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Contrôle interne : une mission préventive
PP 04 & 05
Colloque etAssembléeGénérale 2010 du CREDAF à Dakar
P 08
Q u a t r i è m e a n n é e . N u m é r o 0 0 0 0 8 . M o i s d ’ O c t t o b r e 2 0 1 0
Relations avec les usagers
L’Administration fiscale opte pour la qualité
PP 06 & 07
L e b u l l e t i n i n t e r n e d e l a D G I D . G r a t u i t . N ° 0 8
Info-Actu-Divers
Impôts & Domaines magazine mensuel N° 08 Octobre 2010Info
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Dans le cadre de l’amélioration de la communication
interne de la DGID et afin de mieux informer les usagers
sur leurs droits et obligations des panneaux d’affichage
ont été installés à tous les niveaux du bloc fiscal.
A cet effet tous les chefs de services sont appelés à
prendre les dispositions utiles pour la suppression des
affichages sur les murs et sur les portes des bureaux.
Toute information devra se faire sur les panneaux
d’affichage. Il est demandé à tous les services concernés
de participer à l’effort de conception des informations
pertinentes en rapport avec la section relations avec le
public du bureau de la communication.
Affichage
Le Forum des Administrations Fiscales Africaines(ATAF),
en collaboration avec l’Autorité Fiscale du Rwanda (RRA
et l’OCDE, présente l’atelier portant sur l’organisation et la
gestion des administrations fiscales du 23 au 27 août à
Kigali, au Rwanda.
L’ATAF a pour but de promouvoir et de faciliter la coopération
mutuelle entre les administrations fiscales africaines et
d’autres parties prenantes intéressées dans le but
d’améliorer l’efficacité de leurs législations et
administrations fiscales.
Le 7eme séminaire de l’ATAF a eu pour thème «
Organisation et Gestion de l’Administration Fiscale » en
anglais et en français. Il a vu la participation des deux de nos
collègues Mamadou SECK et Diariatou Aïdara TINE.
ATAF
Programme de communicationLa Direction générale des Impôts et des Domaines abénéficié du financement d’un programme de communi-cation dans le cadre du Projet de Promotion desInvestissements Privés (PPIP) dont l’APIX est maîtred’œuvre. Ce programme a en effet reçu l’avis de nonobjection émis par la représentation de la Banque mondiale au Sénégal.
Les actions contenues dans ce programme tendent àpérenniser les progrès importants notés depuis quelquesannées dans la réalisation de l’objectif de rapprocher l’administration fiscale des contribuables et encouragerl’accomplissement de ce geste citoyen qu’est l’acquittementde l’impôt. Le programme comprend notamment l’organisation de Journées nationales d’Information, deséminaires, l’édition de dépliants et de prospectus et l’animation d’émissions radiophoniques.
Le Bulletin interne de la Direction Générale des Impôts et Domaines
31, Rue Vicens Bloc Fiscal - BP : 1561 - Dakar (Sénégal)
Tél. : (221) 33 889 20 02 - Site Web : www.impotsetdomaines.gouv.sn
Directeur de publication : Ousmane KASSE
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Nos collègues Mme Diariatou Aïdara TINE, Chef de la
Section Relations avec le Public, Mamadou GUEYE, Chef
de la Section Industrie du CGE et Arfang Bourama
DIEME, Contrôleur au CSF de Dakar Plateau 1 ont
séjourné à Séoul (Corée du Sud) du 27 Mai au 11 Juin
2010. Ils ont participé à un stage organisé par la
Coopération Internationale (KOICA) sur l’organisation, le
fonctionnement de l’administration fiscale et le système
fiscal coréens.
L’organisation de l’Administration Fiscale Coréenne est
fondée sur le management des connaissances qui est
aussi un moyen permettant la circulation et le partage des
connaissances entre agents et un système d’intermédiation
et de gestion anticipée des rapports avec les contribuables.
Ce type d’organisation vise à rendre l’administration fiscale
plus performante d’où des politiques de modernisation à
travers le système du « yesone » service, qui est un
moyen simplifié pour le service national des impôts de
recevoir des données des contribuables.
Corée du Sud
SIGTAS
SIGTAS est présentement déployé sur tous les CSF de larégion de Dakar. Pour des problèmes liés à l’état duréseau électrique, les CSF de Pikine et de Rufisquedemeurent instables.La connexion des sites régionaux au réseau IP/MPLS dela SONATEL, la formation des techniciens sur la gestionde la sécurité dans un réseau interconnecté sont effectives.Le IP/MPLS sert de réseau de transport téléinformatiqueen attendant la mise en service compléte du réseau gouvernemental.Les travaux d’implantation des solutions de sécurité surles sites pilotes : Bloc fiscal, Foire, Rufisque et Mbour ontété effectués du 04 au 11 août 2010. L’extension des solutions de sécurité aux autres sites est effective au 23septembre 2010. Le début du chargement dans SIGTASet des formations a débuté le 1er octobre 2010.
Timbres fiscaux
En application des dispositions de l’article 737 du CodeGénéral des Impôts, les Inspecteurs des impôts chargésde la gestion d’un Bureau de l’Enregistrement et duTimbre et les « Distributeurs Auxiliaires de Timbres » quesont les comptables publics du Trésor et les Receveursdes postes ainsi que les personnes autorisées en vertud’une commission spéciale de l’administration, sont seulshabilités de plein droit à vendre des timbres mobiles.Par conséquent, suite à la mise en circulation de nouveaux timbres sécurisés et le retrait des anciens timbres fiscaux et pour assurer une bonne couverture duterritoire national il a été ouvert à Dakar depuis le lundi 06septembre 2010 des guichets spécialement chargés de lavente au public des timbres fiscaux dans les sites suivants: - Bloc Fiscal ; Foire ; Bourguiba ; Centres des servicesFiscaux de Pikine-Guediawaye et de Rufisque-Bargny.Il en a été de même dans tous les Centres des ServicesFiscaux Régionaux et Départementaux pour compter du13 septembre 2010.
Ousmane DIOUF, Chef du BIMS
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La DCI, une mission plus préventive que répressive.
Au cours de ces dix
dernières années, des
scandales financiers à
répétition au plan
international, ont remis
au goût du jour la
problématique du
contrôle des activités des
a d m i n i s t r a t i o n s
publiques et des entre-
prises privées. Depuis,
la notion de contrôle interne a fini de
s’imposer comme un élément essentiel du
management public.
Traditionnellement, on oppose le contrôle interne (celui que
l’administration effectue sur elle-même) au contrôle externe
(celui effectué par d’autres organes externes à l’administra-
tion : le parlement ou les juridictions...) Dans les deux cas,
on entend par contrôle vérification ou inspection.
Mais, le concept de contrôle interne est la traduction
déformée de l’expression anglo-saxonne « internal control
». Cette acception française du mot trahit le sens de la
formule anglaise. La notion de « maîtrise interne » est plus
à même de rendre compte fidèlement de la conception
anglaise de la notion de contrôle interne.
Le contrôle interne, dans son acceptation moderne est
plus protecteur qu’inquisiteur, plus préventif que répressif.
C’est un processus intégré qui touche à toutes les activités
d’une organisation et ne doit point être un événement
détaché ou une intervention circonstanciée. Le système
de contrôle interne doit faire partie intégrante des activités
d’une organisation.
laissé par la défunte Inspection des services au sein de
chaque direction générale du MEF dont la DGID.
Cette volonté fut traduite en acte en juin 2004 à travers
l’arrêté ministériel n°005330 du 15 juin 2004 relatif aux
directions du contrôle interne des Directions générales du
MEF qui marquait la volonté des autorités ministérielles de
donner une place centrale au contrôle interne dans le cadre
de l’exécution des lois de finances.
Il faut dire que la DGID a toujours disposé de structures
de contrôle. Ce pendant structures, contrairement aux
missions de la DCI, effectuaient des missions ponctuelles à
caractère général et/ou disciplinaire et avaient « essentiel-
lement un rôle de pompier ».
Par Elimane POUYE, Inspecteur au CGE
1- Qu’est ce que le contrôle interne?
« Avec le vent de changement qui est en train de souffler
au niveau de l’administration sénégalaise en générale et
surtout de l’administration fiscale en particulier, la DCI est
appelée à jouer un rôle extrêmement important en terme
de conseil, de surveillance et d’accompagnement des
4- la DCI, pourquoi en avoir ?
En Juin 2003, le Gouvernement du Sénégal, de concert
avec des partenaires au développement, notamment la
Banque Mondiale et la Banque Africaine de
Développement, a produit un Rapport sur l’Evaluation de la
gestion des finances publiques et des pratiques comptables
du secteur privé, appelée par ailleurs rapport CFAA-CPAR
(Country Financial Accountability Assessment).
Cette étude, à partir de l’audit des procédures et pratiques
existantes en matière de finances publiques, a abouti au
constat d’une prise en charge lacunaire du contrôle
interne au niveau des structures d’exécution des finances
de l’Etat.
Aussi, ce rapport avait-t-il, à titre principal, fortement
recommandé aux autorités la nécessité d’instituer un
service dédié au contrôle interne afin de pallier le vide
2- Pourquoi une DCI au sein de la DGID ?
La DCI s’est fixée deux objectifs stratégiques dont la
réalisation passe par des étapes intermédiaires.
Le premier objectif est la maîtrise d’activité qui passe
incontournable par la réalisation d’une bonne
Cartographie des risques. Il s’agit d’une représentation
graphique, synthétique et hiérarchisée des risques que la
DGID est susceptible de rencontrer par rapport à tous ses
domaines de compétences. Par la suite, la maîtrise
d’activité passera par la vérification des structures de la
DGID sur la base de programme d’activités.
Le second objectif stratégique de la DCI est la réalisation
d’outils de contrôle :
- d’une part, un plan annuel de Contrôle interne : qui a
pour objectif de définir les axes de contrôle prioritaires
retenus pour couvrir au mieux les risques identifiés dans
la cartographie des risques et la fixation du calendrier de
réalisation. Ce plan est soumis au début de chaque exercice
budgétaire à l’approbation du Directeur général et requiert
l’avis de l’IGF
- d’autre part, les outils de diagnostic du contrôle de premier niveau. Il s’agit de permettre aux services de
pouvoir effectuer un contrôle centré sur des préoccupations
très concrètes, pratiques, liées directement à la bonne
marche du service tels que le respect des procédures de
travail, la bonne application des directives données.
- enfin l’établissement d’un guide de vérification des services ou manuel de procédures de contrôle. Pour
elle-même, la DCI devra élaborer un guide de vérification
des services, qui vise à « harmoniser, puis codifier les
procédures de travail des DCI » en vue de les « rapprocher
des normes standards internationaux ».
3- Quels sont les objectifs de la DCI ?
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services dans leurs différentes missions. Elle doit veiller à
la qualité du service rendu à l’usager et à une application
uniforme et harmonieuse des dispositions législatives et
réglementaires ».
De ce point de vue, l’action de la DCI devra se situer au
commencement, pendant et à la fin de l’action administrative
et elle doit se positionner comme un levier voire un facteur
de modernisation de l’administration fiscale.
A travers ses missions et ses objectifs stratégiques, la DCI
doit impulser la culture des bonnes pratiques dans tous
les métiers de la DGID.
Dans le contexte actuel de ses évolutions stratégiques,
l’administration fiscale a plus que besoin de la maîtrise de
ses activités à travers un dispositif opérationnel de la DCI
qui permettra de corriger les erreurs et dysfonctionnements
éventuels et de détecter les meilleures pratiques pour les
mutualiser.
Ses contrôles des services doivent être réguliers pour
anticiper les problèmes, assurer la pédagogie et identifier
les dérapages éventuels pour permettre au Directeur
Général d'apporter les solutions appropriées. En somme,
la DCI a une mission plus préventive que répressive.
C'est donc un instrument de pilotage au service de
l'exercice de la responsabilité autant pour le directeur
général, les directeurs que pour les chefs de service dans
le souci d’une maîtrise pertinente des missions (courantes
et stratégiques) de la DGID.
De ce point de vue, la DCI reste un outil majeur de
gestion des services et d'anticipation des difficultés
éventuelles rencontrées par les agents dans l'accomplis-
sement de leurs diligences.
Il est nécessaire d’identifier les bonnes pratiques et procé-
dures qui permettront d’optimiser le contrôle interne dans
nos administrations, gage du succès des réformes en cours.
Sous ce rapport la DCI ne doit pas être perçue comme
une voie de garage pour agents indélicats ou en fin de
carrière. Bien au contraire, elle doit redevenir une struc-
ture d'élite où sont affectés des agents d'expérience, com-
pétents et de bonne moralité pour assurer le contrôle des
services et fournir une information de bonne qualité au
Directeur Général.
Dans ce contexte, il est indispensable qu’elle soit doter de
moyens de fonctionnement matériels, humains et
techniques qui puissent la rendre davantage opérationnelle
et qui soient à la hauteur du prestige que doit être le sien
en tant qu’organe de contrôle, garant des résultats et des
performances de la DGID. A ce titre, il doit bénéficier de
toute l'attention nécessaire de la part du Directeur Général
à travers un certain nombre de réajustements néces-
saires.
C’est à ce prix, que la DCI jouera pleinement sa mission,
celle d’adapter le contrôle interne et son contrôle aux
exigences de la nouvelle gestion publique et de l’environ-
nement global de la gouvernance de la DGID marquée
par des mutations.
Info-Actu-Divers
La gendarmerie
nationale fête périodi-
quement ses agents
les plus méritants. Elle
récompense notament
des valeurs comme les
sens de l’honneur, la
discipline et le profes-
sionnalisme. La DGID
est heureuse de voir
son Chef de Poste de
Sécurité, l’Adjudent-
Chef Ousmane AW
distingué par les plus hautes autorités de la Gendarmerie
comme Meilleur Gradé pour cette année. Le Directeur
Général et l’ensemble du personnel lui adressent leurs
vivent félicitation.
Distinction
Le Projet de Modernisation de l’Administration Fiscale est
une initiative de la DGID.
Il bénéficie actuellement d’un financement conjoint du
Gouvernement du Sénégal et de partenaires au développe-
ment tels que ICF. L’appui de l’ICF a été matérialisé par la
signature d’un protocole d’accord faisant suite à une requête
de financement adressée par l’Etat à ICF.
ICF est une institution à financement public privé basée à
Dar es Salaam (Tanzanie) dont l'objectif est d'améliorer
l'environnement des affaires en éliminant les obstacles aux
investissements locaux et étrangers dans différents pays
d'Afrique. Mr Amadou Abdoulaye BADIANE Chef du CSF de
DP 2 est en même temps Directeur du PROMAF.
PROMAF
Comme chaque année certains agents de notre
Administration se rendront aux lieux saints de l’Islam pour
remplir le cinquième pilier. Ils ont principalement bénéficié
de billets offerts par la DGID suivant des critères liés à l’âge,
à l’ancienneté à la DGID et au mérite. Des associations
comme celles des femmes de la DGID et l’association
d’entraide pour le pélerinage ont en outre fait bénéficié à
leurs membres de billets pour le Hadj 2010. Bon pélerinage
pour les futurs Hadj et Adja.
Pélerinage
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Dos -sier
Accueil, informations et orientation :le site du bloc fiscal fonctionnel
Pari sur la qualité
La qualité du service rendu à l’usager est un des engagements
majeurs de la DGID vis-à-vis des autorités du Ministère de
l’économie et des finances dans le cadre du contrat de
performance.
Améliorer la qualité du service rendu à l’usager étant un
domaine d'une importance stratégique elle implique
conformément au contrat de performance (article I- Titre I
de la première partie) trois axes principaux:
• des usagers mieux informés
• un meilleur accueil et une bonne orientation des usagers
• une diligence accrue dans le traitement des requêtes
et du courrier
Pour répondre à cet engagement, l’aménagement de
véritables services d’accueil, d’orientation et d’information
des usagers sur tous les sites de la DGID a été inscrit en
bonne place dans l’ordre de priorité des actions à mener.
Ainsi, le premier site a vu le jour au Bloc fiscal et est
fonctionnel depuis le mois d’avril 2010.
Toute l’aile gauche du bâtiment a été aménagée à cet effet
sur une superficie de prés de 800 m².
Un comptoir de trois postes de travail se trouve à l’entrée
pour les besoins de l’accueil, de l’information et de
l’orientation des usagers. A l’intérieur de plateau, toutes
les fonctions « service » des différentes structures logées
dans le bâtiment sont regroupées. Il s’agit :
• des bureaux de formalités
• des bureaux d’enregistrement
• des caisses des bureaux de recouvrement
• du bureau du Courrier commun
• du standard téléphonique.
Au-delà de l’importance du regroupement de ces
différents bureaux parce que permettant aux usagers de pouvoir
obtenir toutes les prestations dans un espace unique avec un
gain de temps appréciable
L’établissement de bonnes relations entrel’Administration fiscale et le contribuable estun gage pour la réalisation de nos objectifs.
En effet, une meilleure compréhension de l’impôt et de
son rôle dans notre économie et une bonne information
sur les obligations fiscales et les procédures en vigueur
dans nos services constituent les premiers pas vers
l’acceptation de l’impôt par les contribuables.
S’il est vrai qu’une certaine catégorie de contribuables met
tout en œuvre pour se soustraire à l’impôt, il faut reconnaître
que les défaillances sont dues pour une large part à la
méconnaissance des obligations fiscales dans un pays où
le taux d’analphabétisme est très élevé.
Consciente de tout cela, la DGID s’est engagée dans un
vaste chantier de communication et de promotion du
civisme fiscal. Les Journées nationales d’information dont
la sixième Edition est en préparation entrent dans ce
cadre.
Cette manifestation permet chaque année à des milliers
de citoyens de se rapprocher de l’Administration fiscale
afin de se faire assister dans l’accomplissement de
formalités et de recevoir des informations fiables sur leurs
obligations fiscales.
A côté des efforts fournis en matière d’information et de
sensibilisation, nous nous efforçons de rendre des
services de qualité aux usagers qui se trouvent être les
bailleurs du service public. Pour ce faire, nous
envisageons de concevoir de véritables services d’accueil
et d’orientation dans sur nos sites à l’instar de celui qui est
déjà fonctionnel au Bloc fiscal.
En plus de ce projet, d’autres sont en vue comme
création d’un Centre d’appels et l’animation d’émissions
radiophoniques.
Par Diariatou Aïdara TINE, Chef de la Section Relations avec le Public
Le site Internet de la DGID permet également aux usagers
de disposer de toutes informations utiles et de se procurer
directement certains documents sans avoir à effectuer des
déplacements.
Il faut mettre en exergue la toute nouvelle implantation dans le
site d’accueil de la DGID d’un bureau du courrier commun.
Ce bureau se chargera de réceptionner et de distribuer tout le
courrier entrant et sortant de la DGID pour leur traitement diligent.
Nos services pourront désormais apporter une surveillance plus
stricte des délais de traitement des requêtes des usagers
conformément aux engagements contenus dans le contrat de
performance.
Accueil téléphonique
L’autre innovation majeure concernera, la mise en place
d’un centre d’appel pour la modernisation du standard
téléphonique.
Ce centre d’appel désigne une structure qui reçoit la totalité
des appels téléphoniques émanant des usagers. Cette
entité sera constituée d’un ensemble de moyens humains,
organisationnels et techniques mis en place afin d’apporter
à la demande et aux besoins de chaque usager une
réponse adaptée. Le centre d’appels devra être conçu et
dimensionné en cohérence avec les différents canaux de
communication ou d’information de la DGID.
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Dos -sierCourrier : une gestion plus rationnelle
Gestionnaire de files
Le site comprend en outre un certain nombre de
commodités tels, des fontaines, des toilettes visiteurs, un
bon éclairage ainsi qu’une climatisation performante.
Sur le plan de la sécurité, des mesures ont été prises
avec l’installation d’extincteurs, d’une vidéosurveillance
performante et d’issues de secours.
Il prévu l’installation de quatre autres espaces d’accueil à
Dakar d’ici à la fin de l’année 2010. Le maximum de sites
sera aménagé à Dakar et dans les Régions avant
l’expiration du premier Contrat de Performance en 2011.
Commodités
Pour la bonne organisation du site il a été mis en place un
gestionnaire électronique de files d’attente ; cet instrument a
le double avantage :
• de permettre aux usagers de s’acquitter de leurs
obligations fiscales sans avoir à se bousculer avec des
espaces d’attente qui leur sont réservés, et
• à l’administration fiscale de mesurer objectivement la
performance de ses agents parce que disposant du
temps réel fourni pour l’exécution d’une prestation
donnée, avec des renseignements sur le nombre de
contribuables reçus par jour.
www.impotsetdomaines.gouv.snPour obtenir des informations, télécharger des formulaires.
Des éclairages peuvent aussi être donnés sur différentes
démarches suite à des requêtes en ligne.
Site web
Inter -national
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CREDAF
L’assemblée généraleannuelle du Centre deRencontres et d’Étudesdes Dirigeants desA d m i n i s t r a t i o n sFiscales (CREDAF) s’esttenue à Dakar du 19 au22 avril 2010. 145 parti-cipants venus de 10 organisations interna-
tionales et de 31 pays d’Afrique, d’Europe,d’Amérique et d’Asie ont participé à cette rencontre annuelle.
La cérémonie d’ouverture a été présidée au Méridien
Président par le ministre délégué au budget. Monsieur
Abdoulaye Diop a rappelé l’importance des administrations
de nos pays, qui ont « la responsabilité incomparable de
veiller à tout instant aux intérêts financiers de l’Etat,
c’est-à-dire de répondre du destin du peuple ». Il a
également a insisté sur le fait que « le CREDAF, est un
organisme qui, dans sa forme, dans son esprit, comme
dans son organisation n’existe nulle part ailleurs dans le
monde. Ce qui fait sa force, c’est justement de ne ressembler
à aucun autre organisme existant. Et il doit garder ce
caractère exceptionnel qui fait son originalité. »
Le Directeur général des impôts et des domaines du
Sénégal a noté que les administrations fiscales des pays
membres du CREDAF et leurs peuples, sont liés entre
eux en profondeur à travers la langue française qu’ils ont
en partage, une culture administrative commune.
Monsieur Amadou Ba estime que les actions de ces insti-
tutions les rapprochent chaque jour davantage par l’esprit,
l’âme et le rayonnement.
Le secrétaire général du CREDAF Ivan Faugeron a fait un
bilan des activités de l’année écoulée durant laquelle un
colloque international et 5 séminaires ont été organisés.
En plus cette assemblée générale, les administrations
fiscales des pays francophones ont organisé un colloque
sur le thème du « contrôle fiscal ». Cette rencontre a
permis d’identifier les plus récentes expériences réalisées
dans le domaine du contrôle fiscal, de réfléchir sur les
meilleures pratiques en vigueur et de d’approfondir leur
coopération. Le thème du colloque a été décliné en deux
grands sous thèmes traités au sein de deux commissions.
La première a abordé la question de la recherche de
renseignements et l’analyse du risque dans le cadre de la
programmation du contrôle fiscal, tandis que la seconde
commission s’est penchée sur l’organisation des services
dédiés au contrôle fiscal.
L’ambiance studieuse des travaux de ce colloque de 4 jours à
tout de même été ponctuée de moments de distraction.
Les participants à cette rencontre de Dakar ont eu droit à
une journée d’excursion hors de la capitale notamment
dans les îles du Saloum. La soirée de gala animée par
Youssou Ndour en l’honneur de ces hôtes de marque été
fortement appréciée particulièrement par certains qui
rencontraient le roi du mbalakh pour la 1ère foi. Cette
soirée à permis de mettre en évidence les talents insoup-
çonnés de danseurs de certains agents de la DGID qui
ont esquissé des pas de danse brouillant à faire perdre
son sérieux. Aux dernières nouvelles ils ont repris leurs
esprits et traquent les films et photos d’archives pour les
mettre au feu. Suivez ce regard, mais défense de rires !
Le Sénégal a abrité la 26ème Assemblée Générale et le 25ème Colloque
Une vue des travaux de l’Assemblée générale
Ambianceurs de la DGID sur scéne .
Cocktail de bienvenue dans les salons du Méridien Président
Sorties
Par Ange MANCABOU, Inspecteur à DP 2
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Info-Actu-Divers
L’Amicale des Inspecteurs
des Impôts et Domaines du
Sénégal (AIIDS) organise,
les 15, 16 et 17 octobre
2010 à l’hôtel Palm Beach
(Saly Portudal), sa 11ème
assemblée générale au
cours de laquelle il sera
procédé au renouvellement
du Bureau.
Les collègues sont
également invités, au cours
de cette session, à débattre
autour du thème : « la DGID face au défi du transfert du
recouvrement des impôts directs d’Etat » animé par
d’éminents spécialistes.
Grâce à l’appui du Projet de Promotion des Investissements
Privés (PPIP), la DGID organise un séminaire de mise à
niveau avec la presse les 18 et 19 octobre 2010 à Saly
Portudal. Il s’agira de permettre aux journalistes de se
familiariser avec l’organisation et les missions de notre
Administration, de s’imprégner des nouveaux cadre et
outils de gestion, de l’option qualité dans le service à
l’usager ainsi que des projets en cours.
Le séminaire sera animé par MM. Alé SINE, Conseiller
technique, Ousmane KASSE, Chef du BCRP, Ali
GHEMRI, Conseiller technique et Ibrahima NDIAYE du
Bureau de la Stratégie ; en
présence des représentants de l’APIX et de la Banque
mondiale. La cérémonie d’ouverture sera présidée par
Monsieur Amadou BA, Directeur général des Impôts et
des Domaines.
AIIDSPresse
Toujours dans le cadre du Projet de Promotion des
Investissements Privés (PPIP), il est prévu un atelier avec la
Chambre des Notaires du Sénégal dans les semaines à
venir. En plus des concertations régulières entre ladite
Chambre et notre Administration, cette session permettra
des échanges fructueux sur les derniers textes relatifs à la
réforme foncière, sur les délais de traitement des requêtes
et plus généralement de recenser tous les facteurs de ralen-
tissement des procédures et de trouver ensemble les voies
et moyens d’améliorer nos relations de travail.
Notaires
Dans le cadre de la mise en œuvre du PAMOCA, la DGID,
avec le soutien de l’Agence Canadienne de Développement
(ACDI), procède à des enquêtes cadastrales, dans la
période du 02 août au 30 décembre 2010 dans les quartiers
Nord Foire, Ouest Foire, Parcelles Assainies (Unités 7 à 25),
Sud Foire, Sicap Liberté et Sacré Cœur.
Enquêtes
Ci-dessus, Amadou Abdoulaye BADIANE, Président de l’AIIDS
Une mission de la DGID a pris part à la 15ème réunion
internationale annuelle de l’Organisation de Coopération
et de Développement économique (OCDE) sur les
conventions fiscales du 22 au 24 septembre 2010 à Paris.
La délégation était composée de :• MM Babou NGOM, Coordonnateur de la Direction
générale des Impôts et des Domaines ;• El Hadji Ibrahima DIOP, Directeur de la Législation,
des Etudes et du Contentieux ;• Baye Moussa NDOYE, Chef du Bureau des Relations
Internationales.Les débats ont tourné autour des questions de fiscalité
internationale dans le contexte du mouvement des idées
qui s’expriment dans cette matière, notamment des
récentes évolutions du droit fiscal conventionnel ainsi que
de la fraude et de l’évasion fiscales internationales ainsi
que du partage des meilleures pratiques dans ce domaine.
OCDE
La mondialisation des
économies a entrainé la
création de grands
espaces économiques.
Pour favoriser les
échanges et rendre
compétitifs leurs marchés
et leurs entreprises, ces
grands espaces écono-
miques ont adopté un
langage comptable commun
inspiré des normes compta-
bles internationales.
Le Système Comptable
Ouest Africain (SYSCOA)
a été adopté dans l’espace
UEMOA avec la mise en
place d’un dispositif
d’accompagnement incluant le Conseil National de la
Comptabilité (CNC).
C’est ainsi que la directive n° 03/97/CM/UEMOA du 28
novembre 1997 a institué la création dans chaque Etat
membre d’un Conseil National de la Comptabilité (CNC). Il
s’agit d’un organisme consultatif placé sous l’autorité du
Ministre chargé de l’Economie et des Finances.
Au Sénégal, c’est le décret n° 2001-281 du 12 avril 2001
qui a été pris pour mettre les dispositions du décret
n° 82-513 du 21 juillet 1982 en harmonie avec la directive
n° 03/97/CM/UEMOA du 28 novembre 1997.
La présidence du CNC est assurée par le Directeur
Général des impôts et des Domaines, et l’ONECCA est
vice-présidente.
Le CNC a pour missions d’assurer la coordination et la
synthèse des travaux de normalisation comptable, et de
veiller à la bonne application et à l’interprétation
correcte des normes comptables.
Comptabilité
Info-Actu-Divers
Info
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Les 02, 03 et 04 juin 2010 s’est déroulé à l’hôtel
Résidence de Saint-Louis, un séminaire de sensibilisation
aux réformes foncières financé dans le cadre du PAFIES
et destiné aux contrôleurs et techniciens supérieurs du
Cadastre des Domaines et des Conservations foncières
en poste dans les régions.
Après une première partie consacrée à la gestion foncière
au cours de laquelle, M. SINE a passé en revue les textes
législatifs et réglementaires en vigueur régissant la
matière puis s’est appesanti sur les réformes intervenues
en 2010, M. Niang est intervenu dans un second temps
pour présenter les missions du Cadastre.
Par la suite deux groupes ont été constitués pour réfléchir,
en atelier, sur deux thèmes : l’harmonisation des procédures
foncières et domaniales et l’amélioration de la collaboration
entre les services du Domaines et du Cadastre
Les travaux en ateliers ont abouti à certains les constats
parmi lesquels les lenteurs notées dans la circulation des
dossiers entre les services de la Conservation et du
Cadastre et les différences de pratiques et procédures selon
les bureaux.
Des recommandations ont été formulées: instituer de
commissions techniques locales pour examiner les
dossiers et le cas échéant donner un avis séance tenante,
confier au cadastre le soin de donner des numéros aux titres
fonciers et harmoniser les pratiques dans les différents
bureaux en élaborant un manuel de procédures.
Les travaux ont pris fin avec le discours de Monsieur
Chams Eddine DIAGNE, Chef du Centre des Services
Fiscaux de Saint-Louis qui n’a pas manqué de saluer les
efforts de la DGID dans la modernisation des structures
et de formation au profit des agents.
Séminaire sur le foncier
La région de Tambacounda abritera du 25 au 27 Octobre
2010 un séminaire sur la réforme foncière. Participeront
aux travaux des contrôleurs et techniciens supérieurs du
cadastre venant de Kaolack, Diourbel, Tamba, Kolda et
Ziguinchor.
Tambacounda
Une délégation de la Commission des Finances de
l’Assemblée Nationale conduite par son rapporteur l’hono-
rable député Seydou DIOUF a effectué une visite de
travail à la DGID le lundi 11 octobre 2010. Nous y
reviendrons dans notre prochaine édition.
Députés
Un comité
chargé de la
g e s t i o n
provisoire de la
MA-DGID a été
mis en place le
29 mai 2010
pour un mandat
qui prendra fin
en janvier 2011,
date de l’élection
d’un nouveau
bureau.
Ledit comité, présidé par M. Mandoye NDOYE, comprend
trois comité chargés respectivement des affaires sociales,
juridiques et financières.
A ce jour, la Mutuelle a repris la quasi totalité de ses
prestations grâce à la détermination des membres du
comité, à l’appui de la Direction générale des impôts et
des domaines et à la compréhension des membres.
Mutuelle
M o n s i e u r
Oumar SONKO,
agent d’assiette
en service au
CSF de Dakar
Plateau 2 a
obtenu la Maitrise
en Sciences
juridiques à
l ’ U n i v e r s i t é
Cheikh Anta
DIOP de Dakar.
A ce titre, il a été
reconverti à la
fonction de
juriste et reclassé
à la hiérarchie A3 par décision du Ministre de la Fonction
publique. Toutes nos félicitations à M. SONKO.
Reclassement
Le Directeur des Domaines entouré des participants et des animateurs
Impôts & Domaines magazine mensuel N° 08 Octobre 2010
Bonne -note
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Qui a organisé du 03 au 07 mai 2010 une campagne
de sensibilisation sur la fiscalité et sur les questions
foncières. En collaboration avec la Chambre de
Commerce, d’Industrie et d’Agriculture de Matam, le Chef
de Centre a animé des réunions d’information et de
sensibilisation dans les Départements de Matam et Kanel,
notamment dans la Commune de Matam, à Ourossogui,
Thilogne, Bokidiawé, Waoundé et Sémé. Les populations
et les opérateurs économiques de ces localités ont
beaucoup apprécié cette initiative qui leur a permis une
idée plus claire du rôle et des missions de l’Administration
fiscale.
Le troisième Département de la Région de Matam,
Ranérou Ferlo bénéficiera très prochainement d’une
campagne similaire.
Au Centre des Services fiscaux de Matam
Arrêt sur image
Monsieur Daouda DIALLO,
Inspecteur des Impôts et des
Domaines au CSF de Ziguinchor pris
en flagrant délit de zéro faute lors
d’un Yendou de l’AIIDS. Attention, il
y’a beaucoup de BA à la DGID et pas
des moindres…..
Bla -gue
Des chercheurs ont voulu faire le point sur les plusgrands voleurs au Sénégal. Pour cela, ils ont installé
une machine pour signaler les voleurs à différents endroitsdu pays.A Kabrousse, en une journée la machine a signaler 5voleurs diolas.A Podor, en une journée, elle a signalé 23 halpulaarvoleurs.A Lambaye, en une heure elle a signalé 128 wolofs voleurs.A Ndiaganiao, en 30 minutes, les sérères ont volé lamachine.
André Pierre DIOH - Chef CSF Matam
Il est aisé de parler d’un homme dont le témoignage le
plus unanime le concernant est sans nul doute la bonté.
Cette bonté, étymologiquement, renferme l’ensemble des
qualités humaines que cherche à détenir tout Etre.
Je suis bien placé pour témoigner de cette qualité qui était
tienne dans la mesure où des moments de galère nous
ont unis et nous ont permis de nous découvrir des points
de convergence aussi bien familial que professionnel.
Je me souviens des années difficiles que nous avons eu
à partager du temps où nous étions encore
étudiants, et qui sont par
essence le moment des
p l a n i f i c a t i o n s
relatives aux orientations
de notre vie future. Ta
seule préoccupation était
de réussir dans les
études afin de
permettre aux tiens de
prendre leur revanche
sur la vie car étant
conscient du rôle de
précurseur familial que
tu avais à jouer. Cette
situation, élevée au rang
de leitmotiv en toi, t’avait
permis de transcender
tous les défis de la vie,
ce qui te permettait
d’affronter les obstacles
avec une certaine philosophie.
« Gaïndé », comme tu aimais m’appeler, aussi loin que je
me souvienne, ce surnom, somme toute flatteur,
traduisait ton sens inné de la psychologie humaine. Aussi,
il est unanime de constater que tu as eu des rapports
privilégiés avec toutes les personnes qui t’ont côtoyé au
point qu’elles voyaient en toi un ami, un confident, un être
sensible et très cher à leurs yeux. Mais pourquoi ? La raison
réside dans la loyauté et dans la discrétion qui
caractérisaient l’ensemble de tes actions de sorte que
chacun trouvait en toi un réconfort. Ton riche vécu t’avait
prédestiné à un tel rôle dans la mesure où tu as toujours
su trouver une anecdote imagée pour faire passer une
leçon ou un point de vue dans le plus grand respect des
autres, forçant ainsi leur admiration.
Homme de consensus, le sourire toujours aux lèvres
malgré les pesanteurs de la vie, Abdou, tu as, de tout
temps, eu une conception positive de l’Homme et tu
préconisais sans cesse le dépassement dans nos
rapports pour ne retenir que le bien. Aussi, disais-tu que «
le plus beau futur dépendra toujours de la nécessité
d’oublier le passé ».
Mon ami, ta mort a surpris plus d’un, car tu as été arraché
à notre affection à la fleur de l’âge avec des ambitions
nobles à la dimension de ta personne. Nul ne s’attendait à
ce que tu t’en ailles ainsi sur la pointe des pieds. Tu as
laissé un grand vide, beaucoup d’espoir anéanti, de
réconfort perdu et de dynamisme professionnel brisé. En
effet, à côté de ces qualités humaines sans commune
mesure, je voudrais, également magnifier ton sérieux et
ton dévouement professionnel sans égal comme pour
traduire en acte cette recommandation consistant à travailler
avec le plus grand sérieux comme si c’était la clé de notre
Paradis. Le Paradis, Lieu qui a toujours occupé tes
pensées au point de te
consacrer uniquement à
ta foi sans pour autant en
avoir l’air. Mouride
convaincu mais pas fana-
tique, ton
ouverture d’esprit et ta
tolérance étaient l’un des
atouts majeurs du fervent
Talibé que tu étais et
aussi ton moyen favori de
répandre ton message
de paix en faveur de
l’unité des cœurs et des
religions.
Ta compassion et ta foi,
ont été de tout temps tes
compagnons durant ce
court passage terrestre
mais oh combien riche en
bonnes actions ayant marqué à jamais ceux qui ont eu la
chance de te côtoyer.
Que Le Tout Puissant soit satisfait de toi et qu’Il veille sur
ta descendance qui aura, de toute évidence, bénéficié de
l’œuvre sociale et morale colossale que tu leur as laissée
en héritage.
Ta promotion, à travers ma parole, constate que le vide
laissé par ta disparition ne sera jamais comblé mais sois
sûr que comme le disait le poète Birago DIOP : « les morts
ne sont pas morts », tu vis en nous puisque tu as su
donner une partie de toi à chacun de nous. La réalité est
si dure à accepter.
La seule résignation que nous avons trouvée réside dans
la prière, des prières frappées par le sceau de l’espoir
affirmé que Le Seigneur t’accueille dans son Paradis
éternel. A nous revoir l’Ami, le Confident, le Frère !
Abdou DIOUF, la bonté s’en est allée
* Inspecteur au CSF de Dakar Plateau 2
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Notre jeune collègue Inspecteur des ImpôtsAbdou DIOUF nous a quitté le lundi 19 juillet2010 à la fleur de l’âge. Son ami et confidentAbdel Kader SY* lui rend hômmage.
In memoriam
Impôts & Domaines magazine mensuel N° 08 Octobre 2010