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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL Site : www.marcq-en-baroeul.org Période du : 1 er Janvier 2017 au 31 Mars 2017 Publié le : 6 Avril 2017 Mis en ligne sur le site Internet le : 6 Avril 2017 Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88

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RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

DE LA

COMMUNE DE

MARCQ EN BAROEUL

Site : www.marcq-en-baroeul.org

Période du : 1er

Janvier 2017 au 31 Mars 2017

Publié le : 6 Avril 2017

Mis en ligne sur le site Internet le : 6 Avril 2017

Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88

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RECUEIL

DES ACTES ADMINISTRATIFS

de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL

1er

Janvier 2017 au 31 Mars 2017

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 Janvier 2017 Pages : 3 à 6

Séance du 23 Mars 2017 Pages : 7 à 9

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

- Etat Civil Pages : 10-11

- Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 11-29

- Affaires Juridiques Pages : 29-31

- Finances Page : 31

- Ressources Humaines Page : 31

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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 JANVIER 2017

LES DELIBERATIONS MONSIEUR LE MAIRE

2017_01_0001 : MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE: COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ - EXERCICE 2015

2017_01_0002 : MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE: COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2015

2017_01_0003 : MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE: COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS MÉNAGERS - EXERCICE 2015

2017_01_0004 : COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIFS A L'EXAMEN DE LA GESTION DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE

2017_01_0005 : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - NOUVELLE DÉSIGNATION DE SES MEMBRES

2017_01_0006 : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION : SOPHIE ROCHER

2017_01_0007 : MISE EN ŒUVRE DU PROJET DÉMOS - CONVENTION AVEC L'ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE ET MODALITÉS FINANCIÈRES

2017_01_0008 : CRÉATION D'UN LIEU D'EXPOSITION ET D'ANIMATION RUE R.DERAIN

2017_01_0009 : MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES PENDANT LES CAMPAGNES ÉLECTORALES

FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIÈRE : PASCAL LHERBIER

2017_01_0010 : DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2017

ENSEIGNEMENT, ACTIONS ÉDUCATIVES ET RELATIONS INTERNATIONALES : JOËLLE LONGUEVAL

2017_01_0011 : ÉCOLE SAINT CHRISTOPHE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DÉCOUVERTE EN HAUTE-SAVOIE. ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017

2017_01_0012 : ÉCOLE NOTRE DAME DE LOURDES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DÉCOUVERTE EN AUVERGNE. ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017

4

2017_01_0013 : ÉCOLE MÉLIÈS : ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DÉCOUVERTE à WORMHOUT (Nord)

2017_01_0014 : DEMANDE DE FUSION DES ÉCOLES DESROUSSEAUX ET MONTAIGNE

SPORT, SANTÉ ET PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES : DIDIER ELLART

2017_01_0015 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE DANS LE CADRE DU PROJET "DEFI-BRILLATEUR !"

TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE : FRANÇOISE GOUBE

2017_01_0016 : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - AVIS DE LA VILLE DE MARCQ-EN-BARŒUL

2017_01_0017 : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX NUMERIQUES: DEMANDE A LA MEL DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D'OUVRAGE A LA VILLE DE MARCQ-EN-BARŒUL

2017_01_0018 : ACQUISITION D'UN TERRAIN RUE DE PARIS A LA SOCIÉTÉ "MON ABRI"

2017_01_0019 : SIGNATURE D'UN BAIL COMMERCIAL POUR L'OCCUPATION DU TERRAIN SIS 107 TER RUE MONTGOLFIER AU PROFIT DE LA SARL PICHON

2017_01_0020 : BAIL COMMERCIAL DE LA MICRO-CRÈCHE 2 BIS ALLÉE DES CHARMES

2017_01_0021 : CESSION DE LA PARCELLE DE TERRAIN SISE AVENUE DES ACACIAS AUX ÉPOUX HELIAS

2017_01_0022 : NOUVEAU PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION FONCIÈRE PAR EXTENSION DE CELUI A L'ANGLE DE LA RUE NATIONALE ET DE LA RUE MONTGOLFIER

2017_01_0023 : HÔTEL DE VILLE - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ASCENSEUR

2017_01_0024 : CESSION D'UNE LICENCE IV A MONSIEUR ANTOINE DELBERT

RESSOURCES HUMAINES, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN

2017_01_0025 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS : MODIFICATION

2017_01_0026 : MISE A DISPOSITION D'AGENTS DU CCAS DE MARCQ EN BAROEUL AUPRÈS DE LA COMMUNE

DÉVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES : PIERRE VERLEY

2017_01_0027 : AGENDA 21 MARCQUOIS- LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE : ATTRIBUTION D'UNE AIDE A L'ACHAT DE VELO LES HABITANTS ET LES AGENTS MUNICIPAUX

5

2017_01_0028 : MUTUALISATION PROJETS NUMÉRIQUES - DEMANDE DE FINANCEMENTS SUR FONDS EUROPÉENS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE (CHEF DE FILE) ET LES VILLES DE LILLE, ROUBAIX, TOURCOING ET MARCQ-EN-BARŒUL (AUTRES PARTENAIRES DU PROJET)

ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SÉCURITÉ CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SÉCURITÉ, DE L'AL’ACCESSIBILITÉ ET DE LA GESTION DES CIMETIÈRES : JEAN LOUIS MUNCH

2017_01_0029 : CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE MODIFIE: AIDE AUX MARCQUOIS PROPRIÉTAIRES DE LOGEMENTS VACANTS

DÉCISIONS MUNICIPALES

ANIMATION Le 16 janvier 2017 : Représentation d’un spectacle de variétés par BOULEVARD DES AIRS,

le 13 juillet 2017 à l’Hippodrome : conclusion d’une convention de prestation de service avec

la Société TU M’ETONNES PRODUCTIONS - Coût 51 399,60 euros TTC.

(2017_01_n0001_DEC)

AFFAIRES JURIDIQUES Le 22 Décembre 2016 : Mise à disposition des locaux sis au 111 bis Avenue Foch au profit de

l’Etat (IEN) pour une durée de neuf années à compter du 1er

juillet 2017.

(2016_12_n0059_DEC)

Le 21 Décembre 2016 : Décision d’ester en justice suite à la requête en annulation déposée le

12 décembre 2016, par la société BOUYGUES TELECOM, représentée par Maître Karim

HAMRI, Avocat au Barreau de PARIS, à l’encontre de la décision d’opposition en date du 25

juillet 2016 et du rejet de recours gracieux formulé à la suite portant sur la déclaration de

travaux n° DP 059 378 16 O 0192, relative à l’installation d’un relais de radiotéléphonie près

du Pavé Stratégique. (2016_12_n0063_DEC)

Le 20 Décembre 2016 : Fourniture et pose de produits verriers : conclusion de marchés de

fourniture à bons de commande, attribués à la MIROITERIE TROUSSON (lots 1 et 2), pour

une estimation annuelle d’un montant maximal de 70 000 euros TTC pour le lot 1 et 100 000

euros TTC pour le lot 2, d’une durée de un an, renouvelable trois fois. (2016_12_n°0064

DEC)

Le 20 décembre 2016 : Travaux d’élagage, de taille et d’abattage d’arbres: attribution et

conclusion d’un marché à bons de commande, pour un montant maximal annuel de 150 000,00

euros HT avec une durée d’un an reconductible trois fois attribué à la Société PERILHON,ZA

de Templemars, rue d’Ennetières, 59175 TEMPLEMARS. (2016_12_n0065_DEC)

Le 13 Décembre 2016 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un

montant de 223,02 euros correspondant au sinistre survenu le 14 avril 2016 (dégât des eaux à

l’accueil du CCAS). (2016_12_n°0061_DEC)

Le 13 Décembre 2016 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant

de 26 395,00 euros correspondant au sinistre survenu, le 7 juin 2016 (dégât des eaux au

Théâtre Charcot). (2016_12_n°0062_DEC)

Le 6 Décembre 2016 : Fourniture, installation, entretien et exploitation de mobiliers urbains

publicitaires et non publicitaires : conclusion d’un marché, avec versement d’une redevance

annuelle de 138 030,00 euros TTC pour l’ensemble du mobilier de la Ville, avec une durée de

10 ans à compter du premier janvier 2017, sans reconduction possible, attribué à la Société JC

DECAUX , 17 rue Soyer, 62532 NEUILLY SUR SEINE. (2016_12_n0060_DEC)

L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 MARS 2017

LES DELIBERATIONS

MONSIEUR LE MAIRE

2017_03_0030 : COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

2017_03_0031 : DÉMARCHE DE MUTUALISATION ENTRE LES VILLES DE LA MADELEINE ET DE MARCQ-EN-BARŒUL POUR DÉVELOPPER, A COÛT MAÎTRISE, LA QUALITÉ DE SERVICE OFFERTE A LEURS HABITANTS

COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION : SOPHIE ROCHER

2017_03_0032 : MISE EN ŒUVRE DU PROJET DÉMOS - CONVENTION AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE MARCQ-EN-BARŒUL ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ANNÉE 2017

2017_03_0033 : ADHÉSION A L'ASSOCIATION PICTANOVO POUR LA LOCATION DE MATÉRIEL

2017_03_0034 : ENSEMBLE VOCAL CAVATINE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT EN JUIN 2017 FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIÈRE : PASCAL LHERBIER

2017_03_0035 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE LA VILLE 2017

2017_03_0036 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 HIPPODROME ET ACTIVITÉS DIVERSES

2017_03_0037 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 BUDGET SPIC CINÉMA

2017_03_0038 : FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITÉ LOCALE

2017_03_0039 : INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AUX COMPTABLES DU TRÉSOR

FAMILLE, PETITE ENFANCE, ANIMATION JEUNESSE ET HANDICAP : CATHERINE JONCQUEZ

2017_03_0040 : PROJET DE CREATION D'UNE NOUVELLE CRECHE DANS LE QUARTIER DU BUISSON

ENSEIGNEMENT, ACTIONS ÉDUCATIVES ET RELATIONS INTERNATIONALES : JOËLLE LONGUEVAL

2017_03_0041 : ANNÉE SCOLAIRE 2017/2018 - CARTE SCOLAIRE

SPORT, SANTÉ ET PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES : DIDIER ELLART

2017_03_0042 : MARCQ HANDBALL : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION DE L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE AUX 8ème DE FINALE DE LA COUPE DE FRANCE LES 18 ET 19 FÉVRIER 2017 A ROUEN.

TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE : FRANÇOISE GOUBE

2017_03_0043 : CESSION DE TERRAINS AVENUE DU CHÂTEAU ROUGE

RESSOURCES HUMAINES, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN

2017_03_0044 : LES AUTORISATIONS SPÉCIALES D'ABSENCE POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX

DÉVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES : PIERRE VERLEY

2017_03_0045 : BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "4L TROPHY LOUISE ET MARGAUX"

2017_03_0046 : BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LA GOUTTE D'EAU-MADAGASCAR

ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SÉCURITÉ CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SÉCURITÉ, DE L’ACCESSIBILITÉ ET DE LA GESTION DES CIMETIÈRES : JEAN LOUIS MUNCH 2017_03_0047 : RÉCAPITULATIF DES MARCHES CONCLUS EN 2016

2017_03_0048 : MISE EN PLACE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA VILLE DE LA MADELEINE POUR L'ACHAT DE BALAYEUSES DE VOIRIE

2017_03_0049 : AIDE A LA RÉNOVATION THERMIQUE POUR L’AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVE

DÉCISIONS MUNICIPALES

ANIMATION

Le 27 Janvier 2017 : Décision municipale portant création de tarifs d’animation pour les

Aînés et inter-générations dans le cadre des escapades du premier semestre 2017.

(2017_02_n0002_DEC)

ENSEIGNEMENT

Le 10 Mars 2017 : Classes de découverte : fixation des tarifs pour l’année 2016/2017, sous

forme de pourcentage du prix de revient, modulé selon le lieu de résidence et les revenus des

familles. (2017_03_n0005_DEC)

AFFAIRES JURIDIQUES

Le 10 Février 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant

de 715,41 euros correspondant au sinistre survenu dans la nuit du 25 au 26 juillet 2016. (Vol

d’équipements informatiques à l’école Pasteur). (2017_02_n°0003_DEC)

Le 14 Février 2017 : Réalisation d’un projet d’animation culturelle et de loisirs : Espace

Doumer. Construction d’un nouveau cinéma, d’une salle festive et d’une salle de répétition.

Concours restreint de maîtrise d’œuvre. Liste des candidats admis à concourir.

(2017_02_n°0004_DEC)

L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord

10

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

2017_03_n0459_AR Mariage du 13 mai 2017 célébré par Nicolas PAPIACHVILI

2017_03_n0449_AR Mariage du 27 mai 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET

2017_03_n0448_AR Mariage du 27 mai 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET

2017_03_n0445_AR Mariage du 27 mai 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET

2017_03_n0444_AR Mariage du 27 mai 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET

2017_03_n0443_AR Mariage du 27 mai 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET

2017_03_n0438_AR Mariage du 20 mai 2017 célébré par Didier LEMAITRE

2017_03_n0437_AR Mariage du 20 mai 2017 célébré par Didier LEMAITRE

2017_03_n0436_AR Mariage du 20 mai 2017 célébré par Patricia DEFRANCE

2017_03_n0435_AR Mariage du 13 mai 2017 célébré par Annie FENAERT-DELOBEL

2017_03_n0434_AR Mariage du 13 mai 2017 célébré par Annie FENAERT-DELOBEL

2017_03_n0432_AR Mariage du 6 mai 2017 célébré par Loïc CATHELAIN

2017_03_n0431_AR Mariage du 6 mai 2017 célébré par Loïc CATHELAIN

2017_03_n0430_AR Mariage du 6 mai 2017 célébré par Loïc CATHELAIN

2017_03_n0429_AR Mariage du 6 mai 2017 célébré par Andrée LAMOTTE

2017_03_n0419_AR Mariage du 1 avril 2017 célébré par Martine ROUSSEL-VANHÉE

2017_03_n0412_AR Mariage du 18 mars 2017 célébré par François ROCHET

2017_02_n0199_AR Mariage du 29 avril 2017 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI

2017_02_n0198_AR Mariage du 29 avril 2017 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI

2017_02_n0197_AR Mariage du 29 avril 2017 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI

2017_02_n0196_AR Mariage du 8 avril 2017 célébré par Fanny DUPONT

2017_02_n0195_AR Mariage du 29 avril célébré par Françoise EULRY-HENNEBELLE

2017_02_n0194_AR Mariage du 8 avril 2017 célébré par Fanny DUPONT

2017_02_n0193_AR Mariage du 29 avril célébré par Françoise EULRY-HENNEBELLE

2017_02_n0192_AR Mariage du 8 avril 2017 célébré par Nicolas PAPIACHVILI

2017_02_n0191_AR Mariage du 8 avril 2017 célébré par Nicolas PAPIACHVILI

2017_02_n0190_AR Mariage du 8 avril 2017 célébré par Nicolas PAPIACHVILI

2017_02_n0189_AR Mariage du 22 avril 2017 célébré par Véronique HARDOUIN

2017_02_n0188_AR Mariage du 22 avril 2017 célébré par Véronique HARDOUIN

2017_02_n0187_AR Mariage du 15 avril 2017 célébré par Patricia DEFRANCE

2017_02_n0186_AR Mariage du 15 avril 2017 célébré par Patricia DEFRANCE

2017_01_n0077_AR Mariage du 25 mars 2017 célébré par Andrée LAMOTTE

2017_01_n0076_AR Mariage du 25 mars 2017 célébré par Andrée LAMOTTE

2017_01_n0075_AR Mariage du 24 mars 2017 célébré par Andrée LAMOTTE

2017_01_n0074_AR Mariage du 18 mars 2017 célébré par François ROCHET

2017_01_n0073_AR Mariage du 4 mars 2017 célébré par Bénédicte GEFFROY

11

2017_01_n0072_AR Mariage du 4 mars 2017 célébré par Bénédicte GEFFROY

2017_01_n0070_AR Mariage du 4 mars 2017 célébré par Bénédicte GEFFROY

2017_01_n0069_AR Mariage du 3 mars 2017 célébré par Bénédicte GEFFROY

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DE LA QUALITE URBAINE

2017_03_n0492_AR

Annule et remplace l’arrêté N° 2017_03_n0314_AR du 2 mars 2017.

Installation d’une terrasse face au 6 Place du Général de Gaulle du 1er

avril au 31 Octobre 2017

2017_03_n0491_AR Travaux de vérification des collecteurs d’assainissement, 51 rue de la

Cense à l’Eau du vendredi 7 avril au vendredi 5 mai 2017

2017_03_n0490_AR Travaux de création de branchement eau, rue des Entrepreneurs à

l’angle de la rue Pasteur du jeudi 13 avril au vendredi 12 mai 2017

2017_03_n0489_AR

Travaux urgent de reprise de béton désactivé suite au remplacement de

cadre de chambre France Télécom à hauteur du 127 avenue Foch du 4

au 6 avril 2017

2017_03_n0488_AR Déménagement au 58 rue Robert Schuman, les 14 et 15 avril 2017

2017_03_n0487_AR Déménagement au 6 allée des Lauriers, le vendredi 14 avril 2017

2017_03_n0486_AR Déménagement au 2 rue Saint Valbert, le vendredi 7 avril 2017

2017_03_n0485_AR Vide-grenier Clemenceau – Calmette, le dimanche 16 avril 2017

2017_03_n0484_AR Déménagement au 44 rue de l’Ermitage, le lundi 3 avril 2017

2017_03_n0483_AR Pose d’un échafaudage face aux 15 et 17 rue de Menin du 3 au 7 avril

2017

2017_03_n0482_AR Dans le cadre de la construction de 66 logement, travaux de génie civil

pour le compte de Orange, rue du Fort du 3 avril au 3 mai 2017

2017_03_n0481_AR Travaux de création de 2 branchements gaz face aux 43 bis avenue de la

Marne et 121 boulevard Clemenceau du 6 avril au 6 mai 2017

2017_03_n0480_AR

Annule et remplace l’arrêté n°2017_03_n0457_AR du 24 mars 2017

Travaux de création de 3 branchements gaz aux 7, 9 et 9bis chemin du

Moulin Delmar du mercredi 5 avril au vendredi 5 mai 2017

2017_03_n0479_AR Déménagement au 143 allée Gabriel le lundi 15 mai 2017

2017_03_n0478_AR Travaux de modification de branchement gaz face au 51 allée des

Charmes du 6 avril au 6 mai 2017

2017_03_n0477_AR Travaux de suppression de branchement électrique face au 520 avenue

de la République du 3 au 24 avril 2017

2017_03_n0474_AR

Annule et remplace l’arrêté n°2017_03_n0384_AR. Pose d’un

échafaudage au 31 rue du Buisson Prolongée du mardi 21 mars au

dimanche 21 mai 2017

2017_03_n0473_AR Pose d’une benne au 66 rue Jean Jaurès à l’angle du Contour de l’Eglise

du 31 mars au 28 avril 2017

12

2017_03_n0472_AR Installation d’une terrasse face au 67 avenue Poincaré du 1er Mai au 30

septembre 2017

2017_03_n0471_AR

Réservation de stationnement pour installation d’un camion benne au 67

allée Gabriel L’arrêté n°2017_02_n0200_AR du 7 février est prolongé

jusqu’au vendredi 14 avril 2017

2017_03_n0470_AR Déménagement au 878 avenue de la République, le mardi 2 mai 2017

2017_03_n0469_AR Déménagement au 19 rue Jacquard, le mardi 2 mai 2017

2017_03_n0468_AR Déménagement au 15 avenue des Acacias, le mardi 25 avril 2017

2017_03_n0467_AR Déménagement au 10 rue d’Amsterdam, le vendredi 7 avril 2017

2017_03_n0466_AR Déménagement au 19 rue des Verts Près le vendredi 31 mars 2017

2017_03_n0464_AR

Travaux de rénovation de l’éclairage public sur l’avenue Foch, tronçon

compris entre l’avenue Barrois et la Place Lisfranc Croisé-Laroche du

29 mars au 14 avril 2017

2017_03_n0462_AR

Arrêté portant règlementation de la pose des dispositifs d’alarme sonore

audible de la voie publique : Madame Muriel METRO, 1 allée des

Arbalétriers à MARCQ-EN-BAROEUL,

2017_03_n0458_AR Pose d’un échafaudage au 22 rue du Docteur Bouret du lundi 3 au 21

avril 2017

2017_03_n0457_AR Travaux de création de branchement gaz au 9 et 9bis chemin du Moulin

Delmar du 5 avril au 5 mai 2017

2017_03_n0456_AR

Réalisation d’un passage piéton et création d’une place PMR pour le

compte de la Métropole Européenne de Lille angle rue de l’Abbé

Bonpain, rue Virnot, 238 rue de Menin du 15 avril au 30 mai 2017

2017_03_n0454_AR Mise en place de potelets pour le compte de la Métropole Européenne

de Lille du 6 avril au 5 mai 2017

2017_03_n0453_AR Mise en place d’une nacelle au 115 et 119 rue Pierre Brossolette du 3 au

23 avril 2017

2017_03_n0452_AR Travaux d’extension du réseau gaz dans le cadre des nouvelles

constructions 137 rue Nationale du 3 avril au 23 avril 2017

2017_03_n0451_AR Travaux de repérage de canalisation GAZ sur le territoire de MARCQ

EN BAROEUL du 3 avril au 31 juillet 2017

2017_03_n0450_AR

Travaux de branchements d’assainissement pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille dans le quartier des Hautes Loges du 3

avril au 3 juin 2017

2017_03_n0447_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du lundi 3 au vendredi 28 avril 2017

2017_03_n0446_AR Pose d’une benne au 11 rue du Capitaine Verkindère du 1er au 6 avril

2017

2017_03_n0442_AR

Travaux de branchement d’assainissement pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille au 200 rue Adolphe Torgue, 60 rue des

Tisserands, 65 rue de Menin, 36 rue du Lazaro, 18 rue Pierre Becquet

du 1er avril au 1er mai 2017

2017_03_n0441_AR Déménagement au 5 rue Jean-Baptiste Ducrocq, le 1er avril 2017

2017_03_n0440_AR Pose d’un échafaudage au 24 rue Pierre Brossolette du vendredi 31 mars

au samedi 1er avril 2017

13

2017_03_n0439_AR

Travaux de réfection de bordures et reprise d’enrobé pour le compte de

la Métropole Européenne de Lille, au rond-point rue Nationale et rue

Mauroy du 29 mars au 29 avril 2017

2017_03_n0433_AR Pose d’un échafaudage au 13 place Lisfranc du lundi 27 mars au

vendredi 28 avril 2017

2017_03_n0428_AR

Travaux de réfection ponctuelle de trottoir, au 23 ET rue Raymond

Derain, Boulevard Clémenceau, 44-50 avenue de Flandre entre la limite

de Commune avec WASQUEHAL du 3 avril au 1er juin 2017

2017_03_n0427_AR Pose d’une benne face au 23 rue du Vieux Four du 1er au 30 avril 2017

2017_03_n0426_AR Pose d’une benne face au 220 rue Adolphe Torgue du lundi 27 mars au

dimanche 30 avril 2017

2017_03_n0425_AR Interdiction de stationnement sur le parking limitrophe à la maison de

quartier de la Briqueterie rue Charles Gounod, le 19 avril 2017

2017_03_n0424_AR Travaux de remplacement d’un ballon d’eau chaude sur la toiture de «

«Korian», le mercredi 5 avril 2017

2017_03_n0423_AR Déménagement au 10 rue des Tisserands, le mardi 4 avril 2017

2017_03_n0422_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 3 au 28 avril 2017

2017_03_n0421_AR

Travaux de contrôle de conformité mécanique des mâts d’éclairage et de

signalisation pour le compte de la Métropole Européenne de Lille du 27

mars au 14 avril 2017

2017_03_n0420_AR Travaux de réparation de fourreaux bouchés pour le compte de Orange

face au 17 rue François Villon du 27 mars au 20 avril 2017

2017_03_n0418_AR

Pose d’un échafaudage au 18 rue Augustin Bourdon. L’arrêté

2017_02_n0234_AR du 14 février 2017 est prolongé jusqu’au 20 avril

2017

2017_03_n0417_AR

Pose d’un échafaudage au 18 rue Augustin Bourdon. L’arrêté

2017_02_n0234_AR du 14 février 2017 est prolongé jusqu’au 16 avril

2017

2017_03_n0416_AR

Défaut de demande d’autorisation de voirie. Dans le cadre d’une

construction avenue Pierre Mauroy, installation d’une clôture de

chantier du 17 mars au 17 mai 2017

2017_03_n0415_AR

Livraison de la charpente du Foyer Serge Charles : stationnement

interdit de chaque côté de la voie du 18 au 32 rue de Valmy, le lundi 20

mars 2017

2017_03_n0414_AR Pose d’un échafaudage au 13 Place Lisfranc du 27 mars au 28 avril

2017

2017_03_n0413_AR

Travaux de marquage sur le mail central de l’avenue Foch tronçon

compris entre l’avenue barrois et la place Lisfranc Croisé-Laroche du

jeudi 23 mars au 13 avril 2017

2017_03_n0411_AR Pose d’une nacelle au 526 avenue de la République, le 6 avril 2017

2017_03_n0410_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 3 avril au 28 avril 2017

2017_03_n0409_AR Déménagement au 165 rue Eugène Jacquet du 11 au 12 mai 2017

2017_03_n0408_AR Déménagement au 21 place Lisfranc, le mercredi 19 avril 2017

14

2017_03_n0407_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une

livraison de gaz, le vendredi 31 mars 2017

2017_03_n0406_AR Déménagement au 1009 avenue de la République, le 29 mars 2017

2017_03_n0405_AR Résidences mobiles des gens du voyage : stationnement interdit en

dehors des aires d’accueil aménagées

2017_03_n0404_AR Travaux d’abattage d’arbre en domaine privé, 478 rue Albert Bailly, le

mercredi 29 mars 2017

2017_03_n0403_AR

Mise en œuvre d’enrobé en domaine privé pour le compte du chantier

«PROMONEUF» situé Chemin du Moulin Delmar du 22 au 24 mars

2017

2017_03_n0402_AR Pose d’une benne face à l’entrée de garage du 49 rue Jacques Lacascade

du 24 mars au 14 avril 2017

2017_03_n0401_AR Travaux de remplacement de panneaux publicitaire au 120 rue

Nationale, le mercredi 22 mars 2017

2017_03_n0400_AR Travaux de remplacement de cadres et de tampons face aux 51 et 53 rue

de l’Egalité du 24 mars au 24 avril 2017

2017_03_n0398_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_03_n0317_AR du 2 mars 2017.

Travaux de réparation de fourreaux FTTH pour le compte de Orange

face aux 93 rue nationale, 893 avenue de la République, rue de l’Abbé

Lemire et 39 Boulevard Clémenceau du 8 mars au 8 avril 2017

2017_03_n0397_AR Nettoyage des vitres de l’Hôtel de Ville, les 3 et 4 avril 2017

2017_03_n0396_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le Mardi 9 mai 2017

de 6 h 30 à 18 h 00

2017_03_n0395_AR Pose d’une benne et d’un échafaudage face au 5 rue Carnot du lundi 27

mars au vendredi 14 avril 2017

2017_03_n0394_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 20 mars au 14 avril 2017

2017_03_n0393_AR Déménagement au 2 Place Lisfranc, le samedi 25 mars 2017

2017_03_n0392_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au

104 rue de la Prévoyance du mardi 14 au vendredi 17 mars 2017

2017_03_n0391_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage et

d’une benne au 78 Avenue Poincaré du 14 mars au 31 mars 2017

2017_03_n0390_AR Déménagement au 44 rue Désiré Desmettre, le lundi 3 avril 2017

2017_03_n0388_AR Travaux de branchement électrique face au 5 avenue de Verdun du 12

avril au 2 mai 2017

2017_03_n0386_AR Pose d’une benne au 226 rue du Quesne du 20 mars au 26 mars 2017

2017_03_n0385_AR Déménagement au 9 avenue de la Petite Hollande, le 7 avril 2017

2017_03_n0384_AR Pose d’un échafaudage au 31 rue du Buisson Prolongée du mardi 21

mars au dimanche 21 mai 2017

2017_03_n0383_AR Travaux de création de branchement gaz face au 11 rue Paul Claudel du

27 mars au 27 avril 2017

2017_03_n0382_AR

Pose d’une benne en chaussée face au 449 rue de Rouges Barres

L’arrêté 2017_03_n0328_AR du 6 mars 2017 est prolongé jusqu’au 24

mars 2017

15

2017_03_n0381_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au

65 rue du Docteur Charcot du 14 au 28 mars 2017

2017_03_n0380_AR Travaux de création de branchement gaz face au 57 avenue Poincaré du

22 mars au 22 avril 2017

2017_03_n0379_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du magasin CARREFOUR

CONTACT 94 rue de Menin

2017_03_n0378_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du magasin CARREFOUR

CONTACT 94 rue de Menin

2017_03_n0377_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’Hôtel du Croisé 191 rue de la

Rianderie

2017_03_n0376_AR

Dans le cadre de l’installation d’une campanile à l’église du Sacré

Cœur, place du Général Leclerc. Pose d’une nacelle du 29 au 31 mars

2017

2017_03_n0375_AR

Défaut d’autorisation de demande dans le cadre de la construction des

logements Lezis et Lambrecq. Pose d’un échafaudage rue Gabriel Péri

du 6 mars au 31 juillet 2017

2017_03_n0374_AR Déménagement au 292 rue Fouquet Lelong, le 25 mars 2017

2017_03_n0373_AR

Travaux de réparation de portiques sur la centrale des avenues de

Flandres, Marne et République pour le compte de la Métropole

Européenne de Lille du 15 au 29 mars 2017

2017_03_n0372_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_n0025_AR du 10 Janvier 2017.

Entretien des espaces verts de la Ville par les Services Municipaux du

10 Janvier au 31 Décembre 2017

2017_03_n0370_AR Travaux de suppression de branchement gaz face au 520 avenue de la

République du 27 mars au 21 avril 2017

2017_03_n0369_AR Déménagement au 15 rue du Lazaro, le lundi 20 mars 2017

2017_03_n0368_AR «Fête mondiale du jeu» organisée par la Maison de la Jeunesse du Pont

au Château Vanderhaghen, rue Nationale, le 2 Avril 2017 de 12h à 20 h

2017_03_n0367_AR

«Fête mondiale du jeu» organisée par la Maison de la Jeunesse de la

Briqueterie au City Stade et dans le parc familial, rue de la Briqueterie

le 2 Avril 2017 de 12h à 20h

2017_03_n0366_AR Pose d’une benne à cheval trottoir et chaussée face au 2 Chemin du

Moulin Delmar du 14 au 17 mars 2017

2017_03_n0365_AR

«Fête mondiale du jeu» organisée par la Maison de la Jeunesse du

Buisson sur le parking de la salle de sports Delcenserie, rue Jules et

Fernand Delcenserie, le 2 Avril 2017 de 12h à 20h

2017_03_n0364_AR Pose d’un échafaudage au 95 rue Jules Guesde du 16 au 24 mars 2017

2017_03_n0360_AR

Travaux urgents de réparation d’une canalisation eau à l’angle de

l’avenue de la République et la rue du Buisson Prolongée du 10 au 17

mars 2017

2017_03_n0359_AR Pose d’une clôture sur le Chemin Pierre Clément du 14 au 31 mars 2017

2017_03_n0356_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports, les 11 et 12

mars 2017

2017_03_n0355_AR Prises de vues aériennes à l’aide d’un drone télé-piloté du 13 au 31 mars

2017

16

2017_03_n0354_AR

Pose d’un échafaudage au 102 rue de la Petite Hollande. L’arrêté

2017_02_n0304_AR du 28 février 2017 est prolongé jusqu’au 24 mars

2017

2017_03_n0353_AR Pose d’un échafaudage au 141 avenue Calmette du 15 au 31 mars 2017

2017_03_n0352_AR Travaux de branchement gaz face au 8 place Lisfranc Croisé-Laroche

du 20 mars au 21 avril 2017

2017_03_n0351_AR Pose d’une benne au 23 rue de la Fraternité du 3 au 5 avril 2017

2017_03_n0350_AR Pose d’une benne aux 81 et 83 rue de l’Ermitage pour des travaux au 77

rue de l’Ermitage du 20 mars au 19 mai 2017

2017_03_n0349_AR Pose d’une benne en chaussée face au 12 rue de Paris du 14 au 24 mars

2017

2017_03_n0348_AR Réservation de stationnement face aux 56 et 58 rue Joël Braems pour

une livraison de bois, les 20 et 21 avril 2017

2017_03_n0347_AR Déménagement au 28 rue Saint Valbert, les 26 et 27 mai 2017

2017_03_n0346_AR Déménagement au 277 avenue de la République, le 26 avril 2017

2017_03_n0345_AR Déménagement au 534 avenue de la République, le 29 mars 2017

2017_03_n0344_AR Pose d’une benne et d’un échafaudage face au 210 bis rue de la Reine

Astrid du 15 au 31 mars 2017

2017_03_n0343_AR Déménagement au 204 rue de la Reine Astrid, le mercredi 29 mars 2017

2017_03_n0342_AR Déménagement au 204 rue de la Reine Astrid, le lundi 20 mars 2017

2017_03_n0340_AR Pose d’un échafaudage au 89 rue Albert Bailly du 13 au 31 mars 2017

2017_03_n0339_AR Pose d’une benne au 31 rue du Buisson du 7 au 15 mars 2017

2017_03_n0338_AR

Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’une benne et d’un

échafaudage et dépôt de matériaux face au 82 rue de la Prévoyance du 7

au 17 mars 2017

2017_03_n0337_AR Dépôt de matériaux face aux 68 et 70 rue Jules et Fernand Delcenserie,

le vendredi 17 mars 2017

2017_03_n0336_AR Pose d’une benne au 121 Boulevard Clemenceau du 15 mars au 14 avril

2017

2017_03_n0335_AR Pose d’un échafaudage au 7 rue du Lazaro du 14 au 24 mars 2017

2017_03_n0334_AR Travaux de renouvellement du réseau basse tension, Chemin des

Peupliers du 13 mars au 3 avril 2017

2017_03_n0333_AR Travaux de création d’un branchement gaz au 28 Domaine du Château

Rouge du 16 mars au 16 avril 2017

2017_03_n0332_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 13 mars au 7 avril 2017

2017_03_n0331_AR Pose d’une benne au 89 avenue de Verdun du 13 mars au 10 avril 2017

2017_03_n0330_AR Déménagement au 507 avenue de la République, le 11 mars 2017

2017_03_n0329_AR Déménagement au 38 rue de Valmy et emménagement au 53 bis rue

Marcel Hénaux, le vendredi 10 mars 2017

2017_03_n0328_AR

Pose d’une benne en chaussée face au 449 rue de Rouges Barres du 13

au 17 mars 2017

17

2017_03_n0327_AR Travaux de déploiement du réseau FTTH pour le compte de ORANGE,

rue du Général de Gaulle du 13 au 17 mars 2017

2017_03_n0326_AR

Travaux de branchement d’assainissement pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille face aux 27 rue Jacques Lacascade du

11 mars au 11 avril 2017

2017_03_n0325_AR

Travaux de remplacement d’une chambre et d’un tampon pour le

compte de France Télécom sur le mail central de l’avenue Foch à

hauteur du 127 du 10 mars au 10 avril 2017

2017_03_n0324_AR

L’arrêté 2016_02_n0248_AR du 15 février 2017. Dans le cadre d’une

construction au 850 avenue de la République, installation de chantier du

6 mars au 31 mai 2017

2017_03_n0323_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports, le lundi 6 au

vendredi 10 mars 2017

2017_03_n0322_AR Travaux de remplacement de cadre de chambre de tirage face au 251 rue

du Quesne du 9 au 31 mars 2017

2017_03_n0321_AR Déménagement au 24 rue Gabriel Péri, le mercredi 8 mars 2017

2017_03_n0320_AR Travaux de remplacement de cadre de chambre à l’angle de la rue du

Docteur Charcot et de la rue de la Prévoyance du 9 au 31 mars 2017

2017_03_n0319_AR Pose d’un échafaudage au 177 rue Adolphe Torgue du 10 au 18 mars

2017

2017_03_n0318_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports, les 4 et 5

mars 2017

2017_03_n0317_AR

Travaux de réparation de fourreaux FTTH pour le compte de Orange

face aux 93 rue nationale, 893 avenue de la République et rue de l’Abbé

Lemire du 8 mars au 8 avril 2017

2017_03_n0316_AR Travaux de suppression de branchement gaz face au 40 rue du Fort du

10 mars au 10 avril 2017

2017_03_n0315_AR Parcours du Cœur organisé par la Ville de Wasquehal, le Dimanche 2

Avril 2017 de 9 h 00 à 12 h 30

2017_03_n0314_AR Installation d’une terrasse face au 6 Place du Général de Gaulle du 1er

Mai au 31 Octobre 2017

2017_03_n0312_AR Dans le cadre de l’installation d’une campanile à l’église du Sacré

Cœur, place du Général Leclerc. Pose d’une grue, les 8 et 9 mars 2017

2017_03_n0311_AR Déménagement au 26 rue de la Prévoyance, le samedi 18 mars 2017

2017_03_n0309_AR Déménagement au 40 rue Louis Delos, le samedi 11 mars 2017

2017_03_n0307_AR Déménagement au 275 rue de l’Abbé Bonpain, le mercredi 8 mars 2017

2017_03_n0306_AR Déménagement au 17 rue Delespaul Havez, le lundi 6 mars 2017

2017_02_n0305_AR

Pose d’un échafaudage au 104 rue de la Prévoyance. L’arrêté

2017_02_n0218_AR du 10 février 2017 est prolongé jusqu’au 13 mars

2017

2017_02_n0304_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_02_n0262_AR du 21 février 2017.

Pose d’un échafaudage au 102 rue de la Petite Hollande du vendredi 27

février au lundi 13 mars 2017

2017_02_n0303_AR Déménagement face au 2 chemin des Dames, le mercredi 19 avril 2017

2017_02_n0302_AR Déménagement face au 7 rue des Etendards, le mercredi 19 avril 2017

18

2017_02_n0301_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du mardi 28

février au vendredi 3 mars 2017

2017_02_n0300_AR Déménagement face au 94 rue de l’Herrengrie, les 3 et 4 avril 2017

2017_02_n0299_AR Déménagement face au 121 rue Jules Guesde, le 20 mars 2017

2017_02_n0298_AR

Travaux de branchement d’assainissement pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille face aux 7 rue du Lazaro, 231

Boulevard Clemenceau et 192 rue Adolphe Torgue du 7 mars au 7 avril

2017

2017_02_n0297_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE, avenue Poincaré et rue de l’Abbé Lemire du 13 au 31 mars

2017

2017_02_n0296_AR Déménagement face au 19 rue Jean Racine, le 16 mars 2017

2017_02_n0295_AR Déménagement face au 38 rue de Valmy et emménagement au 53bis rue

Marcel Hénaux, le 10 mars 2017

2017_02_n0294_AR

Travaux d’élagage pour le compte de la métropole Européenne de Lille

sur l’avenue de Flandre, tronçon compris entre l’avenue des Acacias et

la limite de Commune du 6 au 17 mars 2017

2017_02_n0293_AR Travaux de suppression de branchement aérien du réseau ENEDIS, 33

rue de la Haute loge du 6 mars au 7 avril 2017

2017_02_n0292_AR Mesures de protections suite à une cheminée qui menace de tomber au

443 rue de Rouges Barres du 27 février au 25 Août 2017

2017_02_n0291_AR

Défaut de demande d’autorisation de voirie : Stationnement interdit au

droit du chantier de démolition sur la rue Réaumur à l’angle du 522

avenue de la République du 27 février au 5 mai 2017

2017_02_n0290_AR Pose d’une nacelle rue du Château d’Eau pour une intervention sur le

pylône téléphonique, les 6 et 7 mars 2017

2017_02_n0289_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE. L’arrêté 2017_01_n0146_AR du 1er février 2017 est

prolongé jusqu’au 31 mars 2017

2017_02_n0288_AR

Pose d’un échafaudage au 48 rue André Delepierre. L’arrêté

2017_02_n0224_AR du 13 février 2017 est prolongé jusqu’au 3 mars

2017

2017_02_n0287_AR Déménagement face au 839 avenue de la République, les 3 et 4 mars

2017

2017_02_n0284_AR

Travaux de réfection du tapis de chaussée pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille, rues de Hurtevent, du Docteur Roux et

Jean Mermoz du 28 février au 22 mars 2017

2017_02_n0283_AR Pose d’un échafaudage au 177 rue Montgolfier du 3 au 10 mars 2017

2017_02_n0282_AR Annule et remplace l’arrêté 2017_02_n0201_AR du 7 février 2017.

Déménagement au 73 avenue de la Petite Hollande, le 8 mars 2017

2017_02_n0281_AR Annule et remplace l’arrêté 2017_02_n0210_AR du 8 février 2017.

Déménagement au 23 rue de Baroeul, le jeudi 9 mars 2017

2017_02_n0280_AR

Pose d’un échafaudage au 47 rue Montgolfier. L’arrêté

2017_02_n0179_AR du 6 février 2017 est prolongé jusqu’au 8 mars

2017

19

2017_02_n0279_AR Travaux de création d’un branchement gaz au 83 rue Canrobert du 1er

au 31 mars 2017

2017_02_n0278_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_02_n0203_AR du 7 février 2017.

Dans le cadre de la construction de 25 logements à l’angle de l’avenue

Guynemer et l’avenue de la Marne, installation de chantier du 13 février

au 31 mars 2017

2017_02_n0277_AR Annule et remplace l’arrêté 2017_02_n0246_AR du 15 février 2017.

Déménagement au 23 rue de Baroeul, le vendredi 10 mars 2017

2017_02_n0276_AR Travaux de branchement électrique face au 38 avenue de Verdun du 27

février au 13 mars 2017

2017_02_n0275_AR Travaux de renouvellement H.T.A., rue de Bondues du 1er mars au 1er

avril 2017

2017_02_n0274_AR

Enlèvement des illuminations de fêtes de fin d’année sur l’avenue Foch,

tronçon compris entre l’avenue Barrois et la Place Lisfranc Croisé-

Laroche du 27 février au 29 mars 2017

2017_02_n0273_AR

Travaux urgent sur branchement d’assainissement pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille face aux 1 et 3 Allée des Lances

Rompues du 23 février au 3 mars 2017

2017_02_n0272_AR

Dans le cadre d’une construction au 850 avenue de la République,

installation d’une alimentation électrique de chantier du 28 février au 3

mars 2017

2017_02_n0271_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’urgence sur le réseau

d’assainissement du 27 février au 31 Décembre 2017

2017_02_n0267_AR

Annule et remplace l’arrêté 2016_06_n0910_AR du 30 juin 2016.

Mesure de circulation et de stationnement sur le parking de l’église

Saint Paul côté Boulevard Clemenceau

2017_02_n0266_AR Déménagement au 73 Petite Hollande, le vendredi 3 mars 2017

2017_02_n0265_AR Déménagement au 3 Avenue Foch, le vendredi 31 mars 2017

2017_02_n0264_AR Déménagement au 2 rue du Risban et emménagement au 9 Avenue

Foch, le lundi 13 mars 2017

2017_02_n0263_AR Déménagement au 187 rue Adolphe Torgue, les 4 et 5 mars 2017

2017_02_n0262_AR Pose d’un échafaudage au 102 Avenue Petite Hollande du vendredi 27

février au lundi 13 mars 2017

2017_02_n0261_AR Déménagement au 24 Boulevard Clémenceau, le 27 février 2017

2017_02_n0260_AR Pose d’une benne au 48 rue de la Rianderie du lundi 27 février au

vendredi 3 mars 2017

2017_02_n0257_AR Tournage d’une web série, les 17 et 20 février 2017

2017_02_n0255_AR Travaux de branchement électrique face au 520 avenue de la

République du 3 au 24 avril 2017

2017_02_n0254_AR Travaux de remplacement de chambre en trottoir face au 39 rue du

Quesne du 22 février au 10 mars 2017

2017_02_n0253_AR Travaux de réparation de fourreaux FTTH pour le compte de Orange

face au 11 rue Hector Berlioz du 22 février au 10 mars 2017

2017_02_n0252_AR Suite à des travaux urgents : Pose d’un échafaudage au 29 rue André

Delepierre du 20 au 24 février 2017

20

2017_02_n0251_AR Travaux de mise en œuvre des réseaux rue de Menin à hauteur du n°

280 du 22 février au 8 mars 2017

2017_02_n0250_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_n0086_AR du 20 janvier 2017.

Travaux de reprise d’enrobé en trottoir suite aux travaux gaz rue

d’Héricourt du 20 au 28 février 2017

2017_02_n0249_AR

Installation d’un oriflamme et d’un tapis rouge au droit du 2 rue Albert

Bailly pour les Portes Ouvertes de l’agence du Crédit Mutuel, le Samedi

4 Mars 2017

2017_02_n0248_AR Dans le cadre d’une construction au 850 avenue de la République,

installation de chantier du 20 février au 31 mai 2017

2017_02_n0247_AR Pose d’une nacelle élévatrice face au 110 Boulevard Clemenceau du

jeudi 16 mars au mercredi 5 avril 2017

2017_02_n0246_AR Déménagement au 23 rue de Baroeul, le vendredi 3 mars 2017

2017_02_n0245_AR Déménagement au 3 rue de l’Église, le vendredi 24 février 2017

2017_02_n0244_AR Pose d’une benne au 31 rue du Buisson du mercredi 22 février au mardi

28 février 2017

2017_02_n0243_AR Déménagement au 245 rue Jules et Fernand Delcenserie, le samedi 4

mars 2017

2017_02_n0242_AR Déménagement au 964 avenue de la République, le vendredi 3 mars

2017

2017_02_n0241_AR Pose d’une benne au 30 rue des Bleuets du 27 février au 10 mars 2017

2017_02_n0240_AR Déménagement au 95 rue Jacquard, le dimanche 26 février 2017

2017_02_n0239_AR Déménagement au 33 avenue de Flandres, le vendredi 24 février 2017

2017_02_n0238_AR Travaux de mise en sécurité du tapis de chaussée, rue du Fort du 17 au

24 février 2017

2017_02_n0237_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de SFR

sur l’allée Gabriel et la rue Jules et Fernand Delcenserie du 20 février au

24 mars 2017

2017_02_n0236_AR Déménagement au 8 rue du Docteur Ducroquet, le mercredi 22 février

2017

2017_02_n0235_AR Pose d’une benne et réservation de deux places de stationnement face au

211 rue de la Rianderie du 22 février au 31 mars 2017

2017_02_n0234_AR Pose d’un échafaudage au 18 rue Augustin Bourdon

2017_02_n0233_AR Déménagement au 1 place Doumer, le samedi 18 février 2017

2017_02_n0232_AR Travaux de réfection du tapis de chaussée aux carrefours des rues Rose

Valland, du Quai et Faidherbe, le vendredi 17 et le lundi 20 février 2017

2017_02_n0231_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au

538 rue de Rouge Barre du 13 au 15 février 2017

2017_02_n0230_AR Opération de nettoyage allée Gabriel, le mercredi 22 février 2017

2017_02_n0229_AR Déménagement au 46 rue Jacques Lacascade, le 14 avril 2017

2017_02_n0228_AR Déménagement au 172 rue Raymond Derain, les 23 et 24 février 2017

2017_02_n0227_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_02_n0143_AR. Pose d’un

échafaudage au 263 rue Jules et Fernand Delcenserie, le mardi 21

février 2017

21

2017_02_n0226_AR Pose d’une nacelle élévatrice face au 8 rue d’Isly, le 17 février 2017

2017_02_n0225_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_n0054_AR du 13 janvier 2017.

Travaux de VRD au droit du chantier «PROMONEUF» situé à l’opposé

du 2 Chemin du Moulin Delmar du 16 au 17 février 2017

2017_02_n0224_AR Pose d’un échafaudage au 48 rue André Delepierre du 16 février au 24

février 2017

2017_02_n0223_AR Travaux de construction de logements collectifs à l’opposé du 3 au 7

chemin du Moulin Delmar

2017_02_n0222_AR Pose d’un échafaudage au 286 rue de la Rianderie du 20 février au 10

mars 2017

2017_02_n0221_AR Travaux de création de branchement eau face au 2 rue Magenta du 20

février au 24 mars 2017

2017_02_n0220_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE. L’arrêté 2017_02_n0185_AR du 7 février 2017 est prolongé

jusqu’au 17 mars 2017

2017_02_n0219_AR Déménagement face au 275 rue de l’Abbé Bonpain, le jeudi 16 février

2017

2017_02_n0218_AR Pose d’un échafaudage au 104 rue de la Prévoyance du 13 au 24 février

2017

2017_02_n0217_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports, les 11 et 12

février 2017

2017_02_n0216_AR

Reconstruction des parkings du mail central de l’avenue Foch, tronçon

compris entre la Place Lisfranc Croisé-Laroche et l’avenue Barrois du

14 février au 7 mars 2017

2017_02_n0215_AR

Annule et remplace l’arrêté 120 Réservation de stationnement pour

l’installation d’un bus d’informations Métropole Européenne de Lille

entre le 32 et le 52 de la rue Joël Braems le long de la salle de sports de

l’école Notre Dame de Lourdes, le jeudi 9 mars 2017 de 8 h 30 à 17 h

2017_02_n0214_AR Pose d’une benne sur la rue Augustin Bourdon à l’angle de la rue Jules

Guesde du 8 au 10 février 2017

2017_02_n0213_AR Démontage d’une grue Chemin du Moulin Delmar, le vendredi 17

février 2017 de 9 h 00 à 14 h 00

2017_02_n0212_AR Pose d’une benne face au 1 rue Paul Blondeau du 8 au 10 février 2017

2017_02_n0211_AR Déménagement au 13 rue André Coisne du 3 au 4 avril 2017

2017_02_n0210_AR Déménagement au 23 rue de Baroeul, le jeudi 2 mars 2017

2017_02_n0209_AR Dans le cadre de travaux en façade pose d’une nacelle au 110 boulevard

Clémenceau du 15 au 31 mars 2017

2017_02_n0208_AR Déménagement au 34 rue de l’Egalité, le jeudi 23 février 2017

2017_02_n0205_AR Travaux de renouvellement H.T.A., rue de Bondues du 13 février au 14

avril 2017

2017_02_n0204_AR Pose d’une benne au 246 rue du Quesne. L’arrêté 2017_02_n0156_AR

du 2 février 2017 est prolongé jusqu’au 17 février 2017

2017_02_n0203_AR

Dans le cadre de la construction de 25 logements à l’angle de l’avenue

Guynemer et l’avenue de la Marne, installation de chantier du 13 février

au 31 mars 2017

22

2017_02_n0202_AR Démontage d’une grue, rues pasteur et des entrepreneurs du 20 février

au 3 mars 2017

2017_02_n0201_AR Déménagement au 73 avenue de la Petite Hollande, le jeudi 2 mars

2017

2017_02_n0200_AR Réservation de stationnement pour installation d’un camion benne au 67

allée Gabriel du 15 février au 31 mars 2017

2017_02_n0185_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 20 février au 7 mars 2017

2017_02_n0184_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 13 février au 10 mars 2017

2017_02_n0183_AR Arrêté de délégation de FG vers JLM du 7 au 13 février 2017 inclus

2017_02_n0182_AR Déménagement au 1 rue du Nord, le 10 mars 2017

2017_02_n0181_AR Déménagement au 38 rue de la Pilaterie, le 10 mars 2017

2017_02_n0180_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Foyer Paul Cordonnier Rue

Maurice Genevoix

2017_02_n0179_AR Pose d’un échafaudage au 47 rue Montgolfier du 14 au 24 février 2017

2017_02_n0178_AR Réservation de stationnement pour livraison de meubles au 517 avenue

de la République, le mardi 14 février 2017

2017_02_n0177_AR Arrêté de poursuite d’exploitation Les Provinces du Nord 44 rue du

Lazaro

2017_02_n0176_AR Autorisation de stationnement en chaussée pour une livraison de béton

au 5 rue du Collège, les 13 et 14 février 2017

2017_02_n0175_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de la Piscine Municipale rue de la

Briqueterie

2017_02_n0174_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’Hôtel de Ville 103 avenue Foch

2017_02_n0173_AR Réservation de stationnement au 64 rue de la Prévoyance, le 15 février

2017

2017_02_n0172_AR Déménagement au 3 rue du Docteur Ducroquet, le 30 mars 2017

2017_02_n0171_AR Déménagement au 135 avenue Poincaré et emménagement au 132 rue

Jules Delcenserie, le mercredi 15 février 2017

2017_02_n0170_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du lundi 6

février au jeudi 9 février 2017

2017_02_n0165_AR

Annule et remplace l’arrêté 2016_12_n1729_AR du 22 décembre 2016.

Instauration d’une Zone Bleue Résidentielle sur le territoire de Marcq-

en-Barœul

2017_02_n0164_AR Pose d’un échafaudage au 56 rue Robert Schuman du 9 février au 3

mars 2017

2017_02_n0163_AR Déménagement au 135 avenue Poincaré et emménagement au 132 rue

Jules Delcenserie, le mercredi 15 février 2017

2017_02_n0162_AR Pose d’un échafaudage au 29 rue André Delepierre du 6 au 10 février

2017

2017_02_n0161_AR Mesures de circulation de la rue de Hurtevent

2017_02_n0160_AR Travaux de création de branchement eau face au 1 ter avenue de Verdun

du 13 février au 15 mars 2017

23

2017_02_n0159_AR

Travaux de réfection du tapis de chaussée, rue du Houblon, tronçon

compris entre la rue de la Couture et la fin de la voie du 13 au 27 février

2017

2017_02_n0158_AR Déménagement au 60 rue de l’Ermitage, le 24 février 2017

2017_02_n0157_AR Réservation de 2 places de stationnement sur le parking de la Ferme aux

Oies, Pavé Stratégique

2017_02_n0156_AR Pose d’une benne au 246 rue du Quesne du 10 au 13 février 2017

2017_02_n0155_AR Déménagement face au 78 rue de l’Herrengrie, le mardi 7 février 2017

2017_02_n0154_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 238 rue de Menin

2017_02_n0153_AR

L’enlèvement des encombrants et des ordures ménagères. Nouvelle

Réglementation. Annule et remplace l’arrêté 2014_12_n1594_AR du 23

décembre 2014

2017_02_n0152_AR Travaux d’installation d’arrosage au Centre Equestre René Dujardin,

rue du Marquisat du 8 février au 10 mars 2017

2017_02_n0151_AR Pose d’une benne et d’un échafaudage au 78 avenue Poincaré du 20

février au 10 mars 2017

2017_02_n0150_AR Travaux de réparation de conduites FTTH pour le compte de Orange

face au 12 rue Désiré Desmettre du 14 février au 14 mars 2017

2017_02_n0149_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique : réservation de

stationnement rue du Buisson du 13 au 18 février 2017

2017_02_n0148_AR Travaux de branchement électrique face au 348 rue de Menin du 16

février au 20 mars 2017

2017_02_n0147_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de SFR

sur la rue des Châteaux du 13 février au 10 mars 2017

2017_02_n0146_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 13 février au 3 mars 2017

2017_02_n0145_AR

Pose d’un échafaudage au 114 rue Montgolfier. L’arrêté

2017_01_n0109_AR du 26 janvier 2017 est prolongé jusqu’au 13

février 2017

2017_02_n0144_AR Pose d’un échafaudage au 21 contour de l’Eglise du 27 février au 2

mars 2017

2017_02_n0143_AR Pose d’un échafaudage au 263 rue Delcenserie, le 10 février 2017

2017_01_n0142_AR Déménagement face au 70 rue de la Petite Hollande, le 10 février 2017

2017_01_n0141_AR Pose d’une benne au 36 rue du Lazaro, le 8 février 2017

2017_01_n0140_AR Déménagement face au 222 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,

le 10 février 2017

2017_01_n0139_AR Mise en technique discrète des réseaux, rue Jacques Lacascade du 6

février au 28 avril 2017

2017_01_n0138_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_n0094_AR du 23 janvier 2017.

Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une

livraison de gaz, le mercredi 1er février 2017

2017_01_n0137_AR

Enlèvement des illuminations de fêtes de fin d’année sur l’avenue Foch,

tronçon compris entre la rue Albert Bailly et la rue du Quesne, le jeudi 2

février 2017

24

2017_01_n0136_AR Déménagement face au 7 chemin des Tourelles, les 9 et 10 février 2017

2017_01_n0135_AR Déménagement au 26 rue de la Prévoyance, le 4 février 2017

2017_01_n0133_AR Travaux de remplacement de cadre et de tampons sur l’avenue de la

République à l’angle de la rue de l’Egalité du 6 au 11 février 2017

2017_01_n0132_AR Travaux de réparation de conduites FTTH en trottoir face au 39 avenue

Calmette du 6 au 24 février 2017

2017_01_n0131_AR

Accès interdit aux véhicules dans les cimetières de la Ville. L’arrêté

2017_01_n0102_AR du 25 janvier 2017 est prolongé jusqu’au 5 février

2017

2017_01_n0130_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Cinéma «Le Colisée Lumière» 55

rue Montgolfier

2017_01_n0129_AR Travaux d’élagage, d’abattage et essouchage d’arbres par l’Entreprise

PERILHON, le mercredi 8 février 2017

2017_01_n0128_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Collège de Rouges Barres, 95

Allée Gabriel

2017_01_n0127_AR Travaux de branchement gaz face au 10 avenue de Flandre du 13 février

au 15 mars 2017

2017_01_n0126_AR Pose d’un échafaudage roulant place Clovis Tiers du 6 au 28 février

2017

2017_01_n0125_AR Pose d’une benne au rues Berlioz, Massenet, Camille Saint Saens du 6

février au 29 décembre 2017

2017_01_n0124_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du vendredi 27

au dimanche 29 janvier 2017

2017_01_n0123_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE, rue Pierre Becquet et rue du Vieux Four du 20 au 24 février

2017

2017_01_n0122_AR Pose d’un échafaudage au 286 rue de la Rianderie, les 1er et 2 février

2017

2017_01_n0121_AR Travaux de modification de branchement électrique face au 18 avenue

de Flandre du 2 au 23 février 2017

2017_01_n0120_AR

Réservation de stationnement pour l’installation d’un bus

d’informations Métropole Européenne de Lille entre le 32 et le 52 de la

rue Joël Braems le long de la salle de sports de l’école Notre Dame de

Lourdes, le Vendredi 9 mars 2017 de 8 h 30 à 17 h 00

2017_01_n0119_AR

Travaux de création de branchement d’assainissement pour le compte

de la Métropole Européenne de Lille face aux 58 rue de l’Abbé

Bonpain, 26 rue André Delepierre et 54 rue de l’Abbé Lemire du 1er

février au 3 mars 2017

2017_01_n0118_AR Pose d’un échafaudage au 538 rue de Rouge Barre du 3 au 10 février

2017

2017_01_n0117_AR Travaux de remplacement de cadre de chambre de tirage face au 251 rue

du Quesne du 1er au 28 février 2017

2017_01_n0116_AR Travaux de remplacement de cadre de chambre à l’angle de la rue du

Docteur Charcot et de la rue de la Prévoyance du 1er au 28 février 2017

2017_01_n0115_AR Déménagement au 187 rue Adolphe Torgue, le 20 février 2017

25

2017_01_n0114_AR Pose d’un échafaudage au 60 bis avenue de la Petite Hollande du 28

février au 17 mars 2017

2017_01_n0113_AR

Travaux de réparation de conduite FTTH pour le compte de ORANGE

face au 224 Rue l’Abbé Bonpain. L’arrêté 2016_12_n1740_AR du 27

décembre 2016 est prolongé jusqu’au 10 février 2017

2017_01_n0112_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’entretien de signalisation du 26

janvier au 31 décembre 2017

2017_01_n0111_AR

Pose d’un échafaudage au 27 rue du Général Mangin. L’arrêté

2017_01_n0030_AR du 10 janvier 2017 est prolongé jusqu’au 15

février 2017

2017_01_n0110_AR Pose d’une benne au 57 rue André Delepierre du 30 janvier au 6 février

2017

2017_01_n0109_AR Pose d’un échafaudage au 114 rue Montgolfier du 30 janvier au 7

février 2017

2017_01_n0106_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE. L’arrêté 2017_01_n0014_AR du 6 janvier 2017 est prolongé

jusqu’au 24 février 2017

2017_01_n0105_AR

Travaux de raccordement électrique de la Résidence «PROMONEUF»

situé au 2 Chemin du Moulin Delmar. L’arrêté 2017_01_n0071_AR du

18 janvier 2017 est prolongé jusqu’au 10 février 2017

2017_01_n0104_AR

Travaux de réparation de fourreaux ORANGE Place Van der Meersch.

L’arrêté 2017_01_n0091_AR du 20 janvier 2017 est prolongé jusqu’au

1er février 2017

2017_01_n0103_AR

Enlèvement des illuminations de fêtes de fin d’année sur l’avenue Foch,

tronçon compris entre la rue Albert Bailly et la place Lisfranc Croisé-

Laroche. L’arrêté 2017_01_n0092_AR du 23 janvier 2017 est prolongé

jusqu’au 27 janvier 2017

2017_01_n0102_AR Accès interdit aux véhicules dans les cimetières de la Ville du 25 au 29

janvier 2017

2017_01_n0101_AR Déménagement au 21 rue Théophile Marché, les 21 et 22 février 2017

2017_01_n0100_AR Déménagement au 1 avenue de Verdun, les 13 et 14 février 2017

2017_01_n0099_AR Déménagement face au 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,

le vendredi 3 février 2017

2017_01_n0098_AR Délégation de signature de FG vers JLM du 6 au 22 mars 2017 inclus

2017_01_n0097_AR

Travaux de rénovation de l’éclairage public sur l’avenue Foch, tronçon

compris entre l’avenue Barrois et la Place Lisfranc Croisé-Laroche du

24 janvier au 24 mars 2017

2017_01_n0096_AR

Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté

2017_01_n0060_AR du 17 janvier 2017 est prolongé jusqu’au 26

janvier 2017

2017_01_n0095_AR Pose d’une nacelle élévatrice face au 56 rue des Hautes Voies du 31

janvier au 3 février 2017

2017_01_n0094_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une

livraison de gaz, le lundi 30 janvier 2017

2017_01_n0093_AR Déménagement au 14 rue Raymond Derain, le samedi 28 février 2017

26

2017_01_n0092_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_0084_AR du 19 janvier 2017.

Enlèvement des illuminations de fêtes de fin d’année sur l’avenue Foch,

tronçon compris entre la rue Albert Bailly et la place Lisfranc Croisé-

Laroche, le jeudi 26 janvier 2017

2017_01_n0091_AR Travaux de réparation de fourreaux ORANGE Place Van der Meersch

du 25 au 27 janvier 2017

2017_01_n0090_AR Travaux de création d’un branchement gaz au 38 et 38 bis rue Gabriel

Péri du 31 janvier au 28 février 2017

2017_01_n0089_AR Pose d’un échafaudage au 224 rue de l’Abbé Bonpain du 12 au 31

janvier 2017

2017_01_n0088_AR Travaux de création de branchement d’assainissement à l’opposé du 3

Chemin du Moulin Delmar du 25 janvier au 8 février 2017

2017_01_n0087_AR Stationnement interdit face au 534 avenue de la République du 23

janvier au 6 février 2017

2017_01_n0086_AR Travaux de reprise d’enrobé en trottoir suite aux travaux gaz rue

d’Héricourt du 23 au 27 janvier 2017

2017_01_n0085_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_n0058_AR du 13 janvier 2017.

Pose d’un échafaudage et d’une benne au 59 rue Delcourt du 20 janvier

au 28 février 2017

2017_01_n0084_AR

Enlèvement des illuminations de fêtes de fin d’année sur l’avenue Foch,

tronçon compris entre la rue du Quesne et la place Lisfranc Croisé-

Laroche, le jeudi 26 janvier 2017

2017_01_n0083_AR Déménagement au 14 rue Albert Bailly, le 16 février 2017

2017_01_n0082_AR Pose d’une benne au 64 rue de la Prévoyance du 27 janvier au 20 février

2017

2017_01_n0081_AR Déménagement au 4 rue de la Prévoyance, le 25 janvier 2017

2017_01_n0080_AR Délégation de signature de JLM vers FG du 31/01/2017 au 03/02/2017

inclus

2017_01_n0078_AR Travaux de création de branchement eau face au 1 ter avenue de Verdun

du 30 janvier au 3 mars 2017

2017_01_n0071_AR Travaux de raccordement électrique de la Résidence «PROMONEUF»

situé au 2 Chemin du Moulin Delmar, les 2 et 3 février 2017

2017_01_n0068_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Magasin JARDILAND, 61 rue du

Cheval Blanc

2017_01_n0067_AR

Annule et remplace l’arrêté 2017_01_n0054_AR du 13 janvier 2017.

Travaux de VRD au droit du chantier «PROMONEUF» situé à l’opposé

du 2 Chemin du Moulin Delmar du 19 au 31 janvier 2017

2017_01_n0066_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au

132 rue du Collège, le 17 janvier 2017

2017_01_n0065_AR Annule et remplace l’arrêté 2017-01-n0005-AR du 4 janvier 2017. Pose

d’un échafaudage au 29 rue Saint Pierre du 9 au 11 janvier 2017

2017_01_n0064_AR Déménagement au 55 rue Eugène Jacquet, les 1er et 2 février 2017

2017_01_n0063_AR Pose d’une benne au 2 rue Magenta du 30 janvier au 1er février 2017

2017_01_n0062_AR Déménagement au 26 rue Meunier, le 26 janvier 2017

2017_01_n0061_AR Déménagement au 46 rue Marcel Hénaux, les 21 et 22 janvier 2017

27

2017_01_n0060_AR

Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté

2017_01_n0049_AR du 12 janvier 2017 est prolongé jusqu’au 23

janvier 2017

2017_01_n0059_AR Démontage du sapin de la Place Lisfranc Croisé-Laroche, le mercredi

25 janvier 2017 de 9 h 00 à 12 h 00

2017_01_n0058_AR Pose d’un échafaudage au 59 rue Delcourt. L’arrêté 2016-12-1736_AR

du 26 décembre 2016 est prolongé jusqu’au 27 janvier 2017

2017_01_n0057_AR

Travaux de branchement eau pour le compte de la Ville de MARCQ-

EN-BAROEUL Chemin Pierre Clément du 25 janvier au 25 février

2017

2017_01_n0056_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 23 janvier au 10 février 2017

2017_01_n0055_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 23 janvier au 24 février 2017

2017_01_n0054_AR Travaux de VRD au droit du chantier «PROMONEUF» situé à l’opposé

du 2 Chemin du moulin Delmar du 19 au 31 janvier 2017

2017_01_n0052_AR Déménagement au 2 rue de la Petite Hollande, le 3 février 2017

2017_01_n0051_AR Déménagement au 103 rue Nationale, le 27 janvier 2017

2017_01_n0050_AR Pose d’une benne au 22 rue du Docteur Bouret du 30 janvier au 10

février 2017

2017_01_n0049_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du jeudi 12

janvier au lundi 16 janvier 2017

2017_01_n0047_AR

Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE. L’arrêté 2016_12_n1643_AR du 2 décembre 2016 est

prolongé jusqu’au 31 janvier 2017

2017_01_n0046_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 23 janvier au 24 février 2017

2017_01_n0045_AR

Travaux de vérification du réseau d’assainissement pour le compte de la

Métropole Européenne de Lille, rue Louis Braille et rue de la Haute

Loge du 23 janvier au 23 mars 2017

2017_01_n0043_AR

Dans le cadre d’une rénovation d’un bâtiment, emprise de chantier en

trottoir et en chaussée face au 96 avenue de la Petite Hollande du 18

janvier au 31 décembre 2017

2017_01_n0042_AR Pose d’un échafaudage au 98 rue Jules Guesde, les 23 et 24 janvier 2017

2017_01_n0041_AR Déménagement au 151 rue Adolphe Torgue, les 21 et 22 janvier 2017

2017_01_n0040_AR Pose d’une benne au 22 rue de l’Ermitage du 23 au 27 janvier 2017

2017_01_n0039_AR Pose d’un échafaudage au 2 place Lisfranc Croisé-Laroche du 23

janvier au 10 février 2017

2017_01_n0038_AR Déménagement au 17 bis rue des Chrysanthèmes, le 20 février 2017

2017_01_n0037_AR Déménagement au 7 place Lisfranc Croisé-Laroche, le 16 janvier 2017

2017_01_n0036_AR Travaux de branchement gaz face à la Résidence «PROMONEUF»,

Chemin du Moulin Delmar du 16 au 19 janvier 2017

2017_01_n0035_AR Travaux de taille de haie le long de la clôture du stade de rugby, rue du

Docteur Charcot du 16 au 31 janvier 2017 de 8 h 00 à 17 h 00

28

2017_01_n0034_AR

Travaux de renouvellement de canalisations d’eau potable avenue de la

Marne côté impair, tronçon compris entre l’avenue de Verdun et

l’avenue Foch du 16 janvier au 28 février 2017

2017_01_n0030_AR Pose d’un échafaudage au 27 rue du Général Mangin du 16 au 31

janvier 2017

2017_01_n0029_AR Travaux de renouvellement du réseau électrique Chemin des Peupliers

du 16 au 27 janvier 2017

2017_01_n0028_AR Travaux de vérification des collecteurs d’assainissement, rue Lacascade

et rue Nationale du 13 janvier au 10 mars 2017

2017_01_n0027_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le Mardi 21 février

2017 de 6 h 30 à 18 h 00

2017_01_n0026_AR Installation d’une terrasse semi-couverte démontable face au 4 Place du

Général de Gaulle du 10 Janvier au 31 Décembre 2017

2017_01_n0025_AR Entretien des espaces verts de la Ville par les Services Municipaux du

10 janvier au 31 Décembre 2017

2017_01_n0024_AR

Travaux entre Bd Clemenceau, entre Nationale et rond-point pilaterie,

rues Couture, Baroeul, Docteur Ducroquet, Maréchal de Lattre de

Tassigny, Cheval Blanc entre rond-point RD617 et D. Ducroquet, Pavé

Stratégique et ronds-points : Oies, Peupliers et RD617 du 10 Janvier au

31 Décembre 2017 de 8 h à 17 h

2017_01_n0023_AR

Travaux d’entretien d’espaces gazonnés par l’entreprise ISS Espaces

Verts et son sous-traitant l’entreprise «jardins dans la ville» du 10

janvier au 31 Décembre 2017

2017_01_n0022_AR Travaux d’élagage, d’abattage et essouchage d’arbres par l’Entreprise

PERILHON du 10 Janvier au 31 Décembre 2017

2017_01_n0021_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’urgence sur le réseau d’eau, du

10 janvier au 31 décembre 2017

2017_01_n0020_AR Autorisation d’effectuer des travaux urgents et d’entretien sur le réseau

d’éclairage public du 9 Janvier au 31 Décembre 2017

2017_01_n0019_AR Pose d’un échafaudage au 18 rue Augustin Bourdon du 16 janvier au 15

février 2017

2017_01_n0018_AR Pose d’une benne à cheval trottoir et chaussée face au 7 rue du Lazaro

du 11 au 17 janvier 2017 de 7 h 30 à 19 h 00

2017_01_n0017_AR Déménagement au 180 A rue Gabriel Péri, le samedi 14 janvier 2017

2017_01_n0016_AR Déménagement au 14 rue Jean Baptiste Ducrocq, le 23 janvier 2017

2017_01_n0015_AR Pose d’un échafaudage au 224 rue de l’Abbé Bonpain du 12 au 31

janvier 2017

2017_01_n0014_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de

ORANGE du 16 janvier au 17 février 2017

2017_01_n0013_AR Pose d’une benne au 8 rue des Tisserands du 11 au 18 janvier 2017

2017_01_n0012_AR Emménagement au 47 rue de l’Abbé Bonpain, les 14 et 15 janvier 2017

2017_01_n0011_AR Pose d’une benne au 46 rue Jacques Lacascade du 16 au 20 janvier 2017

2017_01_n0010_AR

Annule et remplace l’arrêté 2016_06_n0910_AR du 30 juin 2016.

Mesure de circulation et de stationnement sur le parking de l’église

Saint Paul côté Boulevard Clemenceau

29

2017_01_n0009_AR Travaux de mise en œuvre d’une véranda à l’angle de la rue Raymond

Derain et de la rue Rose Valland du 10 au 27 janvier 2017

2017_01_n0008_AR Déménagement au 1 rue Castelain, le samedi 14 janvier 2017

2017_01_n0007_AR Arrêté en vue de signaler les bâtiments municipaux et professionnels

2017_01_n0006_AR Déménagement au 83 rue Albert Bailly, le samedi 14 janvier 2017

2017_01_n0005_AR Pose d’un échafaudage au 29 rue Saint Pierre du 9 au 11 janvier 2017

2017_01_n0004_AR Arrêté d’ouverture d’une crèche «CLUB EVEIL», 28 rue du Sergent

Maginot

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

2017_03_n0476_AR Arrêté portant attribution d’un permis de stationnement et de plaque de

contrôle de chauffeur de taxi

2017_03_n0475_AR Arrêté portant restitution d’un permis de stationnement et de la plaque

de contrôle de chauffeur de taxi correspondante

2017_03_n0461_AR

Créations graphiques et audiovisuelles pour la ville de Marcq-en-

Barœul arrêté portant classement des offres et attribution du marché lot

n°4 : création de vidéo en motion design avec voix-off

2017_03_n0460_AR

Créations graphiques et audiovisuelles pour la ville de Marcq-en-

Barœul arrêté portant classement des offres et attribution du marché lot

n°2 : conception et mise en page de documents

2017_03_n0455_AR Fourniture de végétaux pour la ville de Marcq-en-Barœul. Arrêté

portant classement des offres et attribution du marche

2017_03_n0399_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un loto, le samedi 8 avril 2017

2017_03_n0389_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un tournoi, le 22 avril 2017

2017_03_n0387_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un gala étudiants, le 1 avril 2017

2017_03_n0371_AR Arrêté réglementant la vente de muguet sur la voie publique le 1er mai

2017

2017_03_n0363_AR

Créations graphiques et audiovisuelles pour la ville de Marcq-en-

Barœul arrêté portant classement des offres et attribution du marché lot

n°3 : création d’animation vidéo en motin design d’affiches

2017_03_n0362_AR

Créations graphiques et audiovisuelles pour la ville de Marcq-en-

Barœul arrêté portant classement des offres et attribution du marché lot

n°1 : création graphique de visuels

2017_03_n0361_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 15 avril 2017

2017_03_n0358_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un repas, le jeudi 20 avril 2017

2017_03_n0357_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un gala inter clubs, le samedi 25 mars 2017

30

2017_03_n0341_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive le 18 mars 2017

2017_03_n0313_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un vide grenier le 30 avril 2017

2017_03_n0310_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une soirée cabaret, le samedi 25 mars 2017

2017_03_n0308_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion de matchs d’improvisation, les 27-28 et 29 avril

2017

2017_02_n0286_AR

Autorisation d’ouverture tardive en faveur de Monsieur Martin

CAULLIEZ pour l’établissement situé au 90 Avenue Foch, dénommé

«O’MULLIGAN’S », le vendredi 31 mars 2017.

2017_02_n0285_AR

Autorisation d’ouverture tardive en faveur de Monsieur Martin

CAULLIEZ pour l’établissement situé au 90 Avenue Foch, dénommé «

O’MULLIGAN’S », le vendredi 17 mars 2017.

2017_02_n0269_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une assemblée générale suivie d’un repas

dansant, le samedi 25 mars 2017

2017_02_n0268_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un loto, le vendredi 31 mars 2017

2017_02_n0259_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive du 16 au 19 mars

2017

2017_02_n0258_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une soirée dansante, le 11 mars 2017

2017_02_n0256_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un concours de belote, le 4 mars 2017

2017_02_n0207_AR

Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement partiel de la Médiathèque la

corderie. Aménagement et adaptation de locaux pour permettre la mise

en place d’un dispositif de type « R.F.I.D. »

2017_02_n0206_AR travaux d’intersaisons sur terrains de sports. Arrêté portant classement

des offres et attribution du marché

2017_02_n0168_AR Arrêté portant restitution d’un permis de stationnement et de la plaque

de contrôle n°5 de chauffeur de taxi correspondante

2017_02_n0167_AR Arrêté portant attribution d’un permis de stationnement et de plaque de

contrôle de chauffeur de taxi

2017_02_n0166_AR Arrêté portant attribution d’un permis de stationnement et de plaque de

contrôle de chauffeur de taxi

2017_01_n0108_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, le 19 février

2017

2017_01_n0107_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, les 11 et 12

février 2017

2017_01_n0079_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une soirée club, le 3 février 2017

31

2017_01_n0048_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une représentation théâtrale, les 11 et 12

février 2017

2017_01_n0044_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un tournoi de Horse Ball, les 21 et 22 janvier

2017

2017_01_n0033_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 11 février 2017

2017_01_n0032_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un loto, le 5 février 2017

2017_01_n0031_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 4 février 2017

2017_01_n0003_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive le 21 janvier 2017

2017_01_n0002_AR

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion de matchs d’improvisation, les 20 et 21 janvier

2017

2017_01_n0001_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons

temporaire à l’occasion d’un repas, le dimanche 22 janvier 2017

DIRECTION DES FINANCES

2017_03_n0465_AR Arrêté municipal portant nomination d’un régisseur suppléant à durée

déterminée de la régie de recettes -Ferme aux Oies - avril 2017-

2017_02_n0270_AR

Arrêté municipal portant modification d’une régie de recettes pour

nommer un régisseur suppléant auprès de la ville de Marcq-en-Baroeul

«Maison des Jeunes du Buisson»

2017_02_n0169_AR Arrêté municipal portant nomination d’un régisseur suppléant à durée

déterminée de la régie de recettes «Ferme aux Oies»

2017_01_n0053_AR

Arrêté municipal portant modification des articles 2 et 7 de l’arrêté de

création de la régie de recettes droits de place des marchés de plein air

et de fêtes foraines

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2017_01_n0134_AR Arrêté relatif aux conditions d’intervention du service de fourrière

animale sur le territoire de la Commune de Marcq-en-Baroeul