provisions tce 2006

Travaux de fin d’exercices TCE

LES PROVISIONS

I. Les provisions pour dépréciation de l’actif circulant :

Les éléments d’actif circulant sujets à dépréciation font l’objet de correction des valeurs qui prennent la forme de provision à inscrire aux comptes :

39 – provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant.

Les comptes d’actif circulant (hors trésorerie) qui pourront subir une dépréciation de valeurs, se répartissent entre les rubriques suivantes :

31 - Stocks34 - Créances de l’actif circulant35 - Titres et valeurs de placement

1. Provisions pour dépréciation des stocks :

a. Constitution de la provision :

La dépréciation des stocks est constatée par :

61961 DE.P. pour dépréciation de stocks X

3911 Provisions pour dépréciation des stocks de M/ses X

3912 Provisions pour dépréciation des stocks matières et fournitures X

Exemple :Sur un lot de m/ses de 80 000 DH, il convient de tenir compte d’une

dépréciation 10%.

31/12

61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks 8 000,-

3911 Provisions pour dépréciation des stocks de M/ses 8 000,- Provision = 80 000 x10%

ISTA Route Sebta Tétouan 1/10


b. Régularisation de la provision :

3 cas peuvent se présenter :

1 er cas : augmentation de la provision :L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution.Exemple :Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de

m/ses est de 12 000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8 000 DH).

31/12/n+1 61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks de M/se 4 000,-

3911 Provisions pour dépréciation des stocks 4 000,-

12 000-8 000 = 4 000

2 éme cas : diminution de la provision :

3911 Provision pour dépréciation des stocks de M/ses X

7196 Reprises sur provisions pour 7197 dépréciation de l’actif circulant X

Exemple :

Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de M/ses est de 6000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8000,- DH).

31/12/n+1 3911 Provisions pour dépréciation des stocks 2 000,-

7196 Reprise sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant 2 000,-

Provision = 8 000 – 6 000 = 2 000,-



3 éme cas : la provision devient sans objet :

Elle est annulée :Il y a lieu de passer la même écriture que celle de la diminution (pour le

montant total de la provision)

2. Provision pour dépréciation des créances de l’actif circulant :

a. Constitution de la provision :

La dépréciation des créances est constaté par :

61964 D.E. aux provisions pour dépréciation des X

créances de l’actif circulant 65963 D. non courantes aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant X 394 Provision pour dépréciation des créances de

l’actif circulant X

Exemple 1 :

Dotations à caractère courant :

Au 31/12/n, parmi les clients de l’E/se, Mr SAMIR débiteur de 36 000 DH. T.T.C. est devenu douteux. La perte est estimée à 30%.

La provision est calculée sur le montant H.T de la créance.Montant H.T = 36 000 : 1,20 = 30 000Montant de la provision : 30 000 x 30% = 9 000,00

31/12/n

3424 clients douteux ou litigieux 36 000,-3421 clients 36 000,-

reclassement de créance sur SAMIR d°

61964 D.E.P. pour dépréciation. des créances de l’actif circulant 9 000,-

3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés 9 000,-

Perte probable sur créance SAMIR



Exemple2 :

Dotations à caractère non courant :

Au 31/12/n parmi les autres débiteurs de l’E/se. Mr KHALID débiteur de 3 600 DH T.T.C. et en règlement judiciaire.L’E/se espère récupérer 25% de cette créance.

31/12/n65963 D. non courantes pour dépréciation de l’actif circulant 2 250,-3948 Provisions pour des autres débiteurs 2 250,-

Perte probable sur créance Khalid : 3 600 x 75 /120 =2 250

b) Réajustement :

• Augmentation de la provision :

Quel que soit le caractère de la créance (courante ou non courante) l’écriture d’ajustement à passer est identique à celle de la constitution pour le complément.

• Diminution ou augmentation de la provision :

Exemple : (caractère courant)

Au 31/12/n+1, la perte probable sur la créance SAMIR doit être ramenée à 7 000 DH (ancienne provision : 9 000,- DH)

31/12/n+13942 Provision pour dép. des clients et comptes 2 000,-

rattachés7196 Reprises sur provisions pour

dépréciation de l’actif circulant 2 000,-

Exemple : (caractère non courant)



Au 31/12/n+1 la perte probable sur la créance KHALID 2 250 DH doit être ramenée à 2 000 DH.

31/12/n+13943 Provision pour dépréciation des autres débiteurs 250,-

75963 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant 250,-

Utilisation de la provision Exemple :

Tiers Créance (T.T.C)

Provision Constituée

Au 31/12/n-1

Règlement en cours de

l’exercice n

Observations

JAMAL (client)

7 800,- 1 000,- 4 800,- RèglementPour solde

DALIL (autre débiteur) 4 800,- 1 800,- Néant Insolvable

31/12/n6182 Pertes sur créances irrécouvrables 2 500,-4455 Etat T.V.A. facturée 500,-

3424 clients douteux ou litigieux 3 000,-

3942 Provision pour dépréciation des clients et comptesRattachés 1 000,-

7196 Reprise sur provision pour dépréciation de l’actif circulant 1 000,-

Annulation de la provision

31/12/n6585 Créances devenues irrécouvrables 4 000,-4455 Etat T.V.A facturée 800,-3428 Autres clients et comptes rattachés 4 800,-

3948 Provision pour dépréciation des autres débiteurs 1 800,-



75963 Reprise non courante sur provision pour dépréciation de l’actif circulant 1 800,-

Annulation de la provision

3) Provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement

Les titres et valeurs de placement acquis par l’entreprise en vue de la réalisation de gains à brève échéance.

Les titres et valeurs de placement sont enregistrés à leur prix d’achat. Seules les moins-values à l’inventaire font l’objet d’une provision.

a) Constitution de la provision : La provision des titres et valeurs de placement est constatée :

31/12/n6394 Dotations aux provisions pour dépréciation

des titres et V.P. X3950 Provisions pour dépréciation des titres

et V.P. X

b) Réajustement :

• Augmentation de la provision :L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution.

• Diminution de la provision ou annulation : 31/12/n

3950 Provision pour dépréciation des autres titres et V.P. X

7394 Reprise sur provision pour dépréciation des titres et V.P. X Diminution de la provision

c) Cession des titres et V.P. :

• Cas d’une moins- value :

31/123482 Créances sur cession d’élément d’actif

Circulant ou compte de trésorerie P.V.3685 Charges nettes sur cession des titres et

V.P. - value



350 titres et V.P. P.A.

• Cas d’une plus- value :

31/123482 Créances sur cession d’éléments d’actif

Circulant ou compte de trésorerie P.V.350 Titres et V.P. P.A.7385 Produits nets sur cession

des titres et V.P. + value

Application : Etat des titres en porte-feuille au 31/12/2009.

Dénomination des titres P.U. d’achat

Nombre Valeur actuelle au 31/12/2009

Provisions au 31/12/2009

Titres de participation :C.M.M.CARNAUD

75,-200,-

10 00015 000

70,-300,-

10 000x5 = 50000-

Autres titres immobilisés (droit de propriété)Lesieur 990,- 500 975,- 500 x 15 = 7 500Titres et valeurs de placement :C.T.M.ASMAR

300,-386,-

2010

335,-382,-

-10 x 4 = 40,-

Journal au 31/12/2009 :

6392

2951

2958

Dotations aux provisions pour dépr des immob. Financières. Prov. Pour dép. des titres

de participation Prov. Pour dép.des autres titres immob.- Titres C.M.M. : 10 000x5 = 50 000,- - Titres Lesieur : 500 x 15 = 7 500,-

57 500,00

50 000,00

7 500,00

6394

3950

Dotations aux provisions pour dépr des T.V.P. Prov. Pour dép. T.V.P. Provision titres ASMAR : 10 x 4 = 40,-

40,00

40,00


31/12/200931/12/2009


II. Provisions pour risques et charges :

1) Définition :Les provisions pour risque set charges sont destinées à couvrir des risques et

des charges que des événements survenus ou encours rendent probables, nettement précisés quant à leurs objets mais dont la réalisation est le montant sont incertains à la clôture de l’exercice.

2) Les types de provisions pour risques et charges :

Le P.C.G.E. prévoit deux catégories de comptes de provision pour risques et charges selon le délai de réalisation de ces derniers :

a) Provisions durables pour risques et charges (délai prévu de réalisation > 12 mois à la date de clôture de l’exercice).

- 151 provisions pour risques, - 155 provisions pour charges,

b) Autres provisions pour risques et charges (délai prévu de réalisation < 12 mois à la date de clôture de l’exercice). - 450 autres provisions pour risques et charges.

3) Création des provisions pour risques et charges :

La constitution d’une provision pour risques et charges donne lieu à l’utilisation des deux comptes

6195 : D.E.P. pour risques et charges6393 : D.E.P. pour risques et charges financières6595 : Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges

Exemple 1 :

Au 31/12/90, à la suite d’un litige avec un transport et après consultation de son avocat, l’E/se TAZI estime 15 000 DH le montant des « dommages intérêts » à verser. Dénouement probable de cette affaire au cours de l’exercice suivant.

31/12/9061957 D.E.P. pour risques et charges momentanés 15 000,-

4501 Provisions pour litige 15 000,-



Suivant la lettre d’avocat

Exemple 2 :

Une E/se a décidé au cours de l’exercice 1990 d’entreprendre des travaux de rénovation de ses locaux, coût de l’opération 60 000 DH à répartir sur 3 exercices.

A passer à la fin de chaque exercice 90, 91, 92

31/1261955 D.E.P. pour risques et charges durables 20 000,-

1555 Provisions pour charge à répartir 20 000,-Travaux de rénovation relatifs à l’exercice

60 000/3

Exemple 3 :

Les créances de l’E/se SONADER sur l’étranger libellés en devises s’élèvent à la fin de l’exercice 1990à 250 000 DH. Les cours, étant en baisse, la perte de change probable et estimée à 15% de nominal.

31/12/ 90 6393 Dotations aux provisions pour risques et

charges financières 37 500,-

4506 Provisions pour pertes de changes 37 500,-

250 000 x 15/100= 37 500

Exemple 4 :Après un contrôle fiscal relatif à la T.V.A. du 1er trimestre, l’E/se SONADER

estime à 7 500 DH le montant de la pénalité à payer au cours de l’exercice suivant.

31/12/9065957 D.N.C. pour risques et charges



momentanés 7 500,-4505 Provisions pour amendes,

doubles droits et pénalités 7 500,- Pénalité fiscale

4) Régularisation de la provision

Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de chaque exercice :

- Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 – 6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.

- Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et charges.

- Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges financières.

- Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges non courantes.

Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision devenue en tout ou partie sans objet).

5) Utilisation de la provision Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 – 7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la classe 6.


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