rapport d'audit de suivi 2

AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex – France T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00 SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny

Rapport d'audit

AIP-PRIMECA LORRAINE

Référentiel : Phase

ISO 9001 2008 : Surveillance 2

Date de l'audit : 18/04/2016

Référence organisme : 27743

Votre Chargé de Clientèle : AGUILAR Gaelleligne directe : 01 41 62 84 64

adresse e-mail : [email protected]

Votre Responsable d'Audit : SALMON Isabelleligne directe : 0383865290

adresse e-mail : [email protected]

Sommaire du rapport d'audit

Organisme(s)Nom Adresse Représentant

AIP-PRIMECA LORRAINE VILLERS-LES-NANCY BRON Jean-Yves03 83 68 28 [email protected]

Abréviations

QSE Qualité, Santé et Sécurité au Travail, Environnement OC Organisme de Certification

RA Responsable d’Audit PF Point fort

SM Système de Management sur un ou plusieurs thèmes que sont la Qualité, la Santé et la Sécurité au Travail et/ou l’Environnement.

PP Piste de progrès

Note Constats de conformité

SME Système de Management Environnemental PS Point sensible

SMQ Système de Management Qualité NC. Min. Non conformité mineure

SMS Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail NC. Maj. Non conformité majeure

1. Conclusions générales de l'audit - Synthèses Forces et Faiblesses ..... (p3)

2. Constats de l'audit ..................................................................................... (p11)

3. Revue préparatoire et plan d'audit ........................................................... (p14)

4. Procès-verbal de clôture ........................................................................... (p17)

Clause de confidentialité : Ce rapport d’audit est confidentiel et limité en diffusion aux services de l'organisme de certification et de l’organisme audité.Il demeure la propriété exclusive de l'organisme de certification.

Tout audit est fondé sur un échantillonnage du système de management d’un organisme et de ce fait ne garantit pas une conformité de 100% des exigences.© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.9 – 10/2015

© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.9– 10/2015

Rapport d'audit AFNOR Certification 27743 page 2 sur 18Organisme(s) AIP-PRIMECA LORRAINE

Conclusions générales de l’auditRevue du système de management

Oui Non NA

Le système de management intègre-t-il les exigences des référentiels audités ? X

Le système de management est-il effectivement mis en place et entretenu ? X

L’organisme a-t-il mis en place des objectifs mesurables et cohérents avec sa politique ? X

Les audits internes participent-ils à l’amélioration effective du système de management ? X

La revue de Direction permet-elle d’assurer que le système est efficace et conforme aux référentiels ?

X

La formation et la sensibilisation des personnels sont elles entretenues ? X

Des dispositions pour maîtriser la qualité des produits sont-elles mises en œuvre ? X

L’amélioration continue est-elle effective ? X

Le niveau d'intégration des systèmes de management est égal ou supérieur à celui déclaré X

Pour Environnement et Santé et Sécurité au Travail : X

Une analyse de risques a-t-elle été effectuée et/ou actualisée ?

La veille réglementaire est-elle documentée et appliquée et la conformité à ces exigences (ré) évaluée ?L’écoute des parties intéressées est-elle documentée et effective ?

Des dispositions sont-elles mises en œuvre pour prévenir, maîtriser et diminuer :

- les risques SST en situation normale et accidentelle ?

- les impacts environnementaux en situation normale et accidentelle ?

Une procédure de situation d’urgence est-elle appliquée et les situations d’urgence testées ?

Une analyse des incidents est-elle effectuée suivant une procédure documentée ?

Pour un système de management de l'énergie : X

Une revue énergétique a-t-elle été effectuée et ou a-t-elle été réactualisée ?

La veille réglementaire est-elle documentée et appliquée et la conformité à ces exigences (ré) évaluée ?La performance énergétique de l'organisme a-t-elle été déterminée au regard des usages énergétiques significatifs identifiés ?La performance énergétique de l'organisme est-elle en progression ?

Des preuves et enregistrements suffisants ont été présentés au RA au cours de l’audit. Les objectifs de l’audit ont été précisés au plan d’audit joint à ce rapport.


Rapport d'audit AFNOR Certification 27743 page 1 sur 8

Organisme(s) AIP-PRIMECA LORRAINE



Nombre de constats

PF : 8 PP : 3 PS : 0 NC min : 0 NC maj : 0

Nombre de NC (maj et/ou min) issues d'auditsprécédents

Traités et joints : 0 Restent à traiter : 0

Nota : Les PS, NC min. et NC maj. seront suivis lors du prochain audit.

Proposition du responsable d’audit

Conformité du Système Non Conformité du Système

Certification initiale immédiate Vérification documentaire par le RA

X Maintien du certificat Audit complémentaire

Renouvellement du certificat Suspension du certificat

Organisation d’un audit de surveillance anticipé Retrait du certificat

Suivi documentaire par l’OC Audit completNota: Seule l’instance de décision de l’OC est habilitée à prendre les décisions en tenant compte des recommandations du responsable d’audit.

Précisions sur les référentiels concernés

RAS : Uniquement ISO 9001 : 2008

Commentaires sur la proposition du responsable d’audits

L'ensemble des exigences mentionnées au plan d'audit réalisé a été évalué par l'équipe d'audit.

Aucune non-conformité, ni de point sensible n’ont été relevés.

Le système de management qualité audité est pertinent, adapté et efficace au regard des objectifs fixés. Il a démontré sa robus-tesse et agilité face aux évolutions des enjeux externes et internes et des attentes de parties intéressées.Le Système de management qualité est totalement intégré dans le management global y compris dans les relations avec les parties intéressées Université de Lorraine. La politique et les objectifs qualité sont alignés avec les enjeux stratégiques et les at-tentes des parties intéressées. L’approche processus est très opérationnelle. L’ensemble du personnel contribue de façon posi-tive à l’atteinte des objectifs. L’amélioration continue est opérationnelle : très bonnes remontées des informations et données permettant d’évaluer les performances et de piloter les actions à réaliser.Les résultats obtenus démontrent l’efficacité de la démarche qualité AIP PRIMECA LORRAINE .Les résultats sont robustes ( faible variabilité et évolution positive) .L’équipe est solidaire et motivée autour de projets partagés soutenu par son directeur fortement impliqué. L’élection du futur directeur et la transmission des connaissances du fonctionnement du système de mana-gement sont anticipées pour permettre une rentrée scolaire optimisée. Les constats d'audit résumant la conformité sont enregistrés sous forme de points forts, de pistes de progrès, de notes ou de points sensibles dans l'annexe « constats de l'audit ».

Les éventuels constats montrant un non-respect de critères audités y sont également enregistrés et sont repris dans les fiches de non-conformités jointes en annexe de ce rapport. Pas de constat de non-conformité. Le nombre de non-conformités identifiées lors de cet audit et/ou celles traitées issus d'audits précédents sont précisés ci-dessus.Les objectifs de l'audit tels que mentionnés au plan d'audit joint ont été atteints.Date de rédaction du rapport : 18/04/2016






Management - Synthèse - ForcesClients

Forte orientation client :La proximité des utilisateurs (enseignants, étudiants, responsable de filière, resp. pédagogique) et des personnes de AIP PRI-MECA LORRAINE. L’analyse des besoins et attentes des parties intéressées est réalisée et les résultats sont pris en compte dans la définition des objectifs. La participation active des enseignants au processus de développement et la gestion en mode projet avec le partage d’informa-tions structurés : plateforme collaborative. L’animation de réunions périodiques utilisateurs avec les responsables de filière de formation : bilan d’activités, financement, demandes de mutualisation et de projets. Participation des étudiants aux audits internes avec la vision utilisateurs. Transparence avec les partenaires extérieurs : ouverture à toute personne du site internet (miroir de l’intranet) avec processus workflows (automatisé pour le traitement des réclamations, des demandes et suggestions, …).Le résultat obtenu sur le niveau de satisfaction des clients est bon : sup. 95 % de satisfaction

Production / Réalisation

Utilisation pertinente des moyens et des compétences informatiques : Interactions entre Intranet et Advitium, utilisation de workflows facilitants pour les utilisateurs et prestataires internes et le partage d’informations Mise en œuvre rigoureuse des dispositions définies dans le cadre du système de management

Le processus de Gestion des projets a gagné en précision sur les données d’entrée et de sorties notamment sur les revues de projet internes et avec les clients des projets) ( évolution des plateformes ). Les projets de type proposition de nouvelles presta-tions de service sont menées en mode projet simplifié.Mise en œuvre des dispositions de maîtrise adaptée aux besoins (exemple : Prestation de contrôle des sorbonnes ). Clarté des informations soutenant les processus opérationnels et des procédures de prise en compte des demandes utilisa-teurs.Bons résultats depuis plusieurs années sur les indicateurs de performance du processus Mettre à disposition les plateformes : ex : mises en oeuvre particulières suite demande utilisateur : respect des dates et acceptation 100% ; taux de séances hono-rées : 100%Le niveau de compétence et de polyvalence des personnes est piloté. Les actions sont planifiées pour implémenter les compé-tences nécessaires (ex : évolution du logiciel CATIA)

Fournisseurs / Partenaires / Sous-traitance

Rien à signaler Des chartes interservices avec Université de LORRAINE sont définis : charte Faculté des Sciences pour maintenance bâtiment et charte Direction du Numérique. Ces chartes sont revues chaque année et évaluées.

Pilotage / Management / Système / Gestion des Ressources

Les principes du leadership, de l’approche processus, de l’amélioration continue sont fortement implantés. Ils sont particulière-ment remarquables pour un Tout Petit Organisme (TPE).La planification du système de management qualité reste un point fort depuis plusieurs années.L’approche processus est revue pour soutenir les évolutions de l’organisation, des activités et de la stratégie.Le système de management qualité est intégré dans le management global du pôle AIP PRIMECA LORRAINE.Le pilotage des processus et du système est soutenu par des données factuelles de performance avec des indicateurs straté-giques sur les axes client, financier et processus et des indicateurs de performance opérationnels par processus et de sur-veillance des activités. Les personnes contribuent activement au management de la qualité. Les ressources sont gérées et adaptées aux regards des objectifs définis.Forte transparence du système de management : communication interne et externe sur l’ensemble du SMQ : dispositions et ré-sultats sur le site internet AIP PRIMECA LORRAINE.Communication interne : Des réunions de service et revues de direction régulières et structurées sont mises en œuvre.Des actions d’amélioration sont menées pour synchroniser les réunions utilisateurs avec les prises de décisions stratégiques : décalées en juin pour préparer la rentrée. Anticipation pour préparer le tuilage avec le futur directeur qui sera élu en 2018 et fa-ciliter la continuité.






Management - Synthèse - Faiblesses

Clients

RAS

Conforme aux exigences ISO 9001 : 2008

Production / Réalisation

Conforme aux exigences ISO 9001 : 2008Piste de progrès 2015 a été prise en compte : 7.1 Planification de la réalisation : Envisager de renforcer la formalisation de la planification de la réalisation lors de développement de nouvelles prestations de service et de définir selon le cas les activités requises de validation. Exemple : développement de l’activité de contrôle de sorbonnesPiste de progrès : Voir les 3 pistes de progrès dans le fichier constats

Fournisseurs / Partenaires / Sous-traitance

RAS Piste de progrès (prestataires externes) 2015 : prise en compte : Envisager de formaliser les interfaces et engagements réci-proques dans le cadre des relations avec différents services de l’Université de Lorraine susceptibles d’impacter la qualité de service et les objectifs qualité . Note : Les chartes existantes et revues annuellement sont adaptées aux interfaces actuelles. Pas de besoin identifié en interne de développer de nouvelles chartes .

Pilotage / Management / Système / Gestion des Ressources

RAS

A suivre en 2017 : action en cours pour : améliorer la formalisation de l’analyse des causes pour des actions correctives complexes. Améliorer la valeur ajoutée des audits internes : des audits croisés sont planifiés avec une auditrice du la-

boratoire partenaire certifié ISO 9001 : V 2015.






Éléments techniques de l’auditPrésentation de l'organisme audité (activités, produits) ou de ses Évolutions – Contexte – Champ – Périmètre

Le pôle AIP-PRIMECA Lorraine est un centre régional de ressources pédagogiques à caractère industriel .Il fait partie d'un réseau national regroupant 9 pôles régionaux. Il est géographiquement réparti sur deux sites : l’un à Nancy, sur le campus de la faculté des sciences et techniques de l’Université de Lorraine et l’autre au centre EN-SAM de Metz. Seul le site de VILLERS entre dans le périmètre de certification. Le pôle est ouvert à d’autres éta-blissements par des conventions de collaboration.

Ce centre de ressources est utilisé comme support expérimental pour des formations initiales et continues dans le domaine de la productique, de la conception intégrée en mécanique et de l’ingénierie de systèmes. Le pôle a voca-tion de favoriser la mise en œuvre de manipulations à caractère industriel pour des enseignements approfondis par discipline ou interdisciplinaires de bac+2 à bac+5.

Le pôle dispose de matériels et de logiciels industriels couvrant les domaines de la conception à la production : CFAO, usinage, forge, fonderie, contrôle tridimensionnel, ERP, GPAO, MES, maintenance, qualité, robotique, vi-sion, système flexible, base de données techniques, réseaux industriels, ...

En 2013 : Le pôle a été sollicité et choisi pour reprendre la partie de l’activité du Centre de Mesure Lorrain concer-nant l’étalonnage de systèmes de mesure de masse et de pipettes. Mme Géraldine Thomassin du CML a rejoint l’équipe fin octobre 2014 pour apporter ses compétences et développer cette activité au profit des partenaires Uni-versité de Lorraine et organismes externes.

L’organisme de tutelle est l’Université de Lorraine dans le cadre d’un contrat d’objectifs et de moyens (financement de charge fixe et charge récurrentes : maintenance du matériel et financement sur objectif ou projet). Les interfaces font l’objet de chartes (exemple : charte établie avec la faculté des sciences pour la gestion des en-tretiens du bâtiment et gestion des fluides (énergie) .L’ensemble de l’offre de service est disponible sur le site internet AIP PRIMECA LORRAINE.

Nota : Le domaine d'application et le périmètre de certification sont cohérents avec les activités et les sites de l'organisme audité. Aucune activité ni services aux clients n’est exclu.

Exclusions - Justifications – Externalisations

Pas d’exclusion d’exigences ISO 9001 : 2008.Pas d’externalisation

Événements remarquables depuis le dernier audit

Pas d’évènement remarquable en terme de modification . Progression continue de l’activité « CML » pour Université Lorraine : L’activité de contrôles et essais de routine des sorbonnes a démarrée en juin 2015. Numérisation des rapports CML et mise en partage avec le client.L’activité de projet de développement des plateformes : évolution des plateformes « ambiantes » orientées produc-tion et maintenance ; mutualisation de ressources logicielles en mécanique numérique ; développement des ap-proches LEAN Manufacturing et Office

Projet « Réseau Lorrain de ressources en mécanique numérique »Ce projet propose une palette d'outils de calcul informatique dédiés à l'ingénierie de la mécaniqueen enseignement et en recherche. Cette mutualisation permet une économie importante(plus de 50%) avec en prime une amélioration du service rendu grâce à la multiplication des jetonsde licence : 6 logiciels mutualisés (en 2015 : SimaPro en enseignement), réflexion en cours pour nouvelle version V6 de CATIA voire la version 3D Experience. Elle doit prend en compte l’arrivée au 1er janvier 2016 de l’ENIM, dé-jà équipée V6, au sein de l’Université de Lorraine.

Projet « Systèmes Ambiants de Production et Maintenance »En mode ambiant : le tour, le robot mobile Patrolbot,la plateforme de maintenance ,le robot industriel 6 axes (de-puis septembre 2015).Le système ambiant de production et de maintenance continu de se développer en intégrant de nouvelles fonctionnalités et de nouveaux concepts en collaboration étroite avec le Centre de Recherche en Au-






http://www.aip-primeca.net/

tomatique de Nancy. La plateforme robotique permet de réaliser différents scénarios pédagogiques de l’initiation à la robotique, à la logistique industrielle complexe dans un environnement sécurisé (Sas d’accès du robot mobile protégé par barrière immatérielle, portillon équipé d’un interverrouillage desécurité, …).Des réflexions sont en cours pour développer ces plateformes dans le cadre du prochain projet de re-cherche du CRAN et dans une perspective plus large « d’Usine du futur »

Projet « LEAN 6σ » : mise en oeuvre de la solution pédagogique "SynchroLean Simulation" de l’entrepriseFESTO. La plateforme LEAN 6σ viendra renforcer les supports existants (Atelier pédagogique SynchroLeanFesto, Juste à temps et Kanban, gestion d'entreprise ERP, …).Cette plateforme devrait représenter un investisse-ment important de l’ordre de 120K€.

Exigences légales et réglementaires : appréhension de la législation afférente aux activités de l’organisme audité

Du fait de ses activités de plateforme (équipements, outillage), AIP est soumis aux exigences règlementaires associées. La veille réglementaire est réalisée et pilotée .La liste des textes réglementaires et normatifs en vigueur est tenue à jour

Oui Non

Mise en demeure ou procès-verbal en cours x

Commentaire sur l'utilisation de la marque de l'OC

Oui Non

Le client utilise le droit d'usage de la marque de certification délivrée par l'OC x

L'organisme utilise la marque d'une façon qui paraît claire et sincère x

L’organisme respecte le règlement d'usage de la marque de certification de l'OC (à justifier) x

Le responsable d’audit n’a pas constaté d’écarts concernant l’usage de la marque au regard de charte d’utilisation. La nouvelle marque AFAQ est déployée.Le logo est utilisée sur les documentation de communication comme le site internet ( avec lien actif vers le certificat) et plaquettes commerciales.

Traitement des réclamations client reçues par l’organisme de certification - Demandes et réclamations de parties intéressées transmises à l’organisme de certification.

AFNOR Certification n'a pas enregistré et transmis à l'auditeur de réclamations client concernant votre organisation et le périmètre certifié.






Annexes du rapport d’audit

Liste des constats de l’audit : type audit TPE

Nombre total de fiches de non-conformité jointes: 0

Plan d’audit réalisé

Autres Documents : PV de clôture






Dans les pages précédentes, Forces et Faiblesses sont développées par grands axes de type :

- Clients / Parties intéressées / Personnel

- Production / Réalisation

- Fournisseurs/ Partenaires / Sous traitance

- Pilotage / Management / Système / Gestion des ressources

Management – Synthèse - Principes

Dans la synthèse des Faiblesses, on trouve dans chaque item la synthèse des risques identifiés, les impacts sur le système de management et les opportunités d’amélioration identifiées.

Vous trouverez ci-après la définition des différentes catégories de constats d’audit (PF, PP, PS, NC).

La liste des constats de l’audit est consultable en annexe.

Les non-conformités et réponses afférentes sont documentées et consultables dans les fiches de non-conformité que l’on trouve en pièces jointes à ce rapport.

Ces éléments ont servi de base pour la rédaction du rapport et toutes ces données sont exploitables par l’organisme (fichier électronique en ligne dans votre espace client).

La méthode d’audit utilisée est conforme aux règles de certification internationales régies par l’IAF, aux critères de la norme ISO 17021 version 2011 et elle suit les dispositions décrites dans les guides d’audit expliquant les protocoles d’audit de l’Organisme de Certification : la revue technique de la documentation, les interviews du personnel de management et de production, l’observation des processus et de leur environnement en rapport avec les exigences des référentiels choisis par l’organisme pour le présent audit.

Point Fort : PF

Elément du Système de Management sur lequel l’organisme soit dépasse les exigences du référentiel d’audit, soit se distingue par une pratique, méthode ou technique performante.

Piste de Progrès : PP

Voie identifiée sur laquelle l’organisme peut progresser.La définition de la Piste de Progrès correspond, au terme de « suggestion pour l’amélioration » tel que mentionné au §9.1.10.1 de l’ISO 17021 version 2011.La Piste de Progrès donne à l’organisme Client la possibilité :

soit de dépasser les exigences du référentiel d’audit pour un élément de son Système de Management.

soit d’améliorer la performance d’un élément de son Système de Management sans toutefois dépasser les exigences du référentiel d’audit.

Note :

Constat de conformité par rapport au référentiel d'audit.Commentaire :Une note est utilisée pour :

Répondre aux « points spécifiques à auditer » (cf.Revue préparatoire).

Préciser une spécificité notable du Système de Management.

Garder trace d'un constat effectué lors de l'audit et documenté dans le rapport sans qualificatif particulier.

Point Sensible : PS

Elément du Système de Management sur lequel des preuves d’audit montrent que l’organisme, actuellement conforme, risque de ne plus atteindre les exigences du référentiel à court ou moyen terme.Un Point Sensible étant un constat particulier de conformité par rapport au référentiel d’audit :

son libellé ne doit pas prêter à confusion.

l’Instance de Décision ne peut pas le requalifier en Non Conformité Majeure ou en Non Conformité Mineure

un point sensible doit être réévalué à l’audit suivant.

Non Conformité Mineure : NC Min

Non-satisfaction d’une exigence du référentiel n’entraînant pas de risque important de non-respect d’une exigence spécifiée. Non-satisfaction d’une exigence ne compromettant pas l’efficacité ou l’amélioration du Système de Management.Une certification peut sur recommandation du RA être délivrée, maintenue ou renouvelée en présence de Non-conformités mineures non levées.Un ensemble de Non Conformités Mineures non levées peut être considéré par l’Instance de Décision comme constituant globalement une Non Conformité Majeure.

Non Conformité Majeure : NC Maj

Non-satisfaction d’une exigence du référentiel touchant l’organisation, l’application ou la formalisation du Système de Management et entraînant un risque avéré (c’est-à-dire fondé sur des éléments objectifs) de non-respect, récurrent ou unique en cas de risque très important, d’une exigence spécifiée.Non-satisfaction d’une exigence mettant en cause l’efficacité ou l’amélioration du Système de Management.Une certification ne peut être délivrée, maintenue ou renouvelée tant qu’il reste une Non Conformité Majeure non levée.






Constats de l'auditDate (mois/année) : 04/2016 Référence organisme : 27743

Référentiel : Phase

ISO 9001 2008 : Surveillance 2

"Type" : Non-conformité majeure (NC Maj), Non-conformité mineure (NC Min), Point sensible (PS), Piste de progrés (PP), Point fort (PF), Constat de conformité (Note)

Processus /Principes /

OrganisationType N° Libellé du constat Référentiels Clôturé Site concerné

Support : maintenir les plateformes

PP 2016-04/01

Envisager l'intérêt de formaliser l'analyse des risques relatifs à l'utilisation de chaque plateforme et de démontrer que les activités de maîtrise sont adaptées . Exemple : dispositions de maintenance/vérification et leurs enregistrements . Envisager d'impliquer les utilisateurs dans les bonnes pratiques de fin de poste .

ISO 9001 2008 6.3 Infrastructures Non VILLERS-LES-NANCY

Diriger le service

PF 2016-04/01

le directeur JY BRON est très fortement engagé : il a co conçu avec son équipe le système de management qualité en l'intégrant dans le management global . Son leadership est évident . Il implique de façon positive l'équipe d'AIP PRIMECA LORRAINE et les parties intéressées pertinentes.

ISO 9001 2008 5.1 Engagement de la direction

Non VILLERS-LES-NANCY

Manager le système QSE

Note 2016-04/01

Les dispositions d'audits internes sont conformes . Ils sont planifiés et réalisés par des étudiants formés . A suivre en 2017 : Le besoin d'améliorer la valeur ajoutée a été identifié en interne : des audits croisés avec un laboratoire partenaire certifié ISO 9001 V 2015 sont planifiés pour fin 2016.Les rapports d'audits sont disponibles sur le site internet et les actions issues des audits sont déclenchées et suivies et sont disponibles sur le site.

ISO 9001 2008 8.2.2 Surveillance et mesurage - Audit interne


Réaliser des prestations de services

PP 2016-04/02

Envisager de rendre plus visible les enregistrements relatifs aux revues de commande client par rapport aux devis . Ces enregistrements existent au travers d’échanges de mails .

ISO 9001 2008 7.2.2 Processus relatifs aux clients - Revue des exigences relatives au produit


Support : gérer matériel métrologique

Note 2016-04/02

Vu pour la gestion des nouveaux équipements en lien avec les contrôles de routine sur sorbonnes : valise anémomètre et étalonnage sonde .Conforme

ISO 9001 2008 7.6 Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure


Diriger le service

PF 2016-04/02

Les objectifs qualité sont établis au regard des domaines d'actions prioritaires (analyse des enjeux et besoins des parties intéressées et matrice SWOT de priorisation) . Ils font l'objet d'une planification rigoureuse et d'un suivi régulier dans le cadre du système de pilotage et surveillance .Les ressources sont mises à disposition . Les indicateurs de performance et de suivi sont pertinents et suivis régulièrement .Les informations sont partagées .

ISO 9001 2008 5.4.1 Planification - Objectifs qualité


Support : maintenir les plateformes

Note 2016-04/03

Les dispositions sont définies et mises en oeuvre . Le taux de séances sur plateforme dégradées suite à anomalie matériel est trés faible moins de 0,4% .

ISO 9001 2008 6.3 Infrastructures Non VILLERS-LES-NANCY


Constat de l'audit AFNOR Certification 27743 page 1 sur 3






Diriger le service

PF 2016-04/03

Les rôles et responsabilités de chacun sont claires et la gestion des compétences accompagne la montée en compétence si nécessaire . M. B . SALZEMAN responsable QSE / responsable informatique/ resp.administratif et technique pilote au quotidien le SMQSE.

ISO 9001 2008 5.5.2 Responsabilité, autorité et communication - Représentant de la direction


Mettre à disposition les plateformes

PP 2016-04/03

Envisager la nécessité de revoir la documentation technique mise à disposition sur le tour à commande numérique et d'intégrer dans les notices techniques mises à disposition sous format papier les dates de mise à jour . Classé en piste de progrés car la maîtrise est assurée.

ISO 9001 2008 4.2.3 Exigences relatives à la documentation - Maîtrise des documents



Note 2016-04/04

L'activité de contrôles de routine des sorbonnes est opérationnelle depuis juin 2015 .L'ensemble des dispositions pour assurer la maîtrise de cette prestation sont définies et mises en oeuvre . A noter la clarté des rapports remis aux clients et des enregistrements associés.

ISO 9001 2008 7.5.1 Production et préparation du service - Maîtrise de la production et de la préparation du service


Diriger le service

PF 2016-04/04

La revue de direction est trimestrielle , elle est calée dans la chronologie sur les instances de gouvernance . Elle implique l'ensemble de l'équipe et permet d'évaluer de statuer sur les actions à déployer y compris sur les besoins en ressources . Les revues de direction sont améliorées en continu pour faciliter la prise en compte des informations issues de réunions utilisateurs . Les résultats de la revue de direction sont communiqués sur le site internet AIP PRIMECA LORRAINE. Les réunions et autres moments forts du pilotage du système sont planifiés sur agenda outlook.

ISO 9001 2008 5.6.1 Revue de direction - Généralités



Note 2016-04/05

conforme aux exigences .Les dispositions de communication sur l'offre de service sont claires et structurées et déployées sur le site internet . Des améliorations continues sont apportées sur la communication sur l'offre de service .

ISO 9001 2008 7.2.3 Processus relatifs aux clients - Communication avec les clients


Manager le système QSE

PF 2016-04/05

L'amélioration continue est structurée, l'ensemble des données de performances du SMQ sont utilisées pour statuer sur la pertinence , adéquation et efficacité et les besoins d'améliorer . L'exploitation des données est supervisée de façon systématique . Les procédures facilitant le pilotage des améliorations sont flowchartées ( ADVITIUM) et la remontée des informations est facilitée par l'ouverture des droits à toutes les personnes y compris externes ( ex: réclamations, signalement NC, satisfaction client et LIME SURVEY , etc...) Voir sur le site internet.

ISO 9001 2008 8.5.1 Amélioration - Amélioration continue



Note 2016-04/06

Conforme aux exigences . Les dispositions de réservation et de mises en oeuvre particulières telles que définies sont opérationnelles.Les informations sur l'état d'avancement de la revue des exigences et de leur traitement sont partagées.

ISO 9001 2008 7.2.2 Processus relatifs aux clients - Revue des exigences relatives au produit






Concevoir et développer les plateformes

PF 2016-04/06

Le processus de gestion de projet : nouvelles versions de plateformes existantes ou de nouvelles plateformes est structuré, fortement documenté , il implique les futurs utilisateurs : responsable pédagogique, enseignants puis apprenants dans les phases de revues de projets en amont et au cours du projet et en validation ( resp.pédagogique puis apprenants ) . Les modifications en cours de développement font l'objet d'avenants. Chaque chef de projet désigné utilise les mêmes procédures flowchartées et le partage des informations ( droits d'accès) des informations sur plateforme collaborative Quickplace. Vu dossiers : AMBIFLUX V2 et AMBIMAINT V2. Les retours d'expérience sont enregistrés ainsi que les écarts éventuels ( vu CR revues de projet). Le processus a été revu pour améliorer son efficacité en prenan en compte la norme ISO 29 110 : ingénierie de systèmes pour Tous petits Organismes.A suivre en 2017 : projet LEAN si obtention des crédits .

ISO 9001 2008 7.3.1 Conception et développement - Planification de la conception et du développement



PF 2016-04/07

Les dispositions de maîtrise des plateformes sont opérationnelles. Un référent est désigné par plateforme . Les dispositions d’échange avec les utilisateurs permettent de co- construire l'organisation des séances en tenant compte de leurs besoins ( pas d'assistance , démonstration, mise en oeuvre de dispositions particulières pédagogiques ,etc..). Bons résultats sur plusieurs années en terme de performance séances et de satisfaction des utilisateurs enseignants et apprenants . Des actions sont menées pour améliorer si nécessaire : exemple : mise à disposition d'une nouvelle salle informatique à l'étage.

ISO 9001 2008 7.5.1 Production et préparation du service - Maîtrise de la production et de la préparation du service


Diriger le service

Note 2016-04/07

Les dispositions et enregistrements relatifs à la gestion des ressources humaines et des compétences sont conformes . Les besoins en compétence sont identifiés , les formations nécessaires sont réalisées , l’acquisition des compétences est évaluée. Les entretiens individuels permettent de statuer sur les compétences acquises et sur les besoins en compétence . Une grille de compétence est gérée.

ISO 9001 2008 6.1 Mise à disposition des ressources



PF 2016-04/08

Pour le sous processus Réaliser des prestations de contrôle CML: fort développement de l'activité et implémentation de nouvelles prestations . Ce développement et la fidélisation des utilisateurs démontre la confiance acquise ainsi que la pertinence des services proposés. Des actions d'amélioration sont réalisées pour anticiper des attentes clients (ex: numérisation des rapports de contrôles et mises à disposition , données du rapport d'essais de routine sorbonnes ).

ISO 9001 2008 7.2.1 Processus relatifs aux clients - Détermination des exigences relatives au produit




Revue préparatoire et plan d’auditAudit : AVRIL 2016

Référentiels – Edition – Type d’audit

ISO 9001 2008 Surveillance 2 Renouvellement

Libellé : DEVELOPPEMENT ET MISE A DISPOSITION DE PLATEFORMES A DIMENSION INDUSTRIELLE POUR L’ENSEIGNEMENT DE L’INGENIERIE DE SYSTEMES, EN FORMATION INITIALE ET CONTINUE .PRESTATIONS DE SERVICES EN FORMATION ET INGENIERIE DE SYSTEMES. PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA MAITRISE D’EQUIPEMENTS DE MESURE : CONSEIL, FORMATION, ETALONNAGE (masse, pipette, contrôle dimensionnel,…).

Sites concernés par le périmètre de la certification

54 600 Villers les Nancy

Points spécifiques à auditer issus du dernier audit

Pas de point spécifique ( Point sensible, Non-conformité)

Existence de plainte(s) enregistrée(s) au sein de l’Organisme de Certification et devant être traitée(s) au cours de cet audit

RAS

Documentation mise à disposition

Manuel de management de la qualité disponible et ensemble du SMQ disponible sur le site internet : http://www.aip-primeca.net/aipl/Accueil.aspx ( rapports d’activités, revue de direction mars 2016 et réunion utilisateurs Pôle AIP PRIMECA LORRAINE sept 2015 )Commentaires ou problèmes constatés lors de cette préparation RAS

La revue préparatoire a été effectuée dans les locaux du client

depuis nos bureaux



http://www.aip-primeca.net/aipl/Accueil.aspx

RA : Isabelle SALMON Date de l'audit: 18/04/2016

Auditeur 1 : Nombre jour(s) sur site : 1

Le plan d‘audit proposé prévoit l’audit des processus non audités en 2015

Date /Heure

Préciser les noms des sites auditéset des processus / services concernés

§ du référentiel Equiped’audit

Personnes / Fonctions

Q S E

LUNDI 18/04/2016 RA

9 H 00 Réunion d'ouverture Présentation Champ et périmètre de l'audit Règles de l'audit Validation du plan d’audit et adaptation si nécessaire

( fonction activité et règles d’audit)

Toute l'équipe AIPL

Responsabilité de la direction (Ps Direction : Processus Diriger le service)

Présentation des évolutions : produits, services,

clients parties intéressées et processus . Résultats activité 2015 et perspectives 2016.

Ecoute client Approche processus Politique et objectifs qualité, planification Evolution Responsabilités Dispositions de Management et communication Dispositions concernant l’analyse des données Revue de direction Surveillance Exigences légales et réglementaires Utilisation de la marque AFAQ Gestion des ressources humaines et des

compétences

4.15.15.25.35.45.55.6

6.2

Bruno Salzemann

: resp.management intégré , resp .adm resp.informatique en lien avec direction du numérique Université de Lorraine (UL)

Jean-Yves. Bron : directeur

Processus manager QSE Satisfaction des clients, Réclamations Audit interne Maitrise des non conformités Analyse des données Amélioration

8 B. SalzemannJ.-Y. Bron

Processus Réalisation Processus Concevoir et développer des

plateformes : Projet AMBIFLUX 2 / Projet AMBIMAINT V2

7.17.27.37.47.58.2.38.2.48.3

Olivier Nartz & Géraldine Thomassin

Annexe au rapport d’audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 2 sur 3© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.9– 10/2015


Date /Heure

Préciser les noms des sites auditéset des processus / services concernés

§ du référentiel Equiped’audit

Personnes / Fonctions

Q S E

Processus support Maintenir les plateformes : VU plateformes SFP et TELMA

6.36.48.2.38.2.48.3

Olivier MasscheleinEric CollotBruno Salzemann

12 H 30 Pause repas rapide

13 H 30 Processus Réalisation Processus réaliser des prestations de service

Réaliser des prestations à la demande 7.3 et 7.4 le cas échéant,

Vu déploiement service Contrôles /essais de routine Sorbonnes et mise en œuvre

7.17.27.37.47.5

8.2.38.2.48.3

Jean-Yves BronEric CollotGéraldine Thomassin

14H30 Processus Réalisation Mettre à disposition des plateformes

( Vu : Préparation mise en œuvre particulière suite demande utilisateurs)

7.17.27.37.47.58.2.38.2.48.3

Catherine GigoutOlivier MasscheleinBruno Salzemann

15H30 Rebouclage sur les performances : processus Manager QSE

B. SalzemannJ.-Y. Bron

16H00 Préparation réunion de clôture et conclusions d’audit

16H30 Réunion de Clôture Toute l'équipe AIPL

17 H 00 Fin d’audit

Rédaction rapport

Note : Les points suivants seront examinés lors de l'audit de chacune des activités du Système de management Finalité et objectifs de l’activité auditée Documentation et enregistrement utilisés Responsabilités, autorité, communication interne,

compétences du personnel concerné Surveillance et mesure du processus Analyse des données Analyse de l’amélioration continue

4.14.2

5.56

8.2.38.48.5

Projet de plan d’audit établi le 06/04/2016

Plan d’audit réalisé

Le plan d’audit réalisé est à fournir en annexe du rapport final

Annexe au rapport d’audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 3 sur 3© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.9– 10/2015
