Présenté par Mohamed Ali M’rad

1. Financement d’Action1. Mudharaba2. Musharaka

2. Financement de Dette1. Murabaha2. Ijara3. Salam3. Salam4. Qardh Hassan

3. Titrisation1. Sukuk2. Titrisation

4. Takaful1. Structure de Capital2. Structure de Dette3. Modèle Hybride

2

� Similaire à un Fonds Commun de Placement� L’Investisseur Rabbu al-maal fournit le capital à

l’intermédiaire financier ou Opérateur (Mudharib)� Seul le Mudharib a le droit de gérer le Fonds mais

l’investisseur doit être informél’investisseur doit être informé� Le Mudharib est récompensé (pour sa gestion) par

une part convenue à l’avance des profits avec la possibilité de frais fixes de mise en place

� Toute perte est à la charge de l’investisseur� Le Mudharib peut constituer des provisions et des

réserves pour « lisser » la profitabilité

3

Rabbu al-maal(Investors)

Investments Profits Distribution

4

Mudharaba MudharibMudharaba Fee

� Mudharaba al-Muqayyada : restreinte à une opération spécifique

� Mudharaba al-Mutlaqa : non restreinte

5

� Exemple: US Global Telecom :� La société a subi une dégradation de la notation de

sa dette entrainant un renchérissement de son financement et elle n’a pas souhaité faire appel à la dette qui aurait entrainé une dégradation dette qui aurait entrainé une dégradation supplémentaire de ses ratios et donc de sa notation

� Elle est entrée en Mudharaba avec United Qatar Bank pour acheter des produits auprès de ses fournisseurs pour $1 milliard

� Fiscalité intéressante par rapport à la dette

6

� Islamic Gulf Bank a acquis et fusionné trois société américaine (dans le domaine des articles de sport)articles de sport)

� Elle a vendu la société ainsi constituée en détail à des investisseurs sous une Mudharaba constituée aux Iles Cayman

� Peut être utilisée pour l’introduction en bourse (IPO)

7

� Utilisée pour la levée de capitaux auprès d’investisseurs finaux sans passer par une banque (désintermédiation)banque (désintermédiation)

� Schéma souvent utilisé pour les société en création (Startups)

� Peut être utilisée pour l’appel public à l’épargne

8

� Forces :� Séparation entre l’investissement et la gestion

opérationnelle� Lissage des profits� Gestion d’Actifs

� Faiblesses :� Faible liquidité� Moins souple que les actions cotées en bourse� Nécessité d’accord de toutes les parties en cas

d’augmentation ou de diminution de Capital� Les profits sont distribué sous forme de dividendes (pas

de gains en capitaux en principe)

9

� Financement Participatif � Capital d’Entreprise (Venture Capital)

� Les 2 parties (Investisseurs et Opérateur) fournissent le capital

� Distribution des profits selon une formule qui peut être différente des pourcentages d’investissements des parties

� Les pertes sont partagée proportionnellement aux � Les pertes sont partagée proportionnellement aux contributions en Capital

� Les 2 parties ont contractuellement des droits de gestion opérationnelles de la société

� L’Opérateur peut racheter la part de l’investisseurs à des dates ultérieures

� Le partenariat peut être dissout par consentement mutulel ou en cas de banqueroute

10

MusharakaPartner Investor

(Islamic Profits

E.G. 50%

Profits

E.G. 50%

11

MusharakaPartner (Client)(Islamic

Bank)Ownership

E.G. 70%OwnershipE.G. 30%

Profits Profits

� Shirkat al-Milk :� Participation en Propriété. Relatif à la propriété et à

l’héritage (pas d’application commerciale)

� Shirkat al-Aqd :� Partenariat Mutuel (Mutual partnership) contractuel

utilisé dans le commerce

12

� Financement de Stock (Inventory Financing)� Encore appelée Declining Musharaka� Communément utilisée pour racheter la part

initiale de la banque� Profit de la banque sous forme de loyers payés � Profit de la banque sous forme de loyers payés

par le client� Le contrat d’achat ne peut pas être obligatoire

légalement� Pour se sécuriser la banque peut utiliser des

instruments comme la lettre de crédit

13

� Sudan Islamic bank Financement d’actifs (tracteurs, véhicules agricoles, etc.) d’un agriculteur agriculteur

� La banque reçoit 70% des profits� L’agriculteur reçoit 30% des profits pour

compenser son travail

14

� Build Operate Transfer (BOT)� Utilisé dans le financement de projets

d’Infrastructure (Routes, Ponts, etc.)� La banque et le clients co-investissent dans le

projetprojet� Le client construit l’infrastructure� Le client gère l’infrastructure pendant un certain

temps� A la fin, la propriété de l’infrastructure est

entièrement transférée au client

15

� Manque de flexibilité de certains contrats de Musharaka

� Illiquidité� Illiquidité� Plus risquée que les actions cotées� Performance sensible aux cycles économiques

16

� Cost-Plus Financing� Contrat inconditionnel de vente où:� L’acheteur paie à une date différée,� Le prix correspondant au coût de la marchandise � Le prix correspondant au coût de la marchandise � Plus une marge de profit pour le vendeur (mark-up)� L’acheteur reçoit la marchandise immédiatement� Ainsi entre la date de conclusion (et de livraison) et

la date de règlement, le vendeur finance (dette) l’acheteur

17

Seller

Pays Cost-Plus an agreedmarkup on futrure Date

18

1. Agrees paymentterms and product

spécifications

2. Delivers Goods Buyer

markup on futrure Date

� Souvent utilisée par les banque pour : � Structurer des dépôts à terme� Financer des activités et de l’immobilier

� Exemple :� La Banque achète un bien immobilier pour le client et � La Banque achète un bien immobilier pour le client et

prend le titre de propriété� Elle vend le bien au client selon des règlements

mensuels avec un supplément (mark-up) souvent basé sur LIBOR + Spread

� Attention à la double imposition éventuelle lors de l’achat et lors du transfert de propriété

19

� La banque possède le bien avant de le transférer au client

� La banque ne peut pas imposer des pénalités � La banque ne peut pas imposer des pénalités en cas de dégradation ou de destruction du bien

� La banque ne peut pas augmenter sa marge de profit en cas de délais ou de retards de paiements

20

� Gestion de Trésorerie� Crédit à la Consommation� Credit Revolving� Credit Revolving

21

� Points Forts :� Simplicité� Nature Opérationnelle� Pivot d’activité des banques islamiques

� Points Faibles� Conformité Charia (discutable)� Ne permet pas de compensation du vendeur en cas de dégradation � Ne permet pas de compensation du vendeur en cas de dégradation

du bien� Ne peut pas être titrisée� La banque doit souvent posséder des lieux de stockage car elle doit

posséder le bien� La banque doit également garantir la qualité du bien (à la place du

constructeur)� Beaucoup de travail et de documents administratifs� Fiscalité (double imposition éventuelle)

22

� Risques plus importants pour le prêteur� Cependant, des couvertures de certains risques

sont possibles :� Exemples :� Exemples :

� Couverture Mutuelle Bilatérale� Takaful� Etc.

23

� Possibilité de vendre la Murabaha (Malaisie)� Bai’ al-inah : combinaison de deux ventes

Mudharabas dans un même contrat entre les mêmes parties (Malaisie)mêmes parties (Malaisie)

� Musawama : le prix de revient du bien n’est pas divulgué à l’acheteur (offre et demande). Uniquement pour les banque commerciale

24

� Similitude avec le Leasing� Peut être structurée comme un Leasing financier

avec une option de vente (Put) ou une promesse d’achat (Call)

� Loyers fixes ou variables et recalculés � Loyers fixes ou variables et recalculés périodiquement (exemple tous les 3 mois et indexation sur LIBOR)

� Pas de pénalités de retard de paiement mais éventuelle commission de service (service fee)

� Peut être titrisée

25

Bank owner of Assets

2. Payment

1. Lease termsagreed

26

Manufacturer

3. Asset Purchased 4. Lease

Leasse

� Immobilier commercial et résidentiel (vanillaIjara ou Ihjara wa-Iqtina’a

� Financement de projet long terme� Financement de Structures� Financement de Structures� Ijara mawsufa bil thimma (time share) exemple

construction des tours ZamZam en Arabie Saoudite ou chaque investisseur a droit de résider dans une chambre de l’hotel à certaines dates (Intifa’a)

27

� Forces :� Plus flexible que la Murabaha car le prix peut être ajusté

périodiquement el les biens (actifs sous-jacents) peuvent être revendus

� En tant que contrat de leasing elle est compréhensible par les investisseurs non-musulmansles investisseurs non-musulmans

� Peut être titrisée� Faiblesses :

� Le prêteur peut tout perdre (mais assurance possible)� La banque peut être « collées » avec des actifs dépréciés

si le client s’en va� Difficulté pour la banque d’imposer des pénalités

(dégradation ou retard)

28

� Similaire au contrat à terme� Paiement total en cash à la conclusion du

contrat� Livraison future du bien� Livraison future du bien� Prix à terme inférieur (en général) au prix

comptant (spot)� Restreint aux transactions à moins de 30 jours� Principalement matières premières dans

l’agriculture et le construction

29

BankBuyer

1. Purchase Order +

30

1. Purchase Order + Promise to pay (or)

parallel Salam2. Salam term agreed 3. Orders 1 pre-pays

Trader Agent

Bank2. Pre-payment 1. Notification

31

Commodity Broker Agent for Purchase

Constructeur5. Payment

3. Purchase 4. Sale

Commodity Broker Agent for Sale

commodityProcessig

� Gestion de liquidité (parallel Salam) uniquement en Malaisie

� Financement de matières premières : aide le fournisseur à augmenter son chiffre d’affaires et fournisseur à augmenter son chiffre d’affaires et diminuer ses besoins en capitaux propres

� Moyen effectif de se couvrir contre la volatilité du marché

� Salam Sukuks (Salam Securities)

32

� Istsna’a sur des biens industriels ou des projets plus complexes

� Grands projets à long terme (exemple : � Grands projets à long terme (exemple : raffineries de pétrole)

� Possibilité de pénalités

33

� Obligations islamiques� Adossé à un actif tangible� Peut être basé sur des contrats Musharaka, Mudharaba,

Ijara, Salam, Istisna’a ou Murabaha (uniquement en Malaisie)Malaisie)

� Pas d’adossement sur les cartes de crédits ou les prêts immobilier

� Propriété indivisible à travers un véhicule Islamic Global Sukuk Structure ou Special Purpuse Vehicule (SPV)

� Juridiquement droits ressemblant à la propriété mais non simple propriété

� Coupon souvent indexé sur LIBOR

34

SpecialPurposeVehicule

Borrower

Sale/Transfer of Assets

Lease

Sukuk CertificateProceeds

35

Vehicule(IslamicGlobal Sukuk

Company

Investors (Financial

Institutions)

(Financial Institution)

Rental paymentUnder Lease

Purchase Price of Assets

Periodic and Amortizingpayments

Sukuk Cerificates

� Très similaire à la titrisation conventionnelle d’actifs

� La propriété doit cependant être transférée à � La propriété doit cependant être transférée à l’émetteur

� Deux types de Titrisations Islamiques :� Un-Tier (One-Tier)� Deux-Tier (Two-Tier

36

� One-Tier : � Un seul SPV possède les actifs et émet les Sukuk

� Two-Tier : � Le vendeur transfère les actif à un SPV intermédiaire

qui transfère les paiements à un second SPB selon qui transfère les paiements à un second SPB selon un contrat d’Ijara ou autre

� Les sommes dues à l’émission des Sukuk permettent au SPV intermédiaire de payer le vendeur.

� Permet de contourner les restriction à des étrangers à la propriété et permet éventuellement des réductions fiscales

37

Vendor/Servicer Special PurposeVehicule (1)

Special PurposeVehicule (2)

Payment of Purchase Price

Transfer of LeasedAssets and Contracts

Local Juridiction (e.g. Saudi Arabia) Foreign Juridiction (e.g. Cayman Islands)

Price

Assignment of Rental payments+ Purchase Price

Back-up Servicer

Back-upServicing

Agreement

Client / Leases

Ijara ContractRental Payments

+ Purchase Price

Units(Ijara

Sukuk)

Issuanceof non IslamicBonds

+ Purchase Price

Cash Proceeds

Cash Proceeds

� Recours « limité » au fonds disponibles en cas de Faillite

� La vente au SPV doit être effective et non un � La vente au SPV doit être effective et non un simple transfert de cash

� Pas de risque de consolidation avec un parent� Risque de Crédit sur le SPV en non sur

l’originateur des actifs

39

� Structure de Capital� Structure de Dette� Structure de Cash Flows (Hybride)� Structure de Cash Flows (Hybride)

40

Agency (Wakala)

Cap

ital

Pro

fits

Cap

ital2

Pro

fits

Investor

Divid

en

ds

Cap

ital1

AM

Fee

s 1 +

Pe

rf Fee

s1

Insurance

BrokerageCompany

Life

Mutual Insurance

Non-Life

Mutual Insurance

Pro

fits1

Asset

Management Company

Pro

fits2

Wakala C

garge2

+

Mu

darab

a Ince

ntive

2

Wakala Charge1 +

Mudaraba Incentive1

AM Fees2 +

Perf Fees2

41

Agency (Wakala)

Re

mb

ursm

en

t

De

bt

De

bt1

Re

imb

ursm

en

t

Investor (Creditor)

De

bt

Re

imb

ursm

en

t

De

bt

Wakala

Insurance Brokerage

Life

Mutual Insurance

Non-Life

MutualInsurance

Re

mb

ursm

en

t1

De

bt12

Re

imb

ursm

en

t1

De

bt1

1

Re

imb

ursm

en

t12

Wakala Asset

Management

1

Re

imb

ursm

en

t2

De

bt2

42

Members Participation Fund

(Account)

Participation (Gross Premium)

Claims or Benefits

Net Participation

25%

100%

Wakala Charge

75%

Surrender

Member

Member’s Takaful Participation

Mutual Insurance

(Account)

Risk Fund

Insurance Brokerage AccountAsset Management AccountAM Fees 0.80% + Incentive Fees

Monthly

Donation Tabarru’

Mudaraba

Claims or Benefits

Wakala

Charge

25%

Net Surplus

Net AMPerformance

General Wakala Account

Net AMPerformance

Brokerage Fees

TakafulM

utual Insurance

20% x Net Surplus

Assets

Assets

43

� Spécialités Finance et Assurance Conventionnelles et Islamique� 23 ans d’expérience polyvalente et approfondie en Finance et en Assurance� Création, développement et management d’importants centres de profits auprès de

grandes institutions financières incluant la banque d’investissement et l’assurance parmi lesquelles la caisse des Dépôts et Consignations et Scor (5ème Groupe Mondial de Réassurance)de Réassurance)

� Réalisation de plusieurs opérations financières de grande envergures (M&A, Corporate Finance…)

� Mohamed Ali M’rad est diplômé de l’Ecole Polytechnique (X82), et de l’Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées (ENSTA)

� Divers:� Intérêt particulier dans la Finance Islamique depuis l’année 2000� Enseignement à l’Institut Français des Études et Sciences Islamiques (IFESI)

44