CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Sélection Moteurs

simu

somfy

S

Catalogue

Moteurs volet roulant et store

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ACTIVITES

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

PVC Extrudé Aluminium Profilé Filé

Pieces détachées multimarques au détail.

Catalogue disponible au téléchargement sur le site.

Appareillage électrique et Automatismes.

Catalogue disponible au téléchargement sur le site.

Moteurs et Kits pour la motorisation des volets roulants.

Catalogues disponibles au téléchargement sur le site.

CLUDO sarl ZA ALBIPOLE - 17 AVENUE ALBIPOLE - 81150 TERSSAC

TEL : 05.63.80.40.78 FAX : 05.63.80.40.79 MAIL : cludocontact@orange.fr

Cludo Sarl Page 2 Juillet2015

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SOMMAIRE MOTEURS

Calcul de la puissance Moteur necessaire Page 4

Les Moteurs SIMU Diamètre 40 mm PAGE 5

Les moteurs SIMU Diamètre 50 mm PAGE 7

Les moteurs SIMU Diamètre 60 mm PAGE 16

12 - 24 CCLes moteurs SIMU Courant Continu

12v et 24vPAGE 19

Les Moteurs SOMFY Diamètre 40 mm PAGE 21

Les moteurs SOMFY Diamètre 50 mm PAGE 23

Les moteurs SOMFY Diamètre 60 mm PAGE 33

Les moteurs SIMU pour GRILLES

et RIDEAUX métalliquesPAGE 36

Conditions générales de vente PAGE 41

Commandes et Télécommandes :voir catalogue

automatismes

Ce catalogue n'est pas exhaustif de tous les produits des marques simu et somfy.

Il s'agit d'une selection de produits courants.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Cludo Sarl Page 3 Juillet2015

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Calcul de la puissance Moteur nécessaire

Ø ± ≠ ¾ R

b

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

avec un cefficient de sécurité de 35%:

C = F x D 130

C = couple en Newton mètre

F = poids du tablier en Kg D = Diamètre de l'enroulement hors tout en mm

Calcul du poids du Tablier:

Largeur en mètre x Hauteur en mètre = Surface en m2

Surface en m2 x Densité au m2 = poid F du tablier.

Densité des Tabliers :

Lames PVC Extrudé 40 mm => 4 kg au m2 Lames PVC Extrudé 60 mm => 5 kg au m2

Lames Aluminium

Lames Alu profilé 40 mm => 4 kg au m2 Lames Alu profilé 60 mm => 6 kg au m2 Lames Alu profilé 75 mm => 9 kg au m2

Lames Alu Filé 50 - 60 mm => 8 kg au m2

Lames en Bois

Lames Bois ~40 mm =>11 kg au m2

PVC Extrudé Aluminium Profilé Filé

PUISSANCES MOTEURS

DISPONIBLES:

6 Nm 8 Nm

10 Nm 15 Nm 20 Nm 25 Nm

------------- 30 Nm 35 Nm 40 Nm 50 Nm

------------- 60 Nm 80 Nm

100 Nm 120 Nm

Cludo Sarl Page 4 Juillet2015

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Ancien Modèle

Nouveau Modèle

Désignation Référence Prix HT

Nouveau T 3.5 - 3 Newton/m 25 Tours/mn 230v -

80 watts - 0,4 A - Longueur 470 mm - 0,950 Kg -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils

2004346 145,89

Nouveau T 3.5 - 4 Newton/m 12 Tours/mn 230v -

60 watts - 0,35 A - Longueur 414 mm - 0,940 Kg -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils

2004352 143,23

Nouveau T 3.5 - 6 Newton/m 12 Tours/mn 230v -

80 watts - 0,4 A - Longueur 470 mm - 1,060 Kg -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils

2004359 143,69

Nouveau T 3.5 - 9 Newton/m 12 Tours/mn 230v -

100 watts - 0,5 A - Longueur 470 mm - 1,060 Kg -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils

2004362 155,25

Nouveau T 3.5 - 13 Newton/m 8 Tours/mn 230v -

95 watts - 0,5 A - Longueur 470 mm - 1,070 Kg -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils

2004367 170,62

LES MOTEURS DIAMETRE 40 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Désignation Référence PRIX HT

Bague et couronne d'adaptation au tube

octogonal de 40 mm a agraffage int9001481 5,79

Bague et couronne d'adaptation au tube

octogonal de 40 mm a agraffage Exterieur9001496 2,88

Bague et couronne d'adaptation au tube

de 45 mm 9001498 2,19

STORE

Bague et couronne d'adaptation au tube Rond de

40 mm épaisseur 1 mm9001495 2,88

STORE

Bague et couronne d'adaptation au tube Rond de

50 mm 9001499 3,62

Support Plaquette pour moteur T 35 9001528 3,41

Support Plaquette avec Carré de 10 mm T 35 9001527 3,41

Support en U pour carré de 10 mm 9510000 3,17

Adaptations et supports

POUR LES MOTEURS DIAMETRE 40 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Anciens Modèles

Nouveau Modèle

Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR TYPE 5 8 Nm 17 Tours/Min

100 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 530mm2000242 101,80

MOTEUR TYPE 5 10 Nm 17 Tours/Min

120 WATTS - 0,5 A -LONGUEUR 530mm 2000268 107,52

MOTEUR TYPE 5 15 Nm 17 Tours/Min

140 WATTS - 0,65 A -LONGUEUR 530mm 2000295 114,38

MOTEUR TYPE 5 20 Nm 17 Tours/Min

160 WATTS - 0,75 A -LONGUEUR 610mm 2000322 131,53

MOTEUR TYPE 5 25 Nm 17 Tours/Min

170 WATTS - 0,8 A -LONGUEUR 610mm 2000348 162,55

MOTEUR TYPE 5 30 Nm 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 610mm 2000371 175,54

MOTEUR TYPE 5 35 Nm 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 610mm 2000392 188,53

MOTEUR TYPE 5 40 Nm 12 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 610mm 2000412 208,74

MOTEUR TYPE 5 50 Nm 12 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 610mm 2000432 214,53

LES MOTEURS SIMU A COMMANDE FILAIRE

DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 7 Juillet2015

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VERSION COURTE MOTEUR T 5 AUTO SHORT 6 Nm 17 Tr/Min

90 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 372mm2006742 157,26

MOTEUR TYPE 5 AUTO 6 Nm 17 Tours/Min

90 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 508mm2006700 133,28

MOTEUR TYPE 5 AUTO 10 Nm 17 Tours/Min

120 WATTS - 0,5 A -LONGUEUR 508mm 2006701 140,77

MOTEUR TYPE 5 AUTO 15 Nm 17 Tours/Min

140 WATTS - 0,65 A -LONGUEUR 530mm 2006702 160,00

MOTEUR TYPE 5 AUTO 20 Nm 17 Tours/Min

160 WATTS - 0,75 A -LONGUEUR 682mm 2006703 170,82

MOTEUR TYPE 5 AUTO 25 Nm 17 Tours/Min

170 WATTS - 0,8 A -LONGUEUR 682mm 2006704 189,99

MOTEUR TYPE 5 AUTO 35 Nm 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 682mm 2006705 209,81

CORDON ALIMENTATION MOTEUR 4 FILS

LONGUEUR 2,50 METRES9260118 6,77

MOTEUR TYPE 5 MSR 6 Nm/17tr

REMPLACE PAR VERSION AUTO

MOTEUR TYPE 5 MSR 10 Nm/17tr

REMPLACE PAR VERSION AUTO

Ancienne tête moteur

MOTEUR TYPE 5 MSR 17 Nm/17tr

REMPLACE PAR VERSION AUTO

MOTEUR SIMU TYPE 5 MSR ARRET AUTOMATIQUE SUR EFFORT

LES MOTEURS SIMU A COMMANDE FILAIRE

DIAMETRE 50 MM

VERSION AUTO Arrêt automatique sur effort

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 8 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR TYPE 5 8 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

100 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 604mm

2000711 169,11

MOTEUR TYPE 5 10 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

120 WATTS - 0,5 A -LONGUEUR 604mm

2000717 175,02

MOTEUR TYPE 5 15 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

140 WATTS - 0,65 A -LONGUEUR 604mm

2000723 182,12

MOTEUR TYPE 5 20 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

160 WATTS - 0,75 A -LONGUEUR 604mm

2000730 199,84

MOTEUR TYPE 5 25 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

170 WATTS - 0,8 A -LONGUEUR 604mm

2000737 211,65

MOTEUR TYPE 5 30 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 604mm

2000743 223,47

MOTEUR TYPE 5 35 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 604mm

2000750 235,28

MOTEUR TYPE 5 40 Nm 12 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 604mm

2000756 247,09

MOTEUR TYPE 5 50 Nm 12 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 604mm

2000763 258,89

ANNEAU DE MANŒUVRE POUR MOTEUR

LONGUEUR DE TIGE 60MM9685114 7,54

ANNEAU DE MANŒUVRE POUR MOTEUR

LONGUEUR DE TIGE165MM9685136 13,84

CLE RIGIDE DE REGLAGE FIN DE COURSE

longueur 123 mm9000987 1,00

CLE RIGIDE DE REGLAGE FIN DE COURSE

Longueur 150 mm9000988 1,00

CLE SOUPLE DE REGLAGE FIN DE COURSE

Longueur 208 mm9011781 1,00

LES MOTEURS AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Remplace le MSHZ

EHZ Désignation Référence PRIX HT

Cable 2,50 mètre

MOTEUR TYPE 5 8 Nm E HZ 17 Tours/Min

100 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 611mm2005366 178,38

MOTEUR TYPE 5 10 Nm E HZ 17 Tours/Min

120 WATTS - 0,5 A -LONGUEUR 681mm 2005367 184,74

MOTEUR TYPE 5 15 Nm E HZ 17 Tours/Min

140 WATTS - 0,65 A -LONGUEUR 681mm 2005368 192,39

MOTEUR TYPE 5 20 Nm E HZ 17 Tours/Min

160 WATTS - 0,75 A -LONGUEUR 681mm 2005369 211,49

MOTEUR TYPE 5 25 Nm E HZ 17 Tours/Min

170 WATTS - 0,8 A -LONGUEUR 681mm 2005370 254,95

MOTEUR TYPE 5 35 Nm E HZ 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 681mm 2005371 273,64

MOTEUR TYPE 5 50 Nm E HZ 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 681mm 2005372 312,86

CORDON ALIMENTATION MOTEUR 3 FILS

LONGUEUR 2,50 METRES9260119 8,54

LES MOTEURS SIMU RADIO DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Version Radio embarquée Paramétrage des fins de course avec l'emetteur

-ou-

Arrêt Automatique sur effort

si butées lame finale et-ou verrou automatique

Récepteur Radio incorporé E HZ

433,42 mhz

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Désignation Référence PRIX HT

ADAPT POUR T5 TUBE HEXAGONE DE 50 mm

BUBENDORF9410413 3,56

ADAPTATION POUR TUBE DE 54 mm

SOPROFENSPFMVXR50 7,54

ADAPTATION POUR T5 TUBE 54 mm

ZF9011000 5,64

ADAPTATION POUR T5 TUBE OCTO 60mm 9521031 4,49

ADAPTATION POUR T5 TUBE 62 mm 9521014 6,35

ADAPTATION POUR T5 TUBE 64 mm

ZF9521032 6,35

ADAPTATION MOTEUR T5 POUR TUBE

DIAMETRE DE 65 mm

SOPROFEN

9410335 7,52

ADAPTATION POUR T5 TUBE OCTO 70mm 9521021 7,11

ADAPTATION MOTEUR T5 POUR TUBE

DIAMETRE DE 80 mm

ZF

9521033 7,50

ADAPTATION MOTEUR T5 POUR TUBE

DIAMETRE DE 89 mm9521015 7,50

Adaptations et Supports

POUR LES MOTEURS DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Désignation Référence PRIX HT

ETRIER T5 2TR ENTRAXE 48 mm 9520104 2,79

ETRIER T5 2TR ENTRAXE 44 mm 9520064 2,79

SUPPORT MOTEUR T5 UNIVERSEL

COUPLE MAXI 35 Nm9012978 4,11

SUPPORT MOTEUR EN U C10 9510000 3,17

CARRE 10 MM RAPPORTE POUR

MOTEUR FILAIRE9 013 923 11,93

CARRE 10 MM RAPPORTE POUR

MOTEUR RADIO ET AUTO9 910 013 6,03

CARRE 16 MM RAPPORTE POUR

MOTEUR FILAIRE9 520 061 12,74

SUPPORT MOTEUR 9520064 2,79

Kit SUPPORT T5 POUR COFFRE TUNNEL

OU MONTAGE TRADITIONNEL

avec equerre Déport de 45 mm et visserie

KTRSUPMU 15,44

SUPPORT MOTEUR T5 SIMU JOUE

TUNNEL EDIL CASS ET CLASS F K370C6 2,89

SUPPORT MOTEUR T5

POUR JOUE COFFRELITE - TITAN9011606 4,81

SUPPORT MOTEUR SIMU JOUE TUNNEL

FIXOLITE DODECAGONE (DOUZE FACES 75 mm)

KSUMUFIXO 8,75

Supports

POUR LES MOTEURS SIMU DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 12 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

SUPPORT PAPILLON MOTEUR SIMU T5

POUR COFFRE ALUMINIUM RENOVATION

CONSOLES IMBAC - ALULUX

9001108 8,52

SUPPORT MOTEUR SIMU CONSOLES ALU

CONSOLES ALURENO A PICOTS - ZFK370C60 4,11

SUPPORT MOTEUR SIMU T5 100X100

POUR CONSOLE ALU A SIEGE 300X3009520187 5,28

SACHET DE VISSERIE ET EPINGLES

POUR MOTEUR SIMU T5 850365 1,55

SUPPORT T5 DMI AVEC MANŒUVRE

SECOURS9420654 6,75

SUPPORT MOTEUR SIMU T5 DMI 100X100

POUR CONSOLES A SIEGE 300X3009706034 11,59

SUPPORT MOTEUR SIMU COFFRE SKS 2003206 7,69

PLAQUE CONSOLE SUPPORT MOTEUR

SIMU TYPE 3,5 ET TYPE 59500624 12,79

SUPPORT MOTEUR SIMU 9410603 9,50

Supports

POUR LES MOTEURS SIMU DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 13 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

KIT SUPPORT MOTEUR CONSOLES 150-165/D140 KSMREPLY2 14,31

KIT SUPPORT MOTEUR CONSOLES 180/ D160 KSMREPLY3 15,57

KIT SUPPORT MOTEUR CONSOLES 205/ D190 KSMREPLY4 16,28

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU AVEC VISSERIE

AK CO L147 X H 115 X h93KSMBBAKCU 12,62

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU AK LUCO 169

LONG 120 mm X H 130 mmKSMBBAKLU169 13,23

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU AK LUCO 200

LONG 135 mm X H 130 mmKSMBBAKLU200 14,03

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU AK LUCO 225

LONG 150 mm X H 150 mmKSMBBAKLU225 15,01

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU RH 160-190

L 152 X H 1302005757 8,31

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU RH 230

L 203 X H 180 (REHAB)RH250615 28,88

Supports

POUR LES MOTEURS SIMU DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Désignation Référence PRIX HT

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU PL -

CVR2100 - L150 X H 110KSMBBPLU 14,57

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU PL -

CVR 1700 2500 - L170 X H 110KSMBBPLU1 14,57

TIROIR SUPPORT MOTEUR SIMU BU.RB KSUMUB1 9,08

SUPPORT MOTEUR SIMU B296B 6,95

SUPPORT MOTEUR SIMU CARRE 16 9016077 19,74

SUPPORT MOTEUR SIMU OX 9018286 6,05

Supports

POUR LES MOTEURS SIMU DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 15 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR TYPE 6 40 Nm 17 Tours/Min

280 WATTS - 1,25 A -LONGUEUR 705mm2000892 193,11

MOTEUR TYPE 6 55 Nm 17 Tours/Min

320 WATTS - 1,5 A -LONGUEUR 705mm2000898 211,22

MOTEUR TYPE 6 85 Nm 17 Tours/Min

450 WATTS - 2,1 A -LONGUEUR 705mm2000910 265,46

MOTEUR TYPE 6 60 Nm 12 Tours/Min

280 WATTS - 1,25 A -LONGUEUR 705mm2000916 211,20

MOTEUR TYPE 6 80 Nm 12 Tours/Min

320 WATTS - 1,5 A -LONGUEUR 705mm2000922 229,29

MOTEUR TYPE 6 100 Nm 12 Tours/Min

410 WATTS - 1,9 A -LONGUEUR 705mm2000928 277,50

MOTEUR TYPE 6 120 Nm 12 Tours/Min

450 WATTS - 2,1 A -LONGUEUR 705mm2000934 313,67

APPLICATION GROS VOLET ROULANT - STORE - PORTE DE GARAGE A ENROULEMENT -

230V / 50 HZ - COUPURE THERMIQUE 4 Mn - FIN DE COURSE 28 TOURS - IP44 -

CABLE BLANC 2,50 M - MS 55/1

LES MOTEURS DIAMETRE 60 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 16 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

NT 6 40 Nm 17 Tours/Min

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

280 WATTS - 1,25 A -LONGUEUR 690mm

2000991 271,47

NT6 55Nm 17 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

320 WATTS - 1,5 A -LONGUEUR 690mm

2000994 289,55

NT6 70Nm 17 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

410 WATTS - 1,9 A -LONGUEUR 690mm

2000997 307,65

NT6 85Nm 17 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

450 WATTS - 2,1 A -LONGUEUR 690mm

2001000 343,82

NT6 60Nm 12 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

280 WATTS - 1,25 A -LONGUEUR 690mm

2001003 289,54

NT6 80Nm 12 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

320 WATTS - 1,5 A -LONGUEUR 690mm

2001007 307,63

NT6 100Nm 12 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

410 WATTS - 1,9 A -LONGUEUR 690mm

2001010 355,86

NT6 120Nm 12 Tm

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

450 WATTS - 2,1 A -LONGUEUR 690mm

2001013 392,02

LES MOTEURS DIAMETRE 60 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 17 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

ADAPTATION MOTEUR T6 POUR TUBE

OCTOGONAL DE 70 mm9521021 7,11

ADAPTATION MOTEUR T6 POUR TUBE

DIAMETRE DE 80 mm9530114 8,37

ADAPTATION MOTEUR T6 POUR TUBE

DIAMETRE DE 89 mm9530110 9,69

SUPPORT MOTEUR T6 100x100 9530018 8,35

ETRIER POUR MOTEUR T6 ENTRAXE DE

48mm9530104 7,35

SUPPORT T6 AVEC MANŒUVRE SECOURS 9420654 6,75

SUPPORT MOTEUR SIMU T6 DMI 100X100

POUR CONSOLES A SIEGE 300X3009706034 11,59

Adaptations et supports

POUR LES MOTEURS DIAMETRE 60 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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TYPE T 3,5 Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR SIMU T3,5 12VCC 3 Nm/23tr

17watts - 1,4 A - longueur 372 mm2006973 94,63

MOTEUR SIMU T3,5 12VCC 6 Nm/18tr

26 watts - 2,2 A - longueur 372 mm2006975 101,99

MOTEUR SIMU T3,5 12VCC 12 Nm/12tr

30 watts - 2,5 A - longueur 372 mm2006977 114,83

MOTEUR SIMU T3,5 24VCC 3 Nm/28tr

22watts - 0,9 A - longueur 372 mm2006974 94,63

MOTEUR SIMU T3,5 24VCC 6 Nm/18tr

25watts - 1,5 A - longueur 372 mm2006976 101,99

MOTEUR SIMU T3,5 24VCC 10 Nm/12tr

29watts - 1,2 A - longueur 372 mm2006978 114,83

LES MOTEURS SIMU

COURANT CONTINU 12-24V CC

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 19 Juillet2015

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TYPE 5 Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR SIMU T5 12VCC 15 Nm/15tr

61watts - 5,1 A - longueur 610 mm2004492 132,7

MOTEUR SIMU T5 12VCC 20 Nm/10tr

59watts - 4,9 A - longueur 610 mm2004493 142,34

MOTEUR SIMU T5 12VCC 35 Nm/10tr

58watts - 4,8 A - longueur 610 mm2004494 168,85

MOTEUR SIMU T5 24VCC 15 Nm/15tr

62watts - 2,6 A - longueur 610 mm2004495 132,7

MOTEUR SIMU T5 24VCC 20 Nm/10tr

62watts - 2,6 A - longueur 610 mm2004496 142,34

MOTEUR SIMU T5 24VCC 35 Nm/7tr

55watts - 2,3 A - longueur 610 mm2004497 168,85

ADAPTATION MOTEUR TUBE DE 70 mm

A GORGE RONDE9521000 9,35

MOTEUR 535/7 24CC ancien modèle SUR ENROULEUR COUVERTURE PISCINE

LONGUEUR DU MOTEUR DE 550 MM

LES MOTEURS SIMU

COURANT CONTINU 12-24V CC

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 20 Juillet2015

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ANCIEN MODELE NOUVEAU MODELE

LS 40 Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR SOMFY LS 40 ARIES - 4 Nm 14 Trs/mn

230v - 65 watts - 0,35 A - Longueur 442 mm -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils1021020 144,14

MOTEUR SOMFY LS 40 MARS - 9 Nm 14 Trs/mn

230v - 100 watts - 0,5 A - Longueur 442 mm -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils1023009 165,75

MOTEUR SOMFY LS 40 VULCAN - 13 Nm 14 Trs/mn

230v - 95 watts - 0,5 A - Longueur 442 mm -

Cable Blanc de 2,50 mètres 4 fils1024009 173,61

SUPPORT INTERFACE LS40 / LT50

A fixer sur tête moteur pour montage sur

supports universels tête étoile

9500659 4,26

INTERFACE D'ADAPTATION LS40 / LT50

Pour montage jeu d'adatation de LT 509013763 7,28

LES MOTEURS DIAMETRE 40 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 21 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

Bague et couronne d'adaptation au tube

octogonal de 40 mm a agraffage int9001481 5,79

Bague et couronne d'adaptation au tube

octogonal de 40 mm a agraffage Exterieur9001496 2,88

Bague et couronne d'adaptation au tube

de 45 mm 9001498 2,19

STORE

Bague et couronne d'adaptation au tube Rond de

40 mm épaisseur 1 mm9001495 2,88

STORE

Bague et couronne d'adaptation au tube Rond de

50 mm 9001499 3,62

Support Plaquette pour moteur T 35 9001528 3,41

Support Plaquette avec Carré de 10 mm T 35 9001527 3,41

Support en U pour carré de 10 mm 9510000 3,17

Adaptations et supports

POUR LES MOTEURS DIAMETRE 40 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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ANCIEN MODELE

NOUVEAU MEDELE

LT 50 Désignation Référence PRIX HT

6 NmMOTEUR SOMFY LT50 ARIANE 6 Nm/17 tr

90 W - 0,4 A - LONG 525 mm1032049 121,31

10 NmMOTEUR SOMFY LT50 JET 10 Nm/17 tr

120 W - 0,5 A - LONG 545 mm1037061 136,48

20 NmMOTEUR SOMFY LT50 METEOR 20 Nm/17 tr

160 W - 0,75 A - LONG 575 mm1041055 152,66

25 NmMOTEUR SOMFY LT50 GEMINI 25 Nm/17 tr

170 W - 0,8 A - LONG 575 mm1043036 178,25

35 NmMOTEUR SOMFY LT50 APOLLO 35 Nm/17 tr

240 W - 1,1 A - LONG 625 mm1047025 188,26

40 NmMOTEUR SOMFY LT50 MARINER 40 Nm/17 tr

270 W - 1,2 A - LONG 675 mm1049064 203,53

50 NmMOTEUR SOMFY LT50 VECTRAN 50 Nm/12 tr

240 W - 1,1 A - LONG 625 mm1051028 203,53

CORDON ALIMENTATION MOTEUR 4 FILS

LONGUEUR 2,50 METRES9260118 6,77

LES MOTEURS DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 23 Juillet2015

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ILMO 50 WT Désignation Référence PRIX HT

ILMO

VERSION COURTE +

MODULE

MOTEUR LT 50 ILMO SHORT 6 Nm 17 Tr/Min

90 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 387mm1130127 169,66

6 NmMOTEUR LT 50 ILMO 6 Nm 17 Tours/Min

90 WATTS - 0,4 A -LONGUEUR 528mm1130125 141,59

10 NmMOTEUR LT 50 ILMO 10 Nm 17 Tours/Min

120 WATTS - 0,5 A -LONGUEUR 528mm 1131110 157,52

20 NmMOTEUR LT 50 ILMO 20 Nm 17 Tours/Min

160 WATTS - 0,75 A -LONGUEUR 675mm 1132101 184,85

30 NmMOTEUR LT 50 ILMO 30 Nm 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 695mm 1133001 215,23

35 NmMOTEUR LT 50 ILMO 35 Nm 17 Tours/Min

240 WATTS - 1,1 A -LONGUEUR 695mm 1133004 233,09

CORDON ALIMENTATION MOTEUR 4 FILS

LONGUEUR 2,50 METRES9260118 6,77

MOTEUR SOMFY LT 50 IPSO ARRET AUTOMATIQUE SUR EFFORT

MOTEUR LT 50 IPSO 6 Nm/17tr

REMPLACE PAR VERSION ILMO

MOTEUR LT 50 IPSO 10 Nm/17tr

REMPLACE PAR VERSION ILMO

MOTEUR LT 50 IPSO 17 Nm/17tr

REMPLACE PAR VERSION ILMO

LES MOTEURS A COMMANDE FILAIRE

DIAMETRE 50 MM

VERSION Arrêt automatique sur effort "ILMO"

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 24 Juillet2015

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LES MOTEURS DIAMETRE 50 AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

LT 50 CSI Désignation Référence PRIX HT

10 NmMOTEUR SOMFY LT50 JET CSI 10Nm / 17tr

120 W - 0,5 A - LONG 544 mm1037010 196,81

20 NmMOTEUR SOMFY LT50 METEOR CSI 20Nm / 17tr

160 W - 0,75 A - LONG 594 mm1041009 217,20

25 Nm

MOTEUR SOMFY LT50 GEMINI CSI 25Nm / 17tr

240 W - 1,1 A - LONG 594 mm1043001 236,09

35 Nm

MOTEUR SOMFY LT50 APOLLO CSI 35Nm / 17tr

270 W - 1,2 A - LONG 594 mm1047000 243,72

40 NmMOTEUR SOMFY LT50 MARINER CSI 40Nm / 17tr

270 W - 1,2 A - LONG 664 mm1049014 256,13

50 NmMOTEUR SOMFY LT50 VECTRAN CSI 50Nm / 17tr

240 W - 1,1 A - LONG 594 mm1051004 256,11

OUTIL DE REGLAGE FIN DE COURSE CSI 9910019 2,35

ANNEAU DE MANŒUVRE POUR MOTEUR

LONGUEUR DE TIGE 6P7 60MM9685114 7,54

CORDON ALIMENTATION MOTEUR CSI

4 FILS9001255 19,89

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 25 Juillet2015

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OXIMO RTS 433,92 Mhz Désignation Référence PRIX HT

6 NmMOTEUR SOMFY OXIMO RTS 6 Nm/17 tr

90 W - 0,4 A - LONG 625 mm1032392 202,90

10 NmMOTEUR SOMFY OXIMO RTS 10 Nm/17 tr

120 W - 0,5 A - LONG 675 mm1037389 222,94

20 NmMOTEUR SOMFY OXIMO RTS 20 Nm/17 tr

160 W - 0,75 A - LONG 675 mm1041380 240,82

30 NmMOTEUR SOMFY OXIMO RTS 30 Nm/17 tr

240 W - 1,1 A - LONG 695 mm1045319 293,12

40 NmMOTEUR SOMFY OXIMO RTS 40 Nm/17 tr

270 W - 1,2 A - LONG 765 mm1049434 313,04

50 NmMOTEUR SOMFY OXIMO RTS 50 Nm/17 tr

240 W - 1,1 A - LONG 695 mm1049720 313,04

CORDON ALIMENTATION MOTEUR 3 FILS

LONGUEUR 2,50 METRES9260119 8,54

LES MOTEURS SOMFY RADIO

DIAMETRE 50 MM RTS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Version Radio embarquée Paramétrage des fins de course avec l'emetteur

-ou-

Arrêt Automatique sur effort

si butées lame finale et-ou verrou automatique

Récepteur Radio incorporé RTS

433,42 mhz

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OXIMO io 868 Mhz Désignation Référence PRIX HT

6 Nm MOTEUR SOMFY OXIMO io 6 Nm/17 tr

90 W - 0,4 A - LONG 625 mm1032700 225,75

10 Nm MOTEUR SOMFY OXIMO io 10 Nm/17 tr

120 W - 0,5 A - LONG 675 mm1037689 242,36

20 Nm MOTEUR SOMFY OXIMO io 20 Nm/17 tr

160 W - 0,75 A - LONG 675 mm1041626 260,46

30 Nm MOTEUR SOMFY OXIMO io 30 Nm/17 tr

240 W - 1,1 A - LONG 695 mm1045517 292,10

40 Nm MOTEUR SOMFY OXIMO io 40 Nm/17 tr

270 W - 1,2 A - LONG 765 mm1049608 310,78

50 Nm MOTEUR SOMFY OXIMO io 50 Nm/17 tr

240 W - 1,1 A - LONG 695 mm1049732 310,79

CORDON ALIMENTATION MOTEUR 3 FILS

LONGUEUR 2,50 METRES9260119 8,54

LES MOTEURS SOMFY RADIO io

DIAMETRE 50 MM io

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Version Radio embarquée Paramétrage des fins de course avec l'emetteur

-ou-

Arrêt Automatique sur effort

si butées lame finale et-ou verrou automatique

Récepteur Radio incorporé io

868 mhz

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Désignation Référence PRIX HT

ADAPT POUR LT50 TUBE HEXAGONE DE 50

mm9410413 3,56

ADAPTATION POUR TUBE DE 54 mm

SOPROFENSPFMVXR50 7,54

ADAPTATION POUR LT50 TUBE 54 mm 9011000 5,64

ADAPTATION POUR LT50 TUBE OCTO 60mm 9521031 4,49

ADAPTATION POUR LT50 TUBE 62 mm 9521014 6,35

ADAPTATION POUR LT50 TUBE 64 mm 9521032 6,35

ADAPTATION MOTEUR LT50 POUR TUBE

DIAMETRE DE 65 mm9410335 7,52

ADAPTATION POUR LT50 TUBE OCTO 70mm 9521021 7,11

ADAPTATION MOTEUR LT50 POUR TUBE

DIAMETRE DE 80 mm9521033 7,50

ADAPTATION MOTEUR LT50 POUR TUBE

DIAMETRE DE 89 mm9521015 7,50

Adaptations et supports

POUR LES MOTEURS DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 28 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

SUPPORT MOTEUR SOMFY UNIVERSEL

ENTRAXES DE FIXATION 48 - 60 MM9910000 4,68

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXES DE FIXATION 44 MM9420624 5,66

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXES DE FIXATION 42-43-44 MM9420626 8,77

CARRE 10 MM RAPPORTE POUR

MOTEUR SOMFY9 910 013 6,03

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR MONTAGE EN TRADITIONELKTRSUPMY 19,79

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES KHERTY

MAXI 25 Nm

08087401 2,97

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES COFFRE COFRELITE

et TITAN MAXI 40 Nm

K351C1 2,89

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES EDIL CASS

et CLASSE F MAXI 35 Nm

K370B 3,75

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES FIXOLITE

FORME DODECAGONE

KSUMYFIXO 14,89

supports

POUR LES MOTEURS SOMFY DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 29 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES ALU RENOVATION mm

DE 125 A 165MM SAUF ZF

9014585 6,16

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES ALU RENOVATION mm

DE 180 A 205 mm SAUF ZF

9014586 6,52

SUPPORT MOTEUR SOMFY

POUR JOUES ALU RENOVATION ZF

"MADE BY ZF"

K370C50 2,83

SUPPORT MOTEUR SOMFY 100X100

POUR JOUES ALU RENOVATION

CONSOLES A SIEGE 250 - 300

9763508 18,08

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXE DE FIXATION 75 mm9410707 4,64

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXE DE FIXATION 100 mm9410703 4,64

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXE DE FIXATION 90 mm9410705 4,64

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXE DE FIXATION 84 mm9410715 4,64

SUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXE DE FIXATION 100 mm9410711 7,96

supports

POUR LES MOTEURS SOMFY DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 30 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

KIT SUPPORT MOTEUR CONSOLES 150-165/D140 KSMREPLY2 14,31

KIT SUPPORT MOTEUR CONSOLES 180/ D160 KSMREPLY3 15,57

KIT SUPPORT MOTEUR CONSOLES 205/ D190 KSMREPLY4 16,28

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY AVEC

VISSERIE AK CO L147 X H 115 X h93KSMBBAKCY 12,62

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY AK LUCO 169

LONG 120 mm X H 130 mmKSMBBAKLY169 13,23

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY AK LUCO 200

LONG 135 mm X H 130 mmKSMBBAKLY200 14,03

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY AK LUCO 225

LONG 150 mm X H 150 mmKSMBBAKLY225 15,01

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY RH 160-

190 L 152 X H 130RH236552 14,84

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY RH 230

L 203 X H 180 (REHAB)RH236562 15,66

supports

POUR LES MOTEURS SOMFY DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 31 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY PL -

CVR2100 - L150 X H 110KSMBBPLY 14,57

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY PL -

CVR 1700 2500 - L170 X H 110KSMBBPLY1 14,57

TIROIR SUPPORT MOTEUR SOMFY BU.RB

L 130 X H 68KSUMYBUB1 9,08

SUPPORT MOTEUR SOMFY B296B 6,95

SUPPORT MOTEUR SOMFY diam 110mm

entrx 100 mmKSUMY546 8,80

supports

POUR LES MOTEURS SOMFY DIAMETRE 50 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 32 Juillet2015

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LT 60 Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR SOMFY LT60 ORION S 55 Nm/17tr

320 WATTS - 1,5 A - LONG 637 mm1161011 233,68

MOTEUR SOMFY LT60 VEGA 60 Nm/12tr

280 WATTS - 1,25 A - LONG 637 mm1162023 241,61

MOTEUR SOMFY LT60 ANTARES 70 Nm/17tr

410 WATTS - 1,9 A - LONG 692 mm1163010 250,88

MOTEUR SOMFY LT60 SIRIUS 80 Nm/12tr

320 WATTS - 1,5 A - LONG 637 mm1164021 260,96

MOTEUR SOMFY LT60 JUPITER 85 Nm/17tr

450 WATTS - 2,1 A - LONG 692 mm1165008 281,82

MOTEUR SOMFY LT60 TITAN 100 Nm/12tr

410 WATTS - 1,9 A - LONG 692 mm1166029 310,22

MOTEUR SOMFY LT60 TAURUS 120 Nm/12tr

450 WATTS - 2,1 A - LONG 692 mm1167021 356,52

LES MOTEURS SOMFY DIAMETRE 60 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 33 Juillet2015

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LT 60 CSI Désignation Référence PRIX HT

MOTEUR SOMFY LT 60 ORION S CSI 55/17

320 WATTS - 1,5 A - LONG 670 mm1161003 304,91

MOTEUR SOMFY LT 60 ANTARES CSI 70/17

320 WATTS - 1,5 A - LONG 670 mm1163004 322,57

MOTEUR SOMFY LT 60 JUPITER CSI 85/17

320 WATTS - 1,5 A - LONG 670 mm1165002 375,80

MOTEUR SOMFY LT 60 TITAN CSI 100/12

320 WATTS - 1,5 A - LONG 670 mm1166005 417,73

MOTEUR SOMFY LT 60 TAURUS CSI 120/12

320 WATTS - 1,5 A - LONG 670 mm1167006 464,49

LES MOTEURS SOMFY DIAMETRE 60 MM

AVEC MANŒUVRE DE DEPANNAGE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Désignation Référence PRIX HT

ADAPTATION MOTEUR T6 POUR TUBE

OCTOGONAL DE 70 mm9521021 7,11

ADAPTATION MOTEUR T6 POUR TUBE

DIAMETRE DE 80 mm9530114 8,37

ADAPTATION MOTEUR T6 POUR TUBE

DIAMETRE DE 89 mm9530110 9,69

85NmSUPPORT MOTEUR SOMFY

ENTRAXES DE FIXATION 42-43-44 MM9420626 8,77

85Nm

SUPPORT MOTEUR SOMFY LT 60 CSI 100X100

POUR JOUES ALU RENOVATION

CONSOLES A SIEGE 250 - 300

9763508 18,08

100NmSUPPORT MOTEUR SOMFY LT60 CSI 100X100

POUR CONSOLES A SIEGE 250 - 3009706034 11,59

85Nm SUPPORT LT60 CSI 9420654 6,75

INTERFACE POUR SUPPORTS ETOILE

MAXI 85 Nm9910051 6,39

Adaptations et supports

POUR LES MOTEURS DIAMETRE 60 MM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 35 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

ANC VERSION MOTEUR CENTRAL MC PRO

NOUVELLE VERSION MOTEUR CENTRIS --->

MOTEUR AXIAL CENTRIS 75 Nm - 230/50HZ

1,5A - à monter sur tube de Diam 60 mm -

pour rideau ou grille de 160 Kg équilibré -

Bobine de 200 mm de Diam -

2007112 199,32

MOTEUR AXIAL CENTRIS 75 Nm - 230/50

HZ 1,5A - à monter sur tube de Diam 60 mm -

pour rideau ou grille de 150 Kg équilibré -

Bobine de 220 mm de Diam

2007114 200,55

MOTEUR AXIAL CENTRIS 100 Nm -

230/50HZ 1,7A -

à monter sur tube de Diam 60 mm -

pour rideau ou grille de 200 Kg équilibré -

Bobine de 220 mm de Diam

2007120 232,89

MOTEUR AXIAL CENTRIS 100 Nm -

230/50HZ 1,7A -

à monter sur tube de Diam 76 mm -

pour rideau ou grille de 220 Kg équilibré -

Bobine de 240 mm de Diam

2007231 278,46

MOTEUR AXIAL CENTRIS 140 Nm -

230/50HZ 2,2A -

à monter sur tube de Diam 76 mm -

pour rideau ou grille de 220 Kg équilibré -

Bobine de 240 mm de Diam

2007232 290,45

MOTEUR AXIAL CENTRIS 200 Nm -

230/50HZ 3,5A -

à monter sur tube de Diam 76 mm -

pour rideau ou grille de 330 Kg équilibré -

Bobine de 240 mm de Diam

2007134 396,09

AUTRES MODELES SUR DEMANDE

LES MOTEURS pour GRILLES et RIDEAUX

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 36 Juillet2015

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Désignation Référence PRIX HT

Adaptation Réduction 60/34 permet de monter le

moteur sur un tube de Diam 34 mm9015363 9,55

Adaptation Réduction 60/42 permet de monter le

moteur sur un tube de Diam 42 mm9015364 11,62

Adaptation Réduction60/48 permet de monter le

moteur sur un tube de Diam 48 mm9015366 11,13

BRIDE ZAMAC TUBE DE 76

Pour moteur MC PRO9001208z 23,28

BRIDE ACIER TUBE 60

Pour moteur MC PRO9001208 23,28

Poignée de débrayage avec cable 5 mètres 5012507A 17,54

Boitier Métal fermeture à clef pour loger poignée

de débrayage et inter rotatif de commande9011411 64,68

Interrupteur rotatif de commande de moteur 2004681 14,63

Boitier a clef universel METAL livré avec 3 clefs

Utilisation encastrée ou en saillie, une ou deux

directions , stable ou instable. Dim 85x85.

Epaisseur 60mm en saillie. IP54

2004964 33,79

ACCESSOIRES MOTEURS pour GRILLES et RIDEAUX

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

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9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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CLUDO 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Cludo Sarl Page 42 Juillet2015

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CLUDO

2015

CLUDO Sarl au capital de 8000 €uros

Za Albipole

17 Avenue Albipole

81150 TERSSAC

T 05.63.80.40.78

F 05.63.80.40.79

Cludocontact @ orange.fr

RCS ALBI 490 275 062

Code NAF 524 N

SIRET 490 275 062 00027

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLUDO 2006

1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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Moteurs 2015 CLUDO SARL - 17.AV ALBIPOLE - T 05.63.80.40.78 - F 05.63.80.40.79

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1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par notre société sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notice s, n’a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et accepté par notre société. Les commandes transmises à notre société sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre société que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique et si elle est parvenue à notre société, au plus tard 8 jours après réception de la commande initiale. En cas de modification de la commande initiale par le client, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution. 2 – Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande. Cependant, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et d e l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur. La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur. 3 - Il appartient au client, en cas d’avari e des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, confo rmément aux dispositions de l’article L 133.3 du code de commerce et dont copie sera adressée simultanément à notre société, sera considéré accepté par le client.

4 - Toutes les commandes que nous acceptons d’exécuter le sont , compte tenu du fait que le client présente les garanties financières suffisantes et qu’il règlera effectivement les sommes dues à leur échéance. Aussi, si notre société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client à la d ate de la commande, ou postérieurement à celle -ci, notre société peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à un paiement comptant ou à la fourniture de garanties fixées par notre société. En cas de non -paiement intégra l d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours ou à venir. 5 - Notre tarif s’applique à tous nos clients, à la même date. Celui -ci pourra être revu en cours d’année, après information préalable de nos clients. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif. Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la c ommande. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés et pris dans nos magasins. 6 – Nos factures sont payables suivant les conditions particulières fixées d’un commun accord. La date d’échéance figure sur la facture. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal. En application des dispositions de l’article L 441.6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’a vis informant l’acquéreur que nous les avons portées à son débit. 7 - Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite. La présente clause n’empêche pas que les risques des marchandises soient transférés à l’acheteur dès leur livraison à celui -ci. A compter de la livraison, l’acheteur est constitué dépositaire et gardien desdites m archandises. 8 - Les produits doivent être vérifiés par le client à leur réception et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées au § 3 ci -dessus. Aucune dénonciati on ne sera prise en compte si elle intervient plus de 3 jours francs à compter de la livraison des produits. Il est expressément convenu par l’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu’après expiration de ce délai, aucune act ion en non-conformité ne pourra être engagée. En cas de défaut apparent , les pièces défectueuses seront remplacées par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Au titre de la garantie des vices cachés, notre société ne sera tenue que du remplacement sans frais des marchandises défectueuses, sans que le client puisse prétendre à l’obtention de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre garantie est limitée aux six premiers mois d’utilisation et cesse de plein droit dès lors que notre client ne nous a pas avertis du vice allégué dans un délai de 20 jours francs à partir de sa découverte.

9 - L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par notre société, sera porté devant le Tribunal de commerce de TOULOUSE, quel que soit le lieu de la commande et de la livraison. 10 - Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit et à titre supplét if, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

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