réunion du 15 novembre 2012 réunion du spiral tmd 15 novembre 2012 accueil

Réunion du 15 novembre 2012

Réunion du SPIRAL TMD15 novembre 2012

Accueil


Ordre du jour accueil rappel des travaux du SPIRAL TMD

Les SPPPI La création du SPIRAL TMD Les actions menées

relance du GT fonctionnement, présidence, secrétariat

point sur l’arrivée de l’A89 incidence sur le trafic TMD dans l’agglomération

autres chantiers possibles et points divers

2


Les SPPPI

les SPPPI (Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions et des risques Industriels) :

des outils d'information et de concertation dans l’esprit de la convention d’Aarhus

Outils de gouvernance sur les questions d’environnement et de développement durable

Mettre les acteurs autour de la table Tirer le meilleur de la diversité Pluralité des points de vue Enjeux et décisions partagées par tous Des actions co-construites

Au SPPPI on retrouvetous les acteurs de la société civile

Acteurs économiques et industriels Salariés Collectivités Associations et riverains Éducation nationale, experts,scientifiques, personnes qualifiées … et l'Etat


Les SPPPI

les SPPPILa concertation au service d’un territoire

Une culture communeDes projets décidés et construitsen commun

Partage d’information Diffusion des connaissances Partage des bonnes pratiques Accès aux connaissances techniqueset scientifiques Réalisation d’études


Le SPIRAL

les SPPPI en Rhône-Alpes :Le SPIRAL (agglomération lyonnaise et Rhône) le SPPPY (région grenobloise et Isère)

Création du SPIRAL en 1990 : initiative conjointe du Ministre de l’Environnement et du Président de la communauté urbaine de Lyon, la création du SPIRAL est présentée comme un défi : réconcilier l ’industrie et son environnement

Création du SPIRAL TMD en 1991 : « proposer une politique de réduction des risques liés au transport de matières dangereuses dans l'agglomération lyonnaise » Cette réflexion s'est organisée autour du « livre blanc sur le transport des matières dangereuses ». Présence forte des organismes professionnels, implication importante du président du groupe : vice-président du Grand Lyon


Rappel des travaux du SPIRAL TMD

les actions du SPIRAL TMDLes premières actions un premier schéma de transit par route (1993) des réflexions sur : les stations de lavage, le passage en tunnel, le contournement ferroviaire, le transport combiné

Un livre blanc sur le transport des matières dangereuses (1998) faisant le point sur 3 modes de transport de MD : route, rail, fluvial (ce qui a été réalisé, les actions en cours, les recommandations)

Un plan de circulation des MD par route large concertation, un AP en date du 7/12/2000 réglementant le transit et la desserte interne (itinéraires obligatoires pour le transit, privilégiés pour la desserte interne, des contraintes d’horaires, une information et une signalétique importantes


Rappel des travaux du SPIRAL TMD

les actions du SPIRAL TMD

Le multimodal élaboration d'un cahier des charges pour l’aménagement d’une plateforme modèle d’échanges rail/route en intégrant les préoccupations environnementales et de sécurité (distances d’éloignement, surveillance, moyens de secours, consignes, formation, PSS/PPI)

Le stationnement des MD recommandations sur l’aménagement sécurité des aires de service des autoroutes (mise en application sur l'aire ASF de Communay)


L'actualité du SPIRAL TMD

les travaux déjà engagés par le SPIRAL TMD mais non finalisés

L'actualisation du plan de circulation des MD par route enquête d’évaluation du plan de circulation : questionnaire auprès de 400 transporteurs (2004) étude sur les flux de circulation des MD (étude CETE 2004) premières réflexions et propositions sur l’actualisation du plan de circulation (2007-2009)

L'actualisation du livre blanc sur les TMD concerne tous les modes de transport (un premier projet de 2010)

ces deux chantiers sont à terminer


Propositions

La relance du SPIRAL TMD

La réactivation du GT• opportunités : des sujets à finaliser, l'impact de l'A89 sur les TMD

La désignation d’un président du SPIRAL TMD principe de cooptation

Le secrétariat du GT principe de co-secrétariat DREAL/DDT

Les premiers projets d’actions l’A89 (incidence sur le trafic TMD dans l’agglomération lyonnaise) l'actualisation du plan de circulation des MD par route l’actualisation du Livre blanc sur le TMD• les autres chantiers possibles


Ordre du jour rappel des travaux du SPIRAL TMD





Réunion du 15 novembre 2012 45


Ordre du jour rappel des travaux du SPIRAL TMD






Actualisation du plan de circulation

Rappels sur les conditions d'élaboration du planMéthodologie

• la volonté partagée d'aboutir à une solution face à un problème identifié• une large concertation, au-delà du réglementaire, pour trouver des solutions

partagées• des investigations de terrain (appui important des services de sécurité pour la

définition des itinéraires)• une concertation continue

L'analyse multi-critères Recensement des points de chargement et de livraison des MD Accidentologie, points noirs à traiter en priorité Répartition spatiale de la population Analyse du réseau d'assainissement Situation des centres de secours Hiérarchisation du réseau (conditions de circulation)



Rappels sur les conditions d'élaboration du planProposition de plan soumis à une concertation ciblée

• consultation des élus des communes et arrondissements concernés par le plan

• prise de l'arrêté préfectoral le 7 décembre 2000• réalisation de 2 cartes (transit et desserte interne)• conférence de presse• information des transporteurs de Rhône-Alpes et hors RA• mise en place d'une signalétique appropriée à l'entrée de l'agglomération

(nécessité de l'accord financier des gestionnaires)• sensibilisation des services de sécurité et des fédérations de transporteurs

Plan opérationnel 1 an après l'AP (début 2002)



Propositions pour l'actualisation du plan Constitution d'un groupe de travail « actualisation du plan MD »

• Co-pilotage DREAL/DDT/Grand Lyon• Participants : les co-pilotes, des transporteurs, les services de sécurité

(gendarmerie, CRS, police, polices municipales), des communes, des associations …

Animation confiée à un chargé de mission État des lieux (sur la base du travail déjà réalisé : remontée des observations

de terrain, enquête d'évaluation auprès des transporteurs, prise en compte de la dernière enquête cordon, prise en compte des modifications de voiries, d'itinéraires, du tramway...)

Rencontre des différents acteurs (communes ...) Constats in-situ avec services de sécurité Proposition de plan de transit, de desserte interne et de règlement

Calendrier 6 mois


Autres chantiers du SPIRAL TMD

Livre blanc sur les TMD

Le stationnement des MD

Les canalisations de transport et de distribution

L'information des élus, du grand public

La prise en compte globale des risques dans la décision (production, stockage, emploi, transport) …


Merci de votre attention

45

réunion du 15 novembre 2012 réunion du spiral tmd 15 novembre 2012 accueil

Documents