prestationset tarifs culture patrimoine

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6 Place de la Madeleine – 75008 Paris – Tel : +33 (0)1 79 74 24 42 – Fax : +33 (0)1 79 74 24 27 – www.culturepatrimoine.fr SARL de Conseil en Stratégie Patrimoniale au capital de 50 000- RCS Paris : 488 989 369 - Conseil en investissement financier Membre de la CNCIF agréé AMF - Garanties Financières et RCP COVEA RISKS 112 788 909 Carte de transactions Immobilières T11587 Paris - Carte de démarchage financier – Courtage en assurances, banque et services de paiement 07005593 Nos prestations et nos tarifs (2013/2014 TTC) A/ Conseil en stratégie patrimoniale Rendez vous de découverte de la situation et premiers échanges…………………………………………Gratuité Etude patrimoniale comprenant : …………………………………………………………………..Forfait 1500 Euros Diagnostic patrimonial complet Identification des enjeux à court, moyen et long terme Optimisation fiscale de l’impôt sur le revenu, CSG et impôt sur la fortune Optimisation des placements existants Estimation de retraite Etude spécifique comprenant la précédente complétée de : ……...Forfait 3000 Euros + 20% du gain 1 ère année Restructurations juridique et fiscale du patrimoine immobilier Optimisations juridique et fiscale des donations et transmissions B/ Mise en œuvre de la stratégie patrimoniale Mise en place d’investissements financiers validés par Culture Patrimoine………………………………..Gratuité (rétrocessions d’institutionnels avec un maximum de 0,8% TTC) Mise en place d’investissements immobiliers validés par Culture Patrimoine.…………………………..Gratuité (rétrocessions de partenaires avec un maximum de 6% HT) Mise en place de solutions juridiques et fiscales notamment………………………......300 Euros/heure sur devis Accompagnement actes notariés (donation, vente) Mise en place de société (sci) C/ Accompagnement patrimonial dans le temps et family office Déclaration d’impôt sur le revenu…………………………………………………………………….Forfait 750 Euros Réalisation de la déclaration Vérification des avis d’impositions émis Optimisation fiscale de la déclaration de l’année Préconisations d’optimisations pour le futur Déclaration d’impôt sur la fortune…………………………………………………………………….Forfait 1500 Euros Réalisation de la déclaration Validation des valeurs à déclarer Optimisation fiscale de la déclaration de l’année Préconisations d’optimisations pour le futur Accompagnement patrimonial global (family office)………………………………Forfait de 1500 à 7500 Euros/an Réalisation des déclarations fiscales IR, ISF, bouclier (calculé avec 0,15% du patrimoine ISF par an) 2 rendez-vous par an sur la stratégie patrimoniale de l’année Information des changements législatifs Information sur opportunités de produits patrimoniaux SVP patrimonial, réponse à l'ensemble des questions d'ordre patrimonial privé. Prise en charge de la 1 ère étape du redressement (demande d’information) D/ Autres études et optimisations possibles Renégociation de prêts………………………………………………………………………………….Forfait 750 Euros Réponse à une demande d’information de l’administration fiscale………………………Forfait 750 ou 1500 Euros Réponse à une proposition de redressement de l’administration fiscale………………Forfait 1500 ou 3000 Euros Etude et mise en place d’optimisation de stock options, actions.Forfait 1500 Euros +20% du gain 1 ère année Optimisation préalable à la cession d’entreprise………………....Forfait 3000 Euros +20% du gain 1 ère année Optimisation privée d’opération de L(M)BO…………………………… Forfait 3000 Euros +20% du gain 1 ère année Etude d’expatriation dans un pays étranger…………………………… Forfait 3000 Euros +20% du gain 1 ère année Tout autre demande sur le patrimoine privé ou professionnel……………………………………..Nous consulter Les prix sont exprimés TTC sur la base d’une TVA à 19,6%. Les forfaits peuvent faire l’objet d’un devis complémentaire initial avant acceptation du dossier dans le cas de situations complexes.

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Page 1: Prestationset tarifs Culture Patrimoine

6 Place de la Madeleine – 75008 Paris – Tel : +33 (0)1 79 74 24 42 – Fax : +33 (0)1 79 74 24 27 – www.culturepatrimoine.fr

SARL de Conseil en Stratégie Patrimoniale au capital de 50 000€ - RCS Paris : 488 989 369 - Conseil en investissement financier Membre de la CNCIF agréé AMF - Garanties Financières et RCP COVEA RISKS 112 788 909

Carte de transactions Immobilières T11587 Paris - Carte de démarchage financier – Courtage en assurances, banque et services de paiement 07005593

Nos prestations et nos tarifs (2013/2014 TTC)

A/ Conseil en stratégie patrimoniale Rendez vous de découverte de la situation et premiers échanges…………………………………………Gratuité

Etude patrimoniale comprenant : …………………………………………………………………..Forfait 1500 Euros • Diagnostic patrimonial complet • Identification des enjeux à court, moyen et long terme • Optimisation fiscale de l’impôt sur le revenu, CSG et impôt sur la fortune • Optimisation des placements existants • Estimation de retraite

Etude spécifique comprenant la précédente complétée de : ……...Forfait 3000 Euros + 20% du gain 1ère année

• Restructurations juridique et fiscale du patrimoine immobilier • Optimisations juridique et fiscale des donations et transmissions

B/ Mise en œuvre de la stratégie patrimoniale Mise en place d’investissements financiers validés par Culture Patrimoine………………………………..Gratuité (rétrocessions d’institutionnels avec un maximum de 0,8% TTC) Mise en place d’investissements immobiliers validés par Culture Patrimoine….…………………………..Gratuité (rétrocessions de partenaires avec un maximum de 6% HT) Mise en place de solutions juridiques et fiscales notamment………………………......300 Euros/heure sur devis

• Accompagnement actes notariés (donation, vente…) • Mise en place de société (sci…)

C/ Accompagnement patrimonial dans le temps et family office Déclaration d’impôt sur le revenu…………………………………………………………………….Forfait 750 Euros

• Réalisation de la déclaration • Vérification des avis d’impositions émis • Optimisation fiscale de la déclaration de l’année • Préconisations d’optimisations pour le futur

Déclaration d’impôt sur la fortune…………………………………………………………………….Forfait 1500 Euros

• Réalisation de la déclaration • Validation des valeurs à déclarer • Optimisation fiscale de la déclaration de l’année • Préconisations d’optimisations pour le futur

Accompagnement patrimonial global (family office)………………………………Forfait de 1500 à 7500 Euros/an

• Réalisation des déclarations fiscales IR, ISF, bouclier (calculé avec 0,15% du patrimoine ISF par an) • 2 rendez-vous par an sur la stratégie patrimoniale de l’année • Information des changements législatifs • Information sur opportunités de produits patrimoniaux • SVP patrimonial, réponse à l'ensemble des questions d'ordre patrimonial privé. • Prise en charge de la 1ère étape du redressement (demande d’information)

D/ Autres études et optimisations possibles Renégociation de prêts………………………………………………………………………………….Forfait 750 Euros Réponse à une demande d’information de l’administration fiscale………………………Forfait 750 ou 1500 Euros Réponse à une proposition de redressement de l’administration fiscale………………Forfait 1500 ou 3000 Euros Etude et mise en place d’optimisation de stock options, actions….…Forfait 1500 Euros +20% du gain 1ère année Optimisation préalable à la cession d’entreprise………………...….…Forfait 3000 Euros +20% du gain 1ère année Optimisation privée d’opération de L(M)BO…………………………… Forfait 3000 Euros +20% du gain 1ère année Etude d’expatriation dans un pays étranger…………………………… Forfait 3000 Euros +20% du gain 1ère année Tout autre demande sur le patrimoine privé ou professionnel……………………………………..Nous consulter Les prix sont exprimés TTC sur la base d’une TVA à 19,6%. Les forfaits peuvent faire l’objet d’un devis complémentaire initial avant acceptation du dossier dans le cas de situations complexes.