Table des matières

Le mot du maire ...................................................................................................................................... 4

Compte rendu réunion de Conseil municipal du Vendredi 23 juin 2017 ................................................ 5

Compte rendu Réunion de Conseil municipal du 22 septembre 2017 ................................................... 6

Compte Rendu Réunion de Conseil Municipal du 24 novembre 2017 ................................................... 8

Compte Rendu du Conseil d’Ecole du 17 novembre 2017 ...................................................................... 9

Le point sur les investissements de 2017 .............................................................................................. 11

Fête de la Saint Maurice : Randonnée Gourmande .............................................................................. 12

Soirée Jeux organisée par le Comité des Fêtes ..................................................................................... 12

Repas du CADE (Comité d’Aménagement et d’Entretien de l’Eglise .................................................... 13

LE CCAS - 1er octobre 2017 .................................................................................................................. 13

Avec la Gymnastique Volontaire – Choucroute annuelle ..................................................................... 14

Busage de fossés sur la voie publique ................................................................................................... 14

Calendrier des fêtes 2018 ...................................................................................................................... 15

Recensement de la population 2018 ..................................................................................................... 16

Le Pacte Civil de Solidarité : ce qui change au 1er Novembre 2017 ...................................................... 17

Etat-Civil 2017 ....................................................................................................................................... 18

Informations Diverses ........................................................................................................................... 19

Le mot du maire Au terme de cette année 2017, au nom du Conseil Municipal et en mon nom propre, je vous souhaite

de passer de très belles fêtes de fin d'année et vous adresse tous mes vœux pour vous-mêmes et vos

familles.

Un petit bilan de ce que nous avons pu faire durant cette année 2017 :

• Achat d’un véhicule de service

• La mutualisation partielle des cantonniers BRIENNE -JOUVENÇON

• L’achat d’une tronçonneuse élagueuse en commun avec BRIENNE

• Travaux d’élagage en commun avec BRIENNE

• Travaux de voirie.

• Rénovation des logements locatifs à l'école

• Travaux d'accessibilité à l'église et à la Salle des fêtes.

La loi Nôtre poursuit son chemin : après la fusion des Communautés de Communes, nous passons à

l'augmentation des compétences pour la CCTB avec l'adoption d'une neuvième compétence « Création

et gestion de maisons de service au public » (par exemple gestion d'un bureau de poste comme à

RANCY…)

Et maintenant, l’année 2018

Fin de la Fiscalité Additionnelle et mise en place de la Fiscalité Professionnelle Unique au 1er

janvier 2018 pour la Communauté de Communes TERRES de BRESSE.

La diminution des compétences pour la Trésorerie de CUISERY qui n'acceptera plus les

paiements en numéraires ni pour les communes ni pour les particuliers.

La rénovation de la toiture à l’école (2ème partie)

Retour à la semaine de 4 jours dans le primaire.

A quand la fusion de communes encore appelée commune nouvelle ?

Dans ce contexte d’accroissement des compétences des Communautés de Communes, du souhait de

l’État d'un seul et unique régime fiscal, à savoir la FPU, l'accroissement des dotations pour celles qui

passeront en FPU (via une DGF optimisée), je ne peux m'empêcher de penser qu'à terme, nos petites

communes disparaîtront au profit de ces communes dites nouvelles.

Encore et toujours les problèmes de stationnement à l'école maternelle.

Encore et toujours les problèmes au point propre.

Morose, oui et non, mais lucide. Toujours est-il que nous resterons très modestes en ce qui concerne

nos dépenses d'investissement. Mais que cela ne nous empêche pas de fêter dignement le passage à

cette nouvelle année. Et c’est ainsi qu’au nom de l’ensemble des élus je vous renouvelle nos vœux de

santé et de bonheur pour vous et vos familles, avec une pensée pour ceux qui nous ont quittés, pour

ceux qui souffrent et que les aléas de la vie n’épargnent pas en ce début 2018.

Afin d’entretenir et de cultiver les valeurs de convivialité qui sont les nôtres, nous vous proposons à tous

de nous rejoindre le vendredi 6 janvier à 19h à la salle des fêtes, pour célébrer la nouvelle année lors

des vœux du maire.

Le Maire, Jean-Noël SACLIER

Compte rendu réunion de Conseil municipal du Vendredi 23 juin 2017 Présents : 11 Absents : 0

Approbation du compte rendu de la séance du 2 juin 2017

Le Conseil Municipal réuni le 23 juin 2017 sous la présidence de Jean Noel SACLIER, Maire, a étudié les

points suivants :

1) Travaux toiture à l'école

Le Conseil prend connaissance des devis de rénovation.

Selon les critères de jugement des offres, l’entreprise PERRAULT charpente a été retenue pour les

travaux de toiture pour un montant de 49 760,62 € HT,

et la Menuiserie DUMONT pour le remplacement des huisseries pour un montant de 4 672.00 € HT.

Les travaux seront réalisés en deux phases, vacances d’été 2017 (bâtiment logements et cantine) et

vacances d’été 2018 (bâtiment école).

2) Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales FPIC

L’ensemble du Conseil Municipal a opté pour conserver la répartition dite de « DROIT COMMUN »

correspondant à une recette de 12 979 €.

3) Document d’arpentage

Dans l’attente de renseignements complémentaires, la question est reportée ultérieurement.

4) Désignation d’un Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la nomination d’un ASVP.

Cette fonction occasionnelle sera assurée par M. François BRAILLON après agrément par le Procureur

de la République.

5) Restauration du cadastre napoléonien

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de restaurer le cadastre napoléonien et de demander la

subvention du Conseil Départemental à hauteur de 70% sur une dépense de 445,40 €.

6) Rapport annuel d’activité 2016 du SIVOM du Louhannais

Le Conseil prend acte de ce rapport.

7) Location de la petite salle de réunions

Le Conseil Municipal décide que cette salle ne pourra être mise à disposition qu’aux associations

communales.

8) Modification règlement intérieur Salle Communale pour le tri sélectif

Le Conseil Municipal décide d’équiper la salle de bacs adéquats au tri sélectif.

Dans le cas où celui-ci ne serait pas fait correctement, une pénalité de 100 € pourra être appliquée.

Le règlement intérieur sera modifié par avenant.

9) Marquage adhésif sur le véhicule communal

Le Conseil Municipal accepte de confier le marquage du véhicule communal pour un montant de 150 €

HT à l’entreprise BRETIN de Sornay.

10) Grue d’atelier pour le nettoyage du tracteur-tondeuse :

Devis accepté.

11) Achats à l’école maternelle

Pour la Rentrée 2017-2018, le Conseil Municipal accorde la demande de l’école consistant en l’achat de

divers matériels pour un montant de 611.23 € HT.

12) Appel de cotisations 2017 « Au Panier Bressan »

L’Association ayant aidé des familles de la Commune, le Conseil Municipal accepte de cotiser à cette

association à hauteur de 0,25 € par habitant.

13) Subventions attribuées aux associations communales

- Chorale de Jouvençon : 20 € par adhérent domicilié à Jouvençon soit 220 €

- Société de chasse : 400 € (subvention exceptionnelle pour aide à la réalisation du crépi du local chasse)

14) Questions diverses

- Demande de participation pour travaux réalisés dans un logement communal : refusée

- Prend connaissance des montants des dotations attribuées.

- Les devis d’assurances communales proposés par AXA ne sont pas intéressants.

- Prend connaissance des remerciements d’associations pour versements de subventions.

- Envisage le remplacement de la chambre froide de la salle communale (des devis seront sollicités).

- Détermine les travaux d’accessibilité à réaliser (Mairie, salle communale et église)

Compte rendu Réunion de Conseil municipal du 22 septembre 2017 Présents : 8 - Absents : Anthony GUIGON – Valérie LACHAUX - Lydie LACROIX

Approbation du compte rendu du conseil du 23 juin 2017

1)Décision Modificative :

Le Conseil vote à l’unanimité le transfert de 50€ du chapitre 011 au compte 673 – annulations de titre

sur exercice antérieur.

2) Prolifération des ragondins :

Le Conseil décide à l’unanimité d’adhérer à l’association des piégeurs agréés de Saône-et-Loire pour

lutter contre la prolifération des ragondins. Le coût annuel est de 20 € + 2 € par queue.

3) Table à l’écluse :

Le devis de Haut Doubs Bois pour l’achat d’une table à l’écluse de 170.29€ TTC (141,91 € HT) a été

accepté à l’unanimité par le Conseil.

4 )Achat d’un enrouleur électrique pour l’employé Communal :

Le Conseil donne son accord pour le devis de WURTH pour l’achat d’un enrouleur électrique de 30m de

longueur pour 169.85 ttc .

5) Devis Armoire froide dans la salle des fêtes

Un devis à l’entreprise CPC froid pour une armoire froide a été présenté au Conseil pour un montant

de 2 247.36€ ttc. Le Conseil étudiera le remplacement de l’armoire lors du Budget 2018.

6) Accessibilité des bâtiments communaux

Salle des fêtes :

Rampe extérieure : devis demandé à JC VANOT : 234€ ttc.

Nez de marches : devis matériaux non posés WURTH : 185.22€ ttc

Les 2 devis ont été acceptés par le Conseil.

Salle de Conseil : La marche qui mène à la Salle de Conseil sera peinte par l’employé communal avant

la fin de l’année 2017.

Eglise. Le devis pour la création d’un accès aux personnes à mobilité réduite à l’église présenté par

l’entreprise Sébastien GUIGON pour un montant de 8 871,23 € HT (10 645,48 € TTC) a été validé par le

Conseil.

7) Renouvellent d’extincteurs :

Le renouvellement de 5 extincteurs a été confié à la Société ABS qui réalise la maintenance de ceux-ci

pour un montant de 535€ TTC.

8) Location de la Salle des fêtes pour les associations extérieures

Le Conseil instaure un tarif pour l’utilisation de la Salle par des associations dont le siège social se trouve

à l’extérieur de Jouvençon :

Dans le cas où des personnes habitant la commune sont membres de l’association :

• 80 € pour la journée + 0,15 € du KWh pour l’électricité

• 150 € pour le week end + 0,15 € du KWh pour l’électricité

Dans le cas où aucune personne habitant la commune n’est membre de l’association :

• 120 € pour la journée + 0,15 € du KWh pour l’électricité

• 250 € pour le week end + 0,15 € du KWh pour l’électricité

9) Questions informations diverses

• SIVOM dotation en 2018 de bac pour chaque habitation.

• Bleuet de France : demande à l’association des Anciens Combattants s’ils veulent participer à la

collecte.

• Problème de la coupure d’eau du week-end du 5-6 août. Achat de packs d’eau pour les

habitations concernées. Demande de prise en compte transmise au Syndicat des eaux.

• Etude achat de terrain : sera remise à un autre ordre du jour

• Document d’arpentage : sera régularisé par le notaire.

• Document cadastral à rénover : en attente de devis

• SIVOS de CUISERY. Répartition des fonds restants entre les communes. Calcul réalisé à partir du

nombre moyen d’élèves par commune, lissé sur 5 ans.

• Rénovation toit école : proposition de subvention Fonds de soutien à l’investissement local

2017, proposition Frédéric CANNARD : 16 105€. Pour mémoire DETR : 12 893 €. Montant des

travaux 53 000 € HT

• Révision du contrat d’assurance pour le tracteur et ses accessoires (bris de matériel) : sera

demandé en début d’année 2018

• TIG (travaux d’intérêts généraux). Suite à une rencontre entre le président de la Com Com et

les représentants des services pénitentiaires, une présentation d’accueil des TIG dans les

communes a eu lieu le 20/09 à la Com Com Terres de Bresse.

• FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales)

• Voté en réunion de Conseil puis au sein de la Com Com pour une répartition dite de droit

commun : 12 979€. Le reversement interviendra par mensualité à compter de septembre

jusqu’à la fin de l’année 2017.

• ASVP : Les éléments ont été transmis au Procureur.

• Lettre de Monsieur ALEXANDRE

• Réunion de sensibilisation sur les cambriolages

• Achat du buste de Marianne. : N’est pas obligatoire et n’a pas été approuvé par les membres

du Conseil Municipal

• Guirlande

Compte Rendu Réunion de Conseil Municipal du 24 novembre 2017 Présents : 11

Absent : 0

1) Taxes locales FPU

Présentation de la taxe « Fiscalité Professionnelle Unique » au Conseil Municipal.

2) Maison de service au public

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le transfert de la compétence « Création et gestion de

Maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférents en application

de l’article 27-2 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs

relations avec les administrations ».

3) Rapport de la qualité de l’eau

Le Conseil prend note du rapport annuel sur le prix et la qualité de la distribution d’eau potable 2016,

voté par le comité syndical du SIERL.

4) Rémunération de l’agent recenseur.

Le Conseil vote l’indemnité allouée à l’agent recenseur pour l’année 2018.

5) Achat de matériel

a) Elagueuse :Une élagueuse d’un montant de 332,50 € HT a été achetée et sera partagée avec

la Commune de Brienne. Le Conseil précise que ce matériel sera rajouté à la convention

d’utilisation de matériel en commun avec Brienne.

b) Sono pour l’école : Le Conseil accorde l’achat d’un radio-CD pour l’école.

c) Sono pour la Mairie : Le devis de AZ sonorisation pour l’achat d’une sono à 978€ TTC (815 €

HT) a été accepté.

d) Bresse Electricité : Des devis pour l’achat de radiateurs pour la salle de réunions et d’un sèche

serviettes pour la Salle Communale ont été étudiés pour un achat au budget 2018.

e) Panneaux de signalisation classe 2 : L’achat de panneaux de signalisation pour l’accès au

parking de l’école a été validé.

f) Traverses de chemin de fer neuves : Des traverses de chemin de fer vont être installées sur le

parking de l’école

g) Achat de chariots pour la Salle des fêtes : L’achat d’un chariot pour les tables et un chariot

pour les chaises sera étudié pour le budget de l’année 2018.

6) Cadastre Napoléonien

Le Conseil Municipal accepte le transport du Cadastre Napoléonien aux archives départementales de

Mâcon afin d’établir un devis pour sa restauration.

7) Sécurisation des Jeux à l’école

La sécurisation des barres de jeux dans la cour de l’école sera étudiée ultérieurement après

l’établissement de devis. Le sable sera enlevé.

8) Indemnité de conseil allouée au comptable

Suite au départ de Monsieur ROIT-LEVEQUE en retraite le 22 novembre 2017 le Conseil accepte le

versement de l’indemnité de conseil à son remplaçant provisoire, Monsieur Damien PERRET à

compter du 23 novembre 2017.

9) Demande de subventions collège de Cuisery

Le Conseil accorde différentes subventions pour les associations du collège de Cuisery :

Foyer Socio-éducatif : 55 €

Parents d’élèves : 55 €

Association sportive : 60 €

10) Paiement des locations de la salle des fêtes

A compter du 1er Janvier 2018, le paiement des locations de la salle des fêtes ne se fera plus auprès

de la secrétaire de Mairie mais au Trésor Public. Un premier versement de la moitié de la location sera

demandé après la réservation, le solde sera demandé après la location accompagné du paiement de

l’électricité.

11) Questions diverses

a) Remerciements de l’AFSEP pour le versement d’une subvention

b) Cimetière : suite à un incident, il sera demandé aux personnes ayant réservé une concession

sur le cimetière communal et n’ayant pas effectué de construction de se présenter en Mairie.

c) Remerciements de l’association départementale des pêcheurs amateurs aux engins et filets

sur les eaux du domaine public de Saône-et-Loire et de protection du milieu aquatique pour la

location de la Salle Communale

d) Problème parking école

Compte Rendu du Conseil d’Ecole du 17 novembre 2017 1) Présentation de la nouvelle équipe du Conseil d’École :

Chez les enseignants :

• Mme JARJAVAL (directrice) – Mme MARQUES – Mme BERRY (ATSEM) à JOUVENÇON

• Mme DUMONT – M BERGER à LA GENETE

• M FOREST – M GUILLAUME (directeur) à BRIENNE A partir de cette année, il n'y a plus de délégué(e) départemental(e) de l’Éducation Nationale sur le secteur de CUISERY. Chez les parents : Mesdames AUBERT, BILLY, FLATTOT, COUCHOUX, MASUYER, PERNOT, RUE et messieurs MOREY, LACHAIZE, BECHERE, LESTREHAN, OLIVEIRA. Chez les élus : Messieurs les maires des trois communes du RPI : COUCHOUX, SACLIER, TATON. 2) Résultats des élections au Conseil d’École

3) Rappel du rôle du Conseil d’École et ses domaines d’intervention :

4) Présentation des effectifs : ➢ A JOUVENÇON : 46 élèves

Chez Mme MARQUES : 6 petits et 19 moyens Chez Mme JARJAVAL : 21 en grande section

➢ A LA GENETE : 41 élèves Chez Mme DUMONT : 20 CP Chez M BERGER : 17 CE1 + 4 CE2

➢ A BRIENNE : 44 élèves Chez M FOREST : 10 CE2 + 13 CM1 Chez M GUILLAUME : 21 CM2 Soit un total de 131 élèves pour le RPI.

5) Vote des règlements scolaires de chaque école : Ceux-ci ont été distribués dans chaque école à tous les parents en début d’année scolaire. Votés à l’unanimité.

6) Piscine 2017-2018 Au 3ème trimestre, à la piscine de PONT DE VAUX, 10 séances, CP + CE1 + CE2. Ce projet sera entièrement pris en charge par le SIVOS.

7) Les projets des classes sur l'année 2017-2018 ➢ A JOUVENÇON : Les monstres et leurs cousins par Mme TROMPILLE, Mme PROTHET et les

enseignantes. Hello l'eau avec l'école maternelle de CUISERY ➢ A LA GENETE : sortie de 3 jours au Centre Éden du 14 au 16 mars 2018. ➢ A BRIENNE : Au fil de l'eau. Projet en rapport avec les rivières, les moulins, les lavoirs.

Kayak : 3 séances en septembre 2017. Le financement est pris en charge par le SIVOS. Séjour PENICHE du 2 au 6 juillet 2018.

8) Dates des prochains Conseils d’École : vendredi 23 mars et vendredi 15 juin 2018.

9) Questions diverses :

• Les problèmes de stationnement à l'école de JOUVENÇON

• Retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018-2019.

• Remerciements des professeurs des écoles aux élus des 3 communes.

Le point sur les investissements de 2017

➢ Extension du Garage : rehaussement du toit et mise en place d’une nouvelle porte. Installation

d’une grue mobile

➢ Achat d’un véhicule communal

➢ Remise aux normes électriques des bâtiments communaux et installation d’un thermostat

pour le chauffage de la Salle Communale

➢ Création d’un espace de rangement dans la Salle Communale pour le matériel de l’agent

d’entretien.

➢ Achat de matériel :

• Vidéo-projecteur

• Sono pour la Mairie et pour l’école

• Remplacement du Lave-linge de l’école

• Débroussailleuse

• Elagueuse (en commun avec la Commune de Brienne)

➢ Travaux toiture de l’école : la partie au-dessus des logements communaux a été refaite. Les

menuiseries ont été remplacées.

➢ Accessibilité aux personnes à mobilité réduite :

• Mise aux normes des sanitaires de la Salle des fêtes

• Rampe d’accès à l’église

• Marquage des marches de la Salle des Fêtes et de la Mairie

• Pose d’une main courante pour l’accès à la Salle Communale

➢ Travaux de voirie

Fête de la Saint Maurice : Randonnée Gourmande Le dimanche 17 Septembre, dès 7 heures, les membres du Comité des Fêtes étaient sur le « qui-vive ».

A l'occasion de la St Maurice, une première marche gourmande avec six haltes gastronomiques était

organisée.

Celle-ci a rassemblé 180 marcheurs malgré le temps frais et relativement maussade. Le départ donné à

la Salle Communale conduisait les participants chez nos artisans et producteurs locaux. Sur une distance

d'environ 12 km, on a pu se réchauffer avec un petit déjeuner chez Cédric paysagiste ; admirer les

bords de Seille pour arriver chez Sébastien et Anthony, entreprise de maçonnerie et travaux forestiers

où était servi l'apéritif ; passer à l'exploitation toute proche et déguster la charcuterie maison de la

ferme de ma Grand-Mère ; partir pour Pirey et arriver au GAEC Voisin afin de savourer le célèbre Poulet

de Bresse ; continuer le parcours en s'arrêtant chez Lydie, productrice de lait, pour manger un fromage

blanc avec de la bonne crème ; repartir vers la Salle Communale et terminer le repas avec une excellente

tarte au flan sans oublier de visiter en passant la brocante d'André.

Sur le parcours, des planches d'information relataient notre patrimoine : calvaire, ancienne voie du

tacot, pont- levis, écluse, vieille église St Maurice, sans oublier la prairie classée dans la zone « Natura

2000 ».

Une journée conviviale où les randonneurs ont pu échanger avec les artisans et producteurs locaux,

découvrir ou redécouvrir la ferme, ses animaux, ses odeurs (bonnes comme celles du foin, et les moins

agréables mais naturelles !).

Excellente initiative du Comité des Fêtes pour une Première qui sera certainement réitérée l'année

prochaine.

Soirée Jeux organisée par le Comité des Fêtes Cette année, le Comité des Fêtes proposait une soirée « jeux » le samedi 18 novembre à la Salle

Communale. Une quarantaine de personnes y ont participé. Les groupes se sont formés et chacun a pu

se consacrer à ses jeux favoris: tarot, scrabble, triomino ….

Tout au long de la soirée, les joueurs ont pu se restaurer en dégustant les gaufres croustillantes ou les

gâteaux maison confectionnés par les bénévoles.

Une soirée sympathique rappelant les veillées d'antan. Dommage que nous n'étions pas plus nombreux.

Repas du CADE (Comité d’Aménagement et d’Entretien de l’Eglise

Le 29 Octobre à la Salle communale, à midi sonnant (en effet, l'heure ayant changé, une petite faim

était ressentie !), 70 convives dont des représentants de toutes les communes environnantes ont

participé au repas annuel concocté par le traiteur « La cuisine de Jacquotte » de Louhans. Au menu :

Salade aux foies de volaille et gésiers confits, Jambon braisé au vin du Jura et gratin dauphinois, Fromage

blanc ou plateau, Choux à la crème. A la tombée de la nuit, chacun a regagné son foyer enchanté de

cette journée passée dans la convivialité et la bonne humeur.

LE CCAS - 1er octobre 2017

Le dimanche 1er octobre 2017, le repas annuel du CCAS a

réuni 48 convives à la Salle Communale.

Le repas, préparé par M. Sourdet restaurateur au Vieux

Pressoir de Rancy, a unanimement régalé les participants :

Kir, Gâteau de Foies de Volaille au coulis d’écrevisses,

Croustillant de Lieu à la Crème de Romarin, Trou bressan,

Pintade rôtie Grand-mère, Fromages, Verrine Chocolat blanc-

Framboises, le tout accompagné de vins fins et suivi du

traditionnel café.

La surprise, au dessert, fut la présentation, par Nicole, de son

magnifique costume vénitien.

En fin d’après-midi, l’assemblée se sépara sur le sentiment

d’avoir passé une bonne journée.

Avec la Gymnastique Volontaire – Choucroute annuelle

Le dimanche 26 novembre, les membres de la GV ont eu le

plaisir d’accueillir les fidèles participants à leur traditionnel repas.

A midi, les convives se sont présentés à la Salle Communale

pour y savourer la délicieuse choucroute préparée par M.Burdy. Les

aléas de la vie ont réduit le nombre d’inscrits qui a été ramené à 89.

L’animation habituelle a garanti un après-midi festif qui a

été apprécié unanimement.

Merci à tous les participants et aux bénévoles qui ont œuvré

pour la réussite de cette manifestation.

Busage de fossés sur la voie publique

(Trésor de la Langue Française)

AQUEDUC : Canal en maçonnerie, souterrain, à fleur de sol ou plus généralement aérien, destiné à

capter et à conduire l'eau d'un lieu à un autre.

BUSE :Conduit de gros calibre en ciment, céramique, fonte, etc. qui sert à l'écoulement d'un fluide.

D'où BUSER (et BUSAGE) : équiper d'une buse (canalisation) pour permettre l'écoulement de l'eau.

Il est interdit de buser un fossé de la voie publique sans l'autorisation du Maire.

S'il juge que l'autorisation peut être donnée (l'écoulement des eaux pluviales reste possible quel que

soit le débit), le Maire prendra un "arrêté de voirie portant permission de voirie".

Y sont définies des dispositions qui doivent être respectées :

• autorisation pour les seules eaux pluviales,

• durée de la permission pour exécuter les travaux,

• normes techniques (diamètre de l'aqueduc, regards, têtes d'aqueduc…),

• modalités de la pose (curage préalable du fossé, radier, pente…),

• exécution du chantier (emprise, signalisation, responsabilité…).

Le pétitionnaire a le devoir de nettoyer régulièrement l'aqueduc pour un écoulement maximal des eaux

et d'entretenir la surface busée. A défaut, le Maire peut faire réaliser les travaux par une entreprise aux

frais du bénéficiaire.

L'autorisation est délivrée à titre précaire et révocable. Le Maire peut être amené à exiger des

modifications du busage ou sa destruction aux frais du bénéficiaire, sans indemnité, le cas échéant ; par

exemple si une modification en amont augmente le volume des eaux pluviales arrivant dans la zone

busée.

La partie busée reste dans le domaine public. Il est donc interdit de "privatiser" cette partie par des

affichages ou des éléments mobiliers (obstacles, panneaux…). La libre circulation des véhicules et

piétons y est permise.

Le service dans la bonne humeur

Calendrier des fêtes 2018 Mois Jour Date Manifestations Lieu

Janvier

Jeudi 04/01/2018 Réunion Club Salle Communale

Vendredi 05/01/2018 Vœux du maire Salle Communale

Jeudi 11/01/2018 Tarot du Club Salle Communale

Dimanche 21/01/2018 Chorale 1è journée de travail Salle Communale

Février

Jeudi 01/02/2018 Réunion Club Salle Communale

Mercredi 07/02/2018 AG du CADE Salle de réunion

Samedi 24/02/2018 Conscrits Salle Communale

Mars

Jeudi 01/03/2018 Réunion Club Salle Communale

Samedi 03/03/2018 Carnaval cantine Salle Communale

Dimanche 04/03/2018 Chorale 2è journée de travail Salle Communale

Samedi 10/03/2018 Repas chasse Salle Communale

Dimanche 11/03/2018 Loto de l'APE Salle Communale

Dimanche 18/03/2018 Cérémonie 19 mars 1962 Monument

Dimanche 18/03/2018 Repas Conférence Gymnastique Salle Communale

Avril Jeudi 05/04/2018 Réunion Club Salle Communale

Mai

Jeudi 03/05/2018 Réunion Club Salle Communale

Samedi 05/05/2018 Journée détente Chasse Salle de réunion

Mardi 08/05/2018 Monument Monument

Samedi 26/07/2018 Méchoui + Pétanque de la chasse Salle Communale

Juin

Samedi 02/06/2018 Pétanque APE Salle des fêtes de Brienne

Jeudi 07/06/2018 Réunion Club Salle Communale

Samedi 17/06/2018 Concert Chorale Eglise

Samedi 30/06/2018 Fête des écoles La Genète

Juillet Jeudi 05/07/2018 Réunion Club Salle Communale

Aout Jeudi 02/08/2018 Pétanque Club Salle Communale

Samedi 04/08/2018 Soirée moules frites de la Chasse Salle Communale

Séptembre

Jeudi 06/09/2018 Réunion Club Salle Communale

Vendredi 07/09/2018 AG de la Chasse Salle de réunion

Dimanche 16/09/2018 Marche Gourmande Salle Communale

Octobre

Jeudi 04/10/2018 Réunion Club Salle Communale

Dimanche 07/10/2018 Repas du CCAS Salle Communale

Dimanche 21/10/2018 Repas du CADE (12h) Salle Communale

Novembre

Dimanche 04/11/2018 Loto Cantine Salle Communale

Jeudi 08/11/2018 Belote du Club Salle Communale

Dimanche 11/11/2018 Monument Monument

Vendredi 16/11/2018 AG Comité des Fêtes Salle Communale

Samedi 17/11/2018 Boudin de la Chasse en journée Salle de réunion

Samedi 17/11/2018 Soirée Jeux Comité des Fêtes Salle Communale

Dimanche 25/11/2018 Repas Choucroute Gymnastique Salle Communale

Décembre Samedi 01/12/2018 Téléthon 2018 Salle Communale

Jeudi 06/12/2018 Réunion Club Salle Communale

Recensement de la population 2018

Du 18 Janvier au 17 Février 2018 aura lieu à Jouvençon le recensement de la

population. Cette année cette tâche sera confiée à notre secrétaire de mairie,

Mademoiselle Julie BAUM.

Elle sera munie d’une carte officielle qu’elle pourra vous présenter à la demande.

Si vous savez d’ores et déjà que vous serez absent à un moment pendant cette

période, merci de prendre contact dès aujourd’hui avec le secrétariat de Mairie au

03.85.40.14.17 ou par mail à l’adresse suivante : mairie.jouvencon@orange.fr.

Un courrier vous expliquant le recensement vous sera adressé la première semaine de Janvier, puis le

recensement commencera le Jeudi 18 Janvier 2018.

La nouveauté cette année est que vous pourrez remplir les formulaires de recensement sur internet. Si

vous ne disposez pas du matériel adéquat chez vous et que vous souhaitez vous lancer, ou bien si vous

voulez être accompagné dans cette démarche, un ordinateur sera mis à votre disposition en Mairie

pendant les heures d’ouverture au public. Dans ce cas, vous pourrez le faire dès le début du

recensement sans attendre que l’agent passe chez vous.

Le Pacte Civil de Solidarité : ce qui change au 1er Novembre 2017

Le PACTE CIVIL DE SOLIDARITE est un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe

différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune (art.515-1 du code civil). Pour dénommer

le pacte civil de solidarité, on utilise généralement l’acronyme « PACS ».

A compter du 1er novembre 2017, le PACS est de la compétence des communes. Il revient désormais à

l’officier d’état civil, et non plus au greffe du tribunal d’instance, de recevoir la déclaration conjointe des

partenaires, la modification de la convention de PACS et la dissolution de celui-ci.

Commune compétente pour enregistrer un PACS

Les personnes qui concluent un PACS en font la déclaration conjointe devant l’officier d’état civil de la

commune dans laquelle elles fixent leur résidence principale (propriété, location, hébergement par un

tiers). La résidence désignée ne peut pas correspondre à une résidence secondaire.

Pour les PACS conclus avant le 1er novembre, la commune compétente pour les modification et/ou

dissolution est la commune du lieu du greffe du tribunal d’instance qui a procéder à l’enregistrement

du PACS.

Modalité de dépôt di dossier du PACS

Les futurs partenaires peuvent déposer auprès de la commune compétente leur dossier du PACS sur

place ou par correspondance :

- une déclaration conjointe de conclusion de PACS (Cerfa n° 15428*01) ;

- une convention passée entre eux (art. 515-3 du code civil).

Enregistrement du PACS

En présence des futurs partenaires, l’officier d’état civil :

- Vérifie que le dossier est complet (original de la convention, acte de naissance, justificatif

d’identité, CERFA);

- Doit s’assurer qu’ils ont bien entendu conclure un PACS ;

- Enregistre la déclaration conjointe des futurs partenaires

- Vise et date l’original de la convention qu’il restitue aux partenaires

- Remet aux partenaires un récépissé d’enregistrement.

Modification du PACS

Pendant toute la durée du pacte, les partenaires peuvent modifier les dispositions de la convention

qu’ils ont conclue. Ils doivent être d’accord, il ne peut pas y avoir de modification unilatérale. Le nombre

de modifications n’est pas limité. Les partenaires doivent faire enregistrer leur convention modificative

de PACS (Cerfa n°15430*01).

Dissolution du PACS

Il existe 3 types de dissolution du PACS :

- Dissolution par le décès ou le mariage de l’un ou des partenaires ;

- Dissolution par déclaration conjointe des partenaires ;

- Dissolution par décision unilatérale d’un partenaire.

Etat-Civil 2017

Ils sont nés :

Bryan DUBOIS …………………………………………… 16 décembre 2016…………………………… à Chalon-sur-Saône

Gabriel ANDRADE……………………………………………27 avril 2017 ……………………………….. à Chalon-sur-Saône

Joseph GANTOIS …………………………………………… 19 mai 2017………………………………… à Chalon-sur-Saône

Manon BILLARD ………………………………………………23 juin 2017………………………………….. à Chalon-sur-Saône

Kylian ALBUISSON ………………………………………… 31 août 2017 ………………………………… à Mâcon

Léo SAUNIER ……………………………………………… 12 septembre 2017………………………… à Chalon-sur-Saône

Ange MARTINEZ DAVID ………………………………...8 Novembre 2017 …………………………. à Chalon-sur-Saône

Ils se sont mariés :

Fatiha KAABECHE et Jean-Christophe LAGOUTTE……………………………………………………… 25 mars 2017

Aurore PERNOT et Anthony DAVID ………………………………………………………………………… 5 août 2017

Elfie RAVEL-CHAPUIS et Gaëtan GEIB ……………………………………………………………………… 2 septembre 2017

Ils nous ont quittés :

André PROTHET ………………………………………………………………………….………………………… 3 Octobre 2017

Pierre SOURRUE …………………………………………………………………………………………………. 10 Octobre 2017

Denise CLERC née RIDET …………………………………………………………………………………. 30 Novembre 2017

Informations Diverses

Chiens mordeurs

Suite à un incident sur la commune nous vous rappelons les obligations en cas de morsure

d’un chien sur la voie publique :

- la réalisation de 3 visites sanitaires : dans les 24 heures, après 7 jours et la dernière 15 jours

suivants la morsure

- le vétérinaire ayant réalisé cette surveillance doit adresser les documents à l’issue des 15

jours en Mairie. La non-réalisation de cette surveillance est punie d’une contravention de 4ème

classe

- la réalisation d’une évaluation comportementale pendant cette période de surveillance par un

vétérinaire spécialement habilité à cet effet. Le bilan de cette évaluation devra être adressé au Maire

de la commune de résidence du propriétaire du chien. La non-réalisation de cette évaluation

comportementale est punie par contravention de 4ème classe.

- ces différentes visites sont à la charge du propriétaire du chien

- en cas de refus du suivi sanitaire et ou de l’évaluation comportementale, l’intervention de la Direction

Départementale de la Protection des Populations sera sollicitée.

Il est rappelé que les chiens circulant sur la voie publique doivent impérativement être tenus en laisse

même si, comme le dit tout propriétaire d’un animal, « il n’est pas méchant » !

Un page Facebook pour Jouvençon

Une page Facebook de la commune a été créée, vous la retrouverez en tapant

« Commune de Jouvençon » dans le moteur de recherche de Facebook ou bien en

cliquant sur le lien disponible sur notre site internet : www.jouvencon.fr . Vous y retrouverez toutes les

informations de dernières minutes, les rendez-vous des prochaines manifestations, les comptes-rendus

des réunions de Conseil …

Concessions Cimetière

Il est demandé à toutes les personnes ayant une concession au cimetière de Jouvençon et n’ayant pas

encore effectué de travaux sur les emplacements réservés de bien vouloir prendre contact avec le

secrétariat de Mairie au 03.85.40.14.17 ou par mail à l’adresse : mairie.jouvecon@orange.fr.

Imprimé par :

Mairie de Jouvençon

586 Route du Bourg

71290 JOUVENCON

Téléphone : 03.85.40.14.17

email : mairie.jouvencon@orange.fr

Site internet: www.jouvencon.fr

Horaires d’ouverture de la Mairie :

Lundi de 9h à 12h

Mercredi de 14h à 17h

Vendredi de 14 h à 18h