recueil des actes administratifs n°46-2016-018 · 46-2016-03-07-001 - décision de prorogation de...
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LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°46-2016-018
PUBLIÉ LE 4 AVRIL 2016
Sommaire
Préfecture Lot46-2016-03-30-001 - Arrêté portant composition de la commission départementale de
l'Aide Sociale du Lot (2 pages) Page 6
46-2016-03-16-001 - Arrete 2016-56 fixant les seuils de saisine CCAPEX (2 pages) Page 9
46-2016-03-10-006 - Arrêté BRII 2016-040 modifiant l'arrêté portant autorisation de
l'épreuve pédestre prénommée "La Calamanaise" organisée le 03 avril 2016 (2 pages) Page 12
46-2016-03-21-001 - Arrêté BRII 2016-044 portant renouvellement de l'habitation
funéraire à l'entreprise de M. François Fraisse (1 page) Page 15
46-2016-04-01-001 - arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre Labastide-Marnhac (4
pages) Page 17
46-2016-04-01-002 - arrêté BRII 2016-047 course d'orientation a VTT longue distance (3
pages) Page 22
46-2016-03-24-001 - Arrêté DC 2016-027 portant agrément de l'union départementale des
premiers secours du Lot pour les formations aux premiers secours (2 pages) Page 26
46-2016-03-25-006 - Arrêté DC 2016-028 autorisant la modification de l'exploitation d'un
système de vidéoprotection dans l'établissement "INTERMARCHE-SAS HORACE" sis
avenue Edouard Herriot àCahors (2 pages) Page 29
46-2016-03-25-009 - Arrêté DC 2016-029 autorisant modification de l'exploitation d'un
système de vidéoprotection dans l'établissement "NTERMARCHE -DISTRICAJ" à Cajarc
(2 pages) Page 32
46-2016-03-25-003 - Arrêté DC 2016-030 autorisant renouvellement de l'exploitation d'un
système de vidéoprotection dans l'établissement "MARCHE DES HALLES" à Souillac (2
pages) Page 35
46-2016-03-25-007 - Arrêté DC 2016-031 autorisant l'exploitation d'un système de
vidéoprotection dans l'établissement "LAVANCE EXPLOITATION-SUPERJET" à
Gourdon (2 pages) Page 38
46-2016-03-25-010 - Arrêté DC 2016-032 autorisant l'exploitation d'un système de
vidéoprotection dans l'établissement "JPM AUTOMOBILES SERVICES" à Lalbenque (2
pages) Page 41
46-2016-03-25-004 - Arrêté DC 2016-033 autorisant l'exploitation d'un système de
vidéoprotection dans l'établissement "KREATIVE DECO" à Figeac (2 pages) Page 44
46-2016-03-25-008 - Arrêté DC 2016-034 autorisant l'exploitation d'un système de
vidéoprotection dans l'établissement "GIFI" à Capdenac (2 pages) Page 47
46-2016-03-25-011 - Arrêté DC 2016-035 autorisant l'exploitation d'un système de
vidéoprotection dans l'établissement "SAS LES FERMIERS DU ROCAMADOUR" à
Alvignac les Eaux (2 pages) Page 50
46-2016-03-25-005 - Arrêté DC 2016-036 autorisant l'exploitation d'un système de
vidéoprotection, du 5 avril 2016 au 5 novembre 2016, dans l'établissement "CREDIT
AGRICOLE NORD MIDI-PYRENEES" à Gourdon (2 pages) Page 53
2
46-2016-03-03-002 - Arrêté DC 2016-18 abrogeant l'agrément de M. Michel Quebriac en
qualité de garde pêche particulier au sein de la fédération du Lot pour la pêche et la
protection du milieu aquatique - AAPPMA d'Albas- (1 page) Page 56
46-2016-03-03-003 - Arrêté DC 2016-19 portant agrément de M. Raymond Pech en qualité
de garde chasse particulier (2 pages) Page 58
46-2016-02-29-001 - Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général
au titre du code de l'environnement pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de gestion
des bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020 (4 pages) Page 61
46-2016-03-08-001 - Arrêté DRCP 2016-2 modifiant l'arrêté préfectoral DRCP 2016-1 du
1er mars 2016 portant convocation des électeurs de la commune d'Esclauzels en vue de
procéder à des élections municipales partielles complémentaires (1 page) Page 66
46-2016-02-25-002 - Arrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique de la
réserve Naturelle Nationale d'Intérêt Géologique du département du Lot (3 pages) Page 68
46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte
situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour le rétablissement de la continuité
écologique (5 pages) Page 72
46-2016-03-15-001 - Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche
scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux de surveillance Office National
de l'Eau et des Milieux Aquatiques (4 pages) Page 78
46-2016-03-22-001 - Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des
"Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré (4 pages) Page 83
46-2016-03-25-001 - Arrêté E 2016-67 portant autorisation au bateau à passager "Le
Valentré" à franchir l'écluse de Valentré et à regagner son port d'attache situé en rive
gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors (2 pages) Page 88
46-2016-03-24-002 - Arrêté E 2016-69 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin
2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites de la réserve naturelle nationale
d’intérêt géologique du département du Lot (2 pages) Page 91
46-2016-03-24-003 - Arrêté E 2016-70 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin
2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites de la réserve naturelle nationale et
géologique du département du Lot (2 pages) Page 94
46-2016-03-15-004 - Arrêté E-2016-63 relatif à l'agrément d'un établissement chargé
d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière (2 pages) Page 97
46-2016-03-25-002 - Arrêté E-2016-68 portant sur les structures agricoles CDOA du 17
mars 2016 (2 pages) Page 100
46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des
travaux de construction en technique souterraine à 90000 volts de la ligne exploitée à
63000 volts Ferouge-Sarlat 2 (10 pages) Page 103
46-2016-03-10-005 - Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse
sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par la Société Canine du Lot et le Club de
Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016 (4 pages) Page 114
3
46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs
et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques
(12 pages) Page 119
46-2016-03-03-005 - Arrêté préfectoral DC 2016-17 relatif à l'état de risques naturels et
technologiques majeurs pour l'information des acquéreurs et locataires de biens
immobiliers situés sur la commune de Rocamadour (2 pages) Page 132
46-2016-03-01-001 - Arrêté préfectoral DRCP 2016-1 portant convocation des électeurs de
la commune d'ESCLAUZELS en vue de procéder à des élections municipales partielles
complémentaires (2 pages) Page 135
46-2016-03-09-003 - Arrêté préfectoral E 2016-58 portant liquidation d'une astreinte
administrative SAS SDC à Crayssac (2 pages) Page 138
46-2016-03-09-002 - Arrêté préfectoral E 2016-59de mise en demeure M. Campana
Robert à Frayssinet (3 pages) Page 141
46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles
L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatif aux travaux de restauration de la
continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac
VERT sur la commune de Catus (12 pages) Page 145
46-2016-03-07-002 - Arrêté SPF 2016-004 portant convocation des électeurs de la
commune de Fons en vue de procéder à des élections municipales partielles
complémentaires (1 page) Page 158
46-2016-03-15-003 - Arrêté SPF 2016-06 portant modification des statuts du syndicat
mixte "Les Premiers Pas en Ségala" (2 pages) Page 160
46-2016-03-17-002 - Arrêté SPF 2016-07 portant extension du périmètre du syndicat mixte
d'adduction d'eau potable de la région de Bretenoux/Saint Céré (2 pages) Page 163
46-2016-03-03-007 - Arrêté SPG 2016-2 portant convocation des électeurs et organisation
du scrutin municipale partielle complémentaire dans la comme pour l'élection Saint Denis
les Martel (2 pages) Page 166
46-2016-03-18-007 - Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune
sauvage (4 pages) Page 169
46-2016-03-07-001 - Décision de prorogation de la liste des hydrogéologue agrées en
matière d’hygiène publique pour les départements de la région
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (2 pages) Page 174
46-2016-03-11-001 - Décision tarifaire n°4 portant fixation du prix de journée globalisée
pour l'année 2016 de Accueil de jour polyhandicapés -460005218- (2 pages) Page 177
46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures (5 pages) Page 180
46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon (5
pages) Page 186
46-2016-03-01-002 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux
fiscal (1 page) Page 192
46-2016-03-01-003 - Délégation de signature responsables de service au 01 mars 2016 (2
pages) Page 194
4
46-2016-03-01-004 - Délégation de signature trésorerie de Lalbenque (2 pages) Page 197
5
Préfecture Lot
46-2016-03-30-001
Arrêté portant composition de la commission
départementale de l'Aide Sociale du Lot
Arrêté portant composition de la commission départementale de l'Aide Sociale du Lot
Préfecture Lot - 46-2016-03-30-001 - Arrêté portant composition de la commission départementale de l'Aide Sociale du Lot 6
Préfecture Lot - 46-2016-03-30-001 - Arrêté portant composition de la commission départementale de l'Aide Sociale du Lot 7
Préfecture Lot - 46-2016-03-30-001 - Arrêté portant composition de la commission départementale de l'Aide Sociale du Lot 8
Préfecture Lot
46-2016-03-16-001
Arrete 2016-56 fixant les seuils de saisine CCAPEX
Arrêté 2016-56 fixant les seuils au delà desquels les huissiers de justice sont tenus de signaler les
commandements de payer à la commission de coordination des actions de prévention des
expulsions locatives
Préfecture Lot - 46-2016-03-16-001 - Arrete 2016-56 fixant les seuils de saisine CCAPEX 9
Préfecture Lot - 46-2016-03-16-001 - Arrete 2016-56 fixant les seuils de saisine CCAPEX 10
Préfecture Lot - 46-2016-03-16-001 - Arrete 2016-56 fixant les seuils de saisine CCAPEX 11
Préfecture Lot
46-2016-03-10-006
Arrêté BRII 2016-040 modifiant l'arrêté portant
autorisation de l'épreuve pédestre prénommée "La
Calamanaise" organisée le 03 avril 2016Arrêté BRII 2016-040 modifiant l'arrêté portant autorisation de l'épreuve pédestre prénommée
"La Calamanaise" organisée le 03 avril 2016
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-006 - Arrêté BRII 2016-040 modifiant l'arrêté portant autorisation de l'épreuve pédestre prénommée "La Calamanaise" organiséele 03 avril 2016 12
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-006 - Arrêté BRII 2016-040 modifiant l'arrêté portant autorisation de l'épreuve pédestre prénommée "La Calamanaise" organiséele 03 avril 2016 13
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-006 - Arrêté BRII 2016-040 modifiant l'arrêté portant autorisation de l'épreuve pédestre prénommée "La Calamanaise" organiséele 03 avril 2016 14
Préfecture Lot
46-2016-03-21-001
Arrêté BRII 2016-044 portant renouvellement de
l'habitation funéraire à l'entreprise de M. François Fraisse
Arrêté BRII 2016-044 portant renouvellement de l'habitation funéraire à l'entreprise de M.
François Fraisse
Préfecture Lot - 46-2016-03-21-001 - Arrêté BRII 2016-044 portant renouvellement de l'habitation funéraire à l'entreprise de M. François Fraisse 15
Préfecture Lot - 46-2016-03-21-001 - Arrêté BRII 2016-044 portant renouvellement de l'habitation funéraire à l'entreprise de M. François Fraisse 16
Préfecture Lot
46-2016-04-01-001
arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre
Labastide-Marnhac
ARRÊTÉ BRII/2016/046
RELATIF A L’ÉPREUVE «ENDURANCE ÉQUESTRE DE LABASTIDE-MARNHAC »
ORGANISÉE LE 03 AVRIL 2016
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-001 - arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre Labastide-Marnhac 17
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-001 - arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre Labastide-Marnhac 18
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-001 - arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre Labastide-Marnhac 19
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-001 - arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre Labastide-Marnhac 20
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-001 - arrete BRII 2016-046 Endurance Equestre Labastide-Marnhac 21
Préfecture Lot
46-2016-04-01-002
arrêté BRII 2016-047 course d'orientation a VTT longue
distance
Arrêté BRII 2016-047 relatif à l'épreuve cycliste « Championnat de ligue Course d'Orientation à
VTT longue distance » le 02 avril 2016
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-002 - arrêté BRII 2016-047 course d'orientation a VTT longue distance 22
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-002 - arrêté BRII 2016-047 course d'orientation a VTT longue distance 23
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-002 - arrêté BRII 2016-047 course d'orientation a VTT longue distance 24
Préfecture Lot - 46-2016-04-01-002 - arrêté BRII 2016-047 course d'orientation a VTT longue distance 25
Préfecture Lot
46-2016-03-24-001
Arrêté DC 2016-027 portant agrément de l'union
départementale des premiers secours du Lot pour les
formations aux premiers secoursArrêté DC 2016-027 portant agrément de l'union départementale des premiers secours du Lot
pour les formations aux premiers secours
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-001 - Arrêté DC 2016-027 portant agrément de l'union départementale des premiers secours du Lot pour les formations auxpremiers secours 26
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-001 - Arrêté DC 2016-027 portant agrément de l'union départementale des premiers secours du Lot pour les formations auxpremiers secours 27
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-001 - Arrêté DC 2016-027 portant agrément de l'union départementale des premiers secours du Lot pour les formations auxpremiers secours 28
Préfecture Lot
46-2016-03-25-006
Arrêté DC 2016-028 autorisant la modification de
l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans
l'établissement "INTERMARCHE-SAS HORACE" sis
avenue Edouard Herriot àCahorsArrêté DC 2016-028 autorisant la modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection
dans l'établissement "INTERMARCHE-SAS HORACE" sis avenue Edouard Herriot àCahors
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-006 - Arrêté DC 2016-028 autorisant la modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"INTERMARCHE-SAS HORACE" sis avenue Edouard Herriot àCahors 29
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-006 - Arrêté DC 2016-028 autorisant la modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"INTERMARCHE-SAS HORACE" sis avenue Edouard Herriot àCahors 30
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-006 - Arrêté DC 2016-028 autorisant la modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"INTERMARCHE-SAS HORACE" sis avenue Edouard Herriot àCahors 31
Préfecture Lot
46-2016-03-25-009
Arrêté DC 2016-029 autorisant modification de
l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans
l'établissement "NTERMARCHE -DISTRICAJ" à CajarcArrêté DC 2016-029 autorisant modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection
dans l'établissement "NTERMARCHE -DISTRICAJ" à Cajarc
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-009 - Arrêté DC 2016-029 autorisant modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"NTERMARCHE -DISTRICAJ" à Cajarc 32
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-009 - Arrêté DC 2016-029 autorisant modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"NTERMARCHE -DISTRICAJ" à Cajarc 33
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-009 - Arrêté DC 2016-029 autorisant modification de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"NTERMARCHE -DISTRICAJ" à Cajarc 34
Préfecture Lot
46-2016-03-25-003
Arrêté DC 2016-030 autorisant renouvellement de
l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans
l'établissement "MARCHE DES HALLES" à SouillacArrêté DC 2016-030 autorisant renouvellement de l'exploitation d'un système de vidéoprotection
dans l'établissement "MARCHE DES HALLES" à Souillac
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-003 - Arrêté DC 2016-030 autorisant renouvellement de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"MARCHE DES HALLES" à Souillac 35
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-003 - Arrêté DC 2016-030 autorisant renouvellement de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"MARCHE DES HALLES" à Souillac 36
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-003 - Arrêté DC 2016-030 autorisant renouvellement de l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement"MARCHE DES HALLES" à Souillac 37
Préfecture Lot
46-2016-03-25-007
Arrêté DC 2016-031 autorisant l'exploitation d'un système
de vidéoprotection dans l'établissement "LAVANCE
EXPLOITATION-SUPERJET" à GourdonArrêté DC 2016-031 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement
"LAVANCE EXPLOITATION-SUPERJET" à Gourdon
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-007 - Arrêté DC 2016-031 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "LAVANCEEXPLOITATION-SUPERJET" à Gourdon 38
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-007 - Arrêté DC 2016-031 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "LAVANCEEXPLOITATION-SUPERJET" à Gourdon 39
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-007 - Arrêté DC 2016-031 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "LAVANCEEXPLOITATION-SUPERJET" à Gourdon 40
Préfecture Lot
46-2016-03-25-010
Arrêté DC 2016-032 autorisant l'exploitation d'un système
de vidéoprotection dans l'établissement "JPM
AUTOMOBILES SERVICES" à LalbenqueArrêté DC 2016-032 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement
"JPM AUTOMOBILES SERVICES" à Lalbenque
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-010 - Arrêté DC 2016-032 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "JPM AUTOMOBILESSERVICES" à Lalbenque 41
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-010 - Arrêté DC 2016-032 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "JPM AUTOMOBILESSERVICES" à Lalbenque 42
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-010 - Arrêté DC 2016-032 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "JPM AUTOMOBILESSERVICES" à Lalbenque 43
Préfecture Lot
46-2016-03-25-004
Arrêté DC 2016-033 autorisant l'exploitation d'un système
de vidéoprotection dans l'établissement "KREATIVE
DECO" à FigeacArrêté DC 2016-033 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement
"KREATIVE DECO" à Figeac
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-004 - Arrêté DC 2016-033 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "KREATIVE DECO" àFigeac 44
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-004 - Arrêté DC 2016-033 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "KREATIVE DECO" àFigeac 45
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-004 - Arrêté DC 2016-033 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "KREATIVE DECO" àFigeac 46
Préfecture Lot
46-2016-03-25-008
Arrêté DC 2016-034 autorisant l'exploitation d'un système
de vidéoprotection dans l'établissement "GIFI" à Capdenac
Arrêté DC 2016-034 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement
"GIFI" à Capdenac
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-008 - Arrêté DC 2016-034 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "GIFI" à Capdenac 47
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-008 - Arrêté DC 2016-034 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "GIFI" à Capdenac 48
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-008 - Arrêté DC 2016-034 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "GIFI" à Capdenac 49
Préfecture Lot
46-2016-03-25-011
Arrêté DC 2016-035 autorisant l'exploitation d'un système
de vidéoprotection dans l'établissement "SAS LES
FERMIERS DU ROCAMADOUR" à Alvignac les EauxArrêté DC 2016-035 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement
"SAS LES FERMIERS DU ROCAMADOUR" à Alvignac les Eaux
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-011 - Arrêté DC 2016-035 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "SAS LES FERMIERSDU ROCAMADOUR" à Alvignac les Eaux 50
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-011 - Arrêté DC 2016-035 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "SAS LES FERMIERSDU ROCAMADOUR" à Alvignac les Eaux 51
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-011 - Arrêté DC 2016-035 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection dans l'établissement "SAS LES FERMIERSDU ROCAMADOUR" à Alvignac les Eaux 52
Préfecture Lot
46-2016-03-25-005
Arrêté DC 2016-036 autorisant l'exploitation d'un système
de vidéoprotection, du 5 avril 2016 au 5 novembre 2016,
dans l'établissement "CREDIT AGRICOLE NORD
MIDI-PYRENEES" à GourdonArrêté DC 2016-036 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection, du 5 avril 2016 au
5 novembre 2016, dans l'établissement "CREDIT AGRICOLE NORD MIDI-PYRENEES" à
Gourdon
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-005 - Arrêté DC 2016-036 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection, du 5 avril 2016 au 5 novembre 2016, dansl'établissement "CREDIT AGRICOLE NORD MIDI-PYRENEES" à Gourdon 53
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-005 - Arrêté DC 2016-036 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection, du 5 avril 2016 au 5 novembre 2016, dansl'établissement "CREDIT AGRICOLE NORD MIDI-PYRENEES" à Gourdon 54
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-005 - Arrêté DC 2016-036 autorisant l'exploitation d'un système de vidéoprotection, du 5 avril 2016 au 5 novembre 2016, dansl'établissement "CREDIT AGRICOLE NORD MIDI-PYRENEES" à Gourdon 55
Préfecture Lot
46-2016-03-03-002
Arrêté DC 2016-18 abrogeant l'agrément de M. Michel
Quebriac en qualité de garde pêche particulier au sein de la
fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu
aquatique - AAPPMA d'Albas-Arrêté DC 2016-18 abrogeant l'agrément de M. Michel Quebriac en qualité de garde pêche
particulier au sein de la fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique -
AAPPMA d'Albas-
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-002 - Arrêté DC 2016-18 abrogeant l'agrément de M. Michel Quebriac en qualité de garde pêche particulier au sein de lafédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique - AAPPMA d'Albas- 56
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-002 - Arrêté DC 2016-18 abrogeant l'agrément de M. Michel Quebriac en qualité de garde pêche particulier au sein de lafédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique - AAPPMA d'Albas- 57
Préfecture Lot
46-2016-03-03-003
Arrêté DC 2016-19 portant agrément de M. Raymond Pech
en qualité de garde chasse particulier
Arrêté DC 2016-19 portant agrément de M. Raymond Pech en qualité de garde chasse particulier
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-003 - Arrêté DC 2016-19 portant agrément de M. Raymond Pech en qualité de garde chasse particulier 58
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-003 - Arrêté DC 2016-19 portant agrément de M. Raymond Pech en qualité de garde chasse particulier 59
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-003 - Arrêté DC 2016-19 portant agrément de M. Raymond Pech en qualité de garde chasse particulier 60
Préfecture Lot
46-2016-02-29-001
Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration
d'Intérêt Général au titre du code de l'environnement pour
la mise en œuvre du plan pluriannuel de gestion des
bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général au titre du code de
l'environnement pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants
Ceou-Germaine 2016/2020
Préfecture Lot - 46-2016-02-29-001 - Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général au titre du code de l'environnement pour la mise enœuvre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020 61
Préfecture Lot - 46-2016-02-29-001 - Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général au titre du code de l'environnement pour la mise enœuvre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020 62
Préfecture Lot - 46-2016-02-29-001 - Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général au titre du code de l'environnement pour la mise enœuvre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020 63
Préfecture Lot - 46-2016-02-29-001 - Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général au titre du code de l'environnement pour la mise enœuvre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020 64
Préfecture Lot - 46-2016-02-29-001 - Arrêté DDT-UPROC-E-2016-55 portant déclaration d'Intérêt Général au titre du code de l'environnement pour la mise enœuvre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants Ceou-Germaine 2016/2020 65
Préfecture Lot
46-2016-03-08-001
Arrêté DRCP 2016-2 modifiant l'arrêté préfectoral DRCP
2016-1 du 1er mars 2016 portant convocation des électeurs
de la commune d'Esclauzels en vue de procéder à des
élections municipales partielles complémentairesArrêté DRCP 2016-2 modifiant l'arrêté préfectoral DRCP 2016-1 du 1er mars 2016 portant
convocation des électeurs de la commune d'Esclauzels en vue de procéder à des élections
municipales partielles complémentaires
Préfecture Lot - 46-2016-03-08-001 - Arrêté DRCP 2016-2 modifiant l'arrêté préfectoral DRCP 2016-1 du 1er mars 2016 portant convocation des électeurs de lacommune d'Esclauzels en vue de procéder à des élections municipales partielles complémentaires 66
Préfecture Lot - 46-2016-03-08-001 - Arrêté DRCP 2016-2 modifiant l'arrêté préfectoral DRCP 2016-1 du 1er mars 2016 portant convocation des électeurs de lacommune d'Esclauzels en vue de procéder à des élections municipales partielles complémentaires 67
Préfecture Lot
46-2016-02-25-002
Arrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique
de la réserve Naturelle Nationale d'Intérêt Géologique du
département du LotArrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique de la réserve Naturelle Nationale
d'Intérêt Géologique du département du Lot
Préfecture Lot - 46-2016-02-25-002 - Arrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique de la réserve Naturelle Nationale d'Intérêt Géologique dudépartement du Lot 68
Préfecture Lot - 46-2016-02-25-002 - Arrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique de la réserve Naturelle Nationale d'Intérêt Géologique dudépartement du Lot 69
Préfecture Lot - 46-2016-02-25-002 - Arrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique de la réserve Naturelle Nationale d'Intérêt Géologique dudépartement du Lot 70
Préfecture Lot - 46-2016-02-25-002 - Arrête E 2016-030 portant création du Conseil Scientifique de la réserve Naturelle Nationale d'Intérêt Géologique dudépartement du Lot 71
Préfecture Lot
46-2016-03-15-002
Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin
de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour le
rétablissement de la continuité écologiqueArrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de
Gagnac sur Cere pour le rétablissement de la continuité écologique
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour lerétablissement de la continuité écologique 72
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour lerétablissement de la continuité écologique 73
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour lerétablissement de la continuité écologique 74
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour lerétablissement de la continuité écologique 75
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour lerétablissement de la continuité écologique 76
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-002 - Arrêté E 2016-61 relatif à l'équipement du seuil du Moulin de Tourte situé sur la commune de Gagnac sur Cere pour lerétablissement de la continuité écologique 77
Préfecture Lot
46-2016-03-15-001
Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche
scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux
de surveillance Office National de l'Eau et des Milieux
AquatiquesArrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en
œuvre des réseaux de surveillance Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-001 - Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux desurveillance Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 78
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-001 - Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux desurveillance Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 79
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-001 - Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux desurveillance Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 80
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-001 - Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux desurveillance Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 81
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-001 - Arrêté E 2016-62 relatif à l'autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux desurveillance Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 82
Préfecture Lot
46-2016-03-22-001
Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage
des "Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré
Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des "Recollets" situé sur la Bave
commune de Saint Céré
Préfecture Lot - 46-2016-03-22-001 - Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des "Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré 83
Préfecture Lot - 46-2016-03-22-001 - Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des "Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré 84
Préfecture Lot - 46-2016-03-22-001 - Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des "Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré 85
Préfecture Lot - 46-2016-03-22-001 - Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des "Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré 86
Préfecture Lot - 46-2016-03-22-001 - Arrêté E 2016-65 encadrant les caractéristiques de barrage des "Recollets" situé sur la Bave commune de Saint Céré 87
Préfecture Lot
46-2016-03-25-001
Arrêté E 2016-67 portant autorisation au bateau à passager
"Le Valentré" à franchir l'écluse de Valentré et à regagner
son port d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur
la commune de CahorsArrêté E 2016-67 portant autorisation au bateau à passager "Le Valentré" à franchir l'écluse de
Valentré et à regagner son port d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de
Cahors
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-001 - Arrêté E 2016-67 portant autorisation au bateau à passager "Le Valentré" à franchir l'écluse de Valentré et à regagner sonport d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors 88
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-001 - Arrêté E 2016-67 portant autorisation au bateau à passager "Le Valentré" à franchir l'écluse de Valentré et à regagner sonport d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors 89
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-001 - Arrêté E 2016-67 portant autorisation au bateau à passager "Le Valentré" à franchir l'écluse de Valentré et à regagner sonport d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors 90
Préfecture Lot
46-2016-03-24-002
Arrêté E 2016-69 pris en application de l'article 5 du décret
du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les
sites de la réserve naturelle nationale d’intérêt géologique
du département du LotArrêté E 2016-69 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation
de fouilles sur les sites de la réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du
Lot
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-002 - Arrêté E 2016-69 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites dela réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot 91
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-002 - Arrêté E 2016-69 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites dela réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot 92
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-002 - Arrêté E 2016-69 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites dela réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot 93
Préfecture Lot
46-2016-03-24-003
Arrêté E 2016-70 pris en application de l'article 5 du décret
du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les
sites de la réserve naturelle nationale et géologique du
département du LotArrêté E 2016-70 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation
de fouilles sur les sites de la réserve naturelle nationale et géologique du département du Lot
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-003 - Arrêté E 2016-70 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites dela réserve naturelle nationale et géologique du département du Lot 94
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-003 - Arrêté E 2016-70 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites dela réserve naturelle nationale et géologique du département du Lot 95
Préfecture Lot - 46-2016-03-24-003 - Arrêté E 2016-70 pris en application de l'article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites dela réserve naturelle nationale et géologique du département du Lot 96
Préfecture Lot
46-2016-03-15-004
Arrêté E-2016-63 relatif à l'agrément d'un établissement
chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité
routièreArrêté E-2016-63 relatif à l'agrément d'un établissement chargé d'organiser les stages de
sensibilisation à la sécurité routière
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-004 - Arrêté E-2016-63 relatif à l'agrément d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière 97
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-004 - Arrêté E-2016-63 relatif à l'agrément d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière 98
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-004 - Arrêté E-2016-63 relatif à l'agrément d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière 99
Préfecture Lot
46-2016-03-25-002
Arrêté E-2016-68 portant sur les structures agricoles
CDOA du 17 mars 2016
Arrêté E-2016-68 portant sur les structures agricoles CDOA du 17 mars 2016
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-002 - Arrêté E-2016-68 portant sur les structures agricoles CDOA du 17 mars 2016 100
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-002 - Arrêté E-2016-68 portant sur les structures agricoles CDOA du 17 mars 2016 101
Préfecture Lot - 46-2016-03-25-002 - Arrêté E-2016-68 portant sur les structures agricoles CDOA du 17 mars 2016 102
Préfecture Lot
46-2016-03-09-001
Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité
Publique des travaux de construction en technique
souterraine à 90000 volts de la ligne exploitée à 63000
volts Ferouge-Sarlat 2Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en
technique souterraine à 90000 volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 103
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 104
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 105
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 106
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 107
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 108
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 109
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 110
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 111
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 112
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-001 - Arrêté interpréfectoral portant déclaration d'Utilité Publique des travaux de construction en technique souterraine à 90000volts de la ligne exploitée à 63000 volts Ferouge-Sarlat 2 113
Préfecture Lot
46-2016-03-10-005
Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet
de chasse sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par la
Société Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les
12 et 13 mars 2016Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse sur sanglier et chevreuil non
tiré organisé par la Société Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-005 - Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par laSociété Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016 114
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-005 - Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par laSociété Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016 115
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-005 - Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par laSociété Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016 116
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-005 - Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par laSociété Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016 117
Préfecture Lot - 46-2016-03-10-005 - Arrêté n° E 2016-60 autorisant le déroulement d’un brevet de chasse sur sanglier et chevreuil non tiré organisé par laSociété Canine du Lot et le Club de Griffon Vendéen les 12 et 13 mars 2016 118
Préfecture Lot
46-2016-03-03-004
Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des
acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les
risques naturels, miniers et technologiques Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens
immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 119
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 120
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 121
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 122
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 123
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 124
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 125
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 126
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 127
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 128
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 129
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 130
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-004 - Arrêté préfectoral DC 2016-16 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risquesnaturels, miniers et technologiques 131
Préfecture Lot
46-2016-03-03-005
Arrêté préfectoral DC 2016-17 relatif à l'état de risques
naturels et technologiques majeurs pour l'information des
acquéreurs et locataires de biens immobiliers situés sur la
commune de RocamadourArrêté préfectoral DC 2016-17 relatif à l'état de risques naturels et technologiques majeurs pour
l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers situés sur la commune de
Rocamadour
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-005 - Arrêté préfectoral DC 2016-17 relatif à l'état de risques naturels et technologiques majeurs pour l'information desacquéreurs et locataires de biens immobiliers situés sur la commune de Rocamadour 132
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-005 - Arrêté préfectoral DC 2016-17 relatif à l'état de risques naturels et technologiques majeurs pour l'information desacquéreurs et locataires de biens immobiliers situés sur la commune de Rocamadour 133
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-005 - Arrêté préfectoral DC 2016-17 relatif à l'état de risques naturels et technologiques majeurs pour l'information desacquéreurs et locataires de biens immobiliers situés sur la commune de Rocamadour 134
Préfecture Lot
46-2016-03-01-001
Arrêté préfectoral DRCP 2016-1 portant convocation des
électeurs de la commune d'ESCLAUZELS en vue de
procéder à des élections municipales partielles
complémentairesArrêté préfectoral DRCP 2016-1 portant convocation des électeurs de la commune
d'ESCLAUZELS en vue de procéder à des élections municipales partielles complémentaires
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-001 - Arrêté préfectoral DRCP 2016-1 portant convocation des électeurs de la commune d'ESCLAUZELS en vue de procéder àdes élections municipales partielles complémentaires 135
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-001 - Arrêté préfectoral DRCP 2016-1 portant convocation des électeurs de la commune d'ESCLAUZELS en vue de procéder àdes élections municipales partielles complémentaires 136
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-001 - Arrêté préfectoral DRCP 2016-1 portant convocation des électeurs de la commune d'ESCLAUZELS en vue de procéder àdes élections municipales partielles complémentaires 137
Préfecture Lot
46-2016-03-09-003
Arrêté préfectoral E 2016-58 portant liquidation d'une
astreinte administrative SAS SDC à Crayssac
Arrêté préfectoral E 2016-58 portant liquidation d'une astreinte administrative SAS SDC à
Crayssac
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-003 - Arrêté préfectoral E 2016-58 portant liquidation d'une astreinte administrative SAS SDC à Crayssac 138
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-003 - Arrêté préfectoral E 2016-58 portant liquidation d'une astreinte administrative SAS SDC à Crayssac 139
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-003 - Arrêté préfectoral E 2016-58 portant liquidation d'une astreinte administrative SAS SDC à Crayssac 140
Préfecture Lot
46-2016-03-09-002
Arrêté préfectoral E 2016-59
de mise en demeure M. Campana Robert à Frayssinet
Arrêté préfectoral E 2016-59
de mise en demeure M. Campana Robert à Frayssinet
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-002 - Arrêté préfectoral E 2016-59de mise en demeure M. Campana Robert à Frayssinet 141
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-002 - Arrêté préfectoral E 2016-59de mise en demeure M. Campana Robert à Frayssinet 142
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-002 - Arrêté préfectoral E 2016-59de mise en demeure M. Campana Robert à Frayssinet 143
Préfecture Lot - 46-2016-03-09-002 - Arrêté préfectoral E 2016-59de mise en demeure M. Campana Robert à Frayssinet 144
Préfecture Lot
46-2016-03-23-001
Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre
des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement,
relatif aux travaux de restauration de la continuité
écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation
du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus
Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code
de l'environnement, relatif aux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le
Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 145
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 146
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 147
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 148
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 149
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 150
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 151
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 152
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 153
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 154
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 155
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 156
Préfecture Lot - 46-2016-03-23-001 - Arrêté préfectoral E 2016-66 portant autorisation au titre des articles L214-1 à L-214-6 du code de l'environnement, relatifaux travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau "Le Vert" par la mise en dérivation du plan d'eau du lac VERT sur la commune de Catus 157
Préfecture Lot
46-2016-03-07-002
Arrêté SPF 2016-004 portant convocation des électeurs de
la commune de Fons en vue de procéder à des élections
municipales partielles complémentairesArrêté SPF 2016-004 portant convocation des électeurs de la commune de Fons en vue de
procéder à des élections municipales partielles complémentaires
Préfecture Lot - 46-2016-03-07-002 - Arrêté SPF 2016-004 portant convocation des électeurs de la commune de Fons en vue de procéder à des électionsmunicipales partielles complémentaires 158
Préfecture Lot - 46-2016-03-07-002 - Arrêté SPF 2016-004 portant convocation des électeurs de la commune de Fons en vue de procéder à des électionsmunicipales partielles complémentaires 159
Préfecture Lot
46-2016-03-15-003
Arrêté SPF 2016-06 portant modification des statuts du
syndicat mixte "Les Premiers Pas en Ségala"
Arrêté SPF 2016-06 portant modification des statuts du syndicat mixte "Les Premiers Pas en
Ségala"
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-003 - Arrêté SPF 2016-06 portant modification des statuts du syndicat mixte "Les Premiers Pas en Ségala" 160
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-003 - Arrêté SPF 2016-06 portant modification des statuts du syndicat mixte "Les Premiers Pas en Ségala" 161
Préfecture Lot - 46-2016-03-15-003 - Arrêté SPF 2016-06 portant modification des statuts du syndicat mixte "Les Premiers Pas en Ségala" 162
Préfecture Lot
46-2016-03-17-002
Arrêté SPF 2016-07 portant extension du périmètre du
syndicat mixte d'adduction d'eau potable de la région de
Bretenoux/Saint CéréArrêté SPF 2016-07 portant extension du périmètre du syndicat mixte d'adduction d'eau potable
de la région de Bretenoux/Saint Céré
Préfecture Lot - 46-2016-03-17-002 - Arrêté SPF 2016-07 portant extension du périmètre du syndicat mixte d'adduction d'eau potable de la région deBretenoux/Saint Céré 163
Préfecture Lot - 46-2016-03-17-002 - Arrêté SPF 2016-07 portant extension du périmètre du syndicat mixte d'adduction d'eau potable de la région deBretenoux/Saint Céré 164
Préfecture Lot - 46-2016-03-17-002 - Arrêté SPF 2016-07 portant extension du périmètre du syndicat mixte d'adduction d'eau potable de la région deBretenoux/Saint Céré 165
Préfecture Lot
46-2016-03-03-007
Arrêté SPG 2016-2 portant convocation des électeurs et
organisation du scrutin municipale partielle
complémentaire dans la comme pour l'élection Saint Denis
les MartelArrêté SPG 2016-2 portant convocation des électeurs et organisation du scrutin municipale
partielle complémentaire dans la comme pour l'élection Saint Denis les Martel
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-007 - Arrêté SPG 2016-2 portant convocation des électeurs et organisation du scrutin municipale partielle complémentaire dansla comme pour l'élection Saint Denis les Martel 166
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-007 - Arrêté SPG 2016-2 portant convocation des électeurs et organisation du scrutin municipale partielle complémentaire dansla comme pour l'élection Saint Denis les Martel 167
Préfecture Lot - 46-2016-03-03-007 - Arrêté SPG 2016-2 portant convocation des électeurs et organisation du scrutin municipale partielle complémentaire dansla comme pour l'élection Saint Denis les Martel 168
Préfecture Lot
46-2016-03-18-007
Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de
la faune sauvage
Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune sauvage
Préfecture Lot - 46-2016-03-18-007 - Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune sauvage 169
Préfecture Lot - 46-2016-03-18-007 - Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune sauvage 170
Préfecture Lot - 46-2016-03-18-007 - Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune sauvage 171
Préfecture Lot - 46-2016-03-18-007 - Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune sauvage 172
Préfecture Lot - 46-2016-03-18-007 - Commission départementale E 2016-73 de la chasse et de la faune sauvage 173
Préfecture Lot
46-2016-03-07-001
Décision de prorogation de la liste des hydrogéologue
agrées en matière d’hygiène publique pour les
départements de la région
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Décision de prorogation de la liste des hydrogéologue agrées en matière d’hygiène publique pour
les départements de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Préfecture Lot - 46-2016-03-07-001 - Décision de prorogation de la liste des hydrogéologue agrées en matière d’hygiène publique pour les départements de larégion Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 174
Préfecture Lot - 46-2016-03-07-001 - Décision de prorogation de la liste des hydrogéologue agrées en matière d’hygiène publique pour les départements de larégion Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 175
Préfecture Lot - 46-2016-03-07-001 - Décision de prorogation de la liste des hydrogéologue agrées en matière d’hygiène publique pour les départements de larégion Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 176
Préfecture Lot
46-2016-03-11-001
Décision tarifaire n°4 portant fixation du prix de journée
globalisée pour l'année 2016 de Accueil de jour
polyhandicapés -460005218-Décision tarifaire n°4 portant fixation du prix de journée globalisée pour l'année 2016 de Accueil
de jour polyhandicapés -460005218-
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-001 - Décision tarifaire n°4 portant fixation du prix de journée globalisée pour l'année 2016 de Accueil de jour polyhandicapés-460005218- 177
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-001 - Décision tarifaire n°4 portant fixation du prix de journée globalisée pour l'année 2016 de Accueil de jour polyhandicapés-460005218- 178
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-001 - Décision tarifaire n°4 portant fixation du prix de journée globalisée pour l'année 2016 de Accueil de jour polyhandicapés-460005218- 179
Préfecture Lot
46-2016-03-11-002
Délégation de pouvoirs et de signatures
Délégation de pouvoirs et de signatures
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures 180
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures 181
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures 182
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures 183
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures 184
Préfecture Lot - 46-2016-03-11-002 - Délégation de pouvoirs et de signatures 185
Préfecture Lot
46-2016-03-01-005
Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de
Gourdon
Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon 186
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon 187
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon 188
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon 189
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon 190
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-005 - Délégation de pouvoirs et de signatures trésorerie de Gourdon 191
Préfecture Lot
46-2016-03-01-002
Délégation de signature en matière de contentieux et de
gracieux fiscal
Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-002 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal 192
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-002 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal 193
Préfecture Lot
46-2016-03-01-003
Délégation de signature responsables de service au 01 mars
2016
Délégation de signature responsables de service au 01 mars 2016
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-003 - Délégation de signature responsables de service au 01 mars 2016 194
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-003 - Délégation de signature responsables de service au 01 mars 2016 195
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-003 - Délégation de signature responsables de service au 01 mars 2016 196
Préfecture Lot
46-2016-03-01-004
Délégation de signature trésorerie de Lalbenque
Délégation de signature trésorerie de Lalbenque
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-004 - Délégation de signature trésorerie de Lalbenque 197
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-004 - Délégation de signature trésorerie de Lalbenque 198
Préfecture Lot - 46-2016-03-01-004 - Délégation de signature trésorerie de Lalbenque 199