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RAPPORT DE GESTION

Année 2016

CE XEROX 1 Rue Claude Chappe

07500 GUILHERAND GRANGES

04 75 81 41 89

2

Partie 1

Organisation du

Comité

3

1/ Missions : Dans le cadre de ses attributions économiques le comité d’établissement a pour objet d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production. Il formule, à son initiative, et examine, à la demande de l’employeur, toute proposition de nature à améliorer les conditions de travail, d’emploi et de formation professionnelle des salariés, leurs conditions de vie dans l’entreprise ainsi que les conditions dans lesquelles ils bénéficient de garanties collectives complémentaires santé et prévoyance.

Le comité d’établissement dispose en outre d’une compétence exclusive en matière de gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l’entreprise qu’il gère prioritairement au bénéfice des salariés ou de leur famille, quel qu’en soit le mode de financement. Cette partie est confiée au Comité Inter-Entreprises nommé Comité des Industries (de la) Monétique (CIM) qui rassemble les CE Xerox et Eolane. Un accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de ce CIE a été signé par les deux CE en date du 19/03/2012 pour une durée indéterminée.

2/ Composition du Comité d’Etablissement :

• Le chef d’établissement, Jean-Charles ZAIA, assisté le cas échéant, de deux de ses collaborateurs au plus (qui ont une voix consultative) préside le CE. L’ordre du jour des réunions du comité est arrêté conjointement par le Président du CE et le secrétaire du CE.

• Une délégation de salariés élus pour deux ans en date du 23/06/2016 :

- 2e collège : Patrick CATIL (titulaire) Christophe RIEU (suppléant, 1er mandat)

3e collège : Fanny CURVAT (titulaire) – Trésorière Jean Philippe GIOL (titulaire) Jérôme DECHEAU (titulaire, 1er mandat) Christophe KOLIC (titulaire) – Secrétaire Arnaud SYLVESTRE (titulaire) Jean Louis BERNARD (suppléant, 1er mandat) Dominique BOIS (suppléant) Olivier GIGONDAN (suppléant, 1er mandat) Nicolas MATHIEU (suppléant, 1er mandat)

• Le délégué syndical CGT est Christophe RIEU.

4

3/ Les commissions du Comité d’Etablissement :

Les commissions chargées de la gestion des activités sociales et culturelles font partie du Comité Inter-Entreprises : Commissions Loisirs & Culture, Sociale, Ventes et Développement Durable. L’association sportive AME Sports qui gère les différentes sections sportives est également rattachée au CIE.

Les commissions qui restent sous la responsabilité directe du CE XEROX sont :

• Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail :

- Carole Bachelin - Fanny Falcioni - Frédéric Foschiatti - Secrétaire - Estelle Fournier - Sébastien Haon - Denis Letourneau - Stéphane Polnard

• La commission Formation :

- Christophe Rieu - Arnaud Sylvestre

• La commission Logement :

- Jérôme Decheau

• La commission Egalité professionnelle :

- Jérôme Decheau

• La commission Aide et Secours (examen des demandes d’aides ponctuelles des salariés Xerox, versement des aides financières par le CIE via la commission sociale) :

- Fanny Curvat - Marc Girard - Laurent Jouffrey - Carmen Riquelme - Sonia Bourdelin

4/ Les salariés couverts par le Comité d’Etablissement :

Au 31/12/2016, il y avait 337 salariés présents répartis sur 2 sites : • Guilherand Granges : 314 salariés (dont 1 détaché aux USA)

303 en CDI, 2 en CDD, 1 en contrat d’apprentissage, 6 en contrat de professionnalisation et 2 stagiaires.

• Rosny-sous-Bois : 23 salariés 23 en CDI.

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5/ Bilan sur les attributions économiques du Comité d’Etablissement :

Le CE se réunit en moyenne une fois par mois.

Les élus ont participé à une formation sur leurs attributions (nouvelles pour certains) dispensée par la CCI de la Drôme.

Dans le cadre des accords NAO 2016, il a été décidé de verser une partie de la prime familiale sous la forme de chèques cadeaux « rentrée scolaire » pour les enfants de 6 à 25 ans (règle de l’URSSAF). Ainsi cette portion de prime n’est pas soumise à cotisations sociales et n’est pas imposable. Le montant de la prime familiale fonction de l’âge des enfants reste inchangé par rapport à 2015.

Il a été convenu entre la direction et les élus du CE, formalisé par une convention, que le CE se charge des commandes et de la distribution des bons contre remise d’un certificat de scolarité pour les enfants de plus de 16 ans.

Les frais correspondants ont été remboursés par la direction au CE soit la somme de 31 818 €. Cela représente 80 enfants de 6 à 10 ans bons de 75 €, 12 enfants de 10 ans scolarisés en 6e bons de 120 € et 203 enfants de 11 à 25 ans bons de 120 €.

Le CE a eu recours au Cabinet Meric et associés pour l’étude des comptes annuels 2015 de la société. Cette prestation est financée directement par la société.

Le CE finance sur son budget de fonctionnement :

- Un cabinet de conseils : la société « Conseil Management et Audit » avec laquelle une convention annuelle est reconduite d’année en année.

- Un expert-comptable, le cabinet RMC à Seyssinet-Pariset pour l’approbation des comptes du CE.

- Une secrétaire indépendante pour la prise de note au cours des réunions de CE et la rédaction des procès-verbaux.

- Deux salariées soit 1,5 ETP pour la gestion du CE. 72 % des coûts salariaux sont

remboursés par le CIE CIM et 7 % par le CE Eolane.

6

Partie 2

Utilisation de la

subvention pour les Attributions

Economiques et Professionnelles

7

La subvention des Attributions Economiques et Professionnelles (AEP, ex fonctionnement) versée par la société est de 0,20 % de la masse salariale.

Elle est versée sur le compte bancaire « Fonctionnement » sur la base d’une masse salariale estimative chaque début de trimestre pour le trimestre en cours avec une régularisation du réel le trimestre suivant.

Pour 2016, la masse salariale réelle a été de 16 229 228 € soit une subvention de fonctionnement de 32 459 €.

1/ Résultats de fonctionnement

RESULTAT A FIN 2015 61 162,04 €

RESULTAT 2016 5 058,75 €

RESULTATS CUMULES A FIN 2016 66 220,79 €

2/ Disponibilités au 31/12/2016 COMPTE COURANT 1 355,57 € LIVRET 58 325,17 € LIVRET TONIC 84 mois 15 000,00 €

8

2/ Budget et bilan 2016

Ci-après un récapitulatif des différents postes de dépenses et recettes budgétisés et réalisés

9

Partie 3

Utilisation de la contribution aux

Activités Sociales et Culturelles

10

La contribution patronale aux Activités Sociales et Culturelles (ASC, ex œuvres sociales) versée par la société : 1,45 % de la masse salariale.

Elle est versée sur le compte bancaire « Activités » sur la base d’une masse salariale estimative chaque début de trimestre pour le trimestre en cours avec une régularisation du réel le trimestre suivant. L’intégralité de cette contribution est immédiatement reversée sur le compte bancaire du Comité Inter-Entreprises qui gère les activités.

Pour 2016, la masse salariale réelle a été de 16 229 228 € soit une contribution pour les activités de 235 324 € pour le CE Xerox. Au final avec la contribution du CE Eolane, la contribution globale reçue par le CIE C.I.M. pour les activités en 2016 s’élève à 293 290 €

En plus de cette subvention, le CE Xerox reçoit de la direction, sur son compte des Activités Sociales et Culturelles, la quote-part des Tickets Restaurant non utilisés ou périmés attribuée à la société Xerox pour l’année précédente. En 2016, le CE a reçu la quote-part 2016 sur les tickets de 2015 et la quote-part 2015 sur les tickets 2014 qui n’avait pas été reversée en 2015. Les élus ont décidé d’attribuer ces sommes au financement des douches construites en fin d’année en partenariat avec la direction (CE 70 % et Société 30 % + frais de fonctionnement).

1/ Résultats du CIE C.I.M.

RESULTAT A FIN 2015 214 589,55 €

FOND DE SECOURS AUX LICENCIÉS (mis en place à la dissolution du CE Duons) 20 000,00 €

RESULTAT 2016 1 379,44 €

RESULTATS CUMULES A FIN 2016 215 968,99 €

2/ Disponibilités du CIE C.I.M. au 31/12/2016 COMPTE COURANT 3 370,95 € LIVRET 68 603,66 € CAISSE 1 326,57 € LIVRET TONIC 84 mois 210 000,00 €

3/ Budget et bilan 2016 du CIE C.I.M.

Ci-après un récapitulatif des différents postes de dépenses et recettes budgétisés et réalisés

12

4/ Les commissions du CIE C.I.M. pour 2016

13

Partie 4

RAPPORT D’ACTIVITÉS

Comité Inter -Entreprises

C.I.M.

Comité des Industries de la Monétique

CE XEROX & CE EOLANE 1 Rue Claude Chappe

07500 GUILHERAND GRANGES

04 75 81 41 89

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SOMMAIRE

I – CHIFFRES « CLES » 2

II - INFORMATIONS SUR LES RESSORTISSANTS 3

III – GESTION FINANCIERE DES RESSORTISSANTS 6

IV – PARTICIPATION AUX ACTIVITES

A – COMMISSION LOISIRS ET CULTURE

1. CINEMA 7

2. CONCERTS ET SPECTACLES 7

3. SPECTACLE DE NOEL 8

4. CHEQUES LIRE & DISQUES 8

5. CREDIT ACTIVITES 9

6. CREDIT CULTURE 9

7. VOYAGES 10

8. VACANCES 11

9. ART & DESSIN 11

10. COURS ET STAGES 11

B – COMMISSION SOCIALE 1. AIDES & SECOURS 12

2. FAMILLE 12

3. AIDE AUX DEVOIRS 12

4. ALLOCATIONS ENFANTS 13

5. BONS CADEAUX NOEL ENFANTS 14

6. BONS CADEAUX NOEL ADULTES 14

7. CHEQUES VACANCES 14

C – COMMISSION VENTES 15

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE 17

E – AME SPORT 18

V – PRÉSENTATION DES DONNÉES COMPTABLES 19

15

I – CHIFFRES « CLÉS » 501 ressortissants présents au 1e janvier 2016 - 486 ressortissants présents au 31 décembre 2016

Masse salariale globale : 20 181 423 € Subvention globale du CIE : 293 290 €

Activités proposées en 2016

Financement du CIE Proportions

Nombre places ou nombre de ressortissants

Cinémas 3 547 € 4% 2 388 billets Spectacles FNAC (achats 2015) 858 € 1% 93 billets Spectacles FNAC (achats 2016) - € 0% 42 billets Billetteries sports - € 0% 139 billets Billetteries théâtres (achats 2015) 533 € 1% 206 billets Billetteries théâtres (achats 2016) - € 0% 145 billets Billetteries parcs/loisirs - € 0% 209 billets

Ateliers pâtisserie et sophrologie 514 € 1% 19 personnes Spectacle Noël 5 953 € 6% 346 personnes Crédit activités 35 164 € 38% 261 ressortissants Crédit culture 17 538 € 19% 232 ressortissants Voyages 27 135 € 29% 74 ressort/181 pers. Chèques lire/DK 536 € 1% 23 ressortissants Art et dessin 326 € 0% 8 personnes Frais commission 894 € 1% Total com. L&C 92 997 € 100% Aides Familiales - € 0% Secours - € 0% Bons naissance 990 € 1% 11 ressortissants Bons mariage 270 € 0% 3 ressortissants Allocation décès 610 € 1% 1 ressortissant Bons retraite 1 313 € 1% 13 ressortissants Centre aérés 5 654 € 5% 36 ressortissants Colo-camps-stages 8 460 € 7% 48 ressortissants Séjours scolaires 3 163 € 3% 25 ressortissants Crèches-nourrices 13 653 € 11% 53 ressortissants Bourse jeunes adultes 2 927 € 2% 38 ressort/50 jeunes Chèques vacances 56 532 € 47% 401 ressortissants Aide aux devoirs 1 367 € 1% Bons Noël enfants 12 115 € 10% 238 ressort/410 enf. Bons Noël salariés 14 360 € 12% 486 ressortissants Total com. Sociale 121 414 € 100% Total com. Ventes - 45 € 0% Abonnements/ouvrages 34 € 3% Cinéma - € Galette rois 1 274 € 97% Total com. DD 1 308 € 100% TOTAL ACTIVITES 215 675 € Hors financement activités AME Sport de 26 050 € (cf. page 18)

16

I - INFORMATIONS RESSORTISSANTS

1. ÉTUDE GÉNÉRALE 565 ressortissants inscrits au fichier du C. I. E. pour 2016, ce chiffre prend en compte les stagiaires au nombre de 42 à qui les droits sont désormais ouverts. Sur ces 565 personnes, 509 avaient un an d’ancienneté en 2016 et pouvaient bénéficier des allocations du C. I. E. pendant l’année.

40 sont partis en 2016 : 11 rupture CDI, 1 rupture contrat professionnalisation, 13 départs en retraite, 1 décès et 14 fins de contrats (+ 40 stagiaires). Le chiffre est en augmentation de 15 % par rapport à 2015.

On note 24 entrées en 2016 : 13 CDI, 7 CDD et 4 contrats de professionnalisation (+ 42 stagiaires). C’est 8 entrées de moins qu’en 2015 avec notamment 12 CDI de moins.

486 ressortissants présents au 31/12/16, dont 472 soit 97 %, ont un an d’ancienneté et pourront prétendre aux allocations du C.I.E dès le 1er janvier 2017.

2. EVOLUTION 2016/2015

Le nombre total de ressortissants est stable. Le nombre de stagiaires accueillis et comptabilisés est en forte augmentation (42 contre 30 en 2015).

L’effectif présent au 31 décembre est en baisse de 3 % soit 15 personnes en moins par rapport au 31 décembre 2015.

TRANCHE 112,9%

TRANCHE 213,5%

TRANCHE 332,6%

TRANCHE 417,7%

TRANCHE QF non définis

23,4%

Répartition des ressortissantspar tranches de quotient familial

TRANCHE 1 : QF <= à 870 = 73 TRANCHE 2 : 871 <= QF <= à 1170 = 76

TRANCHE 3 : 1171 <= QF <= à 1870 = 184 TRANCHE 4 : QF >= 1871 = 100

QF NON DEFINIS = 132

17

Au niveau de la répartition des ressortissants par tranche par rapport au total, on note comme en 2015 une baisse des tranches 1 et 2 au profit des tranches 3 et 4.

3. COMPOSITION DES FAMILLES

385 ressortissants vivent en couples, soit 68 % des ressortissants. 60 d’entre eux n’ont pas d’enfants ou des enfants âgés de plus de 25 ans (soit 11 % des ressortissants). 142 ressortissants vivent seuls sans enfant (célibataires, veufs ou divorcés), soit 25 % des ressortissants. 69 % des célibataires appartiennent à la tranche 4. Ces chiffres tiennent compte comme en 2015 des stagiaires, souvent jeunes célibataires.

4. ENFANTS En 2016, 331 ressortissants remplissant les conditions d’ancienneté ont des enfants jusqu’à 25 ans qui peuvent prétendre aux allocations du C.E. Ces enfants sont au nombre de 661.

TRANCHE 118%

TRANCHE 2 17%

TRANCHE 342%

TRANCHE 4 23%

Répartition des ressortissants ayant des enfants de jusqu'à 25 ans pouvant prétendre aux allocations

du CE par tranche de quotient

TRANCHE 1 : QF <= à 870 = 60

TRANCHE 2 : 871 <= QF <= à 1170 = 57

TRANCHE 3 : 1171 <= QF <= à 1870 = 138

TRANCHE 4 : QF >= 1871 = 76

18

Au 31/12/16, le fichier du C. I. E. compte 692 enfants (jusqu’à 25 ans, âge maximum pour pouvoir prétendre aux allocations à condition d’être scolarisé), qui se répartissent de la manière suivante :

Le nombre d’enfants est stable par rapport à 2015. On constate une baisse des moins de 3 ans et de 6 à 12 ans avec en compensation une augmentation des deux autres tranches 3 à 6 ans et 12 à 18 ans. La tranche 18 à 25 ans reste stable.

Moins de 3 ans44 enf = 6 %

3 à -6 ans68 enf = 10 %

6 à -12 ans163 enf = 24 %

12 à -18 ans 214 enf = 31 %

18 à 25 ans203 enf = 29 %

Répartition des enfants en fonction de leur âge

Moins de 3 ans

De 3 à moins de 6 ans



De 18 ans à 25 ans

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II - GESTION FINANCIERE DES RESSORTISSANTS

Tranches QF T1

0 à 870 T2

871 à 1170 T3

1171 à 1870

T4 1871 à 9999

QF Non défini TOTAL

RE

PA

RT

ITIO

N

RE

SS

OR

TIS

SA

NT

S NOMBRE

PERSONNES 73 76 184 100 132 565

% PERSONNES par tranche en

2016 13% 13% 33% 18% 23% 100%

VARIATION PERSONNEL

2016/2015 -5% -16% 9% 12% -6% 0%

VE

RS

É P

AR

LE

CIE

AU

X

RE

SS

OR

TIS

SA

NT

S MONTANTS

VERSÉS PAR LE CIE 45 857 € 44 206 € 83 991 € 29 885 € 4 138 € 208 076 €

MOYENNES VERSEMENTS

par tranche 628 € 582 € 456 € 299 € 31 € 368 €

VARIATION MOYENNES 2016/2015 -3% -2% 12% 20% 25% 7%

PA

YÉ

PA

R L

ES

R

ES

SO

RT

ISS

AN

TS

DEPENSES DES

RESSORTISSANTS 9 042 € 17 609 € 51 040 € 21 223 € 3 781 € 102 696 €

DEPENSES MOYENNES par tranche 124 € 232 € 277 € 212 € 29 € 182 €

VARIATION MOYENNES 2016/2015 -34% -11% 6% -14% 30% 13%

La participation globale du C. I. E. est en augmentation de 4,7 %. Elle s’élève à 208 076 € soit 9 302 € de plus qu’en 2015.

La participation moyenne du C. I. E. est en hausse et passe de 351 € à 368 € par ressortissant.

Les dépenses moyennes des ressortissants ont baissé en 2016. La dépense moyenne par ressortissant est de 182 € pour 190 € en 2015.

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III- PARTICIPATION AUX ACTIVITES

A -COMMISSION LOISIRS ET CULTURE

Le budget total de la commission est de 101 900 € ce qui représente 31 % du budget des œuvres sociales. Le budget a été dépensé à hauteur de 91 %.

Le budget 2016 est en hausse de 12 % par rapport à 2015.

1. CINEMA Le C. I. E. participe sur les billets de cinéma à hauteur de 1.40 € à 1.80 €. Il s’agit de tickets valables pour tous les films et à toutes les séances, pour les cinémas suivants :

• Le Pathé : 1 819 billets vendus en 2016, soit une baisse de 2 % par rapport à 2015.

• Le Navire : 359 entrées vendues en 2016, soit une hausse de 22 % par rapport à 2015.

• Cinémas Romans « Ciné Planète » et « Ciné Lumière » : 191 billets vendus en 2016 soit une hausse de 27 % par rapport à 2015.

Au total 2 388 billets de cinéma ont été vendus en 2016 contre 2 295 en 2015. Les ventes sont en augmentation de 4 %.

Le budget cinéma pour 2016 (3 500 €) a été dépassé de 1 %.

2. BILLETTERIE CONCERTS/SPECTACLES Le mode de subventionnement des billets de spectacle a été modifié au 1e janvier 2016. Dès lors le C.I.E. continue à proposer l’achat des billets pour l’ensemble des spectacles programmés sur la région mais ces derniers sont revendus sans participation. Les billets en question doivent être réintégrés au crédit culture par le salarié. Toutefois, en 2016, le C. I. E. a subventionné les billets commandés en 2015 (pour des spectacles de 2016) avant la modification de prise en charge.

135 billets de concerts diffusés par la FNAC ont été vendus (93 subventionnés car achats en 2015), soit une baisse de 67 % du nombre de billets vendus par rapport à 2015. Cette diminution s’explique par le fait que les salariés ne sont plus obligés de passer par le CE pour les achats et peuvent commander leurs billets directement en magasin ou sur internet.

Comme les années précédentes, le C. I. E. a également proposé des places pour le Train-Théâtre (200 places vendues), pour la Comédie de Valence (27 places vendues), pour le Théâtre de la ville de Valence (17 places vendues) et pour les Théâtres de Romans (63 places vendues) et la scène du Lux (7 places vendues). Il a également été proposé des places pour les fêtes nocturnes de Grignan (37 places vendues). Le nombre de billets vendus pour ces structures est en baisse de 14 % en 2016, pour la même raison que la billetterie FNAC même si l’impact est moins fort en raison souvent de commandes d’abonnements.

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Tout comme les années précédentes, le C. I. E. a proposé des billets au tarif collectivité mais sans subvention pour :

• Bowling (nouveau pour St Marcel les Valence) 85 billets

• Walibi 24 billets

• Le Safari de Peaugres 41 billets

• La ferme aux crocodiles de Pierrelatte 37 billets

• Forfaits de ski piste pour Villard de Lans 54 forfaits

• Le bois des Ussiaux – Accrobranches 13 billets

• Le parc aux oiseaux de Upie 38 entrées

• Le cirque Pinder 8 places

• Le monde de Merlin 48 entrées

Le budget « billetteries » 2016 (1 400 €) a été consommé à hauteur de 99 %.

3. SPECTACLE DE NOËL

Pour la 2e année un spectacle a été proposé aux salariés de Rosny-sous-Bois au Cirque d’Hiver Bouglione avec un goûter pour les enfants. Cela a concerné 18 ressortissants avec la participation de 34 adultes et 33 enfants soit 67 billets vendus.

Pour les salariés de Guilherand-Granges et Valence, le spectacle a eu lieu comme à l’accoutumée au Train Théâtre de Portes-les-Valence avec un spectacle de clowns, ventriloquie et magie : « SOS clowns ». A la suite de cela ont eu lieu, la distribution du goûter aux enfants et le verre de l’amitié.

279 billets ont été vendus : 129 adultes et 150 enfants.

Le nombre de billets vendus pour le spectacle de cette année est en baisse de 10 % par rapport à l’an dernier (312 participants) pour un retour au niveau de participants de 2014. Ce spectacle a touché 73 ressortissants.

Le budget 2016 (7 000 €) a été dépensé à hauteur de 85 %.

4. CHEQUES LIRE & CHEQUES DISQUES

225 chèques lire ont été vendus soit une hausse de 24 % par rapport à 2015.

19 chèques disques ont été vendus soit une baisse de 53 % par rapport à 2015. Avec une baisse constante et le problème de validité des chèques, les chèques disques ne seront plus proposés en 2017.

23 ressortissants ont souhaité en bénéficier contre 21 en 2015.

Le budget 2016 (700 €) a été consommé à hauteur de 77 %.

22

5. CREDIT ACTIVITES 261 ressortissants ont bénéficié en 2016 du « crédit activités », soit 8 de plus qu’en 2015. Cela représente 51 % des ressortissants remplissant les conditions d’ancienneté. Ce pourcentage est en légère hausse. La participation moyenne du C. I. E. est de 78 € par personne (ressortissant ou ayant droit) et de 135 € par ressortissant (famille). Les moyennes restent stables par rapport à 2015.

86 % des factures présentées pour remboursement concernent des activités sportives soit 30 490 €. Pour les activités socioculturelles les remboursements effectués s’élèvent à 4 674 €. La répartition reste quasiment identique à 2015.

Le budget 2016 (36 000 €) a été consommé à hauteur de 98 %

6. CREDIT CULTURE 232 ressortissants ont bénéficié en 2016 du « crédit culture », soit 14 de plus qu’en 2015. Cela représente 45 % des ressortissants remplissant les conditions d’ancienneté. La participation moyenne du C. I. E. est de 38 € par personne (ressortissant ou ayant droit) et de 76 € par ressortissant (famille).

Les participations moyennes sont en augmentation par rapport à 2015 car avec l’intégration des remboursements de billets de spectacle dans ce crédit, le plafond de remboursement a été réévalué : 60 € pour le couple et chaque enfant au lieu de 46 € jusqu’en 2015 (prise en charge de 50 % des justificatif jusqu’à concurrence du plafond).

Le budget 2016 (18 000 €) a été consommé à hauteur de 97 %.

TRANCHE 115%

TRANCHE 217%

TRANCHE 344%

TRANCHE 425%

Ressortissants ayant bénéficié de l'allocation "Crédit Activité" par tranche de quotient



TRANCHE 111%

TRANCHE 219%

TRANCHE 345%

TRANCHE 424%

Ressortissants ayant bénéficié de l'allocation "Crédit Culture" par tranche de quotient



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7. VOYAGES En 2016, comme les années précédentes, une sortie familiale a été proposée en juin en journée à Walibi . Cette sortie a permis à 95 personnes de partir, ce qui représente 28 ressortissants. La participation moyenne du C. I. E. est de 23 € par participant et de 79 € par ressortissant (famille).

Un week-end a été proposé au mois de juin à Port Aventura. 12 personnes sont parties, ce qui représente 5 ressortissants. La participation moyenne du C. I. E. est de 289 € par participant et de 694 € par ressortissant (famille).

Un deuxième week-end a également été proposé en octobre à Lisbonne. 31 personnes sont parties, ce qui représente 15 ressortissants. La participation moyenne du C. I. E. est de 227 € par participant et de 469 € par ressortissant (famille).

En juin, un séjour d’une semaine a été organisé en Sardaigne. 40 personnes sont parties, ce qui représente 220 ressortissants. La participation moyenne du C. I. E. est de 355 € par participant et de 646 € par ressortissant (famille).

Par ailleurs, le CIE a proposé un accès aux voyages (sauf Walibi) aux salariés de Rosny avec un départ Paris mais aucun participant. Le CIE a toutefois poursuivi pour 2016 la prestation spécifique pour les salariés de Rosny avec la prise en charge d’une partie de leurs billets d’entrées en parcs d’attractions. Cela représente 186 € et concerne 3 ressortissants.

L’ensemble de ces voyages a touché 74 ressortissants (famille), contre 67 en 2015 soit une augmentation de la participation de 10 %.


TRANCHE 116%

TRANCHE 224%

TRANCHE 346%

TRANCHE 414%

Ressortissants ayant participé aux voyages par tranche de quotient



24

8. VACANCES Le C. I. E. propose toujours des réservations de vacances à prix collectivités par l’intermédiaire de « Pierre & Vacances », « Maeva », « Odalys » et « Néméa ». 9 réservations ont été effectuées en 2016.

9. ART ET DESSIN Cette section de passionnés d’art et dessin compte 8 participants et concerne 7 ressortissants. La participation moyenne du C. I. E. est de 47 € par ressortissant.

Le budget 2016 (800 €) a été dépensé à hauteur de 41 %.

10. COURS ET STAGES En 2016, 3 ateliers ont été proposés :

• Ateliers Pâtisserie proposé par « A partager par Luc Guillet »: 1 atelier au mois de mai sur le thème de : « Les fraises » et un autre en novembre sur le thème : « Bûches et mignardises ». Au total, 17 personnes ont participé soit 11 ressortissants. La participation moyenne du C. I. E. est de 29 € par participant et 44 € par ressortissant (famille).

• Atelier découverte sophrologie et relaxation proposé par Johane Roland, sophrologue, au parc de Lorient à Valence.

La participation moyenne du C. I. E. est de 13 € par participant/ressortissant (famille).


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B - COMMISSION SOCIALE

En 2016, le budget de la commission était de 140 967 €, soit 43 % du budget des Œuvres Sociales. Ce budget a été utilisé à hauteur de 86 %.

1. AIDES & SECOURS Aucun ressortissant n’a demandé à bénéficier d’un secours familial c'est-à-dire d’une aide pour l’emploi d’une aide-ménagère dans le cadre des cas prévus par le C. I. E en 2016.

Aucun ressortissant n’a bénéficié d’un secours exceptionnel du C. I. E. en 2016.

2 prêts ont été accordés en 2016.

Le budget 2016 (2 500 €) n’a pas été utilisé.

2. FAMILLE

* 3 ressortissants ont reçu des bons cadeaux à l’occasion de son mariage contre 1 en 2015.

* 11 ressortissants ont reçu des bons cadeaux à l’occasion de la naissance d’un enfant, contre 13 en 2015.

* 1 allocation décès a été consentie en 2016 à la famille d’un salarié décédé.

* 13 ressortissants ont bénéficié de l’allocation de départ en retraite sous forme de chèques vacances contre 9 en 2015.

Les bons cadeaux sont accordés sans condition d’ancienneté et dans la limite des plafonds d’exonération définis conformément aux recommandations de l’URSSAF.

Le budget 2016 (4 400 €) a été utilisé à hauteur de 72 %.

3. AIDE AUX DEVOIRS Ce service a été mis en place en 2011. Il permet aux enfants du personnel d’obtenir de l’aide dans leurs devoirs du lundi au jeudi et le week-end du CP à Bac+2, par l’intermédiaire de « Prof Express », le n°1 de l’assistance aux devoirs. Le service a été amélioré en 2015 avec en plus du français, des maths, de l’anglais, de la physique/chimie, des SVT et de l’histoire-géographie, une aide en philosophie. Depuis la rentrée de septembre 2016, Prof Express propose également du contenu pédagogique en accès gratuit et illimité : fiches de cours, notions clés, exercices pour préparer au mieux les évaluations en classe à venir.


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4. ALLOCATIONS ENFANTS 331 familles remplissent les conditions d’ancienneté et peuvent prétendre aux allocations de la commission, ce qui représente 661 enfants de moins de 25 ans. Toutefois, les allocations ne sont versées qu’aux enfants scolarisés hors ce chiffre compte l’ensemble des enfants de moins de 25 ans. La part des enfants scolarisés n’est pas définie.

4.1. Bourses enfants Les bourses « enfants », concernent les enfants de 0 à 6 ans pour les frais de garde (crèches, nourrices et garderie périscolaire), les enfants jusqu’à 18 ans pour les frais de centre aéré, colonies de vacances et stages et les enfants jusqu’à 25 ans pour les frais de voyages scolaires en France ou à l’étranger.

En 2016, 117 familles ont bénéficié des « allocations enfants ». Cela représente 172 enfants. Par rapport à 2015, on compte 6 familles et 25 enfants de moins.

L’allocation moyenne par an et par enfant est de 180 €, comme en 2015.


4.1. Bourse jeunes adultes

Cette nouvelle allocation a été mise en place en 2015 par la commission sociale à destination des jeunes de 18 à 25 ans scolarisés. Cette allocation prend le relais des remboursements effectués pour les moins de 18 ans par le biais des crédits culture et activités. Les justificatifs à produire suivent les mêmes critères et doivent être accompagnés d’un certificat de scolarité. Du fait de l’intégration des remboursements de billetteries de spectacles comme dans le crédit culture, les plafonds ont été revus à la hausse. En 2016, 38 familles ont bénéficié de cette prestation soit une de plus qu’en 2015. Cela représente 50 jeunes (42 en 2015).

L’allocation moyenne par an et par jeune est de 58 €, au lieu de 51 € en 2015, du fait de l’augmentation des plafonds (cf ci-dessus)


TRANCHE 119%

TRANCHE 220%

TRANCHE 342%

TRANCHE 419%

Répartition des ressortissants ayant bénéficié des bourses "enfants" et "jeunes adultes" par tranche

de quotient

TRANCHE 1 : QF <= à 870 = 28TRANCHE 2 : 871 <= QF <= à 1170 = 29TRANCHE 3 : 1171 <= QF <= à 1870 = 61

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5. BONS CADEAUX NOËL ENFANTS 238 ressortissants ont bénéficié des « bons cadeaux Noël enfants » en 2016. Cela a concerné 410 enfants jusqu’à 16 ans au 31 décembre (maximum autorisé par l’URSSAF et sans condition d’ancienneté).

Le montant attribué en bons cadeaux par enfant a été de 30 € au lieu de 40 € en 2015.


6. BONS CADEAUX NOËL ADULTES La commission sociale a souhaité mettre en place des bons cadeaux à destination de tous les salariés ce qui permet de cibler les salariés sans enfants qui bénéficient de peu de prestations sociales.

486 ressortissants ont bénéficié des « bons cadeaux Noël Adultes » en 2016.

Le montant attribué en bons cadeaux a été de 30 € par salarié.


7. CHEQUES VACANCES Le budget « Chèques Vacances » était de 60 000 € en 2016. Il représente 42 % du budget de la commission et 18 % du budget des Œuvres Sociales. Ce budget a été utilisé à hauteur de 94 %.

401 ressortissants, soit 79 % des ressortissants remplissant les conditions d’ancienneté ont bénéficié des chèques vacances en 2016, soit 9 personnes de plus qu’en 2015.

La somme moyenne distribuée par personne est de 141 € contre 147 € en 2015.

En 2016, la commission sociale a continué à offrir la possibilité aux ressortissants qui le souhaitaient d’acquérir des chèques vacances supplémentaires non subventionnés, dans la limite de 310 € au total. 10 ressortissants ont demandé des chèques supplémentaires, 2 de moins qu’en 2015.

TRANCHE 118%

TRANCHE 218%

TRANCHE 344%

TRANCHE 419%

Ressortissants ayant bénéficié des chèques vacancespar tranche de quotient



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C - COMMISSION VENTES

Jetons de lavage : 209 jetons vendus en 2016, baisse de 27 % par rapport à 2015.

Ravioles : Le chiffre d’affaires est de 3 364 €, baisse de 16 % par rapport à 2015.

Chocolats Noël : Le chiffre d’affaires est de 1 319 €. Il est en baisse de 42 % par rapport à 2015. Cette année, le C. I. E. a proposé comme en 2015 de l’artisan valentinois Chauvet et des chocolats Jeff de Bruges et les papillotes artisanales fabriquées par la Petite Chocolaterie de Frigoulette. En ce qui concerne les offres de l’artisan chocolatier valentinois Guillet, ce dernier est venu sur le site de Guilherand Granges en novembre pour dégustation de ses chocolats ainsi que des chocolats « Valrhona ». Il a pris directement les commandes et règlements. La livraison a eu lieu au CE en décembre. De ce fait, ces ventes n’ont pas été comptabilisées au CE ce qui explique la diminution constatée.

Clairette/crémant : A l’occasion des fêtes de fin d’année, comme ces dernières années, une commande de clairette de Die et crémant a été proposée. Le chiffre d’affaires est de 214 €, représentant 36 bouteilles, contre 320 € en 2015 et 781 € en 2014.

Vins : Comme en 2015 sur le site de Valence (pour des raisons organisationnelles, pas de mise en place pour l’instant sur Guilherand), 2 commandes ont été proposées auprès de la maison « Chapoutier ». Le chiffre d’affaires est de 14 188 €, soit une augmentation de 28 % par rapport à 2015, et cela représente 1 957 bouteilles.

Foies gras : Vente directe depuis 15 ans par un producteur local " La Ferme des Payres" avant les fêtes de Pâques et de Noël.

Milan Presse : Le chiffre d’affaires est de 56 €, contre 122 € en 2015.

France Abonnements : Le chiffre d’affaires est de 1 058 € contre 541 € en 2015. Cela représente 17 abonnements

Carte Gourmande :

La carte permet d’avoir un repas gratuit pour un payé dans 480 restaurants en France. Elle était valable 1 an à partir de son activation sur internet. 1 seule carte a été vendue en 2016 car l’entreprise qui commercialisait le concept a dû cesser son activité début juillet.

Guide Passtime : Ce guide donne accès à des réductions (une plus importante pour le 1e achat et une réduction permanente pour le reste de l’année) dans des magasins, des restaurants et pour des activités de loisirs au niveau local.

En octobre, les guides passtime 2017 Ardèche et Drôme ainsi que la carte nationale valables d’octobre 2016 à décembre 2017 ont été proposés. 18 guides de l’édition de la Drôme ont été vendus.

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Parfums : Deux fois dans l’année (fête des mères et Noël), le CIE a regroupé des commandes de parfums transmises ensuite directement à une parfumerie locale. Ces commandes représentent globalement un chiffre d’affaires de 5 823 € en 2016 pour 5 447 € en 2015 et 8 016 € en 2014.

Pix’hall Electroménager (anciennement Merlin) : Vente directe chez le grossiste d’articles électroménager et hifi vidéo à des prix collectivité.

Produits de piscine Descours et Cabaud : Vente directe chez le fournisseur à partir d’une liste de tarifs consentis aux collectivités.

Par ailleurs, des réductions sont négociées auprès de commerçants locaux sur présentation du badge des sociétés. La liste complète de ces commerçants est disponible sur le site internet du CIE http://www.webcim.fr/spip.php?article147

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D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE

En 2016, la commission n’a pas fait l’acquisition d’ouvrages touchant le sujet. Toutefois, il y avait toujours en cours un abonnement au magazine « Les 4 saisons » et un au magazine « Kaizen » qui peuvent être empruntés au CIE.

Des autocollants « STOP PUB » sont mis à disposition des salariés qui souhaitent avoir une démarche responsable en limitant le gaspillage de papier.

Comme ces dernières années, la commission développement durable a pris en charge l’organisation de la galette des rois fin janvier. Des galettes issues d’un boulanger-pâtissier bio ainsi que de la clairette et des jus de fruits bio ont été proposés au personnel, qui s’est régalé. La dégustation a eu lieu sur le site de Guilherand et de Valence le même jour. En parallèle, le personnel de Rosny a aussi pu déguster la galette (mais pas bio !).

Le budget de la commission était de 1 400 €, il a été consommé à hauteur de 93 %.

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E – AME SPORT AME Sport regroupe en 2016, 12 activités sportives.

Une enveloppe budgétaire de 24 380 € est attribuée aux sections, qui se répartit de la façon suivante :

SECTIONS BUDGET ALLOUÉ

(1)

BUDGET GLOBAL

en €

BUDGET GLOBAL

en %

DEPENSÉ en 2016

Basket 50 € 87 € 0,27% 0 €

Football - Futsal 5 930 € 5 166 € 15,99% 4 738 € Stretching & renforcement musculaire 1 420 € 2 564 € 7,94% 1 610 €

Karting 1 910 € 6 316 € 19,55% 2 763 €

Natation 520 € 1 352 € 4,19% 1 053 €

Parapente 540 € 1 442 € 4,46% 532 €

Randonnée 410 € 2 539 € 7,86% 1 020 €

Raquettes 1 350 € 1 388 € 4,30% 1 062 €

Ski 8 050 € 6 014 € 18,62% 5 843 €

Triathlon / cyclo / course 2 900 € 2 070 € 6,41% 1 266 €

Voile - € 1 091 € 3,38% 0 €

Volleyball / badminton /tennis table 1 300 € 2 269 € 7,02% 1 618 €

TOTAL Sections 24 380 € 32 297 € 100,00% 21 504 €

(1) Le budget alloué en 2016 vient se rajouter aux soldes des budgets de chaque section au 1er janvier 2016 (cf budget global).

Comme chaque année, un week-end sportif familial a été proposé. Pour 2016, il a eu lieu en Dôme provençale à Buis les Baronnies en village vacances. Les activités proposées étaient : Balade en vélo électrique, accrobranches, via ferrata, parours d’orientation, VTT de descente, équitation, randonnée et SPA. Le coût de ce week-end s’est élevé pour l’association à 4 521 € pour 33 personnes.

Le montant global dépensé en 2016 est de 25 556 € (avec le poste fonctionnement) contre 27 942 € en 2015 soit une baisse de 8 %.

La subvention versée par le CIE s’élève en 2016 à 26 050 € contre 22 000 € en 2015 (plus faible en raison des excédents du fait de l’annulation du week-end en 2014 avec report sur 2015 notamment).

Pour la saison 2015-2016, 228 cartes d’adhérents ont été vendues. Les ventes sont en hausse de 4 % par rapport à la saison 2014-2015.

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