SOMMAIRE

1 PRESENTATION DE TIGF p.4

Domaine d’activité p.4

Implantation p.5

Historique p.6

TIGF aujourd’hui : chiffres-clés p.7

2 CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS p.8

3 PRINCIPALES FONCTIONS p.10

Organigramme p.11

4 PRINCIPE DU SYSTEME DE MANAGEMENT HARMONISE p.12

5 DETAIL DES SYSTEMES DE MANAGEMENT p.16

Système de management de la sécurité p.16

Système de management de l'environnement p.18

Système de management de la qualité p.20

ANNEXE 1 - Liste des principaux documents p.22

ANNEXE 2 - Matrice des rôles, responsabilités et autoritésmanagement de l’environnement fiche

ANNEXE 3 - Grille de Responsabilités dans le cadre du SIES fiche

MAN. DHSEQ. 001 / mai 2008

3

La politique Hygiène, Santé, Sécurité, Environnement, Qualité

(HSSEQ) et Développement Durable (DD) de la filiale TIGF s'appuie sur

celle de la Direction Générale Gaz Energies Nouvelles du Groupe

Total. Elle s'applique à toutes les entités de la filiale dans les

domaines HSSEQ et DD.

La Direction Générale de TIGF :

Place en tête de ses priorités l'hygiène et la santé des personnes, lasécurité dans ses activités et ses installations, et le respect de l'envi-ronnement.

Exploite et développe ses activités en privilégiant la satisfaction de sesclients avec le souci permanent du développement durable.

Veille au respect des lois, règlements, exigences Groupe et exigencesclients partout où elle exerce ses activités.

Identifie, évalue régulièrement les risques et prend toutes les mesurespour les gérer notamment dans les domaines :

- du risque industriel, dont la prévention des accidents majeurs,

- de la protection des personnes.

Favorise les actions de prévention, de formation et de modification descomportements.

Elabore et met en oeuvre dans un souci d'amélioration continue un planpluriannuel avec une évaluation régulière des performances. Plus particu-lièrement en matière d'environnement, les efforts portent sur :

- la maîtrise et la réduction des émissions de gaz à effet de serre,

- la gestion des déchets,

- la prévention et la maîtrise des risques de pollution : produitschimiques, effluents aqueux (surface et sub-surface).

Met en place une organisation qui s'appuie sur des systèmes demanagement et référentiels reconnus internationalement.

Sélectionne ses fournisseurs, sous-traitants et partenaires en fonction deleurs performances HSSEQ et de leur capacité à adhérer à cette politique.

Conçoit, construit, exploite et maintient un outil industriel de transport etde stockage de gaz naturel sûr, fiable et économiquement performant enretenant des standards et règles relevant des meilleures pratiques de laprofession.

Sensibilise, écoute et incite ses collaborateurs et l'ensemble de sespartenaires, pour qu'ils prennent une part active et responsable dans cettepolitique.

Communique de façon transparente en favorisant les échanges entretoutes les parties prenantes.

TIGF s'engage à donner les moyens humains, techniques, financiers et

organisationnels nécessaires à la mise en oeuvre des objectifs définis dans

le cadre de cette politique.

Fait à Pau, le 17 janvier 2008

Marc Hiégel

Directeur Général

Notre Politique

Hygiène,

Santé,

Sécurité,

Environnement,

Qualité et

Développement

Durable

Marc HiégelDirecteur Général

4

D O M A I N E D ' AC T I V I T É

TIGF est un véritable centre d'expertise en matière delogistique gazière. A ce titre, TIGF a donc un devoir d'excellenceen termes d'efficacité industrielle et économique, et deperformance en matière de sécurité et de développementdurable.

La naissance de TIGF, c'est aussi celle d'une ambition :participer à l'ouverture du marché du gaz français, voireeuropéen, via les interconnexions avec l'Espagne, encontribuant à l'accroissement et à la fluidité des mouvements degaz dans le grand sud-ouest de la France.

Notre mission :Offrir et développer un service de transport et de stockage degaz naturel de dimension européenne, respectueux desprincipes de développement durable du groupe TOTAL, pour lasatisfaction des clients actuels et futurs, en garantissant :

- des conditions de fiabilité et de sécurité conformes auxmeilleurs standards de la profession,

- le développement d'infrastructures gazières afind'accroître la fluidité du marché.

5

I M P L A N TAT I O NLe siège est à Pau, les entités opérationnelles à Billère, la Direction

Opérations se répartit sur 3 régions, un centre de stockageet couvre 11 secteurs.

Réseau de transport et de stockage (2008)

Au coeur des interconnexions entre la Franceet l'Espagne, à mi-chemin entre les réserves degaz de la Mer du Nord et celles de l'Algérie, TIGFoccupe une situation stratégique en Europe dansle stockage et le transport du gaz naturel.

Le réseau de transport de TIGF achemine legaz vers les utilisateurs finaux, à savoir les clientsindustriels et les distributions publiques, quialimentent notamment les particuliers. Notreréseau est interconnecté aux réseaux desopérateurs de transport adjacents, ainsi qu'auxsites de stockage et de production. L'ensemble duréseau est équipé de quatre stations decompression d'une puissance totale de 30 MW,lesquelles permettent d'optimiser le transport dugaz. Le réseau TIGF est également pourvu depostes de coupure tous les 15 km, afin d'isolerchaque tronçon lorsque cela s'avère nécessaire.TIGF dispose de deux sites de stockagesouterrains de gaz naturel. Situés à Lussagnet età Izaute, ils ont actuellement une capacité globalede 5.4 Gm3, qui pourra être augmenté jusqu'à6.5 Gm3, selon le décret du 09/04/2008 paru auJournal Officiel N° 0086 du 11/04/08.

TIGF a développé des compétences pointues àla fois en ingénierie d'affaires, en gestiondomaniale et en intervention/maintenance.L'entreprise dispose de toutes les ressourcesnécessaires pour étudier, poser et exploiter lesconduites et les équipements associés (stationsde compression, installations aériennes).

Des équipes régionales spécialisées dans lamaintenance préventive et curative se tiennentprêtes à intervenir rapidement en tout point duréseau qu'elles connaissent parfaitement, afin derésoudre les problèmes éventuellementrencontrés avec une garantie de résultats.

Pour une efficacité renforcée, la DirectionOpérations se répartit sur trois régions chargéesd'assurer un service de proximité (Bordeaux, Pauet Toulouse), chacune gérant environ 1500 km deréseau.

Découverte du gisement de gaz naturel de Saint-Marcet.

Naissance de la Société Nationale de Gaz du Sud-Ouest (SNGSO).

Mise en exploitation du gisement de Lacq et du site de stockage de Lussagnet.

Fusion de l'ERAP, successeur de la RAP (Régie Autonome des Pétroles) et de laSNPA pour constituer la Société Nationale Elf Aquitaine.

Première canalisation de gaz transpyrénéenne reliant Lacq à Calahorra enEspagne (près de Pampelune), via le Port de Larrau à 1600 m d'altitude.

Privatisation de la Société Nationale Elf Aquitaine qui conduit la SNGSO à ne plusêtre "Société nationale" et à devenir simplement "Gaz du Sud-Ouest" (GSO).

Création de EAGFS - TSGF (Total Stockage Gaz France).

Fusion des groupes TotalFina et Elf qui donne naissance à TotalFinaElf.

TotalFinaElf devient Total, détenant 70% du capital de GSO.

Accords signés entre Total et Gaz de France dénouant l'ensemble des contratshistoriques et des participations croisées qui liaient en France les deux entreprisesau travers de leurs sociétés communes de transport et de fourniture de gaz enFrance, Gaz du Sud-Ouest (GSO) et la Compagnie Française du Méthane (CFM).

1er janvier 2005 :Gaz du Sud-Ouest filiale à 100 % de Total devient Total Infrastructures Gaz France.

8 avril 2005 :Fusion-absorption de TSGF et TTGF par TIGF.

28 septembre 2007 :Anniversaire des 50 ans de Lussagnet.

6

Dans un marché gazier en pleine mutation suite à sa libéralisation et sonouverture à la concurrence, TIGF, devenue filiale à 100% du groupe Total,

est née le 1er janvier 2005. La fusion-absorption de Total Stockage GazFrance (TSGF) et Total Transport Gaz France (TTGF) en avril 2005, a permisde constituer un ensemble de logistique gazière cohérent dans le Sud Ouestde la France, au service de l'ouverture des marchés énergétiques Européens.

1939

1945

1957

1976

1993

1994

1998

2000

2003

2004

2005

2007

H I S TO R I Q U E

Quelques

dates clés

7

La capacité de stockage de Lussagnet a été multipliée par quatre depuis sa création en 1957. Lestockage d'Izaute a été mis en service au début des années 1980 pour répondre à la progression de lademande en gaz. Les deux stockages souterrains représentent aujourd'hui près d'un quart des capacitésfrançaises, ils alimentent en gaz naturel l'ensemble du réseau TIGF et une partie des autres réseauxfrançais. Grâce à leur potentiel de développement, Lussagnet et Izaute figureront demain au carrefourdes échanges gaziers européens.En matière de transport, TIGF hérite du savoir-faire accumulé par Gaz du Sud-Ouest (GSO) en plus decinquante ans. Aujourd'hui, TIGF a pour mission de livrer à ses clients des quantités et qualités de gazdéfinies contractuellement. Outre le stockage, cette prestation requiert la maîtrise complète des différentsvolets du métier transport. Cela passe par la mise en œuvre des prévisions de consommation les plusfines, mais aussi par une expertise affirmée en matière de sécurité, de répartition des flux, de suivi de laqualité dont l'odorisation et de dimensionnement du réseau en fonction du débit des échanges.

Nombre de kilomètres

formant le réseau de

transport de TIGF,

soit 13 % du réseau de

transport français.

4 900

Postes de livraison

(industriels et distribution publique).

540

Stations de compression sur

le réseau de transport ICPE

(Installations Classées pour

la Protection de l'Environnement)

soumises à autorisation.

4

Nombre de sites

opérationnels chez TIGF,

répartis sur 15 départements

du Sud-ouest de la France.

19

Nombre d'heures travaillées

par an générées par TIGF,

dont près de la moitié assurées

par des sous-traitants.

1,4 million

Les stockages de gaz naturel

d'Izaute et Lussagnet représentent

22% des capacités de stockage

françaises. Ils sont assimilés à

des installations SEVESO.

22%

Capacité globale de Lussagnet

et d'Izaute, les deux sites de

stockage souterrain de gaz

naturel de TIGF. L'augmentation

de capacité de stockage de

Lussagnet est autorisée jusqu'à

6,5 Gm3 par le décret du

09/04/2008.

5,4 Gm3

T I G F, AU J O U R D ’ H U I . . .

Chiffres

clés

8

Pour offrir et développer un service de transport et destockage de gaz naturel de dimension européenne,

respectueux des principes de développement durable, TIGF amis en place des méthodes et actions de management ainsi quedes processus de réalisation.

Ils prennent en compte tous les paramètres de l'entreprise :l'exploitation, l'humain, l'image de l'entreprise, la sécurité, lecoût, l'environnement et concrétisent une démarched'amélioration permanente et une gestion rationnelle etdynamique des ressources humaines.

9

10

L'organisation de TIGF s'articule autour de 5 directions,dont voici les rôles et les responsabilités HSE :

La Direction Opérations,en charge de l'exploitation, du maintien et de la constructiondes installations et des achats.

La Direction Développement Commerce,en charge de la tarification, de la commercialisation et dudéveloppement des infrastructures.

La Direction Hygiène, Sécurité, Environnement, et Qualité,également en charge du développement durable, de la santéet de la sûreté.

Le Secrétariat Général,en charge des ressources humaines, des affaires juridiques,de la communication interne et externe,

La Direction Finance &Direction des Systèmes d'Informations,en charge de la comptabilité, du contrôle de gestion, de latrésorerie et des affaires économiques, de l'exploitation, de lamaintenance et de l'évolution des systèmes d'informations, del'informatique industrielle et commerciale.

La Direction HSEQ est le garant du Système de Management

Harmonisé. Elle conseille le Directeur Général dans la

définition de la politique et des objectifs HSEQ et fournit une

assistance aux autres Directions dans l'application de cette

politique et dans l'élaboration des dossiers administratifs

d'autorisation.

O R G A N I S AT I O N

OR

GA

NIG

RA

MM

E

11

TIGF a mis en place des systèmes de management afin degérer l'Environnement, la Sécurité et la Qualité.

Pour ces trois systèmes, la démarche est similaire : il s'agitde l'approche "PDCA" (Plan, Do, Check, Act). C'estpourquoi TIGF cherche au maximum à uniformiser les outilsnécessaires à ces trois systèmes. On parle alors deSystème de Management Harmonisé (S.M.H.).

12

Présentation desinteractions du S.M.H.

13

Attentes des parties intéressées

● Les parties intéressées sont l'ensemble des personnesconcernées par les activités de TIGF. Il s'agit du groupeTotal, des pouvoirs publics, des expéditeurs, desopérateurs adjacents et gestionnaires de réseaux dedistribution, des industriels raccordés, des collectivités etdes salariés. TIGF a mis en place des dispositifs afin deprendre en compte les attentes de ces partiesintéressées et de les convertir en exigences TIGF.

Politique HSEQ

● Le Directeur Général définit une politique dans laquelle ilprécise les engagements de TIGF en termes d'HygièneSécurité Environnement Qualité et Développement Durable.

Objectifs et cibles

● A partir des attentes des parties intéressées et de lapolitique, un plan d'actions triennal précisant lesobjectifs et cibles HSEQ à atteindre est élaboré et déclinédans toutes les entités.

Maîtrise opérationnelle

● Toute opération dont le manque de maîtrise peut avoirun impact sur les thématiques HSEQ est étudiée dans ledétail.

● Ainsi, de nombreuses actions sont mises en œuvre afind'intégrer les thématiques qualité, sécurité, environ-nement au cœur des activités de TIGF : réunionsd'équipe, exercices, etc.

La méthode PDCA est également appelée roue de l'améliorationde la qualité ou roue de Deming, du nom de W. Edwards DEMING,statisticien et philosophe américain décédé en 1993.Cette méthode permet de maîtriser et d'améliorer un processus parl'emploi d'un cycle en quatre étapes visant à réduire le besoin decorrections.C'est le cycle PDCA (Plan, Do, Check, Act) : planifier, mettre enœuvre, contrôler, réagir en stabilisant ce qui marche et enanalysant ce qui ne marche pas et recommencer un nouveau cycle.

14

Surveillance

● Des moyens de surveillance des processus sont mis enplace. Ces moyens sont liés à des objectifs HSEQ.

● Ils sont sources de constat et de suivi pour améliorationcontinue du Système de Management Harmonisé.

● Le principe de surveillance du Système de ManagementHarmonisé est décrit dans le schéma qui suit.

● La surveillance des processus passe notamment par lesuivi d'indicateurs et la réalisation d'audits.

Principe de surveillance des processus

15

Amélioration

● L'amélioration continue est le principe du Système deManagement Harmonisé.

● Pour y parvenir, des actions correctives et préventivessont mises en œuvre au quotidien. Elles ont pour butd'éviter l'apparition ou la réapparition d'anomalies.

● Par ailleurs, au cours des CODIR, les éléments de Revuede Direction sont abordés selon un planning préétabli.Ces réunions sont l'occasion de passer en revue lesprincipaux éléments du Système Harmonisé, de suivre leniveau de réalisation du plan d'action et d'évaluerl'efficacité du Système de Management Harmonisé.

Activités supports

Afin de mener à bien sa démarche, un certain nombred'activités supports existent au sein de TIGF, notamment :

● TIGF a défini des règles de gestion des documents etenregistrements.

● Au niveau des achats, des cahiers des charges HSEQsont définis et les fournisseurs évalués.

● Au niveau des ressources humaines, le personnelTIGF est sensibilisé à la démarche HSEQ dès sonembauche, est évalué périodiquement sur sescompétences et suit des formations tout au long de sacarrière afin de les développer.

● TIGF a développé divers outils afin de communiquersur les thématiques HSEQ.

● En supplément de l'intranet, des bulletins d'information(lettre HSEQ, l'Echo des Cana etc.) sont régulièrementcommuniqués à tout le personnel TIGF.

● Les réunions d'équipe sont aussi des momentsprivilégiés pour échanger, discuter et traiter des thèmesHSEQ entre l'encadrement et le personnel.

● La communication volontaire externe sur les AspectsEnvironnementaux Significatifs sera réalisée au traversdu Rapport HSEQ annuel.

Les principaux documents du Système de

Management Harmonisé sont listés en annexe 1.

Activités concernées Toutes les activités de TIGFPrincipaux risques : Accident / Dommages corporels et matériels

Non respect de la réglementationCadre réglementaire principal : ICPE Code minier + Code du travail

Réglementation SevesoArrêté portant règlement de sécuritédes ouvrages de transport

Parties intéressées : Groupe, personnel TIGF, CHSCT,service de santé au travail,sous traitants in situ, services administratifs, société civile

Référentiel applicable : SIES (Système International d'Evaluation de la Sécurité)SGS (Système de Gestion de la Sécurité) à Lussagnet

Exclusion : Eléments 4, 6, 20 du SIES

CARTE D’IDENTITE

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Document unique : une évaluation des risques à chaque poste de travail est effectuée.Veille réglementaire : TIGF identifie les textes réglementaires qui lui sont applicables en sécurité.

La politique HSEQ définit les engagements de TIGF en matière de sécurité.

Les éléments précédents permettent de construire le volet sécurité du plan d'actions triennal.

Préparations aux situations d'urgence : TIGF identifie des situations pouvant mener à un accident, détermineles actions et l'organisation à mettre en place en cas d'accident et les teste régulièrement.

Exercices sécurité : des exercices liés aux risques principaux (sécurité routière, produits chimiques,…) ou àl'utilisation des moyens de première intervention sont régulièrement dispensés.

Inspections Générales Planifiées : des visites périodiques des installations de TIGF sont réalisées afin devérifier leur conformité.

Réunions d'équipe : ces réunions sont des moments privilégiés pour discuter de la thématique sécurité.Plans de prévention : pour toute activité réalisée par une société extérieure, une analyse des risques sécurité

liés à cette activité est effectuée.Procédures opérationnelles : des documents ont été établis afin de gérer au mieux certaines opérations liées à

la sécurité (produits chimiques,…).

Audits internes et externes : TIGF réalise régulièrement des audits sécurité et sûreté.Suivi des indicateurs : mensuellement, les entités de TIGF font remonter à DHSEQ les résultats de leurs

indicateurs sécurité.

ASR : toute anomalie ou dysfonctionnement, réel ou potentiel, touchant à la sécurité fait l'objet d'unedéclaration et des actions correctives et/ou préventives sont alors engagées.

Revues de direction : le système de management de la sécurité y est évalué.

PRINCIPAUX OUTILSdu système de management de la sécuritéLe tableau suivant reprend les codes couleur du schéma p.12 “Présentation des interactions du SMH”

Paral lè le avec le référent ie lde management de la sécuri té SIES

17

Ce schéma reprend les éléments développés par TIGF parmi les 20 éléments du référentiel SIES et les replace dans une structure PDCA (cf. schémap.12). Le numéro des éléments est référencé entre parenthèses.

Activités concernées Toutes les activités de TIGFPrincipaux risques : Impacts environnementaux

Non respect de la réglementationCadre réglementaire principal : Réglementation ICPE,

Code de l'environnement,Code minier

Parties intéressées : Groupe, société civile, services administratifs,personnel TIGF, CHSCT

Référentiel applicable : ISO 14001Exclusion : aucune

CARTE D’IDENTITE

18

Analyse environnementale : TIGF réalise une analyse des impacts de chacune de ses activités sur l'environnement.Veille réglementaire : TIGF identifie les textes réglementaires qui lui sont applicables en environnement.

La politique HSEQ définit les engagements de TIGF en matière d'environnement.

Les éléments précédents permettent de construire le volet environnement du plan d'actions triennal.

Préparations aux situations d'urgence : TIGF identifie des situations pouvant mener à un accident environ-nemental, détermine les actions et l'organisation à mettre en place en cas d'accident et les teste régulièrement.

Exercices environnement : des exercices liés aux impacts principaux (gestion des déchets, produitschimiques,…) ou à l'utilisation des moyens de première intervention sont régulièrement dispensés.

Inspections Générales Planifiées : des visites périodiques des installations de TIGF sont réalisées afin devérifier leur conformité.

Réunions d'équipe : ces réunions sont des moments privilégiés pour discuter de la thématique environnement.Plans de prévention : ils prennent en compte les risques environnementaux des activités réalisées par les

sociétés extérieures.Procédures opérationnelles : des documents ont été établis afin de gérer au mieux certains aspects environ-

nementaux (déchets, produits chimiques…).

Audits : TIGF réalise régulièrement des audits environnementaux afin de vérifier la conformité des pratiquesavec ce qui est décrit et le référentiel.

Suivi des indicateurs : mensuellement, les entités de TIGF font remonter à DHSEQ les résultats de leursindicateurs environnementaux.

ASR (Actions et Situations à Risques) : toute anomalie ou dysfonctionnement, réel ou potentiel, portant atteinteà l'environnement fait l'objet d'une déclaration et des actions correctives et/ou préventives sont alors engagées.

Revues de direction : le système de management de l'environnement y est évalué.

PRINCIPAUX OUTILSdu système de management de l’environnementLe tableau suivant reprend les codes couleur du schéma p.12 “Présentation des interactions du SMH”

Paral lè le avec le référent ie lde management de l 'environnement ( ISO 14001)

19

Ce schéma reprend les paragraphes / exigences de la norme ISO 9001 dans une structure PDCA.

Activités concernées Transport StockageOdorisation

Principaux risques : Insatisfaction clientsNon respect de la réglementation

Cadre réglementaire principal : Décret relatif aux obligations de service publicdans le secteur du gaz

Parties intéressées : ClientsRéférentiel applicable : ISO 9001Exclusion : § 7.3 Conception et développement

CARTE D’IDENTITE

20

Ecoute client : des réunions régulières avec les clients permettent d'identifier leurs besoins et attentes.Veille réglementaire : TIGF identifie les textes réglementaires concernant son activité.

La politique HSEQ définit les engagements de TIGF en matière de qualité.

Les éléments précédents permettent de construire le volet qualité du plan d'actions triennal.

Maîtrise du produit non conforme : TIGF a défini avec ses clients des consignes d'informations réciproques encas de gaz hors spécifications. En tant que gestionnaire du réseau, c'est le Service Mouvement Gaz qui a encharge cette activité.

Réclamations clients : toute réclamation client, liée généralement à l'application des contrats, est prise encompte et suivie par la Direction Développement Commerce.

Réunions d'équipe : ces réunions sont des moments privilégiés pour discuter de la thématique qualité.

Audits : TIGF réalise régulièrement des audits qualité afin de vérifier la conformité des pratiques avec ce qui estdécrit et le référentiel.

Suivi des indicateurs : des indicateurs de performance des processus sont suivis.Enquêtes de satisfaction clients : des réunions périodiques avec les clients permettent d'évaluer leur

satisfaction.

Actions correctives et préventives : la mise en œuvre de ces actions doit permettre d'éviter qu'une anomalie(produit non conforme ou réclamation) ne se reproduise.

Revues de direction : le système de management de la qualité y est évalué.

PRINCIPAUX OUTILSdu système de management de la qualitéLe tableau suivant reprend les codes couleur du schéma p.12 “Présentation des interactions du SMH”

Paral lè le avec le référent ie lde management de la qual i té ( ISO 9001)

21

Ce schéma reprend les paragraphes / exigences de la norme ISO 9001 dans une structure PDCA.

22

Nom Référence Correspondance avec les étapesdu schéma S.M.H. p. 12 à 15

Procédure Identification des exigences légaleset autres exigences - Evaluation de conformité

PRO DHSEQ.025

Attentesdes parties intéressées

Procédure Identification des AES PRO DHSEQ.ENV.004

Analyse environnementale TIGF ENR DHSEQ.ENV.004/01

Mode opératoire Document Unique Santé Sécurité MOD DHSEQ.001

Document unique S03.ENR.000124

Politique HSEQ M01.REG.0014 Politique

Objectifs et cibles HSEQ - Objectifs et cibles

Procédure Gestion des produits chimiques PRO DHSEQ.022

Maîtrise opérationnelle

Procédure gestion des déchets PRO DHSEQ.ENV.005

Modes opératoires : Gestion des déchets / Région MOD DHSEQ.ENV.001 à 006

Reporting environnemental de TIGF S03.PRO.000043

Procédure Equipements de Protection Individuelle S03.PRO.000244

Procédure Plan de prévention PRO DHSEQ.SEC.001

Procédure Santé et Hygiène Industrielle PRO DHSEQ.HYG.001

Plan de Gestion de Crise PRO DHSEQ.005

Fiches réflexes en cas de déversement accidentel deproduits chimiques

MOD.DHSEQ.005.02 et 03

Plan d'Opération Interne de Lussagnet et Izaute PRO DOP/RL.003 et 004

Plan de surveillance interne -

Procédure Demande des parties intéressées PRO DHSEQ.024

Procédure de traitement des demandes demodifications

PRO DOP.STA.ST.007

ANNEXE 1 : Liste des principaux documents

23

Nom Référence Correspondance avec les étapesdu schéma S.M.H. p. 12 à 15

Procédure Réunion d'équipe S05.PRO.000563

Surveillance

Procédure Audit Interne PRO DHSEQ.021

Planning Audit Interne FML.P.DHSEQ.021/01

Procédure Reporting mensuel HSEQ de TIGFà la branche

PRO DHSEQ.027

Procédures de reporting mensuel / annuelENV et DD

-

Procédure Inspections Générales Planifiées S05.PRO.000236

Procédure traitement des dysfonctionnements,actions correctives et préventives liés auprocessus odorisation

PRO DHSEQ.026

Traitement et suivi des Actions Correctives etPréventives

S05.PRO.000516Amélioration

Procédure Revue de Direction PRO DHSEQ.020

Procédure Maîtrise des documents etdes enregistrements

S03.PRO.000011

Supports

Procédure accueil d'un nouvel arrivant PRO SG/RH/ADM.001

Procédure d'établissement et de gestion duplan de formation

PRO SG/RH/FOR.001

Procédure sélection des entreprises extérieureset critères HSSE

S02.PRO.000094

Procédure gestion des magasins et des stocks PRO DOP.AA.002

Mode opératoire : L'évaluation des fournisseurs MOD DOP.AA.003

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