Procédure pour la maîtrise des produits non-conformes

1- But :

Détecter et maitriser les produits non conformes afin de prévenir leur utilisation par inadvertance.

2- Portée :

Toute non-conformité détectée dans l’entreprise, à tous les stades de fabrication, y compris à la réception du produit acheté.

3- Référence : Norme ISO9001 version 2008 – SMQ – Exigences

4- Responsabilités :

Tous les membres du personnel et particulièrement les opérateurs de contrôle ont la responsabilité de procéder aux vérifications nécessaires, de signaler les écarts au responsable qualité et de mettre en œuvre les corrections et les actions correctives décidées.

Le responsable qualité doit être en charge du suivi des actions entreprises et de l’évaluation de leur efficacité.

5- Procédure :

a. Evaluation des non-conformités :

Il faut classer les non-conformités selon son degré d’importance.i. Est dite critique :

1. Toute non-conformité entraînant un retour certain du produit par les clients ;

2. Toute information trompeuse sur le produit ;3. Tout non respect des fiches d’instructions et des dossiers de

fabrication ;4. Toute perte d’une ou des fonctions essentielles des produits5. Toute non-conformité touchant à la sécurité de l’utilisateur

ii. Est dite majeure :Toute non-conformité rendant le produit moins utilisable.Dans le cas où elle est détectée après livraison, cette non-conformité entraîne une réclamation du client ou un retour potentiel du produit.

iii. Est dite mineure :1. Toute imperfection ou écart minime difficilement remarquable par le

client par rapport à la définition du produit2. Toute non-conformité qui n’affecte pas la fonctionnalité du produit3. Toute non-conformité qui ne touche pas à la sécurité de l’utilisateur

b. Maîtrise des produits non-conformes :

i. A la réception :Les produits jugés non-conformes sont identifiés par une étiquette rouge et sont isolés dans une zone de quarantaine marqué « non conforme »

ii. En cours de production :Si : le nombre de produits non-conformes ≥ X% du total reçuLes produits jugés non-conformes et détectés lors des contrôles effectués en cours de production et sur produits finis sont identifiés par une étiquette rouge stockés dans des bacs rouges et sont isolés dans une zone de quarantaine marquée « non conforme ».L’opérateur avise son supérieur hiérarchique qui devra renseigner la section de la fiche de non-conformité puis la transmettre au Responsable Qualité pour analyse.

iii. En cours et en fin de production :Si : Reprise ou réparation impossible ou la durée est ≥ X heuresLes produits jugés non-conformes et détectés en cours de production sont identifiés par une étiquette rouge et sont isolés dans une zone de quarantaine marquée « non conforme ».L’opérateur avise son supérieur hiérarchique qui devra renseigner la section de la fiche de non-conformité puis la transmettre au Responsable Qualité pour analyse.

c. Traitement des produits non-conformes :

L’organisme doit entreprendre les mesures nécessaires pour éviter que le produit non-conforme ne soit livré au client.Le traitement du produit non-conforme consiste soit en :

Correction immédiate ; Une reprise, un tri ou un rejet.

Consignes à appliquer : Tout produit non-conforme et qui met en péril la sécurité de l’utilisateur doit

être automatiquement rejeté. Tous les produits repris ou réparés doivent être contrôlés une deuxième fois Lorsque plus de X% de la commande est jugée non-conforme, le

Responsable Qualité est informé pour analyse et émet une demande d’actions correctives et/ou préventives.

Les informations relatives aux non-conformités détectées sont enregistrées au niveau des relevés de défauts disponibles aux postes de contrôle.

6- Annexes :

a. Fiche de non-conformité.b. Relevés de défauts.c. Demande d’actions correctives et/ou préventives.