Statistiques des risques professionnels des non-salariés ...€¦ · Chiffres clés en 2015 (évolutions 2011-2015).....20 sigles cités ... des Risques Professionnels » et de «
23
www.msa.fr Direction des Etudes des Répertoires et des Statistiques ETUDE Février 2017 Statistiques des risques professionnels des non-salariés et des chefs d’exploitation agricole Données nationales 2015
Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
ETUDEFeacutevrier 2017
Statistiques des risques professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
1
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES ET DES STATISTIQUES Directeur de la publication Alain PELC pelcalainccmsamsafr
Reacutedacteur en chef David FOUCAUD foucauddavidccmsamsafr
Deacutepartement Retraite - Famille - Observatoire des risques professionnels agricoles (ORPA) - Accidents du travail Rakhsat SLEIMAN sleimanrakhsatccmsamsafr
Eacutetude reacutealiseacutee par Katell GORVAN gorvankatellccmsamsafr
Mise en page Marie-Claude MASTAIN Diffusion Claudine GAILLARD gaillardclaudineccmsamsafr Nadia FERKAL ferkalnadiaccmsamsafr
2
SOMMAIRE
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX 4
RESUME 5
INTRODUCTION 7
SOURCES ET DEFINITIONS 7
Sources de donneacutees 7
Deacutefinition des indicateurs 8
Champ de la population 8
1 ndash De 2011 agrave 2015 le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles baisse en moyenne de - 47 par an 10
2 ndash Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation lrsquoobjet drsquoun arrecirct de travail indemniseacute 11
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes 11
2 11 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins 11
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an 12
22 - Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct 13
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants 13
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale 13
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal 13
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels 14
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees 14
3
3 ndash Les accidents mortels 16
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP reconnu 16
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail 16
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins 16
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine 16
4 ndash En 2015 1 615 maladies professionnelles sont reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole 17
41 - Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes 17
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015 17
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes 18
42 - Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix 18
43 - Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation 19
Chiffres cleacutes en 2015 (eacutevolutions 2011-2015) 20
sigles citeacutes 21
4
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique 1 Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels selon leur type en 2015 10
Graphique 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon le secteur dactiviteacute de la victime en 2015 11
Graphique 3 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015 12
Graphique 4 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct par secteur dactiviteacute en 2015 12
Graphique 5 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015 13
Graphique 6 Indice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015 17
Graphique 7 Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues selon leur nature en 2015 19
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoeacuteleacutement mateacuteriel agrave lrsquoorigine des leacutesions en 2015 14
Tableau 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct par nature de la leacutesion en 2015 15
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
1
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES ET DES STATISTIQUES Directeur de la publication Alain PELC pelcalainccmsamsafr
Reacutedacteur en chef David FOUCAUD foucauddavidccmsamsafr
Deacutepartement Retraite - Famille - Observatoire des risques professionnels agricoles (ORPA) - Accidents du travail Rakhsat SLEIMAN sleimanrakhsatccmsamsafr
Eacutetude reacutealiseacutee par Katell GORVAN gorvankatellccmsamsafr
Mise en page Marie-Claude MASTAIN Diffusion Claudine GAILLARD gaillardclaudineccmsamsafr Nadia FERKAL ferkalnadiaccmsamsafr
2
SOMMAIRE
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX 4
RESUME 5
INTRODUCTION 7
SOURCES ET DEFINITIONS 7
Sources de donneacutees 7
Deacutefinition des indicateurs 8
Champ de la population 8
1 ndash De 2011 agrave 2015 le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles baisse en moyenne de - 47 par an 10
2 ndash Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation lrsquoobjet drsquoun arrecirct de travail indemniseacute 11
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes 11
2 11 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins 11
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an 12
22 - Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct 13
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants 13
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale 13
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal 13
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels 14
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees 14
3
3 ndash Les accidents mortels 16
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP reconnu 16
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail 16
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins 16
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine 16
4 ndash En 2015 1 615 maladies professionnelles sont reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole 17
41 - Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes 17
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015 17
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes 18
42 - Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix 18
43 - Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation 19
Chiffres cleacutes en 2015 (eacutevolutions 2011-2015) 20
sigles citeacutes 21
4
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique 1 Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels selon leur type en 2015 10
Graphique 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon le secteur dactiviteacute de la victime en 2015 11
Graphique 3 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015 12
Graphique 4 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct par secteur dactiviteacute en 2015 12
Graphique 5 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015 13
Graphique 6 Indice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015 17
Graphique 7 Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues selon leur nature en 2015 19
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoeacuteleacutement mateacuteriel agrave lrsquoorigine des leacutesions en 2015 14
Tableau 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct par nature de la leacutesion en 2015 15
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
2
SOMMAIRE
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX 4
RESUME 5
INTRODUCTION 7
SOURCES ET DEFINITIONS 7
Sources de donneacutees 7
Deacutefinition des indicateurs 8
Champ de la population 8
1 ndash De 2011 agrave 2015 le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles baisse en moyenne de - 47 par an 10
2 ndash Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation lrsquoobjet drsquoun arrecirct de travail indemniseacute 11
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes 11
2 11 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins 11
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an 12
22 - Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct 13
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants 13
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale 13
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal 13
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels 14
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees 14
3
3 ndash Les accidents mortels 16
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP reconnu 16
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail 16
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins 16
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine 16
4 ndash En 2015 1 615 maladies professionnelles sont reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole 17
41 - Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes 17
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015 17
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes 18
42 - Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix 18
43 - Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation 19
Chiffres cleacutes en 2015 (eacutevolutions 2011-2015) 20
sigles citeacutes 21
4
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique 1 Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels selon leur type en 2015 10
Graphique 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon le secteur dactiviteacute de la victime en 2015 11
Graphique 3 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015 12
Graphique 4 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct par secteur dactiviteacute en 2015 12
Graphique 5 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015 13
Graphique 6 Indice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015 17
Graphique 7 Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues selon leur nature en 2015 19
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoeacuteleacutement mateacuteriel agrave lrsquoorigine des leacutesions en 2015 14
Tableau 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct par nature de la leacutesion en 2015 15
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
3
3 ndash Les accidents mortels 16
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP reconnu 16
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail 16
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins 16
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine 16
4 ndash En 2015 1 615 maladies professionnelles sont reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole 17
41 - Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes 17
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015 17
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes 18
42 - Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix 18
43 - Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation 19
Chiffres cleacutes en 2015 (eacutevolutions 2011-2015) 20
sigles citeacutes 21
4
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique 1 Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels selon leur type en 2015 10
Graphique 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon le secteur dactiviteacute de la victime en 2015 11
Graphique 3 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015 12
Graphique 4 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct par secteur dactiviteacute en 2015 12
Graphique 5 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015 13
Graphique 6 Indice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015 17
Graphique 7 Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues selon leur nature en 2015 19
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoeacuteleacutement mateacuteriel agrave lrsquoorigine des leacutesions en 2015 14
Tableau 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct par nature de la leacutesion en 2015 15
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
4
LISTE DES GRAPHIQUES ET DES TABLEAUX
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique 1 Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels selon leur type en 2015 10
Graphique 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon le secteur dactiviteacute de la victime en 2015 11
Graphique 3 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015 12
Graphique 4 Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct par secteur dactiviteacute en 2015 12
Graphique 5 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015 13
Graphique 6 Indice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015 17
Graphique 7 Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues selon leur nature en 2015 19
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon lrsquoeacuteleacutement mateacuteriel agrave lrsquoorigine des leacutesions en 2015 14
Tableau 2 Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct par nature de la leacutesion en 2015 15
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
5
Reacutesumeacute
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles poursuit sa diminution en 2015
Le nombre drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salarieacutes agricoles diminue de - 64 en 2015 alors que les effectifs assureacutes ne baissent que de - 16 Les trois quarts des accidents du travail des chefs drsquoexploitation aboutissent agrave un arrecirct indemniseacute Le secteur des eacutelevages de bovins reste le plus concerneacute par ces accidents Le nombre de maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation diminue de - 15 Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
En 2015 les non-salarieacutes agricoles ont deacuteclareacute 22 200 ATMP
Le nombre drsquoATMP baisse de - 64 par rapport agrave 2014 avec 20 384 accidents du travail 1 696 maladies professionnelles et 148 accidents de trajet
Les chefs drsquoexploitation agricole sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints sont victimes de 626 ATMP les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 71
Le nombre drsquoassureacutes non-salarieacutes agricoles baisse de - 16
En 2015 563 975 personnes (exploitants agricoles conjoints aides familiaux et cotisants solidaires) sont couvertes par lrsquoassurance Accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) Ce nombre drsquoassureacutes baisse de - 16 en un an Les chefs drsquoexploitation agricole repreacutesentent 821 de cette population Les secteurs des eacutelevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus drsquoaffilieacutes avec respectivement 302 et 170
En 2015 111 non-salarieacutes agricoles sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
Parmi les 111 deacutecegraves de non-salarieacutes 104 font suite agrave un accident du travail mortel
Les chefs drsquoexploitation avec 99 accidents du travail mortels sont les premiers concerneacutes Il srsquoagit surtout drsquoeacuteleveurs de bovins (444 ) et drsquoexploitants des grandes cultures (112 )
Les chefs drsquoexploitation agricole ont eu 15 200 accidents du travail avec arrecirct indemniseacute
En 2015 15 230 accidents avec arrecirct de travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres Les eacutelevages de bovins concentrent 448 des accidents Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci les trois quarts sont des bovins
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct indemniseacute diminue reacuteguliegraverement ces derniegraveres anneacutees pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole en 2015 Le secteur des exploitations de bois avec 82 accidents indemniseacutes pour 1 000 chefs drsquoexploitation preacutesente lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute Vient ensuite le secteur des eacutelevages de bovins avec 45 accidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
6
Le nombre de maladies professionnelles pour les chefs drsquoexploitation est en baisse de - 15
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 1 615 nouvelles reconnaissances de maladie professionnelle ont eacuteteacute octroyeacutees en 2015 en baisse de - 15 par rapport agrave 2014
Lrsquoindice de freacutequence de ces maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes avec six cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes
Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs drsquoexploitation
Parmi les reconnaissances de maladie chez les chefs drsquoexploitation 866 soit 1 282 cas sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures repreacutesentent 889 des TMS Les mouvements ou le travail reacutepeacutetitifs sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections
Bien que le nombre de ces affections soit leacutegegraverement supeacuterieur chez les hommes leur freacutequence est plus importante pour les femmes avec cinq affections peacuteriarticulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation agricole contre deux pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
7
Introduction
Le 1er avril 2002 lrsquoassurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) est devenue une branche de protection sociale obligatoire
Depuis cette date la Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole (CCMSA) exploite les donneacutees statistiques drsquoaccidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) provenant des caisses de la MSA et du groupement drsquoassureurs1
Lrsquoeacutetude ci-apregraves porte sur les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salarieacutes agricoles2 survenus et reconnus en France meacutetropolitaine en 2015
Ces donneacutees sont celles preacutesenteacutees lors du Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles (CSPSA) et de la Commission nationale de preacutevention (CNP) du 2 deacutecembre 2016
Sources et deacutefinitions
Sources de donneacutees
Les donneacutees proviennent
o des deacuteclarations daccidents du travail et de maladies professionnelles des assureacutes de la MSA ou du groupement des assureurs agricoles (APRIA RSA) figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Eveacutenements des Accidents des Exploitants)
o des fichiers de suivi drsquoaffiliations des exploitants agricoles (SAEXA) de la Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques (Ders)
o des fichiers prestations Raamses (Reacutegime Agricole drsquoAssurance Maladie Statistique Et Santeacute) de la Ders
o des enquecirctes sur les accidents mortels reacutealiseacutees par les services de laquo Preacutevention des Risques Professionnels raquo et de laquo Santeacute au Travail raquo des Caisses de la Mutualiteacute Sociale Agricole
Ces donneacutees sont deacuteclineacutees par type drsquoATMP par circonstance de survenue des ATMP par secteur drsquoactiviteacute par sexe et acircge des victimes
Elles sont obtenues agrave lrsquoaide des Systegravemes drsquoinformation deacutecisionnels (SID) Atexa et par interrogation des bases accidents affiliations et prestations
Ce sont celles mises agrave jour en octobre 2016
1 Depuis le 1er janvier 2014 lrsquointeacutegraliteacute de cette activiteacute est confieacutee agrave la MSA 2 A lrsquoexception des deacutepartements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de Moselle couverts par un reacutegime speacutecifique Par ailleurs les enfants (dont les donneacutees population ne sont pas connues) ne sont pas comptabiliseacutes dans ces chiffres
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
8
Deacutefinition des indicateurs
Nombre drsquoATMP
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave reconnaissance survenu au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP indemniseacutes
Accident ou maladie ayant donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Nombre drsquoATMP mortels
Accident ou maladie ayant entraicircneacute le deacutecegraves de la victime au cours de la peacuteriode consideacutereacutee
Indice de freacutequence des ATMP
Nombre drsquoaccidents ou de maladies x 1 000 Nombre annuel de non-salarieacutes (ou chefs drsquoexploitation)
Champ de la population
Les exploitants de la Moselle du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un reacutegime local ne sont pas affilieacutes agrave lrsquoAtexa et ne figurent donc pas dans ces donneacutees
La population non salarieacutee concerne les statuts suivants
les chefs dexploitation ou dentreprise agricole
les conjoints de chefs dexploitation travaillant sur lexploitation
les aides familiaux
les enfants affilieacutes acircgeacutes de 14 agrave 16 ans (20 ans dans certaines situations)
les cotisants solidaires (depuis 2008) personnes non-salarieacutees agricoles dont lrsquoimportance de lrsquoexploitation ne permet pas lrsquoassujettissement au reacutegime de protection sociale des non-salarieacutes agricoles mais qui sont redevables drsquoune cotisation forfaitaire de solidariteacute (articles L 731-23 et L 731-24 du code rural)
Les donneacutees preacutesenteacutees concernent principalement les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole et sont deacuteclineacutees pour certains indicateurs sur les autres statuts
Aucune donneacutee pour le statut laquo enfant raquo nrsquoest preacutesenteacutee car leurs affiliations ne sont pas connues et que tregraves peu drsquoaccidents les concernent
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
9
Une cateacutegorie de risque est attribueacutee agrave chaque exploitation ou entreprise Elle correspond agrave lactiviteacute principale de lexploitation Elles sont au nombre de 25 et sont reacuteparties de la maniegravere suivante
01 - Maraicircchage floriculture
02 - Arboriculture fruitiegravere
03 - Peacutepiniegraveres
04 - Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles grandes cultures
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
20 - Marais salants
21 - Exploitations de bois
22 - Scieries fixes
23 - Entreprises de travaux agricoles
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
25 - Mandataires des socieacuteteacutes ou caisses locales dassurances mutuelles agricoles
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
10
1 DE 2011 A 2015 LE NOMBRE DrsquoACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES BAISSE EN MOYENNE DE - 47 PAR AN
En 2015 563 975 personnes (463 262 chefs drsquoexploitation agricole 34 278 conjoints 4 396 aides familiaux et 62 039 cotisants solidaires) sont couvertes par reacutegime drsquoassurance contre les accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa) soit une baisse de - 16 en un an Ce nombre drsquoassureacutes a diminueacute en moyenne de - 14 par an de 2011 agrave 2015
Les secteurs des eacutelevages de bovins et des cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures regroupent le plus grand nombre drsquoassureacutes et repreacutesentent respectivement 302 (dont 152 pour les seuls eacutelevages de bovins-lait) et 170 drsquoentre eux
En 2015 les non-salarieacutes sont victimes de 22 228 accidents du travail de trajet et maladies professionnelles (ATMP) soit une baisse de - 64 en un an En 2011 26 929 ATMP ont eacuteteacute deacuteclareacutes Depuis ce nombre baisse en moyenne de - 47 par anneacutee (25 569 en 2012 24 753 en 2013 et 23 752 en 2014)
Les chefs drsquoexploitation sont les premiers concerneacutes avec 21 315 ATMP soit 959 du total des deacuteclarations Les conjoints de chefs drsquoexploitation sont toucheacutes par 626 ATMP les cotisants solidaires par 216 et les aides familiaux par 71
Les ATMP sont essentiellement constitueacutes drsquoaccidents du travail 20 384 en 2015 soit 917 des ATMP et dans une moindre mesure de maladies professionnelles 1 696 soit 76 (graphique 1)
Graphique 1
REPARTITION DES ACCIDENTS ET DES MALADIES PROFESSIONNELS SELON LEUR TYPE EN 2015
Source MSA
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
11
2 LES TROIS QUARTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES CHEFS DrsquoEXPLOITATION LrsquoOBJET DrsquoUN ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE
Depuis 2015 les indemniteacutes journaliegraveres (IJ) sont verseacutees eacutegalement aux conjoints et aides familiaux
En 2015 15 733 accidents du travail ont donneacute lieu agrave un premier paiement drsquoindemniteacutes journaliegraveres (accidents avec arrecirct de travail indemniseacute) dont 15 230 pour les seuls chefs drsquoexploitation Les accidents avec arrecirct indemniseacutes correspondent agrave 779 des 19 556 accidents de travail des chefs drsquoexploitation agricole
Dans lrsquoanalyse qui suit ces accidents de travail avec arrecirct indemniseacutes seront deacutenommeacutes laquo accidents du travail avec arrecirct raquo
21 - Les accidents du travail avec arrecirct des chefs drsquoexploitation concernent majoritairement les hommes
Les hommes totalisent 820 des accidents du travail avec arrecirct alors qursquoils repreacutesentent 760 des chefs drsquoexploitation
Les victimes ont principalement entre 50 et 59 ans (404 ) ou entre 40 et 49 ans (278 ) Cette reacutepartition est proche de celle de la population avec respectivement 361 et 280 pour ces deux cateacutegories drsquoacircge
211 - Pregraves de 45 des accidents surviennent dans les eacutelevages de bovins
En 2015 448 des accidents se sont produits dans les eacutelevages de bovins 235 dans les laquo eacutelevages laitiers raquo 162 dans les laquo eacutelevages pour la viande raquo et 52 dans les laquo eacutelevages mixtes raquo Les exploitations de laquo cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes raquo sont concerneacutees par 123 des accidents les laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles - grandes cultures raquo par 96 et la laquo viticulture raquo par 64 (graphique 2)
Graphique 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET SELON
LE SECTEUR DACTIVITE DE LA VICTIME EN 2015
Source MSA
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
12
212 - Depuis 2011 lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct diminue en moyenne de - 29 par an
Lrsquoindice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct (nombre drsquoaccidents pour 1 000 chefs drsquoexploitation) diminue depuis 2011 en moyenne de 29 par an Il atteint son indice le plus bas en 2015 avec 329 accidents pour 1 000 affilieacutes (graphique 3)
Graphique 3
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET DE 2011 A 2015
Source MSA
Lrsquoindice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour le secteur des laquo exploitations de bois raquo avec 815 accidents avec arrecirct pour 1 000 affilieacutes (graphique 4) Avec un indice moyen de 453 accidents pour 1 000 exploitants agricole les trois secteurs des eacutelevages de bovins sont eacutegalement tregraves toucheacutes par ces accidents
Graphique 4
INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR SECTEUR DACTIVITE EN 2015
Source MSA
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
13
22- Les animaux sont la cause principale des accidents du travail avec arrecirct
221- Une victime sur trois exerccedilait une activiteacute en rapport avec les animaux vivants
Lors de laccident les victimes exerccedilaient principalement des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants (352 ) (graphique 5) dont 284 de celles-ci au cours drsquoopeacuterations de manipulation et de contention danimaux et 231 lors des soins apporteacutes aux animaux
Les activiteacutes en rapport avec le mateacuteriel les veacutehicules (hors deacuteplacements) les infrastructures et les bacirctiments occasionnent 209 des accidents
Les autres activiteacutes notables exerceacutees au moment de lrsquoaccident sont les travaux du sol et des veacutegeacutetaux avec 191 des accidents
Les deacuteplacements sont responsables de 120 des accidents dont plus de la moitieacute (541 ) lors drsquoun deacuteplacement agrave pied
Enfin les activiteacutes de chargement deacutechargement vidange et remplissage des moyens de transport ou des accumulateurs de matiegraveres concernent 53 des accidents
Graphique 5
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoACTIVITE EXERCEE PAR LA VICTIME EN 2015
Source MSA
Autres activiteacutes autres activiteacutes de manutention transport et deacuteplacement activiteacutes commerciales et de services traitement transformation des produits agricoles utilisation de produits chimiques activiteacutes diverses
222 - Trois accidents sur quatre surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
Les accidents surviennent essentiellement sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale qui totalisent 746 des cas (production animale 333 production veacutegeacutetale 202 fermes et bacirctiments drsquoexploitation sans preacutecision 211 ) ou dans les lieux de transport et de deacuteplacements (voies routiegraveres chemin voies ferreacutees voies navigables etc) qui repreacutesentent 90 des accidents
223 - Pour un accident sur cinq lrsquoeacuteleacutement qui cause la leacutesion est un animal
Dans 212 des accidents du travail avec arrecirct les leacutesions sont causeacutees par des animaux et les trois quarts sont des bovins (tableau 1)
Le contact de la victime avec des sols exteacuterieurs ou avec leurs eacuteleacutements constitutifs geacuteneacuteralement apregraves une chute est eacutegalement une cause importante drsquoaccident (128 )
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
14
Dans 116 des accidents la leacutesion constateacutee est due agrave des chocs ou contacts avec des eacuteleacutements constitutifs des bacirctiments (y compris les sols inteacuterieurs aux bacirctiments lors drsquoune chute de hauteur)
Les eacuteleacutements veacutegeacutetaux (arbres parties drsquoarbres plantes et autres veacutegeacutetaux) sont agrave lrsquoorigine de 74 des accidents
Les outils agrave mains non motoriseacutes sont impliqueacutes dans 79 des accidents les outils agrave mains motoriseacutes dans 51 les machines et appareils mobiles dans 51 eacutegalement les tracteurs dans 37 et les machines et appareils agrave postes fixes dans 25
Tableau 1
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
SELON LrsquoELEMENT MATERIEL A LrsquoORIGINE DES LESIONS EN 2015
ELEMENTS MATERIELS Nombre
drsquoaccidents
Animaux 3 043 212
Sols exteacuterieurs 1 845 128
Eleacutements de bacirctiment 1 669 116
Outils agrave mains non motoriseacutes 1 135 79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes 1 067 74
Mateacuteriels et accessoires 747 52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie 729 51
Machines et appareils mobiles 729 51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers 531 37
Autres installations et eacutequipements 480 33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport 431 30
Eleacutements contenants 410 29
Machines et appareils agrave postes fixes 355 25
Veacutehicules routiers 134 09
Autres eacuteleacutements 390 27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel 689 48
Sous total 14 384 100
Eleacutement mateacuteriel inconnu 846
Ts Eleacutements mateacuteriels 15 230
() Autres eacuteleacutements autres eacuteleacutements solides produits chimiques et de traitement eacutelectriciteacute eacuteleacutements atmospheacuteriqueshellip Source MSA
224 - Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes repreacutesentent pregraves du tiers des mouvements accidentels
Les pertes drsquoeacutequilibre ou les chutes de lrsquoaccidenteacute sont agrave lrsquoorigine de 310 des accidents
Viennent ensuite les mouvements drsquoanimaux 181 les chocs de la victime avec un objet 162 et les faux mouvements ou mouvements avec effort 139
225 - Les fractures ou fecirclures repreacutesentent 235 des leacutesions occasionneacutees
Les fractures ou fecirclures (235 des cas) les leacutesions superficielles et les contusions (168 ) les plaies (149 ) et les entorses ou foulures (123 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques (tableau 2)
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
15
Tableau 2
REPARTITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRET
PAR NATURE DE LA LESION EN 2015
NATURES DES LESIONS Nombre
drsquoaccidents
Fracture fecirclure 3 450 235
Leacutesion superficielle contusion 2 464 168
Plaie 2 186 149
Entorse foulure 1 802 123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon 1 306 89
Douleur deffort lumbago 1 207 82
Autres leacutesions 1 777 121
Leacutesions multiples 478 33
Sous-total 14 670 100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee 560
Total 15 230
Source MSA
Les leacutesions se localisent surtout sur les membres supeacuterieurs 368 avec principalement les mains 195 dont les deux tiers aux seuls doigts Les membres infeacuterieurs sont eacutegalement toucheacutes 329 dont un tiers de ceux-ci au niveau des genoux et un quart pour les chevilles
Le rachis lombaire et sacreacute3 est eacutegalement une zone tregraves toucheacutee (100 )
Les sceacutenarii les plus courants associant les natures aux siegraveges de leacutesions sont
les fractures ou fecirclures aux mains (essentiellement les doigts) aux poignets jambes genoux pieds et chevilles et au thorax (sternum cocirctes)
les leacutesions superficielles ou contusions au tronc rachis thorax eacutepaules et aux genoux
les plaies aux mains (plus particuliegraverement aux doigts)
les entorses et foulures aux genoux et chevilles
les douleurs drsquoeffort et lumbagos dans le bas du dos
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
3 Bas du dos
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
16
3 LES ACCIDENTS MORTELS
31 - En 2015 111 non-salarieacutes sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun ATMP
En 2015 parmi les 111 non-salarieacutes victimes drsquoun ATMP mortel 104 font suite agrave un accident du travail mortel soit 937
Le nombre de deacutecegraves est plus eacuteleveacute par rapport agrave 2011 (89) 2013 (85) et 2014 (92) mais nrsquoatteint pas le niveau exceptionnellement haut de 2012 (116)
Les chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole sont principalement concerneacutes avec 106 deacutecegraves dont 99 accidents du travail mortels
32 - Sur la peacuteriode de 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail
Au vu du faible nombre drsquoaccidents mortels pour une anneacutee les indicateurs et circonstances des deacutecegraves agrave la suite drsquoun accident du travail mortel sont eacutetudieacutes sur une peacuteriode de trois ans cumuleacutes
321 - Pour 444 des accidents mortels du travail les chefs drsquoexploitation agricole sont des eacuteleveurs de bovins
De 2013 agrave 2015 259 chefs drsquoexploitation agricole sont deacuteceacutedeacutes agrave la suite drsquoun accident du travail mortel
Les deacutecegraves concernent essentiellement les hommes (248 accidenteacutes) et principalement les classes drsquoacircges de 50 agrave 59 ans 125 deacutecegraves (soit 483 ) et de 40 agrave 49 ans 63 deacutecegraves (soit 243 )
Les eacuteleveurs de bovins sont particuliegraverement concerneacutes avec 115 personnes deacuteceacutedeacutees soit 444 des 259 victimes (274 pour les laquo eacuteleveurs de bovins lait raquo 124 pour laquo les eacuteleveurs de bovins viande raquo et 46 pour laquo les eacuteleveurs de bovins-mixte raquo) Les autres principaux accidenteacutes sont des exploitants de cultures ceacutereacutealiegraveres 29 victimes soit 112 des exploitants en viticulture 21 victimes soit 81 et des exploitants de cultures et drsquoeacutelevages non speacutecialiseacutes 20 victimes (12 en 2015) soit 77
322 - Trois deacutecegraves sur dix sont dus agrave lrsquoutilisation drsquoun mateacuteriel ou drsquoune machine
Les accidents mortels lors de lrsquoutilisation drsquoune machine fixe ou mobile drsquoun tracteur ou drsquoun outil motoriseacute repreacutesentent 297 des deacutecegraves et sont dus principalement agrave des eacutecrasements ou renversements de machines ou de tracteurs et des happements par un eacuteleacutement de machine
Par ailleurs sur la peacuteriode 2013-2015 38 deacutecegraves drsquoexploitants agricoles (soit 147 des deacutecegraves) ont eacuteteacute reconnus comme des suicides ayant un lien direct avec des difficulteacutes professionnelles ou financiegraveres
Les deacutecegraves drsquoorigine cardio-vasculaire concernent 26 victimes soit 100 des accidents
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
17
Viennent ensuite les deacutecegraves survenus apregraves une chute de hauteur avec 27 victimes soit 104 ceux impliquant des animaux avec 21 victimes soit 81 et ceux conseacutecutifs agrave une asphyxie noyade intoxication avec 14 victimes soit 54
Enfin 14 accidents mortels sont survenus sur route lors drsquoun deacuteplacement professionnel
4 EN 2015 1 615 MALADIES PROFESSIONNELLES SONT RECONNUES POUR LES CHEFS DrsquoEXPLOITATION AGRICOLE
En 2015 1 696 maladies professionnelles sont reconnues pour les non-salarieacutes agricoles (76 des ATMP) soit une diminution de - 51 par rapport agrave 2014 Ce nombre qui fluctue suivant les anneacutees (entre 1 696 et 2 102 maladies) est en baisse de - 46 en moyenne annuelle de 2011 agrave 2015
Les reconnaissances de maladies professionnelles concernent tregraves majoritairement les chefs drsquoexploitation agricole avec 1 615 cas en 2015 (952 ) en baisse de - 15 par rapport agrave 2014 Elles concernent en second lieu les conjoints avec 74 maladies professionnelles (44 des maladies en baisse de - 403 par rapport agrave 2014)
41- Les femmes preacutesentent un risque de maladie professionnelle agricole deux fois supeacuterieur agrave celui des hommes
411 - Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles pour les exploitants agricoles eacutevolue en moyenne de - 31 de 2011 agrave 2015
Sur les 1 615 maladies professionnelles des chefs drsquoexploitation agricole 986 sont reconnues dans le cadre drsquoun tableau (08 au titre du systegraveme compleacutementaire avec tableau par la CRRMP4) et 14 hors tableau
Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour les chefs drsquoexploitation agricole (graphique 6) est en baisse de - 31 en moyenne annuelle sur la peacuteriode de 2011 agrave 2015 et atteint 35 maladies professionnelles pour 1 000 chefs drsquoexploitation en 2015
Graphique 6
INDICE DE FREQUENCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES DE 2011 A 2015
Source MSA
Cet indice de freacutequence est eacuteleveacute pour les conchyliculteurs avec 87 maladies professionnelles avec ou sans arrecirct pour 1 000 exploitants et pour les eacuteleveurs de volailles-lapins 72
Viennent ensuite les chefs drsquoexploitations de bois avec 58 maladies pour 1 000 exploitants et les eacuteleveurs de bovins-lait avec 54
4 Commission Reacutegionale de Reconnaissance des Maladies Professionnelles
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
18
412 - Les femmes sont deux fois plus toucheacutees que les hommes
En 2015 le nombre de maladies professionnelles reconnues pour les chefs drsquoexploitation agricole chez les hommes (605 des maladies) est supeacuterieur agrave celui des femmes (395 ) Cependant lrsquoindice de freacutequence des maladies est deux fois plus eacuteleveacute pour les femmes que pour les hommes avec 57 cas pour 1 000 femmes contre 28 cas pour 1 000 hommes Le constat reste le mecircme apregraves standardisation de lrsquoindice de freacutequence par lrsquoacircge 57 cas pour 1 000 femmes contre 29 cas pour 1 000 hommes
Les femmes du secteur des laquo eacutelevages de volailles lapins raquo avec 125 maladies pour 1 000 exploitants preacutesentent un indice particuliegraverement eacuteleveacute (contre 43 pour les hommes) de mecircme pour les femmes du secteur laquo eacutelevage de bovins - lait raquo avec 114 maladies pour 1 000 exploitants (contre 35 pour les hommes)
Les victimes tous genres confondus sont essentiellement acircgeacutees de 50 agrave 59 ans avec 515 des chefs drsquoexploitation atteints drsquoune maladie La classe drsquoacircge de 40 agrave 49 ans est eacutegalement tregraves repreacutesenteacutee avec 257 des victimes mais cette classe drsquoacircge regroupe 280 de la population
Pour les victimes acircgeacutees de 50 agrave 59 ans la surrepreacutesentation des femmes se confirme avec un indice de 77 maladies pour 1 000 chefs drsquoexploitation alors qursquoil est de 41 pour les hommes Pour les victimes acircgeacutees de 40 agrave 49 ans lrsquoindice est de 64 pour les femmes contre 23 pour les hommes
41- Les troubles musculo-squelettiques repreacutesentent neuf maladies professionnelles sur dix
Les maladies professionnelles dominantes ayant fait lrsquoobjet drsquoune reconnaissance sont les troubles musculo-squelettiques5 (TMS) avec 1 282 cas soit 866 des maladies reconnues des chefs drsquoexploitation agricole Les affections peacuteri-articulaires dues agrave des gestes et postures inscrites au tableau des maladies ndeg 39 du reacutegime agricole repreacutesentent 889 des TMS et 770 du total des maladies professionnelles (graphique 7)
Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations inscrites au tableau des maladies ndeg 57 repreacutesentent 45 des maladies et leur part dans les TMS est de 52 Les affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation
manuelle et habituelle de charges lourdes inscrites au tableau des maladies ndeg 57 bis
repreacutesentent 41 des maladies professionnelles et 48 des TMS
En 2015 37 chefs drsquoexploitation ont eacuteteacute beacuteneacuteficiaires drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la maladie de Parkinson provoqueacutee par des pesticides inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2012
Parmi les autres maladies les affections respiratoires professionnelles de meacutecanisme allergique inscrites au tableau des maladies ndeg 45 sont aussi bien repreacutesenteacutees avec 24 du total des maladies professionnelles Ces affections sont notamment conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres veacutegeacutetales ou animales Crsquoest le cas de 750 des affections respiratoires de ce tableau
Les heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides ont fait lrsquoobjet de 29 reconnaissances en 2015 Cette maladie est inscrite aux tableaux des maladies professionnelles du reacutegime agricole depuis 2015
La maladie de Lyme drsquoorigine bacteacuterienne due agrave des morsures de tiques est agrave lrsquoorigine drsquoune reconnaissance de maladie professionnelle chez 22 chefs drsquoexploitation ou drsquoentreprise agricole
5 Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent les maladies professionnelles figurant aux tableaux de maladies ndeg 29 39 53 57 et 57 bis du reacutegime agricole
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
19
Graphique 7
REPARTITION DES MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES
SELON LEUR NATURE EN 2015
Source MSA
41- Les affections peacuteri-articulaires repreacutesentent 84 des maladies professionnelles reconnues des femmes chefs drsquoexploitation
En 2015 pour les chefs drsquoexploitation agricole les affections peacuteri-articulaires sont un peu moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes respectivement 538 cas soit 472 des affections peacuteri-articulaires et 602 cas soit 528 de ces affections
Toutefois le nombre de ces affections est proportionnellement plus important pour les femmes avec 843 du total des maladies qui leurs sont reconnues Ce pourcentage est nettement supeacuterieur agrave celui des hommes (616 de leurs maladies) Elles ont eacutegalement une freacutequence trois fois plus eacuteleveacutee avec 48 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation contre 17 pour les hommes
Pour les chefs drsquoexploitation agricole 387 des affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39 des maladies du reacutegime agricole) se localisent au niveau du canal carpien Suivent apregraves les affections de lrsquoeacutepaule avec 381 et celles du coude avec 167
Les mouvements reacutepeacutetitifs ou le travail reacutepeacutetitif sont geacuteneacuteralement agrave lrsquoorigine de ces affections et repreacutesentent 932 des affections peacuteri-articulaires
Ces affections sont particuliegraverement nombreuses pour les chefs drsquoexploitation
des laquo eacutelevages de bovins laitiers raquo (296 des affections peacuteri-articulaires)
des laquo eacutelevages de bovins pour la viande raquo (104 )
des laquo exploitations de cultures et eacutelevage non speacutecialiseacutees raquo (96 )
en laquo viticulture raquo (83 )
des laquo cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles raquo (69 )
Cependant ces secteurs sont aussi ceux ayant la population de chefs drsquoexploitation la plus importante La freacutequence est la plus eacuteleveacutee dans le secteur laquo conchylicultureraquo avec une freacutequence eacutegale agrave 79 et laquo eacutelevage de volailles lapins raquo avec 59 affections peacuteri-articulaires pour 1 000 chefs drsquoexploitation
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
20
CHIFFRES CLES EN 2015 (EVOLUTIONS 2011-2015)
Non-salarieacutes agricoles
- 563 975 personnes affilieacutees agrave lrsquoAtexa (diminution des affilieacutes de - 14 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 22 228 ATMP 20 384 accidents du travail 148 accidents de trajet 1 696 maladies professionnelles (diminution des ATMP de - 47 en moyenne par anneacutee de 2011 agrave 2015)
- 111 deacutecegraves de non-salarieacutes agricoles (entre 85 et 116 deacutecegraves de 2011 agrave 2015)
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 626 pour les conjoints 216 pour les cotisants solidaires et 71 pour les aides familiaux
Chefs drsquoexploitation agricoles
- 463 262 chefs drsquoexploitation agricole
- 21 315 ATMP pour les chefs drsquoexploitation 19 556 accidents du travail 1 615 maladies professionnelles et 144 accidents de trajet
- 106 deacutecegraves pour les chefs drsquoexploitation dont 99 accidents du travail mortels
- 444 des personnes deacuteceacutedeacutees entre 2013 et 2015 sont des eacuteleveurs de bovins et trois deacutecegraves sur dix surviennent lors de lrsquoutilisation drsquoune machine ou drsquoun mateacuteriel
- Les 34 (15 230) des accidents du travail font lrsquoobjet drsquoun arrecirct indemniseacute
- 820 des victimes drsquoaccidents avec arrecirct indemniseacutes sont des hommes
- 404 des victimes sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- 448 des accidents ont lieu dans les eacutelevages de bovins
- Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct en 2015 329 accidents pour 1 000 chefs (baisse moyenne de - 29 par anneacutee)
- Les exploitations de bois ont lrsquoindice de freacutequence le plus eacuteleveacute 815
- Une victime sur trois exerce des activiteacutes en rapport avec les animaux vivants
- Les 34 des accidents surviennent sur les lieux de production animale ou veacutegeacutetale
- Les animaux sont impliqueacutes dans un accident sur cinq et les 34 sont des bovins
- Pregraves du tiers des mouvements accidentels sont des pertes drsquoeacutequilibre et chutes de la victime
- Les fractures et fecirclures (235 ) les leacutesions superficielles et contusions (168 ) constituent les principales natures de leacutesions physiques
- Les membres supeacuterieurs sont les plus toucheacutes 368 des accidents
- 952 (1 615) des maladies reconnues concernent les chefs drsquoexploitation
- Lrsquoindice de freacutequence des maladies professionnelles reconnues en 2015 est de 35 maladies pour 1 000 chefs
- Cet indice de freacutequence est le plus eacuteleveacute pour les conchyliculteurs (87) et les eacuteleveurs de volailles-lapins (72 43 pour les hommes et 125 pour les femmes)
- Les femmes sont deux fois plus toucheacutees par les maladies professionnelles
- 515 des victimes de maladies professionnelles sont acircgeacutees de 50 agrave 59 ans
- Pregraves de neuf maladies professionnelles sur dix sont des TMS les affections peacuteri-articulaires (tableau ndeg 39) concentrent agrave elles seules 770 du total des maladies
- Les affections peacuteri-articulaires sont trois fois plus freacutequentes pour les femmes que pour les hommes
Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
AT NSA 2015
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Feacutevrier 2017
Les statistiques des risques
professionnels des non-salarieacutes
et des chefs drsquoexploitation agricole
Donneacutees nationales 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication
Alain PELC
pelcalainccmsamsafr
Deacutepartement Retraite-Famille-Observatoire
des risques professionnels agricoles (ORPA)
- Accidents du travail
Rakhsat SLEIMAN
sleimanrakhsatccmsamsafr
Katell GORVAN
gorvankatellccmsamsafr
Graphique 1
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 1
Reacutepartition des accidents et des maladies professionnels
selon leur type en 2015
Type ATMP
Nombre
Accidents du travail
20384
917
Maladies professionnelles
1696
76
Accidents de trajet
148
07
Source MSA
Graphique 2
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct selon
le secteur dactiviteacute de la victime en 2015
CODES RISQUE
Elevage bovins - lait
235
Elevage bovins - viande
162
Elevage bovins - mixte
52
Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes
123
Cultures ceacutereacutealiegraveres et industrielles
96
Viticulture
64
Entreprises de jardins paysagistes
58
Elevage ovins caprins
47
Autres secteurs dactiviteacute
164
Source MSA
Graphique 3
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 3
Indice de freacutequence ndash accidents du travail avec arrecirct de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Accidents du travail
17917
16868
16641
16237
15230
indice de freacutequence
370
352
351
346
329
Source MSA
Graphique 4
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Graphique 4
Indice de freacutequence des accidents du travail avec arrecirct
24 - Entreprises de jardins paysagistes de reboisement
364
11 - Elevage ovins caprins
333
INDICE NATIONAL
329
18 - Conchyliculture
325
15 - Elevage de volailles lapins
309
19 - Cultures et eacutelevages non speacutecialiseacutes polyculture poly-eacutelevage
309
13 - Elevage de chevaux
307
23 - Entreprises de travaux agricoles
256
07 - Autres cultures speacutecialiseacutees
232
Source MSA
Graphique 5
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Graphique 5
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoactiviteacute exerceacutee par la victime en 2015
Activiteacutes de la victime
Nombre
Autres activiteacutes
74
Chargement deacutechargement remplissage vidange
53
Deacuteplacements
120
Activiteacutes avec le mateacuteriel les veacutehicules les infrastructures et les bacirctiments
209
Activiteacutes de travail du sol des bois et dautres veacutegeacutetaux
191
Activiteacutes avec les animaux vivants
352
Source MSA
Tableau 1
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Tableau 1
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
selon lrsquoelement materiel a lrsquoorigine des lesions en 2015
ELEMENTS MATERIELS
Distribution
Animaux
3043
212
Sols exteacuterieurs
1845
128
Eleacutements de bacirctiment
1669
116
Outils agrave mains non motoriseacutes
1135
79
Eleacutements veacutegeacutetaux non transformeacutes
1067
74
Mateacuteriels et accessoires
747
52
Outils agrave mains motoriseacutes ou agrave eacutenergie
729
51
Machines et appareils mobiles
729
51
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers
531
37
Autres installations et eacutequipements
480
33
Autres veacutehicules ou eacutequipements de transport
431
30
Eleacutements contenants
410
29
Machines et appareils agrave postes fixes
355
25
Veacutehicules routiers
134
09
Autres eacuteleacutements
390
27
Absence deacuteleacutement mateacuteriel
689
48
Sous total
14384
100
Eleacutement mateacuteriel inconnu
846
Ts Eleacutements mateacuteriels
15230
Source MSA
Tableau 2
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Tableau 2
Reacutepartition des accidents du travail avec arrecirct
par nature de la lesion en 2015
NATURES DES LESIONS
Distribution
Fracture fecirclure
3450
235
Leacutesion superficielle contusion
2464
168
Plaie
2186
149
Entorse foulure
1802
123
Leacutesion dun muscle ou dun tendon
1306
89
Douleur deffort lumbago
1207
82
Autres leacutesions
1777
121
Leacutesions multiples
478
33
Sous-total
14670
100
Nature de leacutesion non preacuteciseacutee
560
Total
15230
Source MSA
Graphique 6
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
Graphique 6
Indice de freacutequence ndash maladies professionnelles reconnues de 2011 agrave 2015
2011
2012
2013
2014
2015
Population
484599
479176
474703
469339
463262
Maladies professionnelles avec et sans arrecirct
1917
1891
1984
1640
1615
indice de freacutequence
40
39
42
35
35
Source MSA
Graphique 7
m93cgai
Piegravece jointe
ET ATMP NSA 2015xls
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
Graphique 7
Reacutepartition des maladies professionnelles reconnues
selon leur nature en 2015
Tableau de maladie
Reacutepartition
Affections peacuteriarticulaires dues agrave des gestes et postures
770
Leacutesions chroniques du meacutenisque
07
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par des vibrations
45
Affections chroniques du rachis lombaire provoqueacutees par la manipulation de charges lourdes
41
Affections respiratoires de meacutecanisme allergique
24
Maladie de Parkinson provoqueacutee par les pesticides
25
Heacutemopathies malignes provoqueacutees par les pesticides
20
Maladie de Lyme
15
Autres maladies
36
Hors tableaux
14
Source MSA
21
sigles citeacutes
APRIA RSA Reacuteunion de socieacuteteacutes drsquoassurances Atexa Assurance accidents du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles ATMP Accidents du travail ndash Maladie professionnelle CCMSA Caisse Centrale de la Mutualiteacute Sociale Agricole CNP Commission nationale de preacutevention CRRMP Commission reacutegionale de reconnaissance des maladies professionnelles CSPSA Conseil supeacuterieur des prestations sociales agricoles Ders Direction des eacutetudes des reacutepertoires et des statistiques IJ Indemniteacute journaliegravere MSA Mutualiteacute sociale agricole Oreade Origine et eacutevegravenements des accidents des exploitants Raamses Reacutegime agricole drsquoassurance maladie statistiques et santeacute SAEXA Flux de suivi des affiliations des exploitants agricoles TMS Troubles musculo-squelettiques
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
MSA Caisse Centrale Direction des Etudes des Reacutepertoires et des Statistiques
Les Mercuriales 40 rue Jean Jauregraves Teacutel 01 41 63 77 77 93547 Bagnolet Cedex wwwmsafr
