d J,J2L /#d

RAPPORTSuit LES

ARCHIVES DEPARTEMENTÀLESCOMMUNALES ET HOSPII'ALIERES

ET

LES BIBLIOTHÈQUES ADMINISTRATIVES

De Loir-et-Cher

IOUR L'AN NÉE 1 SSO.

BLOISIMIn1\11:Ri1 II. MARCHAND, MUE HAUTE, c2.

1880

RAPPORTSUR LES

R,CI-IIV MIDe Loir-et-Cher

POUR L'ANNLE 180

Monsieur k Préfet,

Conformément au règlement général du O mars 1843 et à la circu-laire ministérielle du 123 juin 1875, jai l'honneur de vous adressermon rapport annuel sur le service des Archives départementales,communales et hospitalières et des Bibliothèques administratives.

L - ARCHIVES DC LA PRÉFECTURE.

jo Archives départementales proprement dites, postérieures à 1790.

Les travaux de classement et de mise en ordre des documentsadministratifs, entrepris à la suite du récolement de l'année dernièreont été continués cette année et favorisés par l'adjonction d'une vastesalle et l'établissement do travées au milieu de deux salles déjà exis-tantes.

Grâce à ces agrandissements, dont • e tiens à remercier ici le Con-seil général, il a été possible de grouper ensemble des séries dont les

Document

I IIil II il III 1111111 1 II 1111110000005541980

divers documentsdocuments étaient jusque là un peu disséminés, faute de place,et en même temps de réserver un espace suffisant pour les verse-ments futurs. Dans la nouvelle salle ont ét6 classés tout les papiersconcernant le Personnel administratit, les Elections de Députés, deConseillers généraux et d'arrondissement et de Maires, la Police gé.nér&e, la Population, k'Ètat-Civil, l'Agriculture, l'Industrie et le Com-merce (série M); les délibérations des Conseils général et d'arron-dissements, la Comptabilité du département et les Immeubles dépar-tementaux (série N). D'autre part, les pièces et registres versés parla Trésorerie générale ont été réunis aux autres titres de la série Pil a été fait de même pour les liasses relatives à l'Instruction publique,(série T), et aux Cultes (série V).

Le service courant des communications et recherches s'est effectuérégulièrement; en voici les résultats pour la période du 15jui[let 1879au Jar juillet 1880

Communications sur place .............................138Communications à l'extérieur, autorisées ................ 211Recherches infructueuses ............................. 21Copies sur place prises par les administrations ou les par-

ticuliersautorisés ...................................... 5

Expéditions ........................................ Néant.

TOTAL ..............

Les Archives ont également reçu d'une façon régulière les verse-ments annuels opérés parles Bureaux de la Préfecture et les diversesAdministrations; les Rôles des Contributions directes, notamment,pour les années 1875 et 4876, et les Comptes des Percepteurs ont puêtre classés à la suite des précédents, grâce aux nouveaux rayonsétablis l'année dernière.

Enfin, j'ai fait terminer le brochage de la Collectio n des Arrètéspréfectoraux jusquà 1876, t j'espère pouvoir faire relier, cette

année, quelques volumes di Journal officiel et du Bulletin des Loisqui sont en feuilles, l'Officiel depuis 1870 et le Rulletin des Lois de-puis 1869.

21, Archives antérieures i 1790.

Les documents anérieu à 1790 ont bénéficié aasi des agrandis-sements du dépôt; la répartition des séries M, N et P dans les nou-velles salles laissant libre tout un côté do la grande galerie où se trou-vent actuellement les documents antérieurs à la Révolution (sé-ries A-II), je me suis occupé de la reconnaissance et du classementdes pièces provenant des bailliages (série B); le Fonds des bailliagesde Romorantin et Selles-sur-Cher est actuellement constitué, et 300liasses environ de titres ou registres du bailliage de Blois sont prêtespour un inventaire.

Jusqu'à présent une seule série importante des Archives anciennesdu département avait été inventoriée, la série E (titres de famille);j'ai commencé à la fin de l'année dernière l'inventaire des Archives

cclésiastiques par le Fonds de l'Evèché de Blois )série G). Les docu-ments provenant de l'Evéché ne sont pas très considérables par eux-mêmes, mais les menses épiscooae et conventuelle furent formées deposessions très importantes des abbayes de St-Laumer et de Bourg-Moyen, d'une part, des collégiales de S tint-Sauveur et de Saint-Jac-ques, d'autre part; tous leurs titres sont conservés aux , A rchives etdonnent à la série G une grande valeur. Urus quarantaine d'articlesont été rédigés et soumis à l'approbation ministérielle; on peut affir-mer que, d'ici à la fin de l'année, trois feuilles au moins seront im-primées.

J'ai été forcé de négiiger un peu pendant ce temps l'inventaire,beaucoup moins intéressant et moins utile, des re g istres d'état-civildes corrirnunes )supplément à la série E); toutefois, la feuille 18 a paru,et la feuiflo 49, contenant les communes de Neuvy, Nouan-sur-Loireet Saint-Oyé est presque entièrement composée.

Je dois vous parler, Monseur le Préfet, d'une réintégration fortimportante que j'ai opérée récemment. En visitant les Archives d laMairie de Blois, j'aperçus dans le fond d'une armoire an paquetvolu-mineux de papiers intitulé « Pièces sur la Révolution - à classer. »En les examinant, je reconnus, en effet, un très grand nombre dedocuments relatifs à l'administration du département pendant la Ré-volution jusqu'à l'an VIII, que M. Dupré, l'ancien bibliothécaire de laville a dû consulter pour son Histoire de Blois et sa brochure surl'Administration révolutionnaire. Ces titres ne figurant pas sur l'in-ventaire des Archives communales de Blois, je les ai fait- ti-ansporvr

la Préfecture où leur place est indiquée dans la série L (Documentsspécialement relatifs aux Administrations de département, de districtet'de canton depuis la division de la Franco en départements jusqu'àl'institution des préfectures en l'an VII!). Je n'ai toutefois pas crudevoir les faire marquer du timbre des archives départementalesavant plus ample informé.

Quoi qu'il en soit, voici sur ors pièces quelques indications très

succinctes, qui permettront de juger de leur intérêt

Administration générale. - Correspondance du directoire central dudépartement avec les directoires des six districts. - Etat des dépensesgénérales à la charge du département pour les années 4701 et 1793. -Montant des rôles de la contribution foncière en 1793. Registre du co-mité de surveillance de Blois en -1793.

Instruction publique. - Documents provenant de la commission del'instruction publique. Affiche relative à la régénération de l'art draina-tique, signée par les commissaires de l'instruction publique (prairialan Il).

Chissay. - Lettre du curé de Chissay au directoire du district deSaint-Aignan au sujet du maximum de son revenu (mai 1791).

Choussy. - Etat des biens de la cure pour l'année 1790.

Contres. - Extrait du procès-verbal de l'épuration de la société popu-1 aire de Contres (30 floréal an II).

Gorniliy. - Procès-verbaux d'estimation des biens du prieuré de Cor-

-7-

nilly, dépendant de Pont-Levoy, et délibérations du directoire du départoment à ce sujet (messidor an III).

Mareuit. - Plaintes du curé sur la porte des revenus en nature de lacure (1792).

Monhou-sur-Chci'. - Lettre du ministre de la police générale au com•missaire du directoire du département, relative à un nommé Chollet,chef et général de Chouans, se cachant au château de Lasalle, village deVerneuil, commune de Monthou.

Monhou-sur-Biêvre. - Fermages du prieuré en 1791-1703.Osiy. - Lettre très curieuse adressée par le directoire du départe-

ment au directoire du district de Saint-Aignan : t Citoyens, lors de lasuppression des communautés et des ordres religieux, il fut trans-féré dans la commune dOisly, canton de Contres, un tableau originaldu célèbre Le Poussin, représentant une Descente de croie, et faisant

t partie des ornements de l'église des ci-devant capucins de Blois.La Commission des krts désirant qu'un tableau de ce genre fasse

partie du Musée, vous voudrez bien donner les ordres les plus précist à la municipalité d'Oisly pour que ce précieux morceau vous soit

promptement remis, et prendre toutes les précautions pour son cm-ballage et transport à Blois.« Nous vous prions, Citoyens, de veiller à ce que ce tableau n'éprouveaucune avarie lors de son déplacement et ahargement sur la voiture,et d'insérer, dans la lettre de voiture, la clause de responsabilité per-sonnefle en cas de dégradation.

t Salut et fraternité, s - 25 ventôse, an III.

Ouchamps. - Lettre du président du Comité de surveillance de lacommune d'Ouchamps au district de Saint-Aignan, l'informant « du dé-« guerpissement absolu du cy-devant Ministre du culte de la commune,,15 germinal, an II.

Pont -Levoy. - Etat des citoyens de la commune de Pont-Leroy quisont dignes de remplir des fonctions publiques (1793). T Administrationde l'école militaire de Pont-Levoy sous la Terreur. - Société populaire.- Pétition des habitants de la commune c exprimant leur sensibilitéau sujet do la suppression du maire. - Etat général do toutes les terressituées dans la paroisse de Pont-Levoy.

-8-

Saiu-Aiqnan (Carismont). - 3 liasses de titres tous fort curieux surl'administration du directoire de district de 1790 à 1794.

Thenay. - Délit commis à l'arbre de la liberté. (Enquête du juge dopaix du canton de Pont-Levoy, 17 messidor, an III).

Tours. - Envoi par le département d'Indre-et-Loire à celui do Loir-et-Cher d'une affiche sur la police des marchés, arrêtée au district doLoches, le 19 fructidor an II.

VaUires-les-Grandes. - Registre du Comité de surveillance de lacommune.— Adresse des officiers municipaux aux administrateurs com-posant le directoire de district pour obtenir le respect de leurs droitsméconnus par le maire (8 germinal an III).

En outre, le dépouillement de ces titres m'a permis de faire renlrerdans les fonds d'archives qui les concernaient un certain nombre dedocuments, notamment deux registres des comptes des élèves dePont-Levoy à la fin du XVHi siècle, et une liasse de pièces sur papierrelatives au prieuré de Lalande.

ARCHIVES DES SOUS-PRÉFECTURES.

Vendôme. - Le triage des papiers inutiles a été effectué; le Con-seil général, da,ns sa session d'avril 1880, en a autorisé la vente etune Comrriissioa composée du Sous-Préfet, d'un Conseiller général,du Receveur de l'enregistrement et des domaines et de l'Archiviste,s'est réunie pour examiner sur place les papiers qui peuvent êtrevendus sans inconvénient; la vente pourra avoir lieu dés queM. le Ministre de l'intérieur aura approuvé l'inventaire qui lui a étésoumis.

Rornorantin. - La même opération devra être faite pour lesArchives de la Sous-Prétecture de Romorantin qui n'ont pas eu,d'ailleurs, à subir lors de la guerre de 1870, les mêmes dévastationsque celles de Vendôme. J'ai remis à l'employé chargé plus spéciale-ment des Archives, des instructions sur le triage des papiers inutiles,et on peut es pérer que l'inventaire en sera prochainenÀent dressé.

-9—

ARCHIVES COMMUNALES

Blois. - L'année dernière déjà je signalais la situation regrettabledes Archives de la Mairie, dans un des combles de l'hôtel-de-Ville;cet état de choses n'est pas modifié; j'ai toutefois recommandé leclassement rigoureux de tous les titres postérieurs \ 470 contormé-ment à la circulaire du 20 novembre t879; ce classement, obliga-toire en tout temps, est d'autant plus nécessaire quel e local est moinsvaste et qu'on peut espérer, dans un avenir assez prochain, le trans-fert de la Bibliothèque et des Archives au Château.

Bracieux. - Les Archives de cette commune sont conservées auSecrétariat de la mairie, le Recueil des Actes administratifs est relié,

mais le Bulletin des Lois est broché à partir de 1860, Le classementa commencé à être appliqué pour les pièces d'administration, répar-ties dans 27 cartons; je n'ai eu à faire déplacer qu'un très petit nom-bre de papiers, relatifs aux Aliénés, aux Postes et aux Forêts, quin'avaient pas été placés dans leurs séries respectives, les Registresde l'Etat-Civil ancien ont été inventoriés dans le supplément â lasérie E; seul, un Registre des naissances, mariages et sépultures(1671-1680) avait été omis; je l'ai fait envoyer â la Préfecture et sonanalyse sera comprise dans les Addenda de la série E.

Contres. - Les Archives sont classées dans 38 cartons en bonétat; comme documents anciens je n'ai à mentionner que les Regis-tres dltat-Cvil remontant à 1627, tous brochés et en assez mauvaisétat, et un livre-atlas dont on s'explique assez difficilement la pré-sence à Contres, en voici le titre Nouveau Théâtre de guerre ouAtlas topographique et militaire, qui comprend le royaume de Bohème,le comté de Glatz, le marquisat de Moravie... jusqu'à trois lieues auN. de Leipzic et jusqu'à Mersebourg sur la Saala. - A Paris, chezB. Julien, à "hôtel de Soubise, 1758.

La mairie possède cri outre un fonds assez important de livres (en-viron 300 volumes), qui constitue les éléments d'une bibliothèque

- 10 -

communale. J'ai remarqué notamment la grande Enc yclopédie duXVHIe siècle, une édition rare des OEcononies Royales de Sully, et letexte latin de la coutume de Btois, de Dupont (Ponti nus).

FRÉTEVAL, - J'ai constaté à la mairie de Fréteval, la présence dedouze actes des XV - XVIiI' siècles, relatifs à la propriété du « BoisNori,and . Comme ce bois appartient encore aujourd'hui à la corn-mine, j'ai cru devoir laisser dans les archives de Fréteval, les titresqui en prouvent l'origine. Le document e plus ancien est daté du 28mai 1400, en vidimus de 1449, par lequel Louis, comte de B!ois, à larequête des habitants de St-Hilaire-la Gravelle, St-Lubin-des-Prés etSt -Nicolas-de-Féteval, leur accorde le droit d'usage pour leurs bes-tiaux dans le Bois-Normand.

MÂflCHENOÎR. - IL est question de reconstruire la miric de cechef-lieu de canton; on peut espèr'r qu'un local plus vaste y seraréservé aux archives, confiées à l'instituteur. Le classement est jus-qu'à présent presque nul, mais laissé des instructins très-préci-ses qui permettront de le terminer rapidement. Les registres de l'état-civil remontent à 4605; ils ont été reliés récemment, mais il est re-grettaHe que le relieur ait ainsi dénaturé les titres : « Registre desCivil. »

MENNETOU. - Les Archives sont en bon état; rien de particulier àsignaler.

MONTRICHARD. - Les pièces d'administration sont au secrétariat,et les ceUections dans la salle des délibérations du Conseil munici-pal. M. le Maire de Montrichard m'a iafoi'mé de l'existence d'unecharte du XVI' siècle, ordonnance royale relative aux four bsnai (If-la commune. Ce document aurait appartenu aux archives de Montri-chard et en a disparu depui3 quelques anné; M. le Maire espèretoutefois Le recouvrer, et il m'a promis d m'en are part s'il y réus-sit.

M0RÉE. - Toutes les c011ect:o i) . i d3 la mairie sont brochées,ou même en feuilles; il serait bien à souhaiter que quelques fonds

- 1_l -

fussent affectés à leur reliure. Li mairie possède un certain nombrede livres en dehors de la série C.

RoIoRANTIN. - Les archives communales anciennes sont richeset fort curieuses; je peux citer notamment plusieurs chartes du XIllesiècle relatives aux privilèges octroyés par les comtes de Blois aux

habitants de Ro, orantin; - des comptes de la ville; du XVe à la fin

du XVII siècle et des octrois municipaux au XV1 81 siècle; malheureu-

sement tous ces documents n'ont pas encore été inventoriés, M. De-jaune, qui en est le conservateur spécial, va entreprendre l'inven-taire régulier; la tache lui sera d'ailleurs rendue facile par lacon-naissance approfondie qu'il a des archives de Romorantin.

Les pièces d'administration sont dans les bureaix de l'tlôtel-de-Ville et distribuées par ordre de matières dans des carions. On vaconstruire prochainement un nouveau corps de b.timent où une sallesera réservée au dépôt des actes tant anciens que modernes.

SAINT-AiGNAN. - Le classement des archives communales est ap-pliqué d'une façon irréprochable; l'administration municipale s'oc-cupe de substituer aux cartons actuels, qui sont en fort mauvaisétat, des layettes ou boites, bien préférables à tous les égards.

SAINT-GERVAIS. -. L'atlas cadastral de cette commune devra pro-chainement être relié de nouveau; les feuilles qui le composent ontété mat assemblées et il est difficile de distinguer exactement cer-tains points du plan. Les registres d'état-civil anciens sont reliésuniformément depuis le XIII° siècle avec des feuillets de parcheminmanuscrits, ne présentant pas d'intérêt.

SÉLLES SUR-CHER . - J'ai donné des instructiofl R au secrétaire de

la mairie pour le classement des archives, incompétemeflt fait jus-

qu'ici; les registres de l'état-civil commencent à 1608; mais ce n'est

qn'à partir de 1645 quis sont reliés.T1rLEViLLE. - L'inventaire a été rédigé récemment en double

expédition d'une manière tout à fait correcte; c'est M. le Maire deTipleviile qui de son propre mouvement a demandé les indicationset les registres nécessaires pour ce travail; il serait bon que dans

- t'2 -

toutes les communes les Maires agissent ainsi de leur propre mi-tiative.

VENDOME. - Je me propose, dans un prochain voyage à Vendôme,de remanier l'inventaire, rédigé autrefois par M. de Martonno, ancienarchiviste de Loir-et-Cher, des archives antérieures à la Révolution.Il m'a été impossible de retrouver une charte de l'abbaye de laTrinité que M. le Ministre de l'1ntrieur signalait à Vendôme et dontla place est aux archives de la Préfecture. Les recherches faites à cesujet ont amené la découverte do documents relatifs à t'ére,'tion enp.roisse de la succursale do l'église de la Madeleine à Vendôme en1793; ces titres ont été classés dans la série M.

ARCHIVES IIOSPITALJIRES

BLOIS. Un double de l'inventaire des archives de l'Hôpital-Gé-néral de Blois a été envoyé à Ni. le Ministre do l'Intérieur; l'inven-taire des archives do l'Hôtel-Dieu lui sera également adressé dès quela copie en sera terminée.

MONuOUBLEAU. - J'ai retourné à la commission administrative del'hospice l'inventaire qui présentait certaines inexactitudes, en don-nant sur la rédaction de chaque série les renseignements les plus dé-taillés. J'espère que la nouvelle rédaction sera bientôt achevée.

MOESÉE. - De même qu'à Mondoubleau, l'inventaire des archiveshospital i ères de Marée devait être remanié. J'ai refait le travail surplace, eu laissant seulement au receveur le soin de dresser les tablesalphabétiques.

BOMOIIANTIN. - Le classement et l'inventaire no laissent rien à dé-sirer ; j'ai rétabli dans la série D un registre d'inventaire des titres,rélgé au XVIII e siècle, et dans la sériel les titres de la maladreriede Sa i nt-Lazare, classés par erreur avec les pice provenant des suc-c'irsales.

SELLES-SUR-CHER. - Il y aura lieu do réliger complètement l'IL-

- 13 -

ventaire très-défectueux des archives de cet hospice, mais M. leMaire de Selles doute qu'on puisse trouver à Selles un rédacteur suf-fisamment compétent pour inventorier les actes anciens.

BIBLIOThÈQUE ADMINISTRATIVE

Dans mon rapport de l'année dernière je vous exposais, Monsieurle Préfet, l'état de la bibliothèque administrative delaPféfeCture et irsmesures que je me proposais de prendre pour son classement. Ceclassement est aujourd'hui définitivement terminé, sinon pour lesdifférentes bibliothèques du secrétariat général, du conseil de préfec-ture et des divisions, du moins pour le fon is principal qui se trouveaux archives, directement sous ma garde.

Je me suis conformé pour ce travail aux instructions de la circu-laire ministérielle du S septembre 1844 et au plan adopté pour I t bi-bliothèque administrative du ministère de l'intérieur; voici quellesen sont le principales divisions, et, en môme temps, un aperçu som-maire des principales collections

I. DOCUMENTS LÉGISLATIFS : Bulletin des lois, Moniteur et Journalofficiel; exposés de la situation de l'Empire, 1861-1869, - 9 vol. in-40 . - Discours prononcés au Sénat et au Corps-Législatif, extrats despublcations officielles, de 1640 à 4877, 64 brochures.

II. PUBLICATIONS OFFICIELLES ÉMANÉES DES DIVERSES ADMINISTRA-TIONS Ministère de L'Intérieur. - Analyse des voeux des Conseilsgénéraux, de l'an VIII à 1876, 64 vol. in-4 0 et in-80 . - Circulaires,rapports sur les différents services. - BultetiH officiel.

Ministère de l'instruction publique. - Statistique de l'instructionprimaire et rapports divers. Enquête sur l'enseignement profession-nel, etc.

Ministère des affaires étrangéres.— Docments diplomatiques (livrujaune) de 181 i. 4867.

Ministère de la Guerre. - Comptes-rendus sur le recrutement del'armée (180-1855). Exécution de la loi du 4 avril 1873, relative

- 14 -

aux tombes des militaires mots pendant la guerre de 1870-1811, etc.Ministère de l'Agriculture et dv Commerce. - Eriquéte Agricole,

51. vol. in-40, Concours d'animaux dc boucherie, 28 vol. in-4°. -Primes d'honneur décernées dans les concours régionaux. - Bre-vets d'inventions, etc.

Ministère les Travaux Publics.Documents sur le service vie -nal. - Statistique des Ponts et Chaussées.

Ministère des Finances. - Projets de loi pour la fixation des re-cettes et dépenses (1832-180) 70 vol. - Comptes généraux de l'ad-ministration des Finances (1830-1876).

Pxéfe.tures. Rapports des Préfets et procès-verbaux des délibératiens des Conseils généraux des départements. Département de Loir-et-Cher : Rapports du Pi-éft. - Délibérations du Conseil général.- Rapports des diflérents chefs de service.

III. OUVRAGES DE JURISPRUDENCE.

IV. SCIENCES ET ARTS. - Livres et brochures sur l'instruction,l'hygiène, lagriculiure, la statistique, les finances, l'administrationmunicipale, etc.

Grâce à ce classement méthodique que je compléterai par la ré-daction d'un catalogue, il sera facile, désormais, de trouver mxnédia-tenient un ouvrage quelconque et de répartir les nouveaux envois àleur ordre de matière.

BUDGET DU SERVICE. - PROPOSITIONS

Voici l'état du budget des Archives (sous-chapitre lx), tel qu'il aété voté par le Conseil général à sa session d'août 1879Art. I. - Appointements du Conservateur des Archives

et d'un employé auxiliaire ..........................000 fr.. - Achat de cartons, établisernent de tablettes et

frais de bureau ................................ .363Ait. 3. - Publication de l'inventaire (circulaire du 12 août

1861) ..........................................40Art. 4.Inspection des archives communales ........200

- 15 -

Je terminerai, Monsieur le Préfet, en vous priant de proposer auConseil général l'inscription d'une somme de 100 fr. au budget recti-ficatif de 1880, pour copies dans les dépôts publics de Paris de docu-ments relatifs au département. Cette somme avait été votée par leConseil général au mois d'août 1878, sur la proposition de mon pré-décesseur qui abandonna ses fonctions quelques mois après, sansavoir pu l'employer. Le travail dont il s'agit est d'autant plus inté-ressant pour le département de Loir-et-Cher que ce sont les docu-ments les plus précieux peut-être pour son histoire qui ne se trouventpas aux archives de la Préfecture; je veux parler du fonds de laChambre des Comptes de Blois, réunie à celle deParis, peu de tempsavant la Révolution, et dont tous les titres ont passé en 1790 auxArchives Nationales avec ceux de la Chambre des Comptes deParis.

On arriverait, en copiant les actes les plus importants à suppléerdans la mesure du possible à la perte d'une collection aussi riche; maisil est bien évident que la somme de 400 fr. votée en 1878 et restéejusqu'à présent sans emploi ne suffirait pas à former une sorte docartulaire départemental; aussi, ce que je désirerais serait l'inscrip-tion au budget ordinaire d'une nouvelle somme de 100 fr. qui jointeà la première permettrait de réunir un certain nombre de copies depièces.

J'ose espérer, Monsieur le Préfet, que vous voudrez bien en sentirla nécessité et ètre en cette circonstance mon interprète auprès duConseil général.

Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'assurance de mon respec-tueux dévouement.

L'Archiviste de Loir-et-Cher,

FERNAND BOURNON.

Blois, le 4i Juillet 1880.

Mois - Imprimerie IL Marchand, rue IIaue, 2.