sicafi: nouveaux acteurs et mode d’emploi … · fiscalitÉ des sicafi : nouvelles techniques...
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SICAFI: NOUVEAUX ACTEURS ET MODE D’EMPLOI DE LA RÉFORME
VA-T-ON VERS UNEEXTERNALISATION SYSTÉMATIQUEDES PATRIMOINES IMMOBILIERS ?
ANALYSE DE LA RÉFORME 2006 DU RÉGIME SICAFI
FISCALITÉ DES SICAFI : NOUVELLESTECHNIQUES D’OPTIMISATION
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M. Stefaan GIELENS, C.E.O., AEDIFICA
M. Pol TANSENS, FORTIS
Immeuble d'Aedifica - Avenue de Tervuren 13
M. Didier REYNDERS, MINISTRE DES FINANCES
M. Thierry BLOCKERYE, CLIFFORD CHANCE
M. Michel PLEECK, ING
QUELLES SONT LES SICAFILES PLUS PERFORMANTES ?
LA TAILLE EST-ELLE NÉCESSAIREMENTUN GAGE DE RENTABILITÉ ?
REIT, SIIC, FBI, etc. : DES CONCURRENTSDANGEREUX POUR NOS SICAFI ?
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M. Jean-Paul DUCARME, JONES LANG LASALLE
M. Vincent QUERTON, JONES LANG LASALLE
AEDIFICA : DE L’INTÉRÊT DE METTRE UNPATRIMOINE IMMOBILIER RÉSIDENTIEL EN SICAFI
A PARTIR DE QUEL SEUIL EST-CE INTÉRESSANT ?
« BELGIMMO », LA FUTURE SICAFI FÉDÉRALE :OBJECTIFS ET TIMING
DE QUELS IMMEUBLES L’ÉTAT VA-T-IL SE DÉFAIRE ?
À QUEL HORIZON ?
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8h15 Accueil des participants
8h55 Introduction du séminaire
Par Laurence de HEMPTINNE, Administrateur-délégué, EDITIONS & SEMINAIRES
9h00 Tendance à l’externalisation de leurs immeubles par les sociétés commerciales et les institutions publiques : analyse d’un phénomène en plein essor
Faut-il encourager les propriétaires à se défaire des bâtiments qu’ils occupent via des opérations de sale and rent back, des apports à des véhicules financiers de type SICAFI ou REIT, etc. ?
Analyse de cas concrets en Belgique et à l’étranger
Par M. Vincent QUERTON, Managing Director Benelux, Chairman of the Board Benelux,
Member of the European Board
et M. Jean-Paul DUCARME, Directeur européen, Head of Capital Markets Belux,
JONES LANG LASALLE
9h30 Dix ans de SICAFI : bilan et perspectives
Analyse et comparaison des portefeuilles et des performances des différentes SICAFI belges : quelles sont les SICAFI les plus performantes ? La taille est-elle un gage de rentabilité ?
Quelles sont les perspectives de développement de l’immobilier indirect ? Sa croissance va-t-elle se poursuivre ?
Comparaison de la SICAFI belge avec les instruments du même genre existant à l’étranger : les REIT américains (et bientôt britanniques et allemands), les Fiscale Beleggingsinstellingen (FBI) hollandaises, les Sociétés d’investissement immobilier cotées (SIIC) françaises, etc.
Par M. Pol TANSENS, Private Banking, FORTIS
9h55 Le point sur le statut fiscal des SICAFIPassage en revue de certaines questions fiscales non encore résolues et des solutions qui y sont apportées dans la pratique récente concernant : - le régime fiscal lors de l'agrément par la CBFA- le régime fiscal des différents modes de transmission à la
SICAFI- le régime fiscal à la sortie du statut fiscal SICAFI
Par M. Thierry BLOCKERYE, Avocat, CLIFFORD CHANCE, Professeur à l’ESSF
10h20 PAUSE
Programme
SICAFI: NOUVEAUX ACTEURSET MODE D’EMPLOI DE LA RÉFORME
Bâtiment Poelaert S.P.F. Justice - Sale and Lease Back de la Régie des Bâtiments à Befimmo
Astro Tower - Sale and Lease back de Fortis à un consortium hollandais (Hugenholtz Project Groep (HPG) et Bouwfonds Property Finance (BPF))
Tours North Galaxy à Bruxelles appartenant à Cofinimmo et louées au S.P.F. Finances
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Programme
SICAFI: NOUVEAUX ACTEURSET MODE D’EMPLOI DE LA RÉFORME
10h50 Analyse de la réforme du régime SICAFI résultant des arrêtésroyaux modifiant l’Arrêté Royal du 10 juin 1995
Impact de ces nouvelles dispositions relatives à la comptabilité, aux comptes annuels et aux comptes consolidésdes SICAFI
Par M. Michel PLEECK, Head of Real Estate, ING CORPORATE FINANCE
11h15 Présentation d’Aedifica, la nouvelle SICAFI résidentielle. Timing et perspectives de développement
Apporter ou vendre un patrimoine immobilier privé de type résidentiel à une SICAFI : contraintes et avantages
Par M. Stefaan GIELENS, C.E.O., AEDIFICA
11h45 Philosophie, objectifs et timing de la future SICAFI « Belgimmo »
De quels immeubles l'État va-t-il se défaire ? A quel horizon ?S'agira-t-il uniquement d'immeubles de bureaux?
Pourrait-on imaginer que, dans une phase ultérieure, des immeubles à vocation culturelle, médicale, scolaire ou liés à la Justice, la police ou les prisons soient également apportés à la SICAFI ?
Pourquoi l'Etat a-t-il souhaité s'associer à un partenaire privé ? Quel sera exactement le rôle de celui-ci ?
Par M. Didier REYNDERS, Ministre des Finances, GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
12h10 QUESTION TIME ET DISCUSSION
13h00 LUNCHImmeuble Aedifica, situé à l’angle des rues de Bodenbroeck et Ruysbroeck, au Grand Sablon à Bruxelles
Immeuble de la Trésorerie de l'Etat, 30 avenue des Arts à Bruxelles, qui pourrait être intégré dans lafuture SICAFI fédérale
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Date et lieu du séminaire
Mercredi 21 juin 2006 à partir de 8h30. Auditoire Jacques Thierry, ING (Marnix). Rue du Trône, 1 à 1000 Bruxelles. Parking offert : Parking 2 Portes, avenue de la Toison d’Or.
Droit de participation
440 €+ TVA 21% (532,40 €), comprenant le déjeuner, la pause-café et le dossier récapitulant les exposés.
Une attestation de présence sera remise aux participants qui en font la demande
Traduction simultanée
Une traduction simultanée du français vers le néerlandais et du néerlandais vers le français sera organisée durant le séminaire.
Annulation
Toute annulation devra être communiquée par écrit au plus tard trois jours avant le séminaire. Passé ce délai, le droit d'inscription reste dû et le classeur reprenant les exposés est envoyé au participant empêché.
Renseignements
Contacter : Stéphanie de Hemptinne. S.A. Editions & Séminaires. Avenue des Eglantiers, 2 b à 1180 Bruxelles.
Tél. : 02/649.25.75 - Fax : 02/649.11.58 - [email protected] - www.editionsetseminaires.be
Renseignements pratiques
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Bulletin d’inscription SICAFI: NOUVEAUX ACTEURSET MODE D’EMPLOI DE LA RÉFORME
Mercredi 21 juin 2006
A renvoyer par fax au 02/649 11 58 ou par courrier à la S.A. Editions & Séminaires :Avenue des Eglantiers, 2 b à 1180 Bruxelles.
NOM : .............................................................................. PRÉNOM : ................................................................
FONCTION : .........................................................................................................................................................
SOCIÉTÉ : .............................................................................................................................................................
ADRESSE : ...........................................................................................................................................................
CODE POSTAL : .................................................................. COMMUNE : ............................................................
TÉL. : .................................................................................... FAX : .............................................................
ADRESSE e-mail : ................................................................... TVA : ..............................................................
Participera au séminaire du mercredi 21 juin 2006 et versera, après réception d’une facture, la somme de 440 € + TVA (21 %) (532,40 €) sur le compte n° 310-1202976-68, avec la mention “Séminaire du 21/06/06”.
Souhaite recevoir une attestation de présence
DATE : ................................................................................ SIGNATURE(S) : ......................................................
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VASTGOEDBEVAK: NIEUWE ACTOREN EN GEBRUIKSAANWIJZINGVAN DE HERVORMING
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“BELGIMMO”, DE TOEKOMSTIGE FEDERALEVASTGOEDBEVAK: DOELSTELLINGEN EN TIMING
VAN WELKE PANDEN ZAL DE STAAT AFSTAND DOEN ?
OP WELKE TERMIJN ?
Dhr. Stefaan GIELENS, C.E.O., AEDIFICA
Gebouw van Aedifica - Tervurenlaan 13
Dhr. Didier REYNDERS, MINISTER VAN FINANCIËN
Dhr. Thierry BLOCKERYE, CLIFFORD CHANCE
Dhr. Michel PLEECK, ING
WELKE ZIJN DEVASTGOEDBEVAKS MET DEBESTE RESULTATEN ?
BETEKENT EEN GROTE OMVANGAUTOMATISCH EEN GROTERENTABILITEIT ?
REIT’S, SIIC’S, FBI : GEVAARLIJKECONCURRENTEN VOOR ONZEVASTGOEDBEVAKS ?
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Dhr. Jean-Paul DUCARME, JONES LANG LASALLE
Dhr. Vincent QUERTON, JONES LANG LASALLE
Dhr. Pol TANSENS, FORTIS
AEDIFICA: OVER HET BELANG OM EENONROEREND RESIDENTIEEL PATRIMONIUMVAST TE ZETTEN IN EEN VASTGOEDBEVAK
VANAF WELKE DREMPEL IS DIT INTERESSANT ?
OP WEG NAAR EEN SYSTEMATISCHEOUTSOURCING VAN HET ONROERENDPATRIMONIUM ?
ANALYSE VAN DE HERVORMING 2006VAN HET VASTGOEDBEVAKSTELSEL
FISCALITEIT VAN DE VASTGOEDBEVAKS:NIEUWE TECHNIEKEN VOOROPTIMALISERING
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8.15 u. Verwelkoming van de deelnemers
8.55 u. Inleiding van het seminarie
Door Mevr. Laurence de HEMPTINNE,Afgevaardigd bestuurder, EDITIONS & SEMINAIRES
9.00 u. Tendens bij handelsvennootschappen en overheidsinstellingenom hun patrimonium te outsourcen: analyse van een fenomeen in volle opmars
Moeten de eigenaars aangemoedigd worden om afstand te doen van hun eigendommen via sale and rent back operaties,een inbreng in financiële constructies van het type vastgoedbevak of REIT, enz. ?
Analyse van enkele concrete gevallen in België en in het buitenland
Door Dhr. Vincent QUERTON, Managing Director Benelux, Chairman of the Board Benelux,
Member of the European Board
en Dhr. Jean-Paul DUCARME, Europees directeur, Head of Capital Markets Belux, JONES LANG LASALLE
9.30 u. Tien jaar vastgoedbevak: een balans en de vooruitzichten
Analyse en vergelijking van de portefeuilles en prestaties van de verschillende Belgische vastgoedbevaks. Welke zijn de vastgoedbevaks met de beste resultaten ? Betekent een grote omvang automatisch een grote rentabiliteit ?
Wat zijn hun groeiperspectieven ? Zullen hun portefeuilles zich blijven uitbreiden ?
Vergelijking van de Belgische vastgoedbevak met gelijksoortige constructies in het buitenland: de Amerikaanse(en binnenkort ook Britse en Duitse) REIT’s, de NederlandseFiscale Beleggingsinstellingen (FBI), de Franse SIIC’s (Sociétésd’investissement immobilier cotées), enz.
Door Dhr. Pol TANSENS, Private Banking, FORTIS
9.55 u. Het fiscale statuut van de vastgoedbevak: een stand van zakenEen overzicht van enkele onopgeloste fiscale kwesties en derecent aangebrachte oplossingen : - Fiscaal stelsel na goedkeuring van de CBFA- Fiscaal stelsel van de verschillende wijzen van overdracht
naar een vastgoedbevak- Fiscaal stelsel na terugtrekking uit fiscaal
vastgoedbevakstatuut
Door Dhr. Thierry BLOCKERYE, Advocaat, CLIFFORD CHANCE, Docent aan de ESSF (Ecole Supérieure de Sciences Fiscales)
10.20 u. PAUZE
Programma
VASTGOEDBEVAK: NIEUWE ACTOREN EN GEBRUIKSAANWIJZING VAN DE HERVORMING
Gebouw Poelaert (F.O.D. Justitie) - Sale & Lease Back van de Regie der Gebouwen naar Befimmo
Astro Tower – Sale & Lease Back van Fortis Bank naar een Nederlands consortium (HugenholtzProject Groep (HPG) and Bouwfonds Property Finance (BPF))
North Galaxy verhuurd door Cofinimmo aan de F.O.D. Financiën
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Programma
VASTGOEDBEVAK: NIEUWE ACTOREN EN GEBRUIKSAANWIJZING VAN DE HERVORMING
10.50 u. Analyse van de hervorming van het vastgoedbevaksstelselals gevolg van de koninklijke besluiten tot wijziging van het Koninklijk Besluit van 10 juni 1995
Impact van deze nieuwe bepalingen inzake de boekhouding,de jaarrekeningen en de geconsolideerde rekeningen van de vastgoedbevaks
Door Dhr. Michel PLEECK, Head of Real Estate, ING CORPORATE FINANCE
11.15 u. Voorstelling van Aedifica, de nieuwe residentiële vastgoedbevak. Timing en vooruitzichten
Aanbrengen of verkopen aan een vastgoedbevak van privé onroerend residentieel patrimonium: voorwaarden en voordelen
Door Dhr. Stefaan GIELENS, C.E.O., AEDIFICA
11.45 u. Filosofie, doelstellingen en timing van de toekomstigevastgoedbevak, “Belgimmo”
Van welke panden zal de Staat afstand doen? Op welke termijn ?Betreft het uitsluitend kantoorgebouwen ?
In een volgende fase, zal dit ook betrekking hebben op panden metculturele of medische bestemming, scholen, gerechtelijke gebouwen, politiekantoren of gevangenissen ?
Waarom heeft de Staat een beroep willen doen op een privé-partner?Wat zal zijn rol zijn ?
Door Dhr. Didier REYNDERS, Minister van Financiën, FEDERALE REGERING
12.10 u. QUESTION TIME EN DEBAT
13.00 u. LUNCHGebouw Aedifica, hoek van de Bodenbroekstraat en de Ruysbroeckstraat aan de Grote Zavel in Brussel
Gebouw van de Administratie van de Thesaurie , Kunstlaan 30 in Brussel, dat zal waarschijnlijk in detoekomstige staatsvastgoedbevak ondergebracht worden
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Praktische informatie
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Datum en plaats van het seminarie
Woensdag 21 juni 2006 vanaf 08.30 uur. Auditoire Jacques Thierry, ING (Marnix). Troonstraat, 1 - 1000 Brussel. Parking 2 Portes, Gulden Vlieslaan (terugbetaald door de organisator).
Deelnemingskosten
440 € + BTW 21% (532,40 €). De prijs omvat lunch, koffiepauzes en het dossier met een samenvatting van de uiteenzettingen.
Op eenvougig verzoek ontvangen de deelnemers een aanwezigheidsattest.
Simultaanvertaling
Tijdens de studiedag zal simultaanvertaling Frans-Nederlands en Nederlands-Frans aangeboden worden.
Annulering
Elke annulatie moet ten laatste drie dagen vóór het seminarie schriftelijk worden meegedeeld. Eens deze termijn verstreken blijft het inschrijvingsgeldverschuldigd en wordt het dossier met de uiteenzettingen naar de verhinderde deelnemer verstuurd.
Inlichtingen
Contact opnemen met: Stéphanie de Hemptinne. S.A. Editions & Séminaires. Wilderoselaarslaan 2b te 1180 Brussel.
Tel.: 02/649.25.75 - Fax: 02/649.11.58 - [email protected] - www.editionsetseminaires.be
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Inschrijvingsformulier VASTGOEDBEVAK: NIEUWE ACTOREN EN GEBRUIKSAANWIJZING VAN DE HERVORMING
Woensdag 21 juni 2006
Terugsturen per fax naar 02/649 11 58 of per post naar N.V. Editions & Séminaires : Wilderoselaarslaan 2b te 1180 Brussel.
NAAM : .............................................................................. VOORNAAM : ................................................................
FUNCTIE : .........................................................................................................................................................
FIRMA : .............................................................................................................................................................
ADRES : ...........................................................................................................................................................
POSTCODE : ..................................................................... GEMEENTE : ............................................................
TEL. : ................................................................................. FAX : .............................................................
E-MAIL ADRES : ..................................................................... BTW : ...............................................................
Neemt deel aan het seminarie van woensdag 21 juni 2006 en stort na ontvangst van de factuur het bedrag van 440 € + BTW (21%) (532,40 €) op rekening nummer 310-1202976-68, met de vermelding “Seminarie van 21/06/06”
Wenst een aanwezigheidsattest te ontvangen
DATUM : ............................................................................................. HANDTEKENING(EN) : ...........................................................................
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