PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N ° 12 - FEVRIER 2011

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SOMMAIRE

ARS Languedoc RoussillonArrêté N °2010333-0029 - Arrêté ARS LR/2010-1056 modificatif de l'arrêté 2010-119portant délégation de signature - DT du Gard .................................... 1

Délégation térritoriale du Gard ARSArrêté N °2011039-0002 - Arrêté portant modification de l'arrêté n ° 2010-302-0021fixant le prix moyen de l'Institut Médico- Educatif 'Rochebelle - SectionIMP- Pro' à Alès, au titre de l'année 2010 .................................... 5

Arrêté N °2011039-0003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n ° 2010-302-0021fixant le prix moyen de l'Institut Médico- Educatif 'Rochebelle - SectionPolyhandicapés à Alès, au titre de l'année 2010 .................................... 8

Arrêté N °2011039-0004 - Arrêté portant modification de l'arrêté n ° 2010-032-0007fixant le prix moyen de l'Institut Médico- Educatif 'Les Violettes' - SectionIMP- Pro' à Bagnols/ Cèze, au titre de l'année 2010 .................................... 11

Arrêté N °2011039-0005 - Arrêté portant modification de l'arrêté n ° 2010-018-0003fixant le forfait moyen dela structure expérimentale 'Accueil - Adolescents -Sésame - à Vauvert, au titre de l'année 2010 .................................... 14

Arrêté N °2011039-0007 - Arrêté portant modification de l'arrêté n ° 2010-032-0006 fixant le prix moyen de l'Institut Médico- Educatif 'Les Violettes - SectionSASEA' à Bagnols/ Cèze, au titre de l'année 2010 .................................... 17Arrêté N °2011039-0008 - Arrêté portant modification de l'arrêté n ° 2010-0021fixant le prix moyen de l'Institut Médico- Educatif La Barandonne' à Pont StEsprit , au titre de l'année 2010 .................................... 20

DDPPArrêté N °2011035-0004 - Arrêté portant attribution d'un mandat sanitaire à MmeNhatécüa SAFFAR vétérinaire à VAUVERT (30). .................................... 23Arrêté N °2011035-0005 - Arrêté portant attribution d'un mandat sanitaire à MeEléonore LETERRIER vétérinaire à NIMES (30) .................................... 26

DDTMArrêté N °2011020-0025 - Arrêté portant autorisation de capture de spécimenappartenant à des espèces protégées .................................... 29Arrêté N °2011020-0026 - Arrêté portant dérogation aux interdictions dedestruction, capture, transport, relâcher, perturbation d'espèces animalesprotégées et de la destruction, altération, dégradation de leurs habitats dansle cadre des travaux du schéma d'amélioration des réseaux d'évacuation des cruesvers la mer en Camargue Gardoise, effectués par le Syndicat mixte de la CamargueGardoise .................................... 34Arrêté N °2011034-0010 - Arrêté portant désignation des membres du Conseild'Administration de l'Office Public de l'Habitat du Gard - 'Habitat du Gard' .................................... 43

Arrêté N °2011034-0011 - Arrêté portant désignation des membres du Conseild'Administration de l'Office Public de l'Habitat du Grand Alès - 'LogisCévenols' .................................... 46Arrêté N °2011035-0007 - Arrêté portant désignation des membres du Conseild'Administration de l'Office Public de l'Habitat de la Communauté de Communes duPays Grand Combien .................................... 49

Arrêté N °2011039-0009 - Arrêté de dérogation aux règles d'accessibilité dans lesétablissements recevant du public sur la commune de LA CALMETTE. .................................... 52Arrêté N °2011039-0010 - Arrêté de dérogation aux règles d'accessibilité dans lesétablissements recevant du public créés dans un bâtiment existant sur la communede NIMES. .................................... 55Arrêté N °2011039-0011 - Arrêté de dérogation aux règles d'accessibilité dans lesétablissements recevant du public existants sur la commune de NIMES .................................... 58Arrêté N °2011039-0012 - Arrêté de dérogation aux règles d'accessibilité dans lesétablissements recevant du public créés dans un bâtiment existant par changementde destination sur la commune de NIMES. .................................... 61Arrêté N °2011039-0013 - Arrêté de dérogation aux règles d'accessibilité dans lesétablissements recevant du public créés dans un bâtiment existant par changementde destination sur la commune de VALLABRIX. .................................... 64Arrêté N °2011039-0014 - Arrêté de refus de dérogation aux règles d'accessibilitédans les établissements recevant du public existants sur la commune de NIMES. .................................... 67Arrêté N °2011040-0001 - Arrêté portant modification des statuts de l'Union desASA de Petite Camargue .................................... 70

DISEArrêté N °2011033-0005 - arrêté d'opposition à Mme Carine Daniel Saint Andre deRoquepertuis .................................... 73Arrêté N °2011039-0001 - Construction d'une station d'épuration et de rejet deseaux usées après traitement sur la commune de CALVISSON .................................... 77

PréfectureSecrétariat Général

Arrêté N °2011038-0006 - AP portant modification des statuts du Syndicatd'Assainissement de Bagnols- sur- Cèze et sa Région (S.A.B.R.E.) .................................... 85Arrêté N °2011038-0007 - AP portant modification des statuts de la Communauté deCommunes 'Beaucaire Terre d'Argence' .................................... 88

Arrêté N °2011038-0008 - AP portant adhésion de la commune de GAILHAN au SyndicatMixte de Défense de la Forêt du Sommiérois .................................... 95

Arrêté N °2011038-0009 - Agrément de la SAS FAURE COLLECTE D'HUILES pour leramassage des huiles usagées dans le Gard .................................... 98