stocks

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IAS 2

Stocks

Mehdi EL ATTAR

Expert Comptable DPLE

2

Définir le traitement comptable applicable aux stocks

Évaluation du coût des stocks

au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

Éléments à inclure dans le coût des stocks

coûts d'acquisition,

coûts de transformation, et

autres coûts encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent

Stocks Objectif

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Tous les stocks autres que

Les travaux en cours générés par des contrats de construction (IAS 11)

Les instruments financiers

Les actifs biologiques relatifs aux activités agricoles (IAS 41)

Les principes d’évaluation donnés par IAS 2 ne s’appliquent pas pour les stocks suivants (application de tous les autres principes obligatoire) :

Les stocks de produits agricoles et minerais s'ils sont évalués à leur valeur nette de réalisation selon des pratiques bien établies dans l'industrie

Les stocks des courtiers/négociants en matières premières s’ils sont évalués à la juste valeur diminués des coûts de sortie

Stocks Champ d’application

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Les stocks sont des actifs

Détenus pour être vendus dans le cours normal de l'activité

En cours de production dans le but d’une vente future ou

Sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services

Différences stocks – immobilisations corporelles

Pièces de rechange majeures comptabilisées en immobilisations corporelles si

destinées à être utilisées sur plus d’un exercice, ou

destinées à être utilisées spécifiquement pour une immobilisation corporelle

Stocks Définition

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Stocks Comptabilisation

IAS 2 n'indique pas de critères de comptabilisation des stocks en tant qu'actifs

Se reporter au Cadre et à IAS 18, Produits des activités ordinaires et

raisonner par analogie

Les risques et avantages inhérents à la propriété ont été transférés

Le cédant n'est plus impliqué et n'a plus le contrôle des biens cédés

Le montant des produits et des coûts encourus ou à encourir peuvent être déterminés de façon fiable et

Il est probable que des avantages économiques iront à l'entreprise

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Stocks Coût des stocks (1/2)

Coût d'acquisition des stocks

Prix d'achat

Droits de douane

Taxes non récupérables auprès des administrations fiscales

Frais de transport, de manutention

Autres coûts directement attribuables à l'acquisition

Déduction faite des rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires

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Coûts de transformation

Coûts directement liés aux unités produites

Matières premières directes

Main d'œuvre directe

Affectation systématique des frais généraux de production

Frais fixes

ex. : amortissements et entretien des bâtiments et des équipements de l’usine, frais de gestion et d'administration de l'usine, y compris l’amortissement des frais de développement capitalisés conformément à IAS 38.

en fonction de la capacité normale des installations de production (retraiter la sous/sur activité et les entretiens planifiés)

Et frais variables

ex. : matières premières indirectes, main d'œuvre indirecte

en fonction de l'utilisation effective des installations de production

Coûts d’emprunt le cas échéant

Stocks Coût des stocks (2/2)

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Stocks Détermination du coût

Pour les stocks non fongibles (=non interchangeables)

Identification spécifique des coûts individuels

Pour les éléments interchangeables

Valorisation selon la méthode du premier entré - premier sorti (FIFO) ou coût moyen pondéré

La méthode du dernier entré – premier sorti (LIFO) n’est pas autorisée

Pour des raisons pratiques, possibilité d'utiliser des techniques d'évaluation du coût comme approximation de la méthode du coût

Méthode du coût standard

Méthode du prix de détail (dans la distribution de détail)

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Stocks Cohérence des méthodes

Utilisation de la même méthode de détermination du coût pour les stocks ayant les mêmes caractéristiques (même nature et usage similaire)

Si la nature ou l'utilisation d'un groupe d'éléments de stock diffère d'un autre groupe, possibilité d'utiliser des méthodes de calcul différentes

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Stocks Évaluation des stocks (1/3)

Au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

Valeur nette de réalisation

= Prix de vente estimé dans le cadre normal de l'activité, diminué des:

coûts estimés pour l'achèvement

coûts nécessaires pour réaliser la vente

Fondée sur les éléments probants les plus fiables à la date de l'estimation

i.e. : tient compte des fluctuations de prix ou de coûts liés à des événements postérieurs à l'exercice s'ils confirment des conditions existant à la date de clôture

Fondée également sur le but dans lequel les stocks sont détenus

Par exemple si des stocks sont détenus dans le cadre d’un contrat de vente spécifique ou non

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Détermination de la valeur nette de réalisation

Estimation pour chaque élément de stock ou de groupes d'éléments similaires de stock

Dépréciation des matières premières seulement lorsque les produits finis sont vendus en dessous du coût

Nouvelle estimation lors de chaque exercice suivant

éventuellement reprise de la dépréciation (si les circonstances

économiques ayant conduit à la dépréciation ont changé)

Cas des provisions pour rotation lente

Ces provisions ne sont a priori pas autorisées sauf à démontrer qu’elle reposent sur des statistiques mettant en évidence le lien entre le taux de dépréciation et la valeur nette de réalisation de chaque catégorie de stocks

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Détermination de la valeur nette de réalisation

Ex: une société dispose de stocks de produits X dont une partie est détenue pour servir un contrat existant à la date de clôture

La valeur nette de réalisation de la part du stock destiné à honorer le contrat sera basée sur le prix de vente fixé au contrat

La valeur nette de réalisation de la part restante du stock est évalué en fonction des prix de vente normaux

Dans le cadre de conditions favorables consenties dans le contrat, une partie du stock seulement pourra être dépréciée

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Stocks Cas des produits agricoles (IAS 41)

La norme IAS 41 s’adresse à aux entreprises qui exercent une activité agricole

Activité agricole

Gestion de la transformation biologique d'un actif biologique destiné à la vente, en produits agricoles ou en actifs biologiques supplémentaires

Caractéristiques principales

Capacité de changement : actif "vivant"

Gestion du changement : maîtrise des conditions relatives à la transformation biologique

Évaluation du changement : contrôles qualitatifs (exemple : qualité génétique, mûrissement…) et quantitatifs (exemple : descendance, volume, poids…)

Sont par exemple exclues les activités suivantes :

Pêche en mer, déforestation

Recherche sur des virus ou des cellules

Courses de chevaux

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Actifs biologiques : plantes ou animaux vivants

Produits agricoles : produits récoltés à partir des actifs biologiques de l'entreprise

Exemples

Vigne Raisin Vin

Actifs biologiques Production agricole Produits finis

Récolte IAS 41 IAS 2

Stocks Cas des produits agricoles – définitions (IAS 41)

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Actifs

biologiques

Production

agricole

Lors de la comptabilisation initiale

et à chaque clôture

Juste valeur – Coûts estimés au point de vente

Présomption : Juste valeur évaluable de manière fiable

Exception uniquement lors de la comptabilisation initiale :

évaluation au coût – cumul des amortissements – pertes de valeur

A la date de la récolte

Juste valeur – Coûts estimés au point de vente

Aucune exception

Après la récolte Application de la norme IAS 2, Stocks

Stocks

Cas des produits agricoles – évaluation (IAS 41)

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Juste valeur

Montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien informées et consentantes, dans le cadre d’une transaction effectuée dans des conditions de concurrence normale

Sont exclus: les coûts de transport et autres coûts nécessaires à la mise des actifs sur le marché

Déduction des coûts estimés au point de vente à la date de la récolte

Commissions aux intermédiaires et négociants

Montants prélevés par les agences réglementaires / Bourses de matières premières

Droits et taxes de transferts

Juste valeur fondée sur la localisation et l'état actuel de l'actif

Stocks Cas des produits agricoles – évaluation (IAS 41)

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Détermination de la juste valeur (avant déduction des coûts)

Marché actif

En l’absence de marché actif

- Prix coté sur le marché

- Prix de transaction le plus récent du marché - Prix de marché pour des actifs similaires avec ajustement - Références au secteur (Exemple : valeur du bétail par kilo de viande)

- Valeur actualisée des flux nets

de trésorerie attendus de l’actif

Si informations non

disponibles

Stocks Cas des produits agricoles – évaluation (IAS 41)

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Profits et pertes se produisent

Lors de la comptabilisation initiale des actifs biologiques et des produits agricoles

Suite aux ajustements de juste valeur des actifs biologiques

Résultat net de la période

Stocks Cas des produits agricoles – comptabilisation (IAS 41)

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Exemple d’une plantation

Comptabilisation initiale

Achat plants 250 KMAD, coûts de transport à l’achat 5 KMAD, commissions aux intermédiaires 1% si mise sur le marché

Dt Actif biologique 247.5

Dt Variation de juste valeur 7.5

Ct Cash 255.0

Juste valeur initiale, après déduction des coûts estimés au point de vente à la

date de la récolte = 250 x (1-10%) = 247,5 KMAD

Coût d’acquisition = Prix d’achat – Coûts de transport

= 250 + 5 = 255 KMAD

Variation de juste valeur = Coût d’acquisition - Juste valeur initiale

= 255 – 247,5 = 7,5 KMAD


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Exemple d’une plantation (suite)

Clôture annuelle

Juste valeur de la plantation, après déduction des coûts au point de vente estimée à 280 KMAD

Dt Actif biologique 32.5

Ct Variation de juste valeur 32.5

Coûts de production valorisés à 10 KMAD (charges de personnel, achats …)

Dt Coûts de production 10.0

Ct Cash / Dette d’exploitation 10.0

Récolte

Juste valeur du produit agricole, après déduction des coûts au point de vente estimés à 20 KMAD

Dt Stock – Produit agricole 20.0

Ct Variation de juste valeur 20.0


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Méthodes comptables pour évaluer les stocks, y compris la méthode utilisée pour la détermination du coût

Valeur comptable des stocks en totalité et par catégorie de stock

Valeur comptable des stocks comptabilisés pour leur juste valeur diminuée des coûts de vente

Montant des dépréciations de stocks comptabilisées

Montant de toute reprise de dépréciation et les circonstances ayant conduit à cette reprise

Le coût des stocks comptabilisés en charges au cours de l'exercice

Valeur comptable des stocks donnés en nantissement de passifs

Pour les activités et actifs agricoles (IAS 41) :

ligne spécifique au bilan ‘actifs agricoles’

information étendue à fournir en annexe

Stocks Informations à fournir

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Principe général

Retraitement rétrospectif à la date de transition ajustements par les

capitaux propres d’ouverture

Pas de dispositions spécifiques prévues dans IFRS 1 sur ces normes

Principales problématiques rencontrées dans les groupes lors de la première adoption

Hétérogénéité des méthodes au sein du groupe

Composants du coût (ex: frais de transport, frais indirects)

Méthode de valorisation (FIFO/CMP)

Méthodes de dépréciation (statistiques ou au cas par cas)

Coûts d’emprunt

Estimation de la valeur nette de réalisation

Non prise en compte du transfert de propriété effectif pour la comptabilisation

Pas de documentation statistique des provisions pour rotations lentes

Stocks Première adoption – IFRS 1

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Principes comparables

Toutefois

Méthode du coût standard non admise en règles marocaines

Information à fournir plus complète en IAS/IFRS

Montant des stocks donnés en nantissement de passifs


Stocks Comparaison avec les règles marocaines

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Normes IFRS Normes Marocaines


Évaluation selon le système du coût

CMUP, FIFO, standards

Toutefois information à fournir plus complète en IAS/IFRS

Montant des stocks donnés en nantissement de passifs


IAS 2, Stocks Comparaison avec les règles marocaines


– Évaluation selon le système du

coût

– CMUP, FIFO (standards non

admise)

stocks

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