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PUY-DE-DÔME

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°63-2018-016

PUBLIÉ LE 14 FÉVRIER 2018

Sommaire

63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme63-2018-01-31-003 - Arrêté n°18-00134 portant composition de la Commission de

Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme (5 pages) Page 3

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme63-2018-02-10-001 - ARRETE N° 2018-18 du 10/02/2018 portant agrément à l'UFOLEP

pour les formations aux premiers secours (2 pages) Page 9

63-2018-02-08-001 - Arrêté Préfectoral portant abrogation de l'habilitation sanitaire au Dr

Jacques MOTTIN (2 pages) Page 12

63-2018-02-02-007 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur en

prévention et secours civiques (par ordre alphabétique) (1 page) Page 15

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme63-2018-02-12-001 - 18-00154 nomination régisseurs (1 page) Page 17

63-2018-02-07-003 - AP Lempdes 1 caméra (2 pages) Page 19

63-2018-01-30-002 - Arrêté de convocation des électeurs de la section de Saignes,

commune de Vernet-Sainte-Marguerite (3 pages) 2

63-2018-02-02-008 - Arrêté modificatif MHT 63 promotion janv 2018 (90 pages) Page 26

63-2018-02-05-003 - ARRÊTÉ N° 2018-SPI-005 portant convocation des électeurs pour

l'élection municipale partielle complémentaire de la commune de BOUDES (3 pages) Page 117

63-2018-02-08-002 - arrêté n°18 00147 du 8 février 2018 portant renouvellement de la

composition de la CLE du SAGE de la Dore dans le cadre du renouvellement complet de

cette commission (6 pages) Page 121

63-2018-02-14-002 - ARRETE N°18-00161 DU 14 FEVRIER 2018 PORTANT

DELEGATION DE SIGNATURE A M RIQUELME SOUS PREFET D ISSOIRE (8

pages) Page 128

63-2018-02-08-003 - Arrêté portant abrogation de l'arrêté préfectoral n°15-01409 en date

du 21 octobre 2015 fixant le montant des contributions dues par les communes de résidenc

au titre des frais de fonctionnement des écoles primaires des communes de Bagnols et de

Larodde au sein du RPI Bagnols-Larodde-Cros-Labessette-Trémouille-saint-Loup (2

pages) Page 137

63-2018-02-05-004 - RECRUTEMENT EHPAD MON REPOS LEZOUX (2 pages) Page 140

DTPJJ Auvergne63-2018-02-07-004 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation du Foyer

Clair-Matin,géré par l'association ALTERIS (4 pages) Page 143

63-2018-02-07-005 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation du SHD Les

Margerides, géré par l'association ALTERIS (3 pages) Page 148

2

63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion

Sociale du Puy-de-Dôme

63-2018-01-31-003

Arrêté n°18-00134 portant composition de la Commission

de Médiation (DALO) du Puy-de-DômeArrêté n°18-00134 portant composition de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme

63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme - 63-2018-01-31-003 - Arrêté n°18-00134 portant composition de la Commissionde Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme 3

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des

Populations du Puy-de-Dôme

63-2018-02-10-001

ARRETE N° 2018-18 du 10/02/2018 portant agrément à

l'UFOLEP pour les formations aux premiers secours

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-10-001 - ARRETE N° 2018-18 du 10/02/2018 portantagrément à l'UFOLEP pour les formations aux premiers secours 9



63-2018-02-08-001

Arrêté Préfectoral portant abrogation de l'habilitation

sanitaire au Dr Jacques MOTTIN

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-08-001 - Arrêté Préfectoral portant abrogation del'habilitation sanitaire au Dr Jacques MOTTIN 12



63-2018-02-02-007

Liste nominative des candidats admis à l'examen de

formateur en prévention et secours civiques (par ordre

alphabétique)Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur en prévention et secours civiques

(par ordre alphabétique)

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-02-007 - Liste nominative des candidats admis à l'examende formateur en prévention et secours civiques (par ordre alphabétique) 15

63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-02-007 - Liste nominative des candidats admis à l'examende formateur en prévention et secours civiques (par ordre alphabétique) 16

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme

63-2018-02-12-001

18-00154 nomination régisseurs

Arrêté portant nomination des régisseurs de la régie de recettes du commissariat de

Clermont-Ferrand

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-12-001 - 18-00154 nomination régisseurs 17

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-12-001 - 18-00154 nomination régisseurs 18


63-2018-02-07-003

AP Lempdes 1 caméra

Arrêté autorisant l'enregistrement audiovisuel des interventions d'un agent de police municipale

de la commune de LEMPDES

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-07-003 - AP Lempdes 1 caméra 19


63-2018-01-30-002

Arrêté de convocation des électeurs de la section de

Saignes, commune de Vernet-Sainte-Marguerite

Arrêté de convocation des électeurs de la section de Saignes, commune de

Vernet-Sainte-Marguerite afin de procéder à l'élection d'une commission syndicale

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-01-30-002 - Arrêté de convocation des électeurs de la section de Saignes, commune de Vernet-Sainte-Marguerite 22


63-2018-02-02-008

Arrêté modificatif MHT 63 promotion janv 2018

médailles travail arrêté modificatif janv 2018

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-02-008 - Arrêté modificatif MHT 63 promotion janv 2018 26


63-2018-02-05-003

ARRÊTÉ N° 2018-SPI-005 portant convocation des

électeurs pour l'élection municipale partielle

complémentaire de la commune de BOUDESLes électeurs de la commune de BOUDES sont convoqués le dimanche 18 mars 2018 et, au cas où

un deuxième tour de scrutin serait nécessaire, le dimanche 25 mars 2018, à l'effet de procéder à

l'élection de deux conseillers municipaux. Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos le même jour à

18 heures.

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-05-003 - ARRÊTÉ N° 2018-SPI-005 portant convocation des électeurs pour l'élection municipale partiellecomplémentaire de la commune de BOUDES 117


63-2018-02-08-002

arrêté n°18 00147 du 8 février 2018 portant

renouvellement de la composition de la CLE du SAGE de

la Dore dans le cadre du renouvellement complet de cette

commission

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-08-002 - arrêté n°18 00147 du 8 février 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGEde la Dore dans le cadre du renouvellement complet de cette commission 121


63-2018-02-14-002

ARRETE N°18-00161 DU 14 FEVRIER 2018 PORTANT

DELEGATION DE SIGNATURE A M RIQUELME

SOUS PREFET D ISSOIRE

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-14-002 - ARRETE N°18-00161 DU 14 FEVRIER 2018 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MRIQUELME SOUS PREFET D ISSOIRE 128


63-2018-02-08-003

Arrêté portant abrogation de l'arrêté préfectoral

n°15-01409 en date du 21 octobre 2015 fixant le montant

des contributions dues par les communes de résidenc au

titre des frais de fonctionnement des écoles primaires des

communes de Bagnols et de Larodde au sein du RPI

Bagnols-Larodde-Cros-Labessette-Trémouille-saint-Loup

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-08-003 - Arrêté portant abrogation de l'arrêté préfectoral n°15-01409 en date du 21 octobre 2015 fixant lemontant des contributions dues par les communes de résidenc au titre des frais de fonctionnement des écoles primaires des communes de Bagnols et de Laroddeau sein du RPI Bagnols-Larodde-Cros-Labessette-Trémouille-saint-Loup

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63-2018-02-05-004

RECRUTEMENT EHPAD MON REPOS LEZOUX

63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2018-02-05-004 - RECRUTEMENT EHPAD MON REPOS LEZOUX 140

DTPJJ Auvergne

63-2018-02-07-004

Arrêté portant renouvellement de l'autorisation du Foyer

Clair-Matin,géré par l'association ALTERIS

Arrêté portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'Association ALTERIS pour le

fonctionnement du Foyer Clair-Matin situé à Chamalières, pour une durée de 15 ans à compter du

3/01/2017

DTPJJ Auvergne - 63-2018-02-07-004 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation du Foyer Clair-Matin,géré par l'association ALTERIS 143

DTPJJ Auvergne

63-2018-02-07-005

Arrêté portant renouvellement de l'autorisation du SHD

Les Margerides, géré par l'association ALTERIS

Arrêté portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association ALTERIS pour le

fonctionnement du Service d'Herbergements Diversifiés des Margerides dont le siège administratif

est situé à Clermont-Ferrand, pour une durée de 15 ans à compter du 03/01/2017

DTPJJ Auvergne - 63-2018-02-07-005 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation du SHD Les Margerides, géré par l'association ALTERIS 148

recueil des actes administratifs spÉcial n°63-2018-016 … · 63-2018-02-12-001 - 18-00154...

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