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Surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire.

Présentation auprès des établissementsMardi 7 juin 2011

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La réglementation en vigueur

Circulaire du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées.

Arrêté du 01 février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire

Circulaire d’application du 21 décembre 2010 pour diffusion du guide d ’ information pour les gestionnaires d ’ établissements recevant du public concernant la mise en œuvre des dispositions de l’arrêté du 1er février 2010.

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Nouvelles obligations

En continuité avec l’arrêté du 28 octobre 2005 pour les établissements hébergeant des personnes âgées et du 22 avril 2002 pour les établissements de santé

Nouvelles obligations pour les autres types d’établissements

Délai de mise en œuvre différent en fonction du type d’établissement

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Nouvelles obligations – Responsabilitédes établissements

Code de la santé publique : base législative de l ’arrêté du 01/02/2010

Définition du responsable des installations- Responsabilité juridique des conséquences sanitaires (risque de

légionellose) et de la sécurité des usagers (risques de brûlures) revient au responsable des installations qui a la charge de la mise en œuvre de l’arrêté du 01/02/2010 dans son établissement

- Article 2 « le responsable des installations est le responsable juridique du fonctionnement des réseaux d’eau chaude sanitaire et de leur impact sur la santé et la sécurité des usagers. Le responsable des installations peut être le propriétaire des installations, le directeur de l ’ERP, ou un exploitant si cette responsabilité lui a été contractuellement déléguée »

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Quelles sont les installations concernées ?

Les installations collectives de distribution d’ECS- Chacun des réseaux d’un établissement assurant une distribution

collective

- Les points d’usage de l’eau qui émettent des aérosols pouvant disperser les légionelles

Un réseau d’ECS considéré comme individuel ne sera pas concerné

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Délai de mise en œuvre de l’arrêté du 01 février 2010

Au 01/07/2010 pour les établissements de santé, les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour les personnes âgées (types ERP : U et J)

Au 01/01/2011 pour les autres établissements sociaux et médico-sociaux (type ERP : J)

Au 01/01/2012 pour les établissements scolaires

Au 01/01/2011 ou 01/01/2012 pour les autres établissements recevant du public selon le type d’établissement

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Quelles sont les obligations ?

Surveiller le réseau d’ECS au niveau des points techniques et des points d’usage à risque par :

- Mesures de la température de l’eau- Campagnes d’analyses en recherche de légionelles

Définition d’un point à risque :(Article 2 de l’arrêté du 1er février 2010)

« Tout point d’usage accessible au public et pouvant produire des aérosols d ’ ECS susceptibles d ’ être contaminés par les légionelles : douche, douchette, bains à remous ou à jets »

Définir les mesures préventives et correctives

Assurer une traçabilité de cette surveillance

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SURVEILLANCE DES RESEAUX D’ECSMesures de la température de l’eau

- Vérifier le bon fonctionnement du réseau

- S’assurer d’une bonne maîtrise de la température sur l’ensemble du réseau

Deux objectifs à priori antagonistes:- Limiter la température au niveau des points d’usage pour éviter

les risques de brûlures- Maintenir une température suffisamment élevée dans le réseau

d’eau chaude sanitaire pour réduire au maximum les capacités de développement des légionelles

Objectifs de la surveillance de la température

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Schéma de développement des légionelles et risques de brûlure selon la température

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Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public :

-Température ≥ 55 ° C en sortie de production ECS

-Température ≤ 50°C au point d’usage (à l’exception de points techniques particuliers)

-Température ≥ 50 ° C sur le réseau de distribution , y compris au niveau du retour de boucle

Pour concilier les objectifs de température fixés pour le réseau de distribution et les points d’usage il peut être envisagé un système bloquant la température

– Un écart de température entre le départ et le retour de boucle inférieur à 5°C, le retour de boucle devant présenter une température supérieure à 50°C

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SURVEILLANCE DES RESEAUX D’ECSOù et quand mesurer la température de l’eau ?

Où ?Sortie de production / mise en distribution : en aval immédiat du préparateur ou s’il est couplé à un ballon de stockage après celui-ciRetour de boucle Sur le réseau de distribution

Quand ?Effectuer les dehors des périodes de forte sollicitation du réseau d’ECS pour obtenir des informations correspondant au fonctionnement normal du réseau ( en général, milieu de l’après midi)IL EST IMPORTANT DE POSSÉDER UN PLAN DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION DE L’ECS AFIN D’IDENTIFIER LES DIFFÉRENTES BOUCLES ET DÉFINIR LE PLAN DE SURVEILLANCE DE LA TEMPÉRATURE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE

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SURVEILLANCE DES RESEAUX D’ECSMesures de la température de l’eaucomment mesurer la température de l’eau ?

Avec quoi ?- Thermomètre de contact à aiguille

- Thermomètre plongeur à mercure ou à alcool

- Thermomètre à infrarouge

- Enregistreurs automatiques de température

- Thermomètres alimentaires à sonde

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SURVEILLANCE DES RESEAUX D’ECSAnalyses pour la recherche de légionelles

Au minimum une fois par an- Fond de ballon- Point(s) d’usage à risque le (s) plus représentatifs du réseau ou à

défaut le(s) point(s) d’usage les plus éloignés de la production d’eau chaude sanitaire

– point de soutirage de l’eau situé dans les portions de réseaux d’ECS (usage quotidien des usagers, ayant fait l’objet d’une installation ou d’une rénovation récente, concernant les personnes les plus vulnérables

- Retour de boucle (retour général)Choix des points d’usage à risques : en collaboration avec le responsable ou son représentant qui à la connaissance des installations

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Prélèvements d’eau pour analyses de légionelles

- Après écoulement de l’eau (second jet)

- Réalisés après 2 à 3 min d’écoulement AFNOR FD T90-522

- Prélèvement et analyse par un laboratoire COFRAC pour le paramètre légionelle

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Objectifs cibles relatifs aux taux de légionelles aux points d’usage à risque :

Article 4 de l’arrêté du 1er février 2010 « les dénombrements en legionella pneumophila doivent être inférieurs à 1000 unités formant colonies (UFC) par litre »

Lorsque cet objectif n’est pas respecté le responsable des installations prend sans délai les mesures correctives nécessaires au rétablissement de la qualité de l’eau et à la protection des usagers

La surveillance ne se substitue pas à la gestion globale du risque mais doit être interprétée comme un outil permettant de fournir au responsable des installations et à l’ARS des indicateurs de gestion.

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MESURES DE PREVENTION

L’arrêté du 01 février impose une obligation de résultat sans préciser les moyens pour les atteindre

La prévention du risque de développement de légionelles dans les réseaux d’ ECS repose sur trois grands axes :

- Éviter la stagnation de l’eau et en assurer une bonne circulation- Lutter contre l’entartrage et la corrosion par une conception et un

entretien adaptés à la qualité de l’eau et aux caractéristiques de l’installation.

- Maintenir l’eau à une température élevée dans les installations depuis la production et tout au long des circuits de distribution et mitiger l’eau au plus près des points d’usage pour prendre en compte le risque de brûlure

Ces trois grands axes de mesures visent à éviter d’offrir des conditions favorables à la prolifération des légionelles

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MESURES DE PREVENTION La connaissance et l’entretien des réseaux

Être attentif aux phases de conception, de mise en œuvre, de mise en eau et de réception des réseaux d’ECS neufs ou réhabilités

Exiger la fourniture de plans d’exécution

Mettre à jour les schémas hydrauliques et les plans de réseau de manière régulière

Documenter les installations, les contrats et les opérations relatifs aux travaux

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MESURES DE PREVENTIONConnaissance des réseaux d’ECS - Circulation de l’eau dans les réseaux

Examiner les conditions d’utilisation des réseaux d’ECS

Mettre en œuvre en amont les conditions d’exploitation permettant la bonne circulation de l’eau :

- Suppression des bras morts

- Respect des spécifications normatives relatives aux vitesses minimales de l’eau ( DTU 60.11)

- Protection contre les retours d’eau

- Respect des obligations réglementaires relatives à la température de l’eau

- Equilibrage du réseau

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MESURES DE PREVENTIONTravaux de plomberie

Remplacer les installations corrodées et supprimer les bras morts

Procéder à un entretien et à une maintenance réguliers des installations de production et de stockage d’ECS

Calorifuger les réseaux d’ECS

Changer et entretenir les dispositifs anti-béliers ou les ensembles de protection anti-retours en tant que de besoin

Procéder à l’entretien des organes d’équilibrage des réseaux bouclés

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MESURES DE PREVENTIONCas des filtres terminaux « anti-légionelles »

Il existe des micro-filtres terminaux constitués d’une membrane

Il faut veiller dans le cadre de l’utilisation éventuelle de filtres àscrupuleusement respecter les conditions de mise en œuvre préconisées par le fabricant à savoir:

Les filtres devront être mis en place, changés et entretenus selon des procédures à définir par l’établissement, permettant de respecter l’objectif d’une absence de légionelles dans l’eau chaude sanitaire

La mise en place de filtres ne doit pas être un palliatif à la gestion des risques au sein de l’établissement

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MESURES DE PREVENTION Établissements ou locaux qui restent inoccupés

Avant l’accueil du public

- Purge et rinçage complet des réseaux d’eau sanitaire

- Prélèvement d’eau pour analyses de légionelles

- Mesures techniques afin de maintenir la qualité de l’eau dans la période intermédiaire

Il est recommandé aussi de réaliser des analyses de légionelles pendant les phases de pleine exploitation de façon à assurer la surveillance des installations même si les analyses réalisées avant l’accueil du public sont à prendre en compte au titre de la surveillance annuelle.

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MESURES CURATIVESInformation des usagers

Toute situation d’alerte doit être accompagnée d’uneinformation de l’ensemble des personnels et du médecin coordonnateur

Toute action curative nécessaire doit être accompagnée d’une information adaptée des usagers et de leurs familles

La communication devra porter sur les légionelles et la légionellose, sur les moyens curatifs engagés et les consignes de sécurité

L’ARS pourra fournir les informations nécessaires à ce sujet

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MESURES CURATIVESEn cas de dépassement des objectifs cibles

Pour les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées, ces mesures sont celles mentionnées dans les circulaires du 22 avril 2002 et du 28 octobre 2005 Dont celles prévues pour les autres établissements:

- Interprétation des résultats d’analyse: vérification de l’origine des écarts par rapport aux résultats antérieurs, recherche des causes de dysfonctionnement, confirmation du risque

- Restriction des usages à risques - Mesures correctives/ intervention technique pour supprimer l’exposition

(entretien des installations de production et de distribution de l’ECS)- Renforcement des contrôles- Désinfection curative par choc thermique ou chimique

Les mesures curatives ne doivent intervenir que si elles sont nécessaires à l’issue de la mise en œuvre des autres actions, notamment lorsque les mesures préventives n’ont pas permis le rétablissement de la qualité de l’eau

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MESURES CURATIVESDésinfection curative

Les produits et procédés de désinfection doit êtres conformes aux dispositions de l’article R 1321- 50 du code de la santépublique ou doivent avoir été autorisés par le Ministère en charge de la santéLe choix des opérations de désinfection curative revient au responsable des installationsLes opérations de désinfection doivent être adaptées aux installations et à la situationPendant la période de désinfection il doit être fait en sorte que les points d’usage soient inaccessibles aux usagersL’ efficacité des opérations de désinfection ne dépend pas seulement de leur intensité mais aussi de leur durée d’application, des conditions d’emplois et des caractéristiques de l’eau

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MESURES CURATIVESLes limites de la désinfection curative

Si les opérations sont mal réalisées ou difficilement réalisables les légionelles ne peuvent pas être éliminées totalement des réseaux

Un recolonisation des réseaux par des espèces plus résistantes peut se produire (amibes) après désinfection chimique

Les chocs thermiques sont des opérations lourdes et peuvent altérer prématurément certains matériaux ou équipements

S’il existe d’autres alternatives techniques, les opérations de désinfection curative devraient être évitées.

Des analyses de contrôle doivent être réalisées au moins 48 heures après la mise en œuvre de la désinfection pour vérifier son efficacité et après un délai de 2 à 8 semaines pour s’assurer de l’effet de l’ensemble des mesures mises en place et de l’absence de recolonisation des réseaux

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TRAÇABILITE DE LA SURVEILLANCEMise en place de procédures d’intervention

Quelles procédures à minima ?

- En cas de déclaration d’un cas de légionellose chez une personne ayant fréquenté l’établissement ou résidant dans l’établissement

- En cas de mise en évidence de légionelles dans le réseau d’eau chaude sanitaire

- En cas de dérive de la température

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TRAÇABILITE DE LA SURVEILLANCEMise en place de procédures d’intervention

Une procédure doit permettre à toutes les personnes d’un établissement d’intervenir même en l’absence de la personne désignée comme référent sur le thème « légionelles »

- Cette procédure détaille qui fait quoi, quand et comment, quels sont les intervenants et les institutions à contacter

- Une procédure peut être un logigramme suffisamment détaillé

- Une procédure doit faire l’objet d’une diffusion àl’ensemble du personnel

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TRAÇABILITE DE LA SURVEILLANCE Tenue d’un fichier (carnet) sanitaire

Le code de la santé publique article R 1321-23 fait obligation aux personnes publiques et privées responsables de la distribution d’eau de tenir un fichier sanitaire recueillant l’ensemble des informations relatives à la surveillance et àl’entretien des installations d’eau.

Contenu du fichier sanitaire:

- Le diagnostic du réseau lorsqu’il existe

- Les plans actualisés et les caractéristiques des réseaux de distribution de l’eau

- Les schémas de fonctionnement de la production d’eau chaude et le descriptif des installations de production

- La description des travaux de modification, de rénovation ou d’extension des installations de traitement ou de distribution d’eau

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TRAÇABILITE DE LA SURVEILLANCEContenu du fichier sanitaire …

- Les protocoles pour les opérations de maintenance et de surveillance

- Les contrats de maintenance avec les prestataires extérieurs

- Pour chaque installation le journal des interventions de maintenance et de surveillance

- Les traitements réalisés de lutte contre le tartre et la corrosion

- Les traitements de désinfection réalisés

- Les relevés de consommation d’eau (froide et chaude)

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TRAÇABILITE DE LA SURVEILLANCEContenu du fichier sanitaire.

- Le suivi des températures (date, type d’eau, point de mesure, température relevée, actions mises en œuvre en cas d’anomalies de température, etc.)

- Les fiches procédures à mener en cas d’anomalie ou de non-conformité mise en évidence (notamment en cas de suspicion ou de diagnostic de présence de légionelles et en cas de dérive de la température)

- Le suivi du paramètre légionelle (date de prélèvement, résultats, actions entreprises le cas échéant, etc.)

- Les fiches procédures en cas de constatation d’un cas de légionellose

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Contacts et personnes ressources à la délégation territoriale de la Corrèze de l’ARS

Adresse postaleDT 19 Agence régionale de santé du LimousinRue sylvain combesBP 23019012 TULLE CedexTél.: 05.55.20.18.83

Personnes ressources:Jacqueline Fuguet 05.55.20.42.19/[email protected] Rasselet 05.55.20.42.26/ [email protected] : 05.55.20.42.63

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