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  • Principes de la modlisation comptableAnalyse comptable des oprations courantesAnalyse comptable des oprations de fin d'exerciceAnalyse financire des tableaux de synthse

    11e dition2011-2012

    jour des nouveautsdu Plan comptable

    et des textes fiscaux

    Batrice et Francis GRANDGUILLOT

    nolextensoraiwTH

  • sommairePrsentation

    Liste des abrviations

    Chapitre 1 La comptabilit gnraleet le droit comptable

    5

    19

    21

    1 Le rle de la comptabilit gnrale 21

    2 Les sources du droit comptable 22

    A - La hirarchie des sources 22

    B - Les sources nationales de la normalisation comptable 221) Les sources lgislatives et rglementaires franaises 222) L'Autorit des normes comptables 233) La doctrine franaise 234) Le Plan comptable gnral 25

    a) Rappel historique 25a) Le Plan comptable gnral 25

    C - Les sources internationales de la normalisation comptable 261) Les normes d'information financire internationales 262) Les directives europennes et les rglements 26

    3 L'volution des normes comptables 27

    PARTIE 1Les principes fondamentaux de la modlisation comptable

    Chapitre 2 Les principes comptables 31

    1 Les principes d'image fidle, de comparabilitet de continuit de l'activit 31

  • v MMENTOS LMD - COMPTABILIT GNRALE

    A - Le principe d'image fidle 31

    B - Le principe de comparabilit 31

    C - Le principe de continuit de l'activit 32

    2 Les principes de rgularit et de sincrit 32

    3 Le principe de prudence 32

    4 Le principe de permanence des mthodes 32

    itre 3 Les notions de patrimoineet d'activit de l'entreprise 33

    1 Les notions d'enrichissement ou d'appauvrissement 33

    2 Le bilan 33

    A - Dfinition 331) L'approche patrimoniale 342) L'approche fonctionnelle ou conomique 34

    B - La prsentation et la structure simplifie du bilan 341) L'actif 352) Le passif 363) Le rsultat 374) La prsentation du bilan 375) Application 38

    3 Le compte de rsultat 39

    A - Dfinition 39

    B - La prsentation et la structure simplifie du compte de rsultat 391) Les charges 402) Les produits 413) Le rsultat 414) La prsentation du compte de rsultat 425) Application 42

    4 La variation du patrimoine 44

    A - Le bilan de fin d'exercice 44

    B-La double dtermination du rsultat 44

    C - Application 44

    5 La modification de la structure du bilan 46

    6 Rsum 47

    Chapitre 4 Les compteset le principe de la partie double 49

    1 La notion de compte 49

  • SOMMAIRE

    A - Dfinition 49

    B- La prsentation du compte et la terminologie utilise 491) La prsentation du compte 492) Les soldes du compte 503) La clture du compte 514) La rouverture du compte 515) Application 51

    2 Le plan de comptes 51

    A - Les classes ' 52B-La codification 53

    1) Le cadre comptable 532) Les rgles de codification 53

    a) Le principe 53b) Les particularits . 54

    3) Les diffrents systmes 54

    3 La partie double 56

    A - L'analyse des flux 56

    B - Les notions d'emplois et de ressources 571) L'analyse des oprations ' 572) La traduction comptable 58

    C- La partie double et la double dtermination du rsultat 60

    4 Application 62

    Chapitre 5 L'organisation comptable 65_

    1 Principes 65

    2 L'organisation comptable de base 65

    A - Les pices comptables 66

    B - Les supports comptables 661) Le journal 672) Le grand livre 673) La balance 68

    C - Application 69

    D - L'inventaire 73

    3 Le systme centralisateur 75

    A - Les journaux divisionnaires 75

    B - Les comptes de virements internes 75

    C - Le livre-journal gnral 76

    D - Le schma d'organisation du systme centralisateur 76

    E - Le traitement informatis de la comptabilit 77

  • MMENTOS LMD - COMPTABILIT GNRALE

    1) Les rgles 112) La prcomptabilisation 78

    4 Les obligations comptables simplifies des entreprises 78

    A - Les entreprises individuelles

  • SOMMAIRE

    1) La dfinition et le calcul des rductions 932) L'enregistrement comptable des rductions 94

    4 L'avoir 96

    A - Les retours de marchandises 96

    B - Les rductions commerciales supplmentaires 971) Chez le vendeur 972) Chez l'acheteur 98

    C - Les rductions financires supplmentaires 99

    Chapitre 8 Les charges et les produits d'exploitation 101

    1 Principes 101

    2 Les autres achats et charges externes 101

    3 Les impts et taxes 102

    A - Les diffrentes taxes 1021 ) Les charges fiscales assise^ sur les salaires 1022) Les charges fiscales assises sur d'autres critres 103

    B-La comptabilisation 104

    4 Les charges de personnel 105

    A - Le salaire brut 1051 ) Les lments de calcul du salaire 1052) La comptabilisation des salaires 106

    B - Les charges sociales patronales 1081) Les cotisations sociales 1082) La comptabilisation des cotisations 108

    C - Le tableau des cotisations sociales 109

    D-La dtaxation des heures supplmentaires 111

    5 Les autres produits d'exploitation 111

    A - Les subventions d'exploitation 111

    B - Les autres produits de gestion courante 112

    Chapitre 9 Les oprations avec l'tranger 113

    1 Principes 113

    2 Les oprations de livraisons de biens corporels 113

    A - Les oprations d'importation libelles en monnaies trangres 1141) La facturation 1142) Le rglement 1143) Application 115

    B - Les oprations d'exportation libelles en monnaies trangres 1161) La facturation 116

  • MMENTOS LMD - COMPTABILIT GNRALE

    2) L'encaissement 1163) Application 116

    C - Les oprations intracommunautaires 1171 ) Les acquisitions intracommunautaires 117

    a) La facturation 117b) Le rglement 117c) Application 118

    2) Les livraisons intracommunautaires 118a) La facturation 118b) L'encaissemen t 118c) Application 119

    3 Les oprations de prestations de services 119

    A - Les achats de prestations de services auprs d'un prestataireassujetti tabli hors de France (Union europenneet hors Union europenne) 1191) La facturation 1192) Le rglement , 1203) Application 120

    B - Les ventes de prestations de services un preneur assujettitabli l'tranger 1201) La facturation 1202) L'encaissement 1213) Application 121

    Chapitre 10 La trsorerie 123

    1 Gnralits 123

    2 Les flux de disponibilits 123

    A - Les documents 1231) La pice de caisse 1232)Le chque 1243) Le virement 124

    6 - Le principe de comptabilisation 124

    3 Les effets de commerce 126

    A-Dfinition 126B - La comptabilisation de la cration des effets de commerce 127

    C-La comptabilisation l'chance des effets de commerce 1291 ) Le paiement des effets payer 1292) L'encaissement des effets recevoir 129

    4 Les besoins de trsorerie 130

    A - Le dcouvert bancaire 130

    B - L'escompte des effets de commerce 131

  • SOMMAIRE

    C-Les cessions de crances professionnelles : loi Dailly 132

    5 Les excdents de trsorerie 133

    A - L'acquisition de valeurs mobilires de placement 134

    B - Les revenus de valeurs mobilires de placement 134

    C-La cession de valeurs mobilires de placement 1351) Le calcul de la plus ou moins-value 1352) La comptabilisation 135

    6 L'tat de rapprochement " . 136

    A - Gnralits 136

    B - La dmarche 137

    C - Application 138

    Chapitre 11 Les investissements et leur financement 139

    1 Principes 139

    2 Les oprations d'investissement 139

    A - La classification des immobilisations 1411) Les immobilisations incorporelles 141

    a) Les comptes 141b) Les options possibles 142

    2) Les immobilisations corporelles 1423) Les immobilisations financires 143

    6 - le principe de comptabilisation 1441) Les immobilisations incorporelles et corporelles 144

    a) La valeur d'entre dans le patrimoine 144b) La comptabilisation 144

    2) Les immobilisations financires 146a) La valeur d'entre dans le patrimoine 146b) La comptabilisation 146

    3) Les immobilisations produites par l'entreprise 146a) La valeur d'entre dans le patrimoine 146b) La comptabilisation 147

    4) La comptabilisation d'une immobilisation corporellepar composants 147a) La dcomposition d'une immobilisation 147b) La notion de composant 148c) Les dpenses ultrieures 149

    3 Les oprations de financement 149

    A-Gnralits 149

    B - L'emprunt auprs d'un tablissement financier 150

    C - Les subventions d'investissement 1511) Dfinition 151

  • MMENTOS LMD - COMPTABILIT GNRALE

    2) La comptabilisation 151a) L'obtention de la subvention 151b) Le rapport de la subvention aux rsultats 152

    D - Le crdit-bail 153

    PARTIE 3L'analyse comptable des oprations de fin d'exercice

    Chapitre 12 L'inventaire intermittent 157

    1 Dfinition 157

    2 Les stocks 157

    3 Les travaux extracomptables ,, 158

    4 La comptabilisation des stocks 159

    A - L'annulation des stocks initiaux 1591 ) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 1592) Les stocks relatifs la production 159

    B - La cration des stocks finals 1601) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 1602) Les stocks relatifs la production 160

    C - Applica tion 161

    5 Les variations des stocks et le compte de rsultat 161

    A - Les variations des stocks de matires,d'autres approvisionnements et de marchandises 161

    6 - Les variations des stocks de produits (production stocke) 162

    C - Application 163

    Chapitre 13 Les ajustements de charges et de produits 165

    1 Gnralits 165

    2 La comptabilisation 166A - Les charges et les produits constats d'avance 166

    1 ) Les charges constates d'avance 1662) Les produits constats d'avance 167

    6 - Les charges payer et les produits recevoir 1671 ) Les charges payer 1672) Les produits recevoir 168

    C