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Redéveloppement propriété contaminée : opportunité d’affaireétude de cas

Présenté par : Martin LaRoche

Mai 2005

Mise en contexteMise en contexte

Concessionnaire automobile existant sur un terrain restreint

Augmentation du volume d’affaires au cours des cinq dernières années

Terrain adjacent vacant présentant des dimensions idéales pour un projet d’agrandissement et de stationnement

Aménagement prévuAménagement prévu

Atelier Carrosserie

Peinture

Stationnement Inventaire de véhicules neufs et usagés

Véhicules en réparation

Fonderie : McArthur Alex & Co. (1890-1926)

Fonderie : American Iron & Metals (1926-1987)

Ville de Montréal (depuis 1987) : reprise suite à une expropriation En 1987, la Ville non consciente des problèmes

environnementaux potentiels

HistoriqueHistorique

Superficie : 6 000 m²

Valeur du terrain : 180 000$ (année 2000)

Coûts de restauration estimés 1987 : 250 000$

1998 : 750 000$

TerrainTerrain

Localisation du siteLocalisation du site

ContaminationContamination

Présence de métaux et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (> critère industriel/commercial)

Contamination à moins de 3 m de profondeur, sans impact sur l’eau souterraine

La contamination affecte l’ensemble de la propriété

Programme Revi-solsProgramme Revi-sols

50% à 70% de subvention sur les coûts de décontamiantion

Sur l’île de Montréal, géré conjointement par la Ville de Montréal et le Gouvernement du Québec

Municipalité n’ayant pas d’expert en environnement : assistance de la direction régionale du ministère avant de soumettre le dossier à Québec

Programme terminé depuis mars 2005

En attente d’un nouveau programme incitatif

Financement et réalisation du projetFinancement et réalisation du projet

Scénario 1 : aucune subvention

Scénario 2 : Subvention Revi-Sols (50%) sur la restauration du

terrain

Scénario 3 : Subvention Revi-Sols et analyse de

risques

Restauration du terrain

750 K$ 375 K$(50% 250 K$)

125 K$

Construction de l’atelier

500 K$ 500 K$ 500 K$

Total 1,25 M$ 875 K$ 625 K$

Demande de dérogation au MDDEP

Avis de redéveloppement dans les journaux

Séance d’information publique

Compte-rendu de la séance

Analyse de risquesAnalyse de risques

Caractérisation complémentaire Eaux souterraines

Contaminants additionnels

Volets Santé

Environnement

Eaux souterraines

ProcédureProcédure

Résultats (étude de cas)Résultats (étude de cas)

Santé Risques par contact direct

Environnement Risques négligeables

Eaux souterraines Impacts non significatifs

ConventionConvention

Restrictions d’usage

Acte notarié

Dépôt ultérieur au Bureau de la publicité des droits

Mesures de gestion du risque

Plan des travaux

Permis municipaux (ex. : greffier)

Demande de CADemande de CA

Durée et coûtsDurée et coûts

Durée : moyenne de 3 à 4 mois

Coûts : entre 25 K$ et 75 K$ selon la complexité des cas

L’analyse de risques et l’aide gouvernementale ont permis de réaliser la transaction

Le risque relié à ce terrain situé en bordure d’un secteur résidentiel a été diminué et taxes pour la ville et emplois conservés dans le secteur

Une interaction régulière avec les gestionnaires a accéléré les démarches

Conclusion sur l’étude de casConclusion sur l’étude de cas

Terrains contaminés qui représentent de belles opportunités d’affairesTerrains contaminés qui représentent de belles opportunités d’affaires

Contamination aux métaux et/ou HAP où l’analyse de risque est possible au Québec

Contamination complexes qui font peur à tout le monde : il existe aujourd’hui des solutions

Terrains dont les études n’ont pas été actualisées avec les connaissances exemple : sols vs déchets

Un peu de patience et un partenariat de confiance avec votre conseiller en environnement

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