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Commission Locale d'Information de la centrale nucléaire de Gravelines

RAPPORT D'ACTIVITÉS 2011

www.cli-gravelines.fr

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SOMMAIRE

Pages

I - Bilan général…………….…..………………....................................................5

II – Les réunions……….…………………………………………………………….7

III – L’exercice de crise nucléaire.….…................................................9

IV – Prise en compte par la CLI du REX de la catastrophe de Fukushima………................................11

V – Les autres actions marquantes de la CLI…………………..…15

IX – La CLI vue par la presse en 2011……..…….………………….…21

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BILAN GÉNÉRAL

Une très forte activité pour la CLI en 2011

12 réunions sur l’année (dont 4 réunions en séance plénière)

Participation à un exercice de crise nucléaire

Une audition par l’OPECST

Une parution du magazine CLI-Mag

Une expertise indépendante et des inspections dans le cadre de l’audit sur les Evaluations Complémentaires de Sûreté (ECS)

Une étude alimentaire avec l’IRSN

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LES REUNIONS 4 réunions de la CLI Plénière

(1er février, 13 avril, 05 juillet et 09 novembre 2011)

Plénière du 13 avril 2011

La CLI s’est réunie de nombreuses fois en séance plénière en cette année 2011.

Deux raisons à cela : l’installation de la nouvelle CLI sous la présidence de Monsieur RINGOT, le 05 juillet, et deux réunions consacrées à l’accident de Fukushima et aux audits demandés par le gouvernement suite à cette catastrophe (13 avril et 09 novembre). 1 réunion de la commission

"Sécurité des populations" (21 septembre 2011)

Cette commission est présidée par Monsieur Roméo RAGAZZO. La commission

traite en particulier des thèmes de radioprotection, d'impact sur les populations et l'environnement, des mesures en cas de crise et du transport des matières nucléaires Lors de la réunion du 21 septembre, la Commission «Sécurité des populations» a abordé :

- Le bilan de la surveillance environnementale engagée sur l’année 2010 avec le concours technique de l’ACRO (Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest).

- Le bilan de l’enquête alimentaire menée auprès de près de 100 familles de 5 communes autour de la centrale nucléaire de Gravelines.

1 réunion de la commission

"Technique" (11 octobre 2011)

Cette commission est présidée par Monsieur Jo DAIRIN. La commission traite en

particulier des questions techniques relatives au fonctionnement du CNPE, à l'analyse des incidents et aux nouveaux équipements.

Lors de la réunion du 11 octobre, la Commission «Technique» a examiné :

- La présentation du rapport d’évaluation complémentaire de sûreté (ECS) au regard de l’accident de Fukushima pour la centrale nucléaire de Gravelines.

- Le point sur la visite décennale (VD3) du réacteur N°1. - Le point sur les évènements significatifs à mi-année et le reclassement en niveau 1 des supports de

filtre non conformes.

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4 réunions du bureau de la CLI

(07 janvier, 1er avril, 12 octobre et 07 décembre 2011) Créé en 2006, le bureau organise le fonctionnement de la CLI et définit les modalités

de mise en application des décisions prises lors des réunions plénières ou des commissions de travail.

Lors de ses réunions, le Bureau a notamment examiné :

- Le fonctionnement et l’organisation de la CLI dans sa nouvelle configuration. - Les sujets à aborder dans les réunions Plénière, Technique et Sécurité des populations. - Les sujets à traiter dans le magazine CLI-Mag. - Les avis de la CLI sur divers dossiers dont notamment l’exercice national de crise du 18 janvier et

l’Evaluation Complémentaire de Sûreté (ECS) du CNPE de Gravelines. - L’Avis de la CLI sur la Visite Décennale du réacteur N°1. - …

2 réunions du Groupe de travail «visite décennale». (08 février et 19 avril 2011).

Conformément à ses missions, la CLI de Gravelines a décidé de s’impliquer dans la

troisième Visite Décennale (VD 3) du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Gravelines.

Un groupe de travail ad hoc chargé de faire des propositions et de suivre cette visite décennale a donc été créé. Il s’est réuni 2 fois en 2011 (3 fois en 2010).

En 2011, l’actualité de Fukushima qui a fortement mobilisé les membres de la CLI et,

l’absence d’une convention officielle signée (qui précise les modalités de travail, d’échanges et de confidentialité entre les parties concernées), a conduit la CLI à suspendre l’action engagée sur la VD3 du réacteur N°1.

Il a été proposé qu’une convention plus large couvrant, sur plusieurs années,

l’ensemble des VD3 du site de Gravelines soit signée et que le groupe de travail puisse, dès 2012, s’impliquer dans la VD3 du réacteur N°3 (début de la VD prévue en avril 2012).

Cette nouvelle convention a été signée par les parties concernées lors de la CLI

Plénière du 09 novembre 2011.

Néanmoins, en 2011, le groupe de travail a transmis à l’exploitant un recueil des questions que la CLI se posait sur le suivi des personnels impliqués (EDF et prestataires extérieurs) lors de la VD 3. Des questions ont été posées sur la qualification, sur la gestion des corps de métiers, sur l’organisation des chantiers et leurs coordinations, sur le contrôle et la surveillance des opérations et des prestataires, sur l’accueil des prestataires,…

EDF a transmis à la CLI, le 30 septembre 2011, les réponses aux questions posées.

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EXERCICE DE CRISE NUCLEAIRE – 18 JANVIER 2011 Des exercices de sécurité civile sont réalisés tous les 3 ans, sur les sites nucléaires

français. L’Etat a décidé d’organiser un exercice sur le site de Gravelines, le 18 janvier 2011.

Cet exercice, basé sur un scénario de «sécurité civile», a privilégié la protection de

la population et a permis de faire jouer un maximum d’acteurs : outre l’Etat, ont été concernés, les réseaux routiers et ferroviaires, les entreprises industrielles, commerciales et artisanales et les communes avoisinantes.

Dans ce contexte, l’exercice a également testé l’alerte et l’évacuation préventive

d’une partie de la population de Gravelines.

La CLI a, dès le début de la préparation de cet exercice, été associée aux réunions de travail et aux réunions d’information et elle a même été coorganisatrice d’une réunion de sensibilisation à l’attention des entreprises voisines de la centrale nucléaire.

Des membres de la CLI ont participé, en tant qu’observateurs, à l’exercice, et une

synthèse de leurs remarques a été établie et transmise tant à l’ASN qu’à l’exploitant. Ce travail a fait l’objet d’une présentation officielle devant le Haut Comité pour la

Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN), le 15 septembre 2011.

Accueil de personnes évacuées en mairie de Mardyck

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PRISE EN COMPTE PAR LA CLI DU REX DE LA CATASTROPHE DE FUKUSHIMA

La CLI émet un recueil de questionnements.

Dès le début des évènements de Fukushima, la CLI a émis un communiqué de presse, non pas pour polémiquer ou alimenter les prises de parole qui pouvaient se multiplier dans ce contexte exceptionnel, mais pour mettre sur le devant de la scène et au débat, les questions que la société civile et les populations vivant à proximité d’une centrale nucléaire peuvent se poser (comprimés d’iode, urbanisation, post accident, vieillissement des centrales, scénarios pris en compte dans les études de sûreté…).

Compte tenu de ce contexte et des interrogations que ceux-ci ont pu générer auprès

des populations vivant à proximité de la centrale nucléaire de Gravelines, les membres du Bureau de la CLI, réunis le 1er avril, ont proposé d’organiser une réunion plénière exceptionnelle de la CLI, le 13 avril 2011.

Cette réunion a permis de faire le point sur les premiers retours d’expérience de l’accident survenu à la centrale nucléaire de FUKUSHIMA et de réfléchir aux propositions de la CLI dans le cadre de la mission confiée par le Premier Ministre au Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire et à laquelle les CLI ont été associées. A l’issue de cette réunion, la CLI a rédigé un recueil des questions et suggestions émises par les membres de la CLI, ce document a été transmis à l’ASN et au HCTISN.

Audition par l’OPECST (Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifique et Technologique). A la suite de l’accident nucléaire de Fukushima, l’Office parlementaire d’évaluation

des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a été saisi, par les présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat, d’une étude sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir ».

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Dans le cadre du premier volet de cette étude, portant sur la sécurité nucléaire, l’Office a décidé, de se rendre au Centre nucléaire de production d’électricité de Gravelines le jeudi 12 mai. Le choix de Gravelines résulte du fait qu’il s’agit du site de production nucléaire d’électricité le plus important par le nombre de réacteurs, qu’il est situé en bord de mer et qu’il y a une population importante à proximité.

L’OPECST a auditionné la CLI dans le cadre de ce déplacement à Gravelines.

Le dossier d’Evaluation Complémentaire de Sûreté (ECS) de Gravelines et les participations de membres de la CLI aux inspections de l’ASN liées aux audits «sûreté». Suite à Fukushima, l’Autorité de Sûreté Nucléaire a fait l’objet d’une saisine par le

premier Ministre pour la réalisation d’un audit de la sûreté des installations nucléaires françaises au regard des évènements de Fukushima.

Cet audit porte sur la réalisation, par l’exploitant, d’un dossier d’évaluation

complémentaire de sûreté (ECS) et par la réalisation, par l’ASN, d’inspections ciblées. Le cadre des ECS porte sur :

- les risques d’inondation,

- les risques de séisme,

- les risques de perte des alimentations électriques,

- les risques de perte du refroidissement,

- la gestion opérationnelle des situations accidentelles,

- les prestataires (point rajouté par le HCTISN),

- l’évaluation complémentaire aux démarches de sûreté mises en œuvre par

les exploitants nucléaires sous le contrôle de l’ASN.

et a pour objet d’examiner, installation par installation, si des améliorations sont

nécessaires à la lumière des enseignements qui seront tirés de l’accident de Fukushima.

Le dossier de l’ECS de Gravelines a été présenté par l’exploitant lors de la réunion

de la Commission « Technique » du 11 octobre 2011.

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Des membres de la CLI ont participé aux diverses inspections ciblées menées par l’ASN :

- 21 juin 2011 : thématique source froide - 06 juillet 2011 : thématique inondation

- 22 septembre 2011 : thématique séisme - 04 octobre 2011 : alimentation électrique

- 10 octobre 2011 : plans de secours - 11 octobre 2011 : plans et matériels de secours

Le bilan de ces inspections a été présenté lors de la CLI Plénière du 09 novembre

2011. A l’issu de ces diverses réunions et participations, la CLI a rédigé un avis sur le

rapport d’Evaluation Complémentaire de Sûreté de la centrale nucléaire de Gravelines. Cet avis a été transmis par voie officielle à l’ASN et au HCTISN.

Cette contribution de la CLI de Gravelines a été présentée lors d’une réunion de

travail entre l’ANCCLI, l’IRSN, l’ASN, le HCTISN, et Greenpeace, le 24 novembre 2011 et, au débat organisé par la Commission européenne sur : “La sûreté nucléaire : la nécessité d'un plus large débat public" et notamment sur le thème "Le dialogue mené au niveau local sur la sûreté nucléaire", le 12 décembre 2011.

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AUTRES ACTIONS MARQUANTES DE 2011

Fonctionnement de la CLI. Lors de la réunion Plénière du 09 novembre 2011, la CLI a adopté son règlement

intérieur. Depuis plusieurs années, les membres de la CLI ont émis le souhait d’avoir des

contacts avec les deux pays voisins : Royaume-Uni et Belgique. Le Gouverneur de la province belge de Flandre Occidentale a souhaité être informé

des travaux de la CLI et Monsieur RINGOT, le président de la CLI, lui a répondu favorablement.

Avec l’accord du bureau, le Président de la CLI a également contacté le Chef du

KENT COUNTY COUNCIL pour proposer des échanges entre les trois régions. Il existe en effet une centrale nucléaire dans le KENT (DUNGENESS) qui ne se situe qu’à une quarantaine de kilomètres des côtes françaises.

Participation au Forum sur la communication des risques, à Trois Rivières, au Québec – 27-28-29 avril 2011. La CLI de Gravelines et son président ont été invités à participer à une initiative du

gouvernement canadien sur la communication sur les risques majeurs. Le modèle français des CLI est reconnu, pour ceux qui le connaissent au Québec, comme étant une structure particulièrement intéressante en matière de concertation, pour son indépendance et son pouvoir de questionner ceux qui génèrent les risques ou ont pour tâches d’en contrôler leurs impacts et, enfin, pour sa capacité de mettre en circulation une information vulgarisée et accessible.

Le président de la CLI a donc pu présenter, lors de ce forum, les travaux de la CLI

de Gravelines, avec un zoom spécifique sur les actions d’information et de sensibilisation menées en partenariat avec le SPPPI sur la thématique des risques majeurs : créer auprès des citoyens un comportement responsable.

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1 numéro du magazine CLI-Mag. (07 décembre 2011)

Ce magazine est diffusé à l’ensemble des foyers situés dans le rayon des 10 km autour de la centrale nucléaire de Gravelines, soit à plus de 25.000 exemplaires. Ce numéro du magazine CLI-Mag a été principalement axé sur le rôle et les actions de la CLI suite à Fukushima.

Une expertise indépendante en lien avec l’Autorité de Sûreté Nucléaire sur le thème de la surveillance environnementale (eaux du canal de rejet et station atmosphérique) - (07 décembre 2011). Comme il est de coutume à

présent, une fois par an, la CLI participe, à l’invitation de l’ASN, à une inspection dédiée à la surveillance environnementale et profite de cette inspection pour faire faire des prélèvements et faire analyser les échantillons par un laboratoire différent de celui de l’exploitant et de l’ASN, pour inter comparaison.

Sur cette année 2011, les analyses ont porté sur les eaux du canal de rejet, les eaux

de nappe prélevées via un piézomètre ou encore le suivi du tritium sur la station atmosphérique.

Une enquête alimentaire menée en lien avec l’IRSN La CLI s’est associée à une enquête alimentaire que l’IRSN (Institut de

radioprotection et de sûreté nucléaire) a réalisé au cours de l’été 2011 en partenariat avec l’ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) dans 5 communes voisines de la centrale nucléaire de Gravelines (Oye-Plage, Gravelines, Grand-Fort-Philippe, Loon-Plage et St-Georges-sur-l’Aa).

Cette étude visait à préciser les habitudes alimentaires des personnes résidant à proximité du site de Gravelines.

Ainsi, près d’une centaine de familles résidant sur les communes citées ci-dessus,

ont prêté leur concours à cette étude qui s’est déroulée sous la forme d’un entretien à domicile.

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Les familles retenues devaient de préférence cultiver et consommer leurs propres

productions de légumes et de fruits, ou s’approvisionner régulièrement sur les marchés et points de vente proposant des productions locales. Le choix des familles a été proposé par la commune en lien avec le tissu associatif local.

Une participation active de membres de la CLI aux travaux menés par l’ANCCLI, par l’Autorité de Sûreté Nucléaire ou par l’IRSN :

Groupe de Travail «Post-accidentel» (CODIRPA) de l’ASN. Groupe de travail de l’IRSN sur «Cas test MERCADAL sur la

réévaluation de sûreté du parc des réacteurs de 900 MWe». Séminaire ANCCLI/IRSN sur «Les enjeux de sûreté suite à l’accident

de Fukushima» - 14 septembre 2011. Groupe de Travail «Impact sanitaire» de l’ANCCLI. Groupe de Travail «Territoires et post-accident» de l’ANCCLI. Séminaire «Contaminations durables et développement des

territoires», les 17 et 18 novembre 2011. Participation à une réunion plénière du HCTISN, le 15 septembre 2011. Participation à la 23e Conférence Nationale des CLI – 14 décembre

2011.

La participation de la CLI à la réunion Inter-CLI et à la 23e

Conférence des CLI, le 14 décembre 2011, à Paris.

Depuis plusieurs années, l’ASN, en lien avec l’ANCCLI, organise, une fois par an, la Conférence Nationale des CLI, une journée dédiée aux CLI et permettant de faire un point sur l’actualité du moment.

La journée était organisée autour de deux temps forts : le matin la réunion Inter-CLI

et l’après-midi deux tables-rondes consacrées aux premiers enseignements de l’accident de Fukushima, l’une sur l’évaluation de la sûreté des INB et la prise en compte du retour d’expérience de Fukushima, l’autre sur l’information et la protection des populations en cas d’accident nucléaire en France ou à l’étranger.

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5 membres de la CLI de Gravelines y ont participé. Cette 23e conférence a connu un très vif succès, avec 35 CLI représentées, plus de

120 participants à la réunion Inter-CLI du matin et près de 220 participants sur l’ensemble de la journée.

Partenariat entre la CLI, le SPPPI Côte d’Opale Flandre, le centre de

santé de Grande-Synthe et l’association Consommation Logement

Cadre de Vie (CLCV) pour répondre aux préoccupations environnementales

(environnement, santé, risques, nucléaire,…) des habitants de la ville de Grande-Synthe.

Depuis 2008, le secrétariat du SPPPI Côte d’Opale Flandre et de la CLI interviennent auprès des diverses structures associatives de la ville de Grande-Synthe (Maisons de quartier, Atrium, associations diverses…).

L’objectif est d’être au plus près des populations, dans leurs lieux de vie, dans leurs activités quotidiennes et profiter de ces espaces de rencontre conviviaux pour discuter de leurs préoccupations environnementales et essayer de leur apporter des réponses simples et concrètes (Ca sert à quoi un comprimé d’iode ? Pourquoi entend-on des sirènes le 1er mercredi de chaque mois ? A quoi servent-elles ?...). Ces animations se sont poursuivies en 2011 avec notamment des actions en maisons de quartier et dans les cyber-centres de la ville de Grande-Synthe. Ce travail d’information et de sensibilisation a fait l’objet d’une médiatisation exceptionnelle en 2011 dans le cadre d’un reportage de la chaîne nationale TF1 à la suite du journal télévisé du dimanche 07 février 2011.

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Le site Internet www.cli-gravelines.fr un outil d’information de plus

en plus consulté.

Le site Internet de la CLI, créé en 2005, est devenu un outil incontournable d’information auprès du grand public et des membres de la CLI. La consultation progresse doucement mais sûrement avec aujourd’hui une moyenne de 600 connexions par mois contre 300, il y a encore quelques années.

A noter l’intensité de la fréquentation du site lors de la catastrophe de

Fukushima, avec plus de 2 000 connexions sur le mois de mars 2011. A noter aussi que le site a permis de relayer, en temps réel, auprès du grand

public, les informations reçues par le secrétariat de la CLI lors de l’exercice de crise nucléaire du 18 janvier 2011.

Enfin, dans le principe du développement durable et de la préservation des ressources, lors de la réunion plénière du 09 novembre 2011, la CLI a acté le principe de ne plus envoyer les comptes rendus des réunions en version papier aux membres de la CLI, mais de les laisser en libre consultation sur le site Internet.

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LA CLI VU PAR LES MEDIAS Il est à noter que, jusqu’à présent, la presse n’était invitée qu’aux réunions plénières de la CLI. Lors

de la réunion Plénière du 09 novembre 2011, il a été décidée que la presse serait invitée à l’ensemble des réunions de la CLI (plénière et commissions « Technique » et « Sécurité des

populations ». La CLI a aussi fait l’objet de nombreux reportages à la radio.

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