répertoire numérique de la série l (période révolutionnaire)

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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA SOMME _________ RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE L. (PÉRIODE RÉVOLUTIONNAIRE) PAR M. Joseph ESTIENNE, ARCHIVISTE 1937, mis à jour en 2012 ________________________ AVERTISSEMENT Le présent répertoire suit d’aussi près que possible l’état sommaire imprimé en 1908 (Ministère de l’Instruction publique et des Beaux-Arts. Direction des Archives. Etat sommaire des papiers de la période révolutionnaire conservés dans les Archives départementales. Série L. Tome second. Loiret à Yonne. Paris, Imprimerie Nationale, 1908, in-4°… col. 1007 à 1022. Somme). Ont seules paru s’imposer les rectifications justifiées par la reconstitution des fonds. La série L. a été complètement bouleversée en 1918, lors de l’évacuation du dépôt : elle a dû être classée de nouveau, pièce par pièce. Elle s’est accrue depuis 1908, tant du fait de versements que du récolement des séries modernes, de nombreux documents : liasses relatives aux contributions, aux travaux publics (fonds du Département), aux subsistances et à l’armée (id. du district d’Amiens), registres des municipalités de canton de l’arrondissement de Doullens, encore conservés à la Sous-Préfecture en 1922 ; enfin, fonds des tribunaux reconnus en octobre 1924 par M. l’Inspecteur général Vidier et l’archiviste de la Somme. Le tout en a largement doublé l’importance matérielle. On a sommairement décrit ci-après 1° Tous les documents du fonds départemental (1790-an 8), antérieurs à l’administration du préfet, sauf les documents domaniaux (laissés dans la série Q), le Moniteur universel (série K) et les actes paroissiaux et d’état civil constitués en collection sous la cote E. La coupure de l’an 8 n’a pu toujours être maintenue. Un grand nombre de dossiers visant des faits révolutionnaires n’ont été clos que sous l’administration préfectorale, et souvent bien après l’an 8. C’est ainsi que les municipalités de canton, n’ont eu leurs comptes réglés qu’en l’an 10, que la liquidation des pensions ecclésiastiques s’est prolongée jusqu’à 1829, etc. En de tels cas, il a semblé logique d’élargir la série L. 2° Les fonds des 5 districts, partie domaniale comprise. Celui d’Abbeville ne conserve plus guère que des registres, l’hôtel de l’administration ayant été incendié le 16 nivôse an 3. De précieux inventaires du district d’Amiens ont donné sur la consistance des fonds de district des renseignements sûrs, et permis de tenter avec chances de succès leur restauration. Ce n’est qu’après maintes hésitations d’ailleurs qu’elle a été décidée. Mais, en fin de compte, il a paru que les papiers d’une administration de si courte durée (1790-an 4) ne devaient pas être dispersés entre deux séries, pas plus qu’on n’a dispersé ceux d’un département de 1787 (1787-1790). Leur rassemblement est donc conforme sinon à l’usage du moins au principe du respect des fonds, à l’esprit et même à la lettre de la circulaire du 24 avril 1841. Au demeurant, rien de plus facile, au futur répertoire de la série Q, que de rappeler la partie domaniale des districts, tout comme on devra obligatoirement y rappeler les registres d’arrêtés des bureaux du département dits des domaines et des émigrés, laissés dans L. 3° Les fonds des municipalités de canton, en y comprenant également, mais cette fois selon l’usage général, les papiers domaniaux. 4° Les fonds divers : comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, fonds communaux dans l’ordre de l’état sommaire, qui, dans cette dernière partie, surtout, sera complètement remplacé. L’inventaire sommaire des 140 premiers articles (arrêtés enregistrés des administrations de département, 1790- an 4) a été publié en 1925. Un inventaire sommaire des registres des districts de Montdidier et de Péronne est en cours de rédaction et d’impression [ces inventaires sont parus en 1936 et en 1938]. ______________ N.-B. — Les secondes cotes mises entre parenthèses à la suite des premières cotes représentent les numéros de récolement connus depuis de nombreuses années, et ayant servi de références dans des imprimés. Exemple : Cote L a 218 (Récolement L. 365 bis, n° 14). Au début toutefois de la série, comme les cotes L a 1-199 correspondent aux numéros de récolement L. 1-199, une seule mention de cotes a été faite.

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Page 1: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

1

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA SOMME

_________

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE L. (PÉRIODE RÉVOLUTIONNAIRE)

PAR M. Joseph ESTIENNE, ARCHIVISTE 1937, mis à jour en 2012

________________________

AVERTISSEMENT

Le présent répertoire suit d’aussi près que possible l’état sommaire imprimé en 1908 (Ministère de l’Instruction publique et des Beaux-Arts. Direction des Archives. Etat sommaire des papiers de la période révolutionnaire conservés dans les Archives départementales. Série L. Tome second. Loiret à Yonne. Paris, Imprimerie Nationale, 1908, in-4°… col. 1007 à 1022. Somme). Ont seules paru s’imposer les rectifications justifiées par la reconstitution des fonds.

La série L. a été complètement bouleversée en 1918, lors de l’évacuation du dépôt : elle a dû être classée de nouveau, pièce par pièce. Elle s’est accrue depuis 1908, tant du fait de versements que du récolement des séries modernes, de nombreux documents : liasses relatives aux contributions, aux travaux publics (fonds du Département), aux subsistances et à l’armée (id. du district d’Amiens), registres des municipalités de canton de l’arrondissement de Doullens, encore conservés à la Sous-Préfecture en 1922 ; enfin, fonds des tribunaux reconnus en octobre 1924 par M. l’Inspecteur général Vidier et l’archiviste de la Somme. Le tout en a largement doublé l’importance matérielle.

On a sommairement décrit ci-après 1° Tous les documents du fonds départemental (1790-an 8), antérieurs à l’administration du préfet, sauf les documents domaniaux (laissés dans la série Q), le Moniteur universel (série K) et les actes paroissiaux et d’état civil constitués en collection sous la cote E. La coupure de l’an 8 n’a pu toujours être maintenue. Un grand nombre de dossiers visant des faits révolutionnaires n’ont été clos que sous l’administration préfectorale, et souvent bien après l’an 8. C’est ainsi que les municipalités de canton, n’ont eu leurs comptes réglés qu’en l’an 10, que la liquidation des pensions ecclésiastiques s’est prolongée jusqu’à 1829, etc. En de tels cas, il a semblé logique d’élargir la série L.

2° Les fonds des 5 districts, partie domaniale comprise. Celui d’Abbeville ne conserve plus guère que des registres, l’hôtel de l’administration ayant été incendié le 16 nivôse an 3. De précieux inventaires du district d’Amiens ont donné sur la consistance des fonds de district des renseignements sûrs, et permis de tenter avec chances de succès leur restauration. Ce n’est qu’après maintes hésitations d’ailleurs qu’elle a été décidée. Mais, en fin de compte, il a paru que les papiers d’une administration de si courte durée (1790-an 4) ne devaient pas être dispersés entre deux séries, pas plus qu’on n’a dispersé ceux d’un département de 1787 (1787-1790). Leur rassemblement est donc conforme sinon à l’usage du moins au principe du respect des fonds, à l’esprit et même à la lettre de la circulaire du 24 avril 1841. Au demeurant, rien de plus facile, au futur répertoire de la série Q, que de rappeler la partie domaniale des districts, tout comme on devra obligatoirement y rappeler les registres d’arrêtés des bureaux du département dits des domaines et des émigrés, laissés dans L.

3° Les fonds des municipalités de canton, en y comprenant également, mais cette fois selon l’usage général, les papiers domaniaux.

4° Les fonds divers : comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, fonds communaux dans l’ordre de l’état sommaire, qui, dans cette dernière partie, surtout, sera complètement remplacé.

L’inventaire sommaire des 140 premiers articles (arrêtés enregistrés des administrations de département, 1790-an 4) a été publié en 1925. Un inventaire sommaire des registres des districts de Montdidier et de Péronne est en cours de rédaction et d’impression [ces inventaires sont parus en 1936 et en 1938].

______________

N.-B. — Les secondes cotes mises entre parenthèses à la suite des premières cotes représentent les numéros de récolement connus depuis de nombreuses années, et ayant servi de références dans des imprimés. Exemple : Cote La 218 (Récolement L. 365 bis, n° 14). Au début toutefois de la série, comme les cotes La 1-199 correspondent aux numéros de récolement L. 1-199, une seule mention de cotes a été faite.

Page 2: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

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NOTE CONCERNANT LES MISES A JOUR (2012).

Depuis l'achèvement de ce répertoire en 1937, la série L s'est accrue, entraînant la rédaction d'un supplément indépendant. Cependant, quelques articles nouveaux ont été intercalés directement dans le répertoire d'origine, tandis que l'on constatait la disparition de certains autres. Par ailleurs, certains dossiers, trop volumineux, ont été scindés, occasionnant la création de nombreuses cotes suivies d'un indice1 (ex. : L 448/1-3). Enfin, au fil du temps, en plus de ces nouveaux articles, de nombreuses précisions et corrections ont été ajoutées manuscritement dans l'exemplaire de consultation de la salle de lecture. Cet exemplaire était devenu le seul à peu près à jour et, après l'océrisation du répertoire imprimé il y a quelques années, il était devenu urgent de disposer d'un document numérique prenant en compte toutes ces modifications.

A noter que les erreurs signalées dans l'erratum de la version de 1937 ont été corrigées dans le corps du répertoire et donc que cet erratum, devenu inutile, a été supprimé.

______________

SOMMAIRE

Répertoire numérique .................................................................................................... 3

Concordance des cotes .............................................................................................. 171

Liste des cotes qui ne sont pas placées dans l'ordre numérique................................ 182

Liste des documents iconographiques disjoints des dossiers.................................... 182

Index général alphabétique........................................................................................ 184

Table détaillée des matières ...................................................................................... 215

TABLE DES PRINCIPALES SUBDIVISIONS DU REPERTOIRE DE LA SERIE L

Ancienne sous-série

Cotes

Département La 1-1203 District d’Abbeville Lb 1204-1414 District d’Amiens Lc 1415-1943 District de Doullens Ld 1944-2065 District de Montdidier Le 2066-2362 District de Péronne Lf 2363-2783 Cantons Lg 2784-3009 Fonds divers : comités de surveillances, sociétés populaires, mélanges Lh 3010-3075 Tribunal civil du département Li 3076-3185 Tribunal crimiel du département Li 3186-3492 Tribunaux de district, sentences arbitrales, tribunaux correctionnels au siège des anciens chefs-lieux de district (an 4-an 8)

Lj 3493-3904

Tribunaux de commerce Li 3905-3944 Justices de paix Li 3945-4583 Tribunaux de police municipale Li 4584-4593 Prisons Li 4594-4603 Fonds communaux (conservés aux archives départementales) Lj 4604-4641

1 Pour les articles scindés, on a essayé dans la plupart des cas d'individualiser les nouveaux articles en précisant leur analyse. Cependant, dans quelques cas, cela n'aurait été possible sans un reclassement en profondeur du dossier ; dans ces cas, on donne les cotes sans précision d'analyse.

Page 3: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. LOIS ET DECRETS. L.

3

DÉPARTEMENT

Lois et décrets imprimés A compter du 22 prairial an 2, le Bulletin des

lois devient le recueil officiel des lois de la République française.

1-25. Lois et décrets imprimés, série in-4°, de

l'Imprimerie royale (puis nationale)2. 1789, sept.-1792, sept. 1. 1789, sept., nov. ; 1790, janvier-sept. 2. 1790, octobre-décembre. Série non numérotée

puis n° 115-272. 3. 1791, janvier-23 février. N° 275-600. 4. 1791, 25 février-30 mars. N° 601-700. 5. 1791, 30 mars-15 avril. N° 701-800. 6. 1791, 15 avril-15 mai. N° 801-900. 7. 1791, 15 mai-15 juin. N° 901-1000. 8. 1791, 15 juin-18 juillet. N° 1001-1100. 9. 1791, 18 juillet-6 août. N° 1101-1200. 10. 1791, 6 août-29 septembre. N° 1201-1300. 11. 1791, 29 sept.-19 octobre. N° 1302-1388. 12. 1791, 19 oct.-1792, 22 janvier. N° 1391-1500. 13. 1792, 25 janvier-1er avril. N° 1501-1600. 14. 1792, 1er avril-13 mai. N° 1602-1700. 15. 1792, 14 mai-26 juin. N° 1701-1800. 16. 1792, 26 juin-22 juillet. N° 1802-1900. 17. 1792, 22 juillet-10 août. N° 1903-1997. 18. 1792, 12-16 août. N° 2005-2100. 19. 1792, 16-24 août. N° 2101-2199. 20. Cote vacante. 21. Cote vacante. 22. 1792, 20 août-3 septembre. N° 2201-2300. 23. 1792, 25 août-8 septembre. N° 2302-2398. 24. 1792, 8-15 septembre. N° 2401-2500. 25. 1792, 16-20 septembre. N° 2501-2584. 26-50. Décrets de la Convention nationale,

imprimés, série in-4°, de l'Imprimerie nationale du Louvre.

1792, septembre-an 2, frimaire 26. 1792, 21 septembre-27 octobre. N° 1-100.

2 Quelques exemplaires imprimés par N.H. Nyon (Paris).

27. 1792, 26 octobre-30 novembre. N° 101-200. 28. 1792, 28 nov.-31 décembre. N° 201-283. 29. 1793, 1er janvier-5 février. N° 284-398. 30. 1793, 5 février-1er mars. N° 401-500. 31. 1793, 2-18 mars. N° 501-600. 32. 1793, 18 mars-4 avril. N° 601-700. 33. 1793, 5 avril-1er mai. N° 701-800. 34. 1793, 24 avril-21 mai. N° 801-900. 35. 1793, 16 mai-13 juin. N° 901-1000. 36. 1793, 31 mai-27 juin. N° 1001-1100. 37. 1793, 27 juin-17 juillet. N° 1101-1200. 38. 1793, 17-28 juillet. N° 1201-1300. 39. 1793, 23 juillet-17 août. N° 1301-1400. 40. 1793, 17 août-6 septembre. N° 1401-1499. 41. 1793, 7-15 septembre. N° 1501-1549. 42. 1793, 13-23 septembre. N° 1551-1600. 43. 1793, 21 septembre-an 2, 18 vendémiaire.

N° 1601-1699. 44. An 2, 18 vendémiaire-3 brum. N° 1701-1800. 45. An 2, 1er-28 brumaire. N° 1802-1900. 46. An 2, 25 brumaire-6 nivôse. N° 1901-2000. 47. An 2, 2 nivôse-8 pluviôse. N° 2001-2100. 48. An 2, 6 pluviôse-6 ventôse. N° 2101-2200. 49. An 2, 8 ventôse-26 germinal. N° 2202-2300. 50. An 2, 29 germinal-13 prairial. N° 2301-2386. 51. Cote vacante. 52-53. Actes du Corps législatif non sujets à la

sanction du Roi, imprimés, série in-4°, de l'Imprimerie royale (puis nationale).

1791-1792. 52. 1791, décembre-1792, août. N° 1-90. 53. 1792, août-septembre. N° 91-98. 54-59. Lois et décrets imprimés localement, série

in-4°. 1789-1793. 54. 1789-1790.

Amiens. J.-B. Caron l'aîné. 127 pièces. 55. 1791-1793.

Amiens. J.-B. Caron l'aîné. 81 pièces. 56. 1791-an 2.

Amiens. Fr. Caron-Berquier. 59 pièces. 57. 1790.

Laon. Courtois. 2 pièces.

Page 4: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. LOIS ET DECRETS. L.

4

58. 1790. Soissons. Waroquier et Courtois. 3 pièces.

59. 1793. Imprimerie des subsistances militaires. 3

pièces. 60*-67/1*. Transcription des lois et décrets (reg.

in-fol.). 1789-an 11. 60*. 20 octobre 1789-23 juin 1790. 61*. 17 juin-24 novembre 1790. 62*. 5 décembre 1790-18 mars 1791. 63*. 17 mars-17 juin 1791. 64*. 9 juillet-23 septembre 1791. 65*. 12 septembre 1791-17 juillet 1792. 66*. 29 juin 1793-13 brumaire an VII. 67/1*. 11 brumaire an VII-an XI. 67/2*. Reg. Livre des bulletins des lois, nos 1-125.

Sur la feuille de garde, liste des comités de la Convention.

Page 5: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DELIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS. L.

5

Délibérations et arrêtés du conseil du département. 68*. Reg. Session préliminaire : 1790, 19-20 juillet. Session ordinaire : 1790, 3 nov.-18 déc. Session extraordinaire de 1791 : 1791, 23 juin-2 juillet (Inv. p. 4-9).

1790-1791. 69*. Vol. « Procès-verbal de l’assemblée du

département de la Somme, tenue à Amiens en novembre et décembre 1790 ». Impression de partie de L. 68. Amiens, J.-Be Caron l’aîné, 1791, in-4°. (Inv. p. 9.)

1791. 70*. Reg. Délibérations. (Inv. p. 9-11). 1791, 15 nov-15 déc. 71*. Vol. Impression du reg. L. 70. Amiens,

F. Caron-Berquier, 1792, in-4°. (Inv. p. 11). 1792. 72*. Vol. Double de La 71. (Inv. p. 11). 73*. Reg. Session permanente. (Inv. p. 11-12). 1792, 17 juillet-6 sept. 74*. Reg. Session permanente : 1792, 25 sept.-

20 nov. Session ordinaire de 1792, tenue en 1793 : 1793, 20 janv.-23 mars. Session permanente de 1793 : 1793, 31 mars-28 juillet. (Inv. p. 12-17). 1792-1793.

75*. Reg. Session permanente de 1793. (Inv. p. 17-18). 1793, 29 juillet-3 sept.

76*. Reg. Arrêtés de la commission provisoire du département, de la commission révolutionnaire. Arrêtés de l’administration centrale relatifs au personnel. (Inv. p. 18-22). 1793, 4 sept.-an 7, 19 floréal.

Délibérations et arrêtés généraux du directoire du département. 77*. Reg. (Inv. p. 22-26).

1790, 21 juillet-12 nov. 78*. Reg. (Inv. p. 26-29). 1790, 13 nov.-31 déc. 79*. Reg. (Inv. p. 29-31). 1791, 4 janvier-1er février.

Délibérations et arrêtés du 1er bureau3 du directoire du département (contributions, etc.).

80*. Reg. (Inv. p. 31-34). 1791, 1er février-20 oct. 81*. Reg. (Inv. p. 34-39). 1791, 22 oct.-1792, 26 juin.

3 Voir dans l’inventaire plus haut cité, p. VI de l’avertissement, les attributions détaillées de chacun des bureaux.

82. (Inv. p. 39-40). 1792, 19 juin-1792, 24 sept. 83*. Reg. (Inv. p. 40-47). 1792, 29 sept.-1793, 23 août. 84*. Reg. (Inv. p. 47-54). 1793, 9 sept.-an 3, 22 brum. 85*. Reg. (Inv. p. 55-58). An 3, 23 brum.-an 3, 6 therm. 86*. Reg. (Inv. p. 58-61). An 3, 6 therm.-an 4, 23 niv.

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public).

87*. Reg. (Inv. p. 61-66). 1791, 1er févr.-1791, 11 août. 88*. Reg. (Inv. p. 66-70). 1791, 12 août-1792, 27 mars. 89*. Reg. (Inv. p. 70-74). 1792, 27 mars-1792, 24 sept. 90*. Reg. (Inv. p. 74-78). 1792, 28 sept.-1793, 13 mai. 91*. Reg. (Inv. p. 78-80). 1793, 14 mai-1793, 27 août. 92*. Reg. (Inv. p. 80-84). 1793, 5 sept.-an 2, 26 niv. Les délibérations du 26 nivôse au 7 germinal an 2

ne sont pas en déficit (comme le laisserait croire une note placée à la p. 84 de l’inv. imprimé), mais elles sont transcrites sur le registre du 3e bureau La 103.

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités).

93*. Reg. (Inv. p. 84-89). An 2, 7 germ.-an 2, 29 therm. 94*. Reg. (Inv. p. 89-92). An 2, 1er fruct.-an 3, 3 pluv. 95*. Reg. (Inv. p. 93-97). An 3, 5 pluv.-an 3, 5 mess. 96*. Reg. (Inv. p. 97-102). An 3, 5 mess.-an 3, 22 fruct. 97*. Reg. (Inv. p. 102-104).

An 3, 13 therm.-an 4, 7 frim.

Page 6: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DELIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS. L.

6

Délibérations et arrêtés du 3e bureau (Municipalités). 98*. Reg. (Inv. p. 104-108). 1791, 1er févr.-1791, 21 juin. 99*. Reg. (Inv. p. 108-112). 1791, 22 juin-1791, 29 nov. 100*. Reg. (Inv. p. 112-117). 1791, 1er déc.-1792, 19 juin. La lacune du 19 juin au 27 sept. 1792 peut être

comblée par les dossiers des minutes des séances L 145 bis (Inv. p. 505) et L 146-148 (Inv. p. 494-497).

101*. Reg. (Inv. p. 117-122). 1792, 27 sept.-1793, 28 mai. 102*. Reg. (Inv. p. 122-125). 1793, 30 mai-1793, 31 août. 103*. Reg. (Inv. p. 125-129). 1793, 5 sept.-an 2, 6 germ.

Délibérations et arrêtés du 4e bureau (Domaines), (dénommé 3e bureau en nivôse an 2, par suite de la fusion des 2e et 3e bureaux).

104*. Reg. (Inv. p. 129-139). 1791, 1er févr.-1791, 31 mai. 105*. Reg. (Inv. p. 139-145). 1791, 1er juin-1791, 30 août. 106*. Reg. (Inv. p. 145-155). 1791, 1er sept.-1792, 1er mars. 107*. Reg. (Inv. p. 155-160). 1792, 3 mars-1792, 12 mai. 108*. Reg. (Inv. p. 160-162). 1792, 14 mai-1792, 12 juin. La lacune du 12 juin au 28 sept. 1792 peut être

comblée par les dossiers des minutes des séances L 200 (I. Q. 18). (Inv. p. 498-504).

109*. Reg. (Inv. p. 162-175). 1792, 28 sept.-1793, 2 mai. 110*. Reg. (Inv. p. 175-180). 1793, 3 mai-1793, 8 août. 111*. Reg. (Inv. p. 180-188). 1793, 6 sept.-an 2, 8 ventôse. 112*. Reg. (Inv. p. 188-196). An 2, 9 ventôse-an 2, 14 prairial. 113*. Reg. (Inv. p. 196-200). An 2, 15 prairial-an 2, 17 therm. 114*. Reg. (Inv. p. 200-208).

An 2, 17 therm.-an 3, 19 brum. 115*. Reg. (Inv. p. 208-217). An 3, 24 brum.-an 3, 26 niv. 116*. Reg. (Inv. p. 217-226). An 3, 26 nivôse-an 3, 7 floréal. 117*. Reg. (Inv. p. 226-235). An 3, 7 floréal-an 3, 2 fruct. 118*. Reg. (Inv. p. 235-241). An 3, 2 fruct.-an 4, 20 brum.

Délibérations et arrêtés du 5e bureau (Travaux publics), (dénommé 4e bureau en nivôse an 2).

119*. Reg. (Inv. p. 241-245). 1791, 3 févr.-1791, 27 sept. 120*. Reg. (Inv. p. 245-254). 1791, 29 sept.-1792, 23 sept. 121*. Reg. (Inv. p. 254-262). 1792, 28 sept.-1793, 31 août. 122*. Reg. (Inv. p. 262-270). 1793, 10 sept.-an 2, 19 prairial. 123*. Reg. (Inv. p. 270-276). An 2, 25 prairial-an 3, 1er ventôse. 124*. Reg. (Inv. p. 276-285). An 3, 3 ventôse-an 3, 21 fruct. 125*. Reg. (Inv. p. 285-291). An 3, 24 fruct.-an 4, 1er germ.

Délibérations et arrêtés du 6e bureau (Affaires militaires) (dénommé 5e bureau en nivôse an 2).

126*. Reg. (Inv. p. 291-324). 1792, 26 sept.-1793, 1er mai. 127*. Reg. (Inv. p. 324-375). 1793, 5 sept.-an 2, 19 ventôse. 128*. Reg. (Inv. p. 375-384). An 2, 19 ventôse-an 3, 7 germ. 129*. Reg. (Inv. p. 384-388). An 3, 11 germ.-an 4, 14 frim.

Délibérations et arrêtés du 7e bureau (Emigrés) (dénommé 6e bureau en nivôse an 2).

130*. Reg. (Inv. p. 389-396). 1792, 11 oct.-1793, 31 mai. 131*. Reg. (Inv. p. 396-398). 1793, 2 juin-1793, 30 juillet. 132*. Reg. (Inv. p. 399-408). 1793, 6 sept.-an 2, 29 ventôse.

Page 7: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DELIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS. L.

7

133*. Reg. (Inv. p. 408-418). An 2, 29 ventôse-an 2, 21 prairial. 134*. Reg. (Inv. p. 418-430). An 2, 21 prairial-an 2, 19 fruct. 135*. Reg. (Inv. p. 430-443). An 2, 21 fruct.-an 3, 24 brum. 136*. Reg. (Inv. p. 443-452). An 3, 25 brum.-an 3, 27 nivôse. 137*. Reg. (Inv. p. 452-462). An 3, 28 nivôse-an 3, 15 floréal. 138*. Reg. (Inv. p. 462-474). An 3, 16 floréal-an 3, 16 therm. 139*. Reg. (Inv. p. 474-483). An 3, 16 therm.-an 4, 26 brum. 140*. Reg. (Inv. p. 483-493). An 4, 28 brum.-an 4, 13 floréal.

Minutes d’arrêtés4 du 3e bureau (Municipalités). 141. 1792, janvier. 142. 1792, février. 143. 1792, mars. 144. 1792, avril. 145/1. 1792, mai. 145/2. 1792, juin. 146. 1792, juillet. 147. 1792, août. 148. 1792, sept. 149. 1792, oct. 150. 1792, nov. 151. 1792, déc. 152. 1793, janvier-mai 153. 1793, juin-sept.

Minutes d’arrêtés du 3e [puis 2e] bureau (Bien public et municipalités).

154. An 2, nivôse-floréal. 155. An 2, prairial-j. compl. 156. An 3, vend.-frim. 157. An 3, nivôse-ventôse. 158. An 3, germ.-floréal. 159. An 3, prairial-mess. 160. An 3, therm.-j. compl. 161. An 4, vend.

Minutes d’arrêtés de l’administration centrale du département et pièces annexes, 2e bureau (Bien public et municipalités). Les pièces annexes, rares

4 Une grande partie des minutes d’arrêtés a été répartie dans les dossiers divers. Cette répartition semble remonter au début du 19e siècle.

en l’an 4, deviennent de plus en plus nombreuses, si bien qu’avec l’arrêté se trouve le véritable dossier de l’affaire traitée.

162. An 4, brumaire-nivôse. 163. An 4, pluviôse-ventôse. 164. An 4, germ.-prairial. 165. An 4, mess.-j. compl. 166. An 5, vend.-frim. 167. An 5, nivôse-pluviôse. 168. An 5, ventôse-germinal. 169. An 5, floréal. 170. An 5, prairial. 171. An 5, messidor. 172. An 5, thermidor. 173. An 5, fruct.-j. compl. 174. Arrêtés 1-58. An 6, vendémiaire. — 1-37. An 6, brumaire. 175. — 1-40. An 6, frimaire. — 1-29. An 6, nivôse. 176. — 1-39. An 6, pluviôse. — 1-50. An 6, ventôse. 177. — 1-53. An 6, germinal. — 1-33. An 6, floréal. 178. — 1-79. An 6, prairial. 179. — 1-88. An 6, messidor. 180. — 1-73. An 6, thermidor. 181. — 1-78. An 6, fruct.-j. compl. 182. — 1-67. An 7, vend. 183. — 1-80. An 7, brum. 184. — 1-78. An 7, frimaire. 185. — 1-75. An 7, nivôse. 186. — 1-86. An 7, pluviôse. 187. — 1-81. An 7, ventôse. 188. — 1-62. An 7, germinal. 189. — 1-66. An 7, floréal. 190. — 1-62. An 7, prairial. 191. — 1-85 (sauf n° 38). An 7, messidor. 192. — 1-63 (sauf n° 29). An 7, thermidor. 193. — 1-64 (sauf n° 62). An 7, fruct.-j.

compl. 194. — 1-50. An 8, vendémiaire. 195. — 1-55. An 8, brumaire. 196. — 1-49. An 8, frimaire. 197. — 1-37. An 8, nivôse. 198. — 1-48. An 8, pluviôse. 199. — 1-67. An 8, ventôse.

Page 8: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DELIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS. L.

8

Minutes d’arrêtés (et pièces annexes) du 4e bureau (dénommé 3e en nivôse an 2) (Domaines nationaux).

200. (I. Q. 18). 1792, mai-septembre. 201. (I. Q. 19). 1793, septembre. Manquant. 202/1. (I. Q. 20). An 2, frimaire-germinal. 202/2. (I. Q. 20). An 2, pluvial-fructidor. 203. (I. Q. 21). An 3, 1er trimestre. 204. id. An 3, 2e trimestre. 205. id. An 3, 3e trimestre. 206. id. An 3, 4e trimestre. 207. (I. Q. 22). An 4, 1er trimestre. 208. id. An 4, 2e trimestre. 209. id. An 4, 3e-4e trimestres. 210. (I. Q. 23). An 5, 1er trimestre. 211. id. An 5, 2e trimestre. Manquant. 212/1. id. An 5, ventôse prairial. 212/2. id. An 5, mess.-jours compl. 213. (I. Q. 24). An 6, 1er-2e trimestres. 214. id. An 6, 3e-4e trimestres. 215. (I. Q. 25). An 7, 1er-2e trimestres. 216. id. An 7, 3e-4e trimestres. 217. (I. Q. 26). An 8, 1er-2e trimestres.

Minutes d’arrêtés du 5e bureau (dénommé 4e en nivôse an 2) (Travaux publics).

218. (L. 365 bis, n° 14) An 2, 15 nivôse-21 fruct. (collection incomplète). 219. (L. 365 bis, n° 18). Minutes d’arrêtés du

4e bureau (travaux publics), quelques pièces annexes. An 4.

Les arrêtés n’ont plus été enregistrés après le 1er germinal, an 4 (Cf. L. 125). — Note placée au début du 19e siècle sur la chemise contenant les minutes : « Arrêtés de l’administration du département relatifs à la réparation des routes et chemins, aux alignements, aux contraventions en matière de voirie, au payement des ingénieurs, entrepreneurs, etc. Nota : Papiers aujourd’hui sans objets. Tout ce qui pouvait être utile a été extrait et classé, notamment ce qui concerne les moulins et usines. »

Collection incomplète comme l’indique la note ci-dessus.

220. (L. 365 bis, n° 19). Analyse des arrêtés en matière de travaux publics pris par le Département (4e bureau).

1er germinal an 4 au 4e complémentaire an 4. 221. (L. 365 bis, n° 19 bis). Minutes d’arrêtés

avec pièces annexes. An 5. (Dossier qui semble incomplet. Une note indique

que les arrêtés relatifs aux moulins ont été enlevés). 222. (L. 365 bis, n° 20). Travaux publics. Analyse

des arrêtés pris par le Département. Vendémiaire-ventôse an 5. 223/1. (L. 365 bis, n° 21). Travaux publics.

Journal pour la transcription des arrêtés pris à compter du 1er brumaire de l’an 6.

7 brumaire-3e complémentaire an 6.

Minutes d’arrêtés du Département relatifs aux travaux publics, avec pièces annexes et correspondance :

223/2. Séances de vendémiaire-fructidor an 6. 224. (L. 365 bis, n° 22) : Séances du 2e complémentaire an 6 (n° 1). 225. (L. 365 bis, n° 23) : Séances de vendémiaire an 7 (nos 2-33). 226. (L. 365 bis, n° 24) : Séances de brumaire an 7 (nos 3-17). 227. (L. 365 bis, n° 25) : Séances de frimaire an 7 (nos 1-11). 228. (L. 365 bis, n° 26) : Séances de nivôse an 7 (nos 1-10). 229. (L. 365 bis, n° 27) : Séances de pluviôse an 7 (nos 1-17). 230. (L. 365 bis, n° 28) : Séances de ventôse an 7 (nos 1-26). 231. (L. 365 bis, n° 29) : Séances de germinal an 7 (nos 1-23). 232. (L. 365 bis, n° 30) : Séances de floréal an 7 (nos 1-24). 233. (L. 365 bis, n° 31) : Séances de prairial an 7 (nos 1-47, sauf 2, 8, 14,

20). 234. (L. 365 bis, n° 32) : Séances de messidor an 7 (nos 1-14, sauf 6, 13). 235. (L. 365 bis, n° 33) : Séances de thermidor an 7 (nos 1-32, sauf 12, 16,

18).

Page 9: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DELIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS. L.

9

236. (L. 365 bis, n° 34) : Séances de fructidor et complémentaires

an 7 (nos 1-29, sauf 7) Séances de ventôse an 8 (nos 1-11).

Minutes d’arrêtés (et pièces annexes) du 7e bureau [dénommé 6e en nivôse an 2]. (Emigrés) :

237. (I. Q. 12). An 2. 238. (I. Q. 13). An 3, vend.-frimaire. 239. id. An 3, nivôse-prairial. 240. id. An 3, messidor-fruct. 241. (I. Q. 14). An 4, vend.-ventôse. 242. id. An 4, germ.-fruct. 243. (I. Q. 15). An 5, vend..-pluviose. 244. id. An 5, ventôse-prairial. 245. id. An 5, mess.-fructidor. 246. (I. Q. 16). An 6, vend.-ventôse. 247. id. An 6, germ.-fructidor. 248. (I. Q. 17). An 7. 249-257. (L. 200-208). Actes imprimés des

administrations locales (collection de doubles). 1790-An 8.

Page 10: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. CORRESPONDANCE. L.

10

Actes des représentants du peuple en mission. De nombreux actes des représentants sont incorporés aux dossiers de la série L, et leur recherche pourrait faire l’objet d’un travail particulier. Mais il n’y avait pas de bonne raison pour constituer à part, en une liasse, quelques actes arbitrairement choisis, comme l’a fait l’Etat sommaire imprimé de 1908. L’auteur de cet état, M. Georges Durand, a dû lui-même replacer dans les dossiers-ce qui avait été érigé en une sorte de fonds spécial, car la liasse affectée aux actes des représentants n’a pas été retrouvée. L’état sommaire de 1908 (col. 1008-1009) la décrivait ainsi : « Arrêtés, proclamations et correspondance de : Saladin et Pocholle 25 mars-4 mai 1793) ; André Dumont et Joseph Lebon (12 août-2 sept. 1793) ; André Dumont seul (2e jour de la 2e décade du 2e mois-26 germ. an 2) ; Sautereau (15 vend. 9 frim. an 3) ; Florent Guiot (9 pluviôse-30 prairial an 3) ; Jard-Panvillier (3-4 mess. an 3) ; Estadens (5 mess. an 3) ; Casenave (3 fruct.-6e jour compl. an 3). 1 liasse ». — Signalons ici qu’un registre des actes de Joseph Le Bon, annexé aux pièces de son procès, se trouve dans le fonds du tribunal criminel du département.

Registres d’ordre

258. Reg. (L. 209*). Registre d’ordre de la correspondance reçue au Département.

Nos 1-496. 1790, 23 juillet-23 août. Nos 976-6940. 1790, 20 sept.-1791, 30 avril. Entre les nos 496 et 976, pages blanches réservées

vraisemblablement à une transcription qui n’a pas été exécutée.

259. Reg. (L. 210*). Registre d’ordre de la correspondance reçue des ministres.

(Numéros divers). 1792, 1er mai-1793, juillet. 260. Reg. (L. 211*). 1er bureau. Registre d’ordre

de la correspondance reçue. Nos 1-7096. 1791, 7 mai-an 2, 16 pluviôse. 261. Reg. (L. 212*). 1er bureau. Id. Nos 1-3559. An 2, 18 pluviôse-an 5, 2 vendém. Nos 1-2126. An 5, 3 vendémiaire-an 6, 4 brum. Nos 1-1823. An 6, 6 brumaire-an 6, 22 ventôse. 262. Reg. (L. 213*). 2e bureau. Registre d’ordre

de la correspondance reçue. Nos 1-3593. 1791, 2 mai-1793, 17 janv.

263. Reg. (L. 214*). 2e bureau. Registre d’ordre de la correspondance reçue.

Nos 1-1132. 1793, 17 janvier-an 2, 26 germinal. 264. Reg. (L. 215*). 3e puis 2e bureau. Registre

d’ordre de la correspondance reçue. Nos 1-4998. 1791, 1er mai-1793, 18 octobre. 265. Reg. (L. 216*). 3e puis 2e bureau. Registre

d’ordre de la correspondance reçue. Nos 1-5548. 1793, 18 octobre-an 5, 3 vendém. Nos 1-1535. An 5, 3 vendém.-an 6, 5 brumaire. 266. Reg. (L. 217*). Registre d’ordre du 4e puis

3e bureau (Domaines nationaux). Nos 1-4569. 1791, 1er mai-1793, 4 juin. 267. Reg. (L. 218*). Registre d’ordre du 4e puis

3e bureau. (Domaines nationaux). Nos 1-6614. 1793, 4 juin-an 4, 5e complém. Nos 1-1365. An 4, 5e compl.-an 6, 4 brum. 268. Reg. (L. 219*). Registre d’ordre du 5e puis

4e bureau (Travaux publics). Nos 1-4629. 1791, 2 mai-an 5, 9 frimaire. 269. Reg. (L. 220*). Registre d’ordre du 5e puis

4e bureau (Travaux publics). Nos 1-462. An 5, 10 frim.-an 6, 5 brumaire. Nos 1-6772. An 6, 5 brum.-an 8, 26 nivôse. 270. Reg. (L. 221*). Registre d’ordre du 6e puis

5e bureau (Affaires militaires). Nos 1-8241. 1792, 27 sept.-an 5, 2 vendém. Nos 1-68. An 5, 3 vendém.-an 5, 9 frimaire. 271. Reg. (L. 222*). Registre d’ordre du 7e puis

6e bureau (Emigrés). Nos 1-5920. 1792, 24 mars-an 3, 16 vendém. 272/1. Reg. (L. 223*). Registre d’ordre du 7e puis

6e bureau (Emigrés). Nos 1-3200. An 3, 16 vendém.-an 5, 16 pluv. 272/2. Reg. Registre d’ordre de la correspondance

du 6e bureau (Emigrés). Nos 18-4114. An 5, 8 vendém.-an 8, 3e jour compl. 273. Reg. (L. 226*). Registre de transcription des

« lettres écrites par le procureur général-syndic du département ». An 3, 5 floréal-an 6, 30 brumaire.

274. Reg. (L. 227*). Cahier de minutes des lettres de l’administration centrale.

Nos 1-[171]. An 6, 4 brumaire-an 6, 15 nivôse.

Page 11: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DIVISIONS ADMINISTRATIVES. L.

11

Divisions administratives

275. (L. 237, n° 1). Divisions administratives : lois, arrêtés, correspondance générale.

Carte de Cassini portant les limites du département et des districts, 28 février 1790 (plan roulé n° 364, non communicable, voir 1 Fi).

1790-an 8. 276. (L. 237, n° 2). Arrondissements des bureaux

d’enregistrement. 1791-an 5. 277. (L. 237, n° 3). Nouvelles dénominations des

communes. 1793-an 2. 278. (L. 237, n° 4). Formation des districts. —

Projet de district avec siège alternant entre Ham, Nesle et Roye. — Formation du district de Doullens. — Formation du district de Montdidier. 1790.

279. (L. 237, n° 5). Limites entre la Somme et le Pas-de-Calais. 1791-an 6.

Vitz. Willancourt. Auxy-le-Château. Warluzel et Sailly-au-Bois. Thièvres. Morval et Le Priez. Ytres et La Neuville-Bourjonval.

280. (L. 237, n° 6). Limites entre la Somme et l’Aisne. 1791.

Herouel, Ugny-l’Equipée et Douilly. 281. (L. 237, n° 7). Limites entre la Somme et

l’Oise. 1793-an 6. Fréniches, Esmery-Hallon, Eppeville, Brouchy,

Grécourt, Guiscard, Flavy-le-Meldeux, Villeselve, Golancourt, Libermont, Ercheu. — Thoix, Offoy et Beaudéduit.

282. (L. 237, n° 8). Limites entre la Somme, l’Oise et la Seine-Inférieure. An 3-an 8.

Ferme du Bois-Robin. Digeon, Aumale, Quincampoix, Morvillers, Gauville.

283. (L. 237, n° 9). Limites entre la Somme et la Seine-Inférieure. 1792-an 8.

District de Neufchâtel. Montmarquet et Blangiel. Longroy et Gamaches. Cantons d’Ault et d’Eu. La Chaussée d’Eu.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 284. (L. 237, n° 10). Limites entre l’Oise et la

Seine-Inférieure. An 3. Criquiers et Formerie. 285. (L. 237, n° 11). Limites de communes aux

frontières des districts. 1790-an 5. Districts d’Amiens et Montdidier : Remiencourt

(A.) et Rouvrel (M.). Monsures (A.) et Rogy (M.).

Districts de Doullens et Péronne : Auchonvillers (P.).

Districts de Montdidier et Péronne : communes à unir au canton de Nesle (P.). Communes d’Ercheu (M.) et de Grécourt (P.), terroir de Lannoy. Plan de démarcation entre Ercheu et Grécourt.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire.

286. (L. 237, n° 12). Divisions administratives : fixation des chefs-lieux, limites de communes. Circonscription du district d’Abbeville. 1790-an 6.

Tableau des municipalités par canton. — Arry et Rue. Caux et L’Heure. Courtieux, Domléger, Estrées-lès-Crécy, Froyelles. Gueschart. Hallencourt. Lamotte-Croix-au-Bailli. St-Firmin. Villers-sur-Authie. Yaucourt-Bussus.

287. (L. 237, n° 13). Id. Circonscription du district d’Amiens. 1790-an 6.

Tableau des municipalités par canton. — Amiens (distribution des rues en 5 arrondissements et 20 sections). Amiens et Petit-St-Jean. Monsures et Belleuse. Pont-Noyelles et St-Gratien. St-Pierre-à-Gouy, Salouel. Vacqueresse (ferme de). Vignacourt.

288. (L. 237, n° 14). Id. Circonscription du district de Doullens. 1718-an 6.

Tableau des municipalités par canton. — Candas et Longuevillette. Courcelles. Montigny et St-Acheul. Talmas. Plan de démarcation entre Candas et Longuevillette.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 289. (L. 237, n° 15). Id. Circonscription du

district de Montdidier. 1790-an 6. Tableau des municipalités par canton. — Ailly-

sur-Noye (canton d’). Andechy. Domart-sur-la-Luce et Hourges. Fescamps. Fonchette. Grivillers et Marquivillers. Hangest-en-Santerre. Rethonvillers. Rosières. Roye. Villers-Tournelle.

290. (L. 237, n° 16). Id. Circonscription du district de Péronne. 1790-an 6.

Tableau des municipalités par canton. — Albert. Athies. Canizy. Canny et Cappy. Grandcourt et Thiepval. Hombleux et Petit-Rouy. Lihons. Manancourt et Moislains. Matigny et Voyennes. Maurepas, Miraumont. Nesle.

Page 12: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. PERSONNEL, ELECTIONS. L.

12

Personnel et administration générale

291. (L. 238, n° 1). Assemblées et pouvoir exécutif. 1791-an 3.

292. (L. 238, n° 1). Représentants en mission. 1792-an 3. 293. (L. 238, n° 2). Ministres. 1791-an 8. 294. (L. 238, n° 2). Comptes rendus des ministres

de l’intérieur et de la police. 1793-an 7. 295. (L. 238, n° 3). Administration générale du

département. 1790-an 3. 296. (L. 238, n° 3). Id. An 4-an 8. 297. (L. 238, n° 4). Etat du département (réponse

à la circulaire du ministre de l’Intérieur, Benezech, du 22 brumaire an 4). An 4, 6 nivôse.

298. (L. 238, n° 5). Instruction concernant les comptes décadaires. An 2-an 7.

299. (L. 238, n° 6). Envoi et impression des lois. 1791-an 7.

300. (L. 239). Instruction adressée par ordre du Roi au directoire du département de l’Aisne (impr.), 1790, 22 juillet. Id. du Pas-de-Calais (impr.), 1790, 24 juillet. Id. de la Seine-Inférieure (impr.), 1790, 29 juillet.

301. (L. 240, n° 1). Prestations de serments. Epuration des diverses administrations. 1793-an 2.

302. (L. 240, n° 1). Id. An 4-an 8. 303. (L. 240, n° 2). Personnel administratif et

employés des bureaux. Administrations de Département. 1790-an 7.

304. (L. 240, n° 2). District d’Abbeville. 1793-an 3. District d’Amiens (dénonciation contre des

membres à l’occasion de la vente du mobilier de l’abbaye du Gard, 1790-1791). 1790-an 6.

District de Doullens. An 3. District de Montdidier. 1792-an 2. District de Péronne. An 3-an 3. 305. (L. 242). Personnel administratif.

Administration de Département (depuis la constitution de l’an 3). An 4-an 8.

306. (L. 241). Personnel administratif. Municipalités des communes. 1790-an 3.

307. (L. 243). Personnel administratif divers. An 2-an 3. 308. (L. 245). Personnel administratif.

Municipalités de canton : généralités. An 4-an 8.

309. (L. 246). Tableau des fonctionnaires des municipalités de canton (par canton). An 4-an 6.

310. (L. 246). Tableau de la composition de l’administration municipale des cantons « au moment et depuis la loi du 19 fructidor an 5 » (par canton).

An 6. Organisation et personnel des municipalités de

canton. Nominations, dénonciations, etc. (par canton).

311. (L. 247, n° 1). Cantons A. 312. (L. 247, n° 2). — B. C. 313. (L. 247, n° 3). — D. à G. 314. (L. 247, n° 4). — H. à L. 315. (L. 247, n° 5). — M. à P. 316. (L. 247, n° 6). — Q. à V. An 4-an 8. 317. (L. 247, n° 7). Actes de baptême des

secrétaires des municipalités de cantons (demandés par le Département). An 5.

318. Reg. (L. 248*). Commissions expédiées à divers citoyens pour les exercer dans l’étendue du département de la Somme (nombreuses commissions militaires). 1793, 7 sept.-1817, 18 nov.

Elections

319. (L. 249). Elections : lois, arrêtés, correspondance générale. 1790-an 7.

320. (L. 250). Assemblées électorales du département. Procès-verbaux des sessions :

1790, 6-19 juillet (ms. et impr.). 1791, 12-16 mars (ms.). 1791, 28 août-12 sept. (ms.). 1792, 2-18 sept., à Abbeville (ms.). 1792, 11-14 nov., à Péronne (ms.). An 4, 20-29 vend. (ms.). An 5, 20-25 germ. (ms.). An 6, 20-29 germ. (ms.). An 7, 20-29 germ. (ms.). 321. (L. 251, n° 1). Assemblées électorales du

département. Pièces relatives à la tenue des assemblées, listes des électeurs, correspondance.

1790, 6-19 juillet. — Procès-verbaux des scrutins faits dans les 6 bureaux de l’assemblée : Augustins, église de l’Oratoire, salle du concert Célestins, réfectoire des Cordeliers, salle du Bureau des finances.

Page 13: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. PERSONNEL, ELECTIONS. L.

13

322. (L. 251, n° 2). 1791, 28 août-12 sept. 323. (L. 251, n° 3). 1792, 2-18 sept. 324. (L. 251, n° 4). 1792, 11-14 nov. (Nomination

du président, de l’accusateur public et du greffier du tribunal criminel).

325. (L. 251, n° 5). An 4, 20-29 vend. 326. (L. 251, n° 6). An 5, 20-25 germ. 327. (L. 251, n° 7). An 6, 20-29 germ. 328. (L. 251, n° 8). An 7, 20-29 germ. 329. (L. 251, n° 9). Certificats de présence des

électeurs à l’assemblée électorale du département. An 4

330. (L. 251, n° 10). Id. An 5.

Assemblées électorales des districts : 331. (L. 252, n° 1) :

Amiens, 1790, 25-27 oct. Doullens, 1790, 25-26 juillet. Montdidier, 1790, 23-25 juillet. Montdidier, 1790, 18-20 oct. Péronne, 1790, 25-27 juillet.

4672. Elections, états nominatifs des électeurs du département par district et canton : brochure impr., 34 p.

332. (L. 252, n° 2) : Montdidier, 1791, 18-20 sept. Péronne, 1791, 5-7 juin. Péronne, 1791, 18-19 sept.

333. (L. 252, n° 3) : Montdidier, 1792, 18-23 nov.

334-340. Assemblées primaires du mois de mai 1790. Procès-verbaux, extraits pour les électeurs.

334. (L. 253, n° 1). Cantons d’Abbeville, Acheux, Ailly-le-Haut-Clocher, Ailly-sur-Noye, Airaines, Albert, Amiens, Athies, Aubvillers, Ault.

335. (L. 253, n° 2). Cantons de Barleux, Beauquesne, Beauval, Bernaville, Bovelles, Boves, Bray-sur-Somme.

336. (L. 253, n° 3). Cantons de Cayeux-en-Santerre, Chaulnes, Cléry, Combles, Contay, Conty, Corbie, Crécy.

337. (L. 253, n° 4). Cantons de Domart-en-Ponthieu, Doullens, Flixecourt, Franleu, Frohen-le-Grand, Gamaches, Gueschart.

338. (L. 253, n° 5). Cantons d’Hallencourt, Ham, Hangest-en-Santerre, Heudicourt, Hornoy, Huppy, La Boissière, Lawarde-Mauger, Lignières-Châtelain, Liomer, Lucheux.

339. (L. 253, n° 6). Cantons de Mailly, Marchélepot, Méharicourt, Miraumont, Moislains, Molliens-Vidame, Montdidier, Moreuil, Moyenneville, Naours, Nesle, Oisemont.

340. (L. 253, n° 7). Cantons de Péronne, Picquigny, Poix, Pont-Remy, Proyart, Querrieu, Ramburelles, Rethonvillers, Roisel, Roye, Rue, Sailly-le-Sec (Abb.), Saint-Riquier, Saint-Sauflieu, Saint-Valery, Villers-Bocage.

341. (L. 253, n° 8). Assemblées primaires de juin 1791. District d’Abbeville.

342. (L. 253, n° 9). Id. District d’Amiens. 343. (L. 253, n° 10). Id. District de Doullens. 344. (L. 253, n° 11). Id. District de Montdidier. 345. (L. 253, n° 12). Id. District de Péronne. 346. (L. 253, n° 13). Assemblés primaires de

1792. 347. (L. 253, n° 14). Assemblées primaires.

Amiens, Boves. 1793. 348. (L. 253, n° 15). Etat des électeurs de la

commune de Péronne. An 2, 1er pluviôse. 349. (L. 253, n° 16). Assemblées primaires de

l’an 3. Cantons d’Amiens, Poix. 350. (L. 253, n° 17). Assemblées primaires de

l’an 4. Cantons d’Amiens, Beauquesne, Bovelles, Domart, Doullens, Montdidier, Péronne, Querrieu.

351. (L. 253, n° 18). Assemblées primaires de l’an 5.

352. (L. 253, n° 19). Assemblées primaires de l’an 6.

353. (L. 253, n° 20). Assemblées primaires de l’an 7.

354. (L. 253, n° 21). Assemblée primaire. St-Quentin (Aisne). 1791-1792.

355. (L. 255, n° 1). Assemblées communales de 1790.

Cantons de Boves, Hallencourt, Heudicourt, Liomer, Roye.

356. (L. 255, n° 2). Id. de 1791.

Cantons d’Ailly-le-Ht-Clocher, Ailly-sur-Noye, Nesle, St-Maxent.

357. (L. 255, n° 3). Id. de 1792. Cantons d’Heudicourt, Liomer. 358. (L. 255, n° 4). Id. an 5. Cantons d’Acheux, Bovelles, Conty, Frohen,

Gueschart, Montdidier, Rosières, St-Sauflieu. 359. (L. 255, n° 5). Id. an 6.

Page 14: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. PERSONNEL, ELECTIONS. L.

14

360. (L. 255, n° 6). Id. an 7. 361. (L. 256). Sociétés politiques diverses,

sociétés populaires. 1792-an 6. 362. (L. 257). Comités de surveillance. 1793-an 3.

Page 15: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. POLICE. L.

15

Police

L’Etat sommaire de 1908 (col. 1009) porte la note suivante : « En général, ce qui concerne les émigrés a été versé dans la série Q. » Ce qui ne veut pas dire que, dans la section police, il ne reste rien sur les émigrés. Mais il avait été formé dans la série Q une collection de dossiers personnels, groupant, sous un même nom d’émigré ou de suspect, des dossiers relatifs aux arrestations, aux preuves de résidence, au séquestre, aux restitutions, etc. En distraire les dossiers relatifs à la sûreté n’a pas semblé indispensable. On a donc maintenu l’état des choses signalé par la note de 1908, qui reste valable. Il a été imprimé à la suite du rapport annuel de l’archiviste (Conseil général de la Somme, 1930, p. 1095-1100) un état de ces dossiers personnels, que nous croyons utile de reproduire ici.

Série Q. — Etat des dossiers d’émigrés, déportés et suspects (collection concernant la liquidation de leurs dettes, les règlements de successions, les radiations, les restitutions, amnisties, preuves de résidence, etc…) constitués au 1er juillet 1930.

Absolut5, Ainval (d’), Aix (d’), Alloy, Anceaume, Andrieux, Anjobert, Antoine, Apoix, Argœuves (d’), Artois (d’), Artus, Assaullé, Asselin, Aubé, Aubert, Aubigny (d’), Aubrelique, Aubry, Audoy, Aumale (d’), Aumont (d’).

Babaud-Lachaussade, Badier, Barbier, Bastion, Bayard, Beaudelet, Beaufort, Beaulaincourt (de) Beaumont, Beaurin, Beaussard, Beauval, Beauvarlet, Beauvoir, Bellanger, Bellegueule, Bellencourt, Bellenglise, Bellengreville, Belleval, Bellot et Belot, Belloy, Belloy (de), Bergeron, Berghes (de), Bernard, Bernard de Ballainvillers, Bernes (de), Berneval, Berry d’Essertaux, Berthe, Berthe (de), Bertin, Bertrand, Bessancourt, Béthune, Beuvain, Bibaut, Bichecourt, Bidé La Grandville, Biencourt, Bignot, Billet, Billot, Biron, Bizemont, Blanchard, Blanvin, Blondelu, Blondin, Bloquel de Wismes, Blotefrin, Blottefière, Bocquillon, Bodin-Blargies, Boencourt, Boillot, Boisgelin, Boissart, Boisse, Boitel, Bonnard, Bonnel, Bonnet, Borlot, Bosquillon, Boubert, Boucher, Bouchotte, Boucly, Boucquel, Bouflers, Boulainvilliers, Boulanger, Boulanger-Rivery, Boulet et Boullet, Bouqueron, Bourbon, Bourbon-

5 La forme des noms propres est très incertaine, l’étant elle-même dans les documents. Noter spécialement que la particule de a été fréquemment supprimée ou jointe au reste du nom.

Penthièvre, Bourboulon, Bourgeois, Bourlon, Bournonville, Bourse, Boussemart, Boutechoux-Chavanne, Bouteiller, Boutillier, Boutin, Bouzier, Boyer, Bralle, Brancas, Brasset, Bray-Flesselles (de), Breant, Bretelle, Bridelle, Briet, Briet-Bernapré, Briois, Brion, Brossart, Brunel, Bucquet, Buignes (de), Buigny (de), Buisseret, Buissy (de), Bulant, Bultel, Bureuil (de), Bussy (de).

Cacheleu, Caillet, Calais, Calonne, Canaple, Capperon, Caqueray, Carette, Carlier, Carnot, Caron et Carron, Carpentier, Carpentin, Carton, Carvoisin, Casteja, Catillon, Cauet, Caulaincourt, Causans, Cauvel-Carouge, Cauzel, Cavé, Cavé d’Haudicourt, Cayeux, Champeau, Champion, Chanteloux, Charlard, Chassepot, Chaton, Chaumont, Chazeron, Chepy (de), Cherville, Chevalier, Chevignard, Choiseul, Clabaut, Claibrock, Clairon, Claude, Clemenceau, Clermont-Fignières (de), Clermont-Tonnerre (de), Codevelle, Colbert, Colet, Colignon, Collart, Coquerel, Cordier, Cossard d’Espiés, Couillard, Coulon, Coupigny, Courtebourne, Courteville d’Hodicq, Cousin, Couture, Couvreur, Crémery, Crépin, Crétin, Crillon, Crillon (de), Crutwel, Culoteau-Velye, Cumon, Cuvillier.

Dabancourt, Daigneville, Dallongeville, Deloigny, Damerval, Dammonneville, Dampierre, Dangé, Dangest, Danzel, Dargnies, Darmancourt, Dartois, Dary, Dassonvillers, Daston, Daubigny, Dautier, Dautrevaux, Dazin, Deberly, Deberny, Debonnaire, Debourge, Debray, Debry, Decaix, Decolzy, Decourt, Decresny, Defosse, Defrance, Degagny, Degove, Deharchies, Dehault, Dehault-Delassus, Dehaussy, Dehollain, Delacourt, Delahaye, Delahuppe, Delaigue, Delaire, Delaloge, Delanainville, Delanchy, Delarche, Delarouzée, Delarue, Delassus, Delattre, Delaunoy, Delebarre, Delegorgue, Delépine, Delestocq, Delestrée, Delongaunay, Delsaux, Delucheux, Demachy, Demareuil, Demay, Demesme, Demolière, Demonchy, Demons, Demont, Demory, Denamps, Departz, Depoilly, Depréaux, Dequerecques, Derancé, Deroussent, Desachy, Desavoye, Descaules, Deschamps, Deselle, Desessarts, Desfossez, Desjardin, Desjobert, Deshorties, Desjunquières, Desougnis, Desperaiz, Despréaux, Desrez, Dessolles, Detargny, Deu, Devieux, Deville, Deville-Lepinoy, Dhéricourt, Dieuleveut, Dincourt, Dion, Diou-Ricquebourg, Dippres, Doje, Dolique, Domon, Donjon, Doria, Dorlez, Douay, Doublet, Douchet, Doudon, Douville, Drée, Du Blaisel, Dubois, Du Bourblanc, Dubuc, Dubuha, Dubus, Duchemin, Duchesne, Duchesne de Courcelles, Duchesne de la Motte, Du Chilleau, Decluzel, Ducourois, Ducrest, Ducroquet,

Page 16: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. POLICE. L.

16

Ducrotoy, Dufeu, Dufour, Duguey, Duhamel, Duhodent, Duliège, Dumaisniel, Dumaitz, Duminy, Dumollin, Dumont, Du Passage, Dupeyroux, Duponchel, Dupré, Dupuget, Dupuis, Duquesnoy, Duras, Duriez, Duroy, Duru, Dutertre, Dutilloy, Duval.

Ecquevilly (d’), Egmont (d’), Essarts (des), Evrard, Exterlin.

Faburel, Fatras, Fauchon, Fautereau (de), Fenaux, Fertel, Feuchin (de), Filleul-Baugé, Flajolet, Flament, Fléchin (de), Flescheux, Floressac, Follet, Folleville, Folly, Fontaine, Fontaine (de), Fontaine-Boccasselin (de), Fontaine (Du Fresne de), Forceville (de), Forest, Foucques, Fougeret, Fouquerel, Fouquier, Fouquières (de), Fournier, François, Franqueville (de), Fransures, Fréchon, Frémicourt (de), Frémont (de), Fresnoy, Froidure, Froissart, Froment.

Gadiffet, Gaffet, Gaignon, Gaillard, Gaillon, Galard-Bearn-Brassac, Gallard (de), Gathewaite, Gatter Gaudard, Gaudechart, Gellée, Gely, Gérard, Géraud, Ghistelles (de), Gignon, Gilbert, Gillot, Giroux, Godard, Godin, Golancourt (divers citoyens de), Gomer, Gond, Gorgon, Gorguette, Gosselin, Gouffier, Gougier, Gouhier-Deschampeaux, Goulet, Gourdin, Goussencourt, Gouvello, Goyer, Grandmaison (de), Granger, Grenet, Grenier, Grevet, Griffon, Grin, Gromard, Grouchet, Guemené, Guérard, Guerbigny, Guerle, Gueroult, Gueullette, Gueulluy, Guignon, Guillebon.

Halot, Hangard, Hannique d’Herquelinghe, Harcourt-Beuvron (d’), Hardivillers (d’), Hardy, Hareux, Harlé, Haucourt, Haudicquier-Duquesnoy, Haudoire (d’), Haudry, Hautmesnil (d’), Havart de Sessevalle, Havrincourt (d’), Hémery, Hennon, Hénocq, Henry, Herly (Le Carlier d’), Herte (de), Hervilly, Hespel, Hesse, Heurtault, Hocquet, Hoschedé, Houdart, Houdelot, Houdouart, Hu, Huart, Hubert, Hunolstein (d’), Hurache, Hurtrel.

Jarry, Jennesseaux, Jerosme, Joiron, Jorin, Josne-Contay, Jouanne, Jourdain, Jourdain-Thieulloy, Jovelet, Joyant, Jumel.

Keating. La Bigottière (de), La Boulandière, Labrunie, La

Chaussade, Lacoarette, Ladoubart, La Fontaine-Solar, Lagrené, Lagrue, Laigle (de), Lallart, Lallement, Lamarlière (de), Lamarre, Lambert, Lamblin, Lameth, La Michodière, Lamourette, Lamyre (de), Landeau, Laneuville, Langevin, Langlès, Langlet, Langlois, Lanion, La Plesnoye, Laporte, Lapostolle, Laquaisse, Larabet, Larde, La Rochefoucaud, La Rue (de), Lastic, Laurent,

Lavacquerie, Lavette, Lavigne, La Villeneuve, Le Blond, Leblond du Plouy, Leboucher d’Ailly, Leboucher du Mesnil, Lebrun, Lecanu, Le Carbonnier, Le Carlier, Le Caron, Le Caron de Beaumesnil, Le Caron de Choqueuse, Lecat, Leclerc et Leclercq, Leclercq de Bussy, Leclercq-Duchaussel, Lecointe, Lecointre, Lecomte, Lecompte, Lecornier, Lecuyer, Lefebvre et Lefèvre, Lefebvre-Bécourt, Lefebvre-Caumartin, Lefebvre de Gournay, Lefebvre du Grosriez, Lefebvre-Vadicourt, Lefournier de Wargemont, Lefournier d’Yauville, Le Gaucher, Legrand, Legrand-Sentier, Legris, Leguay, Lejeune, Leleu, Lemaire, Lemannier, Lemarchand, Lemarchant de Gomicourt, Lemerchier, Le Mercier, Lendormy, Lenfant, Lenoir, Lentez, Lepage, Leprêtre, Lequeux, Leriche, Lerminier, Leroi et Leroy, Le Roux, Le Roy-Valanglart, Leschevin, Le Seigneur, Le Sellyer. Lestang (de), Letocart, Leullier, Le Vaillant, Lévêque et Levesque, Leviston (de), Lhomme, Lhommel (de), Lhommel-Duplouy, Limeux (de), Linard, Lions, Liquois de Beaufort, Loisel le Gaucher, Longpré, Longuet, Lorel, Lorgery, Loriot, Lorraine-Elbeuf (de), Louvel, Louvencourt, Louvet, Lozé, Lucas, Lucheux, Lupart, Luynes (de), Lyons de Feuchin (des).

Machault, Mackensie, Macqueron, Magniez, Maigret, Maillart, Maillet, Mailly, Maioul, Maissémy, Malherbe, Malard et Mallart, Malet et Mallet, Mandat, Manessier, Maniolle, Mantelle, Maquerel, Marchant, Marcotte, Margerin, Margotin, Marette-Lagarenne, Mareuil (de), Martillac, Martin, Martinne, Masse, Matiffas, Mauroy, Maury, Medavy, Mellier, Meniolle, Menolle, Mercier, Mesmes (de), Michelet, Milleville, Millon, Milly, Moinel, Monard, Monceaux, Mondragon, Monsures, Montagu (de), Montaigu, Moranvillé, Montault, Moreau, Morel, Morgan, Mossel, Moucron, Mouton, Moutonnier, Moyencourt, Muller, Muzart.

Nassau (de), Navarre (de), Navier (de), Nerin, Neuvillette, Neveux, Noailles (de), Noseille.

Obaton, Obry, Olivier, Omelane, Orléans (d’), Ormenans (d’).

Paillard, Palyard, Parabére (de), Parent, Parmentier, Patouraux-Laboulandière, Patte, Pelletier, Perache, Perache-Franqueville, Perot et Perrot, Persan, Petit, Petitpas, Petyst, Pfaff, Picard et Picart, Picot, Picquet, Pieffort, Pierre, Pierret, Pillon, Pillon de la Tour, Pingré, Plet, Poilly, Pointier, Poiré, Poiret, Poisant, Police, Pompery, Ponticourt, Potier, Poujot, Poulain, Poussart, Poyer, Prestrelle, Prévost, Prevost de Tossac, Prouteau, Pruche, Prudhomme.

Page 17: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. POLICE. L.

17

Quarré, Quenescourt, Quennehen, Quentin, Quentin-Gromard, Quervelle.

Rabache, Racine, Racinet, Raineville (de), Rambures (de), Rangueil, Redern, Reignac, Renard, Rendu, Reneuve, Retourné, Reynart, Reynements, Ribeaucourt, Ricard, Richard, Richouftz, Ricouart, Riencourt, Ringard, Riollé, Robute, Roch, Rochard (de), Rochefort (de), Rochon. Rocquelin, Rocques, Rohan-Guemené, Romain, Roncherolles, Rosée, Rosset de Fleury, Rouault, Rougé, Rougeat, Rouillé, Rousseau, Roussel, Roussel de Belloy, Roze, Ruin, Rune.

Sabinet, Sablé (de), Sachy de Marcellet, Saint-Aubin, Saint-Blimond, Saint-Martin, Saint-Simon, Saisseval, Salaberry, Saladin, Samson, Sanson-Frière, Sarcus (de), Saturne, Sauvel, Savoy, Seguier, Seiglière de Belleforière, Seillière, Sellier, Senneville, Sevelinges, Sezille, Siffait, Simon, Soisaut, Solignac, Solon, Sorre (?), Soyecourt, Sueur, Sulat.

Taille, Tavernier, Tellier, Ternisien, Thierry, Thomas, Thoumyre, Thuillier, Tillette, Tillette-Bichecourt, Tillette-Buigny, Tillette d’Eaucourt, Tondu, Tournon (de), Tourtier, Tranel, Traullé, Triboulet, Tripier, Troche, Trogneux, Troisvalet, Turbet, Turpin.

Vadicourt (de), Vaillant, Valanglard, Valicourt, Vanrobais, Varembault, Varennes-Verani, Varin, Vasseur, Vast, Vattebled, Vaudemont (de), Vaudricourt, Velin, Vendeuil, Verac, Verrier, Veru, Vicogne, Viefville, Vignacourt, Villain, Villard et Villars. Villepoix, Villers, Villers (de), Vinchon, Violette, Vitasse, Vitry (de), Voclin, Voutremer, Vrayet.

Warnier de Wailly, Wasse, Werbier, White, Williamson, Witasse, Wuaubert.

363. (L. 258, n° 1). Evénements politiques : Enlèvement du Roi, etc., désarmement des terroristes, constitutions, etc… 1791-an 4.

364. (L. 258, n° 2.) Id. An 5-an 8. 365. (L. 259, n° 1). Suppression des emblèmes de

la royauté et de la féodalité. Brûlement des titres féodaux. 1793-an 4.

366. (L. 259, n° 2). Police de la presse. An 6-an 8. 367. (L. 260, n° 1). Emigrés et prêtres déportés,

ex-nobles, suspects : arrestations, passeports, visites domicilaires : lois, arrêtés, correspondance générale6.

6 Voir la série Q.

1791-an 2. 368. (L. 260, n° 2). Id. An 3-an 5. 369. (L. 260, n° 3). Id. An 6-an 8. 370. (L. 261, n° 1). Passeports à l’étranger. An 4-an 8. 371. (L. 262, n° 1). Emeutes, attroupements,

circulation, dépôts d’armes, écrits subversifs, brigandage : lois, arrêtés, correspondance générale.

1791-an 3. 372. (L. 262, n° 2). Id. An 4-an 8. 373. (L. 262, n° 3). Brigandage : bande

Damerval. An 3-an 4. Association de malfaiteurs juifs. An 4-an 5. Pillage de la malle de Paris à Amiens par des

brigands, le 4e compl. an 5. 373 bis (L. 310, n° 6). Correspondance des

sections du comité de surveillance d’Amiens. 1re, 2e, 4e, 6e, 7e, 8e et 10e sections. 1793-an 2.

374. (L. 263, n° 1). Evénements de police dans les communes (troubles religieux, attroupements, pillages de grains, excès des militaires).

1790. — Roye (1790-1791). St-Valery. 375. (L. 263, n° 2). 1791. — Amiens,

Bellancourt, Cagny, Contre, Davenescourt, Demuin, Doullens, Hallivillers, Hornoy, Lamaronde, Mailly, Monsures, Montdidier, Oisemont, Raincheval, Rambures, Rosières, Roye.

376. (L. 263, n° 3). 1792. — Amiens, Bayonvillers, Beuvraignes, Bray, Citerne, Dompierre-sur-Authie (pillage de l’abbaye de Dommartin), Foucaucourt-en-S., Framerville, Frévent (Pas-de-Calais), Heudicourt, La Chaussée-Tirancourt, Maurepas, Montdidier, Nesle, Oresmaux, Péronne, Pont-Noyelle, Revelles, Roye, Tilloloy.

377. (L. 263, n° 4). 1793 an 2. — Abbeville, Amiens, Canaples, Crouy (perquisition à l’abbaye du Gard), Doullens (district de), Naours, Oresmaux, Villers-Bretonneux.

378. (L. 263, n° 5). An 3. — Abbeville (incendie de l’hôtel du district le 16 nivôse an 3), Amiens, Hebecourt, Martainneville-lès-Bus.

379. (L. 263, n° 6). An 4. — Abbeville, Amiens, Belleuse, Cocquerel, Gamaches, Belleuse, Harbonnières, Herly, Hiermont, Maurepas, Rambures, Villers-Bocage (canton de).

380. (L. 263, n° 7). An 5. — Amiens, Marquivillers, Querrieu.

Page 18: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. POLICE. L.

18

381. (L. 263, n° 8). An 6. — Amiens, Sailly-Saillisel, Vron.

382. (L. 263, n° 9). An 7. — Acheux-en-Vimeu, Amiens, Aubvillers (canton d’), Beauquesne, Bernaville, Combles, Grébault-Mesnil, Harbonnières, Hornoy, Louvencourt, Oisemont (canton d’), Saint-Valery, Villers-Bretonneux, Wailly.

383. (L. 263, n° 10). An 8. — Doullens, Suzanne, Vermandovillers.

384. (L. 264, n° 1). Incendies, inondations, sinistres : lois, correspondance générale.

An 2-an 8. Nouvelle pompe en bois inventée par Picot,

d’Abbeville (an 8.) 385. (L. 264, n° 2). Incendies dans les communes. 1792-an 8. 386. (L. 265, n° 1). Crimes et délits divers. 1791-an 8. 387. (L. 265, n° 1). Signalements. 1793-an 8. 388. (L. 265, n° 2). Evasions de prisonniers. An 3-an 5. 389. (L. 265, n° 3). Belles actions. An 2-an 7. 390. (L. 266). Police, affaires diverses, mendicité,

police rurale et municipale, gardes champêtres, chasse et pêche. 1790-an 8.

391. (L. 267). « Registre aux arrêtés… concernant les gardes champêtres »

An 4, 17 messidor-an 5, 4 fructidor. An 5, 6 fruct.-an 6, 25 fruct. An 7, 15 vend.-an 7, 2e compl.

Page 19: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. FETES. SANTE PUBLIQUE. L.

19

Fêtes publiques.

392. (L. 268, n° 1). Fêtes publiques. Lois, arrêtés, correspondance générale. An 5-an 8.

393. (L. 268, n° 1). Papiers de Rousseau, architecte du département, relatifs aux fêtes.

1791-an 7. 394. (L. 268, n° 2). Plantation d’arbres de la

liberté. An 2. 395. (L. 269, n° 1). Fête de la proclamation de la

Constitution. 1791, 22 sept.-12 octobre. 396. (L. 269, n° 2). Fête à Amiens, à l’occasion

du succès des armées françaises en Savoie. 1792, 28 octobre. 397. (L. 269, n° 3). Pompe funèbre de Lepelletier-

St-Fargeau. 1793, 17 février. 398. (L. 269, n° 4). Fête à Amiens lors du départ

de la 1re réquisition. 1793, 29 septembre. 399. (L. 269, n° 5). Fête « civique et

républicaine » à Amiens. An 2, 30 brumaire. 400. (L. 269, n° 6). Pompe funèbre en l’honneur

du général Hoche. An 6, 30 vend. 401. (L. 269, n° 7). Fête à l’occasion de la paix

conclue entre la République française et l’empereur.

An 6, 8 brum.-10 pluviôse. 402. (L. 269, n° 8). Fête funéraire en mémoire de

Bonnier et Roberjot. An 7, 20 prairial. 403. (L. 269, n° 9). Pompe funèbre du général

Joubert. An 8, 10 vend. 404. (L. 269, n° 10). Fête à Amiens pour la

reprise de Zurich. An 8, 11 vend. 405. (L. 269, n° 11). Fête de la proclamation de la

Constitution du 22 frimaire an 8. An 8, 5 nivôse.

Fêtes périodiques :

406. (L. 270, n° 1). de la fondation de la liberté (1er vend.). An 5-an 8.

407. (L. 270, n° 2). de la juste punition du dernier roi des Français (2 pluviôse ou 21 janvier).

An 4-an 7. 408. (L. 270, n° 3). de la souveraineté du peuple

(30 ventôse). An 6-an 7. 409. (L. 270, n° 4). de la jeunesse (10 germ.). An 4-an 7. 410. (L. 270, n° 5). des époux (10 floréal). An 4-an 7.

411. (L. 270, n° 6). des victoires et de la reconnaissance (10 prairial). An 4-an 7.

412. (L. 270, n° 7). de l’agriculture (10 messidor). An 4-an 7. 413. (L. 270, n° 8). du 14 juillet (26 messidor). 1790-an 7. 414. (L. 270, n° 9). de la liberté, (9 et

10 thermidor). An 4-an 7. 415. (L. 270, n° 10). du 10 août (23 therm.). An 3-an 7. 416. (L. 270, n° 11). des vieillards (10 fruct.). An 4-an 7. 417. (L. 270, n° 12). du 18 fructidor. An 6-an 7. 418. (L. 271, n° 1). Fêtes et réunions décadaires

au chef-lieu de chaque canton. Cantons Abbeville-Harbonnières. An 7. 419. (L. 271, n° 2). Id. Cantons Miraumont-Saint-Valery. An 7. 420. (L. 271, n° 3). Id. An 8. 421. (L. 272). Calendrier républicain. An 2-an 8.

422. (L. 273, n° 1). Médecine, santé publique. 1790-an 7. N.-B. — Questionnaire du comité de salubrité du

24 nov. 1790 (chirurgiens, sages-femmes, etc.). 1790-1792. — Liste des officiers de santé, médecins, chirurgiens, pharmaciens, et enquête sur les maladies ayant régné en l’an 3-4. (Documents établis à la demande de Thouret, directeur de l’école de santé de Paris –manque Amiens). Par canton. An 5. — Etat des médecins susceptibles de visiter les militaires pensionnés. An 5.

423. (L. 273, n° 2). Epidémies ; affaires générales. 1791-an 7. 424. (L. 273, n° 3). Epidémies dans les

communes de : 1790. Argœuves, Béthencourt-sur-Mer,

Montauban, Poulainville. 1791. Buire-sur-Ancre, Dernancourt, Talmas. 1792. Hardecourt-aux-Bois. 1793-an 2. Bailleul, Canaples, Herbécourt, Irles et

Pys, Laviers, Marcelcave, Mareuil, Plachy-Buyon, Ronssoy, Sailly-Laurette, Vermandovillers.

An 3. Boussicourt, Coisy, Proyart.

Page 20: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. FETES. SANTE PUBLIQUE. L.

20

An 4. Amiens, Dury, Eterpigny, St-Valery, Suzanne.

An 5. Meigneux, Villers-Bretonneux. An 6. Dargnies, Pont-Noyelles et Querrieu. S. d. Pierregot et Molliens-au-Bois.

Page 21: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. SUBSISTANCE, POPULATION, ETAT CIVIL. L.

21

425. (L. 274, n° 1). Subsistances, approvisionnements divers : lois, arrêtés, correspondance générale.

1790-1792. 426. (L. 274, n° 2). Id. 1793-an 2. 427. (L. 274, n° 3). Id. An 3. 428. (L. 275, n° 1). Id. An 4. 429. (L. 275, n° 2). Id. Grains pour Rouen. An 4-an 5. 430. (L. 275, n° 3). Id. An 5. 431. (L. 275, n° 4). Id. An 6. 432. (L. 275, n° 5). Id. An 7-an 8. Subsistances, approvisionnements : 433. (L. 276, n° 1). Ville et district d’Abbeville. 1792-an 4. 434. (L. 276, n° 2). Ville et district d’Amiens. 1792-an 4. 435. (L. 276, n° 3). District de Doullens. 1793-an 3. 436. (L. 276, n° 4). District de Montdidier. An 2-an 4. 437. (L. 276, n° 5). District de Péronne. 1792-an 3 Subsistances : 438. (L. 277). Villes et cantons d’Abbeville,

Amiens, etc. (ordre alphabétique des localités). An 4-an 7. 439. (L. 278). Foires et marchés. 1790-an 7. 440. (L. 279). Distribution de savon. An 2-an 5. 441. (L. 280, n° 1). Etats du produit des récoltes. Etats

des districts (1790-1791) et du département (1791). 1790-1791. 442. (L. 280, n° 2). Etat du produit des récoltes

(par canton). Récoltes de l’an 5. 443. (L. 280, n° 3). Id. Récoltes de l’an 6. 444. (L. 281). Mercuriales. Tableaux généraux. 1791-an 7. 445. (L. 282, n° 1). Mercuriales des marchés. 1790. 446. (L. 282, n° 2). id. 1791. 447. (L. 282, n° 3). id. 1792-1793. 448/1-3. (L. 283). id. An 5.

448/1. A-H. 448/2. I-P.

448/3. R-S. 449/1-2. (L. 284). id. An 7.

449/1. A-N. 449/2. O-S.

450. (L. 285). Correspondance relative aux mercuriales de l’an 7.

451. (L. 286). Maximum. Lois, arrêtes, correspondance générale. 1793-an 3.

452/1-2. Tableaux du maximum. An 2-an 3. 452/1. Délibérations et tableaux imprimés dans le département de la Somme (An 2-an 3). 452/2. Tableaux nationaux (in-8°, impr., an 2).

453. (L. 287). Affaires particulières aux divers districts. 1793-an 3.

454. (L. 288). Arrêtés des départements autres que la Somme. 1793-an 3.

Population, statistiques, état civil

455. (L. 290). Population. Lois, arrêtés, correspondance générale, tableaux. 1792-an 7.

456. (L. 290). Tableau de la population. [1792]. Districts d’Amiens (1792, 20 mars) et de Péronne

(1792, 25 mars). Par commune. Manquant. 457. (L. 290). Tableau de la population et causes

de la mendicité. Département (par canton), 1793, 7 mai.

458. (L. 290). Tableau de la population pour 1793, avec le mouvement de la population en 1792. Département (par canton).

459. (L. 290). Tableau de la « population agricole ». An 2. Manquant. 460. (L. 291, n° 1). District d’Abbeville.

Correspondance et tableaux. 1792-an 2. 461. (L. 291, n° 2). District d’Amiens.

Correspondance et tableaux. 1792-an 3. 462. (L. 291, n° 3). District de Doullens.

Correspondance et tableaux. 1790-an 3. Dénombrement nominatif de Domart-en-Ponthieu

(1790-1791). 463. (L. 291, n° 4). District de Montdidier.

Correspondance et tableaux. 1793-an 2. 464. (L. 291, n° 5). District de Péronne.

Correspondance et tableaux. 1792-an 2. 465. (L. 292). Population. Correspondance et

états cantonaux (par commune). An 7.

Page 22: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. SUBSISTANCE, POPULATION, ETAT CIVIL. L.

22

466. (L. 293). Mouvement de la population (Dép.). Id. ville d’Amiens. An 7.

467. (L. 294, n° 1). Statistique. Renseignements demandés par Thévenet, deputé à l’assemblée nationale, sur les récoltes et le commerce du département ; réponses des 5 districts. 1792.

468. (L. 294, n° 2). Questionnaire en 175 articles sur l’agriculture, les sciences, les arts, les fabriques et manufactures, le commerce proposé par le comité de salut public le 15 fructidor an 3. An 3-an 4.

469. (L. 294, n° 3). Renseignements pour l’Almanach National. An 4.

470. (L. 294, n° 4). Statistique de la population et des récoltes (par canton). Tableaux et correspondance. An 6-an 7.

471. (L. 295). Etat civil. Lois, arrêtés, correspondance

générale. Actes frauduleux. 1791-an 5. 472. (L. 295). Id. An 5-an 8. 473. (L. 296). Actes de décès des militaires (dans

chaque année, par ordre alphabétique). 1792-an 7. 474. (L. 297). Arrêtés sur les demandes des

militaires d’être autorisés à contracter mariage. An 7-an 8, Actes de décès de militaires (documents versés

par le ministère de la guerre en 1898) : 475. (97055). 1789. 476. (97056). 1790. 477. (97057). 1791. 478. (97058). An 1er (sic). 479/1-3. (97059). An 2.

479/1. A-D. 479/2. E-P. 479/3. Q-V.

480/1-3. (97060). An 3. 480/1. A-E. 480/2. F-M. 480/3. N-W.

481. (97061). An 4. 482. (97062). An 5. 483. (97063). An 6. 484. (97064). An 7. 485. (97065). An 8.

Page 23: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. AGRICULTURE, COMMERCE, INDUSTRIE. L.

23

Agriculture.

486. (L. 298, n° 1). Economie rurale. Améliorations, encouragements, plantations, cultures spéciales (garance, etc.). 1792-an 8.

487. (L. 298, n° 2). Statistiques agricoles. Correspondance. An 2-an 7.

488. (L. 298, n° 3). Société libre d’agriculture du département de la Somme. An 6-an 8.

489. (L. 298, n° 4). Culture des terres en friche, travail forcé, salaires des ouvriers. Faulx et socs de charrue. 1793-an 7.

490. (L. 298, n° 5). Arbres et haies. 1792-an 8. 491. (L. 298, n° 6). Pertes de récoltes et de

bestiaux. 1790-an 7. 492. (L. 298, n° 7). Bêtes à laine. 1790-an 7. 493. (L. 298, n° 8). Etalons. An 7. 494. (L. 298, n° 9). Epizooties. Vétérinaires. 1790-an 8. 495. (L. 298, n° 10). Animaux nuisibles,

échenillage, etc. Loups. 1790-an 8. 496. (L. 299, n° 1). Commerce et industrie. Lois,

arrêtés, correspondance générale, marchandises anglaises. 1790-an 8.

497. (L. 299, n° 2). Etat des fabriques et manufactures du département. An 2-an 6.

498. (L. 299, n° 3). Fabrication du papier.

An 2-an 7. 499. (L. 299, n° 4). Fabriques et manufactures,

commerce de la ville d’Amiens. 1790-an 7. 500. (L. 299, n° 5). Etat des étoffes présentées

aux bureaux de visite et marque de l’inspection d’Amiens. 1790-1791.

501. (L. 299, n° 6). Transports par eau. Coalition des gribanniers d’Amiens, Abbeville et St-Valery.

1790-1792. 502. (L. 299, n° 7). Liquidation des maîtrises et

jurandes. Communautés des maîtres perruquiers d’Abbeville. 1790-1791.

503. (L. 299, n° 8). Tribunaux de commerce. 1790-an 5. 504. (L. 299, n° 9). Brevets d’invention. Brevets

pour caisse d’épargne et tontine. 1791-an 2. 505. (L. 300). Poids et mesures. 1791-an 8.

Page 24: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. COMPTABILITE. L.

24

506. (L. 307). Administration et comptabilité du département : Affaires générales. Correspondance.

1790-an 3. 507. (L. 307). Id. An 4-an 8. N.-B. — Rapport et compte des opérations de

« l’administration centrale… pendant l’an IVe de la République Française ». (Impr. 30 p., in-4°, Amiens, Patin s. d.).

508. Reg. (L. 305, n° 2*). Compte de l’administration du Directoire rendu au conseil général du département (1791, novembre).

509. (L. 365 bis, n° 15). « Compte que rend l’administration du département de la Somme au conseil exécutif provisoire de l’application des lois relatives aux manufactures, aux grandes routes et aux canaux publics, à la surveillance des domaines nationaux et autres administrations, conformément à l’article VII, section II de la loi du 14 frimaire [an 2] ». — Comptes décadaires du bureau dit des travaux publics.

An 2, pluviôse-fructidor. 510. (L. 365 bis, n° 16). Id. An 3, vend-fructidor. 511. (L. 365 bis, n° 17). Id. An 4, vendémiaire. Concerne surtout des affaires de travaux publics. 512. (L. 310, n° 3). Copies du procès-verbal des

assemblées administratives des districts. 1790-1791. Abbeville : 1790, 15 sept.-22 sept. 1791, 15 oct.-26 oct. Amiens : 1790, 15 sept.-9 oct. 1792, 20 déc.-1793, 7 janvier. Doullens : 1790, 29 sept.-16 oct. 1791, 15 oct.-25 oct. 1792, 20 déc.-1793, 4 janvier. Péronne : 1790, 27 juillet. 513. (L. 310, n° 5). Correspondance diverse des

municipalités de canton sur l’administration et la comptabilité. An 4-an 8.

Comptabilité Comptes des anciennes administrations

514. (L. 304, n° 1). Comptes des dernières années de l’administration de M. d’Agay, intendant.

515. (L. 304, n° 2). Comptes de la commission intermédiaire provinciale de Picardie pour les années 1788, 1789 et 6 premiers mois de 1790.

516. (L. 304, n° 2 bis). Compte des frais d’administration de l’assemblée du département de Calais, Montreuil et Ardres pour les 7 premiers mois de 1790.

517. (L. 304, n° 3). Fonds provenant des ventes d’arbres sur les routes de la province. 1790.

518. (L. 304, n° 4). Comptabilité de l’octroi de St-Valery. 1790.

519. (L. 304, n° 5). Bureau de St-Valery-sur-Somme. « Extrait du registre aux manifestes des maîtres de navire, déclaration de perception de nouvel octroi de Picardie conformément aux lettres patentes des 28 nov. 1782 et 11 juin 1784 ». 1790, janvier-mars, 1793, mars.

520. (L. 308, n° 1). Comptabilité des dépenses administratives, judiciaires et de l’école centrale.

1790-an 5. 521. (L. 308, n° 2). Id. An 6-an 8. 522. (L. 305, n° 1). Comptes des dépenses

d’administration depuis le 20 juillet 1790, époque de la formation de l’administration de département.

1791-an 2. 523. (L. 302*). Dépenses des corps administratifs

et de l’ordre judiciaire (département et districts). Secours divers accordés au département.

1792-an 3. 524. (L. 305, n° 3). Comptes de la commission

provisoire du département. 1792, 24 septembre. 525. (L. 306). Compte de l’administration du

département depuis le 10 nov. 1792 jusqu’au 4 sept. 1793. — Compte des secours divers accordés au département.

1792-1793. 526. Reg. (L. 303*). Registre de comptabilité.

Pages 1-9. Journal de recette, 1793, 19 septemb. An 2, 24 pluviôse.

P. 1-24. An 3. Budget et dépenses. P. 27-49. An 4. Id. P. 51-57. An 5. Id. P. 59-62. An 6. Id. Table en tête : Feuillets 1-90. Budget de 1808. Feuillets 95-141. Budget de 1809. Feuillets 151-199. Budget de 1810. 527. (L. 309, n° 1). Traitements. Administrateurs

du département. 1790-an 7. 528. (L. 309, n° 2). Employés du département. 1790-an 7. 529. (L. 309, n° 3). Tribunal criminel et dépenses

judiciaires. 1792-an 4.

Page 25: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. COMPTABILITE. L.

25

530. (L. 309, n° 4). Frais des assemblées électorales (ass. dans la cathédrale d’Amiens, an 4-an 6).

An 4-an 6. 531. (L. 309, n° 5). Reçus et mandats de

traitement (ordre alphabétique des bénéficiaires). 532. (L. 309, n° 6). Frais de bureau. Ports de

lettres. An 6-an 7. 533. (L. 309, n° 7). Impressions. 1792-an 7. 534. (L. 309, n° 8). Impressions relatives aux

partages des biens d’émigrés. An 6-an 7. 535. (L. 309, n° 9). Fournitures de bureaux et

diverses. 1790-an 7. 536. (L. 310, n° 1). Comptabilité des districts. 1791-1792. 537. (L. 310, n° 2). Comptabilité de Locquet,

receveur du district d’Amiens. An 2-an 10. 538. (L. 310, n° 4). Comptabilité des

administrations municipales de canton. — Franleu, an 4. Nesle, an 5.

539-542 (L. 312, n° 2). Comptes des municipalités de canton. An 4-an 8.

539. Abbeville. Ault. 540. Franleu. Hangest-en-Santerre7. 541. Moyenneville. Naours. Nouvion8. 542. Rosières, Rue, St-Riquier. St-Valery. 543/1-2. (L. 312, n° 2). Etat des dépenses des

municipalités de canton. An 7. 543/1. Abbeville à Hornoy. 543/1. Lignières à Villers-Bocage.

544. (L. 311). Bâtiments des services publics : Entretien, mobilier, etc. 1790-an 8.

Bureau de la chambre provinciale à l’hôtel de ville. Hôtel du département, ci-devant intendance. Hôtel du district d’Abbeville. Hôtel du district de Péronne. Locaux des municipalités cantonales : Abbeville,

Airaines, Albert, Combles, Crécy, Foucaucourt, Montdidier, St-Riquier, St-Valery.

Gendarmeries. Magasins et bureaux des travaux publics à Amiens. Local de la société populaire d’Amiens. Locaux des tribunaux, prisons, école centrale.

7 Mandats joints aux comptes. 8 Pièces justificatives jointes aux comptes.

Page 26: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ADMINISTRATION COMMUNALE. L.

26

Administration communale

545. (L. 313, n 5). Administration communale : généralités. 1790-an 7.

546. (L. 313, n 2). Partage des biens communaux. 1792-an 3. 547. (L. 313, n 4). Droit des communes sur les

arbres des chemins. 1792-an 5. 548. (L. 313, n° 1). Etat (par canton) des chemins

vicinaux. An 6. 549. (L. 313, n° 3). Tourbages communaux :

réglementation. 1753 copie-an 6. 550/1-3. (L. 314). Procès-verbaux de récolement

des tourbages communaux et affaires diverses relatives aux tourbages. 1790-an 7.

Quelques listes nominatives de ménages. 550/1. 1790-an 4. 550/2. An 5-an 6. 550/3. An 7.

551. (L. 312, n° 3). Correspondance des municipalités de canton sur les affaires communales. An 4.

552-569. Affaires communales, par commune. — N.-B. — On trouvera dans cette subdivision : partage de communaux, bâtiments (presbytères), pétitions relatives à la circonscription de la communes, etc…

552/1-2. (L. 315). Abbeville. 552/1. Personnel municipal. (1793-an 4). Compte public rendu par les officiers municipaux de la ville d’Abbeville de leur administration pour l’année 1790 et les premiers six mois de 1791. Abbeville, L.A. Dévérité, 1792, in-4°, 103 pages et tableaux. Subsistances9, mesurage des grains (1789-an 3). Compte de la communauté des menuisiers ébénistes de 1788-1789. Voirie et eaux (1790-an 7). Comptabilité de Hecquet, receveur de la commune : correspondance générale (an 7-an 12) ; pièces justificatives des comptes (1791-an 7). 552/2. Comptabilité de Hecquet, receveur de la commune (suite) : correspondance générale (an 7-an 12) ; pièces justificatives des comptes (1791-an 7).

553. (L. 315). Acheux-en-Amiénois. — Ailly-sur-Noye. — Ailly-sur-Somme. — Ainval-Septoutre. - Albert. — Allaines. – Allonville.

9 On a laissé dans la subdivision des affaires communales un certain nombre du dossiers qui eussent pu être passés à d’autres séries, mais dont le caractère local est prédominant.

554. (L. 315). Amiens. — Délibérations sur des objets généraux (1792-1793).

Subsistances, marchés, halle aux grains (1792-an 5). Police (an 4-an 5). Etat civil (1792). 555. (L. 315). Amiens. — Personnel municipal.

Difficultés relatives à la nomination de Rousseau comme directeur des fontaines publiques (1788-1790).

Biens communaux (1791-an 5). Cimetières (an 2-an 6). Presbytère de Longpré (1790-1971). Halles (1790-an 6). 556-1-2. (L. 315). Amiens. — Finances, octrois

(1790-an 8). 556/1. 1ère partie du dossier. 556/2. 2ème partie du dossier.

557. (L. 315). Amiens. — Domaines nationaux vendus à la municipalité (1790-an 6).

Affaires militaires, garde nationale. Levée de l'état de siège en l'an 8 (1791-an 8).

558. (L. 315). Amiens. — Travaux publics, voirie. — Règlements de police (an 4-an 5). — Voirie, ponts, portes (1790-an 8). — Plantations (1786 copie-an 4). — « Illumination » (1792-an 5). — Eaux, canaux, Fontaines (1790-an 8). — Tourbages (an 4-an 5).

559. (L. 315). Amiens. — Salle de spectacle (1777 copie-an 6). — Portrait de la Reine (1792). — Ecole de filature (1791).

Comptes du bureau des pauvres pour 1790 (1791). — Ile des pestiférés contestée entre la commune et les hospices (an 6). — Etat des revenus des hospices (an 7).

560. (L. 315). Argœuves. — Argoules. — Aubigny. — Authie. — Authieulle. — Auxy-le-Château. — Aveluy. — Ayencourt-le-Monchel.

561. (L. 316). Barleux. — Bavelincourt. — Beauval. — Béhencourt. — Belleuse. — Belloy-sur-Somme. — Bergicourt. — Bernapré. — Bernaville. — Bernay. — Bernes. — Berny-en-Santerre. — Berteaucourt-les-Dames. — Béthencourt-sur-Somme. — Bettembos. — Bettencourt-Saint-Ouen. — Beauvraignes. — Biache. — Boisle (Le). — Boismont. — Bonnay. — Boufflers. — Boves. — Bray-sur-Somme. — Breuil. — Brie. — Briot. — Buigny-l'Abbé. — Bussy-lès-Daours.

562. (L. 316). Camon. — Camps-en-Amiénois. — Cappy. — Caulières. — Chuignes. — Cizancourt. — Cléry-sur-Somme. — Coisy. —

Page 27: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ADMINISTRATION COMMUNALE. L.

27

Condé-Folie. — Contoire-Hamel. — Conty. — Corbie. — Cottenchy. — Crécy. — Curlu.

563. (L. 316). Daours. — Demuin. — Devise. — Dominois. — Douilly. — Doullens. — Dreuil-Hamel. — Dreuil-lès-Amiens. — Drucat. — Epagnette. — Eramecourt. — Ercheux. — Esclainvillers. — Esmery-Hallon. — Estouilly. — Etinehem. — Etrejust. — Falvy. — Famechon. — Favières. — Feuillères. — Feuquières. — Flamicourt. — Flixecourt. — Fontaine-sur-Somme. — Forestmontiers. — Fouencamps. — Fouilloy. — Fouquescourt. — Franqueville. — Fréchencourt. — Fresnes-Mazancourt. — Fresnoy-au-Val. — Frise. — Frohen-le-Grand. — Gamaches. — Glisy. — Grandcourt. — Gratibus. — Grattepanche. — Grivesnes. — Guerbigny.

564. (L. 316). Ham. — Hangard. — Hangest-sur-Somme. — Hattencourt. — Heilly. — Hem-Monacu. — Herly. — La Faloise. — Lahoussoye. — Laleu. — Lamotte-Brebière. — Lanches-Saint-Hilaire. — La Neuville-Sire-Bernard. — Laucourt. — Lavicogne. — Laviéville. — Lheure. — Liancourt-Fosse. — Lignières-Châtelain. — Lignières-hors-Foucaucourt et Mouflières. — Lihons. — Limeux. — Lincheux. — Long. — Longpré-les-Corps-Saints. — Longueau. — Longueval. — Longvillers. — Louvencourt. — Louvrechy.

565. (L. 316). Mailly. — Mailly-Raineval. — Malpart. — Mametz. — Manancourt. — Marquaix-Hamelet. — Maurepas. — Méaulte. — Mérélessart. — Méricourt-en-Vimeu. — Méricourt-l'Abbé. — Méricourt-sur-Somme. — Merville-au-Bois. — Le Mesge. — Mesnil-Saint-Georges. — Métigny. — Mézerolles. — Mézières-en-Santerre. — Millencourt (Albert). — Miraumont. — Mirvaux. — Misery. — Molliens-au-Bois. — Molliens-Vidame. — Mons-en-Chaussée. — Monsures. — Montagne-Fayel. — Montdidier. — Montigny-sur-l'Hallue. — Montrelet. — Moreuil. — Morisel. — Morvillers-Saint-Saturnin. — Moyenneville. — Muille-Villette.

566. (L. 317). Namps-au-Mont. — Namps-au-Val. — Nampty. — Naours. — Nesle. — Neuville-Coppegueule. — Neuvillette. — Nibas. — Nouvion. — Noyelles-en-Chaussée. — Noyelles-sur-Mer. — Occoche. — Offignies. — Offoy. — Oisemont. — Oissy. — Onival. — Oresmeaux. — Oust-Marais. — Ovillers.

567. (L. 317). Pendé. — Péronne. — Pertain. — Picquigny. — Pierregot. — Pierrepont. — Pissy. — Plachy. — Pœuilly. — Poix. — Pont-Noyelles. — Ponthoille. — Port-le-Grand. — Puzeaux.

568. (L. 317). Quend. — Querrieu et Pont-Noyelles. — Quesnel (Le). — Quesnoy-en-Santerre (Le). — Quevauvillers. — Raincheval. —

Rainneville. — Ramburelles. — Rambures. — Regnière-Ecluse. — Remaugies. — Remiencourt. — Ribeaucourt. — Ribemont. — Riencourt. — Rosières. — Rouvroy-en-Santerre. — Rouy-le-Petit. — Roye. — Rue. — Rumaisnil. — Rumigny.

569. (L. 317). Sailly-Laurette. — Sailly-le-Sec. — Sains. — St-Aubin-Montenoy. — Saint-Aubin-Rivière. — St-Aurin. — Saint-Blimont. — St-Fuscien. — Saint-Germain-sur-Bresle. — St-Gratien (et Pont). — Saint-Léger-le-Pauvre. — Saint-Maxent. — St-Ouen. — St-Pierre-à-Gouy. — St-Quentin-Lamotte. — St-Riquier. — St-Sauflieu. — St-Sauveur. — St-Sulpice. — St-Valery. — Saisseval. — Salenelles. — Salouel. — Sancourt. — Selincourt. — Sentelie. — Soues. — Tailly. — Templeux-la-Fosse. — Thennes. — Thièvres. — Treux. — Tronchoy. — Ugny-l'Equipée. — Vauchelles-lès-Authie. — Vaux-sous-Corbie. — Vecquemont. — Vergies. — Verpillières. — Vignacourt. — Ville-St-Ouen. — Ville-sur-Ancre. — Villers-Bocage. — Villers-Campsart. — Villers-sur-Authie. — Vironchaux. — Vitz et Villencourt. — Voyennes. — Vron. — Wailly. — Wanel. — Warloy-Baillon. — Witaineglise.

Page 28: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. FINANCES, CONTRIBUTIONS. L.

28

Finances, contributions

570. (L. 318). Finances et comptabilité générale, dette publique, trésorerie : lois, arrêtés, correspondance générale. Comptes rendus des ministres. 1790-an 2.

571. (L. 318). Id. An 3-an 8. 572. (L. 319, n° 1). Personnel : pièces relatives à

Louchet, receveur des impositions directes du département et receveur général, et à son cautionnement.

An 4-an 13. 573. (L. 319, n° 2). Receveurs des districts :

affaires générales. 1791-an 3. 574. (L. 319, n° 3). Id. District d'Abbeville,

Amiens, Doullens, Montdidier (district et ancienne élection), Péronne. 1790-1795.

575. (L. 319, n° 4). Percepteurs. 1791-an 8. 576. (L. 320). Vérification des caisses publiques. An 2-an 7.

Liquidation des anciennes impositions et administrations financières

577. (L. 321). Généralités. 1790-an 6. Comptes du bureau des finances pour l'emploi des

gages (1789-1790). Caisse de M. Devoisines, ex-trésorier des dépenses de la guerre, loterie, etc.

578. (L. 322, n° 1). Taille, capitation et vingtièmes de 1788-1789.

579. (L. 322, n° 2). Capitation et vingtièmes. 1790-1792. 580. (L. 322, n° 3). Capitation de 1788-1790. 581. (L. 322, n° 4). Contribution représentative de

la corvée, 1790-an 10. 582. (L. 322, n° 5). Gabelle, greniers à sel, dépôt

de sel de St-Valery. 1733 copie-an 3. 583. (L. 322, n° 6). Fermes. 1791-an 2. 584. (L. 322, n° 7). Droit de visite et de marque

des étoffes, 1790-an 2. 585. (L. 322, n° 8). Droit sur les boissons. 1791. 586. (L. 322, n° 9). Octroi de Picardie. (Pièces de

dépenses concernant l'hôtel de Cerisy, l'hôtel du département, etc…). 1790-1792.

587. (L. 322, n° 10). Octroi de St-Valery.1790-1792. 588. (L. 323). Rôle de supplément sur les ci-

devant privilégiés pour les 6 derniers mois de 1789. 1789-an 2.

589. (L. 323, n° 2). Arriéré de décimes. An 2. 590. (L. 324). Impositions de 1790. 1790-1810.

Contribution foncière, cadastre et contributions directes

591. (L. 320 bis, n° 1). Lois, arrêtés, corres-pondance générale. 1790-1792.

592. (L. 320 bis, n° 2). Id. 1793-an 3. 593. (L. 320 bis, n° 3). Id. An 4. 594. (L. 320 bis, n° 4). Id. An 5-an 6. 595/1. (L. 320 bis, n° 5). Id. An 7-an 8. 595/2. Etats du montant des rôles de contributions

de 1791 et 1792 par commune, pour les cinq districts. 1791-1792.

596. (L. 320 bis, n° 5 bis). Ordonnances de décharges sur les contributions directes. 1791-an 7.

597. (L. 320 bis, n° 5 ter). Comptes des centimes additionnels à la contribution foncière, affectés aux dépenses administratives et judiciaires. An 5-an 8.

598. (L. 320 bis, n° 11). Tableaux, par canton, des revenus fonciers et des contributions des an 5-7.

599. (L. 320 bis, n° 12). Contributions directes, cadastre. Affaires diverses, par district.

District d'Abbeville10. 1792-an 3. District d'Amiens11. 1793-an 3. 600. (L. 320 bis, n° 12). District de Doullens12. 1792-an 3. District de Montdidier13. 1791-an 3. District de Péronne. 1792-1793. 601. (L. 320 bis, n° 13). Contributions directes.

Affaires diverses, par canton. An 4-an 8. 602. (L. 320 bis, n° 6). Evaluation des revenues

fonciers. (Degrèvement du département. Arrêté des 4-5 avril 1792).

603-606. Etat général des revenus imposables rapportés par les commissaires des cantons (arrêté des 4-5 avril 1792).

603 Reg. (L. 320 bis, n° 17*). District d'Abbeville. 1793, 12 mars. 604 Reg. (L. 320 bis, n° 18*). District d'Amiens.

10 Plans de Bouttencourt, Brutelles, Buigny-Saint-Maclou. 11 Plans d'Amiens (4ème section de Longpré ou Montières ?), Vaux-en-Amiénois. 12 Plans de Lanches-Saint-Hilaire, Lucheux. 13 Plans d’Assainvillers, Aubvillers, Biarre, Grivillers.

Page 29: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. FINANCES, CONTRIBUTIONS. L.

29

An 2, 23 germinal. 605 Reg. (L. 320 bis, n° 19*). District de Doullens. s. d. 606 Reg. (L. 320 bis, n° 20*). District de Montdidier. s. d. 607. (L. 320 bis, n° 7). Cahier de l'évaluation des

revenus fonciers de la ville d'Amiens. 1792, 10 déc.-1793, 14 janvier. 608. (L. 320 bis, n° 8). Cahier de l'évaluation des

revenus fonciers de la ville d'Amiens, avec le nom des propriétaires. Sections L. (faubourg St-Pierre) à NNN (la Voirie). 1793, 5 sept.

609. (L. 320 bis, n° 9). Paiement de la contribution foncière en nature. Magasins de grains. An 2-an 4.

610. (L. 320 bis, n° 10). Questionnaire sur la contribution foncière (mesures locales). Réponses et correspondance des cantons (canton de Roye manquant). An 4-an 5.

611. (L. 320 bis, n° 14). Contribution personnelle, mobilière et somptuaire. Evaluation de la journée de travail. 1791-an 8.

612. (L. 320 bis, n° 15). Contribution des portes et fenêtres. An 7.

613. (L. 320 bis, n° 16). Patentes. 1791-an 8. 614. (L. 325). Contribution de remplacement des

droits supprimés. 1790-an 3. 615. (L. 326). Contribution patriotique. 1790-an 11. 616 Reg. (L. 327*). Registre journal ouvert à la

recette de l’élection d’Amiens14. 1790, 16 juin-1791, 22 juillet. 617 Reg. (L. 328*). Sommier. Id. 1790 et suiv. 618. (L. 329). Emprunt forcé (1793). 1793-an 3. 619. (L. 330). Taxe extraordinaire de guerre. An 2-an 4. 620. (L. 331). Contribution du département pour

la construction d’une frégate. An 2-an 3. 621. (L. 332). Emprunt forcé (an 4). An 4-an 6. 622. (L. 333). Emprunt contre l’Angleterre (an 6). An 6. 623. (L. 334). Emprunt forcé de 100 millions et

subvention de guerre. An 6-an 8. 624. (L. 335, n° 1). Monnaies, fausse monnaie.

14 L’attribution au fonds du département des articles la 616-617 est incertaine. Ils pourraient appartenir au fonds du district d’Amiens.

1791-an 7. 625. (L. 335, n° 2). Monnaie envoyée de Lille. 1791-an 2. 626. (L. 336, n° 1). Assignats, mandats territoriaux. 1791-an 6. 627. (L. 336, n° 2). Tableau de dépréciation du

papier-monnaie de divers départements. An 5. 628. (L. 337). Billets de confiance et caisses

patriotiques. 1791-an 2. 629. (L. 337 bis). Forêts. 1791-an 6. 630. (L. 338 bis). Divers : Douanes, tabacs, timbre,

tontine nationale, impôts indirects. 1790-an 8. 631. (L. 338, n° 1). Postes et messageries.

Généralités. 1791-an 8. 632. (L. 338, n° 2). Postes aux chevaux et aux

lettres. Postes et bureaux de : Abbeville, Airaines, Albert, Amiens, Beaumetz, Bernay, Corbie, Doullens, Fins, Flers, Fonches, Foucaucourt, Ham, Hébecourt, Lihons, Moreuil, Nampont, Oisemont, Péronne, Poix, Quevauvillers, Roye, Rue, St-Valery, Talmas.

633. (L. 338, n° 3). Et des maîtres et postillons de la poste aux chevaux. An 7.

Abbeville, Ailly-le-Ht-Clocher, Albert, Amiens, Bernay (et Nouvion), Boisle (Le), Doullens, Fins, Flers, Flixecourt, Foucaucourt, Ham, Hébecourt, Marchélepot, Montdidier, Moreuil (et Hourges), Nesle, Péronne, Picquigny, Poix, Querrieu, Quevauvillers, Roye, Talmas, Valines, Villers-Bretonneux.

Domaines nationaux. Emigrés

Voir la série Q.

Page 30: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. AFFAIRES MILITAIRES. L.

30

Affaires militaires

634. (L. 339). Rapports sur l’administration du département de la guerre (impr.).

Petiet, an 5, 28 pluviôse et an 6, 2 vend. Scherer, an 7, 7 prairial. An 5-an 7. 635. (L. 340). Règlements militaires. 1791-an 2.

Défense nationale, organisation et recrutement de l’armée : lois, arrêtés, correspondance générale.

1790-an 8. 636. (L. 341, n° 1). 1790-1791. 637. (L. 341, n° 2). 1792. 638. (L. 341, n° 3). 1793-an 2. 639. (L. 341, n° 4). Trahison de Dumouriez.

Dénonciation de la municipalité de Péronne. 1793-an 4. 640. (L. 341, n° 5). An 3. 641. (L. 341, n° 6). An 4. 642. (L. 341, n° 7). An 5. 643. (L. 341, n° 8). An 6. 644. (L. 341, n° 9). An 6-an 7. (N.-

B. Surveillance des côtes. Armée d’Angleterre). 645. (L. 341, n° 10). An 7. (N.-B. Exécution de la

loi de la conscription). 646. (L. 341, n° 11). An 7-an 8. (N.-B. Lettres de

Gay-Vernon, commissaire du directoire exécutif pour l’application de la conscription).

647. (L. 341, n° 12). An 8. 648. (L. 356). Bataillons de gardes nationales.

Garde nationale sédentaire. Colonne mobile. — Lois, arrêtés, correspondance générale, comptabilité.

1790-an 7. 649. (L. 357). Bataillons de gardes nationales :

documents particuliers aux divers districts. 1791-an 3. 650. (L. 358, n° 1). 1er bataillon, formé à Amiens

aux Célestins, le 5 sept. 1791, de citoyens des districts d’Amiens et Abbeville. 1791-an 6.

651. (L. 358, n° 2). 2e bataillon, formé à Amiens, le 4 sept. 1791, aux Jacobins, de citoyens des districts de Montdidier et Péronne. 1791-an 6.

652. (L. 358, n° 3). 3e bataillon, formé à Amiens, aux Célestins, le 2 sept. 1791, de citoyens du district d’Amiens. 1791-an 4.

653. (L. 358, n° 4). 4e bataillon, formé à Amiens, aux Jacobins, le 6 sept. 1791, de citoyens des districts d’Amiens et de Doullens. 1791-an 8.

654. (L. 358, n° 5). 5e bataillon, formé à Reims, au Champ de Mars, le 5 oct. 1792, de volontaires nationaux du département de la Somme.

1792-1793., 655. (L. 358, n° 6). 6e bataillon. Primitivement 1er

bataillon de piquiers, formé à Amiens, aux Feuillants, le 13 oct. 1972. 1792-an 5.

656. (L. 358, n° 7). 7e bataillon. Primitivement 2e bataillon de piquiers, formé à Amiens, aux Feuillants, le 15 oct. 1792. 1792-1793.

657. (L. 358, n° 8). 8e bataillon. Primitivement 3e bataillon de piquiers, formé à Amiens, aux Feuillants le 17 oct. 1792. 1792-an 8.

658. (L. 342, n° 1). Etat donnant par commune, avec des renseignements sur la population, le nombre d’hommes de la garde nationale, de canons, fusils, voitures, chevaux, moulins à blé. (District de Péronne seulement). 1792, 25 mars.

659. (L. 342, n° 2). Frais de la levée du 22 juillet 1792. 1792-an 2.

660. (L. 342, n° 3). Levée de 300.000 hommes (décret du 24 février 1793). 1793-an 4.

661. (L. 342, n° 4). Levée de 30.000 cavaliers (décrets des 16 avril, 27 juin et 22 juillet 1793). 1793-an 2. 662. (R. 802). Levée de 500 pionniers.

1793, 1er juin-9 septembre. 663. (L. 342, n° 5). Réquisition générale (loi du

23 août 1793). 1793-an 2. 664. (L. 342, n° 6). Etat nominatif des recrues

incorporées aux 1er et 3e régiments de cavalerie. An 2, 18-19 germinal. 665. (L. 342, n° 7). 3e bureau. Registre des arrêtés

du commissaire du Directoire exécutif, relatifs aux militaires. Nos 1-95.

An 6, 18 pluviôse-an 7, 12 pluviôse. 666. (L. 342, n° 8). N° 2. Registre pour

l’inscription des militaires entrés au dépôt. Nos 180-407.

An 6, 6 floréal-an 7, 7 nivôse. 667. (L. 342, n° 9). Dépôt central de la

1re réquisition établi à Amiens. An 6-an 7. 668. (R. 2470, n° 1). Registre des enrôlements

volontaires. N° 1. An 5, 7 floréal-an 6, 4 floréal. 669. (R. 2470, n° 2). Id. N° 2. An 6, 7 floréal-an 7, 28 vend.

Page 31: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. AFFAIRES MILITAIRES. L.

31

670. (R. 2469). Procès-verbaux d’enrôlements volontaires. Dossiers individuels. An 4-an 5.

671. (R. 2471). Id. An 6. 672/1. (R. 2472). Id. An 7.

Conscription

672/2. Etat des conscrits du département (individus nés de 1774 à 1778, répartis en quatre classes). An 7.

673. (L. 342, n° 10). Procès-verbal de tirage au sort pour le complément de la levée de 200.000 hommes

An 7, 22 floréal-24 prairial. 674. (L. 342, n° 11). Listes nominatives des

conscrits, par canton. Feuilles de route. Etats divers. An 7. 675. (L. 342, n° 12). Dépôt de conscrits établi à

Abbeville : listes nominatives. An 7. 676. Reg. (L. 342, n° 13*). Dépôt central des

conscrits à Amiens. Registre de contrôle général. Nos 1-892.

An 7, 2 ventôse-6 thermidor. 677. (L. 342, n° 14). Dépôt central d’Amiens.

Etats de conscrits et pièces diverses. An 7. 678. (L. 342, n° 14 bis). Certificats de présence

délivrés par les chefs de corps. An 7. 679/1-2. (R. 2460). Contrôle de départ du dépôt

central d’Amiens. An 7. 679/1. Vendémiaire-ventôse. 679/2. Germinal-messidor.

680. (R. 2254). Réclamations contre la rédaction des listes des conscrits. Dossiers individuels. An 7.

681. (L. 342, n° 15). Remplacements. Etat des conscrits remplacés. An 7.

682. (L. 342, n° 16). Actes de remplacement (dossiers individuels). Abriany-Durand.

683. (L. 342, n° 17). Id. Falise-Lucheux. 684. (L. 342, n° 18). Id. Magloire-Wallet.

Dispenses et congés

685. (L. 342, n° 19). Correspondance générale. Tableaux des dispensés 1793-an 6.

686. (L. 342, n° 20). Id. An 7-an 8. 687. (L. 342, n° 21). Dossiers individuels. 1793-an 7. 688. Reg. (L. 342, n° 22*). Reg. « Procès-verbal

du jury de révision des congés établi à Péronne en

vertu de la loi du 2 messidor an 7, pour le département de la Somme ». Nos 1-990.

An 7, 21 therm.-20 fructidor. 689. (L. 342, n° 23). Actes de mariages de

conscrits ou militaires. An 7. 690. (L. 342, n° 24). Ecoles militaires. 1792-an 3.

Affaires concernant la défense nationale, l’organisation et le recrutement de l’armée dans les districts. (1790-an 4).

691. (L. 343, n° 1). Abbeville. 692. (L. 343, n° 2). Amiens. 693. (L. 343, n° 3). Doullens. 694. (L. 343, n° 4). Montdidier. 695. (L. 343, n° 5). Péronne. (N.-B. Contrôles

nominatifs des 1er et 2e bataillons du district de Péronne).

696-757. (L. 344). Affaires concernant la défense nationale, l’organisation et le recrutement de l’armée dans les cantons. Par canton. An 4-an 8.

696. Abbeville. 697. Ailly-le-Ht-Clocher. 698. Ailly-sur-Noye. 699. Airanes. 700. Albert. 701. Amiens. 702. Athies. 703. Aubvillers. 704. Ault. 705. Beauquesne. 706. Bernaville. 707. Bovelles. 708. Boves. 709. Bray. 710. Chaulnes 711. Combles. 712. Contay. 713. Conty. 714. Corbie. 715. Crécy. 716. Domart. 717. Doullens. 718. Flixecourt. 719. Foucaucourt. 720. Franleu.

Page 32: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. AFFAIRES MILITAIRES. L.

32

721. Frohen. 722. Gamaches. 723. Gueschart. 724. Hallencourt. 725. Ham. 726. Hangest. 727. Harbonnières. 728. Heudicourt. 729. Hornoy. 730. Lignières-Châtelain. 731. Liomer. 732. Lucheux 733. Mailly. 734. Miraumont. 735. Moislains. 736. Molliens-Vidame. 737. Montdidier. 738. Moreuil. 739. Moyenneville. 740. Naours. 741. Nesle. 742. Nouvion. 743. Oisemont. 744. Péronne. 745. Picquigny. 746. Poix. 747. Querrieu. 748. Rethonvillers. 749. Roisel. 750. Rosières. 751. Roye. 752. Rue. 753. St-Maxent. 754. St-Riquier. 755. St-Sauflieu. 756. St-Valery. 757. Villers-Bocage. 758. (L. 345). Arrêtés de divers départements

concernant les affaires militaires : Aude, Drôme, Gers, Oise. 1793-an 2.

759. (L. 346). Remonte, indemnités pour pertes de chevaux. 1792-an 8.

760. (L. 346, n° 2). Bordereaux des bons délivrés aux propriétaires de chevaux requis, en exécution de diverses lois de 1793 à l’an 6. 1806.

761. (L. 347, n°1). Mouvements des troupes, étapes et convois. 1791-1792.

762. (L. 347, n° 2). Id. 1793-an 2. 763. (L. 347, n° 3). Id. An 3. 764. (L. 347, n° 4). Id. An 4. 765. (L. 347, n° 5). Id. An 5. 766. (L. 347, n° 6). Id. An 6. 767. (L. 347, n° 7). Id. An 7. 768. (L. 348, n° 8). Id. An 8. 769. (L. 348). Service de santé, hôpitaux

militaires. 1793-an 7. 770-776. (L. 350). Subsistances militaires. 770. Id. 1791-1792. 771. Id. 1793, janvier-juillet. 772. Id. 1793, août-septembre. 773. Id. 1793, oct-.An 2, ventôse. 774. Id. An 2, germinal-fructidor. 775. Id. An 3. 776. Id. An 4-an 7.

Nombreux arrêtés et lettres des représentants en mission.

777. (L. 351). Paiement des grains versés dans les magasins militaires. 1793-an 2.

778. (L. 352). Comptabilité du magasin de Doullens.

An 3. 779. (L. 353). Bordereaux des ordres de livraison

de denrées reçus en paiement des contributions. An 6-an 13. 780-783. (L. 354). Habillement et équipement. 780. 1791-1792. 781/1-2. 1793-an 2.

781/1. 1ère partie du dossier. 781/2. 2ème partie du dossier.

782. An 3-an 5. 783. An 7-an 8.

Etat des sommes dues par les administrations cantonales pour l’équipement des conscrits (listes nominatives). An 7.

784. (L. 354 bis). Logement et casernement. 1791-an 7. 785. (L. 355, n° 1). Armement. 1790-an 8.

Page 33: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. AFFAIRES MILITAIRES. L.

33

786. (L. 355, n° 2). Poudres et salpêtres, ateliers de salpêtre. 1792-an 11.

787. (L. 359). Génie. Fortifications d’Abbeville, Amiens, Péronne. 1790-an 7.

788. (L. 360). Gendarmerie. 1791-an 7. 789. (L. 361). Vétérans nationaux. 1791-an 5. 790/1. (L. 362, n° 1). Secours et pensions.

Invalides, parents des défenseurs de la patrie, réfugies. Lois, arrêtés, correspondance générale. 1790-an 3.

790/2. (L. 362, n° 1). Secours et pensions. Loi du 21 pluviôse an 2. Etats fournis par

les corps des militaires originaires de la Somme réclamant des secours pour leurs parents (infanterie, bataillons départementaux, corps divers, artillerie, cavalerie, marine).

Déserteurs déchus de secours. Réfugiés du district de Valenciennes

(an 3). 791. (L. 362, n° 2). Secours et pensions.

Invalides, parents des défenseurs de la patrie, réfugies. Lois, arrêtés, correspondance générale. An 4-an 9.

An 9. Tableau des pensionnés. 792. (L. 362, n° 3). Id. Affaires par districts

(tableaux). 1790-an 7. 793. (L. 362, n° 4). Id. Dossiers personnels.

(Brevets militaires divers). A. — C. 794. (L. 362, n° 5). Dossiers personnels. D. — L. 795. (L. 362, n° 6). Dossiers personnels. M. —

W. 796. (L. 363, n° 1). Déserteurs, insoumis, absents.

Lois, arrêtés, correspondance générale. 1792-an 5. 797. (L. 363, n° 2.). An 6-an 8. 798. (L. 363, n° 3). Déserteurs, etc. Affaires

particulières aux 5 districts. 1793-an 4. 799. (L. 363, n° 4). Déserteurs, etc. Affaires

particulières aux divers cantons. 1793-an 7. 800. (L. 363, n° 5). Déserteurs, etc. Dossiers

personnels. A. — Z. 801. (L. 363, n° 6). Prisonniers de guerre.

Déserteurs des troupes ennemies. 1792-an 7. 802. (L. 364). Tableaux de l’emplacement des

troupes. 1792-an 7. 803. (L. 365). Marine, surveillance des côtes. 1790-an 8.

Page 34: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. TRAVAUX PUBLICS. L.

34

Travaux publics : généralités

804. (L. 365 bis, n° 1). Organisation générale des ponts et chaussées, distribution entre les ingénieurs des routes et ouvrages du département. 1790-1792.

805. (L. 365 bis, n° 2). Travaux publics. Personnel des ingénieurs et organisation générale. Service et traitements. 1790-an 3.

806. (L. 365 bis, n° 3). Id. An 4-an 8. 807. (L. 365 bis, n° 4). Personnel subalterne des

travaux publics (conducteurs, piqueurs, employés divers). Correspondance relative à leur service et à leur traitement. 1788-an 5.

808. (L. 365 bis, n° 5). Personnel des travaux publics. Etats de traitements. 1787-an 5.

809. (L. 365 bis, n° 6). Personnel de la navigation. Correspondance et états relatifs à son service et à son traitement. 1790-an 3.

810. (L. 365 bis, n° 7). Navigation. Etat des salaires. District d’Abbeville. An 3-an 4.

811. (L. 365 bis, n° 8). Navigation. Etat des salaires. District d’Amiens. An 3-an 4.

812. (L. 365 bis, n° 9). Navigation. Etat des salaires. District de Péronne An 3-an 4.

813. (L. 365 bis, n° 10). Personnel de la navigation. Service et traitement : correspondance et états. An 4.

814. (L. 365 bis, n° 11). Id. An 5-an 8. 815. (L. 365 bis, n°12). Bureaux et magasins des

travaux publics au ci-devant collège d’Amiens. Déplacement des magasins. Matériel divers. 1793-an 4.

816. (L. 365 bis, n°13). Extrait du procès-verbal de la session du Conseil général du département de la Somme (1793, 29 janvier-6 mars.)

Délibérations relatives aux travaux publics, routes, navigation. 1793.

Minutes d’arrêtés relatifs aux travaux publics. Voir L 218-236.

Comptes relatifs aux travaux publics. Voir L 509-511.

817. (L. 365 bis, n° 35). Arrêté du comité de salut public sur les plans d’embellissement de Paris et des communes de la République. 10 messidor an 2.

818. (L. 365 bis, n° 36). Travaux publics (routes et navigation) : Lois, instructions, correspondance et comptabilité générales, mémoires. 1790-an 8.

N.-B. — Travaux de charité dans le district d’Abbeville (1791). Circulaire

(impr.) adressée par Roland, ministre de l’intérieur, aux ingénieurs, sous-ingénieurs, et élèves des ponts et chaussées, sur l’administration des travaux publics et la formation, dans chaque département, de tableaux relatifs à l’agriculture, aux manufactures, aux canaux, routes, mines (1792).

819. (L. 365 bis, n° 37). « Copie de la lettre écrite par M. de La Millière à M. de La Touche, le 11 avril 1789 », sur l’état de situation des ouvrages au 31 décembre 1788. s. d.

820. (L. 365 bis, n° 38). Ponts et chaussées. Comptabilité. Généralité de Picardie et département de la Somme. Etat de situation au 31 décembre 1790 des travaux pour les routes, ponts, les ports et la navigation.

821. (L. 365 bis, n° 39). Id. au 31 décembre 1791. 822. (L. 365 bis, n° 40). Id. au 31 décembre 1792. 823. (L. 365 bis, n° 41). Réparations de la digue

du Mollenel et du chemin de St-Valery au bourg d’Ault, depuis l’entrée de Brutelette jusque dans le marais de Hautebut. 1793-an 2.

Page 35: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ROUTES ET PONTS. L.

35

Routes et ponts

824. (L. 365 bis, n° 42). Correspondance générale relative aux travaux et à l’état des routes. 179015.

825. (L. 365 bis, n° 43). Id. 1791. 826. (L. 365 bis, n° 44). Id. 1792. 827-828. (L. 365 bis, nos 45-46). Id. (N.-B. Répa-

ration des routes du district de Péronne). 1793-an 2. 829. (L. 365 bis, n° 47). Id. An 3. 830. (L. 365 bis, n° 48). Id. An 4. 831. (L. 365 bis, n° 49). Id. An 5. 832. (L. 365 bis, n° 50). Id. An 6. 833. (L. 365 bis, n° 51). Id. An 7. 834. (L 365 bis, n° 52). Id. An 8. 835. (L 365 bis, n° 53). Loi du 24 fructidor an 5

établissant une taxe d’entretien des routes et autres lois et arrêtés imprimés concernant cette taxe et les barrières. An 5-an 8.

836-844. Routes et ponts. Devis, détails estimatifs et adjudications des ouvrages, états de situation des travaux. 1790-an 8.

836. (L. 365 bis, n° 54). 1790. 837. (L. 365 bis, n° 55). 1791. 838. (L. 365 bis, n° 56). 1792. 839. (L. 365 bis, n° 57). 1793-an 2. 840. (L. 365 bis, n° 58). An 3. 841. (L. 365 bis, n° 59). An 4. 842. (L. 365 bis, n° 60). An 5. 843. (L. 365 bis, n° 61). An 6. 844. (L. 365 bis, n° 62). An 7-an 8. 845. (L. 365 bis, n° 63). Travaux des grandes

routes. Inventaire des approvisionnements de matériaux. An 7-an 8.

846-853. Routes et ponts. Etats des sommes dues aux cantonniers et autres, réception des travaux.

1790-an 6. 846. (L. 365 bis, n° 64). 1790. 847. (L. 365 bis, n° 65). 1791. 848. (L. 365 bis, n° 66). 1792. 849. (L. 365 bis, n° 67). 1793-an 2. 850. (L. 365 bis, n° 68). An 3. 851. (L. 365 bis, n° 69). An 4. 852. (L. 365 bis, n° 70). An 5.

15 Ces dossiers annuels comprennent quelques pièces annexes ou des copies des années antérieures.

853. (L. 365 bis, n° 71). An 6. 854. (L. 365 bis, n° 72). Etat des indemnités à

payer dans l’inspection de St-Valery (routes d’Abbeville et de St-Valery à la ville d’Eu). 1790.

Routes diverses de la généralité d’Amiens et « nouvelle route de Paris en Angleterre » : indem-nités aux propriétaires de terrains. 1790-1791.

Routes de Montdidier à Rollot. Indemnités de terrains. 1791.

855. (L. 365 bis, n° 73). Tarif de diverses barrières du département. An 6.

Abbeville. Airaines. Amiens. Doullens. Forestmontiers. Ham. Montdidier. Péronne. Poix. Roye.

856. (L. 365 bis, n° 74). Barrières. Tarif des barrières de St-Quentin, Chauny (Aisne), Bon-Avis (Nord), Breteuil, Clermont, Compiègne, Gournay-sur-Aronde, Noyon (Oise), Neufchâtel (Seine-Inférieure). An 6.

857. (L. 365 bis, n° 75). Compte général des rece-ttes et dépenses du produit des barrières depuis leur installation, an 6, jusqu’au 1er prairial an 8. s. d.

858. (L. 365 bis, n° 76). Produit des barrières de la 1re inspection. An 6-an 7.

859. (L. 365 bis, n° 77). Taxe d’entretien des routes. Etat du passage des voitures et chevaux à la barrière de la porte de Beauvais à Amiens, du 4 au 20 nivôse an 7. An 7.

860. (L. 365 bis, n° 78). Adjudication des barrières. Département de l’Oise. An 7.

861. (L. 365 bis, n° 79). Adjudication des barrières, à la charge d’entretien des routes. An 7-an 8.

862. (L. 365 bis, n° 133). Taxe d’entretien des routes. Comptabilité des dépenses de l’an 7.

An 7-1809. 863. (L 365 bis, n° 80). Comptabilité des

barrières de : Abbeville. — Airanes. — Albert. — Amiens. — Beaumetz. An 8.

864. (L. 365 bis, n° 81). Comptabilité des barrières de : Doullens. — Ham. — Mouflers. — Pierrepont. — Poix. — Quevauvillers. — Roye. — Villers-Bocage. An 8.

865. (L. 365 bis, n° 82). Fermeture des barrières à cause du dégel. An 8.

866. (L. 365 bis, n° 83). Pépinières à l’usage des routes. Pépinière d’Abbeville. 1790-1792.

867. (L. 365 bis, n° 84). Pépinière nationale à Amiens, faubourg de Noyon. 1768 copie-an 8.

Page 36: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ROUTES ET PONTS. L.

36

868. (L. 365 bis, n° 85). Pépinière de la Hautoie, à Amiens. An 4.

869. (L. 365 bis, n° 86). Pépinière de Péronne. 1791-an 8. 870. (L. 365 bis, n° 87). Arbres des routes. —

Comptes de la caisse des ventes d’arbres, matériaux, etc. (1790-1793). — Vente d’arbres sur les grandes routes (1790-an 5). — Arbres plantés le long des routes. Instructions, affaires générales (1791-an 8). — Route d’Amiens à Dunkerque par Doullens. (1792-an 5). — Route de Péronne à St-Quentin (an 4). — Route d’Amiens à Cambrai par Albert (1790-an 4).

871. (L 365 bis, n°88). Vente de pavés de rebut. 1790-1792 872. (L. 365 bis, n° 89). Correspondance relative à

la reddition, par M. Darjuzon, des comptes de la con-tribution représentative de la corvée. 1791-an 2.

Comptes rendus par H. A. Gossellin, ci-devant receveur particulier des finances de l’élection d’Amiens, des recettes et dépenses faites sur la contribution représentative de la corvée. Exercice 1790. 1792-1793.

« Bordereau des recouvrements faits dans l’ancien arrondissement de recette de Montdidier (s’étendant sur 6 districts de l’Oise et 2 de la Somme) sur la contribution représentative de la corvée jusqu’au 1er ventôse an 2 ». An 2, 2 ventôse.

873. (L. 365 bis, n° 90). Mandats de paiement sur les fonds représentatives de la corvée délivrés par la commission intermédiaire provinciale, le directoire du département et celui du district d’Amiens. Exercices 1788, 1789, 1790. 1790-1792.

874-880. Routes et ponts (dossiers par localité). Toutes affaires se rattachant aux communications par terre : entretien du pavé, réparations, arbres des routes, anticipations, extractions de cailloux, indemnités aux expropriés, etc.

874. (L. 365 bis, n° 91). Abbeville (1790-an 8). N.-B. — Réparations du pavé. — Pont

de Talence (plan) 1793-an 6. — Chaussée du Bois : démolition de la Commanderie, an 3-an 5. — Rue de la Hucherie : démolition de la fausse porte, an 4. — Pont du faubourg des Planches, an 4. — Place du Marché au blé (plan), an 5. — Rue de la Portelette (plan), an 5. — Réparations des ponts-levis et dormants existants sur le terrain des fortifications dans la traversée de la place, an-7-an 8.

875. (L. 365 bis, n° 91). Ailly-sur-Somme (1792). — Airaines (1790-1791). — Aizecourt-le-Haut (1791-1793). — Albert (1790-an 5).

876. (L. 365 bis, n° 92. Amiens (1790-an 8). N.-B. — Alignements. — Entretien du pavé. — Grêve des paveurs (an 3). — Aplanissement des remparts (an 6).

877/1. (L. 365 bis, n° 93). Argœuves (1793). — Assainvillers (1792). — Ault (an 5). — Ayencourt (1793-an 3). — Bacouel (an 4). — Bailleul (an 3). — Bazincourt (pont) (1793). — Beauval (1791-an 5). — Béhen (Zaleux) (1791-1792). — Bernaville (an 2-an 3). — Bertangles (1792). — Béthencourt-sur-Somme : pont du canal (1792). — Biencourt (1791). — Blangy-sous-Poix (an 4). — Boisle (Le) (1790). — Boismont (1791-1792). — Bonnay (1790). — Bouillancourt-en-Séry (1790). — Bouttencourt (1790-1792). — Boves (1791-an 5). — Bray-sur-Somme : pont, plan (1792-an 5). — Bray-sur-Somme et Cappy : éclusier, ponts (an 4-an 8).

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 877/2. (L. 365 bis, n° 93). Breilly (1792). —

Brutelles (1790). — Bussu (an 6). — Cappy : pont (an 4-an 5). — Caulières (1791-an 4). — Cayeux-sur-Mer (1792). — Coisy (1790-1791). — Collines (Pas-de-Calais) (1792). — Corbie (1793-an 6). — Crotoy (Le) (an 8). — Cuvilly (Oise) (1791). — Domart-sur-la-Luce (an 5-an 7). — Dompierre-sur-Authie (an 3). — Doullens : ponts, alignements (1791-an 5). — Dreuil-lès-Amiens (1792-1793). — Drucat (Le Plessiel) (1791-1792). — Dury (an 3, an 5).

878. (L. 365 bis, n° 94). Eclusier et Cappy (ponts du canal) (1792-an 6). — Epagne (an 4). — Eplessier (1792). — Eppeville (an 6). — Equennes (1789-1793). — Eramecourt : pont de Taussac (1789). — Esteuilly : ponts (1793). — Eterpigny (an 5). — Fay-lès-Hornoy (1791). — Fins (an ). — Flers-sur-Noye (1791-an 9). — Flixecourt (1782 copie-an 8). — Foucaucourt-en-Santerre (an 2-an 5). — Fouencamps : pont (1793). — Fouilloy (an 3). — Fourcigny (an 4). — Fressenneville (1792). — Gouy-l’Hôpital (1791). — Gruny (an 4). — Hallivillers (an 5). — Ham : ponts de la porte de St-Quentin et de la porte de Chauny, plan (1792), barrières (an 8), (1792-an 8). — Hangest-sur-Somme : pont (1790-1791). — Hébecourt (1791-an 3). — Heilly (1790). — La Chaussée-Tirancourt (1791-an 5). — Laleu (1791). — Lamotte-en-Santerre (an 6). — Lanchères (Poutrincourt) : plan (1790-1791). — La Vicogne (an 5). — Liercourt (1789-1790). — Lincheux (1790-1791). — Liomer (an 4). — Long : plan (an 4-an 7).

Page 37: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ROUTES ET PONTS. L.

37

— Longpré-les-Corprs-Saints (1790). — Longueau (an 5).

879. (L. 365 bis, n° 95). Manicourt (an 4). — Mareuil-Caubert (1792). — Marieux (an 4). — Martainneville (1791).. — Maurepas (an 6) — Miannay (plan) (1790-1793). — Miraumont (ans 5 et 6). — Montdidier (1790-an 5). — Moyencourt-sous-Poix (1790). — Muille-Villette et Eppeville (1792). — Nampont (an 3-an 5). — Nesle (1790). — Nouvion (an 7.) — Occoche (plan du pont) (an 4 et s. d.). — Omiécourt (an 5-an 6). — Oneux (1793-an 3). — Oust-Marais (1790). — Péronne (1793-an 5). — Picquigny (1792-an 4). — Pierrepont : pont (plan) an 3-an 8). — Plachy-Buyon (1790-1791). — Poix (1790-an 5). — Pont-de-Metz (1790-1791). — Pont-Noyelles : alignement, plan (an 6). — Pont-Remy et Liercourt (plan) (1790-1792). — Poulainville (1791-1793). — Pozières (an 4).

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 880. (L. 365 bis, n° 96). Querrieu (1790-an 8). —

Quevauvillers (an 4-an 6). — Rancourt (an 4). — Roye (1793). — Sailly et Rancourt (1792-1793). — St-Christ : pont (an 3). — St-Maxent (1790-1791). — St-Quentin-la-Motte (1792). — St-Riquier (redressement de la porte St-Jean, plan) (1790-an 4). — St-Sauflieu : plan (1792). — St-Valery (1790-1793). — Sancourt (an 3). — Soyecourt (1792). — Talmas plan (1791-an 6). — Thennes : pont (1790-an 8). — Thieulloy-l’Abbaye (1790-an 4). — Tilloloy (an 4). — Toutencourt (an 8). — Translay (1790-an 4). — Valines (an 3). — Vicogne (La) (1791-an 5). — Villers-Bocage (1790-an 8). — Villers-Carbonnel (an 4). — Villers-sur-Mareuil (1791). — Wanel (1792). — Warlus (1791). — Woincourt (1790-1792). — Yzeux (an 4).

Page 38: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. NAVIGATION, EAUX, MOULINS. L.

38

Navigation maritime

881. (L. 365 bis, n° 97). Navires hongrois (1792). — Prises et épaves, naufrages (1793-an 8). — Echouage d’un navire américain dans la baie d’Authie (an 4).

882. (L. 365 bis, n° 98). Port du Crotoy. An 7. Port du Hourdel. An 3. Port de Saint-Valery. Pavage des quais. 1789 (copie)-an 8. Réparations au port de St-Valery-sur-Somme et aux

digues de renclôture de la baie de Somme (marée extraordinaire du 8 brumaire an 4).

883. (L. 365 bis, n° 99). Phare de Cayeux-sur-Mer. An 3-an 8.

Navigation de la Somme

884. (L. 365 bis, n° 100). Navigation intérieure et rivières en général, canal de la Somme, ports, desséchement : mémoires et documents généraux. — Navigation de la Somme, port de St-Valery. Mémoires et correspondance générale. 1790-an 7.

Carte de la baie de Somme et de la rivière d’Abbeville à la mer. 1790, 28 décembre.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire.

« Observations… sur le besoin actuel du district d’Abbeville, les causes de la misère et les moyens d’y remédier : Desséchement et ouvertures de canaux… Communications vicinales… Ouvrages intérieurs propres à alimenter les manufactures. » 1791, 17 février.

Rapport de l’ingénieur en chef Lamblardie sur la navigation d’Amiens à St-Valery, le desséchement du Marquenterre, « l’état actuel et inquiétant du Crotoy ». 1792, 1er octobre.

Rapport de l’ingénieur Brun sur « les travaux à exécuter tant pour la réparation des digues à la mer destinées à la conservation du pays que pour l’amélioration de la navigation ». Digues : terroir d’Ault, côte de Cayeux, hayes de Cayeux. Digue de la pointe du Hourdel à la falaise du cap Hornu. Quais de St-Valery et de la Ferté. Ville du Crotoy. Digues du Crotoy, de Favières et Noyelles. Navigation (de la Somme). 1793, 19 janvier.

Navigation de la Somme, port de St-Valery : création d’un port au Hable d’Ault, demandée par la commune d’Amiens. An 3.

885. Reg. (L. 365 bis, n° 101*). Canal de la Somme.

« Pièces relatives au compte-rendu et aux instructions demandées par M. Ch. Eustache Laurent, directeur du canal de la Somme, 1790. »

Avec des états sur la situation du canal à tous les points de vue en 1790, contient de nombreux textes imprimés, arrêts du Conseil, ordonnances des intendants, depuis 1744.

886. (L. 365 bis, n° 102). Rivière et canal de la Somme.

Mémoires et documents généraux. 1790-an 5. Loi relative à la police des transports sur la rivière de Somme. (impr.), 1790, 17 novembre. — Imprimés à l’usage du canal (en 1790). — Méthode pour le nivellement de la Somme, proposée par M. Dejean. 1791, 8 juin-27 août. — Indemnités.

887. (L. 365 bis, n° 103). Rivière et canal de la Somme : chemins de halage, estacades. Plans de ponts et d’estacades. (1793-an 8). — District d’Abbeville : halage de la Somme entre le pont de Létoile et Abbeville. (An 3). — Canaux et rivières : chemins de halage. (An 8).

888. (L. 365 bis, n° 104). Affermage des herbes croissant sur les digues et de la pêche. Canal de la Somme et autres. 1782 (copie)-an 3.

889. (L. 365 bis, n° 105). Id. An 4-an 8.

Canal de St-Valery à Abbeville

890. (L. 365 bis, n° 106). Canal de St-Valery. Correspondance de la Commission intermédiaire et des administrations sur l’avancement des travaux, le paiement des entrepreneurs, devis, etc. Construction d’une buse à la tête du canal. Lettres et rapports d’Oeullio, administrateur.1786 (copie)-1790.

891. (L. 365 bis, n° 107). Canal de St-Valery. Atelier de charité dirigé en 1790 par la municipalité d’Abbeville. 1791.

892. (L. 365 bis, n° 108). Canal de St-Valery. 1791.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 893. (L. 365 bis, n° 109). Id. (plan). 1792. 894. (L. 365 bis, n° 110). Id. 1793-an 2. 895. (L. 365 bis, n° 111). Id. An 3-an 5.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 896. (L. 365 bis, n° 112). Indemnités aux

propriétaires des terrains. Estimation et correspondance.

1789 (1750 copie)-an 2. Indemnité à M. de St-Blimont pour le moulin de Petit-Port.

Page 39: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. NAVIGATION, EAUX, MOULINS. L.

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897. (L. 365 bis, n° 113). Certificats délivrés par l’ingénieur en chef pour le paiement des travaux du canal de St-Valery. (1792-1793). — Canal de la Somme : mandats d’indemnités payées pour expropriation de terrains, surveillance de travaux, etc., indemnités payées sur la caisse de Bernard de Cléry, receveur de l’octroi et de la province de Picardie, et Louis Delahaye, caissier de l’octroi du commerce. Pièces annexes. (1791-1793).

N.-B. — Dépenses du voyage des commissaires du district d’Abbeville en 1791.

Basse-Somme

898. (L. 365 bis, n° 114). Canal de la Basse-Somme. Travaux et divers. 1789-an 4.

899. (L. 365 bis, n° 115). Etat des dépenses faites pour l’ouverture d’un nouveau lit à la rivière de Somme, depuis le port d’Amiens jusqu’à La Chaudière (?), et pour l’extraction de tourbes provenant du canal entre Amiens et La Chaussée. An 2-an 3.

Haute-Somme

900. (L. 365 bis, n° 116). Navigation de la Haute-Somme. Correspondance générale. Travaux du canal.

1789-an 5. 901. (L. 365 bis, n° 117). Canal de la Haute-

Somme. Comptes de Laurent de Lionne, directeur des travaux. An 4.

902. (L. 365 bis, n° 118). Etat des sommes dues pour les travaux de la Haute-Somme et pieces annexes. 1789-an 4.

Eaux, moulins, usines

903 Reg. (L. 365 bis, n° 119*). Registre AK. « Procès-verbaux et rapports de moulins. » — Table à la fin.

An 3, 6 vendémiaire-an 5, pluviôse (sic). 904/1. (L. 365 bis, n° 120). Eaux (regime des)16.

Travaux nécessaries dans le canton de Ham (1790). — Redressement, curage et élargissement de l’Authie entre Amplier et Doullens (1790-1791). — Moulin sur l’Authie appartenant aux mineurs Decrecy (an 7). — Rivière de Selle. (S. d.). — Rivière de la Bresle (an 4).

4647. Moulins, notamment sur l'Hallue. 1792-an VIII

16 On trouvera des pièces datées de l'époque intermédiaire dans la série S, notamment dans les dossiers par commune.

Eaux, moulins, usines. Dossiers par localité : 904/2. (L. 365 bis, n° 121). Abbeville. Canal de

l’hospice (an 8). — Airaines (1592, copie-an 7). — Albert (1792-an 6). — Allaines (An 4).

Amiens. Moulin sur la rivière du bassin, rue des Clairons, etc. (1790-1791). — Rivière de Selle, au faubourg de Hem (an 4). — Quai du Port (an 5). — Inondation à St-Maurice (an 7). — Alignement sur la rivière de Somme (1792). — Moulin des Stes-Claires (an 4). — Etablissement d’un pont sur le canal de l’Eauette par le sr Malivoir, pour communiquer de ses habitations rue du Moulin-Neuf à l’île des Pestiférés. Plan (an 7). — Etc.

905. (L. 365 bis, n° 121). Argœuves (an 2-3). — Athies (an 4) (manque). — Aubigny (an 4) (manque). — Beaumont-(Hamel) (an 6). — Berny-sur-Noye (an 4). — Berteaucourt-les-Dames (an 4) (manque). — Blangy : canal (1791-an 3), barrage sur la Somme (an 8). — Bonnay : moulin à eau sur l’Ancre. Plan (an 4-an 6). — Boufflers et Villeroy (1793). — Bouttencourt (Ansenne et Montières (1666, copie-an 7) – Plan du moulin Merlier (s.d.-[an 6]). Plan de l’ancien moulin du Péroux (s.d.). — Bouvaincourt (1787, copie-an 7). — Boves (an 5). — Bray-sur-Somme (1790). — Breilly (an 3). — Cahon (1793-an 4). — Camon (1791). — Caours : moulin à huile sur le Scardon (an 3). — Cappy : canal (1791-an 5). — Cerisy : canal (1792). — Chaussoy-Epagny (La Faloise (1351, copie-an 6), plan, et Berny) : moulins sur la Noye (an 4-an 7). — Chipilly : eaux (1791). — Chuignolles : canal de la Somme (1791-1792). — Cléry-sur-Somme : eaux (an 5). — Cocquerel (an 6). — Contoire : moulin sur l’Avre (1767 copie-an 7). — Conty (an 4). — Corbie (1790-an 4).

906. (L. 365 bis, n° 122). Dernancourt (1790-an 4). — Domart-sur-la-Luce (an 4). — Dreuil-Hamel : inondations causées aux habitants par l’encombrement d’une arche du pont de Dourier (1790). — Dreuil-lès-Amiens (an 2). — Eclusier : canal (1790-1792). — Epénancourt (1772 copie-an 2). — Equancourt (an 4). — Eterpigny : eaux (an 3). — Etinehem (an 4). — Feuillères (1791-1793). — Flixecourt : moulin sur la Nièvre, etc. (an 2 copie-an 4). —Frémontiers et Suzenneville : moulins sur la Selle et la rivière de Poix. Plan (an 3-an 7). — Frohen-le-Grand et Frohen-le-Petit : canal de desséchement (an 5). — Gamaches : canal d’Oliger (an 5-an 8). — Gouy (an 5). — Guyencourt : rivière de Noye ; plantation de pieux au milieu de la rivière (1793). — Halloy-lès-Pernois : moulin (1792). — Ham : moulins (1276, copie-an 8) ; sablière ouverte pour les travaux du canal (an 3-an 4) ; canal (an 5). — Hamel-lès-Beaumont (1747 copie-an 5). — Hangard-

Page 40: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. NAVIGATION, EAUX, MOULINS. L.

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en-Santerre (an 5). — Heilly (1790). — Hem (près Doullens) : moulin (an 8). — La Chaussée-Tirancourt : eaux (1791), canal (an 4). — La Faloise (an 4).

907. (L. 365 bis, n° 122). Long (1793). — Montdidier (1791-an 5). — Morcourt (1791-an 4). — Moreuil : moulins à papier près la ferme de St-Ribert, sur l’Avre (an 3-an 4). — Nesle, avec un plan (1792-an 4). — Neufmoulin : moulin sur le Scardon (an 5-an 6). — Noyelles-sur-Mer (an 5). — Offoy : eaux (1793). — Pendé (an 7). — Péronne (1765, copie-an 7). — Picquigny (1791-an 7). — Pierrepont et Montdidier (an 3). — Pithon (Aisne) (an 5). — Poix : ouverture d’un barrage sur la Selle, etc. (an 3-an 4). — Ponthoile (Narloy) (an 5). — Pont-Noyelles et Querrieu (an 4). — Pont-Rémy (an 6). — Rue an 4). — Saigneville : moulin à eau de Petit-Port, etc. Voir La 896 (1791-an 5). — Sailly-le-Sec : eaux (1792), digue du canal de la Somme (1793). — St-Aubin-Rivière (an 4). — St-Valery-sur-Somme : moulin à eau sur l’Amboise au Mollenel, entre la Ferté et Pinchefalise (an 2). — Saulchoy-sous-Davenescourt : moulin sur l’Avre (1791). — Vaire-sous-Corbie : canal (1791-1792). — Voyennes : canal de la Haute-Somme, travaux (1793).

908. (L. 365 bis, n° 123). Bacs et bateaux. Bacs de Daours, d’Hangest-sur-Somme. Guindal de Picquigny. 1790-an 8.

Digues, desséchements

909. (L. 365 bis, n° 124). Bas-Champs. Protection contre la mer par les digues entre St-Valery et Ault. Canaux de Cayeux et de Lanchères. Comptes des watergraves. Invasions de la mer. 1790-an 8

910. (L. 365 bis, n° 125). Bas-Champs. Comptes des watergraves des canaux de Cayeux et Lanchères.

1793-an 3. 911. (L. 365 bis, n° 126). Marquenterre. Digues

contre la mer du côté de la baie d’Authie et de la baie de Somme. Canal de la Maye. Ecluse et enceinte du Crotoy et digues du Châteauneuf. 1790-an 8.

Mémoire sur le desséchement du Marquen-terre, par Jean-Baptiste Gamain, Germain et Louis Asselin, enseignes des vaisseaux de la République. « 8 may, l’an 2e de la république française. »

912. (L. 365 bis, n° 127). Marquenterre. Canal de Villers-sur-Authie. 1790-an 5.

913. (L. 365 bis, n° 128). Digue du Mollenel entre Pinchefalise et la Ferté. 1791-an 7.

914. (L. 365 bis, n° 129). Digues contre la mer entre Noyelles et Abbeville. Digues du Petit-Laviers, de Menchecourt, de Noyelles, de Cambron, de Petit-Port et Saigneville. 1792-an 8.

915. (L. 365 bis, n° 130). Haute-Somme. Desséchement des marais entre Fonsomme et Sailly-Laurette.

1790. Copie de pièces de 1775 à 1783, sous le

titre : « Observations sur les causes de l’inondation des marais de la Somme ».

916. (L. 365 bis, n° 131). Prolongement sur le territoire de Mers de la digue construite par le department de la Seine-Inférieure entre Le Tréport et Mers. An 2.

917. (L. 365 bis, n° 132). Mines. Recherche de charbon à Bouquemaison. 1792-an 4.

Page 41: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. INSTRUCTION PUBLIQUE, ARCHIVES, BEAUX-ARTS. L.

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918. (L. 366). Instruction publique : Affaires générales (1791-an 7). — Jury d’instruction (an 4-an 7).

Instruction primaire

919. (L. 373, n° 1). Affaires générales, tableaux des écoles en exercice. An 2-an 7.

920. (L. 373, n° 2). Correspondance et tableaux (par canton). — Affectation des presbytères aux écoles (par commune). A.-G.

921. (L. 373, n° 3). Id. H.-S. 922. (L. 374, n° 1). Dossiers communaux

(Presbytères, nominations d’instituteurs, etc…). A. Listes nominatives par école des écoliers

des cantons Abbeville et d'Ailly-sur-Noye, et de la municipalité d'Amiens (an 6).

923. (L. 374, n° 2). Id. B.-D. 924. (L. 374, n° 3). Id. E.-M. 925. (L. 374, n° 4). Id. N.-Y.

Collèges

926. (L. 367). Collège d’Abbeville. 1791-an 4 927. (L. 369). Collège d’Amiens. 1789 copie-

an 4. 928. (L. 369). Collège de Montdidier. 1791. 929. (L. 370). Ecole centrale du département, à

Amiens. Bibliothèque de l’Ecole centrale. An 3-an 4. 930. (L. 371). Id. An 5-an 7. 931. (L. 372). Id. An 7-an 13.

Ecoles et cours divers

932. (L. 375, n° 1). Ecole des arts, à Amiens, dirigée par Jacques Sellier. 1790-an 11.

Nombreux mémoires de Sellier sur le bien public, l’agriculture, l’industrie, l’administration de la ville d’Amiens, etc. (la plupart s. d.).

933. (L. 375, n° 10). Ecole de filature de la dame Edeline, à Amiens. 1790-1793.

934. (L. 375, n° 2). Jardin botanique d’Amiens. An 2. 935. (L. 375, n° 3). Cours de botanique et

d’histoire naturelle au jardin des plantes d’Amiens, par Sourdiaux. An 5-an 6.

936. (L. 375, n° 4). Cours de physique et de chimie expérimentale. An 6.

937. (L. 375, n° 6). Ecole vétérinaire d’Alfort. 1791-an 8. 938. (L. 375, n° 7). Ecoles normales. An 3. 939. (L. 375, n° 8). Ecole de santé (médecine) de

Paris. An 5-an 7. 940. (L. 375, n° 9). Ecole polytechnique. An 6-an 7. 941. (L. 375, n° 5). Boursiers du collège de

l’Egalité (devenu Prytanée Français), nommés par le Département par suite de la réunion à ce collège du ci-devant collège des Cholets, dans lequel le chapitre d’Amiens avait un droit de nomination. 1793-an 8.

Dossiers personnels des postulants.

942. (L. 376). Bibliothèques. — Divers (an 2-an 7). — Bibliothèque du district d’Amiens et de l’école Centrale : catalogues, vente de livres de rebut (1792-an 3). — Bibliothèque du district d’Abbeville (an 5). — Bibliothèque de St-Riquier (an 6) (manque en 1985).

Archives

943. (70 T.). Lois, instructions. 1790-an 8. 944. (71 T.). Personnel. An 3. 945. (75 T.). Archives du département : maison

nationale des Feuillants affectée à leur dépôt. Plans. An 5-an 13. 946. (76 T.). Entrée de documents remis au

Département. 1790-an 7. 947. (L. 376 bis). Archives des districts. —

Correspondance. (Abbeville, Montdidier, Péronne). 1791-an 5. 948. (L. 376 bis). Inventaires des pièces relatives aux

émigrés renvoyées par le Département aux districts en exécution du décret du 14 frimaire an 2. s. d.

(Les 5 districts). 949. (L. 376 bis). District d’Abbeville. Inventaire

des papiers déposés au bureau du procureur syndic. s. d.

Inventaire des papiers du ci-devant district. Bureaux du procureur syndic ; des contributions ; des émigrés et des domaines nationaux ; de l’établissement, travaux et secours publics. Secrétariat.

An 5, 12 prairial. 950. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des

archives remises aux nouveaux membres du directoire du district d’Amiens par les anciens.

1792, 26 nov.

Page 42: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. INSTRUCTION PUBLIQUE, ARCHIVES, BEAUX-ARTS. L.

42

951. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des archives du secrétariat. An 4, 28 frimaire.

952. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des archives du bureau des contributions (1er bureau).

An 4, 18 frimaire. 953. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des

archives du bureau des subsistances (2e bureau). An 4, 29 frimaire. 954. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des

archives du bureau de police administrative (3e bureau).

An 4, 29 frimaire. 955. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des

archives du « bureau des travaux, édifices et secours « publics » (4e bureau). — Partie militaire, secours publics, travaux publics. An 4, 30 frimaire.

956. (L. 376 bis). District d’Amiens. « Inventaire des pièces relatives à la partie des émigrés, condamnés, déportés, reclus et pères d’émigrés ».

An 4, 30 frimaire. 957 Reg. (L. 376 bis*). District d’Amiens.

Inventaire des archives du bureau des domaines nationaux. An 4, 30 frimaire.

958. (L. 376 bis). District d’Amiens. Inventaire des archives des comités de surveillances du district d’Amiens. An 4, 18 frimaire.

959. (L. 376 bis). District d’Amiens. Etat des titres de créances sur les émigrés remis au Département.

An 4, 12 vend. 960. (L. 376 bis). District de Doullens. Inv. des

archives du département de Doullens remises au district

1790, 22 août. Inventaire du secrétariat. An 5, 15 ventôse.

Inventaire du bureau des contributions. An 4, 15 nivôse. Inventaire du bureau des domaines nationaux

1re division. An 4, 15 nivôse. Inventaire du bureau des domaines nationaux,

2e division (émigrés et bois de toute origine). An 5, 15 ventôse. Etat sommaire des pièces du 3e bureau (militaire,

secours, ponts et chaussées). An 4, 15 nivôse. Inventaire du 4e bureau (subsistances). An 4, 15 nivôse. Extraits de l’inventaire du bureau des émigrés. An 4, 25 nivôse.

961. (L. 376 bis). District de Montdidier. Inventaire des registres de baptêmes, mariages, sépultures des paroisses du district de Montdidier.

1792, 6 nov.-an 3, 24 floréal. « Etat des paroisses dont les registres de

naissances, mariages et sépultures ont été envoyés au Département… par le district… le 1er nivôse an 3 ».

Inventaire du 3e bureau (subsistance). An 4, 1er messidor. 962. (L. 376 bis). District de Péronne. Inventaire

des pièces remises au district par le bureau intermédiaire de l’ancien département de Péronne. 1790, 27 août.

Inventaire du bureau des contributions. An 4, 28 frimaire. Inventaire du bureau des secours. An 4, 28 frimaire. Inventaire des papiers relatifs aux domaines

nationaux de 1re et 2e origine. An 5, 8 prairial. Inventaire du bureau de police administrative. An 4, 28 frimaire. Inventaire du bureau de police administrative,

partie militaire. An 4, 28 frimaire. « Pièces non inventoriées venues du district de

« Péronne. » s. d. 963. (76 T.). Archives des municipalités de

canton. 964. (77 T.). Sorties de documents des archives

du département. 1790-an 7. Envoi des papiers de l’intendance à

divers ministres, 1793. — Remises faites aux départements de l’Aisne, de l’Oise et du Pas-de-Calais, 1790.

965. (79 T.). Triage des titres. An 3-an 4. 966. (81 T.). Demande de recherches. 967. (87 T.). Archives communales.

Davenescourt, an 3-an 4. — La Chapelle-sous-Poix, an 4.

968. (L. 377). Beaux-Arts. 1790-an 7. 969. (L. 378). Sociétés savantes. Société

d’émulation d’Abbeville. An 6-an 7. 970. (L. 379, n 1). Théâtres. Affaires générales.

Théâtre d’Amiens. 1777 copie-an 7. 971. (L. 379, n 2). Théâtres. — Salle de spectacle

d’Amiens. Caisse d’amortissement de la dite salle. Comptabilité. 1790-an 2.

972. (L. 379, n 3). Id. An 2-An 10.

Page 43: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. JUSTICE. L.

43

Tribunaux, justice

973. (L. 380, n 1). Tribunaux. Affaires générales. 1790-an 8.

Décret de réhabilation de La Barre et Etalon dit de Morival, 25 brumaire an 2.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 974. (L. 380, n 2). Etablissement d’une maison de

justice pour les divers tribunaux dans l’ex-couvent des Célestins, à Amiens. An 4-an 7.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 975. (L. 380, n 3). Tribunal criminel du

département. 1791-an 11. Condamnation de Joseph Le Bon, an 4.

976. (L. 380, n 4). Tribunal civil du département. An 4.

977. (L. 380, n 5). Tribunal du district d’Abbeville. 1793.

978. (L. 380, n 6). Maison de justice d’Abbeville. Plans. 1791-an 5.

979. (L. 380, n 7). Tribunal du district d’Amiens. Locaux, etc. 1791-an 3.

Dénonciation du tribunal à propos d’un jugement sur le prêtre Dargnies. 1792-1793.

980. (L. 380, n 8). Tribunal du district de Doullens.

1790-1793. 981. (L. 380, n 9). Tribunal du district de

Montdidier. 1790-an 4 (?) 982. (L. 380, n 10). Tribunal du district de Péronne. 1790-an 3. 983. (L. 380, n 11). Tribunaux correctionnels,

Abbeville, Amiens, Doullens, Montdidier, Péronne. An 3-an 8. 984. (L. 380, n 12). Bureau de paix près le

tribunal du district d’Amiens. 1791. 985. (L. 380, n 13). Juges de paix. Lois, divers. 1790-an 7. 986. (L. 380, n 14). Installation des juges de paix

(loi du 19 vend. an 4). An 4. 987. (L. 380, n 15). Annulation des opérations

électorales par la loi du 19 fructidor an 5. Remplacement des juges de paix. An 5-an 6.

988. (L. 381, n° 1). Tribunaux de commerce, généralités, an 4-an 6. — Abbeville et St-Valery, 1791-an 4. — Amiens, 1791.

989. (L. 381, n° 2). Etablissement d’un tribunal de commerce à Montdidier. 1790.

990. (L. 382, n° 1). Jugements (impr.) du tribunal révolutionnaire. 1793-an 2.

991. (L. 382, n° 2). Avis de condamnation à mort par le tribunal révolutionnaire d’individus de la Somme. An 2.

992. (L. 383). Hauts jurés à la Haute Cour nationale d’Orléans. 1792.

993. (L. 384). Jurés. Généralités, correspondance. 1791-an 8. 994. (L. 385, n° 1). Listes de jurés. 1792-an 8. 995. (L. 385, n° 2). Jurés spéciaux de jugement. 1792-an 8. 996. (L. 386). Frais de justice. 1790-an 7. 997. (L. 388, n° 5). Traitements du personnel des

tribunaux. Etat général et mandats de l’an 6. 998. (L. 388, n° 6). Id. de l’an 7. 999. (L. 387). Procédures criminelles du tribunal

du district d’Amiens. An 2-an 3. 1000. (L. 388, n° 1). Notaires : généralités. 1791-an 7. 1001. (L. 388, n° 2). Notaires : dossiers

cantonaux. A.-G. N.-B. 1 pièce de 1784 sur l’étude de

Falvy (canton d’Athies). 1002. (L. 388, n° 3). Notaires : dossiers

cantonaux. H.-S. 1003. (L. 388, n° 4). Huissiers et avoués. 1789-

an 7.

Page 44: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. CULTE ET CLERGE, PENSIONS ECCLESIASTIQUES. L.

44

1004. (L. 389, n° 1). Culte et clergé. Lois, arrêtés, correspondance générale. 1790-1792.

Remplacement de l’évêque de Machault par Desbois de Rochefort. Dispenses de bans donnés par ce dernier. Séminaire.

1005. (L. 389, n° 2). Id. 1793-an 9. 1006. (L. 389, n° 3). Tableau des églises du

département, de leur contenance, de leur état, du coût présumé des réparations (ordre alphabétique des communes). S. d.

1007. (L. 390, n° 1). Dépenses du culte, traitements et pensions : Lois, arrêtés, correspondance générale.

1790-1792. 1008. (L. 390, n° 2). Id. 1793-an 9. 1009. (L. 390, n° 3). Id. An 10-1826. Voir encore La 1081. 1010. (L. 391, n° 1). « Etat général alphabétique

de tous les pensionnaires ecclésiastiques du département de la Somme, compris dans les 4 états adressés au conseil de liquidation et au ministre des finances. » (Exécution de la loi du 5 prairial an 6.) Nos 1-868.

1011. (L. 391, n° 2). Etat des pensionnaires ecclésiastiques (liste alphabétique). S. d.

1012. (L. 391, n° 3). « Etat supplétif au tableau général des pensionnaires ecclésiastiques. » Ordre alphabétique. Nos 1-6. An 9, 8 nivôse.

1013. (L. 391, n° 4). Etat des pensionnaires ecclésiastiques. Par canton. s. d.

1014. (L. 391, n° 5). Tableau des pensionnaires ecclésiastiques. Par canton. An 7, 25 germinal.

1015. (L. 391, n° 6). Autre exemplaire du même tableau. An 7, 25 germinal.

1016. (L. 391, n° 7). Autre exemplaire du même tableau. An 7, 25 germinal.

1017. (L. 391, n° 8). Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du canton d’Amiens. An 7, 6 vend.

1018. (L. 391, n° 9). « Premier état des pensionnaires ecclésiastiques adressé au ministre des finances le 22 fructidor de l’an 9 » (Arrêté du Directoire du 5 prairial an 6). Par canton. Nos 1-547.

1019. (L. 391, n° 10). Etats supplémentaires à l’état général des pensionnaires ecclésiastiques.

1er état. Par canton. Nos 1-257. s. d. 2e état. Id. Nos 1-47. s. d. 3e état. Id. Nos 1-83. s. d. 4e état. Id. Nos 1-53.

An 12, 12 pluviôse. 5e état. Id. An 13, 3 nivôse. 6e état. Id. An 13, 29 fruct. 7e état. Id. Nos 1-3. 1807, 16 février. 8e état. Id. Nos 1-4. 1808, 9 avril. 1020. (L. 391, n° 11). 5 cahiers aux mandats

délivrés aux pensionnaires ecclésiastiques. 2e semestre de l’an 6 au 1er semestre de l’an 8. An 7-an 10.

Liquidations provisoires de pensions ecclésia-stiques faites par le préfet en exécution de l’arrêté des consuls du 3 prairial an 10.

1021. (L. 391, n° 12). 1er état. Ordre alphabétique des pensionnés. Nos 1-432. An 11, 12 pluviôse.

1022. (L. 391, n° 13). 3e état. Id. An 12, 11 floréal. 1023. (L. 391, n° 14). 4e état. Id. Nos 1-14. An 13, 12 nivôse.

5e état. Id. Nos 1-20. An 14, 9 nivôse.

6e état. Id. Nos 1-7. 1807, 18 février.

7e état. Id. Nos 1-4. 1808, 2 juillet. 1024. (L. 391, n° 15). 8e état. Id. Nos 1-6. 1810, 10 janvier.

9e état. Id. Nos 1-7. 1812, 9 juillet.

10e état. Id. N° 1. 1814, 9 sept.

11e état. Id. Nos 1-4. 1814, 16 nov.

12e état. Id. N° 1. 1816, 20 février.

13e état. Id. Nos 1-4. 1816, 7 oct.

14e état. Id. Nos 1-3. 1817, 26 févr.

15e état. Id. Nos 1-3. 1817, 22 sept.

16e état. Id. Nos 1-4. 1818, 1er avril.

17e état. Id. Nos 1-3. 1820, 3 janvier.

18e état. Id. Nos 1-4. 1825, 11 août.

19e état. Id. Nos 1-3.

Page 45: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. CULTE ET CLERGE, PENSIONS ECCLESIASTIQUES. L.

45

1826, 20 janvier. 20e état. Id. (2 ex.) N° 1.

1826, 22 mai. 21e état. Id. N° 1.

1827, 24 août. 22e état. Id. Nos 1-3.

1829, 27 nov. 1025. (L. 391, n° 16). Etat particulier des

pensionnaires ecclésiastiques rejetés du 1er tableau, formé en exécution de la lettre du ministre des finances du 24 vendémiaire an 10. Par canton. Nos 1-58. An 10, 13 pluviôse.

1026. (L. 391, n° 17). Autre exemplaire du même état. An 10, 13 pluviôse.

1027. (L. 391, n° 18). « Registre aux actes des cautionnements fournis par les pensionnaires pour toucher ce qui leur est dû d’arrérages… antérieurs au 2e semestre de l’an 10 ».

Nos [1-11.] An 10, 18 floréal-15 therm. Culte. — Affaires générales des districts :

suppression de paroisses, traitements ecclésiastiques, prestations et refus de serment, prêtres reclus et déportés, comptabilité des dépenses du culte.

1028. (L. 392, n° 1). District d’Abbeville. 1790-an 4. 1029. (L. 392, n° 2). District d’Amiens. 1790-an 4. 1030. (L. 392, n° 3). District d’Amiens.

Déportation de prêtres détenus à Amiens dans diverses maisons. An 2-an 3.

1031. (L. 392, n° 4). District de Doullens. 1790-an 3. 1032. (L. 392, n° 5). District de Montdidier. 1791-an 4. 1033. (L. 392, n° 6). District de Péronne. 1791-an 2. 1034. (L. 394). Affaires relatives aux abbayes et

couvents. Religieuses des hôpitaux. 1791-an 12. 1035. (L. 393). Culte et ecclésiastiques. Affaires

diverses (par canton). An 4-an 8. Culte et ecclésiastiques. Affaires diverses, par

commune. — N.-B. Les pièces du fonds du département relatives à la comptabilité et aux dettes des fabriques sont classées dans la série Q.

1036. (L. 395, n° 1). A.

Amiens. Entretien de la cathédrale. Projet de transformation. Suppression de la croix de la flèche.

1037. (L. 395, n° 2). B.-H. 1038. (L. 395, n° 3). L.-W. 1039. (L. 426, n° 1). « Registre aux actes de

promesses de fidélité à la constitution par les prêtres sujets à la déportation et rentrés en France. » Nos 1-78.

An 9, 23 brum.-an 10, 5 prairial. 1040. (L. 426, n° 2). « Registre aux déclarations

des prêtres déportés et rentrés conformément à la loi du 18 germinal an 10 et à la lettre du ministre de la police générale du 28 floréal suivant ». Nos 1-318.

An 10, 7 prairial-an 13, 16 fructidor. 4663. Prêtres et déportés.- Etat nominatif des

prêtres rentrés et domiciliés à Abbeville, promesses de fidélité. 26 floréal an IX

1041-1080. Dossiers personnels des ecclésiastiques, comprenant : 1° principalement les dossiers des pensions, avec leurs pièces annexées (actes de baptêmes, prestations de serments, certificats de résidence et de civisme, etc.). — 2° les dossiers divers de police : dénonciations, arrestations, pétitions de détenus. A compléter par l’examen des dossiers personnels des émigrés, détenus, suspects, qui peuvent se trouver tant dans le fonds du département que dans ceux des districts et comités de surveillance.

N.-B. Quelques dossiers concernent des serviteurs d’église. — Il y a eu des pensions réclamées encore en 1830 pour des services antérieurs à 1793 (Cf. dossier Jacquemin).

1041. (L. 396). Acloque, Agny, Ainval (d’), Aligard, Allart (plusieurs), Amourette, André, Andrieu (plusieurs), Ancelin, Ansart, Anselin, Arachart, Artus, Asselin, Attaignant, Auboin, Aubry, Audin, Aveneaux, Avenel, Avesneaux.

1042. (L. 396). Bachelet (plusieurs), Bacouel (plusieurs), Bacquet, Bail (plusieurs), Baillet (plusieurs), Balin, Ballin, Ballue, Barbier (plusieurs), Barry, Basque, Batel, Battonnier, Baudeloque, Bé, Beauchamps, Beaufort (de), Beaumont (plusieurs).

1043. (L. 397). Beaurain (plusieurs), Becq, Becquet (plusieurs), Bedos, Beguin (plusieurs), Belanger, Beletre, Belhomme, Bellancourt, Bellard, Bellart, Bellegueule (plusieurs), Bellettre, Belliard, Belval, Bénard, Benoît (plusieurs), Berchon, Berlencourt, Berly, Bernard (plusieurs), Bernault

Page 46: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. CULTE ET CLERGE, PENSIONS ECCLESIASTIQUES. L.

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(plusieurs), Bertin (plusieurs), Berton, Bertrand, Bestembo, Béthune, Beusnier, Beuvet, Biart, Bienaimé, Biesse, Billiard, Billot (plusieurs), Bis, Biver.

1044. (L. 398). Blandin, Bleuet, Blondeau, Blondel, Blondelu, Blondin, Bloquet (plusieurs), Blot (plusieurs), Bocciardi, Boieldieu, Boilly, Boinet (plusieurs), Boisard, Boissard, Boitel, Bondois, Bonnay, Bonnière, Boquillon, Bordecq, Bosquillon-Frescheville, Boubaix, Boucher (plusieurs), Bouchon, Boucquet, Boudinel, Boudinelle, Boulanger (plusieurs), Boulenger (plusieurs), Boulet (plusieurs), Boullenger, Boullet, Boulye, Bouquet, Bourbier, Bourbier-Mortier, Bourdeaux, Bourdon (plusieurs).

1045. (L. 399). Bourgeois (plusieurs), Bourgois, Bourlet (?), Boury (plusieurs), Boyaval, Boyenval, Brasseur, Braure, Brebant (plusieurs), Breckvelt, Bréelle, Brehon, Breton, Bridoux, Briet (plusieurs), Brisse, Brocard, Brossard (de), Brouillaud, Brucamps, Bruhier d’Ablaincourt, Brulé, Brunel (plusieurs), Buchot, Buhant, Buignet (plusieurs), Bulot, Burgot, Buttin.

1046. (L. 400). Caboche, Cacheleu (de) (plusieurs), Cachelierre, Cadot, Cagnard, Cagniart (plusieurs), Cagny, Calais, Callé, Cambois, Campion (plusieurs), Camus (plusieurs), Candas, Candellier, Canlers, Capeau, Capelle (plusieurs), Capet, Caquerel, Carbon, Carbonnier, Carette, Carlier, Caron (plusieurs), Caroulle, Carpentier (plusieurs), Carré, Carrete, Carruette, Cartié, Cassel, Casset.

1047. (L. 401). Caubert, Cauchy, Cauchye, Caudron (plusieurs), Cauet (plusieurs), Caumartin, Caustier, Cauvel, Caux, Cavel (plusieurs), Cavenel, Cavillon, Cayeux, Champion, Chanteloup (?), Chaput, Char-lard, Charrier, Chatelain (plusieurs), Chaurelin, Chazé, Chevalier (plusieurs), Chigard, Chivé, Chomez, Chopart (plusieurs), Choque, Chrétien, Christy, Clabault, Clarentin, Clement (plusieurs), Clermont-Tonnerre (de).

1048. (L. 402). Cocu (plusieurs), Colbert, Colincamp, Collé, Collet, Colliveaux, Compère, Connoissant, Conteville, Copillon, Copin, Coquel, Coqueron, Cordonnier, Cormon, Cornet (plusieurs), Corroy, Cottonet, Coudre, Coudun, Couillet, Coulon, Courtois, Cousin, Couture, Couvreur, Coydy, Cozette (plusieurs), Crepin (plusieurs), Cresson, Croizet, Crosnier, Cru, Cuvillier (plusieurs).

1049. (L. 402). Daboval, Dacheux, Daire (plusieurs), Dalbert, Dallery, Dalongeville, Damay, Damour.

1050. (L. 403). Dancoine, Dannelle, Darcourt, Daroux, Darras, Dassonviller, Daudrez (plusieurs), Daullé (plusieurs), Davergne (plusieurs), Dazac, Debailly, Debecourt, Deberge, Deberly, Deboyne, Debroeck, Deboffle, Debonnaire (plusieurs), Debraine, Debray (plusieurs), Debrie, Debry, Debuire, Decaieu, Decaisne, Decaix (plusieurs), Decamps, Decayou, Dècle (plusieurs), Decobert, Decourcelle, Dedamps, Deflandre, Deflers, Degove (plusieurs), Degrain (plusieurs), Dehennault, Dejardin.

1051. (L. 404). Delachaussée, Delachaux, Delacourt, Delafosse, Delahaye (plusieurs), Delahoussoye, Delaire, Delajus, Delamarre, Delanoé, Delapaix, Delaporte (plusieurs), Delarive, Delarosée, Delattre (plusieurs), Delecourt, Delens, Delfosse, Delgove, Delignières, Deline, Delliez, Delloualle, Delmotte, Delormel, Delorne, Demain, Demale, Demarle, Demarquay (plusieurs), Demarquet, Demazières, Demeaux, Demeigneux, Demenitroux, Demiautte, Demilly, Demonsures, Demory, Denamps, Denant, Denis, Denizot (plusieurs), Denoyelle, Denully, Depille, Depoilly (plusieurs).

1052. (L. 405). Depoix, Deprez, Dequehaigny, Dequen (plusieurs), Dequevauviller, Derbesse, Dericquebourg (plusieurs), Derivery, Deroussen (plusieurs), Deruesne, Derveloy, Dervillez, Desachy (plusieurs), Descarsin, Deschamps, Desenclos, Desjardins (plusieurs), Deslaviers, Desmarais, Desmarets, Desmaziers, Desoize, Despreaux (plusieurs), Dessolles, Desvignes, Detaille (plusieurs), Deuzelle, Devaulx, Devaux, Devie, Devillas, Devillers (plusieurs), Devisme, Devismes (plusieurs), Devoye, Dhardiviller, Dheilly, Dhenin, Dhennault, Dhubert.

1053. (L. 406). Digeon, Dimpre, Dincourt, Dinouard, Diot, Dirmand, Diruy, Dobel, Dobremel, Dodé, Dodigny, Domont, Doré, Dormenval, Douay, Doublet, Douchet (plusieurs), Dourlens, Dournel, Douvry, Dragon, Dralez, Drocourt, Drouere, Dubois (plusieurs), Dubreuil, Ducastel, Duchemin, Duchossoy, Duclot, Ducrocq (plusieurs), Ducroquet, Ducrotoy, Duez, Dufayot, Dufestel (plusieurs), Duflos (plusieurs), Duflot, Dufour, Dufourmantel.

1054. (L. 407). Dufrenoy, Dufresne, Dugard, Dume, Dumege, Duminil, Dumont (plusieurs), Dumouriz, Duneufgermain, Dunoeufgermain, Duparcq, Dupérier, Duperrier, Dupire, Dupont

Page 47: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. CULTE ET CLERGE, PENSIONS ECCLESIASTIQUES. L.

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(plusieurs), Duportail, Dupré, Duprey, Duputel, Dupuy, Duquesnoy, Durand, Durieux, Duriez (plusieurs), Duroizel (plusieurs), Durotoy, Duseval, Dutilloy, Duval (plusieurs), Duvauchelle, Duvillé, Duvivier.

1055. (L. 407). Edme (plusieurs), Eloy, Embert, Engramer (plusieurs), Esgrigny (Jouenne d’), Estevé, Estienne, Evrard.

1056. (L. 408). Falempin, Faroux, Fatoux, Fatras, Favene, Favier, Fay, Ferain, Feret, Ferin (plusieurs), Ferlin, Fernet, Ferrand, Feton, Feydeau, Flahaut, Flamant, Flament, Flet, Flon, Flour, Foillenot (?), Folloppe, Folly, Fondeur, Fontaine, Forceville, Forges, Fornot, Fossé, Fouillot, Fouquier, Fourdrin, Fourmaut, Fournier (plusieurs), Fourquin, Foy, Francière, François (plusieurs), Francosme, Frechon, Frennelet, Frenoy, Frere, Freville.

1057. (L. 409). Frion (plusieurs), Froissart, Froment, Fromond, Fumière, Fuzellier.

Gadiffet, Gaffé (plusieurs), Gallas, Gambart, Gambier (plusieurs), Garanger, Garçon, Garet (plusieurs), Gaudier, Gavrelle.

1058. (L. 409). Gensse (plusieurs), Geraldin (de), Giffroy, Gillot, Godart (plusieurs), Godquin, Gomel, Gontier, Gorguette, Gorin (plusieurs), Gosse (plusieurs), Gotran, Gouge, Gourdin (plusieurs), Gourland, Goyer.

1059. (L. 410). Grainville (Cousin de), Grand-homme, Grare, Gregoire, Grenet, Grenot (plusieurs), Greuet, Grevin, Grisepoire, Grognet, Grognier, Gronier, Grosnier, Guedé (plusieurs), Guerard, Guerville, Guilbart, Guilbert, Guillebert, Guillebon (de), Guillot, Guislain.

1060. (L. 410). Hacq, Haldat, Hadengue (plusieurs), Hamel, Hangard, Hangest (d’), Hannicque, Hanquet, Hanquez, Hardy, Harmaville, Havare, Haudicquer-Duquesnoy, Haury, Havequez, Havet (plusieurs), Haye, Hazard, Hazin.

1061. (L. 411). Hecquet (plusieurs), Hedouin, Helluin (plusieurs), Hemery, Henault, Hennebert, Hennequin, Hennon, Henocq (plusieurs), Henocque (plusieurs), Henry, Herby, Hermant (plusieurs), Hestreux (d’), Heudré, Heurtard, Hevin, Hiel, Hochedé, Hoden, Holleville, Homassel, Houpin, Houssart (plusieurs), Hubault (plusieurs), Hubert (plusieurs), Hublé, Hugot, Hulot, Huppy, Huret, Hurtrel.

1062. (L. 412). Isnard. Jacquart, Jacquemin, Jamard, Jannin, Jarry,

Jarton, Jerosme, Joiron, Joly (plusieurs), Joron

(plusieurs), Joubert, Jourdain (plusieurs), Jovelet, Joyez, Jugniez, Julien, Jumel, Jury.

1063. (L. 412). Lacauchy, Ladent, Lalain, Lalau, Lalouette (plusieurs), Lamar, Lamare, Lambert, Lambin, Lamotte, Lamourette, Lamy (plusieurs), Lannoy, Larchez, Lardé, Larue, Laudin, Laurendeau, Laurent (plusieurs), Lavallée, Lavoix.

1064. (L. 413). Leblan, Leblond (plusieurs), Lebrun, Lecanu, Lecaron, Leclercq (plusieurs), Leclerq, Le Cocq, Lecointe, Lecul, Ledoux, Lefebvre (plusieurs), Lefeuvre, Lefèvre (plusieurs), Lefranc, Le François, Legendre, Leger (plusieurs), Legrain, Legrand (plusieurs), Legras, Legris, Leguey, Lejeune (plusieurs), Lejoindre, Lelong.

1065. (L. 414). Leleu, Lélue, Lemaire (plusieurs), Lemaître, Lemoine (plusieurs), Lemot, Lendormy, Lenecque, Lenfant, Lenoir (plusieurs), Lepage (plusieurs), Lepicard, Lepinoy, Le Pruvost, Lequien (plusieurs), Le Ray, Le Roux (plusieurs), Le Roy (plusieurs), Lesage, Lescouvé, Lescureux, Le Sellier, Le Sellyer, Lestocq (de), Lesturgie, Lesur, Letierce (plusieurs).

1066. (L. 415). Le Turcq, Leturgie, Leuillier, Leulier, Leullier, Leully, Levasseur (plusieurs), Levé, Levêque (plusieurs), Levoire (plusieurs), Levraux, Lievrain, Liévreville, Lignières-Marteville, Lion, Liquois-Beaufort, Lobbé, Locquet, Loisel, Loisemant, Lombard (plusieurs), Longatte, Loriot, Lormelle, Lortille, Lotte, Lottin (plusieurs), Louchart, Louvet, Lucas.

1067. (L. 416). Machy, Macquet (plusieurs), Macrez, Macqueron, Macron, Magnier, Maillet (plusieurs), Maisan, Malart, Malezieux, Malivoir, Mallemain, Mallet (plusieurs), Manchouart, Mantel, Marc, Marchand (plusieurs), Marchandise (plusieurs), Mareschal, Maressal (plusieurs), Marest, Margana, Marin, Mariotte, Marotte, Marque, Marseille, Martel, Martin (plusieurs), Martinval, Mascré (plusieurs), Masse (plusieurs), Masson (plusieurs), Massoulle, Mathieu, Maumené, Mauroy, Mauvoisin, Mayeur, Mazuré.

1068. (L. 417). Meliand, Mellier, Mercher, Mercier, Merlin, Mesnard, Meurice (plusieurs), Michault, Michel, Mignollet, Mille (plusieurs), Milon, Mitiffeu, Moinet, Moisson, Momert, Monchy, Monmonier (de), Monseur, Monsure (de), Monsures, Montaigu, Montant, Mopin, Moreau, Morel (plusieurs), Morillion, Morviller, Motaux, Mourot, Moyenneville (de), Mulot, Muraine.

1069. (L. 417). Naudin, Neudin, Nicolle, Nicolson, Nicquet, Nion, Nobecourt (plusieurs), Noizeux, Nollen, Nouvion, Nozo.

Page 48: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. CULTE ET CLERGE, PENSIONS ECCLESIASTIQUES. L.

48

1070. (L. 418). Obry, Olen (plusieurs), Olive (plusieurs), Ollivier, Oudart (plusieurs), Oyon, Ozenne.

1071. (L. 418). Paillot, Palyart (plusieurs), Pamart (plusieurs), Papin, Paquet, Paradis (plusieurs), Parcheval, Paré, Parvilé, Patin, Patte (plusieurs), Paulinier, Pazzis, Pechin (plusieurs), Pechon, Pecour, Pedot, Pepin, Perceval, Perdue, Perignon, Persen, Personne, Perus, Petain, Petit (plusieurs).

1072. (L. 419). Pezé (plusieurs), Picard (plusieurs), Pieffort, Pieron, Pierre, Piette, Pigné, Piles, Pillé, Pillon, Pinchon, Pingré, Pintiau, Platel, Playoult, Plessier, Plet, Ployart, Pluchart, Pluvier, Pocquet, Pointel, Pointier, Poiré, Poiret, Poissonnier, Poiteau, Poitevin, Pombourcq, Pons, Porquet, Potron, Pouillaude, Poujade, Poulet (plusieurs), Poullain, Poullet, Poupart, Prevost (plusieurs), Prevot (plusieurs), Prophète, Protin (plusieurs), Pruvost (plusieurs), Pruvot.

1073. (L. 420). Quenetier, Quennehen, Quentin (plusieurs), Quesnel, Quignon (plusieurs), Quinne, Quinquet.

1074. (L. 420). Rabier, Rabouille, Racine, Raymond, Regnault, Regnier, Renard (plusieurs), Renel, Retourné, Revel (plusieurs), Revelle, Reynard, Ricard, Richard (plusieurs), Richery, Riclot, Ricquebourg, Ricquier, Rifflet, Rigault, Rigaux, Ringard, Riquier (plusieurs), Robart, Robert, Robillard, Robute, Rocquelin, Rogeau (plusieurs), Roger, Rogez, Roguet.

1075. (L. 421). Rolland, Rollet, Rose, Rougenas, Rougeries, Rouillard, Rousseau, Roussel (plusieurs), Routier (plusieurs), Royon, Ruel, Ruin, Rustaing.

1076. (L. 421). Sabinet, Saguier (plusieurs), Sainneville, Saint-Paul, Saisseval, Salmin, Salmon, Sangnier (plusieurs), Sarazin (plusieurs), Saudras, Sauty, Sauval, Sauvalle, Sauvé, Savary (plusieurs), Savoye (plusieurs), Savreux, Scellier, Scheideger.

1077. (L. 422). Seillier, Sellier (plusieurs), Seniche, Serain, Seret (plusieurs), Sevault, Sevel, Sevin (plusieurs), Siffait, Solignac (plusieurs), Solmon, Solon, Sordi, Sorel, Souplet, Souply, Stievenart, Suart.

1078. (L. 422). Taisne, Talaminy, Targny (de), Tatgrain, Tellier (plusieurs), Tempez, Ternisien (plusieurs), Thiebault, Thorillon (plusieurs), Thuillart, Thuillier, Thulliez (plusieurs), Tillette (plusieurs), Toquenne, Toullet, Trannel, Travet, Triboulet, Tricot.

1079. (L. 423). Trogneux (plusieurs), Trongneux, Trousselle, Trouvain, Tuncq, Tupigny, Turpin.

Vacavant, Vacossaint, Vaillant, Vainet (plusieurs), Vandale, Varanguien, Varlet, Varnay, Vasseur (plusieurs), Vasset, Vaude, Verlent, Vermand, Vermond, Vidal, Vieille, Vilin, Villerel, Villet (plusieurs), Vimeusc, Vincent, Vinchon, Vitasse, Vitaux, Voclin, Voisline, Voiturier, Vuatebled, Vuillaume.

1080. (L. 423). Wable, Wallart, Wallet, Warconsin, Warnet, Warnier, Wezelier, Widecocq, Wilbert.

Ziegeler. 1081. Reg. (L. 424*). « Registre aux avis du

Directoire du département de la Somme sur les traitements et pensions des ecclésiastiques. » Table à la fin. 1791, 5 février-1792, 15 mai.

1082. (L. 425). Culte de la Raison. An 2.

Page 49: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS. L.

49

Etablissements hospitaliers

1083. (L. 427, n° 1). Hôpitaux : lois, arrêtés, correspondance générale. 1791-an 8.

1084. (L. 427, n° 2). Hôpitaux militaires. 1792-an 6.

1085. (L. 427, n° 3). Enfants trouvés et abandonnés. 1790-an 7.

1086. (L. 427, n° 4). Biens des pauvres de diverses paroisses.

Hospices : affaires diverses (179017-an 8) 1087. (L. 427 bis, n° 1). Abbeville, Airaines,

Albert. 1088. (L. 427 bis, n° 2). Amiens : Généralités.

Commission des hospices civils. 1792-an 8. 1089. (L. 427 bis, n° 3). Amiens : Hôtel-Dieu

(hospice d’humanité, de santé). 1090. (L. 427 bis, n° 4). Amiens : Hôpital St-

Charles (hôpital général, hôpital des pauvres). 1091. (L. 427 bis, n° 5). Amiens : hôpitaux

militaires. 1092. (L. 427 bis, n° 6). Athies, Ault, Bray,

Corbie, Domart, Doullens, Gamaches et [Dargnies], Ham, Lucheux, Mailly.

1093. (L. 427 bis, n° 7). Montdidier. 1094. (L. 427 bis, n° 8). Moreuil, Nesle,

Oisemont, Péronne. 1095. (L. 427 bis, n° 9). Picquigny, Roye, Rue,

St-Riquier, St-Valery-sur-Somme. 1096. (L. 427 bis, n.° 10). Biens des hospices :

Loi du 16 vend. an 5. (Remplacement des biens aliénés en vertu de la loi du 23 messidor an 2).

An 4-an 8. Abbeville. Airaines. Albert. Amiens,

Athies. Ault. Bray. Corbie. Domart. Doullens. Gamaches. Lucheux. Montdidier. Moreuil. Nesle. Péronne. Picquigny. Roye. Rue. St-Riquier. St-Valery.

Comptes des établissements hospitaliers

1097. (L. 427 bis, n° 11). Abbeville. 1791 et ans 2-7 1098. (L. 427 bis, n° 11). Abbeville (Institut

général de secours). An 3.

17 Quelques pièces antérieures à 1793.

1099. (L. 427 bis, n° 11). Abbeville : Compte des blés. 1787-1793.

1100/1. (L. 427 bis, n° 28). Abbeville : Hôpital général. 1788-an 7.

1100/2. (L. 427 bis, n° 28). Abbeville : Pièces justificatives du compte de 1788-an 2.

1101. (L. 427 bis, n° 29). Abbeville : Comptes des biens des Célestins rendus à la fabrique de St-Vulfran, en présence du chapitre et des administrateurs de l’hôpital. 1787-1790.

1102. (L. 427 bis, n° 11). Albert. An 4-7. 1103. (L. 427 bis, n° 23). Amiens : Hospice

d’humanité (Hôtel-Dieu). An 4-an 7. 1104. (L. 427 bis, n° 24). Amiens : Hôpital

général. An 5-an 6. 1105. (L. 427 bis, n° 11). Ault (1789-an 8). Bray

(An 5-an 6). Corbie (An 5-an 7). 1789-an 8 1106. (L. 427 bis, n° 27). Domart. 1790-an 7. 1107. (L. 427 bis, n° 11). Doullens. An 5-an 7. 1108. (L. 427 bis, n° 11). Ham. An 4, an 6-an 7. 1109. (L. 427 bis, n° 26). Montdidier. An 4-an 7. 1110. (L. 427 bis, n° 12). Nesle An 3-an 6. 1111. (L. 427 bis, n° 13). Péronne. An 5-an 7. 1112. (L. 427 bis, n° 14). Roye An 5-an 7. 1113. (L. 427 bis, n° 15). Rue 1791, an 4-an 6. 1114. (L. 427 bis, n° 25). St-Riquier. An 2-an 7. 1115. (L. 427 bis, n° 16). St-Valery. Hôtel-Dieu. 1790-1791, 1793-an 2, an 4-an 7.

N.-B. — Y est jointe la copie de l’inventaire de l’Hôtel-Dieu fait le 13 sept. 1790.

1116. (L. 427 bis, n° 16). St-Valery. Confrerie de la Charité. 1791-1792.

N.-B. — Y sont jointes les copies des inventaires des confréries de la Miséricorde et de la Charité faits les 22 et 23 oct. 1790.

Comptes des dépenses relatives aux enfants trouvés des hospices

1117. (L. 427 bis, n° 17). Abbeville. 1788-an 2, an 5-an 7. 1118/1-2. (L. 427 bis, n° 22). Amiens, hospice

Saint-Charles. 1790-an 7. 1118/1. Hospice génréral des pauvres (1790-an 4). 1118/2. Hospice génréral des pauvres (an 5-an 6). Hospice général d'Amiens pour les orphelins de la patrie (an 7).

Page 50: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS. L.

50

1119. (L. 427 bis, n° 18). Montdidier. 1791-an 8. 1120. (L. 427 bis, n° 19). Nesle 1791-an 3. 1121. (L. 427 bis, n° 20). id. An 4-an 7. 1122. (L. 427 bis, n° 21). Péronne. An 7.

Page 51: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. SECOURS, ATELIERS DE CHARITE. L.

51

1123. (L. 428, n° 1). Secours pour pertes (causées par incendies, inondations, grêles, mortalité d’animaux) : lois, instructions, correspondance générale. 1790-an 7.

1124. (L. 428, n° 2). Id. : Correspondance générale des divers districts.

1125-1138. (L. 429). Secours aux incendiés et inondés : dossiers communaux.

1125. Abancourt. Ailly-le-Haut-Clocher. Ailly-sur-Noye. Ailly-sur-Somme. Airaines. Albert. Amiens. Bailleul. Barleux. Bavelincourt. Beaucamps-le-Jeune.

1126. Beauquesne. 1127. Becquigny. Béhencourt. Belloy-en-

Santerre. Belloy-sur-Somme. Berneuil. Berny. Bertrancourt. Beuvraignes. Bouchavesnes. Bray-sur-Somme. Buire-sur-Ancre.

1128. Bus-lès-Artois. 1129. Cahon. Cambron. Canaples. Cappy,

Cardonnette. Cayeux-en-Santerre. Cayeux-sur-Mer. Cerisy-Buleux. Cerisy-Gailly. Champien. Chaussoy-Epagny. Chilly. Chipilly. Chirmont. Chuignolles. Contalmaison. Contay. Conteville. Corbie. Crémery. Crotoy (Le). Dancourt. Domart-en-Ponthieu. Dompierre. Doullens. Embreville. Erches. Ercheu. Esclainvillers. Esmery-Hallon. Etelfay.

1130. Favières. Flers-sur-Noye. Flesselles. Flixecourt. Fonches. Foucaucourt. Framerville. Fréchencourt. Frettemolle.

1131. Grattepanche. Hallivillers. Hangest-en-Santerre. Harbonnières. Harponville. Hébecourt. Heilly. Hervilly. Heudicourt. Humbercourt. Irles.

1132. La Faloise. La Chaussée. Lamotte-Brebière. La Neuville-Sire-Bernard. Laucourt. Lesbœufs. Liancourt-Fosse. Lignières-Chatelain. Longpré-les-Corps-Saints.

1133. Mametz. Méaulte. Méharicourt. Méricourt-l’Abbé. Miannay. Mons-Boubert. Montauban. Montigny, Morlancourt. Naours, Neuilly-le-Dien. Noyelles-sur-Mer.

1134. Oisemont. 1135. Pendé. Plessier-Rozainvillers. Pont-de-

Metz. Pont-Rémy. Port-le-Grand. Poulainville. Proyart. Pys. Querrieu. Le Quesnel. Rainecourt. Rainneville. Rambures. Revelles. Riencourt. Roiglise. Roye.

1136. Sailly-Laurette. St-Aubin-Rivière, Saint-Christ. Saint-Maulvis. St-Maxent. St-Riquier. St-Valery. Saleux. Salouël. Selincourt. Suzanne.

Tailly. Templeux-la-Fosse. Thiepval. Valines. Vercourt. Villers-Bretonneux. Villers-Campsart. Ville-St-Ouen. Voyennes. Vrely. Warfusée. Yaucourt-Bussus.

1137. Département du Nord (Villers-Guislain). 1138. Département de l’Oise (Neuvilleroy,

Ravenel, Ricquebourg). 1139. (L. 430). Secours pour calamités agricoles

(dossiers communaux). 1140. (L. 431, n° 1). Secours publics divers,

bienfaisance nationale : généralités. 1791-an 4. 1141. (L. 431, n° 2). Aliénés. 1790-an 6. 1142. (L. 431, n° 3). Aveugles et sourds-muets. An 2-an 6. 1143. (L. 431, n° 4). Pauvres femmes en couche. 1790. 1144. (L. 431, n° 5). Filles-mères allaitant leurs

enfants. An 2-an 5. 1145. (L. 431, n° 6). Réfugiés. An 6. 1146. (L. 431, n° 7). Colons. An 4-an 8. 1147. (L. 431, n° 8). Secours individuels à divers

titres. 1791-an 7. Veuve Buchotte. Morillon (dévastation de sa

maison à Doullens en 1789). 1148. (L. 432). Gratifications pour couvertures en

tuiles. 1790-1791. 1149. (L. 433, n° 1). Ateliers de charité et secours

aux pauvres. Généralités. 1790-an 2. 1150. (L. 433, n° 2). Id. Ville d’Amiens. 1790-an 7. 1151. (L. 433, n° 3). Id. District d’Abbeville. 1152. (L. 433, n° 4). Id. — d’Amiens. 1153. (L. 433, n° 5). Id. — de Doullens. 1154. (L. 433, n° 6). Id. — de Montdidier 1155. (L. 433, n° 7). Id. — de Péronne. 1156. (L. 434). Mendicité. Lois, arrêtés,

correspondance générale. 1790-an 7. 1157-1159. (L. 435). Signalement, captures,

déclarations, passeports de mendiants. Dossiers personnels classés alphabétiquement.

1157. A. — F. 1158. G. — L. 1159. M. — W.

Page 52: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DEPOT DE MENDICITE, PRISONS. L.

52

Dépôt de mendicité18 d’Amiens (dit Bicêtre)

1160. (L. 436). Visites de la maison, affaires générales, évasions et révoltes de détenus.

1790-an 7. 1161. (L. 437). Personnel : gardiens, anmôniers,

médecins. 1792-an 8. 1162. (L. 438 n° 1). Correspondance relative à la

comptabilité. 1790-an 3. 1163. (L. 438, n° 2). Id.

An 4-an 8. 1164. (L. 439, n° 1). Correspondance relative aux

entrées et sorties des détenus (nombreux aliénés). 1790-an 3.

1165. (L. 439, n° 2). Id. An 4-an 8.

1166. (L. 440, n° 1). Etat (nominatif) dressé d’après les registres du dépôt des mendiants. — Etats mensuels.

1790, sept.-oct. 1791, fevr.-oct., dec. 1792, janv.-mars, juin-dec. 1793, fevr.-juillet. An 3, floreal-fructidor. 1167. (L. 440, n° 2). Id. An 4, vend.-brumaire. An 5, nivôse, ventôse-fructidor. An 6, pluviôse-messidor. An 7, brum.-fructidor. An 8, vend.-pluviôse, germ.-prairial. 1168. (L. 441). Compte général des recettes et

dépenses rendu par les régisseurs du dépôt de mendicité : Delvaux, 1790, 1791, 1792, 1793, 1er janv, 6 sept. — Boucher, 1793, 7 sept.-an 2, 12 ventôse. An 2, 12 vent.-15 mess. — Delvaux. An 4. An 5.

1169. (L. 442, n° 1). Comptes mensuels de la régie économique du dépôt de mendicité d’Amiens.

1790, sept.-dec. 1791, avril, juin-août, novembre. 1792, janv.-dec. 1793, fevr.-juillet, sept.-dec. An 2, nivôse-fructidor. An 3, vend.-prairial, therm.-fructidor.

18 Le dépôt de mendicité a servi de prison aux suspects.

1170. (L. 442, n° 2). An 4, vend. An 5, frim.-fructidor. An 6, vend.-messidor. 1171. (L. 442, n° 3). Copie du registre des

recettes et dépenses du dépôt de mendicité. 1793, décembre.

Pièces justificatives des comptes du dépôt de mendicité d’Amiens (Bicêtre)

1172. (L. 443, n° 1). 1790. 1173. (L. 443, n° 2). 1791. 1174. (L. 444, n° 1). 1793, 1 janv.-6 sept. 1175. (L. 444, n° 2). 1793-an 2. 1176. (L. 444, n° 3). An 2-an 319. 1177. (L. 445). An 4. 1178. (L. 446). An 5. 1179. (L. 447). Conciergerie. Registre d’écrou

(manque feuillet 1). 1787, 14 février-1793, 17 septembre.

Lefeubre, concierge 1787-1789, 18 mai. Draullette, concierge. 1789, 25 mai-1793,

17 sept. 1180. (L. 448). Registre d’écrou de la

Conciergerie (Contraintes par corps), feuillets 2-30. 1790, 29 janvier-1791, 18 nov. et 1808, 9 sept.-

1809, 28 avril. Draullette, concierge. 1790-1791. Feuilloy, concierge. 1808-1809.

1182. (L. 449, n° 1). Registre d’écrou de la Conciergerie. 1792, 1 févr.-an 2, 1 messidor.

Draullette, gardien. 1183. (L. 449, n° 2). Registre d’écrou de la

Conciergerie (manquent f. 1-3). An 2, 21 messidor-an 7, 22 floréal.

Draullette, concierge. An 2-an 4. Feuilloy, concierge. An 4-an 7. Petit, concierge. An 7.

1184. (L. 449, n° 3). Registre d’écrou de la Conciergerie, feuillets 9-197.

An 7, 2 messidor-an 11, 4 messidor. Petit, concierge. An 7-an 8, 30 brum. Feuilloy, concierge. An 8, 9 frim.-an 11.

1185. (L. 450, n° 1). Registre d’écrou de la Conciergerie. 1792, 24 mars-an 2, 27 nivose.

19 Regisseur : Hacot an 2 an 3.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DÉPARTEMENT. DEPOT DE MENDICITE, PRISONS. L.

53

Draullette, gardien. 1186. (L. 450, n° 2). Id. An 2, 27 nivose-an 4, 2 brumaire.

Draullette, gardien. 1187. (L. 450, n° 3). Registre d’écrou de la

Conciergerie, feuillets 21-183. An 4, 19 prairial-an 9, 29 floréal. Feuilloy, concierge. 20Maison d’arrêt des Grands-Chapeaux : écrous,

1 reg. Maison d’arrêt de la Providence : écrous, 1 reg. Maison d’arrêt de l’école nationale : écrous, 1 reg. Maison d’arrêt des capettes : état des détenus, 1 reg. Maison d’arrêt des carmélites : état des détenus, 1 reg. Maison d’arrêt de Bicêtre : état des détenus, 1 reg.

1188. (L. 460). Nobles et suspects détenus. 1793-an 2. 1189. (L. 461, n° 1). Prisons. Lois, arrêtés,

correspondance générale. 1790-an 7. 1190. (L. 461, n° 2). Chiourmes, forçats,

recherche de prisonniers évadés. 1790-an 7. 1191. (L. 462). Prisons d’Abbeville. 1792-an 5.

Prisons d’Amiens

1192. (L. 463, n° 1). Diverses prisons d’Amiens. 1793-an 8.1193. (L. 463, n° 2). Maison d’arrêt et

de justice de la Conciergerie. Pièces diverses. 1791-an 7. 1194. (L. 463, n° 3). Conciergerie. Etat des

détenus. An 3, 1 prairial-1 fructidor. 1195. (L. 463, n° 4). Prison des Grands Chapeaux

(dont un plan, an 7). 1793-an 8. 1196. (L. 463, n° 5). Prison des Carmélites. An 2-an 3. 1197. (L. 463, n° 6). Prison de la Providence. An 2-an 3. 1198. (L. 463, n° 7). Prison du Collège. An 3. 1199. (L. 463, n° 8). Prison des Ursulines. An 3. 1200. (L. 463, n° 9). Prison des Capettes. An 3-an 5.

20 Tous ces documents, signalés à la suite des écrous de la Conciergerie par l’État sommaire de 1908 comme étant du fonds du Département, ont été passés au fonds du district d’Amiens, auquel ils appartiennent.

1201. (L. 463, n° 10). Prison des Filles repenties. An 3-an 8.

1202. (L. 464). Prison de Doullens (dont un plan de l'abbaye Saint-Michel pour être convertie en maison de correction, 1792). 1792-an 5.

Prison de Ham. 1791-an 3. Prison de Montdidier. An 2-an 5. Prison de Nesle An 4. Prison de Péronne. 1792-an 4. Prison de Roye. An 4-an 5. Prison de Rue. An 3. 1203. (L. 465). Prisons : comptabilité. 1792-an 12.

Page 54: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

54

DISTRICT D’ABBEVILLE

Une grande partie des archives de ce district a été détruite par un incendie survenu le 16 nivôse an 3, vers 2 h. 1/2 du matin. D’après le procès-verbal dressé par les administrateurs (L 1231, pages 60-62), il fallut « laisser aux flammes le bureau de correspondance et des arrêtés relatifs aux affaires militaires,… celui relatif aux secours à accorder aux indigents et chargé en outre de l’enregistrement et dépôt des certificats de résidence ; … celui relatif aux émigrés. » Mais on put enlever la plupart des papiers du bureau du secrétariat ; du bureau de comptabilité des affaires militaires, chargé en outre depuis l’origine du district de la solde des invalides ; du bureau des impositions ; du bureau des subsistances ; les papiers « relatifs aux ventes des biens des émigrés et à la rédaction des états relatifs, et concernant les autres domaines nationaux, ainsi que ceux du bureau de l’agent national. »

1204-1216/1. Reg. (L. 954*). Lois 13 vol. (impr.) 1789, 27 sept.-an 2, 30 pluviôse.

1204. 1789, 27 septembre-1790, 30 juin. 1205. 1790, 2 juillet-29 décembre. 1206. 1791, 2 janvier-29 juin. 1207. 1790, 12 décembre-1791, 30 avril. 1208. 1791, 23 février-31 juillet. 1209. 1791, 27 juillet-1792, 12 mars. 1210. 1792, 21 mars-30 juin. 1211. 1793, juin. 1212. 1793, juillet. 1213. 1793, août. 1214. 1793, 1er septembre-an 2, 30 vendémiaire. 1215. An 2, 1er pluviôse-15 prairial. 1216/1. An 2, 1er frimaire-30 pluviôse.

1216/2-25. Reg. Lois, 24 vol.21. 1789, 30 janvier.-an 2, 15 prairal.

1216/2. 1e vol. : 1789, 30 janvier-1790, 12 sept. 1216/3. 2e vol. : 1790, 14 octobre-1791, 23 janvier. 1216/4. 3e vol. : 1791, 26 janvier-18 février. 1216/5. 4e vol. : 1791, 25 février-25 mai. 1216/6. 5e vol. : 1791, 8 mai-10 juillet.

21 Chaque volume porte un ex-libris "Greffe de la cour impériale". D'après un document contenu dans l'un d'eux, cette collection pourrait émaner du tribunal du district d'Amiens

1216/7. 6e vol. : 1791, 20 juillet-20 septembre. 1216/8. 7e vol. : 1791, 22 août, 16 novembre. 1216/9. 8e vol. : 1791, 2 décembre-1792, 26 mars. 1216/10. 9e vol. : 1792, 16 mars-16 mai. 1216/11. 10e vol. : 1792, 31 mai-7 août. 1216/12. 11e vol. : 1792, 3 août-8 septembre. 1216/13. 12e vol. : 1792, 26 juillet-4 octobre. 1216/14. 13e vol. : 1792, 6 octobre, 6 décembre. 1216/15. 14e vol. : 1792, 4 décembre-1793, février. 1216/16. 15e vol. : 1793, 18 février-22 avril. 1216/17. 16e vol. : 1793, 9 mars-13 juin. 1216/18. 17e vol. : 1793, 4 juin-28 juillet. 1216/19. 18e vol. : 1793, 14-23 août. 1216/20. 19e vol. : 1793, 24 août-21 septembre. 1216/21. 20e vol. : 1793, 7 sept.-an 2, 30 vend. 1216/22. 21e vol. : an 2, 1er-29 brumaire. 1216/23. 22e vol. : an 2, 1er frimaire-30 nivôse. 1216/24. 23e vol. : an 2, 23 nivôse-28 ventôse. 1216/25. 24e vol. : an 2, 2 pluviôse-15 prairial.

Transcription22 des lois et décrets.

1217. Reg. (L. 466*). 1789, 3 nov.-1790, 30 mars. 1218. Reg. (L. 467*). 1790, 3 avril-1791, 30 décembre. 1219. Reg. (L. 468*). 1792, 1er fevr.-an 4, 4 brum.

Les dates sont celles des premier et dernier acte transcrits dans chaque registre.

Délibérations du directoire (et du conseil) du district.

1220. 1er Reg. (L. 469*). 1790, 24 juillet-1791, 23 mars.

N.-B. — Assemblée électorale, 1790, 24-28 juillet. 1221. 2e Reg. (L. 470*). 1791, 23 mars-1791, 26 juillet. 1222. 3e Reg. (L. 471*). 1791, 28 juillet-1791, 1er décembre. 1223. 4e Reg. (L. 472*). Table. 1791, 2 déc.-1792, 30 mars. 1224. 5e Reg. (L. 473*). Table. 1792, 3 avril-1792, 10 août. 1225. 6e Reg. (L. 474*). Table. 1792, 12 août-1793, 4 janvier.

22 Simple enregistrement à compter d'août 1790.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

55

1226. 7e Reg. (L. 475*). Table. 1793, 4 janvier-1793, 11 mai. 1227. 8e Reg. (L. 476*). Table. 1793, 11 mai-1793, 2 oct. 1228. 9e Reg. (L. 477*). Table. 1793, 2 oct.-an 2, 22 ventôse. 1229. 10e Reg. (L. 478*). Table. An 2, 22 ventôse-an 2, 28 messidor. 1230. 11e Reg. (L. 479*). An 2, 28 messidor-an 3, 8 frimaire. 1231. 12e Reg. (L. 480*). An 3, 9 frimaire-an 3, 8 prairial. 1232. 13e Reg. (L. 481*). An 3, 9 prairial-an 4, 22 vendémiaire.

1233. Reg. (L. 481 bis*). Registre d’ordre tenu au district d’Abbeville, présentant : 1° l’analyse des affaires dans l’ordre des nos d’entrée (1 à 1829) avec les noms des pétitionnaires et les suites données aux requêtes. (1790, 3 sept.-1791, 5 nov.). — 2° l’analyse des affaires, mais par lettre initiale du nom des pétitionnaires (A nos 1-233, B nos 1-671, etc…), particuliers et municipalités étant confondus (1791, oct.-an 4). 1790-an 4.

1234. Reg. (L. 482*). Copie des lettres écrites par l’agent national (jusqu’au 6 floréal an 3), et par le procureur syndic (depuis le 8 floréal an 3).

An 3, 1er frim.-an 4, 12 frim. 1235. Reg. (L. 483*). Copie des lettres écrites par

l’agent national aux comités de salut public et autres de la Convention.

An 2, 13 nivôse-an 3, 21 germinal. 1236. Reg. (L. 483 bis*). Copie des lettres écrites

par le directoire. Nos 1-495. (An 3, 1er vendem.-an 4, 13 frim.), et sans N°. (An 4, 13 frim.-an 4, 3 ventôse.)

1237. Reg. (L. 484*). Transcription des commissions et réquisitoires. 1793, 16 août-an 4, 2 frim.

1238. Reg. (L. 485*). Réquisitoires de l’agent national puis du procureur syndic.

An 2, 4 nivôse-an 4, 19 brumaire. Arrêtés imprimés (an 2-an 4). L’état sommaire

impr. de 1908 signalait sous ce titre une liasse, qui appartenait en réalité au fonds communal d’Ault.

1239. (L. 487, n° 1). Limites administratives. Avec la Seine-Inférieure : communes de Bouttencourt et Monchaux. — Avec le district d’Amiens : Longpré et Condé-Folie. — Communes

du canton de Rue. Id. de St-Riquier. — Arry et Rue. — Boisle (le), Dompierre, Estrées. — Boisle (le) et Gueschart. — Bouvaincourt et Oust-Marais. — Dominois et Vironchaux. — Domqueur, Maison-Roland, Mesnil-Domqueur. — Eaucourt et Pont-Remy. — Fontaine et Sorel. — Long et Longpré. — Martainneville et le Plouy. — Mers et St-Quentin-la-Motte. — Moyenneville et Bienfay. — Nampont, Villers et Vron. — Nesle-l’Hôpital et Rambures. — Woignarue.

Personnel administratif. 1240. Reg. (285072*). Registre de présence des membres du directoire.

1790, 15 octobre-1792, 27 mars. 1241. (L. 487, n° 2). Personnel administratif. (N.-

B. — Suspension de Du Bellay et Caron, administrateurs, par François Chabot et André Dumont, 1793, 28 juillet). 1793.

1242. (L. 487, n° 3). Tableau des membres des sociétés populaires (loi du 25 vendémiaire an 3). Abbeville. Ault. Crécy. Gamaches. St-Riquier. St-Valery.

Sûreté publique. 1243. (L. 487, n° 4). Cahier servant à enregistrer les certificats de résidence.

1792, 11 dec.-an 2, 19 frimaire. 1244. (L. 487, n° 5). Id. An 2, 27 frimaire-an 4, 11 brumaire. 1245. (L. 487, n° 6). Arrestation des nobles et

suspects : affaires générales ou collectives (ordres de Joseph Le Bon et d’André Dumont). 1793-an 3.

1246. (L. 487, n° 7). Subsistances, maximum, distribution des harengs. 1793-an 3.

1247. (L. 487, n° 8). Tableau de la population et des causes de la mendicité : état général du district, (1790, 6 novembre) ; états communaux (classés par canton) : cantons d’Ailly, Ault, Crécy, Franleu, Gamaches, Gueschart, St-Maxent (ou Ramburelles), St-Riquier, St-Valery. 1790.

Administration du district. 1248. (L. 488, n° 1). Procès-verbal de la session du conseil du district.

1792, 20 déc.-1793, 18 janvier. 1249. (L. 488, n° 2). Réparations au tribunal du

district. 1791-1792. 1250. (L. 488, n° 3). Mobilier des bureaux du

district. An 4. 1251. Administration communale : propriétés,

ateliers de charité, etc… Caumartin (commune de Crecy). Cayeux. Cerisy-Buleux. Cocquerel.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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Ergnies. Forest l’Abbaye. Huppy. Ramburelles. Rambures. St-Maxent. Tours. Vismes.

Contributions. 1252. (L. 489 bis, n° 1). Impositions de l’ensemble du district : vérification du montant des impositions, revenus et contributions.

1790-1791. 1253. (L. 489 bis, n° 2). Base générale pour

l’évaluation des biens de campagne. S. d. 1254. (L. 489 bis, n° 3). Procès-verbaux de

division en sections des territoires (ordre alph. des municipalités), en exécution du décret des 20, 22 et 23 novembre 1790. 1791.

1255. (L. 489 bis, n° 4). Etats, par municipalité, de la contenance et du revenu des terroirs, vérifications (dossiers cantonaux). 1791-1792. 1256. (L. 489 bis, n° 5). Etats, par canton, de la détermination des revenus et de la contribution foncière. 1791.

1257. (L. 489 bis, n° 6). Tableaux par canton de la contribution foncière. S. d.

1258. (L. 489 bis, n° 7). Mémoire sur les opérations faites dans le canton de Rue pour la vérification des revenus fonciers. 1792.

1259. (L. 489 bis, n° 8). Contribution foncière. Vérification dans diverses communes. 1793.

1260. (L. 489 bis, n° 9). Impositions de la forêt de Crécy. 1791.

1261. (L. 489 bis, n° 10). Assignats. An 3.

Domaines nationaux, émigrés.

1262. (285001). Affaires domaniales : lois, arrêtés, correspondance. 1792-an 3.

Tableaux et statistique. 1263. (285089). Table des biens d’émigrés vendus. Nos 1-1734. S. d.

1264. Reg. (285068*). Etat des adjudications de biens des émigrés. Nos 1-1730. (Désignation des biens, anciens possesseurs, prix d’estimation, de vente, nom des acquéreurs).

An 2, 6 frim.-an 4, 9 brumaire. 1265. (285069). Etats mensuels des résultats de la

vente des immeubles des émigrés. Nos 1-1725. An 2, 6 frimaire-an 4, 29 vendémiaire.

Consistance et estimation des biens de 1re origine. 1266. (285023). Rentes et créances dues aux

fabriques, hôpitaux, pauvres, confréries, etc… 1785-1792.

1267. Reg. (285067*). Déclarations des fermiers de biens nationaux 1re origine.

1790, 29 sept.-an 3, 22 vend. 1268. (285002). « Inventaire des contrats de

rentes et autres effets dus par l’Etat, trouvés lors de la levée des scellés apposés sur les titres et papiers des maisons religieuses et communautés supprimées, et déposés aux archives du district d’Abbeville. » 1792, 23 mai.

1269. (285003). Procès-verbaux d’estimation de biens du clergé (plusieurs établissements). 1791.

Abbayes de St-Wandrille, de Berteaucourt, de St-Valery, de Sery, vicariat de Mers, cure de Cayeux (1791, 24 mai-30 mai).

Chartreuse d’Abbeville et cure de Cocquerel (1791, 1er-3 juillet).

Abbayes de St-Valery, de St-Wandrille, chapelle de Saigneville, cure de Béhen, Jacobins d’Abbeville, cure de Ramburelles, chapitre de Longpré-les-Corps-Saints. Queval, commissaire (1791, 7 févr.-21 févr.).

1270. (285065). « Etat des domaines nationaux. Année 1790. » (Sur modèles imprimés.) Municipalités des cantons de : Crecy, Franleu, Gamaches, Gueschart, Moyenneville, Ramburelles, Rue, St-Valery.

1271. (285004). Estimation. Fabriques du canton de Moyenneville. 1793, 4 oct.-an 2, 11 nivôse. Martin, commissaire.

Immeubles ecclésiastiques du canton de Rue. 1790, 16-23 nov. Delarue et Cuvillier, commissaires.

Domaines nationaux des cantons de Sailly et Crécy. 1790, 26 nov.-27 nov. Demanché et Buineau, commissaires.

Fabriques du canton de St-Maxent, An 2, 10 vend.-23 brumaire. Sangnier, commissaire.

Fabriques du canton de St-Valery, An 2, 11 frimaire. Toullet, commissaire.

1272. (285005). Estimation. Procès-verbaux classés par municipalité de la situation des établissements (presque exclusivement fabriques).

1790-an 3.

Consistance et estimation des biens d’émigrés, etc… 1273. (285021). 1er « registre aux déclarations des

biens possédés par indivis avec des émigrés. » An 2, 5 frimaire-6 thermidor. 1274. (285021). 2e reg. An 3, 8 prairial-an 4, 15 brumaire.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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1275. (285094). Etat des actes passés par des émigrés à leur profit ou au profit d’autres, depuis le 9 février 1792. Bureau d’Abbeville. 1793, 5 janvier.

1276. (285098). Etat des biens provenant de Nicolas-Antoine Dohen, curé de Quend, situés dans l’arrondissement du bureau d’Ault. An 3.

Estimation des biens d’émigrés et prêtres déportés.

1277. (285006). Canton d’Ailly. Procès-verbaux particuliers à chaque émigré (Dubos, commissaire). An 2.

Emigrés : Boubert (de). Buissy (de). Dumaisniel de Brailly. Du Sauzay (Ve). Flechin (de). Montenay (Ve de). Ribaucourt (de). — Prêtres : Blondelu. Blondin. Deschamps. Dupuis. Oger. Quennehen.

1278. (285007). Canton d’Ault (2 exemplaires). Remy, commissaire. An 2, 4 brumaire-26 ventôse.

1279. (285007 bis). Canton de Crécy. Mannier, commissaire. An 2, 8 thermidor.

1280. (285008). Canton de Franleu (2 ex.). Roussel et Vallibouse, commissaires.

An 2, 19 frimaire-6 ventôse. Etat pour la commune de Valines et St-

Mard. An 2, 17 floréal. 1281. (285009). Canton de Gamaches. Margerin commissaire. An 2.

1282. (285010). Canton de Gueschart. Guyot, commissaire. An 2.

1283. (285011). Canton d’Hallencourt. Manier, commissaire. An 2.

1284. (285012). Canton de Moyenneville. Crépin, commissaire. An 2.

1285. (285013). Canton de Nouvion. An 2. 1286. (285014). Canton de Rue. Gamain et

Daniel, commissaires. An 2-an 3. 1287. (285015). Canton de St-Maxent

(3 exemplaire). Manier, commissaire. An 2, 3 germinal.

1288. (285016). Canton de St-Riquier (par municipalité). Gambu, commissaire. An 2.

Manquant. 1289. (285017). Procès-verbal du canton de St-

Riquier. Gambu, commissaire. An 2, 8 germinal-2 floréal. 1290. (285018). Canton de St-Valery. Bruslé et

Dupont, commissaires. An 2.

1291. (285019). Procès-verbaux pour diverses communes du canton de St-Valery. Bruslé et Dupont, commissaires. An 2, 4 floréal-8 floréal.

1292. (285020). Anc. 61. Emigrés. Relevé des estimations ou évaluations qui doivent servir de base à la vente des biens. Canton d’Hallencourt.

An 3. 1293. (285100). Déclarations et estimation des

biens d’émigrés. Communes diverses. 1792. 1294. (285099). Etats, par municipalité, des biens

de condamnés et déportés. An 3. 1295. (285070). Soumissions d’acquérir (par

année). 1791-an 3.

« Adjudications de biens des prêtres ».

1296. Reg. (285101*). Nos 1-151. 1790, 18 oct.-1791, 9 février23. 1297. Reg. (285102*). Nos 152-303. 1791, 9 févr.-1791, 3 avril. 1298. Reg. (285103*). Nos 304-453. 1791, 3 avril-1791, 17 mai. 1299. Reg. (285104*). Nos 454-604. 1791, 17 mai-1791, 2 juillet. 1300. Reg. (285105*). Nos 605-756. 1791, 4 juillet-1791, 14 oct. 1301. Reg. (285106*) Nos 757-906. 1791, 15 oct.-1793, 6 avril. 1302. Reg. (285107*). Nos 907-1054. 1793, 6 avril-an 3, 12 fructidor. 1303. Reg. (285108*). Nos 1055-1178. An 3, 12 fruct.-an 4, 27 vend.

« Adjudication de biens des émigrés. »

(Cf. L 1263. Table nos 1-1734). 1304. Reg. (285109*). Nos [1]24-199. An 2, [21 brum.]-an 2, 17 prairial25. 1305. Reg. (285110*). Nos 200-400. An 2, 17 prairial-an 2, 9 therm. 1306. Reg. (285111*). Nos 401-600. An 2, 11 therm.-an 2, 18 fruct.

23 Date des premières enchères. 24 Le n° 1 du 21 (brumaire) an 2, est relié sous le n° 349 bis. 25 Date des premières enchères.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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1307. Reg. (285112*). Nos 601-799. An 2, 18 fruct.-an 3, 27 vend. 1308. Reg. (285113*). Nos 800-999. An 3, 27 vend.-an 3, 2 frim. 1309. Reg. (285114*). Nos 100-1199. An 3, 2 frim.-an 3, 9 ventôse. 1310. Reg. (285115*). Nos 1200-1399. An 3, 9 ventôse-an 3, 19 germ. 1311. Reg. (285116*). Nos 1400-1599. An 3, 19 germ.-an 3, 5 prairial. 1312. Reg. (285117*). Nos 1600-1730. An 3, 6 prairial-an 4, 24 vend.

Table alphabétique des émigrés, déportés, etc… dont les biens ont été vendus par devant le district d’Abbeville (d’après L 1264 nos 1-1730), avec le n° des ventes et la situation des immeubles.

Artois (Charles-Philippe Capet, comte d’). Ventes 130 et 131 (Domleger). — 300 à 305 (Cayeux). — 351 à 357 (St-Valery). — 406 et 407 (Rue). — 717 et 718 (Bernay). — 719 (Nouvion). — 854 à 860 (Flibeaucourt). — 1137 à 1160 (Rue). — 1666 (Conteville). — 1713 (Lanchères).

Bellevalette. 85 à 88 (Longvillers). Blondin-Designy. 1121 à 1128, 1131 à 1135,

1475 à 1478 (Sailly-Bray). Boubers. 14, 95 à 97 (Franleu). — 158 et 159

(Menchecourt). — 211 à 213 (Long). — 319 à 323 (Vitz-sur-Authie). — 324 à 329 (Long). — 419 à 424 (Vitz-sur-Authie). — 425 à 434, 600 à 609 (Long). — 643 à 654 (Vitz-sur-Authie). — 1136 (Abbeville).

Buissy de Tasserville (de). 262 à 266 (Friaucourt). — 1671 (Millencourt).

Cacheleu (de). 540 à 555, 1451 à 1457 (Villers-sur-Authie).

Champion. 260 (Abbeville) Clemenceau. 261 (Abbeville). Debarde. 1696 (Hemencourt). — 1699-1700

(Estruval). — 1701 (Dompierre). Deunet. 556 à 567, 815 à 821 (Dompierre). Du Hallay. 495 à 497 (Machy). Dumaisniel. 5 (Abbeville). — 12, 138 à 141

(Brailly). — 214 à 218 (Gueschart). — 229 à 223, 401 à 405 (Neuville-lès-St-Riquier). — 414 et 415 (Espagne). — 1064 (Noyelles-en-Chaussée). — 1067 à 1088 (Gueschart). — 1368 à 1388 (Le Boisle). — 1547 (Froyelles). — 1664 (Genvillers).

Dupuis. 142 à 146, 151 à 155, 160 à 164 (Neuilly-l’Hôpital).

Duras (de). 459 à 469 (Le Boisle). — 520 à 529 (Estrées-lès-Crécy). — 578 à 589 (Le Boisle). — 595 à 599, 822 à 837 (Estrées-lès-Crécy). — 891 à 914, 1090 à 1114, 1363 à 1367, 1389 à 1407, 1646 à 1651 (Le Boisle).

Dutertre. 1670 (Froise). Fléchin (de). 15 à 18, 25 à 28, 31 à 35 (Pont-

Remy). — 36 (Eaucourt-sur-Somme). — 37 à 39 (Pont-Remy). — 125 à 129, 165 à 168 (Noyelles-en-Chaussée). — 169 à 172 (Martaigneville-sur-Mer). — 240 à 244 (Noyelles-en-Chaussée). — 267 à 270 (Martaigneville-sur-Mer). — 364 à 368 (Liercourt). — 453 à 458, 530 à 539, 590 à 594, 671 à 696, 707 à 711 (Crécy). — 782 et 783 (Martaigneville-sur-Mer). — 799 à 814 (Maisnières). — 1056 à 1063, 1065 et 1066 (Noyelles-en-Chaussée). — 1698 (Baillon).

Fouques-Balingan. 1668 (St-Jean-des-Marais). — 1669 (Rue).

France (Loisel-Le Gaucher, veuve de). 4 (Vieux-Quend). — 1693 à 1695 (Quend).

Froissard, curé de St-Georges d’Abbeville. 9 et 10 (Pont-Remy). — 11 (Abbeville).

Froissard, chanoine. 2 et 7 (Abbeville). Hecquet. 98 à 102 (Gapennes). Hodicq (Courteville d’). 196 (Arry). — 197, 1129

et 1130, 1538 à 1549 (Forestomontiers). — 1699 et 1700 (Estruval). — 1701 (Dompierre).

Hunolestein (d’). 234 à 239, 393 à 396, 510 à 519, 1577 à 1624, 1652 à 1663 (Martainneville-lès-Bus).

La Fontaine-Solar. 3 (Sorel). — 173 à 177 (Wanel). — 182 à 185 (Sorel). — 186 à 190 (Hallencourt). — 201 à 205 (Dreuil). — 284 à 288, 294 à 299 (Hallencourt). — 306 à 312 (Dreuil). — 330 à 335 (Sorel). — 381 à 386 (Hallencourt). — 435 à 445 (Dreuil). — 470 à 479 (Sorel). — 610 à 621, 1175 à 1222 (Hallencourt). — 1223 à 1236, 1251 à 1272 (Dreuil). — 1281 à 1312 (Hallencourt).

Lameth (de Broglie, veuve). 881 à 890, 1702 et 1703 (Dominois).

La Neuville-Val-Vallon (de). 132 (Domleger). Leblond-Duplouy. 1 (Abbeville). — 6 (Le Plouy).

— 20 et 21 (Acheux). — 30 (Vismes). — 84 Franleu). — 133 à 137 (Hiermont). — 219 à 223 (Acheux). — 224 à 228 (Le Plouy). — 358 à 363 (Vismes). — 397 à 400 (Acheux). — 480 à 489

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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(Vismes). — 655 à 659 (Le Plouy). — 1520 à 1523 (Bouillancourt). — 1572 à 1575 (Le Quesnoy). — 1576 (Cahon et Gouy). — 1704 à 1711 (Acheux). — 1726 (Baisnat). — 1727 à 1929 (Zaleux).

Le Boucher de Richemont. 13, 44 à 47, 70 à 83, 93 à 94 (Franleu). — 116 à 120 (Le Montant). — 147 à 150, 178 à 180 (Brettel). — 375 à 380 (Le Montant). — 568 à 577, 687 à 706, 726 à 761 (Fontaine-sur-Maye). — 1557 à 1571 (Le Quesnoy).

Lefebvre de Bécourt. 1089 (Abbeville). Lemée. 22 (Gamaches). Levasseur. 156 (Abbeville). Lherminier. 1730 (Huchenneville). Loisel le Gaucher. 1313 à 1362 (Rue). — 1672 et

1673 (Becquerel). — 1674 (Quend). — 1675 (Wacourt).

Lyons de Feuchin (des). 490 à 494, 498 et 499 (Machy). — 509 (Forestmoutiers). — 632 à 642 (Machy). — 861 à 872 (Forestmontiers). — 1161 à 1174 (Machy). — 1408 à 1426 (Machiel). — 1427 à 1450 (Dompierre). — 1479 à 1490 (Ponthoile).

Mannessier de Selincourt. 23 et 24 (Fressenneville). — 279 à 283 (Liercourt). — 416 à 418 (Epagne).

Rambures de Sablé. 52 à 58, 60 à 69, 89 à 92 (Rambures). — 103 à 110 (Lambercourt). — 111 à 115, 121 à 124 (Rambures). — 198 à 200 (Lambercourt). — 446 à 452, 665 à 670 (Rambures). — 712 à 716 (Lambercourt). Rouault. 622 à 631, 762 à 781, 784 à 793 (Gamaches). — 915 à 936 (Bouvaincourt). — 937 à 970 (Helicourt). — 1245 à 1250 (Gamaches. — 1491 à 1519, 1625 à 1645 (Beauchamps). — 1665 (Petit-Selve). — 1722 (Beauchamps). — 1723 à 1725 (Hélicourt).

Saint-Blimond (de). 8 (Abbeville). — 19 (Saigneville). — 29 (Pendé). — 40 à 43, 48 à 51 (Gouy). — 181 (Pendé). — 250 à 254 (Sallenelle). — 255 à 259 (Estrebœuf). — 275 à 278 (Cahon et Gouy). — 289 à 293 (St-Blimond). — 346 à 350 (Estrebœuf). — 369 à 374 (Sallenelle). — 387 à 392 (St-Blimond). — 408 à 413 (Sallenelle). — 660 à 664 (Pendé). — 794 à 798 (St-Valery). — 1237 à 1244 (St-Blimond). — 1458 à 1469 (Estrebœuf). — 1676 (Cahon et Gouy). — 1677 à 1682 (Cahon). — 1683 à 1686 (Saigneville). — 1687 (Petit-Port). — 1688 à 1692 (Saigneville). — 1697 (Friaucourt). — 1714, 1717 à 1721 (Lanchères).

Saint Martin (de). 59 (Le Titre). — 720 à 725 (Nouvion). — 873 à 880, 971 à 1055, 1115 à 1120

(Le Titre). — 1470 à 1474 (Sailly). — 1524 à 1537 (Le Titre).

Salperwick. 157 (Abbeville). Ternisien. 191 à 195 (Vieulaines). Valanglard. 245 à 249, 271 à 274, 313 à 318, 336

à 341, 838 à 853 (Allery). — 1273 à 1280 (Dreuil). — 1548 à 1556 (Allery). — 1667 (Moyenneville).

Vaudricourt. 206 à 210 (Lanchères). — 342 à 345 (Allenay). — 500 à 508, 1715 et 1716 (Lanchères).

Comptabilité et contentieux. 1313. Reg. (270173*). Journal de recette des domaines nationaux par le receveur du district, Coulombel. Art. 1-1773.

1790, 8 oct.-1791, 27 juillet. 1314/1. Reg. (271060*). Sommier des paiements

des biens de 1re origine, dans l’ordre des adjudications, tenu par le receveur du district. Nos 1-640.

1790, 2 déc.-1791, 25 mai. Mention de paiements échelonnés

jusqu’à l’an 4. 1314/2. Reg. (271065*). Id. Nos [641]-1345. 1791, 26 mai-an 3, 14 brum. 1314/3. (271066). Id. Nos 1346-1573. An 3, 1er messidor-an 4, 12 brum.

Journal de recette et dépense du receveur du district sur les domaines nationaux.

1315-1317. Reg. (270174*-176*). Art. 1-2846. 1791.

1315. 1er janvier-31 mars. 1316. 1er avril-31 juillet. 1317. 1er août-31 décembre.

1318-1322. Reg. (270177*-181*). Art. 1-1431. 1792.

1318. 3 janvier-31 mars. 1319. 2 avril-31 mai. 1320. 1er juin-31 juillet. 1321. 1er août-16 novembre. 1322. 16 novembre-31 décembre.

1323-1326. Reg. (270182*-185*). Art. 1-1335. 1793-29 nivôse an 2.

1323. 2 janvier-25 février. 1324. 25 février-18 mai. 1325. 18 mai-5 septembre. 1326. 5 septembre 1793-29 nivôse an 2.

1327-1328. Reg. (270186*-187*). Art. 1336-1983.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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1er pluviose an 2-compl. an 2. 1327. 1er pluviôse-31 prairial. 1328. 1er messidor-5e jour complémentaire.

1329-1331. Reg. (270188*-190*). Art. 1-1365. An 3.

1329. 1er vendémiaire-4 germinal. 1330. 4 germinal-7 messidor. 1331. 7 messidor-5e jour complémentaire.

1332. Reg. (270191*). Art. 1-541. 1er vend an 4-30 brumaire an 5. 1333. (285095). Registre pour recevoir les actes

de cautionnement. 1793, 4 août-an 3, 29 nivôse. 1334. (285071). Etat des frais faits pour la vente

d’immeubles provenant de fabriques. Ventes nos 979-1188. (an 3, 1er fructidor-an 4, 12 brum.)

An 4, 28 brumaire. 1335. (285092). Suites des ventes, contentieux. An 3.

Location, utilisation, entretien des immeubles.

1336. (285066). Baux, surveillance, entretien, contributions des biens nationaux. Ensemble du district et dossiers par municipalité.

1337. (285022). Etats, par bureau d’enregistrement, des maisons et bâtiments nationaux qui, conformément à loi du 29 germinal an III, doivent être aliénés par voie de loterie. — Bureaux d’Ault, Gamaches, St-Valery. An 3.

Bois.

1338. (285091). Vente d’arbres. 1791-1793. 1339. Reg. (285090*). Registre aux mandats des

gardes de bois nationaux. An 3, 1er germinal-an 4, 15 brumaire.

Inventaires et ventes de mobilier.

1340. (285063). Cahier « pour servir à inscrire les dénonciations faites contre les commissaires nommées… à l’effet de procéder aux inventaires et vente des meubles et effets des émigrés et prêtres déportés » du district d’Abbeville.

An 3, 13 germinal-an 3, 7 fructidor. 1341. (285064). Inventaire d’effets soustraits aux

ventes et déposés au district pour servir aux hôpitaux. 1793, 25 mars-15 juillet.

1342. (285029). Argenterie et dépouilles des églises du district. 1791-an 3.

1343. (285030). Vente des orgues de St-Wulfran de la Chaussée à Abbeville, des Cordeliers d’Abbeville, des abbayes du Lieu-Dieu et de Sery, des autel et grille du chœur de l’abbaye de Sery.

1791, 18 oct. 1344. (285031). Inventaire et vente, à Abbeville,

d’ornements et linges provenant des églises du district. An 2, 5 ventose-an 2, 3 prairial.

1345. (285032). Opérations de commissaires pour la vente du mobilier des églises dans les cantons d’Ailly-le-Haut-Clocher et de St-Riquier. (Bettencourt, Pont-Remy, Longpré-les-Corps-Saints.)

An 2, 25 prairial-an 3, 21 brumaire. 1346. (285033). Vente du mobilier des églises des

cantons d’Ault et de Franleu. 29 floréal an 2 et suiv. Id. cantons de Rue, Nouvion, Crécy et Gueschart.

2 messidor an 2 et suiv. 1347. (285034). Vente, à Abbeville, d’effet

provenant de l’église St-Joseph d’Abbeville et de diverses églises du district. An 3, 4 brumaire.

1348. (285035). Vente du mobilier des couvents et maisons religieuses d’Abbeville. — Capucins. Jacobins. Carmes. Cordeliers. Minimes. Chartreux. « Ornements et vieux livres ». Prieuré de St-Pierre et St-Paul. Eglise paroissiale de Saint-Georges. Bureau des aides. Ornements et livres.

1791, 31 janvier-1792, 13 août. 1349. (285036). Vente des grilles et lambris des

couvents de Willancourt et des Ursulines à Abbeville. 1793, 4 mars.

1350. (285037). Abbeville. Vente de lambris, meubles et bois des églises d’Abbeville. — St-Sépulchre. St-Jacques. Faubourg de Rouvroy. St-Jacques et St-Sepulchre (buffets d’orgues). Temple de la Raison. St-Gilles. St-Joseph. Eglise des Ursulines. St-Gilles.

An 2, 12 ventôse-an 2, 6 prairial. 1351. (285038). Abbeville. Vente de mobilier.

Ursulines. An 3, 11 frimaire. 1352. (285060). Argenterie et dépouilles des

églises et établissements religieux. Inventaire et vente de leur mobilier, par municipalité. Abbeville.

1353. (285061). Id. A — R. 1354. (285062). Id. S — Y.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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Mobilier des émigrés, parents d’émigrés, déportés, etc…

1355. (285039). Procès verbal d’inventaire du mobilier des émigrés. Abbeville. — St Blimond. Manessier de Selincourt. Dumainsniel de Brailly. Clemenceau. De Ribaucourt. De Villars. Le Boucher de Richemont. Leblond du Plouy. De Buissy. Cacheleu d’Houdent. Duchesne de la Motte. Mallet. Dessales. Gaillard d’Auberville. Ve Dumaisniel. Beauvarlet de Moismont. Tillette d’Eaucourt. Cacheleu d’Houdent. Lefebvre de Bécourt. Blondin, Lefebvre de Villers. De Forceville. 1792, 1er nov.-20 déc.

1356. (285040). Expédition du procès-verbal précédent.

1357. (285041). Abbeville. — Procès-verbal d’inventaire chez Leblond du Plouy. 1792, 8 nov.

1358. (285042). Abbeville. — Inventaires des mobiliers d’émigrés ou pièces annexes. Cacheleu, veuve de Vauchelle. Cacheleux-Truffier. Clemenceau (2 exemplaires). Cacheleux (Conrad-Victor-François). Manessier (J.-Be Marie). Leblond du Plouy (2exemplaires).

1793, 25 janvier-10 juin. 1359. (285043). Abbeville. — Inventaire et vente

des mobiliers de parents d’émigrés, de déportés. Mellier. Froissart. Descaules. Ve Buissy. Buissy de Buissy. Ve Leboucher de Richemont. Fouques-Tœufle, Ve Blondin. Gaillard de Boencourt. Ve Dumaisnier de Belleval. Vasseur. Tillette d’Eaucourt. Meurice. De Lestang, veuve de Villers. Damerval. Clémenceau. Paste-Pressy.

An 2, 23 frimaire-26 ventôse. 1360. (285044). Abbeville. — Inventaire de la

maison de Beaucourt. (Emigré Gaillard-Framicourt ?)

An 3, 26-29 floréal. 1361. (285045). Abbeville. — Inventaire du

mobilier de l’émigré Gouchon de Gasville. An 4, 8-11 vendemiaire. 1362. (285046). Allenay (et Bouillancourt-en-

Sery). — Augustin Leblond, curé déporté d’Allenay.

An 2. Arry. — Loisel le Gaucher. Courteville d’Hodicq,

1792. Courteville d’Hodicq, 1793-an 2. Arry (Voir Rue).

Ault. — Grenier à sel, 1790-1791. — Becquet, doyen, an 2. — Pieffort, curé de Bourseville, an 2.

1363. (285047). Beauchamps. — Rouault, 1792-an 3.

Béthencourt-sur-Mer. — Loisel le Gaucher. 1793. Boismont. — Briet. 1792. Bouillancourt-en-Sery. — Augustin Leblond,

curé d’Allenay, déporté. An 2. Bourseville (Martaigneville-sur-Mer). — Fléchin. 1792. Bouvaincourt. — Gougeon, Ve Fontaine. 1793. Brailly-Cornehotte. — Dumaisniel de Brailly. 1792. Brailly-Cornehotte (Bellinval). — Maillet. An 2. Bray. — Lecanu. An 2. 1364. (285048). Cahon. — Froidure. An 2. Cauchy. — Dumaisniel. An 2. Cramont. — Brasseur, Devismes et Gond. An 2. Crotoy (le). — Becquet. An 2. 1365. (285049). Domleger. — Conteville, Devoy.

An 2. Dompierre. — De Canteleu. An 2. Domvast. — Sallabéry. 1793. Drucat. — Descaules. An 2. Embreville. — Parmentier. 1792. Epagnette. — Voir Lamotte-Buleux. 1366. (285050). Feuquières. — Nicolas Dupuis,

curé déporté. An 2. Fontaine-sur-Somme. — Bellegueule. An 2. Forest-Montiers. — De Courteville, 1792-1793.

Des Lyons de Feuchin, 1792. Friaucourt. — Saint-Blimond. 1792. 1367. (285051). Gouy. — Saint-Blimond. 1793-an 4. Hallencourt. — La Fontaine-Solar. 1792. Hiermont. — Petit. An 2. Hocquelus. — Danzel. An 2. 1368. (285052). Lambercourt. — De Sablé. 1793. Lamotte-Buleux. — Chateaubourg, 1792. De

Broglie, 1772 (copie)-an 3. (Dans ce dossier, pièces concernant les Laval, à Epagnette, an 2).

Lamotte-Croix-au-Bailli. — Pieffort. An 2. L’Heure. — Leroy, ex-curé. An 3. Long. — Boubers. 1792. Longvillers. — Desjardin. An 2.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

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1369. (285053). Maison-Ponthieu. — Gond, Le Blond. An 2.

Martainneville-lès-Bus. — D’Hunolestein. 1792-1793. Mesnil-Domqueur. — Bataille, an 2. Pellé. An 3. Millancourt-en-Ponthieu. — Deschamps. An 3. Mons-Boubert. — Luquet. An 2. 1370. (285054). Nollette. — Mellier. An 2. Noyelles-en-Chaussée. — Flechin. 1792-1793. 1371. (285055). Pendé. — De Saint-Blimont. 1792. Plouy (le), (mun. de Vismes). — Du Plouy. 1792-1793. Pont-Remy. — Froissart. An 2. Port-le-Grand. — Ve Tillette de Buigny. An 2-an 3. 1372. (285056). Rambures. — De Sablé. 1792. Rue. — Doudon. An 2. Rue (et Arry). — Loisel le Gaucher. 1792. 1373. (285057). Sailly. — Desessart. 1792. 1374. (285058). Tœufles. — Belloy. An 2. Titre (le). — De Saint-Martin, 1792. Desenclos,

1793-an 2. 1375. (285059). Vauchelles. — De Carvoisin. An 2. Vieulaines. — Ve Tillette-Bichecourt. An 4. Vieulaines : voir Abbeville. Vismes : voir Plouy (le). Vitz-sur-Authie. — Boubert, 1792. Pruvot, an 2. Yvrencheux. — D’Aumale. 1792.

Créances.

1376. Reg. (285072*). Registre aux dépôts de titres pour le remboursement des dîmes inféodées, rentes foncières sur les biens ecclésiastiques, etc….

1790, 20 déc.-1792, 2 juin. Etat de ce qui est dû par la nation pour les dîmes

inféodées, droits féodaux, rentes, etc… A la fin du cahier et à l’envers. Registre

de présence des membres du Directoire (1790, 15 oct.-1792, 27 mars).

1377. (285073). Reçus de pièces concernant les dîmes inféodées. 1792.

1378. (285088). Créances sur divers établissements religieux. 1791.

1379. (285024). Dettes des corps ecclésiastiques et maisons religieuses de la ville et district d’Abbeville pour 1790 et années antérieures.

1791, 1er février. 1380. (285025). Liquidation des créances

exigibles sur les fabriques, hôpitaux, communautés laïques et ecclésiastiques. Abbeville.

1381. (285026). Id. Boismont. — Villers-s-.Ailly. 1382. (285027). Compte de Nicolas Bereul,

trésorier général des fabriques d’Abbeville pour l’année 1793. An 4, 27 vendémiraire.

1383. (285087). « Nouvelle église de St-Georges [d’Abbeville]. Etat de ce qui est dû à la fabrique St-Georges par la Nation. » s. d.

1384. (285028). Comptes de la paroisse St-Martin de St-Valery pour 1790-1791. 1792, 20 oct.

Registres « pour servir à recevoir les affirmations des créanciers… des émigrés… »

1385. (285074). Anc. 1. Nos 1-249. 1792, 8 mai-6 déc. 1386. (285075). Anc. 2. Nos 1-273. 1792, 6 déc.-1793, 6 janvier. 1387. (285076). Anc. 3. Nos 1-117. 1793, 7 janvier-21 janvier. 1388. (285077). Anc. 4. Nos 1-78. 1793, 21 janvier-5 mars. 1389. (285078). Anc. 5. 1793, 5 mars-7 août. 1390. (285079). Anc. 6. Nos 1-57. 1793, 10 sept.-an 2, 19 fructidor. 1391. (285080). Anc. 7. Nos 1-235. An 2, 13 pluviôse-an 2, 28 germ. 1392. (285081). Anc. 8. An 2, 28 germ.-an 3, 17 floréal. 1393. (285082). Anc. 9. Nos 1-42. An 3, 7 prairial-an 4, 3 brumaire. 1394. (285083). Inscription des déclarations de

créance sur les pères et mères d’émigrés. Anc. 1 et 11. An 2, 7 therm.-[an 3], 3 frim. 1395. (285084). Inscription des déclarations de

créance sur les condamnés. Anc. 12 An 3, 7 brum.-9 brum. 1396. (285085). Inscription des titres de créance

et déclarations diverses (abdications de prêtres). An 2, 11 nivôse-13 therm.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

63

Incomplet (fos 4-9 seulement). 1397. (285086). Id. An 2, 3 therm.-an 4, 9 brum. 1398. (285096). Bordereaux, arrêtés par le

Département, des créances de 800 1. et au-dessous. An 2-an 3.

Liste et dossiers personnels des émigrés.

1399. (285097). Emigrés. Listes, correspondance générale. An 2-an 3.

1400. (285093). Dossiers personnels d’émigrés et suspects : arrestations, élargissements, créanciers, etc… 1793-an 3.

Ordres de Joseph Le Bon et d’André Dumont.

Baillon. — Baugé. — Bellengreville. — Berghes (de). — Bernes (de). — Biencourt. — Boubers. — Briet de St Elier. — Buissy. — Cacheleu. — Chateaubourg. — Chatelain. — Chaumont. — Clairon. — Claquart. — Clemenceau. — Colbert de Sablé. — Courteville d’Hodicq. — Crillon. — Dacheux. — Daigneville. — DamervaDanzeDehodenc. — Delegorgue. — Demanelle. — Demolière. — Desalle. — Dondelot. — Donjon. — Doudon. — DublaiseDuchêne-Courcelles. — Duhallay. — Duliège. — DumaisnieDupuis. — Durand. — Dussau (?). — Dutertre.

1401. (285093). Epagnette (le curé d’). — Essarts (des). — Filleul-Baugé. — Flechenstein (de). — Flechin. — Forceville (de). — Fresnoy (de). — Froissart. — Gaillard d’Auberville. — Gosselin. — Granval de Drancourt. — Hunolstein (d’). — Lafontaine-Solard. — Lahoussoye. — Lameth (le). — Lamotte. — La Villeneuve. — Leblond du Plouy. — Le Boucher de Richemont. — Lebrun. — Le Canu. — Lecat. — Lefebvre-Wadicourt. — Lefebvre du Hodent. — Lefebvre-Precompte. — Lerminier. — Le Roy-Mericourt. — Le Roy-Valanglart. — Loisel le Gaucher. — LouveLouvencourt (de). — Louvet. — Lyons (des). — Macqueron. — Maintenay. — Mandat. — Manessier-Selincourt. — Maurice. — Moimont. — MoreMoreton-Chabrillan. — Naquart. — Parmentier. — Perache-Franqueville. — Pfaff. — Poilly. — Quennehen. — Quentin-Gromard. — Rancé. — Renard. — Ribeaucourt. (de). — Rocques. — Rouault. — Sablé de Rambures. — St-Blimond. — St-Hilaire. — St-Martin. — Samson-Frière. — Sandford. — Vaillant.

1402. (L 490). Affaires militaires. 1793-an 4.

Copie des procès-verbaux relatifs à l’organisation de la garde nationale d’Abbeville, an 3, 29 therm.-an 4, 5 vend.

1403. (L. 490 bis). Travaux publics. 1789-an 3. Abbeville : pont de Talence et voirie.

1791-an 3. — Eaucourt : moulin. An 3. 1404. (L. 490 ter). Collège d'Abbeville et

construction publique (An 3, 15 germinal). Etat d’archives du district remises aux cantons (An 4, 15 frimaire). An 3-an 4.

1405. (L. 491). Etat des registres de baptêmes, mariages, sépultures, trouvés sous scellés aux greffes de la senéchaussée de Ponthieu.

1791, 13 mai-25 août. — Dépôt d’inventaires et d’acte de tutelle relatifs

aux mineurs Pieffort, de Nibas. An 2.

Affaires religieuses.

1406. (L. 492, n° 1). Traitements et pensions ecclésiastiques (ensemble du district) : listes alphabétiques des titulaires. 1791-an 3.

1407. (L. 492, n° 2). « Cahier pour inscrire les exeats délivrés au directoire du district… pour les ex-prêtres, religieux et religieuses. »

An 3, 26 floréal-an 7, 24 vend. Continué par l’administration munici-

pale du canton d’Abbeville. 1408. (L. 492, n° 3). Dossiers personnels des

fonctionnaires et pensionnaires ecclésiastiques : déclarations de revenus, et pièces diverses. (Ordre alph. des localités du district.) 1409. (L. 492, n° 4). Id. (Ordre alph. des titulaires. Dossiers n’ayant pu être rattachés à une localité du district.)

1410. (L. 492, n° 5). Edifices religieux. Ailly-le-Haut-Clocher. — Bellancourt. — Bethencourt-sur-Mer. — Biencourt. — Bouvaincourt. — Dargnies. — Drucat (plan). — Frucourt. — Gamaches (plans de l’église). — Harcelaine. — Huppy. — Mers. — Rambures. — St-Valery. — Woignarue. 1791-1793.

1411. (L. 492, n° 6). Arrestation de Piles, curé de Dompierre. An 2.

1412. (L. 492, n° 7). Impositions de la fabrique d’Ailly-le-Haut-Clocher. 1791-1792.

1413. (L. 493). Secours pour incendies et pertes agricoles.

1414. (L. 493 bis). — Prisons (1791-an 3). Cautionnement de détenus mis en liberté.

Page 64: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’ABBEVILLE. L.

64

1793-an 2.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

65

DISTRICT D’AMIENS

Il faut observer qu’en beaucoup de matières, notamment l’organisation militaire, la sûreté, les subsistances, le district de la ville chef-lieu du département s’est trouvé, par la force des choses, avoir une compétence excédant les limites de son ressort. Amiens a été la place d’armes du département, ses prisons ont reçu des suspects de tous les districts, son marché a du s’approvisionner au loin. Les papiers du district d’Amiens ont donc un caractère général. Le même caractère se retrouverait dans le fonds municipal conservé à l'’hôtel de ville d'Amiens.

L’ordre ancien des archives du district est attesté par 7 inventaires, un du secrétariat, les autres des 6 bureaux du district (La 951-957). On ne pouvait le restaurer étant donné que les classements exécutés au 19e siècle l’avaient profondément altéré, et qu’en outre un état sommaire, consolidant par l’impression ces classements, présentait d’une façon uniforme les fonds des cinq districts.

A défaut d’une restitution qui eût été, à certains égards, si profitable, on présentera au lecteur le tableau des archives que chaque bureau conservait en l’an 4, les matières étant, pour la commodité, rangées dans l’ordre des séries du cadre de 1841.

Etat, par bureau, des archives du district d’Amiens.

An 4, 18-30 frimaire. Secrétariat (inventaire du 28 frimaire an 4),

51 numéros. Voir L 951. C. — Assemblée et commission intermédiaire du

département d’Amiens, 1787-1790, 6 reg. (n° 1). K. — Lois, 10 reg. (nos 2-3). — Délibérations,

13 reg. (n° 4). — Contributions : délibérations, 7 reg. (n° [5]). — Subsistances : délibérations, 2 reg. (n° 6). — Bien public, sûreté générale : délibérations, 3 reg. (n° 7). — Militaires : délibérations, 4 reg. (n° 8). — Délibérations du Conseil d’administration, 3 reg. (n° 9). — Emigrés : délibérations, 4 reg. (n° 10). — Domaines nationaux : délibérations, 3 reg. (n° 11). — Délibérations, 1 reg. (n° 13). — Arrêtés des représentants du peuple et du comité de salut public, 1 reg. (n° 15). — Correspondance, 9 reg. et 7 cah.

(n° 17). — Enregistrement des commissions extraordinaires, 1 reg. (n° 18). — Inscription des affaires, 9 reg. (n° 20). — Lois, décrets, bulletins des lois, arrêtés des comités, des représentants du peuple, du Département de la Somme et du District d’Amiens, bulletin de correspondance de la Convention, feuilletons (nos 21-30). — Entrée et sortie, 1 reg. (n° 31). — Délibérations, 1 reg. (n° 32). — Actes de la Convention (n° 33). — Envoi et réception des lois (n° 42). — Correspondance des bureaux du bien public et des subsistances, 2 reg. (n° 47). — Délibérations du bureau du bien public, 1 reg. (n° 48). — Id. du bureau des émigrés, 1 reg. (n° 49). — Id. du bureau des domaines nationaux, 1 reg. (n° 50).

M. — Délivrance de registres d’état civil, 1 reg. (n° 19). — Inventaire des actes de l’état civil (n° 35). — Papier timbré pour actes civils (n° 37). — Employés et administrateurs du district nos 39-40). — Récépissés des actes de l’état civil (n° 43).

O. — Correspondance avec diverses communes (n° 38).

P. — Billets de confiance (n° 45). Q. — Créances sur l’étranger (n° 51). R. — Invalides et vétérans, 1 reg et 1 liasse

(n° 14). — Construction d’une frégate (n° 44). T. — Inventaire des papiers du comité

révolutionnaire du district (n° 41). U. — Listes des jurés de jugement, 1 reg. (n° 16). V. — Avis sur le traitement des curés, 3 reg.

(n° 12). X. — Secours (n° 34). Z. — Imprimés, etc… (n° 36). — 28 grands

cartons (n° 46).

Bureau des contributions, (inventaire du 18 frim. an 4), 167 numéros. Voir L 952.

K. — Registre de correspondance (n° 166). M. — Magasin civil d’Amiens (n° 30). N. — Traitement du personnel administratif du

district (n° 31). — Comptes du bureau intermédiaire (nos 21-22). — Comptes des receveurs du district d’Amiens et vérifications des caisses (nos 24-27). — Compte de Gosselin, ex-receveur particulier des finances (n° 28). — Comptes du comité révolutionnaire du district (n° 29).

O. — Finances d’Amiens (n° 33). P. — Anciennes impositions et impositions de

1790 (nos 1-5). — Contribution patriotique (n° 6). — Contributions, vérification des revenus fonciers (nos 7-17). — Contribution patriotique (n° 18). —

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Sels et tabacs (n° 19). — Instructions (n° 23). — Emprunt forcé (nos 34-35). — Patentes (nos 36-38). — Rôles d’impositions 1790-1793, par canton (nos 39-156). — Feuilles de têtes de rôles (nos 163-164). — Contribution en nature (n° 165). — Matrice du rôle foncier du Hamel (n° 167).

R. — Construction d’une frégate (n° 20). U. — Frais de justice (n° 32). V. — Pensions ecclésiastiques (nos 157-162).

Bureau des subsistances, civiles et militaires (inventaire du 29 frim. an 4). Nos 1 à 74, 74 bis, 75 à 100. Voir L 953.

K. — Arrêtés des représentants du peuple et du Département (nos 92-93).

M. — Recensements des grains (nos 39-50). — Approvisionnement des marchés, notamment de celui d’Amiens (nos 52-63). — Recensements des grains (nos 64-65). — Etats de population et de substances (n° 74 bis). — Approvisionnement de Paris (n° 76). — Dénombrement des charrues, fers, denrées diverses (nos 82-91). — Evaluation de la récolte de l’an 3 (n° 94). — Approvisionnement des marchés (nos 95-93).

P. — Approvisionnement des postes (n° 81). R. — Subsistances militaires (nos 1-38). — Id.

(n° 51). — Id. et levées d’hommes (nos 66-74). — Id. (n° 75). — Id. (n° 77). — Id. (nos 79-80). — Id. (n° 97).

X. — Approvisionnement des hospices d’Amiens (n° 78).

Z. — Objets divers (n° 98). — Objets terminés (n° 99).

Bureau de police, administrative, civile et militaire (inventaire du 29 frim. an 4). Nos 1 à 70. Voir L 954.

K. — Actes des représentants en mission (n° 33). — Id. et correspondance avec le gouvernement (n° 35). — Arrêtés du comité de salut public (n° 36). — Arrêtés des districts étrangers (n° 40). — Arrêtés du Département (n° 53). — Envoi des lois (n° 60). — Reg. de correspondance (n° 70).

M. — Population (n° 1). — Industrie (nos 2-3). — Agriculture, maximum (nos 19-21). — Renouvellement des municipalités (n° 25). — Subsistances (n° 26). — Arrestations des suspects (n° 29). — Population agricole (n° 30). — Dénonciations (n° 37). — Mesures de sûreté générale (n° 41). — Organisation des autorités constituées (n° 45). — Surveillance des fonctionnaires (n° 46). — Arrestations (n° 47). —

Epizooties (n° 50). — Agriculture (n° 54). — Organisation des administrations (n° 55). — Commerce et agriculture (n° 58). — Certificats de civisme (n° 66). — Organisation de l’administration du district (n° 70).

O. — Partage des biens communaux (n° 32). — Charges locales (n° 48). — Affaires de la ville d’Amiens (nos 51-52).

P. — Remises sur les impositions de 1790 (n° 63).

Q. — Réparations aux édifices nationaux (n° 38). S. — Tourbages, rivière de Somme (n° 29). —

Travaux publics (n° 59). — Tourbes extraites du canal de la Somme (n° 69).

T. — Instruction publique (n° 31). — Mandats des instituteurs (n° 68).

V. — Réparation des églises (n° 43). — Serment des ecclésiastiques (n° 44). — Etat des ecclésiastiques (n° 64).

X. — Hôpitaux (n° 22). — Secours aux incendiés (n° 24). — Emploi des fonds de charité (n° 27). — Pertes causées par la grêle de 1791 (n° 28). — Id. par la grêle de 1788 (n° 39). — Secours au district (n° 49). — Hôpitaux (n° 57). — Hôtel-Dieu d’Amiens (n° 61). — Fonds de charité (n° 62).

Y. — Maisons d’arrêt : ordres, écrous (nos 4-18). — Mise en liberté de détenus (n° 34). — Mandats délivrés sur la caisse des détenus (n° 42). — Prisons (n° 56). — Comptes des fonds des détenus (n° 70).

Z. — Pétitions à répondre (n° 65). — Objets divers (n° 67).

Bureau des travaux, édifices et secours publics, (inventaire du 30 frim. an 4). 3 parties : militaire (22 articles) ; secours publics (7 articles) ; travaux publics.

M. — Epidémies (fol. 9 v°). R. — Levées d’hommes, de chevaux et de

voitures. Vente de chevaux de réforme. Habillement, armement. Ateliers d’armes. Poudres et salpêtres. Prisonniers de guerre et déserteurs étrangers. Garde nationale. Organisation, mouvements, convois. Postes et relais militaires, etc… (fol. 1 à 8). — Secours aux parents des militaires (fol. 10-11).

S. — Travaux publics, navigation (fol. 11v°-12). X. — Bienfaisance nationale (fol. 8 v°-9). —

Aveugles (fol. 9). — Sourds-muets (fol. 9 v°). — Hôpitaux (fol. 10). — Secours aux réfugiés (fol. 11). — Fonds de secours (fol. 11).

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Y. — Dépôt de mendicité (fol. 9 v°-10).

Bureau des émigrés, (inventaire du 30 frim. an 4).

Q. — Vente et sequestre des biens d’émigrés, déportés, etc…, liste des émigrés, le tout dans l’ordre suivant :

1er Chap. : Procès verbaux d’adjudication d’immeubles (fol. 1 à 16). — Procès verbaux d’estimation et de division des immeubles vendus (fol-16 v°-30). — Id. des immeubles non vendus (fol. 30-36). — Affiches, frais préparatoires, notices décadaires des ventes, relevés des estimations (fol. 36-v°-43).

2e Chap : Mobilier (fol. 43-135). 3e Chap : Expéditions des procès-verbaux relatifs

au mobilier (fol. 135 v°-155). 4e Chap : Pièces contentieuses et diverses

(fol. 155-162). 5e Chap :Titres de créances et de société

(fol. 162-164). Bureau des domaines nationaux, (inventaire du

30 frim. an 4). Q. — Chap. 1 : Partie contentieuse et pièces

générales (fol. 1-4). Chap. 2 :Comptes des ci-devant fabriques, à

liquider (fol. 4-10). — Correspondance avec le liquidateur général et les commissaires de la Trésorerie (fol. 10 v°).

Chap. 3 : Procès-verbaux de vente des domaines nationaux (fol. 11-32).

Chap. 4 :Procès-verbaux d’estimation (fol. 32-33).

Chap. 5 : Procès-verbaux d’adjudication de location (fol. 33 v°-34).

Chap. 6 : Soumissions, états de ventes et autres pièces relatives à l’administration des D. N. de 1re origine (fol. 34 v°-36). — Expéditions des procès-verbaux de vente et divers (fol. 36 v°-38).

Chap. 7 : Vente de haute et basse futaie des bois nationaux et d’émigrés (fol. 39-58).

Chap. 8 : Mobilier (fol. 58-64). Chap. 9 : Argenterie et dépouilles des églises

(fol. 64 v°-70).

Registres de transcription des lois et décrets.

1415. Reg. (L. 494*).

1790, 31 juill.-1790, 20 déc. 1416. Reg. (L. 495*). 1790, 20 déc.-1791, 9 fevr. 1417. Reg. (L. 496*). 1791, 9 fevr.-1791, 4 avril. 1418. Reg. (L. 497*). 1791, 14 avril-1791, 23 mai. 1419. Reg. (L. 498*). 1791, 27 mai-1791, 23 juill.

Ces 5 registres sont munis de tables. — Les dates sont les dates de la transcription. — A partir de la page 300 de L 1419, seul est reproduit le titre de la loi alors qu’antérieurement le texte en était intégralement transcrit.

1420. Reg. (L. 499*). 1791, 5 août-1791, 26 sept. 1421. Reg. (L. 500*). 1791, 26 sept.-1791, 17 nov. 1422. Reg. (L. 501*). 1791, 25 nov.-1793, 15 oct.

Ces 3 registres sont munis de tables. 1423. Reg. (L. 502*). « Registre pour la consignation des décrets adressés au directoire du district d’Amiens. » Sous forme de tableaux.

[An 2], 1er mois, 25e jour-an 4, 4 brum. 1424. (L. 502 bis). « Copies des lettres d’envoi

des décrets aux municipalités. » Nos 1-200. An 2, 5 brum.-an 3, 25 niv.

Délibérations et arrêtés.

1425. Reg. (L. 503*). « Bureau des biens nationaux ». Registre pour la transcription des arrêtés du Département. — (Contient des arrêtés du Département et du District.)

1791, 5 févr.-1792, 30 oct. 1426. Reg. (L. 504*). « Registre aux délibérations

du conseil du district d’Amiens ». Chiffré par pages (1 à 122) et feuillets (123 à 256).

P. 1-49. 1791, 23 juin-26 oct. P. 50-fol. 130.

1792, 18 juill.-1793, 7 janv. Fol. 130-135. 1793, 11 mars-16 mars. Fol. 135-256. 1793, 27 mars-an 2, 7 niv. 1427. Reg. (L. 505*). « Registre aux délibérations

du conseil général révolutionnaire du district d’Amiens. » An 2, 8 niv.-an 3, 30 pluv.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1428. Reg. (L. 506*). « Registre aux délibéra-tions du directoire du district d’Amiens. »

1790, 24 juill.-1790, 23 nov. 1429. Reg. (L. 507*). 1790, 24 nov.-1791, 19 févr. 1430. Reg. (L. 508*). 1791, 21 févr.-1791, 13 avril. 1431. Reg. (L. 509*). 1791, 14 avril-1791, 20 juin. 1432. Reg. (L. 510*). 1791, 21 juin-1791, 16 sept. 1433. Reg. (L. 511*). 1791, 17 sept.-1791, 13 déc. 1434. Reg. (L. 512*). 1791, 13 déc.-1792, 29 mars. 1435. Reg. (L. 513*). 1792, 30 mars-1792, 7 août. 1436. Reg. (L. 514*). 1792, 9 août-1792, 26 nov. 1437. Reg. (L. 515*). 1792, 28 nov.-1793, 1erfévr. 1438. Reg. (L. 516*). 1793, 5 févr.-1793, 7 mai.

1439. Reg. (L. 517*). 1793, 8 mai-1793, 27 août. 1440. Reg. (L. 518*). 1793, 28 août-an 2, 22 niv. 1441. Reg. (L. 519*). An 2, 23 niv.-an 2, 9 mess.

1442. Reg. (L. 520*). « District d’Amiens. Registre aux lettres relatives au bureau du règlement. » Lettres écrites par le bureau.

[1790], 26 juill.-[an 2], 4 fruct. 1443. Reg. (L. 521*). Bureau des contributions.

Délibérations pour les impositions de 1790. 1792, 12 janv.-1792, 24 août. 1444. Reg. (L. 522*). Bureau des contributions.

Délibérations pour les impositions de 1791. 1792, 24 févr.-1792, 26 nov.

Bureau des contributions. Délibérations et arrêtés. 1445. Reg. (L. 523*). Nos 1 à 1172. Table

alphabétique des réclamants en un cahier joint au registre. An 2, 1er ventôse-an 3, 29 frim.

1446. Reg. (L. 524*). Nos 1 à 603. Table (ut supra). An 3, 1er niv.-an 3, 9 flor.

1447. Reg. (L. 525*). Nos 1 à 454 et sans n°. An 3, 10 flor.-an 3, 18 mess. 1448. Reg. (L. 526*). Nos 1 à 342 et sans n°. An 3, 19 mess.-an 3, 5e compl. 1449. Reg. (L. 527*). Nos 1 à 14 et sans n°. An 4, 1er vendem.-an 4, 10 frim. 1450. Reg. (L. 528*). Bureau des contributions.

« Registre aux lettres. District d’Amiens. Second bureau26. L’impôt et finance. » Lettres écrites par le bureau. 1790, 7 août-an 2, 27 pluv.

1451. Reg. (L. 529*). « Registre aux lettres du bureau des contributions. » Nos 1 à 662 et sans n°. Lettres écrites par le bureau.

An 2, 1er ventôse.-an 4, 10 frim.

1452. Reg. (L. 530*). Bureau des subsistances. Délibérations. An 2, 11 mess.-an 3, 27 germ.

1453. Reg. (L. 531*). Id. An 3, 28 germ.-an 3, 19 mess. 1454. Reg. (L. 532*). C. « Registre de la

correspondance du 4e bureau, dit des subsistances. » Lettres écrites par le bureau. Nos 1782-2940.

An 3, 15 vendem.-an 3, 29 mess.

Bureau de sûreté générale : délibérations.

1455. Reg. (L. 533*). An 2, 1er ventôse-an 2, 8 fruct. 1456. Reg. (L. 534*). An 2, 8 fruct.-an 3, 27 germ. 1457. Reg. (L. 535*). An 3, 28 germ.-an 3, 11 fruct. 1458. Reg. (L. 536*). An 3, 12 fruct.-an 4, 10 frim.

26 On a suivi l’ordre des bureaux indiqué par l’État sommaire de 1908, mais il est certain que leur numérotation a varié. La mention qui donne lieu à cette note en fait foi. Le registre d’ordre L 1487 prouve qu’en germinal an 3 ou usait des désignations suivantes :

1er Contributions ; 2e militaire, travaux et secours publics ; 3e police ; 4e subsistances civiles et militaires 5e domaines nationaux ; 6e émigrés.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1459. Reg. (L. 537*).« Correspondance du 3e bureau. Sûreté générale. » Nos 1 à 1270. Lettres écrites par le bureau.

An 2, 3 ventôse-an 3, 29 vendem. 1460. Reg. (L. 538*). Id. Nos 1 à 967 et sans n°.

Lettres écrites par le bureau. An 3, 1er brum.-an 4, 27 frim.

1461. Reg. (L. 539*). Délibérations. Registre écrit des deux bouts. Affaires militaires et autres (39 f.).

An 2, 8 pluv.-an 2, 5 germ. Travaux publics (21 f.). An 2, 27 pluv.-an 2, 29 fruct. 1462. Reg. (L. 540*). Bureau militaire, etc.

Délibérations. An 2, 3 germ.-an 3, 22 flor. 1463. Reg. (L. 541*). Bureau militaire, etc.

Délibérations. An 3, 22 flor.-an 4, 10 frim. 1464. Reg. (L. 542*). Bureau militaire, etc.

Correspondance. — Lettres 1 à 659 écrites par le bureau (an 2, 17 therm.-an 4, 4 frim.). — A partir du fol. 116 v°, a servi à enregistrer la correspondance militaire du Département. Lettres écrites par le Département 1 à 80 (an 4, 10 pluv.-14 germ.).

An 2, 17 therm.-an 4, 14 germ.

Bureau des émigrés : délibérations.

1465. Reg. (L. 543*). An 2, 16 frim.-an 2, 18 prair. 1466. Reg. (L. 544*). An 2, 18 prair.-an 3, 15 vendem. 1467. Reg. (L. 545*). An 3, 15 vendem.-an 3, 29 ventôse. 1468. Reg. (L. 546*). An 3, 1er germ.-an 4, 17 vendem. 1469. Reg. (L. 547*). An 4, 17 vendem.-an 4, 11 frim.

Registre de transcription des lettres écrites par le district d’Amiens, « relatives aux émigrés ».

1470. Reg. (L. 547 bis, n° 1). 1792, 13 nov.-1793, 7 avril. 1471. (L. 547 bis, n° 2). 1793, 9 avril-1793, 13 juill. 1472. (L. 547 bis, n° 3). 1793, 13 juill.-an 2, 29 brum.

1473. (L. 547 bis, n° 4). An 2, 2 frim.-an 2, 2 flor. 1474. Reg. (L. 547 bis, n° 5*). Nos 1-996. An 2, 6 flor.-an 3, 3 therm. 1475. Reg. (L. 547 bis, n° 6*). Nos 1-167. An 3, 4 therm.-an 4, 17 frim.

Bureau des domaines nationaux : délibérations.

1476. Reg. (L. 548*). An 2, 1er pluv.-an 2, 10 mess. 1477. Reg. (L. 549*). An 2, 11 mess.-an 3, 29 brum. 1478. Reg. (L. 550*). An 3, 1er frim.-an 4, 6 brum. 1479. Reg. (L. 551*). An 4, 9 brum.-an 4, 10 frim.

1480. (L. 552*). Transcription et analyse des lettres écrites par le bureau des domaines nationaux.

1790, 5 août-1791, 27 août. Nos 698-[1273]. An 3, 22 ventôse-an 4, 11 frim. 1481. Reg. (L. 553*). Arrêtés sur les traitements

et pensions ecclésiastiques. Table par nom de lieu. 1790, 17 août-1791, 13 avril. 1482. Reg. (L. 554*). Arrêté sur les traitements et

pensions ecclésiastiques. 1791, 14 avril-1792, 5 juill. 1483. Reg. (L. 555*). « Registre aux avis du

directoire du district d’Amiens sur les traitements et pensions des bénéficiers, commencé le 5 janvier 1791. » Déclarations nos 1 à 398.

1484. Reg. (L. 556*). « Registre pour l’enregistrement des commissions extraordinaires. » Commissions 1 à 110 et sans n°.

1793, 17 mai-an 4, 6 frim.

1485. Reg. (L. 557*). D. « Registre d’entrée et de sortie. » Nos 1 à 3578.

An 2, 24 vendem.-an 2, 22 mess. 1486. Reg. (L. 558*). E. « Registre d’entrée et de

sortie. » Nos 1 à 2990. An 2, 23 mess.-an 3, 28 brum. 1487. Reg. (L. 559*). F. Registre d’entrée et

sortie. Nos 1 à 2990. An 3, 1er frim.-an 3, 27 germ.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1488. Reg. (L. 560*). JJ. Registre de correspondance générale pour servir à l’agent national près le district d’Amiens. Lettres écrites par l’agent. Nos 1 à 1420.An 2, 12 niv.-an 3, 19 germ.

1489. Reg. (L. 561*). KK. Id. Nos 1421 à 1501. An 3, 20 germ.-an 3, 12 fruct. 1490. Reg. (L. 562*). LL. « Agent national.

Correspondance avec les comités de salut public et de sûreté générale. » Nos 1 à 391.

An 2, 28 frim.-an 3, 28 prair. 1491. Reg. (L. 563*). MM. « Registre aux

réquisitions pour servir à l’agent national. » Nos 1 à 320. An 2, 6 pluv.-an 4, 2 vendem.

1492. Reg. (L. 564*). HH. « Agent national. Registre destiné pour la consignation des arrêtés et lettres adressés à l’agent national du district d’Amiens par la convention nationale, les comités de surveillance, de salut public, de sûreté générale, etc… » Analyse ou copie des lettres reçues. Nos 1 à 647. An 2, 30 niv.-an 4, 9 vendem.

(Dates de réception).

1493. Reg. (L. 565*). Bureau des domaines nationaux. « Registre aux mandats accordés aux employés et fournisseurs. »

An 2, 24 flor.-an 3, 30 mess. 1494. (L. 565 bis, n° 1). « Notes et état des arrêtés

portant liquidation d’objets relatifs à l’administration des émigrés. » Registre de mandats.

1792, 4 déc.-an 2, 25 frim.

1495. (L. 565 bis, n° 2). Id. An 2, 12 niv.-an 2, 14 mess. 1496. (L. 565 bis, n° 3). Id. An 3, 29 brum.-an 3, 13 prair.

1497. (L. 566). Divisions administratives. — Généralités (1790-an 2). — Limites de Frechencourt et St-Gratien (1791-an 2). — Réunion de Dourier à Airaines (loi du 4 vendem. an 3).

1498-1504. (L. 567). Personnel administratif [et judiciaire].

1498. Assemblées et représentants du peuple. 1791-an 3. 1499. Administration générale : affaires

collectives et diverses. 1792-an 3.

1500. Tableaux (impr.) de la réorganisation des autorités par Sautereau en l’an 3 : administration et tribunaux du district, juges de paix, municipalités.

1501. Administration du département de la Somme.

1793-an 3. 1502. Administration et tribunaux du district

d’Amiens. 1790-an 3. 1503. Justices de paix. An 3. 1504. Personnel administratif dans les

municipalités. Elections, épuration, etc. Amiens. Aubigny. Belleuse. Bonnay.

Caulières. Croixrault. Flesselles. Fontaine-le-Sec. Fremontiers. Lafresnoye. Lamaronde. Lignières-Châtelain. Marlers. Mereaucourt. Morvillers-St-Saturnin. Poix. St-Pierre-à-Gouy. St-Sauflieu. St-Sauveur. Ste-Segrée. Souplicourt Vaux-s.-Corbie. Villers-Bretonneux. Villers-Campsart. Etc.

1788, copie-an 3.

1505. (L. 567 bis). Elections. — Tableau des électeurs nommés dans les assemblées primaires des 18 cantons du district et convoqués au dimanche 19 juin 1791. — Procès-verbal de l’assemblée électorale du 18 nov. 1792 : élections de l’administration et des tribunaux du district, et de divers curés. — Elections du substitut du procureur de la commune d’Amiens, des juges de paix et assesseurs. An 2, 4-12 brum. (reg.).

1506. (L. 568). Police générale et mesures de sûreté : instructions et correspondance générale.

1790-an 3. 1507. (L. 569). Ville d’Amiens : événements de

police et arrestations27. (Documents collectifs.) 1791-an 3.

Anglais détenus. Habitants du Nord. 1508. (L. 570). Ville d’Amiens : correspondance

des comités de surveillance, mesures de sûreté générale prises par chacun d’eux, liste des arrestations.

An 2. Bureau de surveillance de la

municipalité. Comités de surveillance des 1re, 2e, 3e, 4e, 5e arrondissements.

27 Les dossiers particuliers des suspects dans lesquels se trouvent souvent des inventaires de mobilier, ont été placés plus loin dans la section Emigrés.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1509. (L. 571). Correspondance des comités locaux et des municipalités et événements de police dans les localités (ordre alph. des noms de lieu).

A — L 1510. (L. 572). Id. M — Y 1511. (L. 573). Fêtes. 1790-an 3. 1512. (L. 574). Santé publique, médecine. 1790-an 3.

Epidémie à Molliens-Vidame (1790).

Subsistances civiles et militaires. L’Etat sommaire de 1908 ne signalait

aucun document sur les subsistances dans le fonds du district d’Amiens. Voir l’inventaire ms. du bureau La 953.

1513. (L. 574 bis, n° 1). Subsistances, réquisi-tions, maximum : correspondance générale, appro-visionnement de la ville d’Amiens. 1790-1792.

1514. (L. 574 bis, n° 2). Id. 1793-an 2. 1515. (L. 574 bis, n° 3). Id. An 3-an 4. 1516. (L. 574 bis, n° 4). Subsistances,

réquisitions, maximum : affaires particulières à diverses municipalités du district.

1517. (L. 574 bis, n° 5). Bureau des subs. Art. 11. « Minutes des comptes rendus au Département tant de la situation de la caisse du receveur du district relative aux fonds qu’il a touchés pour paiement des subsistances de l’armée, que des quantités de grains et fourrages fournis sous différentes réquisitions faites jusqu’au mois de flor. an 2, — et correspondance de l’agent principal des subsistances près l’armée du Nord. » An 2-an 3.

1518. (L. 574 bis, n° 6). Bureau des subs. Art. 48. Tableau du recensement des fourrages de la récolte de l’an 2 dans les communes du district.

1519. (L. 574 bis, n° 7). Bureau des subs. Art. 50) (?). Recensement des grains de la récolte de l’an 3. An 3.

1520. (L. 574 bis, n° 8). Bureau des subs. Art. 51. Magasins des vivres du district. Paiement en blé des fermages des biens nationaux et biens d’émigrés. 1793-an 2.

1521. (L. 574 bis, n° 9). Bureau des subs. Art. 57. « Pièces justificatives des paiements faits par le district d’Amiens aux commissaires par lui employés pour l’approvisionnement de la commune d’Amiens pendant l’an 3. » An 3.

1522. (L. 574 bis, n° 10). Bureau des subs. Art. 60 (?). « Correspondance de la municipalité d’Amiens relative à ses marchés. » An 2.

Tableau des communes approvisionnant les marchés d’Amiens avant 1789.

1523. (L. 574 bis, n° 11). Bureau des subs. Art. 61. Comptes rendus par la municipalité d’Amiens de la recette et dépense des subsistances. 1793-an 4.

1524. (L. 574 bis, n° 12). Bureau des subs. Art. 86. Charbons et fers. An 2-an 3.

1525. (L. 574 bis, n° 13). Bureau des subs. Art. 87. Recensement des porcs. An 2.

1526. (L. 574 bis, n° 14). Bureau des subs. Art. 90. Huiles, savons. An 2-an 3.

1527. (L. 574 bis, n° 15). Bureau des subs. Art. 96. Approvisionnement des marchés par les communes. — Communes du district de Montdidier chargées de l’approvisionnement d’Amiens. — Marchés hors du ressort : Breteuil (Oise), Grandvilliers (Oise), Aumale (S.-Inf.), Blangy (S.-Inf.). — Marchés d’Airaines, Amiens, Conty, Corbie, Hornoy, Liomer, Oisemont, Picquigny, Poix, Senarpont. An 2-an 4.

1528. (L. 574 bis, n° 16). Recensement général des grains de la commune de Wailly. An 3.

1529. (L. 575, n° 1). Tableau général sur la population et les causes de la mendicité. (Ensemble du district, par commune.) [1791].

1530. (L. 575, n° 2). Id. Etats de diverses communes (vestiges du dossier). 1791.

1531. (L. 575, n° 3). Population : correspondance. An 2.

1532. (L. 576). Etat-civil. An 2-an 4.

1533. (L. 577, n° 1). Agriculture. Instructions et affaires diverses. Haras. 1792-an 3.

1534. (L. 577, n° 1 bis). Culture forcée (par commune). 1793-an 4.

1535. (L. 577, n° 2). Etat des vétérinaires. An 2-an 3. 1536. (L. 577, n° 3). Epizooties. An 3. 1537. (L. 577, n° 4). 3e bureau n° 58. Culture du

lin. An 3. 1538. (L. 577, n° 5). Bureau des subs., art. 94.

Produit par évaluation de la récolte de l’an 3. An 3. 1539/1-2. (L. 578). 3e Bureau n° 19. Etat des

ouvriers requis pour la récolte de l’an 2, et taxation de leurs journées et des prix de divers travaux

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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agricoles. (Arrêté du comité de salut public du 11 prair. An 2.) — Dossiers par canton. Nombreuses listes nominatives. An 2.

1539/1. Cantons d'Amiens à Hornoy. 1539/2. Cantons de Lignières-Châtelain à Villers-Bocage.

1540. (L. 579). Bureau des subs., art. 82. Etat des charrues et demi-charrues. (Circ. de la commission des subsistances du 2 niv. an 2.) An 2.

1541. Reg. (L. 580*). « Registre aux déclarations à faire par les particuliers qui entendent faire quelque défrichement dans l’étendue du district d’Amiens. » 1790, 28 nov.-1792, 9 juin.

1542. Reg. (L. 581*). 3e bureau, n° 69. Vente de tourbes. An 3, 4 vendem.-24 flor.

1543. (L. 582). Industrie et commerce. Correspondance diverse. Commerce de la tourbe. 1790-an 3.

1544. (L. 583). Etat des métiers à tisser de chaque commune (par canton). An 3.

1545. (L. 584). Poids et mesures. 1792-an 3.

1546. (L. 586, n° 1). Comptabilité du directoire de district des années 1790-an 4.

1547-1551. Comptes des receveurs du district. 1547. (L. 586, n° 2). Gosselin (ancienne élection

et district d’Amiens). Cf. inv. bureau des contr. n° 28. 1790-1792.

1548. (L. 586, n° 3). Chambosse. Cf. inv. bureau des contr. n° 25. 1790-1793.

1549. (L. 586, n° 4). Chambosse et Bouchon. Cf. inv. du bureau des contr. n° 24. 1790-an 2.

1550. (L. 586, n° 5). Bouchon. 1793- 1551. (L. 586, n° 6). Locquet. An 2-an 3.

1552. (L. 586, n° 7). 1er bureau n° 29. Dépenses du comité révolutionnaire et des comités de surveillance. An 3.

1553. (L. 586, n° 8). 1er bureau n° 27. Vérifications de caisses publiques. 1793-an 3.

1554. (L. 586, n° 9). Caisse des consignations. An 2. 1555. (L. 586, n° 10). Comptabilité : mandats et

mémoires. 1792. 1556. (L. 586, n° 11). Comptabilité : mandats et

mémoires. 1793.

1557. (287005). Bureau dom. liasse P. Traitements de l’homme d’affaires et de l’architecte du district. An 2-an 3.

1557 bis. (287218). Mandats des dépenses d’administration du bureau des domaines nationaux. 1792.

1558. (L. 586, n° 12). Bureau dom. liasse 9. Frais du bureau des domaines nationaux et des émigrés. An 3.

1559. (L. 586, n° 13). Correspondance relative à l’envoi des lois et à la comptabilité. 1793-an 3.

1560. (L. 587). Bâtiments : local des séances du district ; casernes de gendarmerie. 1791-an 3.

1561. (L. 588, n° 1). Administration communale. Dossiers généraux. 1790-an 3.

1562. (L. 588, n° 1). Dossiers par commune (arbres, partages de biens communaux, etc…) : Agnières. Amiens. Argœuves. Bergicourt. Blangy-Tronville. Bonnay. Bougainville. Bourdon. Boves. Camon. Caulières. Cavillon. Contre. Conty. Corbie. Courcelles-sous-Moy. Courcelles-sous-Thoix. Croixrault. Eplessier. Equennes. Famechon. Flesselles. Flixecourt. Fouencamps. Fouilloy. Fourdrinoy. Frechencourt. Fresne-Tilloloy. Frettemolle. Gauville. Guyencourt-sur-Noye. Hailles. Hangest-en-Santerre. Hescamps-St-Clair.

1563. (L. 588, n° 1). Dossiers par commune : Inval-Boiron. La Chapelle-sous-Poix. Lamaronde. Letoile. Lignières-Châtelain. Lignières-h.-Fouc. Marcelcave. Marlers. Meigneux. Moyencourt. Namps-au-Mont. Nesle-l’Hôpital. Oisemont. Orival. Picquigny. Poix. Quevauvillers. Riencourt. Rumigny. Sains. St-Aubin-Montenoy. St-Fuscien. St-Maulvis. St-Pierre-à-Gouy. St-Romain. St-Sauflieu. Ste-Segrée. St-Vast-en-Chaussée. Senarpont. Velennes. Vignacourt. Warloy-Baillon.

1564. (L. 588, n° 2). Enquête sur la consistance et l’emploi des biens communaux. Réponses des municipalités (sur états imprimés). 1790

1565. (L. 589, n° 1). Finances, contributions. Correspondance générale et diverse.

1790-an 3. 1566. (L. 589, n° 1 bis). Décharges de la

contribution patriotique et autres impositions. 1791-an 3. 1567. (L. 589, n° 2). Tableaux par commune

d’impositions concernant le district. — Impositions,

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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capitation et vingtièmes de 1790. — Remises sur les imp. de 1790, etc… 1790-1793.

1568. (L. 589, n° 3). « Hamel sous Corbie ». Etat des biens et revenus des ci-devant privilégiés imposables aux vingtièmes en 1790. 1790.

1569. (L. 589, n° 5). Bureau des contributions, n° 17, pièce 48. Détermination des revenus fonciers (recueil pour l’ensemble du district par canton et commune). S. d.

1570. (L. 589, n° 4). Bureau des contributions, n° 17. Id. Dossiers par canton. 1792-an 2.

1571. (L. 589, n° 6). Division des communes en sections cadastrales : canton de Contay.

1791-1792. 1572. (L. 589, n° 7). Division des communes en

sections cadastrales : canton de Corbie : commune de Ribemont. 1791.

1573. (L. 589, n° 8). Bureau des contributions, n° 75. Contributions de communes du canton de Contay : réclamations diverses. An 3-4.

1574. (L. 589, n° 9). Bureau des contributions, n° 20. Dons pour la construction d’une frégate.

An 2-an 3. 1575. (L. 589, n° 10). Bureau des contributions,

n° 19. Sels et tabacs. 1791-an 3. 1576. (L. 589, n° 11). Douanes. 1791-1792. Inventaire du bureau de l’ancienne douane

d’Amiens. 1577. (L. 589, n° 12). Postes et messageries. 1791-an 3. 1578. Reg. (L. 590*). Journal de recette et

dépense de la contribution patriotique. 1791, 11 mars-1793, 23 janv.

Domaines nationaux, émigrés.28

1579. (287103). Bureau des émigrés, inventaire, f. 156, chap. 4, 4e liasse. Arrêtés du Département.

1793, janv.-déc. 1580. (287182). Bureau ém., f. 156 v°, chap. 4,

5e liasse. Arrêtés du Département. An 2, niv.-fruct. 1581. (287187). Bureau ém., f. 156 v°, ch. 4,

6e liasse. Arrêtés du Département. An 3. 1582. (287006). Bureau des domaines, inventaire,

f. 3 v°, G2. Arrêtés, correspondance sur les domaines nationaux. 1791-an 3.

28 Les articles cotés L 1579 à L 1818 auraient dû prendre place dans la sous-série 1 Q.

1583. (287183). Bureau ém., f. 158, chap. 4, 17e liasse. Correspondance des commissaries du district. (1792-an 3.) — Certificats de civisme des gardes de bois, gardes messiers, etc… (1792-an 2.)

Tableaux, statistique.

1584. (287049). Anc. T. Etat general des frais de vente et d’administration des domaines nationaux antérieurement au 1er octobre. 1791.

1585. (287048). Bureau ém., f. 37 v°, n° 210. Ventes des immeubles des émigrés. Notes decadaires et état général des adjudications définitives.

An 2-an 3. 1586. (287008). Bureau ém., f. 38-39, nos 212-218

et 220. Tableaux des immeubles d’émigrés vendus (nom des acquéreurs, prix, etc…). — Ventes 41-712, 777-1145. An 2, 4 nivôse-29 fruct.

1587. (287047). Montant des ventes faites dans le courant des mois de vendem., brum., frim. an 3.

An 3.

1588. (287010). Rachat des droits féodaux. — Droits d’échange dans les seigneuries de Behencourt, Montigny et mairie de Pont. (1700 copie-1792.) — Seigneurie de Boves. Fermes de Menesvillers. Seigneurie de Villers-Bretonneux. (1681 copie-1792), etc. — Saisseval.

1681 copie-an 2.

Consistance et estimation des domaines nationaux de 1ere origine

1589. Reg. (287016*). (Bureau dom., f. 38 v°, chap. 6, 2e section, T). « Registre aux declarations à fournir par les fermiers et locataires des biens nationaux. » Nos 1-446.

1790, 13 oct.-1790, 11 déc. 1590. Reg. (287017*). Id. 2e reg., nos 1-304. 1790, 16 nov.-an 3, 24 germ. 1591. Reg. (287018*). Id. 3e reg., nos 1-298. 1790, 1er déc.-an 3, 11 frim. 1592. (287184). « Dépouillement sommaire et

rapprochement des baux. » En tête, table des bénéfices. S. d.

1593. (287031). Etats (impr.) des domaines nationaux, par municipalité, 1790. — Municipalités des cantons de : Airaines (2e canton). — Bovelles (4e). Contay (5e). — Conty (6e). — Flixecourt (8°).

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

74

1594. (287031). Id. — Cantons de : Molliens-Vidame (12e). — Oisemont (13e). — St-Sauflieu (17e). — Villers-Bocage (18e).

1595-1599. Bureau dom., f. 32 v°, chap. 4. Procès-verbaux d’estimation des biens de 1re origine.

1595. (287019). Cantons d’Airaines, Boves, Contay, Conty.

1596. (287020). Canton de Corbie. 1597. (287021). Cantons de Flixecourt, Hornoy,

Lignières-Châtelain, Liomer. 1598. (287022). Cantons de Molliens-Vidame,

Oisemont, Picquigny. 1599. (287023). Cantons de Poix, Querrieu,

Villers-Bocage.

1600. (287012). Bureau dom., f. 2 v°, U. Inventaire des biens des fabriques de Warlus, Tailly et Avelesges (Canton d’Airaines). An 2.

1601-1634. Bureau dom., f. 58 v°-62, chap. 8 (liasses 8 à 42). — Etats des biens et du personnel des établissements religieux, avec inventaires du mobilier.

1601. (287137). 8e liasse. Eglise St Firmin le Confesseur d’Amiens (fermée le 11 avril 1791).

1791-1792. 1602. (287138). 9e liasse. Abbaye de St Acheul à

Amiens. 1790-1791. 1603. (287139). 10e liasse. Abbaye du Paraclet à

Amiens. 1790. 1604. (287140). 11e liasse. Visitation Ste Marie

d’Amiens. 1790-an 2. (Manque). 12e liasse. Eglise St Remy d’Amiens. 1605. (287141). 13e liasse. Religieuses de St

Julien d’Amiens, tiers-ordre de St François. 1790-1792. 1606. (287142). 14e liasse. Abbaye de Selincourt.

1791. 1607. (287143). 15e liasse. Prieuré de

Moreaucourt à Amiens. 1790-1793.

1608. (287144). 16e liasse. Université des chapelains de la cathédrale d’Amiens. Mobilier de la cathédrale et de la maîtrise des enfants de chœur.

1790-1793.

1609. (287144). 17e liasse. Capucins d’Amiens. 1790-1792. 1610. (287145). 18e liasse. Abbaye du Gard.

1611. (287145). 19e liasse. Abbaye de St-Fuscien. 1791.

1612. (287146). 20e liasse. Hôtel-Dieu de Corbie. 1790-an 2. 1613. (287011). 21e liasse. Eglises et Hôtel-Dieu

de Corbie. Abbaye de Corbie. Abbaye de Selincourt (1 pièce). 1790-an 2.

1614. (287147). 22e liasse. Couvent de Ste Claire à Amiens.

1615. (287147). 23e liasse. Eglise St Michel d’Amiens. 1790-1792.

1616. (287148). 24e liasse. Jacobins d’Amiens. 1790-1792. 1617. (287149). 25e liasse. Abbaye de Selincourt.

1790-an 2. 1618. (287150). 26e liasse. Ursulines d’Amiens. 1790. 1619. (287151). 27e liasse. Eglise St Martin au

Bourg d’Amiens. 1790-1792. 1620. (287152). 28e liasse. Chapitre de Fouilloy

(1791). — Feuillants d’Amiens. 1790-1791. 1621. (287153). 29e liasse. Chapitre de St Nicolas

d’Amiens (1791). — Eglise St Firmin en Castillon d’Amiens. (1791). — Cordeliers d’Amiens. (1791.) — Carmélites d’Amiens. (1791.) — Sœurs grises d’Amiens (religieuses de Ste Elisabeth). S. d.

1622. (287154). 30e liasse. Séminaire d’Amiens. 1790-1793. 1623. (287155). 31e liasse. Abbaye de St Jean

d’Amiens. 1790-1791. 1624. (287156). 32e liasse. Eglise de St Firmin en

Castillon d’Amiens. 1791-1792. 1625. (287157). 33e liasse. Carmes d’Amiens. 1790-1791. 1626. (287158). 34e liasse. Augustins d’Amiens. 1790-1791. 1627. (287159). 35e liasse. Congrégation de

l’Oratoire à Amiens. 1792-1793. 1628. (287160). 36e liasse. Abbaye de St Martin

aux Jumeaux d’Amiens. 1790-1791. 1629. (287161). 37e liasse. Carmélites d’Amiens. 1790-1793. 1630. (287162). 38e liasse. Chapitre de Picquigny

(1791-1792). — Chapitre de Vignacourt. (1792) 1631. (287163). 39e liasse. Eglise St-Firmin à la

Porte d’Amiens. 1791-1792.

Page 75: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

75

1632. (287164). 40e liasse. Minimes d’Amiens. 1790-1791. 1633. (287165). 41e liasse. Cordeliers d’Amiens. 1790-1791. 1634. (287166). 42e liasse. Eglises St-Sulpice et

St-Leu d’Amiens. 1791-1792. 1635. (287029). Estimation de biens nationaux en

divers lieux, soumissionnés par la municipalité d’Amiens 1791, 10 janvier-19 février.

1636. (287014). Inventaire de la maison des filles de Ste Geneviève, dite de la Providence, à Amiens.

1792, 17 sept. 1637. (287015). Chapelles à Corbie. 1790. 1638. (287026). Estimation de biens de l’abbaye

de Corbie sur les terroirs de Corbie, Bonnay et La Neuville, Méricourt-l’Abbé, Ville s/Corbie, Heilly, Naours. 1790, 8-15 déc.

1639. (287030). Flesselles. Plans. — Plan du domaine et ferme d’Olincourt. (1792). — Plan du domaine de Xavierre. (an 2).

Consistance et estimation des biens d’émigrés.

1640. (287035). Etat des biens d’émigrés (ensemble du district). s. d. et an 2.

1641. (287034). Etat (impr.) des biens des pères et mères d’émigrés, par municipalité. an 2.

1642. (287033). Etats (impr.), par municipalité, des biens des condamnés. an 3.

1643. (287032). Relevés mensuels des estimations devant servir de base à la vente des biens d’émigrés. An 3. vendém.-floréal.

1644/1-2. (287039). Bureau em., f. 30-36, chap. 1, 3e section, nos 170-206. Procès-verbaux d’estimation et de division des immeubles d’émigrés et déportés restant à vendre au début de l’an 4. nos 170-206.

Table alphabétique, par municipalité, des procès-verbaux d’estimation de biens invendus avec le nom des émigrés et déportés :

1644/1. Airaines : Louvencourt 190. — Amiens : Tranel 172, 173, 174. Dutilloy 183. Coidy 203, 204. Dhangest 205. — Aubigny : Dutilloy 183. — Avesnes-Chaussoy : Delaire 191, 192. — Bettencourt-Rivière : Louvencourt 189. — Boves : Biron 171. — Cannessières : Mondragon (de) 193. — Corbie : Lemarchant 181. — Courcelles-lès-Poix : Forte-guerre 200. 1644/2. Croixrault : Caron 201. — Ferrières : Riquier 197 (manque). — Fluy : Artus 196. — Fricamps : Hue 195. — Gwizancourt : Langevin

199. — Hamel-Bouzencourt : Lemarchant 180, Plain-deselve 182. — Hamelet : Lemarchant 178. — Heucourt : Seiglière (de) 187. — La Chapelle s-Poix : Tranel 202. — Lincheux : Fertel 184. — Namps-au-Val : Havré (d') 206. — Rivery : Boullanger de Rivery 170. — St-Maulvis : Biencourt (de) 194. — Saulchy-s/Poix : Gellé 198. — Tailly : Vion 185. — Ternisien 186. — Vaux-s/Corbie : Delahaye 175, Beaucourt-Maurival 176, Harmaville 177. —— Warfusée (Abancourt) : Morel 179. — Warlus : Le Roy 188.

1645/1-2. (287036). Bureau em., f. 16-30, chap. 1, 2e section, nos 110-169. Procès-verbaux d’estimation et de division des immeubles d’émigrés et déportés (déjà vendus lors de la suppression du district). Rangés dans l’ordre des adjudications. Estimations nos 110-130 correspondant aux adjudications 1-39.

1645/1. Estimations n° 110-124. 1645/1. Estimations n° 125-130.

1646/1-3. (287037). Estimations nos 131-150 id. 40-83.

1646/1. Estimations n° 131-139. 1646/2. Estimations n° 140-144. 1646/3. Estimations n° 145-150.

1647/1-2. (287038). Estimations nos 151-169 id. 84-109

1647/1. Estimations n° 151-160. 1647/2. Estimations n° 162-169.

Table alphabétique par municipalité des procès-verbaux d’estimation des biens vendus, nos 110 à 169, avec le nom des émigrés et des déportés :

Agnières : de Noailles (n 131). Allonville : Lemaire, Delucheux, Gaudefroy

(n° 167). Amiens : Roze, Douchet, Lenfant, Dessolles,

Dargœuve, Gorguette (n° 136). — Navière, Dargnies, Bondu, Delaire, Lestocq, Lenoir, Bigorgne, Pingré (n° 138). — Lefèvre, Dessolles, Flament (n° 147). — Marque et Louvencourt (n 158).

Andainville : Rochefoucauld (Ve) (n 132). Aumâtre : Colbert (Ve) (n 115). — Mondragon

(n° 163). Beaucamps-le-Vieil : Ve Colbert n 114). Beaucourt-sur-l’Hallue : Jérôme (n° 167). Belloy-sur-Somme : Bonnard (n° 157). Bergicourt : Parmentier (n° 159). Bettembos : Crussol (n° 110). Blangy-sous-Poix : Noailles (de) (n° 126).

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Boves : Gorguette et Berly (n° 146). — Langevin (n° 151).

Bricquemesnil : Valenglart (nos 141 et 148). Bussy-les-Daours : Pingré (n° 145). — Fouquerel

(n° 146). — Domont (n° 162 bis). Bussy-les-Poix : Leclercq de Bussy (n° 124). Cannessières : Ve Colbert (n° 113). Cardonnette : Leblond (n° 167). Coisy : Montmorency (n° 140). Contre : de Croy (n 137). Corbie : Harmaville (n° 161, manquant). —

Lebourcq et Lacer (n 164). Cottenchy : Poullain (n 155). Courcelles-sous-Thoix : Courtebourne (n

162 bis). Croixrault : Noailles (de) (n 127). Dreuil-les-Molliens : Leclercq de Bussy (n 129). Eplessier : Noailles (de) (n 131). Equennes : Noailles (de) (n 121). Eramecourt : Noailles (de) (n 131). — Leclercq

de Bussy (n 162 bis). Fluy : Chochot (n 153). Fouilloy : Longpré, Delarouzée et Potez (n 164). Fourcigny : Verac (n 134). Fremontiers : Croy (de) (n 137). Frettemolle : Noailles (de) (n 118). Gauville : Delucheux (n 167). Glizy : Causan (n 111). Guibermesnil : Caron (n 166). Guignemicourt : Riquier et Bridelle (n 153). Guizancourt : Chevalier et Parmentier (n 159). Hamel : Leboucq et Sénéchal (n 164). Hamelet : Desvignes (n 164). Hébecourt : Dequesnoy (n 167). Laboissière : Martin (n 165). Lafresnoye : Verac (n 112). — Caron (n 166). Lamotte-en-Santerre : Boulanger (n 164). Longueau : Langevin (n 151). Marcelcave : Jérôme (n 154). Mazis (le) : Ve Rochefoucauld (n 162). Molliens-Vidame : Leclercq de Bussy (n 117). Diou-Riquebourg (n 120). Morvillers-St-Saturnin : Verac (n 133). Moyencourt : Geoffroy (n 168).

Namps-au-Mont : Dangest (n 159). Nesle-l’Hôpital : Ve Colbert (n 122). Neslette : Ve Colbert (n 116). Neuvillette : Gaudefroi (n 167). Offignies : Verac (n 119). Oisemont : Houdelot (n 152). Oissy : Valenglart (n 148). Orival : Verac (n 123). Picquigny : Capet (Charles Philippe) (n 149). Bridelle et Ricouart (n 157). Dubois et Duboisle

(n 167). Pissy : Chochot, Bridelle et Jovelet (n 168). Poix : de Noailles (n 160). Duponchel (n 159). Querrieux : Delucheux (n 139). Rumigny : Gueulluy (n 125). St-Aubin-Montenoy : Crussol (n 128). Leclercq

de Bussy (n 131). St-Fuscien : Jerôme (n 167). St-Germain-Bretisel : Grouchet (n 156). St-Leger-le-Pauvre : Brossard (n 165). St-Pierre-à-Gouy : Capet (Charles-Philippe) (n

149). Selincourt : Mannessier (n 142). Sentelie : Parmentier (n 159). Brailly (n 168). Souplicourt : de Noailles (n 130). Taisnil : Dangest et Rivery (n 143). Thoix : Courtebourne (n 135). Tronchoy : Crussol (n 110). Vaire-s/Corbie : Desvignes (n 164). Vaux-s/Corbie : Leboucq (n 164). Velennes : de Croy (n 137). Villeroy : Ve Colbert (n 150). Villers-Campsart : Mondragon (n 165). Vraignes : Crussol (n 144). Wailly : de Croy (n 169).

1648. (287191). Consistance et estimation des biens d’émigrés (par bureau d’enregistrement).

1793. 1649. (287192). Id. (par canton). An 2-an 3. 1650. (287193). Etat des biens des Anglais et

autres. An 3. 1651. (287188). Etat des émigrés de la ville

d’Amiens et de leurs biens. Nos 1-192. An 2, 18 germ.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1652. (287190). Copie (1792) du procès-verbal de publication et affiches du décret du duché d’Aumale le 13 août 1686.

1653. (287189). Consistance et estimation des biens d’émigrés, etc. Dossiers par municipalité.

1792-an 4.

Soumissions et affiches.

1654. (287028). Biens faisant l’objet de la soumission de la municipalité d’Amiens. 1790-1791.

1655. (287046). Affiches des adjudications de domaines nationaux de 1re origine. 1790-1793.

1656. (287007). Bureau em., f. 36 vo, n 207. Affiches impr. et ms annonçant l’adjudication des immeubles des émigrés. Nos 1-19 et 61-70.

An 2-an 3. 1657. (287207). Bureau em., f. 37, n° 208. Procès-

verbaux d’apposition d’affiches pour la vente des biens d’émigrés, état de frais d’impression et d’apposition. An 3.

Ventes 61-109.

Soumissions des particuliers pour l’acquisition des biens de toute origine (par municipalité de la situation des biens).

1658. (287208). A — F. 1659. (287209). G — Y.

1660. (287211). Extrait des soumissions déposées dans les bureaux du comité d’aliénation.

1790. 2e cahier. Nos 33-79. 3e cahier. Nos 80-83, et sans n°.

1661. (287210). Soumissions des municipalités. 1790.

Vente des domaines nationaux de 1re origine

1662. (287081). Bureau dom., f. 38 vo, chap. 6, 6e liasse, S. Calendrier des ventes de domaines nationaux. 1791-an 4.

1663-1683. Bureau dom., f. 11 et suiv., chap. 3, nos 1-398. Procès-verbaux d’adjudication des domaines nationaux, 1re origine.29

29 Les dates sont celles des adjudications définitives.

Nos

1663. Reg. (287052*). 1-8. 1791, 7 janv.-16 févr. 1664. Reg. (287053*). 9-21. 1791, 19 févr.-15 avril. 1665. Reg. (287054*). 22-35. 1791, 22 avril-8 juin. 1666. Reg. (287055*). 36-55. 1791, 18 juin-7 sept. 1667. Reg. (287056*). 56-75. 1791, 9 sept.-24 nov. 1668. Reg. (287057*). 77-99. 1791, 26 nov.-1792, 10 mai. 1669. Reg. (287058*). 100-120. 1792, 12 mai-1793, 3 janv. 1670. Reg. (287059*). 121-139. 1793, 22 janv.-17 mai. 1671. Reg. (287060*). 140-159. 1793, 27 mai-8 août. 1672. Reg. (287061*). 160-179. 1793, 29 août-an 2, 8 nivôse. 1673. Reg. (287062*). 180-199. An 2, 10 niv.-14 ventôse. 1674. Reg. (287063*). 200-219. An 2, 21 ventôse-13 prair.

1675. Reg. (287064*). 220-239. An 2, 24 prair.-13 fruct. 1676. Reg. (287065*). 240-259. An 2, 18 fruct.-an 3, 6 frim. 1677. Reg. (287066*). 260-279. An 3, 11 frim.-6 pluv. 1678. Reg. (287067*). 280-299. An 3, 7 pluv.-21 germ. 1679. Reg. (287068*). 300-319. An 3, 22 germ.-23 prair. 1680. Reg. (287069*). 320-339. An 3, 25 prair.-7 therm. 1681. Reg. (287070*). 340-359. An 3, 9 therm.-5 fruct. 1682. Reg. (287071*). 360-379. An 3, 7 fruct.-an 4, 6 vendem. 1683. Reg. (287072*). 380-398. An 4, 8 vendem.-25 brum.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1684. Reg. (287045*). « Expéditions particulières des procès-verbaux de vente des D. N. de 1re origine. »

Ventes des biens d’émigrés, déportés, etc…

1685-1692. Bureau em. f. 1 et suiv., chap 1, 1re sect., nos 1-109. Procès-verbaux d’adjudication des immeubles des émigrés.

1685. Reg. (287073*). Nos 1-19 1An 2, 29 frim.-25 flor. 1686. Reg. (287074*). Nos 20-35. An 2, 4 prair.-7 therm. 1687. Reg. (287075*). Nos 36-45. An 2, 7 therm.-26 fruct. 1688. Reg. (287076*). Nos 46-59. An 2, 27 fruct.-an 3, 7 brum. 1689. Reg. (287077*). Nos 61-74. 1690. Reg. (287078*). Nos 75-85. An 3, 21 niv.-3 ventôse. 1691. Reg. (287079*). Nos 86-100. An 3, 7 ventôse-28 germ. 1692. Reg. (287080*). Nos 101-109. An 3, 29 germ.-24 therm.

Les affiches de première publication et d’adjudication définitive sont jointes aux procès-verbaux à partir du n° 20.

Liste alphabétique des émigrés, etc… renvoyant aux procès-verbaux d’adjudication nos 1 à 109, avec le lieu de la situation des immeubles vendus.

Berly, à Boves (n° 71). Bigorgne, à Amiens (n° 52). Bondu, à Amiens, (n° 52). Bonnard, à Belloy-sur-Somme (n° 92). Boulanger, à Lamotte-en-Santerre (n° 102). Brailly, à Sentelie (n° 108). Bridelle, à Guignemicourt (n° 87), Picquigny

(n° 92), Pissy (n° 108). Brossard, à St-Leger-le-Pauvre (n° 105). Capet (Charles Philippe, comte d’Arbois), à

Picquigny (n° 77 à 81). Caron, à La Fresnoie et Guibermesnil (n° 106). Causan, à Glisy (nos 2 à 6 et 86). Chevalier, à Guizancourt (n° 94). Chochot, à Fluy (nos 87 et 108).

Colbert (Ve), à Beaucamps-le-Vieil (n° 9), Neslette (nos 10, 11), Nesle-l’Hôpital (n° 20), Villeroy (nos 82, 83).

Courtebourne, à Thoix (n° 49), Courcelles-sous-Thoix (n° 99).

Croy (de), à Velennes, Fremontiers et Contre (n° 51), Wailly (n° 109).

Crussol, à Bettembos et Tronchoy (n° 1), St-Aubin (nos 35, 36), Vraignes (nos 64 à 66), Tronchoy (n° 86).

Dangest, à Taisnil (n° 63), Namps-au-Mont (n° 94), Amiens (n° 107).

Dargnies, à Amiens (n° 52). Dargoeuvre, à Amiens (n° 50). Delaire, à Amiens (n° 52). Delarouzée, à Fouilloy (n° 102). Delucheux, à Querrieux (n° 53), Allonville

(n° 107). Dessolles, à Amiens (nos 50 et 72). Desvignes, à Hamelet et Vaire-sous-Corbie

(n° 102). Diou-Riquebourg, à Molliens-Vidame (n° 17). Domont, à Querrieux et Bussy-les-Daous (n° 99). Douchet, à Amiens (n° 50). Dubois, à Picquigny (n° 107). Duboisle, à Picquigny (nos 92 et 107). Duponchel, à Poix (n° 94). Duquesnoy, à Hébecourt (n° 107). Flament, à Amiens (n° 72). Fouquerel, à Bussy-les-Daours (n° 71). Gaudefroy, à Allonville (n° 107). Geffroy, à Moyencourt (n° 108). Gorguette, à Amiens (n° 50), Boves (n° 71). Grouchet, à St-Germain et Bretisel (nos 90 et 91). Gueulluy, à Rumigny (nos 29 à 31). Harmaville, à Corbie (n° 96). Houdelot, à Oisemont (n° 86). Jerôme, à Marcelcave, Villers-Bretonneux et

Villers-Bocage (n° 88), St-Fuscien (n° 107). Jovelet, à Pissy (n° 108). Lacer, à Corbie (n° 102). Langevin, à Longueau (n° 84), Guizancourt

(n° 94). Leblond, à Cardonnette (n° 107). Leboucq, à Corbie, Fouilloy et Hamel (n° 102).

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Leclercq de Bussy, à Molliens-Vidame (nos 12, 13), Bussy (nos 26 à 28), Dreuil-lès-Molliens (n° 37), St-Aubin-Montenoy (n° 40), Eramecourt (n° 99).

Lefèvre, à Amiens (n° 72). Lemaire, à Allonville (n° 107). Lenfant, à Amiens (n° 50). Lenoir, à Amiens (n° 52). Lestocq, à Amiens (n° 52). Louvencourt, à Amiens (n° 93). Mannessier, à Selincourt (nos 61 et 62). Marquet, à Amiens (n° 93). Martin, à Laboissière (n° 105). Mondragon, à Aumatre (nos 100 et 101), Villers-

Campsart (nos 103, 104), Villers-Campsart, Liomer et Brocourt (n° 105).

Montmorency-Vaudemont, à Coisy (nos 54 à 57). Morel, à Abancourt (Warfusée) (n° 102). Navière, à Amiens (n° 52). Noailles (de), à Frettemolle (nos 14, 15), Equennes

(nos 18, 19), Blangy-sous-Poix (n° 32), Croixrault (nos 33, 34), Souplicourt (nos 38, 39), Poix (n° 95), Agnières, Eplessier et Eramecourt (n° 40), Frettemolle, Blangy-sous-Poix et Croixrault (n° 86).

Parmentier, à Bergicourt-Guizancourt et Sentelie (n° 94).

Pingré, à Bussy-les-Daours (nos 67 à 70), Amiens (n° 52).

Potez, à Fouilloy (n° 102). Poullain, à Cottenchy (n° 89). Ricouart, à Picquigny (n° 92). Riquier, à Guignemicourt (n° 87). Rivery, à Taisnil (n° 63). Rochefoucauld (Ve), à Andainville (nos 41 à 44),

Le Mazis (nos 97, 98). Rose, à Amiens (n° 50). Senechal, à Hamel (n° 102). Tranel, à Amiens (n° 72). Trogneux, à Beaucourt-sur-l’Hallue (n° 107). Valenglart, à Bricquemesnil (nos 58, 59), Oissy et

Bricquemesnil (nos 73 à 76). Verac, à Lafresnoye (nos 7, 8), Offignies (n° 16),

Orival (nos 21 à 25), Morvillers (nos 45, 46), Cherny et Estotonne (nos 47 et 48), Fourcigny (n° 48), Lafresnoye (n° 86).

1693/1-2 (287050). Expéditions des procès-verbaux d’adjudication de biens d’émigrés. Ventes nos 1-16 et 18-48. An 2.

1693/1. N° 1-16. 1693/2. N° 18-48.

Comptabilité et contentieux.

1694-1701. Sommier des paiements de domaines nationaux du district d’Amiens.

1694. Reg. (270192*). 1791, 7 janv.-6 août. Avec table des acquéreurs. 1695. Reg. (270193*). 1792, 27 janv.-14 déc.

(fos 1-137). 1791, 12 août-26 nov. (fos 137-251). Avec table des acquéreurs de l’année 1792. 1696. Reg. (270194*). Anc. 3. 1793, 4 juill. 1697. Reg. (270195*). Anc. 4. 1793, 19 juill.-an 2, 27 pluv. 1698. Reg. (270196*). Anc. 5. An 2, 1er ventôse-1er therm. 1699. Reg. (270197*). Anc. 6. An 2, 1er therm.-an 3, 23 niv. 1700. Reg. (270198*). Anc. 7. An 3, 23 niv.-6 mess. 1701. Reg. (270199*). Anc.8. An 3, 6 mess.-6e compl.

1702. Reg. (287226*). Enregistrement des annuités. 1791, 1er févr.-1792, 18 févr.

1703. (287219). Etat des acquéreurs en retard. An 3-an 4. 1704. Reg. (287051*). Bureau em. f. 161 v°,

chap. 4, n° 39.) « Registre aux mandats délivrés pour les opérations relatives à la vente des immeubles provenant d’émigrés. »

An 3, 9 brum.-2e compl. 1705. (287221). Suites et contentieux des ventes

(par commune).

Location, utilisation, entretien des immeubles nationaux.

1706. (287218). Location des immeubles nationaux : correspondance générale. 1793.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1707. (287181). (Bureau em., f. 161 v°, chap. 4, n° 38). Registre des déclarations de récoltes pour l’année 1793, faites par fermiers des biens nationaux. An 2, 4 ventôse-22 flor.

Cf. L 736. 1708-1710. Bureau dom., f. 33 v°, chap. 5.

Location d’immeubles nationaux. Baux des jardins, champarts, maisons, fortifications.

1708. (287178). Liasse B. 1792. 1709. (287179). Liasse C. 1793-an 2. 1710. (287180). Liasse D. An 3. 1711. (287218). Location et entretien des

immeubles nationaux, édifices affectés aux services publics ; affaires diverses (par commune de la situation des biens). Acheux-Villers-Bretonneux.

1712. (287186). Bureau em., f. 156, 4e chap., n° 27. Baux à loyer de maisons sises à Amiens provenant de Roussel et de La Boulandière.

An 2-an 3. 1713. Reg. (287043*). Anc. N. « Registre aux

mandats accordés aux ouvriers qui ont travaillé pour l’entretien et les réparations faites aux bâtiments dépendant des biens nationaux. »

1790, 18 dec.-an 4, 14 frim.

Bois.

1714. (287222). Coupes de bois. Documents généraux et collectifs. — Etats des coupes de bois dans le district. — Procès-verbaux des officiers de la maîtrise d’Abbeville. 1791-an 4.

1715. (287223). Procès-verbaux divers d’emparquement, recolement, estimation. 1792-an 4.

1716. (287102). Bureau dom., f. 57 v°, ch 7, n° 539. Affiches pour la vente de la basse futaie, avec les procès-verbaux des arpenteurs et le plan visuel de chaque coupe.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. 1717-1733. Bureau dom. f. 39-55, chap. 7.

Procès-verbaux de vente de haute et de basse futaie dans les bois nationaux.

1717. (287083). Canton d’Airaines. 1718. (287084). — de Boves. 1719. (287085). — Bovelles. 1720. (287086). — Contay. 1721/1-2. (287087). — Conty.

1721/1. n° 133-148 (1792, 27 nov.-an 2, 14 germ.). 1721/2. n° 149-166 (an 2, 14 germ.-19 messidor).

1722. (287088). — Corbie. 1723. (287089). — Flixecourt. 1724. (287090). — d’Hornoy. 1725 (287091). — de Lignières-Châtelain. 1726. (287092). — Liomer. 1727. (287093). — Molliens-Vidame. 1728. (287094). — d’Oisemont. 1729. (287095). — de Picquigny. 1730. (287096). — Poix. 1731. (287097). — Querrieu. 1732. (287098). — St-Sauflieu. 1733. (287099). — Villers-Bocage.

1734/1-2. (287100). Bureau dom. f. 55-57, chap. 7. Procès-verbaux des ventes effectuées au district de haute et basse futaie des bois nationaux, nos 491-525

An 3, 14 pluv.-27 germ. 1734/1. N° 491-507 1734/2. N° 508-525

1735. (287101). Id., nos 527-537. An 3, 27 flor.-26 therm. 1736. Reg. (287082*). Bureau dom. f. 57 v°,

chap. 7 n° 547. Comptes des gardes de bois et de scellés. An 3-An 5.

Registre continué au Département. — A l’autre bout du registre : déclarations de récoltes faites par les fermiers des émigrés.

Mobilier Voir les inventaires d’immeubles de

1re origine L 1601-1637. 1737. (287127). Mobilier. Correspondance

générales. Comptabilité des ventes. 1793-an 4. 1738. (287124, n° 3). Inventaire du mobilier

religieux déposé au district (avec son origine). 1792, 7 déc. — 1793, 18 avril. 1739. (287124, n° 2). Etat du mobilier des églises

par catégories : Argenterie. Reliques. Meubles meublants. Ornements d’église. Bibliothèques. Linges de tables et de lits. Linges à usage du culte. Ustensiles à usage du culte. s. d.

1740. (287124, n° 1). Dépôt mobilier du district. An 2-an 4. 1741. (287136). Bureau dom. f. 58 v°, chap. 8,

7e liasse. Inventaire et estimation du mobilier des établissements religieux et églises supprimés (ensemble du district). An 2, frim.-an 3, 14 germ.

Page 81: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1742. (287167). Bureau dom. f. 62, chap. 8, 43e liasse. Enlèvement de cloches, mobilier, archives de divers établissements religieux et églises d’Amiens et du district. 1790-1793.

1743. (287168). Bureau dom., f. 62 v°, chap. 8, 48e liasse. Envoi de cloches, matières d’or, d’argent, cuivre, etc., provenant des dépouilles des églises : correspondance et états. 1791-an 3.

1744. (287169) Bureau dom. f. 62 v°, chap. 8, 49e liasse. Etat des cloches et argenteries envoyées par les communes au District. 1792-an 3.

1745. (287170). Bureau dom. f. 62 v°, ch 8, 51e liasse. Délivrance de linges et mobilier aux hôpitaux militaires, etc… An 2-an 3.

1746. (287174). Bureau dom. f. 68, chap, 9. Bordereau A des objets d’or et d’argent, etc., pesés au District. 1792, 17 oct. et suiv.

1747. (287124, n° 1). Bureau dom. f. 69, chap. 9. Anc. J. Mobilier enfoui à Estrées-Deniécourt. (an 2, 5-7 ventôse). — Anc. L. Mobilier du district de Doullens (an 2, 8 ventôse). An 2.

1748. (287175). Bureau dom. f. 70, chap. 9, Anc. S. Etat des argenteries déposées au District d’Amiens, (an 2, 21 flor.). — Anc. T. Récépissé de la monnaie de Paris (an 2, 28 flor.). An 2.

1749. (287175). Bureau dom., f. 70 v° ch. 9. Anc. Z. Pesée de métaux précieux.

An 4, 8 frim. 1750. (287124, n° 4). Distraction de mobilier

religieux pour les églises paroissiales, écoles, etc… 1791-an 2.

Mobilier. Etablissements religieux d’Amiens.

1751. (287177). Echange d’argenterie entre diverses paroisses. 1792.

1752. (2872123) Carmes. 1791. 1753. (2872124). Célestins. 1793. 1754. (287220). Collège. 1791. 1755. (287125). Evêché : Apposition et levée de

scellés sur les archives. 1791, 19 mars-10 avril. 1756. (287126). Couvent de la Providence. 1792-an 2. 1757. (2872122). Vente des matériaux de l’église

St-Firmin le Confesseur. An 2. 1758. (287027). Chapelle St-Laurent. 1792. 1759. (287025). Mobilier de l’église St-Martin,

dans le couvent des Célestins. 1791-1792. 1760. (2872121) Collégiale St-Martin.

1790-1791. 1761. (2872125). Sœurs grises. 1792-1793. 1762. (2872131). Mobilier de la ferme générale du

Tabac, grande rue de Beauvais, à Amiens. 1772-1792. 1763. (2872132). Vente de mobilier provenant des

fortifications d’Amiens. An 2-an 3. 1764. (2872126). Mobilier de l’abbaye St-Lucien de Beauvais. 1793-an 2.

1765/1-3. (287171). Bureau dom. f. 63 v°, ch. 8, 55e liasse. Expédition du procès-verbal de vente du mobilier déposé au district, en 60 cahiers, nos 1-10320. An 2, 1er ventôse-an 4, 27 brum.

Indique, généralement, les provenances. 1765/1. Cahiers n° 1-21. 1765/2. Cahiers n° 22-44. 1765/3. Cahiers n° 45-60.

1766. (287173). Minutes de procès-verbaux de la vente du mobilier, ornements.

Eglises supprimées d’Amiens (n° 9 des expéditions). 1792, 8 mars et suiv.

Ornements de diverses maisons (n° 10 des expéditions). 1792, 20 avril et suiv.

Diverses maisons d’Amiens (n° 11 des expéditions). 1792, 27 avril et suiv.

1767/1-2. (287172). Expéditions des procès-verbaux de vente de mobilier, ornements. 1790-an 2

1767/1. N° 1. Abbaye du Gard. (1790, 7 nov. et suiv.). N° 3. Minimes d’Amiens et autres couvents d’hommes. (1791, 22 août et suiv.). N° 4. Abbaye de Selincourt. (1791, 26 juin et suiv.). N° 5. Maisons religieuses de Corbie. (1791, 3 juill. et suiv.). N° 6. Abbaye de St-Fuscien. (1791, 24 juill. et suiv.). N° 7. Eglises supprimées de Corbie. (1792, 27 févr. et suiv.). N° 8. Paroisse St-Firmin le Confesseur d’Amiens, (1792, 5 mars et suiv.). 1767/2. N° 9. Eglises supprimées d’Amiens. (1792, 8 mars et suiv.). N° 10. Ornements de diverses maisons. (1792, 20 avril et suiv.). N° 11. Diverses maisons religieuses d’Amiens. (1792, 27 avril et suiv.). N° 12. Eglise de Picquigny. (1792, 11 juill.). N° 13. Diverses maisons religieuses d’Amiens. (1793, 7 janv. et suiv.). N° 14. Château de Montières. (1793, 20 mai). N° 15. Abbaye du Gard. (1793, 29 juin). N° 16. Bureau des aides d’Amiens. (1793, 16 juill. et suiv.).

Page 82: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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N° 17. Eglise St-Firmin en Castillon. (An 2, 24 frim.).

Mobilier des émigrés, déportés, etc…

1768. (287217). Dépôt des chevaux des émigrés à l’hôtel de Cerisy à Amiens. 1792-1793.

1769. (287215). Inventaires du mobilier des émigrés à Amiens, par Duméril.

An 2, 27 brum.-28 niv. 1770. (287216). Recherche et déclaration des

récoltes des émigrés et pères d’émigrés. An 2-an 3. 1771-1777. Bureau em. f. 43-76, 2e chap.,

1re section. Procès-verbaux relatifs au mobilier des émigrés. (Estimation et vente).

1771/1-3. (287107). Canton d’Amiens (anc. 1-29).

1771/1. 1. Machault. — 2. Marcelet. — 3. Navière. — 4. Montalais. — 5. Dargnies. 1771/2. 6. d’Aubigny. — 7. de Calonne. — 8. Coidy. — 9. La Boulandière. — 10. Artus. — 11. Boyer. — 12.Ve d’Ypres. — 13. Daston. — 14. Casteja. 1771/3. 15. Hoyer. — 16. Noel et Delaage. — 17. Fournier. — 18. Decoisy. — 19. Duhamel. — 20. Dessolles. — 21. Levecque. — 22. Aubé. — 23. Ducluzel. — 24. Asselin, Denisot et Bernault. — 25. Renault. — 26. Dartois. — 27. Delaage. — 28. de Bince. — 29. (manque). 1772/1. (287108). Canton d’Airaines. — 30.

Valenglart. Canton de Boves. — 31. Causan. 1772/2. (287108). Canton de Bovelles. — 32.

Herte (de). Canton de Contay. — 33. Saisseval. — 34. de

Rhune de Warsy. — 35. de Lameth. 1773. (287109). Canton de Conty. — 36. de

Croy. 1774. (287110). Canton de Conty. — 37.

Coutebourne. — 38. Mareuil. — 39. de Vienne. — 40. Casteja. — 41. Dehault de Lassus. — 42. Berry d’Essertaux.

1775. (287111). Canton de Corbie. — 43. Delahaye. — 44. d’Aubigny. — 45. Villevielle (manque).

Canton d’Hornoy. — 46. Manessier. Canton de Lignières-Châtelain. — 47. Verac.

— 48. Le Vaillant. 1776. (287112). Canton de Liomer. — 49. La

Rochefoucauld (Ve). — 50. Grouchet.

Canton de Molliens-Vidame. — 51. Leclercq de Bussy. — 52. Delahaie. — 53. Crussol.

Canton d’Oisemont. — 54. Mesgrigny. — 55. Colbert. — 56. Houdetot. — 57. Blondin.

1777. (287113). Canton de Picquigny. — 58. Capet. — 59. Sherwood.

Canton de Poix. — 60. Noailles (de). Canton de St-Sauflieu. — 61. Gueulluy. Canton de Villers-Bocage. — 62. Vaudemont.

— 63. Debray. 1778. (287114). Bureau em., f. 76-79, 2e chap.,

2e section. Procès-verbaux relatifs au mobilier des condamnés (estimation et vente). — Canton d’Amiens. — 64. Despréaux. — 65. Lavette. — 66. Boullanger de Rivery.

Canton de Boves. — 67. Biron. Canton de Liomer. — 68. Septmaisons (manque). Canton de Conty. — 69. Retourné. 1779-1784. Bureau em. f. 79-116, 2e chap.,

3e section. Procès-verbaux relatifs au mobilier des déportés (estimation et vente).

1779. (287115). Canton d’Amiens. — 70. Duchaussoy. — 71. Paré. — 72. Lecointe. — 73. Demanché. — 74. Degove. — 75. Asselin. — 76. Fournier. — 77. Flament. — 78. Letocart. — 79. Riquier. — 80. Denisot. — 81. Chevalier.

Canton d’Airaines. — 82. Le Roy. — 83. Vion. — 84 Becache. — 85. Demachy. — 86. Allou. — 87. Cumont. — 88. Delaire (J.-B.). — 89. Delaire (Félix). — 90. Devignes. — 91. Vente de récoltes.

Canton de Boves. — 92. Poullain. — 93. Langevin. — 94. Blot. — 95. Fuzellier. — 96. Vasseur. — 97. Biron. — 98. Delahaye. — 99. Herte (de).

Canton de Bovelles. — 100. Jovelet. — 101. Chochot. — 102. Nollent. — 103. Laurent. — 104. Montigny. — 105. Damiens. — 106. Couture. — 107. Recherches du mobilier. — 107 bis. N…, ex-curé de Ferrières.

Canton de Contay. — 108. Trogneux (manque). — 109. Ruin (manque). — 110. Prestel.

1780. (287116). Canton de Conty. — 111. Boucher. — 112. Decaix. — 113. Prévost. — 114. Dhangest. — 115. Duwavrant. — 116. Boulenger. — 117. Boyeldieu. — 118. Legrand. — 119. Moyen. — 120. Parmentier. — 121. Noviant. — 122. Sinoquet. — 123. Vasseur. — 124. Detuncq. — 125. Riquier. — 126. Caron. — 127. Lemoine.

1781. (287117). Canton de Corbie. — 128. Pollion. — 129. — Rochon. — 130. Decocq. —

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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131. Lamarre. — 132. Dupré. — 133. Desvignes. — 134. Boileau. — 135. Fouquerel. — 136. Ricart. — 137. Delarozée. — 138. Potez. — 139. Moiret. — 140. Lhotte. — 141. Lemarchand. — 142. Harmaville (manque).

1782. (287118). Canton de Flixecourt. — 143. Longuet. — 144. Ducrotoy. — 145. Trogneux. — 146. Loyer.

Canton d’Hornoy. — 147. Thuillier. — 148. Marchand. — 149. Hue.

Canton de Lignières-Châtelain. — 150. Lecomte. — 151. Ternisien. — 152. Lapostolle. — 153. Buquet.

1783. (287119). Canton de Liomer. — 154. Fournier. — 155. Martin. — 156. Nollent. — 157. Henocque. — 158. Villepoix (de). — 159. Lelong.

Canton d’Oisemont. — 160. Delcuse. — 161. Rogeau. — 162Crognier. — 163. Lenoir. — 164. Turpin. — 165. Vacquez.

Canton de Picquigny. — 166. Bonnard. — 167. Savoye. — 168. Beaussard (manque). — 169. Vasseur. — 170. Beauger. — 171. Duroselle. — 172. Mercier. — 173. Le Blond. — 174. Ricouart. — 175. Dubois. — 176. Dupont. — 177. Hiel.

1784. (278120). Canton de Poix. — 178. Parmentier. — 179. Eloy. — 180. Duponchel. — 181. Lorel. — 182. Loisemant. — 183. Brailly. — 184. Gigault.

Canton de Querrieu. — 185. Gadou. — 186. Fouquerel. — 187. Delambre. — 188. Huet. — 189. Bouthemie. — 190. Picard. — 191. Hevin. — 192. Leblond. — 193. Boullet. — 194. Leclercq. — 195. Domont. — 196. Delucheux.

Canton de St-Sauflieu. — 197. Demarquet. — 198. Lefebvre. — 199. Deflandre. — 200. Lorel. — 201. Buquet. — 202. Huet. — 203. Savoye. — 204. Rabouille. — 205. Moucron.

Canton de Villers-Bocage. — 206. Obaton. — 207. Massot. — 208. Canaple. — 209. Poiré. — 210. Delabroye. — 211. Carette. — 212. Canet.

1785/1-2. (287121). Bureau em., f. 116-125, chap. 2, 4e section. Procès-verbaux relatifs au mobilier des reclus (estimation et vente). — Canton d’Amiens.

1785/1. 213. Tranel (manque). — 214. Lestocq (de). — 215. Lenfant. — 216. Gallas. — 217. Lejeune. — 218. Rose. — 219. Bigorne. — 220. Douchet. — 221. Roussel. — 222. Vauclin. — 223. Lenoir. — 224. Aubry. — 225. Revoire. — 226. Paillart. — 227. Martin. — 228. Le Roux. 1785/2. 229. Cornet. — 230. Mareschal. — 231. Haudicquer-Duquesnoy. — 232. Caron. — 233.

Ducastel. — 234. Dugard et Martin. — 235. Hubault. — 236. Hochedé. — 237. Gouges. — 238. Gorguette. — 239. Pingré. — 240. Debuigne. — 241. Lesimple. — 242. Gaudière. — 243. Delaire. — 244. Dubois. — 245. Dargœuve. — 246. Fouquerelle.

1786-1787. Bureau em. f. 125-135, chap. 2, 5e section. Procès-verbaux relatifs au mobilier des pères et mères d’émigrés.

1786. (287122). Canton d’Amiens. — 247. Duminy (manque). — 248. Morgan. — 249. Debaye. — 250. Chassepot. — 251. Virgile. — 252. Vrayet de Moranvillers et Haudiquer-Duquesnoy. — 253. — Leclercq de Bussy. — 254. Mons (de). — 255. Famechon. — 256. Duval. — 257. Labarre. — 258. Harcourt-Beuvron. — 259. Sevelinge. — 260. Hennequin. — 261. Ducroquet. — 262. Gouffier. — 263. Lecaron de Choqueuse.

Canton d’Airaines. — 264. Milleville. Canton de Boves. — 265. Ducroquet (manque). 1787/1. (287123). Canton de Bovelles. — 266.

Vaquette. — 267. Chassepot. — 268. Croissy. — 269. Durieux.

Canton de Contay. — 270. Delucheux (manque). Canton de Contay. — 271. Courtebourne. — 272.

Gaillard. — 273. Delhommel. — 274. Duval. 1787/2. (287123). Canton de Corbie. — 275.

Choiseul-Gouffier. Canton de Molliens-Vidame. — 277. Fiquet. —

278. Godin. — 279. Gomer. Canton d’Oisemont. — 279 bis. Louvel. — 280.

Dary. — 281. Forceville. — 282. Caron. Canton de Poix. — 283. Du Passage. — 284.

Creny. — 285 bis. Marcel.

1788-1791. Bureau em., f. 135 v°-146, chap. 3, 1re section. Expéditions des procès-verbaux relatifs au mobilier des émigrés.

1788/1. (287128). Canton d’Amiens. — 1. La Boulandière. — 2. d’Aubigny. — 3. Dargnies. — 4. Marcelet. — 5. Boyer. — 6. Navière. — 7. Daston. — 8. Montalais. — 9. Machault. — 10. Coidy.

1788/2. (287128). Canton d’Amiens. — 11. Decoisy. — 12. Fournier. — 13. Duhamel. — 14. Duclusel. — 15. Renaut. — 16. Delaage. — 17. Rabardel.

1789/1. (287129). Canton d’Airaines. — 18. Valanglart.

Canton de Bovelles. — 19. Herte (de).

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1789/2. (287129). Canton de Conty. — 19 bis. Casteja. — 20. Courtebourne. — 21. Berry. — 22. Dehault.

1790/1-2. (287130). Canton de Conty. — 23. Croy d’Havré (de).

1790/1. Pièces n° 1 à 3. 1790/2. Pièces n° 4 à 23.

1791/1. (287131). Canton de Corbie. 24. Ville-vieille. — 25. Choiseul-Gouffier. — 26. Delahaye.

Canton d’Hornoy. — 27. Mannessier. 1791/2. (287131). Canton de Lignières-

Châtelain. — 28. Le Vaillant. — 29. Verac. 1791/3. (287131). Canton de Liomer. — 30. La

Rochefoucauld. Canton de Molliens-Vidame. — 31. Crussol. —

32. Leclercq de Bussy. Canton d’Oisemont. — 33. Houdetot. — 34.

Blondin. — 35. Mesgrigny. Canton de Poix. — 36. Noailles (de). Canton de Querrieu. — 37. Vaudemont. Canton de St-Sauflieu. — 38. Gueulluy. 1792. (287132). Bureau em., f. 146-147, chap. 3,

2e section. Expéditions des procès-verbaux relatifs au mobilier des condamnés. — Canton d’Amiens. — 39. Derivery (manque). — 40. Lavette. — 41. Despréaux.

Canton d’Airaines. — 42. Ve d’Ypre. Canton d’Oisemont. — 43. Forceville (de). 1793. (287133). Bureau em. f. 147-151, chap. 3,

3e section. Expéditions des procès-verbaux relatifs au mobilier des déportés. — Canton d’Amiens. — 44. Flament. — 45. Lepage.

Canton de Bovelles. — 46. Laurent. — 47. Nollent. — 48. Jovelet. — 49. Chochot.

Canton de Corbie. — 50. Fouquerel. — 51. Rochon. — 52. Poillion. — 53. — Ricard. — 54. Decocq. — 55. Larosée. — 56. Fuzillier. — 57. Lemarchant. — 58. Potez. — 59. Dupré. — 60. Lhotte. — 61. Boileau. — 62. Moiret. — 63. Desvigne. — 64. Lamarre.

Canton d’Hornoy. — 65. Marchand. Canton de Liomer. — 66. Lelong. — 67. Nollent.

— 68. Martin. — 69. Deleuse. — 70. Lenoir. — 71. Caron. — 72. Crognier. — 73. Rogeau.

Canton de Picquigny. — 74. Hiel. — 75. Dubois. — 76. Beauger. — 77. Dupont.

1794. Bureau em., f. 151 v°-154, chap. 3, 4e section. Expéditions des procès-verbaux relatifs

au mobilier des reclus. — 78. Cornet. — 79. Pingré. — 80. Roussel. — 81. Martin. — 82. Le Roux. — 83. Degove. — 84. Lenfant. — 85. Dargœuve. — 86. Paillart. — 87. Gorguette. — 88. Lestocq (de). — 89. Hubault. — 90. Bigorne. — 91. Voclin.

1795. (287135). Bureau em. f. 154-155, chap. 3, 5e section. Expéditions des procès-verbaux relatifs au mobilier des parents d’émigrés. — Canton de Bovelles. — 92. de Croissy. — 93. Chassepot.

Canton d’Oisemont. — 94. Dary. — 95. Louvel.

1796. (287214). Pièces diverses relatives au mobilier des émigrés, déportés et autres. — Artois (d'). — Berry (de). — Bigorgne. — Boileau. — Bonnard. — Boucher. — Boullanger de Rivery. — Boyeldieu. — Boyer. — Buigne (de). — Caron. — Cornet. — Croy (de). — Crussol. — Dangest. — Decocq. — Deflandre. — Delaire. — Delamarre. — Desvignes. — Detuncq. — Dhervilly. — Douchet. — Dupré. — Fournier. — Gorguette. — Hubault. — Hue. — Lapostolle. — Lefebvre. — Legrand. — Lemoine. — Leroux. — Lestocq (de). — Lhote. — Marchand. — Mareuil (de). — Moirez. — Mouqueron. — Moyen. — Nobent. — Noviant. — Pingré. — Prevost. — Rabouille. — Retourné. — Ricard. — Riquier. — Roze. — Savoie. — Sinoquet. — Verac. — Voclin.

Créances.

1797. Reg. (287042*). « Journal pour servir à l’enregistrement des titres des créances exigibles sur les ci-devant biens, corps et communautés ecclésiastiques, et de dîmes infeodées, ceux des différents droits feodaux ou fonciers dus sur les domaines nationaux vendus ou à vendre, ou supprimés avec indemnité. » — Nos 1-664.

1792, 24 mai-1792, 31 mai. 1798. (287206). Tableau des dettes passives des

ci-devant maisons religieuses, corps et communautés du district. S. d.

St-Jean. St-Acheul. St-Martin aux Jumeaux. Feuillants. — Jacobins, Cordeliers, Augustins, Minimes, Carmes, Capucins d’Amiens. — St-Fuscien. Ste-Larme (Selincourt).

1799. (287044). Etat des créances sur diverses églises appartenant au marquis de Verac. 1792.

1800. (287176). Etat des communes qui ont remis leurs comptes de fabrique au secrétariat du district d’Amiens. An 2.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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1801. (287001). Bureau dom., f. 10 v°. Anc. L. Rentes dues par les établissements religieux supprimés. Correspondance relative à la liquidation des créances. An 2-an 4.

1802. (287002). Bureau dom., f. 10 v°. Anc. M. Etat dressé en exécution de la loi du 9 brumaire an 2 des personnes dont les créances sont supprimées ou déchues : titulaires d’offices, dîmes, droits d’échange, etc… An 2.

1803. (287003). Bureau dom., f. 10 v°. Anc. N. Correspondance relative à diverses créances.

An 2-an 4. 1804. (287004). Bureau dom., f. 10 v°. Anc. O.

Correspondance relative à diverses créances. An 3-an 4. 1805-1806. Bureau em., f. 164 v°, chap. 5, n° 14.

« Déclaration, justifications et affirmations des créances sur les émigrés. »

1805. Reg. (287040*). Nos 1-201. 1792, 8 nov.-an 2, 26 pluv. 1806. Reg. (287041*). Nos 1-[319]. An 2, 7 ventôse-an 4, 23 vendém. 1807. (287197). Créances sur plusieurs fabriques.

An 3. 1808-1815. Créances sur les fabriques, corps et

communautés. 1808. (287198). Allonville. 1809. (287194). Amiens : commune. 1810. (287195). Amiens : pompiers, corporations,

garde nationale. 1811. (287196). Amiens : fabriques. — Notre-

Dame. Renancourt. St-Firmin à la Porte. St-Germain. St-Jacques. St-Leu. St-Pierre. St-Remy.

1812. (287202). Amiens : collège. 1813. (287204). Amiens : hospices. 1814. (287199). Argœuves. — Longueau. 1815. (287200). Mirvaux. — Villers-Bocage. 1816. (287201). Créances sur les abbayes et

couvents. Amiens : abbaye de St-Jean, Augustins, Carmélites. — Abbaye de Corbie. — Abbaye de St-Fuscien.

1817. (287203). Compte-rendu par Charles-Augustin Baron, ci-devant directeur des économats à Amiens, aux administrateurs du district d’Amiens des recettes et dépenses de la manse abbatiale de l’abbaye St-Vast de Moreuil, depuis le 9 sept. 1789.

Avec pièces justificatives. 1792.

1818. (287205). Créances sur le grand séminaire de Chartres (E.-et-L.). 1781 copie-1792.

Liste et dossiers personnels des émigrés, déportés, suspects, etc…

1819. (287224). Listes des émigrés du district. Correspondance générale. 1793-an 3. 1820. (287225). 3e bureau, n° 40. Arrêtés des

districts étrangers sur les émigrés (avec inventaire). An 2. 1821. (287104). Bureau em., f. 157, chap. 4, 9e

liasse. « Arrêtés concernant la radiation des presumés émigrés, certificats de résidence et renseignements pris par les agents nationaux. » — Assaule. — Biencourt-Poutrincourt. — Bizemont. — Claybrocks. — Creuy. — Daston. — Degove. — Denan. — Diou. — Leclercq (Ve). — Lendormy. — Lenoir. — Leviston. — Louvet. — Morel-Boncourt. — Penthievre (de). — Roussel. — Tourtier (Ve). — Vauvineux. — Voclin.

1822-1828. (287105). Dossiers personnels d’émigrés, détenus, suspects (arrestations, mises en liberté, certificats de résidence, créanciers des émigrés. etc…).

Par suite de leur détention à Amiens, on trouvera, ici des renseignements sur les suspects de divers districts.

1822. Adrien. — Aix (d’). — Alençon (d’). — Allain. — Argœuve (d’). — Artur. — Assaulé. — Asselin. — Aubigny (d’). — Augé. — Aumale (d’). — Baillon. — Barbier-Jenty. — Baumont. — Bayeul ( ?). — Beaucousin. — Beaupuits. — Beaussart. — Bellanger. — Bellegueule. — Bellencourt. — Belloy. — Benoit. — Beraud. — Bergeron. — Bernault. — Bernett. — Berry d’Essertaux (de). — Berthe. — Bichecourt (de). — Bidé. — Biencourt. — Binet. — Biron. — Bizemont. — Blangy. — Blin. — Boet-St Leger. — Boete. — Boichard. — Boistel. — Boitel. — Bonnaire (de). — Boucher. — Bouchotte. — Boullanger de Rivery. — Bourdon. — Bourgeois. — Brakeman. — Brandicourt. — Brassel. — Bresseau. — Breval. — Briet. — Brossart, dit le Millicourt. — Brown. — Brumont. — Brunel. — Buigne (de). — Bullot. — Bussy.

1823. Caboche. — Cacheleu. — Caillé. — Calonne (de). — Campagne. — Canto. — Cany. — Carbonnel. — Caron. — Cater. — Cattelain. — Chabée. — Chatelain. — Chazelle (de). — Chevalier. — Choiseul-Gouffier (de). — Clermont (de). — Coidy. — Colin. — Corcel. — Cotte. —

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Courteville d’Hodicq. — Creed ( ?). — Creny. — Croissy (de). — Croy d’Havré (de). — Crussol.

1824. — Dacheux. — Dainval. — Danel. — Dargent. — Dartois. — Dassigny. — Decalogne. — Dechamp. — Decresny. — Deflandre. — Degand. — Degaulle. — Dehault. — Dejeu. — Delage. — Delahaye. — Delahoussoye. — Delaporte. — Delattre. — Delecourt. — Delhommel. — Delorme. — Demesme. — Demons. — Denau. — Depré. — Depuy et Montjean. — Derimbert. — Desachy. — Desbuissons. — Desforges. — Desjobert. — Des Palleux. — Despreaux. — Desselle. — Destournelles. — Dieudonné. — Digoine. — Diou. — Dippre. — Divoire. — Dompierre. — Dottin. — Douay. — Douchet. — Douville. — Du Blaisel. — Dubois. — Dubos. — Dubuisson. — Du Chilleau. — Ducluzel. — Ducroquet. — Duflon. — Dufresne. — Dufresne de Beaucourt. — Dugard. — Dumenq ( ?). — Dumollin. — Duprey. — Dupuch. — Dupuget. — Durieux. — Duval.

1825. Ecquevilly. — Estourmel. — Famechon. — Fautereau. — Fayel. — Ficheux. — Fisseux ( ?). — Flechin (de). — Flesselle (de Bray de). — Forceville. — Fourment. — Framery. — Franqueville. — Froissard. — Froment. — Galmoy. — Garthewaite, etc… — Gaudechart. — Gauterand. — Giraud. — Gohier. — Gorguette. — Gorjon. — Gosselin. — Gougier. — Goyer. — Grimaudet. — Gry. — Guedé. — Gueulluy. — Hamy. — Hanou. — Harcourt-Beuvron. — Haudicquer du Quesnoy. — Hennet. — Hennicque. — Henry. — Herte (de). — Hespel. — Hobacq. — Huche. — Jourdain. — Julliart. — Keating.

1826. La Boulandière. — Lacher ( ?). — La Chevardière. — Ladoubart (de). — La Fontaine-Solar. — Laforest. — Lagrange. — Lameth. — Lamory. — La Myre. — Lange. — Langevin. — Langlois. — Lapersonne (de). — Lardeur. — Latour. — Lattier. — Laurencin. — Leblanc. — Le Boucher. — Le Caron. — Le Clercq. — Le Clercq de Bussy. — Le Clercq du Chaussel. — Lecocq. — Lecuyer. — Ledent. — Ledieu. — Lefevre. — Lefort. — Lemaire. — Lemaître. — Lemarchant. — Lendormy. — Lenoir. — Lepage. — Lepine. — Le Roux. — Le Roy. — Lestocq. — Leuillier. — Le Vaillant. — Levasseur. — Levert. — Leviston (de). — Lhoste. — Louvel. — Louvencourt (de). — Louverval. — Luce.

1827. Machy. — Macpherson. — Madier. — Maillet. — Mainebaux. — Mallet. — Mangot. — Mansart. — Marielle. — Mareuil. — Master. —

Mengin. — Mercier. — Merlier. — Mesgrigny. — Michault. — Milleville (de). — Moilin. — Moisson. — Mollien. — Montagne. — Montjean. — Morel, ve Ducroquet. — Morel, ve Godart. — Morel-Boucourt. — Morgan. — Morley. — Murat.— Navière. — Nicolet. — Niquet. — Noailles (de). — Olive. — Omoran. — Parent. — Patin. — Petit. — Petyst. — Pingré. — Pingré dit Villers. — Poiret. — Poujol. — Poyenneville. — Quentin. — Querecques (de). 1828. — Reynemants. — Rian. — Ringot. — Roger. — Rohaut. — Roussel. — Roussel de Belloy. — Rouyer. — St-Michel. — St-Romain. — Saisseval (de). — Sarcus (de). — Seguier. — Sentier. — Sevault. — Sevelinges (de). — Sevin. — Shervood. — Siffait. — Tardivi. — Tascher. — Temple-Lutrell. — Ternisien. — Testu. — Thierry. — Thomas. — Timbergue. — Tournier. — Tourtier. — Trepier. — Trouvain. — Trumeau-Laforet. — Tupigny. — Vade. — Valanglart. — Vallerant. — Van Cappel. — Vaudemont. — Verac. — Vigneron. — Villarmois. — Villefort. — Vincent de Tournon. — Vinn. — Virgille. — Vitasse. — Vrayet. — Wacrenier. — Wade. — Waquonne. — Warenne. — Wicart. — Williamson. — Wilmot. — Witasse. — Yontral.

1829. (287106). Relevé des prêtres deportés et reclus compris dans les listes d’émigrés. An 3.

1830. (287185). Bureau em., f. 155, 4e chap., n° 1. Partage de successions d’émigrés et déportés. — Marque. — Famechon. — Vallart. — Vaquette. — Boistel (manque). — Flament.

Affaires militaires.

1831. (R. 850). Ordres de service des commissaires des guerres. An 3-an 4.

1832. (L. 591, n° 1). Enrôlements, organisation : correspondance générale et diverse.

1791-an 3. 1833. (L. 591, n° 1 bis). Garde nationale. Etats

nominatifs (1792). Election des officiers. Affaires diverses. 1792-1793.

1834. (L. 591, n° 2). Bureau des travaux publics, f° 1, art. 1, 7°, liasse G. Procès-verbaux de commissaires au recrutement et corr. diverse (dossiers par canton). 1792-1793.

1835. (L. 591, n° 3). Bureau tr. p., f° 5, art. 13. Enrôlements (loi du 22 juillet 1792 notamment). Dossiers par canton.

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1836. (L. 591, n° 4). Contrats d’engagement devant la municipalité d’Amiens (ordre alphabétique des noms de personne). 1792.

1837. (L. 591, n° 5). Engagements annulés. 1792-1793. 1838. (L. 591, n° 6). Etat nominatif, par

commune, des volontaires fournis depuis 1791 (ordre alph. des communes). 1793, fevr.-mars.

1839. (L. 591, n° 7). Bureau tr. p., f° 5, art. 12. Levée pour la Belgique. (Arrêté du département du 12 mars 1793.) 1793.

N.B. Contingent du district de Montdidier.

1840. (L. 591, n° 8). Bureau tr. p., f° 1, art. 1. Levée de 300.000 hommes d’infanterie (loi du 24 février 1793). Instructions, correspondance.

Etat alphabétique des hommes levés dans l’étendue du district.

1841. (L. 591, n° 9). Bureau tr. p., f° 1, art. 1. Levée de 300.000 hommes. Procès-verbaux des municipalités (dossiers par canton).

1842/1-3. (L. 591, n° 10). Bureau tr. p., f° 1, art. 1, 3e liasse C. Procès-verbaux de réception de citoyens inscrits pour la défense de la patrie (dossiers par canton). 1793, avril, mai et suiv.

1842/1. Amiens, Airaines, Bovelle, Boves et un canton à identifier. 1842/2. Contay, Conty, Corbie, Flixecourt, Lignières-Châtelain, Liomer, Molliens-Vidame. 1842/3. Oisemont, Picquigny, Poix, Saint-Sauflieu, Villers-Bocage.

1843. (L. 591, n° 11). Enrôlements souscrits à Amiens (dans l’ordre alphabétique des enrôlés).

1793, mars-avril. 1844. (L. 591, n° 12). Liste de départ des

volontaires nationaux pour Rouen et autres garnisons.

1793, 1er juin-15 sept. 1845. (L. 591, n° 13). Bureau trav. p., f° 1 v°,

art. 2. Levée de 30.000 hommes de cavalerie. (Arrêté du Département du 11 août 1793.)

1846-1850. (L. 591, n° 14). Réquisition des hommes de 18 à 25 ans : formation de 5 bataillons et des compagnies. (Loi du 23 août 1793, réquisition des commissaires de la Convention du 4 sept., arrêté du district d’Amiens du 11 sept). — Listes nominatives.

1846. 1er bataillon organisé en l’église N.-D. d’Amiens30 le 27 sept. 1793). Louis Couture, lieutenant-colonel.

Compagnies de : Lefevre, Lamorlière, Turmine, Roussel, Candillon, Dupont, Dallery, Grenier (Con d’Amiens). — Poiret (Con de Contay).

1847. 2e bataillon (28 sept. 1793). Charles-Marcel Haumassel, commandant.

Compagnies de : Berquier (Con de Conty). — Dubucq (Con de Flixecourt). — Gamand (Cons de Poix, Bovelles, Corbie, Conty, Molliens-Vidame). — Despréaux (Con d’Hornoy). — Andrieu (Con de St-Sauflieu). — Gentien Cons de Poix, Liomer, Hornoy). — Boulfroy (Con de St-Sauflieu). — Fouache (Cons de Picquigny et Lignières-Châtelain). — Candelier (Cons d’Oisemont et Lignières-Châtelain).

1848. 3e bataillon (1er oct. 1793). Charles-Fabien Cavel, commandant.

Compagnies de : Petit (Con de Villers-Bocage). — Cozette (Cons de Flixecourt, Picquigny, Querrieu, Villers-Bocage). — Bail (Con de Corbie). — Renard (Con de Querrieu). — Laurent (Con de Corbie). — Barry (Cons de Querrieu et Contay). — Harent (Cons de Villers-Bocage). — Frenoy (Cons de Boves et Querrieu). — Fay (Con de Boves).

1849. 4e bataillon (2 oct. 1793). Falize, commandant.

Compagnies de : Lamollet (Con de Conty). — Feron (Con de Lignières-Châtelain). — Decaix (Con de Poix). — Trepagne (Cons de Picquigny et Bovelles). — Decrept (Cons de Poix et Lignières-Châtelain). — Prophette (Cons de Picquigny et Airaines). — Lefebvre (Cons de Bovelles et de Boves). — Joron (Cons de Bovelles et de Molliens-Vidame). — Rivière (Con de Contay).

1850. 5e bataillon (30 sept. 1793). François-Joseph Magnier, commandant.

Compagnies de : Delignières Cons de Picquigny et Airaines. — Feragu (Cons d’Airaines et de Boves). — Prevot (Cons de Molliens-Vidame et Picquigny). — Greuet (Con d’Airaines). — Vion (Con de Flixecourt). — Duval (Cons d’Oisemont et

30 Les 4 autres bataillons ont été organisés en l’église N.D. d’Amiens.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Boves). — Sagnier (Con d’Oisemont). — Manchion Vasseur (Con de Liomer).

1851. (L. 591, n° 15). Bureau trav. publics, f° 1 v°, art. 3. Levée de la première réquisition (loi du 23 août 1793). Etats de sommes payées par la subsistance et la solde. An 3.

1852. (L. 591, n° 16). Bureau trav. p., f° 2, art. 4. Levée de pionniers (quelques pièces seulement). 1793.

1853. (L. 591, n° 17). Levée de canonniers. 1793. 1854. (L. 591, n° 18). Habillement et équipement.

1791-an 3. 1855. (L. 591, n° 19). Armes et munitions. 1792-an 3. 1856. (L. 591, n° 20). Manufacture d’armes et

fonderie de canons Bonvallet à Amiens. An 2-an 3. 1857. (L. 591, n° 21). Chevaux. 1792-an 3. 1858. (L. 591, n° 22). Réquisitions : instructions,

correspondance, affaires diverses. 1792-an 3. 1859. (L. 591, n° 23). Fortifications d’Amiens. An 2, 30 germ. 1860. (L. 591, n° 24). Bureau trav. p., f° 7 v°,

art. 21. Postes et relais militaires. An 2-an 3. 1861. (L. 591, n° 25). Militaires en congé, maladies, déserteurs. 1793-an 3.

1862. (L. 591, n° 26). Hôpitaux, ambulances. 1793-an 3. 1863. (L. 591, n° 27). Invalides, pensionnés. 1791-an 3. 1864. (L. 591, n° 28). Bureau trav. p., f° 6 v°,

art. 17. Prisonniers de guerre. An 2-an 3. 1865. (L. 591, n° 29). Gendarmerie. 1790-an 3. 1866. (L. 591, n° 30). Marine. An 2-an 3. 1867. (L. 592). Bureau trav. p., f° 6, art. 16.

Poudres et salpêtres. An 2-an 3.

Travaux publics

1868. (L. 592 bis, n° 1). Personnel des ponts et chaussées. 1792-an 3.

1869. (L. 592 bis, n° 2). Paiement des cantonniers. Devis des ouvrages et états des travaux.

1790-an 3. 1870. (L. 592 bis, n° 3). Etats sommaires de la

situation des ouvrages. An 2-an 4. 1871. (L. 592 bis, n° 4). Arbres des routes.

1791-1792. 1872. (L. 592 bis, n° 5). Routes et ponts. (par

nom de lieu). 1873. (L. 592 bis, n° 6). Rivière et canal de la

Somme. 1792-an 3. 1874. (L. 592 bis, n° 7). Rivière de la Noye. 1793. 1875. (L. 592 bis, n° 8). Eaux, moulins, usines

(par nom de lieu). 1876. (L. 592 bis, n° 9). Bateliers (1 pièce). 1792. 1877. (L. 593, n° 1). Instruction publique et

écoles primaires : affaires générales. Nominations collectives d’instituteurs par le jury d’instruction.

An 3-an 4. 1878. (L. 593, n° 2). Ecoles primaires (par

commune). 1879. (L. 593, n° 3). Ecole centrale. An 3. 4790. Ecole centrale d'Amiens. – Aménagement

de classes : mémoires de travaux, devis, factures. Constitution des collections physiques et minéralogiques : inventaires, procès-verbaux. Distribution des prix : brochure imprimée. An 7-an 10

1880. (L. 593, n° 4). Ecole diverses : école normale (an 3) ; école de navigation (an 3) ; école de filature à Amiens (1791).

1881. (L. 593, n° 5). Brûlement et triage des titres féodaux31. 1793-an 2.

1882. (L. 593, n° 6). Archives du district et des établissements supprimés. 1790-an 4.

1883. (L. 593, n° 7). Bibliothèque du district. An 3. 1884. (L. 593, n° 8). Cathédrale d’Amiens. An 3.

1885. (L. 594). Justice et tribunaux. Juges de paix. Notaires. Huissiers. 1791-an 3.

31 Cf ms 512 de la bibliothèque d’Amiens : “ Registre aux délibérations contenant les demandes et observations des commissaires agréés par l’administration révolutionnaire du district d’Amiens pour les recherches, transports et inventaires, recolements et conservation des monuments des arts appartenants à la nation ”, an 2, 14 prairial — an 4, 9 frimaire, Continué, après suppression du district, jusqu’au 28 nivôse an 4.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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Culte et clergé

1886. (L. 595, n° 1). Clergé : affaires générales. 1790-an 4. 1887. (L. 595, n° 2). Circonscription des

paroisses. 1791. 1888. (L. 595, n° 3). Prestations de serment,

réserves et rétractations. Tableaux généraux (par canton). S. d.

1889. (L. 595, n° 4). « Registre du dépôt des actes de prestation du serment civique. » Nos 1 à 146 (incomplet). 1791, 12 janv.-1791, 1er mars.

1890. (L. 595, n° 5). 3e bureau, liasse 44. Prestations de serments : procès-verbaux des municipalités (par canton). 1791 et suiv.

1891. (L. 595, n° 5 bis). Rétractations de serments par diverses religieuses. An 2.

1892. (L. 595, n° 6). Abdications et remises des lettres de prêtrise (dossiers personnels par ordre alphabétique).

Prélèvement de mobilier des églises supprimées pour les églises paroissiales. (Voir L 1750-1751.)

1893. (L. 595, n° 7). Affaires diverses concernant le culte (par commune).

1894. (L. 595, n° 8). Déclarations d’exercice du culte catholique en vertu de la loi du 11 prair. an 3 (par commune). An 3.

1895. (L. 595, n° 9). Détention et réclusion à Amiens des prêtres du département.

« Liste des prêtres détenus tant au Capet qu’à Bicettre ». An 2, 4 ventôse.

1896. (L. 595, n° 9 bis). Prêtres détenus : dossiers personnels.

1897. (L. 596, n° 1). Listes alph. par nom de personne des pensionnaires ecclésiastiques.

1790-1792 et s. d. 1898. (L. 596, n° 2). Divers états nominatifs

d’ecclésiastiques (attachés ou non à un service, ayant abdiqué, religieuses). An 3, 5 vendem.

1899. (L. 596, n° 3). Registre aux déclarations des religieux et religieuses en conformité des art. 30 et 34 des décrets sanctionnés le 14 oct. 1790. Nos 1-93 (incomplet).

1791, 7 janv.-1791, 22 févr. 1900. (L. 596, n° 4). Etats nominatifs (par canton)

des ecclésiastiques. 1790-1792. 1901. (L. 596, n° 5). Etat des maisons religieuses

subsistantes dans le district. S. d. et 1792.

1902. (L. 596, n° 6). Municipalité d’Amiens. Etat général des religieux qui ont déclaré vouloir vivre en particulier. 1790, 21 déc.

1903. (L. 596, n° 7). Municipalité d’Amiens. Etat général des religieux et religieuses trouvés dans les communautés. 1792, 11 janv.

1904. (L. 596, n° 8). Etat général des religieuses de la ville d’Amiens restées dans leurs maisons jusqu’au recensement prescrit en sept. 1792.

1792, 17 sept.-1793, 15 mars. 1905. (L. 596, n° 9). Fixation des traitements.

Extraits de délibérations collectives. 1791-1792. 1906-1915. Fixation des traitements (par localité). 1906. (L. 596, n° 10). Agnières. — Allonville. 1907. (L. 596, n° 11). Amiens. Traitement de

l’évêque du département. Chapitres de la cathédrale d’Amiens, de St-Firmin le Confesseur et de St-Nicolas-aux-Cloîtres.

1908. (L. 596, n° 12). Amiens. Paroisses. 1909. (L. 596, n° 13). Amiens. Chapelles de la

cathédrale et chapelles diverses. 1910. (L. 596, n° 14). Amiens. Abbayes et

couvents d’hommes et de femmes. 1911. (L. 596, n° 15). Amiens. Hôpitaux. Ecoles. 1912. (L. 596, n° 16). Andainville — C. 1913. (L. 596, n° 17). D — H. 1914. (L. 596, n° 18). L — O. 1915. (L. 596, n° 19). P — Y. 1916. (L. 596, n° 20). Dossiers personnels relatifs

aux traitements n’ayant pu être rattachés aux paroisses du district.

1917. (L. 596, n° 21). Perquisitions chez Leully, curé de Vaux-s/Corbie en l’an 2. Lettres impr. de Mgr de Machault.

1918. Reg. (L. 596, n° 22*). « Registre aux mandats des pensions des religieux et ecclésiastiques. » 1790, 28 oct.-an 4, 7 frim.

Relevé des prêtres déportés et reclus compris dans les listes d’émigrés (an 3), voir L 1829.

Hospices, secours.

1919. (L. 597, n° 1). Enquête sur les établissements divers de charité (1790). Etablissements charitables : généralités (an 3).

1920. (L. 597, n° 2). Hospices : Airaines. — Amiens : Hôtel-Dieu (1559, copie), Hôpital

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT D’AMIENS. L.

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général. — Corbie. — Oisemont. — Picquigny. — Poix.

1921. (L. 598). Secours divers. Correspondance générale. Sourds-muets. 1792-an 3.

1922. (L. 599). Id. (par commune). 1790-an 3. 1923. (L. 600). Grêle du 16 août 1791 [et du

11 juillet 1792]. Etat des pertes. Maisons dont les carreaux ont été brisés à Amiens.

1924. (L. 601). 3e bureau, n° 49. Secours gratuit aux indigents décrété le 21 pluv. an 3. Etats de répartition par commune (nominatifs).

1925. (L. 602). Travaux de charité. Généralités. Demande de fonds de charité (dossiers cantonaux). Aff. diverses par commune. 1790-an 3.

1926. (L. 602 bis, n° 1). Dépôt de mendicité d’Amiens (Bicêtre). Correspondance diverse.

1790-an 3. 1927. (L. 602 bis, n° 2). Id. Etats nominatifs des

détenus. 1790-an 4. 1928. (L. 602 bis, n° 3). Id. Régie économique du

dépôt. 1792-an 4.

Prisons et détenus.

Cf. L 1822-1828 et 1895-1896.

1929. (L. 603, n° 1). Prisons : correspondance générale. 1792-an 4.

1930. (L. 603, n° 2). Habitants du Nord détenus à Amiens. 1792-an 4.

1931. (L. 604, n° 1). Affaires relatives aux prisons d’Amiens. Liste de détenus.

Maison de justice (Conciergerie). 1791-an 4. Capettes et écoles chrétiennes. An 2. Carmelites (maison de réclusion de prêtres). An 2-an 3. Collège. An 2. Grands Chapeaux. 1793-an 2. Filles pénitentes. An 3. Providence. 1793-an 2. 1932. (L. 604, n° 2). Prisons de Poix. An 2. 1933. (L. 605, n° 1). 3e bureau, n° 8. Ordres

d’arrestation (111 ordres). An 2.

1934. (L. 605, n° 2). 3e bureau, n° 9. Ordres d’élargissement. An 2-an 3.

1935. (L. 605, n° 3). 3e bureau, n° 34. Ordres d’élargissement donnés par le comité de sûreté générale de la Convention. An 2-an 3.

1936. (L. 605, n° 4). 3e bureau, n° 70. Comptabilité de l’« imposition des détenus élargis ».

An 2-an 4. 1937. (L. 605, n° 5). Listes de détenus mis en

liberté en vertu des lois des 21 mess. et 23 fruct. an 2.

1938. (L. 458). 3e bureau, n° 13, Y 2. « Etat des détenus, tant prêtres qu’autres particuliers, dans la maison d’arrêt dite Carmélites. » An 3, 9 frim.

Inscription du 27 ventôse au 16 mess. an 2.

1939. (L. 456). 3e bureau, n° 14, Y. 3. « Etat des entrée et sortie des citoyens détenus en la maison d’arrêt dite Ecole Nationalle. »

An 2, 19 ventôse-2 mess. 1940. (L. 457). 3e bureau, n° 15, Y 4. « Etat des

citoyens non nobles et non prêtres détenus en la maison d’arrêt dite Les Capets d’Amiens, y étant encore détenus ce jourd’hui 16 ventôse de l’an 2…

Comprend des entrées jusqu’au 26 ventôse an 2.

1941. (L. 459). 3e bureau, n° 16, Y 5 ( ?). Tableaux des détenus au dépôt de mendicité, dit Bicêtre. Tableaux 6 à 30. 1793, 13 mai-an 2, 25 flor.

1942. (L. 451*). 3e bureau, n° 17, Y 6. « Registre pour la maison d’arrêt des Grands Chapeaux ». Entrées. An 2, 1er frim.-an 3, 11 ventôse.

(A l’autre bout du registre) : Sorties. An 2, 26 nivôse-an 3, 5 germ. 1943. Reg. (L. 455*). 3e bureau, n° 18, Y 7.

Maison de la Providence. « Registre des citoyens et citoyennes en arrestations par le citoyen Dumon, représentant du peuple… »

1793, 7 sept.-an 3, 26 vend.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE DOULLENS. L.

91

DISTRICT DE DOULLENS

1944. Reg. (L. 606*). Inscription des lois et décrets. 1792, 2 févr.-1793, 14 sept.

1945. Reg. (L. 607*). Id. 1793, 16 sept.-an 4, 16 brum. 1946. Reg. (L. 608*). Délibérations de

l’administration du district. 1790-an 3. F° 1. 1790, 26 juill.-16 oct. F° 13 v°. 1791, 23 juin-7 juill. F° 19. 1791, 18 sept.-25 oct. F° 36. 1792, 22 juill.-7 sept. F° 45. 1792, 23 nov. F° 46. 1792, 20 déc.-1793, 4 janv. F° 59. 1793, 30 mars-an 3, 9 pluv.

1947-1954. Délibérations du directoire du district. 1947. Reg. (L. 609*). 1790, 30 juill.-1791, 24 août. 1948. Reg. (L. 610*). 1791, 7 sept.-1792, 8 août. 1949. Reg. (L. 611*). 1792, 9 août-1793, 26 juin. 1950. Reg. (L. 612*). 1793, 28 juin-an 2, 25 germ. 1951. Reg. (L. 613*). An 2, 26 germ.-an 2, 23 fruct. 1952. Reg. (L. 614*). An 2, 24 fruct.-an 3, 11 germ. 1953. Reg. (L. 615*). An 3, 12 germ.-an 3, 1er compl. 1954. Reg. (L. 616*). An 3, 2e compl.-an 4, 14 frim.

1955. Reg. (L. 616 bis, n° 1*). Correspondance. Analyse des lettres reçues et suite qui leur a été donnée. Nos 1-4364. 1790, 25 juill.-1793, 26 mars.

1956. (L. 616 bis, n° 2). Id. (Affaires militaires, subsistances). Nos 1-482.

1791, 13 juill.-an 2, 9 brum. 1957. (L. 616 bis, n° 3). 2e Bureau. Registre

d’entrée et de sortie des pièces, dit « registre aux charges ». Nos 1-764. 1790, 6 août-1791, 11 oct.

1958. (L. 616 bis, n° 4). Id. Nos 765-1565.

1791, 14 oct.-an 4, 11 frim.

1959. (L. 618). Personnel administratif. 1793-an 3. 1960. (L. 620). Elections : canton de Bernaville. 1790. 1961. (L. 619). Police, sûreté, arrestation des

nobles. An 2-an 3. 1962. (L. 619 bis). Dépenses de la fête de la

Fédération en 1790. 1963. (L. 621). Santé publique. An 3.

Registres des mandats délivrés pour les subsistances.

1964. Reg. (L. 622*) nos 1-1242. 1793, 3 juin-an 2, 17 frim. 1965. Reg. (L. 623*) nos 1243-2462. An 2, 17 frim.-14 germ. 1966. Reg. (L. 624*) nos 2463-3291. An 2, 10 germ.-27 prair. 1967. Reg. (L. 625*) nos 3292-3696. An 2, 24 prair.-an 4, 16 vendem. 1968. (L. 626) nos 3696-3802. An 4, 4 vendem. et suiv.

1969. Reg. (L. 627*) Registre des mandats délivrés pour les fourrages conduits à Béthune, nos 1-236. An 2, 27 prair. et suiv.

1970. (L. 628). Mandats délivrés pour les grains versés à Doullens pour l’approvisionnement du district de Vervins, nos 1-121.

An 2, 13 ventôse et suiv. 1971. (L. 629). Subsistances : correspondance

générale. Tableaux du maximum. 1793-an 2. 1972. (L. 629 bis). Statistique de la population et

des causes de la mendicité. Etat général du district. 1791.

1973. (L. 630). Industrie. 1792.

1974. (L. 631). Administration du district et comptabilité. 1791-an 3.

1975. (L. 631 bis). Affaires communales. Enquête sur les biens communaux et leur emploi. Réponses des municipalités (sur états manuscrits). — Acheux-Vauchelles-lès-Authie. 1790.

1976. (L. 631 bis, n° 2. Affaires communales diverses : Auxy-le-Château (P.-de-C.). — Beauvoir-Rivière. — Doullens.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE DOULLENS. L.

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1977. (L. 632, n° 1). Finances, contributions : Correspondance générale. 1790-an 2.

1978. (L. 632, n° 2). Evaluation des revenus fonciers (par canton). 1790.

1979. (L. 632, n° 3). Commissions fixant le contingent des contributions. Etat du montant des rôles des contributions foncière et mobilière pour l’ensemble du district (par commune). 1791-1793.

1980. (L. 632, n° 4). Vérification des revenus imposables. (Arrêtés du Dép. des 4-5 avril 1792). Etats cantonaux. 1792.

1981. (L. 632, n° 5). Id. Procès-verbaux de vérification, par commune (dossiers cantonaux).

1792-1793. 1982. (L. 632, n° 6). Offrandes pour la

construction d’une frégate. An 2-an 3. 1983. (L. 632, n° 7). Postes. An 3.

Domaine, émigrés32

1984. (293301). Correspondance générale relative aux domaines nationaux. 1790-an 3.

1985. (293339). Statistique. Tableau des domaines nationaux adjugés du 14 févr. au 31 déc. 1791.

1792. 1986. Reg. (293384*). Anc. 70. Registre d’ordre

des ventes de biens d’émigrés. Adjudications 1 à 120.

1987. (293379). Domaines engagés ou aliénés. Registre pour servir aux déclarations des détenteurs des domaines nationaux engagés ou aliénés, qui perdent cette qualité par le décret du 10 frim., an 2. Nos 1-2. (Châtellenie de Beauquesne, procédant du duc de Luynes). An 2, 30 pluv.-an 2, 11 flor.

1988-1993/2. Dossiers par municipalité, relatifs aux immeubles nationaux de toute origine, concernant : la consistance, l’estimation, les soumissions et affiches, la vente, le contentieux des ventes, l’affermage et entretien.

1988. (293351). Acheux-Beauquesne. 1989/1. (293352). Beauval-Berneuil. 1989/2. (293352). Berteaucourt-les-Dames -

Brevillers. 1990/1. (293353). Bus-Doullens (Sœurs Grises,

Cordeliers).

32 Les articles cotés L 1984 à L 2035 auraient dû prendre place dans la sous-série 1 Q.

1990/2. (293353). Doullens-Fienvillers. 1991. (293354). Forceville-Lucheux. 1992/1. (293355). Mailly-Montigny. 1992/2. (293355). Montrelet-Puchevillers. 1993/1. (293356) Raincheval-Surcamps. 1993/2. (293356) Talmas-Wargnies.

N. B. Quelques pièces antérieures à 1790.

1994. (293303). Consistance et estimation des biens. Etats des biens des fabriques. 1792-an 4.

1995. (293305). Consistance des biens d’émigrés ou de condamnés. Etats généraux. An 2-an 3.

1996. Reg. (293307*). Anc. 71. Registre pour l’inscription des titres produits par les copropriétaires des biens et droits indivis avec les émigrés (loi du 1er flor. an 3, art. 96, titre 5). Nos 1-10.

An 3, 26 flor.-an 3, 20 therm. 1997. (293309). Frais d’estimation de domaines

nationaux de toute origine. An 3. 1998-2003. Registres de renseignements, par

canton et par municipalité, sur les biens des fabriques et des émigrés invendus, d’après les déclarations des fermiers (arrêté du Dep. du 14 therm. an 3). En tête de chaque registre cantonal, table des municipalités.

1998. Reg. (293311*). Canton de Beauquesne (Commissaire enquêteur : Ambroise).

An 3, 27 therm.-an 4, 8 frim. 1999. Reg. (293312*). Canton de Bernaville

(Coppin). An 3, 28 therm.-an 4, 4 brum. 2000. Reg. (293313*). Canton de Domart

(Malfuron). An 3, 29 therm.-s. d. 2001. Reg. (293314*). Canton de Lucheux

(Coppin). An 3, 20 therm.-an 3, 4 fruct. 2002. Reg. (293315*). Canton de Mailly

(Boniface). An 3, 12 fruct.-s. d. 2003. Reg. (293316*). Canton de Naours

(Legrand). An 3, 16 fruct.-an 4, 5 brum.

2004-2005. Soumissions des municipalités d’acquérir divers biens dans l’étendue du district de Doullens :

2004. (293329). Municipalité d’Amiens. 1791. 2005. (293327). Municipalité de Frévent (P.-de-

C.). 1791-an 2. 2006. (293331). 2e bureau. « Table alphabétique

des soumissions reçues et inscrites sur le registre à ce destiné. » (Ordre alph. des localités).

Page 93: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE DOULLENS. L.

93

1790-1793. 2007. (293333). Soumissions diverses pour

acquérir des biens dans l’étendue du district de Doullens. 1790-an 2.

2008. (293335). Affiches. An 3.

2009-2012. Domaines nationaux de 1re origine. Procès-verbaux d’adjudication.

2009. Reg. (293341*). Nos 1-100. 1791, 14 févr.-1791, 21 juin33. 2010. Reg. (293342*). Nos 101-200. 1791, 21 juin-1792, 15 févr. 2011. Reg. (293343*). Nos 201-299 1792, 23 févr.-an 2, 8 mars. Nos 1-4. 1792, 6 févr.-1792, 1er mars.

(Adjudications sur folle enchère.) 2012/1-2. (293344). Liasse de procès-verbaux

d’adjudication. Nos 300-409. An 4, 16 vendem.-an 4, 22 brum.

2012/1. Nos 300-357 (16 vendemiaire-8 brumaire). 2012/2. Nos 358-409 (8-22 brumaire).

2013. Reg. (293337*). Anc. 238, 1°. Registre contenant l’extrait des procès-verbaux de vente. Nos 1-218. 1791-1792.

2014-2015. Biens des émigrés. Registres des procès-verbaux d’adjudication.

2014. Reg. (293347*). Nos 1-200. An 2, 11 flor.1-an 3, 17 vendem. 2015. Reg. (293348*). Nos 201-306. An 3, 17 vendem.-an 4, 17 vendem. Table alphabétique des émigrés ou déportés dont

les biens ont été vendus, avec indication des municipalités où étaient situés ces biens.

Artois (Charles-Philippe, comte d’), n° 300 (Bernaville).

Bouquel, nos 84-289 (Beauval) et nos 306 (Beauquesne).

Dubois, nos 298 (Vauchelles-lès-Authie). Fléchin (de), nos 1-83 (Talmas). Leclercq (Antoine-Joseph), nos 290-293

(Vauchelles-lès-Authie). Leclercq (Nicolas), nos 294-295 (Vauchelles-lès-

Authie), 296 (Arquèves), 297 (Authie). Marchand, nos 301-305 (Doullens). Williamson, nos 299 (Prouville).

33 Date des premières enchères.

2016. (293382). Comptabilité et contentieux. Etat des versements faits par le receveur du district à la Trésorerie nationale sur le produit des biens des émigrés. An 2.

2017. (293383). Contentieux des ventes : Bernaville. An 2.

2018. Reg. (293321*). Registre pour servir aux déclarations des agents des émigrés et au dépôt des comptes et pièces relatifs à leur gestion. Nos 1 à 14.

1793, 1er sept.-an 2, 15 prair.

Bois.

2019. (293360). Coupes de bois : documents généraux, affaires diverses. 1791-an 4.

2020/1-3. (293359). Coupes de bois (taillis et haute futaie). Délits forestiers. Par municipalité.

1791-an 4. 2020/1. Authie. 2020/2. Barly à Franqueville. 2020/3. Mailly à Vauchelles-lès-Domart.

2021. (293361). Etat général des gardes des bois nationaux. An 3.

2022. Reg. Anc. 19. Gages des gardes des bois nationaux : registre du district continué au bureau de Doullens. 1793-an 5.

Mobilier.

2023. (293372). Ventes de mobilier : correspondance générale. An 3.

2024. (293368). Sequestre des pères et mères d’émigrés. Anc. 91 : instructions, correspondance, listes. 1792-an 3.

2025. (293369). Anc. 92. Etats des municipalités relatifs aux parents des émigrés. 1792.

2026. (293370). Anc. 112. Registre concernant la délivrance de mandats aux parents d’émigrés, à titre de secours. An 3, 25 frim.-16 fruct.

2027. (293367). Anc. 55. Apposition de scellés sur le mobilier des déportés. « Certificats négatifs » des municipalités. An 2.

2028. (293366). Anc. 56. Effets distraits des mobiliers confisqués pour le service des hôpitaux militaires. An 3.

2029-2030. Inventaires et ventes de mobilier et de récoltes : dossiers, par municipalité, comprenant des procès-verbaux d’apposition et levée de scellés, d’inventaire, de vente, de distraction de mobilier.

2029/1. (293373). Acheux à Doullens.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE DOULLENS. L.

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2029/2. (293373). Englebelmer à Gezaincourt. 2030/1. (293374). Harponville à Outrebois. 2030/2. (293374). Prouville à Wargnies.

2031. Reg. (293319*). Anc. 90. Créances sur les émigrés. Registre pour servir à recevoir les déclarations des créanciers (loi du 2 sept. 1792, art. 6). Nos 1-154. 1792, 3 déc.-an 4, 27 vend.

2032. (293323). Etats des titres de créance sur les émigrés (loi du 1er flor. an 3, art. 39, titre 3).

An 4. 2033. (293325). Reconnaissances de créances :

pièces classées dans l’ordre des localités du siège des établissements débiteurs (communes, fabriques). An 3.

2034. (293380). Comptes de fabrique. Fabrique de Frohen-le-Petit : compte pour 1792-1793. An 3.

Liste des émigrés, dossiers personnels d’émigrés, suspects, etc…

2035. (293363). Liste des émigrés du district de Doullens et de leurs biens. An 2.

2036. (293365). Avis de condamnations à mort. An 2. 2037. (293364). Dossiers personnels d’émigrés,

parents d’émigrés, détenus et suspects. — Artus. — Aumale (d’). — Banastre. — Blin. — Blottefière. — Bonnel-Houdouart. — Bouchotte. — Boucquel. — Bourbon. — Brossard. — Brunel. — Bulant. — Bucy. — Croquoison. — Damiens. — Daumale. — Defrance. — Demons. — Dequerecque. — Douville. — Dupuis. — Duval.

2038. Framery. — Gaillon. — Gorguette. — Gorjon. — Goyer. — Guerle. — Hemar. — Hespel. — Houdouart. — Lahoussoye (de). — Laporte. — Lecaron. — Le Clercq. — Le Comte. — Lefebvre. — Lefevre. — Lefournier de Wargemont. — Lemercier. — Lencquesaing (de). — Lenoir. — Lestocq.

2039. Mac Kinay. — Malet, Mallet. — Marcé. — Matifas. — Marchant. — Monmonnier. — Morel. — Pappin. — Perot. — Ribeaucourt. — Ruin. — Saisseval. — Sanboeuf. — Sauvé. — Warnier. — Williamson.

2040. (293381). Restitution des biens des condamnés. An 4.

Affaires militaires.

2041. (L. 633, n° 1). Organisation et recrutement de l’armée. Levées diverses. 1792-an 3.

2042. (L. 633, n° 2). Enrôlements de volontaires à la municipalité de Doullens (ordre alph. des enrôlés). 1792.

2043. (L. 633, n° 3). Enrôlements de volontaires (par municipalité). 1792-1793.

2044. (L. 633, n° 4). Tableau des hommes de 16 à 50 ans (par municipalité). 1793.

2045. (L. 633, n° 4 bis). Pièces diverses (ordre alph. des individus). An 2.

2046. (R. 803). Levée de pionniers. 1793-an 3. 2047. (L. 633, n° 5). Etapes et convois. An 2-an 3. 2048. (L. 633, n° 6). Levée de chevaux, et

d’avoine pour leur subsistance. An 2. 2049. (L. 633, n° 7). Habillement, équipement,

armement et subsistance des troupes. 1791-an 4. 2050. (L. 633, n° 8). Déserteurs et prisonniers de

guerre. 1792-an 3. 2051. (L. 633, n° 9). Hôpital militaire. An 3. 2052. (L. 633 bis). Travaux de route. Réparation

des chaussées. 1791-an 4. 2053. (L. 633 bis). Etats de situation des travaux.

Salaires des cantonniers. 1791-an 4. 2054. (L. 634, n° 1). Instruction publique. An 2-an 3. 2055. (L. 634, n° 2). Archives. 1793-an 3.

Inventaire du bureau de la régie générale à Doullens (1793, 15 févr.). Inventaire des papiers du comité révolutionnaire du district (an 3, 4 germ.).

2056. (L. 635). Justice : affaires diverses. Délits dans les bois de Naours. 1793-an 4.

2057. (L. 636, n° 1). Clergé et culte. 1791-an 3. 2058. (L. 636, n° 2). Déclarations d’exercice du

culte dans les communes (loi du 11 prair. an 3). An 3. 2059. (L. 636, n° 3). Fixation des traitements et

affaires diverses (dossiers communaux). A-B. 2060. (L. 636, n° 4). Id.

C-G. 2061. (L. 636, n° 5). Id.

H-V.

Page 95: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE DOULLENS. L.

95

2062. (L. 636, n° 6). Dossiers personnels, relatifs aux traitements et pensions, n’ayant pu être rattachés aux communes du district (ordre alph. des individus). A-H.

2063. (L. 636, n° 7). Id. L.-W.

2064. (L. 637). Assistance publique. Inventaire de l’hôpital de Doullens (an 2, 22 frim.). Mendicité. Secours pour pertes (Domart, Talmas).

2065. (L. 638). Déportation (an 2). Tableau des détenus (an 3).

Page 96: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

96

DISTRICT DE MONTDIDIER

Transcription des lois et décrets.

2066. Reg. (L. 639*). Anc. 2. 1790, 20 août-1790, 15 déc.34 2067. Reg. (L. 640*). 3. 1790, 19 déc.-1791, 11 févr. 2068. Reg. (L. 641*). 4. 1791, 11 févr.-1791, 20 mai. 2069. Reg. (L. 642*). 5. 1791, 29 mai-1791, 29 juill. 2070. Reg. (L. 643*). 6. 1791, 22 juill.-1791, 7 sept. 2071. Reg. (L. 644*). 7. 1791, 24 sept. 35-an 3, 9 brum. F° 239 v° : intitulé des adresses, délibérations

(1792, 20 juin-an 2, 3 pluv. 2072. Reg. (L. 645*). 8. An 2, 3 mess. 36-an 4, 16 brum.

Délibérations et arrêtés.

2073. Reg. (L. 646*). Conseil et directoire du district. 1790, 26 juill-1792, 29 déc. (inachevé).

2074. (L. 646 bis). Conseil du district. 1790, 15 sept.-1790, 29 sept. 1791, 15 oct.-1791, 29 oct. 1792, 20 déc.-1793, 3 janv. 1793, 4 févr.

Délibérations et arrêtés généraux du directoire.

2075. Reg. (L. 647*). 1791, 15 oct.-1792, 10 août. 2076. Reg. (L. 648*). 1793, 28 mars-an 2, 18 niv. 2077. Reg. (L. 649*). An 2, 19 niv.-an 2, 1er prair. 2078. Reg. (L. 650*). An 2, 1er prair.-an 2, 11 fruct.

34 Dates des premier et dernier actes transcrits. 35 Simples intitulés. — “ Dates des matrices ” c’est-à-dire vraisemblablement dates des la réception des épreuves imprimées des lois. 36 Dates de la réception.

2079. Reg. (L. 651*). An 2, 12 fruct.-an 3, 28 brum. 2080. Reg. (L. 652*). An 3, 28 brum.-an 3, 21 flor. 2081. Reg. (L. 653*). An 3, 22 flor.-an 4, 15 frim.37. 2082. Reg. (L. 656*). Requisitoires de l’agent

national et du procureur syndic du district. An 2, 1er niv.-an 4, 2 brum.

2083-2091. Arrêtés par matières. 2083. (L. 656 bis). Reconstitution d’un registre

perdu du bureau des contributions d’après les sommaires insérés aux reg. Le 2080-2081. Cf. inv. sommaire, série L, t. II, col. 192-196.

An 3, 14 pluv.-an 4, 27 vendem. Manquant. 2084. Reg. (L. 657*). Bureau militaire. 4e bureau.

An 3, 5 pluv.-an 4, 12 frim. 2085. Reg. (L. 658*). Enrôlements volontaires et

congés. 1792, 20 août-an 4, 11 frim. 2086. Reg. (L. 659*). Baux des biens

ecclésiastiques. 1790, 30 sept.-1793, 13 mai. 2087. Reg. (L. 660*). Baux des biens

ecclésiastiques. 1790, 11 oct.-an 2, 8 therm. 2088. Reg. (L. 661*). Subsistances, habillement,

instruction publique. An 3, 1er pluv.-an 4, 1er frim. 2089. Reg. (L. 666*). Domaines nationaux et

d’émigrés. An 3, 3 pluv.-an 3, 3 fruct. 2090. Reg. (L. 667*). Domaines nationaux et

d’émigrés38. An 3, 8 fruct.-an 4, 15 frim. 2091. Reg. (L. 667 bis*). Secours et travaux

publics. An 3, 1er pluv.-an 4, 15 brum.

2092-2095. Registres de correspondance. 2092. Reg. (L. 668*). Registre d’ordre de la

correspondance reçue, avec la suite donnée aux affaires. Nos 1-1503. An 2, 4 brum.-an 4, 29 niv.

37 L’Etat sommaire de la série L (1908) col. 1015 indiquait 9 registres de délibérations générales au lieu de 7 qui existent. Le chiffre 9 résulte d’une faute d’impression. Les dates extrêmes du même Etat sommaire en font foi. (1791, 15 oct. — an 4, 15 frimaire). 38 L’Etat sommaire de la série L (1908) col. 1016 indiquait 6 registres de délibérations relatifs aux « domaines et émigrés ». (1792 — an 3). 4 de ces registres doivent être considérés comme perdus.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

97

2093. Reg. (L. 669*). « Lettres écrites dans le bureau du secrétariat ». Nos 1-392.

An 2, 11 therm.-an 3, 2 flor. 2094. Reg. (L. 670*). « Lettres de correspondance

decadaire avec le comité de salut public et autres autorités supérieures. » Nos 1-177.

An 2, 3 ventôse-an 4, 11 brum. 2095. Reg. (L. 671*). Lettres écrites par l’agent

national du district. An 2, 9 pluv.-an 3, 7 niv. 2096-2104. Registres aux mandats. 2096. Reg. (L. 672*). Clergé et fonctionnaires

publics. Nos 1-1021. 1791, 1er avril-1792, 4 janv. 2097. Reg. (L. 673*). Fonctionnaires publics.

Nos 4794-6410. An 2, 23 pluv.-an 3, 12 brum. 2098. Reg. (L. 674*). Ecclesiastiques. Nos 1-809. An 3, 14 brum.-an 4, 1er frim. 2099. Reg. (L. 675*). Réparation des routes.

Nos 1-537. An 2, 2 ventôse-an 4, 15 frim. 2100. Reg. (L. 676*). Paiement des draps et toiles

de l’atelier d’habillement militaire. Nos 1-109 An 2, 29 ventôse-an 4, 5 frim. 2101. Reg. (L. 677*). Secours aux parents des

défenseurs de la patrie (numérotation discontinue). An 2, 7 germ.-an 4, 24 vendém. 2102. Reg. (L. 678*). Commissaires de

l’administration. Nos 1-164. An 3, 28 vendém.-an 4, 29 brum. 2103. Reg. (L. 679*). Mandats du Département. An 3, 27 niv.-an 4, 7 brum. 2104. Reg. (L. 680*). Mandats du Département. An 4, 15 brum.-an 4, 10 frim.

2105-2108. Mémoires et requêtes présentés au District et arrêtés sur iceux.

2105. Reg. (L. 680 bis*). An 2, 9 frim.-an 3, 25 niv. 2106. Reg. (L. 681*). An 3, 25 niv.-an 3, 4 mess. 2107. Reg. (L. 682*). An 3, 4 mess.-an 4, 9 brum. 2108. Reg. (L. 683*). An 4, 11 brum.-an 4, 14 frim.

2109-2117. (L. 686). Demarcations du territoire des paroisses. (Nombreux plans.)

2109. Etat général. S. d. (1792).

2110. Canton d’Ailly-sur-Noye. 1791-1792. 2111. Canton d’Aubvillers. 1790-1792. 2112. Canton d’Hangest-en-Santerre. 1790-1792. 2113. Canton de Montdidier. 1790-1792. 2114. Canton de Moreuil. 1792. 2115. Canton de Rethonvillers. 1688 copie-1792. 2116. Canton de Rosières. 1790-1792. 2117. Canton de Roye. 1790-1793.

2118. (L. 684). Personnel et administration générale. 1793-an 3.

« 86. Mode de correspondance ».

2119. (L. 684). Elections39. 1791-1793. Assemblées électorales du district 1791,

5-8 juin ; 1791, 18-20 sept ; 1792, 18-23 nov.

Assemblées primaires, 1792.

2120. (L. 684). Fêtes. 1791-1792. Dépenses de la fête de la Fédération du 14 juillet

1790. (1791-1792).

2121. (L. 684). Sûreté : arrestation de nobles et suspects, désarmement des terroristes.

1793-an 4. « 82. Tableau des détenus. »

2122. (L. 685). Santé publique. Epidémies. 1791.

Mémoire de [Jean-François Laby], chirurgien à Roye depuis 1775.

2123. (L. 685). Subsistances, réquisitions, mercuriales, maximum. 1790-an 3.

2124. (L. 685). « 84. Maximum du prix des tonneaux ». An 2.

2125. (L. 685). Etats des marchés de Montdidier. An 3.

2126. (L. 687). Population. Etat de la population du district. (28 prair. et 27 fruct., an 2.)

2127. (L. 687). Etat de la population et des citoyens actifs, par commune (quelques listes nominatives). 1792-1793.

39 Voir aussi L 331.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

98

2128. (L. 687). Etat civil. An 3. 2129. (L. 688). Statistique de la population et des

causes de la mendicité. 1790-1791. Etat général du district (1791, 23 févr.).

Récapitulation générale. Tableaux communaux.

2130. (L. 688). Agriculture. 1791-an 3.

2131. (L. 688). Industrie. An 3.

2132. (L. 689). Correspondance et comptes-rendus décadaires des comités de surveillance : Comité du district. — Comités d’Hangest, Montdidier, Moreuil, Rosières et Roye. An 2-an 3.

2133. (L. 690). Etat général des biens communaux. s. d.

2134. (L. 690). Affaires communales diverses : Ailly-sur-Noye. — Davenescourt. — La Chavatte. (mémoire de Babeuf contre Aubé, à propos des arbres des rues, « 19 déc., l’an 1er de la République »). — Montdidier : état des affaires, 1791, 10 août. — Moreuil. — Roye : état des affaires, 1791, 10 août.

2135-2141. (L. 691). Finances, contributions. 2135. Rôles suppletifs de 1789. An 2. 2136. Office de receveur particulier des finances

de l’élection. An 2-an 3. 2137. Procès-verbaux de vérification des

impositions de 1789 à 1790. 2138. Nominations de commissaires aux

impositions, instructions. 1791-1792. 2139. « Etat général des évaluations territoriales

des paroisses… conformément à la demande du Dép. du 21 nov. 1791. »

2140. Evaluation du produit des terroirs. Réponses des municipalités. 1790-1791.

2141. Evaluation des habitations par les commissaires du district, listes nominatives d’habitants. — Canton d’Harbonnières. — Canton de Montdidier.

1793. 2142. (L. 692). Patentes. 1792. 2143. (L. 692). « Comptes des taxes

révolutionnaires », (dons civiques, emprunts, saisies, dépouilles des églises). An 2-an 3.

2144. (L. 692). Forêts (2 pièces). An 3.

Domaines nationaux, émigrés40.

2145. (295016). Correspondance. An 2. 2146. (295015). Statistique. Etat des domaines

nationaux vendus du 22 déc. 1790 au 30 déc. 1791. Etat des propriétés nationales occupées par des établissements publics. An 2.

2147. (295026). « Etat des ventes et adjudications de biens nationaux ».

1790, 22 déc.-1793, 31 juill. Noms des adjudicataires. Montant des

estimations et adjudications. — L’origine des biens non indiquée.

2148. (295065). Etat, par établissement, des ventes de domaines nationaux de 1re origine.

2149. (295014). Rachat de droits féodaux. 1772-an 3.

Grivillers, 1772-1792. 2150. Reg. (295069*). « Registre… pour servir

aux remises et affirmations prescrites par l’art. 28 de la loi du 3 sept. 1792… ». Domaines engagés. Nos 1-17. An 2, 11 frim.-an 2, 15 frim.

2151-2160. Dossiers, par municipalité, relatifs aux immeubles nationaux de toute origine. Documents concernant la consistance et estimation des biens de 1re et de 2e origine, les soumissions et affiches, les ventes, le contentieux, l’affermage et l’entretien.

2151. (295001). A 2152. (295002). B 2153. (295003). C-D 2154. (295004). E-F 2155. (295005). G-I. 2156. (295006). J-L 2157/1. (295007). Mailly-Mézières. 2157/2. (295007). Montdidier-Moyencourt. 2158. (295008). N-Q 2159. (295009). R 2160. (295010). S-W.

Consistance et estimation des biens.

2161. (295011). Estimation de biens provenant de l’abbaye de Corbie, sur divers terroirs.

1793, 20 févr.-25 févr.

40 Les articles cotés L 2145 à L 2329 auraient dû prendre place dans la sous-série 1 Q.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

99

2162. (295012). Evaluation des domaines nationaux faisant l’objet de la soumission de la municipalité de Montdidier.1790, 24 déc.-1791, 22 févr.

2163. (295079). Estimations collectives de biens d’émigrés. — Châteaux de Mézières, Beaucourt, Guillaucourt (an 3). — Châteaux de Rogy, Moreuil, Filescamps (an 3).

2164. (295076). Extrait des soumissions déposées dans les bureaux du comité de l’assemblée nationale chargé de l’aliénation des domaines nationaux. Nos 1 à 100. 1790, 19 déc.

2165. (295077). Certificats d’affichage des adjdications. An 2.

Vente des immeubles

2166. Reg. (295027*). « 2e reg. pour servir à l’enregistrement des biens nationaux vendus ». Nos 630-1818. 1792, 1er févr.-1793, 31 juill.

Analyse sommaire des ventes. 2167. Reg. (295028*). « 3e registre… ».

Nos 1819-2585. 1793, 31 juill.-an 3, 13 flor. 2168-2191. Procès-verbaux d’adjudication des

immeubles nationaux (1re origine). 2168. Reg. (295029*). Nos 1-100. 1790, 22 déc.-1791, 20 mai41. 2169. Reg. (295030*). Nos 101-200. 1791, 20 mai-1791, 21 juin. 2170. Reg. (295031*). Nos 201-300. 1791, 21 juin-1791, 12 juill. 2171. Reg. (295032*). Nos 301-400. 1791, 12 juill.-1791, 21 juill. 2172. Reg. (295033*). Nos 401-500. 1791, 21 juill.-1791, 27 juill. 2173. Reg. (295034*). Nos 501-600. 1791, 27 juill.-1792, 9 janv. 2174. Reg. (295035*). Nos 601-700. 1792, 9 janv.-1792, 11 avril. 2175. Reg. (295036*). Nos 701-800. 1792, 11 avril-1792, 18 juin. 2176. Reg. (295037*). Nos 801-900. 1792, 18 juin-1792, 25 juill. 2177. Reg. (295038*). Nos 901-1000. 1792, 25 juill.-1792, 8 oct.

41 Dates des adjudications définitives.

2178. Reg. (295039*). Nos 1001-1100. 1792, 8 oct.-1792, 28 nov. 2179. Reg. (295040*). Nos 1101-1200. 1792, 28 nov.-1793, 9 janv. 2180. Reg. (295041*). Nos 1201-1400. 1793, 9 janv.-1793, 14 mars. 2181. Reg. (295042*). Nos 1041-1600. 1793, 14 mars-1793, 16 mai. 2182. Reg. (295043*). Nos 1601-1800. 1793, 16 mai-1793, 29 juill. 2183. Reg. (295044*). Nos 1801-2000. 1793, 29 juill.-an 2, 18 prair. 2184. Reg. (295045*). Nos 2001-2099. An 2, 18 prair.-an 3, 15 brum. 2185. Reg. (295046*). Nos 2100-2199. An 3, 15 brum.-an 3, 5 niv. 2186. Reg. (295047*). Nos 2200-2299. An 3, 5 niv.-an 3, 8 pluv. 2187. Reg. (295048*). Nos 2300-2400. An 3, 8 pluv.-an 3, 13 germ. 2188. Reg. (295049*). Nos 2401-2500. An 3, 13 germ.-an 3, 23 germ. 2189. Reg. (295050*). Nos 2501-2600. An 3, 23 germ.-an 3, 8 flor. 2190. Reg. (295051*). Nos 2601-2700. An 3, 13 flor.-an 3, 25 flor. 2191. Reg. (295052*). Nos 2701-2840. An 3, 25 flor.-an 3, 8 mess. 2192-2193. Procès-verbaux d’adjudication des

immeubles des émigrés. 2192. Reg. (295053*).An 2, 29 germ. — An 3,

28 flor. Nos 1-25, 32-37, 42. 2193. Reg. (295054*).An 3, 18 prair. — An 4,

15 brum. Nos 49-53. Table alphabétique des émigrés ou déportés dont

les biens ont été vendus avec l’indication des municipalités où étaient situés ces biens.

Aumont (d’) : 1-3 (Mesvillers ou Piennes). — 22 (Montdidier). — 35 (Etelfay).

Berry (de) : 49-51 (Jumel). Bibaut : 36 (Curchy). Boufflers : 32-34 (Rouvrel). Clermont-Tonnerre (de) : 14-18 (Fignières). —

19-21 (Boussicourt). — 23-24 (Pierrepont). — 25

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

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(Pierrepont et Hargicourt). — 51 bis (Assainvillers).

Coigny : 53 (Rubescourt). Coquelet : 42 (Demuin, Courcelles, Aubercourt,

et Hangard). Cousin, l’aîné : 13 (Montdidier). Cousin, le jeune : 13 (Montdidier). Dainval (Du Frestoy) : 13 (Montdidier). Dangest : 42 (Rogy). Delaporte : 36 (La Faloise). Delattre, prêtre déporté : 36 (Ailly-sur-Noye). Delattre Henri, ex-curé de Royaucourt : 36 (Ailly-

sur-Noye et Berny-sur-Noye). Du Frestoy : voir Dainval. Fouquerel : 36 (Folleville). Lefebvre : 13 (Montdidier). Leuillier : 42 (Ainval, Sourdon, La Faloise,

Folleville, Esclainvillers). Maillard, François : 42 (Becquigny). Maillard, Jacques : 36 (Maucourt et Chilly). Mailly (de), Anselme : 4-5 (Fresnoy-lès-Roye). Mailly (de), Louis-Joseph : 6-10, 12 (Roiglise).

— 37 (Punchy, Ercheu, Hallu, Moyencourt, Omencourt). — 52 (Ayencourt-le-Monchel).

Masse : 36 (Rethonvillers). Millon : 11 (Ainval). Montbazon : 53 (Rubescourt). Nicole : 36 (Sourdon). Pilon-Delatour, curé du Bois d’Arcis près

Versailles : 13 (Montdidier). Pilon-Delatour, curé du St-Sépulcre de

Montdidier : 13 (Montdidier). Rangueuil : 34 bis (Montdidier). Rohaut de la Viéville : 36 (Malpart). Vallois : 36 (Ailly-sur-Noye et Jumel). Violette : 36 (Septoutre).

2194. Reg. (295055*). « Registre… pour servir à l’enregistrement des ventes qui se feront au directoire du district de Montdidier, notamment les ventes de biens d’émigrés. » (Inachevé). Nos 1-11.

An 2, 29 germ.-an 2, 6 therm.

Comptabilité, contentieux

2195-2263. (280201*-280269*). Journal du receveur du district. « Journal de recette des revenus des biens nationaux. » Anc. 1-69.

1790, 16 oct.-an 2, 28 therm. 2264-2290. Reg. Journal de recette du receveur

du district (enregistrement provisoire) : prix de vente des biens de 1re origine.

2264. Reg. (280301*). Anc. 1. Nos 1-141 (an 2, 11 fruct.-an 2, 4e compl.) et Nos 1-356 (an 3, 1er-26 vendém.).

2265-2277. Reg. (280302*-314*). Anc. 2-14 Nos 357-3381. An 3, 27 vendém.-an 3, 2 prair.

Anc. 15-16. En déficit. 2278-2289. Reg. (280317*-328*). Anc. 17-28.

Nos 3674-8447. An 3, 4 prair.-an 3, 5e compl. 2290. Reg. (280329*). Anc. 29. Nos 1-655. An 4, 1er vendém.-an 4, 21 frim. 2291-2300. Journal de recettes et dépenses sur les

domaines nationaux faites par le receveur du district, Roussy. (Mise au net).

2291. Reg. (270200*). Anc. 1. 11 fruct.-4e compl an 2. Art. 1-141.

2292-2298. Reg. (270201*-207*). Anc. 2 à 8. 1er vendém.-7 prair. an 3. Art. 1-4224.

2299-2300. Reg. (270208*-209*). Anc. 9-[10]. 7 prair.-9 prair. an 3. Art. 4258-5028.

2301. Reg. (280059*). Journal de recette du receveur du district ; prix de vente des biens de 1re origine. Nos 1-711.

An 4, 1er vendém.-an 4, 23 frim.

Location des immeubles.

2302. (295080). Location : généralités. Locations sur plusieurs terroirs. 1792-an 3.

2303. Reg. (295013*). « Registre servant à l’inscription des baux de biens provenant des émigrés. » Nos 1-43. An 2, 28 pluv.-2 ventôse.

2304. Reg. (295067*). « Etat des biens nationaux en général dont les baux sont nuls et dans le cas d’être renouvelés en conformité de l’art. 15 du décret du 15 frim. de l’an 2… » (par municipalité). A — W.

2305. Reg. (295068*). « Registre… pour servir à recevoir les déclarations à faire par les fermiers des domaines nationaux, en exécution du décret du 16 brum. [an 2]… » Déclaration des denrées recueillies. An 2, 3 pluv.-an 3, 18 niv.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

101

Bois.

2306. (295070). Bois nationaux. Correspondance générale. Gardes des bois. Etats des ventes de taillis et de haute futaie. Délits. 1793-an 4.

2307. (295071). Procès-verbaux de laiage, ventes de taillis et de haute futaie. Bois de 1re origine.

2308-2309. (295072-73). Bois des émigrés et parents d’émigrés. An 2-an 3.

2308. 1ère partie du dossier. 2309. 2ème partie du dossier.

Mobilier.

2310. (295081). Mobilier : généralités. 2311-2317. Scellés, inventaires, ventes de

mobilier et de récoltes (par municipalité). 2311/1. (295018). Ailly-sur-Noye — Beaucourt. 2311/2. (295018). Beaufort — Bus. 2312. (295019). C — F. 2313. (295020). G — L. 2314/1. (295021). Mailly-Raineval — Mézières. 2314/2. (295021). Montdidier. 2315. (295022). Moreuil. 2316. (295023). Morisel — Rogy. 2317. (295024). Roiglise — W.

2318. (295066). Cloches et métaux des églises. 1791-an 2. 2319. (295025). Argenterie et mobilier des

églirassemblés en dépôt au district : inventaires et ventes. An 2-an 3.

Créances.

2320. Reg. (295058*). « Registre… pour servir de journal d’enregistrement en exécution de l’art. 2 de la loi du 12 février 1792, relative aux propriétaires d’offices, charges, cautionnements et autres créances exigibles sur l’Etat… » Nos 1-91.

1792, 14 avril-31 mai. 2321. Reg. (295059*). « Registre… pour servir à

l’affirmation des créanciers des émigrés, en exécution de l’art. 19 de la loi du 8 avril [1792]… »

1792, 11 oct.-an 3, 11 fruct. 2322. Reg. (295060*). « Registre… pour servir à

l’affirmation des créances sur les émigrés et à la présentation des cautions… »

1793, 18 mai-an 4, 12 frim.

2323. Reg. (295061*). « Registre… pour servir à inscrire les déclarations des créanciers des prêtres déportés, reclus et condamnés, en exécution de l’art. 19 de la loi du 8 avril 1792… »

An 2, 5 ventôse-an 3, 21 pluv. 2324. (295062). Créances sur les établissements

religieux, les communautés et corporations (par municipalité du siège de l’établissement). A — L.

2325. (295063). Id. M — V. 2326. (295064). Id. Etablissements n’ayant pas

leur siège dans le district. Abbaye de Corbie. 1772-an 3. 2327. (295078). Etats de renseignements sur les

comptes des fabriques. An 2. — Comptes des fabriques : Faverolles (années 1792-1793). An 3. — Le Quesnoy-en-Santerre (années 1791-1793). An 2.

2328. (295056). Créances actives et passives des établissements religieux, communautés et corporations et des émigrés, déportés et parents d’émigrés. Correspondance générale et collective. Etats des créances. Bordereaux des créances liquidées.

An 2-an 4. 2329. (295057). Certificats de publication des

avertissements aux créanciers d’émigrés. An 2-an 3.

Emigrés, déportés, etc…

2330. (295074). Listes d’émigrés. 2331. (295075). Dossiers personnels des émigrés,

parents d’émigrés, suspects. — Ainval (d’). — Aubé. — Badier. — Ballin. — Beaufort. — Belanger. — Bernard. — Bernetz. — Bertin (de). — Béthisy (de). — Bidé La Grandville. — Binet. — Boitel. — Bosquillon. — Boulanger. — Boulye. — Brocq. — Caboche. — Caron. — Caussin. — Chevallier. — Clermont (de). — Cousin. — Croisy. — Defrance. — Delahaye. — Delaporte. — Denis. — D’Hangest. — Dincourt. — Dubois. — Ducrocq. — Dumaitz. — Duprez. — Fourment.

2332. (295075). Dossiers personnels des émigrés, parents d’émigrés, suspects. — Gaudechart. — Gourland. — Goussancourt. — Hautmesnil (d’). — La Farelle. — La Myre. — Lebel. — Lebel-Lescaffaux. — Lecaron. — Lefebvre. — Lefeuvre. — Lefort. — Lefort-Adam. — Leroux. — Leullier. — Le Vasseur d’Armanville. — Maillart. — Mailly (de). — Mallet. — Martillac. — Masse. — Monchy (de). — Navier. — Nerin. — Noverre. — Olivier. — Pillon. — Pillon de la Tour. — Rangueil. — Reneufve. — Retourné. — Riencourt (de). — Roger. — Rouillé. — Seran-Sezille. — Soyecourt.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE MONTDIDIER. L.

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— Soyer. — Thierry. — Thory. — Vallencourt. — Veillières. — Verani.

2333-2338. (L. 693). Affaires militaires. 2333. Affaires militaires. Lois et divers.

Recrutement. 1792-an 3. 2334. Reg. « Registre d’enrôlement pour le

contingent et excédent du dit. » Nos 1-414. 1793, 1er avril-27 août. 2335. Reg. Table alphabétique des hommes

enrôlés pour le contingent de 1793. 2336. Excès des troupes de Roye les 8-9 oct.

1792. 2337. Anc. 90. Prisonniers de guerre, déserteurs

étrangers. An 2-an 3. 2338. Invalides pensionnés. An 2-an 3.

2339. (L. 694). Travaux publics : affaires diverses. Dépenses pour les travaux des routes. Moulins.

1791-an 4.

2340. (L. 695). Instruction publique. Organisation des écoles primaires : désignation d’instituteurs. 1792-an 3.

2341. (L. 695). Archives. 1790-an 4. Etat des papiers remis au district par le

bureau intermédiaire du dép. de Montdidier. (3 sept. 1790). — Archives de la seigneurie de Folleville. (An 2). — Inventaire des registres de baptêmes, mariages et sépultures. (1792-an 3).

2342. (L. 696). Justices de paix. An 3.

Clergé et culte.

2343. (L. 697*). « N° 2, coté S. » Déclarations des titulaires de bénéfices.

1790, 4 août-an 4, 15 frim. 2344-2348. (L. 697). Déclaration du revenu des

cures, fixation du traitement du clergé, prestations de serment, etc… (par paroisse).

2344. Documents généraux. 1791. 2345. A — C. 2346. D — I. 2347. L — Q. 2348. R — W. 2349. (L. 697). Etat des couvents. 1790-1793.

2350. (L. 698). Etats relatifs au paiement des traitements. 1791-an 3.

2351. (L. 698). Changements de résidence. Certificats de districts étrangers. 1791-1793.

2352. (L. 698). Liste des curés sermentés. Abdications.

2353. (L. 698). Liste des déportés et reclus. An 2. 2354. (L. 699). « Etat nominatif des ex-religieux,

ex-beneficiers, ex-congrégationnaires et vicaires episcopaux qui ne sont attachés à aucun service » (par canton). Autres états concernant ceux qui ont abdiqué. An 2.

2355. (L. 698). Fabriques. An 2-an 3. 2356. (L. 700). Hôpitaux. Affaires générales. An 2. 2357. (L. 700). Hôpital de Montdidier. 1790-an 3. 2358. (L. 700). Hôpital de Moreuil. An 3. 2359. (L. 701). Secours pour pertes par incendie.

— Becquigny. — Biarre. — Champien. — Chirmont. — Cremery. — Dancourt. — Demuin. — Guillaucourt. — La Neuville Sire Bernard. — Méharicourt. — Rosières. — Rouvroy. — Roye. — Vrely. — Wiencourt.

2360. (L. 702). Secours pour pertes de bestiaux, de récoltes, grêles, inondations (par commune).

2361. (L. 702). Secours aux parents des défenseurs de la patrie. An 3-an 4.

2362. (L. 703). Prisons de Montdidier et de Roye : correspondance, tableaux des détenus.

1793-an 3.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

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DISTRICT DE PÉRONNE

Transcription des lois et décrets (à compter du 1er août 1790).

2363. Reg. (L. 704*). 1790, 9 juin-1791, 11 févr.42.

2364. Reg. (L. 705*). 1791, 25 fevr.-1791, 4 mai1.

2365. Reg. (L. 706*). Inscription des lois reçues au District. 1792, 16 févr.-an 3, 4 therm.43.

Délibérations et arrêtés.

2366. (L. 706 bis). « Procès-verbal de l’assemblée du district de Péronne. » 1790, 20 sept.-25 sept.

« Séance extraordinaire de l’assemblée du conseil du district. » 1790, 19 oct.

Id. 1790, 22 oct. Id. 1791, 25 juin. « Séance ». 1791, 1er août. 2367. Reg. (L. 707*). Délibérations et arrêtés du

conseil du district. 1791, 15 oct.-an 2, 1er mess. 2368. (L. 707 bis). « Procès-verbal de l’assemblée

du district de Péronne. » 1792, 20 déc.-1793, 12 janv. Copie de partie du registre L 2367. 2369. Reg. (L. 708*). Délibérations et arrêtés du

conseil du district. An 2, 2 mess.-an 3, 1er prair. 2370-2372. Directoire du district. Délibérations et

arrêtés généraux. 2370. Reg. (L. 709*). 1790, 27 juill.-1792, 26 déc. 2371. Reg. (L. 710*). 1793, 2 janv.-an 3, 5 ventôse. 2372. Reg. (L. 711*). An 3, 29 pluv.-an 4, 15 brum. 2373. Reg. (L. 712*). Avis du directoire sur les

requêtes et mémoires présentés par les particuliers. 1791, 2 mai-1792, 17 juill.

2374. Reg. (L. 714*). Pétitions et mémoires adressés au Département. Nos 1-205.

1793, 16 janv.-an 4, 15 brum.

42 Date des premier et dernier acte transcrits. 43 Date de la réception.

2375. Reg. (L. 715*). Délibérations et arrêtés « concernant les subsistances ».

An 2, 27 ventôse-an 3, 4 prair. 2376. Reg. (L. 716*). Délibérations et arrêtés

« concernant les biens communaux ». An 2, 21 niv.-an 3, 30 therm. 2377. Reg. (L. 717*). Déclarations pour la

contribution patriotique. Nos 1-681. 1789, 9 nov.-1790, 4 mai. 2378. Reg. (L. 718*). Délibérations et arrêtés

« concernant les contributions ». An 2, 19 flor.-an 4, 7 brum. 2379. Reg. (L. 719*). Délibérations et arrêtés

concernant « les domaines nationaux de 1re origine ». 1793, 16 janv.-an 4, 29 vendém.

2380. (297012). Anc. 33. Délibérations et arrêtés concernant la vente des biens nationaux.

1792, 1er mai-1793, 16 janv. 2381. Reg. (297013*). Anc. 138. Délibérations

concernant les biens des émigrés. 1793, 24 juill.-an 2, 29 germ. 2382. Reg. (297016*). Anc. 143. Arrêtés

concernant les émigrés. An 2, 1er flor.-an 3, 18 frim. 2383. Reg. (297015*). Anc. 139. Arrêtés

concernant les biens confisqués et sequestrés. An 3, 22 frim.-an 4, 1er frim. 2384. Reg. (297014*). Anc. 136. Arrêtés du

Département concernant les biens des émigrés. 1793, 1er févr.-an 3, 25 brum. 2385. Reg. (L. 723*). Arrêtés. « Partie militaire et

subsistance des armées. » 1793, 3 mai-an 2, 3 germ. 2386. Reg. (L. 724*). Id. An 2, 5 germ.-an 4, 7 brum. 2387. Reg. (L. 725*). Volontaires et convois

militaires. 1793, 5 mars-1793, 12 oct. Suivi d’arrêtés du Dép. (An 3, 18 brum.-an 3,

16 therm.). 2388. Reg. (L. 726*). Secours aux familles des

défenseurs de la partie. An 2, 6 flor.-an 4, 14 brum. 2389. (L. 727). Délibérations concernant les

traitements ecclésiastiques. 1790, 23 nov. 1792, 21 nov. 1790, 23 nov.-1792, 21 nov.

2390. (L. 728). Déclarations par les bénéficiers qui ont l’intention de changer de domicile.

1790, 4 nov.-an 4, 10 brum.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

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2391. Reg. (L. 729*). Correspondance. Lettres écrites par les administrateurs du district (bureau militaire). An 2, 1er mess.-an 4, 20 brum.

Divisions administratives.

2392. (L. 731). « Projet de division du district… en treize cantons seulement, et de réunion de diverses municipalités. » (Nombre de feux des municipalités.) 1790, 22 oct.

Réunion de communes demandée par la ville de Ham. Réclamation des municipalités réunies d’Eppeville, Verlaine, Muille-Villette, Estouilly et St-Sulpice. 1790.

Pétition de Bray-sur-Somme pour être maintenu chef-lieu de canton. 1790, 14 sept.

2393. (L. 731, n° 2). Pétitions relatives au siège des bureaux d’enregistrement. Ham, Lihons, Nesle.

1790-1791. 2394. (L. 734). Réunion de municipalités.

Réclamations. 1790-1791. Etinehem, Authuille, Feuillères.

2395. (L. 732). Mémoires des commissaires employés à la démarcation des terroirs. 1791-an 3.

Rat, Goguet, Paringault, Devaquez, d’Hilly, Delorme, Demarquay, Jubé, Pellot, Devillers, Coquerel, Fourière, Hangard, Caron, Beaufils et Herbé ( ?).

2396. (L. 733, n° 1). Demarcation avec l’Aisne (district de St-Quentin). 1791-an 3.

Pœuilly, Tertry, Douilly, Templeux-le-Guérard (Somme). — Trefcon, Beauvois, Herouel, Villers-St-Christophe, Hargicourt (Aisne).

2397. (L. 733, n° 2). Demarcation avec le Nord (district de Cambrai). 1791-1792.

Epehy, Heudicourt (Somme). — Villers-Guilain, Gouzeaucourt (Nord).

2398. (L. 733, n° 3). Demarcation avec l’Oise (district de Noyon). 1792-an 2.

2399. (L. 733, n° 4). Demarcation entre Landevoisin et Quiquery et Breuil (district de Montdidier). Plan. 1791.

2400. (L. 733, n° 5). Demarcation entre Cerisy-Gailly et Bayonvillers (district de Montdidier).

1792. 2401. (L. 733, n° 6). Demarcation entre Morcourt

et Bayonvillers (district de Montdidier). An 2. 2402. (L. 733, n° 9). Demarcation entre Chuigne

et Fontaine, — Chuigne et Cappy, — Vauvillers,

Lihons, Framerville et Rosières (district de Montdidier). — (Cantons de Bray, Chaulnes et Foucaucourt). 1791.

2403. (L. 733, n° 21). Demarcation entre Brie et Villers-Carbonnel (cantons d’Athies et Péronne).

1791. 2404. (L. 733, n° 12). Demarcation entre Douilly

et Ugny-l’Equipée (cantons de Ham et d’Athies). 1791-1793. 2405. (L. 733, n° 18). Demarcation entre

Quivières et Douilly (cantons d’Athies et Ham). 1791.

2406. (L. 733, n° 20). Réunion à Voyennes du hameau de Buny et des fermes de La Mercy et do Cany. — Démarcation entre Voyennes et Matigny. Plan. (Cantons de Nesle et d’Athies.) 1791.

2407. (L. 733, n° 17). Démarcation entre Frise et Herbecourt. (Cantons de Foucaucourt et de Péronne.) 1791.

2408. (L. 733, n° 32). Démarcation des terroirs d’Hombleux, Bacquencourt et Petit-Rouy. (Cantons de Ham et Nesle.) 1791-1792.

2409. (L. 733, n° 13). Démarcation entre Epehy et Guyencourt-Saulcourt. (Cantons d’Heudicourt et Roisel.) 1776 copie-1793.

2410. (L. 733, n° 26). Démarcation entre Templeux le Guerard et Ronssoy. (Cantons de Roisel et Heudicourt.) 1791.

2411. (L. 733, n° 30). Démarcation entre Guyencourt-Saulcourt et Heudicourt. (Cantons de Roisel et Heudicourt.) 1791.

2412. (L. 733, n° 23). Démarcation entre Bussu et Driencourt. (Cantons de Péronne et Moislains.)

1791. 2413. (L. 733, n° 8). Démarcation entre Buire-

Courcelles, Doingt et Tincourt. (Cantons de Péronne et Roisel.) 1791.

2414. (L. 733, n° 19). Démarcation entre Croix, Falvy, Ennemain et Athies. (Canton d’Athies.)

1791. 2415. (L. 733, n° 27). Démarcation entre Croix et

Y. (Canton d’Athies.) 1791. 2416. (L. 733, n° 10). Démarcation entre Matigny

et Y. (Canton d’Athies.) 1791. 2417. (L. 733, n° 11). Démarcation entre

Quivières-Guizancourt et Croix-Moligneaux. (Canton d’Athies.) 1791.

2418. (L. 733, n° 15). Démarcation entre Chipilly et Morlancourt. (Canton de Bray.) 1790-1791.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

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2419. (L. 733, n° 33). Démarcation entre Puzeaux et Hyencourt le Petit (Canton de Chaulnes.)

An 2. 2420. (L. 733, n° 22). Démarcation entre Fontaine

lès Cappy et Foucaucourt. (Canton de Foucaucourt.)

1791. 2421. (L. 733, n° 31). Démarcation entre Esmery,

Muille-Villette et Eppeville. (Canton de Ham.) S. d. (1791). 2422. (L. 733, n° 24). Démarcation entre Sorel et

Fins. (Canton d’Heudicourt.) 1791. 2423. (L. 733, n° 28). Démarcation entre Grand-

court et Thiepval. (Canton de Miraumont.) 1791. 2424. (L. 733, n° 14). Démarcation entre Nurlu,

Aizecourt le Bas et Moislains. (Canton de Moislains.)

1791. 2425. (L. 733, n° 16). Démarcation entre Péronne

et Doingt (Etang de Belzaize). (Canton de Péronne.) 1793.

2426. (L. 733, n° 29). Démarcation entre Boucly et Hancourt. (Canton de Roisel). 1791.

2427. (L. 733, n° 25). Démarcation entre Hancourt (municipalité de Vraignes) et Aix (municipalité de Pœuilly). (Canton de Roisel). 1791.

2428. (L. 733, n° 7). Démarcation entre Vraignes et Bouvincourt. (Canton de Roisel.) 1791.

Personnel, élections, police

2429. (L. 735, n° 3 ter). Personnel du district. 1791-an 3.

Suspension de Dehaussy, président du Directoire, par le représentant Blaux, an 3, 22 prair.

2430. (L. 735, n° 3 bis). Formation des municipalités. 1790.

2431. (L. 735, n° 4). Formation et renouvellement des municipalités. 1791.

2432. (L. 735, n° 5). Formation et renouvellement des municipalités. 1792.

2433. (L. 735, n° 8). Election du comité de surveillance de la commune de Péronne.

1793, 1er oct. 2434. (L. 735, n° 1). Assemblées électorales du

district. 1790, 25 juill.-27 juill. 1790, 17 oct.-18 oct.

2435. (L. 735, n° 1). Assemblées électorales du district. 1791, 5 juin-7 juin.

Elections des curés. 1791, 18-19 sept. Election de six membres

du district : Copreaux, de Fieville, Boulenger, Lorel, Dieu, Debacq, et de 17 curés.

2436. (L. 735, n° 2). Assemblées électorales du district. 1792, 18-24 nov.

Election d’un procureur-syndic du district, Beaufort, curé de Contalmaison, — de 4 membres du Directoire, Chelé, Arrachard, Lorel, Barré, — de 8 du conseil général de l’administration du district, Personne, Dhilly, Foy, Boulanger, Cadot, Guidée, Legionnet, Delville, — de 5 juges du tribunal, Bouteville, Gonnet, Turquet, Goguet, Huet, — d’un commissaire national près le tribunal, Ballue, de 4 juges suppléants, d’un greffier, de 6 membres du bureau de paix du district, des directeurs de la poste aux lettres de Péronne, Ham, Nesle, Albert, Lihons, et de 33 curés.

2437. (L. 735, n° 7). Assemblées primaires des cantons.

Albert. — Athies. — Bray. — Combles. — Ham. — Miraumont.

2438. (L. 735, n° 6). Assemblées primaires des cantons. 1792, 26 août-30 août.

Albert. — Athies. — Bray. — Chaulnes. — Combles. — Foucaucourt. — Ham. — Heudicourt. — Miraumont. — Nesle. — Péronne. — Roisel.

2439. (L. 735, n° 3). Assemblées primaires des cantons. 1792, 25 nov. et suiv.

Albert (annulation des élections). — Foucaucourt. — Heudicourt. — Miraumont. — Péronne.

2440. (L. 741, n° 1). Fête de la fédération du 14 juillet. 1790.

2441. (L. 741, n° 2). Evènements de police. Mouvements et troubles. 1790. 2442. (L. 741, n° 4). Id. 1792. 2443. (L. 741, n° 5). Id. 1793-an 2. 2444. (L. 741, n° 6). Id. An 3. 2445. (L. 742). Réponse au questionnaire sur les

chirurgiens et sages-femmes. Epidémie à Buire, près Albert. 1791.

2446. (L. 743). Pièces relatives aux réquisitions et aux pillages des grains, (anc. dossier 142 du bureau de police du district), à la police des subsistances, à la culture forcée des terres. An 3.

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2447. (L. 744). Subsistances 1793. 2448. (L. 743, n° 2). Subsistances. Instructions et

correspondance. An 2. 2449. (L. 746, n° 2). « Tableau des citoyens actifs

et électeurs… avec la population par municipalités et paroisses. District de Péronne. »

[1792, mars.] 2450. (L. 746). Dénombrement nominatif de

Lihons. An 2, 20 brum. 2451. (L. 747, n° 3). Etat civil. Registres de

baptêmes, mariages et sépultures. 1791. 2452. (L. 748). Agriculture. Etalons. 1789-1792. 2453. (L. 745). Foires et marchés. Foire franche

créée à Moislains. 1790-1791. 2454. (L. 752). Administration et comptabilité

générale. Comptes des frais d’administration. 1790-an 4. 2455. (L. 750). Procès-verbal de l’assemblée du

district. 1790, 20 sept.-25 sept. 2456. (L. 751). Procès-verbal de l’assemblée du

district. 1791, 15 oct.-27 oct. 2457. (L. 753 bis). Comptes décadaires. An 2. 2458. (L. 753). Bâtiments du directoire du

district : réparations. 1791.

2459. (L. 760). Affaires communales. Instructions et correspondance générale. 1790-1791.

2460. (L. 759). Correspondances envoyées par les municipalités sur des objets divers. 1790.

Etat des affaires, des besoins, des moyens et des ressources de la ville de Bray-sur-Somme. 1792, 23 avril.

2461. (L. 758). Affaires communales (par commune). 1790-an 3.

2462. (L. 757). (Bureau des secours, paquet coté 6 F.) Secours sur le fonds de 10 millions accordé pour moitié à la réparation des chemins (décret du 21 pluv. an 3) : correspondance. An 3.

Id. Autorisations données par les municipalités aux citoyens chargés de toucher le montant des mandats assignés à chacune d’elles. An 3-an 4.

2463. (L. 756). Demandes de fonds par diverses municipalités pour réparation des chemins. An 3, pluv.-germ.

Sorel. Mesnil-Martinsart. Aizecourt-Bas. Bazentin. Tincourt et Boucly. Croix. Beaumont-Hamel. Villers-Morlancourt. Auchonvillers. Contalmaison. Beaucourt. Maurepas. Le Boissel-Ovilers.

2464. (L. 777). Pétitions relatives à des arbres. 1791-an 2. 2465. (L. 774). Finances, postes, contributions.

Instructions et correspondance. 1791-an 3. 2466. (L. 773). Monnaies. Assignats. 1790-an 2. 2467. (L. 776). Pensions et gratifications. 1791-1792. 2468. (L. 773, n° 3). Vérifications de caisses de

divers services. An 2-an 3. 2469. (L. 771). Inventaire du papier timbré

existant dans les bureaux d’enregistrement. An 3. 2470. (L. 775, n° 3). Anciennes impositions. Sels

et Tabacs. 1790-1792. 2471. (L. 773, n° 2). Inventaire du grenier à sel de

Péronne. 1791, 28 déc. 2472/1. (L. 775, n° 1). Nomination de collecteurs. 1790. 2472/2. Etats, par commune, de la surface des

diverses natures de biens sujets à la contribution foncière (dossiers cantonaux). Tableaux nominatifs pour Flers et Longueval. 1791.

2473-2492. (L. 779). Opérations des commissaires chargés de vérifier le revenu foncier, en exécution de l’arrêté du Département du 4 avril 1792.

2473. 1. Etat général de la vérification du revenu foncier des villes du district (Péronne, Nesle, Ham, Albert). 1793, 25 janv.

2474. 2. Ville d’Albert. 1793, 26 janv. Liste nominative des propriétaires. 2475. 3. Canton d’Athies. Procès-verbal. 1792, 26 mai-1793, 27 janv. 2476. 4. Id. Tableau. 1793. 2477. 5. Canton de Chaulnes. Procès-verbal. 1792, 23 mai-9 nov. 2478. 6. Id. Tableau. 1792, 7 nov. 2479. 7. Id. Nomination des commissaires de

chaque commune. 1792, mai. 2480. 8. Id. Fresnes. Plan de section. S. d. 2481. 9. Canton de Combles. Procès-verbal et

pièces diverses. 1792, 18 mai-24 déc. 2482. 10. Canton de Foucaucourt. Procès-verbal. 1793, 8 juin-24 juill. 2483. 11. Canton d’Heudicourt. Procès-verbal. 1792, 19 mai-31 déc.

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2484. 12. Canton de Miraumont. Procès-verbal. 1792, 31 mai-1793, 6 janv. 2485. 13. Canton de Moislains. Procès-verbal. 1792, 13 mai-5 nov. 2486. 14. Ville de Nesle. 1793, 6 janv. Liste nominative des propriétaires. 2487. 15. Canton de Nesle.1792, 14 mai-1793,

23 juill. Plans de sections pour Mesnil,

Morchain, Landevoisin, Rouy (Petit), Rouy (Grand), Polte, Pertain, Pargny, Quiquery, Béthencourt.

2488. 16. Ville de Péronne. 1793, 17 janv. Liste nominative des propriétaires. 2489. 17. Canton de Péronne. Procès-verbal. 1792, 11 juin-30 juill. 2490. 18. Id.Nomination des commissaires de

chaque commune. 1792, mai. 2491. 19. Canton de Péronne.

Plans de sections pour Biaches, Clery, Doingt et Flamicourt, Barleux, Ste Radegonde et Halle, Le Hem et Monacu, Allaines, Flaucourt, Bussu, Eterpigny, Herbecourt.

2492. 20. Canton de Roisel. Procès-verbal. 1792, 9 juin-18 nov. 2493. (L. 778*). Opérations des commissaires

chargés de vérifier le revenu foncier en exécution de l’arrêté du Département du 4 avril 1792. Etat général pour le district.

Cantons de Péronne (Lemarchand de Lille, commissaire). — Albert (Beaufils). — Athies (Boulanger, de Voyennes). — Bray (Mezeine (?), de Méaulte). — Chaulnes (Demarquay, de Flaucourt). — Combles (Fourrier, de Bouchavesnes). — Foucaucourt (Coquerel, de Maurepas). — Ham (Doulet, de Nesle). — Heudicourt (Paringault, de Vraignes). — Miraumont (Drouart, d’Albert). — Moislains (Lefebvre, de Sailly). — Nesle (Debacq, d’Esmery). — Roisel (Desailly, de Sorel).

2494. (L. 775, n° 2). Tableau des propriétaires de St Christ, en 5 divisions. 1790.

2495. (L. 775, n° 5). Pétitions relatives à des surcharges et à une double imposition. 1792.

2496. (L. 775, n° 4). Recouvrement de la contribution patriotique. 1790-an 3.

2497. (L. 780, n° 1). Emprunt forcé. Instructions et correspondance générale. An 2.

2498. (L. 780, n° 2). Emprunt forcé. Opérations concernant l’ensemble du district.

2499. (L. 780, n° 3). Emprunt forcé. Pièces diverses (déclarations, relevés du rôle, délibérations des municipalités, vérifications). An 2.

2500. (L. 780, n° 3). Etat des dons patriotiques en or, argent, etc… An 2.

Canton d’Athies. 2501. (L. 775, n° 6). Quittances de patentes dues

à Méaulte. 1792.

Domaines nationaux, émigrés44.

2502. (297017). Correspondance relative aux biens nationaux. 1790-an 3.

Statistique, tableaux.

2503. Reg. (297146*). Anc. 40 1re partie. Inscription des adjudications de domaines nationaux.

1790, 31 déc.-1791, 19 déc. 2504. (297018). Tableau des soumissions,

estimations et adjudications des domaines nationaux vendus du 31 déc. 1790 au 28 oct. 1793.

An 2, 29 brum. 2505. (297145). Etat des ventes de biens

nationaux de 1re origine. Estimations, adjudicataires, prix de vente, etc…

Nos 78-93 [An 3], 2 flor.-29 fruct. Nos 1-104. An 3, 23 mess.-an 4, 10 brum.45. 2506. Reg. (297122*). Anc. 155. « Registre aux

ventes des immeubles des émigrés. » — Nos 1-1093. — Sommaire des ventes.

1793, 26 juin46-an 3, 15 ventôse. 2507. Reg. (297123*). Anc. 153. Journal des

ventes de biens nationaux provenants d’émigrés. An 2, 5 frim.2-9 germ.

Mêmes renseignements que dans le précédent, moins le nom des acquéreurs.

2508. (297019). « Etat des opérations faites à l’égard des biens tant mobiliers que fonciers provenant des émigrés… au 1er germinal an 2. » (Arrêté du Département du 11 ventôse.)

44 Les articles cotés L 2502 à L 2714 auraient dû prendre place dans la sous-série 1 Q. 45 Dates des premières enchères. 46 Dates des adjudications définitives.

Page 108: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

108

2509. (297020). Etats des biens d’émigrés à vendre. S. d.

2510. (297152). Droits rachetables. (Domaine de Briot, seigneurie de Fins.) Domaine engagé de Falvy. 1791-an 2.

Voir L 2711. 2511-2521. Dossiers par municipalité relatifs aux

immeubles nationaux de toute origine. Documents concernant : la consistance et l’estimation des biens de 1re et 2e origines, les soumissions et affiches, les ventes, le contentieux, l’affermage et l’entretien.

2511. (297001). A. 2512/1-2. (297002). B.

2512/1. Barleux à Bouchavesnes. 2512/2. Bouvincourt à Bussu.

2513. (297003). C — D. 2514. (297004). E — G. 2515. (297005). H — L. 2516. (297006). Mametz — Misery. 2517. (297007). Moislains — Muille-Villette. 2518. (297008). N — Péronne. 2519. (297009). Pertain — S. 2520. (297010). T — Y. 2521. (297011). Id. Département du Pas-de-

Calais, commune de Morval.

Consistance et estimation.

2522-2554. « Registre aux affirmations des fermiers des domaines nationaux. » Suite de cahiers. Plusieurs cahiers étaient tenus simultanément.

2522. (297022). 1790, 6 oct.-1790, 6 nov. 2523. (297023). 1790, 29 oct.-1790, 8 nov. 2524. (297024). 1790, 6 nov.-1790, 19 nov. 2525. (297025). 1790, 8 nov.-1790, 16 nov. 2526. (297026). 1790, 9 nov.-1790, 15 nov. 2527. (297027). 1790, 15 nov.-1790, 18 nov. 2528. (297028). 1790, 16 nov.-1790, 19 nov. 2529. (297029). 1790, 19 nov.-1790, 23 nov. 2530. (297030). 1790, 19 nov.-1790, 23 nov. 2531. (297031). 1790, 20 nov.-1790, 29 nov. 2532. (297032). 1790, 22 nov.-1790, 1er déc. 2533. (297033). 1790, 23 nov.-1790, 27 nov. 2534. (297034). 1790, 24 nov.-1790, 4 déc. 2535. (297035). 1790, 29 nov.-1790, 10 déc. 2536. (297036). 1790, 30 nov.-1790, 8 déc.

2537. (297037). 1790, 2 déc.-1790, 17 déc. 2538. (297038). 1790, 9 déc.-1790, 15 déc. 2539. (297039). 1790, 10 déc.-1790, 22 déc. 2540. (297040). 1790, 15 déc.-1790, 22 déc. 2541. (297041). 1790, 17 déc.-1791, 14 janv. 2542. (297042). 1790, 18 déc.-1791, 18 janv. 2543. (297043). 1790, 22 déc.-1790, 31 déc. 2544. (297044). 1790, 23 déc.-1791, 8 janv. 2545. (297045). 1790, 31 déc.-1791, 12 janv. 2546. (297046). 1791, 10 janv.-1791, 20 janv. 2547. (297047). 1791, 12 janv.-1791, 15 janv. 2548. (297048). 1791, 15 janv.-1791, 24 janv. 2549. (297049). 1791, 18 janv.-1791, 26 janv. 2550. (297050). 1791, 20 janv.-1791, 29 janv. 2551. (297051). 1791, 24 janv.-1791, 31 janv. 2552. (297052). 1791, 25 janv.-1791, 31 janv. 2553. (297053). 1791, 31 janv.-1791, 21 févr. 2554. (297054). 1791, 31 janv.-1791, 20 avril. 2555. (297055). « Registre aux déclarations »

[des fermiers]. 1792, 27 déc.-1793, 26 févr. 2556. (297056). Id. 1793, 26 janv.-an 3, 27 prair. 2557. (297057). Id. An 3, 13 prair.-an 4, 15 brum. 2558. (297058). Consistance et estimation des

biens de 1re origine. Frais d’estimation, affaires générales du district et pièces relatives à plusieurs cantons ou municipalités. 1790-an 4.

2559. (297059). Estimation des corps de garde et bureaux de douane de Frise, Ham, Méricourt-sur-Somme, Péronne, Suzanne. 1791.

2560. (297060). Consistance et estimation des biens de 1re origine. (Dossiers par canton.)

1791-an 4. 2561-2565. Registres des déclarations des

fermiers et occupeurs de biens nationaux non vendus.

2561. Reg. (297067*). Anc. 26. Canton d’Albert (Beaufils, commissaire).

An 3, 3 fruct.-an 3, 30 fruct. 2562. Reg. (297068*). Anc. 27. Canton de

Chaulnes (Jacques-Louis-Augustin Maillart, commissaire).

An 3, 16 fruct.-an 4, 21 vendém.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

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2563. Reg. (297069*). [Anc. 28]. Canton de Combles (Alavoine, commissaire).

An 3, 10 fruct.-an 3, 4e compl. 2564. Reg. (297070*). Anc. 29. Canton de

Foucaucourt (Nicolas Dautrevaux, commissaire). An 3, 15 fruct.-an 4, 8 vendém. Anc. 30. Canton d’Heudicourt (Sailly,

commissaire). [Manque. 2565. Reg. (297071*). Anc. 31. Canton de

Miraumont (Arrachart, commissaire). An 3, 21 fruct.-an 4, 11 vendém. 2566. (297062). « Etat des Français ayant des

propriétés dans le district de Péronne, émigrés ou présumés émigrés, avec l’énumération de leurs biens connus au 8 nov. 1792 et l’évaluation par aperçu du produit de ces biens. » 1792, 16 nov.

2567. (297064). Consistance des biens des émigrés et déportés : ensemble du district et plusieurs cantons. 1792-an 3.

2568. (297065). Etat général de la consistance des biens des émigrés (par canton, avec récapitulation). S. d.

2569. (297066). Biens des émigrés. Pièces relatives à divers cantons. — Athies. Miraumont. Moislains. Nesle. An 2.

2570. Reg. (297063*). Anc. 148. « Emigrés. Déclarations, dépôts de titres, plans, cueillerets et autres pièces. » An 2, 3 oct.-an 3, 7 pluv.

2571. Reg. (297149*). Enregistrement des soumissions. « Fabriques, confréries. » Nos 1-757.

An 3, 13 prair.-an 4, 18 vendém. 2572. Reg. (297147*). Anc. 43. « Présentations

des citoyens qui voudront poursuivre l’adjudication des biens soumissionnés, en conformité de la loi du 27 prairial an 2. »

An 3, 7 mess.-an 4, 14 brum. Enregistrement des soumissions d’acquérir les D.

N., « chapitres, abbayes, chapelles, etc… » An 3, 13 prair.-an 4, 19 vendém. 2573. Reg. (297148*). Anc. 151. Inscription des

soumissions de biens d’émigrés. An 3, 13 prair.-an 4, 17 vendém. 2574. (297155). Soumissions. Affaires

collectives. 1791-an 3.

Ventes.

2575-2615. Procès-verbaux d’adjudication des domaines nationaux de 1re origine.

2575. Reg. (297072*). Anc. 1. 1790, 31 déc.47-1791, janv. 2576. Reg. (297073*). Anc. 2. 1791, févr., 1re quinzaine. 2577. Reg. (297074*). Anc. 3. 1791, févr., 2e quinzaine. 2578. Reg. (297075*). Anc. 4. 1791, mars, 1re quinzaine. 2579. Reg. (297076*). Anc. 5. 1791, mars, 2e quinzaine. 2580. Reg. (297077*). Anc. 6. 1791, avril. 2581. Reg. (297078*). Anc. 7. 1791, mai, 1re quinzaine. 2582. Reg. (297079*). Anc. 8. 1791, mai, 2e quinzaine. 2583. Reg. (297080*). Anc. 9. 1791, juin. 2584. Reg. (297081*). Anc. 10. 1791, juill., 1re quinzaine. 2585. Reg. (297082*). Anc. 11. 1791, juill., 2e quinzaine. 2586. Reg. (297083*). Anc. 12. 1791, août, 1re quinzaine. 2587. Reg. (297084*). Anc. 13. 1791, août, 2e quinzaine. 2588. Reg. (297085*). Anc. 14. 1791, sept.-déc. 2589. Reg. (297086*). Anc. 15. 1792, janv. 2590. Reg. (297087*). Anc. 16. 1792, févr. 2591. Reg. (297088*). Anc. 17. 1792, mars, 1re quinzaine. 2592. Reg. (297089*). Anc. 18. 1792, mars, 2e quinzaine. 2593. Reg. (297090*). Anc. 19. 1792, avril.

47 Dates des deuxièmes enchères et adjudications définitives.

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L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

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2594. Reg. (297091*). Anc. 20. 1792, mai. 2595. Reg. (297092*). Anc. 21. 1792, juin. 2596. Reg. (297093*). Anc. 22. 1792, juill. 2597. Reg. (297094*). Anc. 23. 1792, août-déc. 2598. Reg. (297095*). Anc. 24. 1793, janv. 2599. Reg. (297096*). Anc. 25. 1793, févr. 2600. Reg. (297097*). Anc. 26. 1793, mars. 2601. Reg. (297098*). Anc. 27. 1793, avril. 2602. Reg. (297099*). Anc. 28. 1793, juin. 2603. Reg. (297100*). Anc. 29. 1793, juill.-août. 2604. Reg. (297101*). Anc. 30. 1793, 18 oct.-an 2, frim. 2605. Reg. (297102*). Anc. 31. An 2, niv. 2606. Reg. (297103*). Anc. 32. An 2, pluv.-ventôse. 2607. Reg. (297104*). Anc. 33. An 2, germ.-flor. 2608. Reg. (297105*). Anc. 34. An 2, prair. 2609. Reg. (297106*). Anc. 35. An 2, mess.-therm. 2610. Reg. (297107*). Anc. 36. An 2, fruct. 2611. Reg. (297108*). Anc. 37. An 3, vendém.-frim. 2612. Reg. (297109*). Anc. 38. An 3, niv.-ventôse. 2613. Reg. (297110*). Anc. 39. An 3, germ.-flor. 2614. Reg. (297111*). Anc. 40. An 3, prair.-an 4, 9 brum. 2615. Reg. (297112*). Ventes en vertu de la loi

du 27 prair. an 3.

An 3, therm.-an 4, 11 brum. 2616-2624. Procès-verbaux d’adjudication des

biens d’émigrés, déportés, etc… 2616. Reg. (297113*). Nos 1-100. 1793, 26 juin48-an 2, 19 niv. 2617. Reg. (297114*). 101-199. An 2, 19 niv.-an 2, 21 ventôse. 2618. Reg. (297115*). 200-299. An 2, 21 ventôse-an 2, 17 flor. 2619. Reg. (297116*). 300-401. An 2, 17 flor.-an 2, 19 mess. 2620. Reg. (297117*). 402-600. An 2, 19 mess.-an 2, 27 fruct. 2621. Reg. (297118*). 601-802. An 2, 27 fruct.-an 3, 29 brum. 2622. Reg. (297119*). 803-1017. An 3, 29 brum.-an 3, 15 pluv. 2623. Reg. (297120*). 1018-1391. An 3, 27 pluv.-an 3, 25 flor. 2624. Reg. (297121*). 1392-1504. An 3, 11 prair.-an 4, 5 brum. Table alphabétique des émigrés ou déportés dont

les biens ont été vendus, avec l’indication des municipalités où étaient situés ces biens.

Bernard-Balainvilliers, Nos 8 à 36, 1287 à 1391 (Cléry).

Berry d’Essertaux (de) 988 à 1017, 1124 à 1199, 1483 à 1492 (Buire-sous-Corbie).

Besse, 91 (Péronne). Bibaut, 611 à 624 (Hombleux). Carvoisin, 542 à 544, 546 à 576 (Buverchy), 577

à 579 (Grecourt), 625 à 632 (Hombleux), 759 à 778, 1018 à 1020 (Buverchy).

Damerval, 7 (Péronne). Delevaque, 535, 640 à 644 (Manancourt). Dufour, 272 (Authuille), 293 (Aveluy). Dumée, 1 (Péronne). Estrées (d’), 92 (Péronne). Floressac (Braschet de), 251 à 260 (Etinehem). Folleville, 334 à 378 (Allaines), 507 à 534, 536

(Manancourt), 580 à 584 (Allaines), 585 à 588 (Bouchavesnes), 644 à 697 (Manancourt), 724 à

48 Dates des deuxièmes enchères et adjudications définitives.

Page 111: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

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753 (Allaines), 779 à 782, 863 à 987 (Bouchavesnes), 1021 à 1093 (Manancourt).

Fougeret, 38 à 42 (Prusle), 83 à 90, 93 à 104, 129 à 165, 180 à 185 (Mons-en-Chaussée).

Guillebon (de), 2 (Péronne), 6 (Mont-St-Quentin), 320 (Péronne).

Haudoire d’Aigreville (d’), 811 à 856 (Albert). Haudoire du Pillau (d’), 43 (Albert), 44, 319

(Mesnil-Martinsart). Hem (d’), 266-267, 269, 424 à 506 (Petit Rouy),

597 à 600 (Grand-Rouy), 601 à 610 (Petit-Rouy), 1094 à 1123, 1493 à 1504 (Grand-Rouy).

Hoschedé, 791 à 810 (La Viéville). Lacoaret, 3 (Péronne), 4-5 (Mont-St-Quentin) 37

(Péronne). Laforest (Trumeau-), prêtre, 545 (Péronne). Lamare, curé d’Etinehem, 261 (Etinehem). Linard, 262 à 265, 270-271, 274 à 279, 288 à 290

(Authuille). 296 à 302 (Thiepval et Divion). 303 à 318 (Mesnil-Martinsart). 321 à 333, 390 à 423 (Aveluy). 537 à 541 (Beaumont-Hamel). 589 à 596, 857 à 862, 1479 (Aveluy).

Loriot, 291-292 (Aveluy). Loth, 273 (Authuille). 295 (Thiepval et

Authuille). Mailly-Nesle, 45 à 82, 105 à 128, 166 à 177

(Nesle). 186 à 192 (Mons-en-Chaussée). 193 à 250 (Nesle). 268 (Petit-Rouy). 280 à 287 (Mesnil-St-Nicaise). 633 et 634 (Hombleux). 635 (Morchain). 636 à 639, 698 à 723, 754 à 758 (Hombleux). 783 à 790 (Nesle). 1392 à 1477 (Esmery-Hallon). 1478 (Croix). 1480 à 1482 (Nesle).

Paticier, 179 (Péronne). Petitpas, 379 à 389 (Longueval). Sachy (de), 178 (Péronne). Saint-Simon, 1200 à 1286 (Ugny-l’Equipée). Wable, 294 (Aveluy).

Comptabilité, contentieux

2625-2650. Journal de recette et dépense sur les domaines nationaux par le receveur du district.

2625. Reg. (282045*). Art. 1-2166, 1790, 21 oct.-1791, 17 juin. 2626-2630. Reg. (270210*-214*). Anc. 3 à 7.

Art. 1 à 4617. 1792.

2631-3640. Reg. (270215*-224*). Anc. 8 à 17. Art. 1 à 9332.

1793, 1er janv.-an 2, 4e compl. et 30 brum. an 3. 2641-2648. Reg. (270225*-232*). Anc. 18-25.

Art. 1 à 8072. An 3, 1er vendém.-5e compl. et 15 vendém. an 4. 2649-2650. Reg. (270233*-234*). Anc. 26-27.

Art. 1 à 2023. An 4, 1er vendém.-30 frim. 2651-2673. Sommier des paiements de domaines

nationaux dans l’ordre des adjudications. 2651-2652. Reg. (270-235*-36*). 1790, 31 déc.-1791, 14 mars. 2653-2661. Reg. (282054*-62*). Anc. 3-11 1791, 14 mars-1791, 30 juin. 2662. Reg. (270237*). Anc. 12. 1791, 1er juill.-1791, 5 août. 2663. Reg. (270238*). 1791, 5 août-1791, 19 déc. 2664. Reg. (282088*). 1792, 7 janv.-1792, 14 mars. 2665. Reg. (270239*). 1792, 14 mars-1792, 20 déc. 2666-2671. Reg. (282063*-68*). Anc. 1-6 (2e série) 1793, 3 janv.-an 3, 8 frim. 2672. Reg. (282035*). Anc. 7. An 3, 8 frim.-an 3, 4 flor. 2673. (282080). An 3, 4 prair.-an 4, 11 brum.

Série continuée au bureau des domaines de Péronne.

2674. (297150). Comptabilité et contentieux. An 2-an 3.

Location, utilisation des immeubles.

2675. (297158). Recette des fermages des biens d’émigrés. Etat des bureaux d’Albert et de Lihons.

An 2. 2676. (297021). « Tableau des établissements

nationaux et des emplacements qu’ils occupent. » An 2, 11 prair. 2677. (297061). Etat des maisons nationales

provenant d’émigrés pouvant servir à l’établissement de maisons de convalescence. (Arrêté du comité de salut public du 23 mess. an 2). An 2, 4 fruct.

Page 112: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

112

Bois

2678. (297156). Bois et arbres. Correspondance diverse. 1791-an 4.

2679. (297163) Anc. 12. Mesurage et ventes de bois. (Domaines nationaux de 1re origine).

1789-an 4. 2680. (297173). Adjudication de bois de haute

futaie et de taillis. Domaines nationaux de 1re origine). 1793-an 3.

2681. (297164). Mesurage et vente de biens d’émigrés. Anc. 47. Coupes extraordinaires.

An 2. 2682. (297165). Id. Anc. 48. Coupe de 1793. 2683. (297166). Id. Anc. 49. Coupe de 1794. 2684. (297167). Id. Anc. 51. Coupe de 1795. 2685. (297168). Id. Anc. 53. Coupe de 1796. 2686. (297170) Anc. 52. Vente de bois de haute

futaie et taillis provenant d’émigrés. 1793-an 4. 2687. (297169). Anc. 50. Etat des bois nationaux

de toute origine s. d. 2688. (297171). Anc. 54. Etat des ventes de bois. 1793. 2689. (297172). Anc. 54. Surveillance des bois,

délits, gardes. 1792-an 4.

Mobilier

2690. (297134). Métaux, or et argent des églises et des émigrés, cloches. 1791-an 4.

2691. (297135). « Registre servant à constater les dépôts d’argenterie provenant des églises paroissiales, en vertu de la loi du 10 sept. 1792. »

1792, 19 nov.-an 3, 23 frim. 2692. (297137). Vente du mobilier des églises et

des émigrés. 1792-an 2. 2693. (297133). Inventaire et vente du mobilier

des églises : dossiers par canton. An 2-an 3. 2694. (297157). Vente de récoltes des pères et

mères d’émigrés. An 2. 2695-2703. Apposition de scellés, état et vente de

mobilier (et de récoltes) par municipalité. 2695. (297124). A 2696. (297125). B 2697. (297126). C-D 2698. (297127). E-F 2699. (297128). G-L

2700. (297129). M 2701. (297130). N-Pargny 2702. (297131). Péronne 2703. (297132). Pertain-Y 2704. (297136). Fers, linges, parchemins, et autre

mobilier des églises et des émigrés, réservés pour servir à l’armée, aux forges, aux hôpitaux, à la machine télégraphique de Dompierre, etc.

1793-an 3.

Créances.

2705. (297140*). « Enregistrement des titres de créances sur le ci-devant clergé ». Nos 1-110. 1791, 20 avril-1792, 30 avril.

2706. (297141*). Cahier d’enregistrement des rentes sur les aides, le clergé, dîmes inféodées, créances sur les corporations, rentes viagères, etc… Nos 1-[67]. 1792, 24 févr.-1792, 22 mai.

2707. (297153). Opérations relatives aux comptes des fabriques. Canton de Bray. An 2.

2708. (297162). Créances sur les fabriques, villes, corporations. (Dossiers par ordre alphabétique de localités). A-S.

2709. (297154). Arrêtés et correspondance relatifs aux créances des émigrés. 1793-an 3.

2710. (297138*). Anc. 83. « Dépôts des titres de créances sur émigrés ». Nos 1-284.

1792, 22 déc.-an 3, 9 niv. 2711. (297161). Anc. 144. Fol. 1-9. « Registre

« sur lequel sont les actes de cautionnement relatifs « aux biens des émigrés. » Cautions fournies par les créanciers d’émigrés.

1793, 24 juill.-an 3, 29 fruct. Fol. 10 et suiv. « Registre destiné à recevoir « les

déclarations relatives aux domaines engagés « en exécution de la loi du 10 frimaire, l’an 2e. »

An 2, 19 pluv.-12 germ. 2712. Reg. (297139*). Anc. 147. « Registre

servant à inscrire les créances sur les émigrés. » Nos 223-308. (Ces numéros correspondent partiellement à ceux du registre L 2710).

An 2, 3 flor-an 3, 3e compl. 2713. (297151). Etat des créances sur les émigrés

domiciliés à Péronne. An 2, 14 fruct. 2714. (297142). Bordereaux de créances

liquidées, à payer sur les revenus des émigrés. An 2-an 3.

Page 113: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

113

Emigrés, déportés, suspects, etc…

2715. (297144). Recherche des émigrés (1792). — Liste des émigrés du district (an 3 et s. d.).

2716. Reg. (297143*). Anc. 142. Enregistrement de certificats de résidence et de demandes en radiation de la liste des émigrés.

An 3, 3 niv.-an 3, 24 therm. 2717-2720. Dossiers d’émigrés et suspects. 2717. (297159). Alavoine. — Albert d’Ailly (d’).

— Aumale (d’). — Bernard. — Bernard Ballin-villiers. — Berry (de). — Besse. — Bibaut. — Blondelin. — Boillot. — Bouquel. — Bouzier. — Bussy (Reynard de). — Calmer. — Carvoisin. — Chopart. — Choquel. — Corbeau. — Cuvillier.

2718. (297159). Damerval. — Debray. — Degagny. — Delestrée. — Destrées. — Devaux. — D’Hangest. — Dumée. — Dupeyroux. — Fatras. — Fayel. — Fayet. — Feneaux. — Folleville. — Fougeret. — Frion.

2719. (297160). Gerard. — Gilbert. — Grin. — Guerard. — Guillebon. — Harmaville. — Haudoire (d’). — Hem (Desfossés d’). — Herbet. — Heuet. — Hochedé. — Lacoaret. — Laforet. — Larry (de). — La Tour St-Quentin. — Lefebvre. — Linard. — Louvencourt. — Louverval.

2720. (297160). Magnier. — Mailly (de). — Maioul. — Margerin. — Masse. — Maupas (de). — Mauroy. — Montault. — Obry. — Olivier. — Petit. — Petit-pas. — Plet. — Quarré. — Redern. — Reynard. — Sabinet. — St Simon. — Taille. — Vaillant. — Valicourt (de). — Vendeuil. — Vinchon.

Affaire militaires

2721. Affaires militaires : correspondance. 2722. (L. 781, n° 1 bis). Organisation de la garde

nationale. 1790. Fontaine. Guyencourt-Saulcourt. Hombleux. 2723. (L 781, n° 1). Correspondance concernant

l’exécution du décret des 21-22 juin 1791 relatif à la mise en activité de la garde nationale. Enrôlements dans les communes.

2724. (L 781, n° 28). Décret de 21-22 juin 1791. Correspondance des municipalités où il n’y a pas eu d’enrôlements. 1791.

2725. (L 781, n° 2). Gardes nationales. 1791, août. 2726. (L 781, n° 3). Correspondance concernant

l’exécution du décret des 24-25 janv. 1792 relatif à

l’enrôlement volontaire dans les troupes de ligne des gardes nationales et autres citoyens. 1792.

2727. (L 781, n° 4). « Registre… des mandats tirés par le directoire du district… conformément à l’art. 16 de la loi du 25 janv. 1792. » (Prix des engagements).

2728. (L 781, n° 29). Loi du 25 janvier 1792, etc… Reg. des engagements devant le District.

1792, 25 févr.-5 oct. 2729. (L 781, n° 24). Lois des 25 janvier, 6 mai et

22 juill. 1792. Engagements volontaires contractés devant la municipalité de Péronne : dossiers personnels. 1792.

2730. (L 781, n° 26). (Mêmes lois). Enrôlements dans le district. Dossiers classés par commune.

2731. (L 781, n° 26 bis). Bataillons de gardes nationales : formation de légions, élection des officiers. 1792, 18 mars-20 sept.

Formation des légions à Péronne, les 18-19 mars 1792.

2732. (L 781, n° 21). Compagnies franches (loi du 31 mai 1792). Actes d’enrôlements dans la compagnie franche en garnison à Péronne, M. Armet, capitaine. 1792-1793.

2733. (L. 781, n° 5. Correspondance concernant l’exécution du décret des 20-22 juill. 1792, relatif au complément de l’armée de ligne, et du décret des 23-25 juill. 1792, relatif à la réquisition de chasseurs par les généraux de l’armée du Rhin.

1792. 2734. (L 781, n° 5 bis). Traitement et armement

des volontaires nationaux. 1792, 10 août-2 nov. 2735. (L 781, n° 25). Loi du 22 juillet 1792.

Registre pour l’inscription des citoyens choisis pour volontaires du canton de Péronne.

1792, 15-25 août. 2736. (L 781, n° 25 bis). Bataillons de Nesle et de

Morchain. 1792, 23-26 août. 2737. (L 781, n° 30). Loi du 22 juill. 1792. Etat

de la situation de la levée au 8 sept. 1792. 2738. (L 781, n° 27). Loi du 22 juill. 1792.

Correspondance des municipalités n’ayant pas fourni le contingent d’enrôlements. 1792.

2739. (L 781, n° 6). Réunion à Péronne de citoyens destinés à l’armée du Nord.

1792, 25 sept.

Page 114: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

114

2740. (L 781, n° 6 bis). Volontaires nationaux : correspondance relative à la fourniture du contingent.

1792, 15 oct.-1793, 22 févr. Tableau numérique des hommes fournis par

chaque commune depuis juin 1791 jusqu’au 1er mars 1793. 1793, 12 mars.

2741. (L 781, n° 31). Engagements volontaires par commune. 1793, 4-22 févr.

2742. (L 781, n° 7). Levée de 300.000 hommes (décret du 24 févr. 1793). Enrôlements volontaires et désignations par le sort, procès-verbaux des communes du canton d’Albert et du canton de Péronne. 1793.

2743. (L 781, n° 8). Contrôles et feuilles de route des gardes nationales requises pour l’armée de Belgique par arrêté des commissaires de la Convention Delacroix, Gossuin et Merlin, daté de Bruxelles, 17 févr. 1793. 1793.

2744/1. (L 781, n° 9). Registre d’enrôlement pour le district. Nos 1 à 672.

[1793], 28 mars-25 mai. 2744/2. Etat des garçons de 18 à 40 ans et des

militaires en service. 1793, 24 juin. 2745. (L 781, n° 10). Décret des 27 juin-

3 juill. 1793 relatif à la levée de 30.000 hommes de cavalerie : levée du contingent assigné au district, procès-verbal du commissaire de la levée dans le canton de Bray. 1793.

2746. (L 781, n° 22). Loi du 23 août 1793. Reg. d’inscription par canton et par commune des jeunes gens de 18 à 25 ans. 1793.

2747 (L 781, n° 23). Liste d’inscription des mêmes par canton et par commune. 1793.

2748. (L 781, n° 11). Nomination des officiers de la 1er compagnie du 3e bataillon de la premiere réquisition du district de Péronne. An 2, 2 frim.

2749. (L 781, n° 12). Déserteurs. 1793-an 2. 2750. (L 781, n° 13). « Registre servant à enregistrer

les congés de réforme délivrés aux citoyens de la 1re réquisition et autres militaires du district. »

An 2, 16 niv.-[an 4]) 1er vendém. 2751. (L. 781, n° 14). Invalides. 1792-an 2. 2752. (L. 781, n° 15). Habillement, équipements,

armement, poudres et salpêtres. 1792-an 3. 2753. (L. 781, n° 16). Approvisionnement des

armées (blés, fourrages, remonte, convois). 1790-an 3.

2754. (L. 781, n° 17). Déserteurs ennemis, prisonniers de guerre. 1793-an 3.

2755. (L. 781, n° 18). Inhumations militaires. An 2. 2756. (L. 781, n° 19). Gendarmerie. An 2-an 3. 2757. (L. 781, n° 20). Ecole de Mars. An 3.

Travaux publics.

2758. (L. 782). Travaux des routes : correspondance. 1790.

2759. (L. 782, n° 2). Visite d’un pont sur la Somme à Ham. 1790, 29 nov.

2760. (L. 782, n° 3). Canal de la Somme. — Pépinière du canal à Péronne. Vente d’herbes. Vente de matériaux. 1791-an 3.

2761. (L. 782, n° 4). Etat des moulins provenant d’émigrés. An 4.

2762. (L. 783, n° 1). Instruction publique. Renseignements sur le collège de Péronne (1790). — Ecoles primaires (1791-an 2).

2763. (L. 783, n° 2). Archives du district (anciennes étiquettes). Brûlement des titres de la seigneurerie de Buire-Courcelles. An 2, 30 brum.

Justice.

2764. (L. 783, n° 3). Justice d’Albert. 1790. — Dépenses de l’ordre judiciaire. 1791-an 3.

Clergé et culte.

2765. (L. 784, n° 1). Réunion de paroisses. Pétitions de Grecourt, Fay et Assevillers, Ste Radegende, Morcourt, Péronne. 1790-1791.

2766. (L. 784, n° 2). Police du culte. 1790-1792

Irles : vol de chandeliers d’argent, 1790, 16 déc. — Exposition des reliques de l’église St Fursy de Péronne, 1790, 31 déc. — Interdiction de l’église St Pierre de Ham, 1791, 13 janv. — Flaucourt : sortie du curé Duséval, 1792, 20 déc.

2767. (L. 785, n° 8). Tableau des prestations et refus de serment. S. d.

2768. (L. 785, n° 7). « Registre des prêtres déportés. » Déclarations des prêtres qui se retirent à l’étranger (loi du 26 août 1792).

1792, 5 sept.-1793, 27 mars.

Page 115: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. DISTRICT DE PERONNE. L.

115

2769. (L. 785, n° 1). Culte, Traitements et pensions ecclésiastiques : correspondance.

1790-1791. 2770. (L. 785, n° 2). Traitements et pensions

ecclésiastiques : états nominatifs pour l’ensemble du district. 1791-an 3 ( ?)

2771. (L. 785, n° 3). Traitements et pensions ecclésiastiques : arrêtés du Département (collectifs).

1790-1792. 2772/1-2. (L. 785, n° 4). Traitements et pensions

ecclésiastiques : Déclarations des revenus du clergé et arrêtés du Département, installation des curés (par paroisse).

N. B. Déclaration de revenus en très petit nombre.

2772/1. A-M. 2772/2. N-Y.

2773. (L. 785, n° 5). Traitements et pensions ecclésiastiques : couvents de femmes. 1792-an 3.

Albert, filles de la Charité. Ham, filles de la Charité. Ham, la Providence ou Ste Agnès. Nesle, filles de la Charité. Nesle, filles de la Croix. Péronne, Clarisses. Péronne, Ste Agnès Péronne, Ursulines.

2774. (L. 785, n° 6). Pensionnaires ecclésiastiques quittant le district de Péronne ou s’y fixant : certificats des districts étrangers et pièces diverses (classées par département).

Aisne, Allier, Ardennes, Aube, Calvados, Creuse, Doubs, Eure, Gironde, Hérault, Lozère, Marne, Nord, Oise, Paris, Pas-de-Calais, Sarthe, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Somme : districts étrangers, Vendée, Vosges.

Hôpitaux, secours.

2775. (L. 787, n° 1). Hôpitaux. 1792-an 3. Correspondance générale. Hôpitaux d’Al-

bert, Athies, Ham, Nesle, Péronne. 2776. (L. 787, n° 2). Secours publics. Instructions

et correspondance. An 2. Tableau des pauvres de Cizancourt (1790). 2777. (L. 787, n° 3). Secours de 10 millions (loi

du 13 pluv. an 2 : disparition de la mendicité et de l’indigence). An 2-an 3.

Etats nominatifs par commune de la répartition et distribution individuelle : Aizecourt-Bas, Assevillers, Bazentin, Bernes et Fléchin, Bouchavesnes, Bouzincourt, Bray,

Flers, Frise, Hébécourt, Mametz, Marquaix, Morchain, Muille-Villette, Nesle, Rouy (Grand-), St-Sulpice, Sancourt, Templeux-la-Fosse, Tertry, Villers-Faucon, Voyennes.

2778. (L. 787, n° 5). Secours publics. Réfugiés du Nord et du pays de Liège (listes nominatives).

An 3. 2779. (L. 772). Décharges d’impositions et

d’indemnités pour cause d’incendie et de calamités. (N. B. affaires antérieures à 1790 traitées par le district). 1786-an 3.

Barleux. Berny. Biaches. Bovent. Bray. Chaulnes, Clery, Foucaucourt. Framerville. Fresnes-Mazancourt. Hervilly. Lihons. Mari-court. Méaulte. Mesnil-St-Nicaise. Monchy-Lagache. Montauban. Péronne. Pys et Pozières, Soyecourt, Suzanne, Villers-le-Vert.

2780. (L. 787, n° 4). Sourds-muets, aveugles. 1792-an 3.2781. (L. 788). Prisons. Exécution du

décret du 16 mars 1790 sur les personnes détenues en vertu d’ordres particuliers. 1790.

2782. (L. 789). Etats de situation des prisons de Péronne : listes d’entrée et sortie des détenus.

1792. 2783. (L. 789, n° 2). Procès-verbal d’évasion de

la prison de Péronne de Carpeza, de Chuignes. An 3, 28 ventôse.

Page 116: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

116

CANTONS

Abbeville

2784-2792. (L. 790). Abbeville. 2784. Fêtes. An 5. 2785. Instructions relatives à l’état-civil. An 4-an 7. 2786. Contributions. An 5. 2787. Emigrés. An 4-an 7. 2788. Liste nominative des militaires mariés

avant le 4 prair. an 5 et autres exemptés du service. S. d. [An 6]. 2789. Liste nominative des réquisitionnaires et

conscrits hors d’état de se transporter à Péronne pour la visite du Jury. An 7.

2790. Affaires militaires. An 3-an 8. Lettres de : Plaideau, commandant de la place

d’Abbeville, an 4-8, des généraux Chazaud, Laubadère, Patel, Delarue, Tuncq, du commissaire des guerres Chivaille.

2791. Jury d’instruction49 d’Abbeville (ayant pour ressort celui de l’ancien district). Nomination d’instituteurs. Distribution des écoles primaires dans le district (an 3). An 3-an 7.

2792. Ministres du culte. An 7-an 8.

Ailly-le-Haut-Clocher

2793. (L. 791). Ailly-le-Haut-Clocher. — Affaires diverses (dans l’ordre du cadre de classement).

An 4-an 8.

Airaines

2794. Reg. (L. 792*). Enregistrement des lois. An 4, 12 niv.-an 8, 29 germ. 2795. Reg. (L. 793*). Délibérations. An 4, 22 brum.-an 8, 7 germ. 2796. Reg. (L. 794*). Contrôle de l’état-civil des

cantons (un chapitre par commune). An 7-an 8.

Voir un registre du comité de surveillance de la commune d’Airaines

49 Fonds joint au fond cantonal.

ayant servi à des inscriptions effectuées par l’administration cantonale.

Albert

2797. (L. 795, n° 1). Anc. A. Délibérations et arrêtés. An 4, 20 brum.-30 therm.

2798. Reg. (L. 795, n° 2*). Anc. B. An 4, 4 fruct.-an 5, 11 vendém. A l’autre bout du

registre : analyse des arrêtés pris sur pétitions. Nos 1 à 1578.

An 5, 3 pluv.-an 8, 29 germ. 2799. Reg. (L. 796*). Anc. MM. Registre d’ordre

des pétitions. Nos 1-971. [An 4], 9 fruct.-[An 6 ?], 18 mess. A l’autre bout du registre : état des pensionnaires

ecclésiastiques et des invalides pensionnés (post. à l’an 5).

2800. Reg. (L. 797*). Anc. &&. Registre aux patentes des ans 7 et 8.

2801. (L. 798, n° 1). Anc. C. Minutes des arrêtés et pièces annexes. Recueil de l’an 5 (150 pièces numérotées).

2802. (L. 798, n° 2). Anc. D. Id. Recueil de l’an 6 (292 p.).

2803. (L. 798, n° 3). Anc. E. Id. Recueil de l’an 7 (251 p.).

2804. (L. 798, n° 4). Anc. F. Id. Recueil de l’an 8 (74 p.).

2805. (L. 799). Anc. V. Recueil de lettres reçues par l’administration municipale. An 6.

2806. (L. 800, n° 1). Anc. DDDDD. Inventaire des actes de l’état-civil des communes du canton.

An 6. 2807. (L. 800, n° 2). Inventaire des archives

cantonales. An 8, 28 germ.

Amiens

2808. Reg. (L. 800 bis*). Arrondissement d’Amiens. Agence des contributions directes. Loi du 17 fruct., an 6, art. 16. Registre contrôle tenu par le commissaire du directoire exécutif près la municipalité d’Amiens pour l’inscription des récépissés délivrés aux percepteurs par le préposé aux recettes de l’arrondissement.

An 7, 1er brum.-an 9, 3 mess.

Page 117: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

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Athies

2809. Reg. (L. 801*). Délibérations. An 4, 17 brum.-an 7, 16 germ. 2810. Reg. (L. 802*). Délibérations. An 7, 7 germ.-an 8, 7 germ. 2811. (L. 803). Passeports. An 8, 2 brum.-29 germ. 2812. (L. 804). Inscription des contingents en

grains à fournir par les communes. An 7, 19 fruct. et suiv. Pièces jointes au cahier. (An 8). 2813. (L. 805). Contrôle des actes de l’état civil

du canton. An 7, vendém.-an 8, ventôse. Pièces jointes au cahier. (An 8). 2814. (L. 806). Inscription des mutations de

propriétés. An 7, 22 frim. et suiv. Pièces jointes au cahier. (An 7). 2815. Reg. (L. 807*). Inscription des congés des

militaires. An 4, 15 frim.-an 8, 14 ventôse Aubvillers. — L’état sommaire impr. de

1908 signale ici : délibérations, 1 pièce (3 flor. an VI), qui n’a pas été retrouvée.

Ault

2816. (L. 809, n° 1). Transcription des lettres écrites par l’administration du canton d’Ault.

An 4, 25 frim.-an 7, 8 pluv. (Incomplet). 2817. (L. 809, n° 2). Divisions administratives. —

Personnel administratif. An 3-an 7. 2818. (L. 809, n° 3). Liste des électeurs. An 5-an 7. 2819. (L. 809, n° 4). Procès-verbaux des élections

dans les communes du canton. An 4-an 7. 2820. (L. 809, n° 5). Police, sûreté générale.

Signalements. An 4-an 8.

2821. (L. 809, n° 6). Fêtes. An 4-an 8.

2822. (L. 809, n° 7). Subsistances civiles et militaires, agriculture, réquisitions. An 4-an 8.

2823. (L. 809, n° 8). Levée de chevaux. An 8. 2824. (L. 809, n° 9). Population, statistique.

Recensement nominatif des habitants au-dessus de 12 ans. An 4-an 5.

2825. (L. 809, n° 10). Etat-civil. An 7.

2826. (L. 809, n° 11). Administration générale et comptabilité du canton. An 4-an 7.

Affaires communales. An 5-an 6. Finances, contributions. Généralités. Etat du

montant des contributions. Adjudication de la perception des contributions. Emprunt forcé de l’an 4. Vérification des caisses. An 4-an 8.

2827. (L. 809, n° 12). Biens nationaux. Dossiers d’émigrés et suspects : Dampierre, Delahoussoye, La Fontaine-Solar, Vigot.

2828. (L. 809, n° 13). Affaires militaires. — Instructions Correspondance générale, surveillance des côtes (An 4-an 8). — Secours et pensions (An 4-an 8). — Armes (An 4). — Ouvriers en fer (An 7). — Colonne mobile du canton (An 7). — Garde nationale et colonne mobile (Dossiers communaux).

2829. (L. 809, n° 14). Navigation. An 6. Archives. An 5-an 8. Justice. An 5-an 8. 2830. (L. 809, n° 15). Clergé et culte. —

Inscription des passeports délivrés aux prêtres déportés rentrés en vertu de la loi du 7 fruct.

An 5. An 5, 2e compl.-an 6, 20 vendém. Nos 1-2. Pensionnaires ecclésiastiques. Correspondance.

Etats collectifs. Dossiers par commune. 2831. (L. 809, n° 16). Secours pour incendies et

calamités. An 5-an 7.

Beauquesne

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2832. (L. 809 bis, n° 1). Délibérations. An 6, 5e compl.-an 8, 1er flor. 2833. (L. 809 bis, n° 2). Registre d’entrée des

pétitions et lettres. An 4, 29 frim.-an 8, 9 germ.

2834. (L. 809 bis, n° 3). Biens nationaux. — Ventes de bois (An 5). — Affermages de biens nationaux (Authie, Beauquesne, Terramesnil, Toutencourt, Vauchelles).

2835. (L. 809 bis, n° 4). Registre de routes délivrées aux militaires par l’administration du canton.

An 4, 1er germ.-an 7, 27 mess. 2836. (L. 809 bis, n° 5). Enregistrement des

certificats d’exemption de la réquisition.

Page 118: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

118

An 4, 12 germ.-an 6, 9 vendém. 2837. (L. 809 bis, n° 6). Inscription des congés

présentés à l’administration du canton (arrêté du directoire du 8 pluviôse an 4).

An 4-an 8, 26 ventôse.

Bernaville.

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2838. (L. 809 ter, n° 1). Délibérations. An 4, 22 germ. an 6, 3 vendém. 2839. (L. 809 ter, n° 2). Biens nationaux. An 4-an 6.

Bovelles.

2840. Reg. (L. 810*). Arrêtés et lettres de l’administration municipale du canton.

An 5, 9 brum.-an 6, 23 pluv. 2841. Reg. (L. 811*, n° 1). Arrêtés et lettres de

l’administration municipale du canton. An 6, 12 niv.-an 8, 29 germ. 2842. (L. 811, n° 2). Affaires diverses. An 6-an 8.

Boves.

2843. Reg. (L. 812*). Transcription des lettres écrites par l’administration du canton.

An 4, frim.-an 8, 25 germ. 2844. Reg. (L. 813*, n° 1). Registre aux

passeports. Nos 1-449. An 4, 17 brum.-an 8, 30 germ. 2845. (L. 813, n° 2). Affaires diverses. An 4-an 8.

Registre des serments des ministres du culte catholique (an 5, 1er compl.-an 8, 14 germ.).

Bray-sur-Somme.

2846. (L. 814). Registre des délibérations et actes divers. An 4, 26 brum.-an 5, 19 pluv.

2847. Reg. (L. 815*). Id. An 5, 24 pluv.-an 7, 18 germ. 2848. (L. 816). Vérification des actes de l’état

civil (par commune). An 6, 8 mess.-9 fruct. 2849. Reg. (L. 817*). Enregistrement des

mandats délivrés aux employés militaires. An 4, 12 flor.-an 8, 29 ventôse. Id. des routes délivrées aux militaires. Nos 1-143.

An 4, 21 flor.-an 8, 19 niv. Id. de « tous actes de police ». An 4, 1er germ.-an 5, 24 pluv. Id. des vétérans nationaux pensionnaires de la

République. An 4, 7 germ.-an 8, 9 germ. Id. instituteurs des écoles primaires. S. d. Id. gardes champêtres. An 4-an 7, 25 therm. Id. passeports. Nos 1-646. An 4, 5 flor.-an 8, 24 vendém. Id. pensionnaires ecclésiastiques. An 4, 3 prair.-an 6. 2850. (L. 818, n° 1). Enregistrement des pétitions.

An 5, 1er ventôse-an 6, 7 ventôse. 2851. (L. 818, n° 2). Id. An 6, 7 ventôse-an 8, 19 germ. 2852. (L. 819). Affaires diverses An 5-an 7.

Cayeux-sur-Mer. — L’Etat sommaire impr. de 1908 signale ici une liasse qui a été passée aux fonds communaux, Cayeux-sur-Mer n’ayant pas été chef-lieu de canton.

Chaulnes.

Délibérations et arrêtés, 1 reg. (an 3, 14 frim.-an 8, 1 flor). — Signalé par l’Etat sommaire impr. de 1908, et non retrouvé50.

2853. Reg. (L. 822*). Patentes. [An 5], 5 vendém.-an 6, 29 ventôse. 2854. Reg. (L. 823, n° 1*). Id. [An 6], 29 ventôse-an 8, 28 niv. 2855. (L. 823, n° 2). Id. An 8, 29 niv.-29 germ. 2856. (L. 824). Affaires diverses. An 6-an 7.

Combles

2857. (L. 825). Délibérations. An 4, 17 brum.-an 7, 5 ventôse. 2858. Reg. (L. 826*). Commune et canton de

Combles. Registre des contingents assignés à la commune, et des réquisitions de chevaux et voitures. An 2, 10 ventôse-an 4, 30 vendém.

Enregistrement des passeports délivrés par l’administration du canton. Nos 1-1333 et 1-181.

An 4, 24 brum.-an 8, 2 flor.

50 Trouvé le 25 mai 1939 à la mairie de Rosières.

Page 119: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

119

Contay

2859. Reg. (L. 827*). Délibérations. An 4, 24 frim.-an 5, 1er compl. 2860. Reg. (L. 828*). Délibérations. An 5, 1er compl.-an 8, 5 germ. 2861. (L. 829). Affaires diverses. An 7-an 8.

Inventaire des archives du canton. An 8, 29 germ.-28 flor.

Corbie

2862. Reg. (L. 830*). Délibérations. Table en tête. An 5, 21 frim.-an 8, 19 germ.

2863. (L. 831). Affaires diverses. An 5-an 8. Etat-civil. — Rôles de la contribution

foncière de l’an 5 (Corbie, Fouilloy, Warfusée-Abancourt). — Registre d’enrôlements. (An 7, 20 brum.-an 8, 8 niv.).

Crécy-en-Ponthieu

2864. (L. 832). Affaires diverses. An 4-an 8.

Domart-en-Ponthieu

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2865. (L. 832 bis, n° 1) (incomplet). Délibérations. An 4, 16 ventôse-an 6, 10 flor.

2866. Reg. (L. 832 bis, n° 2*). Délibérations An 6, 12 flor.-an 8, 28 germ. 2867. Reg. (L. 832 bis, n° 3*). Patentes, nos 1-

109. An 7, 28 ventôse-an 8, 3 pluv. 2868. Reg. (L. 832 bis, n° 4). Affaires diverses. An 4-an 8.

Doullens

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2869. Reg. (L. 832 ter, n° 1*). Délibérations. An 4, 3 therm.-an 5, 15 ventôse. 2870. Reg. (L. 832 ter, n° 2*). Délibérations (fol.

51 à 100 seulement). An 5, 29 flor.-an 6, 8 brum. 2871. Reg. (L. 832 ter, n° 3*). Délibérations. An 6, 23 fruct.-an 7, 19 mess. 2872. Reg. (L. 832 ter, n° 4*). Délibérations. An 7, 19 mess.-an 8, 1er flor.

2873. Reg. (L. 832 ter, n° 5*). 1er Bureau. Contributions. Registre d’entrée et de sortie, nos 1-1168.

An 4, 15 brum.-an 7, 29 pluv. 2874. Reg. (L. 832 ter, n° 6). Affaires diverses. An 4-an 8.

Ventes de coupes de bois. Location de biens nationaux.

Flixecourt

2875. (L. 833). Délibérations et actes. An 6, 3 fruct.-an 7, 12 flor. 2876. Reg. (L. 834*). Id. An 7, 1er niv.-an 8, 30 germ.

Foucaucourt-en-Santerre

2877. (L. 835). Délibérations. An 4, 8 frim.-an 5, 9 brum. 2878. Reg. (L. 836*). Id. An 5, 16 brum.-an 8, 4 brum.

L’Etat sommaire impr. de 1908 signale 3 registres de délibérations finissant le 3 flor. an 8.

4664. Reg. Id. an 8, 14 brumaire-3 floréal 2879. Reg. (L. 838, n° 1*). Enregistrements

divers F° 1. Enregistrement des dégrèvements nos 1-458. (An 5, 14 pluv.-an 6, 23 niv.).

F° 52 vo. Actes divers. (An 7, 15 ventôse-an 8, 29 ventôse).

F° 56. Enregistrement des pétitions, lettres reçues et envoyées. (An 6, 20 germ.-an 7, 18 mess.).

F° 100. Déclarations de cultivateurs, nos 1-44. (An 6, 7 prair.-an 7, 8 germ.).

F° 120. Enregistrement de pétitions en degrèvement, nos 1-170. (An 7, 19 brum.-9 frim.).

F° 128 vo. Enregistrement de réclamations en degrèvement de la contribution personnelle des ans 3 et 4. Nos 1-119.

2880. (L. 838, n° 2). Affaires diverses. An 4-an 7.

Etat par commune des propriétés imposables. (An 5).

Franleu

2881. (L. 838 bis). Affaires diverses. An 2-an 8

Page 120: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

120

Frohen-le-Grand

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2882. Reg. (L. 838 ter, n° 1*). Délibérations. An 4, 15 frim.-an 5, 5 niv. 2883. Reg. (L. 838 ter, n° 2*). Id. An 5, 12 niv.-an 6, 1er flor. 2884. Reg. (L. 838 ter, n° 3*). Transcription des

arrêtés et décisions du Département relatifs au canton. An 4, 18 frim.-an 8, 11 pluv.

2885. Reg. (L. 838 ter, n° 4*). Transcription des lettres écrites par l’administration du canton. Nos 1-354. An 4, 17 frim.-an 8, 10 ventôse.

2886. Reg. (L. 838 ter, n° 5*). Enregistrement des pétitions. Nos 1-1663.

An 4, 22 frim.-an 7, 17 flor. 2887. (L. 838 ter, n° 6). Affaires diverses. An 4-an 8.

Gamaches

2888. (L. 839). Affaires diverses. An 4-an 8. N. B. Listes par commune des habitants

au-dessus de 12 ans (An 4). — Etat des églises (An 4-an 5). — Compte de l’hospice de Gamaches pour l’an 5 et l’an 6.

Gueschart

2889. (L. 840). Affaires diverses. An 4-an 8. N. B. Circulaires impr. du ministre de

l’Intérieur (An 4-an 8). — Elections. — Listes d’habitants. — Culte et pensionnaires ecclésiastiques, etc…

Hallencourt

2890. (L. 841). Affaires diverses. An 4-an 8.

Ham.

2891. Reg. (L. 842*). Délibérations. « Registre aux procès-verbaux. » An 4, 3 niv.-an 8, 30 germ.

2892. Reg. (L. 843*). Arrêtés. An 4, 17 brum.-an 8, 24 ventôse. 2893. Reg. (L. 844*). Patentes. Nos 1-465. An 5, 4 vendém.-an 5, 2 fruct. 2894. (L. 845). Patentes. Nos 1-446 et 1à 65. An 6, 5 brum.-an 7, 28 ventôse. 2895. (L. 846). Patentes. Nos 66-391. An 7, 29 ventôse-7 therm.

2896. (L. 847). Collection des lettres des ministres. An 5-an 7.

2897. (L. 848). Collection des lettres du Département. An 4, an 7-an 8.

2898. (L. 849). Collection des « lettres particulières ». District de Péronne, commissions, commissaires-ordonnateurs, particuliers, etc…

An 4-an 7.

Hangest-en-Santerre.

L’Etat sommaire impr. en 1908 signalait ici 1 liasse de mandats (2 vendém. an 6-2 pluv. an 8), qui appartient au fonds du Département. Voir La 540.

2899. (L. 850). Délibérations. (Incomplet.) An 7, 22 brum.-an 8, 9 germ.

Harbonnières.

L’état sommaire impr. en 1908 signalait ici une liasse d’affaires diverses (26 fruct. an 6-21 brum. an 8), qui n’a pas été retrouvée.

Heudicourt.

2900. Reg. (L. 852*). Délibérations. An 4, 24 brum.-an 8, 28 germ. Actes divers (fos 186 et 190-197). An 4, 1er pluv.-an 5, 20 prair. 2901. Reg. (L. 853, n° 1*). Transcription de la

correspondance écrite par l’administration du canton.

An 6, 21 flor.-an 8, 25 germ. 2902. (L. 853, n° 2). Registre aux passeports. An 8, 9 vendém.-29 germ. 2903. (L. 853, n° 3). Affaires diverses. An 4-an 8.

Hornoy.

2904. Reg. (L. 854*). Délibérations du conseil municipal (1793, 23 oct.-an 4, 24 brum.) et de l’administration cantonale (an 4, 24 brum.-an 7, 1er brum.).

2905. Reg. (L. 855*). Délibérations de l’administration cantonale.An 7, 6 brum.-an 8, 5 flor.

Page 121: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

121

2906. Reg. (L. 856*). Transcription des lettres écrites par l’administration cantonale.

An 4, 25 brum.-an 8, 6 flor. A l’autre bout du registre : séance du comité de

surveillance d’Hornoy (1793, 10 nov.-an 2, 26 fruct.).

2907. Reg. (L. 857, n° 1*). Passeports. Nos 1-103.An 7, 12 ventôse-an 8, 26 germ. A l’autre bout du registre : dispenses militaires, certificats de vie, etc. An 7-an 8.

2908. (L. 857, n° 2). Affaires diverses. An 3-an 7.

Lignières-Châtelain

2909. Reg. (L. 858*). Délibérations. An 4, 22 frim.-an 8, 24 germ. 2910. (L. 858, n° 2). Affaires diverses. An 7-an 8.

N. B. Pièces justificatives des actes de mariage célébrés au chef-lieu de canton. (An 7-an 8).

Liomer

2911. Reg. (L. 859*). Délibérations. An 4, 4 fruct.-an 5, 22 fruct.

Lucheux

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2912. (L. 859 bis, n° 1). Délibérations. An 4, 22 frim.-an 4, 14 germ. 2913. (L. 859 bis, n° 2). Id. An 4, 14 germ.-an 5, 3 pluv. 2914. (L. 859 bis, n° 3). Id. An 5, 6 pluv.-an 6, 1er brum. 2915. Reg. (L. 859 bis, n° 4*). Id. An 6, 8 brum.-an 7, 25 germ. 2916. (L. 859 bis, n° 5). Id. An 7, 5 flor.-an 8, 4 flor. 2917. (L. 859 bis, n° 6). Id. Note sur la

contenance du terroir de Grouches. An 7.

Mailly

Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens en 1922.

2918. Reg. (L. 859 ter, n° 1*). Délibérations. An 4, 1er niv.-an 5, 17 pluv.

2919. Reg. (L. 859 ter, n° 2*). Délibérations. An 6, 12 vendém.-20 flor. 2920. Reg. (L. 859 ter, n° 3*). Registre d’ordre de

la correspondance, nos 1-444. An 6, 20 mess.-an 8, 3 flor. 2921. (L. 859 ter, n° 4). Location de biens

nationaux. An 4.

Miraumont

2922. (L. 859quater ). Transcription de la correspondance écrite par l’administration cantonale.

An 4, 12 flor.-an 5, 21 brum. Id. An 6, 12 prair.-[an 8], 7 germ. Répertoire des actes sujets à enregistrement.

An 7, 12 niv.-an 8, 29 pluv.

Molliens-Vidame

2923. Reg. (L. 860*). Délibérations. An 4, 7 brum.-an 5, 3 prair. 2924. Reg. (L. 861*). Id. An 5, 3 prair.-an 7, 20 mess. 2925. Reg. (L. 862*). Id. An 7, 20 mess.-an 8, 30 germ. 2926. (L. 862, n° 2). Affaires diverses. An 5-an 8.

Montdidier

2927. (L. 862 bis). Revenus fonciers de Piennes et Rollot. An 5.

Divers. An 5-an 7.

Moyenneville

2928/1. (L. 863). Fêtes. Personnel administratif. Elections. Police. Registre aux certificats de résidence (An 4, 14 germ.-an 6, 13 brum.). Listes par commune des habitants âgés de plus de 12 ans, dressées en vertu de la loi du 10 vendémiaire an 4. Subsistances et agriculture. Contributions. Affaires militaires (dont listes des citoyens composant la garde nationale sédentaire du canton, liste des citoyens composant la colonne mobile du canton).

An 4-an 8.

Page 122: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

122

2928/2. (L. 863). Domaines nationaux. Emigrés et suspects (dont dossiers d’émigrés et suspects : Beauvarlet-Moismont, Bellengreville, Belloy (de), Blondin, Buissy (de), Cacheleu, Danzel, Foucques, Lecanu, Lefebvre (Ve), Pille, Thiébault). Justice. Cultes, pensions ecclésiastiques.

An 4-an 8.

Naours Fonds venu de la sous-préfecture de Doullens

en 1922. 2929. (L. 863 bis ; n° 1). Délibérations. An 5, 1 vendém.-an 6, 3 vendém. 2930. S (L. 863 bis, n° 2). Délibérations. An 6, 3 vendém.-30 fruct. 2931. (L. 863 bis, n° 3). Registre « pour inscrire

les membres présents à chaque séance ». An 5, 17 prair.-an 6, 15 flor.

2932. (L. 863 bis, n° 4). Registre des arrêtés. An 5, 3 brum.-12 therm. 2933. (L. 863 bis, n° 5). Registre d’ordre des

lettres reçues, nos 1-187. An 6, 3 vendém.-30 fruct. 2934. (L. 863 bis, n° 6). Id., nos 1-50. An 7, 5 vendém.-20 frim. 2935. (L. 863 bis, n° 7). Reg. d’inscription des

passeports, nos 1-134. An 6, 10 vendém.-an 7, 1er vendém. 2936. (L. 863 bis, n° 8). Reg. d’inscription des

patentes, nos 1-100. An 7, 18 pluv.-an 8, 26 vendém. 2937. (L. 863 bis, n° 9). Reg. tenu en exécution

de la loi du 19 fructidor an 5 (délivrance de passeports aux émigrés et déportés), n° 1.

An 5, 1ercompl. 2938. (L. 863 bis, n° 10). Affaires diverses. An 5.

Nesle

2939. (L. 864). Délibérations. An 4, 19 brum.-10 prair. 2940. (L. 865). Id. An 5, 5 fruct.-an 7, 5 flor. 2941. (L. 866). Arrêtés concernant les

contributions nationales et les charges locales, n° 1 (30 brum. an 5) à 23. An 4, 17 prair.-an 5, 12 niv.

2942. (L. 867). Nos 24-351. An 5, 12 niv.-15 ventôse. 2943. (L. 868). Enregistrement des passeports. An 4, 12 flor.-an 8, 29 germ. 2944. (L. 869, n° 1). Registre des actes relatifs à

la levée du contingent. An 8, 6 germ.-28 germ. 2945. (L. 869, n° 2). Etats des tuteurs, par

commune. Bordereaux de demande en inscription hypothécaire sur les biens des tuteurs. An 7.

2946. (L. 869, n° 3). Registre aux prestations de serment des ministres du culte.

An 6, 6 vendém.-16 vendém.

Nouvion

2947. (L. 870). Affaires diverses. An 4-an 8. N. B. Elections. — Routes, chemins

vicinaux, digues et renclôtures. — Secours pour inondations.

Oisemont 2948. (L. 871, n° 1°. Délibérations (en feuilles). An 4, 12 frim.-18 flor. 2949. Reg. (L. 871, n° 2*). Délibérations. An 4, 22 ventôse-1er compl. 2950. Reg. (L. 872*). Id. An 5, 2 vendém.-8 prair. 2951. Reg. (L. 873*). Id. An 6, 18 frim.-an 7, 19 frim. 2952. Reg. (L. 874*). Id. An 7, 24 frim.-an 8, 3 brum. 2953. Reg. (L. 875*). Id. An 8, 4 brum.-an 8, 4 flor. (lacune de quelques feuillets) 2954. (L. 876). Affaires militaires. An 4-an 7.

Péronne

2955. Reg. (L. 877*). Enregistrement des lois. An 7, 3 vendém.-an 8, 26 germ. 2956. Reg. (L. 877 bis*). Délibérations et arrêtés. An 4, 16 brum.-an 5, 4 frim. 2957. Reg. (L. 878*). Registre des recettes à faire

sur la contribution foncière de l’an 5, nos 1-5431 (Ressort de l’ex-district de Péronne).

An 5, 22 frim.-an 13, 5 prair.

Page 123: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

123

2958. (L. 879, n° 1). Registres d’inscription des denrées livrées au magasin militaire de Péronne (Arrêté du Directoire du 17 prairial, an 7).

An 7, 23 mess.-an 8, 13 niv. 2959. (L. 879, n° 2). Registre d’inscription des

denrées livrées au magasin militaire de Péronne. Nouveau contingent.

An 7, 27 fruct.-an 8, 1er pluv. 2960. (L. 879, n° 3). Registre d’inscription des

denrées livrées au magasin militaire de Péronne. (Arrêté du Dép. du 27 fructidor, an 7).

An 8, 2 vendém.-26 pluv. 2961. (L. 879, n° 4). Inventaire et vente du

mobilier de l’ex-district de Péronne. An 4-an 5. 2962. (L. 879, n° 5). Délibérations relatives aux

contributions. An 4, 15 frim.-an 5, 19 niv. 2963. (L. 879, n° 6). Registre pour servir aux

déclarations foncières n° 1-2. An 4, 1er germ. 2964. (L. 879, n° 7). Registre de déclaration des

dessèchements. An 8, 19 germ.-an 8, 21 germ. 2965. (L. 879, n° 8). Finances, contributions ;

affaires diverses. An 4-an 6. 2966. (L. 879, n° 9). Biens nationaux. — Affaires

militaires. An 4-an 8. 2967. (L. 879, n° 10). Enregistrement des congés

provisoires des réquisitionnaires. An 7, 9 flor.-an 8, 7 brun. 2968. (L. 879, n° 11). Enregistrement des congés

provisoires des conscrits. An 7, 9 flor.-an 8, 14 pluv. 2969. (L. 879, n° 12). Enregistrement des congés

définitifs des réquisitionnaires. An 7, 9 flor.-an 8, 5 germ. 2970. (L. 879, n° 13). Enregistrement des congé

définitifs des conscrits. An 7, 11 flor.-an 8, 15 pluv. 2971. (L. 879, n° 14). Inventaire des archives du

canton. An 8.

Picquigny

2972. Reg. (L. 880*). Délibérations. An 5, 25 flor.-an 8, 7 flor. 2973. Reg. (L. 881*). Arrêtés relatifs aux

contributions. An 6, 7 niv.-an 7, 11 vendém. A l’autre bout du registre : registre d’ordre des

pétitions et lettres (an 6, 10 flor.-an 8, 1er niv.).

2974. (L. 881, n° 2). Secours pour pertes. An 6.

Poix

2975. Reg. (L. 882*). Délibérations. An 4, 20 prair.-an 8, 25 germ.

Querrieu

2976. (L. 883). Affaires diverses An 4-an 8. N. B. Collection des lettres du Département

« écrites à la main ».

Roisel

2977. Reg. (L. 884, n° 1). Délibérations. An 7, 10 vendém.-an 8, 20 niv. 2978. (L. 884, n° 2). Affaires diverses. An 5-an 8.

N. B. Assemblée primaire de Roisel (An 6, 1er-12 germ.).

2979. Reg. (L. 885*). Inscription des patentes. An 5, 11 vendém.-an 8, 29 germ.

Rue

2980. (L. 886, n° 1). Elections. — Surveillance générale et émigrés. — Fêtes. An 4-an 8.

2981. (L. 886, n° 2). Subsistances, récoltes, récoltes, réquisitions. — Population (dénombrement).

An 4-an 8. 2982. (L. 886, n° 3). Comptes et pièces

justificatives. An 6-an 9. 2983. (L. 886, n° 4). Contributions, emprunt forcé

de l’an 4. An 4-an 7. 2984. (L. 886, n° 5). Domaines nationaux. An 6-an 7. 2985. (L. 886, n° 6). Routes, barrières. Digues,

canaux, renclôtures du Marquenterre, de Noyelles, Favières. An 5-an 8.

2986. (L. 886, n° 7). Ecoles primaires (liste des élèves). Clergé. Secours aux incendiés du Crotoy. An 3-an 8.

St-Maxent

2987. (L. 886 bis). Circulaires du ministre de l’Intérieur. An 5-an 7.

Page 124: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. CANTONS. L.

124

St-Riquier

2988. (L. 887, n° 1). Registre des lettres écrites par le commissaire du Directoire exécutif près le canton. Nos 1-57.

An 6, 27 ventôse-an 8, 21 brum. 2989. (L. 887, n° 2). Enregistrements divers,

notamment : Tableau des patentés, par commune (an 6), enregistrement des certificats de résidence (an 5, 5 mess. — [an 7], 7 mess.)

2990. (L. 887, n° 3). Affaires diverses. An 4-an 8.

N. B. Listes de la population par commune (An 4).

St-Sauflieu

2991. Reg. (L. 888*). Délibérations. An 4, 1er frim.-2e compl. 2992. Reg. (L. 889*). Id. An 5, 1er vendém.-1er compl. 2993. (L. 890). Recueils décadaires des

délibérations et actes (avec pièces y annexées). An 8, 5 vendém.-30 germ. 2994. (L. 891). Affaires diverses. An 4-an 8.

St-Valery

2995. (L. 892, n° 1). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement, nos 1-75.

An 7, 15 niv.-an 8, 16 ventôse. 2996. (L. 892, n° 2). Cahier de copie de lettres

écrites par l’administration cantonale. Nos 1-40. An 4, 19 brum.-29 frim. 2997. (L. 892, n° 3). Personnel. Elections. An 4-an 8. 2998. (L. 892, n° 4). Sûreté générale, police.

Pêche. An 4-an 8. Registre des certificats de résidence (An 4,

6 ventôse-an 7, 26 prair.) 2999. (L. 892, n° 5). Fêtes, subsistances,

réquisitions, exportation frauduleuse de grains. Administration générale du canton. An 4-an 8.

3000. (L. 893, n° 1). Finances, contributions, emprunt forcé. An 4-an 8.

3001. (L. 893, n° 2). Domaines nationaux, émigrés. An 4-an 8.

3002. (L. 893, n° 3). Affaires militaires. Marine. An 4-an 8.

3003. (L. 893, n° 4). Travaux publics. Ecoles. (N. B., Ecole d’hydrographie). Tribunaux. Culte. Bienfaisance publique. An 4-an 8.

Villers-Bocage

3004. Reg. (L. 894*). Délibérations. An 4, 16 frim.-an 8, 30 germ. 3005. Reg. (L. 895*). Enregistrements divers : F. 1. Passeports. An 6, 8 pluv.-an 8, 30 germ. F. 34. Certificats de résidence. An 7, 20 pluv.-25 flor. F. 39. Registre d’ordre des objets sortis du

bureau. An 7. F. 58. Congés militaires. An 6, 22 fruct.-an 7, 17 brum. F. 62. Enrôlements volontaires. An 7, 15 niv.-29 flor. F. 76. Congés militaires. An 7, 14 niv.-an 8, 15 frim. F. 93. Id. An 6, 16 pluv.-24 therm. 3006. Reg. (L. 896*). Enregistrement des

pétitions. An 6, 19 prair.-an 8, 12 germ. 3007. (L. 896 bis, n° 1). Registre pour

l’inscription des décès notifiés par les agents des communes. (Loi du 22 frim. an 7). An 7-an 8.

3008. (L. 896 bis, n° 2). Notices de l’état-civil communal. An 7-an 8.

3009. (L. 896 bis, n° 3). Pièces annexes des mariages célébrés au chef-lieu de canton.

An 7.

Page 125: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. COMITÉS DE SURVEILLANCE, SOCIETES POPULAIRES, MELANGES. L.

125

FONDS DIVERS : COMITES DE SURVEILLANCE, SOCIETES POPULAIRES, MELANGES

COMITÉS DE SURVEILLANCE

Airaines

3010. Reg. (L. 897*). Comité de surveillance de la commune d’Airaines. Assemblées.

1793, 15 oct.-an 2, 21 mess.

A la suite : Etat des individus d’Airaines et Dourier chargés d’approvisionner le marché d’Airaines, an 3, 20 frim. — Commune d’Airaines et Dourier réunies. Liste nominative des habitants, terminée sous forme d’un registre de passeports pour le cantons, clos le 2 flor. an 8. — Certificats de résidence, an 5, 7 frim-an 8, 15 germ.

Amiens

3011. (L. 926, n° 6). Comité de surveillance du district d’Amiens. Correspondance diverse.

An 2, 21 frim.-an 3, 8 niv. « Comité central de surveillance de la commune

d’Amiens ». 3012. Reg. (L. 921*). Séances. An 2, 11 frim.-24 frim. 3013. (L. 921). Correspondance. An 2-an 9.

Sections de la ville d’Amiens avant la nouvelle division du 1er nivôse an 2.

Amiens, 1re section. Maisons de la ville nos 1 à 502, et le grand faubourg de Beauvais. (Eglise de l’Hôpital général)51.

3014. (L. 254, n° 1). Assemblées. 1792, 26 août-an 2, 5 brum. 3015. Reg. (L. 899*). Séances du bureau, an 2,

5 brum.-12 brum. A la fin et à l’envers du cahier : inscription des étrangers de la 1re section., an 2, 19 frim.

3016. Reg. (L. 898*). Séances du comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 25 brum.

51 Lieu de réunion d’après l’arrêté du conseil général de la commune d’Amiens du 9 oct. 1792.

Amiens, 2e section : Maisons 503 à 1001 et le petit faubourg de Beauvais (église de Ste-Marie).

3017. Reg. (L. 900*). Séances du comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 25 brum.

3018. Reg. (L. 901*). Assemblées. An 2, 5 [brum.]-12 frim. Amiens, 3e section, dite de St Firmin en

Castillon : Maisons nos 1002 à 1447 et le faubourg d’Hautoie (église des Carmélites).

3019. Reg. (L. 902*). Assemblées. 1792, 26 août-an 2, 12 brum. 3020. Reg. (L. 903*). Séances du comité de

surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 25 brum. Amiens, 4e section : Maisons 1448 à 1948 et St-

Maurice (église des Sœurs grises). 3021. (L. 905). Assemblées. 1792, 26 août-1793, [30 août]. 3022. (L. 905 bis). Assemblées. 1793, [1er sept.]-an 2, [12] brum. 3023. Reg. (L. 904*). Séances du comité de

surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 25 brum. 3024. Reg. (L. 906*). Registre aux dénominations

et déclarations. 1793, 26 sept.-an 2, 24 fruct. Continué au 4e arrondissement à partir du

24 pluviôse an 2. Amiens, 5e section : Maisons 1949 à 2545,

Longpré et Bertricourt. (Chœur de l’église des Capucins)

3025. (L. 919). Assemblées. 1792, 26 août-1793, 16 janv. 3026. (L. 254, n° 2). Assemblées. 1793, 14 juill et 22 août-4 sept. 3027. Reg. (L. 907*). Assemblées. An 2, [29 vendém.]-12 [brum.] A l’autre bout du registre : table alphabétique des

citoyens qui ont accepté l’acte constitutionnel. (1793, 14 juill.-an 2, 29 therm.) Nos 1-816.

3028. (L. 908). Permanence du comité de surveillance. 1793, 4 oct.-an 2, 24 brum.

3029. (L. 909*). Séances du comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 24 brum.

Amiens, 6e section : Maisons 2546 à 3019 et faubourg St-Pierre (église de St-Julien).

3030. (L. 254, n° 3). Assemblées (1 pièce). 1793, 19 juin 3031. Reg. (L. 911*). Assemblées.

Page 126: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. COMITÉS DE SURVEILLANCE, SOCIETES POPULAIRES, MELANGES. L.

126

An 2. [29 vendém.]-11 [brum.] 3032. Reg. (L. 912*). Comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 27 brum. Amiens, 7e section : Maisons 3020 à 3633, Petit

St-Jean et Renancourt (église de Ste-Claire). 3033. (L. 913). Assemblées. 1792, 26 août-an 2, 4 brum. 3034. Reg. (L. 913*). Comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 24 brum. Amiens, 8e section : Maisons 3634 à 4200, et

faubourg de Hem, Montières, Etouvy (église de l’Oratoire).

3035. (L. 254, n° 4). Assemblées. 1792, 26 août-an 2, 12 [brum.] 3036. Reg. (L. 914*). Comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 24 brum. Amiens, 9e section : Maisons 4201 à 4811, et La

Voirie. La Neuville St-Acheul, Boutillerie (chapelle de l’évêché).

3037. (L. 254, n° 5). Assemblées. 1792, 26 août-1793, 29 août. 3038. (L. 915). Assemblées. 1793, 30 août-an 2, [12 brum.] Amiens, 10e section : Maisons 4812 à 5400 et

faubourg de Noyon (église du collège). 3039. Reg. (L. 917*). Assemblées. An 2, 9 brum.-[22 brum.] 3040. Reg. (L. 916*). Comité de surveillance. 1793, 24 sept.-an 2, 24 brum. Nouvelle division de la ville d’Amiens en

5 arrondissements et 20 sections. (Arrêté du conseil municipal du 1er niv. An 2).

Amiens, 1er arrondissement, composé des sections : 1re (Malmaison)52, 2e (Election), 3e (Hôpital), 4e (chapelle St-Honoré).

3041. (L. 922 bis). Comité de surveillance installé le 24 pluviôse Séances.

An 2, 24 pluv.-28 fruct. Tableau des rues du 1er arrondissement. 3042. (L. 926, n° 8). Correspondance (1 pièce). An 2. Amiens, 2e arrondissement, composé des

sections : 5e (St-Germain), 6e (Chapitre), 7e (Grenier à sel), 8e (église St-Maurice). 52 Sièges provisoires des sections d’après l’arrêté du conseil municipale du 1er nivôse an 2.

3043. Reg. (L. 92, n° 1*). Séance du comité de surveillance. An 2, 24 pluv.-29 fruct.

3044. Reg. (L. 923, n° 2*). Déclarations et transcriptions diverses. An 2, 27 pluv.-27 fruct.

Amiens, 3e arrondissement, composé des sections : 9e (église du Collège), 10e (sacristie de Notre-Dame). 11e (église St-Denis), 12e (église St-Acheul).

3045. Reg. (L. 924*). Délibérations du comité de surveillance. An 2, 24 pluv.-3 prair.

3046. (L. 926, n° 3). Visites domiciliaires arrestations, interrogatoires, levés de scellés, correspondance diverse. An 2, 27 pluv.-27 fruct.

3047. (L. 926, n° 4). Correspondance des commissaire des guerres et relative à l’armée. Hôpital militaire. 1793-an 2.

3048. (L. 926, n° 5). Dossiers personnels, requêtes de détenus, certificats et extraits divers.

1793-an 2. Amiens, 4e arrondissement, composé des

sections : 13e (Château d’Eau), 14e (St-Jacques), 15e (Premontrés), 16e (église de Renancourt).

3049. Reg. (L. 925*). Séances du comité de surveillance. An 2, 24 pluv.-27 fruct.

N. B. F° 1, acte du comité de surveillance de la 13e section, du 27 niv. An 2.

3050. Reg. (L. 906*). Registre aux dénonciations et déclarations. 1793, 26 sept.-an 2, 24 fruct.

Commencé à la 4e section, continué au 4e arrondissement à partir du 24 pluv., an 2.

3051. (L. 926, n° 9). Correspondance (1 pièce). An 2. Amiens, 5e arrondissement (le plus populeux),

composé des sections : 17e (St-Leu), 18e (école des filles de St-Leu), 19e (école des garçons de St-Leu), 20e (Hôtel-Dieu).

3052. Reg. (L. 922*). « Registre aux copies des dénonciations, procès-verbaux et interrogatoires, lettres et ordres ». Nos 1-[213].

An 2, 26 pluv.-an 3, 3 vendém. 3053. (L. 926, n° 1). Dossiers des détenus soumis

à la décision du comité de surveillance du 5e arrondissement (le plus populeux) en vertu du décret du 21 messidor an 2.

Aboval. Boistel. Boulainvillers. Clermont (de). Ducroquet. Dugard. Dumetz. Dupassage. Duplessier. Fay. Forcedebras. Forceville (de). Gomer. Gueully. Houbron. Latier. Langlois. Lefort. Lesieur. Lhoste.

Page 127: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. COMITÉS DE SURVEILLANCE, SOCIETES POPULAIRES, MELANGES. L.

127

Louvel. Monchy (de). Parent. Picquet. Poujol. Querecque (de). Sailly. Tourtier (Ve).

3054. (L. 926, n° 2). Correspondance sur divers objets. An 2, 26 pluv. 10 fruct.

Nouvelles sections, 1 à 20, créées le 1er nivôse an 2.

Amiens, 5e section (nouvelle), siège provisoire à St-Germain.

3055. Reg. (L. 910*). Assemblées. An 2, [20] niv.-23 niv. Amiens, 6e section (nouvelle), Siège provisoire au

chapitre (Cathédrale). 3056. (L. 254, n° 3). Assemblées. An 2, 19-25 niv. Amiens, 13e section (nouvelle), siège provisoire

au Château d’eau. 3057. Reg. (L. 925*). Comité de surveillance. An 2, 27 niv. Dans un registre du comité de surveillance du

4e arrondissement. Amiens, [16e] section, (nouvelle), siège provisoire

à l’église de Renancourt. 3058. (L. 926, n° 7). 1 pièce impr. An 2, 28 germ. Amiens, 17e section, (nouvelle), siège provisoire à

St-Leu. 3059. Reg. (L. 920*). Assemblées. An 2, 19 niv.-23 niv.

Ault.

3060. Reg. (L. 926 B 1*). Comité de surveillance. Reg. des délibérations.

An 2, 25 brum.-an 3, 25 vendém. 3061. (L. 926 B 2*). Correspondance diverse

(anc. 2 à 33, sauf 9). An 2. 3062. (L. 926 B 3). Dossiers personnels de

suspects : Friville (Daitz), Coppequesne, Montmignon (Ve). — Yzengremer (Biville et Dampierre).

Doullens.

3063. Reg. (L. 926 A 1*). Comité de surveillance de la ville de Doullens. Registre de transcription des lettres écrites par le comité.

1793, 4 oct.-an 3, 27 ventôse.

3064. Reg. (L. 926 A 2*). Registre d’inscription des lois. Nos 1-323.

1793, 18 mars-an 2, 29 fruct. (Date des lois.) 3065. Reg. (L. 926 A 3*). Registre des lois

Nos 324-661. An 2, 3e compl.-an 3, 30 pluv.

Hornoy.

3066. Reg. (L. 856*). Comité de surveillance d’Hornoy Séances. 1793, 10 nov.-an 2, 26 fruct.

3067. (L. 856). Correspondance. An 2.

Montdidier.

3068. Reg. (L. 926 bis, n° 1*). Comité de surveillance du district de Montdidier. Délibérations et arrêtés. An 3, 11 brum.-30 ventôse.

3069. (L. 926 bis, n° 2). Dossiers du comité de surveillance du district ; dans l’ordre de l’inventaire fait à sa suppression. Dossiers conservés : 1 à 11, 13 à 15, 17 à 19, 21-22, 25 à 43, 45 à 47, 50 à 63, 65 à 67, 72 à 74.

Lettres de divers comités, dossier 72. — Comptes de l’ex-comité de surveillance du canton de Montdidier, 74. — Procès-verbal de scellés 1793, 26 seopt.-4 oct., 51. — Visite de foins, 55. — Réception de souliers pour l’armée, 63. — Atelier de salpêtre, 54. — Hôpital militaire, 52. — Religieuses de l’Hôtel-Dieu de Montdidier, 41. — Annonciades de Roye, 21.

Dossiers des détenus, suspects : Aboval (d’), dossier 26. — Aubé, 42. —

Baillon 2. — Beranger 47. — Bernetz (Ve) 38. — Bertin (de) 1. — Bertrand 62. — Bosquillon 4, 6. — Bourbier 19. — Boutentin 13. — Brocq 27. — Caron 57. — Collet 15. — Daugy 28. — Dequaine 60. — Ducauroy 46. — Dupuis 50. — Durotoy 14. — Du Tremblet 39. — Effroy 59. — Fontaine 53. — Fransure 5, 56. — Gaudechart 9. — Gaudissart 32. — Gayet 66. — Germain 61. — Goussencourt 73. — Guedé 30. — Guillebon 58. — Hargicourt (d’) 3. — Lefevre 17. — Le Vasseur 22. — Lhermitte 65. — Marchant 7. — Margotin 18. — Masse 45. — Mollien 40. — Monchy (de) 33. — Moussette 8. — Muraine Roger 37. — St-Fussien 34, 35. — St-67. — Navier 29. — Riencourt 31. — Germain 11. — St-Romain 10. — Seran 43. — Thierry 25. — Verani 36. — Warconsin 14.

Page 128: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. COMITÉS DE SURVEILLANCE, SOCIETES POPULAIRES, MELANGES. L.

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SOCIÉTÉS POPULAIRES

Amiens.

3070. Reg. (L. 927*). Commission populaire d’Amiens. Délibérations, arrêtés et transcriptions.

1793, 18 sept.-an 2, 28 frim.

Montdidier.

3071. (L. 927 bis, n° 2). Société des amis de la liberté et de l’égalité de Montdidier. 1 pièce.

An 2.

St-Valery-sur-Somme

3072. (L. 927 bis). Société populaire de St-Valery-sur-Somme. (Liasse venue de la mairie de St-Valery le 23 août 1922.) Lettres reçues par la société populaire. 1791, 2 juin-an 3, 25 brum.

Page 129: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. COMITÉS DE SURVEILLANCE, SOCIETES POPULAIRES, MELANGES. L.

129

MELANGES

3073. (Série Z). Journal général de la République française. L’an II de la République. Rédigé par le c. Caron-Berquier. A Amiens, de l’imprimerie du citoyen Caron-Berquier, rue St-Martin. In-4° (Impr.)

Nos 1 à 11 (paginés [1] à 88). Nos 13 à 19 (paginés [97] à 152). 3074-3075. (Série Z). La décade du département

de la Somme. [Amiens], Patin et Cie, imprimeur rue des Sergents, n° 4760. In-4° (Impr.).

3074. Nos 353-4. An 6, 29 pluv.-9 ventôse. Nos 6-11. An 6, 29 ventôse-19 flor. Nos 13-14. An 6, 9 prair.-19 prair. Nos 17-21. An 6, 19 mess.-29 therm. Nos 24. An 6, 29 fruct. Nos 26-36. An 7, 19 vendém.-29 niv. 3075. Nos Ier-XXIV. An 7, 10 pluv.-30 fruct. Nos XXVII-XXXVI. An 8, 30 vendém.-30 niv.

La série F, dont le répertoire numérique a été imprimé en 1931, comprend un certain nombre d’articles qui peuvent être rapprochés de ces Mélanges. on se contentera de citer ici :

F 102. Papiers Pingré… Comptes de Grégoire Remond (1783-1818).

F 114. Amiens. Comités de surveillance (impr.), (1793).

F 129. Babeuf. En majeure partie, copies de pièces paraissant réunies en vue d’une biographie (1787-1842).

F 334. Manufacture nationale (de draps) d’Amiens (1791).

F 552. Mémoires militaires du chevalier de Frescheville (1795-1797).

F 554. Calendriers (an 2-an 14). F 717. (Supplément à l’imprimé).

Copies de pièces relatives aux citoyens Mesnil-Simon et Dossonville (an 2 copie).

53 N° 3 incomplet, Manquent p. 3 4.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CIVIL DU DÉPARTEMENT. L.

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TRIBUNAUX

TRIBUNAL CIVIL DU DEPARTEMENT (An 4-an 8)

Registres

3076*. Reg. — Registre aux chartes. (Commissions de fonctionnaires, divorces, bénéfices d’inventaire, etc…) An 4, 28 mess.-an 7, 5 brum.

3077. Cah. — Registre aux chartes. An 7, 24 brum.-an 8, 24 therm. 3078*. Reg. — Assemblées du tribunal en la

chambre du Conseil. An 4, 11 brum.-an 8, 8 therm. 3079*-3094*. Reg. — Journal des audiences. An 4-an 7.

3079. Anc. 1. An 4, 23 brum.-9 niv. 3080. Anc. 2. An 4, 11 niv.-15 pluv. 3081. Anc. 3. An 4, 16 pluv.-29 ventôse. 3082. Anc. 4. An 4, 1er germ.-3 flor. 3083. Anc. 5. An 4, 4 flor.-19 prair. 3084. Anc. 6. An 4, 5 prair.-26 mess. 3085. Anc. 7. An 4, 27 mess.-29 therm. 3086. Anc. 8. An 4, 1er fruct.-An 5, 13 brum. 3087. Anc. 9. An 5, 15 brum.-29 frim. 3088. Anc. 10. An 5, 1er niv.-4 pluv. 3089. Anc. 11. An 5, 5 pluv.-19 ventôse. 3090. Anc. 12. An 5, 21 ventôse.-An 6, 23 brul. (1re section). 3091. Anc. 13. An 5, 26 ventôse.-An 6, 24 brum. (2e section). 3092. Anc. 14. An 6, 26 brum-9 geum. 3093. Anc. 15. An 6, 11 germ.-23 fruct. 3094. Anc. 16. An 7, 17 brum.-7 germ. (1re section) (1re section). et An 7, 2 vendém.-8 germ. (2e section)

3095*. Reg. — Audiences (2e section). An 4, 23-28 brum. (inachevé). Répertoire alphabétique des jugements par nom

des parties. An 4 et suiv. 3096*. Reg. — Répetoire alphabétique des

jugements par nom des parties. An 4-an 6. 3097*. Reg. — « Causes et jugements rendus en

bureau ». An 7, 11 niv.-an 8, 23 mess. 3098*. Reg. — Plumitif des audiences. An 4, 7 prair.-28 fruct. 3099*. Reg. — Plumitif de la 1re section. An 7, 12 germ.-an 8, 9 germ.

3100*. Cah. — Plumitif de la 1re section. An 8, 13 germ.-29 prair. 3101*. Reg. — Plumitif de la 2e section. An 7, 12 germ.-an 8, 26 prair. 3102. Cah. — Tribunal du district d’Amiens et

tribunal civil du département. — Cahier d’enregistrement des surenchères faites au greffe du tribunal du district d’Amiens et au greffe du tribunal civil du département.

An 3, 29 therm.-an 7, 4 frim. 3103. Cah. — Registre aux affirmations de

voyage. An 4, 13 brum.-an 5, 28 vendém. 3104*. Reg. — « Registre aux actes de voyage ». An 5, 3 brum.-an 6, 2 frim. 3105*. Reg. — « Registre aux actes

d’affirmations de voyage, exclusions de tribunaux et autres actes extraordinaires ».

An 7, 4 fruct.-an 8, 24 therm. 3106*. Reg. — Registre du greffe pour les

expéditions. An 7, 12 germ.-an 11. Continué au tribunal de l’arrondissement

d’Amiens. 3107*-3111*. Reg. — Insinuation des donations

entre vifs (déclaration du 17 février 1731). An 4-an 8.

3107. Nos 1-128. An 4. 3108. Nos 1-157. An 5. 3109. Nos 1-199. An 6. 3110. Nos 1-197. An 7. 3111. Nos 1-177. An 8.

Série continuée au tribunal de 1re instance de l’arrondissement d’Amiens (pour le ressort de l’arrondissement) jusqu’au 23 nivôse an 12.

Reg. Nos 1-118. An 9. Reg. Nos 1-150. An 10. Reg. Nos 1-127. An 11. Reg. Nos 1-34. An 12, 26 vend.-23 nivôse.

3112/1*. Reg. — Tribunal du district d’Amiens et tribunal civil du département. Registre « pour servir aux transcriptions… des grosses des contrats d’aliénation ou d’hypothèque des biens… lesquelles transcriptions doivent… tenir lieu des formalités de saisine, dessaisine, deshéritance, adhéritance, vest, devest, reconnaissance échevinale, mise de fait, main assise, plainte à la loi, et généralement toutes celles qui tenaient au nantissement féodal ou censuel, abolies… » Nos 1 à 86.

1791, 1er mars-an 7, 22 vendém.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CIVIL DU DÉPARTEMENT. L.

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3112/2*. Reg. — Registre pour les affaires qui intéressent le domaine et les droits réunis.

an 7, 23 vendém.-27 frimaire.

Liasses

3113. Lois, arrêtés, personnel, correspondance diverses. An 4-an 6.

3114. Ordonnances sur requête. An 4, 13 brum.-an 4, 4e compl. 3115-3126. Jugements en feuilles, minutes et

brouillons de jugements, ordonnances, etc… An 5. 3115. Cote vacante. 3116. Cote vacante. 3117. Cote vacante. 3118. Cote vacante. 3119. An 5, pluviôse (1 pièce). 3120. Cote vacante. 3121. An 5, germinal. 3122. An 5, floréal. 3123. An 5, prairial. 3124. An 5, messidor. 3125. An 5, thermidor. 3126. An 5, fructidor.

3127-3138. Id. An 6. 3127. An 6, vendémiaire. 3128. An 6, brumaire. 3129. An 6, frimaire. 3130. An 6, nivôse. 3131. An 6, pluviôse. 3132. Cote vacante. 3133. An, germinal. 3134. An 6, floréal. 3135. Cote vacante. 3136. An 6, messidor. 3137. Cote vacante. 3138. Cote vacante.

3139-3150. Id. An 7. 3139. An 7, vendémiaire. 3140. An 7, brumaire. 3141. An 7, frimaire. 3142. An 7, nivôse. 3143. An 7, pluviôse. 3144. An 7, ventôse. 3145. An 7, germinal. 3146. An 7, floréal. 3147. An 7, prairial. 3148. An 7, messidor. 3149. An 7, thermidor. 3150. An 7, fructidor.

3151-3161. Id. An 8. 3151. Cote vacante. 3152. An 8, brumaire. 3153. Cote vacante. 3154. An 8, nivôse. 3155. Cote vacante.

3156. Cote vacante. 3157. An 8, germinal (1 pièce). 3158. An 8, floréal. 3159. Cote vacante. 3160. An 8, messidor. 3161. Cote vacante.

3162. Verbaux (comparutions, rapports d’experts, etc…). An 5.

3163. Id. An 6. 3164. Id. An 7. 3165. Id. An 8. 3166. Mélanges : adjudications, citations, extraits

de jugements, dossiers de procédure, etc… An 4. 3167. Id. An 5.

Perquisition au château de Cottes (P.-de-C.) en l’an 2.

3168. Id. An 6. Dont dossier de procédure contre Royeau

Duval, ci-devant vicaire, et autres à Oisemont (non lieu).

3169. Id. An 7. 3170. Id. An 8.

Dont dossiers de procédure (non lieux). Contre Antoine Lecointe, cultivateur à Vignacourt, prévenu de violences et mauvais traitements envers un receveur des deniers publics (an 6-an 8). Contre Hommasselle, gendarme prévenu d'avoir favorisé l'évasion de Morgan Béthune accusé de conspiration contre l'Etat (an 8). Contre Marie Catherine Antoinette Mortier, prévenue d'infanticide (an 8).

3171. Etat de frais. An 4-an 6. 3172. Id. An 7-an 8. Fonds des minutes de lettres de ratification

hypothécaire données au siège d’Amiens (édit de 1771).

Bailliage d’Amiens (pour son ressort). 1774-1790.

Tribunal du district d’Amiens (pour le ressort de district seulement). 1790.-An 4.

Tribunal civil du département (pour le ressort du département). An 4.-An 7, frimaire.

La forme des documents n’a pas permis la division de ce fonds, qui est resté tout entier dans la série B. (Voir I. B. Bailliage d’Amiens).

3173. Sentences arbitrales (ressort du département). An 4.

3174-3183. Répertoire des actes des notaires. — (La loi du 29 sept. 1791, titre 3, art. 16, ordonnait le dépôt de ces répertoires au tribunal d’immatriculation des notaires, c’est-à-dire au tribunal de district. La loi du 16 floréal an 4, art. 1, a

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CIVIL DU DÉPARTEMENT. L.

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ensuite ordonné le dépôt au tribunal civil du département. Ce dernier tribunal s’est fait envoyer, après la suppression des districts, les répertoires qui y étaient conservés, et en a formé, avec leur suite, des cahiers reliés. L’ensemble, trouvé dans le fonds du tribunal civil du département, y a donc été laissé).

1791-an 6. 3174. Abbeville : Champion, an 3-an 6. —

Coulombel, an 3-an 6. — Flaman, an 2-an 6. — Hecquet, an 6. — Marcotte, an 4-an 5. — Wallois, an 4-an 6. — Watel (Pierre-Philippe), an 6. — Watel le jeune (Pierre-François), 1793-an 6.

3175. Ailly-sur-Noye : Hanquez, 1793-an 6. — Lefebvre, 1793. — Airaines : Cumont, 1792-an 6. — Demachy (Antoine), 1792-an 6. — Demachy (Boniface), 1792-an 4. — Albert : Drouart l’aîné, an 3, et le jeune, an 3-an 5. — Drouart-Goguet, an 6. — Gorlier, an 3-an 6.

3176. Amiens : Baudelocque, 1792-an 6. — Chevalier, 1792-an 6. — Decaisne, 1792. — Delambre 1792-an 6. — Delattre, 1792-an 6. — Feret, 1792-an 6. — Lefebvre, 1792-an 4. — Lefebvre le jeune, 1792-an 4. — Machart, 1792-an 6. — Vallet, 1792-an 6.

3177. Andainville : Manchion, 1792-an 3. — Ault : Bouzard, an 3-an 6. — Fruictier, an 4-an 6. — Beaucamps-le-Vieux : Despréaux, 1792. — Beauquesne : Gobet, an 6. — Boves : Francière, 1792-an 6. — Chaulnes : Beauger, an 6. — Corbie : Caron, an 5-an 6. — Dangest, 1792-an 4. — Grand-homme, an 5-an 6. — Gressier, 1792-an 4. — Marquis, 1792-an 6. — Crécy : Carpentier, an 3-an 6. — Domart-en-Ponthieu : Dufay, 1792-an 6. — Dompierre-sur-Authie : Harlé, an 6.

3178. Doullens : Alexandre, an 4-an 6. — Moy, an 4-an 6. — Ercheu : Goguet, 1792-an 6. — Esseriaux : Dizengremel, 1792-an 6. — Fixecourt : Hullin, an 6. — Fouilloy : Caron, 1792-an 6. — Gamaches : Hénocque, an 5. — Marotte, an 5-an 6. — Guerbigny : Veret, 1792-an 6. — Ham : Dubois, an 4-an 6. — Hangard : Warnier, an 6. — Hanguest-en-Santerre : Magnier, an 6. — Harbonnières : Blot, 1793-an 6. — Hombleux : Carton, 1792-an 6. — Hornoy : Navet, 1792-an 6.

3179. Mailly-Maillet : Hourier, an 6. — Miraumont : Caffin, an 6. — Molliens-Vidane : Verrier, 1792-an 6. — Montdidier : Boissier, 1792-an 6. — Masson, 1792-an 6. — Moreuil : Chivot, an 4-an 6. — Moreuil : Chivot, an 4-an 6. — Nampont-St-Martin : Deparis, an 4-an 6.

3180. Nesle : Bary, 1792-an 6. — Mercier, an 3-an 6. — Oisemont : Grené, an 6. — Marguery, 1792-1793. — Martin, 1792-an 6. — Vatblé, 1792-an 3.

3181. Péronne : Caron, an 4-an 6. — Corbet, 1792-an 6. — Coutte, 1791-an 6. — Massey, 1792-an 6. — Villemant, 1792-an 6. — Vinchon, an 3-an 6. — Picquigny : Gricourt, an 6. — Poix : Verrier, 1792-an 6.

3182. Quevauvillers : Sainneville, an 6. — Quiry-le-Sec : Desruelle, 1792-an 6. — Rambures : Forcedebras, an 4-an 6. — Rollot : de St-Paul, 1791-an 6. — Rosières : Muraine, an 6. — Roye : Bellot, an 3-an 6. — Grégoire l’aîné, an 5-an 6. — Grégoire le jeune, an 6. — Rubempré : Bouthors, 1792-an 6. — Rue : de St-Jullien, 1792-an 6.

3183. St-Riquier : Buteux, an 6. — Defontaine, an 6. — Froissart, an 4-an 6. — St-Sauflieu : Canappe, an 6. — Lecointe, 1792. — St-Valery-sur-Somme : Anguier, an 4-an 6. — Dupont, an 4-an 6. — Sentelie : Mille, an 5-an 6. — Vignacourt : Godefroy, an 6. — Pilastre, 1792. — Villers-Bocate : Fernet, 1792-an 6. — Warloy-Baillon : Darras, an 5.

3184. Liste des défenseurs de la partie absents de leur domicile pour le service des armées (loi du 6 brum. an. 5, art. 6).

Canton d’Ailly-sur-Noye. 3185. Bulletin des jugements du tribunal de

cassation rendus en matière civile (impr. in-8°). Nos 83-157. An 5, 1er niv.-an 5, 29 ventôse.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

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TRIBUNAL CRIMINEL DU DEPARTEMENT

(1792-1811, sous divers noms)

Registres

3186*. Reg. — Inventaire des archives et des procédures (1 à 1345). « Inventaire sommaire des pièces de procédures tant criminelles que correctionnelles de la cour de justice criminelle du département de la Somme, séante à Amiens depuis l’année 1793 (sic) jusqu’au 15 janvier 1811. »

1811, 20 janvier.

3187*. Reg. — Table alphabétique des condamnés. 1792-1811.

Nom, profession, résidence, nature de l’affaire date, peine.

3188*-3191*. Reg. — Arrêtés et délibérations du tribunal. 1792-1811.

3188. 1792, 27 janv.-26 nov. 3189. 1792, 30 nov.-an 3, 30 prair. 3190. An 3, 1er mess.-an 8, 1er therm. 3191. An 8, 1er fruct.-1811, 30 mars.

3192*. Reg. — « Jugements et publications ». 1792, 16 janv. (installation)-an 3, 6 flor. 3193*. Reg. — Jugements et enregistrements des

lois. An 3, 8 flor.-an 8, 22 fruct. A servi postérieurement à divers

enregistrements de la cour d’appel d’Amiens. 3194*. Reg. — Enregistrement des lois et de la

correspondance. An 9, 1er vendém.-1809, 1er sept.

Copie des jugements du tribunal de cassation concernant la Somme.

3195*. Reg. — « Plumitif des jugements rendus en matière criminelle. »

An 9, 15 vendém.-1811, 18 mars. 3196*. Reg. — « Plumitif des jugements rendus

en matière correctionnelle. » Nos 1-295. An 9, 11 niv.-1811, 9 avril. 3197*. Reg. — « Plumitif des jugements rendus

en matière spéciale. » An 10, 2 therm.-1811, 8 avril. 3198*. Cah. — Enregistrement des pourvois en

cassation. An 4, 20 niv.-an 9, 23 vendém. 3199*. Reg. — Id. An 9, 1er brum.-1811, 22 mars. 3200*. Cah. — Pourvois en cassation et

soumissions diverses. An 6, 15 ventôse-an 9, 4 pluv.

An 9, 11 flor.-an 10, 19 therm. An 11, 17 vendém.-1811,

4 mars 3201*. Reg. — Registre « de l’apport des pièces

adressées par suite d’appel de jugement rendu en matière correctionnelle. » (Ouvert en vertu d’un arrêté du tribunal du 21 ventôse, an 7).

An 7, 22 ventôse-an 9, 27 flor. Continué à la cour d’appel d’Amiens : « Notes

d’audience pour les affaires correctionnelles sur appel ». 1811, 20 mai — 1814, 13 janvier.

3202*. Reg. — Enregistrement des appels correctionnels. Nos 1-280.

An 9, nivôse-1811, 4 avril. Continué à la cour d’appel d’Amiens (même

objet). Nos 1-1623. 1811, 2 mai — 1835, 4 avril. 3203*. Reg. — « Registre destiné aux procès-

verbaux du tirage des jurés, tant ordinaires que spéciaux. » An 8, 1er fruct.-1811, 1er avril.

3204*. Cah. — Répertoire des actes sujets à l’enregistrement. An 7-1811.

3205*. Cah. — « Registre… pour servir à l’inscription des noms des citoyens qui se présenteront pour être avoués ou huissiers. »

An 8, 27 therm.-an 12, 10 frim. An 13, 16 ventôse-1808, 30 mai.

Liasses

3206-3249. Liasses de « jugements et arrêtés » dans l’ordre de l’inventaire Li 3186, fol. 51-53.

3206. 1792. 3207. 1793. 3208. An 2. 3209. An 3. 3210/1. An 4, vendémiaire-prairal. 3210/2. An 4, messidor-fructidor. 3211. An 4. Jugements rendus sur appel. 3212. An 4. Jugements et pièces relatifs à ces prévenus d’émigration. 3213/1. An 5, vendémiaire-floréal. 3213/2. An 5, prairial-fructidor. 3214/1. An 6, vendémiaire-pluviôse. 3214/2. An 6, ventôse-fructidor. 3215/1. An 7, vendémiaire-pluviôse. 3215/2. An 7, ventôse-prairial. 3215/3. An 7, messidor-fructidor. 3216. An 8. Criminel. 3217 réservé54. An 8. Correctionnel. (En déficit).

54 Le défaut de classement des papiers judiciaires était tel que quelques nos ont été réservés, dans l’espérance de voir ces liasses déficitaires sortir quelque jour d’un recoin inexploré des greffes.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

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3218/1. An 9, vendémiaire-floréal. 3218/2. An 9, prairial-fructidor. 3219 réservé. An 9. (En déficit, liasse de 36 jugements). 3220. An 10. Criminel. 3221 réservé. An 10. Correctionnel. (En déficit). 3222. An 10. Cour spéciale. 3223/1. An 11. Criminel. Vend.-germinal. 3223/2. An 11. Criminel. Floréal-fructidor. 3224. An 11. Cours spéciale. 3225 réservé. An 11. Correctionnel. (En déficit). 3226. An 12. Criminel. 3227 réservé. An 12. Correctionnel. (En déficit). 3228 réservé. An 12. Cour spéciale. (En déficit). 3229. An 13. Criminel. 3230 réservé. An 13. Correctionnel. (En déficit). 3231. An 13-an 14. Cour spéciale. 3232. An 14. Criminel. 3233. An 14. Correctionnel. 3234. 1806. Criminel. 3235. réservé. 1806. Correctionnel. (En déficit). 3236. 1806. Cour spéciale. 3237. 1807. Criminel. 3238 réservé. 1807. Correctionnel. (En déficit). 3239. 1807. Cour spéciale. 3240. 1808. Criminel. 3241 réservé. 1808. Correctionnel. (En déficit). 3242. 1808. Cour spéciale. 3243. 1809. Criminel. 3244. 1809. Cour spéciale. 3245 réservé. 1809. Correctionnel. (En déficit). 3246. 1810. Criminel. 3247. 1810. Cour spéciale. 3248 réservé. 1810. Correctionnel. (En déficit). 3249. 1811, janvier-9 avril.

3250-3268. Jugements du tribunal de cassation (1792-an 12) et de la cour de cassation (an 12-1811). — N. B. Quelques décrets et lois de la Convention, arrêtés du directoire exécutif, etc…

1792-1811. 3250. 1792. 3251. 1793-an 2. 3252. An 3. 3253. An 4. 3254. An 5. 3255. An 6. 3256. An 7. 3257. An 8. 3258. An 9. 3259. An 10. 3260. An 11. 3261. An 12. 3262. An 13. 3263. An 14-1806. 3264. 1807. 3265. 1808. 3266. 1809. 3267. 1810 3268. 1811.

3269-3271/1. Dossiers, non compris à l’inventaire des procédures (qui suivent), concernant des prévenus d’émigration, prêtres, fonctionnaires publics, la plupart relâchés après l’enquête. 1793-an 8.

3269. Dossier collectif (an 5). — Allou. Asselin. Beauchart. Beauger. Beccache. Bernard. Bigorgne. Bizet. Bourgeois. Cacheleu. Cannon. Carette. Cassane. Correur. Costel. Courtin.

3270. Dazin. Degove. Delarouzé. Delarue. Demuin (officiers municipaux de). Denamps. Dequen. Deroussent. Desachy. Dinouart. Dorlé, Dufoyer. Dufourmestraux. Dumoulin. Dupré. Fontaine. Franquelin. Galland. Gaudissart. Gorguette. Grevet. Hannecart. Laffilé. Larue. Lebeuf. Lecreux. Ledez. Lefebvre. Legat. Legrand. Legris. Lemaire. Lemaître. Letierce. Leturcq. Liquois-Beaufort. Lucas.

3271/1. Malherbe. Morel. Navier. Nicole. Palyart. Picot. Pirgré. Plé. Poncheneux. Rancy. Revel. Tarlier. Thery. Thuillier. Vautier. Villain.

3271/2-3. Id. 1792. 3271/2. Procédures A-H. 3271/3. Procédures L-V.

3272-3273/2. Procédures 1793, inventoriées (cf. l'inventaire L 3186.)

3272/1. Baïl à Jumet et Farsure. (12ter) Procédure Buffet et Langlet : pillage

de biens nationaux à Corbie55. 3272/2. Lahaye à Roussel.

(57) Lécuyer, maître d’école à Amiens, accusé d’émigration. — (13) Distribution de faux assignats à Vignacourt.

3273/1-2. Procédure 21. 3273/1. (21) Procédure contre Petit, de Vron,

administrateur du département, et autres affaires connexes (Barroillet et Leullier, Jumel). Pièces saisies à Vron au domicile de Petit (1777-1793) : cahier original des doléances de la paroisse de Vron (bailliage de Montreil-sur-Mer), rédigé le 8 mars 1789. Pièces concernant Petit et autres, 1792-an 3.

3273/2. (21 suite) Ensemble de documents de première importance sur l’administration du département (correspondance des commissaires de la Convention, actes d’André Dumont, dénonciation contre lui, perquisitions et arrestations). La plupart de ces documents étaient étiquetés « pièces inutiles au procès ». Cf le dossier Picot, an 4.

3273/3-4. Procédures 1793, non comprises à l’inventaire.

3273/3.

55 N. B. — Nous donnons ici en petit texte l’indication des dossiers qui nous ont paru, au cours d’un dépouillement général, mériter particulièrement de retenir l’attention des historiens locaux. Les chiffres indiquent les numéros des procédures.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

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(26 juillet), Extorsion de 2.400 l. à Nicolas Olive par le capitaine de la jeunesse de Witainéglise et Framicourt, sous prétexte de contribution patriotique, et détention illégale dudit Olive.

3273/4. 3274-3282. Procédures an 2, inventoriées.

3274/1-2. Procédures 22-28. (23) Faux assignats.

3274/2. (23 suite) Faux assignats : trois plaques typographiques en cuivre pour l'impression de faux assignats, plus un tampon (bois et cuivre), plus des faux assignats. 3275. Procédures 29 à 35.

(29) J.-B. Le Roux, vice-secrétaire de la société populaire d’Amiens, prévenu d’extorsion de fonds par menaces. — (32) Attroupement à Revelles, relatif aux subsistances. — (33) Chartreux de Bourgfontaine (Aisne) découverts à Amiens.

3276/1. Procédures 36 à 38, 38 bis, 39 à 48. (38 bis) Faux assignats à Vignacourt. — (39)

Propos inciviques de Pierre Tiffon, de Ham, ex-lieutenant-colonel. — (41) Attroupements à Amiens, le 14 septembre 1793, à la porte d’un boulanger.

3276/2. Procédures 51 à 57. 3277. Procédures 58, 59, 61 à 64, 64 bis, 64 ter.

(62) Les frères Lepelletier prévenus d’infidélités en fait de fournitures militaires. — (64 bis) Attroupement à Scuplicourt.

3278. Procédures 65 à 70. (65) Abus commis par Collache, commissaire du

département chargé de procurer des subsistances à la ville d’Amiens dans le district de Péronne. — (68) Extorsion de fonds à divers cultivateurs par Couture, commissaire du district d’Amiens.. — (69) Propos contre-révolutionnaires à Flixecourt. — (70) Accaparement de denrées à Amiens.

3279. Procédures 70 bis, 71-73. (70 bis) Extorsions de J.-B. Dubois, agent du

comité des subsistances, dans le district de Péronne. — (72) Evasion de détenus à Saint-Pol.

3280. Procédures 74 à 79. (75) Conspiration à Amiens contre André

Dumont, le 9 frimaire an 2. — (76) Faux assignats. — (79) Meurtre d’un citoyen de Péronne par un dragon du 7e régiment le 27 septembre 1793.

3281. Procédures 80 à 84, 86, 86 bis. (81) Vol commis à l’église de Vadencourt. —

(82) Duprey, de St-Martin du Mesnil (Manche), ex-capucin, condamné à la réclusion. — (83) Propos inciviques tenus par Lelong, de Molliens-en-Beauvaisis (Oise). — (84) Vol à l’église d’Herleville. — (86 bis) Expédition armée des habitants de Bougainville sur les châteaux de Quevauvillers et de Seux le 2 avril 1793.

3282. Procédures 87 à 94. (87) Extorsions imputées à Douchet,

commissaire de la Convention, dans le district d’Amiens. — (94) Faux avec, comme pièce à l’appui, le registre des délibérations de la

commune d’Athies du 12 nivôse au 27 pluviôse an 2.

3283-3287. Procédures an 2, non comprises à l’inventaire.

3283. An 2, vendémiaire-ventôse. (27 vend.) Propos royalistes à Abbeville.

3284. An 2, germinal. (11 germ.) Adrien Riquier, curé de Guerbigny.

— (14 germ.) Mise en liberté d’un forçat condamné pour des incendies survenus à Castel en 1781 : pièces depuis 1781. — (19 germ.) Amable-Firmin Vigneron, ex-carme, insermenté, condamné à mort.

3285. An 2, floréal-prairial. (21 prairial) Dubois, administrateur du district

de Montdidier, prévenu d’avoir prévariqué. 3286. An 2, messidor.

(12 messidor) Faux assignats. — (19 messidor) Henri-François-de-Paule Noyelle, ex-bénédictin, d’Indre-et-Loire. — (20 messidor) Fournitures militaires.

3287/1-2. An 2, thermidor-fructidor. (1er thermidor) Joseph Ringard, prêtre

insermenté, condamné à mort. — (20 thermidor) Refus d’assignats en paiement, à Wimille (P.-de-C.). — (6 fructidor) Opposition à l'enlèvement de subsistances à Fransu. — (15 fructidor) Non déclaration de 27 balles de coton par Bastard de la Roche, marchand. — (15 fructidor) Evasion de prisonniers du Bicêtre. — (28 fructidor) Imputations diverses faites à Feret, en qualité de maire d'Ovillers-la-Boisselle.

3287/1. Bastard de la Roche, Belettre, Boucher, Caron, Gauffait, Duclos, Caueler, Reller, Folly, Cardon, Defurne, Laurent, Desmaret, Edeline.

3287/2. Feret, Poulain, Lafleur, Courtier, Martici, Linquant, Dombrois, Nivelle, Quillet, Morelle, Ringard, Sauval, Thuillier, Varlet.

3288-3297. Procédures an 3, inventoriées. 3288/1-2. Procédures 95 à 105.

3288/1. Procédures 95 à 101. 3288/2. Procédures 102 à 105. (104) Charles-François Vacossin, prêtre à

Claire-fontaine (S.-et-O.) — (105) Mise en liberté d’une détenue condamnée pour vol dans l’église de Lefaux (P.-de-C.) en 1765 : pièces depuis 1765.

3289. Procédures 106-107, 107 bis, 108 à 113. (108) Déclamations contre la municipalité

d’Amiens à propos des subsistances. — (109) J.-B. Traullé, ex-curé de N.-D. d’Abbeville. — (113) Officiers municipaux de Doullens compromis dans une vente de haute futaie.

3290. Procédures 114 à 117, 117 bis, 118-119, 120 bis, 121 à 126.

(117 bis) Municipalité de Roisel accusée de négligence pour la culture des terres. — (118) Faux

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

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assignats : lettres de Barré, de Port-le-Grand, volontaire. Cf. Bulletin de la Soc. des Antiquaires de Picardie 1934, p. 430. Un soldat de l’an II par J. Estienne. — (120 bis) Incapacité des officiers municipaux de Bouchoir.

3291. Procédures 127 à 130, 130 bis, 130 ter. (127 à 130, 130 ter) Dénonciation de Muraine

et des officiers municipaux de Rosières. 3292. Procédures 131 à 139. (137) Pillage de grains par des femmes à

Guillemont. 3293. Procédures 140 et 140 bis.

(140 bis) Sédition à Amiens le 14 germinal an 3.

3294. Procédures 141-142, 143 bis, 144 à 146. (146) Tentative de délivrance par la force de

détenus, à Beauvais (Oise). 3295. Procédures 147 à 150.

(147) Attroupement à Abbeville. 3296. Procédures 151 à 155, 155 bis, 156.

(152) Attroupement à Dromesnil. — (155) Attroupement à l’auberge de Bellevue, près de Péronne. — (155 bis) Attroupement entre Sailly-Saillisel et Rancourt.

3297. Procédures 157 à 164 (sauf 160), 166. (159) Falsification de rôle à Billancourt : joint

le rôle de remplacement des droits supprimés pour 1790. — (164) Attroupement à Villers-Campsart et à la ferme de Watiéville. — (166) Attroupement à Sailly-Saillisel.

3298-3299. Procédures an 3, non comprises à l’inventaire

3298. An 3, vendém.-ventôse. (Vendém-brum.) Faux assignats reçus au

bureau de Péronne. — Faux assignats reçus par le receveur du district d'Abbeville. — (24 pluv.) Attroupement à Biaches.

3299. An 3, germ.-compl. (Prair.-therm.) Pillages de grains dans le

district de Péronne. 3300-3310. Procédures an 4, inventoriées.

3300. Procédures 167 à 170, 170 bis, 171, 171 bis. (170 bis) Opposition de la municipalité de

Bonneville aux réquisitions du district de Doullens. — (171) Exercice du culte catholique à Louvencourt par Guislain, curé.

3301. Procédures 174 à 177, 177 bis, 178. (174) Infidélités du garde du magasin aux

subsistances militaires de Doullens. 3302. Procédures 179-180, 180 bis, 181.

(180 bis et 186) Dilapidations de Lamotte, commissaire dans le district d’Abbeville pour la vente du mobilier des émigrés et déportés.

3303. Procédures 182 à 195. (190) Attroupement à Lihons.

3304. Procédures 196 à 204.

(197) Attroupement à Abbeville. — (200) Incursion armée d’habitants d’Abbeville sur Buigny-l’Abbé et Vauchelles-les-Quesnoy.

3305. Procédures 205 à 208, 208 bis, 209-210. (206) Pillage de grains à Rancourt. — (208)

Hubert Manot, ex-curé de Bertangles. — (208 bis) Pillage de grains par des femmes de Franvillers. — (209) Attroupement à Fins.

3306. Procédures 211-212, 215 bis, 216 à 218. (212) Attroupement à Crouy. — (215 bis)

Rebellion à Longpré-les-Corps-Saints, à l’occasion du départ des volontaires de la 1er réquisition. — (217) Attroupement à Picquigny.

3307. Procédures 219 à 228. (222) Rebellion à Cramont. — (224) Défaut

de satisfaire aux réquisitions par l’agent municipal d’Herly. — (228) Correspondance de Rabouille, prêtre émigré.

3308. Procédures 229 à 236. (231) Pillage de grains à Voyennes.

3309. Procédures 237 à 244. (243) Attroupement à la ferme de Bonneval,

commune de Buigny-St-Maclou. — (244) Enlèvement du grand mât du navire américain « Elisabeth », échoué près de Noyelles.

3310. Procédures 245 à 251. (247) Délivrance par la force d’un

réquisitionnaire à Acheux-en-Vimeu. 3311-3316. Procédures an 4, non comprises à

l’inventaire. 3311. An 4, 13 vendém.

Procédure contre Joseph Le Bon, représentant du peuple. Ville et district de Cambrai. Dossiers relatifs aux individus condamnés sur dénonciation de Joseph Le Bon, papiers provenant pour la plupart du tribunal criminel du Pas-de-Calais : Arras (membres du chapitre d’), Bataille (Ve) et autres (paroisse St-Jean d’Arras), Béthune (de), Dauchez, Delannoy et autres, Goudeman, Jonglet et autres, Lallart, Petain, Plunkett et autres, Prince et autres, Proos, Vitry et autres.

3312*. Reg. An 4, 13 vendém. (Pièce jointe à la procédure).

Registre de Joseph Le Bon : ordres reçus du Comité de salut public et actes de Le Bon. Nos 1-200 (an 2, 24 nivôse-30 pluviôse) et sans n° (an 2, 1er ventôse-18 germinal).

3313/1-2. An 4, 28 brum. Affaire de Picot56, commissaire à la poste

d’Abbeville et commissaire du représentant André Dumont pour diverses missions, accusé de concussions. Dossier très important et intéressant spécialement le district d’Abbeville (1793-an 4) : ordres et correspondance de Dumont, documents relatifs aux subsistances, collection d’ordres

56 Inventaire détaillé du dossier Picot : fiches collées (1939, 213 p.), sous la cote 3 T 259.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

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d’arrestations et élargissements, registre et états des détenus à Abbeville (1793-an 3).

3313/3*. Tableau des détenus dans les différentes prisons d'Abbeville (S.d.). 3314. An 4, frim.-prairial.

(28 nivôse) Négligence et partialité du juge de paix d’Heudicourt. — (23 germinal) Pillage de grains à Villers-Carbonnel. — (23 germinal) Rebellion à La Viéville. — (25 floréal) Attroupement à Lesbœufs.

3315. An 4, messidor. (4 mess.) Dévastation du château d’Authie.

Dévastation de l’abbaye de Berteaucourt. 3316. An 4, therm.-fruct.

3317-3329. Procédures an 5, inventoriées. 3317. Procédures 252 à 260.

(254) Enlèvement de grains à Hiermont par Dyvincourt, commissaire du pouvoir exécutif près l’administration municipale d’Auxy-la-Réunion (P.-de-C.).

3318. Procédures 261 à 266. 3319. Procédures 267-268, 268 bis, 269, 269 bis, 270.

(269 bis) Délivrance de deux prévenus d’émigration par une bande armée, près de Longueau.

3320. Procédures 271 à 279. (275) Evasion de 12 détenus de la maison de

détention, dite Bicêtre, à Amiens. — (276) François-Joseph Le Clercq de Bussy, prévenu d’émigration.

3321. Procédures 280 à 28657. (281) Pillage de grains près de Fins.

3322. Procédures 287 à 296. 3323. Procédures 297 à 303. 3324. Procédures 304 à 310.

(307) Dévastations dans le bois de Baizieux. — (308) Rébellion à Long.

3325. Procédures 311 à 315. (313) Vol dans le bâtiment de la machine

télégraphique à Ginchy. 3326. Procédures 316 à 323. 3327. Procédures 324 à 330. 3328. Procédures 331 à 345, 347 à 350.

(338) Exercice des fonctions du culte catholique à Maisnières par François-Nicolas Morel, sans déclaration préalable. — (340) Procession dans la banlieue d’Abbeville, hors de l’enceinte de la chapelle de St-Milfort, par Tiret de la Martinière, prêtre. — (345 et 348) Pâturage sur le terroir de Bovent.

3329. Procédures 351 à 366. (366) Exercice du culte catholique sans

déclaration par Saligot et Sevin, à Bouquemaison. 3330-3331. Procédures an 5, non comprises à

l’inventaire.

57 Les procédures 280 à 284 et 286 sont de l’an 4, quoique placées par l’inventaire de 1811 parmi les procédures de l’an 5.

3330. An 5, vendém.-ventôse. 3331. An 5, germ.-j. compl.

(27 mess.) Dévastation du bois de Baizieux. 3332-3346. Procédures, an 6, inventoriées.

3332. Procédures 367, 367 bis, 368 à 373. 3333. Procédures 374-375, 375 bis, 377 à 379. 3334. Procédures 380 à 385. 3335. Procédures 386 à 392.

(387) Sommes exigées de divers citoyens pour leur radiation de la liste des émigrés. — (390) Fausse monnaie circulant à Machy. — (392) Fausse monnaie.

3336. Procédures 393, 393 bis, 394, 395, 395 bis, 395 ter.

(393) Fausse monnaie. 3337. Procédures 396, 396 bis, 397 à 401.

(398) Rebellion au Quesnel-en-Santerre, à l’occasion d’un réquisitionnaire.

3338. Procédures 402 à 404, 404 bis, 405 à 408, 408 bis, 409-410. 3339. Procédures 411 à 422.

(419) Saisie de lettres en hébreu chez un aubergiste d’Amiens. — (420) Fausse monnaie circulant à Nesle.

3340. Procédures 423 à 428. (428) Détention indue de deniers publics par

le juge de paix de Lewarde (Nord). 3341/1-2. Procédure 429. 3342. Procédures 430 à 437. 3343. Procédures 438 à 446.

(441) Vol de plomb sur la terrasse de l’abbaye de Corbie. — (445) Vol de plomb à l’abbaye du Paraclet, à Amiens.

3344. Procédures 447 à 451, 451 bis, 452 à 456. (451) Déplacement de bornes à Revelles (plan

de 1788). 3345. Procédures 457 à 470.

(468) Recel d’un réquisitionnaire à Biaches. — (470) Dégradations à la rivière d’Ingon, à Nesle (plan).

3346. Procédures 471 à 475. (475) Evasions de 8 détenus de la prison de

Montdidier. 3347. Procédures an 6, non comprises à

l’inventaire. 3348-3360. Procédures an 7, inventoriées.

3348. Procédures 480 à 484. (481 et 482) Fausse monnaie. — (483)

Incendie de 30 maisons à Beauquesne, dans lequel a péri le juge de paix.

3349. Procédures 485 à 488, 488 bis. (486) Vol d’un tronc dans l’église de Conty.

— (487) Rébellion au Hamel-Bouzencourt, à l’occasion de réquisitionnaires.

3350. Procédures 489 à 495. (490) Vol de plomb dans la collégiale de

Péronne. 3351. Procédures 496 à 499.

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L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

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(497) Rébellion des prisonniers au dépôt de mendicité d’Amiens, dit Bicêtre. — (498) Fausse monnaie.

3352. Procédures 500 à 504. (501) Rébellion à Avelny, à l’occasion d’un

réquisitionnaire. 3353. Procédures 505 à 509. 3354. Procédures 510 à 516.

(511) Attroupement à Nampont. 3355. Procédures 517-518.

(518) Rassemblements séditieux dans diverses communes du canton de Combles.

3356. Procédures 520 à 525, 525 bis, 526 à 530. (522) Habart, chirurgien à Longueval,

condamné à mort pour propos tendant au rétablissement de la royauté. — (525 bis) Rébellion à Esmery-Hallon, à l’occasion d’un réquisitionnaire. — (530) Fausse monnaie.

3357. Procédures 531-532. (531) Fausses ordonnances de la Trésorerie

nationale imputées à Jobert, instituteur à Villeneuve-St-Georges (Seine-et-Oise).

3358. Procédures 533 à 540, 540 bis, 510 ter. (533) Faux commis par le percepteur

d’Hyencourt-le-Petit. — (535) Placards incendiaires affichés dans diverses communes du canton de Conty. — (536) Détournements commis par le percepteur de Méaulte. — (537) Id. de La Motte Brebière. — (538) Id. de Corbie. — (539) Id. d’Albert. — (540) Id. de Ribemont.

3359. Procédures 541 à 544, 544 bis, 545, 545 bis, 546 à 550.

Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire. (541) Saisie de marchandises anglaises à

Amiens. — (547) Rébellion à Esmery-Hallon, à propos de l’arrestation d’un réquisitionnaire. — (550) Vexations de toute sorte infligées par les habitants à un cultivateur de Bertrancourt.

3360. Procédures 551-552, 554 à 563. 3361. Procédures an 7, non comprises à

l’inventaire. 3362-3371. Procédures an 8, inventoriées.

3362. Procédures 565 à 572. (567) Le percepteur de Moislains accusé de

malversations. — (568) Altération du rôle des contributions de Sailly-Saillisel. — (572) Rébellion à Démuin à propos d’un réquisitionnaire le 23 vend. an 6.

3363. Procédures 573 à 579. 3364/1. Procédures 580-581. 3364/2. Procédures 581 bis, 582.

(581 bis) Incendie à Arques (Seine-Inf.). 3365. Procédures 583, 583 bis, 584 à 588.

(583 bis) Vol de plomb à la citadelle de Péronne.

3366. Procédures 589-590, 590 bis, 591. 3367. Procédures 592 à 594, 594 bis, 595 à 597.

(593) Le percepteur de Vauvillers accusé de malversations. — (595) Evasion de 5 détenus du dépôt de mendicité, dit Bicêtre.

3368/1. Procédures 598, 598 bis, 599. 3368/2. Procédures 600 à 602.

(600) Le percepteur de Dommartin accusé de malversations. — (601) Rébellion à Nesle, à l’occasion de la recherche de déserteurs.

3369/1. Procédures 603 à 606. (604) Bigamie, à Bazentin.

3369/2. Procédures 607 à 611. 3370. Procédures 612, 614, 616.

(612) Le percepteur de St-Aubin-Rivière, accusé de malversations. — (616) Altération des rôles de Proyart et Herleville par le percepteur.

3371. Procédures 617 à 633. 3372. Procédures an 8, non comprises à l’inventaire. 3373-3381. Procédures an 9, inventoriées.

3373. Procédures 634, 634 bis, 635. (634) Rassemblement au bois de Cize,

tentatives de débarquements d’émigrés. 3374. Procédure 635 bis. 3375. Procédures 636-637, 639-640.

(636) Bigamie, à Flavacourt (Oise). 3376/1. Procédures 641 à 650.

(641) Fausse monnaie. 3376/2. Procédures 651 à 654. 3377/1. Procédures 655 à 657.

(657) Rébellion à La Croix-au-Bailli. 3377/2. Procédures 658 à 661. 3378. Procédures 662 à 667, 667 bis, 668 à 673.

(672) Ouvrage subversif de Clouet, d’Abbeville, imprimé sous le nom de Darras.

3379. Procédures 682, 684, 687, 690 à 692, 694. 3380/1. Procédures 696 à 701.

(696) Altération par le percepteur de Grandcourt du rôle de la contribution foncière de l’an 3 (joint). — (699) Recel à Cayeux-sur-Mer de marchandises venues à la côte, par suite de l’échouement d’un navire sur les bancs de Somme.

3380/2. Procédures 702 à 709. 3381/1. Procédures 710 à 714. 3381/2. Procédure 715.

3382. Procédures an 9, non comprises à l’inventaire.

(27 messidor) Le secrétaire de l’administration municipale du canton de Frohen-le-Grand accusé de faux (pièces jointes : registre aux décès de Montigny-aux-Jongleurs de l’an 3, registre aux décès de Bernâtre de l’an 6, registre aux naissances de Montigny-aux-Jongleurs de l’an 5).

3383-3396. Procédures an 10, inventoriées. 3383. Procédures 716 à 721. 3384. Procédures 722, 722 bis, 723, 725. 3385. Procédures 726 à 728, 728 bis, 729 à 732. 3386. Procédures 733 à 736. 3387. Procédures 739 à 742, 742 bis, 743 à 746. 3388. Procédures 747 à 752.

Page 139: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

139

3389. Procédures 753 à 762. 3390. Procédures 763-764. 3391. Procédures 765, 765 bis, 766 bis, 767 à 769. 3392. Procédures 770 à 773, 775-776. 3393. Procédures 777 à 779. 3394. Procédures 780 à 785. 3395. Procédures 786 à 791. 3396. Procédures 792 à 797.

3397-3399. Procédures an 10, non comprises à l’inventaire.

3400-3415. Procédures an 11, inventoriées. 3400. Procédures 798 à 804. 3401. Procédures 805 à 810.

(805) Empoisonnement par l’arsenic de la famille Dupuis, à Roye.

3402. Procédures 811 à 818. 3403. Procédures 819, 819 bis, 820 à 824. 3404. Procédures 825 à 828, 830 à 832. 3405. Procédures 833 à 838. 3406. Procédures 839-840, 840 bis, 841 à 843. 3407/1. Procédures 844 à 848, 848 bis (sauf 846). 3407/2. Procédure 846. 3408. Procédures 849 à 854. 3409. Procédures 855-856, 856 bis, 857 à 861.

(855) Saisie d’un navire prussien ayant transportés des sucres anglais à St-Valery. — (856 bis) Attroupement à Huppy.

3410. Procédures 862 à 869. 3411. Procédures 870 à 877.

(872) Violation à Boulogne d’un entrepôt contenant des marchandises anglaises prohibées.

3412/1. Procédure 878. 3412/2. Procédures 879 à 880, 880 bis, 881.

(880) Exercice du culte catholique troublé dans l’église St-Vulfran d’Abbeville.

3413. Procédures 882 à 885. 3414/1. Procédures 886 à 889. 3414/2. Procédures 890 à 894.

(892) Faux congé militaire délivré par l’instituteur de Chilly. — (893) Incendie de plusieurs maisons à Beauquesne.

3415. Procédures 895 à 900. (897) Fausse monnaie.

3416. Procédures an 11, non comprises à l’inventaire.

(7 therm.) Faux actes de mariages : joints les registres aux mariages de Gorenflos pour l’an 5. — (Sans n°, 10 thermidor) Faux actes de mariages : joints le registre aux mariages et le registre aux publications de mariage de Villers-sous-Ailly pour l’an 6, et le registre aux publications de mariage de Domart pour l’an 6.

3417-3425. Procédures an 12, inventoriées. 3417. Procédures 902 à 907. 3418. Procédures 908 à 910, 912, 912 bis, 913 à 917.

(908) Vol de plomb sur les couvertures du château de Chaulnes. — (912 bis) Attroupement à

Vrely contre François Legry, nommé desservant de la paroisse.

3419. Procédures 918 à 925. (923) Vol dans le magasin de Routiauville,

commune de Quend, de tabac provenant du Momus, navire échoué sur les côtes de St-Quentin.

3420. Procédures 926, 928 à 935. 3421. Procédures 936 à 942. 3422. Procédures 943-944, 944 bis, 945 à 949. 3423. Procédures 950 à 954.

(950) Faillite d’un agent de change d’Amiens. 3424. Procédures 955 à 961.

(957) Faux passeport : joint le registre d’inscription des passeports de la mairie de Bazentin, an 10. 19 nivôse-16 germinal. — (960) Incendie à Champien. — (961) Falsification de l’état-civil du Translay, arrondissement d’Abbeville.

3425. Procédures 962, 962 bis, 963-964, 964 bis. 3426-3427. Procédures an 12, non comprises à

l’inventaire. 3428-3436. Procédures an 13, inventoriées.

3428. Procédures 965 à 971. 3429. Procédures 972 à 977. 3430/1. Procédures 978, 978 bis, 979 à 980. 3430/2. Procédures 981 à 986. 3431/1. Procédures 987 à 990. 3431/2. Procédure 990 bis. 3432. Procédures 991 à 996. 3433. Procédures 997 à 1005. 3434/1. Procédures 1006-1010. 3434/2. Procédures 1011 à 1013.

(1011) Vols dans les églises de Beauval et de Mailly-Maillet.

3435. Procédures 1014 à 1019. (1016) Incendie de 55 maisons à Dury.

3436. Procédures 1020 à 1024. (1022) Fabrication de fausse monnaie à

Belleuse. 3437/1-2. Procédures an 13, non comprises à

l’inventaire. 3437/1. Cornet, Camus, Nacart, Borgne, Marcotte. 3437/2. Nacart, Borgne, Marcotte.

3438-3439. Procédures an 14, inventoriées. 3438/1. Procédures 1025 à 1030. 3438/2. Procédures 1031, 1031 bis, 1032 à 1036.

(1031) Vol dans l’église de Chilly. 3439. Procédures 1037 à 1042.

3440-3447. Procédures 1806, inventoriées. 3440. Procédures 1043 à 1048.

(1047) Bigamie à St-Riquier. — (1048) Atteintes portées à l’exercice du culte catholique dans l’église de Bussy-les-Daours.

3441/1. Procédures 1049 à 1056. 3441/2. Procédures 1057 à 1058. 3442/1. Procédures 1059 à 1061.

Page 140: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

140

(1059) Fausse monnaie. 3442/2. Procédures 1062 à 1067. 3443/1. Procédures 1068-1069, 1069 bis, 1070 à 1075. 3443/2. Procédures 1076 à 1082. 3444. Procédures 1083 à 1090.

(1087) Sorcier de Montdidier prétendant pouvoir exempter de la conscription par sortilège.

3445. Procédures 1091 à 1096. 3446. Procédures 1097 à 1105.

(1097) Rébellion à Bus-lès-Artois, à propos d’une exhumation ordonnée par le préfet. — (1100) Faux commis par le maire et l’adjoint de Béthencourt-sur-Mer en matière de conscription et d’impôt. — (1101) Rébellion à Authie, à propos de l’arrestation d’un déserteur. — (1104) Sommation incendiaire au maire de Pargny.

3447. Procédures 1106, 1108 à 1113, 1115. (1106) Rébellion à Domart-en-Ponthieu, à

propos de l’arrestation d’un conscrit. — (1109) Fausse monnaie. — (1110) Rébellion à Bouchoir, à propos de l’arrestation d’un conscrit. — (1112) Mort simulée d’un conscrit de Maison-Roland, et enterrement d’une bûche dans un cercueil. — (1113) Rébellion à Cottenchy, à propos de l’arrestation d’un conscrit.

3448. Procédures 1806, non comprises à l’inventaire.

3449-3456. Procédures 1807, inventoriées. 3449. Procédures 1116 à 1124, 1124 bis, 1125-1126. 3450. Procédures 1127 à 1135.

(1129) Recel d’un conscrit par le maire de Forceville-en-Vimeu.

3451. Procédures 1136 à 1142. 3452. Procédures 1143 à 1150.

(1150) Escroqueries d’un chirurgien d’Abbeville en matière de conscription.

3453/1. Procédures 1151 à 1154. (1152) Escroqueries d’un chirurgien de

Vignacourt en matière de conscription. — (1155) Agent de change à Amiens, accusé de faux et d’escroquerie.

3453/2. Procédure 1155. 3454. Procédures 1156 à 1164. 3455. Procédures 1165 à 1174. 3456. Procédures 1175 à 1183.

(1175) Falsification des rôles des contributions par le percepteur d’Hangest-en-Santerre. — (1178) Rébellion à Brailly-Cornehotte, à propos de l’arrestation d’un déserteur. — (1179) Fausse monnaie.

3457. Procédures 1807, non comprises à l’inventaire.

3458-3465. Procédures 1808, inventoriées. 3458/1. Procédures 1184 à 1186, 1186 bis, 1187 à 1188. 3458/2. Procédures 1189, 1189 bis, 1190 à 1192.

(1189) Escroqueries d’un médecin d’Amiens en matière de conscription. — (1189 bis) Prétendu trésor enfoui à la Hautoie, à Amiens.

3459. Procédures 1193 à 1200. 3460. Procédures 1201 à 1208.

(1201) Vol de plomb au château de Chaulnes et de mobilier à l’église d’Herleville.

3461/1. Procédures 1209 à 1211. 3461/2. Procédures 1212 à 1216. 3462. Procédures 1217 à 1225.

(1220) Délit de chasse reproché au sr de Boubers, de Long. — (1223) Escroquerie de l’adjoint de Létoile, en matière de conscription.

3463. Procédures 1226-1227, 1229 à 1237, 1239. (1234) Le garde champêtre de Long accusé

d’avoir favorisé des déserteurs. 3464/1. Procédures 1240 à 1243.

(1243) Médecin de Ham accusé d’avoir produit un faux diplôme de docteur de l’université d’Orange

3464/2. Procédures 1244 à 1248. (1246) Faux acte de mariage rédigé par le

maire de Maucourt, en vue de faire échec à la conscription. — (1248) Rébellion à Quiry-le-Sec, à propos de l’arrestation d’un conscrit.

3465. Procédures 1250 à 1254. 3466. Procédures 1808, non comprises à

l’inventaire. (11 mai) Escroqueries en matière de

conscription commises par Locquet, maire d’Hornoy, ex-receveur du district d’Amiens. — (13 juin) Incendie de la maison de Lambert, instituteur et maître de pension à Saleux.

3467-3475. Procédures 1809, inventoriées. 3467. Procédures 1255 à 1258. 3468. Procédures 1259 à 1262. 3469. Procédures 1263 à 1267.

(1266) Bigamie à Hangest-en-Santerre. — (1267) Vol dans l’église St-Jacques d’Amiens.

3470. Procédures 1268-1269, 1271 à 1273, 1273 bis, 1274-1275.

(1269) Outrages envers André Dumont, sous-préfet d’Abbeville.

3471. Procédures 1276 à 1283. (1276) Détournement de deniers publics par le

percepteur de Flixecourt. 3472. Procédures 1283 bis, 1284 à 1287.

(1287) Délit de chasse imputé à de Boubers fils, de Long.

3473. Procédures 1288 à 1292. (1288) Fabrication de fausse monnaie à

Villers-le-Vert, commune de Morlancourt. 3474. Procédures 1293 à 1296, 1298 à 1300.

(1296) Fausses guinées anglaises. — (1299) Notaire d’Hangest-en-Santerre prévenu de faux. — (1300) Rébellion à Andainville, à propos de l’arrestation d’un conscrit.

3475. Procédures 1301 à 1305.

Page 141: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT. L.

141

(1302) Rébellion à Ault, à propos d’une épave réclamée par la douane. — (1305) Fausse monnaie.

3476. Procédures 1809, non comprises à l’inventaire.

3477-3482. Procédures 1810, inventoriées. 3477. Procédures 1306 à 1312, 1314.

(1306) Vol de plomb sur les toits de l’église de Corbie.

3478. Procédures 1315 à 1321. 3479. Procédures 1322 à 1327.

(1323) Rébellion à Corbie, à propos de l’arrestation d’un déserteur. — (1326) Résistance à une patrouille dans un cabaret de la rue du Moulin du Roi, à Amiens.

3480. Procédures 1328 à 1333. (1328) Rébellion à Montagne, à propos de

l’arrestation d’un déserteur. — (1332) Sommations écrites contenant menaces d’incendie envers le fermier de Lamire, commune de Péronne, suivies de l’incendie de la dite ferme (joint cahier de chansons).

3481. Procédures 1334 à 1338. 3482. Procédures 1341, 1345.

3483. Procédures 1810, non comprises à l’inventaire.

3484-3486. Procédures 1811, non comprises à l’inventaire.

3484. 1811, janvier. (19 janvier) Bigamie, à Arvillers.

3485. 1811, février. 3486. 1811, mars-avril.

(1er avril) Rébellion à Millencourt contre les gendarmes d’Albert.

3487-3490. Etats de frais. An 9-1811. 3487. An 9 nos 67-133. 3488. An 11 nos 193-274. 3489. An 12-1806 nos 275-416. 3490. 1807-1811 nos 417-575.

3491. Dépôts d’empreintes de timbres. An 6-1802. 3492. Mélanges. Correspondance, actes de

représentant en mission (1793-an 3). Pièces remontant à 1752.

1792-an 8. Papiers de Jean-Baptiste Gabriel Ducroquet, commis greffier à Amiens (1775-an 8).

Page 142: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE D’ABBEVILLE. L.

142

TRIBUNAL DU DISTRICT D’ABBEVILLE (1790-an 4)

Registres.

3493-3495. Cah. — Registres aux chartres. 3493. 1790, 10 déc.-1791, 29 mars. 3494. 1791, 1er avril-13 sept. 3495. 1791, 14 sept.-an 3, 14 therm. (N.B. divorces).

3496. Cah. — Délibérations. 1790, 10 déc.-an 2, 26 prair. 3497*-3508*. Reg. Plumitif des jugements.

3497. Anc. 1 1790, 10 déc.-1791, 29 mars. 3498. Anc. 3 1791, 8 août-1792, 12 mars. 3499. Anc. 4 1792, 14 mars-24 août. 3500. Anc. 5 1792, 27 août-1793, 7 juin. 3501. Anc. 6 1793, 10 juin-an 2, 21 pluv. 3502. Anc. 7 an 2, 21 pluv.-28 flor. 3503. Anc. 8 an 2, 29 flor.-19 therm. 3504. Anc. 9 an 2, 19 therm.-an 3, 29 frim. 3505. Anc. 10 an 3, 29 frim.-12 flor. 3506. Anc. 11 an 3, 14 flor.-24 mess. 3507. Anc. 12 an 3, 24 mess.-an 4, 14 vendém. 3508. Anc. 13 an 4, 14 vendém.-9 brum.

3509. Cah. — Registre de pointe (présence des magistrats aux audiences).

1790, 10 déc.-1792, 21 nov. 3510. Cah. — Registre pour l’inscription des

avoués. 1791, 27 avril-22 juin. 3511. Cah. — Réception de gardes de bois. 1791, 1er avril-25 oct. 3512. Cah. (L. 928). — Registre aux actes de

greffe. 1790, 15 déc.-1792, 17 janv. 3513. Cah. — Registre des choix et exclusions

des tribunaux d’appel. 1790, 28 déc.-an 4, 21 vendém. 3514. Cah. — Registre pour inscrire les

présentations en demandant. 1791, 4 févr.-an 2, 21 brum. 3515. Cah. (L. 931). — Registre des présentations

en défendant. 1791, 4 févr.-an 2, 21 brum. 3516. Cah. (L. 996). — Registre aux défauts 1791, 5 févr.-an 2, [14 brum.]. 3517. Cah. — Registres aux actes de voyage. 1791, 8 févr.-an 3, 6 prair. 3518. Cah. — Registre aux actes de vérification

des défauts pris sur ajournements.

1791, 14 févr.-29 mars. 3519. Cah. — Registres aux actes de greffe, pour

registrer « tous les actes de déclarations, reprises d’instances, soumissions et autres actes. »

1791, 26 oct.-an 4, 9 brum. 3520. Cah. — Registre de distribution des procès

appointés. 1791, déc.-1793, 4 sept. 3521. Cah. — Registre destiné à transcrire les

actes dont résultera transmission de propriété ou de jouissance d’immeubles (1 mention seulement).

1791, 11 févr. Insinuations des donations entre vifs (déclaration

du 17 février 1731). Il ne subsiste de cette série que le registre de

l’an 11, dans le fonds du tribunal de 1re instance de l’arrondissement d’Abbeville.

3522. Cah. — Registre de transcription des grosses des contrats d’aliénation et d’hypothèque (art. 3 et 4 de la loi du 27 sept. 1790). 1791, 15 févr.

3523. Cah. (L. 932). — Registre aux saisies réelles. 1791, 16 avril-an 3, 9 mess.

3524. Cah. — Répertoire des actes reçus par J.-Be-Simon Marcotte, notaire à Abbeville (1789, 22 avril-an 8, 4 prairial), puis à Acheux-en-Vimeu. 1789-an 11.

Liasses.

3525-3527. Qualités des sentences. 3525. 1791. 3526. 1792. 3527. 1793, 4 janv.-an 2, 21 brum.

3528-3533. Actes d’hôtel, actes hors l’audience. 1790-an 3.

3528. 1790, 21 déc.-1791, 28 déc. 3529. 1792, 1er semestre. 3530. 1792, 2e semestre. 3531. 1793, 1er janv.-21 sept. 3532. 1793, 27 sept.-an 2, 22 fruct. 3533. An 3, 15 vend.-an 4, 8 brum.

3534/1-2. Adjudications. 1791-an 4. 3534/1. 1791-1792. 3534/2. 1793-an 4.

3535. Rapports d’experts, tutelles, informations, etc… 1792-an 4.

Ferme de Châteauneuf. 3536/1-3. Etats de frais. 1791-an 3.

3536/1. 1791-1792. 3536/2. 1793, janvier-an 2, pluviôse. 3536/3. An 2, ventôse-an 3.

3537-3538. Divers et mélanges : extraits de jugements, citations, état-civil, etc…

Page 143: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE D’ABBEVILLE. L.

143

3537. 1790-1792. 3538. 1793-an 4.

3539. Correspondance diverse. 1790-an 4. 3540. Dépenses du tribunal. 1790-an 4. 3541. Délibération du District du 13 déc. 1790

proposant comme tribunaux d’appel du district d’Abbeville ceux des districts d’Amiens, Boulogne, Doullens, Dieppe, Hesdin, Montdidier, Neufchâtel. 1790.

Criminel du district d’Abbeville

3542. Registre aux dépôts des procès-verbaux et autres pièces concernant les délits de bois.

1790, 15 déc.-an 4, 27 vendém. 3543. Cah. (L. 933). Registre pour inscrire « tout

ce qui est relatif à la procédure qui se fera devant le tribunal de district et le juré d’accusation, en exécution de la loi du 29 sept. [1791]. »

1792, 24 févr.-an 4, 30 ventôse. 3544-3549. Procédures et dossiers criminels. 1790-an 4.

3544. 1790. 3545. 1791. 3546. 1792. 3547. 1793-an 2. 3548. An 3. 3549. An 4.

3550-3553. Délits forestiers. 1791-an 4. 3550. 1791. 3551. 1792. 3552. 1793, 3 janv.-an 2, 16 fruct. 3553. An 2, 1er compl.-an 4, 24 vendém.

Bureau de paix du district

3554*-3561*. Reg. — Registres d’audience. 1790-an 4.

3554. 1790, 18 déc.-1791, 9 juill. 3555. (L. 934). 1791, 9 juill.-10 déc. 3556. (L. 941). 1791, 13 déc.-1792, 21 août. 3557. (L. 935). 1792, 25 août-1793, 11 mai. 3558. (L. 936). 1793, 14 mai-an 2, 13 prair. 3559. (L. 937). An 2, 19 prair.-an 3, 9 pluv. 3560. An 3, 19 pluv.-29 mess. 3561. (L. 938). An 3, 3 therm.-an 4, 9 brum.

SENTENCES ARBITRALES (DISTRICT ET SIÈGE D’ABBEVILLE)

(1791-an 6)

3562-3566. Sentences arbitrales. 1791-an 6. 3562/1. 1791, 1792, janvier-octobre. 3562/2. 1792, novembre-décembre. 3563/1. An 2, vendémiaire-ventôse.

3563/2. An 2, germinal-floréal. 3563/3. An 2, prairial-jours compl.. 3564. An 3, vendémiaire-nivôse. 3565/1. An 3, pluviôse-floréal. 3565/2. An 3, prairial-fructidor. 3566. An 4-an 6.

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE L’ARRONDISSEMENT D’ABBEVILLE

(An 4-an 8)

3567*-3579*. Reg. — Audiences du Tribunal correctionnel (enregistrement des jugements).

An 4-an 8. 3567. Anc. 1. An 4, 25 brum.-29 flor. 3568. Anc. 2. An 4, 29 flor.-an 5, 29 vendém. 3569. Anc. 3. An 5, 5 brum.-19 flor. 3570. Anc. 4. An 5, 25 flor.-21 therm. 3571. Anc. 5. An 5, 25 therm.-an 6, 29 brum. 3572. Anc. 6. An 6, 5 frim.-15 pluv. 3573. Anc. 7. An 6, 19 pluv.-29 flor. 3574. Anc. 8. An 6, 9 prair.-an 7, 15 brum. 3575. Anc. 9. An 7, 19 brum.-15 ventôse. 3576. Anc. 10. An 7, 19 ventôse-19 mess. 3577. Anc. 11. An 7, 25 mess.-an 8, 19 brum. 3578. Anc. 12. An 8, 19 brum.-29 pluv. 3579. Anc. 13. An 8, 5 ventôse-19 therm.

3580. Cah. — Registre « destiné à recevoir les plaintes et dénonciations portées devant le directeur du jury… et les ordonnances qu’il rend pour la poursuite d’office de certains délits. »

An 5, 30 frim.-an 6, 1er niv. 3581*. Reg. — Journal des réquisitions données

aux commandants militaires et officiers de gendarmerie par J. P. Vignon, commissaire du Directoire exécutif. An 5, 5 ventôse-[an 7]. 6 prair.

3582. Cah. (L 945). — Registre « pour servir à inscrire le nom des citoyens qui seront échus par le sort à l’effet de composer le jury d’accusation. »

An 7, 30 vendém.-an 9, 30 therm. 3583. Cah. (L. 944). — Ordonnances du directeur

du jury. An 7, 27 frim.-12 ventôse. 3584*. Reg. (L. 943). — Ordonnances du

directeur du jury. An 7, 15 ventôse-an 8, 24 prair. 3585*. Reg. — Registre « destiné à inscrire tout

ce qui est relatif à la procédure qui se fera devant le jury d’accusation. »

An 7, 10 fruct.-1811, 15 avril. Continué au tribunal de l’arrondissement

d’Abbeville. 3586-3606. Liasses de procédures devant le

tribunal correctionnel, formées par canton. An 4-an 8.

Page 144: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE D’ABBEVILLE. L.

144

3586. Abbeville. An 4. 3587. Abbeville. An 4. 3588. Abbeville. An 5. 3589. Abbeville. An 6. 3590. Abbeville. An 6. 3591/1. Abbeville. An 7. 3591/2. Abbeville. An 7-an 8. 3592. Ailly-le-Haut-Clocher. An 4-an 7. 3593/1. Ault. An 4-an 5. 3593/2. Ault. An 6-an 8. 3594. Crécy. An 6-an 8. 3595. Franleu. An 4-an 5. 3596. Franleu. An 6-an 8. 3597. Gamaches. An 4-an 8. 3598. Gueschart. An 5-an 6. 3599. Hallencourt. An 4-an 8. 3600. Moyenneville. An 6-an 8. 3601. Nouvion. An 4-an 8. 3602/1. Rue. An 4-an 6. 3602/2. Rue. An 7-an 8. 3603. St-Maxent. An 4-an 8. 3604. St-Riquier. An 4-an 8. 3605. St-Valery. An 4-an 6. 3606. St-Valery. An 7-an 8.

3607. Procédures diverses. An 4-an 8. 3608/1. Délits forestiers. An 4-an 6. 3608/2-4. Correspondance de J.P. Vignon,

commissaire du Directoire exécutif près le tribunal correctionnel d'Abbeville (lettres reçues et envoyées).

An 4-an 8. 3608/2. An 4-an 5. 3608/3. An 6. 3608/4. An 7-an 8.

Page 145: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE D'AMIENS. L.

145

TRIBUNAL DU DISTRICT D’AMIENS (1790-AN 4)

Registres

3609*. Reg. — Transcription des lois et décrets. 1790, 10 déc.-1791, 5 janv.1 3610*-3617*. Reg. — Plumitif des jugements du

tribunal. 3610. 1790, 1er déc.-1791, 7 avril. 3611. 1791, 11 avril-5 oct. 3612. 1791, 12 oct.-1792, 23 mai. 3613. 1792, 23 mai-24 oct. 3614. 1792, 25 oct.-1793, 13 mai. 3615. 1793, 14 mai-an 2, 22 nivôse. 3616. An 2, 23 nivôse-17 mess. 3617. An 2, 22 mess.-27 fruct.

3618*. Reg. — Dépôt des productions des pièces appointées. 1790, 1er déc.-an 2, 23 brum.

Continuation d’un registre du Bailliage d’Amiens. 3619*. Reg. — Registre aux dépôts. 1790, 1er déc.-1793, 16 févr. 3620*. Reg. — « Registre extraordinaire » du

district : comparutions au greffe. 1790, 4 déc.-1793, 11 févr. Continuation d’un registre du Bailliage d’Amiens. 3621*. Reg. — « Registre aux actes

extraordinaires. » 1793, 15 févr.-an 7, 8 brum. Continué au tribunal civil du département en

l’an 4. 3622*. Reg. — Défauts. 1791, 8 févr.-an 2 [21 brum.] 3623*. Reg. — Affirmations de voyage. 1791, 10 févr.-an 3, 22 pluv. 3624. Cah. — Affirmations de voyage. An 3, 23 pluv.-an 4, 13 brum. 3625*. Reg. — Enregistrement des surenchères. 1791, 1er juin-1793, 19 avril.

Continuation d’un registre du Bailliage d’Amiens.

3626*-3631*. Reg. — Insinuation des donations entre vifs (déclaration du 17 février 1731).

1790. = Bailliage d’Amiens. B. 540. 3626. 1791. 3627. 1792, 3 janvier-30 octobre (n° 1-175). 3628. 1792, 31 octobre-31 déc. (n° 176-203). 3629. 1793. 3630. An 2.

1 Dates des premier et dernier actes transcrits.

3631. An 3. Transcription des grosses de contrats d’aliénation

ou d’hypothèque. (Tribunal du district d’Amiens et tribunal civil du département).1791, 1er mai-an 7, 22 vendém.

Voir L 3112*.

Liasses

3632-3639. Jugements en feuilles, qualités, brouillons de jugements.

3632. 1790, déc. 3633. 1791, janv.-mars. 3634. 1791, avril-juin. 3635. 1791, juillet-sept. 3636. 1791, oct.-déc. 3637/1. 1792, janvier-juin. 3637/2. 1792, juillet-décembre. 3638. 1793-an 2. 3639. An 3-an 4, vend.-brum.

3640/1-2. Sentences par défaut. 1790, 1er déc.-1791, 22 déc.

3640/1. 1790, décembre. 3640/2. 1791.

3641-3643. Ordonnances sur requête. 1793-an 4.

3641. 1793-an 2. 3642. An 3. 3643. An 4.

3644. Ordres et distributions des deniers. 1790-an 2. 3645-3647. Adjudications. 1790-an 4.

3645. 1790. 3646. 1791-an 2. 3647. An 3-an 4.

3648-3649. Tutelles. 1790-1791. 3648. 1790, 4-15 déc. 3649. 1791.

3650. Procès-verbaux de visite et d’estimation. 1790-1792. 3651. Nominations d’arbitres, serments d’experts,

réceptions de cautions, etc… 1792-an 2. 3652-3655. Procès-verbaux d’experts, enquêtes,

etc. 3652. 1793. 3653. An 2. 3654. An 3. 3655. An 4.

3656. Déclarations de dépens, états de frais et divers. 1790-an 2.

3657-3661. Procédures et pièces diverses. 3657. 1791. 3658. 1792.

Page 146: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE D'AMIENS. L.

146

3659. 1793-an 2. 3660. An 3. 3661. An 4 et S. d.

3662. Correspondance. An 2-an 4. 3663. Personnel du tribunal, élections de juges de

paix. 1790-an 3. 3664. Dossier de lettres d’André Dumont, et

d’autres correspondants reçues par Devaux, juge au tribunal. 1793-an 3.

3665. Inventaires d’archives. 1788-an 2. 1790, 4 déc : bureau des finances d’Amiens

(joint un inventaire du 4 août 1788, ayant servi pour le recolement de 1790).

1790, 14 déc. : élection d’Amiens (joint un inventaire du 26 août 1788).

1790, 17 déc. : traites foraines d’Amiens (joint un inventaire du 8 août 1788).

1791, 19 déc. : justice du chapitre de la cathédrale d’Amiens.

1792, 12 déc. : greffe du tribunal du district d’Amiens.

An 2, 2 frim. : « greffe du ci-devant bureau des domaines ». (Documents restants après le triage).

3666*. Reg. — « Inventaire des registres aux naissances, mariages et sépultures reposants chez le citoyen Roger, greffier au baillage d’Amiens. »

An 2, 16 fruct.-an 3, 4 brum. Fonds des minutes de lettres de ratification

hypothécaire données au siège d’Amiens (édit de juin 1771).

Resté dans la série B. Cf. note mise après L 3172 col.

Criminel du district d’Amiens

3667*. Reg. — Plumitif du greffe criminel.58 1791, 10 janv.-27 mars.

Continuation d’un registre du Bailliage d’Amiens. 3668*. Reg. — « Registre du tribunal du district

d’Amiens pour la justice criminelle et pour tout ce qui est relatif à la procédure du juré d’accusation. » Anc. 1er. 1792, 18 janv.-an 2, 26 ventôse.

3669*. Reg. — « Registre pour la procédure criminelle devant le tribunal du district d’Amiens. »

An 2, 26 ventôse-an 4, 30 fruct. 3670-3675. Dossiers de procédures criminelles et

divers. 1790-an 4. 3670. 1790-1791.

A noter. Pillage du château de Wailly. 3671. 1792.

58 Voire une table des prévenus 1 91-1809 dans le reg L 3683.

3672. 1793-an 2. 3673. An 3. 3674. An 3. 3675. An 4.

SENTENCES ARBITRALES

3676-3682. Sentences arbitrales. 1791-an 4. 3676. 1791. 3677. 1792. 3678. 1793, janv-sept. 3679/1. 1793-an 2, germinal. 3679/2. an 2, floréal-jours compl. 3680/2. An 3, 1er semestre (vendem.-frim.). 3680/2. An 3, 1er semestre (nivôse-ventôse). 3681. An 3, 2e semestre. 3682. 1793-an 4.

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE L’ARRONDISSEMENT D’AMIENS

(An 4-an 8)

3683/1*. Reg. — Table alphabétique des prévenus.

An 4-an 7. Est encartée dans le même registre une autre

table alphabétique, en 6 cahiers, dressée à la fin de l’année 1809 (1791-1809).

Reg. — Répertoire particulier tenu en vertu de l’art. 600 du code d’instruction criminelle. (Table alphabétique des condamnés). 1791-1851.

Dans le fonds du tribunal de l’arrondissement d’Amiens.

3683/2* Reg. — Arrêtés du tribunal. An 4, 18 brum.-an 8, 11 mess. 3684*-3685*. Reg. — « Plumitif du tribunal

correctionnel d’Amiens. » An 4-an 8. 3684. An 4, 6 pluv.-an 5, 19 flor. 3685. An 5, 22 flor.-an 8, 16 niv.

3686*. Reg. — « Registre pour servir de suite aux procès-verbaux relatifs aux opérations du directeur du jury de l’arrondissement d’Amiens. »

An 5, 3 vendém.-an 6, 10 flor. 3687/1*. Reg. — Procès-verbaux de la formation

du jury. An 6, 20 flor.-1811, 31 mars. 3687/2*. Reg. — Cautionnements et appels de

jugements (continué au tribunal civil de 1ère instance). An 6, 25 vend.-1810, 22 février.

3688*-3690*. Reg. — Ordonnances du directeur du jury. An 5-an 8.

3688. An 5, 16 flor.-an 6, 27 ventôse. 3689. An 6, 27 ventôse-an 7, 10 prair. 3690. An 7, 11 prair.-an 8, 23 therm.

Page 147: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE D'AMIENS. L.

147

3691*. Reg. — « Procès-verbaux des séances des jurés. » (sur imprimés). Nos 1-237 et sans n°.

An 4, 30 brum.-an 7, 11 fruct. 3692*. Reg. — Lettres écrites par le directeur du

jury. Nos 1-313 et sans n°. An 4, 30 brum.-an 7, 11 fruct. 3693*. Reg. — « Registre pour le commissaire du

pouvoir exécutif près le tribunal correctionnel de l’arrondissement d’Amiens, destiné à inscrire la date de la remise et le nombre de rôles des expéditions, extraits de jugements du dit tribunal, ainsi que des extraits et ordonnances rendues par le directeur du jury. »

[An 5], 23 germ.-[an 8], 5e compl. 3694-3713. Dossiers de procédures du tribunal

correctionnel. An 4-an 8. 3694-3696. An 4.

3694. 3695/1. 3695/2. 3696/1. 3696/2.

3697-3702. An 5. 3697. 3698. 3699. 3700. 3701. 3702/1. 3702/2.

3703-3706. An 6. 3703. 3704. 3705. 3706/1. 3706/2. 3706/3. 3706/4. 3706/5.

3707-3709. An 7. 3707. 3708. 3709/1. 3709/2.

3710-3713. An 8. 3710/1. 3710/2. 3711. 3712. 3713/1. 3713/2.

3714-3716. Dossiers de procédures suivies de non-lieu. An 6-an 8.

3714. An 6. 3715/1-2. An 7. 3716. An 8.

Page 148: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE DE DOULLENS. L.

148

TRIBUNAL DU DISTRICT DE DOULLENS (1790-an 4)

Registres

3717*-3718*. Reg. « Registre contenant le texte et la date des lois présentées au tribunal… »

1791-an 4. 3717. 1791, 8 janv.-1792, 28 août. 3718. 1792, 30 août-an 4, 11 brum.

3719*. Reg. — « Registre particulier… pour servir à la transcription des lois… »

1791, 15 janv.-1792, 7 juin. 3720. Cah. — « Registre aux chartes ». 1791, 8 janv.-an 3, 23 mess.

N. B. Divorces. 3721. Cah. « Registre aux délibérations. » 1791, 7 janv.-an 3, 26 fruct. 3722*-3724*. Reg. — Registres « de tous les

jugements rendus au civil… en toutes matières autres que celles… concernant les impositions indirectes. » 1791-1792.

3722. 1791, 8 janv.-10 mai. 3723. 1791, 10 mai-3 sept. 3724. 1791, 3 sept.-1792, 4 oct.

3725*-3726*. Reg. — « Registre de tous les jugements rendus au civil, sauf ceux concernant les successions et les impositions indirectes. »

3725. An 2, 21 therm.-an 3, 13 prair. 3726. An 3, 13 prair.-an 4, 11 brum.

3727*. Reg. — « Registre des jugements rendus en bureau sur les contestations pour impositions indirectes. » 1791, 18 août-1792, 5 juin.

3728*. Reg. — « Registre de pointe… » (présence des juges aux audiences).

1791, 8 janv.-1793, 5 sept. 3729. Cah. — « Registre pour servir à enregistrer

les actes de récusation de tribunaux. » 1791, 15 févr.-1792, 13 avril. 3730*. Reg. — « Registre aux charges et dépôts

du greffe… pour servir à registrer tous les actes de dépôt et les productions civiles et criminelles. » 1792, 28 févr.-an 4, 27 vendém.

3731*-3735* Reg. — Insinuation des donations entre vifs (déclaration du 17 février 1731).

3731. Anc. [1]. 1791, 21 janv.-20 déc. 3732. Anc. 2. 1792, 2 janv.-1er oct. 3733. Anc. 3. 1792, 9 nov.-31 déc. 3734. Anc. 4. 1793, 2 janv.-an 2, 24 frim. 3735. Anc. 5. An 2, 16 nivôse-30 fruct.

Suite de la série dans le fonds du tribunal de l’arrondissement de Doullens.

Anc. 6. An 8, 26 therm.-5e compl. Anc. 7. An 9, 1er vendém.-9 prair. Anc. 8. An 9, 23 prair.-5e compl. Anc. 9. An 10. Anc. 10. An 11. Anc. 11. An 12, 5 vendém.-6 nivôse.

3736. Cah. — « Registre pour servir à enregistrer tous les extraits des contrats déposés au greffe de la conservation des hypothèques du tribunal du district de Doullens. » Nos 150-280.

1793, 13 nov.-an 4, 21 vendém. 3737. Cah. « Registre pour la transcription des

grosses des contrats d’aliénation ou hypothèque ». 1791, 7 avril-1792, 19 juin.

Liasses

3738-3740. Qualités des jugements. 1791-an 2. 3738. 1791. 3739. 1792. 3740. 1793-an 2.

3741-3745. Enquêtes, rapports d’experts, tutelles, procès-verbaux divers. 1791-an 4.

3741. 1791. 3742. 1792. 3743. 1793-an 2. 3743. An 3. 3745. An 4.

3746. Actes de récusation de tribunaux (en feuilles). 1793-an 4.

3747. Défauts. 1791-1793. 3748. Etats de frais. 1790-an 4. 3749. Actes divers de procédure (dépôts,

présentations, reprises d’instance, etc…). 1791-an 4. 3750. Instructions ministérielles, correspondance

générale. 1791-an 4. Lettres de Delecloy, député à la Convention

(1792-an 2). 3751. Elections de juges de paix. 1791-1792. 3752. Divisions administratives. 1791. 3753. Personnel judiciaire et administratif,

prestations de serments. 1791. 3754. Inventaire des archives de la justice

d’Occoche. An 3, 21 niv. 3755. Minutes de lettres de ratification

hypothécaire. 1791.

Criminel du District de Doullens

3756*. Reg. — « Registre particulier pour le directeur du juré, à l’effet de tenir note des visas

Page 149: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE DE DOULLENS. L.

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qu’il délivre sur les reconnaissances qui se donnent en matière criminelle par les geôlier et greffier du tribunal… » 1792, 15 avril-an 4, 27 vendém.

3757-3763. Procédures des affaires criminelles. 3757-3759. 1791.

3757/1. 3757/2. 3758/1. 3758/2. 3759.

3760. 1792. 3761-3762. 1793-an 2.

3761/1. 3761/2. 3761/3. 3762/1. 3762/2.

3763. An 3. 3764. Citations. 1793. 3765. Procès-verbaux de gardes. 1791-an 4.

SENTENCES ARBITRALES

3766-3769. Sentences arbitrales. 1791-an 3. 3766. 1791. 3767. 1792. 3768. 1793-an 2. 3769. An 3.

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE L’ARRONDISSEMENT DE DOULLENS

(An 4-an 8)

3770/1*. Reg. — « Registre aux chartres (sic) ». Nominations, réceptions, prestations de

serment du personnel. An 4, 22 brum.-an 8, 27 prair. 3770/2*-3774*. Reg. — Registre d’audience. An 4-an 8.

3770/2. 1792-an 3. 3771. An 4, 23 brum.-an 5, 19 pluv. 3772. An 5, 19 pluv.-an 6, 13 pluv. 3773. An 6, 13 pluv.-an 7, 16 prair. 3774. An 7, 16 prair.-an 8, 6 therm.

3775-3776. Cah. — « Registre de correspondance du directeur du juri d’accusation. » Lettres écrites par le directeur.

3775. Nos 1-116. An 4, 11 mess.-an 6, 4 pluv. 3776. Nos 1-81. An 6, 7 pluv.-an 7, 24 niv.

3777*. Reg. — « Registre particulier pour le directeur du juri, à l’effet de tenir note des visas qu’il délivre sur les reconnaissances qui se donnent en matière criminelle par les gardiens de la maison d’arrêt et greffier du dit directeur. »

An 4, 22 brum.-an 8, 21 therm.

3778* Reg. — « Registre pour recevoir les déclarations des condamnés, parties plaignantes ou du commissaire du pouvoir exécutif qui voudront appeler des jugements. »

An 4, 25 niv.-an 8, 26 mess. 3779-3782. Cah. — « Registre pour servir à

enregistrer et recevoir tous les actes de soumission de caution… » An 4-an 8.

3779. An 4, 12 prair.-26 fruct. 3780. An 5, 7 vendém.-an 6, 8 flor. 3781. An 6, 11 flor.-an 7, 22 mess. 3782. An 7, 6 therm.-an 8, 28 flor.

3783. Cah. — Répertoire des actes soumis à l’enregistrement. Nos 1-73.

An 7, 17 niv.-an 8, 21 therm. 3784-3792. Dossiers correctionnels. An 4-an 8.

3784. An 4. 3785-3786. An 5.

3785/1. 3785/2. 3786.

3787-3788. An 6. 3787/1. 3787/2. 3788/1. 3788/2.

3789-3790. An 7. 3789/1. 3789/2. 3790/1. 3790/2.

3791-3792. An 8. 3791. 3792.

3793. Procès-verbaux de gardes. An 4-an 8. 3794. Instructions ministérielles, correspondance

générale. An 5-an 7.

Page 150: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE DE MONTDIDIER. L.

150

TRIBUNAL DU DISTRICT DE MONTDIDIER (1790-an 4)

Registres

3795*. Reg. — Enregistrement des lois. 1791, 4 janv.-1792, 28 déc.

Continuation d’un registre du bailliage de Montdidier du 4 pluv. an 9 au 3 avril 1811.

3796* Reg. — « Registre… pour servir à enregistrer les actes, commissions, provisions ». — Table en tête. 1791, 26 juill.-an 4, 7 brum.

Continué au tribunal de l’arrondissement de Montdidier du 4 pluv. an 9 au 3 avril 1811.

3797*-3804* bis. Reg. — Registre des « jugements, sentences et autres actes. » 1790-an 3.

3797. Anc. 1. 1790, 31 déc.-1791, 17 mai. 3798. Anc. 2. 1791, 20 mai-3 août. 3799. Anc. 4. 1792, 31 janv.-29 mai. 3800. Anc. 6. 1792, oct.-1793, mars. 3801. Anc. 7. 1793, mars-août. 3802. Anc. 8. 1793, 13 août-an 2, 21 pluv. 3803/1. Anc. 9. An 2, 24 pluv.-4 mess. 3803/2. Anc. 10. An 2, 4 mess.-an 3, 1er brum. 3804/1. Anc. 11. An 3, 1er brum.-11 flor. 3804/2. Anc. 14. An 3, 24 fruct.-an 4, 7 brum.

3805-3809. Cah. — Plumitif des audiences. 1791-an 3.

3805. 1791, 7 janv.-30 déc. 3806. 1792, 24 avril-1793, 16 août. 3807. 1793, 20 août-an 2, 27 germ. 3808. An 2, 1er flor.-an 3, 17 brum. 3809. An 3, 21 brum.-24 prair.

3810. Cah. — Registre plumitif (tenu en vertu de l’arrêté du tribunal du 4 floréal an 2).

An 2, 6 flor.-[an 4], 1er brum. 3811-3813 Cah. — « Registre extraordinaire »,

pour l’enregistrement de « tous les actes, déclarations, procès-verbaux et autres. » Actes d’hôtel et de greffe. 1791-an 3.

3811. 1791, 5 janv.-12 sept. 3812. 1791, 14 sept.-1792, 13 août. 3813. 1792, 14 août-1793, 8 oct. 3814/1. 1793, 24 oct.-an 3, 20 ventôse. 3814/2. An 3, 22 ventôse-14 thermidor. 3815. An 3, 14 therm.-an 4, 6 frim.

3816*-3819*. Reg. — Insinuation des donations entre vifs (déclaraction du 17 février 1731).

1791-an 12. 3816. 1791. 3817. 1792, 17 janv.-23 aout. 3818. 1792, 11 sept.-29 déc. 3819. An 3.

Suite de la série dans le fonds du tribunal de l’arrondissement de Montdidier.

An 8, 26 therm.-4e compl. An 9. An 10. An 11. An 12, 20 vendém.-15 pluv.

Liasses

3820-3828. Qualités, brouillons de jugements et pièces diverses. 1790-an 4.

3820. 1790. 3821. 1791, janv.-juin. 3822. 1791, juill.-déc. 3823. 1792, janv.-juin. 3824. 1792, juill.-déc. 3825. 1793, 3 sept.-an 2, 27 ventôse. 3826. An 2, 1er germ.-27 fruct. 3827. An 3. 3828. An 4, vendém.-brum.

3829-3834. Procès-verbaux, enquêtes, scellés, rapports d’experts, sentences arbitrales, procédures et extraits divers, etc… 1790-an 4.

3829. 1790. 3830. 1791. 3831. 1792. 3832. 1793-an 2. 3833. An 3. 3834. An 4.

3835. Divers : procédure labbé contre Dupressoir (relative à une succession). 18e siècle.

3836. Etats de frais. 1792-1793. 3837. Inventaires d’archives. An 3.

Justice d’Herly, Etalon, Curchy, Fonchette et Punchy. An 3, 12 pluv.

Papiers de la seigneurie de Méharicourt. An 3, 13 pluv.

3838. Papiers du greffier Delaporte : affaires de M. de Clermont-Tonnerre. 18e s.-1792.

Criminel du district de Montdidier

3839-3846. Cah. — « Registre… pour servir à inscrire toutes les procédures relatives à la justice criminelle et de juré d’accusation. » 1792-an 4.

3839. 1792, 26 avril-31 mai. 3840. 1792, 31 mai-23 sept. 3841. 1792, 25 sept.-15 nov. 3842. 1792, 16 nov.-22 déc. 3843. 1793, 1er févr.-1793, 29 mars. 3844. 1793, 19 avril-an 2, 21 niv. 3845. An 2, 27 niv.-21 prair. 3846. An 2, 14 mess.-an 4, 1er vendém.

Page 151: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE DE MONTDIDIER. L.

151

3847. Cah. — « Registre des dénonciations du directeur du jury du tribunal du district de Montdidier. » 1792, 3 avril-23 juin.

3848. Cah. — « Extraits de jugements… portant condamnation d’amende, restitutions ou confiscations au profit de la nation. »

1791, 11 févr-an 2, 11 ventôse. 3849. Listes des jurés. 1791-an 3. 3850. « Etat des procédures criminelles instruites

par le tribunal du district de Montdidier, tant à la requête de l’accusateur public… qu’à celle des parties civiles pendant l’année 1791. »

3851-3857. Procédures du tribunal criminel. 1791-an 4.

3851-3852. (L. 9845) 1791. N. B. contre Babeuf, de Roye. 3853. 1792. 3854. 1793-an 2. 3855. An 3. 3856. An 3. 3857. An 4.

3858-3861. Procédures diverses. 1792. 3858. Procédure relative à un vol de bas,

commencée en la justice de Mailly en 1786. 3859. Fausse monnaie à Lieuvillers (Oise).

(Appel du tribunal du district de Clermont). 3860. Fausse monnaie à Vignacourt. (Appel

du trib. du district d’Amiens). 3861. Vol à Estrées-St-Denis (Oise). (Appel

du trib. du district de Compiègne).

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE L’ARRONDISSEMENT DE MONTDIDIER

(An 4-an 8)

3862-3864. Cah. — « Registre… pour servir à inscrire les jugements qui se rendront à l’audience de police correctionnelle. »

3862. An 4, 21 brum.-27 ventôse. 3863. An 4, 1er germ.-1er prair. 3864. An 4, 4 prair.-1er mess.

3865. Cah. — « Registre… pour servir à inscrire les différents actes relatifs au directeur du juri et à la convocation des jurés. »

An 4, 30 brum.-an 5, 30 prair. 3866-3868. Cah. — « Registre… pour servir à

inscrire les arrêtés et délibérations et autres actes extraordinaires… » An 4-an 6.

3866. An 4, 6 frim.-an 5, 2e compl. 3867. An 6, 16 vendém.-20 fruct. 3868. An 6, 21 fruct.-an 8, 19 therm.

3869. Cah. — « Registre aux dénonciations et plaintes. » An 6, 2 frim.-16 frim.

3870. Cah. — « Registre… pour servir à inscrire les procès-verbaux… des séances qui se tiendront à l’avenir tant par les jurys spéciaux d’accusation que par les jurys ordinaires. »

An 6, 23 niv.-an 8, 30 prair. 3871. Cah. — « Registre… destiné à recevoir les

notes sommaires qu’en exécution de l’art. 185 du code des délits et des peines le greffier du tribunal de police correctionnelle de Montdidier doit tenir, tant des déclarations des témoins appelés pour déposer que des principaux moyens des parties. »

An 6, 15 germ.-an 7, 29 therm. 3872. Cah. — « Registre… destiné à recevoir les

interrogatoires des prévenus. » An 6, 15 germ.-an 8, 29 mess. 3873. Cah. — « Registre… destiné à recevoir les

minutes des jugements… » An 6, 15 germ.-an 8, 29 mess. 3874-3875. Jugements en feuilles. An 4-an 6.

3874. An 4, 5 mess.-an 6, 15 vendém. 3875. An 6, 25 vendém.-25 ventôse.

3876. Listes imprimées des jurés. An 4-an 6. 3877-3885. Procédures du tribunal correctionnel

et pièces diverses. An 4-an 8. 3877. An 4. 3878. An 5. 3879. An 6. 3880. An 6. 3881. An 6. 3882. An 7. 3883. An 7. 3884. An 7. 3885. An 8.

3886/1. Instructions et enquêtes des juges de paix déposées en l’an 4 au greffe correctionnel de l’arrondissement. 1792-an 4.

3886/2. Statistique des délits. An 5. 3887. Taxe des témoins. An 7.

Page 152: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX : DISTRICT & SIÈGE DE PÉRONNE. L.

152

TRIBUNAL DU DISTRICT DE PÉRONNE (1790-AN 4)59

3888*. Reg. — « Registre… pour servir aux instructions civiles,… actes de prestation de serment des experts, affirmations et autres actes… »

1790, 23 déc.-1793, 25 janv. Reg. (4. B. 308*). Recette des consignations du

baillage de Péronne. 1754, 12 juillet-1793, 26 sept.

Registre du bailliage continué au tribunal du district.

3889/1*. Reg. — Insinuation des donations entre vifs (déclaration du 17 février 1731).

An 2, 15 niv.-1er jour compl. 3889/2. Enregistrement des commissions,

provisions, actes de divorce, saisies réelles et autres actes extraordinaires dont la transcription est ordonnée par jugement.

An 3-1er messidor-an 4, 8 brumaire. 3890. Inventaire des titres appartenant aux

officiers du baillage de Péronne. 36 liasses et supplément. 1787, 31 déc.-1791, 10 févr.

3891. Police du tribunal. 1790-1791. 3892. Tarif des frais. 1790-1791. 3893. Nomination et installation du tribunal. 1792, 21 nov.-6 déc. 3894. Désignation de l’auditoire du tribunal pour

les séances du comité de surveillance. 1793, 21 mars. Fonds des minutes de lettres de ratification

hypothécaire données au siège de Péronne (édit de 1771).

Bailliage de Péronne (pour son ressort) 1772-1790.

Tribunal du district de Péronne (pour le ressort du district seulement). 1790-an 4, 29 vendém.

La forme des documents n’a pas permis la division de ce fonds, qui est resté tout entier dans la série B. (Voir 4. B. Bailliage de Péronne).

Criminel du district de Péronne 3895. Cah. — « Cahier servant aux

dénonciations. » 1791, 2 janv.-1792, 9 févr.

59 On ne trouvera ici que quelques pièces venues de Péronne en 1887 avec les papiers du Bailliage. Les fonds judiciaires de la période révolutionnaire étaient restés à Péronne et y ont été détruits en 1918.

Reg. (4. B. 305). Déclarations de grossesse. 1791, 13 janv.-an 2, 9 ventôse.

Continuation d’un registre du bailliage de Péronne (fos 64-67).

3896. Cah. — « Registre des procès criminels poursuivis (à la requête de l’accusateur public). »

1791, 24 juin-16 juill. et suiv. 3897*. Reg. — « Suite du registre servant à

inscrire les actes du directeur du juré au tribunal du district de Péronne. »

An 2, 2 frim.-an 4, 21 vendém. 3898-3900. Procédures criminelles. 1791.

Poursuites contre divers prêtres insermentés. Troubles à Heudicourt.

3901-3903. Procédures diverses. 1791-1792. 3901. Procédure contre Duflot et autres, de

Flavy-le-Martel, accusés de blessures (appel du tribunal du district de Saint-Quentin ?). 1791.

3902. Procédure contre Facquet et autres, mendiants à Amiens ; Darras et Petit, soldats, accusés d’avoir troublé à main armée la fête du village de Baizieux le 17 nov. 1776 (appel du tribunal du district d’Amiens). 1791.

3903. Procédure contre Fache, de Lanchères, accusé de vol (appel du tribunal du district d’Amiens). 1792.

SENTENCES ARBITRALES

3904. Sentences arbitrales. An 3.

Page 153: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX DE COMMERCE. L.

153

TRIBUNAUX DE COMMERCE

Abbeville Des feuilles de minutes de jugements (1791-

1809) sont conservées au tribunal de commerce, à Abbeville. Les registres semblent perdus.

Amiens

3905*-3909*. Reg. — Lois et décrets. 1792-1793 3905. 1792. 19 janv.-23 avril60. 3906. 1792. 23 avril-13 déc. 3907. 1792. 31 déc.-1793, 4 avril 3908. 1793, 11 avril-13 juin. 3909. 1793, 13 juin-12 sept.

3910*-3926*. Reg. — Audiences. 1792-1807 (lacunes).

3910. 1791, 25 août-1792, 11 juin. 3911. 1792, 15 juin-1793, 4 avril. 3912. 1793, 4 avril-3 oct. 3913. 1793, 3 oct.-an 2, 23 mess. 3914. An 2, 28 mess.-an 3, 23 prair. 3915. An 3, 23 prair.-an 4, 25 frim. 3916. An 4, 3 niv.-28 fruct. 3917. An 5, 3 vendém.-28 fruct. 3918. An 7, 3 vendém.-28 ventôse. 3919. An 7, 3 germ.-28 fruct. 3920. An 8, 3 vendém.-28 ventôse. 3921. An 8, 3 germ.-23 fruct. 3922. An 10, 3 vendém.-28 ventôse. 3923. An 10, 3 germ.-4e compl. 3924. An 13, 3 vendém.-19 germ. 3925. An 14, 6 nivôse-1806, 30 déc. 3926. 1807, 2 janv.-29 déc.

3927*-3928*. Reg. — Rôle tenu pour l’inscription de chaque cause, conformément à la loi du 21 ventôse an 7. An 7-1810.

3927. Anc. 1. An 7, 13 germ.-an 13, 3e compl. 3928. Anc. 2. An 14, 2 vendém.-1810, 29 mai.

3929. Pièces diverses. An 2-an 7.

Montdidier

3930. Cah. — « Registre d’audience. » An 3, 12 prair.-an 8, 2 flor. 3931-3942. Cah. — Registre plumitif. An 7-1808 (lac.)

3931. Anc. 20. An 7, 2 ventôse-an 8, 22 germ. 3932. Anc. 21. An 8, 22 germ.-an 9, 2 prair. 3933. Anc. 24. An 10, 1er niv.-7 therm. 3934. Anc. 25. An 10, 7 therm.-an 11, 29 mess. 3935. Anc. 26. An 11, 29 mess.-an 12, 11 nivôse.

60 Dates des lecture et publication.

3936. Anc. 27. An 12, 11 niv.-9 fruct. 3937. Anc. 28. An 12, 16 fruct.-an 13, 26 frim. 3938. Anc. 29. An 13, 21 prair.-an 14, 15 vendém. 3939. Anc. 30. An 14, 15 vendém.-1806, 5 mai. 3940. Anc. 30. An 14, 15 vendém.-1806, 5 mai. 3940. Anc. 30 bis. 1806, 5 mai-20 oct. 3941. Anc. 33. 1807, 18 mai-12 oct. 3942. 1807, 26 oct.-1808, 2 mai.

3943. Minutes de jugements. An 6-an 8. 3944. Procédures et pièces diverses 1792-an 8.

Page 154: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

154

JUSTICES DE PAIX Abbeville

Justice de paix de l’arrondissement de St-Vulfran ou 1er arrondissement.61

Juges : Jacques-Nicolas-Jean-Antoine Bouteiller, 1791-1793. — Charles Lefebvre, 1793-an 10.

3945. Cah. — « Répertoire des actes et jugements. » 1791, 9 févr.-an 10, 3e compl.

3946. Cah. — Conciliations. An 7, 19 niv.-an 10, 9 flor.

Suivi des conciliations de l’arrondissement du Sud (an 10, 23 flor.-an 11, 15 vendém.).

3947. Cah. — « Registre particulier pour les nominations de tuteurs. »1791, 27 févr.-an 10, 12 flor.

Suivi des nominations de tuteurs de l’arrondissement du Sud (an 10, 18 flor.-an 12, 15 brum.).

3948. Cah. — Appositions de scellés avec l’assistance des membres du comité de surveillance de la ville d’Abbeville. 1793-an 3.

1793, 27 sept.-an 3, 18 brum. 1793, 30 sept.-an 3, 26 brum. An 2, 27 pluv.-an 3, 28 ventôse.

3949-3951. Jugements (en feuilles). An 3-an 6. 3949. Nos 156 à 250, an 3. 3950. Nos 251 à 362, an 4. 3951. Nos 365 à 524, an 5, 9 vendém.-an 6, 4 ven.

3952. Scellés. 1791, 23 déc.-an 10, 11 frim. Suivi des scellés de l’arrondissement du Sud

(an 10, 29 flor.-an 10, 6 fruct.). 3953. Divers. Prestation de serment des

assesseurs de la justice de paix. An 6, 1er flor.

Abbeville

Justice de paix de l’arrondissement du palais de justice.

Juges : J.-B. Sanson, 1791-an 3 — Pascal Gaillard, an 3-an 10.

3954. Cah. — « Répertoire des actes et jugements. » An 3-an 9.

3955*. Reg. (L. 942). — Conciliations. 1791, 10 mars-an 6, 29 fructidor.

61 Cf. dans les papiers de la justice de paix d’Abbeville-Sud un inventaire des archives du greffe tenu par François-Joseph Lems, père, greffier du 9 févr. 1791 au 6 vendém. an 12 (An 12. 15 vendém.)

3956. Cah. Conciliations. An 7-an 8. 3957. Cah. — Conciliations. An 10, 5 vendém-29 germ. 3958. Cah. — Scellés et inventaires chez les

personnes en arrestation, faits sur réquisition des autorités. An 2-an 4.

An 2, 28 pluv.-an 3, 8 brum. An 2, 28 ventôse. An 3, 27 brum.-an 4, 10 nivôse.

3960. Inventaire du greffe An 10, 13 frim.

3961-3971. Jugements et actes divers (en feuilles). 1791-an 10.

3961. 1791. 3962. 1792. 3963. 1793-an 2. 3964. An 3. 3965. An 4. 3966. An 5. 3967. An 6. 3968. An 7. 3969. An 8. 3970. An 9. 3971. An 10.

3972-3979. Procès-verbaux et actes divers. (Scellés, tutelles, inventaires, etc…) 1791-an 10.

3972. 1791-1792. 3973. 1793-an 2. 3974. An 5. 3975. An 6. 3976. An 7. 3977. An 8. 3978. An 9. 3979. An 10.

3980. Assignations, citations et pièces diverses. 1793-an 7. 3981. « Réquisitoires des autorités constituées au

cit. Sanson, juge de paix. » 1793, 16 sept.-an 2, 9 germ.

Actes d’André Dumont. 3982. Election du juge de paix et des assesseurs. An 6, 8-10 germ.

Page 155: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

155

Abbeville.

Justice de paix de l’arrondissement de la Place d’Armes

Juges : Jacques-Antoine-Henri Dargnies, 1791-1792. — François-Charles-Augustin Lefebvre, 1792-an 2. — Charles-Isidore Duval, an 2-an 6.

3983. Cah. — Répertoire des jugements. An 3-an 6. 3984. Cah. — Répertoire des procès-verbaux et

actes. An 3-an 6. 3985*-3988. 2 Reg., 2 cah. — « Registre pour

servir aux conciliations. » 1792-an 6. 3985* Reg. 1792, 4 déc.-an 4, 1er prair. 3986* Reg. An 4, 6 prair.-an 5, 21 therm. 3987 Cah. An 5, 26 fruct.-an 6, 16 germ. 3988 Cah. An 6, 21 germ.-26 fruct.

3989. Cah. — Nominations de tuteurs, curateurs ; inventaires, etc…

1791, 8 févr.-1792, 11 avril. 3990. Cah. — Apposition de scellés. An 2, 13 germ.-an 4, 18 nivôse. 3991-3994. Jugements (en feuilles). An 3-an 6.

3991. An 3. 3992. An 4. 3993. An 5. 3994. An 6.

3995-3998. Procès-verbaux et actes divers. An 3-an 6.

3995. An 3. 3996. An 4. 3997. An 5. 3998. An 6.

3999. Divers. Information sur l’enlèvement des portes de la fontaine minérale sur la place voisine du Pont-Rouge. 1793-An 3.

Ailly-le-Haut-Clocher Juges : J.-B.-Honoré Deroussen, 1791-an 3. —

Jean-François Trippier, an 4-an 10. 4000. Cah. — Répertoires. An 8-an 9. 4001*. Reg. — « Registre aux plaintes et

dénonciations. » 1792, 20 juin-an 6, 19 brum. 4002-4005. Cah. — « Registre des actes du

bureau de paix. » 4002. An 5, 4 vendém.-an 5, 26 prair. 4003. An 5, 29 prair.-an 6, 17 pluv. 4004. An 6, 17 pluv.-an 7, 5 vendém.

4005. An 7, 16 vendém.-an 7, 6e compl. 4006-4008. Actes du bureau de paix. An 8-an 10.

4006. An 8. 4007. An 9. 4008. An 10.

4009. Jugements (en feuilles). 1791-an 10. 4010-4012. Procès-verbaux et actes divers.

(Tutelles, curatelles, scellés, etc.). 1791-an 10. 4010. 1791-1792. 4011. An 2-an 5. 4012. An 6-an 10.

Ailly-sur-Noye Juge : Charles Coureur, an 2-an 10.

4013. Cah. — Répertoires. An 6-an 10. 4014-4015. Cah. — Plumitif du bureau de paix.

4014. An 3, 6 germ.-an 4, 29 fruct. 4015. An 5, 22 vendém.-an 6, 1er nivôse.

4016-4018*. Cah. et 2 reg. — Plumitif des jugements. An 3-an 10.

4016 Cah. An 3, 18 germ.-an 4, 30 prair. 4017* Reg. An 4, 5 mess.-an 5, 3 germ. 4018* Reg. An 6, 26 prair.-an 10, 16 pluv.

4019-4022. Actes (en feuilles). 4019. 1792, 16 déc.-an 3 4020. An 4-an 5. 4021. An 6-an 7. 4022. An 8-an 10, 16 ventôse.

Airaines Juges : Antoine Demachy, 1791-1793. —

Pierre-François Marcel, an 3-an 4. — Pierre-Firmin Le Clercq, an 4-an 10.

4023-4028. Actes (en feuilles). 1791-an 10. 4023. 1791. 4024. 1792-an 2. 4025. An 3-an 4. 4026. An 5. 4027/1. An 6. 4027/2. An 7-an 8. 4028. An 9-an 10, 12 flor.

Amiens

1er arrondissement Juges : François-Joseph Magnier, 1792, 31 déc.-

an 2. — Joseph-Nicolas Robiquet, an 2-an 10. 4029*-4032*. Reg. — Registre aux conciliations. An 4-an 10.

4029. Anc. 2. An 4, 25 brum.-an 5, 1er pluv. 4030. Anc. 3. An 5, 5 pluv.-an 6, 11 flor. 4031. Anc. 4. An 6, 11 flor.-an 7, 15 frim.

A partir du f° 81 « Transcriptions des commissions des receveurs des droits de passe à la

Page 156: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

156

barrière de la porte de Beauvais », et autres barrières, des commissions de gardes champêtres, etc.

An 7, 11 therm.-1825, 26 mars. 4032. An 8, 11 vendém.-an 10, 11 flor.

4033-4035. Jugements (en feuilles). 1792-an 8. 4033. 1792, 31 déc.-an 3, 1er compl. Nos 1-353. 4034. An 6. Nos 1-67. 4035. An 8, Nos 1-298

4036-4042. Procès-verbaux et actes divers (scellés, inventaires, tutelles, visites, etc…) 1792-an 7.

4036. 1792, 31 déc.-1793, 14 sept. Nos 1-98. 4037. 1793, 8 oct.-an 2, 5e compl. Nos 99-307. 4038. An 3. Nos 308-557. 4039. An 4. Nos 558-700. 4040. An 5. Nos 701-841. 4041. An 6. Nos 1-106. 4042. An 7. Nos 1-289.

4043-4045. Ventes mobiliaires. 1793-an 5. 4043. 1793, 10 févr.-an 2, 24 fruct. 4044. An 3. 4045. An 4, 28 vend.-an 5, 4 fruct.

4046-4049. Dossiers relatifs à la police de sûreté. 1793-an 9.

4046. 1793-an 2. 4047. An 3-an 5. 4048. An 6-an 7. 4049. An 8-an 9.

Amiens

2e arrondissement Juge : Pierre-François Halot, 1792-an 2.

4050. Cah. — Répertoire. 1792, 26 nov.-an 7, 3 vendém. 4051. Procès-verbaux et actes divers (scellés,

tutelles, etc…) 1792-an 2.

Amiens

3e arrondissement Juges : Pierre-François Halot, an 2-an 6. —

François Delahaye, an 6-an 10. 4052/1. Cah. — Répertoires des actes et

jugements. An 5-an 11, 6 vendém. 4053-4054. Reg. — Conciliations et

enregistrements divers. 4052/2. 1793-an 4, 4 frimaire. 4052/3. An 4, 21 brumaire-24 prair. 4053. An 4, 24 prair.-an 6, 14 flor.

4054. An 6, 19 flor.-an 7, 24 brum. 4055-4063. Actes et procès-verbaux divers (en

feuilles). An 2-an 10. 4055. An 2. 4056. An 3. 4057. An 4. 4058. An 5. 4059. An 6. 4060. An 7. 4061. An 8. 4062. An 9. 4063. An 10. 3e arrondissement jusqu’au 12 floréal. — 2e arrondissement (nouveau) à partir du 16 floréal (juge : François Delahaye).

Amiens

5e arrondissement Juges : Louis-Auguste-François Berquier, 1791-

an 2. — Pierre-François Bettefort, an 3-an 10. 4064. Cah. — Répertoire. 1791, 16 mars-an 3, 8 brum. 4065-4068. Jugements (en feuilles). 1791-an 10.

4065. 1791-1792. 4066. An 4-an 5. 4067. An 6-an 7. 4068. An 8-an 10, 27 germ.

4069-4076. Procès-verbaux et actes divers (scellés, etc…).

4069. 1791, 24 mars-19 juin. 4070. 1792. 4071. 1793-an 3, 30 vendém. Nos 1-166. 4072. An 3, 1er brum.-5e compl. Nos 1-144. 4073. An 4. 4074. An 5. 4075. An 6. 4076. An 7-an 10, 9 flor. Nos 1-291.

4077. Procès-verbaux de visite. 1791, 27 mai-1792, 25 juin. 4078. Procès-verbaux d’apposition de scellés par

mesure de sûreté, sur réquisition des autorités. 1793, 11 sept.-an 2, 20 brum. 4079. Vente mobiliaire. An 10, 26 pluv.

Aubvillers Juges : François Chanteloux, 1791-an 3. —

Charles-François Ramelet, an 3-an 4. — Charles-Martin Gland, an 4-an 10.

4080*. Reg. — « Répertoire des sentences ». Nos 1-323. 1791, 21 févr.-an 4, 1er brum.

Page 157: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

157

4081. Cah. — Répertoire des sentences. Nos 1-110. An 4, 11 brum.-an 7, 21 therm. 4082. Cah. — Répertoires des actes à enregistrer. An 7-an 9. 4083. Cah. — Répertoires des « minutes des actes

volontaires. » An 4 et an 6. 4084. Cah. — Répertoire des « sentences rendues

au tribunal de police. » An 4, 28 germ.-an 10, 26 brum. 4085-4088. Cah. — Registre du bureau de paix. 1791-an 7.

4085. 1791, 24 mars-an 4, 17 therm. 4086. An 4, 1er fruct.-an 6, 28 vendém. 4087. An 6, 23 brum.-26 mess. 4088. An 6, 5 therm.-an 7, 6 frim.

4089-4092. « Sentences » en feuilles. Cf. Répertoires Li 4080 et 4081. 1791-an 7.

4089. Nos 1-67. 1791. 4090. Nos 68-185. 1792. 4091. Nos 186-260. 1793-an 2. 4092. Nos 261-323. An 3-an 4, 1er brum. 4093. Nos 1-110. An 4, 11 brum. an 7, 21 therm.

4094-4098. Tutelles, scellés et procès-verbaux divers. 1791-an 4.

4094. Nos 1-37. 1791. 4095. Nos 38-104. 1792. 4096. Nos 105-210. 1793-an 2. 4097. Nos 211-310. An 3. 4098. Nos 311-323. An 4, 6-23 vendém.

4099-4101. Tutelles, scellés, procès-verbaux divers. Cf. « Répertoire des actes volontaires » Li 4083.

An 4-an 6. 4099. An 4, 6 frim.-4e compl. 4100. An 5. 4101. An 6.

4102. Sentences de police, Nos 1-73. Cf. Répertoire Li 4084. An 4, 28 germ-an 10, 26 brum.

4103-4105. Minutes des actes. An 7-an 10. 4103. An 7. 4104. An 8. 4105. An 9-an 10, 6 flor.

Ault Juges : Louis-François-Gabriel Pieffort, 1791-

1792. — Charles-Antoine Laffillé, 1793-an 10. 4106/1. Cah. — Répertoire des actes relatifs à la

justice de paix du canton. An 7-an 9. 4106/2. Conciliations. 1791-1793. 4107-4114. Actes et procès-verbaux divers. 1791-an 4.

4107. Scellés et inventaires. Nos 1-16. 1791-1793. 4108. Déclarations de grossesse. Nos 1-12,

1791-an 2. 4109. Procès-verbal de visite. N° 269. 1792. 4110. Nominations d’arbitres. Nos 1-8. 1792-an 2. 4111. Informations sur plaintes, déclarations de

bateaux pêcheurs. Nos 1-13. 1792-an 2. 4112. Actes de tutelle et curatelle. Nos 30-122.

1792-an 2. 4113. Procès pour la commune de Bourseville

(arbres abattus sur la place de Martainneville-sur-Mer). 1792-an 4.

4114. Procès-verbaux de police, levées de cadavres. Nos 1-8. 1793-an 2.

4115-4122. Actes et procès-verbaux divers. An 3-an 10.

4115. An 3. 4116. An 4. 4117. An 5. 4118. An 6. 4119. An 7. 4120. An 8. 4121. An 9. 4122. An 10.

Beauquesne Juge : Alexandre Joly, 1792-an 4.

4123. Jugements (en feuilles) de police correctionnelle. Nos 1-31.

1792, 16 avril-an 4, 25 brum.

Bernaville Juges : François Pinsdez, 1791-1793. —

Jacques-Philippe Poissant, 1793. 4124-4126. Jugements, actes et procès-verbaux

divers (en feuilles). 1791-1793. 4124. 1791. 4125. 1792. 4126/1. 1793.

4766. Jugements civils. An 6.

Bovelles Juges : Charles-François Descouture, 1792-

an 6. — Jean-Baptiste Morgan, an 6-an 10. 4126/2. Cah. — Répertoire des jugements. 1791, 11 févr.-an 5, 1er compl. 4127-4128. Jugements (en feuilles). 1792-an 5.

4127. Nos 53-225. 1792-an 2. 4128. Nos 227-462. An 3-an 5.

4129. Procès-verbaux et actes divers (tutelles, inventaires, etc…). Nos 28-261. 1792-an 5.

4130. Réceptions et procès-verbaux de gardes. 1792, 17 avril-an 4, 20 brum.

Page 158: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

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4131-4135. Jugements et actes divers (en feuilles). An 6-an 10.

4131. An 6. 4132. An 7. 4133. An 8. 4134. An 9. 4135. An 10 (vendém.-9 nivôse).

4661. Minutes de jugements (25 février-12 décembre 1791).

4662. Délibération des familles (1er mars-24 décembre 1791).

Boves Juge : Jean-François-Benjamin Francière,

1793-an 10. 4136. Cah. — Répertoires des actes An 3-an 8. 4137. Cah. Brouillon des audiences, registre dit

« portatif ». 1793, 27 févr.-an 2, 21 fruct. 4138-4141*. Cah. et 3 reg. — Registres d’audience. 1793-an 7.

4138. Cah. Nos 1-32, 1793, 17 avril-an 2, 21 germ. 4139*. Reg. An 3, 11 vendém.-an 4, 21 brum. 4140*. Reg. An 4, 21 brum.-21 fruct. 4141*. Reg. An 5, 1er fruct.-an 7, 11 vendém.

4142-4147. Cah. — Registres du bureau de paix. An 3-an 7.

4142. An 3, 1er pluv.-an 4, 1er niv. 4143. An 4, 1er niv.-1er compl. 4144. An 5, 19 vendém.-1er prair. 4145. An 5, 1er prair.-an 6, 25 prair. 4146. An 6, 1er flor.-an 7, 12 niv. 4147. An 7, 1er pluv.-11 pluv.

4148*. Reg. — « Causes de police municipale ». An 5, 11 fruct.-an 7, 26 vendém. 4149. Cah. — Registre « pour les patentes ». An 7. 4150-4158. Jugements, actes et procès-verbaux

divers (en feuilles). 1793-an 10. 4150. 1793-an 2. 4151. An 3. 4152. An 4. 4153. An 5. 4154. An 6. 4155. An 7. 4156. An 8. 4157. An 9. 4158. An 10.

Contay Juge : Louis Petit, 1791-an 10.

4159. Cah. — Répertoire. Nos 1-195. An 7, 9 niv.-an 10, 9 flor.

4160. Cah. — Jugements et actes. Nos 7-28 et sans n°. 1791, 12 avril-14 nov.

4161*. Reg. — Sommaire des audiences. An 6, 3 pluv.-an 10, 29 ventôse. 4162-4172. Liasses de minutes. 1791-an 10.

4162. 1791. 4163. 1792. 4164. 1793-an 2. 4165. An 3. 4166. An 4. 4167. An 5. 4168. An 6. 4169. An 7. 4170. An 8. 4171. An 9. 4172. An 10 (vendém-9 flor.).

Conty Juges : Louis Thorel, 1791-1793. — Charles-

Auguste Lequien, 1793-an 2. — Pierre Dague, an 2-an 4. — Charles-Auguste Lequien, an 4. — Benjamin Lequien, an 4-an 10.

4173. Cah. — Répertoire des jugements. Nos 1-607. 1791, 25 févr.-an 5, vendém. 4174. Cah. — Répertoire des « actes ». Nos 1-288. 1791, 1er févr.-an 4, 27 fruct. 4175. Cah. — Répertoires. An 7, 8 niv.-an 10, 30 fruct. 4176. Cah. — Audiences du bureau de paix. An 5 4177. Jugements (en feuilles). Nos 226-553. 1792, 13 janv.-an 4, 8 mess. 4178-4189. Procès-verbaux (tutelles, etc…) en

feuilles. 1791-an 10. 4178. 1791, 26 fév.-1792, 28 fév. Nos 1-57. 4179. 1792, 11 mars-22 déc. Nos 58-86. 4180. 1793, 1er janv.-13 oct. Nos 87-106. 4181. 1793, 30 sept.-an 2, 28 fruct. Nos 107-160. 4182. An 3. Nos 161-239. 4183. An 4. Nos 240-288. 4184. An 5. 4185. An 6. 4186. An 7. Nos 1-54. 4187. An 8. Nos 55-118. 4188. An 9. Nos 119-169. 4189. An 10. Nos 274-356 (surchargés).

Page 159: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

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Corbie Juges : Louis-François Drocourt, 1792-an 6.

— Henri-Louis-J.-Be Caron-Baillet, an 6-an 10. 4190. Cah. — Répertoire des « jugements ». 1792-an 5.

Nos 1-198. 1792, 24 déc.-an 3, 16 fruct. Nos 1-54. An 4. Nos 1-45. An 5.

4191. Cah. — Répertoire des « actes ». An 4-an 5. 4192. Cah. — Répertoire des « actes et

jugements. » An 6-1808. Sans N° (an 6, 5 vendém.-an 7, 2 niv.). Nos 1-5091 (an 7, 6 niv.-1808, 1er avril).

4193-4195. Cah. — Registres des audiences de conciliation. An 2-an 5.

4193. An 2, 11 flor.-an 4, 21 vendém. 4194. An 4, 1er brum.-an 4, 4e compl. 4195. An 5.

4196. Cah. — « Transcription par extrait des jugements. » Nos 1-[303].

An 6, 1er brum.-1807, 6 mars. 4197-4200. Jugements (en feuilles). An 3-an 6.

4197. Nos 142-198. An 3. 4198. Nos 1-54. An 4. 4199. Nos 1-45. An 5. 4200. Nos 1-70. An 6.

4201-4204. Actes et procès-verbaux divers. (Scellés, tutelles, etc…) An 3-an 6.

4201. An 3. 4202. An 4. 4203. An 5. 4204. An 6.

4205-4208. Jugements, actes et procès-verbaux divers. An 7-an 10.

4205. An 7. 4206. An 8. Nos 127-275. 4207. An 9. Nos 276-460. 4208. An 10. Nos 461-630. Les Nos correspondent à ceux du répertoire Li 4192.

Crécy Juge : Pierre Sombret, 1792-an 10.

4209. Jugements (en feuilles). Nos 1-95. 1793, 29 sept.-an 2, 5e compl. 4210-4219. Pièces diverses (jugements, scellés,

etc…, résidu de dossiers). 1792-an 10. 4210. 1792. 4211. 1793-an 2. 4212. An 3. 4213. An 4. 4214. An 5.

4215. An 6. 4216. An 7. 4217. An 8. 4218. An 9. 4219. An 10.

Domart-en-Ponthieu Juges : Antoine-François Magnier, 1793 an 6.

— Louis de Saint-Germain fils, an 8-an 9. 4220-4223. Cah. — Audiences de police

correctionnelle. 1793-an 6. 4220. 1793, 11 mai-26 sept. 4221. An 2, 6 flor.-an 3, 20 brum. 4222. An 3, 15 niv.-an 4, 2 brum. 4223. An 5, 9 mess.-an 6, 19 niv.

4224-4225. Jugements, actes et procès-verbaux (en feuilles). An 8-an 9.

4224. An 8. 4225. An 9.

Doullens

4226*-4228*. Reg. — Tribunal correctionnel du canton. Registre d’audience. An 4-an 9.

4226. An 4, 21 brum.-an 5, 21 therm. 4227. An 5, 11 fruct.-an 6, 1er fruct. 4228. An 6, 11 fruct.-an 9, 4 ventôse.

4229. Pièces diverses. Poursuites à l’occasion du service de la garde nationale. An 6-an 8.

Doullens (1re Section)

(siège à Doullens) Juges : J.-Be-Joseph Delecloy, 1791-1792. —

François-Joseph-Bernardin Wasse, 1793-an 2. — Antoine-François-Benoit Laurent, an 2-an 10.

4230*. Reg. — Registre pour « l’inscription des textes des lois. » 1793, 30 sept.-an 4, 28 vendém.

4231*. Reg. — Sommaire des audiences. 1791, 18 févr.-an 8, 22 pluv. 4232*. Reg. — « Registre des délibérations du

bureau de paix. » 1791, 4 mars-an 6, 18 flor. 4233*. Reg. — Rapports de gardes. 1791, 20 déc.-an 7, 12 germ. 4234. Cah. — Registre aux prestations de

serments. An 7, 14 therm.-an 10, 25 germ.

Doullens (2e Section)

(siège à Beauval) Juges : Antoine-Joseph Haverna, 1791-1792.

— Jean-François Candas, 1792-an 3. — Pierre-

Page 160: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

160

Etienne Dequen, an 4-an 6. — J.-Be Moignet, an 6-an 8.

4235*. Reg. — « Jugements et autres actes. » An 4, 15 brum.-an 6, 17 germ. 4236*. Reg. — « Actes de conciliation ». An 4, 14 frim.-an 6, 30 germ. 4237. Cah. — Sommaire des jugements de police

correctionnelle. Nos 1-33. 1791, 29 avril-an 3, 26 therm. 4238. Affaires de police correctionnelle. 1791-an 3.

Franleu Juges : André Le Sage, 1791-1792. —

Antoine Henocq, 1793-an 3. — André Le Sage, an 4-an 6. — Michel Gaffé, an 7.

4239. Cah. — Répertoire des sentences et jugements. Nos 1-21. An 3, 14 vendém-1er flor.

4240. Cah. — « Registre aux conciliations ». 1793, 21 févr.-an 3, 14 flor. 4241. Cah. — « Actes de tutelle et

émancipation. » 1791, 16 févr.-1792, 25 nov. 4242. Jugements (en feuilles). Nos 1-21. An 4, 14 vendém.-1er flor. 4243-4246/2. — Jugements et actes divers (en

feuilles). An 4-an 10. 4243. An 4. 4244. An 5. 4245. An 6. 4246/1. An 7. 4246/2. An 10, 2 vendém.-3 flor.

Frohen-le-Grand Juge : Jean-François Senepart, 1791-an 3.

4247. Jugements (en feuilles). 1791-1793, 3 juillet. 4249. Scellés, actes et procès-verbaux divers. 1791-an 3.

4248. 1791-1792. 4249. An 3.

4250. Jugements de police (en feuilles). Nos 2-36. 1792, 16 mai-an 3, mess. 4767. Registres des conciliations. An 2-an 6. 4768. Serments, jugements civils. 1791-an 2, an 5-an 9.

Gamaches Juges : Gabriel-François-Nicolas Creton,

1791-an 3. — François-Joseph Lottin, an 7-an 10. 4251-4252. Cah. — Répertoires. 1791-an 10.

4251. 1791-an 2. 4252. An 7-an 10.

4253-4256. Jugements (en feuilles). 1791-an 2.

4253. 1791. Nos 1-69. 4254. 1792. Nos 1-66. 4255. 1793. Nos 1-28. 4256. An 2. Nos 1-65.

4257. Jugements de police (en feuilles). Nos 1-6. 1793, 18 juin-an 3, 19 vendém.

4258-4261. Jugements et actes divers. An 7-an 10.

4258. An 7. 4259. An 8. 4260. An 9. 4261. An 10.

Gueschart Juge : Nicolas Deboval, 1791-an 9.

4262. Cah. — Répertoire. An 6. 4263. Jugements (en feuilles). 1791, 29 juillet-an 2, 9 fruct. 4264-4268. Jugements, procès-verbaux et actes

divers. An 4-an 9. 4264. An 4. 4265. An 6. 4266. An 7. 4267. An 8. 4268/1. An 9.

4268/2. Affaire de police correctionnelle. An 5.

Hallencourt Juges : Pierre Lesueur, an 3-an 6. — Martin

Boutillier, an 6-an 10. 4269. Cah. — Répertoires. An 5-an 10. 4270-4276. Jugements et procès-verbaux divers

(en feuilles). An 3-an 10. 4270. An 3. 4271. An 5. 4272. An 6. 4273. An 7. 4274. An 8. 4275. An 9. 4276. An 10.

Page 161: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

161

Hangest-en-Santerre

4642. Cah. — Registre aux enregistrements des affaires portées en la justice de paix du canton d'Hangest (affaires n° 1-40 et 1-221).

1792, 7 janvier-an 3, 19 ventôse. 4643. Jugements (en feuilles, affaires n° 1-221). 1792, 7 décembre-an 3, 19 ventôse.an 3. 4644. Actes de tutelles, curatelles, et autres

délibérations de famille, procès-verbaux de pose de scellés (actes n° 1-190, quelques lacunes).

1790, 16 décembre-an 3, 25 floréal. 4645. Dossiers et jugements correctionnels. Nos 1-

35. 1792, 21 déc.-an , 4, 2 vendémiaire. 4646. Lois et actes du corps législatif (impr.).

1792.

Harbonnières Juges : Eloi Soyer 1791-an 4. — J.-Be Lesage,

an 4-an 10. 4277. Cah. Répertoire des jugements. Nos 1-390. 1791, 24 févr.-an 2, 25 fruct. 4278. Cah. — Répertoire des procès-verbaux et

actes divers. 1791, 17 févr.-an 5, 30 fruct. 4279. Cah. — Répertoires. An 6-an 10. 4280-4282. Cah. — Conciliations. An 4-an 6.

4280. An 4, 6 frim.-an 5, 10 germ. 4281. An 5, 11 germ.-an 6, 4 flor. 4282. An 6, 7 flor.-24 fruct.

4283-4287. Jugements (en feuilles). Cf. répertoire L 4277. 1792-an 5.

4283. 1792. Nos 129-235. 4284. 1793-an 2. Nos 236-390. 4285. An 3. Nos 1-139. 4286. An 4. Nos 141-237. 4287. An 5. Nos 238-344.

4288-4292. Procès-verbaux et actes divers (scellés, tutelles, etc…) Cf. répertoire Li 4278.

1792-an 5. 4288. 1792. 4289. 1793-an 2. 4290. An 3. 4291. An 4. 4292. An 5.

4293-4297. Actes (en feuilles). An 8-an 10. 4293. Jugements. Nos 1-16. 4294. Actes de non-conciliation. Nos 1-15. 4295. Procès-verbaux divers. Nos 1-57. 4296. An 9. Nos 1-92. 4297. An 10, 8 germ.-1er flor. Nos 1-39.

Hornoy Juge : Abraham-Jean-François Locquet, 1791-

1792. 4298. Cah. — Registre aux actes de tutelles,

curatelles, émancipations et avis de parents. 1791, 10 févr.-1792, 12 avril. 4299. Jugements (en feuilles). Nos 1-9. 1791, 10 mars-31 déc. 4300. Procès-verbaux divers (scellés, etc…) 1791.

Lignières-Châtelain Juge : Adrien Magnier, 1791-an 10.

4301. Cah. — Répertoires. An 7-an 9 et s. d. 4302-4307. Cah. — « Enregistrement des causes

de la justice de paix. » 1791-an 6. 4302. 1791, mars-1792, 9 nov. Nos 1-361. 4303. 1792, 7 déc.-an 3, 5 vendém. Nos 1-261. 4304. An 3, 9 vendém.-18 pluv. Nos 1-37. 4305. An 3, 9 ventôse-an 4, 28 prair. Nos 1-202. 4306. An 4, 29 prair.-an 5, 29 fruct. Nos 1-379. 4307. An 6, 11 vendém.-8 flor. Nos 1-113.

4308-4309. Cah. — « Conciliations du bureau de paix. » An 3-an 6.

4308. An 3, 25 ventôse-an 4, 5 prair. Nos 1-92. 4309. An 4, 15 prair.-an 6, 24 mess. Nos 1-209.

4310-4320. Procès-verbaux et actes divers (scellés, etc…). 1791-an 10.

4310. 1791, 11 mars-30 déc. 4311. 1792. 4312. 1793-an 2. 4313. An 3, avec répertoire. 4314. An 4, avec répertoire. 4315. An 5, avec répertoire. 4316. An 6. 4317. An 7. 4318. An 8. 4319. An 9. 4320. An 10, 13 vendém.-4 flor.

Lucheux Juges : Caudron, 1791-1793. — François

Sangnier, an 3-an 4. 4321. Cah. — « Registre d’audience. » 1791, 26 févr.-1793, 27 mars. 4322. Affaires de police correctionnelle. An 3-an 4.

Page 162: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

162

Mailly Juge : François-Marcel de Launay, 1793-an 3.

4323. Cah. — « Plumitif des audiences de police correctionnelle. » Nos 1-[32].

1793, 8 janv.-[an 3], 28 fruct. 4324. Dossiers et jugements correctionnels. Nos 1-

33. 1793, 8 janv.-an 3, 28 fruct.

Molliens-Vidame Juges : Louis-François-Joachim Mille, 1791-

1792. — Antoine Lefèvre, 1792-an 6. — Jean-Baptiste Magnier, an 6-an 10.

4325-4326. Cah. — Répertoire des audiences. 1791-1816.

4325. 1791, 4 mars-an 7, 15 therm. 4326. An 7, 2 vendém.-1816, 18 janv.

4327-4338. Jugements, procès-verbaux et actes divers. 1791-an 10.

4327. 1791, 4 mars-26 déc. 4328. 1792. 4329. 1793, 14 janv.-an 2, 10 niv. 4330. An 2, 24 niv.-5e compl. 4331. An 3. 4332. An 4. 4333. An 5. 4334. An 6. 4335. An 7. 4336. An 8. 4337. An 9. 4338. An 10.

Montdidier Juges : J.-Be Boissier, 1793-an 2. — J.-Be

Cochet, an 3. 4339. Cah. — Répertoire des jugements. Nos 1-

123. 1792, 7 déc.-an 2, 20 germ. 4340. Cah. — Audiences du tribunal de police

correctionnelle du canton. 1793, 2 sept.-an 3, 2 mess. 4341. Jugements (en feuilles). Nos 1-123. 1792, 10 déc.-an 2, 25 germ. 4342. Pièces diverses relatives à la police

correctionnelle. 1793-an 3.

Moreuil

4653. Documents divers. 1792-an 2.

Moyenneville Juge : Pierre-Charles Martin, an 8-an 9.

4343-4344. Actes (en feuilles). An 8-an 9.

4343. An 4-an 8. 4344. An 9.

Naours Juge : Pierre-Nicolas Hardy, an 3.

4345. Affaires de police correctionnelle. An 3.

Nesle Juges : Simon-Jean-Charles Quénescourt,

1791-an 4. — Pierre-Florent Richard, an 6. 4346-4349. Cah. — « Registre pour servir à la

rédaction des procès-verbaux du bureau de paix et de conciliation. » 1791-an 6.

4346. 1791, 3 fév.-1792, 9 mars. 4347. 1793, 25 mars-8 mai. 4348. An 3, 18 pluv.-an 4, 13 frim. 4349. An 6, 9 pluv.-29 germ.

Nouvion Juges : Louis-Michel-Alexandre Bouteiller,

1792. an 2. — Charles-Adrien Meurice, an 2-an 6. — Nicolas-Benjamin Deroussen, an 6-an 7. — Louis-François Delattre, an 7-an 10.

4350-4351. Jugements et actes du bureau de conciliation (en feuilles). An 3-an 4.

4350. 1792-an 3. 4351. An 4.

4352-4354. Procès-verbaux divers (scellés, tutelles, etc…) 1792-an 4.

4352. 1792, 16 déc.-an 2, 24 fruct. 4353. An 3. 4354. An 4.

4355-4360. « Actes ». An 5-an 10. 4355. An 5. 4356. An 6. 4357. An 7. 4358. An 8. 4359. An 9. 4360. An 10.

4361. « Actes de la commune de Bernay ». An 7-an 10.

Déposés à la justice de paix de Rue le 6 floréal an 10.

Picquigny Juge : Louis-Antoine Routier, 1791-an 10.

4362. Cah. — « Registre aux causes de la police. » An 5, 23 flor.-28 fruct. 4363-4367. Cah. — Registre « contenant le

prononcé des causes portées aux audiences. » An 6-an 10.

4363. An 6, 9 germ.-6 fruct. 4364. An 7.

Page 163: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

163

4365. An 8. 4366. An 9. 4367. An 10.

4368-4378. Actes (en feuilles). 1791-an 10. 4368. 1791. 4369. 1792. 4370. 1793-an 2. 4371. An 3. 4372. An 4. 4373. An 5. 4374. An 6. 4375. An 7. 4376. An 8. 4377. An 9. 4378. An 10.

Poix Juges : Charles Guérard, 1791-1792. — Jean-

Baptiste Boete, 1792-an 10. 4379-4383. Cah. — Enregistrement des jugements. 1791-an 6.

4379. 1791, 16 fév.-1792, 5 janv. Nos 1-107. 4380. 1792, 11 janv.-7 nov. Nos 1-76. 4381. 1792, 9 déc.-an 3, 25 ventôse. Nos 1-205. 4382. An 3, 2 germ.-an 4, 1er frim. Nos 1-102. 4383. An 6, 3 vendém.-21 ventôse.

4384-4387. Cah. — Registre aux conciliations. 1793-an 7.

4384. 1793, 23 janv.-an 3, 18 ventôse. Nos 1-60. 4385. An 3, 26 germ.-an 4, 11 frim. Nos 1-35. 4386. An 4, 22 frim.-22 mess. 4387. An 6, 7 ventôse-an 7, 9 vendém.

4388-4397. Actes (en feuilles). 1792-an 10. 4388. 1792, 12 sept.-1793, 16 oct. 4389. An 2, 22 brum.-29 fruct. 4390. An 3. 4391. An 4. 4392. An 5. 4393. An 6. 4394. An 7. 4395. An 8. 4396. An 9. 4397. An 10.

Querrieu Juges : Charles-Honoré Rigaut, 1791-1792. —

Jacques Picard fils, an 2-an 4. — Joseph Ledieu, an 4-an 10.

4398-4399. Cah. — Répertoires des actes. 4398. An 6-an 8. 4399. An 10 (fragment nos 177-183), 29 vent.-7 flor.

4400-4403. Jugements (en feuilles). 1791-an 10. 4400. 1791-1792. 4401. An 2, 16 flor.-an 4, 12 brum. Nos 1-72.

4402. An 4, 25 brum.-an 5, Nos 1-120. 4403. An 6-an 10, 11 flor. Nos 121-215.

4404. Procès-verbaux du bureau de conciliation. 1791, 4 février-an 10, 14 germ. Nos 1-324. 4405-4408. Jugements de police. 1792-an 10.

4405. 1792-1793. 4406. An 2, 21 prair.-an 4, 12 brum. Nos 1-39. 4407. An 4, 11 frim.-15 therm. Nos 1-6. 4408. An 5-an 10, 21 nivôse. Nos 1-86.

4409. Jugements relatifs aux patentes. Nos 8-32. An 7. 4410-4411. Rapports de gardes. 1792-An 4.

4410. 1792. 4411. An 2, 2 prair.-an 4, 4 brum. Nos 1-42.

4412-4414. Prestations de serments. 1792-an 10. 4412. 1792-1793. 4413. An 2, 9 flor.-an 3, 10 prair. Nos 1-11. 4414. An 4, 7 flor.-an 10, 7 flor. Nos 1-90.

4415. Visites, nominations d’arbitres et d’experts. 1791-an 7. 4416-4418. Scellés. 1791-an 10.

4416. 1791-1793. 4417. An 2, 28 prair.-an 4, 21 vendém. Nos 1-36. 4418. An 4, 21 brum.-an 10, 29 brum. Nos 1-70.

4419-4421. Tutelles. 1791-an 10. 4419. 1791. 4420. An 2, 1er prair.-an 4, 13 brum. Nos 1-30. 4421. An 4, 7 frim.-an 10, 7 germ. Nos 1-126.

4422-4424. Procès-verbaux divers. An 6-an 8. 4422. Découverte de noyés, an 6-an 8. 4423. Rapports d’experts, an 7-an 8. 4424. Inventaire des locaux de l’administration du canton, an 8.

4425/1. Ventes de meubles, bois, grains. An 6-an 9.

Rethonvillers Juge : Médard Goguet, 1791-an 4.

4426-4427. Cah. — Jugement de police correctionnelle. 1791-an 4.

4426. 1791, 5 oct.-1792, 15 nov. Nos 1-37. 4427. 1792, 4 déc.-an 4, 7 brum. Nos 1-224.

4428-4431. Jugements (en feuilles). 1791-an 4. 4428. 1791, 10 fév.-31 déc. Nos 1-199. 4429. 1792, 5 janv.-22 nov. Nos 1-125. 4430. 1792, 6 déc.-an 2, 2e compl. Nos 1-153. 4431. An 3, 11 vendém.-an 4, 7 brum. Nos 154-286.

4432-4434. Jugements (en feuilles) de police correctionnelle. 1791-an 4.

4432. 1791, 5 oct.-1792, 15 nov. Nos 1-37.

Page 164: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

164

4433. 1792, 4 déc.-an 2, 27 fruct. Nos 1-125. 4434. An 3, 1er vendém.-an 4, 7 brum. Nos 126-224.

4435. « Minutes des affaires du greffe de la police correctionnelle. » Rapports de gardes. 1791-an 4.

4436. Procès-verbaux divers. 1791-an 3. 4436. Tutelles et curatelles, 1791-an 2. 4437. « Autorisations » (délibérations de famille), 1791-an 2. 4438. Emancipations, 1791-an 2. 4439. Scellés (appositions), 1791-an 2. 4440. Scellés (reconnaissances), 1791-an 2. 4441. Procès-verbaux d’experts, 1791-an 2. 4442. Déclarations de grossesse, 1791-an 2. 4443. Procès-verbaux de toute nature, an 3.

4444. Etat numérique des procès-verbaux divers (1791-an 2). S. d.

Rosières

Canton intérieur Juge : J.-Bc Mollet, an 3-an 10.

4445-4446. Cah. — Répertoires. An 8-an 10. 4445. An 8. 4446. An 10.

A partir du 7 floréal an 10, répertoire valant pour le ressort, nouveau du canton de Rosières.

4447-4453. Actes (en feuilles). An 3-an 10. 4447. An 3. 4448. An 4. 4449. An 5. 4450. An 6. 4451. An 7. 4452. An 8. 4453. An 9-an 10, 28 ventôse.

Rosières

Canton extérieur (siège à Méharicourt) Juges : Antoine Fournier, 1792-an 4. —

Claude-Ambroise Gadiffet, an 5-an 10. 4454. Cah. — Répertoire. An 9. 4455. Jugements (en feuilles). 1792, 17 avril-1793, 30 avril. 4456. Actes (en feuilles). An 5-an 6. 4457. Jugements (en feuilles). An 9-an 10, 25 flor. 4458. Procès-verbaux et actes divers (en feuilles). An 9-an 10, 1er flor. 4459-4460. Jugements et affaires de police. 1791-an 8.

4459. 1791-an 4. 4460. An 8.

Roye

Canton extérieur Juges : J.-Be-Claude-Simon Hareux, 1791-

an 2. — Pierre Du Mesnil, an 3. 4461*. Reg. — Répertoire. 1791, 24 févr.-an 3, 9 brum. 4462*-4464*. Reg. — Registres d’audience. 1791-an 3.

4462. 1791, 24 sept.-1792, 7 fév. 4463. 1792, 3 mars-1793, 20 juill. 4464. 1793, 26 juill.-an 3, 4 brum.

4464 bis. Cah. — « Jugements de police correctionnelle. » An 3, 23 flor.-3 mess.

4464 ter. Cah. — Registre du bureau de paix. 1791, 12 mars-1793, 27 juill. 4465-4466. Procès-verbaux divers. An 2-an 3.

4465. 1792-An 2. 4466. An 3.

Rue Juges : Honoré Dehaut, 1791-an 4. — Jacques

Harlé, an 4-an 10. 4467-4470. Cah. — Répertoires. 1791-an 10.

4467. 1791, 1er mars-31 mars. Nos 1-21. 4468. 1791, 11 oct.-an 3, 6 flor. Nos 117-437. 4469. An 3, 26 prair.-an 4, 1er niv. (fragment). Nos 463-545. 4470. An 9, 1er germ.-an 10, 4e compl. Nos 1-143.

4471*. Reg. — Répertoire. An 9, 1er germ.-1810, 4 avril. 4472-4480. Cah. — Registre aux conciliations. 1791-an 10.

4472. 1791, 3 mars-1793, 12 août. 4473. 1793, 14 août-an 2, 18 germ. 4474. An 2, 2 flor.-an 3, 25 frim. 4475. An 3, 16 niv.-an 4, 21 vendém. 4476. An 4, 26 frim.-an 5, 21 niv. 4477. An 5, 11 prair.-an 7, 25 brum. 4478. An 7, 4 flor.-an 9, 11 ventôse. 4479. An 9, 18 germ.-18 fruct. Nos 3-45. 4480. An 10, 26 ventôse-1er for. Nos 86-99.

4481. Cah. — Registre aux plaintes et dénonciations. 1792, 1er juil.-an 6, 14 mess.

4482-4492. Actes divers en feuilles (jugements, procès-verbaux, tutelles, échouements de navires, etc…) 1791-an 10.

4482. 1791.

Page 165: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

165

4483. 1792. 4484. 1793-an 2. 4485. An 3. 4486. An 4. 4487. An 5. 4488. An 6. 4489. An 7. 4490. An 8. 4491. An 9. 4492. An 10.

St-Maxent Juges : Antoine Godart, 1792-an 3. — Nicolas

Martin, an 4-an 6. — Jean-Simon Cuvellier, an 6-an 10.

4493-4495. Répertoires. An 7-an 10. 4493. Conciliations. An 7. 4494. Jugements et actes d’audience. An 7-an 10, 28 pluv. 4495. Tutelles, scellés, etc. An 7-an 10, 28 pluv.

4496-4503. Cah. — Procès-verbaux et actes du bureau de paix. 1792-an 10.

4496. 2e. 1792, 3 janv.-an 2, 10 flor. 4497. 4e. An 3, 15 flor.-14 fruct. 4498. 6e. An 4, 9 frim.-11 prair. 4499. 9e. An 6, 27 brum.-9 germ. 4500. 10e. An 6, 17 germ.-22 flor. 4501. 11e. An 6, 26 flor.-4e compl. 4502. 12e. An 7, 17 vendém.-17 flor. 4503. 15e. An 9, 7 germ.-an 10, 3 flor.

4504-4510. Jugements et actes (en feuilles). 1793-an 10.

4504. 1793, 24 sept.-an 2, 2e compl. 4505. An 3. 4506. An 4. 4507. An 5. 4508. An 8. 4509. An 9. 4510. An 10, 17 vendém.-28 ventôse.

4511-4518. Procès-verbaux (scellés, tutelles, etc.). 1792-an 10.

4511. 1792. 4512. 1793, 21 fév.-19 nov. Nos 1-13. 4513. 1793, 24 oct.-an 2, 2e comp. Nos 1-51. 4514. An 4. Nos 1-39. 4515. An 5. Nos 40-74. 4516. An 6. Nos 1-41. 4517. An 7. Nos 1-32. 4518. An 9-an 10.

4519. Ventes de mobilier. An 10.

St-Riquier Juges : Bernard-Joseph Macqueron, 1791-

1792. — Charles-Nicolas-Norbert Defontaine, 1792-an 6. — Antoine Payen, an 6-an 10.

4520-4521. Cah. — Répertoires. 1791-an 8. 4520. 1791. 4521. An 6-an 8.

4522*-4524. Reg. et 2 cah. — Actes du bureau de paix. 1792-an 6.

4522*. 1792, 14 fév.-an 4, 10 vendém. 4523. An 4, 17 brum.-an 5, 23 brum. Nos 1-124. 4524. An 5, 8 frim.-an 6, 10 vendém. Nos 125-184.

4525-4535. Actes (en feuilles). 1791-an 10. 4525. 1791. 4526. 1792. 4527. 1793-an 2. 4528. An 3. 4529. An 4. 4530. An 5. 4531. An 6. 4532. An 7. 4533. An 8. 4534. An 9. 4535/1. An 10.

4535/2. Correspondance relative à l’inventaire du mobilier des émigrés. 1792.

St-Sauflieu Juges : Jean-François-Thomas Du Bois, 1791-

1792. — Jean-Etienne Lecointe, 1792-an 2. — Jean-Baptiste Dubois, an 2-an 6. — François-Henri Fondeur, an 6. — J.-Be Dubois, an 6-an 7. — François-Henri Fondeur. an 7-an 10.

4536. Cah. — Répertoires. An 6-an 10. 4537. Cah. — Registres d’audience. An 6, 28 ventôse-an 10, 7 ventôse. 4538. Cah. — Registres du bureau de paix. An 6, 26 germ.-an 7, 11 pluv. 4539. Cah. — Registres aux prestations de

serments des gardes champêtres et forestiers. An 7, 28 prair.-an 10, 14 brum. 4540. Cah. — Registres aux prestations de

serments des employés à la barrière de St-Sauflieu. An 7, 6 therm.-an 8, 8 therm. 4541. Cah. — Causes du tribunal de « police

simple. » An 6, 16 fruct.-an 7, 28 brum. 4542-4552. Actes (en feuilles). 1791-an 10.

4542. 1791. 4543. 1792. 4544. 1793-an 2. 4545. An 3.

Page 166: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. JUSTICES DE PAIX. L.

166

4546. An 4. 4547. An 5. 4548. An 6. 4549. An 7. 4550. An 8. 4551. An 9. 4552. An 10.

St-Valery-s/Somme

(1er arrondissement) Juges : J.-Be-Nicolas Dubrun, 1791. —

Etienne-Victor-Athanase Baillet, an 2-an 4. — Louis-Emmanuel Masset, an 4-an 10.

4553*. Reg. — Répertoire. An 7-1828, 3 janv. 4554-4562. Cah. — Registres aux conciliations. An 4-an 10.

4554. An 4, 27 pluv.-21 mess. 4555. An 4, 12 therm.-an 5, 16 pluv. 4556. An 5, 22 ventôse-8 therm. 4557. An 6, 24 nivôse-17 fruct. 4558. An 7, 26 vendém.-29 nivôse. 4559. An 7, 23 ventôse-19 fruct. 4560. An 8, 1er nivôse-26 fruct. 4561. An 9, 12 vendém.-21 therm. 4562. An 10, 18 vendém.-1er compl.

4563-4571. Actes (en feuilles) 1791-an 10. 4563. 1791. 4564. An 3. 4565. An 4. 4566. An 5. 4567. An 6. 4568. An 7. 4569. An 8. 4570. An 9. 4571. An 10.

St-Valery-s/Somme

(2e arrondissement)

Juge : Georges Segur, an 4-an 10. 4572-4573. Cah. — Registre aux conciliations. An 6-an 10.

4572. An 6, 19 brum.-5 germ. 4573. An 9, 15 vendém.-an 10, 5 vendém.

4574. Actes (en feuilles). An 4-an 10.

Villers-Bocage Juges : Romain Cavillon, an 3-an 4. — Jean-

Jacques-Dominique Halot, an 4. — François-Remy Gamain, an 5-an 10.

4575/1*. Reg. — Répertoire. An 4-1819.

4575/2. Cah. — Registre aux conciliations. An 3, 18 prairial-an 7, 5 frimaire. 4576-4583. Actes (en feuilles). An 3-an 10.

4576. An 3. 4577. An 4. 4578. An 5. 4579. An 6. 4580. An 7. 4581. An 8. 4582. An 9. 4583. An 10.

Page 167: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. TRIBUNAUX DE POLICE MUNICIPALE. PRISONS. L.

167

TRIBUNAUX DE POLICE MUNICIPALE

Amiens

4584*-4587*. Reg. — « Jugements des causes de police » par les officiers municipaux, puis « Tribunal de police municipale tenu par les juges de paix en exécution de la loi du 3 brumaire an 4 » (depuis le 13 nivôse an 4). 1793-an 9.

4584. 1793, 27 avril-an 4, 13 prair. 4585. An 4, 16 prair.-an 6, 19 pluv. 4586. An 6, 3 ventôse-an 7, 18 mess. 4587. An 7, 18 mess.-an 9, 8 pluv.

4588*. Reg. — Plumitif du tribunal de la police correctionnelle de la ville d’Amiens.

1791, 7 sept.-an 4, 2 pluv. 1793-an 3. 4589. Procédures. 1793-an 3.

Doullens

4590. Cah. — « Registre destiné à inscrire toutes déclarations et dénonciations de vive voix [des] délits commis sur l’étendue du territoire de la ville de Doullens… » 1790, 23 août-1790, 8 nov.

4591-4592*. « Registre d’audience du tribunal de la police correctionnelle de la ville de Doullens et ses faubourgs… »

4591. Cah. 1793, 18 fév.-an 3, 15 mess. 4592. Reg. An 3, 18 mess.-an 4, 8 brum. 4593. Procédures. 1791-an 3.

PRISONS

Amiens. Maison dite Bicêtre

(dépôt de mendicité) 4594*. Reg. — Registre d’écrou. 1782, 7 juin-1792, 22 juin. 4595*-4596*. Reg. — Ecrous des individus

condamnés par le tribunal criminel et par la cour d’assises.

4595.An 5, 23 prair.-an 7, 17 flor. Nos 1-117. Table.

4596. An 7, 17 flor.-1813, 20 déc. Nos 1-411. 4597*. Reg. — Registre d’entrée des détenus.

Nos 1-1160.62 1778, 24 juill.-an 2, 4 nivôse. 4598*. Reg. — Registre d’entrée des détenus

(copie partielle du précédent, avec mentions relatives à l’habillement). Nos 1-999 et 100 à 170.1

1778, 24 juill.-1793, 21 août. 4599*. Reg. — Registre A. Matricule des

détenus. Nos 1-1578.1 1782-1809. 4600*. Reg. — Comptes des dépenses (pages 1-

235). An 2, 17 mess.-an 9, vendém. La fin du registre (pages 236-490) est remplie

par les comptes des travaux des prisonniers (1806-1816).

Doullens

4601*-4603*. Reg. — « Registre… pour servir… à inscrire… les actes d’écrou des prisonniers. »

4601. 1793, 3 juil.-an 4, 12 prair. 4602. An 4, 27 prair.-an 7, 21 vendém. 4603. An 7, 23 vendém.-an 8, 18 germ.

62 Ces trois registres semblent être une refonte de documents antérieurs, du moins pour les années les plus anciennes.

Page 168: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. FONDS COMMUNAUX. L.

168

FONDS COMMUNAUX63

(conservés aux archives départementales)

Commune d’Airaines et Dourier (chef-lieu de canton). Voir L 3010.

Commune d’Ault (chef-lieu de canton). 4604. (L 946, n° 1). Affaires diverses (série M.). 1790-an 4.

Elections (tout le canton). 4605. (L 946, n° 2). Affaires diverses (séries P-Y).

1790-an 4. Eglise du Bourg d’Ault. Gardes nationales, secours aux parents

des défenseurs de la patrie, etc. (tout le canton).

Commune de Bouchoir. 4606. Reg. (L. 946, n° 3*). Reg. de transcription

de lois, procès-verbaux d’élections, délibérations, actes divers. 1789-an 3.

Commune de Buverchy. 4607. Reg. (L. 946 bis*). Registre d’ordre et de

comptabilité. 1791, 20 nov.-an 5, 2 ventôse.

Commune de Cannessières. 4608. (L. 952 bis). Recensement des grains,

1 pièce. S. d.

Commune de Cayeux-sur-Mer. 4609. (L. 820). Transport des grains par mer. An 6, 15-24 pluv.

Commune de Combles (chef-lieu de canton). Voir L 2858.

Commune de Crécy-en-Ponthieu (chef-lieu de canton).

4610. (L. 955 bis, n° 1). Pièces justificatives des comptes. 1790-1791.

Commune de Dourier [lès Airaines]. 4611. (L. 955 bis, n° 2). Envoi du décret du

4 vendémiaire an 3 réunissant la commune de Dourier à celle d’Airaines. An 3.

63 La centralisation se faisant au chef-lieu pour un grand nombre d’affaires (élections, recrutement, réquisitoins, assistance, etc…), les communes chefs-lieux ont conservé pour la préiode 1790-an 4 des documents relatifs à toutes les communes de leur canton.

Commune d’Ercheu. 4612. Reg. (L. 953). Publications de mariages. An 3-an 10.

Commune de Flaucourt. 4613. (L 952 bis). Actes de l’agent municipal,

délibérations, enregistrements divers (registre dérelié et incomplet). An 2-1831.

Commune de Gamaches (chef-lieu de canton). 4614. (L. 952 bis). Bienfaisance nationale,

1 pièce. An 3. Commune de Grattepanche. 4615. Affaires diverses. 1793.

Commune de Ham, (chef-lieu de canton). 4616. (L. 952 ter). Elections. 1790-an 4.

Commune d’Hornoy, (chef-lieu de canton). Cf. L 2904.

4617. (L. 952 bis). Désignation d’un pionnier, 1 pièce. An 3.

Commune de Marquivillers. 4618. Reg. (L. 947*). Enregistrement des lois et

délibérations. 1789-1793. 4619. Reg. (L. 948*). Enregistrement des

déclarations, pétitions et actes divers. 1793, 6 juin-an 4, 10 frim.

Commune de Meigneux. 4620. Reg. (L. 949*). Délibérations et

enregistrement de lois. 1790, 14 mai-1791, 3 nov.

Commune de Mers. 4621. (L. 952 bis). Affaires diverses. An 3-an 4.

Commune de Moreuil (chef-lieu de canton). 4833. Délibérations du conseil général de la

commune (cahier). 1791, 17 novembre-1792, 14 septembre

Commune de Moyenneville (chef-lieu de canton). 4622. (L. 952 bis). Bienfaisance nationale.

1 pièce. An 3.

Commune d’Oisemont, (chef-lieu de canton). 4623. (L. 949 bis). Recensement des grains. S. d. 4624. (L. 952 bis). Pièces diverses. 1792-an 3.

Page 169: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. FONDS COMMUNAUX. L.

169

Commune de Roye, (chef-lieu de canton). 4625. Reg. (L. 950*). Déclaration des habitants

pour la contribution patriotique. Nos 1-260. 1789, 21 déc.-1791, 10 déc. 4626-4637. (L. 951). Commune de St-Riquier,

(chef-lieu de canton). 4626. Comptes de la ville des années 1790-1791

rendus le 30 nov. 1792. 4627. Quittances relatives aux dits comptes. 4628. Pièces de procédure. 1791. 4629. Ventes d’arbres. S. d. 4630*. Reg. — Rôle nominatif des somme dues

pour la contribution foncière de 1791, (art. 1-533), arrêté le 18 avril 1792.

4631. Etat par section (18 sections) des propriétaires et du revenu de leurs biens. S. d.

4632. Matrice, par section, de la contribution foncière de 1791.

4633. Rôles de patentes de 1791. 1792, 21 juin-14 nov. 4634. Inventaire fait par les officiers municipaux.

Abbaye de St-Riquier (1790, 4 mai et suiv.). Hôtel-Dieu (1790, 28 oct. et suiv.). Paroisse Notre-Dame (1790, 29 oct.). Paroisse St-Mauguille (1790, 30 oct.). Prévôté de St-Riquier (1790, 9 déc.), etc.

1790, 4 mai-1791, 25 nov. 4635. Compte rendu par Pierre-Jacques-François

Callé, curé de N.-D., des revenus des fabriques de N. D., de St Mauguille, et de la chapelle de St Nicolas, pour l’année 1792. An 3, 22 brum.

4636. Réquisitions. Subsistances. 1793-an 3. 4637. Affaires militaires. 1793.

Commune de St Sauflieu (chef-lieu de canton). 4638. Pièces diverses. 1793-an 3.

Commune de St Valery-s/Somme (chef-lieu de canton).

4639. (L. 952 bis). Travaux publics, navigation, pièces diverses. 1792-an 3.

Commune de Sancourt. 4640. Reg. (L. 955*). Délibération de la

communauté de Sancourt et transcriptions diverses. 1790, 3 janv.-an 4, 2 ventôse. F 125 : Tableau des habitants au-dessus de 12 ans

(loi du 10 vendém. an 4).

Commune de Sorel-le-Grand. 4641. Reg. (L. 952*). Délibérations. 1792, 13 déc.-an 2, 8 prair.

Page 170: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

170

CONCORDANCE

des nos de récolement avec les cotes nouvelles du répertoire numérique imprimé (marquées ici en caractère gras).

L 1-199 1-199 L 200-208 249-257 L 209-223 258-272 L 226-227 273-274 L 237, nos 1-16 275-290 L 238, n° 1 291-292 L 238, n° 2 293-294 L 238, n° 3 295-296 L 238, nos 4 à 6 297-299 L 239 300 L 240, n° 1 301-302 L 240, n° 2 303-304 L 241 306 L 242 305 L 243 307 L 245 308 L 246 309-310 L 247, nos 1-7 311-317 L 248-250 318-320 L 251, nos 1-10 321-330 L 252, nos 1-3 331-333 L 253, nos 1-21 334-354 L 254, n° 1 3014 L 254, n° 2 3026 L 254, n° 3 3030 et 3056 L 254, n° 4 3035 L 254, n° 5 3037 L 255, nos 1-6 355-360 L 256 361 L 257 362 L 258, nos 1-2 363-364 L 259, nos 1-2 365-366 L 260, nos 1-3 367-369 L 261, n° 1 370 L 262, nos 1-3 371-373 L 263, nos 1-10 374-383 L 264, nos 1-2 384-385 L 265, n° 1 386-387

L 265, nos 2-3 388-389 L 266-267 390-391 L 268, n° 1 392-393 L 268, n° 2 394 L 269, nos 1-11 395-405 L 270, nos 1-12 406-417 L 271, nos 1-3 418-420 L 272 421 L 273, nos 1-3 422-424 L 274, nos 1-3 425-427 L 275, nos 1-5 428-432 L 276, nos 1-5 433-437 L 277-279 438-440 L 280, nos 1-3 441-443 L 281 444 L 282, nos 1-3 445-447 L 283-286 448-451 L 287-288 453-454 L 290 455-459 L 291, nos 1-5 460-464 L 292-293 465-466 L 294, nos 1-4 467-470 L 295 471-472 L 296-297 473-474 L 298, nos 1-10 486-495 L 299, nos 1-9 496-504 L 300 505 L 302 523 L 303 526 L 304, nos 1-2 514-515 L 304, n° 2 bis 516 L 304, nos 3-5 517-519 L 305, n° 1 522 L 305, n° 2 508 L 305, n° 3 524 525 L 307 506-507 L 308, nos 1-2 520-521 L 309, nos 1-9 527-535

Page 171: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

171

L 310, nos 1-2 536-537 L 310, n° 3 512 L 310, n° 4 538 L 310, n° 5 513 L 310, n° 6 373 bis L 311 544 L 312, n° 2 539-543 L 312, n° 3 551 L 313, n° 1 548 L 313, n° 2 546 L 313, n° 3 549 L 313, n° 4 547 L 313, n° 5 545 L 314 550 L 315 552-560 L 316 561-565 L 317 566-569 L 318 570-571 L 319, nos 1-4 572-575 L 320-321 576-577 L 320 bis, nos 1-5 591-595 L 320 bis, n° 5 bis 596 L 320 bis, n° 5 ter 597 L 320 bis, n° 6 602 L 320 bis, nos 7-10 607-610 L 320 bis, n° 11 598 L 320 bis, n° 12 599-600 L 320 bis, n° 13 601 L 320 bis, nos 14-16 611-613 L 320 bis, nos 17-20 603-606 L 322, nos 1-10 578-587 L 323 588 L 323, n° 2 589 L 324 590 L 325-334 614-623 L 335, nos 1-2 624-625 L 336, nos 1-2 626-627 L 337 628 L 337 bis 629 L 338, nos 1-3 631-633 L 338 bis 630 L 339-340 634-635 L 341, nos 1-12 636-647

L 342, nos 1-4 658-661 L 342, nos 5-9 663-667 L 342, nos 10-14 673-677 L 342, n° 14 bis 678 L 342, nos 15-24 681-690 L 343, nos 1-5 691-695 L 344 696-757 L 345-346 758-759 L 346, n° 2 760 L 347, nos 1-8 761-768 L 348 769 L 350 770-776 L 351-353 777-779 L 354 780-783 L 354 bis 784 L 355, nos 1-2 785-786 L 356-357 648-649 L 358, nos 1-8 650-657 L 359-361 787-789 L 362, nos 1-6 790-795 L 363, nos 1-6 796-801 L 364-365 802-803 L 365 bis, n° 1-13 804-816 L 365 bis, n° 14 218 L 365 bis, n° 15-17 509-511 L 365 bis, nos 18-19 219-220 L 365 bis, n° 19 bis 221 L 365 bis, nos 20-34 222-236 L 365 bis, nos 35-79 817-861 L 365 bis, nos 80-90 863-873 L 365 bis, n° 91 874-875 L 365 bis, nos 92-120 876-904 L 365 bis, n° 121 904 bis et 905 L 365 bis, n° 122 906-907 L 365 bis, nos 123-132 908-917 L 365 bis, n° 133 862 L 366 918 L 367 926 L 369 927-928 L 370-372 929-931 L 373, nos 1-3 919-921 L 374, nos 1-4 922-925 L 375, n° 1 932

Page 172: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

172

L 375, nos 2-4 934-936 L 375, n° 5 941 L 375, nos 6-9 937-940 L 375, n° 10 933 L 376 942 L 376 bis 947-962 L 377-378 968-969 L 379, nos 1-3 970-972 L 380, nos 1-15 973-987 L 381, nos 1-2 988-989 L 382, nos 1-2 990-991 L 383-384 992-993 L 385, nos 1-2 994-995 L 386 996 L 387 999 L 388, nos 1-4 1000-1003 L 388, nos 5-6 997-998 L 389, nos 1-3 1004-1006 L 390, nos 1-3 1007-1009 L 391, nos 1-18 1010-1027 L 392, nos 1-6 1028-1033 L 393 1035 L 394 1034 L 395, nos 1-3 1036-1038 L 396 1041-1042 L 397-401 1043-1047 L 402 1048-1049 L 403-406 1050-1053 L 407 1054-1055 L 408 1056 L 409 1057-1058 L 410 1059-1060 L 411 1061 L 412 1062-1063 L 413-416 1064-1067 L 417 1068-1069 L 418 1070-1071 L 419 1072 L 420 1073-1074 L 421 1075-1076 L 422 1077-1078

L 423 1079-1080 L 424-425 1081-1082 L 426, nos 1-2 1039-1040 L 427, nos 1-4 1083-1086 L 427 bis, nos 1-10 1087-1096 L 427 bis, n° 11 1097-1099 et 1102 et 1105 et 1107-1108 L 427 bis, nos 12-15 1110-1113 L 427 bis, n° 16 1115-1116 L 427 bis, n° 17 1117 L 427 bis, nos 18-21 1119-1122 L 427 bis, n° 22 1118 L 427 bis, nos 23-24 1103-1104 L 427 bis, n° 25 1114 L 427 bis, n° 26 1109 L 427 bis, n° 27 1106 L 427 bis, n° 28 1100/1 et 1100/2 L 427 bis, n° 29 1101 L 428, nos 1-2 1123-1124 L 429 1125-1138 L 430 1139 L 431, nos 1-8 1140-1147 L 432 1148 L 433, nos 1-7 1149-1155 L 434 1156 L 435 1157-1159 L 436-437 1160-1161 L 438, nos 1-2 1162-1163 L 439, nos 1-2 1164-1165 L 440, nos 1-2 1166-1167 L 441 1168 L 442, nos 1-3 1169-1171 L 443, nos 1-2 1172-1173 L 444, nos 1-3 1174-1176 L 445-448 1177-1180 L 449, nos 1-3 1181-1184 L 450, nos 1-3 1185-1187 L 451 1942 L 455 1943 L 456-457 1939-1940

Page 173: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

173

L 458 1938 L 459 1941 L 460 1188 L 461, nos 1-2 1189-1190 L 462 1191 L 463, nos 1-10 1192-1201 L 464-465 1202-1203 L 466-481 1217-1232 L 481 bis 1233 L 482-483 1234-1235 L 483 bis 1236 L 484-485 1237-1238 L 487, n° 1 1239 L 487, nos 2-8 1240-1246 L 488, nos 1-3 1248-1250 L 489 1251 L 489 bis, nos 1-10 1252-1261 L 490 1402 L 490 bis 1403 L 490 ter 1404 L 491 1405 L 492, nos 1-7 1406-1412 L 493 1413 L 493 bis 1414 L 494-502 1415-1423 L 502 bis 1424 L 503-547 1425-1469 L 547 bis, nos 1-6 1470-1475 L 548-565 1476-1493 L 565 bis, nos 1-3 1494-1496 L 566 1497 L 567 1498-1504 L 567 bis 1505 L 568-574 1506-1512 L 574 bis, nos 1-16 1513-1528 L 575, nos 1-3 1529-1531 L 576 1532 L 577, n° 1 1533 L 577, n° 1 bis 1534 L 577, nos 2-5 1535-1538 L 578-584 1539-1545

L 586, nos 1-11 1546-1556 L 586, nos 12-13 1558-1559 L 587 1560 L 588, n° 1 1561-1563 L 588, n° 2 1564 L 589, n° 1 1565 L 589, n° 1 bis 1566 L 589, nos 2-3 1567-1568 L 589, n° 4 1570 L 589, n° 5 1569 L 589, nos 6-12 1571-1577 L 590 1578 L 591, n° 1 1832 L 591, n° 1 bis 1833 L 591, nos 2-13 1834-1845 L 591, n° 14 1846-1850 L 591, nos 15-30 1851-1866 L 592 1867 L 592 bis, nos 1-9 1868-1876 L 593, nos 1-8 1877-1884 L 594 1885 L 595, nos 1-5 1886-1890 L 595, n° 5 bis 1891 L 595, nos 6-9 1892-1895 L 595, n° 9 bis 1896 L 596, nos 1-22 1897-1918 L 597, nos 1-2 1919-1920 L 598-602 1921-1925 L 602 bis, nos 1-3 1926-1928 L 603 nos 1-2 1929-1930 L 604, nos 1-2 1931-1932 L 605, nos 1-5 1933-1937 L 606-616 1944-1954 L 616 bis, nos 1-4 1955-1958 L 618 1959 L 620 1960 L 619 1961 L 619 bis 1962 L 621-629 1963-1971 L 629 bis 1972 L 630-631 1973-1974

Page 174: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

174

L 631 bis 1975 L 631 bis, n° 2 1976 L 632, nos 1-7 1977-1983 L 633, nos 1-4 2041-2044 L 633, n° 4 bis 2045 L 633, nos 5-9 2047-2051 L 633 bis 2052-2053 L 634, nos 1-2 2054-2055 L 635 2056 L 636, nos 1-7 2057-2063 L 637-638 2064-2065 L 639-646 2066-2073 L 646 bis 2074 L 647-653 2075-2081 L 656 2082 L 656 bis 2083 L 657-661 2084-2088 L 666-667 2089-2090 L 667 bis 2091 L 668-680 2092-2104 L 680 bis 2105 L 681-683 2106-2108 L 684 2118-2121 L 685 2122-2125 L 686 2109-2117 L 687 2126-2128 L 688 2129-2131 L 689 2132 L 690 2133-2134 L 691 2135-2141 L 692 2142-2144 L 693 2333-2338 L 694 2339 L 695 2340-2341 L 696 2342 L 697 2343-2349 L 698 2350-2353 et 2355 L 699 2354 L 700 2356-2358 L 701 2359 L 702 2360-2361

L 703-706 2362-2365 L 706 bis 2366 L 707 2367 L 707 bis 2368 L 708-712 2369-2373 L 714-719 2374-2379 L 723-729 2385-2391 L 731 2392 L 731 n° 2 2393 L 732 2395 L 733, nos 1-6 2396-2401 L 733, n° 7 2428 L 733, n° 8 2413 L 733, n° 9 2402 L 733, nos 10-11 2416-2417 L 733, n° 12 2404 L 733, n° 13 2409 L 733, n° 14 2424 L 733, n° 15 2418 L 733, n° 16 2425 L 733, n° 17 2407 L 733, n° 18 2405 L 733, n° 19 2414 L 733, n° 20 2406 L 733, n° 21 2403 L 733, n° 22 2420 L 733, n° 23 2412 L 733, n° 24 2422 L 733, n° 25 2427 L 733, n° 26 2410 L 733, n° 27 2415 L 733, n° 28 2423 L 733, n° 29 2426 L 733, n° 30 2411 L 733, n° 31 2421 L 733, n° 32 2408 L 733, n° 33 2419 L 734 2394 L 735, n° 1 2434-2435 L 735, n° 2 2436 L 735, n° 3 2439

Page 175: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

175

L 735, n° 3 bis 2430 L 735, n° 3 ter 2429 L 735, n° 4-5 2431-2432 L 735, n° 6 2438 L 735, n° 7 2437 L 735, n° 8 2433 L 741, n° 1-2 2440-2441 L 741, nos 4-6 2442-2444 L 742 2445 L 743 2446 L 743, n° 2 2448 L 744 2447 L 745 2453 L 746 2450 L 746, n° 2 2449 L 747, n° 3 2451 L 748 2452 L 750 2455 L 751 2456 L 752 2454 L 753 2458 L 753 bis 2457 L 756 2463 L 757 2462 L 758 2461 L 759 2460 L 760 2459 L 771 2469 L 772 2779 L 773 2466 L 773, n° 2 2471 L 773, n° 3 2468 L 774 2465 L 775, n° 1 2472 L 775, n° 2 2494 L 775, n° 3 2470 L 775, n° 4 2496 L 775, n° 5 2495 L 775, n° 6 2501 L 776 2467 L 777 2464

L 778 2493 L 779 2473-2492 L 780, n° 1-2 2497-2498 L 780, n° 3 2499-2500 L 781, n° 1 2723 L 781, n° 1 bis 2722 L 781, n° 2-4 2725-2727 L 781, n° 5 2733 L 781, n° 5 bis 2734 L 781, n° 6 2739 L 781, n° 6 bis 2740 L 781, n° 7-10 2742-2745 L 781, n° 11-20 2748-2757 L 781, n° 21 2732 L 781, n° 22-23 2746-2747 L 781, n° 24 2729 L 781, n° 25 2735 L 781, n° 25 bis 2736 L 781, n° 26 2730 L 781, n° 26 bis 2731 L 781, n° 27 2738 L 781, n° 28 2724 L 781, n° 29 2728 L 781, n° 30 2737 L 781, n° 31 2741 L 782 2758 L 782, n° 2-4 2759-2761 L 783, n° 1-3 2762-2764 L 784, n° 1-2 2765-2766 L 784, n° 7 2768 L 784, n° 8 2767 L 785, n° 1-6 2769-2774 L 787, n° 1-3 2775-2777 L 787, n° 4 2780 L 787, n° 5 2778 L 788-789 2781-2782 L 789, n° 2 2783 L 790 2784-2792 L 791-794 2793-2796 L 795, nos 1-2 2797-2798 L 796-797 2799-2800

Page 176: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

176

L 798, nos 1-4 2801-2804 L 799 2805 L 800 nos 1-2 2806-2807 L 800 bis 2808 L 801-807 2809-2815 L 809, nos 1-16 2816-2831 L 809 bis nos 1-6 2832-2837 L 809 ter 2838-2839 L 810 2840 L 811 2841-2842 L 812 2843 L 813 2844-2845 L 814-817 2846-2849 L 818 2850-2851 L 819 2852 L 820 4609 L 822 2853 L 823 2854-2855 L 824-832 2856-2864 L 832 bis 2865-2868 L 832 ter 2869-2874 L 833-836 2875-2878 L 838 2879-2880 L 838 bis 2881 L 838 ter 2882-2887 L 839-850 2888-2899 L 852 2900 L 853 2901-2903 L 854-855 2904-2905 L 856 2906 et 3066-3067 L 857 2907-2908 L 858 2909-2910 L 859 2911 L 859 bis 2912-2917 L 859 ter 2918-2921 L 859 quater 2922 L 860-861 2923-2924 L 862 2925-2926 L 862 bis 2927 L 863 2928 L 863 bis 2929-2938

L 864-868 2939-2943 L 869 2944-2946 L 870 2947 L 871 2948-2949 L 872-877 2950-2955 L 877 bis 2956 L 878 2957 L 879 2958-2971 L 880 2972 L 881 2973-2974 L 882-883 2975-2976 L 884 2977-2978 L 884 2977-2978 L 885 2979 L 886 2980-2986 L 886 bis 2987 L 887 2988-2990 L 888-891 2991-2994 L 892 2995-2999 L 893 3000-3003 L 894-896 3004-3006 L 896 bis 3007-3009 L 897 3010 L 898 3016 L 899 3015 L 900-903 3017-3020 L 904 3023 L 904 bis 3022 L 905 3021 L 906 3024 et 3050 L 907-909 3027-3029 L 910 3055 L 911-912 3031-3032 L 913 3033-3034 L 914 3036 L 915 3038 L 916 3040 L 917 3039 L 919 3025 L 920 3059 L 921 3012-3013

Page 177: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

177

L 922 3052 L 922 bis 3041 L 923 3043-3044 L 924 3045 L 925 3049 et 3057 L 926 n° 1-2 3053-3054 L 926, n° 3-5 3046-3048 L 926 n° 6 3011 L 926 n° 7 3058 L 926, n° 8 3042 L 926, n° 9 3051 L 926 A 1 à A 3 3063-3065 L 926 B 1 à B 3 3060-3062 L 926 bis nos 1-2 3068-3069 L 927 3070 L 927 bis 3072 L 927 bis n° 2 3071 L 928 3512 L 929 3516 L 931 3515 L 932 3523 L 933 3543 L 934 3555 L 935-937 3557-3559 L 938 3561 L 941 3556 L 942 3955 L 943 3584 L 944 3583 L 945 3582 L 946 4604-4606 L 946 bis 4607 L 947-948 4618-4619 L 949 4620 L 949 bis 4623 L 950 4625 L 951 4626-4637 L 952 4641 L 952 bis 4608, 4613, 4614, 4617, 4621, 4622,

4624, 4639 L 952 ter 4616 L 953 4612 L 954 1204-1216 L 955 4640 L 955 bis nos 1-2 4610-4611 L 9845 3851-3852 I Q 12 237 I Q 13 238-240 I Q 14 241-242 I Q 15 243-245 I Q 16 246-247 I Q 17 248 I Q 18-20 200-202 I Q 21 203-206 I Q 22 207-209 I Q 23 210-212 I Q 24 213-214 I Q 25 215-216 I Q 26 217 R 802 662 R 803 2046 R 850 1831 R 2254 680 R 2460 679 R 2469 670 R 2470, nos 1-2 668-669

R 2471-2472 671-672 70 T 943 71 T 944 75 T 945 76 T 946 et 963 77 T 964 79 T 965 81 T 966 87 T 967 Z 3073-3074 97.055-97.065 475-485 270.173 1313 270.174-191 1315-1332 270.192-199 1694-1701

Page 178: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

178

270.200-209 2291-2300 270.210-236 2626-2652 270.237-238 2662-2663 270.239 2665 271.060 1314 271.065 1314 bis 271.066 1314 ter 280.059 2301 280.201-269 2195-2263 280.301-314 2264-2277 280.317.329 2278-2290 282.035 2672 282.045 2625 282.054-062 2653-2661 282.063-068 2666-2671 282.080 2673 282.088 2664 285.001 1262 285.002-3 1268-1269 285.004-5 1271-1272 285.006-7 1277-1278 285.007 bis 1279 285.008-20 1280-1292 285.021 1273-1274 285.022 1337 285.023 1266 285.024-27 1379-1382 285.028 1384 285.029-38 1342-1351 285.039-59 1355-1375 285.060-2 1352-1354 285.063-4 1340-1341 285.065 1270 285.066 1336 285.067 1267 285.068-9 1264-1265 285.070 1295 285.071 1334 285.072 1240 et 1376 285.073 1377 285.074-86 1385-1397

285.087 1383 285.088 1378 285.089 1263 285.090 1339 285.091 1338 285.092 1335 285.093 1400-1401 285.094 1275 285.095 1333 285.096 1398 285.097 1399 285.098 1276 285.099 1294 285.100 1293 285.101-117 1296-1312 287.001-4 1801-1804 287.005 1557 287.006 1582 287.007 1656 287.008 1586 287.010 1588 287.011 1613 287.012 1600 287.014-15 1636-1637- 287.016-18 1589-1591 287.019-23 1595-1599 287.025 1759 287.026 1638 287.027 1758 287.028 1654 287.029 1635 287.030 1639 287.031 1593-1594 287.032 1643 287.033 1642 287.034 1641 287.035 1640 287.036-38 1645-1647 287.039 1644 287.040-41 1805-1806 287.042 1797

Page 179: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

179

287.043 1713 287.044 1799

287.045 1684 287.046 1655 287.047 1587 287.048 1585 287.049 1584 287.050 1693 287.051 1704 287.052-72 1663-1683 287.073-80 1685-1692 287.081 1662 287.082 1736 287.083-101 1717-1735 287.102 1716 287.103 1579 287.104 1821 287.105 1822-1828 287.106 1829 287.107-123 1771-1787 287.124, n° 1 1740 et 1747 287.124, n° 2 1739 287.124, n° 3 1738 287.124, n° 4 1750 287.125-126 1755-1756 287.127 1737 287.128-135 1788-1795 287.136 1741 287.137-143 1601 287.144 1608-1609 287.145 1610-1611 287.146 1612 287.147 1614-1615 287.148-166 1616-1634 287.167-170 1742-1745 287.171 1765 287.172 1767 287.173 1766 287.174 1746 287.175 1748-1749 287.176 1800

287.177 1751 287.178-180 1708-1710 287.181 1707 287.182 1580 287.183 1583 287.184 1592 287.185 1830 287.186 1712 287.187 1581 287.188 1651 287.189 1653 287.190 1652 287.191-193 1648-1650 287.194-196 1809-1811 287.197-198 1807-1808 287.199-201 1814-1816 287.202 1812 287.203 1817 287.204 1813 287.205 1818 287.206 1798 287.207-209 1657-1659 287.210 1661 287.211 1660 287.2121 1760 287.2122 1757 287.2123-4 1752-1753 287.2125 1761 287.2126 1764 287.213 1-2 1762-1763 287.214 1796 287.215-216 1769-1770 287.217 1768 287.218 1557 bis, 1706 et 1711 287.219 1703 287.220 1754 287.221 1705 287.222-223 1714-1715 287.224-225 1819-1820 287.226 1702 293.301 1984

Page 180: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

180

293.303 1994 293.305 1995 293.307 1996 293.309 1997 293.311-316 1998-2003 293.319 2031 293.321 2018 293.323 2032 293.325 2033 293.327 2005 293.329 2004 293.331 2006 293.333 2007 293.335 2008 293.337 2013 293.339 1985 293.341-344 2009-2012 293.347-348 2014-2015 293.351-356 1988-1993 293.359 2020 293.360 2019 293.361 2021 293.363 2035 293.364 2037-2039 293.365 2036 293.366 2028 293.367 2027 293.368-370 2024-2026 293.372 2023 293.373-374 2029-2030 293.379 1987 293.380 2034 293.381 2040 293.382-383 2016-2017 293.384 1986 295.001-012 2151-2162 295.013 2303 295.011 2149 295.015 2146 295.016 2145 295.018-024 2311-2317 295.025 2319

295.026 2147 295.027-055 2166-2194 295.056-057 2328-2329 295.058-064 2320-2326 295.065 2148 295.066 2318 295.067-068 2304-2305 295.069 2150 295.070-073 2306-2309 295.074 2330 295.075 2331-2332 295.076-077 2164-2165 295.078 2327 295.079 2163 295.080 2302 295.081 2310 297.001-297.011 2511-2521 297.012-013 2380-2381 297.014 2384 297.015 2383 297.016 2382 297.017 2502 297.018 2504 297.019-020 2508-2509 297.021 2676 297.022-060 2522-2560 297.061 2677 297.062 2566 297.063 2570 297.064-66 2567-2569 297.067-071 2561-2565 297.072-121 2575-2624 297.122-123 2506-2507 297.124-132 2695-2703 297.133 2693 297.134-135 2690-2691 297.136 2704 297.137 2692 297.138 2710 297.139 2712 297.140-141 2705-2706

Page 181: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. CONCORDANCE. L.

181

297.142 2714 297.143 2716 297.144 2715 297.145 2505 297.146 2503 297.147-148 2572-2573 297.149 2571 297.150 2674 297.151 2713 297.152 2510 297.153 2707 297.154 2709 297.155 2574

297.156 2678 297.157 2694 297.158 2675 297.159 2717-2718 297.160 2719-2720 297.161 2711 297.162 2708 297.163 2679 297.164-168 2681-2685 297.169 2687 297.170 2686 297.171-172 2688-2689 297.173 2680

COTES QUI NE SONT PAS PLACEES DANS L'ORDRE NUMERIQUE

Cote placée après 4642-4646 4276 4647 904/1 4653 4342 4661-4662 4135 4663 1040 4664 2878 4766 4126/1 4767-4768 4250 4790 1879 4833 4621

Page 182: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. LISTE DES DOCUMENTS DISJOINTS. L.

182

DOCUMENTS ICONOGRAPHIQUES DISJOINTS DE LEUR DOSSIER D'ORIGINE.

Ces documents (plans notamment) ont été disjoints de leur dossier d'origine pour une meilleure conservation. Il possèdent une cote en propre, indiquée dans la colonne de gauche, et reconnaissable à l'adjonction de "CP" (pour Cartes et Plans). Au niveau de l'analyse des dossiers, on a ajouté l'indication "Plan(s) disjoint(s) : cf liste à la fin du répertoire." Cote Description Cote du

dossier d'origine

L_CP_283 Limites entre la Somme et la Seine-Inférieure. – Limite entre les cantons d'Ault et d'Eu, plan d'une portion de terrain réclamée par l'administration municipale du canton d'Ault (an 7).

L 283

L_CP_285 Plan de démarcation entre Ercheu et Grécourt, sur le terroir du hameau de Lannoy dépendant d'Ercheu (an 4).

L 285

L_CP_288 Plan de démarcation entre Candas et Longuevillette (an 5). L 288 L_CP_877/1-2 Bernaville. - Pont à construire dans le fond de Bernaville, route d'Abbeville à Arras par

Doullens (an 3). • L_CP_877/1 – Coupes. • L_CP_877/2 - Plan de situation.

L 877/1

L_CP_877/3 Boismont. - Pont en charpente à construire dans la traverse du marais de Boismont, à côté de l'ancien chemin d'Abbeville à Saint-Valery : plan [1792].

L 877/1

L_CP_877/4 Bray-sur-Somme. - Pont en charpente à construire Bray sur le rivière de la Somme: plan (1793).

L 877/1

L_CP_879/1 Miannay. – Plan d'une partie de la traverse de Miannay, côté de la ville d'Eu [s.d.]. L 879 L_CP_879/2 Occoches. – Plan du pont d'Occoches [s.d.]. L 879 L_CP_879/3 Pierrepont. – Pont : plan d'une partie de la traverse de Pierrepont, route d'Amiens à

Compiègne, contenant l'emplacement du pont et le projet du chemin provisoire établi aux abords dudit pont [s.d.].

L 879

L_CP_879/4 Poix. – Plan d'alignement d'une partie de la traverse de Poix, route de Paris à Calais (an 5).

L 879

L_CP_879/5 Pont-Remy. – Plan d'une partie de la nouvelle grande route de Paris en Angleterre aux abords du ville de Pont-de-Remy, sur la commune de Liercourt (1791).

L 879

L_CP_884 Carte du débouché du canal de la Somme dans la baie de Somme depuis Abbeville, 1790. L 884 L_CP_892/1 Canal de Saint-Valery. – Plan du cours de la rivière Somme depuis Port (Port-le-Grand)

jusqu'au canal de Cayeux où l'on a ponctué une partie du lit que cette rivière occupait les 20 décembre 1790 et 8 mai 1785, afin de pouvoir tirer des conjectures sur ses variations à venir (12 janvier 1792).

L 892

L_CP_892/2 Canal de Saint-Valery. – Carte du cours de la rivière Somme, depuis les tombes de Port jusqu'au Cap Hornu au 21 février 1791.

L 892

L_CP_895/1 Canal de Saint-Valery. – Plan d'une buse pour l'écoulement de la petite rivière d'Amboise dans la baie de Somme, à construire sous la digue du Molenelle en remplacement de l'écluse de ce nom actuellement existante, en maçonnerie, à démolir (an 5).

L 892

L_CP_945/1-2 Amiens, archives du département. – 2 plans du projet de convertissement du ci-devant couvent des Feuillants en dépôt d'archives du département de la Somme, par Rousseau (an 9).

NB. Plan collés sur des fonds d'anciens cartons d'archives verts, munis d'une ficelle destinée à les suspendre à un mur. Ayant été semble t-il longtemps exposés, ces plans sont passablement abîmés.

• L_CP_945/1 - Rez-de-chaussée, avec les salles du conseil général et du conseil de préfecture.

• L_CP_945_2 - Mansarde.

L 945

L_CP_973/1-2 Tribunaux. – Nouvelle disposition qu'on propose de suivre avec uniformité dans tous les tribunaux du Royaume [lithogr., vers 1790].

• L_CP_973/1 – Vue perspective. • L_CP_973/2 – Plan et façade géométrale.

L 973

Page 183: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. LISTE DES DOCUMENTS DISJOINTS. L.

183

L_CP_974/1-6 Amiens. - Etablissement d’une maison de justice pour les divers tribunaux dans l’ex-couvent des Célestins, à Amiens. Plans, par Rousseau.

• L_CP_974/1. Plan du rez-de-chaussée avant transformation (an 6). • L_CP_974/2 Plan du premier étage avant transformation (an 6). • L_CP_974/3. Plan du rez-de-chaussée du projet de placement des tribunaux

judiciaires (parquet, tribunal civil, maison d'arrêt, maison de détention, maison de justice) [an 6].

• L_CP_974/4. Lacunaire au 4 avril 2013. • L_CP_974/5. Elévation de la maison de détention, du côté de la grande cour (an

6) • L_CP_974/6. Plan du premier étage des cachots de la maison de justice, dans

l'ancienne église (an 6)

L 974

L_CP_1716 Villers-Bretonneux. - Plan d'arpentage et de bornage du Bois-l'Abbé (an 4). L 1716 L_CP_3359 Méricourt-sur-Somme . -Plan d'une partie de la commune prise par les ci-devant seigneurs

(1794). Avec le château et la rivière de Somme. Plan disjoint du dossier de procédure n° 549.

L 3359

L_CP_4665 [Cimetière de La Madeleine : esquisse du pavillon d'accueil, Jean Rousseau, architecte (vers 1790).]

Il n'existe pas de dossier associé à ce document iconographique.

L_CP_4665

L_CP_4837 L_CP_4838

Abbeville. - Plans de réhabilitation du couvent des Ursulines en magasins militaires (1798-1800).

Il n'existe pas de dossier associé à ces documents iconographiques.

L_CP_4837 L_CP_4838

Page 184: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

184

Index général alphabétique du répertoire numérique de la série L.

Les numéros renvoient aux cotes en caractères gras du répertoire, à l’exception de quelques renvois faits à des passages qui ne sont pas rattachés à une cote ; dans ce cas, la référerence est indiquée comme suit : « voir entre les cotes X et Y »64.

___________

64 Dans la version d'origine du répertoire, il était fait référence aux colonnes (« col.»), mais les colonnes ont disparu suite à la numérisation et à la mise à jour du répertoire.

A

Abancourt (Warfussée-), voir W.

Abbeville 377, 379, 433, 438, 501, 502, 544, 552, 854, 1351, — assemblée électorale 320 ; — atelier de charité 891, — attroupements 3295, 3304, — banlieue 3328, — barrières 855, 863, — bureau 1275, — bureau des aides 1348, — canton 334, 418, 438, 539, 696, 1407, 2784 à 2792, 3586 à 3591, — Capucins 1348. — Carmes 1348, — Chartreuse 1269, 1348, — chaussée du Bois 874, — chirurgien 3452, — clergé 4663, — collège 926, — comité de surveillance 3948, — commanderie 874, — Cordeliers 1343, 1348, — dépôt de conscrits 675, — détenus 3313, — dettes ecclésiastiques 1379-1380, — digues 914, — district 286, 304, 341, 433, 460, 574, 599, 603, 650, 691, 810, 818, 884, 887, 897, 942, 947, 949, 977, 1028, 1151, 1204 à 1414, 3302, 3313, 3541, — eaux 904/1, 904/2, — églises 1350, — églises du district 1347, — émigrés voir entre les cotes 1312 et 1313, — enfants trouvés 1117, — fabriques 1382, — faubourg des Planches 874, — fortifications 787, 874, — garde nationale 1402, — hospices 1087, 1096, 1097, 1099, 1100/1, 1100/2, 1101, — incendie 378, — institut de secours 1098, — Jacobins 1269, 1348, — jury d’instruction 2791, — justices de paix 3945 à 3999, — maison de justice 978, — maîtrise des eaux et forêts 1714, — marché au blé 874, — Minimes 1348, — mobilier des couvents 1348, — mobilier des églises 1352, — mobilier des émigrés 1355 à 1361, — navigation 887, — notaires 3174, 3524, — Notre-Dame 3289, — Palais (arrondissement du) 3953, — pépinière 866, — Place d’Armes (arr. de la) 3982), — Pont-Rouge 3999, — poste 632, 633, 3313, — prieuré de

St-Pierre et St-Paul 1348, — prisons 1191, — rivière 884, — routes et ponts 874, — Rouvroy (faubourg de) 1350, — rues de la Hucherie et de la Portelette 874, — St Georges 1348, 1383, — St Gilles 1350, — St Jacques 1350, — St Joseph 1347, 1350, — St Sepulchre 1350, — St Vulfran 1101, 3412, 3944 (arrondissement) — St Vulfran de la Chaussée 1343, — société d’émulation 969, — société populaire 1242, — sous-préfet 3470, — temple de la Raison 1350, — travaux publics 1403, — tribunal correctionnel 983, 3567 à 3608, — tribunal de commerce 988, 3904, — tribunal de l’arrondissement 3521, — tribunal du district 3493 à 3561, — Ursulines 1349 à 1351, — voir : Clouet, Picot.

Ablaincourt (Bruhier d’) : voir B. — Aboval 3053. — Aboval (d’) 3069. — Abriany 682. — Absolut voir entre les cotes 362 et 363. — Acheux-en-Amiénois 553, 1711, 1975, 1988, 2029, — canton 334, 358. — Acheux-en-Vimeu voir entre les cotes 1312 et 1313, 382, 3310, 3524. — Acloque 1041. — Adam (Lefort-). Voir L. — Adrien 1822. — Agay (d’) 514. — Agnières voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1562, 1906. — Agny 1041. — Aigreville (d’Haudoire d’). Voir H. — Ailly (d’Albert d’), voir Al. — (Leboucher d’), voir L. — Ailly-le-Haut-Clocher 633, 1125, 1410, 1412, — canton 334, 356, 697, 1247, 1277, 1345, 2793, 3592, — justice de paix 4000 à 4012. — Ailly-sur-Noye 553, 2134, 2193, 3175, — canton 289, 334, 356, 698, 2110, 3184, — justice de paix 4013 à 4022. — Ailly-sur-Somme 553, 875, 1125. — Ainval (d’) col, 18, 1041, 2331. — Ainval (-Septoutre) 553, 2193. — Airaines 544, 632, 855, 863, 875 904/2, 1087, 1096, 1125, 1497, 1527, 1644, 1920, 3010, 3175, — canton 334, 669, 1593, 1595, 1600, 1717, 1772, 1779, 1786, 1789, 1792, 1849, 1850, 2794 à 2796, — comité de surveillance 3010, — commune 4603, 4611, — justice de paix 4023 à 4028. — Aisne (département) 280, 300, 964, 2396, 2774, — voir : Beauvois, Bourgfontaine, Chauny, Flavy-le-Martel,

Page 185: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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Hargicourt, Hérouel, Pithon, St-Quentin, Trefcon, Vervins, Villers-St-Christophe. — Aix (municipalité de Pœuilly) 2427. — Aix (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 1822. — Aizecourt-le-Bas 2424, 2463, 2777. — Aizecourt-le-Haut 875. — Alavoine 2563, 2717. — Albert 290, 544, 553, 632, 633, 863, 870, 875, 904/2, 1087, 1096, 1102, 1125, 2436, 2445, 2473, 2474, 2493, 2624, 2775, 3175, 3358, 3486, — bureau 2675, — canton 334, 700, 2437 à 2439, 2493, 2561, 2742, 2797 à 2807, — filles de la charité 2773, — justice 2764. — Albert d’Ailly (d’) 2717. — Alençon (d’) 1822). — Alexandre 3178. — Alfort (Seine) école vétérinaire 937. — Aligard 1041. — Allain 1822. — Allaines 553, 904/2, 2491, 2624. — Allart 1041. — Allenay voir entre les cotes 1312 et 1313, 1362. — Allery voir entre les cotes 1312 et 1313. — Allier (département) 2774. — Allonville voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 553, 1808, 1906. — Allou 1779, 3269. — Alloy voir entre les cotes 362 et 363. — Almanach national 469. — Amboise (rivière) 907. — Ambroise 1998. — Américain (navire) 881.

Amiens 69, 71, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 377, 507, 554-559, 650-653, 655-657, 667, 676, 679, 1644, — abbayes et couvents 1910, — administration 932, — affaires communales 1562, voir entre les cotes 1414 et 1415, — agent de change 3423, 3453, — approvisionnement voir entre les cotes 1414 et 1415, 1513, 1527, — arrondissement 2808, — arrondissements de la ville 3041 à 3054, — assemblées primaires 347, — ateliers de charité 1149, — attroupements 3276, — Augustins 321, 1626, 1798, 1816, — bailliage 3172, 3618, 3620, 3625-3626, 3666-3667, — barrières 855, 863, — Bertricourt 3024, — bibliothèque 929, 942, — Bicêtre (dépôt de mendicité) 1160-1178, 1895, 3320, 3351, 3367, 4594-4600, — Boutillerie 3037-3038, — bureau des aides 1767, — bureau des finances 321, 3665, — canal 899, — canton 334, 349, 350, 438, 701, 1017, 1771, 1778-1779, 1785-1786, 1788, 1792-1793, 1846, 2808, — Capettes (prison) 1187, 1200, 1895, 1931, 1940, (Capets), — Capucins 1609, 1798, 3024, — Carmélites 1621, 1629, 1816, 1931, 1938, 3018, — Carmélites (prison) 1187, 1196, — Carmes 1625, 1752, 1798, — cathédrale 530, 1036, 1608, 1884, 3056, 3665, — Célestins 321, 650, 652, 974, 1753, 1759, — Cerisy (hôtel de) 1768, — chapelles 1909, 3036, 3040, — chapitre 941, 1907, 3043-3044, — chapitre de St Nicolas 1621, — château d’eau 3048, 3057, — collège 815, 927, 1754, 1812, 1931, 3038, 3044, — comité de surveillance 373 bis, 1508,

3011, 3012 à 3054, 3075, — commerce 499, — commission populaire 3070, — concert (salle du) 321, conciergerie 1179 à 1187, 1193-1194, 1931, — conspiration 3280, — Cordeliers 321, 1621, 1633, 1798, — cour d’appel 3193, 3201-3202, — créances 1809 à 1813, 1816, — département voir entre les cotes 362 et 3637, — dépôt de mendicité 1926, — détenus 1930, — district 285, 287, 304, 331, 342, 434, 456, 461, 574, 599, 604, 650, 652, 653, 692, 810, 942, 950 à 959, 979, 984, 999, 1029-1030, 1152, 1239, 1415 à 1943, 3011, 3112, 3282, 3466, 3541, 3860, 3878, 3902-3903, — douane 1576, Eauette (canal de l’) 904/2, — eaux 904/2, — école centrale 520, 929, 942, 1879, 4790, — école de filature 953, 1880, — école des arts 932, école nationale 1939, — écoles 922, 3051, — économats 1917, — églises supprimées 1766-1767, — élection 616, 872, 1547, 3041, 3042, 3665, — élections 1505, — émigrés 1651, 1769, — enfants trouvés, 1118, — engagements 1836, — enrôlements 1843, — épidémies 424, — Etouvy 3034, — évêché 1755, 3036, — évènements de police 375-382, — évêque 1907, — fabriques 1811, — faubourg de Beauvais (grand) 3013, (petit) 3016, — faubourg de Hem 904/2, 3034, — faubourg de Noyon 867, 3038, — faubourg d’Hautoie 3018, — faubourg St-Pierre 3029, — ferme du tabac 1762, — fêtes 396, 398-399, 404, — Feuillants 655-657, 1620, 1798, — filles pénitentes 1931, — finances voir entre les cotes 1414 et 1415, — fortifications 787, 876, 1763, 1859, — généralité 854, — Grands Chapeaux 1931, 1942, — grenier à sel 3042, — gribanniers 501, — Hautoie (la) 868, 3458, — hôpital, hôpital général 1104, 1920, 3013, 3040, — hôpital militaire 3047, — hôpital St-Charles 1090, — hôpitaux et écoles 1911, — hôpitaux militaires 1091, — hospices voir entre les cotes 1414 et 1415, 1088, 1096, 1813, — hôtel-Dieu voir entre les cotes 1414 et 1415, 1089, 1103, 1920, 3051, — île des pestiférés 904/2, — incendiés et inondés 1125, — inspection des étoffes 500, — Jacobins 651, 653, 1616, 1798, — jardin botanique 934-935, — justices de paix 4029 à 4079, — Longpré 555, 3024, — magasin civil voir entre les cotes 1414 et 1415, — maisons 1712, 1923, — maisons religieuses 1766, 1767, — malle 373, — Malmaison 3040, — manufacture 3075, — marchés 1522, 1527, — médecin 3458, — mendiants 3902, — Minimes 1632, 1767, 1798, — mobilier ecclésiastique 1742, — Montières 1767, 3034, — municipalité 1635, 1654, 2004, — navigation 884, — Neuville (la) 3036, — notaires 3176, — Notre-Dame 1811-1846, — Oratoire 321, 1627, 3034, — Paraclet (abbaye du) 1603, 3343, — paroisses 1908, — penières 867, 868, — personnel administratif

Page 186: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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1504, — Petit-Saint-Jean 287, 3032, — police 1507-1508, — port 899, — porte de Beauvais 859, 4031, — population 466, — poste 632-633, — Premontrés 3048, — prêtres reclus 1895, — prieuré de Moreaucourt 1607, — prisons 1192, 1931, 4594 à 4600, — Providence (couvent de la) 1756, 1931, 1943, — quai du port 904/2, — receveurs du district voir entre les cotes 1414 et 1415, — religieux 1902-1904, Renancourt 1811, 3032, 3048, 3057, — revenus fonciers 607-608, — route 807, — rues 287, 3041, rue de Beauvais (grande) 1762, des Clairons 904/2, du Moulin du Roi 3479, du Moulin-Neuf 904/2, St-Martin 3073, des Sergents 3074, — sacristie de Notre-Dame 3044, — St-Acheul 1602, 1798, 3036, 3044, — Ste Claire 1614, 3032, — Stes-Claires (moulin) 904/2, — St-Denis 3044, — Ste-Elisabeth (religieuses de) 1621, — St-Firmin à la Porte 1631, 1811, — St-Firmin en Castillon 1621, 1624, 1767, 3018, — St-Firmin le Confesseur 1601, 1757, 1767, 1907, — Ste-Geneviève ou Providence 1636, — St-Germain 1811, 3042, 3054, St-Honoré (chapelle) 3040, — St-Jacques 1811, 3048, 3469, — St-Jean 1623, 1798, 1816, — St-Julien 1605, 3029, — St-Laurent (chapelle) 1758, — St-Leu 1634, 1811, 3051, 3058, — Ste-Marie 3016, — St-Martin 1759, 1760, — St-Martin au Bourg 1619, — St-Martin aux Jumeaux 1628, 1798, — St-Maurice 904/2, 3020, 3042, — St-Michel 1615, — St-Nicolas aux Cloîtres (chapitre) 1621, 1907, — St-Pierre 608, 1811, — St-Remy 1604, 1811, — St-Sulpice 1634, — saisies 3339, 3359, — salle de spectacle 971, — sections 3014 à 3059, — sédition 3293, — séminaire 1622, — société populaire 544, 3275, — sœurs grises 1621, 1761, 3020, — subsistances 434, 1523, 3278, 3289, — théâtre 970, — traites foraines 3665, — travaux publics 544, — tribunal correctionnel 983, 3683 à 3716, — tribunal de commerce 988, 3905 à 3929, — tribunal de l’arrondissement 3106, 3111, — tribunal de police municipale 4584 à 4589, — tribunal du district 3102, 3112, 3172, 3609 à 3675, — université des chapelains de la cathédrale 1608, — Ursulines 1618, — Visitation Ste-Marie 1604, — Voirie (la) 3036.

Amourette, 1041, — Amplier (Pas-de-Calais) 904/1. — Anceaume voir entre les cotes 362 et 363. — Ancelin 1041. — Ancre (rivière) 905. — Andainville voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1912, 3177, 3474. — Andechy 289. — André 1041. — Andrieu 1041, 1847, — Andrieux voir entre les cotes 362 et 363. — Anglais 1507, 1650. — Angleterre 622, 644, 854. — Anguier 3183. — Anjobert voir entre les cotes 362 et 363. — Ansart 1041. — Anselin 1041.

— Antoine voir entre les cotes 362 et 363. — Apoix voir entre les cotes 362 et 363. — Arachart 1041. — Ardennes (département) 2774. — Ardres (P.-de-C.) 516. — Argœuve 424, 560, 877, 905, 1562, 1814. — Argœuve (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 1822. — Argoules 560, — Armanville (Le Vasseur d’). Voir L. — Armet 2732. — Arques (S.-I.) 3364. — Arquèves 2015. — Arrachard 2436, — Arrachart 2565. — Arras (P.-de-C.) 3311. — Arrestations 1933. — Arry voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 1239, 1362, 1372. — Artois (d’) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1796, 2015. Voir : Capet. — Artur 1822. — Artus voir entre les cotes 362 et 363, 1041, 1644, 1771, 2037. — Arvillers 3484. — Assainvillers 877, 2193. — Assaulé voir entre les cotes 362 et 363, 1821-1822. — Asselin voir entre les cotes 362 et 363, 911, 1041, 1771, 1779, 1822, 3269. — Assevillers 2765, 2777. — Athies 290, 1092, 1096, 2414, 2775, 3282, — canton 334, 702, 1001, 2403 à 2406, 2414 à 2417, 2437-2438, 2475, 2493, 2500, 2569, 2809-2815. — Attaignant 1041. — Aube (département) 2774. — Aubé voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 2134, 2331, 3069. — Aubercourt 2193. — Aubert voir entre les cotes 362 et 363. — Auberville (Gaillard d’). Voir G. — Aubigny 560, 1504, 1644. — Aubigny (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 1775, 1788, 1822. — Auboin 1041. — Aubrelique voir entre les cotes 362 et 363. — Aubry voir entre les cotes 362 et 363, 1041, 1785. — Aubvillers : canton 334, 382, 600, 703, 2111, 2815, — justice de paix 4079. Auchonvillers 285, 2463. — Audin 1041. — Audoy voir entre les cotes 362 et 363. — Augé 1822. Ault 823, 877, 884, 909, 1092, 1096, 1105, 1238, 1242, 1362, 3177, 3475, — bureau 1276, 1337, — canton 283, 334, 539, 704, 1247, 1278, 1346, 2816 à 2831, 3593, — comité de surveillance 3060 à 3062, — commune 4604-4605, — justice de paix 4106 à 4122, voir : Hâble d’Ault. — Aumale (S.-I.) 282, 1527, 1652. — Aumale (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 1375, 1822, 2037, 2717. — Aumâtre voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Aumont (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 2193. — Authie 560, 881, 2015, 2834, 3315, 3446. — Authie (baie et rivière d’) 881, 904/1, 911. — Authieulle 560. — Authuille 2394, 2624. — Auxy-le-Château ou Auxy-la-Réunion (P.-de-C.) 279, 560, 1976, 3317. — Avelesges 1600. Aveluy 560, 2624, 3352. — Aveneaux 1041. — Avenel 1041. — Avesneaux 1041. — Avesnes-Chaussoy 1644. — Avoués 3205. — Avre (riv.) 905, 907. — Ayencourt-le-Monchel 560, 877, 2193.

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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B

Babaud-Lachaussade voir entre les cotes 362 et 363. — Babeuf 2134, 3075, 3851-3852. — Bachelet 1042. — Bacouel 877. — Bacouel 1042. — Bacquencourt 2408. — Bacquet 1042. — Badier voir entre les cotes 362 et 363, 2331. — Bail 1042, 1848. — Baillet 1042, 4552. — Bailleul 424, 877, 1125. — Baillon voir entre les cotes 1312 et 1313. — Baillon 1400, 1822, 3069. — Bainast voir entre les cotes 1312 et 1313. — Baizieux 3324, 3331, 3902. — Balin 1042. — Balingan (Fouques-) : voir F. — Balainvilliers (Bernard-) : voir Be. — Ballin 1042, 2331. — Ballue 1042, 2436, — Banastre 2037. — Barbier voir entre les cotes 362 et 363, 1042. — Barbier-Jenty 1822. — Barleux 561, 1125, 2491, 2779, — canton 335. — Baron 1817. — Barré 2436, 3290. — Barroillet 3273. — Barry 1042, 1848. — Bary 3180. — Bas-Champs (les) 909-910. — Basque 1042. — Bastard de la Roche 3287/1 . — Bastion voir entre les cotes 362 et 363. — Bataille 1369, 3311. — Batel 1042. — Battonnier 1042. — Baucourt-Maurival 1644. — Baudelocque 3176. — Baudeloque 1042. — Baugé 1400. — Baugé (Filleul-) : voir F. — Baumont 1822. — Bavelincourt 561, 1125. — Bayard voir entre les cotes 362 et 363. — Bayeul 1822. — Bayonvillers 376, 2400-2401. — Bazentin 2463, 2777, 3369, 3424. — Bazincourt 877. — Bé 1042. — Bearn-Brassac (Galard-) : v. G. — Beaucamps-le-Jeune 1125. — Beaucamps-le-Vieil ou le-Vieux col 116, voir entre les cotes 1692 et 1693, 3177. — Beauchamps voir entre les cotes 1312 et 1313, 1363. — Beauchart 3269. — Beaucourt 2463, — Beaucourt (Dufresne de) : voir D. — Beaucourt-en-Santerre 2163. — Beaucourt (maison de), à Abbeville 1360. — Beaucourt-sur-l’Hallue voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Beaucousin 1822. — Baudéduit (Oise) 281. — Beauchamps 1042 . — Beaudelet voir entre les cotes 362 et 363. — Beaufils 2395, 2493, 2561. — Beaufort (de) 1042 . — Beaufourt voir entre les cotes 362 et 363, 2331, 2436. — Beaufort (Liquois-) : voir L. — Beauger 1783, 1793, 3177, 3269. — Beaulaincourt (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Beaumesnil (Le Caron de) : voir L. — Beaumetz 632, 863. — Beaumont voir entre les cotes 362 et 363, 1042. — Beaumont-Hamel 905, 2463, 2624. — Beaupuits 1822. — Beauquesne 382, 1126, 1987-1988, 2015, 2834, 3177, 3348, 3414, — canton 335, 350, 705, 1998, 2832 à 2837, — justice de paix 4123. — Beaurain 1043. — Beaurin voir entre les cotes 362 et 363. — Beaussard voir entre les cotes 362 et 363, 1783. —

Beaussart 1822. — Beauvais (Oise) 3294, — abbaye de St-Lucien 1764. — Beauval 561, 877, 1989, 2015, 3434, 4234, — canton 335. — Beauval voir entre les cotes 362 et 363. — Beauvarlet voir entre les cotes 362 et 363. — Beauvarlet de Moismont 1355, 2928. — Beauvoir voir entre les cotes 362 et 363. — Beauvoir-Rivière 1976. — Beauvois (Aisne) 2396. — Becache 1779. — Beccache 3269. — Bécourt (Lefebvre-) : voir L. — Becq 1043. — Becquerel voir entre les cotes 1312 et 1313. — Becquet 1043, 1362, 1364. — Becquigny 1127, 2193, 2359. — Bedos 1043. — Beguin 1043. — Béhen 877, 1269. — Béhencourt 561, 1127, 1588. — Belanger 1043, 2331. — Beletre 1043. — Belgique 1839, 2743. Voir : Bruxelles, Liège. — Belhomme 1043. — Bellancourt, Bellencourt 375, 1345, 1410. — Bellancourt 1043. — Bellanger voir entre les cotes 362 et 363, 1822. — Bellard 1043. — Bellart 1043. — Belleforière (Seiglière de) : voir S. — Bellegueule voir entre les cotes 362 et 363, 1043, 1366, 1822. — Beflencourt voir entre les cotes 362 et 363, 1822. — Belettre 3287/1. — Bellenglise voir entre les cotes 362 et 363. — Bellengreville voir entre les cotes 362 et 363, 1400, 2928. — Belletre 1043. — Belleuse 287, 379, 561, 1504, 3436. — Belleval voir entre les cotes 362 et 363. — Belleval (Dumaisniel de), voir D. — Bellevallette voir entre les cotes 1312 et 1313. — Bellevue (auberge près de Péronne) 3296. — Belliard 1043. — Bellinval 1363, — Bellot voir entre les cotes 362 et 363, 3182. — Belloy voir entre les cotes 362 et 363, 1374, 1822. — Belloy (de) voir entre les cotes 362 et 363, 2928. — Belloy (Roussel de), voir R. — Belloy-en-Santerre 1127. — Belloy-sur-Somme voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 561, 1127. — Belot voir entre les cotes 362 et 363. — Belval 1043. — Belzaize (étang de) 2425. — Bénard 1043. — Benezech 297. — Benoit 1043, 1822. — Beranger 3069. — Beraud 1822. — Berchon 1043. — Bereul 1382. — Bergeron voir entre les cotes 362 et 363, 1822. — Berghes (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Bergicourt col, 116, voir entre les cotes 1692 et 1693, 561, 1562. — Berlencourt 1043. — Berly voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1043. — Bernapré (Briet-) : voir Br. — Bernard voir entre les cotes 362 et 363, 1043, 2331, 2717, 3269. — Bernard-Baillanvilliers voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2717. — Bernard de Cléry 897. — Bernâtre 3382. — Bernault 1043, 1771, 1822. — Bernaville 382, 561, 877, 2015, 2017, — canton 335, 706, 1960, 1999, 2838-2839, — justice de paix 4124-4126. — Bernay voir entre les cotes 1312 et 1313, 561, 632-

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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633, 4361. — Bernes 561, 2777. — Bernes (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Bernett 1822. — Bernetz 2331, 3069. — Berneuil 1127. — Berneval voir entre les cotes 362 et 363. — Berny-en-Santerre 561, 1127, 2779. — Berny-sur-Noye 905, 2193. — Berquier 1847, 4063, — voir Caron-Be. — Berry 1789. — Berry (de) 1796, 2193, 2717. — Berry d’Essertaux (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1774, 1822, 2624. — Bertangles 877, 3305. — Berteaucourt-les-Dames 561, — abbaye 1269, 3315. — Berthe voir entre les cotes 362 et 363, 1822. — Berthe (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Bertin voir entre les cotes 362 et 363, 1043. — Bertin (de) 2331, 3069. — Berton 1043. — Bertrancourt 1127, 3359. — Bertrand voir entre les cotes 362 et 363, 1043, 3069. — Bertricourt, voir Amiens. — Bessancourt voir entre les cotes 362 et 363. — Besse 2624, 2717. — Bestembo 1043. — Béthencourt-sur-Mer 424, 1363, 1410, 3446. — Béthencourt-sur-Somme 561, 877, 2487. — Béthisy (de) 2331. — Béthune (P.-de-C.) 1969. — Béthune voir entre les cotes 362 et 363, 1043. — Béthune (de) 3311. — Bettefort 4063. — Bettembos voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 561. — Bettencourt-Rivière 1644. — Bettencourt-Saint-Ouen 561. — Beusnier 1043. — Beuvain voir entre les cotes 362 et 363. — Beuvet 1043. — Beuvraignes 376, 561, 1127. — Beuvron (Harcourt-) : voir H. — Biaches 561, 2491, 2779, 3298, 3345. — Biarre 600, 2359. — Biart 1043. — Bibaut voir entre les cotes 362 et 363, 2193, 2624, 2717. — Bicêtre (prison) 1187, 1926, 1941, — voir Amiens. — Bichecourt voir entre les cotes 362 et 363. — Bichecourt (de) 1822. — Bichecourt (Tillette-) : voir T. — Bidé 1822. — Bidé La Granville voir entre les cotes 362 et 363, 2331. — Bienaimé 1043. — Biencourt 877, 1410. — Biencourt voir entre les cotes 362 et 363, 1400, 1822. — Biencourt (de) 1644. — Biencourt-Poutrincourt 1821. — Bienfay 1239. — Biesse 1043. — Bignot voir entre les cotes 362 et 363. — Bigorgne voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1796, 3269. — Bigorne 1785, 1794. — Billancourt 3297. — Billet voir entre les cotes 362 et 363. — Billiard 1043. — Billot voir entre les cotes 362 et 363, 1043. — Bince (de) 1771. — Binet 1822, 2331. — Biron voir entre les cotes 362 et 363, 1644, 1778-1779, 1822. — Bis 1043. — Biver 1043. — Biville 3062. — Bizemont voir entre les cotes 362 et 363, 1821-1822. — Bizet 3269. — Blanchard voir entre les cotes 362 et 363. — Blandin 1044. — Blangiel (S.-Inf.) 283. — Blangy (S.-Inf.) 1527. — Blangy 1822. — Blangy-sous-Poix voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 877. — Blangy-

Tronville 905, 1562. — Blanvin voir entre les cotes 362 et 363. — Blargies (Bodin-) : voir Bo. — Blaux 2429. — Bleuet 1044. — Blondel 1044. — Blondelin 2717. — Blondelu voir entre les cotes 362 et 363, 1044, 1277. — Blondin voir entre les cotes 362 et 363, 1044, 1277, 1355, 1359, 1776, 1791, 2928. — Blondin-Designy voir entre les cotes 1312 et 1313. — Bloquel de Wismes voir entre les cotes 362 et 363. — Bloquet 1044. — Blot 1044, 1779, 3178. — Blotefrin voir entre les cotes 362 et 363. — Blottefière voir entre les cotes 362 et 363, 2037. — Boccasselin (de Fontaine-) : voir F. — Bocciardi 1044. — Bocquillon voir entre les cotes 362 et 363. — Bodin-Blargies voir entre les cotes 362 et 363. — Boencourt voir entre les cotes 362 et 363. — Boencourt (Gaillard de) : voir G. — Boet-St-Leger 1822. — Boete 1822, 4378. — Boichard 1822. — Boieldieu 1044. — Boileau 1781, 1793, 1796. — Boillot voir entre les cotes 362 et 363, 2717. — Boilly 1044. — Boinet 1044. — Bois d’Arcis (S.-et-O.) 2193. — Bois-Robin (ferme du) 282. — Boisard 1044. — Boisgelin voir entre les cotes 362 et 363. — Boisle (Le) voir entre les cotes 1312 et 1313, 561, 633, 877, 1239. — Boismont 561, 877, 1363. — Boissard 1044. — Boissart voir entre les cotes 362 et 363. — Boisse voir entre les cotes 362 et 363. — Boissel-Ovilers (le) : voir Ovillers. — Boissier 3179, 4338. — Boistel 1822, 1830, 3053. — Boitel voir entre les cotes 362 et 363, 1044, 1822, 2331. — Bon-Avis (Nord). 856. — Boncourt (Morel-) : voir M. — Bondois 1044. — Bondu voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Boniface 2002. — Bonnaire (de) 1822. — Bonnard voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1783, 1796. — Bonnay 561, 877, 905, 1504, 1562, 1638. — Bonnay 1044. — Bonnel voir entre les cotes 362 et 363. — Bonnel-Houdouart 2037. — Bonnet voir entre les cotes 362 et 363. — Bonneval (ferme à Buigny-St-Maclou) 3309. — Bonneville 3300. — Bonnier 402. — Bonnière 1044. — Bonvallet 1856. — Boquillon 1044. — Bordecq 1044. — Borgne 3437. — Borlot voir entre les cotes 362 et 363. — Bosquillon voir entre les cotes 362 et 363, 2331, 3069. — Bosquillon-Frescheville 1044. — Boubaix 1044. — Boubers, t, voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1368, 1375, 1400. — Boubers, t (de) 1277, 3462, 3472. — Bouchavesnes 1127, 2493, 2624, 2777. — Boucher voir entre les cotes 362 et 363, 1044, 1168, 1780, 1796, 1822, 3287/1. — Bouchoir 3290, 3447, — commune 4606. — Bouchon 1044, 1549-1550. — Bouchotte voir entre les cotes 362 et 363, 1822, 2037. — Boucly voir entre les cotes 362 et 363. — Boucly

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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2426, 2463. — Boucquel voir entre les cotes 362 et 363, 2037. — Boucquet 1044. — Boudinel, lle 1044. — Boufflers 561, 905. — Boufflers flers, voir entre les cotes 362 et 363, 2193. — Bougainville 1562, 3281. — Bouillancourt-en-Séry 877, 1362-1363. — Bouillancourt-lès-Miannay voir entre les cotes 1312 et 1313. — Boulainvillers, iers voir entre les cotes 362 et 363, 3053. — Boulanger voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1044, 2331, 2436, 2493. — Boulanger-Rivery voir entre les cotes 362 et 363. — Boulenger 1044, 1780, 2435. — Boulet voir entre les cotes 362 et 363, 1044. — Boulfroy 1847. — Boullanger de Rivery 1644, 1778, 1796, 1822. — Boullenger 1044. — Boullet voir entre les cotes 362 et 363, 1044, 1784. — Boulogne (P.-de-C.) 3411, 3541. — Boulye 1044, 2331. — Bouquel 2015, 2717. — Bouquemaison 917, 3329. — Bouqueron voir entre les cotes 362 et 363. — Bouquet 1044. — Bourbier 1044, 3069. — Bourbier-Mortier 1044. — Bourbon voir entre les cotes 362 et 363, 2037. — Bourbon-Penthièvre voir entre les cotes 362 et 363. — Bourboulon voir entre les cotes 362 et 363. — Bourdeaux 1044. — Bourdon 1562. — Bourdon 1044, 1822. — Bourgeois voir entre les cotes 362 et 363, 1045, 1822, 3269. — Bourgfontaine (Aisne) 3275. — Bourgois 1045. — Bourlet (?) 1045. — Bourlon voir entre les cotes 362 et 363. — Bournonville voir entre les cotes 362 et 363. — Bourse voir entre les cotes 362 et 363. — Bourseville 1363, 4113. — Boury 1045. — Boussemart voir entre les cotes 362 et 363. — Boussicourt 424, 2193. — Boutechoux-Chavanne voir entre les cotes 362 et 363. — Bouteiller voir entre les cotes 362 et 363, 3944, 4349. — Boutentin 3069. — Bouteville 2436. — Bouthemie 1784. — Bouthors 3182. — Boutillerie, voir Amiens. — Boutillier voir entre les cotes 362 et 363, 4268. — Boutin voir entre les cotes 362 et 363. — Bouttencourt 877, 905, 1239. — Bouvaincourt-sur-Bresle voir entre les cotes 1312 et 1313, 905, 1239, 1363, 1410. — Bouvincourt-en-Vermandois 2428. — Bouzard 3177. — Bouzier voir entre les cotes 362 et 363, 2717. — Bouzincourt 2777. — Bouvelles, — canton 335, 350, 358, 707, 1593, 1719, 1772, 1779, 1787, 1789, 1793, 1795, 1847, 1849, 2840-2842, — justice de paix 4126 bis-4135. — Bovent 2779, 3328. — Boves voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 561, 877, 905, 1562, 1644, 3177, — canton 335, 355, 708, 1595, 1718, 1772, 1778, 1779, 1786, 1848-1850, 2843-2845, — justice de paix 4136-4158, — seigneurie 1488. — Boyaval 1045. — Boyeldieu 1780, 1796. —

Boyenval 1045. — Boyer voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 1788, 1796. — Brailly voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1784. — Brailly-Cornehotte voir entre les cotes 1312 et 1313, 1363, 3456. — Brailly (Dumaisniel de) : voir D. — Brakeman 1822. — Bralle voir entre les cotes 362 et 363. — Brancas voir entre les cotes 362 et 363. — Brandicourt 1822. — Braschet de Floressac 2624, — voir F. — Brassac (Galard-Bearn) : voir G. — Brassel 1822. — Brasset voir entre les cotes 362 et 363. — Brasseur 1045, 1364. — Braure 1045. — Bray-Flesselles (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Bray de Flesselle (de) 1825. — Bray-lès-Mareuil 1363. — Bray-sur-Somme 376, 561, 877, 905, 1092, 1096, 1105, 1127, 2392, 2460, 2777, 2779. — canton, 335, 709, 2402, 2418, 2437-2438, 2493, 2707, 2745, 2846-2852. — Breant voir entre les cotes 362 et 363. — Brebant 1045. — Breckvelt 1045. — Bréelle 1045. — Brehon 1045. — Breilly 877, 905. — Bresle (rivière) 904/1. — Bresseau 1822. — Bretel voir entre les cotes 1312 et 1313. — Bretelle voir entre les cotes 362 et 363. — Breteuil (Oise) 856, 1527. — Bretisel voir entre les cotes 1692 et 1693. — Breton 1045. — Breuil 561, 2399. — Breval 1822. — Brevillers 1989. — Bricquemesnil voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Bridelle voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Bridoux 1045. — Brie 561, 2403. — Briet voir entre les cotes 362 et 363, 1045, 1363, 1822. — Briet-Bernapré voir entre les cotes 362 et 363, 561. — Briet de St Elier 1400. — Briois voir entre les cotes 362 et 363. — Brion voir entre les cotes 362 et 363. — Briot 561, 2510. — Brisse 1045. — Brocard 1045. — Brocourt voir entre les cotes 1692 et 1693. — Brocq 2331, 3069. — Broglie (de) 1368. — Broglie, veuve Lameth (de) : voir L. — Brossard, t voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 2037. — Brossart, dit de Millicourt 1822. — Brouchy 281. — Brouillaud 1045. — Brown 1822. — Brucamps 1045. — Bruhier d’Ablaincourt 1045. — Brulé 1045. — Brumont 1822. — Brun 884. — Brunel voir entre les cotes 362 et 363, 1045, 1822, 2037. — Bruslé 1290, 1291. — Brutelette 823. — Brutelles 877. — Bruxelles (Belgique) 2743. — Buchot 1045. — Buchotte 1147. — Bucquet voir entre les cotes 362 et 363. — Bucy 2037. — Buhant 1045. — Buigne, s (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1796, 1822. — Buignet 1045. — Buigny (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Buigny-l’Abbé 561, 3304. — Buigny-St-Maclou 3309. — Buigny (Tillette de) :

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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voir T. — Buineau 1271. — Buire-Courcelles 2413, 2763. — Buire-sur-Ancre (sous Corbie) 424, 1127, 2445, 2624. — Buisseret voir entre les cotes 362 et 363. — Buissy 1359, 1400. — Buissy (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1277, 1355, 2928. — Buissy de Buissy 1359. — Buissy de Tasserville (de) voir entre les cotes 1312 et 1313. — Bulant voir entre les cotes 362 et 363, 2037. — Bullot 1822. — Bulot 1045. — Bultel voir entre les cotes 362 et 363. — Buny 2406. — Buquet 1782, 1784. — Bureaux d’enregistrement 276. — Bureuil (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Burgot 1045. — Bus-lès-Artois 1128, 1990, 3446. — Bussu 877, 2412, 2491. — Bussy 1822. — Bussy (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Bussy (Leclercq de) : voir L. — Bussy-lès-Daours voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 561, 3440. — Bussy-les-Poix voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Bussy (Reynard de) 2717. — Buteux 3183. — Buverchy 2624, — commune 4607.

C

Caboche 1046, 1823, 2331. — Cacheleu voir entre les cotes 362 et 363, 1400, 1823, 2928, 3269. — Cacheleu, veuve de Vauchelle 1358. — Cachelierre 1046. — Cacheleu d’Houdent 1355. — Cacheleu (de) voir entre les cotes 1312 et 1313, 1046. — Cacheleux 1358. — Cacheleux-Truffier 1358. — Cadot 1046, 2436. — Caffin 3179. — Cagnard, Cagniart 1046. — Cagny 375, 1046. — Cahier de doléances de Vron 3273. — Cahon voir entre les cotes 1312 et 1313, 905, 1129, 1364. — Cahon et Gouy voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313. — Caillé 1823. Caillet voir entre les cotes 362 et 363. — Calais voir entre les cotes 362 et 363, 1046. — Calais (P.-de-C.) 516. — Calendriers 3075. — Callé 1046, 4635. — Calmer 2717. — Calonne voir entre les cotes 362 et 363. — Calonne (de) 1823. — Calvados (département) 2774. — Cambois 1046. — Cambrai (Nord) 870, 2397, 3311. — Cambron 914, 1129. — Camon 562, 905, 1562. — Campagne 1823. — Campion 1046. — Camps-en-Amiénois 562. — Camus 1046, 3437/1. — Canaple voir entre les cotes 362 et 363, 1784. — Canaples 377, 424, 1129. — Canappe 3183. — Canchy 1364. — Candas 288. — Candas 1046, 4234. — Candelier, lliet 1046, 1847. — Candillon 1846. — Canet 1784. — Canizy 290. — Canlers 1046. — Cannessières voir entre les cotes 1647 et 1648, 1644, — commune 4608. — Cannon 3269. — Canny : voir

Cany. — Canteleu (de) 1365. — Canto 1823. — Cany 290, 2406. — Cany 1823. — Caours, Caux 286, 905. — Capeau 1046. — Capelle 1046. — Capet voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1046, 1777. — Capets, ttes (prison) : voir Amiens. — Capitation 1567. — Capperon voir entre les cotes 362 et 363. — Cappy 290, 562, 877-878, 905, 1129, 2402. — Caqueray voir entre les cotes 362 et 363. — Caquerel 1046. — Carbon 1046. — Carbonnel 1823. — Carbonnier 1046. — Cardon 3287/1. — Cardonnette voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1129. — Carette voir entre les cotes 362 et 363, 1046, 1784, 3269. — Carlier voir entre les cotes 362 et 363, 1046. — Carmélites : voir Amiens. — Carnot voir entre les cotes 362 et 363. — Caron voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 69, 1046, 1241, 1644, 1780, 1785, 1787, 1793, 1796, 1823, 2331, 2395, 3069, 3177-3178, 3181, 3287/1. — Caron-Baillet 4189. — Caron-Berquier 71, 3073. — Carouge (Cauvel-) : voir Cau. — Caroulle 1046. — Carpentier voir entre les cotes 362 et 363, 1046, 3177. — Carpentin voir entre les cotes 362 et 363. — Carpeza 2783. — Carré 1046. — Carrete 1046. — Carron voir entre les cotes 362 et 363. — Carruette 1046. — Cartié 1046. — Carton voir entre les cotes 362 et 363, 3178. — Carvoisin voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2717. — Carvoisin (de) 1375. — Casenave voir entre les cotes 257 et 258. — Cassanet 3269. — Cassel 1046. — Casset 1046. — Casteja voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 1774, 1789. — Castel 3284. — Cater 1823. — Catillon voir entre les cotes 362 et 363. — Cattelain 1823. — Caubert 1047. — Cauchy, ye 1047. — Caudron 1047, 4320. — Caueler 3287/1. — Cauet voir entre les cotes 362 et 363, 1047. — Caulaincourt voir entre les cotes 362 et 363. — Caulières 562, 877, 1504, 1562. — Caumartin 1251. — Caumartin 1047. — Caumartin (Lefebvre-) : voir L. — Causan voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1772. — Causans voir entre les cotes 362 et 363. — Caussin 2331. — Caustier 1047. — Cauvel 1047. — Cauvel-Carouge voir entre les cotes 362 et 363. — Caux : voir Caours. — Caux 1047. — Cauzel voir entre les cotes 362 et 363. — Cavé voir entre les cotes 362 et 363. — Cavé d’Haudicourt voir entre les cotes 362 et 363. — Cavel 1047, 1848. — Cavenel 1047. — Cavillon 1562. — Cavillon 1047, 4574. — Cayeux voir entre les cotes 362 et 363, 1047. — Cayeux-en-Santerre 1129, — canton 336. — Cayeux-sur-Mer voir entre les cotes 1312 et 1313, 877, 883-884, 909, 910, 1129, 1251, 1269,

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

191

2852, 3380, — commune 4609. — Célestins 1101. — Cerisy (hôtel de) 586. — Cerisy-Buleux 1129, 1251. — Cerisy-Gailly 905, 1129, 2400. — Chabée 1823. — Chabot 1241. — Chabrillan (Moreton-) : voir M. — Chambosse 1548-1549. — Champeau voir entre les cotes 362 et 363. — Champien 1129, 2359, 3424. — Champion voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1047, 3174. — Chanteloup (?) 1047. — Chanteloux voir entre les cotes 362 et 363, 4079. — Chaput 1047. — Charbon 917, 1524. — Charlard voir entre les cotes 362 et 363, 1047. — Charrier 1047. — Chartres (Eure-et-Loir 1818. — Chassepot voir entre les cotes 362 et 363, 1786-1787, 1795. — Chateaubourg 1368, 1400. — Châteauneuf (le) 911. — Chatelain 1047, 1400, 1823. — Chaton voir entre les cotes 362 et 363. — Chaulnes 2779, 3177, 3418, 3460. — canton 336, 710, 2402, 2419, 2438, 2477, 2493, 2562, 2853, 2856. — Chaumont voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Chauny (Aisne) 856. — Chaurelin 1047. — Chaussée d’Eu (La) (Seine-Inf.) 283. — Chaussoy-Epagny 905, 1129. — Chavanne (Boutechoux) voir B. — Chazaud 2790. — Chazé 1047. — Chazelle (de) 1823. — Chazeron voir entre les cotes 362 et 363. — Chelé 2436. — Chepy (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Cherny voir entre les cotes 1692 et 1693. — Cherville voir entre les cotes 362 et 363. — Chevalier voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1047, 1779, 1823, 3176. — Chevallier 2331. — Chevignard voir entre les cotes 362 et 363. — Chigard 1047. — Chilly 1129, 2193, 3414, 3438. — Chipilly 905, 1129, 2418. — Chirmont 1129, 2359. — Chivaille 2790. — Chivé 1047. — Chivot 3179. — Chochot voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1779, 1793. — Choiseul voir entre les cotes 362 et 363. — Choiseul-Gouffier 1787, 1791, 1823. — Cholets (collège des) 941. — Chomez 1047. — Chopart 1047, 2717. — Choque 1047. — Choquel 2717. — Choqueuse (Le Caron de) : voir L. — Chrétien 1047. — Christy 1047. — Chuignes 562, 2402, 2783. — Chuignolles 905, 1129. — Citerne 376. — Cizancourt 562, 2776. — Cize (Bois de) 3373. — Clabault 1047. — Clabaut voir entre les cotes 362 et 363. — Clairbrock, Claybrocks voir entre les cotes 362 et 363. — Clairefontaine (Seine-et-Oise) 3288. — Clairon voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Claquart 1400. — Clarentin 1047. — Claude voir entre les cotes 362 et 363. — Claybrocks : voir Clai. — Clémenceau voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1355, 1358-1359, 1400. — Clément 1047. — Clermont (Oise) 856, —

district 3859. — Clermont (de) 1823, 2331, 3053. — Clermont-Fignières (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Clermont-Tonnerre (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1047, 2193, 3838. — Cléry-sur-Somme 562, 905, 2491, 2624, 2779, — canton 336. — Clouet 3378. — Cochet 4338. — Cocquerel 379, 905, 1251, 1269. — Coquerel voir entre les cotes 362 et 363. 2395, 2493. — Cocu 1048. — Codevelle voir entre les cotes 362 et 363. — Coidy, Coydy 1048, 1644, 1771, 1788, 1823. — Coigny 2193. — Coisy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 424, 562, 877. — Colbert voir entre les cotes 362 et 363, 1048, 1776. — Colbert (Ve) voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Colbert de Sablé 1400. — Colet voir entre les cotes 362 et 363. — Colignon voir entre les cotes 362 et 363. — Colin 1823. — Colincamp 1048. — Collache 3278. — Collart voir entre les cotes 362 et 363. — Collé 1048. — Collège (prison) 1198. — Collet 1048, 3069. — Collines (Pas-de-Calais) 877. — Colliveaux 1048. — Combles 382, 544, — canton 336, 711, 2437-2438, 2481, 2493, 2563, 2857-2858, 3355, — commune 4609. — Comités de surveillance 362, 373 bis, 508, 1552, 2132, 2433, 2796, 3948. — Comité révolutionnaire 2055, — Comité révolutionnaire du district d’Amiens voir entre les cotes 1414 et 1415. — Compère 1048. — Compiègne (Oise) 856, — district 3861. — Condé-Folie 562, 1239. — Confréries 1116. — Connoissant 1048. — Contalmaison 1129, 2436, 2463. — Contay 1129, — canton 336, 712, 1571, 1573, 1593, 1595, 1720, 1772, 1779, 1787, 1846, 1848-1849, 2859-2861, — justice de paix 4159-4172. — Contay (Josne-) : voir J. — Conteville voir entre les cotes 1312 et 1313, 1129. — Conteville 1048, 1365. — Contoire 905. — Contoire-Hamel 562. — Contre voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 375, 1562. — Contribution patriotique 97, 1566, 1578. — Conty 562, 905, 1527, 1562, 3349, — canton 336, 358, 713, 1593, 1595, 1721, 1773-1774, 1778, 1780, 1787, 1789-1790, 1847, 1849, 3358, — jutsice de paix 4173-4189. — Convention 1235. — Copillon 1048. — Copin 1048. — Coppequesne 3062. — Coppin 1999, 2001. — Copreaux 2435. — Coquel 1048. — Coquelet 2193. — Coqueron 1048. — Corbeau 2717. — Corbet 3181. — Corbie voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 562, 632, 877, 905, 1092, 1096, 1105, 1129, 1527, 1562, 1638, 1644, 1920, 2863, 3177, 3272, 3358, 3479, — abbaye 1613, 1638, 1816, 2161, 2326, 3343, — canton 336, 714, 1572,

Page 192: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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1596, 1722, 1775, 1781, 1787, 1791, 1793, 1847-1848, 2862-2863, — chapelles 1637, — église 3477, — églises et hôtel-Dieu 1612-1613, 1767, — justice de paix 4190-4208, — maisons religieuses 1767. — Corcel 1823. — Cordeliers d’Abbeville 1343. — Cordier voir entre les cotes 362 et 363. — Cordonnier 1048. — Cormon 1048. — Cornet 1048, 1785, 1794, 1796, 3437/1. — Cornu (cap) 884. — Correur 3269. — Corroy 1048. — Cossard d’Espiés voir entre les cotes 362 et 363. — Costel 3269. — Cotte 1823. — Cottenchy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 562, 3447. — Cottes (Pas-de-Calais) 3167. — Cottonet 1048. — Coudre 1048. — Coudun 1048. — Couillard voir entre les cotes 362 et 363. — Couillet 1048. — Coulombel 1313, 3174. — Coulon voir entre les cotes 362 et 363, 1048. — Coupigny voir entre les cotes 362 et 363. — Courcelles (Duchesne de) : voir D. — Courcelles-aux-Bois 288. — Courcelles-lès-Démuin 2193. — Courcelles-lès-Poix 1644. — Courcelles-sous-Moyencourt 1562. — Courcelles-sous-Thoix voir entre les cotes 1692 et 1693, 1562, 1647/2. — Cour de cassation : voir Tribunal de C. — Coureur 4012. — Courtebourne voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1774, 1787, 1789. — Courteville (de) 1366. — Courteville d’Hodicq voir entre les cotes 362 et 363, 1362, 1400, 1823. — Courtier 3287/2. — Courtieux 286. — Courtin 3269. — Courtois 1048. — Cousin voir entre les cotes 362 et 363, 1048, 2193, 2331. — Cousin de Grainville : voir G. — Coutte 3181. — Couture voir entre les cotes 362 et 363, 1048, 1779, 1846, 3278. — Couvreur voir entre les cotes 362 et 363, 1048. — Coydy : voir Coi. — Cozette 1048, 1848. — Cramont 1364, 3307. — Crécy voir entre les cotes 1312 et 1313, 544, 562, 1242, 1251, 3177, — canton 336, 715, 1247, 1270, 1271, 1279, 1346, 2864, 3594, — commune 4610, — forêt 1260, — justice de paix 4209-4219. — Creed (?) 1823. — Crémery voir entre les cotes 362 et 363. — Crémery 1129, 2359. — Creny 1787, 1823. — Crépin voir entre les cotes 362 et 363, 1048, 1284. — Cresson 1048. — Crétin voir entre les cotes 362 et 363. — Creton 4250. — Creuse (département) 2774. — Creuy 1821. — Crillon voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Crillon (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Criquiers (S.-I.) 284. — Crognier 1783, 1793. — Croissy 1787. — Croissy (de) 1795, 1823. — Croisy 2331. — Croix-Moligneaux 2414-2415, 2417, 2463, 2624. — Croix-au-Bailli (Lamotte-) : voir L. — Croix-rault voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1504, 1562,

1644. — Croizet 1048. — Croquoison 2037. — Crosnier 1048. — Crotoy (le) 877, 882, 884, 911, 1129, 1364, 2986. — Crouy 377, 3306. — Croy 1790. — Croy (de) voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1773, 1796. — Croy d’Havré (de) 1823. — Cru 1048. — Crussol voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1776, 1791, 1796, 1823. — Crutwel voir entre les cotes 362 et 363. — Culoteau-Velye voir entre les cotes 362 et 363. — Cumon, n tvoir entre les cotes 362 et 363, 1779, 3175. — Curchy 2193, 3837. — Curlu 562. — Cuvellier 4492. — Cuvillier voir entre les cotes 362 et 363, 1048, 1271, 2717. — Cuvilly (Oise) 877.

D

Dabancourt voir entre les cotes 362 et 363. — Daboval 1049. — Dacheux 1049, 1400, 1824. — Dague 4172. — Daigneville voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Dainval 1824. — Dainval (Du Frestoy) 2193. — Daire 1049. — Daitz 3062. — Dalbert 1049. — Dallery 1049, 1846. — Dallongeville voir entre les cotes 362 et 363, 1049. — Damay 1049. — Damerval voir entre les cotes 362 et 363, 373, 1359, 1400, 2624, 2718. — Damiens 1779, 2037. — Dammonneville voir entre les cotes 362 et 363. — Damour 1049. — Dampierre voir entre les cotes 362 et 363, 2827, 3062. — Dancoine 1050. — Dancourt 1129, 2359. — Danel 1824. — Dangé voir entre les cotes 362 et 363. — Dangest voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1796, 2193, 3177. — Daniel 1286. — Dannelle 1050. — Danzel voir entre les cotes 362 et 363, 1367, 1400, 2928. — Daours 563, 908. — Darcourt 1050. — Dargent 1824. — Dargnies voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 979, 1771, 1788, 3982. — Dargnies 424, 1092, 1410. — Dargœuve voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1785, 1794. — Darjuzon 872. — Darmancourt voir entre les cotes 362 et 363. — Daroux 1050. — Darras 1050, 3183, 3378, 3902. — Dartois voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 1824. — Dary voir entre les cotes 362 et 363, 1787, 1795. — Dassigny 1824. — Dassonviller 1050. — Dassonvillers voir entre les cotes 362 et 363. — Daston voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 1788, 1821. — Daubigny voir entre les cotes 362 et 363.

Page 193: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

193

— Dauchez 3311. — Daudrez 1050. — Daugy 3069. — Daullé 1050. — Daumale 2037. — Dautier voir entre les cotes 362 et 363. — Dautrevaux voir entre les cotes 362 et 363, 2564. — Davenescourt 375, 967, 2134. — Davergne 1050. — Dazac 1050. — Dazin voir entre les cotes 362 et 363, 3270. — Debacq 2435, 2493. — Debailly 1050. — Debarde voir entre les cotes 1312 et 1313. — Debaye 1786. — Debecourt 1050. — Deberge 1050. — Deberly voir entre les cotes 362 et 363, 1050. — Deberny voir entre les cotes 362 et 363. — Deboffle 1050. — Debonnaire voir entre les cotes 362 et 363, 1050. — Debourge voir entre les cotes 362 et 363. — Deboval 4261. — Deboyne 1050. — Debraine 1050. — Debray voir entre les cotes 362 et 363, 1050, 1777, 2718. — Debrie 1050. — Debroeck 1050. — Debry voir entre les cotes 362 et 363, 1050. — Debuigne 1785. — Debuire 1050. — Décade du département de la Somme 3074, 3075. — Decaieu 1050. — Decaisne 1050, 3176. — Decaix voir entre les cotes 362 et 363, 1050, 1780, 1849. — Decalogne 1824. — Decamps 1050. — Decayou 1050. — Dechamps 1824. — Dècle 1050. — Decobert 1050. — Decocq 1781, 1793, 1796. — Decoisy 1771, 1788. — Decolzy voir entre les cotes 362 et 363. — Decourcelle 1050. — Decourt voir entre les cotes 362 et 363. — Decluzel voir entre les cotes 362 et 363. — Decrecy 904/1. — Decrept 1849. — Decresny voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Dedamps 1050. — Deflandre 1050, 1784, 1796, 1824. — Deflers 1050. — Defontaine 3183, 4519. — Defosse voir entre les cotes 362 et 363. — Defrance voir entre les cotes 362 et 363, 2037, 2331. — Défrichements 1541. — Defurne 3287/1. — Degagny voir entre les cotes 362 et 363, 2718. — Degand 1824. — Degaulle 1824. — Degove voir entre les cotes 362 et 363, 1050, 1779, 1794, 1821, 3270. — Degrain 1050. — Deharchies voir entre les cotes 362 et 363. — Dehault voir entre les cotes 362 et 363, 1789, 1824. — Dehault-Delassus voir entre les cotes 362 et 363, 1774. — Dehaussy voir entre les cotes 362 et 363, 2429. — Dehaut 4466. — Dehennault 1050. — Dehodenc 1400. — Dehollain voir entre les cotes 362 et 363. — Dejardin 1050. — Dejean 886. — Dejeu 1824. — Delaage 1771, 1788. — Delabroye 1784. — Delachaussée 1051. — Delachaux 1051. — Delacourt voir entre les cotes 362 et 363, 1051. — Delachaux 1051. — Delacourt voir entre les cotes 362 et 363, 1051. — Delacroix 2743. — Delafosse 1051. — Delage 1824. — Delahaie 1776. — Delahaye voir entre les cotes 362 et 363, 897, 1051, 1644, 1775, 1779, 1791, 1824, 2331, 4051, 4063. — Delahoussoye 1051, 1824, 2827. — Delahuppe voir entre les cotes 362 et 363.

— Delaigue voir entre les cotes 362 et 363. — Delaire voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1051, 1644, 1779, 1785, 1796. — Delajus 1051. — Delaloge voir entre les cotes 362 et 363. — Delamarre 1051, 1796. — Delambre 1784, 3176. — Delanainville voir entre les cotes 362 et 363. — Delanchy voir entre les cotes 362 et 363. — Delannoy 3311. — Delanoé 1051. — Delapaix 1051. — Delaporte 1051, 1824, 2193, 2331, 3838. — Delarche voir entre les cotes 362 et 363. — Delarive 1051. — Delarosée 1051. — Delarouzé, ée voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 3270. — Delarozée 1781. — Delarue voir entre les cotes 362 et 363, 1271, 2790, 3270. — Delassus voir entre les cotes 362 et 363. — Delassus voir entre les cotes 362 et 363. — Delassus (Dehault-) : voir Deh. — Delatour (Pilon-) : voir P. — Delatre 2193. — Delattre voir entre les cotes 362 et 363, 1051, 1824, 2193, 3176, 4349. — Delaunoy voir entre les cotes 362 et 363. — Delcuse 1783. — Delebarre voir entre les cotes 362 et 363. — Delecloy 3750, 4229. — Delecourt 1051, 1824. — Delegorgue voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Delens 1051. — Delépine voir entre les cotes 362 et 363. — Delestocq voir entre les cotes 362 et 363. — Delestrée voir entre les cotes 362 et 363, 2718. — Deleuse 1793. — Delevaque 2624. — Delfosse 1051. — Delgove 1051. — Delhommel 1787, 1824. — Delignières 1051, 1850. — Deline 1051. — Delliez 1051. — Delloualle 1051. — Delmotte 1051. — Deloigny voir entre les cotes 362 et 363. — Delongaunay voir entre les cotes 362 et 363. — Delorme 1824, 2395. — Delormel 1051. — Delorne 1051. — Delsaux voir entre les cotes 362 et 363. — Delucheux voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1784, 1787. — Delvaux 1168. — Delville 2436. — Demachy voir entre les cotes 362 et 363, 1779, 3175, 4022. — Demain 1051. — Demale 1051. — Demanché 1271, 1779. — Demanelle 1400. — Demareuil voir entre les cotes 362 et 363. — Demarle 1051. — Demarquay 1051, 2395, 2493. — Demarquet 1051, 1784. — Demay voir entre les cotes 362 et 363. — Demazières 1051. — Demeaux 1051. — Demeigneux 1051. — Demenitroux 1051. — Demesme voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Demiautte 1051. — Demilly 1051. — Demolière voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Demonchy voir entre les cotes 362 et 363. — Demons voir entre les cotes 362 et 363, 1824, 2037. — Demonsures 1051. — Demont voir entre les cotes 362 et 363. —

Page 194: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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Demory voir entre les cotes 362 et 363, 1051. — Demuin 375, 563, 2193, 2359, 3270, 3362. — Denamps voir entre les cotes 362 et 363, 1051, 3270. — Denan 1821. — Denant 1051. — Denau 1824. — Denis 1051, 2331. — Denisot 1771, 1779. — Denizot 1051. — Denoyelle 1051. — Denully 1051. — Deparis 3179. — Departz voir entre les cotes 362 et 363. — Depille 1051. — Depoilly voir entre les cotes 362 et 363, 1051. — Depoix 1052. — Depré 1824. — Depréaux voir entre les cotes 362 et 363. — Deprez 1052. — Depuy 1824. — Dequaine 3069. — Dequehaigny 1052. — Dequen 1052, 3270, 4234. — Dequerecques, voir entre les cotes 362 et 363, 2037. — Dequevauviller 1052. — Derancé voir entre les cotes 362 et 363. — Derbesse 1052. — Dericquebourg 1052. — Derimbert 1824. — Derivery 1052, 1792. — Dernancourt 424, 906. — Deroussent, en voir entre les cotes 362 et 363, 1052, 3270, 3999, 4349. — Duruesne 1052. — Derveloy 1052. — Dervillez 1052. — Desachy voir entre les cotes 362 et 363, 1052, 1824, 3270. — Desailly 2493. — Dessalle 1400. — Desavoye voir entre les cotes 362 et 363. — Desbois de Rochefort 1004. — Desbuissons 1824. — Descarsin 1052. — Descaules voir entre les cotes 362 et 363, 1359, 1365. — Deschampeaux (Gouhier-) : voir G. — Deschamps voir entre les cotes 362 et 363, 1052, 1277, 1369. — Descouture 4126. — Deselle voir entre les cotes 362 et 363. — Desenclos 1052, 1374. — Desessarts, art voir entre les cotes 362 et 363, 1373 — Desforges 1824. — Desfossé d’Hem : voir H. — Desfossez voir entre les cotes 362 et 363. — Deshorties voir entre les cotes 362 et 363. — Designy (Blondin-) vior : B. — Desjardin, s voir entre les cotes 362 et 363, 1052, 1368. — Desjobert voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Desjunquières voir entre les cotes 362 et 363. — Deslaviers 1052. — Desmarais 1052. — Desmaret 3287/1. — Desmarets 1052. — Desmaziers 1052. — Desoize 1052. — Desougnis voir entre les cotes 362 et 363. — Des Palleux 1824. — Desperaiz voir entre les cotes 362 et 363. — Despréaux voir entre les cotes 362 et 363, 1052, 1778, 1792, 1824, 1847, 3177. — Desrez voir entre les cotes 362 et 363. — Desruelle 3182. — Dessales 1355. — Desselle 1824. — Dessolles voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1052, 1771. — Destournelles 1824. — Destrées 2718. — Desvigne, s voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1052, 1781, 1793, 1796. — Detaille 1052. — Detargny voir entre les cotes 362 et 363. — Detuncq 1780, 1796. — Deu voir entre les cotes 362 et 363. — Deunet voir entre les cotes 1312 et 1313 — Deuzelle 1052. — Devaquez 2395. — Devaulx

1052. — Devaux 1052, 2718, 3664. — Devie 1052. — Devieux voir entre les cotes 362 et 363. — Devignes 1779. — Devillas 1052. — Deville voir entre les cotes 362 et 363. — Deville-Lepinoy voir entre les cotes 362 et 363. — Devillers 1052, 2395. — Devise 563. — Devisme 1052. — Devismes 1052, 1364. — Devoisines 572. — Devoy 1365. — Devoye 1052. — Dhangest 1644, 1780. — D’Hangest 2331, 2718. — Dhardiviller 1052. — d’Havré (de) 1790. — Dheilly 1052. — Dhenin 1052. — Dhennault 1052. — Dhéricourt voir entre les cotes 362 et 363. — Dhervilly 1796. — D’Hilly 2395. — Dhilly 2436. — Dhubert 1052. — Dieppe (Seine-Inf.) district 3541. — Dieu 2435. — Dieudonné 1824. — Dieuleveut voir entre les cotes 362 et 363. — Digeon 282. — Digeon 1053. — Digoine 1824. — Dimpre 1053. — Dincourt voir entre les cotes 362 et 363, 1053, 2331. — Dinouard, t 1053, 3270. — Dion voir entre les cotes 362 et 363. — Diot 1053. — Diou 1831, 1824. — Diou-Ricquebourg voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Dippres, e voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Dirmand 1053. — Diruy 1053. — Divion 2624. — Divoire 1824. — Divorces 3076, 3720. — Dizengremel 3178. — Dobel 1053. — Dobremel 1053. — Dodé 1053. — Dodigny 1053. Dohen 1276 — Doingt 2413, 2425, 2491. — Doje voir entre les cotes 362 et 363. — Dolique voir entre les cotes 362 et 363. — Domart-en-Ponthieu 462, 1092, 1096, 1106, 1129, 2064, 3177, 3416, 3447. — canton 337, 350, 716, 2000, 2865, 2868, — justice de paix 4220-4225. — Domart-sur-la-Luce 289, 877, 906. — Dombrois 3287/2. — Dominois voir entre les cotes 1312 et 1313, 563, 1239. — Domleger voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 1365. — Dommartin 3368. — Dommartin (P.-de-C.) abbaye 376. — Domon voir entre les cotes 362 et 363. — Domont voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1053, 1784. — Dompierre 1824. — Dompierre 1129. — Dompierre-en-Santerre 2704. — Dompierre-sur-Authie voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 376, 877, 1239, 1365, 1411, 3177. — Domqueur 1239. — Domvast 1365. — Dondelot 1400. — Donjon voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Doré 1053. — Doria voir entre les cotes 362 et 363. — Dorlé 3270. — Dorlez voir entre les cotes 362 et 363. — Dormenval 1053. — Dossonville 3075. — Dottin 1824. — Douay voir entre les cotes 362 et 363, 1053, 1824. — Doublet voir entre les cotes 362 et 363, 1053. — Doubs (département) 2774. — Douchet voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, 121, 1053, 1785, 1796, 1824, 3282. — Doudon voir entre

Page 195: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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les cotes 362 et 363, 1372, 1400. — Douilly 280, 563, 2396, 2404-2405. — Doulet 2493.

Doullens 375, 383, 563, 632, 870, 877, 904/1, 1107, 1129, 1147, 1970, 1976, 2015, 3178, 3289, 3301, — barrières 855, 864, — bureau 2022, 2055, — canton 337, 350, 717, 2869-2874, — comité de surveillance 3063-3065, — district 278, 285, 288, 304, 331, 343, 377, 435, 462, 574, 600, 605, 653, 693, 960, 980, 1031, 1153, 1747, 1944-2065, 3300, 3541, — enrôlements 2042, — hôpital 2051, 2064, — hospices 1092, 1096, — justice de paix 4226-4238, — magasin 778, — poste 633, — prison 1202, 4601-4603, — sous-préfecture 2831, voir entre les cotes 362 et 3633-199 passim, — tribunal correctionnel 983, — tribunal de police municipale 4590-4593, — tribunal du district 3717-3794.

Dourier-lès-Airaines 906, 1497, 3010, 4603, 4611. — Dourlens 1053. — Dournel 1053. — Douville voir entre les cotes 362 et 363, 1824, 2037. — Douvry 1053. — Dragon 1053. — Dralez 1053. — Drancourt (Grandval de) : voir G. — Draullette 1179-1180, 1182-1183, 1185-1186. — Drée voir entre les cotes 362 et 363. — Dreuil-Hamel voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 563, 906. — Dreuil-lès-Amiens 563, 877, 906. — Dreuil-lès-Molliens voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Driencourt 2412. — Drocourt 1053, 4189. — Dromesnil 3296. — Drouart 2493, 3175. — Drouart-Goguet 3175. — Drouere 1053. — Drucat 563, 877, 1365, 1410. — Du Bellay 1241. — Du Blaisel voir entre les cotes 362 et 363, 1400, 1824. — Du Bois, Dubois voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1053, 1783, 1785, 1793, 1824, 2015, 2331, 3178, 3279, 3285, 4535 bis. — Duboisle voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Dubos 1277, 1824. — Du Bourblanc voir entre les cotes 362 et 363. — Dubreuil 1053. — Dubrun 4552. — Dubuc voir entre les cotes 362 et 363. — Dubucq 1847. — Dubuha voir entre les cotes 362 et 363. — Dubuisson 1824. — Dubus voir entre les cotes 362 et 363. — Ducastel 1053, 1785. — Ducauroy 3069. — Du Chaussel (Leclercq-) : voir L. — Duchaussoy 1779. — Duchemin voir entre les cotes 362 et 363, 1053. — Duchêne-Courcelles 1400. — Duchesne voir entre les cotes 362 et 363. — Duchesne de Courcelles voir entre les cotes 362 et 363. — Duchesne de la Motte voir entre les cotes 362 et 363, 1355. — Du Chilleau voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Duchossoy 1053. — Duclos 3287/1. — Duclot 1053. — Duclusel 1788. — Ducluzel 1771, 1824. — Ducourois voir entre

les cotes 362 et 363. — Ducrest voir entre les cotes 362 et 363. — Ducrocq 1053, 2331. — Ducroquet voir entre les cotes 362 et 363, 1053, 1786, 1824, 3053, 3492. — Ducroquet (Morel, veuve) : voir M. — Ducrotoy voir entre les cotes 362 et 363, 1053, 1782. — Duez 1053. — Dufay 3177. — Dufayot 1053. — Dufestel 1053. — Dufeu voir entre les cotes 362 et 363. — Duflon 1824. — Duflos 1053. — Duflot 1053, 3901. — Dufour voir entre les cotes 362 et 363, 1053, 2624. — Dufourmantel 1053. — Dufourmestraux 3270. — Dufoyer 3270. — Dufrenoy 1054. — Dufresne 1054. 1824. — Dufresne de Beaucourt 1824. — Du Fresne de Fontaine : voir F. — Du Frestoy 2193. — Dugard 1054, 1785, 1824, 3053. — Du Grosriez (Lefebvre) : voir L. — Duguey voir entre les cotes 362 et 363. — Du Hallay voir entre les cotes 1312 et 1313, 1400. — Duhamel voir entre les cotes 362 et 363, 1771, 1788. — Duhodent voir entre les cotes 362 et 363. — Du Hodent (Lefebvre) : voir L. — Duliège voir entre les cotes 362 et 363, 1400. — Dumaisniel voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1355, 1364, 1400. — Dumaisniel de Belleval 1359. — Dumaisniel de Brailly 1277, 1355, 1363. — Dumaitz voir entre les cotes 362 et 363, 2331. — Dume 1054. — Dumée 2624, 2718. — Dumege 1054. — Dumenq (?) 1824. — Duméril 1769. — Du Mesnil 4460. — Du Mesnil (Leboucher) : voir L. — Dumetz 3053. — Duminy voir entre les cotes 362 et 363, 1786. — Dumollin voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Dumont voir entre les cotes 362 et 363, 1054. — Dumont (André) voir entre les cotes 257 et 258, 1241, 1245, 1400, 1943, 3273, 3280, 3313, 3470, 3664, 3981. — Dumoulin 3270. — Dumouriez 639. — Dumouriz 1054. — Duneufgermain 1054. — Dunkerque (Nord) 870. — Duparcq 1054. — Du Passage voir entre les cotes 362 et 363, 1787, 3053. — Dupérier 1054. — Duperrier 1054. — Dupeyroux voir entre les cotes 362 et 363, 2718. — Du Pillau (d’Haudoire) : voir H. — Dupire 1054. — Duplessier 3053. — Du Plouy 1371. — Du Plouy (Leblond-) : voir L. — Du Plouy (Lhommel-) : voir L. — Duponchel voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1784. — Dupont 1054, 1290-1291, 1783, 1793, 1846, 3183. — Duportail 1054. — Dupré voir entre les cotes 362 et 363, 1054, 1781, 1793, 1796, 3270. — Dupressoir 3835. — Duprey 1054, 1824, 3281. — Duprez 2331. — Dupuch 1824. — Dupuget voir entre les cotes 362 et 363, 1824. — Dupuis voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1277, 1366, 1400, 2037, 3069, 3401. — Duputel 1054. — Dupuy 1054. — Duquesnoy voir entre les cotes 362

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1054. — Duquesnoy (Haudicquer-) : voir H. — Durand 682, 1054, 1400. — Duras voir entre les cotes 362 et 363. — Duras (de) voir entre les cotes 1312 et 1313. — Durieux 1054, 1787, 1824. — Duriez voir entre les cotes 362 et 363, 1054. — Duroizel 1054. — Duroselle 1783. — Durotoy 1054, 3069. — Duroy voir entre les cotes 362 et 363. — Duru voir entre les cotes 362 et 363. — Dury 424, 877, 3435. — Du Sauzay 1277. — Dussau (?) 1400. — Duseval 1054, 2766. — Dutertre voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1400. — Dutilloy voir entre les cotes 362 et 363, 1054, 1644. — Du Tremblet 3069. — Duval voir entre les cotes 362 et 363, 1054, 1786-1787, 1824, 1850, 2037, 3982. — Duvauchelle 1054. — Duvillé 1054. — Duvivier 1054. — Duwavrant 1780. — Dyvincourt 3317.

E

Eaucourt-sur-Somme voir entre les cotes 1312 et 1313, 1239, 1403. — Eaucourt (Tillette d’) : voir T. — Eclusier 878, 906. — Ecole centrale : voir Amiens. — Ecole de Mars 2757. — Ecole nationale (prison) 1187. — Ecquevilly 1825. — Ecquevilly (d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Edeline 933, 3287/1. — Edme 1055. — Effroy 3069. — Egalité (Collège de l’) 941. — Egmont (d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Elbeuf (de Lorraine-) : voir L. — Elargissements (ordres d’) 1934-1935. — Election d’Amiens 616, 872, 1547, — de Montdidier 574. — Elisabeth, navire américain 3309. — Eloy 1055, 1784. — Embreville 1129, 1365. — Embert 1055. — Emigrés passim, — débarquements 3373. — Emprunt forcé voir entre les cotes 1414 et 1415. — Engramer 1055. — Ennemain 2414. — Epagne voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 878. — Epagnette 563, 1365, 1368, 1401. — Epehy 2397, 2409. — Epenancourt 906. — Eplessier voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 878, 1562. — Eppeville 281, 878, 2392, 2421. — Equancourt 906. — Equennes voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 878, 1562. — Eramecourt voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 563, 878. — Erches 1129. — Ercheu, x 281, 285, 563, 1129, 2193, 3178, — commune 4612. — Ergnies 1251. — Esclainvillers 563, 1129, 2193. — Esgrigny (Jouenne d’) 1055. — Esmery-Hallon 281, 563, 1129, 2421, 2493, 2624, 3356, 3359. — Espiés (Cossard d’) voir : C. — Essarts (des) voir

entre les cotes 362 et 363, 1401. — Espiés (Cossard d’) voir : C. — Essarts (des) voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Essertaux (de Berry d’) : voir B. — Essertaux 3178. — Estadens voir entre les cotes 257 et 258. — Estévé 1055. — Estienne 1055, 3290. — Estotonne voir entre les cotes 1692 et 1693. — Estouilly 563, 878, 2392. — Estourmel 1825. — Estrebœuf voir entre les cotes 1312 et 1313. — Estrées (d’) 2624. — Estrées Deniécourt 1747. — Estrées-lès-Crécy voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 1239. — Estrées-St-Denis (Oise) 3861. — Estruval voir entre les cotes 1312 et 1313. — Etalon 3837. — Etalon, dit de Morival 973. — Etelfay 1129, 2193. — Eterpigny 424, 878, 906, 2491. — Etinehem 563, 906, 2394, 2624. — Etouvy, voir Amiens. — Etrejust 563. — Eu (S.-I.) 283, 854. — Eure (département) 2774. — Eure-et-Loir (département) : voir Chartres. — Evrard voir entre les cotes 362 et 363, 1055. — Exterlin voir entre les cotes 362 et 363.

F

Faburel voir entre les cotes 362 et 363. — Fache 3903. — Facquet 3902. — Falempin 1056. — Falise 683. — Falize 1849. — Falvy 563, 1001, 2414, 2510. — Famechon 563, 1562. — Famechon 1786, 1825, 1830. — Faroux 1056. — Fatoux 1056. — Fatras voir entre les cotes 362 et 363, 1056, 2718. — Fauchon voir entre les cotes 362 et 363. — Fautereau 1825. — Fautereau (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Favene 1056. — Faverolles 2327. — Favier 1056. — Favières 563, 864, 1130, 2985. — Fay 2765. — Fay-lès-Hornoy 878. — Fay 1056, 1848, 3053. — Fayel 1825, 2718. — Fayet 2718. — Fenaux voir entre les cotes 362 et 363. — Feneaux 2718. — Feragu 1850. — Ferain 1056. — Feret 1056, 3176, 3287/2. — Ferin 1056. — Ferlin 1056. — Fernet 1056, 3183. — Feron 1849. — Ferrand 1056. — Ferrières 1644, 1779. — Ferté (La), à Saint-Valery 884, 907, 913. — Fertel voir entre les cotes 362 et 363, 1644. — Fescamps 289. — Feton 1056. — Feuchin (de) voir entre les cotes 362 et 363, — voir Lyons de Feuchin (des). — Feuillères 563, 906, 2394. — Feuilloy 1180, 1183-1184, 1187. — Feuquières 563, 1366. — Feydeau 1056. — Ficheux 1825. — Fienvillers 1990. — Fiéville (de) 2435. — Fignières 2193. — Fignières (de Clermont) : voir C. — Filescamps 2163. — Filles repenties (prison) 1201. — Filleul-Baugé voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Fins 632-633, 878, 2422, 2510, 3305, 3321. — Fiquet 21787. — Fisseux 1825. — Flahaut 1056. — Flajolet voir

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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entre les cotes 362 et 363. — Flaman 3174. — Flamant 1056. — Flament voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1056, 1779, 1793, 1830. — Flamicourt 563, 2471. — Flaucourt 2491, 2493, 2766, — commune 4613. — Flavacourt (Oise) 3375. — Flavy-le-Martel (Aisne) 3901. — Flavy-le-Meldeux (Oise) 281. — Flechenstein (de) 1401. — Flechin ou Fléchin (de) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1277, 1363, 1370, 1401, 1825, 2015, 2777. — Flers-lès-Combles 2777. — Flers-sur-Noye 632-633, 878, 1130. — Flescheux voir entre les cotes 362 et 363. — Flers-sur-Noye 632-633, 878, 1130. — Flescheux voir entre les cotes 362 et 363. — Flesselles 1130, 1504, 1562, 1639. — Flesselles 1130, 1504, 1562, 1639. — Flesselles (de Bray de) : voir B. — Flet 1056. — Fleury (Rosset de) : voir R. — Flibeaucourt voir entre les cotes 1312 et 1313. — Flixecourt 563, 633, 878, 1130, 1562, 3178, 3471, — canton 337, 718, 1593, 1597, 1723, 1782, 1847-1848, 1850, 2875-2876, 3278, — moulin 906. — Foillenot (?) 1056. — Flon 1056. — Floressac voir entre les cotes 362 et 363. — Floressac (Braschet de) 2624. — Flour 1056. — Fluy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1644. — Follet voir entre les cotes 362 et 363. — Folleville 2193, 2341. — Folleville voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2718. — Folloppe 1056. — Folly voir entre les cotes 362 et 363, 1056, 3287/1. — Fonches 632, 1130. — Fonchette 289, 3837. — Fondeur 1056, 4535 bis. — Fonsomme 915. — Fontaine voir entre les cotes 362 et 363, 1056, 1239, 1363, 3069, 3270. — Fontaine-Boccasselin (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Fontaine (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Fontaine (Du Fresne de) voir entre les cotes 362 et 363. — Fontaine-lès-Cappy 2402, 2420, 2722. — Fontaine-le-Sec 1504. — Fontaine minérale, à Abbeville 3999. — Fontaine-sur-Maye voir entre les cotes 1312 et 1313. — Fontaine-sur-Somme 563, 1366. — Forcedebras 3053, 3182. — Forceville 1991. — Forceville 1056, 1825. — Forceville (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1355, 1401, 1787, 1792, 3053. — Forceville-en-Vimeu 3450. — Forest voir entre les cotes 362 et 363. — Forest-l’Abbaye 1251. — Forestmontiers voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 563, 855, 1366. — Forges 1056. — Formerie (Oise) 284. — Fornot 1056. — Forteguerre 1644. — Fossé 1056. — Fouache 1847. — Foucaucourt-en-Santerre 376, 544, 632-633, 1130, 2420, 2779, — canton 719, 2402, 2407, 2420, 2438-2439, 2482, 2493, 2564, 2877-2880, 4664. — Foucques voir entre les cotes 362 et 363, 2928 ; voir Fouques. —

Fouencamps 563, 878, 1562. — Fougeret voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2718. — Fouillot 1056. — Fouilloy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 563, 878, 1562, 2863, 3178, — chapitre 1620. — Fouquerel voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1781, 1784, 1793, 2193. — Fouquerelle 1785. — Fouques-Balingan voir entre les cotes 1312 et 1313. — Fouques-Tœufle 1359. — Fouquescourt 563. — Fouquier voir entre les cotes 362 et 363, 1056. — Fouquières (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Fourcigny voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 878. — Fourdrin 1056. — Fourdrinoy 1562. — Fourière 2395. — Fourmaut 1056. — Fourment 1825, 2331. — Fournier voir entre les cotes 362 et 363, 1056, 1771, 1779, 1783, 1788, 1796, 4453. — Fourquin 1056. — Fourrier 2493. — Foy 1056, 2436. — Framerville 376, 1130, 2402, 2779. — Framery 1825, 2038. — Framicourt 3273 bis. — Framicourt (Gaillard-) : voir G. — France (Loisel-le-Gaucher, veuve de) voir entre les cotes 1312 et 1313. — Francière 1056, 3177, 4135. — François voir entre les cotes 362 et 363, 1056. — Francosme 1056. — Franleu voir entre les cotes 1312 et 1313, col. 86, — canton 337, 538, 540, 720, 1247, 1270, 1280, 1346, 2881, 3595-3596, — justice de paix 4239-4246 bis. — Franquelin 3270. — Franqueville 563. — Franqueville, (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1825. — Franqueville (Pérache-) : voir P. — Fransu 3287 . — Fransure, s voir entre les cotes 362 et 363 3069. — Franvillers 3305. — Fréchencourt 563, 1130, 1497, 1562. — Frechon voir entre les cotes 362 et 363, 1056. — Fregate voir entre les cotes 1414 et 1415, 1574. — Fremicourt (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Fremont (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Fremontiers voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 906, 1504. — Frennelet 1056. — Freniches (Oise) 281. — Frenoy 1056, 1848. — Frere 1056. — Frescheville (Bosquillon-) : voir B. — Frescheville (de) 3075. — Fresnes-Mazancourt 563, 2480, 2779. — Fresne-Tilloloy 1562. — Fresnoy voir entre les cotes 362 et 363. — Fresnoy (de) 1401. — Fresnoy-au-Val 563. — Fresnoy-lès-Roye 2193. — Fressenneville voir entre les cotes 1312 et 1313, 878. — Frettemolle voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1130, 1562. — Frevent (P.-de-C.) 376, 2005. — Freville 1056. — Friaucourt voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1366. — Fricamps 1644. — Frière (Sanson-) : voir S. — Frion 1057, 2718. — Frise 563, 2407, 2559, 2777.

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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— Friville 3062. — Frohen-le-Grand 563, 906, — canton 337, 358, 721, 2882-2887, 3382, — justice de paix 4247-4250. — Frohen-le-Petit 906, 2034. — Froidure voir entre les cotes 362 et 363, 1364. — Froise voir entre les cotes 1312 et 1313. — Froissard, Froissart voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1057, 1359, 1371, 1401, 1825, 3183. — Froment voir entre les cotes 362 et 363, 1057, 1825. — Fromond 1057. — Froyelles voir entre les cotes 1312 et 1313, 286. — Frucourt 1410. — Fruictier 3177. — Fumière 1057. — Fuzellier 1057, 1779. — Fuzillier 1793.

G

Gabelle 582. — Gadiffet voir entre les cotes 362 et 363, 1057, 4453. — Gadou 1784. — Gaffé 1057, 4238. — Gaffet voir entre les cotes 362 et 363. — Gaignon voir entre les cotes 362 et 363. — Gaillard voir entre les cotes 362 et 363, 1787, 3954. — Gaillard d’Auberville 1355, 1401. — Gaillard de Boencourt 1359. — Gaillard-Framicourt 1360. — Gaillon voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Gallard-Bearn-Brassac voir entre les cotes 362 et 363. — Gallard (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Galland 3270. — Gallas 1057, 1785. — Galmoy 1825. — Gamaches voir entre les cotes 1312 et 1313, 283, 379, 563, 906, 1092, 1096, 1242, 1410, 3178, — bureau 1337, — canton 337, 722, 1247, 1270, 1281, 2888, 3597, — commune 4614, — hospice 2888, — justice de paix 4251-4261. — Gamain 911, 1286, 4574. — Gamand 1847. — Gambart 1057. — Gambier 1057. — Gambu 1288-1289. — Gapennes voir entre les cotes 1312 et 1313. — Garanger 1057. — Garçon 1057. — Gard (abbaye du) 304, 377, 1610, 1767. — Gardes-champêtres 4031. — Garet 1057. — Garthewaite 1825. — Gasville (Gouchon de) : voir Go. — Gathewaite voir entre les cotes 362 et 363. — Gatter voir entre les cotes 362 et 363. — Gaucher (Loisel le) : voir L. — Gaudart voir entre les cotes 362 et 363. — Gaudechart voir entre les cotes 362 et 363, 1825, 2332, 3069. — Gaudefroi, y voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Gaudier 1057. — Gaudière 1785. — Gaudissart 3069, 3270. — Gauffart 3287/1. — Gauterand 1825. — Gauville voir entre les cotes 1647 et 1648, 282, 1562. — Gavrelle 1057. — Gayet 3069. — Gay-Vernon 646. — Geffroy voir entre les cotes 1692 et 1693. — Gellé, ée voir entre les cotes 362 et 363, 1644. — Gely voir entre les cotes 362 et 363. — Gensse 1058. — Gentien 1847. — Genvillers voir

entre les cotes 1312 et 1313. — Geoffroy voir entre les cotes 1647 et 1648. — Geraldin (de) 1058. — Gerard voir entre les cotes 362 et 363, 2719. — Géraud voir entre les cotes 362 et 363. — Germain 3069. — Gezaincourt 2029. — Giffroy 1058. — Gigault 1784. — Gignon voir entre les cotes 362 et 363. — Ghistelles (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Gilbert voir entre les cotes 362 et 363, 2719. — Gillot voir entre les cotes 362 et 363, 1058. — Ginchy 3325. — Giraud 1825. — Gironde (département) 2774. — Giroux voir entre les cotes 362 et 363. — Gland 4079. — Glisy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 563. — Gobet 3177. — Godart voir entre les cotes 362 et 363, 1058, 4492 ; voir Morel. — Godefroy 3183. — Godin voir entre les cotes 362 et 363, 1787. — Godquin 1058. — Goguet 2395, 2436, 3178, 4425. — Goguet (Drouart-) voir D. — Gohier 1825. — Golancourt voir entre les cotes 362 et 363, 281. — Gomel 1058. — Gomer voir entre les cotes 362 et 363, 1787, 3053. — Gomicourt (Lemarchant de) : voir L. — Gond voir entre les cotes 362 et 363, 1364, 1369. — Gonnet 2436. — Gontier 1058. — Gorenflos 3416. — Gorgon voir entre les cotes 362 et 363. — Gorguette voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1058, 1785, 1794, 1796, 1825, 2038, 3270. — Gorjon 1825, 2038. — Gorin 1058. — Gorlier 3175. — Gosse 1058. — Gosselin voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1414 et 1415, 872, 1401, 1547, 1825. — Gossuin 2743. — Gotran 1058. — Gouchon de Gasville 1361. — Goudeman 3311. — Gouffier voir entre les cotes 362 et 363, 1786. — Gouffier (Choiseul-) : voir C. — Gouge, s 1058, 1785. — Gougeon, veuve Fontaine 1363. — Gougier voir entre les cotes 362 et 363, 1825. — Gouhier-Deschampeaux voir entre les cotes 362 et 363. — Goulet voir entre les cotes 362 et 363. — Gourdin voir entre les cotes 362 et 363, 1058. — Gourland 1058, 2332. — Gournay (Lefebvre de) : voir L. — Gournay-sur-Aronde (Oise) 856. — Goussancourt, Goussencourt voir entre les cotes 362 et 363, 2332, 3069. — Gouvello voir entre les cotes 362 et 363. — Gouy voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 906, 1367. — Gouy l’hôpital 878. — Gouzeaucourt (Nord) 2397. — Goyer voir entre les cotes 362 et 363, 1058, 1825, 2038. — Grainville (Cousin de) 1059. — Grandcourt 290, 563, 2423, 3380. — Grandhomme 1059, 3177. — Grandmaison (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Grand-Rouy 2624. — Grands-Chapeaux, maison d’arrêt 1187, 1195. — Grandval de Drancourt 1401. — Grandvilliers (Oise) 1527. — Granger voir entre les

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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cotes 362 et 363. — Grare 1059. — Gratibus 563. — Grattepanche 563, 1131, — commune 4615. — Grebault-Mesnil 382. — Grécourt 281, 285, 2624, 2765. — Grégoire 1059, 3182. — Grêle voir entre les cotes 1414 et 1415, 1923. — Grené 3180. — Grenet voir entre les cotes 362 et 363, 1059. — Grenier voir entre les cotes 362 et 363, 1846. — Grenier à sel 1362, 2471. — Grenot 1059. — Gressier 3177. — Greuet 1059, 1850. — Grevet voir entre les cotes 362 et 363, 3270. — Grevin 1059. — Gricourt 3181. — Griffon voir entre les cotes 362 et 363. — Grimaudet 1825. — Grin voir entre les cotes 362 et 363, 2719. — Grisepoire 1059. — Grivesnes 563. — Grivillers 289, 600, 2149. — Grognet 1059. — Grognier 1059. — Gromard voir entre les cotes 362 et 363. — Gromard (Quentin-) : voir Q. — Gronier, Grosnier 1059. — Grouches 2917. — Grouchet voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1776. — Gruny 878. — Gry 1825. — Guedé 1059, 1825, 3069. — Guemené voir entre les cotes 362 et 363. — Guemené (Rohan-) voir R. — Guerard voir entre les cotes 362 et 363, 1059, 2719, 4378. — Guerbigny 563, 3178, 3284. — Guerbigny voir entre les cotes 362 et 363. — Guerle voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Gueroult voir entre les cotes 362 et 363. — Guerville 1059. — Gueschart voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 1239, — canton 337, 358, 723, 1247, 1270, 1282, 1346, 2889, 3598, — justice de paix 4262-4268. — Gueullette voir entre les cotes 362 et 363. — Gueulluy voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1777, 1791, 1825, 3053. — Guibermesnil voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Guidé 2436. — Guignemicourt voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Guignon voir entre les cotes 362 et 363. — Guilbart 1059. — Guilebert 1059. — Guillaucourt 2163, 2359. — Guillebert 1059. — Guillebon (de), Guillebon voir entre les cotes 362 et 363, 1059, 2624, 2719, 3069. — Guillemont 3292. — Guillot 1059. — Guindal de Picquigny 908. — Guiot (Florent) voir entre les cotes 257 et 258. — Guiscard (Oise) 281. — Guislain 1059, 3300. — Guizancourt voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1644. — Guizancourt : voir Quiviéres. — Guyencourt-Saulcourt 2409, 2411, 2722. — Guyencourt-s.-Noye 906, 1562. — Guyot 1282.

H

Habart 3356. — Hâble d’Ault 884. — Hacq 1060. — Hadengue 1060. — Hailles 1562. — Haldat 1060. — Halle 2491. — Hallencourt voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 1367, — canton 338, 355, 724, 1283, 1292, 2890, 3599, — justice de paix 4269-4276. — Hallivillers 375, 878, 1131. — Halloy-lès-Pernois 906. — Hallu 2193. — Hallue (rivière) 4647. — Halot voir entre les cotes 362 et 363, 4049, 4051, 4574. — Ham 278, 564, 632-633, 855, 864, 878, 906, 1092, 1108, 1202, 2392-2393, 2436, 2473, 2559, 2759, 2775, 3178, 3276, 3464, — canton 338, 725, 904/1, 2404, 2405, 2408, 2421, 2437-2438, 2493, 2891-2898, — commune 4616, — filles de charité 2773, — Providence ou Ste-Agnès 2773, — St-Pierre 2766. — Hamel voir entre les cotes 1647 et 1648, 1060. — Hamel (Beaumont-) 906, 2463 ; voir B. — Hamel-Bouzencourt (le) voir entre les cotes 1414 et 1415, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1644, 3349. — Hamel-sous-Corbie 1568. — Hamelet voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1644. — Hamy 1825. — Hancourt 2426-2427. — Hangard voir entre les cotes 362 et 363, 1060, 2395. — Hangard-en-Santerre 564, 906, 2193, 3178. — Hangest (d’) 1060. — Hangest-en-Santerre 289, 1131, 1562, 3178, 3456, 3469, 3474, — canton 338, 540, 726, 2112, 2899, — comité 2132. — Hangest-sur-Somme 564, 878, 908. — Hannecart 3270. — Hannicque 1060. — Hannique d’Herquelinghe voir entre les cotes 362 et 363. — Hanou 1825. — Hanquet, ez 1060, 3175. — Harbonnières 379, 382, 1131, 3178, — canton 418. 727, 2141, 2899, — justice de paix 4277-4297. — Harcelaine 1410. — Harcourt-Beuvron voir entre les cotes 362 et 363, 1786, 1825. — Hardecourt-au-Bois 424. — Hardivillers (d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Hardy voir entre les cotes 362 et 363, 1060, 4344. — Harent 1848. — Hareux voir entre les cotes 362 et 363, 4460. — Hargicourt 2193. — Hargicourt (Aisne) 2396. — Hargicourt (d’) 3069. — Harlé voir entre les cotes 362 et 363, 3177, 4466. — Harmaville voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1060, 1644, 1781, 2719. — Harponville 1131, 2030. — Hattencourt 564. — Haucourt voir entre les cotes 362 et 363. — Haudicourt (Cavé d’) : voir C. — Haudicquer-Duquesnoy voir entre les cotes 362 et 363, 1060, 1785, 1786, 1825. — Haudoire (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 2719. — Haudoire d’Aigreville (d’) 2624. — Haudoire du Pillau (d’) 2624. — Haudry voir entre les cotes 362 et 363. — Haumassel 1847. — Haury 1060. — Hautebut 823. — Haute cour nationale 992. — Haute-Somme

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

200

(canal) 901. — Hautmesnil (d’) voir entre les cotes 362 et 363, 2332. — Havare 1060. — Havart de Sessevale voir entre les cotes 362 et 363. — Havequez 1060. — Haverna 4234. — Havet 1060. — Havré (d’) 1644. — Havré (de Croy d’) : voir C. — Havrincourt (d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Haye 1060. — Hazard 1060. — Hazin 1060. — Hébecourt voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 378, 632-633, 878, 1131. — Hecquet voir entre les cotes 1312 et 1313, 552, 1061, 3174. — Hedouin 1061. — Heilly 564, 878, 906, 1131, 1638. — Helicourt voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313. — Helluin 1061. — Hem (d’) 2624. — Hem (Desfossés d’) 2719. — Hem-Monacu 564, 2491, — Hem (près de Doullens) 906. — Hemar 2038. — Hémencourt voir entre les cotes 1312 et 1313. — Hemery voir entre les cotes 362 et 363, 1061. — Henault 1061. — Hennebert 1061. — Hennequin 1061, 1786. — Hennet 1825. — Hennicque 1825. — Hennon voir entre les cotes 362 et 363, 1061. — Henocq voir entre les cotes 362 et 363, 1061, 4238. — Henocque 1061, 1783, 3178. — Henry voir entre les cotes 362 et 363, 1061, 1825. — Hérault (département) 2774. — Herbé (?) 2395. — Herbécourt 424, 2407, 2491. — Herbet 2719. — Herby 1061. — Herleville 3281, 3370, 3460. — Herly 379, 564, 3307, 3837. — Herly (Le Carlier d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Hermant 1061. — Herouel (Aisne) 280, 2396. — Herquelinghe (Hannique d’) : voir Ha. — Herte (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1772, 1779, 1789, 1825. — Hervilly voir entre les cotes 362 et 363, 1131, 2779. — Hesbecourt (Hébécourt) 2777. — Hescamps-Saint-Clair 1562. — Hesdin (Pas-de-Calais), district 3541. — Hespel voir entre les cotes 362 et 363, 1825, 2038. — Hesse voir entre les cotes 362 et 363. — Hestreux (d’) 4061. — Heucourt 1644. — Heudicourt 376, 1131, 2397, 2411, 3314, 3898-3900, — canton 338, 355, 357, 728, 2409-2411, 2422, 2438-2439, 2483, 2493, 2565, 2900-2903. — Heudré 1061. — Heuet 2719. — Heurtard 1061. — Heurtault voir entre les cotes 362 et 363. — Hevin 1061, 1784. — Hiel 1061, 1783, 1793. — Hiermont voir entre les cotes 1312 et 1313, 379, 1367, 3317. — Hobacq 1825. — Hoche 400. — Hochedé 1061, 1785, 2719. — Hocquelus 1367. — Hocquet voir entre les cotes 362 et 363. — Hodent 1061. — Hodicq (Courteville d’) voir entre les cotes 1312 et 1313 ; voir C. — Holleville 1061. — Homassel 1061. — Hombleux 290, 2408, 2624, 2722, 3178. — Hommasselle 3170. — Hongrois (navires) 881. — Hôpitaux 1034. — Hornoy 375, 382, 1527, 3178, 3466, — canton 338, 729, 1597, 1724, 1775, 1782,

1791, 1793, 1847, 1850, 2904-2908, — comité de surveillance 2906, 3066-3067, — commune 4617, — justice de paix 4298-4300. — Hoschedé voir entre les cotes 362 et 363, 2624. — Houbron 3053. — Houdart voir entre les cotes 362 et 363. — Houdelot voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Houdent (Cacheleu d’) : voir C. — Houdetot 1776, 1791. — Houdouart voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Houdouart (Bonnel-) : voir B. — Houpin 1061. — Hourdel (le) 882, 884. — Hourges 289, 633. — Hourier 3179. — Houssart 1061. — Hoye 1771. — Hu voir entre les cotes 362 et 363. — Huart voir entre les cotes 362 et 363. — Hubault 1061, 1785, 1794, 1796. — Hubert voir entre les cotes 362 et 363, 1061. — Hublé 1061. — Huche 1825. — Huchenneville voir entre les cotes 1312 et 1313. — Hue 1644, 1782, 1796. — Huet 1784, 2436. — Hugot 1061. — Huissiers 3205. — Hullin 3178. — Hulot 1061. — Humbercourt 1131. — Hunolstein (d’) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1369, 1401. — Huppy 1061, 1251, 1410, 3409, — canton 338. — Hurache voir entre les cotes 362 et 363. — Huret 1061. — Hurtrel voir entre les cotes 362 et 363, 1061. — Hyencourt-le-Petit 2419, 3358.

I

Indre-et-Loire (département) 3286. — Ingon (rivière) 3345. — Intendance 964. — Inval-Boiron 1563. — Inventaires d’archives du canton de Contay 2861. — Id. de Péronne 2971. — Irles 424, 1131, 2766. — Isnard 1062.

J-K

Jacquart 1062. — Jacquemin 1062. — Jamard 1062. — Jannin 1062. — Jard-Panvillier voir entre les cotes 257 et 258. — Jarry voir entre les cotes 362 et 363, 1062. — Jarton 1062. — Jennesseaux voir entre les cotes 362 et 363. — Jenty (Barbier-) : voir B. — Jerôme voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Jerosme voir entre les cotes 362 et 363, 1062. — Jobert 3357. — Joiron voir entre les cotes 362 et 363, 1062. — Joly 1062, 4122. — Jonglet 3311. — Jorin voir entre les cotes 362 et 363. — Joron 1062, 1849. — Josne-Contay voir entre les

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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cotes 362 et 363. — Jouanne voir entre les cotes 362 et 363. — Joubert 403, 1062. — Jouenne d’Esgrigny : voir E. — Jourdain voir entre les cotes 362 et 363, 1062, 1825. — Jourdain-Thieulloy voir entre les cotes 362 et 363. — Journal général de la République française 3073. — Jovelet voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1062, 1779, 1793. — Joyant voir entre les cotes 362 et 363. — Jubé 2395. — Jugniez 1062. — Juifs 373. — Julien 1062. — Julliart 1825. — Jumel voir entre les cotes 362 et 363, 1062, 2193, 3273. — Joyez 1062. — Jury 1062.

Keating voir entre les cotes 362 et 363, 1825.

L

La Barre 973, 1786. — Labbé 3835. — La Bigottière (de) voir entre les cotes 362 et 363. — La Boisselle : voir Boissel (le). — La Boissière, canton 338. — La Boissière-lès-Hornoy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — La Boulandière voir entre les cotes 362 et 363, 1712, 1771, 1788, 1826. — La Boulandière (Patouraux) : voir P. — Labrunie voir entre les cotes 362 et 363. — Laby 2122. — Lacauchy 1063. — Lacer voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — La Chapelle-sous-Poix 967, 1563, 1644. — La Chaudière (?) 899. — La Chaussade voir entre les cotes 362 et 363. — La Chaussade (Babaud-) : voir B. — La chaussée-Tirancourt 376, 878, 899, 906, 1132. — La Chavatte 2134. — Lacher (?) 1826. — La Chevardière 1826. — Lacoaret 2624, 2719. — Lacoarette voir entre les cotes 362 et 363. — La Croix-au-Bailly 3377. — Ladent 1063. — Ladoubart voir entre les cotes 362 et 363. — Ladoubart (de) 1826. — La Faloise 564, 906, 1132, 2193. — La Farelle 2332. — Laffilé 3270, 4105. — Lafleur 3287/2. — La Fontaine-Solar voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1367, 1401, 1826, 2827. — Laforest, t 1826, 2719. — Laforest, t (Trumeau-) : voir T. — La Fresnoye voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1504. — Lagarenne (Marette-) : voir M. — La Granville (Bidé) : voir B. — Lagrange 1826. — Lagrené voir entre les cotes 362 et 363. — Lagrue voir entre les cotes 362 et 363. — Lahoussoye 564. — Lahoussoye 1401. — Lahoussoye (de) 2038. — Laigle (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Lalain 1063. — Lallart voir entre les cotes 362 et

363, 3311. — Lallement voir entre les cotes 362 et 363. — Lalouette 1063. — Lamar 1063. — Lamare 1063, 2624. — Lamarlière (de) 21. — Lamaronde 375, 1504, 1563. — Lamarre voir entre les cotes 362 et 363, 1781, 1793. — Lambercourt voir entre les cotes 1312 et 1313, 1368. — Lambert voir entre les cotes 362 et 363, 1063, 3466. — Lambin 1063. — Lamblardie 884. — Lamblin voir entre les cotes 362 et 363. — La Mercy 2406. — Lameth voir entre les cotes 362 et 363, 1826. — Lameth (de) 1401, 1772. — Lameth (de Broglie, veuve) voir entre les cotes 1312 et 1313. — La Michodière voir entre les cotes 362 et 363. — La Milliére (de) 819. — Lamire, commune de Péronne 3480. — Lamollet 1849. — Lamorlière 1846. — Lamory 1826. — Lamotte 1063, 1401, 3302. — Lamotte-Brebière 564, 1132, 3358. — Lamotte-Buleux 1368. — Lamotte-Croix-au-Bailli 286, 1368. — Lamotte (Duchesne de) : voir D. — Lamotte-en-Santerre voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 878. — Lamourette voir entre les cotes 362 et 363, 1063. — Lamy 1063. — La Myre 1826, 2332. — La Myre (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Lanchères voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 878, 909-910, 3903. — Lanches-Saint-Hilaire 564. — Landeau voir entre les cotes 362 et 363. — Landevoisin (Lauguevoisin) 2399, 2487. — Laneuville voir entre les cotes 362 et 363. — La Neuville-Val-Vallon (de) voir entre les cotes 1312 et 1313. — Lange 1826. — Langevin voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1644, 1779, 1826. — Langlès voir entre les cotes 362 et 363. — Langlet voir entre les cotes 362 et 363. — Langlois voir entre les cotes 362 et 363, 1826, 3053. — Lanion voir entre les cotes 362 et 363. — Lannoy (commune d’Ercheu) 285. — Lannoy 1063. — Lapersonne (de) 1826. — La Plesnoy voir entre les cotes 362 et 363. — Laporte voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Lapostolle voir entre les cotes 362 et 363, 1782, 1796. — Laquaisse voir entre les cotes 362 et 363. — Larchez 1063. — Larde voir entre les cotes 362 et 363. — Lardé 1063. — Lardeur 1826. — La Rochefoucauld voir entre les cotes 362 et 363, 1776, 1796. — Laroséz 1793. — Larry (de) 2719. — La Rue (de) voir entre les cotes 362 et 363. — La rue 1063, 3270. — Lassus (Dahault de) voir D. — Lastic voir entre les cotes 362 et 363. — La Touche (de) 819. — Latour 1826. — La Tour (Pillon de) : voir P. — La Tour St-Quentin 2719. — Lattier 1826 — Laubadère 2790. — Laucourt 564, 1132. — Laudin 1063. — Launay (de) 4322. — Laurencin 1826. — Laurendeau 1063. — Laurent

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

202

voir entre les cotes 362 et 363, 885, 1063, 1779, 1793, 1848, 3287/1, 4229. — Lavacquerie voir entre les cotes 362 et 363. — Laval 1368. — Lavallée 1063. — Lavette voir entre les cotes 362 et 363, 1778, 1792. — Lavicogne 564, 878. — Laviers 424. — La Viéville 564, 2624, 3314. — La Viéville (Rohaut de) : voir R. — Lavigne voir entre les cotes 362 et 363. — La Villeneuve voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Lavoix 1063. — Lawarde-Mauger, canton 338. — Lebel 2332. — Lebel-Lescaffaux 2332. — Lebeuf 3270. — Leblan, nc 1064, 1826. — Leblond voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1064, 1362-1363, 1369, 1783, 1784. — Leblond du Plouy voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1355, 1357, 1358, 1401. — Le Boisie : voir B. — Le Bon (Joseph) voir entre les cotes 257 et 258, 975, 1245, 1400, 3311-3312. — Le Boucher 1826. — Le Boucher d’Ailly voir entre les cotes 362 et 363 — Le Boucher de Richemont voir entre les cotes 1312 et 1313, 1355, 1359, 1401. — Le Boucher du Mesnil voir entre les cotes 362 et 363. — Leboucq voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Lebrun voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1401. — Lecanu voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1363, 1401, 2928. — Le Carbonnier voir entre les cotes 362 et 363. — Le Carlier voir entre les cotes 362 et 363. — Le Carlier d’Herly : voir H. — Le Caron voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1826, 2038, 2332. — Le Caron de Beaumesnil voir entre les cotes 362 et 363 — Lecaron de Choqueuse voir entre les cotes 362 et 363, 1786. — Lecat voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Leclerc voir entre les cotes 362 et 363. — Leclercq voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1784, 1821, 1826, 2015, 2038, 4022. — Leclercq de Bussy voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1776, 1786, 1791, 1826, 3320. — Leclercq-Duchaussel voir entre les cotes 362 et 363, 1826. — Le Cocq 1064, 1826. Lecointe voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1779, 3170, 3183, 4535 bis. — Lecointre voir entre les cotes 362 et 363. — Lecompte voir entre les cotes 362 et 363. — Lecomte voir entre les cotes 362 et 363, 1782, 2038. — Lecornier voir entre les cotes 362 et 363. — Lecreux 3270. — Lecul 1064. — Lécuyer voir entre les cotes 362 et 363, 1826, 3272. — Ledent 1826. — Ledez 3270. — Ledieu 18216, 4397. — Ledoux 1064. — Lefaux (P.-de-C.) 3288. — Lefebvre voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1784, 1796, 1849, 2038, 2193, 2332, 2493, 2719*,

2928, 3175-3176, 3270, 3944, 3982. — Lefebvre-Becourt voir entre les cotes 362 et 363. — Lefebvre-Caumartin voir entre les cotes 362 et 363. — Lefebvre de Bécourt voir entre les cotes 1312 et 1313, 1355. — Lefebvre de Gournay voir entre les cotes 362 et 363. — Lefebvre de Villers 1355. — Lefebvre du Grosriez voir entre les cotes 362 et 363. — Lefebvre du Hodent 1401. — Lefebvre-Precompte 1401. — Lefebvre-Vadicourt voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Lefeubre 1179. — Lefeuvre 1064, 2332. — Lefèvre voir entre les cotes 362 et 363. Voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1064, 1826, 1846, 2038, 3069, 4324. — Lefort 1826, 2332, 3053. — Lefort-Adam 2332. — Lefournier de Wargemont voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Lefournier de Wargemont voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Lefournier d’Yauville voir entre les cotes 362 et 363. — Lefranc 1064. — Lefrançois 1064. — Legat 3270. — Le Gaucher voir entre les cotes 362 et 363. — Le Gaucher (Loisel-) : voir Lo. — Legendre 1064. — Leger 1064. — Legionnet (2436 ). — Legrain 1064. — Legrand voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1780, 1796, 2003, 3270. — Legrand-Sentier voir entre les cotes 362 et 363. — Legras 1064. — Legris voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 3270. — Legry 3418. — Leguay voir entre les cotes 362 et 363. — Leguey 1064. — Lejeune voir entre les cotes 362 et 363, 1064, 1785. — Lejoindre 1064. — Leleu voir entre les cotes 362 et 363, 1065. — Lelong 1064, 1783, 1793, 3281. — Lélue 1065. — Lemaire voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1065, 1826, 3270. — Lemannier voir entre les cotes 362 et 363. — Lemarchand voir entre les cotes 362 et 363, 1644, 1781, 1793, 1826. — Lemarchant de Gomicourt voir entre les cotes 362 et 363. — Lemarchant de Lille 2493. — Lemarchant 1644, 1793, 1826. — Lemée voir entre les cotes 1312 et 1313. — Lemerchier voir entre les cotes 362 et 363. — Lemercier voir entre les cotes 362 et 363, 2038. — Lemoine 1065, 1780, 1796. — Lemot 1065. — Lenquesaing (de) 2038. — Lendormy voir entre les cotes 362 et 363, 1065, 1821, 1826. — Lenecque 1065. — Lenfant voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1065, 1785, 1794. — Lenoir voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1065, 1783, 1785, 1793, 1821, 1826, 2038. — Lentez voir entre les cotes 362 et 363. — Lepage voir entre les cotes 362 et 363, 1065, 1793, 1826. — Lepelletier 3277. — Lepelletier-St-Fargeau 397. — Lepicard 1065. — Lepine 1826. — Lepinoy

Page 203: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

203

1065. — Lepinoy (Deville) : voir D. — Leprêtre voir entre les cotes 362 et 363. — Le Pruvost 1065. — Lequeux voir entre les cotes 362 et 363. — Lequien 1065, 4172. — Leray 1065. — Leriche voir entre les cotes 362 et 363. — Lerminier voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Leroi voir entre les cotes 362 et 363. — Le Roux voir entre les cotes 362 et 363, 1065, 1785, 1794, 1796, 1826, 2332, 3275. — Leroy, Le Roy voir entre les cotes 362 et 363, 1065, 1368, 1644, 1779, 1826. — Leroy-Mericourt 1401. — Leroy-Valanglart voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Lesage 1065, 4238, 4276. — Lesbeufs 1132, 3314. — Lescaffaux (Lebel-) : voir Leb. — Leschevin voir entre les cotes 362 et 363. — Lescouvé 1065. — Lescureux 1065. — Le Seigneur voir entre les cotes 362 et 363. — Le Sellier 1065. — Le Sellyer voir entre les cotes 362 et 363, 1065. — Lesieur 3053. — Lesimple 1785. — Lestang (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Lestang (de), ve de Villers 1359. — Lestocq, Lestocq (de) voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1065, 1785, 1794, 1796, 1826, 2038. — Lesturgie 1065. — Lesueur 4268. — Lesur 1065. — Letierce 1065, 3270. — Le Titre voir entre les cotes 1312 et 1313. — Letocart voir entre les cotes 362 et 363, 1779. — Létoile 887, 1563, 3462. — Le Turcq, Leturcq 1065, 3270. — Leturgie 1066. — Leuillier 1066, 1826, 2193. — Leulier 1066. — Leullier voir entre les cotes 362 et 363, 1066, 2332, 3273. — Leully 1066, 1917. — Le Vaillant voir entre les cotes 362 et 363, 1775, 1791, 1826. — Levasseur voir entre les cotes 1312 et 1313, 1066, 1826, 3069. — Le Vasseur d’Armanville 2332. — Levé 1066. — Levecque 1771. — Leveque voir entre les cotes 362 et 363, 1066. — Levert 1826. — Levesque voir entre les cotes 362 et 363. — Leviston (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1821, 1826. — Levoire 1066. — Levraux 1066. — Lewarde (Nord) 3340. — Lieuvillers (Oise) 3859. — Lherminier voir entre les cotes 1312 et 1313. — Lhermitte 3069. — L’Heure 564, 1368. — Lhomme voir entre les cotes 362 et 363. — Lhommel (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Lhommel-Duplouy voir entre les cotes 362 et 363. — Lhoste 1826, 3053. — Lhoste 1796. — Lhotte 1781, 1793. — Liancourt-Fosse 564, 1132. — Liége (Belgique) 2778. — Liévrain 1066. — Lievreville 1066. — Libermont (Oise) 281. — Liercourtvoir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 878-879. — Lieu-Dieu, abbaye 1343. — Lignières-Châtelain 564, 1132, 1504, 1563, — canton 338, 730, 1597, 1725, 1775, 1782, 1791, 1847, 1849, 2909-2910, — justice de paix 4301-4320. — Lignières-hors-Foucaucourt 564, 1563. — Lignières-Marteville

1066. — Lihons 290, 564, 632, 2393, 2402, 2436, 2450, 2779, 3303, — bureau 2675. — Lille (Nord) 625. — Lille (Lemarchant de) : voir Le. — Limeux 564. — Limeux (de) voir entre les cotes 362 et 363j. — Linard voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2719. — Lincheux 564, 878, 1644. — Linquant 3287/2. — Liomer voir entre les cotes 1692 et 1693, 878, 1527, — canton 338, 355, 357, 731, 1597, 1726, 1776, 1778, 1783, 1791, 1793, 1847, 1850, 2911. — Lionne (Laurent de) 901. — Lion 1066. — Lions voir entre les cotes 362 et 363. — Liquois-Beaufort voir entre les cotes 362 et 363, 1066, 3270. — Lobbé 1066. — Locquet 537, 1066, 1551, 3466, 4297. — Loiret (département) : voir Orléans. — Loisel 1066. — Loisel le Gaucher voir entre les cotes 362 et 363, col 36, 1362-1363, 1372, 1401. — Loisel-le-Gaucher, ve de France : voir F. — Loisement 1066, 1784. — Lombard 1066. — Long voir entre les cotes 1312 et 1313, 564, 878, 907, 1239, 1368, 3324, 3462-3463, 3472. — Longatte 1066. — Longpré voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648. — Longpré-les-Amiens : voir Amiens. — Longpré-lès-Corps-Saints 878, 1132, 1239, 1269, 1345, 3306. — Longroy (S.-I.) 283. — Longueau voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 564, 878, 1814, 3319. — Longuet voir entre les cotes 362 et 363, 1782. — Longueval 564, 2624, 3356. — Longuevillette 288. — Longvillers 564, 1312, 1368. — Lorel voir entre les cotes 362 et 363, 1784, 2435-2436. — Lorgery voir entre les cotes 362 et 363. — Loriot voir entre les cotes 362 et 363, 1066, 2624. — Lormelle 1066. — Lorraine-Elbeuf (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Lortille 1066. — Loth 2624. — Lotte 1066. — Lottin 1066, 4250. — Louchart 1066. — Louchet 572. — Louvel voir entre les cotes 362 et 363, 1401, 1787, 1795, 1826, 3053. — Louvencourt 382, 564, 3300. — Louvencourt, Louvencourt (de) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1401, 1644, 1826, 2719. — Louverval 2719. — Louvet voir entre les cotes 362 et 363, 1066, 1401, 1821. — Louvrechy 564. — Loyer 1782. — Lozé voir entre les cotes 362 et 363. — Lozère (département) 2774. — Lucas voir entre les cotes 362 et 363, 1066, 3270. — Luce 1826. — Lucheux 1092, 1096, 1991, — canton 338, 732, 2001, 2912-2917, — justice de paix 4321-4322. — Lucheux voir entre les cotes 362 et 363, 683. — Lupart voir entre les cotes 362 et 363. — Luquet 1369. — Lutrell (Temple-) : voir T. — Luynes (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1987. — Lyons (des) 1401. — Lyons de Feuchin (des) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1366.

Page 204: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

204

M

Machart 3176. — Machault, Machault (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1004, 1771, 1788, 1917. — Machiel voir entre les cotes 1312 et 1313. — Machy voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1067, 3335. — Machy 1827. — Mackensie voir entre les cotes 362 et 363. — Mac-Kinay 2039. — Macpherson 1827. — Macqueron voir entre les cotes 362 et 363, 1067, 1401, 4519, — Macquet 1067. — Macrez 1067. — Macron 1067. — Madier 1827. — Magloire 634. — Magnier 1067, 1850, 2720, 3178, 4028, 4219, 4300, 4324. — Magniez voir entre les cotes 362 et 363. — Maigret voir entre les cotes 362 et 363. — Maillard voir entre les cotes 362 et 363, 2193, 2332, 2562. — Maillet voir entre les cotes 362 et 363, 1067, 1363, 1827. — Mailly, Mailly (de) voir entre les cotes 362 et 363, 2193, 2332, 2720. — Mailly-maillet 375, 1092, 1992, 3179, 3434. — canton 339, 733, 2002, 2918-2921, — justice de paix 4323-4324. — Mailly-Nesle 2624. — Mailly-Raineval 565, 2314, 3858. — Mainebaux 1827. — Maintenay 1401. — Maioul voir entre les cotes 362 et 3631, 2720. — Maisan 1067. — Maisnières voir entre les cotes 1312 et 1313, 3328. — Maison-Ponthieu 1369. — Maison-Roland 1239, 3447. — Maissemy voir entre les cotes 362 et 363. — Malard voir entre les cotes 362 et 363, 1067. — Malet, Mallet voir entre les cotes 362 et 363, 1067, 1355, 1827, 2039, 2332. — Malezieux 1067. — Malfuron 2000. — Malherbe voir entre les cotes 362 et 363, 3271. — Malivoir 904,/2 1067. — Mallart voir entre les cotes 362 et 363. — Mallemain 1067. — Mallet : voir Malet. — Malpart 565, 2193. — Mametz 565, 1133, 2516, 2777. — Manancourt 290, 565, 2624. — Manche (département) : voir St-Martin.-du-Mesnil. — Manchion 1850, 3177. — Manchouart 1067. — Mandat voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Manessier voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1358, 1775, 1791. — Manessier de Selincourt voir entre les cotes 1312 et 1313, 1355, 1401. — Mangot 1827. — Manicourt 879. — Manier 1283, 1287. — Maniolle voir entre les cotes 362 et 363. — Mannessier : voir Manessier. — Mannier 1279. — Manot 3305. — Mansart 1827. — Mantel, Ile voir entre les cotes 362 et 363, 1067. — Maquerel voir entre les cotes 362 et 363. — Marc 1067. — Marcé 2039. — Marcel 1787, 4022. — Marcelcave voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 424, 1563. — Marcelet 1771, 1788. — Marcellet (Sachy de) : voir S. — Marcand voir entre les cotes 362 et 363, 1067, 1782, 1793, 1796, 2015,

2039, 3079. — Marchandise 1067. — Marchant : voir Marchand. — Marchélepot 633. — canton 339. — Marcotte voir entre les cotes 362 et 363, 3174, 3437, 3524. — Mareschal 1067, 1785. — Maressal 1067. — Marest 1067. — Marette-Lagarenne voir entre les cotes 362 et 363. — Mareuil, Mareuil (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1774, 1796, 1827. — Mareuil-Coubert 424, 879. — Margana 1067. — Margerin voir entre les cotes 362 et 363, 1281, 2720. — Margotin voir entre les cotes 362 et 363, 3069. — Marguery 3180. — maricourt 2779. — Marielle 1827. — Marieux 879. — Marin 1067. — Mariotte 1067. — Marlers 1504, 1563. — Marne (département) 2774. — Marotte 1067, 3178. — Marquaix-Hamelet 565, 2777. — Marque voir entre les cotes 1647 et 1648, 1067, 1830. — Marquenterre 884, 911-912, 2985. — Marquet voir entre les cotes 1692 et 1693. — Marquis 3177. — Marquivillers 289, 380, — commune 4618-4619. — Marseille 1067. — Martainneville-lès-Bus voir entre les cotes 1312 et 1313, 378, 879, 1239, 1369. — Martainneville-sur-Mer voir entre les cotes 1312 et 1313, 1363, 4113. — Martel 1067. — Marteville (Lignières-) : voir L. — Martici 3287/2. — Martillac voir entre les cotes 362 et 363, 2332. — Martin voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1067, 1271, 1783, 1785, 1793-1794, 3180, 4342, 4492. — Martinne voir entre les cotes 362 et 363. — Martinsart (Mesnil) : voir Me. — Martinval 1067. — Mascré 1067. — Masse voir entre les cotes 362 et 363, 1067, 2193, 2332, 2720, 3069. — Masset 4552. — Massey 3181. — Masson 1067, 3179. — Massot 1784. — Massoulle 1067. — Master 1827. — Mathieu 1067. — Matifas voir entre les cotes 362 et 363, 2039. — Matigny 290, 2406, 2416. — Maucourt 565, 2193, 3464. — Maumené 1067. — Maupas (de) 2720. — Maurepas 290, 376, 379, 424, 565, 879,2463, 2493. — Maurice 1401. — Maurival (Baucourt) : voir B. — Mauroy voir entre les cotes 362 et 363, 1067, 2720. — Maury voir entre les cotes 362 et 363. — Mauvoisin 1067. — Maye (rivière) 911. — Mayeur 1067. — Mazis (le) voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Mazuré 1067. — Méaulte 565, 1133, 2493, 2501, 2779, 3358. — Medavy voir entre les cotes 362 et 363. — Méharicourt 1133, 2359, 3837, 4453, — canton 339. — Meigneux 424, 1563, — commune 4620. — Meliand 1068. — Mellier voir entre les cotes 362 et 363, 1068, 1359, 1370. — Menchecourt voir entre les cotes 1312 et 1313, 914. — Menesvillers 1588. — Mengin 1827. — Meniolle voir entre les cotes 362 et 363. — Menolle voir entre les cotes 362 et 363. — Mercher 1068. — Mercier voir entre les

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

205

cotes 362 et 363, 1068, 1783, 1827, 3180. — Mereaucourt 1504. — Mérélessart 565. — Méricourt-en-Vimeu 565. — Méricourt-l’Abbé 565, 1133, 1638. — Méricourt (Le Roy-) : voir L. — Méricourt-sur-Somme 565, 2559. — Merlier 1827. — Merlin 1068, 2743. — Mers 916, 1239, 1269, 1410, — commune 4621. — Merville-au-Bois 565. — Mesge (Le) 565. — Mesgrigny 1776, 1791, 1827. — Mesmes (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Mesnard 1068. — Mesnil-Domqueur 1239, 1369. — Mesnil-Martinsart 2463, 2624. — Mesnil-St-Nicaise 2487, 2624, 2779. — Mesnil-Saint-Georges 565. — Mesnil-Simon 3075. — Mesvillers (ou Piennes) 2193. — Métiers à tisser 1544. — metigny 565. — Meurice 1068, 1359, 4349. — Mezeine ( ?) 2493. — Mezerolles 565. — Mezieres-en-Santerre 565, 2163. — Miannay 879, 1133. — Michault 1068, 1827. — Michel 1068. — Michelet voir entre les cotes 362 et 363. — Mignollet 1068. — Mille 1068, 3183, 4324. — Millencourt 565, 3486. — Milencourt-en-Ponthieu voir entre les cotes 1312 et 1313, 1369. — Milleville (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1786, 1827. — Millicourt (Brossart dit de) : voir B. — Million voir entre les cotes 362 et 363, 2193. — Milly voir entre les cotes 362 et 363. — Milon 1068. — Miraumont 290, 565, 879, 3179, — canton 339, 419, 734, 2423, 2437-2439, 2484, 2493, 2565, 2569, 2922. — Mirvaux 565, 1815. — Misery 565, 2516. — Mitiffeu 1068. — Moignet 4234. — Moilin 1827. — Moimont 1401. — Moinel voir entre les cotes 362 et 363. — Moinet 1068. — Moiret 1781, 1793. — Moirez 1796. — Moislains 290, 2424, 2453, 2517, 3362, — canton 339, 735, 2412, 2424, 2485, 2493, 2569. — Moismont (Beauvarlet de) : voir B. — Moisson 1068, 1827, — Motigneaux : voir Croix. — Mollenet (le) 423, 907, 913. — Mollet 4444. — Mollien 1827, 3069. — Molliens-au-Bois 424, 565. — Molliens-en-Beauvaisis (Oise) 3281. — Molliens-Vidame voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 565, 3179, — canton 339, 736, 1594, 1598, 1727, 1776, 1787, 1791, 1847, 1849-1850, 2923-2926. — épidémie 1512, — justice de paix 4325-4338. — Momert 1068. — Momus (navire) 3419. — Monacu 2491. — Monard voir entre les cotes 362 et 363. — Monceaux voir entre les cotes 362 et 363. — Monchaux (S.-I.) 1239. — Monchy 1068. — Monchy (de) 2332, 3053, 3069. — Monchy-Lagache 2779. — Mondragon (de) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1644. — Monmonier (de) 1068, 2039. — Mons-Boubert 1133, 1369. — Mons (de) 1786. — Mons-

en-Chaussée 565, 2624. — Monseur 1068. — Monsure (de) 1068. — Monsures voir entre les cotes 362 et 363. — Monsures 285, 287, 375, 565. — Montagne 1827. — Montagne-Fayel 565, 3480. — Montagu (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Montaignu voir entre les cotes 362 et 363, 1068. — Montalais 1771, 1788. — Montant 1068. — Montant (le) voir entre les cotes 1312 et 1313. — Montauban 1133, 2779. — Montault voir entre les cotes 362 et 363, 2720. — Montbazon 2193. — Montdidier 375-376, 544, 565, 854, 872, 879, 1202, 2134, 2193, 2314, 3179, 3444, — atelier de salpêtre 3069, — bailliage 1795, — barrières 855, — canton 339, 350, 358, 737, 2113, 2141, 2927, 3069, — collège 928, — comité 2132, 3068-3069, — département 2341, — district 278, 285, 289, 304, 331-333, 344, 436, 463, 574, 600, 606, 651, 694, 947, 961, 981, 1032, 1154, 1527, 1839, 2066-2362, 2399-2402, 3068-3069, 3285, 3541, — eaux 907, — élection 574, — enfant trouvés 1119, — hôpitaux 1093, 1096, 1109, 2357, 3069, — justice de paix 4339-4342, — marchés 2125, — municipalité 2162, — poste 633, — prison 2362, 3346, — St-Sépulcre 2193, — société des amis de la liberté et de l’égalité 3071, — tribunal correctionnel 983, 3862-3887, — tribunal de commerce 989, 3930-3944, — tribunal du district 3795-3861.

Montenay (de) 1277. — Montières : voir Amiens. — Montigny 1779. — Montigny-aux-Jongleurs 288, 3382. — Montigny-sur-l’Hallue 565, 1133, 1588. — Montjean 1824, 1827. — Montmarquet 283. — Montmignon 3062. — Montmorency voir entre les cotes 1647 et 1648. — Montmorency-Vaudemont voir entre les cotes 1692 et 1693. — Montreuil (P.-de-C.) 516, — bailliage 3273. — Mopin 1068. — Montrelet 565. — Mont-St-Quentin 2624. — Moranvillé voir entre les cotes 362 et 363. — Moranvillers (Vrayet de) : voir V. — Morchain 2487, 2624, 2736, 2777. — Morcourt 907, 2401, 2765. — Moreau voir entre les cotes 362 et 363, 1068. — Morel voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1068, 1401, 1644, 2039, 3271, 3328. — Morel-Boncourt 1821. — Morel-Boucourt 1827. — Morel, ve Ducroquet 1827. — Morel, veuve Godard 1827. — Morelle 3287/2. — Moreton-Chabrillan 1401. — Moreuil 565, 632-633, 907, 1094, 1096, 2134, 2163, 23158, 2358, 3179, 4833, — abbaye de St-Vast 1817, — canton 339, 738, 2114, — comité 2132. — Morgan voir entre les cotes 362 et 363, 1786, 1827, 4126. — Morgan Béthune 3170. — Morillon 1068, 1147. — Morisel 565, 2316. — Morival (Etalon, dit de) : voir Gaillard de Boencourt d'Etalon de Morival. — Morlancourt 1133, 2418, 2463, 3473. — Morley

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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1827. — Mortier (Bourbier) : voir B. — Mortier (Marie Catherine Antoinette) 3170. — Morval (P.-de-C.) 279, 2521. — Morviller 1068. — Morvillers-St-Saturnin voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 282, 565, 1504. — Mossel voir entre les cotes 362 et 363. — Motaux 1068. — Moucron voir entre les cotes 362 et 363, 1784. — Mouflers 864. — Mouflieres 564. — Mouqueron 1796. — Mourot 1068. — Moussette 3069. — Mouton voir entre les cotes 362 et 363. — Moutonnier voir entre les cotes 362 et 363. — Moy 3178. — Moyen 1780, 1796. — Moyencourt 2193. — Moyencourt voir entre les cotes 362 et 363. — Moyencourt-sous-Poix voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 879, 1563. — Moyennevillevoir entre les cotes 1312 et 1313, 565, 1239, — canton 339, 541, 739, 1270-1271, 1284, 2928, 3600, — commune 4622, — justice de paix 4343-4344. — Moyenneville (de) 1068. — Muille-Villette 565, 879, 2392, 2421, 2517, 2777. — Muller voir entre les cotes 362 et 363. — Mulot 1068. — Muraine 1068, 3069, 3182, 3291. — Murat 1827. — Muzart voir entre les cotes 362 et 363.

N

Nacart 3437. — Nampont-St-Martin 632, 879, 1239, 3179, 3354. — Namps-au-Mont voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 566, 1563. — Namps-au-Val 566, 1644. — Nampty 566. — Naours 377, 566, 1133, 1638, 2056, — canton 339, 541, 740, 2003, 2929-2938, — justice de paix 4345. — Naquart 1401. — Nassau (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Naudin 1069. — Navarre (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Navet 3178. — Navier 2332, 3069, 3271. — Navier (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Navière voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1771, 1788, 1827. — Nerin voir entre les cotes 362 et 363, 2332. — Nesle 278, 290, 376, 566, 633, 879, 907, 1094, 1096, 1110, 1120-1121, 1202, 2393, 2436, 2473, 2486, 2493, 2624, 2736, 2775, 2777, 3180, 3339, 3345, 3368, — canton 285, 339, 356, 538, 741, 2406, 2408, 2438, 2487, 2493, 2569, 2939-2946. — filles de la Charité 2773, — filles de la Croix 2773, — justice de paix 4346-4349. — Nesle-l’Hôpital voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1239, 1563. — Nesle (Mailly-) : voir M. — Neslette voir entre les cotes 1692 et 1693. — Neudin 1069. — Neufchatel (S.-I.) district 3541, — tarif des barrières 856. — Neufmoulin 907.

— Neuilly-l’Hôpital voir entre les cotes 1312 et 1313. — Neuville (La) : voir Amiens. — Neuville-Bourjonval (la) (P.-de-C.) 279. — Neuville-Coppegeule 566. — Neuville-lès-Corbie (la) 1638. — Neuville-lès-Saint-Riquier voir entre les cotes 1312 et 1313. — Neuville-Sire-Bernard (la) 564, 1132, 2359. — Neuvilleroy (Oise) 1138. — Neuvillette voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, 566. — Neveux voir entre les cotes 362 et 363. — Nibas 566, 1405. — Nicole 2193, 3271. — Nicolet 1827. — Nicolle 1069. — Nicolson 1069. — Nicquet 1069. — Nièvre (rivière) 906. — Nion 1069. — Niquet 1827. — Nivelle 3287/2. — Noailles (de) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1777, 1791, 1827. — Nobecourt 1069. — Noel 1771. — Noizeux 1069. — Nolent 1796. — Nollen, nt 1069, 1779, 1783, 1793. — Nollette 1370. — Nord (armée du) 1517, 2739. — Nord (département) 1137, 1930, 2397, 2774, 2778, — habitants détenus 1507, — voir : Bon-Avis, Cambrai, Dunkerque, Lewarde, Lille, Valenciennes, Villers-Guislain. — Noseille voir entre les cotes 362 et 363. — Notaires 3174-3183. — Nouvion voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 566, 633, 879, — canton 541, 742, 1285, 1346, 2947, 3601, — justice de paix 4350-4361. — Nouvion 1069. — Noverre 2332. — Noviant 1780, 1796. — Noye (rivière) 905-906, 1874. — Noyelle 3286. — Noyelles-en-Chaussée voir entre les cotes 1312 et 1313, 566, 1370. — Noyelles-sur-Mer 566, 884, 907, 914, 1133, 2985, 3309. — Noyon (Oise) 856, 2398. — Nozo 1069. — Nurlu 2424.

O

Obaton voir entre les cotes 362 et 363, 1784. — Obry voir entre les cotes 362 et 363, 1070, 2720. — Occoche 566, 879, 3754. — Œuillio 890. — Offignies voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 566. — Offoy (Oise) 281. — Offoy (Sommek) 566, 907. — Oger 1277. — Oise (département) 281, 282, 284, 758, 860, 872, 964, 1138, 2398, 2774, — voir : Beaudéduit, Beauvais, Breteuil, Clermont, Compiègne, Cuvilly, Estrées-St-Denis, Flavacourt, Flavy-le-Meldeux, Formerie, Freniches, Golancourt, Gournay-sur-Aronde, Grandvilliers, Guiscard, Libermont, Lieuvillers, Molliens-en-Beauvaisis, Neuvilleroy, Noyon, Offoy, Ravenel, Ricquebourg,

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

207

Royaucourt, Villeselve. — Oisemont voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 375, 566, 632, 1094, 1134, 1527, 1563, 1920, 3180. — canton 339, 382, 743, 1594, 1598, 1728, 1776, 1783, 1787, 1791-1792, 1795, 1847, 1850, 2948-2954, 3168, commune 4623-4624. — Oissy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 566. — Olen 1070. — Oliger (canal d’) 906. — Olincourt 1639. — Olive 1070, 1827, 3273 bis. — Olivier voir entre les cotes 362 et 363, 2332, 2720. — Olliver 1070. — Omelane voir entre les cotes 362 et 363. — Omencourt 2193. — Omiéncourt 879. — Omoran 1827. — Oneux 879. — Onival 566. — Orange (Vaucluse) 3464. — Oresmaux 376-377, 566. — Orgues 1343, 1350. — Orival voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1563. — Orléans (Loiret) 992. — Orléans (d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Ormenans (d’) voir entre les cotes 362 et 363. — Oudart 1070. — Oust-Marais 566, 879, 1239. — Ovillers 566, 2463. — Ovillers-la-Boisselle 3287. — Oyon 1070. — Ozenne 1070.

P

Paillard voir entre les cotes 362 et 363. — Paillart 1785, 1794. — Paillot 1071. — Palleux (des) : voir D. — Palyard voir entre les cotes 362 et 363. — Palyart 1071, 3271. — Pamart 1071. — Papin 1071. — Pappin 2039. — Paquet 1071. — Parabère (de) voir entre les cotes 362 et 363. — paraclet : voir Amiens. — Paradis 1071. — Parcheval 1071. — Paré 1071, 1779. — parent voir entre les cotes 362 et 363, 1827, 3053, — Pargny 2487, 2701, 3446. — Paringault 2395, 2493. — Paris (département de) 2774. — Paris 373, 817, 1748, — approvisionnement voir entre les cotes 1414 et 1415, — école de santé 422, 939, — route 854. — Parmentier voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648 à 118, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1780, 1784, 1365, 1401. — Parvillé 1071. — Pas-de-Calais (département) 279, 300, 964, 2521, 2774, — tribunal criminel 3311, — voir : Amplier, Ardres, Arras, Auxy-le-Château, Béthune, Boulogne, Calais, Collines, Cottes, Dommartin, Frévent, Hesdin, Lefaux, Montreuil, Morval, Neuville-Bourjonval (la), Sailly-au-Bois, Warluzel, Willancourt, Wimille. — Paste-Pressy 1359. — Patel 2790. — Patentes 4149, 4409. — Paticier 2624. — patin 507, 1071, 1827, 3074-3075. — Patouraux-Laboulandière voir entre les cotes 362 et 363. — Patte voir entre les cotes 362 et 363, 1071. — Paulinier 1071. — Payen 4519. — Pazzis

1071. — Pêcheurs 4111. — Pechin 1071. — Pechon 1071. — Pecour 1071. — Pedot 1071. — Pellé 1369. — Pelletier voir entre les cotes 362 et 363. — Pellot 2395. — Pendé voir entre les cotes 1312 et 1313, 567, 907, 1135, 1371. — Penthièvre (de) 1821. — Penthievre (Bourbon-) : voir B. — Pepin 1071. — Pepinière 2760. — Perache voir entre les cotes 362 et 363. — Perache-Franqueville voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Perceval 1071. — Perdue 1071. — Perignon 1071.

Péronne 376, 567, 639, 688, 879, 1202, 2436, 2518, 2624, 2702, 2731, 2732, 2739, 2765, 2789, 3181, 3280, 3296, 3298, 3480, — assemblée électorale 320, — bailliage 3888, 3890, 3894, — barrières 855, — biens des hospices 1096, — bureau 2673, — canton 340, 350, 744, 2403, 2407, 2412, 2413, 2425, 2438, 2439, 2489, 2491, 2493, 2735, 2742, 2955-2971, — citadelle 3365, — Clarisses 2773, — collège 2762, — collégiale 3350, — district 285, 290, 304, 331-332, 345, 437, 456, 464, 574, 600, 651, 658, 695, 810, 828, 947, 962, 982, 1033, 1154, 2363 à 2783, 2898, 2957, 2961, 3278, 3279, 3299, — douane 2559, — eaux 907, — émigrés 2713, — électeurs 348, — enfants trouvés 1122, — engagements 2729, — fortifications 787, — grenier à sel 2471, — hôpital 2775, — hospice 1094, 1111, — impositions 2779, — limites 2425, — magasin militaire 2959-2960, — pépinière 869, 2760, — poste 632-633, — prisons 2782-2783, — revenu foncier 2473, 2488, — route 870, — Ste-Agnès 2773, — St-Fursy 2766, — tribunal correctionnel 983, — tribunal du district 3888-3904, — Ursulines 2773, — voir : Bellevue, Lamire. — Perot voir entre les cotes 362 et 363, 2039. — Péroux (moulin du) 905. — Perrot voir entre les cotes 362 et 363. — Perus 1071. — Persan voir entre les cotes 362 et 363. — Persen 1071. — Personne 1071, 2436. — Pertain 567, 2487, 2519, 2703. — Petain 1071, 3311. — Petiet 634. — Petit voir entre les cotes 362 et 363, 1071, 1183, 1184, 1367, 1827, 1848, 2720, 3273, 3902, 4158. — Petit-Laviers 914. — Petitpas voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2720. — Petit-Port voir entre les cotes 1312 et 1313, 907, 914, — moulin 896. — Petit-Rouy 290, 2408, 2624. — Petit-Saint-Jean voir Amiens. — Petit-Selve voir entre les cotes 1312 et 1313. — Petyst voir entre les cotes 362 et 363, 1827. — Pezé 1072. — Pfaff voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Picard voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 1784, 4397. — Picardie commission intermédiaire 515, — généralité 820, — octroi 519, 586, 897. — Picart voir entre les cotes 362 et 363. — Picot voir entre les cotes 362 et 363, 384, 3271, 3273, 3313. — Picquet voir entre les cotes 362 et 363, 3053. — Picquigny voir entre

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 567, 633, 879, 907-908, 1095-1096, 1527, 1563, 1920, 3181, 3306, — canton 340, 745, 1598, 1729, 1777, 1783, 1793, 1847-1850, 2972-2974, — chapitre 1630, — église 1767, — justice de paix 4362-4378. — Pieffort voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 1362, 1368, 1405, 4105. — Piennes 2927, voir Mesvillers. — Pieron 1072. — Pierre voir entre les cotes 362 et 363, 1072. — Pierregot 424, 567. — Pierrepont 567, 864, 879, 907, 2193. — Pierret voir entre les cotes 362 et 363. — Piette 1072. — Pigné 1072. — Pilastre 3183. — Piles 1072, 1411. — Pille 2928. — Pillé 1072. — Pillon voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 2332. — Pillon de la Tour, Pillon-Delatour voir entre les cotes 362 et 363, 2193, 2332. — Pinchefalise 907, 913. — Pinchon 1072. — Pingré voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1072, 1785, 1794, 1796, 1827, 3075, 3271. — Pingré, dit Villers 1827. — Pinsdez 4123. — Pintiau 1072. — Pissy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 567. — Pithon (Aisne) 907. — Plachy 567. — Plachy-Buyon 424, 879. — Plaideau 2790. — Plaindeselve 1644. — Planches (les) : voir Abbeville. — Platel 1072. — Playoult 1072. — Plé 3271. — Plessiel (le) 877. — Plessier 1072. — Plessier-Rozinvillers 1135. — Plet voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 2720. — Plouy (le) voir entre les cotes 1312 et 1313, 1239, 1371. — Ployart 1072. — Pluchart 1072. — Plunkett 3311. — Pluvier 1072. — Pocholle voir entre les cotes 257 et 258. — Pocquet 1072. — Pœuilly 567, 2396, 2427. — Poillion 1793. — Poilly voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Pointel 1072. — Pointier voir entre les cotes 362 et 363, 1072. — Poiré voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 1784. — Poiret voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 1827, 1846. — Poisant voir entre les cotes 362 et 363. — Poissant 4123. — Poissonnier 1072. — Poiteau 1072. — Poitevin 1072. — Poix voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 567, 632-663, 855, 864, 879, 907, 1504, 1527, 1563, 1920, 1932, 3181, — canton 340, 349, 746, 1599, 1730, 1777, 1784, 1787, 1791, 1847, 1849, 2975, — justice de paix 4379-4397, — rivière 906. — Police voir entre les cotes 362 et 363. — Pollion 1781. — Pombourcq 1072. — Pompery voir entre les cotes 362 et 363. — Poncheneux 3271. — Pons 1072. — Pont-de-Metz 879, 1135. — Ponthieu sénéchaussée 1405. — Ponthoile voir entre les cotes 1312 et 1313, 567, 907. — Ponticourt voir entre les cotes 362 et 363. — Pont-Noyelles 287, 376, 424, 567-569, 879, 907,

— mairie 1588. — Pont-Remy voir entre les cotes 1312 et 1313, 879, 907, 1135, 1239, 1345, 1371, — canton 340. — Porquet 1072. — Port-le-Grand 567, 1135, 1371, 3290. — Potez voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1781, 1793. — Potier voir entre les cotes 362 et 363. — Potron 1072. — Potte 2487. — Pouillaude 1072. — Poujade 1072. — Poujol 1827, 3053. — Poujot voir entre les cotes 362 et 363. — Poulain voir entre les cotes 362 et 363, 3287/2. — Poullain voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1072, 1779. — Poulainville 424, 879, 1135. — Poulet, llet 1072. — Poupart 1072. — Poussart voir entre les cotes 362 et 363. — Poutrincourt 878. — Poutrincourt (Biencourt-) : voir B. — Poyenneville 1827. — Poyer voir entre les cotes 362 et 363. — Pozières 879, 2779. — Précompte (Lefebvre-) : voir L. — Pressy (Paste-) : voir Pa. — Prestel 1779. — Prestrelle voir entre les cotes 362 et 363. — Prévost voir entre les cotes 362 et 363, 1072, 1780, 1796. — Prévost de Tossac voir entre les cotes 362 et 363. — Prévot 1072, 1850. — Priez (Le) 279. — Prince 3311. — Proost 3311. — Prophète, tte, 1072, 1849. — Protin 1072. — Prouteau voir entre les cotes 362 et 363. — Prouville 382, 2015. — Providence, 1636, voir Amiens, Ste-Geneviève, — prison 1187, 1197. — Proyart 424, 1135, 3370, — canton 340. — Pruche voir entre les cotes 362 et 363. — Prudhomme voir entre les cotes 362 et 363. — Prusle 2624 — Pruvost, ot 1072, 1375. — Prytanée Français 941. — Puchevillers 1992. — Punchy 2193, 3837. — Puzeaux 567, 2419. — Pys 424, 1135, 2779.

Q

Quarré voir entre les cotes 362 et 363, 2720. — Quend voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 568, 1276, 3419. — Quénescourt voir entre les cotes 362 et 363, 4345. — Quenetier 1073. — Quennehen voir entre les cotes 362 et 363, 1073, 1277, 1401. — Quentin voir entre les cotes 362 et 363, 1073, 1827. — Quentin-Gromard voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Querecque, es (de) 1827, 3053. — Querrieu, x voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 380, 424, 568, 633, 880, 907, 1135, — canton 340, 350, 747, 1599, 1731, 1784, 1791, 1848, 2976. — justice de paix 4398-4425. — Quervelle voir entre les cotes 362 et 363. — Quesnel (le) 568, 1135. — Quesnel 1073. — Quesnoy-en-Santerre (le) 568, 2327, 3337. — Quesnoy (Haudicquer du) : voir H. — Quesnoy-le-

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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Montant voir entre les cotes 1312 et 1313. — Queval 1269. — Quevauvillers 568, 632-633, 864, 880, 1563, 3182, 3281. — Quignon 1073. — Quillet 3287/2. — Quincampoix (Oise) 282. — Quinne 1073. — Quinquet 1073. — Quiquery 2399, 2487. — Quiry-le-Sec 3182, 3464. — Quivières 2405. — Quinvières-Guizancourt 2417.

R

Rabache voir entre les cotes 362 et 363. — Rabardel 1788. — Rabier 1074. — Rabouille 1074, 1784, 1796, 3307. — Rachine voir entre les cotes 362 et 363, 1074. — Racinet voir entre les cotes 362 et 363 — Raincheval 375, 568, 1993. — Rainecourt 1135. — Raineville (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Rainneville 568, 1135. — Raison (culte de la) 1082. — Ramburelles 568, 1251, 1269, — canton 340, 1247, 1270. — Rambures (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Rambures voir entre les cotes 1312 et 1313, 375, 379, 568, 1135, 1239, 1251, 1372, 1410, 3182. — Rambures de Sablé voir entre les cotes 1312 et 1313. — Ramelet 4079. — Rancé 1401. — Rancourt 880, 3296, 3305. — Rancy 3271. — Rangueil, ueuil voir entre les cotes 362 et 363, 2192, 2332. — Rat 2395. — Ravenel (Oise) 1138. — Raymond 1074. — Redern voir entre les cotes 362 et 363, 2720. — Réfugiés voir entre les cotes 1414 et 1415, 790, 1145, 2778. — Regnault 1074. — Regnier 1074. — Regnière-Ecluse 568. — Reignac voir entre les cotes 362 et 363. — Reims (Marne) 654. — Reller 3287/1. — Remaugies 568. — Remiencourt 285, 568. — Remond 3075. — Rémy 1278. — Renancourt : voir Amiens. — Renard voir entre les cotes 362 et 363, 1074, 1401, 1848. — Renault 1771. — Renaut 1788. — Rendu voir entre les cotes 362 et 363. — Renel 1074. — Reneuve, fve voir entre les cotes 362 et 363, 2332. — Représentants en mission voir entre les cotes 257 et 258, voir entre les cotes 1414 et 1415, voir entre les cotes 1414 et 1415, 292, 776, 3492. — Représentants du peuple voir entre les cotes 1414 et 1415, 1498. — Rethonvillers 289, 2193, — canton 340, 748, 2115, — justice de paix 4426-4444. — Retourné voir entre les cotes 362 et 363, 1074, 1778, 1796, 2332. — Revel, lle 1074, 3271. — Revelles 376, 1135, 3275, 3344. — Revoire 1785. — Reynard, t voir entre les cotes 362 et 363, 1074, 2720. — Reynard de Bussy : voir B. — Reynemants 1828. — Reynements voir entre les cotes 362 et 363. — Rhin (armée du) 2733. — Rhune de Warsy (de) 1772. — Rian 1828. —

Ribeaucourt 568. — Ribeaucourt voir entre les cotes 362 et 363, 2039. — Ribeaucourt (de) 1277, 1355, 1401. — Ribemont 568, 1572, 3358. — Ricard voir entre les cotes 362 et 363, 1074, 1793, 1796. — Ricart 1781. — Richard voir entre les cotes 362 et 363, 1074, 4345. — Richemont (Le Boucher de) : voir L. — Richery 1074. — Richouftz voir entre les cotes 362 et 363. — Riclot 1074. — Ricouart voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1783. — Ricquebourg 1074. — Ricquebourg (Oise) 1138. — Ricquebourg (Diou-) : voir D. — Ricquier 1074. — Riencourt voir entre les cotes 362 et 363, 3069. — Riencourt 568, 1135, 1563. — Riencourt (de) 2332. — Ringot 1828. — Rifflet 1074. — Rigault 1074. — Rigaut 4397. — Rigaux 1074. — Ringard voir entre les cotes 362 et 363, 1074, 3287/2. — Riollé voir entre les cotes 362 et 363. — Riquebourg (Diou-) : voir D. — Riquier voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1074, 1644, 1779, 1780, 1796, 3284. — Rivery 1644. — Rivery voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Rivery (Boullanger de) : voir B. — Rivière 1849. — Robart 1074. — Roberjot 402. — Robert 1074. — Robillard 1074. — Robiquet 4028. — Robute voir entre les cotes 362 et 363, 1074. — Roch voir entre les cotes 362 et 363. — Rochard (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Rochefort (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Rochefort (Desbois de) : voir D. — Rochefoucauld voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Rochon voir entre les cotes 362 et 363, 1781, 1793. — Rocquelin voir entre les cotes 362 et 363, 1074. — Rocques voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — Rogeau 1074, 1783, 1793. — Roger 1074, 1828, 2332, 3069, 3666. — Rogez 1074. — Roguet 1074. — Rogy 285, 2163, 2193, 2316. — Rohan-Guemené voir entre les cotes 362 et 363. — Rohaut 1828. — Rohaut de la Viéville 2193. — Roiglise 1135, 2193, 2317. — Roisel 2978, 3290, — canton 340, 749, 2409-2411, 2413, 2426-2428, 2438, 2492-2493, 2977-2979. — Roland 818. — Rolland 1075. — Rollet 1075. — Rollot 854, 2927, 3182. — Romain voir entre les cotes 362 et 363. — Roncherolles voir entre les cotes 362 et 363. — Ronssoy 424, 2410. — Rose voir entre les cotes 1692 et 1693, 1075, 1785. — Rosée voir entre les cotes 362 et 363 — Rosières 289, 375, 568, 2359, 2402, 3182, 3291, — canton 358, 750, 2116, 4446, — comité 2132, — justice de paix 445-4460. — Rosset de Fleury voir entre les cotes 362 et 363. — Rouault voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1363, 1401. — Rouen (S.-I.)

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

210

429, 1844. — Rougé voir entre les cotes 362 et 363. — Rougeat voir entre les cotes 362 et 363. — Rougenas 1075. — Rouillard 1075. — Rouillé voir entre les cotes 362 et 363, 2332. — Rousseau voir entre les cotes 362 et 363, 393, 555, 1075. — Roussel voir entre les cotes 362 et 363, 1075, 1280, 1712, 1785, 1794, 1821, 1828, 1846. — Roussel de Belloy voir entre les cotes 362 et 363, 1828. — Roussy 2291. — Routiauville, commune de Quend 3419. — Routier 1075, 4361. — Rouvrel 285, 2193. — Rouvroy : voir Abbeville. — Rouvroy-en-Santerre 568, 2359. — Rouy-le-Grand 2487, 2777. — Rouy-le-Petit 568, 2487. — Rouyer 1828. — Royaucourt (Oise) 2193. — Royeau Duval 3168. Roye 278, 289, 374-376, 568, 632-633, 855, 864, 880, 1095, 1096, 1112, 1135, 1202, 2122, 2134, 2336, 2359, 3182, 3401, 3851-3852, — annonciades 3069, — canton 340, 355, 751, 2117, — comité 2132, — commune 4625, — justice de paix 4461-4466, — prison 2362. — Royon 1075. — Roze voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, 1796. — Rubempré 3182. — Rubescourt 2193. — Rue voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 568, 632, 907, 1095-1096, 1113, 1202, 1239, 1372, 3182, — canton 340, 752, 1239, 1258, 1270-1271, 1286, 1346, 2980-2986, 3602, — justice de paix 4361, 4467-4492. — Ruel 1075. — Ruin voir entre les cotes 362 et 363, 1075, 1779, 2039. — Rumaisnil 568. — Rumigny voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 568, 1563. — Rune voir entre les cotes 362 et 363 — Rustaing 1075.

S

Sabinet voir entre les cotes 362 et 363, 1076, 2720. — Sablé (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1368, 1372. — Sablé (Colbert de) : voir C. — Sablé (Rambures de) : voir R. — Sachy (de) 2624. — Sachy de Marcellet voir entre les cotes 362 et 363. — Sagnier 1850. — Saguier 1076. — Saigneville voir entre les cotes 1312 et 1313, 907, 914, 1269. — Sailly 2565, 3053. — Sailly-au-Bois (P.-de-C.) 279. — Sailly-Flibeaucourt, Sailly-Bray voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1373, — canton 1271. — Sailly-Laurette 424, 569, 915, 1136. — Sailly-le-Sec 569, 907, — canton 340. — Sailly-Saillisel 381, 880, 2493, 3296-3297, 3362. — Sainneville 1076, 3182. — Sains 569, 1563. — St-Aubin-Rivière 569, 907, 1136, 3370. — St-Aurin 569. St-Blimond voir entre

les cotes 1312 et 1313, 569. — St-Blimond et St-Blimond (de) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 896, 1355, 1366-1367, 1371, 1401. — St-Charles hôpital : voir Amiens. — St-Christ — St-Charles hôpital : voir Amiens. — St-Christ 880, 1136, 2494. — St-Elier (Briet de) : voir B. — Ste-Larme (Selincourt), abbaye 1798. — Ste-Radegonde 2491, 2765. — Ste-Segrée 1504, 1563. — St-Fargeau (Lepelletier-) : voir L. — St-Firmin (lès-Crotoy) 286. — St-Fuscien voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569, 1563, — abbaye 1611, 1767, 1798, 1816. — St-Fussien 3069. — St-Germain 3069, 4219. — Saint-Germain-sur-Bresle voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569. — St-Gratien 287, 569, 1497. — St-Hilaire 1401. — St-Jean-des-Marais voir entre les cotes 1312 et 1313. — St-Jullien (de) 3182. — St-Leger (Boet-) : voir B. — St-Leger-le-Pauvre voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569. — St-Mard (Valines) 1280. — St-Martin voir entre les cotes 362 et 363, 1401. — St-Martin (de) voir entre les cotes 1312 et 1313, 1374. — St-Martin-du-Mesnil (Manche) 3281. — St-Maulvis 1136, 1563, 1644. — St-Maxent 569, 880, 1136, 1251, — canton 356, 753, 1247, 1271, 1287, 2987, 3603, — justice de paix 4493-4519. — St-Michel 1828. — St-Milfort, chapelle, 3328. — St-Ouen 569. — Saint-Paul 1076. — Saint-Paul (de) 3182. — St-Pierre-à-Gouy voir entre les cotes 1647 et 1648, 287, 569, 1504, 1563. — St-Pierre-à-Gouy voir entre les cotes 1647 et 1648, 287, 569, 1504, 1563. — St-Quentin (Aisne) 354, 870, 2396, 3901, — barrières 856. — St-Quentin-en-Tourmont 3419. — St-Quentin-Lamotte 569, 880, 1239. — St-Quentin (La Tour-) : voir L. — St-Riquier 544, 569. 880, 942, 1095-1096, 1144, 1136, 1242, 3183, 3440, — abbaye 4634, — canton 340, 542, 754, 1239, 1247, 1288-1289, 1345, 2988-2990, 3604, — chapelle de St-Nicolas 4635, — commune 4626-4637, — hôtel-Dieu 4634, — justice de paix 4520-4535 bis, — paroisse Notre-Dame 4634-4635, — paroisse St-Mauguille 4634-4635, — prévôté 4634. — St-Romain 1563. — St-Romain 1828, 3069. — St-Sauflieu 569, 880, 1504, 1563, 3183, 4540, — canton 340, 358, 755, 1594, 1732, 1777, 1784, 1791, 1847, 2991-2994, — commune 4638, — justice de paix 4536-4552. — St-Sauveur 569, 1504. — Saint-Simon voir entre les cotes 362 et 363, 2624, 2720. — Saint-Sulpice 569, 2392, 2777. — St-Valery-sur-Somme voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 374, 382, 424, 501, 518-519, 544, 569, 582, 632, 823, 854, 880, 882, 884, 890-895, 897, 907, 909, 1095-1096, 1115-1116, 1136, 1242, 1410, 3183, 3409, —

Page 211: Répertoire numérique de la série L (période révolutionnaire)

L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

211

abbaye 1269, — bureau 1337, — canton 340, 419, 542, 756, 1247, 1270-1271, 1290-1291, 2995-3003, 3605-3606, — commune 4639, — justice de paix 4553-4574, — octroi, 587, — St-Martin 1384, — société populaire 3072, — tribunal de commerce 988. — St-Vast-en Chaussée 1563. — St-Wandrille (S.-I.) abbaye 1269. — St-Wulfran de la Chaussée, à Abbeville 1343. — Saisseval voir entre les cotes 362 et 363, 1076, 1772, 2039. — Saisseval 569. — Saisseval (de) 1828. — Salaberry voir entre les cotes 362 et 363. — Saladin voir entre les cotes 257 et 258, voir entre les cotes 362 et 363. — Salenelles voir entre les cotes 1312 et 1313, 569. — Saleux 1136, 3466. — Saligot 3329. — Salabéry 1365. — Salmin 1076. — Salmon 1076. — Salouel 287, 569, 1136. — Salperwick voir entre les cotes 1312 et 1313. — Samson voir entre les cotes 362 et 363. — Samson-Frière 1401. — Sambœuf 2039. — Sancourt 569, 880, 2777, — commune 4640. — Sangnier 1076, 1271, 4320. — Sanson 3954, 3981. — Sanson-Frière voir entre les cotes 362 et 363. — Sandford 1401. — Sarazin 1076. — Sarcus (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1828. — Sarthe (département) 2774. — Saturne voir entre les cotes 362 et 363. — Saudras 1076. — Saulchoy-sous-Davenescourt 907. — Saulchoy-s.-Poix 1644. — Saulcourt (Guyencourt-) : voir G. — Sautereau voir entre les cotes 257 et 258, 1500. — Sauty 1076. — Sauval 3287/2. — Sauval, lle 1076. — Sauvé 1076, 2039. — Sauvel voir entre les cotes 362 et 363. — Savary. — Savoie 396. — Savoie 1796. — Savoy voir entre les cotes 362 et 363. — Savoye 1076, 1783, 1784. — Savreux 1076. — Scardon (rivière) 905, 907. — Scellier 1076. — Scherer 634. — Scheideger 1076. — Seiguier voir entre les cotes 362 et 363, 1828. — Ségur 4571. — Siglière (de) 1644. — Seiglière de Belleforière voir entre les cotes 362 et 363. — Seillier 1077. — Seillière voir entre les cotes 362 et 363. — Seine (département) : voir Alfort. — Seine-et-Marne (département) 2774. — Seine-et-Oise (département) 2774, voir Bois d'Arcis, Clairefontaine, Versailles, Villeneuve-St-Georges. — Seine-Inférieure (département) 282-284, 300, 916, 1239, 2774, — voir : Arques, Aumale, Blangiel, Blangy, Chaussée d'Eu (la), Criquiers, Dieppe, Eu, Longroy, Monchaux, Neufchâtel, Rouen, St-Wandrille, Tréport (le). — Selincourt voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569, 1136, — abbaye 1606, 1613, 1617, 1767 ; voir Ste-Larme. — Selincourt (Manessier-) : voir M. — Selle (rivière) 904/1, 906-907. — Sellier voir entre les cotes 362 et 363, 932, 1077. — Sels et tabacs voir entre les cotes 1414 et 1415, 1575. — Sénarpont 1527, 1563. — Sénéchal voir entre les cotes 1647 et 1648, voir

entre les cotes 1692 et 1693. — Senepart 4246 bis. — Seniche 1077. — Senneville voir entre les cotes 362 et 363. — Sentelie voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569, 3183. — Sentences arbitrales 3676-3682, 3766-3769, 3904. — Sentier 1828. — Sentier (Legrand-) : voir L. — Septmaisons 1778. — Septoutre 2193. — Serain 1077. — Seran 3069. — Seran-Sezille 2332. — Seret 1077. — Serments (prestation de) 4234, 4412-4414. — Sery (abbaye) 1269, 1343. — Sessevalle (Havart de) : voir H. — Seux 3281. — Sevault 1077, 1828. — Sevel 1077. — Sevelinge 1786. — Sevelinges voir entre les cotes 362 et 363. — Sevelinges (de) 1828. — Sevin 1077, 1828, 3329. — Sezille voir entre les cotes 362 et 363. — Sezille (Séran-) : voir Ser. — Sherwood 1777, 1828. — Siffait voir entre les cotes 362 et 363, 1077, 1828. — Simon voir entre les cotes 362 et 363. — Sinoquet 1780, 1796. — Sociétés populaires 361, 1242. — Soisaut voir entre les cotes 362 et 363. — Solar (La Fontaine-) : voir L. — Solignac voir entre les cotes 362 et 363, 1077. — Solmon 1077. — Solon voir entre les cotes 362 et 363, 1077. — Sombret 4208. — Somme, bancs 3380, — commissions à divers citoyens 318, — limites 279, — rivière 1873, 2759-2760 — société d'agriculture du département 488, — tourbages voir entre les cotes 1414 et 1415. — Sordi 1077. — Sorel 1077. — Sorel-en-Vimeu voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1239. — Sorel-le-Grand 2422, 2463, 2493, — commune 4641. Sorre (?) voir entre les cotes 362 et 363. — Soues 569. — Souplet 1077. — Souplicourt voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1504, 3277. — Souply 1077. — Sourdiaux 935. — Sourdon 2193. — Soyecourt voir entre les cotes 362 et 363, 2332. — Soyecourt 880, 2779. — Soyer 2332, 4276. — Stievenart 1077. — Suart 1077. — Sueur voir entre les cotes 362 et 363. — Suisse : voir Zurich. — Sulat voir entre les cotes 362 et 363. — Suzanne 383, 424, 1136, 2559, 2779. — Suzeneville 906.

T

Tabacs : voir Sels. — Taille voir entre les cotes 362 et 363, 2770. — Tailly 569, 1136, 1600, 1644. — Taisne 1078. — Taisnil voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Talaminy 1078. — Talence, pont 874, 1403. — Talmas 288, 424, 632-633, 880, 2015, 2064. — Tardivi 1828. — Targny

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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(de) 1078. — Tarlier 3271. — Tascher 1828. — Tasserville (Buissy de) : voir B. — Tatgrain 1078. — Taussac 878. — Tavernier voir entre les cotes 362 et 363. — Télégraphe 3325. — Télégraphique (machine) 2704. — Tellier voir entre les cotes 362 et 363, 1078. — Tempez 1078. — Temple-Lutrell 1828. — Templeux-la-Fosse 569, 1136, 2777. — Templeux-le-Guérard 2396, 2410. — Ternisien voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, 1078, 1644, 1782, 1828. — Terramesnil 2834. — Tertry 2396, 2777. — Testu 1828. — Thennes 569, 880. — Théry 3271. — Thévenet 467. — Thiébault 1078, 2928. — Thiepval 290, 1136, 2423, 2624. — Thierry voir entre les cotes 362 et 363, 1828, 2332, 3069. — Thieulloy-l'Abbaye 880. — Thieulloy (Jourdain-) : voir J. — Thièvres 279, 569. — Thoix voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 281. — Thomas voir entre les cotes 362 et 363, 1828. — Thorel 4172. — Thorillon 1078. — Thory 2332. — Thoumyre voir entre les cotes 362 et 363. — Thouret 422. — Thuillart 1078. — Thuillier voir entre les cotes 362 et 363, 1078, 1782, 3271, 3287/2. — Thulliez 1078. — Tiffon 3276. — Tillette voir entre les cotes 362 et 363, 1078. — Tillette-Bichecourt voir entre les cotes 362 et 363, 1375. — Tillette-Buigny voir entre les cotes 362 et 363, 1371. — Tillette d'Eaucourt voir entre les cotes 362 et 363, 1355, 1359. — Tillololy 376, 879. — Timbergue 1828. — Timbres (empreintes de) 3491. — Tincourt 2413, 2463. — Tiret de la Martinière 3328. — Titre (le) 1374. — Tœufle (Fouques-) : voir F. — Tœufles 1374. — Tondu voir entre les cotes 362 et 363. — Tonnerre (de Clermont-) : voir C. — Toquenne 1078. — Tossac (Prévost de) : voir P. — Toullet 1078, 1271. — Tour (Pillon de la) : voir P. — Tourbe 1542-1543. — Tournier 1828. — Tournon (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Tournon (Vincent de) : voir V. — Tours 1251. — Tourtier voir entre les cotes 362 et 363, 1821, 1828, 3053. — Toutencourt 880, 2834. — Tranel, nnel voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1078, 1644, 1785. — Translay 880, 3424. — Traullé voir entre les cotes 362 et 363, 3289. — Travet 1078. — Trefcon (Aisne) 2396. — Trepagne 1849. — Trepier 1828. — Tréport (le) (S.-I.) 916. — Treux 569. — Triboulet voir entre les cotes 362 et 363, 1078. — Tribunal civil du département 3076-3185. — Tribunal criminel du département 324, 529, 975, 3186 à 3492. — Tribunal de cassation 3185, 3194, 3250-3268. — Tribunal révolutionnaire 990-991. — Tricot 1078. — Tripier voir entre les cotes 362 et 363. — Trippier 3999. — Troche voir entre les cotes 362 et 363. — Trogneux voir entre les cotes

362 et 363, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1079, 1782. — Troisvalet voir entre les cotes 362 et 363. — Tronchoy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569. — Trongneux 1079. — Trousselle 1079. — Trouvain 1079, 1828. — Truffier (Cacheleux-) : voir C. — Trumeau-Laforet, est 1828, 2624. — Tuncq 1079, 2790. — Tupigny 1079, 1828. — Turbet voir entre les cotes 362 et 363. — Turmine 1846. — Turpin voir entre les cotes 362 et 363, 1079, 1783. — Turquet 2436.

U

Ugny-l'Equipée 280, 569, 2404, 2624. — Ursulines (prison) 1199.

V

Vacavant 1079. — Vacossaint 1079. — Vacossin 3288. — Vacqueresse 287. — Vacquez 1786. — Vade 1828. — Vadencourt 3281. — Vadicourt (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Vadicourt (Lefebvre-) : voir L. — Vaillant voir entre les cotes 362 et 363, 1079, 1401, 2720. — Vainet 1079. — Vaire-sous-Corbie voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 907. — Valanglard, t voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1312 et 1313, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1772, 1789, 1828. — Valanglart (Le Roy-) : voir L. — Vallart 1830. — Valenciennes (Nord) 790. — Vallencourt 2332. — Valicourt voir entre les cotes 362 et 363. — Valicourt (de) 2720. — Vallibouse 1280. — Valines 633, 880, 1136, 1280. — Val-Vallon (de la Neuville-) : voir L. — Vallerant 1828. — Vallet 3176. — Vallois 2193. — Van Cappel 1828. — Vandale 1079. — Vanrobais voir entre les cotes 362 et 363. — Varanguien 1079. — Varembault voir entre les cotes 362 et 363. — Varennes-Verani voir entre les cotes 362 et 363. — Vaquette 1787, 1830. — Varin voir entre les cotes 362 et 363. — Varlet 1079, 3287/2. — Varnay 1079. — Vasset 1079. — Vasseur voir entre les cotes 362 et 363, 1079, 1359, 1779-1780, 1783, 1850. — Vast voir entre les cotes 362 et 363. — Vatblé 3180. — Vattebled voir entre les cotes 362 et 363. — Vauchelle (de) 1358. — Vauchelles-lès-Authie 569, 1975, 2015, 2834. — Vauchelles-lès-Quesnoy 1375, 3304. — Vauclin 15. — Vaucluse (département) :

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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voir Orange. — Vaude 1079. — Vaudemont (de) voir entre les cotes 362 et 363, 1777, 1791, 1828. — Vaudemont (Montmorency-) : voir M. — Vaudricourt voir entre les cotes 362 et 363 voir entre les cotes 1312 et 1313. — Vautier 3271. — Vauvillers 2402, 3367. — Vauvineux 1821. — Vaux-s.-Corbie voir entre les cotes 1647 et 1648, 569, 1504, 1644, 1917. — Vecquemont 569. — Veillières 2332. — Velennes voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1563. — Velin voir entre les cotes 362 et 363. — Velye (Culoteau-) : voir C. — Vendée (département) 2744. — Vendeuil voir entre les cotes 362 et 363, 2720. — Verac (de) voir entre les cotes 362 et 363, voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 1775, 1791, 1796, 1799, 1828. — Verani 2332, 3069. — Verani (Varennes-) : voir Va. — Vercourt 1136. — Veret 3178. — Vergies 569. — Verlaine 2392. — Verlant 1079. — Vermand 1079. — Vermandovillers 383, 424. — Vermond 1079. — Verpillières 569. — Verrier voir entre les cotes 362 et 363, 3179, 3181. — Versailles ('S.-et-O.) 2193. — Veru voir entre les cotes 362 et 363. — Vervins (Aisne) 1970. — Vicogne voir entre les cotes 362 et 363. — Vicogne (La) voit Lavicogne. — Vidal 1079. — Viefville voir entre les cotes 362 et 363. — Vieille 1079. — Vienne (de) 1774. — Vieulaines voir entre les cotes 1312 et 1313, 1375. — Vieux-Quend voir entre les cotes 1312 et 1313. — Vignacourt voir entre les cotes 362 et 363. — Vignacourt 287, 569, 1563, 3170, 3183, 3272, 3276, 3453, 3860, — chapitre 1630. — Vigneron 1828, 3284. — Vignon 3581. — Vigot 2827. — Vilin 1079. — Villain voir entre les cotes 362 et 363, 3271. — Villard voir entre les cotes 362 et 363. — Villarmois 1828. — Villars voir entre les cotes 362 et 363. — Villars (de) 1355. — Ville-St-Ouen 569, 1136. — Ville-s.-Corbie, Ville-s-Ancre, 569, 1638. — Villefort 1828. — Villemont 3181. — Villencourt : voir Willancourt. — Villeneuve-St-Georges (S.-et-O.) 3357. — Villepoix voir entre les cotes 362 et 363. — Villepoix (de) 1783. — Villerel 1079. — Villeroy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 905. — Villers voir entre les cotes 362 et 363. — Villers (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Villers (Lefebvre de) : voir L. — Villers (Pingré, dit) : voir P. — Villers (de) : voir Lestang (de). — Villers-Bocage voir entre les cotes 1692 et 1693, 569, 864, 1815, 3183, — canton 340, 379, 757, 880, 1594, 1599, 1733, 1777, 1784, 1848, 3004-3009, — justice de paix 4575-4583. — Villers-Bretonneux voir entre les cotes 1692 et 1693, 377, 382, 424, 633, 1136, 1504, 1588, 1711. — Villers-Campsart voir entre les cotes 1647 et

1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 569, 1136, 1504, 3297. — Villers-Carbonnel 880, 2403, 3314. — Villers-Faucon 2777. — Villers-Guilain (Nord) 1137, 2397. — Villers-le-Vert 2463, 2779, 3473. — Villers-St-Christophe (Aisne) 2396. — Villers-sous-Ailly 3416. — Villers-sur-Authie voir entre les cotes 1312 et 1313, 286, 569, 912, 1239. — Villers-sur-Mareuil 880. — Villers-Tournelle 289. — Villeselve (Oise) 281. — Villet 1079. — Villevieille 1775, 1791. — Vimeusc 1079. — Vincent 1079. — Vincent de Tournon 1828. — Vinchon voir entre les cotes 362 et 363, 1079, 2720, 3181. — Vingtièmes 1567-1568. — Vinn 1828. — Violette voir entre les cotes 362 et 363, 2193. — Vion 1644, 1779, 1850. — Virgile, lle 1786, 1828. — Vironchaux 569, 1239. — Vismes voir entre les cotes 1312 et 1313, 1251, 1371, 1375. — Vitasse voir entre les cotes 362 et 363, 1079, 1828. — Vitaux 1079. — Vitry 3311. — Vitry (de) voir entre les cotes 362 et 363. — Vitz-sur-Authie voir entre les cotes 1312 et 1313, 279, 569, 1375. — Voclin voir entre les cotes 362 et 363, 1079, 1794, 1796, 1821. — Voirie (la) : voir Amiens. — Voisline 1079. — Voiturier 1079. — Vosges (département) 52774. — Voutremer voir entre les cotes 362 et 363. — Voyennes 290, 569, 907, 1136, 2406, 2493, 2777, 3308. — Vraignes-en-Vermandois 2427-2428, 2493. — Vraignes-lès-Hornoy voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693. — Vrayet voir entre les cotes 362 et 363, 1828. — Vrayet de Moranvillers 1786. Vrely 1136, 2359, 3418. — Vron 381, 569, 1239, 3273. — Vuatebled 1079. — Villaume 1079.

W

Wable 1080, 2624. — Wacourt voir entre les cotes 1312 et 1313. — Wacrenier 1828. — Wade 1828. — Wadicourt (Lefebvre-) : voir L. — Wailly voir entre les cotes 1647 et 1648, voir entre les cotes 1692 et 1693, 382, 569, 1528, 3670. — Wailly (Warnier de) : voir War. — Wallart 1080. — Wallet 684, 1080. — Wallois 3174. — Wanel 569, 880. — Waquonne 1828. — Warconsin 1080, 3069. — Warenne 1828. — Warfusée-Abancourt voir entre les cotes 1692 et 1693, 1125, 1136, 1644, 2863. — Wargemont (Lefournier de) : voir L. — Wargnies 1993, 2030, — Warloy-Baillon 569, 1563, 3183. — Warlus 880, 1600, 1644. — Warluzel (P.-de-C.) 279. — Warnet 1080. — Warnier 1081, 2039, 3178. — Warnier de Wailly voir entre les cotes 362 et 363. — Warsy (de Rhune de) : voir R. — Wasse voir entre les cotes 362 et

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L. (SOMME) SÉRIE L. INDEX GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE. L.

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363, 4229. — Watel 3174. — Watiéville 3297. — Werbier voir entre les cotes 362 et 363. — Wezelier 1080. — White voir entre les cotes 362 et 363. — Wicart 1828. — Widecocq 1080. — Wiencourt 2359. — Wilbert 1080. — Williamson voir entre les cotes 362 et 363, 1828, 2015, 2039. — Willancourt (P.-de-C.) 279, 569, — abbaye 1349. — Wilmot 1828. — Wimille (P.-de-C.) 3287. — Wismes (Bloquel de) : voir B. — Witainéglise 569, 3273 bis. — Witasse voir entre les cotes 362 et 363, 1828. — Woignarue 1239, 1410. Woincourt 880. — Wuaubert voir entre les cotes 362 et 363.

X-Y-Z

Xavierre 1639. Y 2415, 2416, 2703. — Yaucourt-Bussus 286,

1136. — Yauville (Lefournier d') : voir L. — Yontral 1828. — Ypres, e (d') 1771, 1792. — Ytres 279. — Yvrencheux 1375. — Yzeux 879.

Zaleux voir entre les cotes 1312 et 1313, 877. — Ziegeler 1080. — Zurich (Suisse) 404.

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L. TABLE DES MATIERES. L.

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TABLE DÉTAILLÉE DES MATIÈRES DU RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE L

I – DEPARTEMENT

L 1-67 Lois et décrets 68-257 Délibérations et arrêtés du directoire du département 258-274 Registres d’ordre de la correspondance 275-290 Divisions administratives 291-319 Personnel et administration générale 320-362 Assemblées électorales 363-391 Police Pour les dossiers d’émigrés, voir la série Q 392-421 Fêtes publiques 422-424 Santé publique 425-454 Subsistances dont : – mercuriales (L 444-450)

– maximum (L 451-452) 455-485 Population (tableaux, statistiques, état civil) 486-495 Agriculture (sociétés d’agriculture, épizooties, pertes de récoltes…) 496-505 Commerce et industrie 506-544 Administration et comptabilité du département 545-569 Administration communale 570-633 Finances, contributions dont : – liquidation des anciennes impositions et administrations

financières (L 577-590) – monnaies (L 624-628) 634-803 Affaires militaires (recrutement, gardes nationaux, défense nationale, fortifications…) 804-917 Travaux publics – Personnel et généralités dont : – routes et ponts (L 824-880) – navigation maritime (L 881-883) – navigation de la Somme (L 884-902) – eaux, moulins, usines (L 903-908) – digues, dessèchements (L 909-916) – mines (L 917) L 918-941 Instruction publique dont : – instruction primaire (L 919-925) – collèges (L 926-931) – écoles et cours divers (L 932-941) 942-943 Bibliothèque et archives 968-972 Beaux-arts, sociétés savantes, théâtres 973-1003 Tribunaux (généralités) 1004-1082 Culte et clergé dont : – dépenses du culte, traitements et pensions (L 1007-1020) – liquidations provisoires des pensions ecclésiastiques (L 1021-1027) – affaires générales des districts et des communes (L 1028-1040) – dossiers personnel des ecclésiatiques (L 1041-1080) 1083-1122 Etablissements hospitaliers (hôpitaux, hôpitaux militaires, enfants trouvés) 1123-1148 Secours pour pertes (incendies et inondations, calamités agricoles)

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L. TABLE DES MATIERES. L.

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1149-1155 Secours aux pauvres. Ateliers de charité 1156-1178 Mendicité. Dépôt de mendicité 1179-1203 Conciergerie et prisons dont : – nobles et suspects détenus (L 1188)

II – DISTRICT D’ABBEVILLE

L 1204-1238 Lois et décrets. Délibérations du directoire et du conseil du district 1239 Divisions administratives 1240-1242 Personnel administratif 1243-1247 Sûreté publique 1248-1251 Administration des districts et des communes 1252-1261 Contributions 1262-1399 Emigrés. Domaines nationaux dont : – Bois (L 1338-1339) – Mobilier (L 1340-1375) – Créances (L 1376-1399) L 1400-1401 Emigrés et suspects. Dossiers personnels 1402 Affaires militaires 1403 Travaux publics (ponts, moulin) 1404-1405 Instruction publique et archives 1406-1412 Affaires religieuses (pensions ecclésiatiques : édifices religieux) 1413 Secours 1414 Prisons

III — DISTRICT D’AMIENS

L 1415-1496 Lois et décrets. Délibérations du directoire du district. Arrêtés 1497 Divisions administratives 1498-1504 Personnel administratif 1505 Elections 1506-1512 Police 1513-1528 Subsistances 1529-1532 Population 1533 Agriculture 1543-1546 Industrie et commerce 1547-1560 Comptabilité 1561-1564 Administration communale 1565-1578 Finances et contributions 1579-1818 Emigrés. Domaines nationaux dont : – Bois (L 1714-1736) – Mobilier (L 1737-1796) – Créances (L 1797-1818) 1819-1830 Emigrés, déportés et suspects : dossiers personnels 1831-1867 Affaires militaires 1868-1885 Travaux publics (routes, ponts, rivières, moulins) 1886-1918 Culte et clergé 1919-1928 Hospices et secours 1929-1943 Prisons et détenus

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L. TABLE DES MATIERES. L.

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IV – DISTRICT DE DOULLENS

L 1944-1954 Inscription des lois et décrets. Délibérations de l’administration du district. Délibérations du directoire du district 1955-1958 Correspondance 1959 Personnel 1960 Elections 1961 Police 1962 Fête de la Fédération (1790) 1963 Santé publique 1964-1971 Subsistances 1972 Population 1973 Industrie 1974 Comptabilité 1975-1976 Affaires communales 1977-1983 Contributions 1984-2034 Emigrés. Domaines dont : – Bois (L 2019-2022) – Mobilier (L 2023-2034) 2035-2040 Emigrés : listes, dossiers personnels 2041-2051 Affaires militaires 2052-2053 Routes 2054 Instruction publique 2055 Archives 2056 Justice 2057-2063 Clergé et culte 2064 Assistance publique 2065 Déportations et détenus

V – DISTRICT DE MONTDIDIER

L 2066-2091 Transcription des lois et décrets. Délibérations et arrêtés. Arrêtés par matières L 2092-2108 Correspondance 2109-2117 Démarcations du territoire des paroisses (nombreux plans) 2218 Personnel 2119 Elections 2120 Fêtes de la Fédération 1799 2121 Sûreté 2122 Santé publique 2123-2125 Subsistances 2126-2129 Population 2130 Agriculture 2131-2134 Industrie 2135-2144 Finances. Contributions 2145-2319 Emigrés. Domaines nationaux

dont : – Bois (L 2306-2309) – Mobilier (L 2310-2319) 2320-2329 Créances (émigrés, prêtres, établissements religieux, fabriques) 2330-2332 Emigrés : listes, dossiers personnels 2333-23338 Affaires militaires

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L. TABLE DES MATIERES. L.

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2339 Routes 2340 Instructions publique 2341 Archives 2342 Justices de paix 2343-2355 Clergé et culte dont : – Fabriques (L 2355) 2356-2361 Hôpitaux. Secours 2362 Prisons

VI — DISTRICT DE PERONNE

L 2363-2390 Transcription des lois et décrets. Délibérations et arrêtés 2391 Correspondance 2392-2428 Divisions administratives (2 plans de démarcation) L 2429-2439 Personnel. Elections 2440 Fête de la Fédérations (1790) 2441-2444 Police 2445 Santé publique 2446-2448 Subsistances 2449-2451 Population 2452-2453 Agriculture 2454-2458 Administration et comptabilité 2459-2464 Affaires communales 2465-2501 Finances. Contributions (avec listes de propriétaires, plans de section) 2502-2704 Emigrés. Domaines nationaux

dont : – Bois (L 2678-2689) – Mobilier (L 2690-2704) 2705-2714 Créances 2715-2720 Emigrés. Listes, dossiers personnels… 2721-2757 Affaires militaires 2758-2761 Travaux publics (routes, canal, état des moulins) 2762 Instruction publique 2763 Archives 2764 Justice 2765-2774 Clergé et culte 2775-2780 Hôpitaux. Secours 2781-2783 Prisons

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L. TABLE DES MATIERES. L.

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VII – CANTONS

L 2784-2792 Abbeville L 2909-2910 Lignières-Chatelain L 2793 Ailly-le-Haut-Clocher L 2911 Liomer L 2794-2796 Airaines L 2912-2917 Lucheux L 2797-2807 Albert L 2918-2921 Mailly L 2808 Amiens L 2922 Miraumont L 2809-2815 Athies L 2923-2926 Mollient-Vidame L 2816-2831 Ault L 2927 Montdidier L 2832-2837 Beauquesne L 2928 Moyenneville L 2838-2839 Bernaville L 2929-2938 Naours L 2840-2842 Bovelles L 2939-2946 Nesle L 2843-2845 Boves L 2947 Nouvion L 2846-1852 Bray-sur-Somme L 2948-2954 Oisement L 2853-2856 Chaulnes L 2955-2971 Péronne L 2857-2858 Combles L 2972-2974 Picquigny L 2859-1861 Contay L 2975 Poix L 2862-2863 Corbie L 2976 Querrieu L 2864 Crécy-en-Ponthieu L 2977-2979 Roisel L 2865-2868 Domart-en-Ponthieu L 2980-2986 Rue L 2869-2874 Doullens L 2987 Saint-Maxent L 2875-2876 Flixecourt L 2988-2990 Saint-Riquier L 2877-2880 Foucaucourts-en-Santerre L 2991-2994 Saint-Sauflieu L 2881 Franleu L 2995-3003 Saint-Valery L 2882-2877 Frohen-le-Grand L 3004-3009 Villers-Bocage L 2888 Gamaches L 2889 Gueschart L 2890 Hallencourt L 2891-2898 Ham L 2899 Hangest-en-Santerre L 2900-2903 Heudicourt L 2904-2908 Hornoy

VIII – COMITÉS DE SURVEILLANCE

L 3010 Airaines L 3063-3065 Doullens L 3011-3059 Amiens L 3006-3067 Hornoy L 3060-3062 Ault L 3068-3069 Montdidier

IX – SOCIÉTÉS POPULAIRES

L 3070 Amiens L 3071 Montdidier L 3072 Saint-Valery-sur-Somme

X – JOURNAUX

L 3073 Journal général de la République française. L’an II de la République. L 3074-3075 La décade du département de la Somme. An 6-an 8

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L. TABLE DES MATIERES. L.

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XI – TRIBUNAUX

L 3076-3185 Tribunal civil du département (an 4-an 8) 3186-3492 Tribunal criminel du département (1792-1811) 3493-3608 Abbeville 3493-3561 Tribunal du district d’Abbeville(1790-an 4) 3562-3566 Sentences arbitrales (district et siège d’Abbeville). (an 4-an 8) 3567-3608 Tribunal correctionnel de l’arrondissement d’Abbevile (An 4-an 8) 3609-3716 Amiens 3609-3675 Tribunal du district d’Amiens (1790-an 4) 3676-3682 Sentences arbitrales (1791-an 4) 3683-3716 Tribunal correctionnel de l’arrondissement d’Amiens (an 4-an 8) 3717-3794 Doullens 3717-3765 Tribunal du district de Doullens (1790-an 4) 3766-3769 Sentences arbitrales (1791-an 3) 3770-3794 Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Doullens (an 4-an 8) 3795-3887 Montdidier 3795-3861 Tribunal du district de Montdidier (1790-an 4) 3862-3887 Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Montdidier (an 4-an 8) 3888-3904 Péronne 3888-3903 Tribunal du district de Péronne (1790-an 4) 3904 Sentences arbitrales (An 3) 3905-3944 Tribunaux de commerce 3905-3929 Tribunal de commerce d’Amiens (1792-1810) 3930-3944 Tribunal de commerce de Montdidier (1792-1808) 3945-4583 Justice de paix 4584-4593 Tribunal de police municipale 4584-4589 Tribunal de police municipale d’Amiens (1793-an 9) 4590-4593 Tribunal de police municipale de Doullens (1790-an 3)

XII – PRISONS

L 4594-4600 Prison d’Amiens L 4601-4603 Prison de Doullens

XIII – FONDS COMMUNAUX

L 4604-4641 Fond communaux conservés aux Archives départementales