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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU BAS-RHIN

CATALOGUE DES PERIODIQUES

ADMINISTRATIFS

(SERIE PER)

Mise à jour du 10 juin 2020

Série PER – Fonds des périodiques administratifs

sur 140


sur 140

Liste des sous-séries

Sous-série Articles Intitulé Observations

1 PER 1 à 68 Conseil général du Bas-Rhin, séances plénières : rapports du Président et délibérations (1991-….).

Série toujours en cours.

2 PER 1 à 146 Conseil général du Bas-Rhin, réunions plénières : rapports et délibérations (1920-1939, 1945-2007).

Fin de diffusion en 2007.

3 PER 1 à 42 Conseil général du Bas-Rhin, commission départementale : procès-verbaux des délibérations (1921-1940,1954-1982).


4 PER 1 à 66 Conseil général du Bas-Rhin, bureau du Conseil : rapports présentés par le président du Conseil général et comptes rendus (1987-1992).


5 PER 1 à 267 Conseil général du Bas-Rhin, commission permanente : rapports du président et procès-verbaux des délibérations (1992-….).


6 PER 1 à 466 Conseil général du Bas-Rhin : budgets et comptes départementaux (1827-1870, 1920-2008).


7 PER 1 à 92 Recueil des actes administratifs de la préfecture du Bas-Rhin, du Commissariat de la République et Bulletin d’information départemental et communal. (1921-2006). (cf sous-série 3 K pour 1800-1870 et collection des "Gesetzblatt" pour 1871-1918)

Actes en ligne à partir de 2007

8 PER 1 à 23 Recueil des actes administratifs de la région Alsace (2000-2006).

Collection complète conservée à la BNUS.

9 PER 1 à 73 Conseil général du Bas-Rhin : bulletin départemental d'information (1948-2018).


10 PER

1 à 53 Conseil général du Bas-Rhin : membres, instances et représentation du Conseil général (1987-2014).


11 PER 1 à 22 Conseil général du Bas-Rhin : rapport d’activité des services (1991-2008).


12 PER 1 à 18 Préfecture du Bas-Rhin : rapport au Conseil général sur les services déconcentrés de l’Etat dans le département (1992-2006).


13 PER 1 à 8 L’action de l’Etat dans le Bas-Rhin et en Alsace (1998-2006).


14 PER 1 à 100 Bulletin mensuel du Centre Régional pour l’Etude et l’Action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) Alsace (1995-2003).


15 PER 1 à 272 Les Notes de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération strasbourgeoise (ADEUS) (2010-…).


16 PER 1 à 76 Les indicateurs de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS) (2010-…).


17 PER 1 à 35 Les rencontres de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS) (2010-…).


http://www.bas-rhin.gouv.fr/Publications/Publications-officielles/RAA-Recueils-des-actes-administratifs



sur 140

Sous-série Articles Intitulé Observations

18 PER 1 à 112 Les cahiers de Bischheim, bulletin municipal (1997-2019).


19 PER 1 à 90 Eckbolsheim Liaison, bulletin municipal (1971-2020).


20 PER 1 à 73 Geispolsheim, bulletin municipal (1967-2018). Série toujours en cours.

21 PER 1 à 329 Marckolsheim, bulletin municipal (1984-2019). Série toujours en cours.

22 PER 1 à 25 Rosheim, bulletin municipal (1969-2000). Série toujours en cours.

23 PER 1 à 16 Bulletin de la Communauté de Communes du Canton de Rosheim (1993-2001).


24 PER 1 à 16 Buhl, bulletin municipal (2000-2016). Série toujours en cours.

25 PER 1 à 2 Limersheim, bulletin municipal : “Limersheimer Blattel” (1989-2010).


26 PER 1 à 14 Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg, rapport d’activité (2004-2017).


27 PER 1 à 3 Direction Régionale des Affaires Culturelles Alsace – Service Régional de l’Archéologie, bilan scientifique



sur 140

1 PER

Conseil général du Bas-Rhin puis Conseil départemental1, séances plénières :

rapports du Président et délibérations

1991-2018

1 PER 1-68 Séances plénières. 1991-2018

1 décembre 1991

2-3 1992

2 Avril-octobre

3 Novembre-décembre

4 1993

5-6 1994

5 Janvier-juin

6 Octobre-décembre

7 1995

8 1996

9 1997

10 1998

11 1999

12 2000

13 2001

14-15 2002

14 Février-juin


16-17 2003

16 Mars-novembre

17 Décembre

1 La collectivité a changé de nom 2015.


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18-19 2004

18 Avril-juin


20-21 2005

20 Mars-novembre

21 Décembre

22-23 2006

22 Mars-novembre

23 Décembre

24-27 2007

24 Mars

25 Juin-novembre

26 Décembre

27 Annexe au rapport de décembre : contrat de développement et d'aménagement de territoire 2008-2013 ; engagement départemental pour la jeunesse ; budget primitif 2008.2

28-30 2008

28 Mars-avril

29 Juin-octobre

30 Décembre

31-35 2009

31 Mars

32 Juin

33 Octobre

34 Décembre ; annexe au rapport : contrats de développement et d'aménagement du territoire 2010-2015, l'agenda 21 du Bas-Rhin.

35 Annexe au rapport : schéma départemental en faveur des personnes en situation de handicap 2010-2014, schéma départemental gérontologique 2010-2014, diagnostic de territoire concernant les seniors, état des lieux initial du

2 Les annexes sont habituellement reliées avec les rapports du président en fin de volume sauf si elles sont trop

volumineuses.


sur 140

schéma départemental 2010-2014 en faveur des personnes handicapées, développement local en milieu urbain et contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise 2009-2014.

36-38 2010

36 Mars-juin

37 Septembre-octobre

38 Décembre

39-41 2011

39 Mars-juin

40 Septembre-octobre

41 Décembre

42-44 2012

42 Mars-octobre

43 Décembre

44 Annexe au rapport de décembre : l'agenda 21 du Bas-Rhin, édition 2012-2013 et mise en œuvre des actions ; rapport de développement durable ; projet de plan climat énergie territorial ; plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND), projet de plan ; lecture stratégique des politiques publiques (budget primitif 2013).

45-46 2013

45 Janvier-juin


47 2014

48-52 2015

48 Mars

49 Avril

50 Juillet

51 Novembre

52 Décembre


sur 140

53-55 2016

53 Février

54 Juin

55 Juillet-décembre

56-59 2017

56 Mars

57 Octobre

58-59 Décembre

58 tome 1

59 tome 2

60-68 2018

60 Mars

61/62 Mai, juin, tome 1

63 Juin, tome 2

64/²65 Octobre

66-68 Décembre

66 tome 1

67 tome 2

68 tome 3

69-72 2019

69/70 février-avril

71 juin

72 novembre


sur 140

2 PER

Conseil général du Bas-Rhin : rapports du préfet, des chefs de service et

délibérations du Conseil général

1920-1939, 1945-2007

2 PER 1-12 Rapports du Préfet, rapports et délibérations du Conseil général. 1920-1922

1-3 1920

1-2 Rapports du Préfet.

1 Session de mars.

2 Session d’août.

3 Rapports et délibérations.

4-8 1921


4 Session de janvier.

5 Session de septembre.

6 Rapports et délibérations, session de janvier.

7-8 Rapports et délibérations, session ordinaire de septembre.

7 Tome I.

8 Tome II.

9-12 1922


9 Session d’avril.


11-12 Rapports et délibérations.




sur 140

2 PER 13-23 Rapports et délibérations du Conseil général3. 1923-1927

13-14 1923



15-16 1924

15 Session de mai.


17-18 1925

17 Session de mai.


19 Rapports des chefs de service, session de septembre.

20-21 1926

20 Session de mai.

21 2e session.

22-23 1927

22 1ère session.

23 2e session.

2 PER 24-146 Rapports et délibérations du Conseil général, rapports des chefs de service. 1928-2007

24-26 1928

24 1ère session.

25 2e session.

26 Rapports des chefs de service, 2e session.

27-29 1929

27 1ère session.

28 2e session.


3 Les rapports et délibérations contiennent toujours les rapports du Préfet.


sur 140

30-32 1930

30 1ère session.

31 2e session.


33-35 1931

33 1ère session.

34 2e session.

35 Rapports des chefs de service, 1ère session.

36-38 1932

36 1ère session.

37 2e session.


39-41 1933

39 1ère session.

40 2e session.


42-44 1934

42 1ère session.

43 2e session.


45-47 1935

45 1ère session.

46 2e session.


48-50 1936

48 1ère session.

49 2e session.


sur 140


51-53 1937

51 1ère session.

52 2e session et session extraordinaire de janvier 1938.


54-56 1938

54 1ère session, sessions extraordinaires de mai et juin 1938.

55 2e session et session extraordinaire de décembre 1938.


57-58 1939

57 1ère session et session extraordinaire de juillet 1939.


59-60 1945

59 2e session et session extraordinaire de janvier 1946.


61-63 1946

61 1ère session et session extraordinaire de juin 1946.

62 2e session et session extraordinaire de décembre 1946.


64-66 1947

64 1ère session.

65 2e session, session extraordinaire de novembre 1947 et

extraordinaire de janvier 1948.


67-69 1948

67 1ère session.

68 2e session, session extraordinaire de novembre 1948 et

extraordinaire de janvier 1949.


sur 140


70-72 1949

70 1ère session et session extraordinaire d'avril.

71 2e session, session extraordinaire d'août, sessions

extraordinaires de décembre 1949 et janvier 1950.


73-75 1950

73 1ère session.

74 2e session, session extraordinaire de décembre 1950.

75 Rapports des chefs de service.

76-78 1951

76 1ère session.

77 2e session, sessions extraordinaires de novembre-

décembre 1951 et de janvier 1952.


79-81 1952

79 1ère session et session extraordinaire de juin 1952.

80 2e session, session extraordinaire de décembre 1952,

session extraordinaire de janvier 1953.


82-84 1953

82 1ère session et session extraordinaire de mai 1953.

83 2e session et session extraordinaire de novembre-

décembre 1953.


85-86 19544

85 1ère session.

4 A compter de 1954, les rapports des chefs de service sont reliés avec les actes de la deuxième session ordinaire

du Conseil général. A partir de 1955 les rapports et délibérations sont reliés par année.


sur 140

86 2e session et rapports des chefs de service, session

extraordinaire de novembre-décembre 1954.

87 1955

88 1956

89 1957

90 1958

91 1959

92 1960 et session extraordinaire de janvier 1961.

93 1961


95 1963

96 1964



99 1967 et sessions extraordinaires de janvier et février 1968

100 1968


102 1970

103 1971 et sessions extraordinaires de janvier et février 1972



106 1974


108 1976

109 1977





sur 140


114 1982

115 1983

116 1984

117 1985

118 1986

119 1987

120 1988

121 1989

122 1990

123 1991

124 1992

125-126 1993

125 Avril - juin.

126 Octobre - décembre.

127 1994

128 1995

129 1996

130-131 1997

130 Février- juin.

131 Octobre - décembre.

132 1998

133 1999

134 2000

135 2001

136 2002

137 2003


sur 140

138 2004

139 2005

140-141 2006

140 Mars - juin.

141 Octobre - décembre

142-146 2007

142 Mars

143 Juin

144 Octobre - novembre

145-146 Décembre

145 Rapports.

146 Délibérations.


sur 140

3 PER

Conseil général du Bas-Rhin, Commission départementale : sessions

ordinaires et procès-verbaux des délibérations

1921-1940, 1954-19825

3 PER 1-37 Sessions ordinaires de la Commission départementale. 1921-1940

1 1921 : 2e session

2 1922 : 1ère session

3-4 1923

3 1ère session

4 2e session

5-6 1924

5 1ère session

6 2e session

7-8 1925

7 1ère session

8 2e session

9-10 1926

9 1ère session

10 2e session

11-12 1927

11 1ère session

12 2e session

13-14 1928

13 1ère session

14 2e session

15-16 1929

15 1ère session

5 Fin de la collection suite aux réformes territoriales liées à la décentralisation.


sur 140

16 2e session

17-18 1930

17 1ère session

18 2e session

19-20 1931

19 1ère session

20 2e session

21-22 1932

21 1ère session

22 2e session

23-24 1933

23 1ère session

24 2e session

25-26 1934

25 1ère session

26 2e session

27-28 1935

27 1ère session

28 2e session

29-30 1936

29 1ère session

30 2e session

31-32 1937

31 1ère session

32 2e session

33-34 1938

33 1ère session

34 2e session

35-36 1939

35 1ère session


sur 140

36 2e session

37 1940 : 1ère session

3 PER 38-42 Procès-verbaux des délibérations de la Commission départementale. 1954-1982

38 1954 -1958

39 1959-1963

40 1964-1968

41 1969-1976

42 1977-1982


sur 140

4 PER

Bureau du Conseil général : rapports présentés par le président du Conseil

général et comptes rendus.

1987-19926

4 PER 1-63 Rapport présentés par le président du Conseil général. 1987-1992

1-12 1987

1 20 janvier

2 16 février

3 16 mars

4 13 avril

5 18 mai

6 22 juin

7 24 juillet

8 24 août

9 8 septembre

10 5 octobre

11 2 novembre

12 7 décembre

13-24 1988

13 18 janvier

14 23 février

15 21 mars

16 19 avril

17 16 mai

6 A partir de 1992, les rapports sont publiés dans les Commissions permanentes (5 PER).


sur 140

18 20 juin

19 18 juillet

20 19 août

21 8 septembre

22 24 octobre

23 9 novembre

24 16 décembre

25-36 1989

25 20 janvier

26 17 février

27 14 mars

28 17 avril

29 12 mai

30 16 juin

31 13 juillet

32 21 août

33 14 septembre

34 23 octobre

35 27 novembre

36 28 décembre

37-48 1990

37 23 janvier

38 16 février

39 26 mars

40 24 avril

41 25 mai

42 25 juin


sur 140

43 23 juillet

44 27 août

45 11 septembre

46 8 octobre

47 9 novembre

48 14 décembre

49-60 1991

49 14 janvier

50 18 février

51 18 mars

52 15 avril

53 21 mai

54 17 juin

55 15 juillet

56 19 août

57 12 septembre

58 14 octobre

59 22 novembre

60 23 décembre

61-63 1992

61 20 janvier

62 24 février

63 17 mars

4 PER 64-66 Comptes rendus sommaires des réunions du bureau 1982-1992

64 1982-1985

65 1986-1989

66 1990-1992


sur 140

5 PER

Conseil général puis Conseil départemental du Bas-Rhin, commission

permanente : rapport du Président et procès-verbaux

Depuis 1992

5 PER 1-19 Commissions permanentes. 1992-1995

1-4 1992

1 avril-mai

2 juin-août

3 septembre-octobre

4 novembre décembre

5-8 1993

5 janvier-mars

6 avril-juin

7 juillet-septembre

8 octobre-décembre

9-13 1994

9 janvier-février

10 mars-avril

11 mai-juin

12 juillet-octobre

13 novembre-décembre

14-19 1995

14 janvier-février

15 mars-avril

16 mai-juin

17 juillet-août


sur 140

18 septembre-octobre


5 PER 20 Comptes rendus sommaires des réunions de la Commission permanente. 1992-1995


21-26 1996

21 janvier- février

22 mars-avril

23 mai-juin

24 juillet-août



27-32 1997


28 mars-avril

29 mai-juin

30 juillet-août



33-38 1998


34 mars-avril

35 mai-juin

36 juillet-août



39-46 1999

39 janvier

40 février

41 mars


sur 140

42 avril- mai

43 août-septembre7

44 octobre

45 novembre

46 décembre

5 PER 47 Comptes rendus sommaires des réunions de la Commission permanente 1996-1999

5 PER 48-68 Commissions permanentes 2000-2001

48-58 2000

48 janvier

49 février

50 mars

51 avril

52 mai

53 juin

54 juillet-août

55 septembre

56 octobre

57 novembre

58 décembre

59-68 2001

59 janvier

60 février

61 mars

62 avril

63 mai

64 juin

65 juillet

66 août-septembre

7 La commission permanente du 23 août 1999 est manquante. Il reste seulement le procès-verbal.


sur 140

67 octobre

68 novembre

5 PER 69 Commissions permanentes. Décembre 2001 - janvier 2002


70-78 2002

70 février

71 mars

72 avril

73 mai

74 juin-juillet

75 août-septembre

76 octobre

77 novembre

78 décembre

79-90 2003

79 janvier

80 février

81 mars

82 avril

83 mai

84 juin

85 juillet

86 août

87 septembre

88 octobre

89 novembre

90 décembre



sur 140


92-103 2004

92 janvier

93 février

94 mars

95 avril

96 mai

97 juin

98 juillet

99 août

100 septembre

101 octobre

102 novembre

103 décembre

104-115 2005

104 janvier

105 février

106 mars

107 avril

108 mai

109 juin

110 juillet

111 août

112 septembre

113 octobre

114 novembre

115 décembre

116-127 2006

116 janvier

117 février


sur 140

118 mars8

119 avril

120 mai

121 juin

122 juillet

123 août

124 septembre

125 octobre

126 novembre

127 décembre

128-139 2007

128 février

129 mars

130 avril

131 mai

132 juin

133 juillet

134 août

135 septembre

136 octobre

137 novembre

138 décembre : rapport du président

139 décembre : annexes et procès-verbal



141-152 2008

141 janvier

142 février : rapport du président

8 La commission permanente du 27 mars 2006 est manquante. Il reste seulement le procès-verbal.


sur 140

143 février : annexes, rapports additifs et procès-verbal

144 avril

145 mai

146 juin

147 juillet

148 septembre

149 octobre

150 novembre

151 décembre : rapport du président

152 annexes et rapports additifs

153-164 2009

153 janvier9

154 2 février

155 19 février

156 mars

157 avril

158 mai

159 juin

160 juillet

161 septembre

162 octobre

163 novembre

164 décembre : rapports additifs10

165-176 2010

165 janvier

166 février

167 mars

168 avril : rapport du président

9 La commission permanente du 5 janvier 2009 est manquante. Il reste seulement le procès-verbal.

10 La commission permanente du 7 décembre 2009 est manquante. Il reste seulement les rapports additifs.


sur 140

169 avril : annexes, rapports additifs et procès-verbal

170 mai

171 juin

172 juillet

173 septembre

174 octobre

175 novembre

176 décembre

177-185 2011

177 janvier

178 février

179 mai

180 juin

181 juillet

182 septembre

183 octobre

184 novembre

185 décembre



187-197 2012

187 janvier

188 février

189 mars

190 avril

191 mai

192 juin

193 juillet

194 septembre


sur 140

195 octobre

196 novembre

197 décembre

198-209 2013

198 janvier

199 février

200 mars

201 avril

202 mai

203 juin

204 juillet : rapport du président

205 juillet : annexes et procès-verbal

206 septembre

207 octobre

208 novembre

209 décembre

210-220 2014

210 janvier

211 février

212 mars

213 avril

214 mai

215 juin

216 juillet

217 septembre

218 octobre

219 novembre

220 décembre

221-230 2015

221 janvier-février


sur 140

222 mars

223 mai

224 juin, vol. 1

225 juin, vol. 2

226 septembre

227 octobre

228 2 novembre

229-230 30 novembre

229 tome 1

230 tome 2

231-240 2016

231 janvier

232 mars

233 avril

234 mai

235 juin

236 juillet

237 septembre

238 octobre

239 7 novembre

240 28 novembre

241-249 2017

241 janvier – février

242 mars

243 avril

244 mai

245 juin

246 septembre

247 octobre

248 novembre


sur 140

249 décembre

250-257 2018

250 février

251 avril

252-253 mai

252 tome 1

253 tome 2

254-255 juillet

254 tome 1

255 tome 2

256-257 novembre

256 tome 1

257 tome 2

258-259 décembre

258 tome 1

259 tome 2

260-270 2019

260 février

261 mars

262-263 mai

262 tome1

263 tome 2

264 juin

265-266 juillet

265 tome 1

266 tome 2

267 septembre

268 novembre

269-270 décembre

269 tome 1


sur 140

270 tome 2

271- 2020

271-272 février

271 tome 1

272 tome 2


sur 140

6 PER

Budgets et comptes départementaux

1827-187011, 1919-1940, 1945-200812

6 PER 1-32 Budgets et comptes départementaux13. 1827-1870

1 Exercice 1827 et budgets 1830.






7 Exercice 1833 et budgets 1834-183515.

8 Exercice 1834 et budgets de report sur 1836.

9 Exercice 1835 et budgets de report sur 1837.

10 Budgets de 1836.

11 Comptes des dépenses départementales de 1836 et budgets de

report sur 1837.

12 Budgets de 1837.

13 Comptes des dépenses départementales de 1837 et budgets de

report sur 1839.

14 Budgets de 1838.

15 Comptes des dépenses départementales 1838 et budgets de

report sur 1840.

11

La collection est interrompue pendant la période d’annexion au Reich allemand. Pour cette période, consulter

les collections en bibliothèque administrative :

BAD 207/1-45 : Bezirkstag des Unter-Elsass, Verwaltungsbericht des Bezirkspräsidenten, 1873-1918,

qui contient des synthèses sur la situation financière du Département ;

BAD 208/1-42 : Landeshaushalts-Etat von Elsass-Lothringen, 1872-1918. 12

A partir de 2009 les budgets ont été dématérialisés. 13

L’intitulé retenu est générique : les intitulés relevés sur les documents ont varié jusqu’en 1870. 14

Les comptes renferment des dépenses départementales pour le cadastre en 1829. 15

Le document contient également le budget de l’Instruction primaire pour l’exercice 1835.


sur 140

16-19 Budgets et comptes pluriannuels, 1839-1865.

16 1839-1844

17 1845-1850

18 1851-1856

19 1857-1865

20-22 Exercice 1866.

20 Budget.

21 Budget départemental de l'Instruction primaire.

22 Comptes des dépenses départementales.


23 Budget et budget spécial des dépenses de l'Instruction

primaire.

24 Supplément au budget.

25 Comptes des dépenses départementales.


26 Budget et budget spécial des dépenses de l'Instruction

publique.



28 Budget.

29 Budget départemental de l'Instruction publique.



31 Budget départemental et budget spécial des dépenses de

l'Instruction primaire.


6 PER 33-120 Budgets et comptes départementaux. 1919-1940

33 Projet de budget du district de Basse-Alsace pour 1919.



sur 140

34 Budget.

35 Décision modificative n° 1.




38 Projet de budget primitif.

39 Budget.

40 Budget supplémentaire.

41 Compte des recettes et des dépenses départementales.

42 Projet de budget ordinaire d'Alsace et Lorraine.

43 Rectifications apportées aux évaluations du projet de

budget d'Alsace et Lorraine.


44 Budget primitif : rapport des chefs de service.

45 Budget.




49 Projet de loi portant fixation du budget général d'Alsace-

Lorraine.


50 Budget.




54 Projet de loi portant fixation du budget général d'Alsace-

Lorraine.


55 Budget.


sur 140



58 Rapports supplémentaires.


59 Budget.





63 Budget.





67 Budget.




70 Budget.





74 Budget.





sur 140

78 Rapports supplémentaires au budget.

79-82 Exercice1930.

79 Budget.





83 Budget.





87 Budget.





91 Budget.





95 Budget.





sur 140

99-102 Exercice 1935.

99 Budget.




103-106 Exercice 1936.

103 Budget.




107-110 Exercice 1937.

107 Budget.




111-115 Exercice 1938.

111 Budget.





116-119 Exercice 1939.

116 Budget.


118 Décision modificative n° 1bis.



sur 140

120 Budget pour l'exercice 194016.

6 PER 121-466 Budgets et comptes départementaux. 1945-2008

121-123 Exercice 1945.

121 Budget.



124-128 Exercice 1946.

124 Budget.





129-132 Exercice 1947.

129 Budget.




133-136 Exercice 1948.

133 Budget.




137-139 Exercice 1949.

137 Budget.

138 Décisions modificatives n° 2 et 3.

16

Il n’existe pas d’équivalent de cette collection pendant la période 1941-1944 si l’on excepte BAD 293/1 :

Haushaltsplan für das Rechnungsjahr 1943, Gesamtplan der Einnahmen und Ausgaben 1943. Les versements du

Chef der Zivilverwaltung contiennent des sources complémentaires : 125 AL 323-324 (Haushaltsplan, 1942-

1944) et 142 AL 362/3 (Haushaltsplan, 1944).


sur 140


140-143 Exercice 1950.

140 Budget.




144-148 Exercice 1951.

144 Budget.





149-152 Exercice 1952.

149 Budget.




153-156 Exercice 1953.

153 Budget.




157-160 Exercice 1954.

157 Budget.





sur 140

161-164 Exercice 1955.

161 Budget.




165-168 Exercice 1956.

165 Budget.




169-172 Exercice 1957.

169 Budget.




173-176 Exercice1958.

173 Budget.




177-180 Exercice 1959.

177 Budget.




181-184 Exercice 1960.

181 Budget primitif.


sur 140



184 Compte administratif.

185-188 Exercice 1961.





189-192 Exercice 1962.





193-196 Exercice 1963.





197-200 Exercice 1964.





201-204 Exercice 1965.





sur 140


205-209 Exercice 1966.

205 Projet de budget.





210-213 Budget 1967.





214-217 Exercice 1968.





218-221 Exercice 1969.





222-225 Exercice 1970.






sur 140

226-229 Exercice 1971.





230-233 Exercice 1972.





234-237 Exercice 1973.





238-241 Exercice 1974.





242-245 Exercice 1975.





246-249 Exercice 1976.



sur 140




250-253 Exercice 1977.





254-257 Exercice 1978.





258-261 Exercice 1979.





262-265 Exercice 1980.





266-269 Exercice 1981.





sur 140


270-273 Exercice 1982.





274-280 Exercice 1983.



276 Projet de décision modificative n° 1.





281-286 Exercice 1984.







287-293 Exercice 1985.







sur 140



294-300 Exercice 1986.

294 Projet.







301-307 Exercice 1987.



303 Projet de budget supplémentaire.





308-314 Exercice 1988.









sur 140

315-321 Exercice 1989.








322-327 Exercice 1990.




325 Projet de décision modificative n° 2



328-332 Exercice 1991.






333-339 Exercice 1992.







sur 140



340-346 Exercice 1993.








347-354 Exercice 1994.



349 Projet décision modificative n° 1.





354 Annexe du compte.

355-362 Exercice 1995.



357 Annexe du budget primitif.






sur 140


363-369 Exercice 1996.


364 Annexe du budget.





369 Annexe.

370-378 Exercice 1997.









378 Annexe.

379-386 Exercice 1998.









sur 140


387-394 Exercice 1999.







393 Compte administratif en euros.


395-405 Exercice 2000.



397 Budget primitif en euros.



400 Décision modificative n° 1 en euros.



403 Décision modificative n° 2 en euros.



406-415 Exercice 2001.






sur 140



412 Annexe au projet de décision modificative n° 2.




416-422 Exercice 2002.








423-432 Exercice 2003.


424 Budget primitif du parc départemental d'entretien des

cours d'eau d'Erstein.









433-440 Exercice 2004.



sur 140

434 Annexe au projet du budget primitif.







441-447 Exercice 2005.








448-454 Exercice 2006.




451 Annexe au projet du budget supplémentaire.


453 Annexe à la décision modificative n° 2.


455-463 Exercice 2007.


456 Annexe du projet du budget primitif.



sur 140

458 Annexe au budget primitif.

459 Projet décision modificative n°2.

460 Décision modificative n°2.

461 Annexe à la décision modificative n°2.



464-466 Exercice 2008.

464 Annexe au projet de budget primitif.


466 Projet décision modificative n°2.


sur 140

7 PER

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Bas-Rhin, du

Commissariat de la République et

Bulletin d’information départemental et communal.

(1921-200617)

7 PER 1-25 Recueil des actes administratifs. 1921-1948

1 1921

2 1922

3 1923

4-6 1924

4 n° 1-12

5 n° 5 bis : Elections législatives.

6 n° spécial décembre : Pupilles de la Nation.

7 1925

8 1926

9 1927

10 1928

11 1929

12 1930

13 1931

14 1932

15 1933

16 1934

17 1935

17

Les actes antérieurs à 1921 se retrouvent sous les titres Amtsblatt des Bezirks Unter-Elsass de 1870 à 1882 et

Zentral-und Bezirks-Amtsblatt für Elsass-Lothringen de 1883 à 1918.

A partir de 2007 les actes sont mis en ligne à l’adresse suivante http://www.bas-

rhin.gouv.fr/Publications/Publications-officielles/RAA-Recueils-des-actes-administratifs




sur 140

18 1936

19 1937

20 1938

21 1939-1940

22 1945

23 1946

24 1947

25 1948 (15 janvier-10 avril)

7 PER 26-59 Bulletin d’information départemental et communal et

Recueil des actes administratifs. 1948-1981

26 1948

27 1949

28 1950

29 1951

30 1952

31 1953

32 1954

33 1955

34 1956

35 1957

36 1958

37 1959

38 1960

39 1961

40 1962

41 1963

42 1964

43 1965


sur 140

44 1966

45 1967

46 1968

47 1969

48 1970

49 1971

50 1972

51 1973

52 1974

53 1975

54 1976

55 1977

56 1978

57 1979

58 1980

59 1981

7 PER 60-62 Recueil des Actes administratifs du Commissariat de la

République. 1982-1984

60 1982

61 1983

62 1984

7 PER 63-91 Recueil des actes administratifs de la préfecture18. 1985-2006

63 1985

64 1986

65 1987

66 1988

67 1989

18

. Les Actes du Commissariat de la République sont toujours inclus dans le volume.


sur 140

68 1990

69 1991

70 1992

71 1993

72 1994

73 1995

74 1996

75 1997

76 1998

77 1999

78-79 2000

78 Tome 1

79 Tome 2

80-81 2001

80 Tome 1

81 Tome 2

82-83 2002

82 Tome 1

83 Tome 2

84-85 2003

84 Tome 1

85 Tome 2

86-87 2004

86 Tome 1

87 Tome 2

88-90 2005

88 Tome 1


sur 140

89 Tome 2

90 Tome 3

91-92 2006

91 Tome 1

92 Tome 2


sur 140

8 PER

Recueil des actes administratifs de la région Alsace

(1974-2006)19

8 PER 1-23 Recueil des actes administratifs. 1974-2006

1 1974-1975

2 1976

3 1977

4 1978-1979

5 1981

6 1984

7 1985

8 1986

9 1988

10-11 2000

10 Tome 1

11 Tome 2

12-13 2001

12 Tome 1

13 Tome 2

14-15 2002

14 Tome 1

15 Tome 2

16-17 2003

16 Tome 1

19

La collection est lacunaire. Une version complète est conservée à la BNUS au titre du dépôt légal.


sur 140

17 Tome 2

18-19 2004

18 Tome 1

19 Tome 2

20-21 2005

20 Tome 1

21 Tome 2

22-23 2006

22 Tome 1

23 Tome 2


sur 140

9 PER

Conseil général du Bas-Rhin : bulletin départemental d’information

1948 - …

9 PER 1-73 1948-2018

1 1948

2 1949

3 1950

4 1951

5 1952

6 1953

7 1954

8 1955

9 1956

10 1957

11 1958

12 1959

13 1960

14 1961

15 1962

16 1963

17 1964

18 1965

19 1966

20 1967

21 1968

22 1969


sur 140

23 1970

24 1971

25 197220

26 1982

27 1983-198421

28 1986

29 1987

30 1988

31 1989

32 1990

33 1991

34 1992

35 1993

36 1994

37 1995

38 1996

39 1997

40 1998

41 1999

42 2000

43 2001

44 2002

45 2003

46 2004

47 2005

48 2006

20

Lacunes de 1973 à 1981. 21

Lacune pour 1985


sur 140

49 2007

50-51 2008

50 n° 1-7

51 n° 8-14

52-53 2009

52 n° 1-9

53 n° 10-15

54-55 2010

54 n° 1-8

55 n° 9-15

56-57 2011

56 n° 1-8

57 n° 9-14

58-59 2012

58 n° 1-8

59 n° 9-16

60-61 2013

60 n° 1-10

61 n° 11-14

62-63 2014

62 n° 1-8

63 n° 9-13

64-65 2015

64 n° 1-8

65 n° 9-12

66-68 2016

66 n° 1-5


sur 140

67 n° 6-9

68 n° 10-12

69-72 2017

69 n° 1-3

70 n° 4-6

71 n° 7-10

72 n° 11-12

73 201822

73 n° 1, 3, 6

74- 2019

74 n° 7-8 + numéro spécial de juillet 2019

22

Lacunes


sur 140

10 PER

Conseil général du Bas-Rhin : membres, instances et représentation du

Conseil général

1987-2014

10 PER 1-53 Listes des membres, instances et représentations. 1987-2014

1-2 1987

1 juillet

2 décembre

3 décembre 1988

4-5 1989

4 juillet

5 décembre

6-7 1990

6 juin

7 décembre

8 juin 1991

9-10 1992

9 juin

10 décembre

11-12 1993

11 juin

12 décembre

13-14 1994

13 mai

14 décembre


sur 140

15-16 1995

15 juin

16 décembre

17-18 1996

17 juin

18 décembre

19-20 1997

19 juin

20 décembre

21-22 1998

21 juin

22 décembre

23-24 1999

23 juin

24 décembre

25-26 2000

25 juin

26 décembre

27-28 2001

27 mai

28 décembre

29-30 2002

29 juin

30 décembre

31-32 2003

31 juin


sur 140

32 décembre

33-34 2004

33 juin

34 décembre

35-36 2005

35 juin

36 décembre

37-38 2006

37 juin

38 décembre

39-40 2007

39 juin

40 décembre

41-42 2008

41 mai

42 décembre

43-44 2009

43 juin

44 décembre

45-46 2010

45 juin

46 décembre

47-48 2011

47 juin

48 décembre

49 juillet 2012


sur 140

50-52 2013

50 janvier

51 juin

52 décembre

53 juin 2014


sur 140

11 PER

Conseil général du Bas-Rhin : rapport d’activité des services

1991-2008

11 PER 1-22 Rapport d’activité des services. 1991-2008

1 1991

2 1992

3-4 1993

3 Rapport d’activité des services

4 Rapport d'activité de l'office départemental du tourisme du

Bas-Rhin

5-7 1994


6 Rapport d'activité de l'office départemental du tourisme du

Bas-Rhin

7 Rapport annuel du service départemental d'incendie et de

secours du Bas-Rhin

8 1995

9 1996

10 1997

11 1998

12 1999

13 2000

14 2001

15 2002

16 2003

17 2004

18-19 2005


sur 140


19 Bilan de la première année de fonctionnement du Vaisseau23

20 2006

21 2007

22 2008

23

Le Vaisseau est un centre de culture scientifique, technique et industrielle (CCSTI) situé à Strasbourg destiné

aux enfants et jeunes de 3 à 15 ans2, il dépend du Conseil départemental du Bas-Rhin qui a été à l’initiative de sa

création en 2005.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Centre_de_culture_scientifique,_technique_et_industrielle

https://fr.wikipedia.org/wiki/Le_Vaisseau#cite_note-2

https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_d%C3%A9partemental_du_Bas-Rhin


sur 140

12 PER

Préfecture du Bas-Rhin : rapport au Conseil général sur les services

déconcentrés de l’Etat dans le département

1992-2006

12 PER 1-18 Rapport au Conseil général sur les services déconcentrés de l’Etat dans le

département.

1 1992

2 1993 : tome 224

3-4 1994

3 tome 1

4 tome 2

5-7 199625

5 tome 1

6 tome 2

7 Supplément.

8-9 1997

8 tome 1

9 tome 2

10-11 1998

10 tome 1

11 tome 2

12-13 1999

12 tome 1

13 tome 2

24

Le tome 1 de 1993 est manquant. 25

Lacune pour l’année 1995.


sur 140

14-15 2000

14 tome 1

15 tome 2

16 2003-200426

17 2004-2005

18 2005-2006

26

Lacune pour les années 2001-2002.


sur 140

13 PER

L’action de l’Etat dans le Bas-Rhin et en Alsace

1998-2006

13 PER 1-7 L’action de l’Etat dans le Bas-Rhin. 1998-2006

1 1998

2 1999

3 2000-2001

4 2001-2002

5 2003-2004

6 2004-2005

7 2005-2006

13 PER 8 L’action de l’Etat en Alsace 2005-2006


sur 140

14 PER

Bulletin mensuel du Centre Régional pour l’Etude et l’Action en faveur des

personnes inadaptées (CREAI) Alsace

1995-2003

14 PER 1-100 Bulletin mensuel du CREAI Alsace. 1995-2003

1-11 1995

1 hors-série n° 1

2 n° 2

3 n° 3

4 n° 4

5 n° 5

6 n° 6

7 n° 727

8 n° 9

9 n° 10

10 n° 11

11 n° 12

12-23 1996

12 n° 13

13 n° 14

14 n° 15

15 hors-série n° 2

16 n° 16

17 n° 17

27

Le n° 8 est manquant.


sur 140

18 n° 18

19 n° 19

20 n° 20

21 n° 21

22 n° 21

23 n° 23

24-34 1997

24 n° 24

25 n° 25

26 n° 26

27 n° 27

28 n° 28

29 n° 29

30 n° 30

31 n° 31

32 n° 32

33 n° 33

34 n° 34

35-45 1998

35 n° 35

36 n° 36

37 n° 37

38 n°38

39 n° 39

40 n° 40

41 n° 41

42 n° 42


sur 140

43 n° 43

44 n° 44

45 n° 45

46-56 1999

46 n° 46

47 n° 47

48 n° 48

49 n° 49

50 n° 50

51 n° 51

52 n° 52

53 n° 53

54 n° 54

55 n° 55

56 n° 56

57-67 2000

57 n° 57

58 n° 58

59 n° 59

60 n° 60

61 n° 61

62 n° 62

63 n° 63

64 n° 64

65 n° 65

66 n° 66

67 n° 67


sur 140

68-78 2001

68 n° 68

69 n° 69

70 n° 70

71 n° 71

72 n° 72

73 n° 73

74 n° 74

75 n° 75

76 n° 76

77 n° 77

78 n° 78

79-89 2002

79 n° 79

80 n° 80

81 n° 81

82 n° 82

83 n° 83

84 n° 84

85 n° 85

86 n° 86

87 n° 87

88 n° 88

89 n° 89

90-100 2003

90 n° 90

91 n° 91


sur 140

92 n° 92

93 n° 93

94 n° 94

95 n° 95

96 n° 96

97 n° 97

98 n° 98

99 n° 99

100 n° 100


sur 140

15 PER

Les Notes de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération

strasbourgeoise (ADEUS)

2010-…

15 PER 1-272 Les Notes de l’ADEUS. 2010-2018

1-26 201028

1 n°2, Mobilité dans le Bas-Rhin : les grands résultats.

2 n°3, Baisse de la mobilité sur la CUS : des modes de vie en

évolution.

3 n°4, Le tramway, un effet réseau.

4 n°5, Le succès du TER : comprendre, accompagner, amplifier.

5 n°6, « Dis-moi comment-tu habites, je te dirai comment tu te

déplaces ».

6 n°7, ADEUS/CUS – Les éléments de l’attractivité de l’aire urbaine

de Strasbourg.

7 n°8, Ville et visions du futur, par Pierre Radanne.

8 n°9, Les loyers privés dans la CUS : des augmentations modérés en

2009.

9 n°10, Révéler le territoire par le paysage.

10 n°11, Trame verte et SCoT : SCOTERS.

11 n°12, Trame verte et SCoT : SCoT du Piémont des Vosges.

12 n°13, Trame verte et SCoT : SCOTAN.

13 n°14, Trame verte et SCoT : Sélestat et sa région.

14 n°15, Trame verte et SCoT : région de Saverne.

15 n°16, L’emploi salarié privé : depuis 2008, une dégradation pour

tous les territoires.

28

Le n°1, Le locatif privé : une offre urbaine, des loyers élevés est manquant.


sur 140

16 n°17, Quels déplacements pour une ville post-carbone ?

17 n°18, Vers une redéfinition du réseau autoroutier strasbourgeois ?

18 n°19, Les évolutions démographiques récentes en Alsace : un

émiettement qui se confirme.

19 n°20, Premiers éléments pour comprendre la silhouette urbaine.

20 n°21, Se loger dans le Bas-Rhin : les évolutions récentes.

21 n°22, La précarité liée au logement : des difficultés récurrentes

pour les ménages fragiles.

22 n°23, Tolérance, technologie, talent…Outil de développement

urbain ou concept de marketing.

23 n°24, Le vieillissement démographique en Alsace : vers quoi allons-

nous ?

24 n°25, La consommation foncière dans le Bas-Rhin : une

optimisation qui s’impose.

25 n°26, Les zones d’activités : une période dans la stratégie de

développement économique de la CUS.

26 n°27, Vers une métropole post-carbone : pistes exploratoires pour

l’élaboration des SCoT et des PLU.

27-61 2011

27 n°28, Démarche participative pour le projet gare de Haguenau :

guide de la pré-consultation.

28 n°29, Mise en regard démarche prospective DATAR : Territoires

2040 et réalité locale.

29 n°30, Se loger dans la CUS : quelle place pour le logement aidé ?

30 n°31, Les déplacements des jeunes : de la dépendance à

l’autonomie, puis à l’indépendance.

31 n°32, Le positionnement de Strasbourg dans les classements en

2010.

32 n°33, Faire marcher les Bas-Rhinois ? Aussi un enjeu de santé

publique.

33 n°34, Exploiter le potentiel cyclable dans le Bas-Rhin.

34 n°35, Où sont les marges d’action pour limiter l’usage de la

voiture ?


sur 140

35 n°36, Revue de presse économique : faits marquants – 2e semestre

2010

36 n°37, La mobilité quotidienne des seniors.

37 n°38, Habiter le territoire du SCOTAN : les évolutions récentes.

38 n°39, Habiter le territoire du SCoT de la région de Saverne : les

évolutions récentes.

39 n°40, Habiter le territoire du SCoT du Piémont des Vosges : les


40 n°41, Habiter le territoire du SCoT de la Bruche : les évolutions

récentes.

41 n°42, Habiter le territoire du SCOTERS : les évolutions récentes.

42 n°43, Habiter le territoire du SCoT de Sélestat et sa région : les


43 n°44, Habiter le territoire du SCoT de la bande rhénane nord : les


44 n°45, Habiter le territoire du SCoT d’Alsace Bossue : les évolutions

récentes.

45 n°46, Le territoire métropolitain en 2040 : et si c’était le fil de

l’eau ? (extranet).

46 n°47, La marche, nouvel enjeu des politiques urbaines.

47 n°48, Le Bas-Rhin à l’heure du papy-boom.

48 n°49, Revue de presse économique : faits marquants Janvier-

Février 2011.

49 n°50, Habiter et se déplacer dans le Bas-Rhin : quel coût pour les

ménages ?

50 n°51 Revue de presse économique : faits marquants Mars-Avril

2011.

51 n°52, Comment suivre les orientations des SCoT : le SCOTAN.

52 n°53, Quels îlots de proximité aujourd’hui ?

53 n°54, L’activité conteneur des terminaux du Port de Strasbourg.

54 n°55, Faible progression des loyers privés dans l’agglomération

strasbourgeoise en 2010.


sur 140

55 n°56, L’état des inégalités en Alsace.

57 n°58, Les pratiques de stationnement dans le Bas-Rhin.

58 n°59, Intermodalité et chaînage des déplacements.

59 n°60, Les déplacements transfrontaliers des Bas-Rhinois.

60 n°61, La consommation foncière dans le Bas-Rhin : l’optimisation

en marche.

61 n°62, La consommation foncière dans le territoire du SCoT de la

BRUCHE

62-93 2012

62 n°63, Enjeux portuaires dans la région transfrontalière de

Strasbourg.

63 n°64, Les évolutions démographiques en Alsace : quel modèle de

développement ?

64 n°65, Articulation entre espaces urbains et espaces ruraux.

65 n°66, Mobilités et modes de vie selon les centralités dans le Bas-

Rhin.

66 n°67, Observatoire des projets.

67 n°68, Le territoire paysage.

68 n°69, La proximité, levier d’une organisation urbaine durable ?

69 n°70, Les modes de vie des Bas-Rhinois en 2012 : de nouveaux

modèles ?

70 n°71, Adaptation au changement climatique par l’urbanisme.

71 n°72, L’accès au logement dans le Bas-Rhin : des coûts élevés dans

un contexte de crise.


2011.

73 n°74, Trame et SCoT : Colmar-Rhin-Vosges.

74 n°75, Trame et SCoT : Huningue et Sierentz.

75 n°76 Trame et SCoT : Montagne, Vignoble et Ried.

76 n°77, Trame et SCoT : Région mulhousienne.

77 n°78, Trame et SCoT : Rhin, Vignoble et Grand Ballon.


sur 140

78 n°79, Les modes de vie des Bas-Rhinois en 2012 : quels

déterminants aujourd’hui ?

79 n°80, La mise en œuvre du suivi du programme local de l’Habitat

de Haguenau.

80 n°81, Une augmentation plus forte des loyers privés dans

l’agglomération strasbourgeoise en 2011

81 n°82, Densité, mixité, qualité en zone d’activités : obstacles et

outils.

82 n°83, Mobilité et accessibilité dans les zones d’activités.

83 n°84, Strasbourg et ses étudiants : un atout maître.

84 n°85, Les transferts d’établissements dans le Bas-Rhin et la CUS en

2011

85 n°86, Les créations d’établissements dans le Bas-Rhin et la CUS en

2011

86 n°87, Le télétravail en Alsace : retour d’enquêtes.

87 n°88, La vacance dans le parc privé : zoom sur l’Alsace du Nord et

la Bande rhénane Nord.

88 n°89, Démographie des SCoTS en Alsace.

89 n°90, La filière économique numérique.

90 n°9229, Les évolutions récentes dans le Bas-Rhin : des territoires

plus spécialisés et plus interdépendants.

91 n°93, La filière économie verte.

92 n°94, Les âges et les territoires : un paysage contrasté en Alsace.

93 n°95, L’occupation du parc social Bas-Rhinois à l’épreuve des

parcours résidentiels.

94-119 2013

94 n°96, Eléments de débats autour d’un projet d’armature verte et

bleue.

95 n°97, Parcours résidentiels : un long fleuve tranquille ?

96 n°98, Où localiser les centres de télétravail dans le Bas-Rhin ?

29

La note 91 destinée à un usage interne à l’ADEUS est non publique et non diffusée.


sur 140

97 n°99, Mode déplacement : la force des valeurs, le poids de

l’ancrage.

98 n°100, Les transferts d’établissements dans le Bas-Rhin et la CUS

en 2012.

99 n°101, La précarité liée au logement : des difficultés récurrentes

pour les ménages fragiles.

100 n°102, La zone d’activité portuaire de Strasbourg.

101 n°103, Modes de vie des Bas-Rhinois en 2012 : six façons

d’organiser sa vie quotidienne.

102 n°104, L’attractivité résidentielle de la métropole strasbourgeoise.

103 n°105, Chômage et demandeurs d’emploi : actualité et évolutions

en Alsace, le Bas-Rhin et la CUS.

104 n°106, Resserrement des loyers privés dans l’agglomération

strasbourgeoise en 2012.

105 n°107, Appel à projet : Elaboration de trames vertes et bleues

urbaines.

106 n°108, Les Zones urbaines sensibles de la CUS – Etat de la situation

en 2013.

107 n°109, La filière automobile dans la zone d’emploi de Strasbourg.

108 n°110, L’Alsace, terre d’étude.

109 n°111, Les lisières urbaines.

110 n°112, Revisiter l’attractivité strasbourgeoise : Quelques concepts

et pistes.

111 n°113, L’armature commerciale du territoire bas-rhinois – Vers un

diagnostic partagé.

112 n°114, Plan départemental de l’habitat 2010-2015 : les éléments

essentiels du bilan à mi-parcours.

113 n°115, Migrations alternantes – vers une périurbanisation

vertueuse ?

114 n°116, Stationnement privé : quels usages de l’espace urbain ?

115 n°117, Les ménages en Alsace : plus petits et plus diversifiés.

116 n°118, Quartiers de la CUS : la spécialisation toujours en marche ?


sur 140

117 n°119, La création d’établissements dans la métropole

strasbourgeoise.

118 n°120, Immobilier d’entreprise : la production des locaux d’activité

dans la CUS et le Bas-Rhin.

119 n°121, La consommation foncière récente en Alsace.

120-151 2014

120 n°122, L’accès aux loisirs dans le Bas-Rhin : à la portée de tous ?

121 n°123, La consommation foncière en lien avec les dynamiques

urbaines en Alsace Bossue.

122 n°124, Les Bas-rhinois à l’ère du numérique : généralisation et

exclusions.

123 n°125, L’éloignement de l’emploi : données de cadrage.

124 n°126, Localisation de l’emploi et choix résidentiels : quels liens

existe-t-il ?.

125 n°127, Mobilités résidentielles et quotidiennes des bi-actifs :

fabrique des inégalités spatiales dans le Bas-Rhin.

126 n°128, Quatre emplois bas-rhinois sur dix en zones d’activités : de

l’enjeu de travailler sur le foncier d’activité.

127 n°129, Les demandeurs d’emploi très éloignés de l’emploi.

128 n°130, L’accès au logement dans le Bas-Rhin : une stabilisation des

prix à un niveau élevé.

129 n°131, Plan Local d’Urbanisme : Mettre en œuvre la vie dans la

proximité.

130 n°132, Plan Local d’Urbanisme : Mettre en œuvre la protection et

la mise en valeur du patrimoine.

131 n°133, Plan Local d’Urbanisme : Analyses typo-morphologiques

pour un encadrement adapté du territoire.

132 n°134, Plan Local d’Urbanisme : Mettre en œuvre la trame verte et

bleue.

133 n°135, Observatoire départemental des déplacements : une année

en chiffres.

134 n°136, Attractivité métropolitaine de Strasbourg : approches

croisées (hors PTP 2014).


sur 140

135 n°137, Les loyers privés dans l’agglomération strasbourgeoise en

2013 : une progression mesurée.

136 n°138, Structuration urbaine du territoire alsacien :

fonctionnement et rôles des communes.

137 n°139, Renforcement des inégalités de revenus dans la CUS.

138 n°140, Les îlots de fraîcheur dans la ville.

139 n°141, Les migrations résidentielles en Alsace : où s’installe-t-on ?

140 n°142, Portail des données de l’ADEUS : quelles attentes des

partenaires ?

141 n°143, Territoires connectés : articuler les territoires par les

transports collectifs.

142 n°144, L’usage de la voiture particulière au rythme des

pendulaires.

143 n°145, PLH Haguenau : suivi de la production de logements (PTP

2014).

144 n°146, Note de conjoncture : une reprise qui se fait attendre – 1er

semestre 2014 (PTP 2014).

145 n°147, Fortes disparités de revenus en Alsace (PTP 2014).

146 n°148, Mobilité individuelle, enjeux collectifs (PTP 2014).

147 n°149, Disparition des ZUS : persistance du besoin d’observation

(PTP 2014).

148 n°150, Note de conjoncture – Emploi et chômage : une

stabilisation en 2014 (PTP 2014).

149 n°151, La précarité liée au logement : vulnérabilité et précarité

énergétiques (PTP 2014).

150 n°152, Indicateurs de liens entre territoires : une analyse

synthétique des interdépendances.

151 n°153, Les évolutions démographiques récentes en Alsace.

152-200 2015

152 n°154, Le foncier dans les documents d’urbanisme. Quelles

disponibilités dans le Bas-Rhin ?

153 n°155, Emploi présentiel et non-présentiel : 35 années d’évolution

du chômage.


sur 140

154 n°156, Le temps de déplacement : résultat d’arbitrages multiples.

155 n°157, Les migrations résidentielles en Alsace. Quel rôle joue le

parc de logements ?

156 n°158, 2015 l’année du PLUi.

157 n°159, Immobilier tertiaire de l’Eurométropole : les locaux de

bureaux.

158 n°160, Infrastructures et réseaux : quel système énergétique ?

159 n°161, Héritage du passé, dynamiques du présent. Un récit des

évolutions de notre territoire.

160 n°162, La consommation des ménages : vous avez dit

« sobriété » ?

161 n°163, Attractivité endogène et profil métropolitain : Strasbourg

en milieu de tableau des métropoles françaises.

162 n°164, Espaces publics : à la recherche d’indicateurs pour les

documents cadre de planification.

163 n°165, La filière énergie alsacienne. Une analyse statistique.

164 n°166, Indicateurs de liens entre territoires : quels premiers enjeux

pour la grande région.

165 n°167, La politique de l’habitat dans le Bas-Rhin. Evaluation des

actions du PDH 2009-2015.

166 n°168, Conjoncture économique fin 2014.

167 n°169, Observatoire de la mobilité. 2014 en chiffres.

168 n°170, L’intégration de l’environnement dans le PLUi : la démarche

du PLU de l’Eurométropole de Strasbourg.

169 n°171, Habitat & Logement : tout savoir…ou presque !

170 n°172, Les nouvelles métropoles en 2015. Repères et chiffres-clés

emploi/économie.

171 n°173, Desserte des bassins de vie : réinterroger l’accessibilité des

territoires au regard des besoins des habitants.

172 n°174, Tableau de bord foncier du SCoT de Sélestat et sa région.

173 n°175, Tableau de bord foncier du SCoT de la région de Strasbourg.


sur 140

174 n°176, Tableau de bord foncier du SCoT de la Bande Rhénane

Nord.

175 n°177, Tableau de bord foncier du SCoT de l’Alsace du Nord.

176 n°178, Tableau de bord foncier du SCoT du Piémont des Vosges.

177 n°179, Tableau de bord foncier du SCoT de la Bruche.

178 n°180, Tableau de bord foncier du SCoT de l’Alsace Bossue.

179 n°181, Tableau de bord foncier du SCoT de la région de Saverne.

180 n°182, Logement locatif social : pour qui ? Offre et accessibilité du

parc public.

181 n°183, Centre de Strasbourg : enjeux d’un cœur de métropole.

182 n°184, Transports collectifs, réelle alternative à la voiture ?

Pertinence et limites sur les flux pendulaires.

183 n°185, Culture et créativité dans l’Eurométropole et la zone

d’emploi de Strasbourg.

184 n°186, Les fondamentaux de l’économie alsacienne – Synthèse

thématique Economie.

185 n°187, Démographie et emploi dans la grande région : quelles

dynamiques à l’œuvre ?

186 n°188, Voiture, vélo, tram, bus : une trop bonne image ?

187 n°189, Déplacements, mobilité et territoire. Tout savoir… ou

presque !

188 n°190, Et si on plantait des arbres pour adapter la ville au

changement climatique ?

189 n°191, De la Ressource à la valorisation : le long chemin des

énergies renouvelables.

190 n°192, Energies renouvelables : accompagner les filières au cœur

de la transition énergétique.

191 n°193, Tertiaire et énergie : quelles pistes d’action pour davantage

d’efficacité ?

192 n°194, Perception et usage de la voiture. De l’amour à la

séparation.

193 n°195, La « Grenellisation » du SCOTERS ? Une méthode partagée

pour enrichir le SCoT.


sur 140

194 n°196, Le co-voiturage pendulaire : quelle réalité ?

195 n°197, Energies renouvelables : accompagner les filières au cœur

de la transition énergétique [synthèse].

196 n°198, Tertiaire du bureau et énergie : quelles pistes d’action pour

davantage d’efficacité ? [synthèse].

197 n°199, Identifier les continuités écologiques dans le SCoT de la

Bruche.

198 n°200, La consommation foncière dans le Bas-Rhin entre 2003 et

2012 : état des lieux et enjeux (à suivre).

199 n°201, Schéma de cohérence territoriale : l’intégration du tourisme

(à suivre).

200 n°202, Précarité énergétique : les consommations liées au

chauffage dans les logements du Bas-Rhin.

201-214 2016

201 n°203, Conjoncture économique en Alsace. Un premier semestre

2015 entre incertitude et reprise (à suivre).

202 n°204, Pauvreté et inégalités de revenus. Analyse comparée en

Alsace : Analyse comparée en Alsace et dans l’Eurométropole de

Strasbourg (à suivre).

203 n°205, Transformation du marché de l’emploi en Alsace : entre

convergence et spécificité (à suivre).

204 n°206, Un Leitbild pour la zone portuaire : imbriquer port, ville et

nature.

205 n°207, Modes de vie et modes de déplacement : une équation

complexe.

206 n°208, Foncier d’activité dans le Bas-Rhin : une décennie d’activité

foncière (à suivre).

207 n°209, Transition énergétique. Quels enjeux pour les territoires ?

208 n°210, Le bonheur est dans la cité. Villes et économie du bien-être.

209 n°211, Observatoire de la mobilité : 2015 en chiffres.

210 n°212, Une conjoncture économique sous le signe de la reprise.

211 n°213, Le très haut débit dans les zones d’activité : quels enjeux,

quelles perspectives ?


sur 140

212 n°214, Vers des territoires sobres en énergie : quels choix

d’organisation territoriale ?

213 n°215, Vers des territoires producteurs d’énergie renouvelable.

214 n°216, Services spécifiques à l’usine du futur : une opportunité

pour l’industrie alsacienne ?

215 n°217 : manquant

216 n°218, Complexité urbaine et politiques : les villes comme

systèmes

217-257 2017

217 n°219, Mobilités professionnelles dans la région Grand-Est

218 n°220, Le fonctionnement de la région Grand Est avec ses voisins

européens

219 n°221, Migrations résidentielles en Alsace : qui sont les

emménagés récents ?

220 n°222, Marché foncier résidentiel : les prix des terrains à bâtir pour

la maison individuelle

221 n°223, manquant

222 n°224, Suivre les continuités écologiques dans le SCoTAN

223 n°225, Les loyers sociaux dans le Bas-Rhin : une réalité à décrypter

224 n°226, Emploi et chômage cristallisent les inégalités dans

l’Eurométropole

225 n°227, Fonctionnement économique du Grand Est : évolution de

l’activité productive et présentielle

226 n°228, Fonctionnement économique du Bas-Rhin : évolution de

l’emploi : caractéristiques et spécificités des zones d’emploi

227 n°229, Conjoncture économique : les indicateurs favorables en

2016

228 n°230, Offre et demande TER dans le Bas-Rhin : quelle adéquation

pour l’accès à l’Eurométropole ?

229 n°231, Vers des réseaux d’énergie efficients : le rôle de la

planification territoriale

230 n°232, Permettre à tous l’accès à l’emploi : réalités et limites


sur 140

231 n°233, Université, territoire et effets catalytiques : quelles

politiques pour quels effets ?

232-239 n°234 à 241, manquants

240 n°242, La consommation foncière dans le Bas-Rhin entre 2003 et

2014

241 n°243, Modes de vie et formes urbaines … Une adéquation à

construire ?

242 n°244, Observatoire de la mobilité : 2016 en chiffres

243 n°245, Mobilité professionnelle et socio-démographie dans le

Grand Est

244-250 n°246 à 252, manquants

251 n°253 : Le système alimentaire local Bas-Rhinois : première

analyse

252 n°254, Production et circulation des richesses dans le Grand Est :

les réciprocités territoriales en question

253 n°255, Imaginer des politiques urbaines favorables à la santé

254 n°256, Devenir propriétaire dans le Bas-Rhin : quelles opportunités

pour les familles locataires ?

255 n°257, Dis-moi quels logements tu construis, je te dirai quelles

populations tu accueilles

256 n°258, Les marchés fonciers agricoles et ruraux en Alsace

257 n°259, Récit de l’évolution des territoires : changements

structurels, recompositions territoriales

258-272 2018

258 n°260, Quelle offre en locatif privé accessible aux ménages

modestes de l’Eurométropole ?

259 n°261, La motorisation des ménages, entre choix et nécessité :

approche territoriale

260 n°262, manquants

261 n°263, Observatoire des mobilités : 2017 en chiffres

262 n°264, Métiers en tension, métiers émergeants : identifier les

besoins du territoire


sur 140

263 n°265, Transport et logistique : le support d’une économie de flux

264 n°266, Dynamiques de l’économie Bas-Rhinoise : note annuelle de

l’observatoire économique

265 n°267, Le logement dans le Bas-Rhin : 25 ans de transformations

266 n°268, Desserte des bassins de vie : réinterroger l’accessibilité des

territoires au regard des besoins des habitants

267 n°269, Vulnérabilité énergétique et mobilité : une disparité entre

territoire

268 n°270, Précarité liée au logement : des enjeux sur tous les

territoires Bas-Rhinois

269 n°271, La rotation des occupants dans le parc locatif Bas-Rhinois

270 n°272, Déterminants des prix et accès aux territoires : les marchés

du logement dans le Bas-Rhin

271 n°273, Emploi transfrontalier : un marché de l’emploi ouvert à

360°

272 n°274, Grand Est : emploi et sphères économiques, quelles

logiques de spatialisation ?

273 n°275, La transition écologique dans les entreprises. Motivations,

freins et opportunités

274 n°276, La prise en compte des enjeux eau dans les PLU(I)

275 n°277, Développement économique et enjeux réglementaires :

focale sur les zones d’activités

276 n°278, Les marchés du logement dans le Bas-Rhin. Qui sont les

acheteurs ?

277 n°279, Obervatoire des mobilités. 2018 en chiffres

278 n°280, Adaptation au dérèglement climatique. Analyse des îlots de

chaleur à l’échelle bas-rhinoise et transfrontalière


sur 140

16 PER

Les indicateurs de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de

l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS)

2010-…

16 PER 1-7630 Les indicateurs de l’ADEUS. 2010-2014

1-10 2010

1 n°1, Le marché immobilier bas-rhinois : des signes de résistances

malgré la crise.

2 n°2, ADEUS/CUS - Attractivité de la Communauté urbaine de

Strasbourg.

3 n°3, INTERSCOT - Indicateurs de suivi.

4 n°4, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - SCOTAN.

5 n°5, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - SCOTERS.

6 n°6, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - ScoT de Sélestat et sa

région.

7 n°7, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - ScoT de la région de

Saverne.

8 n°8, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - ScoT du Piémont des

Vosges.

9 n°9, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - ScoT de la bande rhénane

nord.

10-21 2011

10 n°10, INTERSCOT - Indicateurs de suivi - Schéma directeur de

l’agglomération de Molsheim-Mutzig

11 n°11, Revue de presse économique : faits marquants Mai-Juin

2011.

12 n°12, Le marché immobilier bas-rhinois en 2010 : premiers signes

d’embellie ?

13 n°13, Le suivi de l’INTERSCOT : synthèse.

30

Le n°76 est le dernier numéro de ce titre qui a cessé de paraître fin 2014.


sur 140

14 n°14, Le suivi de l’INTERSCOT : SCoTAN.

15 n°15, Le suivi de l’INTERSCOT : SCOTERS.

16 n°16, Le suivi de l’INTERSCOT : ScoT de Sélestat et sa région.

17 n°17, Le suivi de l’INTERSCOT : ScoT de de la région de Saverne.

18 n°18, Le suivi de l’INTERSCOT : ScoT du Piémont des Vosges.

19 n°19, Le suivi de l’INTERSCOT : ScoT de la Bande rhénane nord.

20 n°20, Le suivi de l’INTERSCOT : ScoT de la Bruche.

21 n°21, Revue de presse économique : faits marquants Septembre-

Octobre 2011.

22-29 2011

22 n°22, Revue de presse économique : faits marquants Novembre-

Décembre 2011.


Février 2012.

24 n°24, Flash emploi.

25 n°25, La construction neuve du Bas-Rhin porté en 2011 par la

métropole.

26 n°26, Revue de presse économique : faits marquants Mars-Avril

2012.


2012.



Octobre 2012.

30-63 2013

30 n°30, Revue de presse économique : faits marquants Novembre-

Décembre 2012.


2012.

32 n°32, Le tissu économique en Alsace et dans la CUS : évolution

2007-2011.


sur 140


Février 2013.

34 n°34, Grille d’analyse du SCoT de la région de Strasbourg.

35 n°35, Grille d’analyse du SCoT de l’Alsace du nord.

36 n°36, Grille d’analyse du SCoT de l’Alsace Bossue.

37 n°37, Grille d’analyse du SCoT de la Bande rhénane nord.

38 n°38, Grille d’analyse du SCoT de la Bruche.

39 n°39, Grille d’analyse du SCoT du Piémont des Vosges.

40 n°40, Grille d’analyse du SCoT de la région de Saverne.

41 n°41, Grille d’analyse du SCoT de Sélestat et sa région.

42 n°42, Tableau de bord de l’attractivité de la CUS en 2012.

43 n°43, Le marché immobilier en 2012 : un contexte national en crise

qui n’épargne plus le Bas-Rhin.

44 n°44, Revue de presse économique : faits marquants Mars-Avril

2013.


46 n°46, La filière économie verte.


2013.

48 n°48, Les activités créatives dans la métropole strasbourgeoise.

49 n°49, Les mobilités innovantes et multimodales dans la métropole

strasbourgeoise.

50 n°50, Les technologies médicales et thérapies nouvelles dans la

métropole strasbourgeoise.

51 n°51, Le tertiaire supérieur international dans la métropole

strasbourgeoise.

52 n°52, La filière économique.

53 n°53, Le chômage en Alsace, dans le Bas-Rhin et la CUS.


Octobre 2013.



sur 140

56 n°56, Grille d’analyse du SCoT de la région de Strasbourg (mise à

jour 2013).

57 n°57, Grille d’analyse du SCoT de l’Alsace du Nord (mise à jour

2013).

58 n°58, Grille d’analyse du SCoT de de l’Alsace Bossue (mise à jour

2013).

59 n°59 Grille d’analyse du SCoT de la Bande rhénane nord (mise à

jour 2013).

60 n°60, Grille d’analyse du SCoT de la Bruche (mise à jour 2013).

61 n°61, Grille d’analyse du SCoT de du Piémont des Vosges (mise à

jour 2013).

62 n°62, Grille d’analyse du SCoT de la région de Saverne (mise à jour

2013).

63 n°63, Grille d’analyse du SCoT de Sélestat et sa région (mise à jour

2013).

64-76 2014

64 n°64, Revue de presse économique : faits marquants novembre-

décembre 2013.


2013.

66 n°66, Le tissu économique en Alsace et dans la CUS : évolution

2008-2013.

67 n°67, Les transferts d’établissements dans le Bas-Rhin et la CUS en

2013.

68 n°68, Création d’établissement dans la CUS et le Bas-Rhin en 2013.

69 n°69, Le marché immobilier en 2013 : un marché déprimé, des prix

qui font preuve de résistance.

70 n°70, Tableau de bord de l’attractivité de la CUS.

71 n°71, Strasbourg créative : les activités culturelles et créatives

dans la métropole strasbourgeoise

72 n°72, La filière économique numérique.

73 n°73, Mobilité internationale des étudiants.


sur 140

74 n°74, Le tertiaire supérieur international : un secteur résilient dans

la CUS (PTP 2014).

75 n°75 La filière économie verte. Une spécialisation à affirmer.

76 n°76, Les technologies médicales, une spécificité strasbourgeoise.


sur 140

17 PER Les rencontres de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de

l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS)

2010-…

17 PER 1-35 Les rencontres de l’ADEUS. 2010-2018

1-4 Synthèse des rencontres en 2010.31

1 n° 3, Deux ? visions de la dynamique trinationale de Bâle. Elus et

milieux économiques.

2 n° 4, La dynamique transfrontalière de la métropole franco-valdo-

genevoise.

3 n° 5, Quelle architecture urbaine demain sur nos territoires ?

4 n° 6, Les stratégies métropolitaines de la ville de Karlsruhe.

5-6 Synthèse des rencontres en 2011.

5 n° 7, Hambourg : une ville réinvestit son port.

6 n° 8, Francfort sur Le Main : marier développement, ceinture verte

et grande hauteur.


7 n° 9, Solidarité et sécurité dans la ville.

8 n° 10, L’équation de la ville durable.


9 n°11, La mobilité comme dimension des inégalités sociales.

10 n° 12, La ville à l’aune des grandes mutations anthropologiques.


11 n° 13, Une vision systématique de la problématique énergétique.

12 n° 14, Une stratégie énergétique à l’échelle d’un territoire urbain.

13 n° 15, Les villes européennes face à la transition énergétique.

14 n° 16, Le genre et la ville : une question politique.

31

Les n° 1 et 2 sont manquants.


sur 140

15 n° 17, Anvers : la métamorphose d’une ville-port.

16 n° 18, La contamination numérique : pensée, mode de vie,

gouvernance.

17 n° 19, Les ports, facteurs clés pour l’industrie et la logistique.


18 n° 20, Territoires en transition : convoquer le numérique comme

levier politique.

19 n° 21, Quelle philosophie pour des modalités urbaines

métropolitaines ?

20 n° 22, Politiques des traces numériques dans les « villes

intelligentes ».

21 n° 23, Compétition logistique mondiale : quelles réponses locales ?

22 n° 24, Mondialisation, métropolisation, flux : où en sommes-nous ?

23 n° 25, La mobilité : vers de nouveaux modèles.

24 n° 26, La construction métropolitaine, l’affaire de ses habitants ?

25 n° 27, La métropolisation à l’épreuve des grandes mobilités.

26 n° 28, L’avantage métropolitain.


27 n° 29, Construction métropolitaine : un enjeu de complémentarité

entre les villes et les campagnes.

28 n° 30, L’évolution des systèmes productifs et des territoires.

29 n° 31, Egalité, solidarité.

30 L’Europe en panne : visions à l’usage d’une région transfrontalière.

31 n° 33, Des modèles collaboratifs pour les territoires


32 n° 34, De l’autoroute au boulevard : repenser la métropole

33 n° 36, La chute : citoyens et sujets, réfugiés et envahisseurs : pour

une lecture politique de la fin de l’Empire romain


sur 140


34 n° 37, Qu’en est-il de notre identité ?

35 n° 38, Inventer les voieries du XXIe siècle


sur 140

18 PER Les cahiers de Bischheim, bulletin municipal

1997-…

18 PER 1-112 Bulletin municipal. 1997-2020

1-5 199732

1 février

2 avril

3 juin

4 octobre

5 décembre

6-10 1998

6 mars

7 avril

8 juin

9 octobre

10 décembre

11-15 1999

11 mars

12 mai

13 juin

14 octobre

15 décembre

16-20 2000

16 février

17 avril

32

Environ 100 numéros ont été publiés avant 1997 et n’ont pas été versés aux Archives départementales du Bas-

Rhin.


sur 140

18 juin

19 octobre

20 décembre

21-25 2001

21 février

22 mai

23 juin

24 octobre

25 décembre

26-30 2002

26 février

27 avril

28 juin

29 octobre

30 décembre

31-35 2003

31 février

32 avril

33 juin

34 octobre

35 décembre

36-41 2004

36 février

37 avril

38 juin

39 septembre

40 octobre


sur 140

41 décembre

42-46 2005

42 février

43 avril

44 juin

45 septembre

46 octobre

47-52 2006

47 février

48 avril

49 juin

50 septembre

51 octobre

52 décembre

53-56 2007

53 février

54 juin

55 septembre

56 décembre

57-61 2008

57 février

58 avril

59 juin

60 septembre

61 décembre


sur 140

62-65 2009

62 février

63 avril

64 juin

65 novembre

66-70 2010

66 janvier

67 mars

68 mai

69 septembre

70 novembre

71-74 2011

71 janvier

72 mai-juin



75-79 2012

75 janvier-février

76 mars-avril

77 mai-juin

78 juillet-août


80-85 2013

80 janvier-février

81 mars-avril

82 mai-juin

83 juillet-août


sur 140



86-88 2014

86 janvier-février



89-94 2015

89 janvier-février

90 avril-mai

91 mai-juin

92 juillet-août



95-99 2016

95 janvier-février

96 mars-avril

97 mai-juin

98 juillet-août


100-103 2017

100 janvier-février

101 n° 202, mai-juin33

102 n° 203, juillet-août

103 n° 204, octobre-novembre

104-108 2018

104 n°205, janvier-février

33

Les numéros antérieurs ne sont pas numérotés.


sur 140

105 n°206, mars-avril

106 n°207, mai-juin : manquant

107 n°208, juillet-août

108 n°209, octobre-novembre

109-113 2019

109 n°210, janvier-février

110 n°211, mars-avril

111 n°212, mai-juin


113 n°214, ocotbre-novembre

114- 2020

114 n°215, janvier-mars


sur 140

19 PER

Eckbolsheim Liaison, bulletin municipal

1971-…


1 1971, n° 1

2-3 1972

2 n° 2

3 n° 3

4-5 1973

4 n° 4

5 n° 5

6-7 1974

6 n° 6

7 n° 7

8-9 1975

8 n° 8

9 n° 9

10-11 1976

10 n° 10

11 n° 11

12 1977, n° 12

13 1978, n° 13

14 1979, n° 14

15 1980, n° 15

16 1981, n° 16

17 1982, n° 17


sur 140

18 1983, n° 18

19 1984, n° 19

20 1985, n° 20

21 1986, n° 21

22 1987, n° 22

23 1988, n° 23

24 1989, n° 24

25 1990, n° 25

26 1991, n° 26

27 1992, n° 27

28 1993, n° 28

29 1994, n° 29

30 1995, n° 30

31 1996, n° 31

32 1997, n° 32

33 1998, n° 33

34 1999, n° 34

35 2000, n° 35

36-37 2001

36 n° 36

37 n° 37

38-39 2002

38 n° 38

39 n° 3934

40-42 2003

40 n° 41

34



sur 140

41 n° 42

42 n° 43

43-44 2004

43 n° 44

44 n° 4535

45-47 2005

45 n° 47

46 n° 48

47 n° 49

48-50 2006

48 n° 50

49 n° 51

50 n° 52

51-53 2007

51 n° 53

52 n° 54

53 n° 55

54-56 2008

54 n° 56

55 n° 57

56 n° 58

57-59 2009

57 n° 59

58 n° 60

59 n° 61

35



sur 140

60-62 2010

60 n° 62

61 n° 63

62 n° 64

63-65 2011

63 n° 65

64 n° 66

65 n° 67

66-68 2012

66 n° 68

67 n° 69

68 n° 70

69-71 2013

69 n° 71

70 n° 72

71 n° 73

72-74 2014

72 n° 74

73 n° 75

74 n° 76

75-77 2015

75 n° 77

76 n° 78

77 n° 79

78-80 2016

78 n° 80

79 n° 81


sur 140

80 n° 82

81-83 2017

81 n° 83

82 n° 84

83 n° 85

84-89 2019

84 n° 86

85 n° 87

86 n° 88

87 n° 89

88 n° 90

89 n°91

90- 2020

90 n°92


sur 140

20 PER

Geispolsheim, bulletin municipal

1967-2016


1 n° 1, 1967

2-3 1971

2 n° 2

3 n° 3

4 n° 4, 1972

5-6 1973

5 n° 5

6 n° 6

7-8 1974

7 n° 7

8 n° 8

9-10 1975

9 n° 9

10 n° 10

11-12 1976

11 n° 11

12 n° 12

13-14 1977

13 n° 13

14 n° 14

15-17 1978


sur 140

15 n° spécial budget

16 n° 15

17 n° 16

18-19 1979

18 n° 17

19 n° 18

20 n° 19, 198036

21-22 1981

21 n° 21

22 n° 22

23-24 1982

23 n° 23

24 n° 24

25-26 1983

25 n° 25

26 n° 26

27-28 1984

27 n° 27

28 n° 28

29-30 1985

29 n° 29

30 n° 30

31-32 1986

31 n° 31

32 n° 32

33-35 1987

36



sur 140

33 n° 33

34 n° 34

35 n° spécial : La maison de retraite

36-37 1988

36 n° 35

37 n° 36

38-39 1989

38 n° 37

39 n° 38

40-41 1990

40 n° 39

41 n° 40

42-43 1991

42 n° 41

43 n° 42

44-45 1992

44 n° 43

45 n° 44

46-47 1993

46 n° 45

47 n° 46

48-49 1994

48 n° 47

49 n° 48

50-51 1995

50 n° 49


sur 140

51 n° 5037

52 1996

53 1997

54 1998

55 1999

56 2000

57 2001

58 2002

59 2003

60 2004

61 2005

62 2006

63 2007

64 2008

65 2009

66 2010

67 2011

68 2012

69 201338

70 2015

71 2016

72 2017 : manquant

73 2018

74 2019

37

Fin de la numérotation des bulletins. La périodicité devient annuelle. 38

Le bulletin de 2014 est manquant.


sur 140

21 PER

Marckolsheim, bulletin municipal

1984-2017


1-2 1984

1 juin

2 décembre

3-4 1985

3 juin

4 décembre

5-6 1986

5 juin

6 décembre

7-8 1987

7 juin

8 décembre

9-10 1988

9 juin

10 décembre39

11-13 198940

11 n° 1, juin

12 n° 4, octobre

13 n° 6, décembre

39

Fin de la série. 40

Année lacunaire.


sur 140

14-23 199041

14 n° 7, janvier

15 n° 8, février

16 n° 10, avril

17 n° 11, mai

18 n° 12, juin


20 n° 14, septembre

21 n°15, octobre

22 n°16, novembre

23 n° 17, décembre

24-34 1991

24 n° 18, janvier

25 n° 19, février

26 n° 20, mars

27 n° 21, avril

28 n° 22, mai

29 n° 23, juin



32 n° 26, octobre

33 n° 27, novembre


35-45 1992

35 n° 29, janvier

36 n° 30, février

41

Le n° 9 de mars 1990 est manquant.


sur 140

37 n° 31, mars

38 n° 32, avril

39 n° 33, mai

40 n° 34, juin



43 n° 37, octobre

44 n° 38, novembre


46-56 1993

46 n° 40, janvier

47 n° 41, février

48 n° 42, mars

49 n° 43, avril

50 n° 44, mai

51 n° 45, juin



54 n° 48, octobre

55 n° 49, novembre


57-67 1994

57 n° 51, janvier

58 n° 52, février

59 n° 53, mars

60 n° 54, avril

61 n° 55, mai


sur 140

62 n° 56, juin



65 n° 59, octobre

66 n° 60, novembre


68-77 199542

68 n° 62, janvier

69 n° 63, février

70 n° 64, mars

71 n° 65, avril

72 n° 66, mai



75 n° 70, octobre

76 n° 71, novembre


78-88 1996

78 n° 73, janvier

79 n° 74, février

80 n° 75, mars

81 n° 76, avril

82 n° 77, mai

83 n° 78, juin



42

Le n° 67 de juin 1995 est manquant.


sur 140

86 n° 81, octobre

87 n° 82, novembre


89-99 1997

89 n° 84, janvier

90 n° 85, février

91 n° 86, mars

92 n° 87, avril

93 n° 88, mai

94 n° 89, juin



97 n° 92, octobre

98 n° 93, novembre


100-110 1998

100 n° 95, janvier

101 n° 96, février

102 n° 97, mars

103 n° 98, avril

104 n° 99, mai

105 n° 100, juin



108 n° 103, octobre

109 n° 104, novembre



sur 140

111-121 1999

111 n° 106, janvier


113 n° 108, mars

114 n° 109, avril

115 n° 110, mai

116 n° 111, juin






122-132 2000



124 n° 119, mars

125 n° 120, avril

126 n° 121, mai

127 n° 122, juin






133-143 2001




sur 140

135 n° 130, mars

136 n° 131, avril

137 n° 132, mai

138 n° 133, juin






144-153 2002



146 n° 142, avril43

147 n° 143, mai

148 n° 144, juin






154-164 2003



156 n° 152, mars

157 n° 153, avril

158 n° 154, mai

43

Le n° 141 de mars 2002 est manquant.


sur 140

159 n° 155, juin






165-175 2004



167 n° 163, mars

168 n° 164, avril

169 n° 165, mai

170 n° 166, juin






176-185 2005

176 n° 173, février44

177 n° 174, mars

178 n° 175, avril

179 n° 176, mai

180 n° 177, juin



44

Le n° 172 de janvier 2005 est manquant.


sur 140




186-195 2006



188 n° 185, mars

189 n° 187, mai45

190 n° 188, juin






196-204 2007



198 n° 196, mars

199 n° 197, avril

200 n° 198, mai

201 n° 199, juin






45

Le n° 186 d’avril 2006 est manquant.


sur 140

207-217 2008



209 n° 207, mars

210 n° 208, avril

211 n° 209, mai

212 n° 210, juin






218-228 2009



220 n° 218, mars

221 n° 219, avril

222 n° 220, mai

223 n° 221, juin






229-239 2010




sur 140

231 n° 229, mars

232 n° 230, avril

233 n° 231, mai

234 n° 232, juin






240-250 2011



242 n° 240, mars

243 n° 241, avril

244 n° 242, mai

245 n° 243, juin






251-261 2012



253 n° 251, mars

254 n° 252, avril

255 n° 253, mai


sur 140

256 n° 254, juin






262-272 2013



264 n° 262, mars

265 n° 263, avril

266 n° 264, mai

267 n° 265, juin






273-283 2014



275 n° 273, mars

276 n° 274, avril

277 n° 275, mai

278 n° 276, juin




sur 140




284-294 2015



286 n° 284, mars

287 n° 285, avril

288 n° 286, mai

289 n° 287, juin






295-302 2016



297 n° 296, avril46

298 n° 297, mai

299 n° 298, juin



302 n° 301, octobre47

46

Le n° 295 de mars 2016 est manquant. 47

Les n° 302-303 de novembre-décembre 2016 sont manquants.


sur 140

303-311 2017


304 n° 306, mars48

305 n° 307, avril

306 n° 308, mai

307 n° 309, juin





312 n°314, décembre

313-323 2018

313 n°315, janvier

314 n°316, février

315 n°317, mars : manquant

316 n°318, avril

317 n°319, mai

318 n°320, juin


320 n°322, septembre

321 n°323, octobre

322 n°324, novembre


324-334 2019

324 n°326, janvier

325 n°327, février

48

Le n° 305 de février 2017 est manquant.


sur 140

326 n°328, mars

327 n°329, avril

328 n°330, mai

329 n°331, juin

330 n°332, juillet-août : manquant

331 n°333, septembre : manquant

332 n°334, octobre

333 n°335, novembre


335- 2020

335 n°337, janvier : manquant

336 n°338, février : manquant

337 n°339, mars

338 n°340, juin


sur 140

22 PER

Rosheim, bulletin municipal

1969-2000


1 n° 1, 1969

2 n° 2, 1971

3 n° 3, 1975

4 198449

5 n° 1, 198950

6-7 1990

6 n° 2

7 n° 3

8-9 1991

8 n° 4

9 n° 5

10-11 1992

10 n° 6

11 n° 7

12-13 1993

12 n° 8

13 n° 9

14-15 1994

14 n° 10

15 n° 11

49

Pas de numérotation sur ce numéro. 50

Nouvelle série


sur 140

16 n° 13, 1995

17-18 1996

17 n° 14

18 n° 15

19-20 1997

19 n° 16

20 n° 17

21-22 1998

21 n° 18

22 n° 19

23-24 1999

23 n° 20

24 n° 21

25 n° 22, 2000


sur 140

23 PER

Bulletin de la Communauté de Communes du Canton de Rosheim

1993-2001

23 PER 1-16 Bulletin. 1993-2001

1 n° 1, 1993

2-4 1994

2 n° 2

3 n° 3

4 n° 4

5-6 1995

5 n° 5

6 n° 6

7-9 1996

7 n° 7

8 n° 8

9 n° 9

10-11 1997

10 n° 10

11 n° 11

12-13 1998

12 n° 12

13 n° 13

14 n° 14, 1999

15-16 2001

15 n° 15

16 n° 16


sur 140

24 PER

Buhl, bulletin municipal

2000-2016


1 2000

2 2001

3 2002

4 2003

5 2004

6 2005

7 2006

8 200851

9 2009

10 2010

11 2011

12 2012

13 2013

14 2014

15 2015

16 2016

51

L’année 2007 est manquante.


sur 140

25 PER

Limersheim, bulletin municipal : “Limersheimer Blattel”

1989-2010


1 1989-2000

2 2001-2010


sur 140

26 PER

Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg

Rapport d’activité

2004-2017

26 PER 1-14 Rapport d’activité. 2004-2017

1 2004

2 2005: manquant

3 2006

4 2007

5 2008

6 2009

7 2010

8 2011

9 2012: manquant

10 2013

11 2014

12 2015

13 2016: manquant

14 2017

15 2018


sur 140

27 PER

Direction Régionale des Affaires Culturelles Alsace , Service Régional de

l’Archéologie

Bilan scientifique

27 PER 1-3 Bilan scientifique. 1998-2009

1 1998

2 2008

rev 1 /1-67archives.bas-rhin.fr/media/130751/percatalogueperiodique... · 2020. 6. 10. · série...

Documents