SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE :DfinitionUn systme de management intgr ou SMI est un systme qui permet la gestion de plusieurs domaines de management diffrents (Qualit, Scurit et Sant au travail, Environnement, Scurit alimentaire...) au sein d'un mme organisme. Ce type de systme combine les exigences de diffrentes normes compatibles entre elles (exemples internationaux ILO-OSH pour la Sant et la Scurit et la Sant au Travail, ISO 9001 pour la Qualit,ISO 14001 pour l'Environnement) afin que l'organisme gagne en efficacit.

Le dveloppement des diffrents sysemes de management aujourdhui

Avantage dun systme de management intgr :La mise en place dun systme de management intgr (SMI) permet, par lusage du concept damlioration continue, la progression de vos performances en terme denvironnement, de scurit et de qualit (matrise des cots, conformit rglementaire, transparence des activits et des rsultats pour les pouvoirs publics, les clients, le voisinage, les assureurs).

Les enjeux dune certification combine QSE pour lentreprise sont nombreux et comportent, entre autre, dtre un avantage commercial et concurrentiel pour la conqute de nouveaux marchs.

Il propose aussi dvaluer votre systme par des audits : audit de conformit rglementaire et audits de suivi. Il vous permettra de mener bien vos audits de certification ISO9001:2008, ISO14001:2004 et OHSAS18001:2007.

La similitude des concepts de management de la qualit et de l'environnement conduit un certain nombre d'entreprises mettre en uvre des systmes de management intgrant la qualit et l'environnement (norme ISO 9001 et ISO 14001). Le management de la scurit, mme si celui-ci n'a pas de consensus au niveau international peut trouver sa place dans ce systme de management intgr Avantages du Systme Intgr: 1. Simplification du systme du point de vue de son organisation, de son utilisation et de son systme documentaire

2. Cohrence de la stratgie dentreprise en matire de qualit, scurit et environnement 3. Eviter les redondances et les incohrences au niveau des modes opratoires en amliorant lefficacit des pratiques tous les niveaux.

Prsentation des ISO :LISO (Organisation internationale de normalisation) est le plus grand producteur et diteur mondial de Normes internationales. Elle a labor plus de 19 000 Normes internationales sur des sujets trs varis et plus de 1000 nouvelles normes ISO sont publies chaque anne. L'ISO est un rseau d'instituts nationaux de normalisation de 163 pays dont le Secrtariat central, situ Genve, Suisse. L'ISO permet d'tablir un consensus sur des solutions rpondant aux exigences du monde conomique et aux besoins plus gnraux de la socit. La famille ISO 9000 concerne le systme de management qualit, et on distingue :

L'ISO 9000 dcrit les principes essentiels des systmes de management de la qualit L'ISO 9001 spcifie les exigences relatives un systme de management de la qualit : le principe est daccroitre le niveau de satisfaction de la clientle. L'ISO 9004 l'efficacit et l'efficience l'amlioration des performances de l'organisme et la satisfaction des clients et des autres parties intresses. L'ISO 19011 fournit des conseils sur l'audit des systmes de management de la qualit et des systmes de management environnemental.

Systme de management de qualit :Les systmes de management de la qualit peuvent aider les organismes accrotre la satisfaction de leurs clients. Les clients cherchent trouver des produits qui rpondent leur besoins et attentes. Ces exigences peuvent tre dterminer soit par le client soit par lorganisation et dans les 2 cas, cest le client qui doit dcider sur le produit final. Un systme de management de la qualit peut fournir le cadre d'amlioration continue permettant d'accrotre la probabilit de satisfaire ses clients et les autres parties intresses. Il apporte, l'organisme et ses clients, la confiance en son aptitude fournir des produits qui satisfont immanquablement aux exigences. La mise en uvre d'un systme de management de la qualit est avant tout un outil de management pour amliorer l'organisation et le fonctionnement de l'entreprise. L'amlioration de l'organisation de l'entreprise, de ses circuits d'information et la mobilisation du personnel autour de ce projet fdrateur sont les principaux atouts de cette mise en uvre.

Avantage du systme : La motivation et l'implication du personnel La rduction des cots et des dlais de production ou de prestation par l'utilisation efficace des ressources L'amlioration des rsultats et de leur cohrence La souplesse et la rapidit des ractions face l'volution du march ou des besoins et des attentes du client L'optimisation des cots et des ressources L'augmentation de la confiance des clients en votre capacit rpondre leurs besoins et attentes L'amlioration de votre comptitivit sur vos marchs, en France et linternational

Ses principes :1. Ecoute Client : Les entreprises dpendent de leurs clients, il convient donc quelles comprennent leurs besoins prsents et futurs, quelles satisfassent leurs exigences et quelles sefforcent daller au-devant de leurs attentes. Avantages cls Augmentation des recettes et des parts de march rsultant de la souplesse et de la rapidit des ractions face aux opportunits du march. o Efficacit accrue dans lutilisation des ressources de lentreprise pour augmenter la satisfaction du client. o Plus grande loyaut des clients conduisant un renouvellement des relations daffaires. Leadership : La Direction tablit la finalit et les orientations de lentreprise. Il convient que la Direction cre et maintienne un environnement interne dans lequel les personnes peuvent pleinement simpliquer dans la ralisation des objectifs de lentreprise. Avantages cls Les buts et objectifs de lentreprise sont compris par le personnel et le motive. Les activits sont values, alignes et mises en uvre de faon unifie. Les dfauts de communication entre les diffrents niveaux dune entreprise sont rduits au minimum. Implication du personnel : Les personnes tous niveaux sont lessence mme dune entreprise et une totale implication de leur part permet dutiliser leurs aptitudes au profit de lentreprise. o o o Avantages cls o Personnel motiv, impliqu et engag pour lentreprise. o Innovation et crativit pour atteindre les objectifs de lentreprise. o Membres du personnel responsables de leurs performances individuelles. o Personnel soucieux de participer et de contribuer lamlioration continue. Approche processus : Un rsultat escompt est atteint de faon plus efficiente lorsque les ressources et activits affrentes sont gres comme un processus. Avantages cls o Cots et dures de cycle rduits par lutilisation efficace des ressources. o Rsultats amliors, cohrents et prvisibles. o Focalisation sur les opportunits damlioration et classement par ordre de priorit. Management par approche systme : Identifier, comprendre et grer des processus corrls comme un systme contribue lefficacit et lefficience de lentreprise atteindre ses objectifs. Avantages cls Intgration et alignement des processus qui permettront datteindre au mieux les rsultats dsirs. o Aptitude focaliser les efforts sur les processus cls. o Confrer aux parties intresses la confiance dans la cohrence, lefficacit et lefficience de lorganisme. Amlioration continue : Il convient que lamlioration continue de la performance globale dune entreprise soit un objectif permanent de celle-ci. o Avantages cls o o Avantage concurrentiel grce des capacits organisationnelles amliores. Alignement des activits damlioration tous les niveaux par rapport aux objectifs stratgiques de lentreprise. o

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o Souplesse et rapidit de raction face aux opportunits. Approche factuelle pour la prise de dcision : Les dcisions efficaces se fondent sur lanalyse de donnes et dinformations. Avantages cls Dcisions bien informes. Meilleure aptitude dmontrer lefficacit des dcisions antrieures par rfrence des donnes factuelles enregistres. o Augmenter laptitude examiner, mettre en cause et changer les opinions et les dcisions. Relations mutuellement bnfiques avec les fournisseurs : Une entreprise et ses fournisseurs sont interdpendants et des relations mutuellement bnfiques augmentent les capacits des deux organismes crer de la valeur. Avantages cls o o o Aptitude accrue crer de la valeur pour les deux parties. Souplesse et rapidit des ractions face lvolution du march ou des besoins et des attentes du client. Optimisation des cots et des ressources. o o

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Dmarche systmes de management de la qualitUne dmarche permettant de dvelopper et de mettre en oeuvre un systme de management de la qualit comporte plusieurs tapes, telles que a) dtermination des besoins et attentes des clients et des autres parties intresses; b) tablissement de la politique qualit et des objectifs qualit de l'organisme; c) dtermination des processus et responsabilits ncessaires pour atteindre les objectifs qualit; d) dtermination et fourniture des ressources ncessaires pour atteindre les objectifs qualit; e) dfinition des mthodes permettant de mesurer l'efficacit et l'efficience de chaque processus; f) mise en oeuvre de ces mthodes pour mesurer l'efficacit et l'efficience de chaque processus; g) dtermination des moyens permettant d'empcher les non-conformits et d'en liminer les causes; h) tablissement et application d'un processus d'amlioration continue du systme de management de la qualit.

les tapes de la mise en uvre du systme de management qualit :tape 1: Diagnostic de l'existant Le diagnostic a pour finalit d'identifier lorganisation en place 1. 2. 3. 4. Prendre connaissance des activits de l'entreprise, de ses produits/services, de ses clients et partenaires Prendre connaissance des pratiques et valuer la formalisation (procdures crites, donnes enregistres) Prendre connaissance des dysfonctionnements ventuels et la capacit de lentreprise mettre en place des actions damlioration laborer le plan d'actions pour la mise en uvre du systme qualit.

Ce diagnostic est ralis sous forme d'un audit qui prend en compte les diffrentes exigences de la norme, les principes de management et la qualit des produits/services. Ce diagnostic permet dvaluer les carts avec la norme ISO 9001 et de proposer un plan dactions jusqu la certification.

Cette tape doit permettre de diagnostiquer les points critiques de l'entreprise par rapport ses clients et son organisation. tape 2: Lancement de la mise en uvre 1. 2. 3. 4. Communication de la Direction sur ses objectifs et sur le projet Rapport sur le diagnostic: amliorations mettre en place laboration du calendrier du projet Nomination de la personne qui sera en charge, en interne, de piloter le projet

Il est important de mettre en uvre un systme de management de la qualit adapt l'entreprise. Et non pas l'entreprise d'adopter un systme de management modle. tape 3: Formation/sensibilisation la matrise d'un systme de management de la qualit 1. Objectif: prendre connaissance des exigences de la norme ISO 9001, des actions qui seront mettre en place et le rle de chaque acteur dans lamlioration continue.

tape 4: Mise en place du systme de management de la qualit 1. 2. 3. 4. Identification et formalisation des processus, et mise en place des actions d'amliorations Mise en place de la gestion documentaire laboration des documents crits ncessaires la gestion du systme: procdures exiges par la norme, mthodes, instructions de travail Rdaction du Manuel Qualit L'entreprise doit fixer son propre niveau de formalisation en fonction de ses activits, des exigences relatives aux produits, de l'autonomie de son personnel, tape 5: Suivi de la mise en uvre Il est essentiel de connatre le degr de satisfaction du client, de sa perception des produits et des services fournis par l'entreprise ainsi que l'volution de ses besoins. tape 6: Formation et ralisation des audits internes Un/des audit(s) interne(s) est(sont) ralis(s) rgulirement au cours de la mise en uvre du systme afin de vrifier lapplication de tel ou tel processus. Ceux-ci permettent d'accentuer les actions sur des points particuliers du systme de management de la qualit. Ces audits sont raliss par des personnes formes laudit sous la responsabilit du Consultant. tape 7: Choix de l'organisme certificateur 1. 2. Procdure de slection et dpt de candidature Rponse au questionnaire d'valuation prliminaire

tape 8: Audit de Certification 1. 2. Procdure de slection et dpt de candidature Rponse au questionnaire d'valuation prliminaire

ISO 9001 : Qualit

A-Dfinition :Les exigences relatives aux systmes de management de la qualit sont spcifies dans l'ISO 9001. Ces exigences sont gnriques et s'appliquent des organismes de tous les secteurs industriels ou conomiques, quelle que soit la catgorie de produit propose. L'ISO 9001 ne prsente pas d'exigences concernant les produits. Elle doit dmontrer son aptitude fournir rgulirement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences rglementaires applicables, et vise accrotre la satisfaction de ses clients par l'application efficace du systme, y compris les processus pour l'amlioration continue du systme et l'assurance de la conformit aux exigences des clients et aux exigences rglementaires applicables.

Evolution de la certification ISO 9001La norme ISO 9001:2008 est l'une des plus connues. Elle est mise en uvre par plus de 800000 entreprises dans 162 pays.

Les versions antrieures 2000 taient bases sur le principe : On dfinit par crit ce que l'on doit faire, on fait ce que l'on a crit, et on prouve que l'on a bien fait ce que l'on a crit. Cela a conduit a des systmes qualit trs administratifs , avec normment de documents (procdures, instructions, consignes, modes opratoires, etc.), souvent avec un systme de gestion documentaire trs lourd et trs centralis.

La version 2008 se situe dans une approche diffrente : On dfinit le niveau de qualification (ou de comptence) ncessaire pour tenir un poste, et on s'assure que les personnes tenant ce poste ont la qualification voulue. Si ncessaire, on met en uvre des formations. Cette analyse doit tre rgulirement renouvele.

Les versions prcdentes prenaient peu en compte la satisfaction relle de l'utilisateur final, La version 2008 remet le client au sommet de la pyramide. La norme ISO 9001 : version 2015

Le systme de management environnementalIntroduction :En matire d'environnement et d'nergie, les entreprises sont confrontes une volution rapide des techniques, des pratiques, des rglementations et des normes. Une approche globale de ces questions par le management environnemental se dveloppe depuis quelques annes, touchant la fois l'ensemble de leur pratique, de leur systme d'organisation et de leur fonctionnement. Dans le milieu industriel, le management environnemental s'intgre de plus en plus troitement aux dmarches qualit, hygine et scurit. Conscientes de l'importance croissante de l'environnement dans leur stratgie de dveloppement, les entreprises, en particulier les PME, sont de plus en plus nombreuses en faire l'une des principales composantes de leur management. Ainsi se dveloppe progressivement le management environnemental, pivot de la dmarche de dveloppement durable. Il peut prendre deux formes : L'approche " organisme " qui est dveloppe sur les sites de production et peut se traduire par exemple par un " Eco-audit " ou une dmarche de certification ISO 14001 ou EMAS*. Elle constitue un outil de gestion interne l'entreprise, fond sur le principe de l'amlioration continue. L'approche " produit " qui dpasse les murs de l'entreprise puisqu'elle conduit concevoir ou amliorer les produits de manire minimiser l'ensemble de leurs impacts sur l'environnement, toutes les tapes de leur cycle de vie (c'est--dire depuis la production des matriaux qui les constituent jusqu' leur mise au rebut).

DfinitionLe systme de management environnemental est un outil de gestion de lentreprise et de la collectivit qui lui permet de sorganiser de manire { rduire et matriser ses impacts sur lenvironnement. Il inscrit lengagement damlioration environnementale de lentreprise ou de la collectivit dans la dure en lui permettant de se perfectionner continuellement. Les normes ISO suivantes dcrivent les SME : - Les normes ISO 14001 [ISO 96-1] et ISO 14004 [ISO 96-2], dfinissent les spcifications et lignes directrices pour l'utilisation et la mise en uvre du SME. - Les normes ISO 14010 [ISO 96-3], ISO 14011 [ISO 96-4] et ISO 14012 [ISO 96-5] dfinissent les principes et procdures de l'audit environnemental, ainsi que les critres de qualification des auditeurs environnementaux.

Objectifs :Les principaux objectifs du SME sont de : - Respecter la rglementation avec un dpassement des objectifs initiaux. - Matriser les risques pour le site. - Matriser les cots dchets par des conomies d'nergie et de matire premire. - Amliorer la performance du systme de gestion avec l'introduction d'un nouvel angle critique. - Se diffrencier par rapport la concurrence. - Valoriser l'image de l'entreprise.

- Communiquer de manire transparente vis--vis du personnel, des riverains, des clients, des assureurs, etc.

Les avantages du management environnementalAvantages conomiquesSi la mise en place dun SME reprsente un investissement financier, cet investissement est compens par la matrise des cots induite par la dmarche, notamment travers la rationalisation des pratiques. Par exemple, le SME peu conduire viter ou rduire certains cots, engendrs par des pollutions du milieu ou des accidents : frais de remise en tat de lenvironnement, amendes, dommages-intrts, augmentation des primes dassurances et des taux dintrts bancaires... En outre, lanalyse environnementale peut rvler des dysfonctionnements de gestion et donner lieu { une amlioration du contrle des dpenses : on pourra ainsi optimiser les cots lis la consommation dnergie, deau et de matires premires ou { la gestion des dchets. On peut obtenir galement un meilleur lissage des cots dinvestissement, car ils sont intgrs dans un cadre damlioration continue. Le management environnemental sappuie sur des perspectives long terme. Il limite donc les risques de pertes dargent lies { des actions non cohrentes entre elles ou des erreurs induites par un raisonnement court terme.

Avantages au niveau organisationnelSur le plan du fonctionnement interne, le SME apporte une mthode de gestion qui a pour principal avantage dinstaurer une structure au sein de lorganisme : cela permet dengendrer des gains de temps, de rendement, de comptitivit... Le SME vise thoriquement { lamlioration des performances et de la mobilisation du personnel... Cette dmarche tend dcloisonner les diffrents services, mettre en place des mthodes de travail transversales, donner un sens et une cohrence aux actions entreprises. Ainsi, en permettant de sortir de la routine et en donnant une valeur ajoute au travail, le SME peut avoir un effet de motivation du personnel. Il permet de librer un potentiel dinitiatives et de valoriser le savoirfaire de chacun. Lorsquil rejoint le champ de la scurit, le management environnemental permet galement damliorer les conditions de travail. Enfin, lenvironnement tant un thme fdrateur, cest un vecteur de communication interne qui peut tre porteur.

Avantages administratifsLe SME implique la prise en compte des exigences lgislatives rglementaires et des actions de communication. Cest donc une rponse aux exigences des pouvoirs publics en matire dimpact environnemental : respect de la rglementation, communication, transparence, matrise des risques... Il permet de mettre en place une bonne gestion de la rglementation et de diminuer les risques pnaux. En cas daccident, un SME peut se faire valoir devant un tribunal comme preuve des dispositions environnementales prises par la direction.

Un gain en termes dimageUn SME va au-del du strict respect des textes lgislatifs : en menant une politique environnementale volontariste, lentreprise peut bnficier dun retour dopinion positif. Lvolution sociale fait que les clients comme les consommateurs sont de plus en plus sensibles aux actions de protection de lenvironnement et de prvention de la pollution. Limpact en termes dimage de marque permet { lentreprise daccder { de nouveaux marchs, ainsi que dtablir des relations de confiance avec ses

clients et ses partenaires. Ce qui induit terme une baisse des cots de marketing et de relations publiques.

Synergies localesEn ce qui concerne les relations externes, le SME est un encouragement mettre en place des approches partenariales, visant provoquer des synergies entre acteurs du territoire : collectivits, industriels, petites entreprises, sous-traitants, socit civile.Cela peut mener { dvelopper des formes de concertation, ou crer des partenariats techniques et/ou financiers. Dans tous les cas, cest une occasion de mobiliser et de faire participer les acteurs locaux et les partenaires privs ou publics. En dveloppant ses relations avec les autorits comptentes (DRIRE, DDASS, ADEME...), lentreprise pourra bnficier de conseils, voire de ressources humaines et financires

AVANTAGES POTENTIELS DUN SME : SYNTHESE

LES CHAMPS DE ENVIRONNEMENTALE :

LINTERVENTION

Le tableau ci-dessous donne un aperu des divers champs possibles dune action environnenentale. Il nest pas exhaustif :

Les contraintes environnementalLe cot des amnagements Le cot de la certification La charge de travail La rigueur de la dmarche Les relations avec les administrations La veille rglementaire

du

management

Etapes de mise en uvre dun systme de management environnemental1. Dfinition dune politique environnementale :Cest un engagement crit de la Direction { se conformer aux rglementations et { amliorer de faon continue les rsultats environnementaux de lentreprise. Il doit tre port { la connaissance de lensemble du personnel et tre accessible toute personne qui en fait la demande.

2. Analyse environnementale du site :Il sagit didentifier les aspects environnementaux induits par lactivit, de raliser un inventaire des rglementations applicables et dvaluer les impacts des activits du site, qui sont hirarchiss. Ceux que lentreprise peut matriser doivent aussi tre identifis.

3 .Etablissement dun programme :Il sagit de planifier des actions pour traduire concrtement la volont exprime dans la politique environnementale. Des objectifs prcis sont dfinis, ainsi que les mesures prendre et les ressources attribuer pour les atteindre : moyens humains, techniques et financiers

4. Mise en place dun Systme de Management Environnemental :Il sagit de la mise en place dune organisation et des structures qui assurent lefficacit du systme. Par exemple, on tablira des procdures, on dfinira les responsabilits et les rles de chacun, on prvoira les actions de formation ou les modes de communication interne et externe

5. Mise en oeuvre des actions planifies :Formation, communication, modification des processus de production, mise en place de mesures de rduction des nuisance.etc.

6. Contrle du systme et correction des carts :Lauto-contrle et laudit interne permettent de surveiller lvolution des impacts environnementaux { laide dindicateurs, dvaluer la conformit des rsultats et de corriger les carts constats. Des revues de direction rgulires doivent permettre de vrifier que la politique environnementale dfinie est ralise en conformit avec ce qui a t prvu. Elle permettent galement de renouveler les objectifs et cibles.

7. Validation et rdaction dun rapport environnementalOn peut galement demander cette tape la certification.

SYNTHESE DE LA DEMARCHE DU SME :

La Norme ISO 14001 :Cre par lOrganisation internationale de Normalisation (ISO), cest une norme internationale qui prcise la structure et les principes dun SME. Elle fait partie de la srie de normes ISO 14000 qui regroupe les normes environnementales. Celles-ci datent de 1996 et bnficient dune reconnaissance internationale. Ce type de norme, notamment la Norme ISO14001, la plus couramment utilise, offre essentiellement une garantie de reconnaissance et de validation par les diffrents acteurs de la socit. Ce sont des normes stables, dans le temps et dans lespace, car elles sont universellement reconnues. ISO 14001 repose sur une dmarche volontaire. Son approche par lorganisation de lentreprise se fonde sur lengagement dune politique et la mise en place dun systme auto-amliorant. La norme tablit les prescriptions et exigences minimales : dfinition dune politique, objectifs, planification, mise en oeuvre, contrle, actions correctives..Elle sapplique { un organisme ou { un site dans sa totalit, mais pas aux produits.

Prsentation_ ISO 14001 comparable ISO 9001 _ Elle peut servir de base une certification _ Elle ne comprend pas de critre de performance environnementale _ Le systme est compatible avec lISO 9001

Cest une norme qui :_ Permet de GERER LES IMPACTS (base de volontariat) _ Est utilisable par TOUT ORGANISME (quelles que soient la taille et son implantation dans le monde). _ Permet dANTICIPER (conformit la rglementation) _ Permet de structurer une COMMUNICATION externe/interne

LES EXIGENCES DE LA NORME 14001POLITIQUE ENVIRONMENTALEIl s'agit d'une dclaration formelle rdige par le chef d'entreprise, dans laquelle sont dcrits les objectifs globaux et les principes de la dmarche selon le processus d'amlioration continue. Elle doit orienter la stratgie environnementale de lentreprise et susciter une forte implication du personnel.

ASPETS ENVIRONMENTAUXIl sagit d'identifier tous les impacts (significatifs ou non) de lentreprise sur lenvironnement.

EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCESAu-del{ de la rglementation (ex : normes de rejets), il sagit des paramtres { prendre en compte dans

lanalyse (ex : proximit dune zone naturelle protge, exigences des clients, etc)

Objectifs et cibles :Pour chaque impact significatif, il faut alors fixer des objectifs et cibles, cohrents avec la politique, prenant en considration l'ensemble des exigences (lgales, financires, oprationnelles, commerciales, parties intresses)

PROGRAMME DE MANAGEMENT ENVIRONMENTAL

Bas sur les priorits dgages lors de l'analyse environnementale, il dcline : _ Les objectifs et cibles environnementaux (si possible quantifis) _ Les mesures pour atteindre ces objectifs et cibles, _ Les chances fixes pour les mettre en oeuvre, _ Les moyens (financiers et humains) _ Les responsables Il sagit du plan daction { mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs et cibles (responsabilits, moyens, dlais). A ce stade, le programme environnemental est tabli, il reste le mettre en oeuvre et faire fonctionner le Systme de Management Environnemental.

FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCELes acteurs du SME doivent tre comptents la hauteur de leurs responsabilits et des tches qui leur sont assignes. Cela ncessite de mettre en place un plan de formation (interne ou externe)

COMMUNICATIONCe volet porte { la fois sur la communication interne { lorganisme et externe.

DOCUMENTATION DU SISTEME DE MANAGEMENT ENVIRONMENTALPapier ou informatique, le systme documentaire doit dcrire les lments essentiels du SME et leurs interactions.

MAITRISE DE LA DOCUMENTATIONDes procdures doivent tre tablies et tenues jour, afin de matriser tous les documents ncessaires et faisant partie du SME (identifier, grer, archiver)

MAITRISE OPERATIONNELLEIl sagit de planifier les activits associes aux aspects environnementaux significatifs : procdures et critres opratoires (diffusion aux fournisseurs)

PREVENTION DES SITUATIONS DURGENCE ET CAPACITE A REARGIRCes procdures doivent permettre de rduire les impacts environnementaux en cas durgence. Le systme ainsi mis en place est apte { fonctionner. Il doit nanmoins faire lobjet de contrles et dactions correctives en cas de non-conformits.

SURVEILLANCE ET MESURAGEIl consiste notamment effectuer un suivi des performances par rapport aux objectifs et cibles fixs dans le programme.

NON COFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET ACTION PREVENTIVELes actions correctives et prventives ont pour objectif de lever les non-conformits et dviter quelles se reproduisent (amlioration continue)

ENREGISTREMENTUne procdure spcifique aux enregistrements doit permettre de grer (mise jour, archivage, destruction) les enregistrements relatifs { lenvironnement (mesures, formation, rsultats daudits, etc)

AUDIT DU SYSTEME MANAGEMENT ENVIRONMENTALLa ralisation daudits priodiques doit permettre de vrifier la conformit du SME par rapport { la norme ISO 14001

Le cycle de Certification ISO 14001.

Systme de management de la sant et de la scurit au travailIntroductionLa rduction des accidents du travail et la prise en compte de facteurs professionnels influes sur la sant et la scurit du travail constituent un des enjeux forts de trs nombreuses entreprises. Lamlioration continue des performances en matire de sant et de scurit ncessite, en plus dune approche normative, une trs bonne connaissance technique et rglementaire au regard des dangers et des risques de lentreprise. Structurer son systme de management de la sant et de la scurit du travail conduit donc lentreprise { une analyse complte de ses processus de production et peut avoir des incidences fortes sur son organisation.

DfinitionUn systme de management de la sant et de la scurit au travail (SMS) est un dispositif de gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant amliorer les performances d'une entreprise en matire de sant et de scurit au travail (S&ST). C'est un outil qui permet de mieux matriser l'organisation de l'entreprise et de progresser en continu en intgrant la S&ST toutes les fonctions.

ObjectifsLadoption d'un tel systme est lexpression dune approche globale et gestionnaire de la prvention des risques professionnels. Cest une dmarche volontaire qui vise { : anticiper les changements, augmenter la ractivit et la performance de l'entreprise dans la prvention des risques en S&ST, limiter les dysfonctionnements en S&ST, assurer une cohrence globale avec les autres dmarches de management. Elle participe { lamlioration de l'image de l'entreprise. .

Les avantages attendus :diminuer les accidents et les maladies professionnelles. assurer la prvention et la protection des salaris et des salaris des entreprises extrieures

agir sur les situations dangereuses pour viter laccident, amliorer la gestion de la sant-scurit, favoriser et prenniser les bonnes pratiques, amliorer la motivation du personnel et les conditions de travail, donner un moyen de contrle de la gestion en place

Les principales conditions de russite du SMS :Se donner des objectifs accessibles et mesurables. Russir son valuation initiale des risques. Assurer la veille rglementaire. Trouver une synergie suffisante avec les autres domaines du management. Adopter une dmarche projet et la piloter. Intgrer tous les acteurs internes de la S&ST * : CHSCT, mdecin du travail, infirmire Communiquer rgulirement et savoir motiver le personnel, renforcer les formations scurit. Accepter la transparence. Ne pas vouloir forcer les choses. Choisir des indicateurs pertinents. Savoir ragir aux drives. Evaluer rgulirement la dmarche. Reconnatre la contribution de chacun.

Les contraintes de la mise en place dun SMSFaible motivation de la direction et du personnel Culture scurit peu dveloppe Prexistence dun autre systme mal vcu Conflit production / S&ST* Systme dconnect des risques perus Contexte conomique et social dfavorable (licenciements, saturation) Ressources humaines insuffisantes Se reposer sur lencadrement pour faire vivre le systme (il doit tre soutenu) Difficult dtablir des fiches de non conformit Retour sur investissement pas toujours mesurable directement Culture de lcrit non dominante

Etapes de mise en uvre dun systme de management de la sant et de la scurit au travailLa structure des systmes de management en S&ST est apparemment proche de celle propose pour les systmes qualit ou environnement.Pour viter d'aboutir un systme labor qui ne porte pas ses fruits, il est ncessaire danimer la dmarche.

Politique de prventionLa dfinition dune politique S&ST permet de fixer le cadre du dispositif de management. Elle doit reposer sur une relle volont du chef dentreprise de sengagerdans la dmarche et de faire progresser lentreprise de faon rgulire. Elle implique la mise en place progressive des lments suivants : dfinition dobjectifs cohrents avec les autres politiques de lentreprise, la fixation des responsabilits de lencadrement, la lengagement de ressources, dfinition de dispositifs de consultation et dimplication du personnel et de ses reprsentants, la choix d'un rfrentiel, le communication sur les objectifs la

Tous les services sont concerns et doivent grer cette thmatique comme une composante part entire du management de leur unit. Cette politique doit tre explique de faon claire et concise dans un document qui sera communiqu au personnel.

Organisation :Le rle des diffrents acteurs de l'entreprise en S&ST doit tre prcis : missions, responsabilits, obligations, pouvoirs, relations Le personnel et ses reprsentants doivent tre consults, informs et forms afin de s'approprier la dmarche. Cela demande la mise en place d'une documentation, d'un plan de formation et de procdures de communication interne.

Planification des actions de prvention :L'valuation des risques professionnels (EvRP) est au coeur dune recherche damlioration continue de la sant et de la scurit. Le succs de la dmarche dpend pour une large part de la pertinence de l'analyse des situations de travail relles. Les rsultats de lvaluation des risques doivent tre transcrits dans un document unique. Ce document doit dboucher sur un plan dactions dfinissant les mesures de prvention appropries aux risques identifis. Les approches pluridisciplinaires (techniques, humaines, organisationnelles) sont ncessaires tant au niveau global de lentreprise quau niveau de ltude dtaille des postes de travail. Une veille rglementaire doit galement tre mise en place.

Mise en oeuvre et fonctionnement :

La mise en oeuvre du plan dactions doit sarticuler troitement avec les rgles et les pratiques des mtiers ainsi qu'avec les procdures existantes. Cela suppose une concertation troite avec tous les oprateurs concerns, la cration de dispositifs participatifs bass sur lanalyse des activits et la libert donne aux oprateurs de rechercher des solutions innovantes. Cela implique la ralisation du programme de formation, le dialogue social, la communication, la documentation et l'anticipation des urgences. Un dispositif permettant de rendre compte rgulirement de lavancement des actions doit tre mis en place.

Mesure de la performance, analyses et actions correctives :Il faut vrifier l'efficacit de la mise en oeuvre et ragir ds la dcouverte d'un nouveau risque, d'une drive Des audits doivent tre systmatiquement dploys et analyss pour choisir des actions correctives. Un tableau de bord S&ST peut tre aliment par des indicateurs varis, quantitatifs et qualitatifs : indicateurs de risques, indicateurs de moyens et indicateurs de rsultats. Les indicateurs traditionnellement utiliss (taux de frquence et taux de gravit des accidents du travail, taux de cotisation) ne sont que des indicateurs de rsultats et montrent trs rapidement leurs limites. . Amlioration

du systme de management

Les revues de direction servent amliorer le systme, faire voluer la politique et laborer de nouveaux programmes d'action en fonction de l'volution des indicateurs observs. Lvaluation de la politique permet de sinterroger sur les dysfonctionnements lis { la conception et { lorganisation gnrale du systme, cest--dire sur la pertinence des stratgies daction.

La norme OHSAS 18001PrsentationDe nombreuses entreprises mettent actuellement en place un systme de gestion de la sant et de la scurit au travail (SGSST) dans le cadre de leur stratgie de gestion des risques afin de rpondre aux volutions de la lgislation et protger leurs employs. Un SGSST permet de crer un environnement de travail sain et sr par le biais d'une structure qui permet aux entreprises d'identifier et de grer systmatiquement les risques en termes de sant et de scurit, de rduire le nombre d'accidents, de se conformer la lgislation et d'amliorer leurs performances gnrales. OHSAS 18001 est le rfrentiel reconnu mondialement pour les systmes de gestion de la sant et de la scurit au travail. Il a t conu par les reprsentants des principaux organismes commerciaux et des organismes de certification et de normalisation internationaux pour remdier l'absence de rfrence internationale pouvant tre certifie par un tiers. OHSAS 18001 est compatible avec les certifications ISO 9001 et ISO 14001 pour aider votre entreprise respecter la rglementation en termes de scurit et de sant au travail de faon efficace. La certification OHSAS 18001 peut tre adopte par toute entreprise souhaitant mettre en place une procdure formelle visant rduire les risques en termes de sant et de scurit dans l'environnement de travail pour le personnel, les clients et le grand public

AvantagesSur un march concurrentiel, les clients attendent davantage que des prix comptitifs de la part de leurs fournisseurs. Les entreprises ont besoin de dmontrer que leurs activits sont gres de faon efficace et responsable et qu'elles peuvent fournir un service fiable sans interruption d'activit excessive cause par des incidents ou des accidents de travail. La certification du systme de gestion de votre entreprise selon OHSAS 18001 atteste de sa conformit et des avantages suivants : Diminution possible du nombre d'accidents Rduction possible des interruptions d'activit et des cots associs Conformit aux dispositions juridiques et rglementaires Tmoignage, auprs des partenaires, de l'attention que vous portez aux questions de sant et de scurit Preuve d'une approche innovatrice, tourne vers l'avenir Opportunit accrue de sduire de nouveaux clients et partenaires commerciaux Meilleure gestion des risques de sant et de scurit, maintenant et plus long terme Rduction possible des cots lis l'assurance de responsabilit civile

Les objectifs prioritaires de OHSAS 18001Assurer le la prennit de lentreprise. Rpondre une exigence lgale significative (MSST) Favoriser le droulement des activits. Assurer la satisfaction et le bien-tre du personnel. Mieux grer des risques lis la scurit du personnel. Amliorer sa performance financire. Obtenir une reconnaissance officielle pour son SMS.

Instrumentalisation de la scurit la performance de lentreprise

tapes de la certificationToute entreprise souhaitant mettre en place un systme de gestion sant et de la scurit au travail doit suivre les tapes cls suivantes :

1. Achat de la spcificationUne copie de la spcification est requise avant de commencer la prparation de votre inscription.

2. tude de la documentationDe nombreuses publications sont disponibles pour vous aider comprendre et mettre en place un systme de gestion de la sant et de la scurit au travail.

3. Identification des besoins en formationUne gamme complte d'ateliers, de sminaires et de formations est disponible pour vous aider mettre en place et auditer votre systme de gestion de la sant et de la scurit au travail.

4. Analyse des options en termes de conseilDes conseillers indpendants peuvent vous accompagner pour optimiser la mise en place de votre systme de gestion de la sant et de la scurit au travail. Leur exprience dans ce domaine peut vous permettre de raliser des conomies en vitant certains piges.

5. Conception du systme de gestion OHSAS 18001Les spcifications de la certification OHSAS 18001 suivent le cycle PDCR (Plan, Do, Check, Review ou PFVI, pour Planifier-Faire-Vrifier-Inspecter) tout en encourageant une amlioration continue. Ce modle s'adapte parfaitement la structure d'autres certifications de systme de gestion telles que l'ISO 14001.

Les tapes suivantes permettent de constituer la structure de base du systme de gestion et s'inscrivent dans la structure de la certification OHSAS 18001.

PlanificationAu cours de cette phase, vous devez : Vous assurer de l'implication de l'quipe dirigeante Dfinir, avec l'aval de l'quipe dirigeante, la politique de l'entreprise en termes de sant et de scurit au travail Dfinir une structure permettant d'identifier les dangers, d'valuer les risques et de mettre en place les mesures appropries Identifier et comprendre les obligations lgales, dfinir des objectifs et mettre en place un programme de gestion pour les atteindre. La totalit de ce processus doit tre documente.

Mise en place de votre systme de gestion de la sant et de la scurit au travail ce stade, vous devez : Dfinir des rles et les responsabilits Dvelopper des procdures pour consulter et communiquer les informations sur la sant et la scurit au travail au personnel et aux autres parties intresses. Documenter vos processus et mettre en place un systme de contrle des documents et des donnes Mettre en place un systme de contrle oprationnel Dfinir des mesures et tablir des procdures pour les situations d'urgence Analyser votre systme de gestion et prendre toute action corrective, au besoin Vous devez travailler l'amlioration constante de votre systme de gestion: En introduisant des mthodes de mesure, de suivi et d'amlioration des performances En dfinissant et en documentant la responsabilit et l'autorit en cas d'accidents, d'incidents, de non-conformit, ainsi que pour les actions correctives et prventives En tablissant une procdure d'archivage et de gestion des archives En ralisant un audit et en valuant les performances du systme de gestion En contrlant le systme d'aprs une planification pr-dtermine.