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Comité de Direction 2

Générale d’Appel 11

Championnats à 11 13

Coupes 15

Foot à 8 18

Seniors à 7 20

Arbitres 21

Délégués 24

SOMMAIRE :

INFORMATION :

Latraditionnellereuniontechnique

dedebutdesaisonaeulieu

samedi7septembreau

MuséeNationalduSportdeNice:

Calendrierdufootballd'animation,

pratiquediversi�iee,

parcoursd'excellencesportive,

formationdescadres...etc.

etaientnotammentauprogramme!

Procès-Verbal Intégral N°04 du 14/09/2019

Siège social

32 chemin de Terron

06200 NICE

* * * * *

Le Secrétariat est

ouvert de 15h00 à 18h30

du lundi au vendredi

* * * * *

Tél : 04.92.15.80.30

Fax : 04.93.96.42.42

M@il:

[email protected]

* * * * *

Site Internet

http://cotedazur.fff.fr/

SAISON2019-2020

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COMITE DE DIRECTION Réunion plénière

Réunion du 02 septembre 2019

Président : M. Edouard DELAMOTTE Présents : MMES. Patricia ARNOUX, Rosette GERMANO, Christine TASTAVIN, Christiane TOTO BROCCHI, MM. Pascal BISTARELLI, Alain BROCHE, Claude COLOMBO, Gilles ERMANI, Pierre LAFON, Francis MAGGI, Christian POMATTO, Georges ROMANO, François ROUSTAN, Joël SIMON. Excusés : MME Laurence ANTIMI, MM. Gérard ALUNNI, Nicolas BAUDOIN, Patrick SCALA. Assistent : MM. Stéphane DUDILLIEU, Jérémy GUEDJ.

MODALITES DE RECOURS Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

**** Ouverture de la séance à 18h00. OUVERTURE DE LA SEANCE PAR LE PRESIDENT Le Président M. Edouard DELAMOTTE remercie les membres présents et passe à l’ordre du jour. APPROBATION DES PROCES VERBAUX Comité de Direction du 03/06/2019. Bureau du 17/06/2019. Bureau du 18/07/2019. Bureau du 02/07/2019. Bureau du 19/08/2019. Bureau du 26/08/2019. Le Comité de Direction valide à l’unanimité les procès-verbaux ci-dessus. INTERVENTION DU PRESIDENT : Le Président fait la présentation au Comité de Direction de Mlle Catherine SZYNAL, nouvelle secrétaire administrative depuis le 02 septembre 2019 et lui souhaite la bienvenue parmi le personnel. Le contentieux Prud’homal engagé par Mme Catherine STELLI est évoqué, une convocation, le mercredi 11 septembre 2019 devant le bureau de conciliation et d’orientation du Conseil de Prud’hommes nous a été adressée, le Président demande au Comité de Direction de lui donner mandat pour représenter le DCA. A l’unanimité, quitus est donné au Président. Il informe qu’une demande de conciliation auprès du CNOSF a été formulée par M. Robert SCAFFA, concernant les décisions du 08 avril 2019 du Bureau Exécutif du DCA et de la Commission d’Appel de la LMF du 14 juin 2019. Suite à l’attribution de deux services civiques pour la saison 2019/2020, un appel à candidatures a été établi. Les candidats retenus seront opérationnels dès le 01 octobre 2019. Une lettre anonyme ayant été adressée au Président, une plainte a été déposée auprès du commissariat.

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Des travaux de réfection du siège du DCA sont entrepris, notamment dans l’étanchéité du sous-sol et du rez-de-chaussée, ainsi que divers travaux d’entretien dans les étages. Ceux-ci sont nécessaires pour le maintenir en bon état. Le Président rencontrera un représentant de l’école de management du sport « AMOS », afin de mettre en place un programme pour les élèves, des travaux pratiques pourront être réalisés dans des actions districales. COMPETITIONS M. Francis MAGGI soumet au Comité de Direction le projet de création d’une Coupe Côte d’Azur U15F à 8 à compter de la saison 2019/2020, projet adopté à l’unanimité. Par ailleurs, il soumet la proposition d’entamer une réflexion sur la création des championnats générationnels U14, U15, U16, U17, U18 et éventuellement U19 à compter de la saison 2020/2021. Les techniciens du DCA sont chargés d’élaborer une étude qui sera soumise à un prochain Comité de Direction. Six équipes du DCA ont été retenues pour participer au championnat U18F R1. En conséquence, seules quatre équipes se sont inscrites dans le championnat U18F à 8 du DCA. Devant la difficulté de faire disputer une compétition attractive, le Comité de Direction envisage d'entreprendre une action auprès du District du Var, afin que les équipes maralpines souhaitant disputer le championnat du Var y soient intégrées. La proposition de la Commission des Championnats qui suggère qu'une étude soit engagée sur l'organisation des finales des championnats du DCA est retenue. En effet, il devient de plus en plus difficile de trouver des terrains en fin de saison. Il serait donc souhaitable, comme le pratique la Commission des Coupes, de demander en début de saison si des clubs sont intéressés pour organiser ces rencontres sur un week-end, la mise à disposition de deux terrains serait recommandable. ARBITRES La Commission des Arbitres sollicite pour la saison 2019/2020, dans le cadre du suivi de l’évolution des indemnités des arbitres, la possibilité de revoir une hausse des tarifs qui serait de 2 € (centre et assistants) en Seniors, U19 et Futsal et 1 € ans les autres catégories de jeunes (U17 à U14) et pour les observateurs de District. Par contre, pour les catégories U12 et U13, les indemnités trop importantes pour les finances des clubs passeraient de 56 € à 50 €, soit 10,7 % de moins. Accord à l'unanimité du Comité de Direction. Le Comité de Direction adopte la proposition de la Commission des Arbitres qui, en application de l'article 6 alinéa 8 de son règlement intérieur, propose la répartition par catégories des 283 arbitres du DCA (District, Ligue et Nationaux). TOUR DE TABLE M. Alain BROCHE souhaiterait connaître d'une part, le nombre de demandes de subvention CNDS dans le 06 concernant les clubs de football et d'autre part, la liste des clubs qui ont obtenu une subvention ainsi que la somme accordée. Le nombre de dossiers qui ont été instruits par le DCA lui sera communiqué. Cependant, le DCA n'a pas connaissance des clubs bénéficiaires ainsi que des sommes allouées. SITUATION FINANCIERES DES CLUBS Mme Christine TASTAVIN présente une liste de 12 clubs redevables, en date du 31/08/2019, des sommes dues au titre du solde définitif de la saison 2018/2019. Aucun engagement de ces clubs ne pourra être pris en compte pour la saison 2019/2020, conformément aux stipulations de l'article 48 des Règlements Sportifs du DCA. ENTENTES 1) SPOC ET ESVL. Club support SPCOC : U12/U13 Féminines et U14/U15 Féminines. 2) AS FALICON et ES SAINT ANDRE-DE-LA-ROCHE. Club support AS FALICON : U10 et U11. 3) AS LEVENS et AO TOURRETTE-LEVENS. Club support AS LEVENS : U10, U11, U12, U13, U15.

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Club support AO TOURRETTE-LEVENS : U17 et U19. 4) AS MONACO et AS TURBIASQUE. Club support AS MONACO : U6, U7, U8 et U9. NOMINATION DES COMMISSIONS Les Commissions sont nommées pour la saison en cours et peuvent être complétées ou modifiées à tout moment. Les Commissions de Discipline et d’Appel Disciplinaire sont nommées pour toute la durée de la mandature (2016/2020) et ne peuvent faire l’objet de modifications, hormis le remplacement d’un membre quittant la Commission.

MEMBRES COMMISSIONS 2019-2020

DÉPARTEMENT DES ACTIVITÉS SPORTIVES COMMISSION DÉPARTEMENTALE DES ARBITRES Président d’Honneur : M. Michel KITABDJIAN Président : M. Gilles ERMANI Vice-Président Délégué : M. Jacques THAON Vice-Présidents : M. Claude COLOMBO M. William HOENIG Membres : M. Roger ATTALI M. Claude STRAMACCIONI M. Julien BARLOZZI M. Victor BERG AUDIC M. Claude CASTROFLORIO M. Sébastien CHILOTTI M. Laurent CONIGLIO M. Fadil DARRAZ M. Yves PARGUER M. Alexandre MARY M. Alain MORETTI M. Julien NUCERA M. Youssef SIAD M. Mathieu VERNICE Membre non arbitre : M. Joseph MURRIS Membre éducateur : M. Pascal BISTARELLI Membres associés : M. Rachid AÏT OUZDI M. Laurent CAPPATTI M. Lucien D'ANGELO M. Stéphan LUZI M. Joffre GRAGLIA M. Loris LEPORATI M. Alexis MARINSALTI M. Loic CHABANE M. Ahmed TALEB M. Ouajdi TOUIHRI Mme Justine CATANIA M. Moez NAGHMOUCHI COMMISSION DES DÉLÉGUÉS Président : M. Franck FUHRER Délégué du Comité de Direction : Mme. Christiane TOTO-BROCCHI

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Secrétaire : Mme Marcelle VIAL Membres : M. Alain BRITO M. Jean Louis CANESTRIER COMMISSIONS DES CHAMPIONNATS ET DES COUPES Superviseur Général : M. Francis MAGGI FOOTBALL A ONZE Président M. Serge BESSI Membres : M. Jacques DUBAR FOOTBALL À EFFECTIF RÉDUIT Président : M. Alain BROCHE Membres : M. Joël BOLLIE M. Ridha DJAFFAL M. Gerald FUSTIER M. Guy LAMBERT M. Patrick LEVY M. Patrick MARTIN M. Jean-Baptiste SCIMECA FOOTBALL DIVERSIFIÉ (ENTREPRISE - SENIORS À 7) Président : M. Gérard LAUGIER Membres : M. William LAURO M. Gérald FUSTIER FUTSAL : Président M. Patrick LEVY Membres : M. Khalil BENCHEIKH M. Raymond LASSERRE BEACH SOCCER ET FOOT VOLLEY Président : M. Nicolas BAUDOIN Membre M. Pascal BISTARELLI CHAMPIONNATS FÉMININS Président : M. Jean Claude SCHMIDT Membres de droit : M. Jérémy GUEDJ (CTD) M. Sofiane BOUSDIRA (CDFA) M. Stéphane GALIANO COMMISSION DES COUPES Président d’Honneur : M. Fred ATLANI Président :

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M. Julien LANDUCCI Membres : M. Marc BENINCASE M. Marc CORNU M. André-Pierre COUFFET (Coupes Féminines) M. Jean-Paul DELALANDE M. Patrick MARTIN (Coupes U13-U12) M. Denis RICCI M. Romain SENESI COMMISSION DES TOURNOIS Président : M. Gilles ERMANI Membres : M. Claude CASTROFLORIO M. Jérémy GUEDJ M. Patrick SCALA

DÉPARTEMENT TECHNIQUE COMMISSION TECHNIQUE Présidente : Mme Rosette GERMANO Coordination Technique : M. Francis MAGGI Secrétaires et audits : M. Claude GIMENEZ M. Jacques PELERINS Membres de droit : M. Jérémy GUEDJ (CTD) M. Sofiane BOUSDIRA (CDFA) M. Stéphane GALIANO Membres : M. Mickaël ABOU M. Dritan ASMILARI M. Jean-Jacques ASSO M. Peter BESNARD M. Jérémy BOUCHACOURT M. Vito BRUNO Mile Laura BUDIN M. Gilbert CASTELLO M. Michel CAVARGINI M. Jean-Pierre COLACICCO M. Samuel DELCROIX M. Christophe DUPONT M. Éric ESCATO M. Riad KAAFARANI M. Patrick LEVY M. Didier MARZOUK Mlle Gaëlle MAUDUIT M. Olivier PACE M. Anthony PAOLINO M. Jérémy RENNA M. Claude RONDEAU Mme Carine ROSA M. David SAFFIOTI M. Stéphane SALOMON M. Guy SPORN DÉVELOPPEMENT DU FOOTBALL FÉMININ ET FÉMINISATION Présidente : Mme Laurence ANTIMI

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Coordination Technique : M. Francis MAGGI Mme Rosette GERMANO Secrétaire : Mlle Laura BUDIN Membres de droit : M. Jérémy GUEDJ (CTD) M. Sofiane BOUSDIRA (CDFA) M. Stéphane GALIANO Membres : Mme Patricia ARNOUX Mme Sylvie BAUS LEGRAND M. Patrice BOYER M. André-Pierre COUFFET M. Adrien DALMASSO Mme Geneviève ÉVRARD Mme Patricia FONTAN M. Fabrice KLEIN M. Afid MARZOUK Mlle Gaëlle MAUDUIT M. Jean Marc RESSAIRE Mme Carine ROSA M. Stefano TOMBA

DÉPARTEMENT RÉGLEMENTATION COMMISSION D'APPEL DISCIPLINAIRE (2016/2020) Président : Me Nicolas DONNANTUONI Délégué du Comité de Direction : M. Georges ROMANO Membres : Me Patrick MATHIEU M. Alain MORETTI M. Didier MOUROT M. Pierre TABONI COMMISSION GÉNÉRALE D'APPEL Président : Me Nicolas DONNANTUONI Délégué du Comité de Direction : M. Georges ROMANO Membres : M. Francis MAGGI M. Pierre TABONI Mme Christine TASTAVIN COMMISSION DE DISCIPLINE (2016-2020) Membre d’honneur : M. Jean-Charles BALLESTER Président : Me Christian POMATTO Vice-Président : Mme Christine TASTAVIN Membres : M. Romain BARRIERA M. Jean DUDILLIEU M. Pierre LAFON M. Jean MILITON M. Patrick MONICA M. Serge PERAGNOLI

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M. Alain PUJOL REY M. Gérard RENAUDO M. Claude STRAMACCIONI Instructeur: M. Stéphane DUDILLIEU Chargé des appels : Le Bureau du Comité de Direction COMMISSION D'APPLICATION DES PEINES Président : M. Jean MILITON Membre : M. Jean DUDILLIEU COMMISSION DU STATUT DE L’ARBITRAGE Président : M. Claude COLOMBO Membres : M. Claude CASTROFLORIO M. Gilles ERMANI M. Stéphane SALOMON M. François ROUSTAN M. Patrick SCALA M. Jacques THAON COMMISSION DES STATUTS ET RÈGLEMENTS Président : Me Jean SAFFORES Délégué du Comité de Direction : M. Pierre LAFON Membres : M. Gérard DARMON M. Christian FLAMINI M. Vincent SUAVET COMMISSION SPORTIVE Président : M. Jean MILITON Délégué du Comité de Direction : M. Pierre LAFON Membres : M. Jacques DALMASSO M. René DALMASSO M. Jean DUDILLIEU M. William LAURO COMMISSION DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES Président : M. Marc ERETEO Délégué du Comité de Direction : M. Gérard ALUNNI Membres : Mme. Régine CANDILLON M. Claude CONTI M. Olivier PACE M. Denis RICCI

DÉPARTEMENT RESSOURCES COMMISSION DES FINANCES : Président : M. Edouard DELAMOTTE

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Membres : M. Claude COLOMBO M. Gérard FRATANI M. Bernard JAMMES M. Pierre LAFON M. Jacques OPERTO Mme Christine TASTAVIN DÉTECTION, RECRUTEMENT ET FIDÉLISATION DES ARBITRES Président : M. Gilles ERMANI Vice-Président : M. Claude COLOMBO Conseiller Technique : M. Michel KITABDJIAN Membres : M. Roger ATTALI Mme Bianca Elena GUIRAN M. Laurent CONIGLIO M. Alain IOZIA M. Stéphan LUZI

COMMISSIONS ET DÉLÉGATIONS DIVERSES COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LES INCIVILITÉS M. Alain BROCHE M. Gérard ALUNNI M. Édouard DELAMOTTE COMMISSION ÉVÉNEMENTIELLE Président : M. Norbert MUZYCZYN Délégué du Comité de Direction : M. Georges ROMANO Membres : Mme Patricia DEPAOLI M. Jacques LAFRANCE Mme Dany MUZYCZYN M. Patrick SCALA M. Armand SCHWITZER Mme Patricia SCHWITZER COMMISSION DE LA COMMUNICATION ET PROMOTION du FOOTBALL Président : M. François ROUSTAN Délégué du Comité de Direction : M. Édouard DELAMOTTE Membres : Mme Christine TASTAVIN M. Yoan DENIS M. Stéphane DUDILLIEU M. Maxime LABAIL M. Frédéric MINERVA COMMISSION MÉDICALE Président : Dr. Joël SIMON (Chargé du contrôle des dossiers médicaux des arbitres) Membres : Dr Simon BIHAR Dr Michel GAILLAUD Pr Yves JACOMET

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Dr Louis TIBONI COMMISSION SOCIALE Président : M. Michel KITABDJIAN Délégué du Comité de Direction : M. Édouard DELAMOTTE Membres : M. Claude COLOMBO M. Pierre LAFON Dr. Joël SIMON Mme Christiane TOTO-BROCCHI COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES Président : M. Gérard FRATANI Membres : M. Stéphane DUDILLIEU Me Nicolas DONNANTUONI Me Patrick MATHIEU COMMISSION DE L’ÉTHIQUE Présidente : MME. Nathalie PANTALEON Délégué du Comité de Direction : M. Pascal BISTARELLI Membres : M. Nicolas BAUDOIN M. Stéphane GALIANO COMMISSION DE MÉDIATION Président : M. Patrick SCALA Membres : Mme Patricia ARNOUX M. Claude COLOMBO Me Christian POMATTO COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES CLUBS Président : M. Patrick SCALA Référent LFA : M. Édouard DELAMOTTE Membres : M. Stéphane DUDILLIEU M. Christian FLAMINI M. François ROUSTAN DELEGUÉ A LA SÉCURITÉ : M. Alain MORETTI CHARGÉ DE LA GESTION DES MATCHES À COUVRIR PAR DES OFFICIELS M. Serge BESSI DÉLÉGUÉ AUPRES DU CDOS M. Alain BROCHE DÉLÉGUÉ AUPRÈS DE LA DDCS M. Édouard DELAMOTTE

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DÉLÉGUÉS FFSU - UNSS - USEP Mme Laurence ANTIMI M. Pascal BISTARELLI M. Sofiane BOUSDIRA M. Gilles ERMANI M. Stéphane GALIANO M. Jérémy GUEDJ La séance est levée à 21h30. Président, Le Secrétaire de séance, M. Edouard DELAMOTTE. M. Francis MAGGI.

COMMISSION GENREALE D’APPEL

Se réunit sur convocation

MODALITES RECOURS La présente décision est susceptible d’Appel auprès de la Ligue de la Méditerranée, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement avec entête du club ou avec entête de l’adresse de la messagerie officielle du club ouverte à la Ligue, dans un délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. A la demande de la Commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Les frais de dossier d’un montant fixé dans les dispositions financières sont débités du compte du club appelant.

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Réunion du 06 septembre 2019 Président : Me Nicolas DONNANTUONI. Présents : MM. Didier MOUROT, Alain MORETTI, Georges ROMANO. Excusé : M. Patrick MATHIEU. AFFAIRE N°02G Appel de l’ES HAUTE SIAGNE contre une décision de la Commission des Championnats du 22 août 2019, validant le repêchage de l’US MANDELIEU, premier descendant en Séniors D3 au détriment de l’ES HAUTE SIAGNE, club le mieux classé de la division inférieure. L’ES HAUTE SIAGE est représentée par Monsieur Jérémy RENNA, correspondant, ce en l’état d’un mandat adressé au District de la Côte d’Azur le 03 septembre 2019. L’appelante conteste l’application, selon elle erronée, faite par la Commission des Championnats de l’article 41 des Règlements Sportifs du District ayant procédé au repêchage de l’US MANDELIEU alors qu’il appartenait, au regard de la décision de retrait du championnat du FC GOLFE JUAN, d’y substituer le club le mieux classé de la division inférieure, ici Séniors D4, et ce suivant l’ordre du classement. La Commission, après avoir entendu le club appelant, relève que : Le 28 mai 2019, le FC GOLFE JUAN a informé le District de la Côte d’Azur de sa décision de ne pas engager d’équipe Séniors la saison qui suivrait.

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Par mail du 04 juin 2019, ce même club informait le District de sa décision de finalement maintenir l’inscription de son équipe première sous réserve de la décision définitive qui serait prise lors de l’assemblée générale du 14 juin 2019. Le même jour, le District a pris acte des mails successifs du FC GOLFE JUAN et dans le cas où la décision de retrait serait confirmée, précise qu’il serait alors pris comme date de référence celle du premier courriel (28 mai 2019). On rappellera ici que l’application de l’article 41 des Règlements Sportifs du District fixe comme date butoir pour procéder d’abord au repêchage d’un club descendant, ou à défaut l’attribution au club le mieux classé de la division inférieure suivant l’ordre de classement, celle du 15 juin. Il apparaît qu’à cette date, le FC GOLFE JUAN était en l’état de sa dernière décision qui était celle, à titre conservatoire, de maintenir l’inscription de son club en championnat. Cette décision a d’ailleurs été confirmée au District, ainsi que cela apparaît au procès-verbal de la Commission des Championnats du 20 juin 2019, qui précise que suivant un courriel du 19 juin 2019, le FC GOLFE JUAN, suite à l’assemblée générale du 14 juin 2019, avait décidé de réengager son équipe en Séniors D3. A ce stade, la Commission constate d’abord que le FC GOLFE JUAN, contrairement à son mail du 28 mai 2019, n’a pas confirmé sa décision de retrait. De la sorte, il ne pouvait donc être retenu comme date de sa décision celle du 28 mai 2019. Surabondamment, la décision finalement contraire prise par le FC GOLFE JUAN et son assemblée générale aurait dû être portée à la connaissance du District au plus tard le 15 juin 2019, ce qui n’a pas été le cas. Partant de là, à l’égard d’une décision d’abord de réinscription de l’équipe intervenue le 19 juin 2019, puis d’une nouvelle volte-face intervenue le 19 août suivant, les conditions prévues par l’article 41 des Règlements Sportifs du District en vue de repêcher l’US MANDELIEU n’étaient absolument pas réunies. La chronologie des évènements nécessitait de faire application, comme le soutient l’ES HAUTE SIAGNE, des modalités d’attribution prévues dans l’hypothèse d’une décision d’un retrait de club postérieurement au 15 juin. De la sorte, la Commission décide d’entrer en voie de réformation en considérant que l’appel de l’ES HAUTE SIAGNE est régulier en la forme et fondé, dès lors que la décision de la Commission des Championnats du 22 août 2019 s’est fondée sur une mauvaise interprétation des dispositions de l’article 41 des Règlements Sportifs du District, en ce qu’il y avait lieu non pas de repêcher l’US MANDELIEU, mais d’attribuer au club le mieux classé de la division Seniors D4 suivant l’ordre du classement, ici l’ES HAUTE SIAGNE, le remplacement de l’équipe du FC GOLFE JUAN retrayante. La présente Commission décide donc d’annuler le repêchage de l’US MANDELIEU, ayant ainsi pour effet de voir ce club, pour la saison 2019/2020 participer au championnat Séniors D4, et valider la montée en catégorie supérieure Séniors D3 de l’ES HAUTE SIAGNE. Dit que les frais de cette procédure d’appel resteront à la charge de l’ES HAUTE SIAGNE. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Me Nicolas DONNANTUONI. M. Georges ROMANO.

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COMMISSION DES CHAMPIONNATS A 11

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.34

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Procès-Verbal N°4

Réunion du 12 septembre 2019 Président : M. Serge BESSI Membres : M. Jacques DUBAR HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 06.10.19). ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission des Championnats à 11 (Seniors à U14) : [email protected] ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois :

- Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match) : 10 jours avant la date initiale de la rencontre.

- Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre.

Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées.

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REPRISE DES CHAMPIONNATS La reprise des divers championnats 2019-12020 du District de la Côte d’Azur aura lieu le 15 Septembre 2019 à l’exception des catégories Seniors D5, U17 D3 Poules B et C, U15 D4 (sous réserve pour ces trois catégories de l’engagement d’équipes permettant la constitution de poules de 12), des U14 D1 et U14 D2 pour lesquelles la reprise est prévue le 22 septembre 2019. HORAIRES DES RENCONTRES Un nouveau système de diffusion des horaires ayant été mis en place, nous vous demandons de vérifier la bonne prise en compte de ces derniers et, en cas d’anomalie constatée, nous vous emercions de bien vouloir contacter la Commission des championnats par mail ([email protected]) ou par téléphone (04.92.15.80.34 les lundi et jeudi après-midi). CHANGEMENT DE NUMEROTATION DES EQUIPES Pour des raisons informatiques et afin d’adopter la même numérotation que la Fédération Française de Football, nous sommes amenés à modifier les numéros de nos équipes. Ainsi les U14 seront l’équipe 1 et les U15 les numéros suivants, les U16 équipe 1 et les U17 les suivants, les U18 équipe 1 et les U19 les suivants. Ce changement permettra de plus à toutes les équipes de pouvoir éditer leurs Feuilles de Match Informatisées, ce qui n’aurait pas été possible sans cette modification. CORRESPONDANCE FC Carros : Désirant engager une équipe en Seniors D5. Nécessaire fait. Celle-ci prend la place de l’exempt en Poule B FC Beausoleil et ROS Menton : Désirant créer une Entente en U17, club support FC Beausoleil (courriel du 12.09.19). Nécessaire fait. En U17 D2 l’Entente s’appellera FCB/ROSM 1. En U17 D3 C, elle sera désignée par FCB/ROSM 2 en entraînera par conséquent le retrait de l’équipe du ROSM 1, ramenant le nombre d’équipes de la Poule à 9. MODIFICATION CALENDRIERS SENIORS D3 A et D4 A (Décision de la Commission Générale d’Appel) Par décision du 6 septembre 2019, la Commission Générale d’Appel du District de la Côte d’Azur, saisie par l’ES Haute Siagne, a réformé la décision de la Commission des Championnats à 11 repêchant l’US Mandelieu en Seniors D3 et a validé l’accession dans cette catégorie de l’ES Haute Siagne. L’intégralité de cette décision a été mise en ligne ce jour sur le site du District de la Côte d’Azur. Par conséquent, la 1ère journée de Championnat du 15.09.19 a été modifiée de la manière suivante : Seniors D3 A : Haute Siagne 1 / FC Antibes 2 (50135.1) Horaire à nous adresser d’urgence Seniors D4 A : FC Mougins 3 / US Mandelieu 2 (50269.1) Horaire inchangé 13h00 Valmasque FORFAITS GENERAUX ET RETRAIT D’EQUIPES SC Mouans-Sartoux : Déclarant Forfait Général pour son équipe U15 D3 A (courriel du 09.09.19). Nécessaire fait. Cette dernière ne sera pas remplacée, toutes les équipes U15 D3 ayant été repêchées et plus aucune équipe U15 D4 susceptible de monter n’étant disponible. La Poule A comportera par conséquent un exempt. AS Moulins : Déclarant Forfait Général pour son équipe U15 D3 B (courriel du 12.09.19). Nécessaire fait. Cette dernière ne sera pas remplacée, toutes les équipes U15 D3 ayant été repêchées et plus aucune équipe U15 D4 susceptible de monter n’étant disponible. La Poule B comportera par conséquent un exempt. FC Carros : Déclarant Forfait Général pour son équipe U19 D2 B (Courriel du 10.09.19). Nécessaire fait. La Poule des U19 D2 B comporte donc un exempt. FC Mougins : Déclarant Forfait Général pour son équipe U19 D1 (courriel du 11.09.19). Nécessaire fait. L'équipe du CASE 2 qui a terminé 2ème du Championnat 2018-2019 et qui possède le meilleur quotient, est promue en U19 D1 et prend la place du FC Mougins. De ce fait, la Poule U19 D2 A se trouve ramenée à 11 équipes et 1 exempt. La 1ère journée de Championnat du 15.09.19 se trouve modifiée de la manière suivante : - U19 D1 : CASE 2 / VSJBFC 2 (50398.1) Dimanche 15.09.19 à 13h00 (treize heures) au stade Hairabedian 2 - U19 D2 A : CASE 2 / US Biot 1 (50464.1) est définitivement annulée Gazélec : Retirant son équipe U15 D4 suite à son engagement en U14 D2 G

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RENCONTRES REPROGRAMMEES LE 15.09.19 Suite au forfait de l’AOTL/Levens qui devait jouer en Coupe Gambardella contre l’US Biot le 15.09.19, la rencontre de Championnat prévue qui avait été reportée est de nouveau reprogrammée : U19 D2 B : AS Moulins 1 / AOTL-Levens 1 (50534.1) Dimanche 15.09.19 13h00 Parc 2 INVERSION DE RENCONTRES DU 15.09.19 U15 D2 A : CA Peymeinadois 1 / AS Roquefort 1 (50923.1) le 22.09.19 Capponi 17h30 AS Roquefort 1 / CA Peymeinadois 1 (50923.2) le 19.01.20 Roquefort DESIDERATAS AS SOSPEL : Fixe les horaires à domicile de l’équipe Seniors D5 le dimanche à 15h CASE : souhaiterait pouvoir jouer le dimanche après-midi à partir de 15h en Seniors D5 CASE : souhaiterait pouvoir jouer le dimanche après-midi à partir de 13h en U19 D2 (équipe 2) CASE : souhaiterait pouvoir jouer le dimanche matin à 9h en U19 D2 (équipe 3) CASE : souhaiterait pouvoir jouer le dimanche matin en U17 D2 B SC MOUANS SARTOUX : souhaiterait jouer de préférence le samedi après-midi ou en début de soirée en U15 D2 FC ANTIBES : souhaiterait jouer à domicile le samedi à 18h en U19 D2 JS JUAN LES PINS : Souhaiterait jouer le samedi en U15 D2 CAVIGAL : souhaiterait jouer de préférence le samedi après-midi ou en début de soirée en U15 D1 CAVIGAL : souhaiterait pouvoir jouer le dimanche matin à 9h en U15 D2 FC BEAUSOLEIL : souhaiterait jouer de préférence le samedi après-midi en U17 D3 ST SYLVESTRE : Souhaiterait jouer de préférence à Hairabedian ST SYLVESTRE : Souhaiterait jouer de préférence le samedi après-midi en U17 D1, U14 D1 G et U14 D4 ST SYLVESTRE : Souhaiterait jouer de préférence le dimanche en U19 D2, U17 D2, U15 D2 et U15 D3 CROS DE CAGNES : Souhaiterait que les rencontres U17 D1 soient programmées le samedi STADE DE VALLAURIS : Souhaiterait que les U15 D4 jouent le samedi ES VILLENEUVE LOUBET : Souhaiterait que les U17 D3 et les U14 D2 G puissent jouer les dimanche matin. O. SUQUETTAN CANNES CROISETTE : Souhaiterait que les U17 D3 A puissent jouer le samedi après-midi. GAZELEC : souhaiterait jouer de préférence le samedi après-midi en U14 D2 G. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Jacques DUBAR

COMMISSION DES COUPES

Se réunit le mardi à 16 heures Ligne directe : 04.92.15.80.32



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Procès-verbal N°04 Réunion du 10 Septembre 2019

Président : M. LANDUCCI Julien. Présent(s) : MM. Marc BENINCASE, Jean-Paul DELALANDE, Denis RICCI, Gérard AUDEL. Excusé(s) : MM. Marc CORNU, Romain SENESI.

RAPPEL TOUT CLUB RECEVANT DOIT FAIRE CONNAITRE LA DATE, LE LIEU ET L’HORAIRE DE LA RENCONTRE, AVANT LA DATE BUTOIR FIXEE PAR LA COMMISSION DES COUPES. TOUT CLUB RECEVANT NE RESPECTANT PAS CES INSTRUCTIONS SERA DECLARE FORFAIT. LES CLUBS RECEVANTS SONT EGALEMENT INFORMES QU’ILS DOIVENT SAISIR LES RESULTATS DANS LES 48 HEURES.

FESTIVAL U12 – U13 DATE RETENUE POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL U12 – U13 Tour 1: 12/10/2019 Tour 2: 01/02/2020 FINALES: 21/03/2020 Afin de faciliter l’organisation et la gestion administrative des sites organisateurs de cette compétition, éviter un trop grand nombre de forfaits, les engagements des équipes aux Festivals U13 et U12 sont réalisés sur FOOTCLUBS. Chaque club peut engager le nombre d’équipes qu’ils désirent. Chaque forfait sera sanctionné de l’amende en vigueur dès le 1er tour du Festival U12 et U13. LA DATE LIMITE DES INSCRIPTIONS EST FIXE AU MARDI 10/09/2018. AUCUN ENGAGEMENT NE SERA PRIS EN COMPTE APRES CETTE DATE LIMITE. A ce jour se sont porté candidat pour l’organisation du premier tour : - L’US Biot à Biot - Le SC Mouans Sartoux à Mouans Sartoux. - Le FC Beausoleil à Beausoleil - L’US Cap d’ail à Cap d’ail - L’ES Contes à Contes. - Le FC Carros à Carros - L’ES Baous Foot à la Gaude - L’ASCCF à Sauvaigo à Cagnes Sur Mer Une dizaine de sites étant nécessaire pour accueillir le festival, les clubs désirant accueillir les rencontres sont invités à adresser leur candidature au secrétariat du district. Cahier des charges pour l’organisation du Festival U12 – U13 1 sono – 1 table + des chaises (prévoir abri en cas de pluie) mise à disposition de dirigeants du club (minimum 2). Prévoir des ballons et des chasubles.

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LISTE DES CLUBS ENGAGES : Festival U13 : 73 équipes engagées à ce jour. Les engagements sont ouverts jusqu’au 10/09/2019. Festival U12 : 68 équipes engagées à ce jour. Les engagements sont ouverts jusqu’au 10/09/2019. Liste des clubs et nombre d’équipes engagées par club à ce jour:

Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Julien LANDUCCI M. Denis RICCI

Equipes engagés U12 U13 Equipes engagés U12 U13

AS CANNES 3 3 FC CIMIEZ 2 2

ASCCF 4 3 FC ANTIBES 1 1

AS FONTONNE 2 2 FC CARROS 2 1

JS JUAN LES PINS 2 2 FC VALLEES 0 1

SP COC 1 1 FC MOUGINS 2 3

US MANDELIEU 2 2 FC VJSB 3 3

FMC 1 0 FC BEAUSOLEIL 1 1

CDJ ANTIBES 0 1 GAZELEC 2 2

AS ROQUEBRUNE CAP 2 2 MONTET BORNALA 1 1

AVS LEVENS 1 2 OS CANNES CROISETTE 1 1

AS MOULINS 1 1 RC GRASSE 2 3

CAVIGAL 2 2 ST LAURENT 1 2

CA PEYMEINADE 2 2 SC MOUNS SARTOUX 2 2

ROS MENTON 1 1 ASTAM 1 1

ECM VICTORINE 2 2 TRINITE 1 0

ES CONTES 1 1 US BIOT 0 1

ES VILLENEUVE LOUBET 1 1 US CAP D’AIL 2 2

ES BAOUS FOOT 1 1 US PEGOMAS 1 1

ES ST ANDRE 1 0 FC GOLFE JUAN 1 2

ESSNN 3 3 US PLAN DE GRASSE 1 1

AS PTT NICE 1 1 US VALBONNE 1 2

ES CANNET ROCHEVILLE 3 3 USCBO 2 2

TOURETTES/LOUP 0 1 USRVN 1 1

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COMMISSION FOOTBALL A HUIT U10 – U11 – U12 – U13

Se réunit les lundis et vendredis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35



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Réunion du 09 septembre 2019 Président : M. Alain BROCHE Présents : MM. Guy LAMBERT – Patrick LEVY – Ridha DJAFFAL – Patrick MARTIN - Jean-Baptiste SCIMECA Procès-verbal n°01 ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission du Foot Réduit (U13 à U6) : [email protected] QUELQUES DATES IMPORTANTES: - 14 septembre : JA U10/U11 à la Lauvette - 14 septembre : Inter Clubs U12-U13 - 21 septembre : Phase 1 : 1ère journée Critérium - 28 septembre : Phase 1 : 2ème journée Critérium - 05 octobre : Phase 1 : 3ème journée Critérium - 12 octobre : 1er tour « Festival » Calendriers : Les calendriers sont disponibles sur le site du District. Vous êtes priés de communiquer vos horaires le plus rapidement possible.

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INFORMATIONS : ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois : - Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match) : 10 jours avant la date initiale de la rencontre - Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la Rencontre. Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées ; HORAIRES DES RENCONTRES Un nouveau système de diffusion des horaires ayant été mis en place, nous vous demandons de vérifier la bonne prise en compte de ces derniers et, en cas d’anomalie constatée, nous vous remercions de bien vouloir contacter la Commission du Foot Réduit par mail ([email protected]) ou par téléphone (04.92.15.80.35 les lundis et vendredis après-midi). Rappel « RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS FOOTBALL À EFFECTIF REDUIT » - « CARACTERISTIQUES et ORGANISATION DU FOOTBALL A EFFECTIF REDUIT Foot à 4, Foot à 5, Foot à 8 » - « Organisation du Foot à 8 » ARTICLE 3 PHILOSOPHIE ET OBJECTIFS DE ''L'INTERCLUBS" U10 à U13 :

· Rassembler des clubs du même secteur voire inter-secteurs avec des équipes de même niveau,

· Echanger et rencontrer les parents des différents clubs, · S'investir auprès des autres « familles » (arbitrage, supporters...), · Permettre aux éducateurs de vérifier le juste niveau de leurs équipes, · Créer un moment d'échanges entre les clubs.

ARTICLE 5 PHILOSOPHIE ET OBJECTIFS DES RENCONTRES « CRITERIUM » U13, U12, U11 et U10 lors de la phase 1: Elles se déroulent en 3 journées. . Elles comprennent :

· 1 défi. o Points importants :

§ Le défi est à faire obligatoirement avant le match, § La feuille du DEFI sera traitée comme une feuille de match.

· 1 match de 2 mi-temps. · Les résultats sont pris en compte pour déterminer le niveau d'évolution des équipes dans la 3ème phase. Toutefois, les clubs ou le District pourront en tenir compte pour modifier les niveaux d'évolution des équipes jusqu’au lundi suivant la fin de la 1ère phase. Le décompte des points est le suivant :

· Le défi : o Gagné : 1 pt o Nul : 0,5 pt o Perdu : 0 pt o Non fait : -1pt aux 2 équipes o Feuille non envoyée : -1pt (pour le club recevant) o

· Le match : o Gagné : 3 pts o Nul : 1 pt o Perdu : 0 pt o Forfait : -1 pt

ARTICLE 7 Les clubs inscrits au Niveau 1 doivent obligatoirement participer à:

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· La journée « lnter-Clubs », · La journée « Foot de Coeur ».

Sans cette participation à ces 2 journées, les clubs susceptibles d'accéder en poule Elite pourront se voir interdire la montée. Pour pouvoir accéder en poule « Elite », l’équipe doit obligatoirement participer au niveau 1 lors des phases 1 et 2. IMPORTANT : N’oubliez pas d’envoyer au District le document « Feuille de Présence InterClubs » téléchargeable sur le site du District dans « Documents » puis « Docs téléchargeables » puis « Foot à 8 (U10 à U13)». Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Patrick LEVY

COMMISSION SENIORS A 7

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.36



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Réunion du 11 septembre 2019 Présents : MM. Gérard LAUGIER – William LAURO La commission vous informe que le championnat débutera la semaine 42 (du 14 au 18.10.2019). Les clubs extérieurs de Nice doivent communiquer le plus rapidement possibles les horaires et implantations de leurs rencontres ainsi que leur desiderata. Important : Les inscriptions seront clôturées le 15 septembre 2019. HORAIRES DES RENCONTRES Un nouveau système de diffusion des horaires ayant été mis en place, nous vous demandons de vérifier la bonne prise en compte de ces derniers et, en cas d’anomalie constatée, nous vous remercions de bien vouloir contacter la Commission par téléphone 04.92.15.80.36 le mercredi après-midi) ou par mail ([email protected]). Le Secrétaire de séance : M. Gérard LAUGIER

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COMMISSION FOOTBALL DES ARBITRES




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Procès-verbal n°02

Réunion de bureau du 05 septembre 2019 Président : M. Gilles ERMANI Présents : MM. Jacques THAON - Claude CASTROFLORIO– Roger ATTALI - Julien NUCERA Alexandre MARY. Excusé : MM .Sébastien CHILOTTI - Youssef SIAD. Assiste : M. Laurent CAPPATTI. Début de la séance : 19h00 Le Président souhaite la bienvenue aux membres du bureau. Le Président passe ensuite à l’ordre du jour après avoir approuvé le PV N°01 du 30 août 2019. 1 – CORRESPONDANCE Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2 – DEPARTEMENT TECHNIQUE La CDA prend acte de la décision d’arrêter l’arbitrage de M. MARIC Enzo ancien JAF et le remercie chaleureusement pour les services rendus à l’arbitrage, et notamment dans la formation des nouveaux arbitres du bassin grassois.

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La CDA prend acte de l’arrivée de nouveaux arbitres : M. MATEI Denis de la Ligue de Paris Île de France et M. GUESDON Enzo (JAF) du Pays de La Loire. La CDA a finalisé le déroulement des tests physiques du 07 septembre 2019. M. COLOMBO Claude représentant des arbitres au sein de notre Ligue et M. ERMANI Gilles sont conviés à la réunion plénière de la CRA le vendredi 6 septembre 2019. La CDA félicite M. STRAMACCIONI Claude pour sa nomination et intégration auprès de la CRA au poste de référent féminin. A ce jour, 250 arbitres ont renouvelé leur licence. 3 – DEPARTEMENT DESIGNATIONS La CDA a finalisé les désignations pour la journée des 7 et 8 septembre 2019. Fin de séance : 22h00. Le Président de la CDA Les Secrétaires de séance : M. Gilles ERMANI M. MARY Alexandre M. CAPPATTI Laurent

COMMISSION FOOTBALL DES ARBITRES




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Procès-verbal n°03

Réunion de bureau du 12 septembre 2019 Président : M. Gilles ERMANI. Présents : MM. Youssef SIAD - Claude CASTROFLORIO - Sébastien CHILOTTI – Jacques THAON —Julien NUCERA - Roger ATTALI - Alexandre MARY – Laurent CAPPATTI.

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Le Président souhaite la bienvenue aux membres du bureau, ainsi qu’à MM CHABANE Loïc et MARINSALTI Alexis qui assistent à la réunion. Le Président passe ensuite à l’ordre du jour après avoir approuvé le PV N°02 du 5 septembre 2019. La CDA félicite Monsieur ARB CHAABA Rabah pour la naissance de son fils Yanis. La CDA adresse ses plus sincères condoléances à Monsieur MOUMNASSI Karim dont le frère est décédé. La CDA adresse également ses plus sincères condoléances à Monsieur MEDAM Claude suite au décès de son père Emile ancien membre de la CRA de la Ligue de la Méditerranée. 1 - CORRESPONDANCE Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2 – DEPARTEMENT TECHNIQUE Le samedi 7 septembre 2019, 136 arbitres ont participé aux différents tests physiques au stade Charles Ehrmann sur la pelouse du parc Honneur, avec un ciel clément et une température modérée. 14 échecs ont été constatés soit 10,3 % des participants. Une session de rattrapage est prévue le samedi 21 septembre 2019 pour ces arbitres ainsi que ceux absents lors de la première convocation. 100 arbitres sont venus passer un contrôle des connaissances théoriques (questionnaire avec QCM) le samedi après-midi au siège du district. Les cours sur les modifications des lois du jeu ont débuté la semaine dernière avec une présence importante notamment pour les JAD et les stagiaires (30 présents). 115 arbitres ont passé le test théorique à ce jour. Toutes les salles pour les formations des candidats à l’arbitrage sont réservées à Grasse au stade de la Paoute (début 30/09/2019), à Nice salle de presse au stade Charles Ehrmann (2 octobre 2019) et au CAL à Bon Voyage (1er octobre 2019). A ce jour, 255 arbitres ont renouvelé leur licence avec 173 dossiers médicaux de District réceptionnés. La CDA remercie le Docteur Joël SIMON pour avoir traité tous ces dossiers médicaux. 3 – DEPARTEMENT CONTROLES Les 14 et 15 septembre 2019, 9 parrainages auront lieu en catégorie U15 afin d’accompagner les stagiaires dans cette catégorie. 4 – DEPARTEMENT DESIGNATIONS Le département des désignations a rencontré de grandes difficultés pour désigner les arbitres nécessaires pour couvrir toutes les rencontres régionales et départementales pour le week-end du 14 et 15 septembre 2019. Vu les effectifs d’arbitres désignables à ce jour, la CDA ne sera pas en mesure et ce jusqu’à nouvel ordre, de couvrir le championnat U12 Niveau 2. Fin de séance : 23h00. Le Président de la CDA : Les Secrétaires de séance : M. Gilles ERMANI M. MARY Alexandre M. CAPPATTI Laurent

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COMMISSION DES DELEGUES




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Procès-verbal N°01

Réunion du 02 septembre 2019

Président : M. Franck FUHRER. Présents : MME Marcelle VIAL – MM. Alain BRITO – Jean Louis CANESTRIER. Ø Analyse et contrôle : Rencontres en Coupe de France – 2ème tour - du 1er Septembre. Ø Réunion de rentrée des Délégués « Côte d’Azur et Var » - « Permis de conduire » et « Séniors Ligue » : Elle s’est déroulée le Mercredi 28 Août à 18 Heures à la Maison des Associations – 57 avenue de Verdun à Fréjus. Ø Réunion de début de saison – Lundi 9 Septembre à 18 H 30 – Stade Sauvaigo à Cagnes-sur-Mer. Préparation de l’ordre du jour qui sera abordé lors de cette réunion de rentrée. Ø Nouvelles candidatures : Accueil de Messieurs Haykel AOUNI et Pascal MISIACZYK pour intégrer le corps des délégués. Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Franck FUHRER Mme Marcelle VIAL

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COMMISSION DES DELEGUES




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Procès-verbal N°02

Réunion du 09 septembre 2019 Président : M. Franck FUHRER Présents : MME Marcelle VIAL – MM. Alain BRITO – Jean Louis CANESTRIER Ø Réunion de rentrée des délégués – Lundi 9 Septembre à 18 H 30 – Stade Sauvaigo : « Ce qui vous est demandé pour la rédaction de vos rapports » : Ce document a été réactualisé et modifié en conséquence pour faciliter la rédaction de vos rapports de délégation en District – Ligue Méditerranée – U 17 et U 19 Nationaux. Ø Nouvelles candidatures : Messieurs Haykel AOUNI et Pascal MISIACZYK sont convoqués dans le b u r e a u d e l a Commission le Lundi 16 Septembre à 17 Heures pour une nouvelle phase de formation théorique.

Ø Désignations : En « District » et « Jeunes Ligue » des 14 & 15 Septembre.

Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Franck FUHRER Mme Marcelle VIAL