP0G_00011E AP0G_00012E AP0G_00013E AP0G_00014E












13 + AP0G_00092E AP0G_00093E AP0G_00094E AP0G_00095E AP0G_00096E AP0G_00097E AP0G_00098E

Catégories de qualifications (nombre entier) - Secondaire

Années d'exp en enseignement ___D___ ___C___ ___B___ A1 / Gp1 A2 / Gp2 A3 / Gp3 A4 / Gp4

<1 AP0G_00099S AP0G_00100S AP0G_00101S AP0G_00102S AP0G_00103S AP0G_00104S AP0G_00105S

1 AP0G_00106S AP0G_00107S AP0G_00108S AP0G_00109S AP0G_00110S AP0G_00111S AP0G_00112S












13 + AP0G_00190S AP0G_00191S AP0G_00192S AP0G_00193S AP0G_00194S AP0G_00195S AP0G_00196S

2012-11-19 11:39 AM

Annexe G - Nombre d'enseignants

Nombre d'enseignants - Élémentaire


<1 AP0G_00199E AP0G_00200E AP0G_00201E AP0G_00202E AP0G_00203E AP0G_00204E AP0G_00205E













13 + AP0G_00290E AP0G_00291E AP0G_00292E AP0G_00293E AP0G_00294E AP0G_00295E AP0G_00296E

Total des enseignant(e)s élémentaires AP0G_00395E

Nombre d'enseignants - Secondaire


<1 AP0G_00297S AP0G_00298S AP0G_00299S AP0G_00300S AP0G_00301S AP0G_00302S AP0G_00303S













13 + AP0G_00388S AP0G_00389S AP0G_00390S AP0G_00391S AP0G_00392S AP0G_00393S AP0G_00394S

Total des enseignant(e)s secondaires AP0G_00396S

2012-11-19 11:39 AM

Annexe H - Dotation en personnel par programmes - 2011-2012Programme régulierRapport sur la dotation fondée sur les ETP au 31 octobre (une décimale)

DOTATION EN PERSONNEL Référence au plancomptable[Fonc.-Art.(Prg)]

Élémentaire Secondaire Total duprogramme

régulierEn salle de classe

Enseignants en classe (autres que ceux indiqués ci-dessous) 10-170* AP0H_00189E AP0H_00190S AP0H_00191C

Enseignants en classe (Français - enrichi et immersion) 10-170* AP0H_00203E AP0H_00204S AP0H_00205C

Autres enseignants à l'école, enseignants spécialisés et enseignants-ressources

10-171,173,192

Art (Élémentaire) 10-170* AP0H_00227E AP0H_00229C

Musique (Élémentaire) 10-170* AP0H_00239E AP0H_00241C

Art dramatique (Élémentaire) 10-170* AP0H_00251E AP0H_00253C

Éducation physique (Élémentaire) 10-170* AP0H_00263E AP0H_00265C

Français - de base (Élémentaire) 10-170* AP0H_00275E AP0H_00277C

Autres enseignants spécialisés (Élémentaire) 10-170* AP0H_00287E AP0H_00289C

Enseignants pour la réussite des élèves (Secondaire) AP0H_00299S AP0H_00300C

Enseignants-ressources et autres 10-171,173,192 AP0H_00306E AP0H_00307S AP0H_00308C

Directeurs - Temps d'enseignement seulement 10-151 AP0H_00318E AP0H_00319S AP0H_00320C

Directeurs adjoints - Temps d'enseignement seulement 10-152 AP0H_00329E AP0H_00330S AP0H_00331C

Établissement de soins, de traitement et de services correctionnels 10-170 (305)

Total Enseignants salles de classe AP0H_00666E AP0H_00667S AP0H_00668C

Aides-enseignants

Aides-enseignants - Général 10-191* AP0H_00351E AP0H_00352S AP0H_00353C

Éducateur de la petite enfance AP0H_00747E AP0H_00749C

Aides-enseignants - Établissements de soins, de traitement et deservices correctionnels

10-191 (305)

Soutien à l'enseignement - Professionnels,paraprofessionnels et techniciens

Services sociaux 21-134 AP0H_00373E AP0H_00374S AP0H_00375C

Travailleurs des services à l'enfance et à la jeunesse AP0H_00707E AP0H_00708S AP0H_00709C

Services d'orthophonie 21-133 AP0H_00384E AP0H_00385S AP0H_00386C

Services psychologiques 21-132 AP0H_00395E AP0H_00396S AP0H_00397C

Conseillers en assiduité 21-131 AP0H_00406E AP0H_00407S AP0H_00408C

Supervision du repas/le midi/autobus/sur le terrain 21-121 AP0H_00417E AP0H_00418S AP0H_00419C

Techniciens en informatique et techniciens offrant des serv. auxélèves

22-135 or 21/22-110 AP0H_00428E AP0H_00429S AP0H_00430C

Personnel de bureau et de secrétariat

Autres personnels prof. et paraprof., enseignants et aide-enseignants 21-136/170/191 AP0H_00439E AP0H_00440S AP0H_00441C


Enseignants-bibliothécaires 23-170 AP0H_00450E AP0H_00451S AP0H_00452C

Enseignants orienteurs 24-170 AP0H_00461E AP0H_00462S AP0H_00463C

Techniciens - Bibliothèque Voir les instructions AP0H_00719E AP0H_00720S AP0H_00721C

Autre personnel - Bibliothèque/orientation Voir les instructions AP0H_00731E AP0H_00732S AP0H_00733C

Administration des écoles

Directeurs - Service administratif 15-151 AP0H_00483E AP0H_00484S AP0H_00485C

Directeurs adjoints - Service administratif 15-152, 15-170* AP0H_00494E AP0H_00495S AP0H_00496C

Chefs de section - Décharge 15-154 AP0H_00505E AP0H_00506S AP0H_00507C

Personnel de bureau et de secrétariat Voir les instructions AP0H_00516E AP0H_00517S AP0H_00518C

Coordonnateurs et conseillers pédagogiques

Coordonnateurs et conseillers pédagogiques 25-161/170/151/152 AP0H_00527E AP0H_00528S AP0H_00529C

Personnel de bureau et de secrétariat

TOTAL AP0H_00652E AP0H_00653S AP0H_00654C

DOTATION EN PERSONNEL Référence au plan comptable[Fonc.- Élémentaire Secondaire Total duprogramme

2012-11-19 11:39 AM

Art.(Prg)] programmerégulier

2012-11-19 11:39 AM

Annexe H - Dotation en personnel par programmes - 2011-2012Éducation de l'enfance en difficulté/Total Dotation En PersonnelRapport sur la dotation fondée sur les ETP au 31 octobre (une décimale)

DOTATION EN PERSONNEL - Pour le code descomptes, reportez-vous à l'annexe H, dotation enpersonnel des programmes réguliers

Enfance endifficulté -

Élémentaire

Enfance endifficulté -Secondaire

Total desprogrammes

d'écoles de jour

Éducation permanente,cours d'été et programme de

jour pour adultes

TOTALGÉNÉRAL

En salle de classe

Enseignants en classe (autres que ceux indiqués ci-dessous) AP0H_00192E AP0H_00193S AP0H_00198C AP0H_00199C AP0H_00200C

Enseignants en classe (Français - enrichi et immersion) AP0H_00212C AP0H_00213C AP0H_00214C

Autres enseignants à l'école, enseignants spécialisés etenseignants-ressources

Art (Élémentaire) AP0H_00230E AP0H_00236C AP0H_00238C

Musique (Élémentaire) AP0H_00242E AP0H_00248C AP0H_00250C

Art dramatique (Élémentaire) AP0H_00254E AP0H_00260C AP0H_00262C

Éducation physique (Élémentaire) AP0H_00266E AP0H_00272C AP0H_00274C

Français - de base (Élémentaire) AP0H_00278E AP0H_00284C AP0H_00286C

Autres enseignants spécialisés (Élémentaire) AP0H_00290E AP0H_00296C AP0H_00298C

Enseignants pour la réussite des élèves (Secondaire) AP0H_00303C AP0H_00304C AP0H_00305C

Enseignants-ressources et autres AP0H_00309E AP0H_00310S AP0H_00315C AP0H_00316C AP0H_00317C

Directeurs - Temps d'enseignement seulement AP0H_00321E AP0H_00322S AP0H_00327C AP0H_00328C AP0H_00012C

Directeurs adjoints - Temps d'enseignement seulement AP0H_00332E AP0H_00333S AP0H_00338C AP0H_00339C AP0H_00015C

Établissement de soins, de traitement et de servicescorrectionnels

AP0H_00343E AP0H_00344S AP0H_00349C AP0H_00018C

Total Enseignants salles de classe AP0H_00669E AP0H_00670S AP0H_00675C AP0H_00676C AP0H_00677C

Aides-enseignants

Aides-enseignants - Général AP0H_00354E AP0H_00355S AP0H_00360C AP0H_00361C AP0H_00116C

Éducateur de la petite enfance AP0H_00748E AP0H_00750C AP0H_00751C

Aides-enseignants - Établissements de soins, de traitementet de services correctionnels

AP0H_00365E AP0H_00366S AP0H_00371C AP0H_00027C

Soutien à l'enseignement - Professionnels,paraprofessionnels et techniciens

Services sociaux AP0H_00376E AP0H_00377S AP0H_00382C AP0H_00383C AP0H_00117C

Travailleurs des services à l'enfance et à la jeunesse AP0H_00710E AP0H_00711S AP0H_00716C AP0H_00717C AP0H_00718C

Services d'orthophonie AP0H_00387E AP0H_00388S AP0H_00393C AP0H_00394C AP0H_00042C

Services psychologiques AP0H_00398E AP0H_00399S AP0H_00404C AP0H_00405C AP0H_00126C

Conseillers en assiduité AP0H_00409E AP0H_00410S AP0H_00415C AP0H_00416C AP0H_00051C

Supervision du repas/le midi/autobus/sur le terrain AP0H_00420E AP0H_00421S AP0H_00426C AP0H_00427C AP0H_00063C

Techniciens en informatique et techniciens offrant desserv. aux élèves

AP0H_00431E AP0H_00432S AP0H_00437C AP0H_00438C AP0H_00139C

Personnel de bureau et de secrétariat AP0H_00746C

Autres personnels prof. et paraprof., enseignants et aide-enseignants

AP0H_00442E AP0H_00443S AP0H_00448C AP0H_00449C AP0H_00066C


Enseignants-bibliothécaires AP0H_00453E AP0H_00454S AP0H_00459C AP0H_00460C AP0H_00006C

Enseignants orienteurs AP0H_00464E AP0H_00465S AP0H_00470C AP0H_00471C AP0H_00009C

Techniciens - Bibliothèque AP0H_00722E AP0H_00723S AP0H_00728C AP0H_00729C AP0H_00730C

Autre personnel - Bibliothèque/orientation AP0H_00734E AP0H_00735S AP0H_00740C AP0H_00741C AP0H_00742C

Administration des écoles

Directeurs - Service administratif AP0H_00486E AP0H_00487S AP0H_00492C AP0H_00493C AP0H_00075C

Directeurs adjoints - Service administratif AP0H_00497E AP0H_00498S AP0H_00503C AP0H_00504C AP0H_00078C

Chefs de section - Décharge AP0H_00508E AP0H_00509S AP0H_00514C AP0H_00515C AP0H_00081C

Personnel de bureau et de secrétariat AP0H_00519E AP0H_00520S AP0H_00525C AP0H_00526C AP0H_00084C

Coordonnateurs et conseillers pédagogiques

Coordonnateurs et conseillers pédagogiques AP0H_00530E AP0H_00531S AP0H_00536C AP0H_00537C AP0H_00069C

Personnel de bureau et de secrétariat AP0H_00744C

TOTAL AP0H_00655E AP0H_00656S AP0H_00661C AP0H_00662C AP0H_00680C

2012-11-19 11:39 AM

DOTATION EN PERSONNEL Enfance endifficulté -

Élémentaire

Enfance endifficulté -Secondaire

Total desprogrammes

d'écoles de jour

Éducation permanente,cours d'été et programme de

jour pour adultes

TOTALGÉNÉRAL

2012-11-19 11:39 AM

ANNEXE H - DOTATION EN PERSONNEL- 2011-12Dotation en personnel pour l'administration, le transport et le fonctionnement des écolesRapport sur la dotation fondée sur les ETP au 31 octobre (une décimale)

Administration et gestion Référence au plan comptable[Fonc.-Art.(Prg)]


Conseillers scolaires 31-101 AP0H_00085C

Directeurs et agents de supervision 32-102 AP0H_00086C

Autre personnel scolaire - Enseignants, directeurs adjoints Voir les instructions AP0H_00182C

Personnel de gérance et professionnel Voir les instructions AP0H_00087C

Personnel de bureau, de secrétariat, technique et spécialisé Voir les instructions AP0H_00183C

Transport des élèves

Personnel de gérance et professionnel 50 to 54 - 103 AP0H_00090C

Personnel de bureau et de secrétariat 50 to 54 - 112 AP0H_00091C

Personnel technique et spécialisé, chauffeurs d'autobus (employéspar le conseil)

50 to 54 - 110 AP0H_00092C

Aide au transport 50 to 54 - 122 AP0H_00184C

Fonctionnement des écoles

Personnel de gérance et professionnel 40-103,41-103 AP0H_00095C

Personnel de bureau et de secrétariat 40-112,41-112 AP0H_00098C

Personnel de fonctionnement 40-110,41-110 AP0H_00703E AP0H_00704S AP0H_00101C

Personnel de d'entretien 40-110,41-110 AP0H_00705E AP0H_00706S AP0H_00678C

Autre que fonctionnement - Tout le personnel

Autre que fonctionnement - Tout le personnel 59-xxx AP0H_00185C

TOTAL AP0H_00679C

TOTAL GÉNÉRAL AP0H_00186C

2012-11-19 11:39 AM

Annexe J - Rapport sur l'initiative de financement des bibliothèques

1.1 2008/09 personnel bibliothécaires - financement reçu AP0J_00021C

1.2 2009/10 personnel bibliothécaires - financement reçu AP0J_00025C

1.3 Fonds reçus pour le personnel de bibliothèque en 2010-2011 AP0J_00034C

1.4 Fonds reçus pour le personnel de bibliothèque en 2011-2012 AP0J_00022C

2007/08 2008/09 2009/10 2010/11 2011/12

2.1 Total enseignants-bibliothécaires rapportée en annexe H AP0J_00014C AP0J_00026C AP0J_00001C AP0J_00035C AP0J_00012C

2.2 Total bibliotechniciens rapportée en annexe H AP0J_00015C AP0J_00027C AP0J_00011C AP0J_00036C AP0J_00013C

2.3 Dotation de la bibliothèque rapportée en annexe H AP0J_00016C AP0J_00028C AP0J_00006C AP0J_00037C AP0J_00009C

3 Facteur de rajustement de l'effectif (Note) N/A AP0J_00007C AP0J_00030C AP0J_00038C AP0J_00031C

4 Niveau de la dotation en personnel de bibliothèque calculé en fonction duchangement de l'effectif AP0J_00019C AP0J_00032C AP0J_00039C AP0J_00008C

.....Dotation de la bibliothèque 2007-2008 au poste 2.3 x facteur derajustement de l'effectif de chacun des exercices précédents au poste 3

5 Différence dans le niveau réel de dotation en personnel par rapport au niveaude dotation en personnel calculé AP0J_00020C AP0J_00033C AP0J_00040C AP0J_00010C

....poste 2.3 - poste 4

Note : 2008/09 Facteur de rajustement de l'effectif = États fin. 2008/09, annexe J, poste 3.32009/10 Facteur de rajustement de l'effectif = États Fin. 2009/10, annexe J, poste 2.42010/11 Facteur de rajustement de l'effectif = Sec. 16, poste 16.1.9, col. 1 / États fin. 2009/10., Sec. 16, poste 16.1.9, col. 22011/12 Facteur de rajustement de l'effectif = Sec. 16, poste 16.1.9, col. 2 / Sec. 16, poste 16.1.9, col. 1

2012-11-19 11:39 AM

Annexe L - Éducateur de la petite enfance (EPE) Grid

Nombre des EPTs

1.1 Personne nommée en vertu de la lettre de permission AP0L_00001E

1.2 Un éducateur de la petite enfance qualifié sans ans d'expérience AP0L_00002E

1.3 Un éducateur de la petite enfance avec 1 an d'expérience AP0L_00003E

1.4 Un éducateur de la petite enfance avec 2 ans d'expérience AP0L_00004E

1.5 Un éducateur de la petite enfance avec 3 ans d'expérience AP0L_00005E

1.6 Un éducateur de la petite enfance avec 4 ans et plus d'expérience AP0L_00006E

Note1:

Indiquez l'ETP au 31 octobre 2011 pour les éducatrices et éducateurs de la petite enfance (EEPE) des Programmes d'apprentissage des jeunes enfants à tempsplein approuvés de la première année.

Note2:

Bien que l'établissement de l'ETP est régi par une entente locale, veuillez noter les points suivants :

- Le nombre d'années complètes d'expérience calculé dès le début de l'année scolaire doit être arrondi au nombre entier le plus près; p. ex., 0 à 0,49 and'expérience doit être indiqué au poste « EEPE qualifiés sans année d'expérience ».

- L'ETP doit être indiqué à une décimale près.

2012-11-19 11:39 AM

Dépenses 2011-2012 liées aux éducatrices et éducateurs de la petite enfance (EPE) pour le programme d'apprentissage à temps plein de la maternelle et du jardind'enfants

2011-12

2.1 Allocation par élève selon le contrat de la deuxième année de mise en œuvre de la maternelle et du jardin d'enfants (effectif cible) AP0L_00007E

2.2 Allocation pour EPE AP0L_00008E

2.3 Allocation pour Qualifications et expérience (Q et E) AP0L_00009E

2.4 Total de l'allocation destinée aux EPE (Poste 2.2 + poste 2.3) AP0L_00010E

2.5 Nombre réel de l'effectif (Tableau 13 poste 4.3) OU effectif ciblé (poste 2.1), en prenant le chiffre moins élevé AP0L_00011E

2.6 Allocation pour EPE (élément 2.5 x le chiffre repère pour les EPE 1 657.50 $) AP0L_00013E

2.7 Allocation pour Qualifications et expérience (Q et E) (Notes 1 et 2) AP0L_00014E

2.8 Total du financement révisé pour les EPE (poste 2.6 + poste 2.7) AP0L_00015E

2.9 Redressement de l'allocation (en raison de changements dans le nombre d'effectifs ou au titre Q et E) (Poste 2.8 - poste2.4) AP0L_00016E

2.10 ALLOCATION POUR EPE RÉVISÉE (Poste 2.4 + poste 2.9) AP0L_00017E

Rémunération des EPE - ETP et dépenses

EPT Salaires ettraitements

Avantagessociaux TOTAL

2.11 Chiffres réels à l'appui de la partie correspondant à la journée scolaire dansles écoles approuvées pour offrir la maternelle et le jardin d'enfants àtemps plein

AP0L_00018E AP0L_00019E AP0L_00020E

AP0L_00021E

2.12 Nbre de classes de maternelle et de jardin d'enfants à temps plein dotéesd'un EPE AP0L_00022E

2.13 Nbre total des journées d'absence AP0L_00023E

2.14 Dépenses réelles pour la suppléance d'EPE dans les écoles approuvées pouroffrir la maternelle et le jardin d'enfants à temps plein AP0L_00024E

2.15 Total des dépenses liées aux EPE, y compris les coûts desuppléance (le cas échéant) (Poste 2.11 + poste 2.14) AP0L_00025E

2.16 Recouvrement du financement restant destiné à la suppléancedes EPE (Poste 2.15 - poste 2.10) , 0 si positif AP0L_00026E

Sommaire des redressements

2.17 Redressement de l'allocation (s'il y a lieu) (poste 2.9) AP0L_00027E

2.18 Recouvrement en fonction des dépenses (s'il y a lieu) (poste 2.16) AP0L_00028E

2.19 Total recouvrement/redressement du financement destiné aux EPE (poste 2.17 + poste 2.18) AP0L_00029E

Note 1:

Allocation au titre des Q et E = élément 2.6 x le facteur Q et E où

facteur Q et E = écart en termes de % entre le chiffre pondéré figurant dans la grille salariale des EPE et le chiffre correspondant aux ETP déclarés dans la grille

ETP pondéré = somme des ETP déclarés x facteur de pondération pour les années d'expérience

Années d'expérience Facteur de pondérationPersonne nommée en vertu de la lettre de permission 0.9517

0 1.0313

1 1.1104

2 1.1899

3 1.2690

2012-11-19 11:39 AM

4 et plus 1.3486

Note 2: Si la poste 2.3 est égale à zéro, alors l'élément 2.7 est zéro

2012-11-19 11:39 AM

Messages d'erreurs

Description Col. A Col. B Erreur

___ . ____________ ____________ ____________

Tableau 1

1 Le changement de surplus (déficit) accumulé au tableau 1 doit être égal aux revenus(dépenses) nets autableau 1.1(pour les états financiers exclusivement)

EM01_00181C EM01_00182C EM01_00184C

2 Le total du solde d'ouverture de l'excédent / (déficit) accumulé au poste 5, colonne 1 du tableau 1 doit êtreégal au poste 5, colonne 5 du tableau 4 (pour les états financiers exclusivement)

EM01_00552C EM01_00551C EM01_00554C

Tableau 1.1

3 Le montant de l'excédent / (déficit) accumulé pour l'année courante au poste 3.3, colonne 2 du tableau 1.1doit être égal au poste 5, colonne 1 du tableau 1 (pour les états financiers exclusivement)

EM01_00526C EM01_00527C EM01_00529C

4 Le montant de l'excéd(pour les états financiers exclusivement)ent / (déficit) accumulé pour l'annéeprécédente au poste 3.3, colonne 3 du tableau 1.1 doit être égal au poste 5, colonne 2 du tableau 1 (pour lesétats financiers exclusivement)

EM01_00531C EM01_00532C EM01_00534C

5 Le montant de l'excédent / (déficit) accumulé pour l'année précédente au poste 3.3, colonne 3 du tableau1.1 doit être égal au poste 5, colonnes 1 et 1.1 du tableau 5 (pour les états financiers exclusivement)

EM01_00681C EM01_00682C EM01_00684C

Tableau 1.3

6 La dette nette de l'année courante au poste 4.2, colonne 1 du tableau 1.3 doit être égale au poste 3, colonne1 du tableau 1 (pour les états financiers exclusivement)

EM01_00536C EM01_00537C EM01_00539C

Tableau 3

7 Tableau 3 Subventions en immobilisations et comptes débiteurs disponibles pour l'année courante en vertude la maternelle et jardin d'enfants à temps plein sur ligne 1 et 2 devrait être égal à la Section 11l'Allocation disponible à la ligne 11.90.3(Pour les Prévisions budgétaires et Prév.budg.rév. exclusivement)

EM01_00565C EM01_00566C EM01_00568C

8 Tableau 3 Subventions d'immobilisations/Financement Solde des revenus reportés (col.14, poste 1) doit êtreégale au postes 2.25 et 2.26 col.1 Tableau 5.1 Solde d'ouverture du produit des aliénations

EM01_00583C EM01_00584C EM01_00581C

9 Tableau 3 Les montants des Subventions d'immob. à recevoir (Terrains et Autres ques les terrains ) pour lespages 4 à 6, postes 5.1 et 5.2, Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations ne devrait pas êtrenégative

EM01_00700C

10 Tableau 3, l'affectation du produit d'aliénation aux revenus reportés pour les terrains du poste 5.1 col.14doit être inférieure ou égale à la somme du transfert des revenus de la Tableau 5.1 colonne 6, postes 2.25 à2.26 Transfert aux revenus(prod. d'aliénation)

EM01_00586C EM01_00587C EM01_00589C

11 Tableau 3, L'affectation du produit d'aliénation aux revenus reportés pour les autres que les terrains duposte 5.2 col.14 devrait correspondre à la somme de la Tableau 5.1 colonne 5, postes 2.25 et 2.26

EM01_00616C EM01_00617C EM01_00619C

Tableau 3C

12 Tableau 3C Gain / (perte) sur aliénations doit être égale Produit des aliénations moins Aliénations (Coût etAmortissements cumulés) EM01_00688C

13 Tableau 3C - Le solde de fermeture des coûts relatifs aux immobilisations corporelles d'au moins un typed'actif ne doit pas être négatif. EM01_00474C

14 Tableau 3C - Le solde de fermeture du cumul des amortissements des immobilisations corporelles d'au moinsun type d'actif ne doit pas être négatif. EM01_00478C

15 Annexe 3C - Le total pour les transferts (entrée = +; sortie = -) doit être 0. EM01_00503C

16 Tableau 3C, Valeur comptable brute, le montant de la colonne des virements entre catégories d'actif doitêtre de 0. EM01_00692C

17 Tableau 3C, Amortissements cumulés, le montant de la colonne des virements entre catégories d'actif doitêtre de 0. EM01_00696C

18 Tableau 3C Le solde de fermeture au 31 août doit être égale la solde de fermeture selon les données surl'actif (pour les états financiers exclusivement) EM01_00724C

19 Annexe 3C - La valeur comptable brute 2011-2012 des immobilisations corporelles - le total desajouts/améliorations doit être égal à l'Annexe 3 - Budget des dépenses en immobilisations, ligne 2.20, Col.17.

EM01_00505C EM01_00506C EM01_00508C

Tableau 3D

20 La valeur de la ligne 1, colonne 2 du tableau 3D doit être égale à celle de la ligne 4.16, colonne 9(acquisitions au cours de l'année relatives aux terrains et aux améliorations aux terrains à durée de vieillimitée)

EM01_00671C EM01_00672C EM01_00674C

21 La valeur de la ligne 2, colonne 2 du tableau 3D doit être égale à celle de la ligne 5.16, colonne 9(bâtiments et améliorations aux terrains à durée de vie limitée)

EM01_00676C EM01_00677C EM01_00679C

Tableau 5

22 Schedule 5, Detail of Accumulated Surplus/(Deficit), transfer to committed capital column should be 0. EM01_00750C

2012-11-19 11:39 AM

23 Le montant pour les vacances cumulées de l'année courante en colonne 4, poste 4.3 du Tableau 5 ne peutpas être moins du 50% du solde d'ouverture en colonne 1

EM01_00711C EM01_00712C EM01_00632C

24 Le montant pour les vacances cumulées de l'année courante en colonne 4, poste 4.3 du Tableau 5 ne peutpas dépasser le solde d'ouverture en colonne 1

EM01_00713C EM01_00714C EM01_00635C

Tableau 5.1

25 Un solde de fin d'un ou plus des fonds de revenus au tableau 5.1 ne devrait pas être négative. EM01_00482C

26 Le montant de Transfert aux revenus pour le Réfection des écoles au Tableau 5.1 poste 2.3 colonne 6 nedevrait pas être negative EM01_00719C

27 Le revenue comptabilisé des revenus reportés du RAS en Tableau poste 2.28, col.6 doit être supérieur auTableau 3, page 6, poste 5.1 et Tableau 5.6A, poste 1.2 col 1

EM01_00637C EM01_00638C EM01_00640C

28 Annexe 5.1 - Le total du transfert à l'ADI lié aux années précédentes (poste 3, col. 4) ne doit pas dépasserla différence entre les soldes d'ouverture nets des immobilisations corporelles et de l'ADI (c'est-à-dire lemontant de la dette non documentée) à l'Annexe 5.3 lignes 2.0 et 2.3, Col 1.

EM01_00497C EM01_00498C EM01_00500C

Tableau 5.2

29 Annexe 5.2, le total du refinancement des FNP, col. 6 doit être zéro. EM01_00490C

Tableau 10

30 La somme des amortissements et réductions de valeur du tableau 10 doit être égale au montant desamortissements et réductions de valeur inscrit au tableau 3C.

EM01_00467C EM01_00468C EM01_00470C

Tableau 10RED

31 Les sous-totaux dans le tableau 10ADJ, Col. 15, 50% de l'excédent/(du déficit) accumulé à l'ouverture liéaux éléments suivants devrait être égal à Tableau 5, Col.4, Augmention/diminution de l'exercice --Vacances cumulées (poste 4.3)

EM01_00620C EM01_00621C EM01_00624C

Tableau 13 PROJ

32 Le projection de l'effectif quotidien moyen (EQM) pour les écoles de jour dans le Tableau 13PROJ doit êtreremplie pour tous les 4 ans. EM01_00571C

Tableau 14

33 Le tableau 14, Fonds générés par les écoles, palier élémentaire, doit être entièrement rempli. EM01_00600C

34 Le tableau 14, Fonds générés par les écoles, Secondaire, doit être entièrement rempli. EM01_00603C

35 Dans le tableau 14, Fonds générés par les écoles, les revenus et les charges ne doivent pas être comptabilisésuniquement dans la catégorie Autres,dans la colonne palier élémentaire EM01_00606C

36 Dans le tableau 14, Fonds générés par les écoles, les revenus et les charges ne doivent pas être comptabilisésuniquement dans la catégorie Autres,dans la colonne Secondaire EM01_00609C

Section 1

37 Section 1B, poste 1.48, Rajustements réservés à l'intention du ministère doivent 0 EM01_00202C

Section 9

38 Un ou plusieurs des tarifs de septembre à juin mensuels moyens de carburant diesel dans la Section 9, poste9.14, ne figurent pas comme tarif de référence de base de carburant diesel, plus la TVH, au poste 9.13.1. EM01_00414C

Section 12

39 Section 12 - Le montant total pour le refinancement des dettes soutenues (poste 12.15, col. 4) doit êtrezéro. EM01_00465C

40 Section 12 - Le solde de fermeture d'au moins une des dettes ne doit pas être négatif. EM01_00597C

41 Section 12 : le paiement du principal des contrats de location-acquisition (lignes 12.3 et 12.8) ne devraitpas être négatif. EM01_00664C

42 Le solde d’ouverture des nouveaux programmes d’immobilisation non financés en permanence du poste12.17 de la section 12 doit être supérieur ou égal au solde d’ouverture de la poste 1.3 des nouveauxprogrammes d’immobilisation non financés en permanence

EM01_00666C EM01_00667C EM01_00669C

Formulaire B

43 Le total des % du Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté au formulaire B doit être égalà la somme des totaux partiels

EM01_00266C EM01_00267C EM01_00269C

44 Le total pour l'allocation du Programme d'aide à l'apprentissage figurant sur le formulaire de données Bdevrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00336C EM01_00337C EM01_00339C

45 Le total du pourcentage pour l'allocation suppl. à l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuitsfigurant sur le formulaire de données B devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00347C EM01_00348C EM01_00350C

46 Le total du pourcentage de l'allocation pour l'amélioration du programme figurant sur le formulaire dedonnées B devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00357C EM01_00358C EM01_00360C

47 Le total des % du Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille au formulaire B doit être égal àla somme des totaux partiels

EM01_00367C EM01_00368C EM01_00370C

48 Le total du pourcentage pour la baisse des effectifs figurant sur le formulaire de données B devrait être égalà la somme des sous-totaux

EM01_00327C EM01_00328C EM01_00330C

49 Le total du pourcentage de l'allocation pour la Sécurité dans les écoles figurant sur le formulaire de données EM01_00377C EM01_00378C EM01_00380C

2012-11-19 11:39 AM

B devrait être égal à la somme des sous-totaux

50 L'ensemble de la programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant du formulaire Bdevrait égaler la somme des sous totaux

EM01_00387C EM01_00388C EM01_00390C

51 Le total du pourcentage pour Surveillance et perfectionnement professionnel, sur le formulaire B devraitêtre égal à la somme des totaux partiels.

EM01_00416C EM01_00417C EM01_00419C

Formulaire B

52 Le total des % du Personnel non affecté à l'enseig. - Montant du coût rajusté au formulaire C doit être égalà la somme des totaux partiels

EM01_00271C EM01_00272C EM01_00274C

53 Le total pour l'allocation du Programme d'aide à l'apprentissage figurant sur le formulaire de données Cdevrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00341C EM01_00342C EM01_00344C

54 Le total du pourcentage pour l'allocation suppl. à l'éducation des Premières nations, des Métis et des Inuitsfigurant sur le formulaire de données C devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00352C EM01_00353C EM01_00355C

55 Le total du pourcentage de l'allocation pour l'amélioration du programme figurant sur le formulaire dedonnées C devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00362C EM01_00363C EM01_00365C

56 Le total des % du Allocation pour les collectivités rurales et de petite taille au formulaire C doit être égal àla somme des totaux partiels

EM01_00372C EM01_00373C EM01_00375C

57 Le total du pourcentage pour la baisse des effectifs figurant sur le formulaire de données C devrait être égalà la somme des sous-totaux

EM01_00332C EM01_00333C EM01_00335C

58 Le total du pourcentage de l'allocation pour la Sécurité dans les écoles figurant sur le formulaire de donnéesC devrait être égal à la somme des sous-totaux

EM01_00382C EM01_00383C EM01_00385C

59 L'ensemble de la Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant du formulaire Cdevrait égaler la somme des soustotaux

EM01_00392C EM01_00393C EM01_00395C

Formulaire D

60 Le total de la colonne 2 du formulaire D doit être égal à la somme des totaux partiels EM01_00445C EM01_00446C EM01_00448C









2012-11-19 11:39 AM

Avertissements

Description Col.A Col.B Avertissement

Tableau 1.2

1 Le solde de liquidité de l'année précédente au tableau 1.2 doit être égale au tableau 7 poste 1.1 (pour lesétats financiers exclusivement)

WA01_00094C WA01_00095C WA01_00097C

2 Le solde de liquidité de l'année courante au tableau 1.2 doit être égale au tableau 7 poste 1.1 (pour lesétats financiers exclusivement)

WA01_00098C WA01_00099C WA01_00101C

3 La somme des postes 5.1 (Émission de financement à long terme) et 5.3 (Remboursement de la dette etcontributions au fonds d'amortissement), colonne 1 du tableau 1.2 doit être égale au total de la dette autitre des immobilisations pour les Émissions /(remboursements) et Refinancement/Désaffectation de la dette non financée en permanence (poste12.36, col.2, 2.1 et 4) moins les Contributions au fonds d'amortissement (poste 12.38, col.5) moins lePrincipal (poste 12.38, col.7) et moins lesintérêts gagnés sur les fonds d'amortissement (col. 13, poste 12.45) de la section 12

WA01_00605C WA01_00606C WA01_00608C

Tableau 3

4 Tableau 3 - Budget des dépenses en immobilisations - Le total des dépenses inscrit sous les fonds desécoles, poste 2.20 doit être égal au total des dépenses en immobilisations inscrit au poste 2.6 du tableau14 - Fonds des écoles.

WA01_00559C WA01_00560C WA01_00562C

5 Les dépenses totales pour les RAS dans le Tableau 3 devraient être égales au total des dépenses pourl'acquisition de terrains, des dépenses pour la préparation de terrains et des coûts d'études inscrits àl'annexe D1

WA01_00643C WA01_00644C WA01_00646C

6 L'utilisation d'autres revenus reportés pour l'achat de terrains déclarés dans le tableau 3 (subventionsd'immobilisations et financement - revenus reportés, poste 5.1, col.15) doit être inférieur ou égale autransfert de revenus déclarésen vertu de la capitale revenus reportés exclusion produit pour aliénations, RAS et les Subventionsgénérales du tableau 5.1, immobilisations, col. 6, postes 2.23 + 2.29 + 2.31 + 2.32 à 2.36

WA01_00627C WA01_00628C WA01_00631C

7 L'utilisation d'autres revenus reportés pour Autres que les terrains dans le tableau 3 (subventionsd'immobilisations et financement - revenus reportés, poste 5.2, col. 15) doit être égal au Transfert auxACR déclarés en vertu de la capitale revenuesreportés exclusion subventions générales, Eff. énergétique dans les écoles, Énergie ren., Produit pouraliénations et Fonds générés par les écoles (Tableau 5.1, Col. 5, postes 2.6.1 + 2.6.2 + 2.9 + 2.11 à 2.15+ 2.18 à 2.22 + 2.29 +2.31 + 2.32 à 2.36 )

WA01_00632C WA01_00633C WA01_00636C

8 Le montant de dépenses immobilisées pour les jardins d'enfants à temps plein en Tableau 3, poste 2.22peut égaler les coûts d'immobilisations pour les jardins d'enfants à temps plein en section 11,postes 11.90.4, 11.90.5 et 11.90.6

WA01_00575C WA01_00576C WA01_00578C

9 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Terrain) du tableau 3 (page 4, poste 5.1) ne peuventdépasser les dépenses pour les terrains, page 4 poste 4.1 - NP et LPA autre

WA01_00648C WA01_00649C WA01_00651C

10 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 4, poste 5.2) nepeuvent dépasser les dépenses pour autres que les terrains, page 4 poste 4.2 - NP et LPA autre

WA01_00764C WA01_00765C WA01_00767C

11 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Terrain) du tableau 3 (page 4, poste 5.1) ne peuventdépasser les dépenses pour les terrains, page 4 poste 4.1 - réfection des LPA

WA01_00653C WA01_00654C WA01_00656C

12 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 4, poste 5.2) nepeuvent dépasser les dépenses pour autres que les les terrains, page 4 poste 4.2 - réfection des LPA

WA01_00773C WA01_00774C WA01_00776C

13 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Terrain) du tableau 3 (page 4, poste 5.1) ne peuventdépasser les dépenses pour les terrains, page 4 poste 4.1 - destinées aux jardins d'enfants à temps plein

WA01_00658C WA01_00659C WA01_00661C

14 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 4, poste 5.2) nepeuvent dépasser les dépenses pour autres que les terrains, page 4 poste 4.2 - destinées aux jardinsd'enfants à temps plein

WA01_00778C WA01_00779C WA01_00781C

15 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Terrain) du tableau 3 (page 4, poste 5.1) ne peuventdépasser les dépenses pour les terrains, page 4 poste 4.1 -Subvention pour les projets d’immobilisationsprioritaires – Projet d'immobilisation majeur

WA01_00713C WA01_00714C WA01_00716C

16 Les subventions d'immobilisations à recevoir (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 4, poste 5.2) nepeuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 4 poste 4.2 -Subvention pour les projetsd’immobilisations prioritaires –Projet d'immobilisation majeur

WA01_00783C WA01_00784C WA01_00786C

17 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 5, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 5 poste 4.1 - Locaux temporaire

WA01_00739C WA01_00740C WA01_00742C

18 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 5,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 5 poste 4.2 - Locauxtemporaire

WA01_00788C WA01_00789C WA01_00791C

18.1 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 5, poste 5.1) ne WA01_00823C WA01_00824C WA01_00826C

2012-11-19 11:39 AM

peuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 5 poste 4.1 - Amélioration de la condition desécoles

18.2 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 5,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 5 poste 4.2 - Améliorationde la condition des écoles

WA01_00828C WA01_00829C WA01_00831C

19 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 5, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 5 poste 4.1 - Fonds générés par les écoles

WA01_00744C WA01_00745C WA01_00747C

20 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 5,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 5 poste 4.2 - Fonds généréspar les écoles

WA01_00793C WA01_00794C WA01_00796C

21 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 6, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 6 poste 4.1 - Réfection des écoles

WA01_00734C WA01_00735C WA01_00737C

22 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 6,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 6 poste 4.2 - Réfection desécoles

WA01_00798C WA01_00799C WA01_00801C

23 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 6, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 6 poste 4.1 - Énergie renouvelable

WA01_00683C WA01_00684C WA01_00686C

24 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 6,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 6 poste 4.2 - Énergierenouvelable

WA01_00803C WA01_00804C WA01_00806C

25 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 6, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 6 poste 4.1 - Efficacité énergétique ds les écoles

WA01_00688C WA01_00689C WA01_00691C

26 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 6,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 6 poste 4.2 - Efficacitéénergétique ds les écoles

WA01_00808C WA01_00809C WA01_00811C

27 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 6, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 6 poste 4.1 - Produit des alienations

WA01_00698C WA01_00699C WA01_00701C

28 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) du tableau 3 (page 6,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 6 poste 4.2 - Produit desalienations

WA01_00813C WA01_00814C WA01_00816C

29 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Terrain) du tableau 3 (page 6, poste 5.1) nepeuvent dépasser les dépenses pour les terrains, page 6 poste 4.1 - Autres revenus reportés

WA01_00703C WA01_00704C WA01_00706C

30 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les Terrains) du tableau 3 (page 6,poste 5.2) ne peuvent dépasser les dépenses pour Autres que les terrains, page 6 poste 4.2 - Autresrevenus reportés

WA01_00818C WA01_00819C WA01_00821C

31 Tableau 3 Calcul des revenus reportés au titre des immobilisations (Autres que les terrains) pages 5 à 6,poste 5.2 devraient être égales au Tableau 5.1, Col.5, poste 2.38, Total de Transfert aux ACR moinsl'Intérêts - immobilisations col.5 poste 2.4

WA01_00749C WA01_00750C WA01_00752C

32 Tableau 3C

32 Le total du POD moins les biens mobiliers au Tableau 3C plus le total du POD au Tableau 3D êtresupérieure ou égale au le Tableau 5.1 - Contributions reçues pour le POD, lignes 2.25 et 2.26, Colonne 2.

WA01_00564C WA01_00565C WA01_00567C

34 Tableau 5

33 Solde d'ouverture du Tableau 5 et plus la colonne 1.1 Redressement de les Avantages sociaux futurs passifdoit être égal de la solde Solde de clôture du Tableau 5 en États financiers 2010-11

WA01_00759C WA01_00760C WA01_00762C

Tableau 5.2

34 Un solde de fin d'un ou plusieurs des comptes à recevoir dans le tableau 5.2 ne devrait pas être négative. EM01_00523C

35 Un solde de fin de le Montant de l'allocation pour les NP versé précédemment qui est demeuré dans laréserve de la dette au titre des installations destinées aux élèves au tableau 5.2, poste 2.0, col.14 nedevrait pas être positif

EM01_00704C

Tableau 5.3

36 Tableau 5.3, Un ou plusieurs des dépenses en immobilisations non documentées au 31 août (Col.7) a unsolde négatif. WA01_00732C

Tableau 10

37 Charge d'intérêts à court terme déclarés (Le total d'intérêts déclarés au Tableau 10, col. 7 moins Tableau10ADJ intérêts courus moins Section 12, lignes 12.36 & 12.23 Col.6) et plus les intérêts pourles dépenses en immobilisations au Tableau 3 poste 2.21 colonne 17 devrait être égal au charged'intérêts à court terme déclarés à la Section 11, lignes 11.30.11

WA01_00615C WA01_00616C WA01_00618C

38 Le total des dépenses au tableau 10(C7012) doit être égal aux dépenses inscrites au tableau 10C EM01_00146C EM01_00145C EM01_00148C

Tableau 10.4

39 Dépenses Directeurs et directeur-adjoints au tableau 10.4 doit etre égal au montant au tableau 10 WA01_00249C WA01_00250C WA01_00252C

40 Dépenses Secrétaires et autres au tableau 10.4 doit etre égal au montant au tableau 10 WA01_00254C WA01_00255C WA01_00257C

41 Les dépenses en salaires pour la bibliothèque et l'orientation indiquées au Tableau 10.4 doivent être égales WA01_00269C WA01_00270C WA01_00272C

2012-11-19 11:39 AM

à celles indiquées au Tableau 10.

42 Les dépenses en avantages sociaux pour la bibliothèque et l'orientation indiquées au Tableau 10.4 doiventêtre égales à celles indiquées au Tableau 10 (CP5703).

WA01_00274C WA01_00275C WA01_00277C

Tableaux 10A et 10B

43 Le montant des dépenses relatives aux aides-enseig. (tableau 10A et 10B) pour l'enfance en difficulté nepeut être supérieur au montant total des dépenses relatives aux aides-enseig. au tableau 10RED

WA01_00130C WA01_00131C WA01_00133C

Tableau 10C

44 Tableau 10C Total dépenses de fonctionnement et service d'entretien des écoles doit être supérieur à 0 WA01_00770C

Tableau 10F

45 le total des avantages sociaux au tableau 10F doit être égal au total des dépenses d'avantages sociaux autableau 10, C9003

WA01_00349C WA01_00350C WA01_00352C

Tableau 10G

46 Le total des dépenses au tableau 10G doit etre égal aux dépenses inscrites au tableau 10RED (C9016) WA01_00126C WA01_00127C WA01_00129C

Tableau 13

47 L'EQM de jour des autres élèves à l'élémentaire à la Schedule 13 doit être égal au montant des à l'annexeB1

WA01_00057C WA01_00058C WA01_00060C

48 L'EQM de jour des autres élèves au secondaire à la Schedule 13 doit être égal au montant des à l'annexeB1

WA01_00061C WA01_00062C WA01_00064C

49 Les postes 4.1 à 4.3 dans le Tableau 13 pour l'EQM des écoles pilotes destinées aux jardins d'enfants àtemps plein doivent être remplies. WA01_00626C

Section 7

50 Le nombre d'enseignants de palier élémentaire à la Section 7 doit être égal au nombre à l'annexe H (exc.enseignants para. 23)

WA01_00009C WA01_00010C WA01_00012C

51 Le nombre d'enseignants de palier secondaire à la Section 7 doit être égal au nombre à l'annexe H (exc.enseignants para. 23)

WA01_00013C WA01_00014C WA01_00016C

52 Le nombre de directeurs et directeurs-adjoints au palier élémentaire à la Section 7 doit être égal aunombre à l'annexe H, sous la catégorie enseignant

WA01_00017C WA01_00018C WA01_00020C

53 Le nombre de directeurs et directeurs-adjoints au palier secondaire à la Section 7 doit être égal au nombreà l'annexe H, sous la catégorie enseignant

WA01_00021C WA01_00022C WA01_00024C

Section 10

54 Section 10, poste 10.40.1, nombre de municipalités au 1 sept. doit être supérieur à 0 Section 4, poste4.1.7, nombre d'écoles élémentaires gérées par le conseil doit être supérieur à 0 WA01_00155C

Section 12

55 Section 12, La solde d'ouverture pour les postes 12.11, 12.27 and 12.23 Non financé en permanence doitêtre égale la solde de cloture total pour Non financé en permanence des États financiers 2010-11

WA01_00723C WA01_00724C WA01_00726C

56 Le total des col. 6 à la section 12 doit être égal au tableau 10, col. 7 - tableau 10RED, col. 14 + Tableau3, poste 2.21, Col. 17

WA01_00122C WA01_00123C WA01_00125C

Formulaire A2

57 L'élément Total partiel, autres recettes de la section Administration et gestion du formulaire A.2 devraitêtre égal aux éléments Autres recettes et Recettes provenant des droits de Conseil d'administration duformulaire D.

WA01_00638C WA01_00639C WA01_00641C

Formulaire D

58 Le montant relatif à l'administration du conseil inscrit figurant à la colonne 5 du formulaire de données Dne doit pas être supérieur au montant relatif à l'administration du conseil scolaire figurant à la colonne 2du formulaire de données D.

WA01_00549C WA01_00550C WA01_00552C

59 Le total de la variance dans le Formulaire de données D (Col.15) doit être égal à l'excédent/le montant dudéficit en cours d'année à la ligne 1.3 du Rapport de conformité

WA01_00569C WA01_00570C WA01_00572C

Annexe B

60 Le rajustement pour l'allocation pour écoles appuyées (poste 1.4.1, col. 2 de l'annexe B) devrait êtreinférieur à l'allocation de base d'école secondaire (poste 1.4, col. 2).

WA01_00678C WA01_00679C WA01_00681C

Annexe B1

61 Le montant total des droits reçus du Gouvernement du Canada à l'annexe B1 doit être égal au montant deSubventions fédérales et droits pour écoles de jour au tableau 9

WA01_00049C WA01_00050C WA01_00052C

62 Le montant total des droits reçus pour les élèves de l'extérieur de l'Ontario et ayant un visa doit être égalau montant au schedule 9

WA01_00053C WA01_00054C WA01_00056C

Annexe C

63 L'EQM total (JE à la 3e année) figurant à l'annexe C doit être égal à l'EQM total de jour des élèves (JE àla 3e année) figurant au tableau 13.

WA01_00535C WA01_00536C WA01_00538C

64 L'EQM total (4e à 8e année) figurant à l'annexe C doit être égal à l'EQM total de jour des élèves (4e à 8eannée) figurant au tableau 13.

WA01_00540C WA01_00541C WA01_00543C

2012-11-19 11:39 AM

65 L'EQM total (secondaire) figurant à l'annexe C doit être égal à l'EQM total de jour des élèves(secondaire) figurant au tableau 13.

WA01_00545C WA01_00546C WA01_00548C

66 Le nombre de directeurs rapportée en annexe C doit être égal au nombre à l'annexe H, sous la catégorietemps d'enseignement

WA01_00663C WA01_00664C WA01_00666C

67 Le nombre de directeurs adjoints rapportée en annexe C doit être égal au nombre à l'annexe H, sous lacatégorie temps d'enseignement

WA01_00668C WA01_00669C WA01_00671C

68 Le nombre de Personnel de bureau et de secrétariat rapportée en annexe C doit être égal au nombre àl'annexe H

WA01_00673C WA01_00674C WA01_00676C

Annexes D1 & D2

69 La somme de Montant financé par le fonds de RAS, Montant financé par dette à long terme et Montantnon-financé en permanence, qui figurent respectivement aux colonnes 4, 5 et 6, ligne 6.2.1 dansl'annexe D2,devrait être égale à la somme des montants inscrits pour Dépenses pour l'acquisition de terrains (ligne3.1, colonne du total), Dépenses pour la préparation de terrains (ligne 3.2, colonne du total) et Coûtsd'études (ligne 3.7, colonne du total) à l'annexe D1.

WA01_00081C WA01_00082C WA01_00084C

Annexe F

70 Le total des dépenses pour le transport des élèves aux écoles provinciales à l'annexe F et F1 doit être égalau total des dépenses inscrit au tableau 10

EM01_00033C EM01_00034C EM01_00036C

Annexe J

71 Veuillez expliquer dans le rapport d'avertissement si le niveau réel de dotation en personnel est supérieurau niveau calculé dans l'annexe J (ligne 5) pour 2011-12.

WA01_00623C WA01_00621C

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Analyse et révisionEnveloppes

_Colonne_A_ _Colonne_B_ _Col._A_-_Col._B_

ENVELOPPES 1 Compare le total des dépenses estimées pour les programmes para. 23 inscrit au tableau 10A avec l'élément à la

Section 2 pour le palier élémentaireAN01_00027E AN01_00028E AN01_00029E

2 Compare le total des dépenses estimées pour les programmes para. 23 inscrit au tableau 10B avec l'élément à laSection 2 pour le palier secondaire

AN01_00030S AN01_00031S AN01_00032S

2012-11-19 11:39 AM

Analyse et révisionPersonnel et dépenses salariales

_Colonne_A_ _Colonne_B_ __Col.A/Col.B__

1 Moyenne salariale des salaires des enseignants à l'EED à l'élémentaire (exc. para. 23) AN01_00033E AN01_00034E AN01_00035E2 Moyenne salariale des aide -enseignants à l'EED à l'élémentaire et éducateur de la petite enfance AN01_00036E AN01_00037E AN01_00038E3 Moyenne salariale des salaires des enseignants à l'EED au secondaire (exc. para. 23) AN01_00039S AN01_00040S AN01_00041S4 Moyenne salariale des aide -enseignants à l'EED au secondaire AN01_00042S AN01_00043S AN01_00044S5 Moyenne salariale des enseignans à l'élémentaire (inc. para. 23) AN01_00045E AN01_00046E AN01_00047E6 Moyenne salariale des enseignants au secondaire (inc. para. 23) AN01_00048S AN01_00049S AN01_00050S7 Moyenne salariale des enseignants/techniciens bibliothécaires et d'orientation à l'élémentaire AN01_00051E AN01_00052E AN01_00053E8 Moyenne salariale des enseignants/techniciens bibliothécaires et d'orientation au secondaire AN01_00054S AN01_00055S AN01_00056S9 Moyenne salariale des enseignants dans des établissements de soins, de traitement et de services

correctionnels (para. 23) à l'élémentaireAN01_00063E AN01_00064E AN01_00065E

10 Moyenne salariale des aides-enseignants dans des établissements de soins, de traitement et de servicescorrectionnels (para. 23) à l'élémentaire

AN01_00066E AN01_00067E AN01_00068E

11 Moyenne salariale des enseignants dans des établissement de soins, de traitement et de servicescorrectionnels (para. 23) au secondaire

AN01_00069S AN01_00070S AN01_00071S

12 Moyenne salariale des aides-enseignants dans des établissement de soins, de traitement et de servicescorrectionnels (para. 23) au secondaire

AN01_00072S AN01_00073S AN01_00074S

2012-11-19 11:39 AM

table des matiÈres - États financiers 2011-12 certificat du … statements... · 2012. 11....

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