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1

Préface……………………………………………………………….. 2

L’IAE : définition et cadre juridique………………………….. 3

L’IAE en Champagne-Ardenne…………………………………. 9

Les SIAE des Ardennes…………………………………………. 13

Les SIAE de la Marne……………………………………………. 35

Les SIAE de l’Aube ..…………………………………………….. 67

Les SIAE de la Haute Marne…………………………………… 93

L’insertion dans les marchés publics : présentation des

articles 14 et 30 du code des marchés publics…………. 109

Liste des SIAE par secteur d’activité……………………… 112

Contacts utiles………………………………………………….. 119

Glossaire………………………………………………………….. 127

Sommaire

1

2

Bien plus qu’une simple liste des Structures d’Insertion par

l’Activité Economique (SIAE) de la région, ce « guide-annuaire » se veut

être un outil d’information pour tou(te)s les acteurs et actrices

champardennais(es) concerné(e)s par l’Insertion par l’Activité Economique

(IAE). Il sera notamment une source précieuse pour les porteurs de projet

qui souhaitent créer ou développer une activité d’insertion, pour les SIAE

qui souhaitent obtenir des informations sur les réseaux d’IAE ou encore

pour les collectivités locales, SIAE et entreprises à la recherche

d’informations sur l’IAE et/ou les clauses d’insertion dans les marchés

publics.

La réalisation de ce « guide-annuaire » de l’Insertion par l’Activité

Economique en Champagne-Ardenne » a pu aboutir grâce au concours

des Directions Départementales du Travail, de l’Emploi et de la Formation

Professionnelle de Champagne-Ardenne, de la Direction Régionale du

Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle, du Conseil Régional

de Champagne-Ardenne, des SIAE et des réseaux régionaux de l’IAE.

La Présidente,

Michèle SEVERS

Préface

2

3

L’Insertion par l’Activité

Economique :

définition et cadre juridique

3

4

L’Insertion par l’Activité Economique (IAE)

La loi d’orientation relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998

définit et donne un cadre au secteur de l’Insertion par l’Activité Economique

(IAE).

Définition (article L. 322-4-16-1 du code du travail) :

« L’insertion par l’activité économique a pour objet de permettre à des personnes

sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières,

de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion sociale et

professionnelle. Elle met en œuvre des modalités spécifiques d’accueil et

d’accompagnement ».

L’IAE regroupe diverses structures d’insertion par l’activité économiques qui

accueillent chacune un public particulier, devant faire l’objet d’un agrément par

l’ANPE, en direction duquel elles s’assignent des objectifs spécifiques et qui sont

aidées financièrement en proportion des difficultés rencontrées par leur public.

L’aide financière intervient comme une compensation de la productivité limitée

des salariés en insertion ; elle est aussi versée comme contrepartie de l’aide

(accompagnement, suivi, encadrement…) apportée au public accueilli. Les

structures d’IAE sont les Ateliers et Chantiers d’Insertion (ACI), les Associations

Intermédiaires (AI), les Entreprises d’Insertion (EI), les Entreprises de Travail

Temporaire d’Insertion (ETTI) et les Régies de Quartier (RQ).

Les structures souhaitant mettre en œuvre une activité d’insertion par l’activité

économique doivent conventionner avec l’Etat pour bénéficier des aides visées à

l’article L. 322-4-16 du code du travail. Le public en insertion accueilli dans les

structures d’IAE doit, quant à lui, être agréé par l’ANPE.

Les structures d’IAE sont conventionnées et pilotées, au niveau départemental,

par le Conseil Département d’Insertion par l’Activité Economique (CDIAE). Au

niveau national, le Conseil National de l’Insertion par l’Activité Economique

(CNIAE) pilote les différents CDIAE.

Cadre juridique de l'IAE

Code du Travail : articles L5132-1 (objet de l'IAE), L5132-2 (conventionnement), L5132-3

(agrément es personnes en insertion), L5132-4 (définition des SIAE), L5132-16 (dispositions

d'application – conventionnement), R5132-44 à R5132-47 (Fonds Départemental pour l'Insertion :

FDI)

Circulaires : n° 2005-12 (21/03/2005) relative à la mise en oeuvre du CAE, n° 2005-15

(05/04/2005) relative au développement et au renforcement de l'IAE, n° 2005-28 (28/07/2005)

relative aux FDI, n° 2006-20 (03/07/2006) relative au redéploiement des contrats aidés au 2ème

semestre 2006, n° 2006-26 (18/07/2006) relative à la réforme des commissions administratives

(CDIAE)

Décrets : n° 2006-342 (22/03/2006) portant sur les CAv, CIRMA, Contrats Aidés Modifiés, CAE,

n° 2006-456 (20/04/2006) relatif au CIRMA, n° 2006-665 (07/06/2006) relatif à la composition des

CDIAE

4

5

Lois : loi 98-657 (29/07/1998) d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, loi 2005-32

(18/01/2005) de programmation pour la cohésion sociale, loi 2006-339 (23/03/2006) relative au

retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux, loi 2008-67

(21/01/2008) ratifiant l'ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie

législative)

Arrêté du 19/05/2006 concernant le versement du FDI

Les Ateliers et Chantiers d’Insertion (ACI)

Parmi les SIAE, les Ateliers et Chantiers d’Insertion (ACI) sont les structures

accueillant le public le plus fragilisé. De fait, les ACI sont situées sur un secteur

non concurrentiel et perçoivent davantage d’aides financières : leur part

d’autofinancement ne peut pas excéder 30 % (exceptionnellement 50 %).

Cadre juridique spécifique des ACI

Code du Travail : articles L5132-15 (définition ACI), D5132-27 à R5132-33 (conventionnement),

D5132-34 à R5132-36 (mise en œuvre des actions), R5132-37 à R5132-43 (aide financière), L5132-

17 (dispositions d'application), L5134-20 et suivants (CAE), L5134-35 et suivants (CAv)

Circulaires : n°2005-41 (28/11/2005) relative aux ACI (aide à l'accompagnement, objectifs de

retour à l'emploi), n° 2008-02 (17/01/2008) relative à la programmation territorialisée des politiques

de l'emploi pour 2008 (Cav, Contrats aidés modifiés, CAE)

Décrets : n° 2005-243 (17/03/2005) relatif aux CIE, aux CAE et modifiant le code du travail

(deuxième partie : décrets en Conseil d'Etat), n° 2008-914 (02/08/2005) relatif au Cav, n° 2005-916

(02/08/2005) relatif à l'aide de l'Etat afférente au Cav, n° 2005-1085 (31/08/2005) relatif aux

conditions de conventionnement des ACI, n°2006-266 (08/03/2006) modifiant le décret n° 2005-916

du 02/08/2005 relatif à l'aide de l'Etat afférente au Cav, n° 2006-1156 (15/09/2006) relatif à la liste

des employeurs pouvant passer avec l'Etat une convention pour la mise en œuvre d'ACI, n° 2006-

1572 (11/12/2006) portant diverses dispositions relatives au Cav et modifiant le code du travail,

2007-208 (19/02/2007) relatif à la prime de cohésion sociale afférente au Cav et à la prise en charge

par l'Etat d'une partie de l'aide activée dans le cadre du Cav et du CIRMA

Loi n° 2005-841 (26/07/2005) (Cav, Contrats Aidés Modifiés)

Arrêtés du 31/08/2005 fixant le montant de l'aide à l'accompagnement et ses modalités de paiement

prévus par le décret n° 2005-1085 du 31/08/2005 relatif aux conditions de conventionnement des

ACI, du 10/12/2007 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des

ACI

5

6

Les Associations Intermédiaires (AI)

Viennent ensuite les Association Intermédiaires (AI) qui embauchent un public en

difficulté pour le mettre à disposition, à titre onéreux, soit de particuliers, soit

d’entreprises (sous certaines conditions), d’associations, d’artisans ou encore de

collectivités.

Cadre juridique spécifique des AI

Code du Travail : articles R5132-23 à R5132-26 (aide financière AI), R5132-11 à R5132-16

(conventionnement), L7232-3 (Agrément des organismes de SAP), R5132-17 à R5132-22

(convention de coopération et de mise à disposition), L5132-14 (sanctions AI), L5132-8 (convention

de coopération), L5132-9 (mise à disposition en secteur marchand), L5132-10 (travaux dangereux),

L5132-11 (rémunération et jours fériés), L5132-12 (surveillance médicale), L5132-13 (formation

professionnelle continue), L5132-7 (définition AI), L5132-17 (dispositions d'applications), L5134-20

(CAE)

Circulaires : n°2005-13 (21/03/2005) relative à la mise en œuvre du Cav, n° 2007-198 (15/05/2007)

relative à l'ASI, n° 2006-087 (03/08/2006) concernant l'exonération applicable aux associations et

entreprises de SAP, 2007-117 (21/08/2007) concernant l'exonération applicable aux organismes de

SAP

Décrets : n°2005-905 (02/08/2005) modifiant le décrêt 1999-109 du 18/02/1999 relatif aux AI,

n° 2006-266 (08/03/2006) modifiant le décrêt n° 2005-916 du 02/08/2005 relatif à l'aide de l'Etat

afférente au Cav

Arrêté du 02/08/2005 fixant le montant et les modalités de paiement de l'aide à l'accompagnement

dans les AI

Les Entreprises d’Insertion (EI)

Le personnel en insertion recruté par les Entreprises d’Insertion (EI) est quant à

lui beaucoup plus proche de l’emploi, bien qu’en difficulté, dans la mesure où les

EI se situent sur un secteur d’activité concurrentiel.

Cadre juridique spécifique des EI

Code du Travail : articles L7232-3 (Agrément des organismes de SAP), R5132-7 à R5132-10 (aide

financière), L5132-5 (CDDI), R5132-1 à R5132-6 (conventionnement), L5134-65 et suivants (CIE)

et L5134-74 et suivants (CIRMA)

Circulaire n°2005-21 (04/05/2005) relative à la réforme des modalités de gestion des aides aux EI

et ETTI

Décret 2007-208 (19/02/2007) relatif à la prime de cohésion sociale afférente au Cav et à la prise en

charge par l'Etat d'une partie de l'aide activée dans le cadre du Cav et du CIRMA

Loi n° 2005-841 (26/07/2005) (Cav, Contarts Aidés Modifiés)

Arrêté du 10/06/2005 fixant le montant de l'aide au poste prévue par le décrêt n° 99-107 du

18/02/1999 relatif aux EI et ses modalités de paiement

6

7

Les Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion

(ETTI)

De même, les Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion (ETTI) qui recrutent

des personnes en insertion pour les mettre à disposition d’entreprises clientes

pour des missions d’intérim travaillent avec un public en moindre difficulté

(relativement aux ACI ou aux AI). Elles sont donc moins aidées financièrement

(uniquement sur la base d’aide au financement de postes d’accompagnement).

Cadre juridique spécifique des ETTI

Code du Travail : articles L5132-6 (contrats de mission), D1251-1 à D1251-33 (travail

temporaire), L5134-65 et suivants (CIE), L5134-74 et suivants (CIRMA), articles du code du travail

relatifs au travail temporaire

Circulaires n°2005-13 (21/03/2005) relative à la mise en oeuvre du Cav et n°2005-21 (04/05/2005)

relative à la réforme des modalités de gestion des aides aux EI et ETTI

Décrets : n° 2006-599 (26/05/2006) relatif à la mise en œuvre du CI-RMA dans le secteur du travail

temporaire, n° 2006-1609 (15/12/2006) pris en application de l'article L 124-8-2 du Code du Travail

et relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire, n°

2007-1740 (11/12/2007) pris en application de l'article L 124-8-2 du Code du Travail et relatif au

montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire

Loi n° 2005-841 (26/07/2005) (Cav, Contrats Aidés Modifiés)

Arrêté du 10/06/2005 fixant le montant de l'aide au poste prévue par le décrêt n° 99-107 du

18/02/1999 relatif aux EI et ses modalités de paiement

7

8

Les Régies de Quartier (RQ)

L’appellation « Régie de Quartier » est un label déposé à l’INPI (Institut National

de la Propriété Industrielle). Ce label est la propriété du Comité National de

Liaison de Régies de Quartier (CNLRQ). Les RQ adhèrent à un certain nombre de

valeurs explicitées dans la Charte Nationale des Régie de Quartier1

.

Certaines Régies de Quartier prennent la forme de structures d'insertion par

l'activité économique (EI ou ACI). La participation des habitants (logique de

« faire pour et par les habitants ») est prédominante dans le fonctionnement des

RQ :

« Une Régie de quartier regroupe collectivités locales, logeurs sociaux et

habitants du ou des quartiers qui composent son territoire. Ensemble, ils

interviennent sur la gestion urbaine de cet espace géographique et social sur

lequel se fonde son action.

Sa mission technique est d'entretenir, d'embellir et de veiller sur le quartier. Elle

se traduit par une activité économique qui favorise l'insertion sociale et

professionnelle d'habitants en difficulté et l'émergence de nouveaux services.

Les activités de la Régie sont le support d'une démarche de médiation et de

sensibilisation qui poursuit auprès des habitants et des acteurs locaux une

mission sociale : améliorer les relations humaines, inventer des modes de gestion

urbaine partagée, et surtout construire, en suscitant l'implication et la

responsabilisation des habitants, une citoyenneté active sur le territoire de la

Régie. »2

1

Charte téléchargeable sur le site du CNLRQ, www.cnlrq.org

2

Définition du Comité National de Liaison des Régies de Quartier, www. cnlrq.org

8

9

L’Insertion par l’Activité

Economique en

Champagne-Ardenne

9

10

Zoom sur les SIAE champardennaises

Chiffres 2008

Structures porteuses

d’A

telier(s) et

Chantie

r(s)

d’Insertio

n

Associa

tio

ns

Interm

édia

ires

Entrepris

es

d’Insertio

n

Entrepris

es de

Travail Tem

poraire

d’Insertio

n

Régie

s de Q

uartie

r

Total

Ardennes 14 2 3 1 0 20

Aube 12 6 3 1 2 24

Marne 14 5 7 3 1 30

Haute-Marne 10 1 2 1 0 14

Total 50 14 15 6 3 88

Source : Chambre Régionale de l’Economie Sociale

de Champagne-Ardenne

10

11

Remarque :

Certaines structures sont comptabilisées deux fois dans ce tableau :

- La Régie de Quartier de la Marne « la régie sparnacienne » est

également Entreprise d’Insertion

- La Régie de Quartier « la régie de nos quartiers » de l’Aube est

également Atelier et Chantier d’Insertion

- L’Entreprise de Travail Temporaire d’Insertion « Travail Service

Intérim » est présente dans deux départements (Marne et Haute-

Marne)

- L’Entreprise d’Insertion « Sita Rebond » (siège social basé à Paris) est

présente dans deux départements (Marne et Aube)

De fait, les lignes « Total » ne doivent pas être considérées telles quelles :

- La Marne compte au total 29 Structures d’Insertion par l’Activité

Economique (et non pas 30)

- L’Aube compte au total 23 Structures d’Insertion par l’Activité

Economique (et non pas 24)

- La Région compte au total 86 ou 84 Structures d’Insertion par

l’Activité Economique selon qu’on considère la présence d’une ou de

deux Structures d’Insertion par l’Activité Economique lorsqu’une

structure est présente dans deux départements

11

12

12

13

Les Structures d’Insertion par

l’Activité Economique des Ardennes

13

� FICHE D’IDENTITE

� ACTIVITE

� QUELQUES CHIFFRES

3 AFI - Sauvegarde 08

14, rue Rovigo

08200 SEDAN

℡ : 03 24 41 23 35

Fax : 03 24 29 77 18

E-mail : [email protected]

Contact(s) :

M. TOTOT Yves, président

M. FELZINE Christophe, directeur 3 AFI

M. ROTH Julien, directeur général Sauvegarde 08

Année de création ACI : 1994

Statut juridique structure porteuse : Association loi 1901

Nb d’ACI portés : 1

Nb de postes d’insertion (conventionnement) : 25

Nb de postes d’insertion par ACI : 25

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP :

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 40 soit en ETP : 15,6

Activité(s) support(s) à l’insertion : Environnement,

espaces naturels, travaux paysagers

Activité(s) annexe(s) :

Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Ardennes

14

15


� ACTIVITE


ADECMR

37ter, avenue du Général de Gaulle

08110 CARIGNAN

℡ : 03 24 22 44 44

Fax : 03 24 27 10 57


Contact(s) :

M. PLUTA Joseph, président

Mme POULAIN Isabelle, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Environnement, espaces

naturels, travaux paysagers (Brigade Verte) ; Production Maraîchère

Biologique (Jardin de Cocagne sur deux sites : la Ferté s/ Chiers et

Mouzon)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Cantons de Carignan, Mouzon,

Raucourt



Nb de postes d’insertion par ACI : Brigades vertes 12 Jardin de

Cocagne 15

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP : 4,7

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : soit en ETP : 20

15

16


� ACTIVITE


Association du Fort et de la Batterie

des Ayvelles

14, ZA du Grand Ban

08000 LA FRANCHEVILLE

℡ : 03 24 33 48 97

Fax : 03 24 33 48 97

E-mail : [email protected] [email protected]

Contact(s) :

M. LEFRANC Régis, président

M. KADA Safi, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment gros œuvre (ACI

1) ; Bâtiment second œuvre (ACI 1) ; Taille de pierres (ACI 1) ;

Environnement, espaces naturels, travaux paysagers (ACI 2)

Activité(s) annexe(s) : Restauration et sauvegarde d'un

patrimoine en vue d’une action de développement touristique dans le

cadre de l'économie sociale et solidaire

Territoire d’intervention : Communauté d'Agglomération de

Charleville-Mézières



Nb de postes d’insertion par ACI : 8 ; 8

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP : 3


16

17


� ACTIVITE


Bell'Occas

19, route de Rocroi

08260 AUVILLERS LES FORGES

℡ : 03 24 54 57 34

Fax :


Contact(s) :

M. THIBEAUX Roland, président

M. ROGEZ Emmanuel, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Collecte, enlèvement,

réparation et vente d’objets (gros électroménager, petits appareils

ménagers, vêtements, bibeblots, livres…), recyclage, réemploi


Antenne(s) : magasin à Charleville-Mézières




Nb de postes d’insertion par ACI :

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 7 soit en ETP : 6,71


17

18


� ACTIVITE


CAPEB 08

198, rue Ambroise Croizat

08000 CHARLEVILLE-MEZIERES

℡ : 03 24 33 16 50

Fax : 03 24 59 24 17


Contact(s) :

M. BILLAUT Alain, président

Mme CHATRY Annie, secrétaire générale


Statut juridique structure porteuse : Syndicat Professionnel

Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment gros œuvre

(sauvegarde de petits patrimoines, maçonnerie traditionnelle)

Activité(s) annexe(s) : Aucune

Antenne(s) :







18

19


� ACTIVITE


CCAS Fumay

12, rue du Château - BP 37

08170 FUMAY

℡ : 03 24 41 55 57

Fax : 03 24 27 47 30


Contact(s) :

M. BLANCHEMANCHE Jean, président

Mme DA COSTA Viviane, vice-présidente

Mme PASSEFORT Liliane, responsable ACI


Statut juridique structure porteuse : Etablissement Public

Autonome

Activité(s) support(s) à l’insertion : Environnement, travaux

paysagers (entretien des espaces communaux : sites touristiques,

espaces verts)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Fumay




Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 2 soit en ETP :

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : soit en ETP :

19

20


� ACTIVITE


Centre social "LE LIEN"

Avenue Roger Posty

08320 VIREUX WALLERAND

℡ : 03 24 40 10 59

Fax : 03 24 40 81 19


Contact(s) :

M. MANDELLI Pierre, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment second œuvre (ACI

1) ; Restauration pour la cantine du collège (ACI 2)

Activité(s) annexe(s) : Centre social

Antenne(s) :




Nb de postes d’insertion par ACI : 18 ;17

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 4 soit en ETP : 3


20

21


� ACTIVITE


CFPPA de Charleville-Mézières

27, rue du Muguet

08090 SAINT-LAURENT

℡ : 03 24 33 72 25

Fax : 03 24 33 72 28


Contact(s) :

M. SAVARY Fabrice, directeur

M. TROUPIN Philippe, chargé d'encadrement

Mme JACOTTIN Isabelle, secrétaire



d'Enseignement


paysagers (entretien et aménagement d’espaces verts, berges)


Antenne(s) :


Charleville-Mézières





Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 16 soit en ETP : 12

21

22


� ACTIVITE


Espace Environnement 08

Hôtel de Ville

08130 ATTIGNY

℡ : 03 24 30 17 62

Fax : 03 24 71 01 34


Contact(s) :

M. AUBRY Bernard, président

M. CHARTIER Thierry, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment second œuvre ;

Environnement, travaux paysagers (entretien de rivières, espaces

verts) ; Production maraîchère


A0ntenne(s) :

Territoire d’intervention : Sud Ardennes



Nb de postes d’insertion par ACI : 12 ; 12 ; 10 ; 8

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 8(+1 salarié en CAE) soit

en ETP : 8(+1 salarié en CAE)


22

23


� ACTIVITE


L'Environnement D'Abord (LEDA)

23, rue Paul Bert

08500 REVIN

℡ : 03 24 40 16 45

Fax : 03 24 40 16 45


Contact(s) :

M. ROYAUX André, président

Melle VICTOR Olga, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment second œuvre

(restauration de lavoirs, fours à pain et autre petit patrimoine) ;

Environnement, travaux paysagers, espaces verts (entretien des

berges de Meuse, chemins de randonnée…)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Revin et environs






23

24


� ACTIVITE


Mairie de Sedan

BP 20371

08208 SEDAN Cedex

℡ : 03 24 27 73 00

Fax : 03 24 27 73 99


Contact(s) :

Mme SATABIN Pascale, chef de service Projet Social Urbain

Année de création ACI :

Statut juridique structure porteuse : Collectivité Locale

Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment gros œuvre (ACI

1) ; Bâtiment second œuvre (ACI 2 et 3) ; Environnement, espaces

naturels, travaux paysagers (ACI 4) ; Logistique (ACI 5)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Sedan






24

25


� ACTIVITE


ONF (Office National des Forêts)

1, rue André Dhôtel - BP 457


℡ : 03 24 33 74 40

Fax : 03 24 33 74 49


Contact(s) :

M. DELANNOY Etienne, responsable ACI

M. DRION Benjamin, chargé d'accompagnement



Activité(s) support(s) à l’insertion : Jardinage, espaces verts ;

Environnement, gestion et entretien du milieu naturel


Antenne(s) : Charleville-Mézières, Nouzonville, Sedan







25

26


� ACTIVITE


Pain et Chocolat 08

6, route de St Lambert

08130 CHARBOGNE

℡ : 06 82 89 06 07

Fax :


Contact(s) :

Mme COSSON Geneviève, présidente

Mme SIMON Anne, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Fabrication de chocolats


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Sud Ardennes (Lieu d'activité : Attigny)





Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 8 soit en ETP :

26

27


� ACTIVITE


Val Services

16, place de l'Eglise

08320 VIREUX WALLERAND

℡ : 03 24 40 52 53

Fax : 03 24 54 51 73


Contact(s) :

M. BOURGEOIS René, président



Activité(s) support(s) à l’insertion : Production maraîchère et

horticulture (ACI 1) ; Environnement, espaces verts (entretien des

berges de Meuse, chemins de randonnée, forestage)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Pays de la Pointe



Nb de postes d’insertion par ACI : culture florale 8 ; espaces verts 11



27

28


� ACTIVITE


Domicile Services

19, rue de l'Aisne

08400 VOUZIERS

℡ : 03 24 71 85 01

Fax :


Contact(s) :

Année de création AI :

Statut juridique structure porteuse : association loi 1901

Activité(s) support(s) à l’insertion : Mise à disposition de

personnel dans des secteurs d’activité divers : aide à domicile

(ménage, garde d’enfants…), bricolage et petites réparations, petits

travaux d’entretien intérieur et extérieur, jardinage, secrétariat…


Antenne(s) :

Territoire d’intervention :

Nb d’heures de mises à disposition (2007) :



28

29


� ACTIVITE


Travail Partage

12, rue Félicien Wautelet


℡ : 03 24 58 48 92 Fax : 03 24 58 48 99


Contact(s) :

M. PATARD Gilbert, président

Mme LEBRUN Olinda, directrice

Année de création AI : 1987



personnel dans des secteurs d’activité divers : bâtiment gros œuvre

et second œuvre ; Repassage, ménage ; Production industrielle ;

Blachisserie ; Environnement, espaces verts (emplois agricoles et

forestiers) ; Travail du bois ; Bricolage ; Jardinage ; Restauration ;

Gardiennage ; Récupération, recyclage ; Manutention,

déménagement, magasinage ; Déchetterie ; Emplois administratifs

(secrétariat…)

Antenne(s) : Sedan, Rethel, Vouziers, Carignan


Nb d’heures de mises à disposition (2007) : 15 200



29

30


� ACTIVITE


Ardennes Insertion

2, rue Ancienne Porte de Balan - BP 90025

08201 SEDAN Cédex

℡ : 03 24 29 21 48

Fax : 03 24 27 37 67


Contact(s) :

M. CHEF Jean-Claude, président

Mme BILLAUDEL Colette, directrice

Année de création EI : 1992


Activité(s) support(s) à l’insertion : Sous-traitance industrielle :

conditionnement en viscerie et boulonnerie ; montage de boites

plastiques ; conditionnement de pièces automobiles ; montage de

petites connexions de précision ; soudure et modelage de plastique


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Sedan

Nb de postes d’insertion (conventionnement) :



30

31


� ACTIVITE


Avenir Industrie Ardennes

103, cours Briand


℡ : 03 24 56 67 30

Fax : 03 24 56 67 49


Contact(s) :

M. DROUART Didier, président

M. DUVAL Alain, directeur


Statut juridique structure porteuse : Société par Actions

Simplifiée

Activité(s) support(s) à l’insertion : Production

industrielle (fonderie, métallurgie)


Antenne(s) : Avenir Industrie Ardennes

Territoire d’intervention : Bassins d'emploi de Charleville-

Mézières, Nouzonville, Bogny-sur-Meuse




31

32


� ACTIVITE


Top'Linge

72, rue Jules Perlaux

08170 FUMAY

℡ : 03 24 40 43 95

Fax :


Contact(s) :

Mme PASSEFORT Liliane, présidente

Mme RUBIO Malika, directrice

Année de création : 1999


Activité(s) support(s) à l’insertion : Blanchisserie, retouches

couture, repassage


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Pointe des Ardennes




32


� ACTIVITE


JANUS

122, avenue Charles Boutet


℡ : 03 24 35 10 33


Contact(s) :

Mme ETIENNE Aurore, directrice

Année de création ETTI : 1998


Simplifiée


personnel dans des secteurs d’activité divers : Démolition, travaux

publics ; Bâtiment gros œuvre ; Travaux paysagers ; Production

industrielle ; Ménage


Antenne(s) : Permanences sur Sedan,

Territoire d’intervention : Charleville-Mézières et Sedan




33


l’Activité Economique de la Marne

35


� ACTIVITE


AGICAC (Association de Gestion de

l'Insertion de la Communauté

d'Agglomération de Châlons-en-

Champagne)

26, rue Jacquard

51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE

℡ : 03 26 21 31 31 Fax : 03 26 65 31 92


Contact(s) :

Mme GALLOIS Jacqueline, présidente

M. SIMON Raphaël, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Préservation de

l’environnement (ACI 1) : entretien des cours d’eau de la

communauté d’agglomération pour préserver leur aspect naturel ;

Nettoyage urbain (ACI 2) : entretien des squares, parcs et jardins de

la ville ; Agent de propreté en nettoyage industriel (ACI 3)


Châlons-en-Champagne, Ville Châlons-en-Champagne



Nb de postes d’insertion par ACI : Brigade Verte (nettoyage urbain)

13 ; Brigade Bleue (préservation de l’environnement) 13 ; Brigade

Blanche (agent de propreté) 8



36

37


� ACTIVITE


AITRE (Association pour l'Insertion

par le Travail, la Rencontre et

l'Echange)

8, impasse des mathurins


℡ : 03 26 65 30 01 Fax : 03 26 21 69 11


Contact(s) :

M. JOHNER Pierre, président

Mme SENECHAL Aline, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Repassage, ménage ;

Blanchisserie, nettoyage, propreté ; Confection, couture ; Travail du

bois ; Bricolage ; Récupération, recyclage ; Vente ; Manutention,

déménagement ; Déchetterie

Antenne(s) : Saint-Memmie (8, rue de Poix - 51470) : antenne

meubles, Châlons-en-Champagne (7, rue Léon Bourgeois, 51000) :

magasin de vêtements

Territoire d’intervention : Agglomération de Châlons-en-

Champagne





Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : soit en ETP : 18,45

37

38


� ACTIVITE


AMI (Association Marnaise

d'Insertion)

2 bis, rue de Jessaint

51038 CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex

℡ : 03 26 21 43 11

Fax : 03 26 21 93 36


Contact(s) :

M. DOUCET Bernard, président

M. BENET Robert, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment gros œuvre ;

Environnement, travaux paysagers ; Jardinage, espaces verts ; Travail

du bois


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Marne





Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : soit en ETP : 55 (60

en 2008)

38

39


� ACTIVITE


CCAS de Fismes

Hôtel de Ville

51170 FISMES

℡ : 03 26 48 05 50

Fax : 03 26 48 31 02


Contact(s) :

Mme BOISRENOULT, responsable du CCAS




Bâtiment second œuvre ; Jardinage, espaces verts


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Fismes






39

40


� ACTIVITE


CCAS de Sainte-Ménéhould - CI'TEX

Rue des Cuirassiers - Quartier Valmy

51800 SAINTE-MENEHOULD

℡ : 03 26 92 02 45

Fax : 03 26 60 61 52


Contact(s) :

Mme CAMUS Mireille, élue

Mme PEPIN DONNAT Pascale, responsable ACI

Mme BONNET, responsable ACI



Autonome


Blanchisserie, nettoyage, propreté ; Production Maraîchère ;

Confection, couture ; Bricolage ; Jardinage, espaces verts ; Vente


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Arrondissement de Sainte-Ménéhould






40

41


� ACTIVITE


Envie 2E Champagne-Ardenne

9, boulevard Gustave Eiffel

51100 REIMS

℡ : 03 26 07 40 35

Fax : 03 26 07 40 68


Contact(s) :

M. CROISEAUX Laurent, président

M. CICUTO Jacques, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : collecte, traitement et

recyclage des Déchets d’Equipement Electriques et Electroniques

(DEEE), vente de matériel électroménager d’occasion


Antenne(s) :







41

42


� ACTIVITE


EPIS (Ensemble Pour l'Insertion

Sociale et solidaire)

10, chemin du Maire

51370 SAINT BRICE COURCELLES

℡ : 03 26 87 22 78

Fax : 03 26 87 22 78


Contact(s) :

M. OUDOT Jean-Bernard, président

M. JOSA Jean-François, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Production Maraîchère ;

Jardinage, espaces verts ; Viticulture : vendanges, palissage ;

Récupération de pain et recyclage


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Aggolmération de Reims






42

43


� ACTIVITE


FRIPE Emmaüs

101, rue Saint Thierry

51100 REIMS

℡ : 03 26 04 80 80

Fax : 03 26 84 88 06


Contact(s) :

M. MINHAJI Khalid, président

Mme DECOURCELLE Estelle, directrice




Blanchisserie, nettoyage, propreté ; Confection, couture ;

Récupération, recyclage ; Vente de vêtements, friperie


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Reims






43

44


� ACTIVITE


Les Brigades Vertes

Mairie

51800 VIENNE-LA-VILLE

℡ : 06 79 58 34 22

Fax : 03 26 60 10 36


Contact(s) :

M. CURFS Michel, président

M. CHEVALLIER Hervé, directeur




paysagers


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Pays d'Argonne Champenoise






44

45


� ACTIVITE


Les Restos du Cœur

21, rue des Poissonniers

51100 REIMS

℡ : 03 26 40 11 90

Fax : 03 26 88 76 63


Contact(s) :

Mme MAINGOT Sylviane, présidente

M. ROSSI Mario, directeur




Manutention, déménagement


Antenne(s) :







45

46


� ACTIVITE


Mairie de Dormans

place du Général de Gaulle

51700 DORMANS

℡ : 03 26 58 21 45

Fax : 03 26 58 25 55


Contact(s) :

M. COLTEL Dominique, encadrant ACI




Bâtiment second œuvre ; Environnement, travaux paysagers


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Dormans (voirie communale)






46

47


� ACTIVITE


PISTE (Parcours d'Insertion Sociale

par le Travail et pour l'Emploi)

Ruelle de Provence

51120 SEZANNE

℡ : 03 26 42 69 61

Fax : 03 26 81 16 15


Contact(s) :

M. LOMBARD Daniel, président

Mme GRAS Sandrine, directrice




verts ; Production maraîchère biologique, jardinage ; Recyclage de

textiles

Activité(s) annexe(s) : Organisme de formation

Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Sud-Ouest Marnais




Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 21 (salariés de l' EI inclus)

soit en ETP : 18 (salariés de l' EI inclus)


47

48


� ACTIVITE


Reims Espoir

23, rue Hincmar

51100 REIMS

℡ : 03 26 89 26 82

Fax : 03 26 89 26 82


Contact(s) :

M. BLOCQUAUX Etienne, président

Mme NAIT BOUDA Hafida, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment second œuvre (1

ACI) ; Environnement, travaux paysagers (3 ACI)

Activité(s) annexe(s) : Atelier de location de 2 roues

Antenne(s) :







48


� ACTIVITE


Vitry Synergic

40, avenue Jean Jaurès

51300 VITRY-LE-FRANCOIS

℡ : 03 26 74 70 41

Fax : 03 26 74 93 92

E-mail :[email protected]

Site internet : http://monsite.orange.fr/vitrysynergic

Contact(s) :

M. SCHWICK François, président

M. CHARLIER Loïc, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment gros œuvre et

second œuvre (ACI 1) ; Environnement, travaux paysagers, espaces

verts : génie végétal, travaux forestiers, travail du bois (ACI 2) ;

Peinture-décoration (ACI 3)

Territoire d’intervention : Arrondissement de Vitry-le-François



Nb de postes d’insertion par ACI : Bâtiment 10 ; Environnement 10 ;

Peinture Décoration 8



49


� ACTIVITE


AREJ (Association Rémoise pour

l'Emploi des Jeunes)

34, rue de Trianon

51100 REIMS

℡ : 03 26 40 12 00

Fax : 03 26 40 40 86


Contact(s) :

M. ROSSI Mario, président




personnel dans des secteurs d’activité divers : Jardinage, espaces

verts ; Restauration et plonge ; Manutention, déménagement ;

Secrétariat ; Blanchisserie, nettoyage, propreté


Antenne(s) :





50

51


� ACTIVITE


Le Cep Agéen

10, rue du docteur Grangé

51160 AY

℡ : 03 26 54 33 54

Fax : 03 26 54 82 12


Contact(s) :

M. BOURY Yves, président

M. BARDIN Nicolas, directeur




personnel dans des secteurs d’activité divers : Bâtiment second

œuvre ; Repassage, ménage ; Environnement, travaux paysagers ;

Bricolage ; Jardinage, espaces verts ; Manutention, déménagement ;

Aide à domicile ; Garde d'enfants à domicile


Antenne(s) : Epernay (2 bis, rue des Huguenots - 51200)

Territoire d’intervention : Pays d'Epernay




51

52


� ACTIVITE


Jobs'51

3, avenue Bonaparte - BP 17

51571 REIMS Cédex

℡ : 03 26 06 18 26 Fax : 03 26 06 63 95


Contact(s) :

M. GUILLAUDEAU Michel, président

Mme PERNET Marie-France, directrice





œuvre ; Repassage, ménage ; Ouvrier d'entretien d'immeubles ;

Environnement, travaux paysagers ; Bricolage ; Jardinage, espaces

verts ; Restauration ; Gardiennage d'immeubles ; Manutention,

déménagement ; Secrétariat


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Reims et villages alentours (rayon

d'environ 25 km)




52

53


� ACTIVITE


La Sève

rue Pierre Frite

51120 SEZANNE

℡ : 03 26 81 48 74 Fax : 03 26 81 17 14


Contact(s) :

M. COCHARD Daniel, président

Mme COUTANT Jacqueline, secrétaire polyvalente





œuvre (peinture) ; Nettoyage (domicile, bureaux, etc.) ; Bricolage ;

Jardinage, espaces verts (tonte, taille, élagage doux, bêchage,

entretien des massifs, plantation…) ; Viticulture (travaux

saisonniers) ; Travaux agricoles ; Manutention, enlèvement des

déchets ; Garde d'enfants de plus de 3 ans

Activité(s) annexe(s) : Aide à la mobilité

Antenne(s) :





53

54


� ACTIVITE


Partage Travail 51

43 bis, allées Alphonse Karr


℡ : 03 26 64 68 78 Fax : 03 26 64 87 17


Contact(s) :

M. HALBWACS Roland, président

M. MACHET Antoine, directeur





œuvre ; Repassage, ménage ; Blanchisserie, nettoyage, propreté ;

Environnement, travaux paysagers ; Bricolage ; Jardinage, espaces

verts ; Viticulture ; Travaux agricoles ; Manutention, déménagement

Activité(s) annexe(s) : Appui Social Individualisé (DRDASS)

Antenne(s) : Vitry-le-François, Sainte-Ménéhould

Territoire d’intervention : 15 km autour des bassins d'emploi de

Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François et Sainte-Ménéhould




54

55


� ACTIVITE


Avenir Jeunes Reims - AJR

36, rue de Roubaix

51100 REIMS

℡ : 03 26 06 25 41

Fax : 03 26 06 44 48


Contact(s) :

M. VANDAELE Benoît, président

M. PIROUELLE Bernard, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Production industrielle ;

Travail du bois ; Récupération, recyclage de chiffons

Activité(s) annexe(s) : Centre de formation des 16-25 ans

Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Agglomération de Reims




55

56


� ACTIVITE


Bâtiment Services

3, allée des Limousins

51100 REIMS

℡ : 03 26 77 18 87

Fax : 03 26 86 67 25


Contact(s) :

M. ADAMZCEWSKI Jean-Luc, président

M. MOUTON Philippe, directeur

Mme FOGEL Viviane, secrétaire comptable



Activité(s) support(s) à l’insertion : bâtiment second œuvre :

peinture, revêtement de sol et mur, vitrerie


Antenne(s) :





56

57


� ACTIVITE


Envie Champardennaise

9, bd Gustave Eiffel

51100 REIMS

℡ : 03 26 07 40 35

Fax : 03 26 07 40 68


Contact(s) :

M. CROISEAUX Laurent, gérant


Année de création EI :

Statut juridique structure porteuse : Société A Responsabilité

Limitée





Antenne(s) :


Nb de postes d’insertion (conventionnement) : 35 (total sur les 2 EI

Envie)

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 12 (total sur les 2 EI Envie)

soit en ETP : 12 (total sur les 2 EI Envie)


57

58


� ACTIVITE


Envie Reims

9, bd Gustave Eiffel

51100 REIMS

℡ : 03 26 07 40 35

Fax : 03 26 07 40 68


Contact(s) :

M. THIERRY Vincent, président


Année de création EI :






Antenne(s) :


Nb de postes d’insertion (conventionnement) : 35 (total sur les 2 EI

Envie)

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 12 (total sur les 2 EI Envie)

soit en ETP : 12 (total sur les 2 EI Envie)


58

59


� ACTIVITE


La Régie Sparnacienne

1, square Offenbach

51200 EPERNAY

℡ : 03 26 54 99 50

Fax : 03 26 51 62 76


Contact(s) :

M. LEMAIRE Dominique, président

Melle RODRIGUEZ Laurence, directrice




Entretien de locaux


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Bernon, Vignes Blanches, Beausoleil




59

60


� ACTIVITE


PISTE (Parcours d'Insertion Sociale

par le Travail et pour l'Emploi)

Ruelle de Provence

51120 SEZANNE

℡ : 03 26 42 69 61

Fax : 03 26 81 16 15


Contact(s) :

M. LOMBARD Daniel, président

Mme GRAS Sandrine, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Blanchisserie, repassage ;

Nettoyage, propreté, ménage

Activité(s) annexe(s) : Organisme de formation

Antenne(s) : PISTE (Parcours d'Insertion Sociale par le Travail et

pour l'Emploi)

Territoire d’intervention : Sud-Ouest Marnais


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 21 (salariés de l' ACI inclus)

soit en ETP : 18 (salariés de l' ACI inclus)


60

61


� ACTIVITE


SITA Rebond

3, rue Rouvet

75019 PARIS

℡ : 01 40 05 52 23 (siège) 06 78 89 30 13 (Champ-Ard)

Fax : 01 40 05 52 39 (siège) 03 26 04 59 90 (Champ-Ard)

E-mail : [email protected] / [email protected]

Contact(s) :

Mme ROLLIER Danièle, gérante

M. STERN Jean-Paul, directeur

Mme BERTHE Frédérique, directrice adjointe

Mme EL HAOUSSINE Fatima, responsable d’exploitation Champ-Ard



Simplifiée


naturels, travaux paysagers, tri de déchets ménagers

Antenne(s) : Centre de Trival'Marne ZI Chemin des Temples 51370

St-Brice-Courcelles Depuis 2008 : Centre de Trival'Aube rue de la

douane 10600 La Chapelle-St-Luc

Territoire d’intervention : Agglomération de Reims (site de St-

Brice-Courcelles) ; Aggomération Troyenne (site de La Chapelle-St-

Luc)


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 8 (total sur les 2 sites

champardennais) soit en ETP : 3,5 (total sur les 2 sites

champardennais)

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 29 (total sur les 2 sites

champardennais) soit en ETP : 15 (total sur les 2 sites

champardennais)

61

62


� ACTIVITE


Emploi 51

37, rue Hincmar

51100 REIMS

℡ : 03 26 61 49 80

Fax : 03 26 84 03 44


Contact(s) :

Mme SCHORDING Karine, responsable d'agence

Melle HECK Julie, responsable recrutements



Limitée


personnel dans des secteurs d’activité divers : Bâtiment gros œuvre

et second œuvre ; Production industrielle ; Blanchisserie, nettoyage,

propreté ; Environnement, travaux paysagers ; Récupération,

recyclage ; Vente ; Manutention, déménagement ; Déchetterie ;

Imprimerie, routage ; Activités administratives (secrétariat…)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Reims et communes voisines


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 2 (en 2008) soit en ETP :

2 (en 2008)


62

63


� ACTIVITE


Laser Insertion 51

9, boulevard de la Motte

51200 EPERNAY

℡ : 03 26 55 77 90

Fax : 03 26 55 77 91


Contact(s) :

M. POIX Gérard, président

M. REDAUD Jean-Christophe, directeur

Mme CAILLEUX Florence, responsable d’agence




personnel dans des secteurs d’activité divers : Bâtiment gros œuvre ;

Bâtiment second œuvre ; Production industrielle ; Production

maraîchère ; Jardinage, espaces verts ; Travaux agricoles ;

Manutention, déménagement ; Viticulture


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Bassin d'emploi d'Epernay




63

64


� ACTIVITE


Travail Service Intérim

44, rue Fléming

52901 CHAUMONT Cédex 9

℡ : 03 25 32 82 99 Fax : 03 25 32 14 78


Contact(s) :

M. COGNON Didier, gérant

M. Machet Antoine, directeur TSI Châlons-en-Chamapgne



Limitée



et second œuvre ; Repassage, ménage ; Production industrielle ;

Blanchisserie, nettoyage, propreté ; Environnement, espaces verts ;

Travail du bois ; Bricolage ; Jardinage ; Gardiennage ; Récupération,

recyclage ; Travaux agricoles ; Manutention, déménagement ;

Déchetterie ; Travaux administratifs (secrétariat…)

Antenne(s) : Saint-Dizier, Langres, Joinville, Froncles, Châlons-en-

Champagne, Vitry-le François

Territoire d’intervention : Marne et Haute-Marne

Nb d’heures de mises à disposition (2007) : sur Chaumont : 34 309 ;

sur Châlons-en-Champagne 5 000

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : sur Chaumont : 3 ETP

sur Châlons-en-Champagne : 2 soit en ETP : 1

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : sur Chaumont : 21,5 ETP

sur Châlons-en-Champagne : 23 soit en ETP : 3,5 ETP

64


� ACTIVITE


La Régie Sparnacienne

1, square Offenbach

51200 EPERNAY

℡ : 03 26 54 99 50

Fax : 03 26 51 62 76


Contact(s) :

M. LEMAIRE Dominique, président

Melle RODRIGUEZ Laurence, directrice

Année de création RQ : 1993



Entretien de locaux


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Bernon, Vignes Blanches, Beausoleil




65


l’Activité Economique de l’Aube

67


� ACTIVITE


10 de Cœur

11, rue jeannette

10000 TROYES

℡ : 03 25 75 00 95

Fax : 03 25 74 10 39


Contact(s) :

M. BILLET Philippe, président

Mme DESBUQUOIS Catherine, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Vente (distribution en

boîte-aux-lettres dans la Communauté d’Agglomération Troyenne,

création d’un support de communication et de sites internet) ;

Activités culturelles (publication d'un mensuel gratuit distribué à

60000 exemplaires dans la Communauté d’Agglomération Troyenne,

écriture dans le support de 10 de Cœur par les salariés en insertion)

Activité(s) annexe(s) : Formation des salariés en insertion au

multimédia (service également ouvert aux seniors dès la fin 2008)

Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Aube






68

69


� ACTIVITE


AASEA (Association Auboise

Sauvegarde Enfance Adolescence)

11, rue Jeannette

10000 TROYES

℡ : 03 25 75 55 82

Fax : 03 25 78 35 71


Contact(s) :

M. LECLERC Alain, président

Mme DEBLOCK Sophie, chef de service

Mme MARION, directrice générale



Manutention, déménagement ; Travaux administratifs (secrétariat…)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Aube, Communauté d'Agglomération de

Troyes






69

70


� ACTIVITE


Association Aube Environnement

Chemin de la queue de la Pelle - RN 60

10440 LA RIVIERE DE CORPS

℡ : 06 89 04 01 31

Fax :


Contact(s) :

M. GOMBAULT Jacky, président

M. BROQUET Jean-Louis, directeur




naturels, travaux paysagers

Activité(s) annexe(s) : Fédération chasse et pêche

Antenne(s) :







70

71


� ACTIVITE


Association Chlorophylle

23, avenue Jules Jacquemin

10100 ROMILLY S/SEINE

℡ : 03 25 24 58 29 06 88 61 43 93

Fax : 03 25 24 58 29


Contact(s) :

M. PATE Samuel, président

Mme SIMONOT Sandrine, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Jardin de Cocagne

(Maraîchage biologique)

Activité(s) annexe(s) : Environnement, espaces verts

Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Romilly et son bassin de vie






71

72


� ACTIVITE


Association Familiale de la Chapelle

Saint Luc et Environs

3, rue Hélène Boucher

10600 LA CHAPELLE SAINT LUC

℡ : 03 25 79 83 82

Fax : 03 25 79 83 82


Contact(s) :

Mme LUDOT Réjane, présidente



Activité(s) support(s) à l’insertion : Vesti’mode (récupération et

vente à bas prix pour des personnes en difficulté de vêtements,

chaussures, livres, objets divers)

Activité(s) annexe(s) : Accompagnement à la scolarité,

alphabétisation, insertion sociale, bourses aux vêtements

Antenne(s) :







72

73


� ACTIVITE


Boutique Boulot

29, rue Turenne

10000 TROYES

℡ : 03 25 73 29 29 Fax : 03 25 73 29 03


Contact(s) :

M. GALLEY Robert, président

M. LAMBERT Alexandre, directeur

Année de création ACI : création des ACI entre 1992 et 1998

(reprise par Boutique Boulot en 2004)



second œuvre (4 ACI) ; espaces verts (2 ACI)

Antenne(s) : Quartier des Chartreux, La Chapelle-Saint-Luc, Aix-en-

Othe, Arcis-sur-Aube, Ervy-le-Chatel, Estissac

Territoire d’intervention : Cantons de Troyes et son

agglomération (à l'exception des communes de Saint-André-les-

Vergers, Rosières, Breviandes, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas),

Aix-en-Othe, Arcis-sur-Aube, Bouilly, Ervy-le-Chatel, Estissac,

Lusigny, Piney, Ramerupt




Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 10 (AI + ACI) soit en

ETP : 9,2 (AI + ACI)


73

74


� ACTIVITE


Croix Rouge Française de l'Aube

18, rue Louis Morin

10000 TROYES

℡ : 03 25 76 16 08

Fax : 03 25 76 92 66


Contact(s) :

Mme COMMENIL, présidente départementale

Mme DYE, responsable RH



Activité(s) support(s) à l’insertion : Récupération, recyclage (tri

de vêtements / textiles) ; Vente

Antenne(s) :







74

75


� ACTIVITE


ESMPSE (Entraide et Soutien Moral

aux Personnes Sans Emploi)

9, rue du Collège

10200 BAR S/AUBE

℡ : 03 25 27 07 69

Fax : 03 25 27 22 28


Contact(s) :

M. FRISON Pierre, président

Mme POTTIER Céline, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment et terrassement

(démolition, maçonnerie, revêtement, peinture, entretien du

patrimoine bâti…)


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Arrondissement de Bar-sur-Aube




Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP : 5 (ACI + AI)

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : soit en ETP : 35 (ACI + AI)

75

76


� ACTIVITE


GRAPE (Groupe d'Action Pour

l'Emploi)

Place du 14 juillet

10110 BAR S/SEINE

℡ : 03 25 29 74 92

Fax : 03 25 29 18 85


Contact(s) :

M. WEINLING Jean, président

M. MONTICONE Christophe, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment second œuvre :

restauration de patrimoine bâti (ACI 1) ; Services : repassage,

blanchisserie, couture, entretien de locaux communaux,

accompagnement lors de trajets scolaires (école – domicile), petite

menuiserie, activités manuelles (ACI 2)

Activité(s) annexe(s) : Prestataire ANPE

Territoire d’intervention : Cantons de Bar-sur-Seine, Essoyes,

Mussy-sur-Seine, Les Riceys et Chaource




Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 3 (ACI + AI) soit en

ETP : 2,8 (ACI + AI)


76

77


� ACTIVITE


Le Foyer Aubois

52, rue René Gillet

10800 SAINT JULIEN LES VILLAS

℡ : 03 25 82 01 87

Fax : 03 25 49 96 31


Contact(s) :

Mme PUZENAT Françoise, présidente

M. DEBELLE Bernard, directeur de l’association

M. BOUR Laurent, directeur des ateliers

Année de création ACI : 1962 : Foyer Aubois ; 1992 : Kiwi-bar ;

2007 : Ateliers et boutiques


Activité(s) support(s) à l’insertion : Restauration (Kiwi-bar) ;

Récupération, recyclage (Ateliers et boutiques) ; Manutention,

déménagement (Ateliers et boutiques)

Antenne(s) : Romilly-sur-Seine




Nb de postes d’insertion par ACI : 15 ; 15 ; 15 ; 15 ; 15

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 12 + 2 mises à diposition

soit en ETP : 9,56 + 1,75 mises à diposition


77

78


� ACTIVITE


La Régie de nos Quartiers

111, avenue Edouard HERRIOT

10000 TROYES

℡ : 03 25 83 29 37

Fax : 03 25 83 10 21


Contact(s) :

M. DEBELLE Bernard, président

M. FEVRE Reynald, directeur




Repassage, ménage ; Environnement, espaces naturels, travaux

paysagers ; Manutention


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Agglomération de Troyes






78

79


� ACTIVITE


Solidarité Emploi Service

1, rue Jean-Jacques Rousseau


℡ : 03 25 49 78 95

Fax : 03 25 49 78 99


Contact(s) :

M. LALLEMANT Claude, président

Mme MEURVILLE Anne-Sophie, directrice




Environnement, travaux paysagers ; Production maraîchère ;

Confection, couture


Territoire d’intervention : Saint-Julien-les-Villas, Saint-André-les-

Vergers, Bréviandes, Rosières, Saint-Germain



Nb de postes d’insertion par ACI : 15 ; 15 ; 15 ; 15

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP : 4 (ACI + AI)


79

80


� ACTIVITE


Boutique Boulot

29, rue Turenne

10000 TROYES

℡ : 03 25 73 29 29 Fax : 03 25 73 29 03


Contact(s) :

M. GALLEY Robert, président

M. LAMBERT Alexandre, directeur




personnel dans ses secteurs d’activité divers : Repassage ; Ménage,

nettoyage ; Bricolage ; Travaux agricoles, viticulture ; Manutention,

déménagement ; garde d’enfants de plus de 3 ans ; boitage, mise

sous pli

Antenne(s) : Quartier des Chartreux, La Chapelle-Saint-Luc, Aix-

en-Othe, Arcis-sur-Aube, Ervy-le-Chatel, Estissac

Territoire d’intervention : Cantons de Troyes et son

agglomération (à l'exception des communes de Saint-André-les-

Vergers, Rosières, Breviandes, Saint-Germain, Saint-Julien-les-

Villas), Aix-en-Othe, Arcis-sur-Aube, Bouilly, Ervy-le-Chatel, Estissac,

Lusigny, Piney, Ramerupt


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 10 (ACI inclus) soit en


Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 505 (AI + ACI) soit en

ETP :

80

81


� ACTIVITE


ESMPSE (Entraide et Soutien Moral

aux Personnes Sans Emploi)

9, rue du Collège

10200 BAR S/AUBE

℡ : 03 25 27 07 69

Fax : 03 25 27 22 28


Contact(s) :

M. FRISON Pierre, président

Mme POTTIER Céline, directrice





et second œuvre (démolition, maçonnerie, revêtement, peinture…) ;

Collecte, traitement et recyclage des déchets ; Espaces verts ;

Nettoyage, ménage ; Colisage, routage, distribution ; Aide à

domicile ; Bricolage ; Manutention


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Arrondissement de Bar-sur-Aube


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP : 5 (AI + ACI)

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : soit en ETP : 35 (AI + ACI)

81

82


� ACTIVITE


GRAPE (Groupe d'Action Pour

l'Emploi)

Place du 14 juillet

10110 BAR S/SEINE

℡ : 03 25 29 74 92

Fax : 03 25 29 18 85


Contact(s) :

M. WEINLING Jean, président

M. MONTICONE Christophe, directeur





œuvre ; Repassage, blanchisserie, couture ; Production Industrielle ;

Nettoyage, ménage ; Bricolage ; Espaces verts, entretien des

espaces naturels ; Restauration ; Travaux agricoles, viticulture ;

Manutention, déménagement, transport ; Travaux administratifs

(secrétariat…)

Activité(s) annexe(s) : Prestataire ANPE

Territoire d’intervention : Cantons de Bar-sur-Seine, Essoyes,

Mussy-sur-Seine, Les Riceys et Chaource


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 3 (AI + ACI) soit en



82

83


� ACTIVITE


Solidarité Emploi Service

1, rue Jean-Jacques Rousseau


℡ : 03 25 49 78 95

Fax : 03 25 49 78 99


Contact(s) :

M. LALLEMANT Claude, président

Mme MEURVILLE Anne-Sophie, directrice





œuvre ; Environnement, travaux paysagers ; Production maraîchère ;

Confection, couture


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Saint-Julien-les-Villas, Saint-André-les-

Vergers, Bréviandes, Rosières, Saint-Germain


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : soit en ETP : 4 (AI + ACI)


83

84


� ACTIVITE


Travail et Partage

79 B, av. Anatole France

10000 TROYES

℡ : 03 25 74 03 26

Fax : 03 25 74 03 26


Contact(s) :

Mme GULDEMANN Colette, présidente

Mme MONGIN, accompagnatrice sociale




personnel dans des secteurs d’activité divers : Repassage, ménage ;

Bricolage ; Jardinage, espaces verts ; Courses ; Garde d'enfants de

plus de 3 ans


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Troyes et son agglomération




84

85


� ACTIVITE


Coup de Main

6, rue Gabriel Willaume

10100 ROMILLY S/SEINE

℡ : 03.25.24.84.05

Fax : 03.25.24.84.05


Contact(s) :




personnel dans des secteurs d’activité divers


Antenne(s) :





85

86


� ACTIVITE


Adéquation

21, rue J-C Perier

10400 NOGENT S/SEINE

℡ : 03 25 39 56 69

Fax : 03 25 39 56 66

E-mail :

Contact(s) :

M. BUISSON Alain, gérant



Limitée

Activité(s) support(s) à l’insertion : Production industrielle ;

Travail du bois


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Arrondissement de Nogent s/ Seine




86

87


� ACTIVITE


ESEM (Entreprise de Services

Entretien et Maintenance)

34, rue Jules Ferry

10430 ROSIERES

℡ : 03 25 72 94 63 Fax : 03 25 79 26 41


Contact(s) :

Mme PERRIN


Statut juridique structure porteuse : Entreprise Unipersonnelle

à Responsabilité Limitée

Activité(s) support(s) à l’insertion : Menuiserie ; Peinture ;

Espaces verts


Antenne(s) :





87

88


� ACTIVITE


SITA Rebond

3, rue Rouvet

75019 PARIS

℡ : 01 40 05 52 23(siège) 06 78 89 30 13 (Champ-Ard)

Fax : 01 40 05 52 39(siège) 03 26 04 59 90 (Champ-Ard)


Contact(s) :

Mme ROLLIER Danièle, gérante

M. STERN Jean-Paul, directeur

Mme BERTHE Frédérique, directrice adjointe

Mme EL HAOUSSINE Fatima, responsable d’exploitation Champ-Ard


Statut juridique structure porteuse : Société par Actions Simplifiée

Activité(s) support(s) à l’insertion : Environnement, espaces naturels,

travaux paysagers

Antenne(s) : Centre de Trival'Marne ZI Chemin des Temples 51370

Saint-Brice-Courcelles Depuis 2008 : Centre de Trival'Aube rue de la

douane 10600 La Chapelle-Saint-Luc

Territoire d’intervention : Agglomération de Reims (site de St-Brice-

Courcelles) ; Aggomération Troyenne (site de La Chapelle-St-Luc)


Nb de salariés permanents (DADS 2007) : 8 (total sur les 2 sites

champardennais) soit en ETP : 3,5 (total sur les 2 sites champardennais)

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 29 (total sur les 2 sites

champardennais) soit en ETP : 15 (total sur les 2 sites champardennais)

88


� ACTIVITE


EA2I (Entreprise Auboise d'Intérim

d'Insertion)

33, rue Turenne

10000 TROYES

℡ : 03 25 71 60 51

Fax : 03 25 71 60 52


Contact(s) :

M. GALLEY Robert, gérant

M. RAVIGNEAUX Laurent, directeur



Limitée


personnel dans des secteurs d’activité divers : Bâtiment gros

œuvre et second œuvre ; Production industrielle ; Blanchisserie,

nettoyage, propreté ; Environnement, travaux paysagers ;



Antenne(s) :





89


� ACTIVITE


La Régie de nos Quartiers

111, avenue Edouard HERRIOT

10000 TROYES

℡ : 03 25 83 29 37

Fax : 03 25 83 10 21


Contact(s) :

M. DEBELLE Bernard, président

M. FEVRE Reynald, directeur




Ménage ; Environnement, travaux paysagers ; Manutention,

déménagement


Antenne(s) :


Nb d’heures de mises à disposition (2007) : 12



90


� ACTIVITE


Régie Services

30F, mail des Charmilles

10000 TROYES

℡ : 03 25 71 88 18

Fax : 03 25 71 88 19


Contact(s) :

M. SOMMERHALTER Jean-Philippe, gérant

M. MORDIN Jean-Jacques, directeur




Environnement, travaux paysagers, jardinage, espaces verts ;

Gardiennage ; Manutention, déménagement ; Déchetterie ;

Animation de quartier ; Correspondants d’immeuble

Antenne(s) : Troyes (Régie Point du Jour et Régie des Marots),

Pont-Sainte-Marie (Régie Maripontaine Debussy), Saint-André-les-

Vergers (Régie Saint-André)


Nb d’heures de mises à disposition (2007) : 50


Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : 104 (dont 50 dans le cadre

d'un agrément IAE) soit en ETP : 45 (dont 35 dans le cadre d'un

agrément IAE)

91


l’Activité Economique

de la Haute-Marne

93


� ACTIVITE


Amicale des Maires et Adjoints -

Brigade Rurale du Canton de Saint-Blin

52700 HUMBERVILLE

℡ : 03 25 02 23 48 Fax : 03 25 31 73 46


Contact(s) :

Mme LEBERT Françoise, présidente

M. BERNARD Claude, encadrant ACI

Année de création ACI : 1967 : Amicale des Maires et Adjoints ;

2004 : ACI Brigade Rurale



naturels (travaux divers) ; Bâtiment (petite maçonnerie, entretien de

bâtiments publics, peinture, nettoyage, décoration)

Territoire d’intervention : Canton de Sain-Blin et Cantons

Limitrophes






94

95


� ACTIVITE


ARIT (Association pour la Rencontre

et l'Insertion par le Travail)

22, rue Paul Bert

52100 SAINT-DIZIER

℡ : 03 25 05 01 83 ou 03 25 05 25 58

Fax : 03 25 05 29 47


Contact(s) :

M. AMIDIEU Daniel, président

Mme MONVOISIN Martine, encadrant ACI



Activité(s) support(s) à l’insertion : Récupération, recyclage de

vêtements : tri, blanchisserie, détachage, repassage, couture,

contrôle… pour valorisation des produits et mise en vente dans le

magasin ; Entretien des locaux : atelier et magasin


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Haute-Marne, Champagne-Ardenne,

voire national






95

96


� ACTIVITE


ASLO (Association pour l'accueil des

Sans Logis)

13, rue du Robinson

52104 SAINT-DIZIER Cédex

℡ : 03 25 05 33 95

Fax : 03 25 05 95 26


Contact(s) :

M. PIOT Francis, président

M. MORILLON Eric, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Production

maraîchère biologique ; Jardinage, espaces verts ; Récupération,

recyclage ; Bûcheronnage

Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Saint-Dizier






96

97


� ACTIVITE


Ateliers du Viaduc

rue de Chavoie - BROTTES

52000 CHAUMONT

℡ : 03 25 01 87 14

Fax : 03 24 01 28 50


Contact(s) :

M. GUESNET Stanislas, président

M. GALLISSOT Dominique, directeur



Activité(s) support(s) à l’insertion : Récupération, recyclage

palettes, papier, carton ; Vente de palettes et petit bois


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Chaumont et environs






97

98


� ACTIVITE


Brigade Rurale du Canton de

Bourmont

Mairie

52150 BOURMONT

℡ : 03 25 32 59 72

Fax : 03 25 32 59 72


Contact(s) :

M. DEMANGEOT Patrick, président

M. MARTIN Franck, encadrant ACI



Activité(s) support(s) à l’insertion : Entretien des espaces

verts et du petit patrimoine


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Cantons de Bourmont et Clefmont






98

99


� ACTIVITE


Brigades Vertes

4, rue de l'Ormeau

52360 LECEY

℡ : 03 25 90 24 96

Fax : 03 25 88 66 29


Contact(s) :

M. PIQUARD Claude, président

M. HORIOT David, directeur




second œuvre ; Blanchisserie, nettoyage, propreté ; Confection,

couture ; Environnement, travaux paysagers, jardinage, espaces

verts ; Récupération, recyclage ; Travail du bois ; Travail du cuir

Antenne(s) : Nogent

Territoire d’intervention : Secteur Est de l'Arrondissement de

Langres, Communauté de Communes du Bassin Nogentais sur

l'Arrondissement de Chaumont



Nb de postes d’insertion par ACI : Lecey : 25 ; Nogent : 10 ; Atelier de

création : 12



99

100


� ACTIVITE


Communauté de communes du bassin

de Boulogne-Vignory-Froncles

5, place de Verdun

52310 VIEVILLE

℡ : 03 25 01 48 59

Fax : 03 25 01 28 59


Contact(s) :



Activité(s) support(s) à l’insertion :


Antenne(s) :


Nb d’ACI portés :





100

101


� ACTIVITE


Mairie de Saint-Dizier - Chantier Les

Berges de Marne

Place Aristide Briand

52115 SAINT-DIZIER

℡ : 03 25 07 31 31

Fax : 03 25 94 27 84


Contact(s) :

Mme TOURNEMEULLE Karine, directrice adjointe des RH

Mme ALPHERAN Annabelle, chargée de la gestion des effectifs et

des emplois



Activité(s) support(s) à l’insertion : Bâtiment gros œuvre

(maçonnerie, dont taille de pierres) ; voirie


Antenne(s) :







101

102


� ACTIVITE


Régie Rurale du Plateau

Ancienne Gare

52160 VAILLANT

℡ : 03 25 88 99 72

Fax : 03 25 87 08 43


Contact(s) :

M. DOUCEY Yves, président

M. FOURRIER Thierry, directeur




Environnement, travaux paysagers, espaces verts, jardinage ;

Production maraîchère


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Zone ADECAPLAN Cantons d'Auberive,

Longeau, Prauthoy






102

103


� ACTIVITE


Vestiaire Service

51, Rue Ampère

52000 CHAUMONT

℡ : 03 25 92 14 27

Fax : 03 25 32 14 27


Contact(s) :

Mme THIERIOT Lise, présidente

Mme DUBOIS Jocelyne, directrice



Activité(s) support(s) à l’insertion : Repassage, blanchisserie ;

Ménage, nettoyage ; Confection, couture ; Récupération, recyclage ;

Vente


Antenne(s) :

Territoire d’intervention : Haute-Marne






103

104


� ACTIVITE


Tremplin 52

44, rue Fléming


℡ : 03 25 32 52 74

Fax : 03 25 32 14 78


Contact(s) :

M. ROBIN François, président

M. COGNON Didier, directeur




personnel dans des secteurs d’activité divers : Bâtiment gros

œuvre et second œuvre ; Repassage, blanchisserie ; Ménage,

nettoyage ; Travaux paysagers, espaces verts, jardinage ; Travail du

bois ; Bricolage ; Gardiennage ; Récupération, recyclage ; Travaux

agricoles ; Manutention, déménagement ; Déchetterie ; Travaux

administratifs (secrétariat…)


Antenne(s) : Saint-Dizier, Langres, Joinville, Froncles

Territoire d’intervention : Haute-Marne




Activité(s) sup104

104


� ACTIVITE


Entr'in 52

Zone Industrielle les Franchises

52200 LANGRES

℡ : 03 25 87 62 20

Fax : 03 25 88 65 22


Contact(s) :

M. FEUTRY Xavier, directeur




naturels, travaux paysagers (espaces verts, entretien de rivières,

création et entretien de chemins de randonnée, maçonnerie

paysagère, pose de mobilier urbain, aires de jeu et clôtures) ;

Bûcheronnage ; Voirie, Réseaux, Distribution


Antenne(s) : Chaumont

Territoire d’intervention : Langres et alentours (rayon de 100km

environ)




105

106


� ACTIVITE


T2I (Tremplin Industrie Insertion)

CD 221, route de Saint-Dizier

52100 VILLIERS EN LIEU

℡ : 03 25 56 48 46 Fax : 03 25 56 48 47


Contact(s) :


M. VARLET Didier, directeur



Limitée

Activité(s) support(s) à l’insertion : Production industrielle

(fabrication et mise en kit de flexibles)

Activité(s) annexe(s) : Ebarbage, mise sous sachets, réalisation de

pièces, sous-traitance diverse

Antenne(s) :





106


� ACTIVITE


Travail Service Intérim

44, rue Fléming


℡ : 03 25 32 82 99 Fax : 03 25 32 14 78

E-mail : [email protected] / [email protected]

Contact(s) :


M. MACHET Antoine, directeur TSI Châlons-en-Champagne


Statut juridique structure porteuse : Société A Responsabilité Limitée

Activité(s) support(s) à l’insertion : Mise à disposition de personnel

dans des secteurs d’activité divers : Bâtiment gros œuvre et second

œuvre ; Repassage, blanchisserie ; Ménage, nettoyage ; Production

industrielle ; Espaces verts, travaux paysagers, jardinage ; Travail du bois ;

Bricolage ; Gardiennage ; Récupération , recyclage ; Travaux agricoles ;

Manutention, déménagement ; Déchetterie ; Travaux administratifs

(secrétariat…)

Antenne(s) : Saint-Dizier, Langres, Joinville, Froncles, Chalons-en-

Champagne, Vitry-le-François

Territoire d’intervention : Marne et Haute-Marne

Nb d’heures de mises à disposition (2007) : 34 309 sur Chaumont, 5 000 sur

Châlons-en-Champagne

Nb de salariés permanents (DADS 2007) : sur Chaumont : 3 ETP

sur Châlons-en-Champagne : 2 soit en ETP : 1

Nb de salariés en insertion (DADS 2007) : sur Chaumont : 21,5 ETP

sur Châlons-en-Champagne : 23 soit en ETP : 3,5 ETP

107

L’Insertion dans les marchés

publics :

présentation des articles 14 et

30 du code des marchés

publics

109

En insérant une clause d’insertion dans la rédaction d’un marché public, le maître

d’ouvrage peut utiliser le marché pour promouvoir l’emploi en fixant des objectifs

d’insertion de publics en difficulté. L’entreprise qui se voit alors attribuer un

marché incluant une telle clause est contrainte de respecter des engagements en

matière d’insertion, sous peine de sanctions.

Article 14 du code des marchés publics :

« La définition des conditions d’exécution d’un marché dans les cahiers des

charges peut viser à promouvoir l’emploi de personnes rencontrant des difficultés

particulières d’insertion, à lutter contre le chômage ou à protéger

l’environnement.

Ces conditions d’exécution ne doivent pas avoir d’effet discriminatoire à l’égard

des candidats potentiels. »3

L’article 14 du code des marchés publics donne la possibilité d’inscrire, dans la

rédaction du cahier des charges, une clause ayant pour objet l’insertion de publics

en difficulté, avec comme limite l’obligation de respecter l’égalité de traitement

des candidats ainsi que leur libre accès à la commande publique. Pour une

entreprise, plusieurs modalités, au choix, sont possibles concernant la mise en

œuvre de cette clause…

- L’embauche directe de salariés en difficulté pour effectuer le nombre

d’heures d’insertion fixé par la clause ;

- La sous-traitance ou co-traitance d’une partie du marché à une entreprise

d’insertion (éventuellement à atelier et chantier d’insertion) ;

- La mise à disposition de personnel (mutualisation) via le recours à une

association intermédiaire ou une entreprise de travail temporaire

(d’insertion).

3

Article 14 du Code des Marchés Publics

110

Article 30 du code des marchés publics :

« Cet article permet au maître d’ouvrage de s’affranchir des règles et des seuils

des appels d’offres classiques pour certains services, dont les "services

d’éducation et de qualification et insertion professionnelles" »4

.

En utilisant l’article 30, un acheteur public peut attribuer un marché ou lot de

marché sans mise en concurrence à une structure d’insertion. Dans ce cas,

l’insertion n’est plus une condition d’exécution du marché mais est l’objet même

du marché.

Cet article complète bien l’article 14 dans la mesure où il concerne en particulier

les ateliers et chantiers d’insertion qui, par leur nature, sont moins concernés par

l’article 14 (public plus éloigné de l’emploi).

L’acheteur public qui souhaite recourir à cette possibilité doit simplement, après

avoir défini les prestations à réaliser par la structure choisie, envoyer un avis

d’attribution précisant l’identité de cette structure et le montant du marché.

4

Décret d’application du 7 septembre 2001, « Commande publique et insertion

par l’activité économique », URIAE Nord Pas-de-Calais et Réseau 21, mai

2003, p 6

111

Liste des SIAE par

secteur d’activité

112

PAGE(S)

Bâtiment gros œuvre

Bâtiment second œuvre

Repassage, blanchisserie

Industrie

Ménage, nettoyage

Espaces verts, travaux paysagers

Maraîchage jardinage

Activités culturelles

Confection, couture

Travail du bois

Bricolage

Viticulture

Restauration

Gardiennage

Récupération, recyclage

Vente

Travaux agricoles


Déchetterie

Imprimerie, routage

Secrétariat, gestion, administration

Garde d’enfants, aide à domicile

Travaux forestiers

VRD, travaux publics

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Industrie

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Confection, couture

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Déchetterie

Imprimerie, routage



Travaux forestiers


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Vente

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Déchetterie

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Vente

Travaux agricoles


Déchetterie

Imprimerie, routage



Travaux forestiers


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Imprimerie, routage



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Industrie

Ménage, nettoyage




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Bricolage

Viticulture

Restauration

Gardiennage


Vente

Travaux agricoles


Déchetterie

Imprimerie, routage



Travaux forestiers


Autre(s)

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118

Contacts utiles

119

Les « personnes ressources » en matière de clause

d’insertion en Champagne-Ardenne

Ardennes :

Maison de l’Emploi du Bassin d’Emploi de Charleville-Mézières

Cyrielle MALNOURY, chargée de mission Tél. : 03 24 40 58 10

E-mail : [email protected] port : 06 37 39 30 09

Communauté d’Agglomération de Charleville-Mézières

Anne Hélène CARRE, Service des marchés Tél. : 03 24 57 83 35


Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Arrondissement de Sedan

PLIE de l'Arrondissement de Sedan

Valérie BARRE, chargée de relations entreprises et développement de projets

Tél. : 03 24 29 94 33 Fax : 03 24 29 94 37


Ville de Sedan

Isabelle ANNOULD, chargée de mission Tél. : 03 24 22 17 58


Ville de Fumay

Pierrick OLLIVIER, chargé de mission clause d'insertion

Tél. : 03 24 41 10 34 Fax : 03 24 41 26 90


Aube :

Communauté d'Agglomération Troyenne

Mikaël BIDOIS, Chargé de mission insertion Tél. : 03 24 45 27 23


Maison de l’Emploi de Bar-sur-Aube / Ville de Bar-sur-Aube

Nahalie SCHUFT

Tél. : 03 25 27 59 37 Fax : 03 25 92 39 37


Ville de Romilly-sur-Seine

Mme NOBILI Anita, chef de projet CUCS

Tél. : 03 25 25 82 16 Fax : 03 25 24 82 96


120

Marne :

Ville de Reims

Direction de la Cohésion Sociale et de la Vie des Quartiers

Philippe DORKEL, Chef de projet insertion Tél. : 03 26 77 84 69


Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne

Séverine AUBRY, chargée de mission ANRU

Tél. : 03 26 26 16 93 Fax : 03 26 26 16 92


PLIE de Vitry-le-François

Delphine BELLAIRE, conseillère emploi PLIE et référente ANPE-PLIE

Tél. : 03 26 62 30 91


Communauté de Communes de Vitry-le-François

Hôtel de Ville

51300 Vitry-le-François

Matthieu Bonnet, chargé de mission Tél. : 03 26 74 84 51


Maison de l’Emploi et des Métiers d’Epernay et sa Région

Laurent PHILIPPOT, directeur Tél. : 03 26 54 16 16


Ville d'Epernay

Direction de la Cohésion Sociale

Mme DINGEVAL-NUMA Dina, agent de développement emploi, insertion, formation

Tél. : 03 26 53 30 78


Haute-Marne :

Ville de Chaumont

Caroline BERTRAND, Chef de projet ANRU Tél. : 03 25 35 36 77


Communauté de Communes de Saint-Dizier / Ville de Saint-Dizier

Nicolas ADAM, Responsable des marchés publics Tél. : 03 25 07 31 46


Thierry BOUILLOT, Responsable du bureau d'études Tél. : 03 25 07 31 28


121

Les PLIE (Plan Locaux pour l’Insertion et

l’Emploi) de la Région

Ardennes :

PLIE de l’Arrondissement de Sedan

Place Saint Vincent de Paul Tél. : 03 24 27 22 56

08200 Sedan Fax : 03 24 29 77 49

Président : Jean-Marie HANIN E-mail : [email protected]

Directrice : Mme GROSDEMANGE Anne

PLIE de Charleville-Mézières

APAC Tél. : 03 24 58 43 02

26, avenue Jean Jaurès Fax : 03 24 58 61 21

08000 Charleville-Mézières E-mail : [email protected]

Présidente : Claudine LEDOUX

Directrice : Joëlle PAY

PLIE Nord Ardennes

Immeuble CISE Tél. : 03 24 42 67 78

43, rue Pasteur Fax : 03 24 42 67 63

08320 Vireux-Molhain E-mail : [email protected]

Présidente : Francine MATTON

Directeur : Eric LAMBERT

Marne :

PLIE de Vitry-le-François

22, rue du Pont Tél. : 03 26 72 05 31

51300 Vitry-le-François Fax : 03 26 72 19 45

Président : Daniel FONTAINE E-mail : [email protected]

Directeur : Yann ESDRAS

122

Les Maisons de l’Emploi de la Région

Ardennes :

Maison de l’Emploi du Bassin d’Emploi de Charleville-Mézières

86 bis, rue du Bois Fortant Tél. : 03 24 40 58 10

08000 Charleville-Mézières Fax : 03 24 41 79 88

Présidente: Claudine LEDOUX

Directeur : Jean-François GOUTTE

Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Arrondissement de Sedan

Place Saint Vincent de Paul Tél. : 03 24 29 94 33

08200 Sedan Fax : 03 24 29 94 37

Président : Jean-Marie HANIN E-mail : [email protected]

Directrice : Anne GROSDEMANGE

Aube :

Maison de l’Emploi de Bar-sur-Aube

30, av. du Général LECLERC Tél. : 03 25 27 59 37

10200 Bar-sur-Aube Fax : 03 25 92 39 37

Président : Nicolas DHUICQ E-mail : [email protected]

Directrice : Nathalie SCHUFT

Maison de l’Emploi, de la Formation et de l'Economie de Romilly-sur-Seine

9, av. du Château Tél. : 03 25 25 29 76

10100 Romilly-sur-Seine Fax : 03 25 39 00 65

Président : Jérôme BONNEFOI E-mail : [email protected]

Contacts : Claudie DUCIEL et Mme GREGOIRE Sabine

Marne :

Maison de l’Emploi et des Métiers du Bassin Rémois

7, pl. Stalingrad Tél. : 03 26 07 87 12

51100 Reims Fax : 03 26 07 87 13

Président : M. PUGEAULT Serge

Maison de l’Emploi et des Métiers d’Epernay et sa Région

11, rue Jean Moët Tél. : 03 26 54 85 85

51200 Épernay Fax : 03 26 54 85 86

Président : Claude MARECHAL E-mail : [email protected]

Directeur : Laurent PHILIPPOT

123

Les Réseaux Régionaux de l’IAE

UREI (Union Régionale des Entreprises d’Insertion)

Président : François ROBIN Secrétaire : Didier VARLET

T2I 44, rue Fleming

Route de Villiers-en-Lieu BP 2016

52100 Villiers-en-Lieu 52901 Chaumont Cédex

Tél. : 03 25 56 48 46 Tél. : 03 25 32 52 74

E-mail : [email protected] E-mail : [email protected]

URAI (Union Régionale des Associations Intermédiaires)

Président : François ROBIN Secrétaire : Antoine MACHET

Route de Villiers-en-Lieu 43, bis Allées Alphonse KARR

52100 Villiers-en-Lieu 51000 Châlons-en-Champagne

Tél. : 03 25 56 48 46 Tél. : 03 26 64 68 78

E-mail : [email protected] Fax : 03 26 64 87 17


Chantier Ecole Champagne-Ardenne

Président : M. THIBEAUX Roland

19, route de Rocroi

MON IDEE

08260 Auvillers-les-Forges

Tél. : 03 24 54 57 34


124

Les Direction Régionale et Départementales du Travail,

de l’Emploi et de la Formation Professionnelle

DRTEFP

60, av. Daniel Simonnot

51000 Châlons-en-Champagne

Tél. : 03 26 69 57 21

DDTEFP des Ardennes

18, av. François Mitterrand Contact :

08000 Charleville-Mézières Patrick Bourzeis, Animateur territorial

Tél. : 03 24 59 71 30 Laurence LAURENT, Contrôleur du travail

DDTEFP de l’Aube

2, rue Fernand Giroux Contact :

10000 Troyes Nathalie CUSAC, Contrôleur du travail

Tél. : 03 25 71 83 00

DDTEFP de la Marne

60, av. Daniel Simonnot Contact :

51000 Châlons-en-Champagne Nicole CAQUET, Contrôleur du travail

Tél. : 03 26 69 57 51 Josiane GRIMAUD, Animatrice territoriale (Reims)

Isabelle WOIRET, Animatrice territoriale

(Epernay, Sézanne)

Jean-Marc ARMAND, Animateur territorial

(Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François, Ste Menehould)

DDTEFP de la Haute-Marne

20, av. du Président Kennedy Contact :

52100 Saint-Dizier Nelly CHROBOT

Tél. : 03 25 56 05 69

125

Les Conseils Généraux et Régional

en Champagne-Ardenne

Conseil Régional de Champagne-Ardenne

Hôtel de Région

5, rue Jéricho

51000 Châlons-en-Champagne

Tél. : 03 26 70 31 31

Conseil Général des Ardennes

Hôtel du Département Contact :

Place de la préfecture Direction des Interventions Sociales Ardennaises

08000 Charleville-Mézières Annick BONNEAU, Responsable de la politique

Tél. : 03 24 59 60 60 sectorielle de lutte contre les exclusions

Tél. : 03 24 59 61 79


Conseil Général de l’Aube

2, rue Pierre Labonde Contact :

10000 Troyes Mme BOOGHS, Chef de Mission du Service Insertion

Tél. : 03 25 42 50 50 Tél. : 03 25 42 49 09


Conseil Général de la Marne

Hôtel du Département Contact :

40, rue Carnot Françoise DROUIN, Chef du Service Insertion

51038 Châlons-en-Champagne Cédex Tél. : 03 26 69 40 30

Tél. : 03 26 69 51 51 E-mail : [email protected]

Conseil Général de la Haute-Marne

1, rue du Commandant Hugueny Contact :

52000 Chaumont Nicolas POMPON, Chef du Service Insertion

Tél. : 03 25 32 88 88 Tél. : 03 25 32 87 77


126

Glossaire

127

ACI : Atelier(s) et Chantier(s) d’Insertion

AI : Association Intermédiaire

ANPE : Agence Nationale pour l’Emploi

CA ou CAv : Contrat d’Avenir

CAE : Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

CDDI : Contrat à Durée Déterminée d’Insertion

CDIAE : Conseil Départemental d’Insertion par l’Activité Economique

CIE : Contrat Initiative Emploi

CIRMA ou CI-RMA : Contrat d’Insertion Revenu Minimum d’Activité

CNIAE : Conseil National de l’Insertion par l’Activité Economique

DDTEFP : Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation

Professionnelle

DRTEFP : Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation

Professionnelle

DADS : Déclaration Annuelle des Données Sociales

EI : Entreprise d’Insertion

ETP : Equivalent Temps Plein

ETTI : Entreprise de Travail Temporaire d’Insertion

FDI : Fonds Départemental d’Insertion

IAE : Insertion par l’Activité Economique

PLIE : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi

RQ : Régie de Quartier

SAP : Services A la Personne

SIAE : Structure d’Insertion par l’Activité Economique

URAI : Union Régionale des Associations Intermédiaires

UREI : Union Régionale des Entreprises d’Insertion

URIAE : Union Régionale de l’Insertion par l’Activité Economique

128

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