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RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N° 84-2019-048

PUBLIÉ LE 17 MAI 2019

Sommaire

38_REC_Rectorat de l'Académie de Grenoble84-2019-05-14-005 - Arrêté d'intérim CARRE PISTOLLET Nadine (2 pages) Page 4

69_Rectorat de Lyon84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations (8 pages) Page 6

84-2019-04-16-020 - Annexe arrêté pourcentages minimaux de bacheliers professionnels

en BTS (2 pages) Page 14

84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 (8 pages) Page 16

84-2019-04-16-018 - Annexe arrêté seuils minimaux bacheliers technologiques DUT (1

page) Page 24

84-2019-04-16-019 - Arrêté du 16 avril 2019 portant définition de pourcentages

d'admission des bacheliers professionnels dans les sections de techniciens supérieurs des

lycées publics de l'académie de Lyon (1 page) Page 25

84-2019-04-16-017 - Arrêté du 16 avril 2019 portant définition de pourcentages

d'admission des bacheliers technologiques dans les instituts universitaires de technologie

de l'académie de Lyon (1 page) Page 26

84-2019-04-16-015 - Arrêté rectoral du 16 avril 2019 portant définition de pourcentages

minimaux d'admission des candidats boursiers dans les établissements d'enseignement

supérieur de l'académie de Lyon (1 page) Page 27

84-2019-04-23-002 - Arrêté rectoral du 23 avril 2019 établissant les capacités d'accueil

dans les formations du premier cycle de l'enseignement supérieur de l'académie de Lyon (1

page) Page 28

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes84-2019-05-16-002 - 2019-22-0050-Portant modification de la composition du Conseil

territorial de santé de la circonscription départementale de la Loire (5 pages) Page 29

84-2019-05-16-003 - 2019-22-0051- Portant modification de la composition du bureau de

la commission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant

l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscription départementale

de la Loire (5 pages) Page 34

84-2019-05-17-002 - Arrêté 2019-16-0048 du 17 mai 2019 portant désignation des

représentants d'usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique d'Argonay -

Pringy (Haute-Savoie). (2 pages) Page 39

84-2019-05-17-001 - Arrêté 2019-16-0050 du 17 mai 2019 portant désignation des

représentants d'usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique de Châtillon -

Châtillon en Michaille (Ain). (2 pages) Page 41

84-2019-05-14-003 - Arrêté n° 2018-14-0024 portant extension de capacité de trois places

d’hébergement temporaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées

dépendantes (EHPAD) « Au Fil de l’Eau » à Volvic. (3 pages) Page 43

2

84-2019-05-14-004 - Arrêté n° 2019-14-0008 portant cession des autorisations détenue par

le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de la Montagne Thiernoise au profit du

CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » pour la gestion des

établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) : -«

Résidence Chandalon » à Chabreloche ; -« Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel. (3

pages) Page 46

84-2019-05-14-002 - Arrêté n° 2019-14-0020 portant renouvellement d’autorisation de

l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence

Jolivet » aux Martres de Veyre. (3 pages) Page 49

84-2019-05-16-001 - Arrêté n°2019-01-0022 portant modification d'agrément pour

effectuer des transports sanitaires terrestres de la SARL SOINS AMBULANCES (3

pages) Page 52

84-2019-05-15-012 - Arrêté n°2019-17-0281 Portant autorisation au Centre Hospitalier

Annecy Genevois de l'activité de soins de médecine en hospitalisation à temps partiel sur

le site de Seynod (4 pages) Page 55

84_SGAMISE_Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'IntérieurSud-Est

84-2019-05-15-013 - ARRETE PREFECTORAL n°

SGAMISEDRH-BR-2019-05-14-01 fixant la liste des candidats retenus par le jury à

l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du recrutement à l’emploi d’adjoint de

sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisée dans le ressort du

SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est (4 pages) Page 59

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DIPERA2/ARRETES/GM-INTER.DOC

LA RECTRICE DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE CHANCELIERE DES UNIVERSITES

Vu la mutation intra-académique de madame Caroline OZDEMIR, Administrateur, cheffe de la Division

de l’organisation scolaire du rectorat sur le poste de secrétaire générale de la DSDEN de la Drôme à

compter du 1er mai 2019 ;

A R R E T E

Article 1 : Madame Nadine CARRE-PISTOLLET, AAE, assurera les fonctions de cheffe de la

Division de l’organisation scolaire, par intérim, du 1er mai 2019 au 14 juillet 2019

inclus, en remplacement de madame Caroline OZDEMIR.

Article 2 : Madame Nadine CARRE-PISTOLLET percevra à ce titre la nouvelle bonification

indiciaire et l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise afférentes à cet intérim.

Article 3 : La secrétaire générale de l'académie de Grenoble est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

Fait à Grenoble, le 14 mai 2019

Pour la Rectrice et par délégation, La secrétaire générale d’académie,

Valérie RAINAUD

Diffusion : intéressé(e) - Etab. - DP - Service payeur (2ex.) - Chrono

Voies et délais de recours au verso

38_REC_Rectorat de l'Académie de Grenoble - 84-2019-05-14-005 - Arrêté d'intérim CARRE PISTOLLET Nadine 4

VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous souhaitez contester la décision prise par l’administration, vous avez trois possibilités : 1) Vous pouvez former un recours gracieux devant l’auteur de la décision que vous désirez contester. 2) Vous pouvez former un recours hiérarchique devant le supérieur hiérarchique de l’auteur de la décision. Ces deux recours doivent être déposés dans le délai du recours contentieux soit deux mois : ils ont alors pour effet de proroger le délai du recours contentieux. 3) Vous pouvez également former un recours contentieux devant le tribunal administratif ; il doit être déposé dans un délai de 2 mois à compter de la notification soit de la décision d’origine que vous désirez contester, soit de la réponse au recours gracieux ou hiérarchique que vous aurez déposé. Vous pouvez également saisir le tribunal administratif par la voie de l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. La décision contestée ou le rejet du recours gracieux ou hiérarchique peut être explicite ou implicite ; le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois, vaut décision implicite de rejet attaquable aux conditions visées ci-dessus.

38_REC_Rectorat de l'Académie de Grenoble - 84-2019-05-14-005 - Arrêté d'intérim CARRE PISTOLLET Nadine 5

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Type de formation Domaine Spécialité/mention Parcours type L1 Capacité d'accueil

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Sciences de l'éducation 125

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres et Arts 40

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Arts plastiques 175

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Allemand 30

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Espagnol 140

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Italien 35

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Anglais 160

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Espagnol 45

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Humanités Antiquité et Humanités 30

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres modernes 55

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Musicologie 60

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Portugais 45

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Administration publique 60

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Droit 550

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Economie et gestion 210

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé PACES - Médecine, Pharmacie, Odontologie (dentiste), Maïeutique (sage-femmes) Première Année Commune d'Etudes de Santé (PACES) 800

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Géographie et aménagement 65

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Histoire 155

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Sociologie 155

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Chimie Biologie, Géologie, Chimie (BGC) 45

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences de la vie 150

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Chimie Mathématiques, Informatique, Sciences Pour l'Ingénieur, Chimie (MISPIC) 40

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Informatique 100

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Mathématiques 60

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences de la terre 45

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives 360

0422152L Université Jean Monnet - Campus de Roanne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences pour l'ingénieur Sciences pour l'ingénieur - St-Etienne 60

0422152L Université Jean Monnet - Campus de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences pour l'ingénieur Sciences pour l'ingénieur - Roanne 50

0422152L Université Jean Monnet - Campus de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Administration économique et sociale 200

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives Licence STAPS - portail unique 640

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Mathématiques portail Mathématiques / Informatique 400

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Physique portail Physique / Chimie / Sciences de l'Ingénieur 550

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé Sciences de la vie et de la terre portail Sciences de la Vie et de la Terre 720

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences - technologies - santé PACES - Médecine, Pharmacie, Odontologie (dentiste), Maïeutique (sage-femmes) PACES (Première année commune de Santé : Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique, Kinésithérapie, Ergothérapie)2550

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Arts du spectacle Arts - Programme International MINERVE 525

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Psychologie Psychologie et sciences cognitives 535

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Sciences du langage Langages et communication 165

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Humanités Humanités - Programme International MINERVE 185

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Sciences sociales Institutions et société – Programme International MINERVE 315

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues: Anglais - Italien - Programme International MINERVE 20

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Arabe 20

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Espagnol - Programme International MINERVE 85

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Allemand - Programme International MINERVE 15

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Portugais 16

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues: Anglais - Portugais 18

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Allemand - Programme International MINERVE 20

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Espagnol - Programme International MINERVE 119

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Arabe 20

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - scandinave 16

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Allemand - scandinave 15

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Espagnol - Portugais 15

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Sciences de l'Homme, Anthropologie, Ethnologie Sciences sociales - Programme International MINERVE 350

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Temps, territoires, sociétés - Programme International MINERVE 215

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales (MIASHS) 190

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Chinois 36

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Programme International MINERVE 165

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres, langues et sciences du langage 160

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Sciences de l'éducation Education, socialisation et langage 515

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Information et communication Médias, cultures et sociétés – Programme International MINERVE 330

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Economie et gestion Economie, gestion et droit - Programme International MINERVE 315

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Droit Droit - Programme International MINERVE 475

0011329P Campus de Bourg-en-Bresse - Université Lyon 3 Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Histoire. 60

0011329P Campus de Bourg-en-Bresse - Université Lyon 3 Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Droit Droit. 110

0011329P Campus de Bourg-en-Bresse - Université Lyon 3 Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Gestion Gestion - Bourg - parcours Management et Sciences Humaines (MSH) 80

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Arabe - Cursus 4 ans 36

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Russe - Cursus 4 ans 11

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe - Cursus 4 ans 39

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais - Cursus 4 ans 20

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe - Cursus 4 ans 36

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Double Licence Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Anglais - Lettres20

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Coréen 55

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Coréen et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Coréen et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais 28

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Droit Double Licence : Droit et Philosophie 42

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Chinois - Cursus 4 ans 20

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais et Gestion parcours Management et Sciences Humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais et Gestion parcours Techniques Quantitatives et Management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais - cursus 4 ans 20

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois cursus 4 ans 30

Annexe 1 : Capacités d'accueil des licences et PACES

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 6

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Type de formation Domaine Spécialité/mention Parcours type L1 Capacité d'accueil

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures & civilisations étrangères et régionales trilangue anglais espagnol + 3ème langue débutant20

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures & civilisations étrangères et régionales trilangue anglais italien + 3ème langue débutant16

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres (antérieurement Lettres modernes) 135

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Humanités Humanités (antérieurement Lettres classiques) 25

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Anglais 260

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Allemand 30

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Arabe 40

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Chinois 40

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Italien 50

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Japonais 76

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Russe 15

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Allemand 65

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Espagnol 230

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Italien 63

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Japonais 100

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois 63

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe 50

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe 35

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais 15

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Allemand et Gestion parcours Techniques quantitatives et management(TQM)10

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Allemand et Gestion parcours Management et Sciences Humaines (MSH)10

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Espagnol et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH)15

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Espagnol et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)15

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Italien et Gestion Management et sciences humaines (MSH)10

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Italien et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)10

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais et Gestion Management et sciences humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe et Gestion Management et sciences humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Japonais et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Japonais et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM)5

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Droit Droit. 1300

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Droit Science Politique - Droit 330

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Gestion Techniques Quantitatives et Management (TQM) 330

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Droit-économie-gestion Gestion Management et Sciences Humaines (MSH) 330

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Histoire. 230

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Géographie et aménagement Géographie et Aménagement. 100

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Philosophie Philosophie. 105

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Double Licence : Histoire et Géographie-Aménagement 30

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 7

UAI composante Libellé établissement Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention Capacité d'accueil

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 24

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et réalisation de carrosseries 24

0420013L Lycée Albert Camus Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Service et prestation des secteurs sanitaire et social 24

0420013L Lycée Albert Camus Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 35

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 35

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Assurance 35

0420013L Lycée Albert Camus Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Adjoint des cadres sanitaires et sociaux - Secrétariat médico-social 15

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Secrétariat Médico Social 20

0420033H Lycée Albert Thomas Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 24

0420033H Lycée Albert Thomas Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 32

0420033H Lycée Albert Thomas Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 24

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 35

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Professions immobilières 35

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 35

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 15

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune) 12

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Europlastics et composites à référentiel commun européen - option Pilotage et Optimisation de la production 7

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Europlastics et composites à référentiel commun européen - option Conception d'Outillage 7

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Maintenance de l'usine du futur 15

0690035N Lycée Auguste et Louis Lumière Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 35

0690035N Lycée Auguste et Louis Lumière Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire Animation-gestion de projets dans le secteur sportif 20

0420018S Lycée Beauregard Montbrison Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 24

0420034J Lycée Carnot Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 15

0692800U Lycée Charlie Chaplin Décines-Charpieu Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Assistance technique d'ingénieur 16

0692800U Lycée Charlie Chaplin Décines-Charpieu Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des matériels de construction et de manutention 10

0692800U Lycée Charlie Chaplin Décines-Charpieu Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 35

0690097F Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 24

0690097F Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 24

0420040R Lycée Claude Lebois Saint-Chamond Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle 15

0420040R Lycée Claude Lebois Saint-Chamond Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion des transports et logistique associée 18

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 35

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 24

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion des transports et logistique associée 32

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Professions immobilières 35

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Tourisme 58

0693478F Lycée Condorcet Saint-Priest Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des véhicules option voitures particulières 24

0693478F Lycée Condorcet Saint-Priest Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Communication 32

0011194T Lycée De La Plaine De L'Ain Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 24

0011194T Lycée De La Plaine De L'Ain Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bioanalyses et contrôles 24

0011194T Lycée De La Plaine De L'Ain Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 24

0690010L Lycée des métiers Tony Garnier du Batiment et des Travaux Publics Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option C domotique et bâtiment communicants 15

0421788R Lycée du Forez Feurs Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Banque conseiller de clientèle 24

0011276G Lycée du Val de Saône Trévoux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 15

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Notariat 18

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 32

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 35

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique - Parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 2

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication - Parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 2

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux - Parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 2

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication - Parcours Armée de Terre 2

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 32

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 32

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication 32

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire Technicien ascensoriste, service et modernisation 12

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Technicien polyvalent dans les systèmes audiovisuels professionnels 12

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique - parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 2

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production - parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 2

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 23

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 14

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 29

0421976V Lycée Francois Mauriac-Forez Andrézieux-Bouthéon Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 15

0421976V Lycée Francois Mauriac-Forez Andrézieux-Bouthéon Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication 15

0693504J Lycée Francois Rabelais Dardilly Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management en hôtellerie restauration 72

0693504J Lycée Francois Rabelais Dardilly Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mise à niveau Hôtellerie restauration 24

0690103M Lycée Frédéric Fays Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune) 15

0690103M Lycée Frédéric Fays Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Architectures en Métal : conception et Réalisation 15

Annexe 2 : Capacités d'accueil des BTS, DCG, DNMADE, Mention complémentaire et Mise à niveau

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 8

UAI composante Libellé établissement Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention Capacité d'accueil

0420027B Lycée Georges Brassens Rive-de-Gier Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 28

0420027B Lycée Georges Brassens Rive-de-Gier Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 20

0420027B Lycée Georges Brassens Rive-de-Gier Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 18

0690040U Lycée Hector Guimard Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de processus de découpe et d'emboutissage 12

0690040U Lycée Hector Guimard Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fonderie 12

0690040U Lycée Hector Guimard Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Prothésiste dentaire 12

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bioanalyses et contrôles 24

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 35

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 34

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 24

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Communication 24

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Economie sociale familiale 24

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DCG Diplôme de Comptabilité et de Gestion 28

0010072Y Lycée International Ferney-Voltaire Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Tourisme 24

0420014M Lycée Jacob Holtzer Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 15

0692717D Lycée Jacques Brel Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 30

0692717D Lycée Jacques Brel Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 24

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bâtiment 15

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Traitement des matériaux 15

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Etude et réalisation d'agencement 15

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes constructifs bois et habitat 15

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 35

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 24

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 35

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Objet - - Spécialité : Matériaux et process appliqués aux produits industriels 15

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Espace - - Spécialité : Design d'Espaces, architecture intérieure et micro-architecture 15

0693044J Lycée Jean-Paul Sartre Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 35

0693044J Lycée Jean-Paul Sartre Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Banque conseiller de clientèle 35

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 12

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune) 12

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 24

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bâtiment 15

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 35

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 35

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 24

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 35

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Biotechnologie 24

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Analyses de biologie médicale 30

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 70

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Communication 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 48

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Economie sociale familiale 35

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DCG Diplôme de Comptabilité et de Gestion 40

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option A génie climatique et fluidique 15

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option B froid et conditionnement d'air 15

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bâtiment 24

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Etude et économie de la construction 24

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 24

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Métiers de la mode-vêtements 24

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Innovations textiles - Option A : Structures 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Innovations textiles - Option B : Traitements 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 30

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Contrôle industriel et régulation automatique 30

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Métiers de la chimie 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Espace - - Spécialité : Conception spatiale et lumière 14

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Graphisme - - Spécialité : Design de communication, image et édition 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Mode - - Spécialité : Volume, matériaux et graphisme 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Spectacle - - Spécialité : Costume formes-couleurs-matériaux/exploration et réalisation 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Matériaux - - Spécialité : Recherche et création textile/surface, mode, cadre de vie, image 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Numérique - - Spécialité : Design et interfaces graphiques 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Objet - - Spécialité : Savoir-faire/produit/innovation sociale : inventer le design 15

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse DN MADE Événement - - Spécialité : Design expérientiel 15

0690029G Lycée Lacassagne Lyon 3e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 35

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Moteur à combustion interne 16

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et industrialisation en microtechniques 26

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 24

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Electromobilité 12

0691644M Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 15

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 15

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 9

UAI composante Libellé établissement Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention Capacité d'accueil

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 30

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 24

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication 15

0690074F Lycée Parc Chabrieres Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 15

0690074F Lycée Parc Chabrieres Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 35

0690074F Lycée Parc Chabrieres Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 35

0010034G Lycée Paul Painleve Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 18

0010034G Lycée Paul Painleve Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire Animation-gestion de projets dans le secteur sportif 20

0010034G Lycée Paul Painleve Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Négociation commerciale et digitale dans l'industrie 15

0690132U Lycée Pierre Brossolette Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 35

0690132U Lycée Pierre Brossolette Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 35

0010001W Lycée professionnel Alexandre Berard Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option A génie climatique et fluidique 15

0420049A Lycée professionnel Benoit Charvet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire Animation-gestion de projets dans le secteur sportif 20

0690125L Lycée professionnel Camille Claudel Lyon 4e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Secrétaire juridique 15

0690105P Lycée professionnel des Métiers de l'Automobile Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des véhicules option véhicules de transport routier 10

0011118K Lycée professionnel des métiers Gabriel Voisin Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion des transports et logistique associée 36

0690092A Lycée professionnel du 1er Film Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Métiers de la coiffure 12

0690092A Lycée professionnel du 1er Film Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie 32

0690093B Lycée professionnel Helene Boucher Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Métiers des Services à l'environnement 24

0690281F Lycée professionnel Joseph-Marie Jacquard Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Techniques spécifiques Couture et Luxe 15

0690046A Lycée professionnel Louise Labé Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 24

0690047B Lycée professionnel Magenta Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Mention complémentaire FCIL Secrétariat Médico Social 15

0690085T Lycée René Cassin Tarare Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 24

0693654X Lycée René Descartes Saint-Genis-Laval Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Contrôle industriel et régulation automatique 24

0693619J Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 32

0010006B Lycée Saint-Exupery Bellegarde-sur-Valserine Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Professions immobilières 24

0420044V Lycée Simone Weil Saint-Priest-en-Jarez Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Assurance 30

0420044V Lycée Simone Weil Saint-Priest-en-Jarez Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 30

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DCG Diplôme de Comptabilité et de Gestion 120

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 10

UAI Libellé établissement Commune Ministère tutelle Type de formation Domaine Spécialité/mention Capacité d'accueil

0690035N Lycée Auguste et Louis Lumière Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Classe préparatoire aux études supérieures Arts 26

0694123G Ecole Normale Supérieure de Lyon Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Classe préparatoire aux études supérieures Scientifique 15

0694123G Ecole Normale Supérieure de Lyon Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Classe préparatoire aux études supérieures Littéraire 22

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Cycle universitaire préparatoire aux grandes écoles CUPGE - Sciences, technologie, santé Cursus préparatoire aux concours des grandes écoles d'ingénieurs 30

0010013J Lycée Lalande Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 48

0010013J Lycée Lalande Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 48

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 40

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 96

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 96

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique BCPST 48

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 48

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 48

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire Lettres 48

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PTSI 45

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique TSI 30

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 96

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 48

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 136

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 136

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique BCPST 135

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 92

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire Lettres 92

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire B/L - Lettres et sciences sociales 46

0690027E Lycée Edouard Herriot Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire Lettres 144

0690028F Lycée De Saint Just Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire B/L - Lettres et sciences sociales 48

0690028F Lycée De Saint Just Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 48

0690028F Lycée De Saint Just Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 48

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ENS Rennes D1 48

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ENS Cachan D2 45

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique Ecole normale supérieure de Cachan – section C – arts et design 20

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique TB 30

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECT - Option technologique 40

0690082P Lycée Jean Perrin Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 48

0690082P Lycée Jean Perrin Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 48

0690097F Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECT - Option technologique 24

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique TSI 38

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 96

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 144

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PTSI 96

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique BCPST 48

0693478F Lycée Condorcet Saint-Priest Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECT - Option technologique 24

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Autres formations Classes préparatoires aux écoles paramédicales Préparation aux concours paramédicaux 65

Annexe 3 : Capacités d'accueil des CPGE, classes préparatoires aux grandes écoles, classes préparatoires aux études paramédicales, classes préparatoires aux études supérieures

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 11

UAI Libellé composante Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention Capacité d'accueil

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie électrique et informatique industrielle 66

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie mécanique et productique 88

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Mesures physiques 114

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option génie de l'environnement 71

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 158

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation 158

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations 97

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie industriel et maintenance 45

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Qualité, logistique industrielle et organisation 40

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Réseaux et télécommunications 40

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 100

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation 100

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Hygiène Sécurité Environnement 48

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Qualité, logistique industrielle et organisation 56

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Statistique et informatique décisionnelle 48

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 80

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion logistique et transport 54

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Carrières juridiques 136

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Information communication Option information numérique dans les organisations 28

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations 58

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Information communication Option communication des organisations 56

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations - Arts 28

0694121E IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie thermique et énergie 75

0694121E IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Informatique 70

0694121E IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option industries agroalimentaires et biologiques 78

0694121E IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 54

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Chimie 112

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie chimique génie des procédés 56

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie civil - Construction durable 145

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Informatique 125

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option diététique 28

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option agronomie 42

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option analyses biologiques et biochimiques 42

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 161

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie électrique et informatique industrielle 200

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie industriel et maintenance 92

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie mécanique et productique 300

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation 224

0694121E IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation - - Orientation Systèmes Industriels 56

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DU DU Préparation à l'enseignement supérieur 12

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DU DU Web Design et mutation numérique du journalisme (SupMédiaWeb) 30

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DU Carrières juridiques 22

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours activités aquatiques 30

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST Métiers de la forme 40

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours agent de développement de club sportif 30

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours animation 35

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours activités de pleine nature 60

Annexe 4 : Capacités d'accueil en IUT, DU et DEUST

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 12

UAI Libellé établissement Commune Ministère tutelle Type établissementType de formation Spécialité/mention Capacité d'accueil

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) DTS Imagerie médicale et radiologie thérapeutique 20

0421613A IFSI St Chamond Saint-Chamond Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 49

0421613A IFSI Croix Rouge Française St EtienneSaint-Etienne Ministère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'associationFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 89

0421613A IFSI CHU St Etienne Saint-Etienne Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 78

0421613A IFSI CH du Forez Montbrison Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 40

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e ArrondissementMinistère de l'Education nationale et de la Jeunesse Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) DTS Imagerie médicale et radiologie thérapeutique 24

0690195M Institut Catholique de Lyon Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Privé enseignement supérieurFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Technicien de Laboratoire Médical 45

0692523T IFSI CH Fleyriat Bourg-en-Bresse Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 80

0692523T IFSI du Bugey Hauteville-Lompnes Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 38

0692523T IFSI Orsac - Cpa Bourg-en-Bresse Ministère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'associationFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 42

0692523T Ecole Rockefeller Lyon 8e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'associationFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 137

0692523T Ecole Santé Social Sud-Est Lyon 9e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'associationFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 46

0692523T IFSI Clémenceau Saint-Genis-Laval Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 93

0692523T IFSI / IRTS Croix Rouge Française LyonLyon 3e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'associationFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 60

0692523T IFSI J. LEPERCQ / CH ST JOSEPH ST LUCLyon 7e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'associationFormations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 42

0692523T IFSI de l'Hôpital Nord Ouest Villefranche-sur-Saône Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 39

0692523T IFSI CH Le Vinatier Bron Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 70

0692523T IFSI HCL-Secteur Est Lyon 3e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E Infirmier 117

0692984U INSTITUT FORM CARRIERES SANTE HCL SECTEUR ESTLyon 3e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E manipulateur/trice en électroradiologie médicale 48

Annexe 5 : Capacités d'accueil en formation sanitaire et sociale

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-003 - Annexe arrêté capacités d'accueil dans les formations 13

Annexe 1 : Pourcentages minimaux de bacheliers professionnels dans les STS

1

Avril 2019

Spécialités Production 2019

Seuils minimum admission bacheliers

professionnels

Architectures en Métal : conception et réalisation 46%

Assistance technique d'ingénieur 40%

Bâtiment 42%

Bioanalyses et contrôles 10%

Biotechnologie 10%

Conception de processus et de découpage et emboutissage 40%

Conception de produits industriels 38%

Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune)

52%

Conception et industrialisation en microtechniques 47%

Conception et réalisation de carrosseries 45%

Conception et réalisation de systèmes automatiques 52%

Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle 52%

Contrôle industriel et régulation automatique 12%

Electrotechnique 48%

Etude et économie de la construction 35%

Etude et réalisation d’agencement 50%

Europlastics et composites à référentiel commun européen 50%

Fluide, énergie, domotique - option A génie climatique et fluidique 50%

Fluide, énergie, domotique - option B froid et conditionnement d'air 50%

Fluide, énergie, domotique - option C domotique et bâtiment communicants

50%

Fonderie 43%

Innovations textiles - Option A : Structures 46%

Innovations textiles - Option B : Traitements 40%

Maintenance des matériels de construction et de manutention 58%

Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 55%

Maintenance des véhicules option véhicules de transport routier 60%

Maintenance des véhicules option voitures particulières 60%

Métiers de la chimie 10%

Métiers de la mode – vêtements 60%

Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 25%

Moteur à combustion interne 25%

Systèmes constructifs bois et habitat 55%

Systèmes numériques - option électronique et communication 45%

Systèmes numériques - option informatique et réseaux 45%

Technico-commercial 43%

Traitement des matériaux 20%

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-020 - Annexe arrêté pourcentages minimaux de bacheliers professionnels en BTS 14

Annexe 1 : Pourcentages minimaux de bacheliers professionnels dans les STS

2

Avril 2019

Spécialités Services

2019 Seuil minimum bacheliers

professionnels

Analyses de biologie médicale 5%

Assurance 30%

Banque – conseiller de clientèle 20%

Commerce international à référentiel européen 15%

Communication 15%

Comptabilité et gestion 30%

Design graphique option Communication et médias imprimés 12%

Design graphique option Communication et médias numériques 12%

Diététique 10%

Economie sociale familiale 35%

Gestion de la PME 40%

Gestion des transports et logistique associée 45%

Management commercial opérationnel 40%

Management en hôtellerie et restauration 20%

Métiers de la coiffure 40%

Métiers de l'eau 20%

Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie 35%

Métiers des services à l'environnement 30%

Négociation et digitalisation relation client 40%

Notariat 20%

Professions immobilières 25%

Prothésiste dentaire 75%

Service et prestation des secteurs sanitaire et social 35%

Services informatiques aux organisations 35%

Support à l’action managériale 40%

Tourisme 20%

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-020 - Annexe arrêté pourcentages minimaux de bacheliers professionnels en BTS 15

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention Parcours type L1

Taux minimum

candidats boursiers

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Sciences de l'éducation 18%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres et Arts 19%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Arts plastiques 16%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Allemand 17%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Espagnol 23%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Italien 31%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Anglais 23%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Espagnol 29%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Humanités Antiquité et Humanités 17%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres modernes 21%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Musicologie 17%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Anglais - Portugais 11%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Administration publique 23%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Droit 21%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Economie et gestion 18%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé PACES - Médecine, Pharmacie, Odontologie (dentiste), Maïeutique (sage-femmes) Première Année Commune d'Etudes de Santé (PACES) 17%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Géographie et aménagement 18%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Histoire 17%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Sociologie 20%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Chimie Biologie, Géologie, Chimie (BGC) 15%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences de la vie 13%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Chimie Mathématiques, Informatique, Sciences Pour l'Ingénieur, Chimie (MISPIC) 13%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Informatique 14%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Mathématiques 13%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences de la terre 8%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives 13%

0422152L Université Jean Monnet - Campus de Roanne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences pour l'ingénieur Sciences pour l'ingénieur - St-Etienne 12%

0422152L Université Jean Monnet - Campus de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences pour l'ingénieur Sciences pour l'ingénieur - Roanne 12%

0422152L Université Jean Monnet - Campus de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Administration économique et sociale 24%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives Licence STAPS - portail unique 13%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Mathématiques portail Mathématiques / Informatique 13%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Physique portail Physique / Chimie / Sciences de l'Ingénieur 12%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé Sciences de la vie et de la terre portail Sciences de la Vie et de la Terre 12%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences - technologies - santé PACES - Médecine, Pharmacie, Odontologie (dentiste), Maïeutique (sage-femmes) PACES (Première année commune de Santé : Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique, Kinésithérapie, Ergothérapie) 15%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Arts du spectacle Arts - Programme International MINERVE 14%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Psychologie Psychologie et sciences cognitives 15%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Sciences du langage Langages et communication 15%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Humanités Humanités - Programme International MINERVE 15%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Sciences sociales Institutions et société – Programme International MINERVE 15%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues: Anglais - Italien - Programme International MINERVE 22%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Arabe 26%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Espagnol - Programme International MINERVE 25%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Allemand - Programme International MINERVE 22%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Portugais 13%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues: Anglais - Portugais 13%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Allemand - Programme International MINERVE 18%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Espagnol - Programme International MINERVE 22%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Arabe 23%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - scandinave 19%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Allemand - scandinave 49%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Espagnol - Portugais 25%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Sciences de l'Homme, Anthropologie, Ethnologie Sciences sociales - Programme International MINERVE 13%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Temps, territoires, sociétés - Programme International MINERVE 12%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales (MIASHS) 16%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Chinois 22%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues : Anglais - Programme International MINERVE 20%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres, langues et sciences du langage 16%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Sciences de l'éducation Education, socialisation et langage 17%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Information et communication Médias, cultures et sociétés – Programme International MINERVE 14%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Economie et gestion Economie, gestion et droit - Programme International MINERVE 17%

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Droit Droit - Programme International MINERVE 20%

0011329P Campus de Bourg-en-Bresse - Université Lyon 3 Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Histoire. 16%

0011329P Campus de Bourg-en-Bresse - Université Lyon 3 Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Droit Droit. 17%

0011329P Campus de Bourg-en-Bresse - Université Lyon 3 Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Gestion Gestion - Bourg - parcours Management et Sciences Humaines (MSH) 12%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Arabe - Cursus 4 ans 28%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Russe - Cursus 4 ans 11%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe - Cursus 4 ans 32%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe - Cursus 4 ans 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Double Licence Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Anglais - Lettres 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Coréen 23%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Coréen et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 21%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Coréen et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH) 22%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais 16%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Droit Double Licence : Droit et Philosophie 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Chinois - Cursus 4 ans 25%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais et Gestion parcours Management et Sciences Humaines (MSH) 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais et Gestion parcours Techniques Quantitatives et Management (TQM) 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Portugais - cursus 4 ans 29%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois cursus 4 ans 21%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures & civilisations étrangères et régionales trilangue anglais espagnol + 3ème langue débutant 17%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures & civilisations étrangères et régionales trilangue anglais italien + 3ème langue débutant 16%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Lettres Lettres (antérieurement Lettres modernes) 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Humanités Humanités (antérieurement Lettres classiques) 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Anglais 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Allemand 19%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Arabe 25%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Chinois 20%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Italien 28%

Annexe 1 : Seuils minimaux admission candidats boursiers du lycée en licence et PACES

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 16

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention Parcours type L1

Taux minimum

candidats boursiers

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Japonais 19%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales Russe 12%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Allemand 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Espagnol 20%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Italien 24%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Japonais 19%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois 17%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe 30%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe 19%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais 30%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Allemand et Gestion parcours Techniques quantitatives et management(TQM) 10%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Allemand et Gestion parcours Management et Sciences Humaines (MSH) 13%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 27%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Arabe et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH) 22%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Espagnol et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH) 16%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Espagnol et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 15%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Italien et Gestion Management et sciences humaines (MSH) 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Italien et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 18%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais et Gestion Management et sciences humaines (MSH) 10%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Polonais et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 10%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe et Gestion Management et sciences humaines (MSH) 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Russe et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 17%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH) 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Chinois et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 13%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Japonais et Gestion parcours Management et sciences humaines (MSH) 16%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Arts-lettres-langues Langues étrangères appliquées Double Licence Langues Etrangères Appliquées Anglais-Japonais et Gestion parcours Techniques quantitatives et management (TQM) 19%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Droit Droit. 16%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Droit Science Politique - Droit 12%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Gestion Techniques Quantitatives et Management (TQM) 13%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Droit-économie-gestion Gestion Management et Sciences Humaines (MSH) 13%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Histoire. 14%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Géographie et aménagement Géographie et Aménagement. 13%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Philosophie Philosophie. 13%

0692437Z Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Licence - Sciences humaines et sociales Histoire Double Licence : Histoire et Géographie-Aménagement 15%

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 17

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention

Taux minimum

candidats boursiers

0010001W Lycée professionnel Alexandre Berard Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option A génie climatique et fluidique 16%

0010006B Lycée Saint-Exupery Bellegarde-sur-Valserine Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Professions immobilières 19%

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Notariat 21%

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 23%

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 23%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 16%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune) 14%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 20%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 19%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 23%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 16%

0010016M Lycée Joseph-Marie Carriat Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bâtiment 17%

0010034G Lycée Paul Painleve Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 25%

0010072Y Lycée International Ferney-Voltaire Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Tourisme 20%

0011118K Lycée professionnel des métiers Gabriel Voisin Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion des transports et logistique associée 19%

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 11%

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune) 15%

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Europlastics et composites à référentiel commun européen - option Pilotage et Optimisation de la production 8%

0011119L Lycée Arbez Carme Oyonnax Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Europlastics et composites à référentiel commun européen - option Conception d'Outillage 10%

0011194T Lycée De La Plaine De L'Ain Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 16%

0011194T Lycée De La Plaine De L'Ain Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bioanalyses et contrôles 17%

0011194T Lycée De La Plaine De L'Ain Ambérieu-en-Bugey Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 20%

0011276G Lycée du Val de Saône Trévoux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 16%

0420013L Lycée Albert Camus Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Service et prestation des secteurs sanitaire et social 28%

0420013L Lycée Albert Camus Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 25%

0420014M Lycée Jacob Holtzer Firminy Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 20%

0420018S Lycée Beauregard Montbrison Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 17%

0420027B Lycée Georges Brassens Rive-de-Gier Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 18%

0420027B Lycée Georges Brassens Rive-de-Gier Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 19%

0420027B Lycée Georges Brassens Rive-de-Gier Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 25%

0420033H Lycée Albert Thomas Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 25%

0420033H Lycée Albert Thomas Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 24%

0420033H Lycée Albert Thomas Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 26%

0420034J Lycée Carnot Roanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 10%

0420040R Lycée Claude Lebois Saint-Chamond Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle 18%

0420040R Lycée Claude Lebois Saint-Chamond Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion des transports et logistique associée 20%

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bioanalyses et contrôles 17%

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 27%

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 22%

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 23%

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Communication 19%

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Economie sociale familiale 26%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bâtiment 18%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 24%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 27%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 24%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Traitement des matériaux 13%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Etude et réalisation d'agencement 15%

0420043U Lycée Jean Monnet Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes constructifs bois et habitat 13%

0420044V Lycée Simone Weil Saint-Priest-en-Jarez Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Assurance 28%

0420044V Lycée Simone Weil Saint-Priest-en-Jarez Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 14%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique - parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 22%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production - parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 11%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 14%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 17%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 21%

0421788R Lycée du Forez Feurs Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Banque conseiller de clientèle 30%

0421976V Lycée Francois Mauriac-Forez Andrézieux-Bouthéon Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 18%

Annexe 1 : Seuils minimaux admission candidats boursiers du lycée en BTS

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 18

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention

Taux minimum

candidats boursiers

0421976V Lycée Francois Mauriac-Forez Andrézieux-Bouthéon Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication 17%

0690010L Lycée des métiers Tony Garnier du Batiment et des Travaux Publics Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option C domotique et bâtiment communicants 26%

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 21%

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Professions immobilières 22%

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 28%

0690029G Lycée Lacassagne Lyon 3e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 26%

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 29%

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 24%

0690035N Lycée Auguste et Louis Lumière Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 24%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Métiers de la mode-vêtements 21%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Innovations textiles - Option A : Structures 18%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Innovations textiles - Option B : Traitements 18%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 24%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Contrôle industriel et régulation automatique 25%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Métiers de la chimie 17%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Biotechnologie 17%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 32%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Analyses de biologie médicale 20%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 23%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 26%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 30%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 28%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Communication 20%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 20%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Economie sociale familiale 27%

0690040U Lycée Hector Guimard Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Prothésiste dentaire 16%

0690040U Lycée Hector Guimard Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de processus de découpe et d'emboutissage 20%

0690040U Lycée Hector Guimard Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fonderie 13%

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 27%

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 33%

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion des transports et logistique associée 22%

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Professions immobilières 23%

0690042W Lycée Colbert Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Tourisme 23%

0690046A Lycée professionnel Louise Labé Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Support à l'action managériale 31%

0690074F Lycée Parc Chabrieres Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 27%

0690074F Lycée Parc Chabrieres Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production 24%

0690074F Lycée Parc Chabrieres Oullins Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 27%

0690085T Lycée René Cassin Tarare Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 31%

0690092A Lycée professionnel du 1er Film Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Métiers de la coiffure 27%

0690092A Lycée professionnel du 1er Film Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie 23%

0690093B Lycée professionnel Helene Boucher Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Métiers des Services à l'environnement 19%

0690097F Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Commerce international à référentiel européen 23%

0690097F Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 25%

0690103M Lycée Frédéric Fays Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception des processus de réalisation de produits (1ère année commune) 21%

0690103M Lycée Frédéric Fays Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Architectures en Métal : conception et Réalisation 17%

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 25%

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 26%

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 30%

0690104N Lycée Marcel Sembat Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication 27%

0690105P Lycée professionnel des Métiers de l'Automobile Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des véhicules option véhicules de transport routier 17%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique - Parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 31%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication - Parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 20%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux - Parcours Marine Nationale/Maistrance-Défense 24%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication - Parcours Armée de Terre 22%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option informatique et réseaux 21%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Electrotechnique 25%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Systèmes numériques - Option électronique et communication 23%

0690132U Lycée Pierre Brossolette Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 29%

0690132U Lycée Pierre Brossolette Villeurbanne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Comptabilité et gestion 32%

0691644M Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques 24%

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 35%

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception de produits industriels 19%

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et réalisation de carrosseries 19%

0692517L Lycée Albert Camus Rillieux-la-Pape Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Assurance 33%

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 19

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention

Taux minimum

candidats boursiers

0692717D Lycée Jacques Brel Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Négociation et digitalisation de la Relation Client 31%

0692717D Lycée Jacques Brel Vénissieux Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Services informatiques aux organisations 22%

0692800U Lycée Charlie Chaplin Décines-Charpieu Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Assistance technique d'ingénieur 23%

0692800U Lycée Charlie Chaplin Décines-Charpieu Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des matériels de construction et de manutention 20%

0692800U Lycée Charlie Chaplin Décines-Charpieu Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Gestion de la PME 36%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option A génie climatique et fluidique 23%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Fluide, énergie, domotique - option B froid et conditionnement d'air 26%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Bâtiment 18%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Etude et économie de la construction 20%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 12%

0693044J Lycée Jean-Paul Sartre Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 28%

0693044J Lycée Jean-Paul Sartre Bron Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Banque conseiller de clientèle 33%

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Moteur à combustion interne 11%

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Conception et industrialisation en microtechniques 18%

0693330V Lycée Louis Aragon Givors Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management Commercial Opérationnel 30%

0693478F Lycée Condorcet Saint-Priest Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Maintenance des véhicules option voitures particulières 23%

0693478F Lycée Condorcet Saint-Priest Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Communication 22%

0693504J Lycée Francois Rabelais Dardilly Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Services Management en hôtellerie restauration 9%

0693619J Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Technico-commercial (BTS) 27%

0693654X Lycée René Descartes Saint-Genis-Laval Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse BTS - Production Contrôle industriel et régulation automatique 22%

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 20

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Type de formation Domaine Spécialité/mention

Taux minimum

candidats boursiers

0010013J Lycée Lalande Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 10%

0010013J Lycée Lalande Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 12%

0010014K Lycée Edgar Quinet Bourg-en-Bresse Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 13%

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 10%

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 10%

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique BCPST 10%

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 12%

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 17%

0420041S Lycée Claude Fauriel Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire Lettres 11%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PTSI 9%

0420046X Lycée Etienne Mimard Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique TSI 16%

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 5%

0690023A Lycée Ampère Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 10%

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 8%

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 8%

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique BCPST 8%

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 5%

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire Lettres 10%

0690026D Lycée du Parc Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire B/L - Lettres et sciences sociales 8%

0690027E Lycée Edouard Herriot Lyon 6e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire Lettres 10%

0690028F Lycée De Saint Just Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire littéraire B/L - Lettres et sciences sociales 10%

0690028F Lycée De Saint Just Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECS - Option scientifique 7%

0690028F Lycée De Saint Just Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECE - Option économique 12%

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ENS Rennes D1 8%

0690032K Lycée Juliette Récamier Lyon 2e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ENS Cachan D2 9%

0690035N Lycée Auguste et Louis Lumière Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Classe préparatoire aux études supérieures Arts 13%

0690037R Lycée La Martinière-Diderot Lyon 1er Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique Ecole normale supérieure de Cachan – section C – arts et design 11%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique TB 20%

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECT - Option technologique 23%

0690082P Lycée Jean Perrin Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 9%

0690082P Lycée Jean Perrin Lyon 9e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 9%

0690097F Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECT - Option technologique 18%

0690128P Lycée Edouard Branly Lyon 5e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique TSI 19%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Cycle universitaire préparatoire aux grandes écoles CUPGE - Sciences, technologie, santé Cursus préparatoire aux concours des grandes écoles d'ingénieurs 11%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique MPSI 8%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PCSI 8%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique PTSI 9%

0692866R Lycée La Martiniere Monplaisir Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire scientifique BCPST 10%

0693478F Lycée Condorcet Saint-Priest Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse CPGE Classe préparatoire économique et commerciale ECT - Option technologique 23%

0693504J Lycée Francois Rabelais Dardilly Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Mise à niveau Hôtellerie restauration 12%

0694123G Ecole Normale Supérieure de Lyon Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Classe préparatoire aux études supérieures Scientifique 13%

0694123G Ecole Normale Supérieure de Lyon Lyon 7e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Formations préparatoires à l'enseignement supérieur Classe préparatoire aux études supérieures Littéraire 24%

Annexe 1 : Seuils minimaux admission candidats boursiers du lycée en CPGE, CPES, CUPGE

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 21

UAI composante Libellé composante Commune Ministère tutelle Type de formation Domaine Spécialité/mention

Taux minimum

candidats

boursiers

0691775E Université Lumière-Lyon 2 Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DU DU Carrières juridiques 17%

0421095M Universite Jean Monnet, Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DU DU DU Web Design et mutation numérique du journalisme (SupMédiaWeb) 12%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours activités aquatiques 10%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST DEUST Métiers de la forme 16%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours agent de développement de club sportif14%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours animation 19%

0691774D Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DEUST DEUST Animation et gestion des activités sportives, physiques ou culturelles, parcours activités de pleine nature10%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Techniques de commercialisation 16%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Techniques de commercialisation - - Orientation Systèmes Industriels 18%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie électrique et informatique industrielle 16%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie industriel et maintenance 16%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie mécanique et productique 11%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 16%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Chimie 13%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie chimique génie des procédés 12%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie civil - Construction durable 14%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Informatique 16%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie biologique Option diététique 12%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie biologique Option agronomie 8%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie biologique Option analyses biologiques et biochimiques 12%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 15%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie thermique et énergie 13%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Informatique 16%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie biologique Option industries agroalimentaires et biologiques 10%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Statistique et informatique décisionnelle 15%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 17%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion logistique et transport 19%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Hygiène Sécurité Environnement 12%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Qualité, logistique industrielle et organisation 15%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Carrières juridiques 21%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Information communication Option information numérique dans les organisations 12%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations 16%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Information communication Option communication des organisations 14%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations - Arts 14%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 15%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Techniques de commercialisation 15%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations 14%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie électrique et informatique industrielle 12%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie mécanique et productique 10%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Mesures physiques 10%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie biologique Option génie de l'environnement 10%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DU DU DU Préparation à l'enseignement supérieur 30%

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 14%

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Service Techniques de commercialisation 14%

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Génie industriel et maintenance 13%

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Qualité, logistique industrielle et organisation 10%

0422048Y I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT DUT - Production Réseaux et télécommunications 15%

Annexe 1 : Seuils minimaux admission candidats boursiers du lycée en DUT, DEUST et DU

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 22

UAI composante Libellé établissement Commune Ministère tutelle Type établissement Type de formation Domaine Spécialité/mention Taux minimum candidats boursiers

0420042T Lycée Honore D'Urfe Saint-Etienne Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire DTS Imagerie médicale et radiologie thérapeutique 19

0421613A IFSI St Chamond Saint-Chamond Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0421613A IFSI Croix Rouge Française St EtienneSaint-Etienne Ministère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'association Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0421613A IFSI CHU St Etienne Saint-Etienne Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0421613A IFSI CH du Forez Montbrison Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0690038S Lycée La Martinière Duchère Lyon 9e ArrondissementMinistère de l'Education nationale et de la Jeunesse Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire DTS Imagerie médicale et radiologie thérapeutique 17

0690195M Institut Catholique de Lyon Lyon Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Privé enseignement supérieur Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Technicien de Laboratoire Médical 12

0692523T IFSI CH Fleyriat Bourg-en-Bresse Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI du Bugey Hauteville-Lompnes Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI Orsac - Cpa Bourg-en-Bresse Ministère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'association Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T Ecole Rockefeller Lyon 8e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'association Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T Ecole Santé Social Sud-Est Lyon 9e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'association Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI Clémenceau Saint-Genis-Laval Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI / IRTS Croix Rouge Française LyonLyon 3e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'association Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI J. LEPERCQ / CH ST JOSEPH ST LUCLyon 7e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Privé sous contrat d'association Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI de l'Hôpital Nord Ouest Villefranche-sur-Saône Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI CH Le Vinatier Bron Ministère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692523T IFSI HCL-Secteur Est Lyon 3e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E Infirmier 10

0692984U INSTITUT FORM CARRIERES SANTE HCL SECTEUR ESTLyon 3e ArrondissementMinistère des Solidarités et de la Santé Public Formations diplômantes du secteur sanitaire et social (dont IFSI et EFTS) D.E secteur sanitaire D.E manipulateur/trice en électroradiologie médicale 13

Annexe 5 : Seuils minimaux admission candidats boursiers du lycée en DUT, DEUST et DU

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-016 - Annexe arrêté seuils boursiers 2019 23

UAI composante Libellé composante Libellé établissement Commune Ministère tutelle Domaine Spécialité/mention

Seuils min

Bacheliers

technologiques

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie électrique et informatique industrielle 37%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie mécanique et productique 35%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Mesures physiques 15%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option génie de l'environnement 22%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 29%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation 42%

0420957M I.U.T de Saint-Etienne I.U.T de Saint-Etienne Saint-Etienne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations 35%

0422048Y I.U.T de Roanne I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie industriel et maintenance 45%

0422048Y I.U.T de Roanne I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Qualité, logistique industrielle et organisation 41%

0422048Y I.U.T de Roanne I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Réseaux et télécommunications 45%

0422048Y I.U.T de Roanne I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 34%

0422048Y I.U.T de Roanne I.U.T de Roanne Roanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation 37%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Hygiène Sécurité Environnement 43%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Qualité, logistique industrielle et organisation 43%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Statistique et informatique décisionnelle 13%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 42%

0693521C I.U.T LUMIERE Lyon 2 I.U.T LUMIERE Lyon 2 Bron Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion logistique et transport 42%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Carrières juridiques 50%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Information communication Option information numérique dans les organisations 22%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion administrative et commerciale des organisations 35%

0693565A I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 I.U.T Jean Moulin de l'Université Lyon 3 Lyon 8e Arrondissement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Information communication Option communication des organisations 25%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie thermique et énergie 42%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Informatique 32%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option industries agroalimentaires et biologiques 28%

0011312W IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse IUT Lyon1 Site de Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 30%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Chimie 31%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie chimique génie des procédés 29%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie civil - Construction durable 40%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Informatique 36%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option diététique 36%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option agronomie 35%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie biologique Option analyses biologiques et biochimiques 56%

0690274Y IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Doua Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Gestion des entreprises et des administrations 34%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie électrique et informatique industrielle 37%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie industriel et maintenance 40%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Production Génie mécanique et productique 33%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation 45%

0691860X IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel IUT Lyon1 Site de Villeurbanne Gratte-Ciel Villeurbanne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation DUT - Service Techniques de commercialisation - - Orientation Systèmes Industriels 50%

Annexe : Seuils minimaux admission candidats bacheliers technologiques en DUT

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-018 - Annexe arrêté seuils minimaux bacheliers technologiques DUT 24

Lyon, le 16 avril 2019 Arrêté portant définition de pourcentages d’admission des bacheliers professionnels dans les sections de techniciens supérieurs des lycées publics de l’académie de Lyon

Rectorat

Délégation Orientation et

Réussite Éducative

Service académique d’information et d’orientation

2019-MPS

Affaire suivie par

Yves Flammier

Téléphone 04 72 80 63 72

Courriel

saio@ac-lyon.fr 92 rue de Marseille

BP 7227

69354 Lyon CEDEX 07

www.ac-lyon.fr

La rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes

Rectrice de l’académie de Lyon Chancelière des universités

Vu le code de l’éducation, notamment l’article L612-3

arrête Article 1 : Il est fixé pour la campagne d’admission dans l’enseignement supérieur 2019 un pourcentage minimal d’admission des bacheliers professionnels dans les sections de techniciens supérieurs des lycées publics de l’académie de Lyon. Ces pourcentages et ces modalités sont fixées en concertation avec les représentants des différentes catégories d’établissements de l’académie qui dispensent des formations initiales d’enseignement supérieur inscrites sur la plateforme Parcoursup.

Article 2 : Le pourcentage défini à l’article 1er porte sur les propositions d’admission faites, via le portail de pré-inscription « Parcoursup », aux candidats néo-bacheliers et en réorientation, et est rapporté aux capacités d’accueil de chaque section. Article 3 : Le pourcentage d’admission est précisé, pour chaque spécialité de BTS, dans le tableau présenté en annexe. Le nombre minimal de propositions d’admission sera calculé, pour chaque section, en arrondissant à l’unité supérieure le nombre obtenu par l’application du pourcentage à sa capacité d’accueil. Article 4 : Le secrétaire général de l’académie est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Marie-Danièle Campion

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-019 - Arrêté du 16 avril 2019 portant définition de pourcentages d'admission des bacheliers professionnels dans lessections de techniciens supérieurs des lycées publics de l'académie de Lyon 25

Lyon, le 16 avril 2019 Arrêté portant définition de pourcentages d’admission des bacheliers technologiques dans les instituts universitaires de technologie de l’académie de Lyon

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Vu le code de l’éducation, notamment l’article L612-3

arrête Article 1 : Il est fixé pour la campagne d’admission dans l’enseignement supérieur 2019 un pourcentage minimal d’admission des bacheliers technologiques dans les différentes spécialités proposées par les instituts universitaires de technologie de l’académie de Lyon. Ces pourcentages et ces modalités sont fixées en concertation avec les représentants des différentes catégories d’établissements de l’académie qui dispensent des formations initiales d’enseignement supérieur inscrites sur la plateforme Parcoursup.

Article 2 : Le pourcentage défini à l’article 1er porte sur les propositions d’admission faites, via le portail de pré-inscription « Parcoursup », aux candidats néo-bacheliers et en réorientation, et est rapporté aux capacités d’accueil de chaque spécialité. Article 3 : Le pourcentage d’admission est précisé, pour chaque spécialité de DUT, dans le tableau présenté en annexe. Le nombre minimal de propositions d’admission sera calculé, pour chaque section, en arrondissant à l’unité supérieure le nombre obtenu par l’application du pourcentage à sa capacité d’accueil. Article 4 : Le secrétaire général de l’académie est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Marie-Danièle Campion

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-017 - Arrêté du 16 avril 2019 portant définition de pourcentages d'admission des bacheliers technologiques dans lesinstituts universitaires de technologie de l'académie de Lyon 26

Lyon, le 16 avril 2019 Arrêté portant définition de pourcentages minimaux d’admission des candidats boursiers dans les établissements d’enseignement supérieur de l’académie de Lyon

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Vu le code de l’éducation, notamment l’article L612-3

arrête Article 1 : Il est fixé pour la campagne d’admission dans l’enseignement supérieur 2019 un pourcentage minimal de candidats boursiers retenus dans les différentes formations du premier cycle de l’enseignement supérieur des établissements relevant des ministres chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de l’académie de Lyon.

Article 2 : Le pourcentage défini à l’article 1er porte sur les propositions d’admission faites, via le portail de pré-inscription « Parcoursup », aux candidats néo-bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée, et est rapporté aux capacités d’accueil de chaque section, spécialité ou mention. Article 3 : Le pourcentage minimal de candidats boursiers retenus est précisé, pour chaque section, spécialité ou mention, dans le tableau présenté en annexe. Le nombre minimal de candidats boursiers retenus sera calculé, pour chaque section, spécialité ou mention, en arrondissant à l’unité supérieur le nombre obtenu par l’application du pourcentage à sa capacité d’accueil. Article 4 : Le secrétaire général de l’académie est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Marie-Danièle Campion

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-16-015 - Arrêté rectoral du 16 avril 2019 portant définition de pourcentages minimaux d'admission des candidats boursiersdans les établissements d'enseignement supérieur de l'académie de Lyon 27

Lyon, le 23 avril 2019 Arrêté Etablissant les capacités d’accueil dans les formations du premier cycle de l’enseignement supérieur de l’académie de Lyon

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Rectrice de l’académie de Lyon Chancelière des universités

Vu le code de l’éducation, notamment les articles L612-3 et D612-1-4;

arrête Article 1 : Les capacités d’accueil des formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur des établissements de l’académie de Lyon, relevant du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sont fixées, pour l’année 2019, conformément aux valeurs figurant sur les tableaux en annexe au présent arrêté. Article 2 : Ces capacités d'accueil sont actualisées, si nécessaire, au plus tard au terme de la phase principale de la procédure de préinscription. Article 3 : Le secrétaire général de l’académie est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Marie-Danièle Campion

69_Rectorat de Lyon - 84-2019-04-23-002 - Arrêté rectoral du 23 avril 2019 établissant les capacités d'accueil dans les formations du premier cycle del'enseignement supérieur de l'académie de Lyon 28

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

Arrêté n°2019-22-0050 Portant modification de la composition du Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la

Loire

Le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1434-9, L.1434-10 et R.1434-33 à R.1434-40,

Vu la loi n°2016-41 du 26 Janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, notamment l'article L.1434-11 de la section 3 de son article 158, Vu le décret n°2016-1024 du 26 Juillet 2016 relatif aux territoires de démocratie sanitaire, aux zones des schémas régionaux de santé et aux conseils territoriaux de santé, Vu l'arrêté du 03 Août 2016 relatif à la composition du conseil territorial de santé, Vu les réponses aux appels à candidature organisés en application des dispositions de l'article R.1434-33 du décret n°2016-1024 susvisé,

ARRÊTE Article 1 : La durée du mandat des membres des conseils territoriaux de santé est de cinq ans, renouvelable une fois. Article 2 : Le Conseil territorial de santé de la circonscription départementale de la Loire est composé de 34 membres au moins et de 50 membres au plus répartis en cinq collèges. Collège 1 / Représentants des professionnels et offreurs des services de santé

a) Représentants des établissements de santé

1. Représentants des personnes morales gestionnaires des établissements de santé :

- M. Gérard LEVY, Directeur du CH Ardèche Nord, FHF, titulaire - A désigner, FHF, suppléant - Mme Annie OLIVIER, Directrice principale de l'ARTIC 42, FEHAP, titulaire - M. Antoine AMIOT, Directeur de la Filière Sanitaire de la Mutualité Française Loire – Haute-Loire

SSAM, FEHAP, suppléant - M. Cédric PLOTON, Directeur de la Clinique du Parc, FHP, titulaire - M. Janson GASSIA, Directeur de l'Hôpital Privé de la Loire, FHP, suppléant

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-002 - 2019-22-0050-Portant modification de la composition du Conseil territorialde santé de la circonscription départementale de la Loire 29

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

2. Représentants des présidents de commission médicale ou de conférence médicale d'établissement :

- Dr François BALLEREAU, Président de CME du CH Le Corbusier de Firminy, FHF, titulaire - Dr Jean-Paul CHAUSSINAND, Président de CME du CH du Forez, FHF, suppléant - Dr Xavier SIMOËNS, Président de CME de l'Institut de Cancérologie de la Loire Lucien Neuwirth,

FHF, titulaire - Dr Marie-Julie FRANCON, Présidente de CME du CH Geroges Claudinon, FHF, suppléante - Dr Pascal BREGERE, Président de CME de l'Hôpital Privé de la Loire, FHP, titulaire - Dr Christophe GIRARD, Président de CME Alma Santé Korian, FHP, suppléant

b) Représentants des personnes morales gestionnaires des services et établissements sociaux et médico-sociaux

- A désigner, Croix Rouge Française, titulaire - M. Bruno DANDOY, Directeur Général de l'Association La Roche-ALR, Santé Mentale France,

suppléant - M. Roger CHATELARD, Président de l'APAJH Loire, titulaire - A désigner, suppléant - M. Rolland CORTOT, Directeur Général de l'ADAPEI Loire, NEXEM, titulaire - M. Yves FERRET, Directeur de la Fédération ADMR de la Loire, suppléant - Mme Frédérique BOUZARD, Directrice de l'Association la Roseraie EHPAD Résidence Autonomie,

URIOPSS, titulaire - M. Christophe DAMIRON, Directeur de l'EHPAD Stéphane Hessel-Coallia, FEHAP, suppléant - Mme Myriam CAUCASE, Directrice de la Maison de Retraite du Département de la Loire, Saint-Just-

Saint-Rambert, FHF, titulaire - Mme Géraldine PAIRE, Déléguée départementale de la Loire SYNERPA, suppléante

c) Représentants des organismes œuvrant dans les domaines de la promotion de la santé et de la prévention, ou en faveur de l'environnement et de la lutte contre la précarité

- Mme Caroline GUIGUET, Coordinatrice et Chef de service à l'association LOIREADD', titulaire - Mme Marie-Christine LAURENT, Président du Comité départemental EPGV de la Loire, suppléante - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant

d) Représentants des professionnels de santé libéraux

1. Médecins

- Dr Yannick FREZET, Médecin Généraliste, URPS Médecins, titulaire - Dr Bernard MORAND, Rhumatologue, URPS Médecins, suppléant - Dr Bernard GEOFFRAY, Médecin Généraliste, URPS Médecins, titulaire - A désigner, suppléant - Dr Pierre CAUSSE, Médecin Généraliste,, URPS Médecins, titulaire - A désigner, suppléant

2. Représentants des autres professionnels de santé libéraux

- Mme Lauriane MARIA, URPS Orthoptistes, titulaire - Mme Colette FAYOLLE, URPS Infirmiers, suppléante - Mme Nathalie PEUILLON MATHOUX, URPS Pharmaciens, titulaire - Mme Isabelle MAREL, URPS Orthophonistes, suppléante - M. Jean-Luc POCHON, URPS Chirurgiens-Dentistes, titulaire - Mme Geneviève FERRET, URPS Biologistes, suppléante

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-002 - 2019-22-0050-Portant modification de la composition du Conseil territorialde santé de la circonscription départementale de la Loire 30

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

e) Représentant des internes en médecine - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant

f) Représentants des différents modes d'exercice coordonné et des organisations de coopération territoriale :

des centres de santé, maisons de santé et réseaux de santé

des communautés professionnelles territoriales de santé et des équipes de soins primaires

des communautés psychiatriques de territoire

- Mme Isabelle VIALLON, AIMV –Fédération UNA, titulaire - Mme Laetitia LARUE, Centre de Santé Intercommunal de l'Ondaine, Fédération UNA, suppléante - M. Roland MUZELLE, MSP Saint-Symphorien-de-Lay, titulaire - A désigner, suppléant - Mme Fabienne FLORENCE, Directrice du Réseau de santé CAP2S, titulaire - M. Mario DEBELLIS, Directeur Adjoint du Réseau de santé CAP2S, suppléant - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant

g) Représentant des établissements assurant des activités d'hospitalisation à domicile - A désigner, HAD Santé à Domicile, titulaire - M. Bruno MICHEL, Directeur de l'Hôpital du Gier, suppléant

h) Représentant de l'Ordre des médecins

- Dr Jean-François JANOWIAK, Président du Conseil Départemental de la Loire de l'Ordre des Médecins, titulaire

- Dr André MILLON, Conseiller titulaire du Conseil Départemental de la Loire de l'Ordre des Médecins, représentant du Gier, et Conseiller titulaire du Conseil Régional Rhône-Alpes de l'Ordre des Médecins, suppléant

Collège 2 / Représentants des usagers et associations d'usagers du système de santé

a) Représentants des usagers des associations agréées au titre de l’article L 1114-1 du code de la santé publique

- Mme Danièle LANGLOYS, Présidente d'Autisme France, titulaire - Mme Michèle DUSSAUT-DELORME, Vice-Présidente de Schizo Oui, suppléante - M. Roger PEYRET, Bénévole à l'UNAFAM 42, titulaire - Mme Maryse BATTISTA, Bénévole à l'UNAFAM 42, suppléante - A désigner, AFDOC Loire, titulaire - Mme Valérie ANDRAUD, Secrétaire de l'AFDOC Loire, suppléante - Mme Chantal CUER, Vice-Présidente de la Ligue contre le Cancer Comité de la Loire, titulaire - M. Bernard ALOIN, Président de la FNATH 42, suppléant - Mme Nicole DAMON, Président AFL Santé, UDAF 42, titulaire - A désigner, suppléant - Mme Kathy NAVARRO, Responsable développement de la Fédération Rhône-Alpes du Planning

Familial, titulaire - A désigner, suppléant

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-002 - 2019-22-0050-Portant modification de la composition du Conseil territorialde santé de la circonscription départementale de la Loire 31

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

b) Représentants des usagers des associations des personnes handicapées ou des associations de retraités et personnes âgées

- A désigner, l'Union Nationale des Retraités et Personnes Agées (UNRPA), titulaire - A désigner, l'UNRPA, suppléant - M. Claude BOURDELLE, AMVARA de la Loire, titulaire - A désigner, suppléant - Mme Maryse BARLET, Présidente de l'AIMCP Loire, titulaire - Mme Murielle JAC, Vice-Présidente de l'AIMCP Loire, suppléant - A désigner, ADAPEI de la Loire, titulaire - M. Roland LANDON, Administrateur de l'APAJH de la Loire, suppléant

Collège 3 / Représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements

a) Conseiller Régional - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant

b) Représentant du Conseil Départemental - Mme Solange BERLIER, Vice-Présidente du Département de la Loire déléguée à l'enfance, à la

famille, à l'action sociale départementale et au logement, titulaire - Mme Annick BRUNET, Vice-Présidente du Département de la Loire déléguée à l'Autonomie,

suppléante

c) Représentant des services départementaux de protection maternelle et infantile - Dr Dominique LAVAIRE, Médecin départemental de PMI de la Loire, titulaire - Dr Béatrice LALLOUE, Médecin de PMI et Adjointe du Médecin départemental de PMI de la Loire,

suppléante

d) Représentants des communautés de communes - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant

e) Représentants des communes - M. Jean-Marc THELISSON, Maire de Saint-Héand, titulaire - M. Cyril MEKDJIAN, Conseiller Municipal Délégué à la Mairie de Saint-Etienne, suppléant - M. Jean-Pierre TAITE, Maire de Feurs, titulaire - Mme Martine SCHMUCK, Adjointe au Maire de Riorges, suppléante

Collège 4 / Représentants de l'Etat et des organismes de sécurité sociale

a) Représentant de l'Etat

- A désigner, cohésion sociale de la Loire, titulaire - Mme Véronique SIMONIN, Directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Loire,

suppléante

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-002 - 2019-22-0050-Portant modification de la composition du Conseil territorialde santé de la circonscription départementale de la Loire 32

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

b) Représentants des organismes de sécurité sociale - M. Eric BLACHON, Président du Conseil de la CPAM de la Loire, titulaire - A désigner, suppléant - A désigner, titulaire - A désigner, suppléant

Collège 5 / Personnalités qualifiées - M. Francis NAVARRO, Administrateur d'Eovi MCD Mutuelle, Fédération Nationale de la Mutualité

Française - M. Claude GIRAUD, Comité de Massif du Massif Central Article 3 : La composition du collège 2b des "Représentants des usagers des associations des personnes handicapées ou des associations de retraités et personnes âgées" sera revue au fur et à mesure de l'installation du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie. Article 4 : Dans les deux mois de sa notification ou de sa publication, le présent arrêté peut faire l'objet, soit d'un recours gracieux auprès du Directeur général de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes, soit d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon, situé au Palais des Juridictions administratives, 184 rue Duguesclin - 69433 LYON Cedex 03. Article 5 : Le directeur de la stratégie et des parcours de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Fait à Lyon, le 16 mai 2019

Par délégation Le Directeur général adjoint

Serge MORAIS

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-002 - 2019-22-0050-Portant modification de la composition du Conseil territorialde santé de la circonscription départementale de la Loire 33

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

Arrêté n°2019-22-0051

Portant modification de la composition du bureau, de la commission spécialisée en santé mentale et de la

formation spécifique organisant l'expression des usagers du Conseil territorial de santé de la circonscription

départementale de la Loire.

Le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1434-9, L.1434-10 et R.1434-33 à R.1434-40 ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 Janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, notamment l'article

L.1434-11 de la section 3 de son article 158 ;

Vu le décret n°2016-1024 du 26 Juillet 2016 relatif aux territoires de démocratie sanitaire, aux zones des

schémas régionaux de santé et aux conseils territoriaux de santé ;

Vu l'arrêté du 03 Août 2016 relatif à la composition du conseil territorial de santé ;

Vu les réponses aux appels à candidature organisés en application des dispositions de l'article R.1434-33 du

décret n°2016-1024 susvisé ;

ARRETE

Article 1 : Le bureau du Conseil territorial de santé de la circonscription départementale de la Loire est

composé conformément à l’annexe I du présent arrêté.

Article 2 : La commission spécialisée en santé mentale du Conseil territorial de santé de la circonscription

départementale de la Loire est composée conformément à l’annexe II du présent arrêté.

Article 3 : La formation spécifique organisant l'expression des usagers du Conseil territorial de santé de la

circonscription départementale de la Loire est composée conformément à l’annexe III du présent arrêté.

Article 4 : Le directeur de la stratégie et des parcours de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-

Alpes est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la

Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Fait à Lyon, le 16 mai 2019

Par délégation Le directeur général adjoint

Serge MORAIS

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-003 - 2019-22-0051- Portant modification de la composition du bureau de lacommission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscriptiondépartementale de la Loire

34

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

ANNEXE I

COMPOSITION DU BUREAU

Président du Conseil territorial de santé :

A désigner,

Vice-Président du Conseil territorial de santé :

M. Cédric PLOTON, collège 1 Président de la Commission spécialisée en santé mentale :

A désigner, Vice-Présidente de la Commission spécialisée en santé mentale :

A désigner, Présidente de la Formation spécifique organisant l'expression des usagers :

Mme Danièle LANGLOYS, collège 2 Vice-Présidente de la Formation spécifique organisant l'expression des usagers :

Mme Annie OLIVIER, collège 1 Personnalité Qualifiée :

A désigner

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-003 - 2019-22-0051- Portant modification de la composition du bureau de lacommission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscriptiondépartementale de la Loire

35

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

ANNEXE II

COMPOSITION DE LA COMMISSION SPÉCIALISÉE EN SANTE MENTALE

Président : A désigner Vice-Présidente : A désigner Membres : A désigner, collège 1, titulaire

A désigner, collège 1, suppléant Mme Frédérique BOUZARD, collège 1, titulaire M. Christophe DAMIRON, collège 1, suppléant Mme Caroline GUIGUET, collège 1, titulaire Mme Marie-Christine LAURENT, collège 1, suppléante A désigner, collège 1, titulaire A désigner, collège 1, suppléant Dr Bernard GEOFFRAY, collège 1, titulaire A désigner, collège 1, suppléant Mme Lauriane MARIA, collège 1, titulaire Mme Colette FAYOLLE, collège 1, suppléante A désigner, 1 représentant des internes en médecine, collège 1, titulaire A désigner, collège 1, suppléant Mme Fabienne FLORENCE, collège 1, titulaire M. Mario DEBELLIS, collège 1, suppléant A désigner, 1 représentant des organisations de coopération territoriale, collège 1, titulaire A désigner, collège 1, suppléant A désigner, collège 1, titulaire A désigner, collège 1, suppléant Dr Jean-François JANOWIAK, collège 1, titulaire Dr André MILLON, collège 1, suppléant M. Roger PEYRET, collège 2, titulaire Mme Maryse BATTISTA, collège 2, suppléante A désigner, collège 2, titulaire Mme Valérie ANDRAUD, collège 2, suppléante A désigner, collège 2, titulaire A désigner, collège 2, suppléant Mme Solange BERLIER, collège 3, titulaire Mme Annick BRUNET, collège 3, suppléante A désigner, 1 représentant des communautés de communes, collège 3, titulaire A désigner, collège 3, suppléant

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-003 - 2019-22-0051- Portant modification de la composition du bureau de lacommission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscriptiondépartementale de la Loire

36

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

A désigner, 1 représentant des communes, collège 3, titulaire A désigner, collège 3, suppléant

A désigner, collège 4, titulaire Mme Véronique SIMONIN, collège 4, suppléante M. Eric BLACHON, collège 4, titulaire A désigner, collège 4, suppléant Suppléant du Président de la Commission Spécialisée en Santé Mentale M. Bruno DANDOY, collège 1, suppléant Suppléant de la Vice-Présidente de la Commission Spécialisée en Santé Mentale M. Roland LANDON, collège 2, suppléant Invité permanent en qualité de représentant de la Formation spécifique organisant l'expression des usagers : A désigner, collège X, titulaire A désigner, collège X, suppléant

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-003 - 2019-22-0051- Portant modification de la composition du bureau de lacommission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscriptiondépartementale de la Loire

37

Conseil Territorial de Santé de la circonscription départementale de la Loire

ANNEXE III

COMPOSITION DE LA FORMATION SPECIFIQUE ORGANISANT L'EXPRESSION DES USAGERS

Présidente : Mme Danièle LANGLOYS, collège 2 Vice-Présidente : Mme Annie OLIVIER, collège 1 Membres :

Mme Myriam CAUCASE, collège 1, titulaire Mme Géraldine PAIRE, collège 1, suppléante A désigner, collège 1, titulaire A désigner, collège 1, suppléant Mme Nicole DAMON, collège 2, titulaire A désigner, collège 2, suppléant Mme Maryse BARLET, collège 2, titulaire Mme Murielle JAC, collège 2, suppléante

A désigner, collège 2, titulaire M. Roland LANDON, collège 2, suppléant A désigner, collège 2, titulaire A désigner, collège 2, suppléant M. Claude BOURDELLE, collège 2, titulaire A désigner, collège 2, suppléant Mme Solange BERLIER, collège 3, titulaire Mme Annick BRUNET, collège 3, suppléante A désigner, 1 représentant des communautés de communes ou des communes, collège 3, titulaire A désigner, collège 3, suppléant M. Eric BLACHON, collège 4, titulaire A désigner, collège 4, suppléant Suppléante de la Présidente de la Formation Spécifique Organisant l'Expression des Usagers Mme Michèle DUSSAUT-DELORME, collège 2, suppléante Suppléant de la Vice-Présidente de la Formation Spécifique Organisant l'Expression des Usagers M. Antoine AMIOT, collège 1, suppléant Invité permanent en qualité de représentant de la Commission spécialisée en santé mentale : A désigner, collège X, titulaire

A désigner, collège X, suppléant

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-003 - 2019-22-0051- Portant modification de la composition du bureau de lacommission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscriptiondépartementale de la Loire

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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 241 rue Garibaldi - CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03 I 04 72 34 74 00 I www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 (décret 2018-687 du 1

er août 2018), vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la

limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) de l’ARS (ars-ara-dpd@ars.sante.fr).

Arrêté n° 2019-16-0048

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des usagers (CDU) de la CLINIQUE D’ARGONAY – PRINGY (HAUTE-SAVOIE)

Le directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d’Honneur

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 ;

Vu le décret n°2016-726 du 1er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de santé ;

Vu l'arrêté ministériel du 10 octobre 2016 portant renouvellement d’agrément national de la Ligue nationale contre le cancer représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique ; Vu l’arrêté ARS n° 2016-6415 du 28 novembre 2016 portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique d’Argonay – Pringy (Haute-Savoie) ; Considérant la démission de Monsieur Thierry DASSONVILLE de son poste de représentant des usagers au sein de la clinique d’Argonay – Pringy (Haute-Savoie) ; Considérant la proposition du président de la Ligue contre le cancer Haute-Savoie affiliée à la Ligue nationale contre le cancer ;

ARRETE

Article 1 : L’arrêté ARS n° 2016-6415 du 28 novembre 2016 est abrogé.

Article 2 : Est désignée pour participer à la commission des usagers de la clinique d’Argonay – Pringy (Haute-Savoie) en tant que représentante des usagers pour la durée du mandat restant à courir :

- Madame Monique CHABANY, présentée par la Ligue contre le cancer, titulaire.

Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat des

représentants d’usagers est de trois ans renouvelable, à compter du 1er décembre 2016.

Article 4 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur Marcel DUCROT, présenté par l’association UDAF, titulaire

- Monsieur Philippe DARMANCIER, présenté par l’association UDAF, suppléant

- Monsieur Henri SAHUT, présenté par l’association Ligue Nationale contre le Cancer, suppléant sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-17-002 - Arrêté 2019-16-0048 du 17 mai 2019 portant désignation des représentantsd'usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique d'Argonay - Pringy (Haute-Savoie). 39

Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification,

d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes,

- hiérarchique, auprès de madame la ministre des solidarités et de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent. Cette juridiction peut être saisie par

l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 : Le directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes, et le directeur de la

clinique d’Argonay – Pringy (Haute-Savoie) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région.

Fait à Lyon, le 17 mai 2019

Pour le directeur général et par délégation,

La responsable du pôle usagers – réclamations

de la DUEQ

Céline DEVEAUX

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-17-002 - Arrêté 2019-16-0048 du 17 mai 2019 portant désignation des représentantsd'usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique d'Argonay - Pringy (Haute-Savoie). 40

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 241 rue Garibaldi - CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03 I 04 72 34 74 00 I www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 (décret 2018-687 du 1

er août 2018), vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d ’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la

limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) de l’ARS (ars-ara-dpd@ars.sante.fr).

Arrêté n° 2019-16-0050

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des usagers (CDU) de la CLINIQUE DE

CHATILLON – CHATILLON EN MICHAILLE (AIN)

Le directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d’Honneur

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 ;

Vu le décret n°2016-726 du 1er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de santé ;

Vu l'arrêté ministériel du 14 juin 2016 portant renouvellement d’agrément national de l'Union nationale de familles

et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM) représentant les usagers dans les instances

hospitalières ou de santé publique ;

Vu l’arrêté ministériel du 2 mars 2017, portant renouvellement d'agrément national de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI) représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique ;

Considérant la proposition du président de l’UNAFAM de l’Ain affiliée à l’UNAFAM ;

Considérant la proposition du président de l’ADAPEI de l’Ain affiliée à l’UNAPEI ;

ARRETE

Article 1 : Sont désignées pour participer à la commission des usagers de la clinique de Châtillon – Châtillon en

Michaille ( Ain) en tant que représentantes des usagers pour la durée du mandat restant à courir soit

jusqu’au 30 novembre 2019 :

- Madame Maria Luisa MAROCCO, présentée par l’UNAFAM, titulaire

- Madame Marie-France COSTAGLIOLA, présentée par l’ADAPEI, titulaire

- Madame Dominique CANNET, présentée par l’UNAFAM, suppléante.

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-17-001 - Arrêté 2019-16-0050 du 17 mai 2019 portant désignation des représentantsd'usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique de Châtillon - Châtillon en Michaille (Ain). 41

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat des

représentants d’usagers est de trois ans renouvelable, à compter du 1er décembre 2016.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification, d’un

recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes,

- hiérarchique, auprès de madame la ministre des solidarités et de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent. Cette juridiction peut être saisie par

l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 4 : Le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes, et le directeur de la clinique

de Châtillon – Châtillon en Michaille (Ain) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région.

Fait à Lyon, le 17 mai 2019

Pour le directeur général et par délégation,

La responsable du pôle usagers – réclamations

de la DUEQ

Céline DEVEAUX

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-17-001 - Arrêté 2019-16-0050 du 17 mai 2019 portant désignation des représentantsd'usagers dans la commission des usagers (CDU) de la clinique de Châtillon - Châtillon en Michaille (Ain). 42

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 241 rue Garibaldi - CS 93383 69418 Lyon cedex 03

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PUY-DE-DÔME

24 rue Saint-Esprit 63033 Clermont-Ferrand cedex 1

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé

Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d’Honneur Chevalier de l’Ordre National du Mérite

Le Président du Conseil départemental

du Puy-de-Dôme Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Arrêté n° 2018-14-0024 Portant extension de capacité de trois places d’hébergement temporaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Au Fil de l’Eau » à Volvic. Gestionnaire : Établissement social et médico-social communal « Maison de retraite » (EHPAD public autonome)

Vu le code de l’action sociale et des familles, livre troisième, titre premier (établissements et services soumis à autorisation), sections première et troisième du chapitre II, et section première du chapitre III ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, relative à l'adaptation de la société au vieillissement ; Vu la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ; Vu les arrêtés n°2018-1921, n°2018-1922, n°2018-1923 et n°2018-1924 du 28 mai 2018 publiés le 14 juin 2018, constituant le socle du Projet régional de santé (PRS) 2ème génération de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes ; Vu le programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC) en vigueur ; Vu le schéma gérontologique 2017-2021 du département du Puy de Dôme ; Vu l'arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l’arrêté du 6 décembre 2017 portant délégation de fonctions à Mesdames les Vice-Présidentes et Messieurs les Vice-Présidents du Conseil départemental du Puy de Dôme ; Vu l’arrêté conjoint Agence régionale de santé et Conseil départemental du Puy-de-Dôme n° 2016-6992 du 3 janvier 2017 portant renouvellement de l’autorisation délivrée à l’EHPAD public autonome « Au Fil de l’Eau » à Volvic pour une capacité globale de 81 places ; Considérant la demande de modification d’autorisation déposée le 10 janvier 2017 par la Directrice de l’EHPAD « Au Fil de l’Eau » à Volvic relative à l’extension de capacité susmentionnée ; Considérant que le projet de construction intègre trois places hébergement temporaire qui pourront être mises en service à la fin des travaux ; Considérant la lettre du Conseil départemental en date du 15 mars 2019 validant le plan pluriannuel d’investissements de l’EHPAD « Au fil de l’Eau » à Volvic ;

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-003 - Arrêté n° 2018-14-0024 portant extension de capacité de trois placesd’hébergement temporaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Au Fil de l’Eau » à Volvic. 43

ARRÊTENT

Article 1 : L’autorisation visée à l'article L.313-1-1 du code de l'action sociale et des familles est accordée à l’Établissement social et médico-social communal « Maison de retraite » pour une extension de capacité de trois places d'hébergement temporaire à l’EHPAD « Au Fil de l’Eau » situé 6 rue du Pont Chaput à Volvic. La capacité totale de la structure est répartie ainsi :

- 81 places d’hébergement permanent ; - 3 places d’hébergement temporaire.

Article 2 : L'autorisation vaut habilitation à recevoir des bénéficiaires à l'aide sociale. Article 3 : Pour le calendrier des évaluations, la présente autorisation est rattachée à la date de renouvellement de l'établissement intervenu le 3 janvier 2017 pour une durée de 15 ans. Elle est renouvelable au vu des résultats positifs de la deuxième évaluation externe prévue par l'article L.312-8 du Code de l'action sociale et des familles Article 4 : La mise en œuvre de l'autorisation est conditionnée au résultat de la visite de conformité mentionnée à l'article L.313-6 du code de l'action sociale et des familles, suivant les dispositions des articles D.313-11 à D.313-4. Article 5 : La présente autorisation est réputée caduque en l'absence d'ouverture au public dans un délai de quatre ans suivant sa notification, conformément aux dispositions des articles L.313-1 et D.313-7-2 du code de l'action sociale et des familles. Article 6 : Le présent arrêté est enregistré au Fichier national des établissements sanitaires et sociaux (Finess, voir annexe). Article 7 : Tout changement important dans l’activité, l’installation, l’organisation, la direction ou le fonctionnement de la structure par rapport aux caractéristiques prises en considération pour son autorisation, devra être porté à la connaissance des autorités compétentes. L’autorisation ne peut être cédée sans leur accord. Article 8 : Cette décision est susceptible de faire l’objet d'un recours gracieux qui doit être adressé au Président du Conseil départemental du Puy-de-Dôme et au Directeur général de l'Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes dans un délai de deux mois à compter de la date de notification, ou, pour les tiers, de publication de cet arrêté. Un recours contentieux auprès du tribunal administratif compétent peut être exercé contre cette décision dans les deux mois à compter de la date de notification, ou, pour les tiers, de publication de cet arrêté. En application du décret n° 2018-251 du 6 avril 2018, les particuliers et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat peuvent communiquer avec un Tribunal administratif par la voie de l’application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. Article 9 : Le Directeur départemental du Puy-de-Dôme de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et le Directeur général des services du Conseil départemental du Puy-de-Dôme, sont chargés de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Puy-de-Dôme. Fait à Clermont-Ferrand, le 14 mai 2019

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé

Auvergne-Rhône-Alpes,

Par délégation Le Directeur de l’autonomie par intérim

Raphaël GLABI

P/Le Président du Conseil départemental

du Puy-de-Dôme,

Par délégation Laurent DUMAS

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-003 - Arrêté n° 2018-14-0024 portant extension de capacité de trois placesd’hébergement temporaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Au Fil de l’Eau » à Volvic. 44

Annexe Finess

Mouvement Finess : Extension de capacité (3 HT)

Entité juridique : Maison de retraite

Adresse : 6 rue du Pont Chaput 63530 Volvic

Numéro Finess : 63 000 078 4

Statut : 21 - Établissement social communal

Entité géographique : EHPAD « Au Fil de l’Eau »

Adresse : 6 rue du Pont Chaput 63530 Volvic

E-mail : ehpad.volvic@wanadoo.fr

Numéro Finess : 63 078 163 1

Catégorie : 500- EHPAD

Équipements :

Discipline Fonctionnement Clientèle Capacité autorisée

ACTUELLE

Date autorisation Capacité autorisée

NOUVELLE

924 11 711 81 03/01/2017 81

657 11 711 0 présent arrêté 3

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-003 - Arrêté n° 2018-14-0024 portant extension de capacité de trois placesd’hébergement temporaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Au Fil de l’Eau » à Volvic. 45

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé

Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d’Honneur Chevalier de l’Ordre National du Mérite

Le Président du Conseil départemental

du Puy-de-Dôme Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Arrêté n° 2019-14-0008

Portant cession des autorisations détenue par le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de la Montagne

Thiernoise au profit du CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » pour la gestion des

établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) :

- « Résidence Chandalon » à Chabreloche ;

- « Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel.

Vu le code de l’action sociale et des familles, livre troisième, titre premier (établissements et services soumis à autorisation), sections première et troisième du chapitre II, et section première du chapitre III ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) ; Vu la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, relative à l'adaptation de la société au vieillissement ; Vu la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ; Vu les arrêtés n° 2018-1921, 2018-1922, 2018-1923 et 2018-1924 du 28 mai 2018 publiés le 14 juin 2018, constituant le socle du Projet régional de santé (PRS) 2ème génération de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes ; Vu le schéma gérontologique 2017-2021 du département du Puy de Dôme ; Vu l‘arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l’arrêté du 6 décembre 2017 portant délégation de fonctions a Mesdames les Vice-Présidentes et Messieurs les Vice-Présidents du Conseil départemental du Puy de Dôme ; Vu l’arrêté conjoint Agence régionale de santé et Conseil départemental du Puy-de-Dôme n° 2015-780 du 30 octobre 2015 portant enregistrement dans le fichier Finess des caractéristiques de l’EHPAD « Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel ; Vu l’arrêté préfectoral de la Préfète du Puy-de-Dôme n° 16-02853 du 12 décembre 2016 prononçant la fusion des communautés de communes « Entre Allier et Bois Noirs », « de la Montagne Thiernoise », « du Pays de Courpière » et « Thiers communauté »à compter du 1° » janvier 2017 ; Vu l’arrêté conjoint Agence régionale de santé et Conseil départemental du Puy-de-Dôme n° 2016-6952 du 3 janvier 2017 portant renouvellement de l’autorisation délivrée au CIAS de la Montagne Thiernoise pour le fonctionnement de l’EHPAD « Résidence Chandalon » situé route d’Arconsat à Chabreloche ;

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-004 - Arrêté n° 2019-14-0008 portant cession des autorisations détenue par leCentre intercommunal d’action sociale (CIAS) de la Montagne Thiernoise au profit du CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » pourla gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) :-« Résidence Chandalon » à Chabreloche ;-« Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel.

46

2/3

Considérant la délibération n° 20171109-09 du Conseil communautaire de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » en date du 9 novembre 2017 relative à la détermination de l’intérêt communautaire pour les compétences obligatoires et optionnelles, aux termes de laquelle sont d'intérêt communautaire et gérées par le CIAS :

- La résidence pour personnes âgées les Chatilles (La Monnerie le Montel) ; - La résidence pour personnes âgées et adultes handicapés et vieillissant Chandalon.

Considérant qu’aux termes de l’arrêté préfectoral Puy-de-Dôme n° 16-02853 du 12 décembre 2016 et la délibération n° 20171109-09 du 9 novembre 2017 Conseil communautaire susvisés, le CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » a été substituée au CIAS de la Montagne Thiernoise dans la gestion des EHPAD « Résidence Chandalon » à Chabreloche et « Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel ;

ARRÊTENT Article 1 : L’autorisation visée à l’article L.313-1 du code de l’action sociale et des familles accordée au CIAS de la Montagne Thiernoise pour le fonctionnement de l’EHPAD « Résidence Chandalon » à Chabreloche est transférée au CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne ». Article 2 : L’autorisation visée à l’article L.313-1 du code de l’action sociale et des familles accordée au CIAS de la Montagne Thiernoise pour le fonctionnement de l’EHPAD « Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel est transférée au CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne ». Article 3 : Ces transferts d’autorisation valent habilitation à recevoir des bénéficiaires à l’Aide Sociale. Article 4 : Le présent arrêté est sans incidence sur la durée des autorisations et sur les capacités respectives des EHPAD de Chabreloche et de La Monnerie Le Montel. Article 5 : Les caractéristiques de la présente décision sont enregistrées fichier national des établissements sanitaires et sociaux- FINESS (voir annexe). Article 6 : Cette décision est susceptible d’un recours gracieux qui doit être adressé au Président du Conseil départemental du Puy-de-Dôme et au Directeur général de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes dans un délai de deux mois à compter de la date de notification, ou, pour les tiers, d’affichage de cet arrêté. Dans les deux mois suivant sa notification ou sa publication, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent. En application du décret n° 2018-251 du 6 avril 2018, les particuliers et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat peuvent communiquer avec un Tribunal administratif par la voie de l’application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. Article 7 : Le Directeur de la délégation départementale du Puy-de-Dôme de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et le Directeur général des services du Département du Puy-de-Dôme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera notifié au demandeur et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Puy-de-Dôme. Fait à Clermont-Ferrand, le 14 mai 2019

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé

Auvergne-Rhône-Alpes,

Par délégation Le Directeur de l’autonomie par intérim

Raphaël GLABI

Le Président du Conseil départemental

du Puy-de-Dôme,

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-004 - Arrêté n° 2019-14-0008 portant cession des autorisations détenue par leCentre intercommunal d’action sociale (CIAS) de la Montagne Thiernoise au profit du CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » pourla gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) :-« Résidence Chandalon » à Chabreloche ;-« Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel.

47

3/3

Annexe Finess

Mouvements Finess : Cession (changement d’entité juridique gestionnaire)

CÉDANT- Entité juridique : CIAS DE LA MONTAGNE THIERNOISE

Adresse : 63 000 255 8

Numéro Finess : PONT DE CELLES 63250 CELLES SUR DUROLLE

Statut : 22- Etb.Social Intercom

CESSIONNAIRE- Entité juridique : CIAS CC THIERS DORE ET MONTAGNE

Adresse : 20 RUE DES DOCTEURS DUMAS 63300 THIERS

Numéro Finess 63 001 374 6

Statut : 26 - Autre Etb. Pub. Adm

Entité géographique 1 : EHPAD « RESIDENCE CHANDALON »

Adresse : RTE D'ARCONSAT 63250 CHABRELOCHE

E-mail : residence.chandalon@laposte.net

Numéro Finess : 63 000 260 8

Catégorie : 500 - EHPAD

Équipements :

Triplets Autorisé

Discipline Fonctionnement Clientèle Capacité Date arrêté

657 11 711 1 03/01/2017

924 11 711 17 03/01/2017

Entité géographique 2 : EHPAD « LES CHATILLES »

Adresse : R DE BONNEFOND.63650 LA MONNERIE LE MONTEL

E-mail : ehpad.leschatilles.cias@ccmt.fr

Numéro Finess : 63 079 003 8

Catégorie : 500 - EHPAD

Équipements :

Triplets Autorisé

Discipline Fonctionnement Clientèle Capacité Date arrêté

657 11 711 2 30/10/2015

924 11 436 10 30/10/2015

924 11 711 42 30/10/2015

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-004 - Arrêté n° 2019-14-0008 portant cession des autorisations détenue par leCentre intercommunal d’action sociale (CIAS) de la Montagne Thiernoise au profit du CIAS de la Communauté de communes « Thiers Dore et Montagne » pourla gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) :-« Résidence Chandalon » à Chabreloche ;-« Les Chatilles » à La Monnerie Le Montel.

48

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 241 rue Garibaldi - CS 93383 69418 Lyon cedex 03

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PUY-DE-DÔME

24 rue Saint-Esprit 63033 Clermont-Ferrand cedex 1

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé

Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d’Honneur Chevalier de l’Ordre National du Mérite

Le Président du Conseil départemental

du Puy-de-Dôme Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Arrêté n° 2019-14-0020 Portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Jolivet » aux Martres de Veyre. Gestionnaire : Centre communal d’action sociale Les Martres de Veyre.

Vu le code de l’action sociale et des familles, livre troisième, titre premier (établissements et services soumis à autorisation), sections première et troisième du chapitre II, et section première du chapitre III ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, relative à l'adaptation de la société au vieillissement ; Vu la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ; Vu le décret n° 2010-1319 du 3 novembre 2010 relatif au calendrier des évaluations et aux modalités de restitution des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux ; Vu le décret n° 2014-1368 du 14 novembre 2014 relatif au renouvellement des autorisations des établissements et services sociaux et médico-sociaux ; Vu les circulaires DGCS/SD.5C/2011/398 du 21 octobre 2011 et DGCS/SD.5C/2013/427 du 31 décembre 2013, relatives aux évaluations des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médico sociaux ; Vu les arrêtés n° 2018-1921, n° 2018-1922, n° 2018-1923 et n° 2018-1924 du 28 mai 2018 publiés le 14 juin 2018, constituant le socle du Projet régional de santé (PRS) 2ème génération de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes ; Vu le programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC) en vigueur ; Vu le schéma gérontologique 2017-2021 du département du Puy de Dôme ; Vu l’arrêté du préfet du Puy-de-Dôme en date du 10 juillet 2003 autorisant la transformation de la maison de retraite des Martres de Veyre en EHPAD pour une capacité de 26 lits ; Vu l’arrêté conjoint Préfet/Président du Conseil départemental du 3 octobre 2008 autorisant l’extension de capacité de 2 lits d’hébergement temporaire et 2 lits d’hébergement permanent de l’EHPAD « Résidence Jolivet » aux Martres de Veyre portant la capacité totale de l’EHPAD à 30 lits dont 4 lits d’hébergement temporaire ;

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-002 - Arrêté n° 2019-14-0020 portant renouvellement d’autorisation del’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Jolivet » aux Martres de Veyre. 49

2/3

Vu l’arrêté conjoint ARS/Président du Conseil départemental n° 2015-503 du 21 septembre 2015 autorisant la transformation de 2 lits d’hébergement temporaire en 2 lits d’hébergement permanent à l’EHPAD « Résidence Jolivet » aux Martres de Veyre ; Vu l'arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l’arrêté du 6 décembre 2017 portant délégation de fonctions à Mesdames les Vice-Présidentes et Messieurs les Vice-Présidents du Conseil départemental du Puy de Dôme ; Considérant que les conclusions de l’évaluation externe réalisées dans la structure sont favorables au renouvellement de l’autorisation ;

ARRÊTENT Article 1 : L’autorisation visée à l’article L.313-1 du code de l’action sociale et des familles accordée au Centre communal d’action sociale des Martres de Veyre pour le fonctionnement de l’EHPAD « Résidence Jolivet » situé 70 rue de Jolivet aux Martres de Veyre est renouvelée pour une durée de 15 ans à compter du 10 juillet 2018. Article 2 : L'autorisation vaut habilitation à recevoir des bénéficiaires à l'aide sociale. Article 3 : Le renouvellement de cette autorisation à l’issue des 15 ans sera subordonné aux résultats de l’évaluation externe mentionnée à l’article L.312-8 du Code de l’action sociale et des familles, dans les conditions prévues à l’article L.313-5 du même code. Article 4 : Le présent arrêté est enregistré au Fichier national des établissements sanitaires et sociaux (Finess, voir annexe). Article 5 : Tout changement important dans l’activité, l’installation, l’organisation, la direction ou le fonctionnement de la structure par rapport aux caractéristiques prises en considération pour son autorisation, devra être porté à la connaissance des autorités compétentes. L’autorisation ne peut être cédée sans leur accord. Article 6 : Cette décision est susceptible d'un recours gracieux qui doit être adressé au Président du Conseil départemental du Puy-de-Dôme et au Directeur général de l'Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes dans un délai de deux mois à compter de la date de notification, ou, pour les tiers, de publication de cet arrêté. Un recours contentieux auprès du tribunal administratif compétent peut être exercé contre cette décision dans les deux mois à compter de la date de notification, ou, pour les tiers, de publication de cet arrêté. En application du décret n° 2018-251 du 6 avril 2018, les particuliers et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat peuvent communiquer avec un Tribunal administratif par la voie de l’application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. Article 7 : Le Directeur départemental du Puy-de-Dôme de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et le Directeur général des services du Conseil départemental du Puy-de-Dôme, sont chargés de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Puy-de-Dôme. Fait à Clermont-Ferrand, le 14 mai 2019

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé

Auvergne-Rhône-Alpes,

Par délégation Le Directeur de l’autonomie par intérim

Raphaël GLABI

P/Le Président du Conseil départemental du Puy-de-Dôme,

Par délégation

Laurent DUMAS

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-002 - Arrêté n° 2019-14-0020 portant renouvellement d’autorisation del’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Jolivet » aux Martres de Veyre. 50

3/3

Annexe Finess

Mouvement Finess : Renouvellement d’autorisation (15 ans à compter du 10/07/2018).

Entité juridique : Centre communal d’action sociale

Adresse : Mairie Place Alphonse Quinsat 63730 Les Martres de Veyre

Numéro Finess : 63 000 420 8

Statut : 17 - CCAS.

Entité géographique : EHPAD « Résidence Jolivet »

Adresse : 70 rue de Jolivet 63730 Les Martres de Veyre

E-mail : ehpad-jolivet-mdv@orange.fr

Numéro Finess : 63 000 429 9

Catégorie : 500 - EHPAD

Équipements :

Discipline Fonctionnement Clientèle Capacité autorisée Dernière autorisation

657 11 711 2 21/09/2015

924 11 436 15 21/08/2008

924 11 711 13 21/09/2015

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-14-002 - Arrêté n° 2019-14-0020 portant renouvellement d’autorisation del’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Jolivet » aux Martres de Veyre. 51

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 241 rue Garibaldi - CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03

04 72 34 74 00 - www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr

Arrêté n°2019-01-0022

Portant modification d'agrément pour effectuer des transports sanitaires terrestres de la SARL SOINS

AMBULANCES

Le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L 6312-1 à L 6313-1 et R 6312-1 à R 6314-6 ;

Vu l’arrêté du 21 décembre 1987 modifié, relatif à la composition du dossier d’agrément des personnes

effectuant des transports sanitaires terrestres et au contrôle des véhicules affectés aux transports sanitaires ;

Vu l’arrêté ministériel du 12 décembre 2017 fixant les caractéristiques et les installations matérielles exigées

pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres ;

Considérant le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire en date du 1er

février 2019 actant la

décision de transférer le siège social de l’entreprise SOINS AMBULANCE de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE

847 route de Bourg au 16 rue du Centre ;

Considérant qu’il s’ensuit que l’assemblée générale extraordinaire décide de modifier l’article 4 des statuts de

la société SOINS AMBULANCE ;

Considérant que l’extrait Kbis du 16 avril 2019 mentionne que l’établissement secondaire est domicilié Chemin

de la Poype – 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE ;

ARRETE

Article 1 : L'agrément 121 pour effectuer des transports sanitaires terrestres sur prescription médicale et dans

le cadre de l’aide médicale urgente est modifié comme suit :

Sarl SOINS AMBULANCES – gérant Messieurs CAROUX et KIJANKA

16 rue du Centre – 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE

Article 2 : l’agrément est délivré pour l'implantation suivante :

Implantation : secteur de garde 9 - SULIGNAT

Local pour l'accueil des patients

16, rue du Centre – 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE

local pour la désinfection et le stationnement des véhicules : chemin de la Poype – 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE

Article 3 : les deux véhicules de catégories A ou C et les 3 véhicules de catégorie D associés à l'implantation

font l’objet d’une décision d’autorisation de mise en service conformément aux dispositions de l’article L.6312-

4 du code de santé publique.

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-001 - Arrêté n°2019-01-0022 portant modification d'agrément pour effectuer destransports sanitaires terrestres de la SARL SOINSAMBULANCES

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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 241 rue Garibaldi - CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03

04 72 34 74 00 - www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr

Article 4 : toutes les modifications apportées aux éléments constitutifs du dossier sont communiquées sans

délai à l'agence régionale de santé, qui s'assure qu'elles ne remettent pas en cause l'agrément. (article 4 arrêté

21 décembre 1987)

La personne titulaire de l'agrément doit porter sans délai à la connaissance de l’agence régionale de santé,

- toutes modifications au regard des caractéristiques et installations, toute mise hors service, cession ou

modification des véhicules indiqués,

- toute embauche de nouveau personnel,

- toute cessation de fonctions d'un ou plusieurs membres de leur personnel,

- toute obtention par le personnel de diplôme relatif à la profession.

La liste des membres du personnel composant l'équipe est adressée au moins annuellement à l'ARS et le cas

échéant lors de toute modification (article R 6312-17 du CSP).

Article 5 : La personne titulaire de l'agrément est tenue de soumettre les véhicules affectés aux transports

sanitaires au contrôle des services de l'ARS (article R 6312-4 du CSP).

Article 6 : En cas de manquement aux obligations légales et réglementaires, l'agrément peut faire l'objet d'une

suspension ou d'un retrait par décision motivée du directeur régional de l'agence régional de santé.

Article 7 : l’arrêté 2018-4615 du directeur général de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes du 26

juillet 2018 portant modification d’agrément pour effectuer des transports sanitaires suite à distribution

d’autorisation supplémentaire de véhicules de transports sanitaires est abrogé.

Article 8 : le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif

compétent qui peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site

internet www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa notification pour le titulaire et de sa

publication au recueil des actes administratifs pour les tiers.

Article 9 : la directrice départementale de l’Ain est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au

recueil des actes administratif de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de la préfecture du

département de l'Ain.

Fait à Bourg en Bresse, le 16 mai 2019

Pour le directeur général et par délégation

Pour la directrice départementale de l’Ain

Marion FAURE, responsable du service offre

de soins de premier recours

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-001 - Arrêté n°2019-01-0022 portant modification d'agrément pour effectuer destransports sanitaires terrestres de la SARL SOINSAMBULANCES

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84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-16-001 - Arrêté n°2019-01-0022 portant modification d'agrément pour effectuer destransports sanitaires terrestres de la SARL SOINSAMBULANCES

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84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-15-012 - Arrêté n°2019-17-0281 Portant autorisation au Centre Hospitalier AnnecyGenevois de l'activité de soins de médecine en hospitalisation à temps partiel sur le site de Seynod 55

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-15-012 - Arrêté n°2019-17-0281 Portant autorisation au Centre Hospitalier AnnecyGenevois de l'activité de soins de médecine en hospitalisation à temps partiel sur le site de Seynod 56

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-15-012 - Arrêté n°2019-17-0281 Portant autorisation au Centre Hospitalier AnnecyGenevois de l'activité de soins de médecine en hospitalisation à temps partiel sur le site de Seynod 57

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84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 84-2019-05-15-012 - Arrêté n°2019-17-0281 Portant autorisation au Centre Hospitalier AnnecyGenevois de l'activité de soins de médecine en hospitalisation à temps partiel sur le site de Seynod 58

PRÉFET DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SUD-EST

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POURL’ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L’INTERIEUR

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Bureau du recrutement

LE PRÉFET DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITE SUD-ESTPRÉFET DE LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES PREFET DU RHÔNEOFFICIER DE LA LÉGION D’HONNEUR OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

ARRETE PREFECTORAL n° SGAMISEDRH-BR-2019-05-14-01fixant la liste des candidats retenus par le jury à l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du recrutement

à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisée dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est

VU les articles L. 411-5 à L. 411-6 et R. 411-4 à R. 411-9 du code de la sécurité intérieure ;

VU le décret n° 2014-296 du 6 mars 2014 relatif aux secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur et modifiant diverses dispositions du code de la défense et du code de la sécurité intérieure ;

VU l’arrêté ministériel du 24 août 2000 modifié fixant les modalités de recrutement et de formationdes adjoints de sécurité recrutés au titre du développement d’activités pour l’emploi des jeunes ;

VU l’arrêté ministériel du 24 août 2000 modifié fixant les droits et obligations des adjoints de sécurité recrutés au titre du développement d’activités pour l’emploi des jeunes ;

VU l’arrêté préfectoral du 21 février 2019 autorisant l’ouverture d’un recrutement pour l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisé dans le ressort duSGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est ;

VU l’arrêté préfectoral du 13 mars 2019 fixant la liste des candidats autorisés à participer auxépreuves de recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – sessionnuméro 2019/2, organisées dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est ;

VU l’arrêté préfectoral du 20 mars 2019 fixant la composition du jury chargé de la notation desépreuves sportives du recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisées dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est ;

VU l’arrêté préfectoral du 24 avril 2019 fixant la liste des candidats autorisés à participer à l’épreuved’entretien avec le jury du recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisées dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est ;

84_SGAMISE_Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur Sud-Est - 84-2019-05-15-013 - ARRETE PREFECTORAL n°SGAMISEDRH-BR-2019-05-14-01fixant la liste des candidats retenus par le jury à l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisée dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est

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VU l’arrêté préfectoral du 24 avril 2019 fixant la composition des jurys chargés de la notation de l’épreuve d’entretien pour le recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisées dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est ;

SUR la proposition du Préfet délégué pour la défense et la sécurité,

ARRÊTE :

ARTICLE 1 : Sont admis à l'emploi d'adjoint de sécurité de la police nationale dans les départements de laZone Sud-Est, dans le ressort du SGAMI Sud-Est – session numéro 2019/2, les candidats dont les nomsfigurent en annexe du présent arrêté.

A RTICLE 2 : Madame la préfète déléguée pour la défense et la sécurité est chargée de l’exécution du présent arrêté.

A LYON, le 15 mai 2019Pour le Préfet et par délégation,La directrice des ressources humaines,

Pascale LINDER

84_SGAMISE_Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur Sud-Est - 84-2019-05-15-013 - ARRETE PREFECTORAL n°SGAMISEDRH-BR-2019-05-14-01fixant la liste des candidats retenus par le jury à l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisée dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est

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ANNEXE

PRÉFET DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SUD-EST

Liste des candidats retenus à l’issue des épreuves de recrutement d'adjoint de sécurité de la police nationale

SESSION 2019/2

84_SGAMISE_Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur Sud-Est - 84-2019-05-15-013 - ARRETE PREFECTORAL n°SGAMISEDRH-BR-2019-05-14-01fixant la liste des candidats retenus par le jury à l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisée dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est

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Liste arrêtée à 95 noms

LYON, le 15 mai 2019Pour le Préfet et par délégation,La directrice des ressources humaines,

Pascale LINDER

84_SGAMISE_Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur Sud-Est - 84-2019-05-15-013 - ARRETE PREFECTORAL n°SGAMISEDRH-BR-2019-05-14-01fixant la liste des candidats retenus par le jury à l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du recrutement à l’emploi d’adjoint de sécurité de la police nationale – session numéro 2019/2, organisée dans le ressort du SGAMI Sud-Est, pour la zone Sud-Est

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