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Questions avancées de logistique des Nations Unies

La fourniture de troupes et des matériels appartenant aux

contingents (MAC) et les méthodes de remboursement

TABLE DES MATIÈRES PROLOGUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . vi

INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . vii Objectifs du cours Présentation du cours

FORMAT D'ÉTUDE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .xi

MÉTHODE D'ÉTUDE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .xii LEÇON 1 – L'ÉVOLUTION EN MATIÈRE DE REMBOURSEMENT DES TROUPES ET DES

MATÉRIELS APPARTENANT AUX CONTINGENTS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 1.1 L'évolution des coûts des troupes 1.2 L'accent mis sur le remboursement des MAC 1.3 Projet de réforme et calendrier 1.4 Le Manuel du MAC 1.5 Références 1.6 Résumé

LEÇON 2 – ÉLÉMENTS STANDARD DU SYSTÈME DE MAC ET OPTIONS DE LOCATION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13

2.1 Introduction 2.2 Mise en oeuvre 2.3 Rétroactivité 2.4 Arrangements contractuels 2.5 Remboursement/Options de location 2.6 Transports 2.7 Pertes et dommages 2.8 Facteurs de contrainte de la mission 2.9 Contrôle et vérification 2.10 Équipement lourd 2.11 Soutien logistique autonome 2.12 Remboursement en situation de retrait 2.13 Résolution des conflits

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LEÇON 3 – NORMES, VÉRIFICATION ET CONTRÔLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 3.1 Introduction 3.2 Objectif 3.3 Principes directeurs en matière de vérification 3.4 Normes en matière d'équipement lourd 3.5 Véhicules 3.6 Normes du soutien logistique autonome 3.7 Conduite des opérations de vérification 3.8 Types d'inspections

LEÇON 4 – PROCÉDURES DE TRANSPORTS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

4.1 Introduction 4.2 Coûts de préparation 4.3 Déploiement et redéploiement du personnel 4.4 Déploiement et redéploiement de matériel 4.5 Transport terrestre 4.6 Rotation des matériels 4.7 Transport des pièces détachées et d'articles consomptibles 4.8 Perte, dommage ou accidents en transit 4.9 Exemple de transport

LEÇON 5 – TAUX DES MATÉRIELS SPÉCIAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55

5.1 Introduction 5.2 Définition 5.3 Procédure 5.4 Perte ou dommage 5.5 Facteur d'incident sans faute 5.6 Fixation des taux 5.7 Exemple de calcul

LEÇON 6 – PERTE ET DOMMAGE DES MATÉRIELS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .65

6.1 Introduction 6.2 Incidents hors faute 6.3 Perte, dommages ou accident en transit 6.4 Responsabilité pour les dommages causés au matériel lourd d’une tierce partie 6.5 Action hostile ou abandon forcé 6.6 Faute intentionnelle ou grossière négligence 6.7 Matériels spéciaux 6.8 Rapports de perte ou de dommage

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LEÇON 7 – FACTEURS DE CONTRAINTE DE LA MISSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 7.1 Introduction 7.2 Détermination des facteurs de contrainte de la mission 7.3 Conditions environnementales extrêmes 7.4 Action hostile/Abandon forcé 7.5 Intensité des opérations 7.6 Exemple de calcul des facteurs de mission

LEÇON 8 – TAUX DES MATÉRIELS LOURDS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .95

8.1 Introduction 8.2 Normes 8.3 Table des taux

LEÇON 9 – TAUX DU SOUTIEN LOGISTIQUE AUTONOME. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .111

9.1 Introduction 9.2 Catégories de soutien logistique autonome 9.3 Table des taux

LEÇON 10 – RESPONSABILITÉS DE GESTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133

10.1 Introduction 10.2 Organigramme du Départment des opérations de maintien de la paix (DOMP) 10.3 Matrice des responsabilités au Siège des NU 10.4 Matrice des responsabilités au sein d'une mission de maintien de la paix 10.5 Articles du Mémorandum d'accord 10.6 Remboursement 10.7 Conditions générales du personnel

ANNEXE A: TABLE DES ACRONYMES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .149 ANNEXE B: GLOSSAIRE DES TERMES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .151

ANNEXE C: TABLE DE TAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .155

ANNEXE D: EXEMPLE DE MÉMORANDUM D'ACCORD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .167

INSTRUCTIONS POUR L'EXAMEN DE FIN DE COURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .175

vi

PROLOGUE

L’évolution du système de remboursement du MAC1 est un parfait exemple des résultats qui peuvent être atteints quand le Secrétariat des Nations Unies et les États membres concentrent leurs efforts dans le but de résoudre des problèmes communs. Cette collaboration a donné de merveilleux résultats dans une très courte période de temps, soit seulement six mois entre la date d’accord pour procéder à des changements de la méthodologie de remboursement jusqu’à la date où ce dernier fut développé. Cette solution engagea la participation de quelques 70 États membres, ce qui en dit long sur le leadership et l’organisation qui prévalaient au sein des groupes de travail. Le Colonel Bo Brandt, conseiller militaire de la Mission permanente du Danemark auprès des Nations unies et vice-président du groupe de travail de la Phase II avait l’habitude de dire sur une base régulière « Je sens l’odeur du consensus ». Même s’il ne fut pas possible de satisfaire toutes les demandes particulières, l’esprit de coopération qui prévalait était le meilleur incitatif à la recherche de solutions, et les questions qui ne trouvaient pas de réponses étaient traitées séparément par le Secrétariat.

Il fallut donc moins d’une année pour transformer les principes et recommandations en

une Résolution approuvée par l’Assemblée générale. Toujours grâce aux efforts combinés du Secrétariat et des États membres, la volonté de changement continua de produire un système qui rencontrait les aspirations de toutes les parties. Certains pourraient dire qu’il est toujours possible de faire mieux. Le système du MAC traite de questions complexes et satisfait la majorité des États membres concernés ainsi que du Secrétariat. Depuis le début, l’attention portée au système du MAC était de réduire les tâches administratives imposées par la méthode d’enquête qui était alors en vigueur. Les étudiants devraient s’inspirer de cet esprit de coopération dans le cadre de ce cours.

Comme j’ai utilisé le Manuel du MAC comme référence principale de ce cours, il est

possible que vous rencontriez des expressions différentes qui au fond expriment la même chose. En particulier la notion « d’État membre » et de « Pays contributeur de troupes/de policiers ». Même si je suis sûr que ces termes ont des significations différentes pour les NU, ils peuvent être utilisés de manière interchangeable pour parler du pays qui fournit des troupes et du matériel aux Missions des NU, alors que ce n’est seulement qu’aux États membres du système des NU que le système du MAC s’applique. En janvier 2006, le DOMP a produit une nouvelle version du Manuel du MAC. Ce cours constitue une version révisée du cours de 2004, et repose sur les changements contenus dans le nouveau Manuel du MAC. Comme toujours, le Manuel du MAC et les documents des NU qui lui sont associés devraient toujours être consultés pour la mise en application pratique de la méthodologie du MAC.

Don Leslie 2006

1 Le système du MAC, ou « Matériel appartenant au contingent » est la traduction officielle des Nations Unies pour le COE – Contingent Owned Equipement. Nous utiliserons la traduction française « MAC » chaque fois que nous rencontrerons l’expression « COE »

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INTRODUCTION

La fourniture de troupes et de matériels appartenant aux contingents (MAC)

et les méthodes de remboursement

Objectif du cours

L’objectif de ce cours est de présenter aux étudiants une vision approfondie à la fourniture, et au remboursement, des troupes et matériels que les pays contributeurs de troupes/policiers fournissent aux missions de maintien de la paix des Nations Unies. La référence principale sera celle du Manuel du MAC des NU, lequel a été amendé pour la dernière fois le 22 décembre 2005. Les leçons suivent la même séquence que le Manuel du MAC pour que les étudiants puissent en suivre la référence facilement.

Le système du MAC est la fondation grâce à laquelle les Nations Unies peuvent disposer de personnels et matériels de la part des CT/CP. Le système du MAC, destiné à simplifier l’administration des opérations logistiques des NU par la détermination de taux standard pour les troupes et les matériels de caractère générique, est encore jeune, puisqu’il a été adopté par l’Assemblée générale en juin 1996. Il est important que les étudiants comprennent ce que le système a pour ambition de réaliser et les idées qui sont derrière sa création. Les Nations Unies dépensent littéralement des milliards pour la gestion des troupes et des matériels qui les appuient, et le système MAC a été conçu sur la base du principe que « les NU payent pour ce qu’elles veulent ».

Les tests en fin de leçon porteront sur des exemples pratiques dans le but de familiariser

l’étudiant avec la classification des services d’équipement et de personnels, l’application des taux standard, et les processus qui sont engagés dans la mise en œuvre d’un accord.

Description du cours

Leçon 1: L’évolution en matière de remboursement des troupes et des matériels appartenant aux contingents

Dans la leçon 1, l’étudiant effectuera un rapide survol historique sur la façon dont les troupes et les matériels ont été mis à disposition des missions de maintien de la paix des NU par les États membres. La leçon analysera le développement des processus de remboursement pour les coûts associés au déploiement de troupes. Le système de remboursement des matériels jusqu’en 1996 sera présenté comme prélude à l’émergence du système actuel de MAC. Cette leçon présentera comment et pourquoi le système MAC fut développé et présentera ses buts et objectifs. Une présentation chronologique montrera à l’étudiant les cinq phases des Groupes de travail qui ont préparé le concept, ainsi que les rencontres formelles aux NU qui menèrent à l’adoption par l’Assemblée générale du système et de ses procédures.

La leçon se terminera avec une partie présentant les différentes références qui s’appliquent à la fourniture de troupes et matériels au service des missions de paix des NU et les

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procédures de remboursement qui y sont liées. Il est important de souligner que l’étudiant doit se familiariser à ces références, à la fois pour pouvoir réussir son cours et aussi, de manière plus importante, pour l’usage qui pourrait en être fait par les États membres. Des extraits relatifs aux références seront fournis comme partie du cours.

Leçon 2: Éléments standard du système de MAC et options de location

La leçon 2 décrira les éléments du système de MAC, ainsi que leurs buts et les concepts qui les soutiennent. Après une description des concepts essentiels qui sont derrière le MAC, nous discuterons des éléments suivants:

• Rétroactivité • Arrangements • Remboursement/ Options de location • Transports • Pertes et dommages • Facteurs de la mission • Contrôle et vérification • Équipement lourd • Soutien logistique autonome • Remboursements en phase de retrait/Fin de la mission • Résolution des différends

La leçon 2 se terminera avec un résumé de l’interaction de tous ces éléments et une réaffirmation des buts et objectifs du système de MAC. Il est important que l’étudiant comprenne la nature du système de MAC et les raisons qui prévalent à sa mise en œuvre. Leçon 3: Normes, vérification et contrôle La leçon 3 discutera des normes sur lesquelles le système du MAC repose. La leçon explorera les principes directeurs régissant le remboursement des matériels lourds ainsi que du soutien logistique autonome. En sus, le processus de vérification et de contrôle sera expliqué, et les étudiants seront confrontés à trois types d’inspections qui sont utilisées dans la zone d’une mission. La leçon mettra l’accent sur les standards présentés au sein du Manuel de MAC. Il est très important que les étudiants comprennent le sens et l’application des normes comme base des négociations en matière de remboursement. A la fin de la leçon, l’étudiant devrait être familier avec les requêtes en matière de remboursement sur la base des normes exposées dans le Manuel du MAC. Ils devraient aussi être familiers avec le processus de vérification et de contrôle des personnels et matériels.

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Leçon 4: Procédures de transport

La leçon 4 couvrira les règles et procédures qui gouvernent la préparation et le transport du matériel vers et en provenance de la mission, ceci étant partie d’un accord de MAC. Cette leçon exposera les étudiants aux questions des coûts de transport qui sont remboursables par les NU à la fois pour le déploiement et l’autosuffisance des matériels. La leçon décrira aussi les responsabilités des NU en matière de transport terrestre au sein des frontières d’un État membre une fois en route vers la zone de la mission. Finalement, cette leçon discutera des responsabilités en matière de perte et dommage de matériels alors qu’ils sont en transit vers ou en provenance de la zone de la mission. Leçon 5: Taux des matériels spéciaux La leçon 5 présentera à l’étudiant une vue des procédures de négociation des taux pour matériels spécialisés qui ne peuvent pas rentrer dans l’une ou l’autre des catégories génériques. La leçon discutera des raisons qui motivent cette procédure et des instances où il faudra appliquer ces derniers. Les étudiants étudieront les formules propres au calcul des taux spéciaux et comment les appliquer pour déterminer les remboursements des NU. Le test de fin de leçon comprendra un exemple concret que les étudiants devront compléter. Leçon 6: Perte et dommage des matériels La leçon 6 familiarisera les étudiants avec les responsabilités et procédures reliées aux pertes et dommages de matériels et de fournitures fournies dans le cadre d’un Accord de MAC. La leçon fera la différence entre les responsabilités des NU et des États membres et montrera comment et quand les NU autorisent des compensations.

Les étudiants étudieront différents scénarios en matière d’application des procédures de

pertes et dommages. Depuis que les États membres peuvent présenter une série de requêtes en fonction du niveau d’équipement lourd et de soutien logistique autonome qu’ils mettent à disposition de leurs contingents, il est important que l’étudiant connaisse les circonstances par lesquelles ces réclamations seront approuvées. La leçon inclura aussi une brève section sur la faction de faire rapport sur les pertes et dommages auprès des NU. Leçon 7: Facteurs de contrainte de la Mission La leçon 7 détaillera à l’étudiant l’objectif ainsi que la méthode de calcul des Facteurs de contrainte de la Mission comme partie du processus de remboursement du MAC. Les facteurs de contrainte de la mission engagent des remboursements additionnels en fonction de la rigueur des facteurs d’une mission spécifique. L’étudiant apprendra comment les NU déterminent les facteurs de contrainte de la mission ainsi que les éléments qui sont utilisés dans le cadre du processus de prise de décision. L’étudiant aura aussi la possibilité de tester sa compréhension des facteurs de contrainte sur la base d’un exemple pratique.

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Leçon 8: Taux des matériels lourds La leçon 8 présentera à l’étudiant un exposé approfondi sur les taux actuels qui sont utilisés pour calculer les remboursements des matériels lourds. En capitalisant sur les leçons précédentes, la leçon 8 utilisera des exemples et des scénarios qui familiariseront l’étudiant avec la formule de location sans services (dry lease) et la formule de location avec services (wet lease), les groupes d’équipement génériques, ainsi que les rôles et responsabilités en matière de calculs des taux. Les dernières tables de taux seront présentées à l’étudiant. En suivant les normes et principes de la leçon 3, la leçon 8 fournira plus de détails quand aux normes spécifiques pour chaque catégorie d’équipement lourd. Des explications et des exemples permettront d’illustrer la mise en pratique des normes relatives aux matériels lourds ainsi qu’à ceux du soutien logistique autonome.

Leçon 9: Taux de soutien logistique autonome La leçon 9 est similaire à la leçon 8 mais met l’accent sur les taux de soutien logistique autonome du personnel. Cette leçon présente à l’étudiant une vision approfondie des taux actuels utilisés pour calculer le remboursement en matière de matériels lourds. En capitalisant sur les leçons précédentes, la leçon 9 utilisera des exemples ainsi que des scénarios pour familiariser l’étudiant avec la location sans (Dry) ou avec services (Wet), les différentes catégories de soutien logistique autonome, les normes de niveau de service, ainsi que les rôles et responsabilités en matière de calcul des taux. L’on présentera à l’étudiant les dernières tables de taux. En suivant les normes et principes de la leçon 3, la leçon 9 fournira plus de détails quand aux normes spécifiques pour chaque catégorie de soutien logistique autonome. Des explications et des exemples permettront d’illustrer la mise en pratique des normes relatives aux matériels lourds ainsi qu’à ceux du soutien logistique autonome. Leçon 10: Responsabilités de gestion La leçon présentera à l’étudiant une vue de comment est-ce que les accords de MAC sont préparés, approuvés et gérés. Cette leçon couvrira les responsabilités du Siège des NU, du Siège de la Mission, des États membres et des contingents en fonction d’une progression qui ira de l’identification initiale d’une mission au déploiement et au rapatriement des troupes et des matériels. Cette leçon décrira la composition de l’accord formel, un exemple de Mémorandum d’accord et elle guidera l’étudiant au travers de sa description de ses contenus ainsi que du processus à suivre pour sa mise en œuvre. Ceci permettra de familiariser l’étudiant à la documentation ainsi qu’au niveau complexité et de détails engagés en matière de gestion d’un Accord de MAC. Des scénarios vus de la part des NU ou d’un État membre mettront en valeur comment les différences peuvent se faire jour lors d’une phase de négociation. L’étudiant pourra voir comment le concept des contributions volontaires, tel que décrit dans la Leçon 2, s’applique aux Accords de MAC.

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FORMAT D’ÉTUDE

Ce cours est conçu pour une étude indépendante à un rythme déterminé par l`étudiant

Le format du cours et le matériel mis à disposition permettent:

• UNE ÉTUDE PAR MODULE • LA FACILITÉ DE RÉVISION • UN APPRENTISSAGE PROGRESSIF

RESPONSABILITÉ DE L’ÉTUDIANT

L’étudiant est responsable de/d’:

• Apprendre la matière du cours • Compléter l’examen de fin de cours • Soumettre l’examen de fin de cours

Merci de consulter votre courriel de confirmation d'inscription, ou bien la fin de ce cours pour les instructions relatives

à la façon de passer votre examen

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MÉTHODE D’ÉTUDE

Vous trouverez ci-dessous des suggestions pour aborder ce cours. Bien que l`étudiant puisse avoir des approches alternatives qui se révèlent efficaces, les conseils suivants ont fonctionné pour beaucoup.

• Avant de commencer à étudier, passez en revue le texte du cours en entier. Notez

les objectifs des leçons, ce qui vous donnera une idée de ce qui sera examiné lorsque vous aurez terminé le cours.

• Le contenu doit être direct et logique. Au lieu de mémoriser des détails individuels, efforcez-vous de comprendre les concepts et les perspectives globales.

• Mettez en place des lignes de conduite sur la manière dont vous voulez gérer votre

temps.

• Étudiez le contenu de la leçon. Au début de chaque leçon, orientez-vous vers les points principaux. Si vous le pouvez, lisez le texte deux fois afin de vous assurer une compréhension et un apprentissage maximum et laissez passer du temps entre les lectures.

• Quand vous finissez une leçon, prenez le temps de revoir les points principaux de

chaque leçon. Pour toute erreur, retournez voir la section correspondante de la leçon et relisez-là. avant de continuer, soyez conscient des éléments qui vous ont conduit à l’erreur.

• Après avoir étudié toutes les leçons, prenez le temps de revoir les points principaux

de chaque leçon. Puis, pendant que le cours est encore frais dans votre esprit, passez l’examen final. Il est généralement préférable de passer l’examen final en une seule fois.

• Votre examen sera noté et si vous obtenez une note de 75% ou plus, il vous sera

remis un Certificat de réussite du Cours. Si vous obtenez une note inférieure à 75% vous aurez l`opportunité de passer une deuxième version de l`examen final.

LEÇON 1

L’ÉVOLUTION EN MATIÈRE DE REMBOURSEMENT DES TROUPES ET DES

MATÉRIELS APPARTENANT AUX CONTINGENTS

1.1 L’évolution des coûts des troupes

1.2 L’accent mis sur le remboursement des MAC

1.3 Projet de réforme et calendrier

1.4 Le manuel du MAC

1.5 Références

1.6 Résumé

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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OBJECTIFS DE LA LEÇON

Dans le cadre de la Leçon 1, l’étudiant se verra présenté un historique de la façon dont les troupes et les matériels, dans le passé, étaient mis à disposition des missions de paix des NU par les États membres. La leçon couvrira le développement du processus de remboursement relatifs aux coûts des troupes. Les remboursements en matière de MAC jusqu’en 1996 seront présentés, comme prélude de l’émergence progressive du système actuel de MAC.

La leçon expliquera comme et pourquoi le système du MAC a été développé et précisera

ses buts et objectifs. Une présentation chronologique guidera l’étudiant au travers des cinq phases des Groupes de travail qui préparèrent le concept ainsi que les sessions régulières des NU qui amenèrent à l’approbation du système et des procédures par l’Assemblée générale. La leçon se terminera avec une présentation des différentes références qui s’appliquent à la fourniture de troupes et matériels au service des missions des NU et des procédures de remboursement qui y sont reliées. Il est important que l’étudiant devienne familier de ces références, à la fois pour réussir son cours, mais aussi, de manière plus importante, pour qu’en soit fait un bon usage de la part des États membres participant à des missions en cours. Des extraits relatifs aux références seront fournis comme partie du cours.

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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1.1 L’évolution des coûts des troupes

L’histoire qui préside au développement et à la mise en place de coûts relatifs aux troupes est importante parce qu’elle représente les principes de base utilisés dans le cadre du système du MAC. Le remboursement des coûts des troupes fut initialement créé en 1974. Sur la base d’une étude dirigée par le Secrétariat en partenariat avec les pays contributeurs de troupes, un montant de 500$ par personne par mois serait acquitté pour services rendus dans le cadre des missions de paix. En sus, un taux standard de 150 US$ par mois serait payé aux pays contributeurs de troupes pour qu’un certain nombre de spécialistes soient en mesure de développer le soutien nécessaire aux contingents. Les taux furent revus tous les 2-3 ans jusqu’en 1991. De juillet 1991 jusqu’à ce jour, les coûts relatifs aux troupes furent fixés à $988 par personne et par mois pour acquitter les salaires et avantages sociaux (tous rangs), 291$ par personne et par mois comme paiement supplémentaire pour les spécialistes déployés par les États, pour un maximum de 25% en matière d’unités logistiques et de 10% pour les autres unités. Toujours en 1974, l’Assemblée générale approuvait aussi une allocation mensuelle par personne pour l’habillement, le matériel personnel (incluant les armes) ainsi que les munitions. Les taux furent fixés à 65$ par mois en matière d’équipement personnel et d’habits et à 5$ par mois pour les munitions.

En déterminant les taux de remboursement pour les troupes, l’étude initiale considéra

trois principes directeurs:

• Les troupes servant côte à côte devraient être remboursées sur la même base pour des services identiques;

• Aucun gouvernement ne devrait recevoir un montant de remboursement plus élevé que les coûts réels – en d’autres termes, aucun État membre ne devrait « profiter » de sa participation au sein d’une opération; et

• Certains gouvernements ne seront pas complètement remboursés sur la base de la formule des coûts standard, mais ils pourront se voir remboursés au moins le montant payé à leurs troupes comme allocation de déploiement à l’étranger.

Installation d’un poste de contrôle des NU par le contingent finnois de la FUNU au kilomètre 101 de la route Le Caire-Suez (1973). (Photo NU #123971)

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

4

En juin 2001, les barèmes de remboursement des coûts furent revus, et les nouveaux taux qui suivent furent approuvés le 1er janvier 2002:

• Le coût lié aux troupes est fixé à 1028US$ par mois par membre du contingent;

• L’allocation fixée pour l’habillement et le matériel est fixée au taux de 68$ par mois par membre du contingent;

• Les munitions personnelles comme d’entraînement sont fixées à 5 US$ par mois par membre du contingent; et

• L’allocation pour les spécialistes est fixée au taux de 297 US$ par mois, ou 303 US$ par mois (effectif au 1er janvier 2002) pour 25% de la force autorisée des unités logistiques reconnues et 10% de la force autorisée des unités d’infanterie, de l’État-major de la Force, de l’État-major de secteur ainsi que les autres unités.

Le personnel du contingent recevra directement de la part de la Mission de paix une allocation mensuelle équivalente à 1,28 US$ ainsi qu’ainsi une allocation de congés de 10,50 US$ par jour, pour un montant de 7 jours de congés pris au sein d’une période de six mois. 1.2 L’accent mis sur le remboursement des MAC

Pendant les années 70, les Nations Unies développèrent aussi une méthodologie en matière de remboursement des États membres pour la fourniture de matériels au service des missions de paix. Pour l’essentiel, les NU « achetaient » l’usage d’équipement par le biais d’échanges de Lettres d’assistance ou de Notes verbales. Alors que la plupart des mandats des missions se concentraient sur le déploiement d’observateurs, le déploiement de véhicules militaires légers et d’achats locaux suffisait souvent à satisfaire les besoins de la mission. Même au sein de zones difficiles dotées de concentrations de plus de 1000 hommes, à l’instar de l’UNFICYP, les forces déployées étaient essentiellement des forces d’observateurs statiques dont les besoins pouvaient être satisfaits grâce au soutien offert par l’organisation des NU ou bien par le biais de contributions volontaires si l’on venant à manquer de fonds. Pour contrôler l’emploi et le remboursement des matériels propres aux contingents, les NU développèrent un système de relevé pour compter et enregistrer les matériels alors qu’ils arrivaient au sein de la zone de la mission. Le « In Survey » identifiait TOUS les biens amenés par les contingents. Le « Out Survey » listait TOUS les biens s’en retournant auprès de l’État membre. Pour tous les matériels de retour, les États membres se voyaient remboursés les coûts de dépréciation pour le temps passé au sein du théâtre de la mission. La différence entre les relevés était considérée comme une perte d’équipement et pouvait être remboursée à la valeur établie lors de la mise au point du In Survey. Le remboursement reposait sur la capacité de la part de l’État membre de présenter le bon document rempli au moment ou la perte s’était produite (Rapport de perte ou de radiation).

Du milieu jusqu’à la fin des années 1970, la complexité des matériels déployés au sein des missions commença d’augmenter, alors qu’une présence militaire robuste était requise, à l’instar de la FUNU II, de la FINUL ainsi que de la FNUOD. A la fin des années 1980, la simplicité des In/Out Surveys était devenue insuffisante pour suivre le rythme de présentation de

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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listes de matériels de plus en plus importants. Le processus des relevés devint rapidement une charge commune à la fois au Secrétariat des NU ainsi qu’aux États membres. Par contre, le temps de déploiement des contingents devint de plus en plus court, particulièrement quand les NU durent rapidement déployer des forces en Iran, Irak, Afghanistan ainsi qu’en Angola. Par sa nature même, le processus de relevés consommait énormément de temps et se révélait très bureaucratique. Le temps et la charge de travail pris à donner suite aux demandes de remboursement suite au redéploiement des contingents cru de manière importante.

Alors qu’augmentaient la taille et la complexité des forces des NU, les NU et les États membres se penchèrent aussi sur le coût des matériels de soutien. Les États membres étaient pris entre le désir d’offrir à leurs contingents un équipement à la hauteur de leurs attentes, et de l’autre côté la difficulté de recevoir un remboursement complet ou partiel. Le Secrétariat des NU fit face à une augmentation importante en matière de charge de travail et de personnel engagé à résoudre les demandes de remboursement. Aussi, le DOMP faisait face à une insatisfaction croissante de la part des États membres ainsi qu’à une gamme très hétérogène de matériels et de matériels déployés dans les zones des missions. 1.3 Projet de réforme et calendrier

Dans le but de simplifier le processus de remboursement des matériels propres aux contingents, ainsi que de réduire les délais associés au paiement de requêtes de remboursement, un projet de plan fut élaboré dans le but de développer une nouvelle méthodologie de remboursement pour les MAC et le soutien aux troupes. Le développement de cette initiative commença avec le Rapport A/48/945 du Secrétaire général ainsi que le Rapport du Comité consultatif sur les questions administratives et budgétaires (CCQAB) A/49/664, par lesquels les problèmes de planification, de budgétisation et d’administration des opérations de maintien de la paix furent présentés à l’Assemblée générale. L’Assemblée générale, par sa Résolution 49/233 du 23 décembre 1994, autorisa le Secrétaire général à procéder à une réforme de la procédure en matière de remboursement aux États membres des matériels appartenant aux contingents mis au service des opérations de maintien de la paix. Cet effort se divise en cinq phases.

Les Groupes de travail de la Phase I et II, composés d’experts techniques et financiers des États membres, rencontrèrent des représentants du Secrétariat, de janvier à mars 1995. Six États membres présentèrent des propositions écrites pour une réforme de la méthodologie, tous mettant l’accent sur un système de remboursement à taux fixe. Les Groupes recommandèrent que tout remboursement aux pays contributeurs de troupes/policiers (CT/CP) soit effectué sur la base d’une « location avec services – Wet Lease », par laquelle le CT/CP fournit le matériel lourd et sa maintenance. Une seconde option était celle de la « location sans services – Dry lease » par laquelle le CT/CP ne fournirait que le matériel lourd, et les Nations Unies assumeraient la responsabilité de la maintenance de ce dernier. Les Groupes de travail recommandèrent que les matériels mineurs et les articles consomptibles qui n’étaient pas directement reliés à le matériel lourd soient remboursés sur une base de « soutien logistique autonome », calculé sur la base de la force autorisée du contingent. Les catégories de soutien logistique autonome ne sont pas sujettes à comptage et vérification à

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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l’entrée comme au départ de la zone de la mission, mais plutôt à une vérification et une inspection pour s’assurer qu’ils satisfassent les standards négociés comme le mandat du contingent. Quant un contingent fournit moins d’équipement lourd ou de soutien autonome qu’il n’ait stipulé dans le Mémorandum d’Accord (MOU), le CT/CP ne se fera remboursé que pour les biens effectivement déployés.

En préparation pour le Groupe de travail de la Phase III, le Secrétariat organisa une réunion en mai 1995 dans le but de colliger des données auprès des États membres dans le but de déterminer le taux de base de remboursement pour les matériels lourds comme pour les matériels autonomes. En juillet 1995, le Groupe de travail se rencontra et développa les premières tables de taux (on fournira des exemples de ces derniers en Leçon 9 ainsi qu’en Annexe C). Le Groupe de travail finalisa aussi les principes généraux du système du MAC et prépara des recommandations pour soumission à l’approbation de l’Assemblée générale des NU et la mise en œuvre d’une Phase IV subséquente pour obtenir l’approbation de l’Assemblée générale et pour mettre en œuvre le système du MAC.

Les principes de base du système sont la simplicité, la responsabilité et le contrôle financier et de gestion. Ceci se réalise en réduisant la charge administrative des CT/CP, du Secrétariat ainsi que des missions de paix ; la standardisation des taux de remboursement sera déterminée sur une base équitable qui repose sur les standards applicables aux matériels et services offerts. En plus, le Secrétariat souhaitait s’assurer que le nouveau système autorise les NU de payer pour ce qu’ils veulent, et non pas ce qu’ils reçoivent.

Enfin, la responsabilité et le contrôle sont assurés par le système sur la base d’un accord a

priori (Mémorandum d’accord/MOU) entre les NU et les CT/CP pour la location du matériel et la fourniture de services au personnel. Ce MOU élimine la nécessité d’opérer des inspections détaillées des matériels, pièces détachées et articles consomptibles, et met l’emphase sur les CT/CP pour la gestion des actifs.

Le lancement de la Phase IV de mise en œuvre put démarrer quand l’Assemblée générale, par sa Résolution 50/222 du 10 Mai 1996, autorisa la mise en œuvre de nouvelles procédures pour déterminer le remboursement des États membres pour les matériels propres aux contingents. L’élément le plus important de cette phase fut le développement du Manuel de politiques et de procédures en matière de remboursement et de contrôle du matériel propre au contingent des CT/CP participant à des opérations de maintien de la paix (appelé par après le Manuel du MAC). Le premier Manuel du MAC fut complété en octobre 1996 et précise les procédures autorisées par l’Assemblée générale. Le Manuel du MAC remplace l’ancienne méthode par laquelle les CT/CP étaient remboursés sur la base des rapports In- et Out- ainsi que sur la dépréciation du matériel. Le résultat de cette phase fut un rapport renvoyé à l’Assemblée générale relatif à la mise en œuvre du MAC.

La cinquième phase du projet de réforme couvre les améliorations constantes apportées au processus et les rapports subséquents présentés à l’Assemblée générale. Le Groupe de travail de la Phase V a revu les taux en février 2001 et a revu les leçons apprises de la mise en œuvre du système du MAC. Une « post-Phase » a engagé le Groupe de travail à revoir le Manuel du MAC qui avait été en usage depuis l’adoption du MAC en 1996. Les résultats furent incorporés dans une nouvelle version du Manuel du MAC présentée en Octobre 2001.

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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1. Quand est-ce que fut créé le premier système de remboursement des troupes? a. 1974 b. 1981 c. 1991

d. 1995

2. En juillet 1991, quelle était l’allocation mensuelle d’un spécialiste, calculée comme un

pourcentage de la force en personnel du contingent? a. $ 291 b. $ 303 c. $ 988 d. $ 1,028 3. Quel est le pourcentage maximum de spécialistes au sein d’un contingent pour lequel une

unité logistique se verra remboursée? a. 5% b. 10% c. 25%

d. 65%

4. Des affirmations suivantes, laquelle ne représente pas l’un des principes de base pour le

calcul des nouveaux taux de remboursement pour les contributions en troupes? a. Les troupes qui servent ensemble recevront une même paye pour des services

rendus de nature similaire; b. Aucun gouvernement ne pourra tirer profit de sa participation au sein d’une

opération de maintien de la paix; c. La responsabilité en matière de gestion des taux de remboursement passe des NU

aux CT/CP; d. Les gouvernements se verront remboursés un montant minimal des allocations de

prime payées aux troupes.

5. Quand est-ce que l’Assemblée générale autorisa la mise en œuvre du nouveau système de remboursement?

a. 23 décembre1994 b. 6 mars 1995

c. 20 juillet 1995 d. 10 mai 1996

LEÇON 1 TEST DE FIN DE LEÇON

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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6. Des principes suivants, lequel n’est pas un principe de base du système du MAC? a. Simplicité b. Responsabilité c. Flexibilité d. Gestion 7. Quelle affirmation décrit le mieux la différence entre les formules de location avec ou sans

services des matériels légers et des articles consomptibles? a. Une formule de location avec services (wet) inclut les matériels et leur

maintenance, alors qu’une location sans services (dry) ne fournit que le matériel; b. Une location sans services (dry) inclut les matériels et leur maintenance, alors

qu’une location avec services ne fournit que le matériel; c. Une location avec services inclut le matériel avec son carburant, alors qu’une

location sans services ne fournit que le matériel; d. Il n’existe pas de différence entre les formules de locations, alors que les matériels

légers et les articles consomptibles relèvent du soutien autonome logistique. 8. Qui participa dans les Phases I et II du Groupe de travail sur la réforme du remboursement? a. Le Secrétariat des NU; b. Les États membres; c. Le Secrétariat et les États membres; d. L’Assemblée générale, le CCQAB et le Secrétariat. 9. Des résultats suivants, lequel n’est pas un produit de la réforme du système de

remboursement? a. Un usage renouvelé des inspections détaillées pour compter le matériel appartenant

au contingent; b. La mise en œuvre d’une structure de gestion intégrée au niveau du terrain; c. Une meilleure transparence dans le déploiement et la responsabilité des États; d. La simplification des procédures budgétaires et de remboursement. 10. Pour une unité autonome de 150 hommes, quel serait le montant maximum de

remboursement mensuel couvrant les salaires, les allocations, l’habillement et les munitions?

a. $ 148,200 b. $ 158,700 c. $ 165,150 d. $ 169,695

Leçon 1 / L’évolution du remboursement des troupes et des MAC

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LEÇON 1

RÉPONSES 1. a. 1974 2. a. $ 291 3. c. 25% 4. c. La responsabilité en matière de gestion des taux de remboursement passe des NU

aux CT/CP 5. d. 10 mai 1996 6. c. Flexibilité 7. a. Une formule de location avec services (wet) inclut les matériels et leur

maintenance, alors qu’une location sans services (dry) ne fournit que le matériel 8. c. Le Secrétariat et les États membres 9. a. Un usage renouvelé des inspections détaillées pour compter le matériel

appartenant au contingent 10. d. $169,695, calculé comme suit: (150*$1,028) + (150*$68) + (150*$5) + (150 * 10% *

$303) or $154,200 + $10,200 + $750 + $4,545