regards croisÉs · agir local vers un nouveau plan cadre depuis 2007, trois plans cadres «...

2017 RAPPORT DE RESPONSABILITÉ

SOCIÉTALEÉDITION OCTOBRE 2018

L’ASSURANCE RETRAITE / RAPPORT DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE 2017

2 32

La nouvelle COG entend « investir dans la RSO ». Que faut-il entendre par là ?

Renaud Villard : Cela veut dire activer les leviers de la transformation, en assurant une conduite anticipée et responsable du changement. Le terme investir signifie qu'il faut changer de paradigme et qu'il y a un coût d'entrée. Il faut aussi du temps. Par exemple, on va prendre davantage en compte les parties prenantes, internes comme externes. Or, intégrer cette dimension dans le fonctionnement quotidien de l'Assurance retraite nécessite une réelle volonté.

Quelles sont et vont être les suites du bilan carbone® ?

Virginie Charles-Bray : Comme prévu par la démarche, le bilan carbone® a débouché sur l'élaboration d'un plan d'actions. La mise en œuvre de chacune d'entre elles est pilotée par la Cnav ou par une Carsat. Ces actions couvrent les trois grands domaines à l'origine des émissions de gaz à effet de serre : les déplacements, les immobilisations et les intrants – autrement dit les consommations – et, enfin, les bâtiments et l'énergie.

Impossible évidemment de détailler toutes les actions. Elles vont de l'instauration d'indemnités kilométriques pour encourager l'usage du vélo au déploiement d'un plan stratégique de priorisation de la rénovation du parc de bâtiments, en passant par l'installation de dispositifs de recyclage des eaux de pluie et des eaux grises...

Quels enseignements avez-vous tirés de l'expérimentation de la démarche ISO 26000 dans deux Carsat ?

RV : Aujourd'hui, les deux Carsat qui ont expérimenté la démarche en sont satisfaites. Cela a notamment permis de poser les fondements de la RSO, en l’intégrant dans le projet d'entreprise et dans les projets métiers, mais aussi dans le processus de décision. La gouvernance s’engage vers davantage d’intégration et l'innovation participative s'est largement diffusée.

VCB : L'approche ISO 26000 repose sur l'adhésion des structures et des salariés, ce qui évite les démarches « hors sol ». Au travers des contrats pluriannuels de

gestion, la Cnav incite les Carsat à s’engager dans la démarche. Pour les y aider, la Cnav propose un kit d'accompagnement aux caisses volontaires, élaboré avec les deux Carsat sur la base de leur expérimentation. Mais cela reste toujours un choix propre à chaque structure.

Quel bilan tirer du deuxième plan Santé, sécurité et conditions de travail, qui s'est achevé en 2017 ?

VCB : Environ 90 % des actions prévues par le plan ont été mises en œuvre. De nombreuses avancées ont ainsi pu être intégrées dans le quotidien des salariés. Je pense par exemple à la cellule d'écoute ou au dispositif de gestion des incivilités. Il y a eu aussi des actions importantes sur le management et l'accompagnement du changement. Elles continuent de se déployer.

RV : Le troisième plan, qui vient d'être lancé, engage de nouvelles actions, tout en s'appuyant sur les bases acquises lors des deux premiers. Ces démarches s’appuient par nature sur différents types de leviers. C'est le cas, entre autres, du lancement d'une étude sur les causes de l'absentéisme de

REGARDS CROISÉSRSO ET INNOVATION PRÉSENTENT DES SYNERGIES ÉVIDENTES

2 33

courte durée, afin de comprendre ce qui peut l'influencer : les facteurs déclenchants, l'organisation, le management… Je pourrai citer aussi une action consistant à identifier les « irritants » – ces petites choses qui perturbent le travail quotidien – et à les traiter chaque fois que possible.

Justement, où en est la démarche d'accompagnement au changement ?

RV : Cette démarche a déjà été déployée dans une cinquantaine de projets, comme l'optimisation des points d'accueil retraite ou la reconfiguration de certaines activités. Et 35 pilotes RH ont été formés, afin de diffuser la démarche dans toutes les composantes de la branche retraite. Dans le même esprit, la Cnav va également mener une action de sensibilisation des chefs de projets métiers.

VCB : Avec sa démarche d'accompagnement du changement,

l'Assurance retraite a joué un rôle pionnier au sein de la Sécurité sociale. En 2017, cette approche a été présentée en interbranche et la Cnam prévoit de la reprendre. C'est particulièrement intéressant pour les Carsat, qui relèvent de deux branches distinctes.

La Cnav entame la restructuration complète de son site de l’avenue de Flandre. Comment cette opération se situe-t-elle en matière environnementale ?

RV : Le bâtiment – qui est l'ancienne manufacture des pianos Érard – est inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Cela crée des contraintes architecturales qui empêchent d'envisager une labellisation HQE. Néanmoins, nous prenons très fortement en considération la dimension environnementale, comme nous venons d'ailleurs de le faire pour le chantier de Tours III, nos locaux situés à Tours. Cela se traduira, par exemple, par l'isolement des

façades, la généralisation des LED, la végétalisation des cours, la récupération des eaux de pluie...

VCB : Sans oublier la prise en compte de la démarche sociale et environnementale des entreprises. Ces dernières doivent en effet adhérer à la charte « chantier vert », sur la gestion des nuisances environnementales engendrées par les différentes activités comme le tri et le recyclage des déchets de chantier.

Comment combiner innovation et RSO ?

RV : RSO et innovation présentent des synergies évidentes. Ce sont toutes deux des approches transversales par nature. La RSO repose sur l'innovation participative et elle est très ouverte au dialogue avec les parties prenantes, qui est aussi au cœur de l'innovation. Le défi innovation et la démarche Ozéli-D vont permettre de rapprocher encore ces deux démarches et de faire remonter des innovations.

La gouvernance RSO s’engage vers davantage d’intégration et l'innovation participative s'est largement diffusée.

Renaud Villard, directeur de la Cnav

Virginie Charles-Bray, directrice de l'animation du réseau RH

«

«


4 5

PENSER GLOBAL, AGIR LOCAL

VERS UN NOUVEAU PLAN CADRE Depuis 2007, trois plans cadres « développement durable » se sont succédé au sein de la Sécurité sociale, permettant ainsi aux organismes de s'approprier les différents concepts. L'année 2017 était la troisième dans la mise en œuvre du plan 2015-2018 et marquait aussi le début de l'élaboration du pro-chain plan cadre. Il s'agira d'une nouvelle démarche, fondée

sur la co-construction. L'objectif est en effet de définir le nou-veau cadre de la démarche institutionnelle en matière de déve-loppement durable et de RSO. Un premier séminaire, avec les caisses nationales, a permis de travailler à ce nouveau cadre, proposé ensuite aux instances des organismes nationaux. Un second séminaire a eu lieu avec les organismes locaux au dé-but de 2018. La proposition soumise aux instances est ainsi le fruit d'une collaboration avec les différents acteurs de la dé-marche.

La responsabilité sociétale de l'Assurance retraite s'inscrit dans le cadre plus large d'une stratégie commune à l'ensemble de la Sécurité sociale. Élaborée avec l'ensemble des caisses nationales, celle-ci est pilotée par l'Ucanss (Union des caisses nationales de sécurité sociale).Cette politique globale de la Sécurité sociale s'appuie sur le plan cadre « développement durable », dont la troisième édition couvre la période 2015-2018. Ce document réaffirme le caractère prioritaire du développement durable. Mais surtout, il fixe de nouvelles perspectives et réactualise l'engagement de l'institution dans la démarche. Il se recentre notamment sur les grands enjeux sociétaux et environnementaux.

Ainsi, le plan cadre comporte désormais trois volets, au lieu de six, traitant de trois formes de responsabilité : sociale, environnementale et économique. S'y ajoute un principe de gouvernance, incluant les questions de l'engagement local et de la communication de la démarche RSO. Enfin, le plan cadre 2015-2018 réduit le nombre d'indicateurs de suivi des mesures. Par ailleurs, il favorise les démarches innovantes, en prévoyant le lancement d'expérimentations dans chacun des domaines de responsabilité.

VOUS AVEZ DIT RSO ? La responsabilité sociétale des organisations (RSO, ou RSE dans le cas des entreprises) retrace la responsabilité d'une organisation dans l'impact que peuvent avoir ses actions, son fonctionnement et ses projets sur la société et sur l'environ-nement. Son périmètre est donc plus large que la seule no-tion de développement durable. La RSO fait l'objet de la norme ISO 26000, publiée en novembre 2010. L'Afnor présente cette norme comme « un outil de progrès dans une logique de res-ponsabilité sociétale et de progrès permanent et participatif, respectueux de l'environnement, respectueux des agents, et des hommes et des femmes à l'extérieur, tout en assurant la pérennité économique ».

DROITS DE L'HOMME

RELATIONS ET CONDITIONS

DE TRAVAIL

COMMUNAUTÉ ET DÉVELOPPEMENT

LOCAL

QUESTIONS RELATIVES AUX

CONSOMMATEURS

LOYAUTÉ DES PRATIQUES

ENVIRONNEMENT

GOUVERNANCEDIA

LOGU

E AVEC LES PARTIES PRENAN

TES

GOUVERNANCE


4 5

RSO : UNE NOUVELLE COG POUR LA CNAV« Investir dans la RSO et l'innovation pour porter les transformations » : ainsi s'intitule l'un des axes de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2018-2022 de la Cnav.

100 %C'est le pourcentage d'organismes de la branche retraite ayant communiqué en interne, en 2017, sur leurs actions de développement durable. Par ailleurs, 56 % ont présenté leur rapport annuel ou leur plan d'action devant leurs instances décisionnelles, tandis que 94 % ont réalisé des actions de RSO sur le territoire avec les acteurs locaux, et que près d'un tiers ont réalisé une cartographie de leurs parties prenantes internes et externes.

Préparée tout au long de 2017, elle a été signée au se-cond trimestre de l'année 2018. La nouvelle COG in-siste plus particulièrement sur le volet des RH, à travers quatre grands engage-ments. Le premier consiste à élaborer et porter les orientations stratégiques de la branche retraite dans une logique d'accompagnement des transformations, en particulier grâce à la forma-lisation d'une stratégie RSO « ressources humaines ».

Second engagement : re-nouveler les modalités de recrutement, d'anti cipation et de développement des compétences pour favoriser les mobilités internes, dans une logique d'employabilité tout au long de la carrière. Ceci passe, entre autres, par la valorisation de la marque employeur, le déve-loppement des mobilités pro-fessionnelles, ou encore le déploiement d'une approche par compétences clés pour accompagner les évolutions « métier » de façon agile.

Le troisième engagement vise l'amélioration de la qualité de vie au travail – avec, en particulier, une po-litique volontariste de pré-vention de l'absentéisme, la poursuite du développement du télétravail et la promo-tion de l'égalité femmes-hommes –, tandis que le quatrième entend favoriser et valoriser l'innovation. Ceci se fera au travers d'une démarche participative et ouverte, identifiée sous la dénomination d'Ozéli-D.

Depuis 2016, les Carsat Bretagne et Midi-Pyrénées mènent une expérimentation s'appuyant sur la norme ISO 26000 avec, en particulier l'élaboration d'une cartographie des parties prenantes et des enjeux, l'identification de domaines d'action priori-taires et l'évaluation de la maturité de l'organisme, au regard des domaines d'action répertoriés. En Midi-Pyrénées, l'expérimentation a permis de mieux appréhender les enjeux de la responsabilité sociétale pour l'organisme et mis en évidence les impacts sur les parties prenantes internes ou externes, ainsi que l'importance d'une prise en compte de la RSO dans la stratégie de la caisse. En Bretagne, elle a favorisé une agilité collective au service de la performance sociale et organisa-tionnelle, tout en développant les synergies au sein de la Carsat.

Si les orientations de la COG 2018-2022 ne s'orientent pas vers une généralisation de la norme ISO 26000, elles tirent néanmoins partie de ces expérimentations, à travers une assimilation de la RSO au sein de la branche retraite, la définition de politiques responsables sur différents domaines d'activité (RH, achats…) ou l'outillage des caisses désireuses d'initier d'autres expérimentations (ISO 26000 ou autres).

ISO 26000 COMME RÉFÉRENCE


6 7

BILAN CARBONE® : DU CONSTAT À L'ACTION

LA TENSION BAISSE...

Après le bilan carbone® réalisé en 2015 – le second après celui de 2011 –, l'Assurance retraite avait engagé l'élaboration, copilotée par la Cnav et la Carsat Rhône-Alpes, de plans d'action susceptibles de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES), autour d'axes stratégiques majeurs, relatifs aux déplacements, aux immobilisations et aux bâtiments : développement des modes de transport doux, politique d'achats responsables, sobriété dans la consommation des ressources...

En 2017, la Cnav et les Carsat ont travaillé sur trois axes de progression prioritaires : les déplacements, le choix des consommables et leur recyclage, ainsi que la rénovation et la gestion du parc immobilier. Un plan socle constitué de dix actions a ainsi été arrêté, avec pour objectif de réduire les émissions de GES de la branche retraite. Il sera mis en œuvre au cours des premières années de la COG 2018-2022.

En 2017, l'Assurance retraite affiche un bon résultat en matière de réduction de sa consommation d'électricité. Exprimée en kWh DJU (corrigés des variations climatiques), celle-ci a en effet atteint 77,8 millions de kWh, contre 85,2 millions en 2016, soit une baisse de près de 9 %.

En revanche, les émissions de gaz à effet de serre se sont élevées à 73,46 millions de teqCO2 (tonnes d'équivalent carbone), soit une progression de 6 % par rapport à 2016. L'objectif reste toutefois d'obtenir une baisse de 8 % à la fin de 2018. Le bilan carbone® de 2015 avait montré que les déplacements (44 % du total), les intrants – matières premières, eau et sources d'énergie – et les achats (23 %), ainsi que les immobilisations (20 %) constituent les principales sources d'émissions de GES au sein de la branche retraite.

À l'origine de ce projet exemplaire, le CTI (centre de traitement infor-matique) de Strasbourg et l'Assurance maladie cherchent à implanter un quatrième centre de données, afin d'héberger des infrastructures informatiques de production et de secours du système d'information national. La Carsat Alsace-Moselle disposant de locaux libres, l'affaire est rapidement conclue et la caisse assure la maîtrise d'ouvrage du projet. Ce dernier intègre une forte dimension environnementale : limi-tation des nuisances du chantier, refroidissement des installations as-suré par un forage dans la nappe phréatique, traitement de l'air per-mettant d'ajuster le rafraîchissement des salles aux réels besoins de chaque salle... Après une année de travaux, le nouveau centre entre en exploitation en juin 2017. Avec, à la clé, des résultats plus que probants : une économie énergé-tique annuelle de 1,8 GWh (gigawatts), des émissions de GES en baisse de 170 teqCO2 et 30 % d'économies sur les frais de fonctionnement...

EN ALSACE, UN CENTRE DE DONNÉES ÉCORESPONSABLE


6 7

TOUS EN SELLE ! Comme l'a montré le bilan carbone® de 2015, les déplacements représentent 44 % des émissions de GES de l'Assurance retraite. Le recours aux modes de déplacement alternatifs est donc l'une des réponses possibles et les caisses ne manquent pas d'imagination. Pour encourager les salariés à pédaler, les Carsat Aquitaine, Pays de la Loire, Bourgogne-Franche-Comté et Centre-Val de Loire, ainsi que la Cnav, ont ainsi signé un accord de remboursement des indemnités kilométriques.

Concrètement, les salariés effectuant avec leur vélo personnel (classique ou à assistance électrique) le trajet entre domicile et lieu de travail peuvent prétendre à une prise en charge des frais engagés, sous la forme d'une indemnité. La démarche a deux avantages : mettre la pédale douce sur les émissions de GES et participer au mieux-être des salariés. À la Carsat Pays de la Loire, 30 collaborateurs bénéficient de cette initiative. Et pour davantage de confort, le parking à vélos, muni d'un espace douche, est sécurisé et équipé d'une station de gonflage de pneus. En vue de la mise en place des indemnités vélo kilométriques, la Carsat Aquitaine a proposé aux agents intéressés trois sessions de « remise en selle » pour apprendre

à pédaler en toute sécurité. La caisse dispose également de deux garages à vélos. Et pour réserver l'un des deux vélos de service – dont un électrique –, un outil permet aux salariés de vérifier, en temps réel, la disponibilité, puis de réserver en toute autonomie.

TERRAIN Rouler collectif Et si vous partagiez une voiture, une fois par semaine, avec un collègue ? C'est l'invitation lancée par la Carsat Auvergne à ses salariés. Et pour les inciter à rouler collectif, la caisse n'a pas hésité, en 2017, à passer à la vitesse supérieure. En partenariat avec la CPAM et la direction régionale du service médical (DRSM), elle a lancé un nouveau service en ligne, dédié aux collaborateurs. L'objectif : mettre en relation les agents qui font le même trajet pour se rendre au travail ou en revenir. Pour cela, il suffit d'aller sur le site dédié et d'enregistrer son itinéraire. Les covoitureurs apparaissent alors sur une carte interactive. Une alerte e-mail est ensuite envoyée, dès qu'un nouvel inscrit souhaite partager le même trajet. L'enjeu est de tenter l'expérience du covoiturage au moins une fois par semaine. Ensuite, libre aux salariés d'y prendre goût. Car partager sa voiture, c'est pratique, économique et convivial ! À noter : la Carsat Auvergne a également lancé, en 2017, un plan de déplacements d'entreprise (PDE), afin d'optimiser les déplacements liés à l’activité professionnelle.

Un des visuels du lancement du nouveau service de covoiturage de la Carsat Auvergne

35 081 780 Tel est le nombre de kilomètres parcourus en 2017 (en voiture, train, avion...) par les salariés de l'Assurance retraite dans un cadre professionnel, soit près de 11 % de moins que l'année précédente.


8 9

TERRAIN Elles n'en perdent pas une miette ! Les Carsat Alsace-Moselle et Sud-Est se sont lancé un défi : moins de gâchis ! Et à la cantine, ça commence par arrêter d'avoir les yeux plus gros que le ventre. Car un plateau zéro déchet, c'est le premier pas pour s'engager. Le bon réflexe à adopter est de se servir à sa faim, à sa soif et, à la fin du repas, de trier son assiette. En Alsace-Moselle, au self-service comme en cuisine, une organisation efficace a été mise en place. Pour réduire le volume des déchets, la démarche consiste, en amont, à diminuer les emballages individuels et à privilégier les présentations en vrac (fromage à la coupe, yaourts en vrac...). Les équipes ont été formées pour servir les bonnes quantités : ni trop, ni trop peu. Et une fois à table, mieux vaut finir son pain. Car un « gaspillo-pain » mesure le pain non consommé. À la fin du repas, les convives sont invités à trier leur plateau sur une table dédiée. À la Carsat Sud-Est, la politique est la même : la lutte anti-gaspi. Les biodéchets sont collectés, puis transformés en compost. En 2017, plus de neuf tonnes de déchets ont ainsi été valorisées. Une façon écologique et responsable d'offrir une nouvelle vie à nos restes. Tri sélectif des déchets au self-service de la Carsat Alsace-Moselle

DÉJEUNERS... VIRTUELS !La Cnav en Île-de-France a saisi l'opportunité offerte par la passation du nouveau marché de titres restaurant pour expérimenter les titres dématérialisés. Les salariés gagnent à cette opération (plus de problème de rendu de monnaie ou d'à-valoir), et la dématérialisation évite l'utilisation de papier et d'encre pour imprimer les titres, de même que les transports pour les délivrer.

Avec environ 20 % du total des GES, l'immobilier constitue le troisième poste d'émission de GES au sein de l'Assurance retraite. En ce domaine, les améliorations sont apportées surtout lors des opérations de restructuration. Exemple avec la Carsat Rhône-Alpes.

La Carsat Rhône-Alpes s'est engagée en 2017 dans un contrat de perfor-mance énergétique (CPE) pour mener l'opération de rénovation de son siège, situé à Lyon. L'intérêt du CPE est non seulement de couvrir les travaux de rénovation réalisés par le groupement d'entreprises, mais aussi de contri-buer à l'atteinte des objectifs du Grenelle de l'environnement en termes de réduction de consommation énergétique des bâtiments.

Pour cela, après la livraison de l'immeuble, le groupement d'entre-prises retenu assurera également la maintenance des installations techniques, en s'engageant à respec-ter des valeurs cibles de consomma-tion, définies en fonction de l'usage, de la qualité de service et du niveau de confort attendus. Des mesures et des vérifications évalueront les économies d'énergie.

Le chantier a débuté à la fin de 2017 et la livraison de l'immeuble totalement réhabilité (façades et espaces intérieurs) est prévue pour la fin de 2019. À partir de cette date, la seconde phase dite « exploitation / mainte-nance », sera assurée par le même groupement durant cinq ans, soit jusqu'en 2025.

L'IMMOBILIER SE MET AU VERT


8 9

QUELQUES GRAMMES QUI PÈSENT LOURDLongtemps – c'était avant la dématérialisation –, la Sécurité sociale a été perçue comme une grande consommatrice de pa-pier. C'est de moins en moins vrai aujourd'hui, grâce à un en-semble de mesures. Par exemple, au lieu de l'habituel papier à 80 grammes par feuille, les achats de l'Assurance retraite ont privilégié le 75 g, puis le 70 g. Dans le même esprit, les com-mandes doivent être groupées pour atteindre au minimum 60 euros, afin de réduire le nombre de livraisons (et donc l'im-pact carbone). Le marché « approvisionnement en fournitures de bureau » prévoit aussi la dématérialisation de l'intégralité du processus de commande, depuis le catalogue jusqu'à l'enregis-trement automatique chez le fournisseur. Le volume porte sur environ 7 000 bons de commande, soit 25 % du total.

Enfin, le déploiement d'un marché interbranches d'imprimantes multifonctions, piloté par la Cnav, a été l'occasion de diffuser une nouvelle politique d'impression dans la branche retraite, visant à diminuer le parc de matériels et la consommation de cartouches d'encre, en réduisant le nombre d'imprimantes indi-viduelles au profit de périphériques connectés et partagés. Objectif : passer de deux, trois à six personnes par imprimante.

Quelques grammes par feuille finissent par peser lourd et les résultats se font rapidement sentir. De 872 tonnes en 2015, la consommation de papier de l'ensemble de l'Assurance retraite est ainsi passée à 859 tonnes en 2016, puis à 773 tonnes en 2017... Une imprimante multifonctions partagée, en service à la Cnav

UNE DEUXIÈME VIE POUR LES ORDIS…Tous responsables à l'Assurance retraite ! Pour illustrer cet engagement, les actions se multiplient en faveur du don et du recyclage. Exemple d'économie circulaire : la cession gratuite de matériels informatiques. La Cnav a ainsi lancé, au début de l’année 2017, une grande opération de cession d’écrans. Et plus précisément d’écrans 19 pouces, amortis, remplacés et en parfait état de fonctionnement. Sur les 550 salariés intéressés, 236 demandes ont pu être satisfaites. Une deuxième vague de cession de matériels (unités centrales et écrans) a bénéficié à trois associations caritatives et à cinq établissements scolaires. À la Carsat Normandie aussi, l’année 2017 a été celle du déstockage. Plus de 200 salariés, deux associations et dix établissements scolaires ont ainsi bénéficié de près de 400 écrans et postes de travail. Pour sa part, le matériel en mauvais état a été recyclé, puis revalorisé en matière première. Une seconde vie réussie !


10 11

La biodiversité fait son nid Tandis que la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, votée en 2016, inspire le plan cadre « développement durable » de l’Ucanss, la Carsat Nord-Est a décidé d’agir à son niveau. Et même à haut niveau ! Les arbres du site abritent en effet des nichoirs et des mangeoires à oiseaux. Une initiative simple et efficace pour favoriser la nidification de certaines espèces et leur apporter de la nourriture pendant l’hiver. L’objectif : participer à la sauvegarde des oiseaux et au maintien de la biodiversité. Pari réussi ! Les oiseaux peuvent désormais faire leur nid à la Carsat.

5 833C'est le nombre d'équipements (vidéo, visioconférences, connexions Skype...) installés au sein du réseau de l'Assurance retraite pour tenir des réunions à distance. Ce nombre est en progression de plus de 90 % par rapport à 2015.

Une boîte très vorace... Pour encourager le tri individuel des papiers, la Carsat Aquitaine a mis sur pied tout un dispositif de mobilisation. Outre la distribution de 500 boîtes de collecte dans les locaux de Bordeaux et dans les onze autres sites, la caisse a déployé une campagne de communication interne, à base de messages et d'affiches au ton humoristique et décalé. Un jeu concours « À chacun sa boîte ! » a facilité l'adhésion à la démarche, en proposant aux salariés de personnaliser leur boîte.

Une fois le papier glissé dans sa boîte, il est collecté par le personnel de ménage et récupéré dans une benne spécifique. Une société adaptée, Élise Atlantique, en assure ensuite l'enlèvement, le tri et l'acheminement vers des centres de traitement et de valorisation, en partenariat avec Écofolio et Veolia. L'opération a ainsi permis de récupérer 67 tonnes de papier en 2017.

Infographie des résultats du concours « À chacun sa boîte ! », organisé à la Carsat Aquitaine

TERRAIN

TERRAIN

Dans son marché de nettoyage avec un prestataire spé-cialisé, la Carsat Languedoc-Roussillon a intégré un haut niveau d'exigence en termes de minimisation des impacts sur l'environnement. La « solution biotechnologique » déployée par le prestataire retenu repose notamment sur l'utilisation de produits et de méthodes écoresponsables. L'entreprise recourt, par exemple, à une gamme de produits volontairement sans parfums artificiels, afin de ne pas dégager de COV (composés organiques volatils), nocifs pour la santé. Les contenants sont également réutilisables, afin de diminuer les déchets plastiques, tandis que les produits utilisés garantissent une forte réduction de la charge chimique des rejets et une biodégradabilité deux fois supérieure à celle du standard Écolabel.

LE NETTOYAGE LAVE PLUS PROPRE

Utilisation de produits d'entretien écoresponsables à la Carsat Languedoc-Roussillon


10 11

Le dialogue social a connu une forte progression ces dernières années au sein de l'Assurance retraite et – plus largement – dans tous les organismes de sécurité sociale. Une tendance qui s'est largement confirmée en 2017.

DIALOGUE SOCIAL : TOUJOURS PLUS

La COG qui s'achève faisait en effet du dialogue social l'un de ses axes forts. Objectif : mieux prendre en compte la réalité du terrain, grâce à l’association des salariés, et enrichir le dialogue avec leurs représentants. Ce défi semble largement relevé : pas moins de 46 accords locaux ont été signés en 2017, soit une augmentation de 50 % par rapport à 2015.

Ce chiffre est d’autant plus à souligner que nombre d’accords n’entrent pas dans le cadre des négociations obligatoires, tout en portant sur des sujets ambitieux : réorganisation de réseaux, modalités de travail à distance, NTIC… On peut signaler également certains accords locaux repris par le

Comex de l’Ucanss et valorisés comme porteurs de bonnes pratiques auprès du réseau interbranches.

Conformément à ses engagements de documenter l’information faite aux partenaires sociaux sur les projets de la branche retraite, la Cnav met à disposition des organismes des kits de présentation. Au programme 2017 : l'accompagnement des projets Odil (gestion des incivilités), les espaces libres-services en agences retraite, l'Ogeda (lutte contre la fraude) ou encore la mutualisation de la téléphonie.

PARITÉ : LA PREUVE PAR LES CHIFFRESEn 2017, les femmes représentaient 73 % de l’effectif de la Cnav et 66 % des recrutements en CDI réalisés durant l’année. Elles représentent aussi 78,2 % des bénéficiaires des points de compé-tence – une des composantes de la ré-munération des salariés – et 75,33 % des bénéficiaires d’une évolution au sein de la branche retraite.

LA RÉMUNÉRATION MISE À PLATL'écart entre les rémunérations moyennes est un reflet fidèle de la politique sociale d'une organisation ou d'une entreprise. Sur ce point, l'Assurance retraite affiche de meilleurs résultats que ceux de l'ensemble des entreprises. Le ratio entre la moyenne des rémunérations des 10 % de salariés touchant les salaires les plus élevés et celle des 10 % touchant les rémunérations les moins élevées s'est d'ailleurs réduit ces dernières années. Il est surtout inférieur au ratio de 2,98 %,

calculé par l'Insee pour l'ensemble des salariés français du secteur privé.

Si elle est plus égalitaire, la politique salariale de l'Assurance retraite – et plus largement celle de la Sécurité sociale – est aussi plus favorable aux employés et aux cadres que celle de l'ensemble des entreprises. Le salaire brut annuel moyen est ainsi de 32 300 euros pour un salarié non-cadre et de 45 170 euros pour un cadre.


12 13

En 2017, la Cnav a maintenu son taux d'emploi de salariés handicapés au-delà de l'obligation légale (6 %), avec une proportion de 8,76 % de collabo-rateurs en situation de handicap, contre 7,34 % l'année précédente et 4,35 % en 2012, lors de la signature de la première convention avec le FIPHFP (Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique). En 2017 également, les organismes du réseau ont passé six marchés avec des entreprises du secteur protégé, pour un total de près de 300 000 euros HT, qui ont donné du travail aux salariés de ces structures.

Enfin, 25 % des 754 implantations de l'Assurance retraite – Cnav, Carsat, agences, points d'accueil retraite… – sont en conformité avec la réglementation relative à l'accessibilité des « établissements recevant du public » (ERP). Ce pourcentage est encore trop faible, mais il progresse de façon régulière (13 % en 2015 et 17,5 % en 2016).

L'ASSURANCE RETRAITE OUVERTE AU HANDICAP

Changeonsnotre regard

EnsEmblE avEc nos différEncEs

Affiche_CNAV_2013_OK.indd 1

20/02/13 16:47

ContaCtez la référente handiCap ou le serViCe santé au traVail

parlons-enmaintenant

EnsEmblE avEc nos différEncEs

Affiche_CNAV_2013_OK.indd 4

20/02/13 16:47

La Cnav poursuit et déploie ses actions en matière de recrutement et de maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap. Ses engagements sont inscrits dans la nouvelle convention handicap 2016-2017, approu-vée par le FIPHFP (Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique), mais ils ne s’expriment pas que sur le papier. Ils se manifestent aussi par des opérations concrètes. En février 2017, la Cnav a ainsi organisé, en partenariat avec les Cap Emploi d'Île-de-France, son premier forum de recrutement dédié aux demandeurs d’emploi en situation de handicap. Cette première édition a permis de réunir près d’une centaine de candidats. L’enjeu de cette journée : présenter les postes à pourvoir en Île-de-France, communiquer sur la politique « diversité » de la Cnav et, enfin, présenter quatre métiers : hôte d’accueil, comptable, technicien du compte individuel retraite et technicien de la relation de service. À l’issue des entretiens de présélection, 30 % des candi-dats ont poursuivi le processus de recrutement. Un bilan encourageant !

HANDI-ENGAGÉE !

TERRAIN Le dialogue, ça s'apprend... La Carsat Pays de la Loire a organisé une formation sur le dialogue social et la RSO. Destinée aux 110 managers de la caisse, elle est animée en interne par l’équipe du département relations sociales et développement durable. Facteur de performance, créateur de normes au travers des accords avec les partenaires sociaux, le dialogue social est également une réalité quotidienne pour chaque manager. Il est donc essentiel de bien en maîtriser les mécanismes, mais aussi la culture dont il est l’expression. La formation dure une journée, avec des groupes de huit à douze managers issus de toutes les directions. Elle recourt à une pédagogie active, avec des exercices et des exemples tirés du dialogue social de l’organisme. Il est aussi fait appel à certains résultats du baromètre social institutionnel (BSI), permettant d’éclairer la place et les effets du dialogue social au sein de la Carsat. À ce jour, dix sessions de formation ont été organisées pour 80 managers. Chacune d'elles a recueilli une note de satisfaction de 8,5 à 9.

Affiches de communication interne de la Cnav sur le handicap


12 13

En 2017, la Cnav a étendu son offre de service en matière de cartographie des aires de mobilité (fiches emplois, schémas des passerelles...) aux métiers de l’informatique et à ceux de l’agence comptable. Il s'agit, en l'occurrence, d’anticiper les transformations des activités et des emplois au sein des différents domaines de compétence, qu'elles résultent de l'évolution des outils et de l’organisation des activités, ou qu'elles intègrent les évolutions contextuelles (renouvel-lements générationnels…). Ces travaux ont notamment permis d’établir des feuilles de route par métier.

Sur un plan plus large, des démarches ont également été engagées afin d’appuyer le pilotage stratégique RH de l'Assurance retraite. À cette fin, et avec l’appui du réseau, la Cnav développe une cartographie GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences) de la branche retraite. Le volet rétrospectif – quantitatif comme qualitatif – des politiques GPEC a été réalisé au cours de 2017. Un volet prospectif est programmé pour le premier semestre 2018.

Instauré pour soutenir les projets nationaux, le dispositif d’accompagnement du changement est également proposé aux organismes du réseau, afin d'appuyer leurs démarches de réorganisations locales. Il s’impose ainsi progressivement comme un outil de référence. Ce dispositif a notamment été déployé au niveau national sur le chantier des courriers Eptica, sur le projet de mutualisation des traitements d’appels téléphoniques Arc Atlantique, ou encore sur la mise en place de l’outil Ogeda (outil de gestion des alertes), utilisé dans la lutte contre la fraude.

Au-delà de sa diffusion au sein du réseau de l'Assurance retraite, le dispositif d’accompagnement du changement déployé depuis trois ans inspire aussi les partenaires institutionnels. Une présentation détaillée en a été faite aux pilotes de réseau RH de l’Acoss et des consultants RH de la Cnam sont inscrits à un parcours de formation dédié.

L'ASSURANCE RETRAITE À LA CARTE

ACCOMPAGNEMENT À TOUS LES ÉCHELONS

2/3En matière de RH, près des deux tiers (62,5 %) des organismes de l'Assurance retraite mettent en œuvre des méthodes favorisant la sécurisation du processus de recrutement et 50 % mènent des actions de sensibi-lisation à la diversité (handicap, seniors, égalité femmes-hommes…).

La qualité de vie au travail (QVT), c'est aussi… hors du travail ! Aussi, dans le cadre du protocole d’accord local relatif à la promotion de la diversité et de l’égalité des chances, la Carsat Sud-Est s’engage-t-elle à faciliter la conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle, en respectant notamment les responsabilités familiales des salariés. Pour cela, les salariés dont les enfants sortent de l’école maternelle ou élémentaire le mercredi à 11h20, en raison de l’aménagement des rythmes scolaires, ont la faculté de poser un crédit d’heures dès 11 h, tous les mercredis, en période scolaire (sans limitation dans le mois), afin d’aller les chercher à la sortie de l’école.

L'HEURE DE LA SORTIE


14 15

En 2017, s'est achevé le deuxième plan Santé, sécurité et conditions de travail, (PSSCT). Cette démarche à la fois ambitieuse et pragmatique s'est traduite par des avancées très concrètes en matière de prévention, saluées et reconnues par les partenaires sociaux. Parmi celles-ci :

• la mise en place d’un dispositif national d’anticipation et d’accompagnement du changement et des transformations d’organisations,

• le développement d’un outil en matière de politique managériale – le « Guide des repères managériaux de la branche retraite » –, référentiel retraçant les attentes de l'Assurance retraite en matière de pratiques managériales et offrant aux mana-gers des outils d’auto-évaluation,

• le déploiement d’outils pour la prévention des risques, avec une offre d’écoute en matière de risques psychosociaux (cellule d’écoute, cellule de crise…), un outil de gestion des incivilités et la déclinaison d’accords PSSCT locaux sur l’ensemble de la branche retraite.

Le prochain plan couvrira la période 2018-2022. Au-delà des dispositifs de prévention déjà en place et de la prolongation de démarches engagées (accompagnement du changement et des managers), il ouvrira trois nouveaux chantiers :

• une étude-recherche visant à prévenir les causes de l’absentéisme,

• l’expérimentation d’un dispositif de repérage et de traitement des « irritants » au travail,

• une étude sur les impacts des nouvelles modalités de travail sur les organisations et sur les salariés.

PRÉVENTION : D'UN PLAN À L'AUTRE

TERRAIN Un jour ensemble La Carsat Auvergne a tenu, en novembre 2017, une assemblée générale du personnel dans une configuration rassemblant tous les salariés en même temps, dans un même lieu. Cette assemblée a surtout été la première conçue par le personnel lui-même, avec l'appui du service communication. La direction avait donné carte blanche. Un groupe de travail composé de salariés issus de différents secteurs a donc imaginé la journée dans les moindres détails : sujets, découpage, interventions, quizz, vidéos… Une fois le projet validé, le groupe l'a mené en totale autonomie. Une belle preuve de l’implication du personnel dans les projets de la Carsat, de sa volonté de prendre en compte les attentes des collègues et de la confiance mutuelle entre direction et collaborateurs. Cette journée avait pour fil conducteur « Un jour ensemble ». Le contrat a été rempli et nombre de salariés ont souligné la qualité des interventions, la diversité des sujets, les moments de convivialité (café, déjeuner, atelier photos) et la simplicité des échanges.

TERRAIN Un engagement dans la vie locale Dans le cadre de sa démarche RSO, la Carsat Pays de la Loire participe à l'élaboration du contrat de ville entre l'État et Nantes Métropole. Elle a notamment été à l'initiative de la création d'un groupe sur le volet santé, non prévu initialement dans ce contrat. L'objectif est de faciliter l'accès aux droits en matière de santé sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

La Carsat était ainsi présente, en septembre 2017, au forum « Bien vivre sa santé ». L'enjeu était d'attirer, de manière ludique et interactive, les jeunes et leurs parents sur le stand du service social qui accompagne les assurés confrontés au non-recours aux droits (incompréhension et méconnaissance des dispositifs de santé), aux soins (freins sociaux, économiques, culturels et psychologiques) et à la prévention santé (méconnaissance des services de prévention en santé).

« Un jour ensemble » : l'assemblée générale du personnel à la Carsat Auvergne


14 15

La course du cœur L’Assurance retraite s’engage contre le cancer du sein, et au pas de course. Les Carsat Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées, mais aussi la Cnav, ont d’ailleurs mouillé le maillot. Elles ont participé respectivement à la « Montpellier Reine », à « Octobre rose » – le mois de mobilisation pour le dépistage du cancer du sein –, et à « Odyssea ». Des courses caritatives, dont les fonds collectés sont reversés à différentes associations impliquées dans la lutte contre la maladie. La Carsat Midi-Pyrénées a vu la course en rose. Elle s’est démarquée par sa motivation. Plus de 77 salariés, revêtus de leur maillot rose, ont couru pour la cause. En Languedoc-Roussillon, une équipe « Sécurité sociale » – constituée de 377 salariés de la Carsat, CAF, CPAM, DRSM, Urssaf et SSI – a couru sous le même maillot et avec une signature commune : « Ma sécu s’engage ! ». Et à Paris, près de 280 salariés ont participé à la course Odyssea sous les couleurs de la Cnav. Trois occasions de montrer que la Sécu a du cœur. En Languedoc-Roussillon, une équipe « Sécurité sociale » a couru sous le même maillot

TERRAIN

LE JEU, C'EST DU SÉRIEUX

Le développement du télétravail et de la mobilité soulève la question de la sécurité informatique. La Cnav a donc innové en développant un programme de sensibilisation à la sécurité informatique sous forme d'un serious game destiné plus particulièrement à la population des salariés « nomades » (collaborateurs dotés de micros portables). Ce format ludique capte l’attention des utilisateurs et permet ainsi de revenir sur des pratiques très ancrées.

TERRAIN Stages à tout âge La prise en compte des parties prenantes et l'engagement dans la vie locale débouchent parfois sur des dispositifs innovants d'échanges et de mutualisation. La Carsat Bretagne a ainsi participé à la création d'un réseau interentreprises original. Son but : aider les enfants des salariés à trouver un stage adapté à leur parcours de formation, en échangeant les demandes et les offres de stages.

Dans son marché d'intérim, la Cnav a introduit une clause sociale portant sur l'insertion professionnelle des personnes en difficulté. En 2017, l'insertion des personnes éloignées de l'emploi a ainsi représenté 20 % de la masse salariale couverte par le marché, tandis que les personnes en situation de handicap ont bénéficié de 9 259 heures de travail dans le cadre des prestations prévues par le contrat.

S'IMPLIQUER POUR INSÉRER

27 % Plus du quart des marchés supérieurs à 20 000 euros HT passés en 2017 par l'Assurance retraite, soit 112 sur 411, comportaient une clause sociale.

Pilo

tag

e et

co

ord

inat

ion

: C

nav,

Dire

ctio

n d

e la

co

mm

unic

atio

n –

Cré

atio

n et

réa

lisat

ion

: P

2C/P

AR

IMA

GE

– Im

pre

ssio

n :

Cna

v

Retrouvez-nous sur : www.lassuranceretraite.fr

et Twitter.

773tonnes de papier consommées, soit une baisse de 11 % en deux ans

94 % des Carsat ont déployé un plan d'action ou un accord sur la qualité de vie au travail

8,76 % d'emploi de salariés handicapés, pour une obligation légale de 6 %

Directeur de la publication : Renaud Villard

Directrice de la rédaction : Anne Renault

Rédactrice en chef : Lydie Léger

Ce rapport doit beaucoup aux contributions des Carsat, de la direction de l'animation du réseau RH et de la DRH de la Cnav.

Crédits photos : Carsat – iStock – 7 000 – Yann Leborgne – Patrick Sagnes – DR

En couverture : Caroline Lévy, direction régionale du contentieux et de la lutte contre la fraude

MIEUX QU’UN LONG DISCOURS...Mieux qu'un long discours, quelques chiffres – tirés du logiciel Perl's de suivi des indicateurs de la RSO – donnent une idée des résultats obtenus par la branche retraite en la matière...

de salariés seniors (45 ans et plus) parmi les bénéficiaires d'une formation

47 % des marchés passés en 2017 comportaient une clause environnementale

48 % Autres chiffres :

millions de kWh consommés, contre 85,2 millions en 2016, soit une baisse de près de 9%

d'organismes ayant réalisé des actions sur leur territoire avec les parties prenantes

de véhicules émettant moins de 110 gCO2/ km (75 % en 2016)

77,8 94 % 81 %

Chaque année, la Cnav édite un rapport national d’activité complété de trois rapports thématiques.Présentation des couvertures des quatre rapports de l’édition 2017 :

Parution juin 2018 Parution octobre 2018

2017 RAPPORT DE RESPONSABILITÉ

SOCIÉTALEÉDITION OCTOBRE 2018

Parution septembre 2018

2017 RAPPORT ÎLE-DE-FRANCE

ÉDITION SEPTEMBRE 2018

Parution juin 2018

2017 RAPPORT ACTION SOCIALE

ÉDITION JUIN 2018

2017 RAPPORT NATIONAL D’ACTIVITÉ

ÉDITION JUIN 2018

regards croisÉs · agir local vers un nouveau plan cadre depuis 2007, trois plans cadres «...

Documents